Z.R.C. COGNAC

Entreprise

Z.R.C. COGNAC
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 08/01/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44053516900013 / Siren : 440535169 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 16 440535169
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
Z.R.C. COGNAC
Adresse :
6 GRAND RUE
16200 JARNAC
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Liens de succession de l'établissement :
22/01/2002 : Succession
Prédécesseur : MANUEL ESTEVES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/01/2002
Dénomination : Z.R.C. COGNAC
Dénomination usuelle: INTERMEDE
Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
13/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1481
NOJO : 1601MYG13995500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 440 535 169
Dénomination : Z.R.C. COGNAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°846
NOJO : 1601MYG12239900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 440 535 169
Dénomination : Z.R.C. COGNAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
31/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1188
NOJO : 1601MYG10738500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 440 535 169
Dénomination : Z.R.C. COGNAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
28/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1911
NOJO : 1601MYG95736000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 440 535 169
Dénomination : Z.R.C. COGNAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
21/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°432
NOJO : 1601MYG82694000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 440 535 169
Dénomination : Z.R.C. COGNAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
20/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°938
NOJO : 160167819000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulème 440 535 169
Dénomination : Z.R.C. COGNAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2175
NOJO : 160157751000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulème 440 535 169
Dénomination : Z.R.C. COGNAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°972
NOJO : 160146979000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Angoulème 440 535 169
Dénomination : Z.R.C. COGNAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
16/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1700
NOJO : 160136868000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulème 440 535 169
Dénomination : Z.R.C. COGNAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1258
NOJO : 160122954000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Angoulème 440 535 169
Dénomination : Z.R.C. COGNAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1184
NOJO : BXC130310005685
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Angoulème 440 535 169
Dénomination : Z.R.C. COGNAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2109
NOJO : BXC12124001951P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Angoulème 440 535 169
Dénomination : Z.R.C. COGNAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1540
NOJO : BXC11109006018X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Angoulême 440 535 169
Dénomination : Z.R.C. COGNAC
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique
18/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1811
NOJO : BXC11005011058O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Angoulême 440 535 169
Dénomination : Z.R.C. COGNAC
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique
Historique de l'unité légale :
15/10/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAF1993 : 93.0D)
Représentants légaux :
27/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Type : Personne Physique

Nom : ZORIQUE Rodolphe
Né le 29/06/1970 à Saintes
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 Grand Rue
16200 Jarnac
FRANCE
Dépôts des actes :
15/12/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°3100488 déposé le 05/02/2010
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION) Cession parts par Mme Laure DESPINOY à la sociétéM.V.H
22/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°1104151 déposé le 07/04/2004
Etat : Déposé
Décision : RECONSTITUTION DE LA MOITIE DE L'ACTIF NET
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°1101825 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°1101825 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS CONSTITUTIFS 07/01/2002
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°1103459 déposé le 19/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°1103459 déposé le 19/08/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 02/06/2003
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°3100488 déposé le 05/02/2010
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL 24/12/2009 AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°3100488 déposé le 05/02/2010
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°3100488 déposé le 05/02/2010
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 30/12/2009 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
Etablissements :
27/04/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Type : Siège

Adresse :
6 Grand Rue
16200 Jarnac
FRANCE
27/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 avenue de Saintes Centre Commercial
Intermarche Saint-jacques
16100 Cognac
FRANCE
Nom commercial : SAINT-ALGUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Coiffure mixte vente de produits capillaires, parfumerie
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/04/2016 : Ajout
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/01/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/01/2002 : MODIFICATION DU 11.03.2002 Prise d'activité suite achat fonds Précédent exploitant ESTEVE Manuel SIREN : 399147586 Annonce Légale : COURRIER FRANCAIS du 01.02.2002 DATE D'EFFET : 22 Janvier 2002 BODACC DU 28.03.2002
27/04/2016 : Ajout
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 1602 (COGNAC).
27/04/2016 : Ajout
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Cognac a été rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
Personnes morales :
27/04/2016 : Z.R.C. COGNAC
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°1155 déposé le 27/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°1542 déposé le 24/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°181 déposé le 20/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°319 déposé le 18/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°897 déposé le 10/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°801 déposé le 25/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°1677 déposé le 25/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°810 déposé le 16/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°9380 déposé le 13/03/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°8139 déposé le 11/04/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°6712 déposé le 06/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°5495 déposé le 04/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°4514 déposé le 06/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2002B50007
Dépôt : N°3462 déposé le 09/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 2437 du 03/06/2022
Numéro de gestion : 2002B50007
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 3124 du 28/05/2021
Numéro de gestion : 2002B50007
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 3218 du 23/07/2020
Numéro de gestion : 2002B50007
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 705 du 09/03/2018
Numéro de gestion : 2002B50007
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 1806 du 18/05/2017
Numéro de gestion : 2002B50007
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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