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de Beaumes-de-Venise

YVES CLAVEL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 28/09/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39284511100021 / Siren : 392845111 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 89 392845111
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.14 : Commerce d'électricité
35.14Z : Commerce d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- la vente d’électricité au consommateur
- les activités des courtiers en courant électrique ou des agents qui organisent la vente d’électricité via des systèmes de distribution de courant exploités par d’autres
- l’exploitation des échanges d’électricité et de capacité de transfert pour le courant électrique Produits associés : 35.14.10
Coordonnées de l'établissement :
YVES CLAVEL
Adresse :
AURILLASSES
ROUT DES ISCLES

30800 SAINT-GILLES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1984
Nom : M. CLAVEL YVES
Activité principale : Commerce d'électricité (NAFRev2 : 35.14Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
11/09/2009 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°332
NOJO : BXA09247000296F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 28/09/2009

Activité : Construction d'installations panneaux photovoltaïques en sous-traitance et revente d'éléctricité à EDF.

Adresse :
route des Iscles
Aurillasses
30800 Saint-Gilles

Numéro d'identification : RCS Nîmes 392 845 111
Nom : CLAVEL Yves Alfred
Nom d'usage : CLAVEL
Historique de l'unité légale :
28/09/2009 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Commerce d'électricité (NAFRev2 : 35.14Z)
Code NIC : 00021
31/12/2008 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1984 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Dépôts des actes :
28/08/2009 : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2009A00814
Dépôt : N°000244 déposé le 02/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Information donnée au conjoint commun en biens
Etablissements :
02/09/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2009A00814
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route des Iscles
Aurillasses
30800 Saint-Gilles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/2009
Activité : Construction d'installations panneaux photovoltaïques en sous-traitance et revente d'éléctricité à EDF.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
02/09/2009 : CLAVEL Yves Alfred
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 12/06/1952
Ville de naissance : 30189 Nîmes (30)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
Route des Iscles
Aurillasses
30800 Saint-Gilles
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/09/2009

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