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d'Ingré

ZEPHIRE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79003154600019 / Siren : 790031546 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 45 790031546
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
38 : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Cette division comprend les activités de collecte, de traitement et d’élimination des déchets. Elle comprend égale- ment le transport local des déchets et l’exploitation d’installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires.
38.2 : Traitement et élimination des déchets
Ce groupe comprend l’élimination et le traitement avant élimination de diverses formes de déchets par différentes méthodes, telles que le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer, le traitement et l’élimination d’animaux toxiques vivants ou morts et d’autres déchets contaminés, le traitement et l’élimination des déchets radioactifs nucléaires, le déversement, l’immersion et l’enfouissement des déchets, la destruction de biens usagés tels que les réfrigérateurs pour en éliminer les déchets dangereux, l’élimination des déchets par incinération ou par combustion. La récupération d’énergie produite lors du processus d’incinération des déchets est également comprise. Ce groupe ne comprend pas :
- le traitement et l’élimination des eaux usées (cf. 37.00Z)
- la récupération des matériaux (cf. 38.3)
38.21 : Traitement et élimination des déchets non dangereux
38.21Z : Traitement et élimination des déchets non dangereux
Cette sous-classe comprend :
- l’élimination et le traitement avant élimination de déchets non dangereux, solides ou autres : • l’exploitation de décharges pour l’élimination de déchets non dangereux • l’élimination de déchets non dangereux par combustion ou incinération ou d’autres méthodes, avec ou sans production d’électricité ou de vapeur, de carburants de substitution, de biométhane, de cendres, de compost et d’autres co-produits destinés à un usage ultérieur, etc. • le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’incinération et la combustion de déchets dangereux (cf. 38.22Z)
- l’exploitation d’installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
- la décontamination, le nettoyage des terres, de l’eau, la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z) Produits associés : 38.21.10, 38.21.21, 38.21.22, 38.21.23, 38.21.29, 38.21.30, 38.21.40, 38.21.50
Coordonnées de l'établissement :
ZEPHIRE
Adresse :
QUARTIER DE L'ESCAILLON
Chemin GAETAN GASTALDO

83200 TOULON
Historique de l'établissement :
23/01/2013 : activité principale
Activité principale : Traitement et élimination des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.21Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2013
Dénomination : ZEPHIRE
Activité principale : Traitement et élimination des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.21Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
20/04/2012 : zéphir
N° national/d'enregistrement : 3914810
Date de dépôt : 20/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 20/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion commerciale et administrative de bâtiments et d'équipements pour le traitement, l'élimination et la valorisation des déchets et des ordures ménagères.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques ; construction de bâtiments pour le traitement, l'élimination et la valorisation des déchets et ordures ménagères ; information en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques d'usines, de bâtiments ; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition ou de distribution d'énergie, de chauffage et d'eau ; construction d'installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets, ordures ou déchets industriels ; construction d'installations de traitement et/ou de purification des eaux usées ; construction de canalisations de transport de gaz, fluides et solides ; réparation et entretien des installations et canalisations précitées ; services d'inspection de projets de constructions ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, des boues, services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de matières utiles ou de déchets urbains, industriels et radioactifs, de déchets solides ou liquides, de graisses industrielles, de papiers de bureau. Services d'adduction et de distribution d'eau, transport d'eau à des fins d'irrigation ; services individuels ou collectifs d'alimentation en eau potable, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles, services de collecte et de transport des boues de stations d'épuration ; informations et conseils dans le domaine du transport de l'eau ; transport de marchandises, conditionnement de produits, entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ; transport de personnes à savoir transport urbain et transport scolaire ; services de logistique, de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels dangereux et non dangereux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de mise en décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, d'ordures, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets et des ordures en décharges, transport, distribution et fourniture d'énergie, d'électricité, de gaz.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de l'eau ; informations et conseils dans le domaine du traitement de l'eau, de l'assainissement et de l'épuration de l'eau ; services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires ; services de pré-traitement, de traitement et de transformation des déchets, des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations en ces domaines ; services de purification et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées) ; services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de prévention des pollutions, à savoir décontamination des déchets, services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sols et sites dégradés, services de réhabilitation des réseaux d'assainissements industriels et urbains ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; production et distribution d'énergie thermique calorifique ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau. Informations et conseils techniques sur les installations de production d'énergie à savoir d'électricité, de gaz et d'énergie thermique calorifique. Conseils et informations techniques en matière de production d'énergie renouvelable et de sa maîtrise ; services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liée à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, services d'évaluation des performances des stations urbaines et industrielles de traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, des boues et des cendres, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; services de conception de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques dans le domaine environnemental, recherche et développement dans le domaine de l'étude environnementale ; services d'études géosismiques ; services d'ingénieurs ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles en matière de qualité environnementale pour les collectivités et les entreprises ; services de consultation en matière de protection de l'environnement à savoir service de prévention des pollutions ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets, des ordures et des produits en fin de vie ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherches scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures : services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets, des ordures et de produits en fin de vie ; programmation pour la mise en ligne de données environnementales d'une entreprise ou d'une collectivité sur un site Extranet/Intranet ; élaboration (conception) de logiciels ; recherche scientifique et modélisation de l'environnement ; consultations professionnelles sur les thématiques de l'environnement et du développement durable ; conception de systèmes informatiques et programmation pour ordinateurs ; constitution et reconstitution de bases de données ; création de sites Web pour des tiers ; supervision à distance (contrôle) de procédés de bioconversion de déchets industriels et d'eaux usées de toute nature par terminaux d'ordinateurs et réseaux de télécommunication ; services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures donnés ou rendus par des ingénieurs ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions à savoir informations relatives aux risques de pollution, surveillance, contrôle et mesure de la pollution ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement et du développement durable ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie, à la maîtrise de l'énergie à savoir : conseils et informations techniques en matière d'économie d'énergie ; expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; travaux d'ingénieurs, à savoir réalisation d'études et de projets techniques dans les domaines du génie énergétique, des énergies renouvelables ; conseils techniques donnés par des ingénieurs pour la réduction des émissions de CO2 ; conseils techniques pour l'optimisation des performances d'équipements thermiques et l'optimisation des émissions de CO2 ; diagnostics techniques énergétiques ; conseils en construction et rénovation, établissement de plans pour la construction (travaux d'ingénieurs) ; expertise technique et consultation technique dans le domaine de l'efficacité énergétique et environnementale ; conseils techniques en matière de consommation énergétique ; information technique en matière de consommation énergétique et de pollution ; diagnostic thermique ; diagnostic de la sécurité des installations énergétiques (services fournis par des ingénieurs) ; audits énergétiques ; conseils techniques pour l'optimisation des performances d'équipements thermiques ; conseils techniques donnés par des ingénieurs pour l'amélioration de l'efficience énergétique et l'isolation des bâtiments.

Déposant 1 : ZEPHIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 790031546
Adresse :
Chemin Gaëtan Gastaldo, Quartier de l'Escaillon
83200 Toulon
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 Marseille Cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 839654
Date de demande : 18/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : ZEPHIRE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 790031546
Adresse :
Quartier de l'Escaillon Chemin Gaëtan Gastaldo
83200 Toulon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803325
Date de demande : 25/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Publications au Bodacc :
17/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10540
NOJO : 830500001697230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Toulon 790 031 546
Dénomination : ZEPHIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8541
NOJO : 830500001389570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulon 790 031 546
Dénomination : ZEPHIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°3931
NOJO : 083050000123399
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulon 790 031 546
Dénomination : ZEPHIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de directeur général IDEX ENVIRONNEMENT Sté par actions simplifiée : MOUROT Thierry nom d'usage : MOUROT n'est plus représentant permanent; LEMOINE Isabelle nom d'usage : LEMOINE devient représentant permanent
26/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8627
NOJO : 830500001069970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulon 790 031 546
Dénomination : ZEPHIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6662
NOJO : 830500000748840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulon 790 031 546
Dénomination : ZEPHIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16638
NOJO : 830500000495490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulon 790 031 546
Dénomination : ZEPHIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8014
NOJO : 518305428667396
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulon 790 031 546
Dénomination : ZEPHIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7512
NOJO : 518305399227976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulon 790 031 546
Dénomination : ZEPHIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7711
NOJO : 518305375377765
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulon 790 031 546
Dénomination : ZEPHIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7823
NOJO : 518305349861691
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulon 790 031 546
Dénomination : ZEPHIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8365
NOJO : 518305327919495
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulon 790 031 546
Dénomination : ZEPHIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°1657
NOJO : BXB13059001170O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Toulon 790 031 546
Dénomination : ZEPHIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT représenté par MARTINIELLO Sauveur en fonction le 19 Décembre 2012 Directeur général : IDEX ENVIRONNEMENT représenté par MOUROT Thierry en fonction le 19 Décembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES DAVID & ASSOCIES en fonction le 19 Décembre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : NOVANCES DECHANT & ASSOCIES en fonction le 19 Décembre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AMPERSAND en fonction le 27 Février 2013 Commissaire aux comptes titulaire : FIDOREX FIDUCIAIRE D'EXPERTISES COMPTABLES ET D'ETUDES ECONOMIQU ES en fonction le 27 Février 2013
28/12/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°665
NOJO : BXA123550013322
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/01/2013

Numéro d'identification : RCS Toulon 790 031 546
Dénomination : ZEPHIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT représenté par MARTINIELLO Sauveur Directeur général : IDEX ENVIRONNEMENT représenté par MOUROT Thierry Commissaire aux comptes titulaire : NOVANCES DAVID & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : NOVANCES DECHANT & ASSOCIES
Montant du capital : 1000000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
20/12/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
10/01/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
23/01/2013 : activité principale
Activité principale : Traitement et élimination des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.21Z)
Représentants légaux :
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2012B01969
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
109 Rue Jean Aicard
83300 Draguignan
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MARTINIELLO Sauveur
Né le 16/01/1960 à CICCIANO (ITALIE)
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2012B01969
Type : Personne Morale

Nom : IDEX ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Directeur général

Adresse :
8B Rue Escudier
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MOUROT Thierry
Né le 16/10/1964 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2012B01969
Type : Personne Morale

Nom : NOVANCES DAVID & ASSOCIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
455 Promenade des Anglais
Immeuble Horizon
06285 Nice CEDEX 3
FRANCE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2012B01969
Type : Personne Morale

Nom : FIDOREX FIDUCIAIRE D'EXPERTISES COMPTABLES ET D'ETUDES ECONOMIQU ES
Siren : 672009156
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 Rue DE MOSCOU
75008 Paris
FRANCE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2012B01969
Type : Personne Morale

Nom : NOVANCES DECHANT & ASSOCIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
119 Rue Aulas
LIMAS
69400 Limas
FRANCE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2012B01969
Type : Personne Morale

Nom : AMPERSAND
Siren : 482115664
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
14 Rue DE MOSCOU
75008 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
25/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2012B01969
Dépôt : N°1093 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
14/01/2013 : Décision(s)
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2012B01969
Dépôt : N°1622 déposé le 27/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
13/12/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2012B01969
Dépôt : N°8850 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
06/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2012B01969
Type : Siège

Adresse :
Chemin Gaetan Gastaldo
Quartier de l'Escaillon
83200 Toulon
FRANCE
06/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2012B01969
Type : Etablissement principal

Adresse :
Chemin Gaetan Gastaldo
Quartier de l'Escaillon
TOULON
83200 Toulon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Exécution service public, exploitation unité de valorisation énergétique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2012B01969
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin Gaetan Gastaldo
83200 Toulon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/07/2013
Activité : Valorisation énergie thermique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/02/2017 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 94491
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2017
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 25/10/2016
Personnes morales :
06/02/2017 : ZEPHIRE
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exécution service public exploitation unité de valorisation énergétique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 18 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2012B01969
Dépôt : N°6604 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2012B01969
Dépôt : N°5178 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2012B01969
Dépôt : N°6877 déposé le 22/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/010597 du 18/08/2022
Numéro de gestion : 2012B01969
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement62 48349 98612 49724 993
AFConcessions, brevets et droits similaires44 99221 38123 6112 245
APConstructions12 151 9591 611 77310 540 18611 227 296
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels87 411 56838 34687 373 22282 101 709
ATAutres immobilisations corporelles167 54273 09494 44964 884
BJTOTAL (I)99 838 5441 794 58098 043 96493 421 127
BLMatières premières, approvisionnements564 554564 554480 236
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 793
BXClients et comptes rattachés6 985 7476 985 7476 125 813
BZAutres créances6 847 3386 847 3388 743 679
CFDisponibilités1 024 8491 024 8491 556 358
CHCharges constatées d’avance7 9577 95762 560
CJTOTAL (II)15 430 44415 430 44416 976 438
COTOTAL GENERAL (0 à V)115 268 9881 794 580113 474 408110 397 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)71 33671 336
DHReport à nouveau-7 699 460-3 070 199
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 540 460-4 629 261
DJSubventions d’investissement3 603 6793 861 079
DLTOTAL (I)-4 564 904-2 767 044
DNAvances conditionnées24 461 10119 945 178
DOTOTAL (II)24 461 10119 945 178
DPProvisions pour risques653 757549 000
DRTOTAL (III)653 757549 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)85 037 50079 737 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 950 29911 355 524
DYDettes fiscales et sociales1 235 6021 506 724
EAAutres dettes701 05370 683
ECTOTAL (IV)92 924 45592 670 431
EETOTAL GENERAL (I à V)113 474 408110 397 565
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 575 1626 575 1624 607 233
FGProduction vendue services17 073 89517 073 89517 715 107
FJChiffres d’affaires nets23 649 05723 649 05722 322 339
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 059 0711 762 824
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)26 708 12824 085 167
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 2419 523
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 411 0213 555 418
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-84 318-77 019
FWAutres achats et charges externes11 463 60413 609 523
FXImpôts, taxes et versements assimilés478 938268 376
FYSalaires et traitements1 715 3251 743 922
FZCharges sociales673 293707 606
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements811 824822 544
GEAutres charges4 515 9227 004 978
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 997 85127 644 872
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 710 278-3 559 705
GRIntérêts et charges assimilées4 266 007782 420
GUTotal des charges financières (VI)4 266 007782 420
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 266 007-782 420
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-555 729-4 342 125
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital264 067344 400
HDTotal des produits exceptionnels (VII)264 067344 400
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 064 0496 469
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 37276 067
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 757549 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 177 177631 536
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-913 111-287 136
HKImpôts sur les bénéfices (X)71 620
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)26 972 19524 429 567
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 512 65529 058 828
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 540 460-4 629 261
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche37 49012 49749 986
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 6308 75121 381
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles940 194790 5777 5581 723 213
0NAMORTISSEMENTS Total Général990 313811 8247 5581 794 580
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges653 757
5ZTotal Provisions pour risques et charges549 000104 757653 757
7CTOTAL GENERAL549 000104 757653 757
UJ- Exceptionnelles104 757
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients6 985 747
UYPersonnel et comptes rattachés5 400
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 502
VMImpôts sur les bénéfices516 261
VBT. V. A.1 050 798
VPDivers4 880 376
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)389 000
VSCharges constatées d’avance7 957
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 841 04213 358 572482 470
8AEmprunts et dettes financières divers85 037 50027 500
8BFournisseurs et comptes rattaché5 950 2995 950 299
8CPersonnel et comptes rattachés171 259171 259
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux138 687138 687
VWT.V.A.638 690638 690
VQAutres impôts, taxes et assimilés286 967286 967
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)701 053701 053
VYTOTAL – ETAT DES DETTES92 924 4557 914 45585 010 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice8 716 018
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 416 018
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/011089 du 14/09/2021
Numéro de gestion : 2012B01969
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement62 48349 98612 49724 993
AFConcessions, brevets et droits similaires44 99221 38123 6112 245
APConstructions12 151 9591 611 77310 540 18611 227 296
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels87 411 56838 34687 373 22282 101 709
ATAutres immobilisations corporelles167 54273 09494 44964 884
BJTOTAL (I)99 838 5441 794 58098 043 96493 421 127
BLMatières premières, approvisionnements564 554564 554480 236
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 793
BXClients et comptes rattachés6 985 7476 985 7476 125 813
BZAutres créances6 847 3386 847 3388 743 679
CFDisponibilités1 024 8491 024 8491 556 358
CHCharges constatées d’avance7 9577 95762 560
CJTOTAL (II)15 430 44415 430 44416 976 438
COTOTAL GENERAL (0 à V)115 268 9881 794 580113 474 408110 397 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)71 33671 336
DHReport à nouveau-7 699 460-3 070 199
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 540 460-4 629 261
DJSubventions d’investissement3 603 6793 861 079
DLTOTAL (I)-4 564 904-2 767 044
DNAvances conditionnées24 461 10119 945 178
DOTOTAL (II)24 461 10119 945 178
DPProvisions pour risques653 757549 000
DRTOTAL (III)653 757549 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)85 037 50079 737 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 950 29911 355 524
DYDettes fiscales et sociales1 235 6021 506 724
EAAutres dettes701 05370 683
ECTOTAL (IV)92 924 45592 670 431
EETOTAL GENERAL (I à V)113 474 408110 397 565
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 575 1626 575 1624 607 233
FGProduction vendue services17 073 89517 073 89517 715 107
FJChiffres d’affaires nets23 649 05723 649 05722 322 339
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 059 0711 762 824
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)26 708 12824 085 167
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 2419 523
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 411 0213 555 418
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-84 318-77 019
FWAutres achats et charges externes11 463 60413 609 523
FXImpôts, taxes et versements assimilés478 938268 376
FYSalaires et traitements1 715 3251 743 922
FZCharges sociales673 293707 606
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements811 824822 544
GEAutres charges4 515 9227 004 978
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 997 85127 644 872
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 710 278-3 559 705
GRIntérêts et charges assimilées4 266 007782 420
GUTotal des charges financières (VI)4 266 007782 420
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 266 007-782 420
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-555 729-4 342 125
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital264 067344 400
HDTotal des produits exceptionnels (VII)264 067344 400
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 064 0496 469
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 37276 067
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 757549 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 177 177631 536
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-913 111-287 136
HKImpôts sur les bénéfices (X)71 620
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)26 972 19524 429 567
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 512 65529 058 828
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 540 460-4 629 261
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche37 49012 49749 986
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 6308 75121 381
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles940 194790 5777 5581 723 213
0NAMORTISSEMENTS Total Général990 313811 8247 5581 794 580
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges653 757
5ZTotal Provisions pour risques et charges549 000104 757653 757
7CTOTAL GENERAL549 000104 757653 757
UJ- Exceptionnelles104 757
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients6 985 747
UYPersonnel et comptes rattachés5 400
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 502
VMImpôts sur les bénéfices516 261
VBT. V. A.1 050 798
VPDivers4 880 376
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)389 000
VSCharges constatées d’avance7 957
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 841 04213 358 572482 470
8AEmprunts et dettes financières divers85 037 50027 500
8BFournisseurs et comptes rattaché5 950 2995 950 299
8CPersonnel et comptes rattachés171 259171 259
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux138 687138 687
VWT.V.A.638 690638 690
VQAutres impôts, taxes et assimilés286 967286 967
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)701 053701 053
VYTOTAL – ETAT DES DETTES92 924 4557 914 45585 010 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice8 716 018
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 416 018
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2020/005757 du 26/08/2020
Numéro de gestion : 2012B01969
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement62 48349 98612 49724 993
AFConcessions, brevets et droits similaires44 99221 38123 6112 245
APConstructions12 151 9591 611 77310 540 18611 227 296
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels87 411 56838 34687 373 22282 101 709
ATAutres immobilisations corporelles167 54273 09494 44964 884
BJTOTAL (I)99 838 5441 794 58098 043 96493 421 127
BLMatières premières, approvisionnements564 554564 554480 236
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 793
BXClients et comptes rattachés6 985 7476 985 7476 125 813
BZAutres créances6 847 3386 847 3388 743 679
CFDisponibilités1 024 8491 024 8491 556 358
CHCharges constatées d’avance7 9577 95762 560
CJTOTAL (II)15 430 44415 430 44416 976 438
COTOTAL GENERAL (0 à V)115 268 9881 794 580113 474 408110 397 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)71 33671 336
DHReport à nouveau-7 699 460-3 070 199
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 540 460-4 629 261
DJSubventions d’investissement3 603 6793 861 079
DLTOTAL (I)-4 564 904-2 767 044
DNAvances conditionnées24 461 10119 945 178
DOTOTAL (II)24 461 10119 945 178
DPProvisions pour risques653 757549 000
DRTOTAL (III)653 757549 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)85 037 50079 737 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 950 29911 355 524
DYDettes fiscales et sociales1 235 6021 506 724
EAAutres dettes701 05370 683
ECTOTAL (IV)92 924 45592 670 431
EETOTAL GENERAL (I à V)113 474 408110 397 565
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 575 1626 575 1624 607 233
FGProduction vendue services17 073 89517 073 89517 715 107
FJChiffres d’affaires nets23 649 05723 649 05722 322 339
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 059 0711 762 824
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)26 708 12824 085 167
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 2419 523
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 411 0213 555 418
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-84 318-77 019
FWAutres achats et charges externes11 463 60413 609 523
FXImpôts, taxes et versements assimilés478 938268 376
FYSalaires et traitements1 715 3251 743 922
FZCharges sociales673 293707 606
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements811 824822 544
GEAutres charges4 515 9227 004 978
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 997 85127 644 872
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 710 278-3 559 705
GRIntérêts et charges assimilées4 266 007782 420
GUTotal des charges financières (VI)4 266 007782 420
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 266 007-782 420
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-555 729-4 342 125
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital264 067344 400
HDTotal des produits exceptionnels (VII)264 067344 400
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 064 0496 469
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 37276 067
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 757549 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 177 177631 536
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-913 111-287 136
HKImpôts sur les bénéfices (X)71 620
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)26 972 19524 429 567
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 512 65529 058 828
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 540 460-4 629 261
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche37 49012 49749 986
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 6308 75121 381
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles940 194790 5777 5581 723 213
0NAMORTISSEMENTS Total Général990 313811 8247 5581 794 580
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges653 757
5ZTotal Provisions pour risques et charges549 000104 757653 757
7CTOTAL GENERAL549 000104 757653 757
UJ- Exceptionnelles104 757
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients6 985 747
UYPersonnel et comptes rattachés5 400
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 502
VMImpôts sur les bénéfices516 261
VBT. V. A.1 050 798
VPDivers4 880 376
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)389 000
VSCharges constatées d’avance7 957
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 841 04213 358 572482 470
8AEmprunts et dettes financières divers85 037 50027 500
8BFournisseurs et comptes rattaché5 950 2995 950 299
8CPersonnel et comptes rattachés171 259171 259
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux138 687138 687
VWT.V.A.638 690638 690
VQAutres impôts, taxes et assimilés286 967286 967
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)701 053701 053
VYTOTAL – ETAT DES DETTES92 924 4557 914 45585 010 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice8 716 018
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 416 018
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/008269 du 05/08/2019
Numéro de gestion : 2012B01969
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement62 48349 98612 49724 993
AFConcessions, brevets et droits similaires44 99221 38123 6112 245
APConstructions12 151 9591 611 77310 540 18611 227 296
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels87 411 56838 34687 373 22282 101 709
ATAutres immobilisations corporelles167 54273 09494 44964 884
BJTOTAL (I)99 838 5441 794 58098 043 96493 421 127
BLMatières premières, approvisionnements564 554564 554480 236
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 793
BXClients et comptes rattachés6 985 7476 985 7476 125 813
BZAutres créances6 847 3386 847 3388 743 679
CFDisponibilités1 024 8491 024 8491 556 358
CHCharges constatées d’avance7 9577 95762 560
CJTOTAL (II)15 430 44415 430 44416 976 438
COTOTAL GENERAL (0 à V)115 268 9881 794 580113 474 408110 397 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)71 33671 336
DHReport à nouveau-7 699 460-3 070 199
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 540 460-4 629 261
DJSubventions d’investissement3 603 6793 861 079
DLTOTAL (I)-4 564 904-2 767 044
DNAvances conditionnées24 461 10119 945 178
DOTOTAL (II)24 461 10119 945 178
DPProvisions pour risques653 757549 000
DRTOTAL (III)653 757549 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)85 037 50079 737 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 950 29911 355 524
DYDettes fiscales et sociales1 235 6021 506 724
EAAutres dettes701 05370 683
ECTOTAL (IV)92 924 45592 670 431
EETOTAL GENERAL (I à V)113 474 408110 397 565
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 575 1626 575 1624 607 233
FGProduction vendue services17 073 89517 073 89517 715 107
FJChiffres d’affaires nets23 649 05723 649 05722 322 339
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 059 0711 762 824
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)26 708 12824 085 167
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 2419 523
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 411 0213 555 418
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-84 318-77 019
FWAutres achats et charges externes11 463 60413 609 523
FXImpôts, taxes et versements assimilés478 938268 376
FYSalaires et traitements1 715 3251 743 922
FZCharges sociales673 293707 606
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements811 824822 544
GEAutres charges4 515 9227 004 978
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 997 85127 644 872
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 710 278-3 559 705
GRIntérêts et charges assimilées4 266 007782 420
GUTotal des charges financières (VI)4 266 007782 420
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 266 007-782 420
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-555 729-4 342 125
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital264 067344 400
HDTotal des produits exceptionnels (VII)264 067344 400
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 064 0496 469
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 37276 067
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 757549 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 177 177631 536
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-913 111-287 136
HKImpôts sur les bénéfices (X)71 620
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)26 972 19524 429 567
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 512 65529 058 828
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 540 460-4 629 261
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche37 49012 49749 986
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 6308 75121 381
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles940 194790 5777 5581 723 213
0NAMORTISSEMENTS Total Général990 313811 8247 5581 794 580
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges653 757
5ZTotal Provisions pour risques et charges549 000104 757653 757
7CTOTAL GENERAL549 000104 757653 757
UJ- Exceptionnelles104 757
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients6 985 747
UYPersonnel et comptes rattachés5 400
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 502
VMImpôts sur les bénéfices516 261
VBT. V. A.1 050 798
VPDivers4 880 376
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)389 000
VSCharges constatées d’avance7 957
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 841 04213 358 572482 470
8AEmprunts et dettes financières divers85 037 50027 500
8BFournisseurs et comptes rattaché5 950 2995 950 299
8CPersonnel et comptes rattachés171 259171 259
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux138 687138 687
VWT.V.A.638 690638 690
VQAutres impôts, taxes et assimilés286 967286 967
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)701 053701 053
VYTOTAL – ETAT DES DETTES92 924 4557 914 45585 010 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice8 716 018
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 416 018
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 8693 du 31/08/2018
Numéro de gestion : 2012B01969
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement62 48349 98612 49724 993
AFConcessions, brevets et droits similaires44 99221 38123 6112 245
APConstructions12 151 9591 611 77310 540 18611 227 296
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels87 411 56838 34687 373 22282 101 709
ATAutres immobilisations corporelles167 54273 09494 44964 884
BJTOTAL (I)99 838 5441 794 58098 043 96493 421 127
BLMatières premières, approvisionnements564 554564 554480 236
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 793
BXClients et comptes rattachés6 985 7476 985 7476 125 813
BZAutres créances6 847 3386 847 3388 743 679
CFDisponibilités1 024 8491 024 8491 556 358
CHCharges constatées d’avance7 9577 95762 560
CJTOTAL (II)15 430 44415 430 44416 976 438
COTOTAL GENERAL (0 à V)115 268 9881 794 580113 474 408110 397 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)71 33671 336
DHReport à nouveau-7 699 460-3 070 199
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 540 460-4 629 261
DJSubventions d’investissement3 603 6793 861 079
DLTOTAL (I)-4 564 904-2 767 044
DNAvances conditionnées24 461 10119 945 178
DOTOTAL (II)24 461 10119 945 178
DPProvisions pour risques653 757549 000
DRTOTAL (III)653 757549 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)85 037 50079 737 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 950 29911 355 524
DYDettes fiscales et sociales1 235 6021 506 724
EAAutres dettes701 05370 683
ECTOTAL (IV)92 924 45592 670 431
EETOTAL GENERAL (I à V)113 474 408110 397 565
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 575 1626 575 1624 607 233
FGProduction vendue services17 073 89517 073 89517 715 107
FJChiffres d’affaires nets23 649 05723 649 05722 322 339
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 059 0711 762 824
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)26 708 12824 085 167
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 2419 523
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 411 0213 555 418
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-84 318-77 019
FWAutres achats et charges externes11 463 60413 609 523
FXImpôts, taxes et versements assimilés478 938268 376
FYSalaires et traitements1 715 3251 743 922
FZCharges sociales673 293707 606
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements811 824822 544
GEAutres charges4 515 9227 004 978
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 997 85127 644 872
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 710 278-3 559 705
GRIntérêts et charges assimilées4 266 007782 420
GUTotal des charges financières (VI)4 266 007782 420
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 266 007-782 420
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-555 729-4 342 125
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital264 067344 400
HDTotal des produits exceptionnels (VII)264 067344 400
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 064 0496 469
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 37276 067
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 757549 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 177 177631 536
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-913 111-287 136
HKImpôts sur les bénéfices (X)71 620
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)26 972 19524 429 567
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 512 65529 058 828
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 540 460-4 629 261
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche37 49012 49749 986
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 6308 75121 381
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles940 194790 5777 5581 723 213
0NAMORTISSEMENTS Total Général990 313811 8247 5581 794 580
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges653 757
5ZTotal Provisions pour risques et charges549 000104 757653 757
7CTOTAL GENERAL549 000104 757653 757
UJ- Exceptionnelles104 757
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients6 985 747
UYPersonnel et comptes rattachés5 400
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 502
VMImpôts sur les bénéfices516 261
VBT. V. A.1 050 798
VPDivers4 880 376
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)389 000
VSCharges constatées d’avance7 957
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 841 04213 358 572482 470
8AEmprunts et dettes financières divers85 037 50027 500
8BFournisseurs et comptes rattaché5 950 2995 950 299
8CPersonnel et comptes rattachés171 259171 259
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux138 687138 687
VWT.V.A.638 690638 690
VQAutres impôts, taxes et assimilés286 967286 967
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)701 053701 053
VYTOTAL – ETAT DES DETTES92 924 4557 914 45585 010 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice8 716 018
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 416 018
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 5039 du 27/07/2017
Numéro de gestion : 2012B01969
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement62 48349 98612 49724 993
AFConcessions, brevets et droits similaires44 99221 38123 6112 245
APConstructions12 151 9591 611 77310 540 18611 227 296
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels87 411 56838 34687 373 22282 101 709
ATAutres immobilisations corporelles167 54273 09494 44964 884
BJTOTAL (I)99 838 5441 794 58098 043 96493 421 127
BLMatières premières, approvisionnements564 554564 554480 236
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 793
BXClients et comptes rattachés6 985 7476 985 7476 125 813
BZAutres créances6 847 3386 847 3388 743 679
CFDisponibilités1 024 8491 024 8491 556 358
CHCharges constatées d’avance7 9577 95762 560
CJTOTAL (II)15 430 44415 430 44416 976 438
COTOTAL GENERAL (0 à V)115 268 9881 794 580113 474 408110 397 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)71 33671 336
DHReport à nouveau-7 699 460-3 070 199
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 540 460-4 629 261
DJSubventions d’investissement3 603 6793 861 079
DLTOTAL (I)-4 564 904-2 767 044
DNAvances conditionnées24 461 10119 945 178
DOTOTAL (II)24 461 10119 945 178
DPProvisions pour risques653 757549 000
DRTOTAL (III)653 757549 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)85 037 50079 737 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 950 29911 355 524
DYDettes fiscales et sociales1 235 6021 506 724
EAAutres dettes701 05370 683
ECTOTAL (IV)92 924 45592 670 431
EETOTAL GENERAL (I à V)113 474 408110 397 565
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 575 1626 575 1624 607 233
FGProduction vendue services17 073 89517 073 89517 715 107
FJChiffres d’affaires nets23 649 05723 649 05722 322 339
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 059 0711 762 824
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)26 708 12824 085 167
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 2419 523
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 411 0213 555 418
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-84 318-77 019
FWAutres achats et charges externes11 463 60413 609 523
FXImpôts, taxes et versements assimilés478 938268 376
FYSalaires et traitements1 715 3251 743 922
FZCharges sociales673 293707 606
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements811 824822 544
GEAutres charges4 515 9227 004 978
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 997 85127 644 872
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 710 278-3 559 705
GRIntérêts et charges assimilées4 266 007782 420
GUTotal des charges financières (VI)4 266 007782 420
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 266 007-782 420
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-555 729-4 342 125
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital264 067344 400
HDTotal des produits exceptionnels (VII)264 067344 400
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 064 0496 469
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 37276 067
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 757549 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 177 177631 536
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-913 111-287 136
HKImpôts sur les bénéfices (X)71 620
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)26 972 19524 429 567
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 512 65529 058 828
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 540 460-4 629 261
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche37 49012 49749 986
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 6308 75121 381
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles940 194790 5777 5581 723 213
0NAMORTISSEMENTS Total Général990 313811 8247 5581 794 580
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges653 757
5ZTotal Provisions pour risques et charges549 000104 757653 757
7CTOTAL GENERAL549 000104 757653 757
UJ- Exceptionnelles104 757
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients6 985 747
UYPersonnel et comptes rattachés5 400
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 502
VMImpôts sur les bénéfices516 261
VBT. V. A.1 050 798
VPDivers4 880 376
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)389 000
VSCharges constatées d’avance7 957
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 841 04213 358 572482 470
8AEmprunts et dettes financières divers85 037 50027 500
8BFournisseurs et comptes rattaché5 950 2995 950 299
8CPersonnel et comptes rattachés171 259171 259
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux138 687138 687
VWT.V.A.638 690638 690
VQAutres impôts, taxes et assimilés286 967286 967
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)701 053701 053
VYTOTAL – ETAT DES DETTES92 924 4557 914 45585 010 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice8 716 018
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 416 018

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