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de Liniers

YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49344284200016 / Siren : 493442842 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 92 493442842
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/11/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Adresse :
40 Route DE CLESSE
79350 CHICHE
Marchés publics :
07/08/2019 : Marché

Objet : 2019BATICP11-R�alisation d'un centre technique regroupant les activit�s de la Communaut� de Communes Loire Layon Aubance sur la commune de Bellevigne en Layon
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 200071553000162019gumrd_BCFB00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 23 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 55 688 €
Date de notification : 26/07/2019

Lieu d'exécution : Maine-et-Loire
Acheteur : Communauté de Communes Loire Layaon Aubance

Titulaire :
FRANCOIS FAIVRE (49344284200016)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
24/01/2007 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
Liens de succession de l'établissement :
24/01/2007 : Préccession
Successeur : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2007
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5385
NOJO : 7901MYG20469300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 493 442 842
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18389
NOJO : 7901MYG19323400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 493 442 842
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4583
NOJO : 7901MYG18094100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 493 442 842
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2958
NOJO : 7901MYG17305300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 493 442 842
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7732
NOJO : 7901MYG15979600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 493 442 842
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11557
NOJO : 117901425214955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 493 442 842
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7676
NOJO : 117901398359331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Niort 493 442 842
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7454
NOJO : 117901375071703
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Niort 493 442 842
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7246
NOJO : 117901349484079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Niort 493 442 842
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5223
NOJO : 117901325498525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Niort 493 442 842
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10980
NOJO : BXC13197006370E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Niort 493 442 842
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9824
NOJO : BXC12193011980L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Niort 493 442 842
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9972
NOJO : BXC11186005850W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Niort 493 442 842
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6171
NOJO : BXC10230000985A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Niort 493 442 842
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
40 route de Clesse
79350 Chiché
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10685
NOJO : BXC10071008418B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Niort 493 442 842
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
40 route de Clesse
79350 Chiché
08/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3712
NOJO : BDC080079008848
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRESSUIRE (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bressuire 493 442 842
Dénomination : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
40, route de Clessé,
79350 Chiché
Historique de l'unité légale :
31/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
24/01/2007 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
14/03/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2007B50003
Type : Personne Physique

Nom : CORDIER Stéphanie
Né le 13/12/1971 à PARTHENAY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
RIMBERT
79350 Clessé
FRANCE
14/03/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2007B50003
Type : Personne Physique

Nom : GAUDAIS William
Né le 21/07/1966 à TOURS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
RIMBERT
79350 Clessé
FRANCE
Dépôts des actes :
14/12/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2007B50003
Dépôt : N°1118538 déposé le 03/01/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
19/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007B00215
Type : Etablissement principal

Adresse :
LES LOGES
ST SYLVAIN D ANJOU
49480 Verrières-en-Anjou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : REALISATION D'INSTALLATIONS D'EQUIPEMENTS TECHNIQUES DE BATIMENTS ET INDUSTRIELS COMPRENANT EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET CLIMATIQUES LES INSTALLATIONS DE FLUIDES INDUSTRIELS ET LES INSTALLATIONS SPECIALES ET LA REALISATION DE BATIMENTS COMPLETS EQUIPES COMPRENANT NOTAMMENT : LES ETUDES LES COORDINATIONS LES REALISATIONS L'ACHAT ET LA REVENTE DU MATERIEL A METTRE EN OEUVRE POUR L'EXECUTION OU L'ENTRETIEN DE CES REALISATIONS LES TRAVAUX DE CONTROLES REGLAGES MAINTENANCES SE RAPPORTANT A CES INSTALLATIONS ET A TOUTES OPERATIONS ANNEXES
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert d'activité (origine hors ressort) de 40 Rte de Clesse 79350 CHICHE à compter du 24.01.0 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2007 : Etablissement ouvert

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2007B50003
Type : Siège

Adresse :
40 Route de Clesse
79350 Chiché
FRANCE
Observations :
14/03/2007 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/01/2007
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 03/01/2007 : --- Publicité au Journal : LA CONCORDE --- Parution au Journal le 04/01/2007
14/03/2007 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Bressuire statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Niort par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
Personnes morales :
19/07/2016 : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/2007

Economie sociale et solidaire : Non
14/03/2007 : YAC INGENIERIE PAYS DE LOIRE
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/01/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 23100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2007B50003
Dépôt : N°2721 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2007B50003
Dépôt : N°2901 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2007B50003
Dépôt : N°2465 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2007B50003
Dépôt : N°2394 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2007B50003
Dépôt : N°2126 déposé le 25/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2007B50003
Dépôt : N°1667 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2007B50003
Dépôt : N°2987 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2007B50003
Dépôt : N°2615 déposé le 18/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2007B50003
Dépôt : N°16270 déposé le 16/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2964 du 07/07/2023
Numéro de gestion : 2007B50003
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 4418 441
AHFonds commercial10 00010 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4651 465
ATAutres immobilisations corporelles16 48616 486
BHAutres immobilisations financières1 2701 270
BJTOTAL (I)37 66226 39211 270
BPEn cours de production de services4 9654 965
BXClients et comptes rattachés45 00399444 008
BZAutres créances5 2945 294
CFDisponibilités23 92623 926
CJTOTAL (II)79 18999478 195
COTOTAL GENERAL (0 à V)116 85227 38689 465
CPParts à moins d’un an1 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 100
DDRéserve légale (1)1 514
DGAutres réserves4 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-51
DLTOTAL (I)29 133
DPProvisions pour risques14 000
DRTOTAL (III)14 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 552
DYDettes fiscales et sociales29 779
ECTOTAL (IV)46 331
EETOTAL GENERAL (I à V)89 465
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an46 331
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services159 404159 404
FJChiffres d’affaires nets159 404159 404
FMProduction stockée-7 695
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 511
FRTotal des produits d’exploitation (I)159 220
FWAutres achats et charges externes50 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 266
FYSalaires et traitements73 129
FZCharges sociales29 256
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 925
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions913
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)161 668
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 448
GLAutres intérêts et produits assimilés261
GPTotal des produits financiers (V)261
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)261
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion95
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 166
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 261
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion126
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)126
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 135
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)161 743
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)161 795
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-51
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 4418 441
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 1421 92511517 951
0NAMORTISSEMENTS Total Général24 5831 92511526 392
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges14 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 0004 00014 000
6TSur comptes clients7 5929137 511994
7BTotal Provisions pour dépréciation7 5929137 511994
7CTOTAL GENERAL17 5924 9137 51114 994
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 9137 511
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 2701 270
VAClients douteux ou litigieux1 062
UXAutres créances clients43 940
VMImpôts sur les bénéfices4 484
VBT. V. A.709
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)100
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES51 56751 567
8BFournisseurs et comptes rattaché16 55216 552
8CPersonnel et comptes rattachés12 30512 305
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 9578 957
VWT.V.A.7 4867 486
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 0301 030
VYTOTAL – ETAT DES DETTES46 33146 331
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3370 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 2007B50003
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 4418 441
AHFonds commercial10 00010 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4651 465
ATAutres immobilisations corporelles16 48616 486
BHAutres immobilisations financières1 2701 270
BJTOTAL (I)37 66226 39211 270
BPEn cours de production de services4 9654 965
BXClients et comptes rattachés45 00399444 008
BZAutres créances5 2945 294
CFDisponibilités23 92623 926
CJTOTAL (II)79 18999478 195
COTOTAL GENERAL (0 à V)116 85227 38689 465
CPParts à moins d’un an1 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 100
DDRéserve légale (1)1 514
DGAutres réserves4 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-51
DLTOTAL (I)29 133
DPProvisions pour risques14 000
DRTOTAL (III)14 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 552
DYDettes fiscales et sociales29 779
ECTOTAL (IV)46 331
EETOTAL GENERAL (I à V)89 465
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an46 331
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services159 404159 404
FJChiffres d’affaires nets159 404159 404
FMProduction stockée-7 695
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 511
FRTotal des produits d’exploitation (I)159 220
FWAutres achats et charges externes50 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 266
FYSalaires et traitements73 129
FZCharges sociales29 256
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 925
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions913
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)161 668
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 448
GLAutres intérêts et produits assimilés261
GPTotal des produits financiers (V)261
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)261
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion95
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 166
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 261
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion126
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)126
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 135
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)161 743
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)161 795
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-51
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 4418 441
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 1421 92511517 951
0NAMORTISSEMENTS Total Général24 5831 92511526 392
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges14 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 0004 00014 000
6TSur comptes clients7 5929137 511994
7BTotal Provisions pour dépréciation7 5929137 511994
7CTOTAL GENERAL17 5924 9137 51114 994
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 9137 511
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 2701 270
VAClients douteux ou litigieux1 062
UXAutres créances clients43 940
VMImpôts sur les bénéfices4 484
VBT. V. A.709
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)100
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES51 56751 567
8BFournisseurs et comptes rattaché16 55216 552
8CPersonnel et comptes rattachés12 30512 305
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 9578 957
VWT.V.A.7 4867 486
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 0301 030
VYTOTAL – ETAT DES DETTES46 33146 331
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3322 du 07/07/2021
Numéro de gestion : 2007B50003
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 4418 441
AHFonds commercial10 00010 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4651 465
ATAutres immobilisations corporelles16 48616 486
BHAutres immobilisations financières1 2701 270
BJTOTAL (I)37 66226 39211 270
BPEn cours de production de services4 9654 965
BXClients et comptes rattachés45 00399444 008
BZAutres créances5 2945 294
CFDisponibilités23 92623 926
CJTOTAL (II)79 18999478 195
COTOTAL GENERAL (0 à V)116 85227 38689 465
CPParts à moins d’un an1 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 100
DDRéserve légale (1)1 514
DGAutres réserves4 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-51
DLTOTAL (I)29 133
DPProvisions pour risques14 000
DRTOTAL (III)14 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 552
DYDettes fiscales et sociales29 779
ECTOTAL (IV)46 331
EETOTAL GENERAL (I à V)89 465
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an46 331
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services159 404159 404
FJChiffres d’affaires nets159 404159 404
FMProduction stockée-7 695
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 511
FRTotal des produits d’exploitation (I)159 220
FWAutres achats et charges externes50 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 266
FYSalaires et traitements73 129
FZCharges sociales29 256
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 925
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions913
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)161 668
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 448
GLAutres intérêts et produits assimilés261
GPTotal des produits financiers (V)261
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)261
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion95
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 166
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 261
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion126
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)126
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 135
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)161 743
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)161 795
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-51
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 4418 441
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 1421 92511517 951
0NAMORTISSEMENTS Total Général24 5831 92511526 392
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges14 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 0004 00014 000
6TSur comptes clients7 5929137 511994
7BTotal Provisions pour dépréciation7 5929137 511994
7CTOTAL GENERAL17 5924 9137 51114 994
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 9137 511
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 2701 270
VAClients douteux ou litigieux1 062
UXAutres créances clients43 940
VMImpôts sur les bénéfices4 484
VBT. V. A.709
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)100
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES51 56751 567
8BFournisseurs et comptes rattaché16 55216 552
8CPersonnel et comptes rattachés12 30512 305
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 9578 957
VWT.V.A.7 4867 486
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 0301 030
VYTOTAL – ETAT DES DETTES46 33146 331
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4804 du 09/11/2020
Numéro de gestion : 2007B50003
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 4418 441
AHFonds commercial10 00010 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4651 465
ATAutres immobilisations corporelles16 48616 486
BHAutres immobilisations financières1 2701 270
BJTOTAL (I)37 66226 39211 270
BPEn cours de production de services4 9654 965
BXClients et comptes rattachés45 00399444 008
BZAutres créances5 2945 294
CFDisponibilités23 92623 926
CJTOTAL (II)79 18999478 195
COTOTAL GENERAL (0 à V)116 85227 38689 465
CPParts à moins d’un an1 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 100
DDRéserve légale (1)1 514
DGAutres réserves4 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-51
DLTOTAL (I)29 133
DPProvisions pour risques14 000
DRTOTAL (III)14 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 552
DYDettes fiscales et sociales29 779
ECTOTAL (IV)46 331
EETOTAL GENERAL (I à V)89 465
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an46 331
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services159 404159 404
FJChiffres d’affaires nets159 404159 404
FMProduction stockée-7 695
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 511
FRTotal des produits d’exploitation (I)159 220
FWAutres achats et charges externes50 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 266
FYSalaires et traitements73 129
FZCharges sociales29 256
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 925
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions913
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)161 668
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 448
GLAutres intérêts et produits assimilés261
GPTotal des produits financiers (V)261
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)261
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion95
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 166
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 261
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion126
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)126
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 135
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)161 743
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)161 795
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-51
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 4418 441
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 1421 92511517 951
0NAMORTISSEMENTS Total Général24 5831 92511526 392
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges14 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 0004 00014 000
6TSur comptes clients7 5929137 511994
7BTotal Provisions pour dépréciation7 5929137 511994
7CTOTAL GENERAL17 5924 9137 51114 994
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 9137 511
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 2701 270
VAClients douteux ou litigieux1 062
UXAutres créances clients43 940
VMImpôts sur les bénéfices4 484
VBT. V. A.709
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)100
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES51 56751 567
8BFournisseurs et comptes rattaché16 55216 552
8CPersonnel et comptes rattachés12 30512 305
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 9578 957
VWT.V.A.7 4867 486
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 0301 030
VYTOTAL – ETAT DES DETTES46 33146 331
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2805 du 11/07/2019
Numéro de gestion : 2007B50003
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 4418 441
AHFonds commercial10 00010 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4651 465
ATAutres immobilisations corporelles16 48616 486
BHAutres immobilisations financières1 2701 270
BJTOTAL (I)37 66226 39211 270
BPEn cours de production de services4 9654 965
BXClients et comptes rattachés45 00399444 008
BZAutres créances5 2945 294
CFDisponibilités23 92623 926
CJTOTAL (II)79 18999478 195
COTOTAL GENERAL (0 à V)116 85227 38689 465
CPParts à moins d’un an1 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 100
DDRéserve légale (1)1 514
DGAutres réserves4 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-51
DLTOTAL (I)29 133
DPProvisions pour risques14 000
DRTOTAL (III)14 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 552
DYDettes fiscales et sociales29 779
ECTOTAL (IV)46 331
EETOTAL GENERAL (I à V)89 465
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an46 331
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services159 404159 404
FJChiffres d’affaires nets159 404159 404
FMProduction stockée-7 695
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 511
FRTotal des produits d’exploitation (I)159 220
FWAutres achats et charges externes50 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 266
FYSalaires et traitements73 129
FZCharges sociales29 256
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 925
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions913
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)161 668
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 448
GLAutres intérêts et produits assimilés261
GPTotal des produits financiers (V)261
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)261
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion95
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 166
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 261
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion126
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)126
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 135
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)161 743
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)161 795
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-51
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 4418 441
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 1421 92511517 951
0NAMORTISSEMENTS Total Général24 5831 92511526 392
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges14 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 0004 00014 000
6TSur comptes clients7 5929137 511994
7BTotal Provisions pour dépréciation7 5929137 511994
7CTOTAL GENERAL17 5924 9137 51114 994
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 9137 511
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 2701 270
VAClients douteux ou litigieux1 062
UXAutres créances clients43 940
VMImpôts sur les bénéfices4 484
VBT. V. A.709
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)100
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES51 56751 567
8BFournisseurs et comptes rattaché16 55216 552
8CPersonnel et comptes rattachés12 30512 305
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 9578 957
VWT.V.A.7 4867 486
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 0301 030
VYTOTAL – ETAT DES DETTES46 33146 331
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2758 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 2007B50003
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 4418 441
AHFonds commercial10 00010 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4651 465
ATAutres immobilisations corporelles16 48616 486
BHAutres immobilisations financières1 2701 270
BJTOTAL (I)37 66226 39211 270
BPEn cours de production de services4 9654 965
BXClients et comptes rattachés45 00399444 008
BZAutres créances5 2945 294
CFDisponibilités23 92623 926
CJTOTAL (II)79 18999478 195
COTOTAL GENERAL (0 à V)116 85227 38689 465
CPParts à moins d’un an1 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 100
DDRéserve légale (1)1 514
DGAutres réserves4 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-51
DLTOTAL (I)29 133
DPProvisions pour risques14 000
DRTOTAL (III)14 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 552
DYDettes fiscales et sociales29 779
ECTOTAL (IV)46 331
EETOTAL GENERAL (I à V)89 465
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an46 331
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services159 404159 404
FJChiffres d’affaires nets159 404159 404
FMProduction stockée-7 695
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 511
FRTotal des produits d’exploitation (I)159 220
FWAutres achats et charges externes50 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 266
FYSalaires et traitements73 129
FZCharges sociales29 256
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 925
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions913
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)161 668
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 448
GLAutres intérêts et produits assimilés261
GPTotal des produits financiers (V)261
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)261
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion95
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 166
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 261
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion126
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)126
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 135
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)161 743
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)161 795
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-51
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 4418 441
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 1421 92511517 951
0NAMORTISSEMENTS Total Général24 5831 92511526 392
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges14 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 0004 00014 000
6TSur comptes clients7 5929137 511994
7BTotal Provisions pour dépréciation7 5929137 511994
7CTOTAL GENERAL17 5924 9137 51114 994
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 9137 511
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 2701 270
VAClients douteux ou litigieux1 062
UXAutres créances clients43 940
VMImpôts sur les bénéfices4 484
VBT. V. A.709
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)100
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES51 56751 567
8BFournisseurs et comptes rattaché16 55216 552
8CPersonnel et comptes rattachés12 30512 305
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 9578 957
VWT.V.A.7 4867 486
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 0301 030
VYTOTAL – ETAT DES DETTES46 33146 331
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3078 du 17/07/2017
Numéro de gestion : 2007B50003
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 4418 441
AHFonds commercial10 00010 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 4651 465
ATAutres immobilisations corporelles16 48616 486
BHAutres immobilisations financières1 2701 270
BJTOTAL (I)37 66226 39211 270
BPEn cours de production de services4 9654 965
BXClients et comptes rattachés45 00399444 008
BZAutres créances5 2945 294
CFDisponibilités23 92623 926
CJTOTAL (II)79 18999478 195
COTOTAL GENERAL (0 à V)116 85227 38689 465
CPParts à moins d’un an1 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 100
DDRéserve légale (1)1 514
DGAutres réserves4 570
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-51
DLTOTAL (I)29 133
DPProvisions pour risques14 000
DRTOTAL (III)14 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 552
DYDettes fiscales et sociales29 779
ECTOTAL (IV)46 331
EETOTAL GENERAL (I à V)89 465
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an46 331
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services159 404159 404
FJChiffres d’affaires nets159 404159 404
FMProduction stockée-7 695
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 511
FRTotal des produits d’exploitation (I)159 220
FWAutres achats et charges externes50 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 266
FYSalaires et traitements73 129
FZCharges sociales29 256
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 925
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions913
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)161 668
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 448
GLAutres intérêts et produits assimilés261
GPTotal des produits financiers (V)261
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)261
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 187
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion95
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 166
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 261
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion126
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)126
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 135
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)161 743
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)161 795
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-51
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 4418 441
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 1421 92511517 951
0NAMORTISSEMENTS Total Général24 5831 92511526 392
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges14 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 0004 00014 000
6TSur comptes clients7 5929137 511994
7BTotal Provisions pour dépréciation7 5929137 511994
7CTOTAL GENERAL17 5924 9137 51114 994
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 9137 511
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 2701 270
VAClients douteux ou litigieux1 062
UXAutres créances clients43 940
VMImpôts sur les bénéfices4 484
VBT. V. A.709
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)100
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES51 56751 567
8BFournisseurs et comptes rattaché16 55216 552
8CPersonnel et comptes rattachés12 30512 305
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 9578 957
VWT.V.A.7 4867 486
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 0301 030
VYTOTAL – ETAT DES DETTES46 33146 331
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