ZOO FAUNE TROPICALE

Entreprise

ZOO FAUNE TROPICALE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77569333600023 / Siren : 775693336 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 65 775693336
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles. Elle comprend également la préservation et l’exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.). Cette division ne comprend pas :
- les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l’exploitation de plages et de parcs d’attraction (cf. 93)
91.0 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
91.04 : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
91.04Z : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la gestion des jardins botaniques et zoologiques, y compris les zoos pour enfants
- la gestion des réserves naturelles, y compris la protection de la flore et de la faune, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités d’aménagement paysager et de jardinage (cf. 81.30Z)
- l’exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive (cf. 93.19Z) Produits associés : 91.04.11, 91.04.12
Coordonnées de l'établissement :
ZOO FAUNE TROPICALE
Adresse :
LA PALMYRE
Lieu dit LA PALMYRE

17570 LES MATHES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Gestion du patrimoine naturel (NAF1993 : 92.5E)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1969
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Dénomination usuelle: ZOO LA PALMYRE
Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
30/09/2016 : ZOO LA PALMYRE ROYAN
N° national/d'enregistrement : 4303467
Date de dépôt : 30/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; et entretien ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; Transport d'animaux ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Animations pédagogiques ; Présentation d'animaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; Consultations techniques et expertises, notamment en matière zoologique ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Programmes de conservation d'animaux menacés (service de conseils vétérinaires) ; Elevage et reproduction d'animaux.

Déposant 1 : ZOO FAUNE TROPICALE, SAS, Zoo de la Palmyre
Numéro de SIREN : 775693336
Adresse :
6 avenue de Royan, BP8
17570 LES MATHES
FR

Mandataire 1 : SAS ZOO FAUNE TROPICALE, M. Pierre Caillé, Zoo de la Palmyre
Adresse :
6 AVENUE de Royan, BP8
17570 LES MATHES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

30/09/2016 : ZOO LA PALMYRE ROYAN
N° national/d'enregistrement : 4303467
Date de dépôt : 30/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; et entretien ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; Transport d'animaux ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Animations pédagogiques ; Présentation d'animaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; Consultations techniques et expertises, notamment en matière zoologique ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Programmes de conservation d'animaux menacés (service de conseils vétérinaires) ; Elevage et reproduction d'animaux.

Déposant 1 : ZOO FAUNE TROPICALE, SAS, Zoo de la Palmyre
Numéro de SIREN : 775693336
Adresse :
6 avenue de Royan, BP8
17570 LES MATHES
FR

Mandataire 1 : SAS ZOO FAUNE TROPICALE, M. Pierre Caillé, Zoo de la Palmyre
Adresse :
6 AVENUE de Royan, BP8
17570 LES MATHES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

30/09/2016 : ZOO LA PALMYRE ROYAN
N° national/d'enregistrement : 4303467
Date de dépôt : 30/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; Transport d'animaux ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Animations pédagogiques ; présentation d'animaux (divertissement).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; Consultations techniques et expertises en matière zoologique ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Programmes de conservation d'animaux menacés (service de conseils vétérinaires) ; élevage et reproduction d'animaux.

Déposant 1 : ZOO FAUNE TROPICALE, SAS
Numéro de SIREN : 775693336
Adresse :
6 avenue de Royan, BP 8
17570 LES MATHES
FR

Mandataire 1 : SAS ZOO FAUNE TROPICALE, M. Caillé Pierre, Zoo de la Palmyre
Adresse :
6 AVENUE de Royan, BP 8
17570 LES MATHES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Publications au Bodacc :
07/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1209
NOJO : 1704MYG31182100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1057
NOJO : 1704MYG28996200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°785
NOJO : 1704MYG26680300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1106
NOJO : 170424877800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°497
NOJO : 000001704232299
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 198000 EUR
05/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°486
NOJO : 170422961800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°369
NOJO : 170421705200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1308
NOJO : 170419415400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1011
NOJO : 170417870900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2258
NOJO : 170416730300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°423
NOJO : BXB152160003682
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAILLE Patrick Directeur général : CAILLE Pierre, Claude, Samuel Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUPET Commissaire aux comptes suppléant : SOREGOR AUDIT (SAS)
12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5801
NOJO : 170415218900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1348
NOJO : 170413812100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°389
NOJO : BXB13228001543E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAILLE Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUPET Commissaire aux comptes suppléant : SOREGOR AUDIT (SAS)
24/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°411
NOJO : BXB122910029716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAILLE Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUPET Commissaire aux comptes suppléant : DEVEAUTOUR Thierry
05/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2661
NOJO : BXC12234023951Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
La Palmyre
17570 Les mathes
21/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2833
NOJO : BXC11250009332X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Palmyre
17570 Les mathes
15/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°408
NOJO : BXB110390000795
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 315000 EUR
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2586
NOJO : BXC10230004454Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1691
NOJO : BXC082110005355
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Palmyre
17570 Les mathes
20/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1025
NOJO : BXC08281002136S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARENNES (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Marennes 775 693 336
Dénomination : ZOO FAUNE TROPICALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Palmyre
17570 Les Mathes
Historique de l'unité légale :
10/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Gestion du patrimoine naturel (NAF1993 : 92.5E)
Représentants légaux :
21/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Type : Personne Physique

Nom : CAILLE Patrick
Né le 30/11/1954 à 17
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
LA PALMYRE
17570 LES MATHES
FRANCE
21/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Type : Personne Physique

Nom : CAILLE Pierre, Claude, Samuel
Né le 11/12/1990 à Royan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
130 avenue Charles Regazzoni
17200 Royan
FRANCE
21/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Type : Personne Morale

Nom : CABINET COUPET
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 rue du Château
17180 Périgny
FRANCE
21/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Type : Personne Morale

Nom : SOREGOR AUDIT
Siren : 333087039
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 rue du Tertre
Parc d'Activité Angers-Beaucouze
49070 Beaucouzé
FRANCE
Dépôts des actes :
11/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°3009 déposé le 17/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°3605 déposé le 14/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°4076 déposé le 03/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Non remplacement du directeur général décédé
08/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°4076 déposé le 03/10/2012
Etat : Déposé
29/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°2508 déposé le 19/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/12/2010 : Décision(s) du président
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°335 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL
03/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°4463 déposé le 03/12/2010
Etat : Déposé
Décision : réduction du capital social après expiration du délai d'opposition des créanciers
03/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°335 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
12/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°1276 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°17837 déposé le 23/01/2006
Etat : Déposé
31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°15345 déposé le 04/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en société par actions simplifiée
10/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°13509 déposé le 15/07/2002
Etat : Déposé
10/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°13509 déposé le 15/07/2002
Etat : Déposé
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°12290 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé
15/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°10687 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°1885 déposé le 09/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/05/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°1804 déposé le 05/07/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°1804 déposé le 05/07/1989
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°1885 déposé le 09/08/1989
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE 30/06/1989
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°1885 déposé le 09/08/1989
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 30/06/1989
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°10687 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 15/12/1999
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°12290 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION CAPITAL Conv. EUROS
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°12290 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 05/06/2001
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°13509 déposé le 15/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des 2 originaux du conseil d'administration dela SA ZOO FAUNE TROPICALE
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°13509 déposé le 15/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Directeur Général Nomination de deux directeursgénéraux délégués
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°13509 déposé le 15/07/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 10/06/2002
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°15222 déposé le 24/12/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 11/12/2003
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°15222 déposé le 24/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux comptes sur la transfor mation de laSA ZOO FAUNE TROPICALE en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°15345 déposé le 04/02/2004
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : Transformation en société par actions simplifiée
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°15345 déposé le 04/02/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE PRESIDENT Transformation en société par actions simplifiée
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°15345 déposé le 04/02/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL Transformation en société par actions simplifiée
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°15345 déposé le 04/02/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 31/12/2003
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°17837 déposé le 23/01/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°1276 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Acte valant décisions collectives du 12.11.07 portantmodification des modalitésde droit de vote de l'usufruitier
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°1276 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 12/11/2007
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°335 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°2508 déposé le 19/06/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
21/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La Palmyre
17570 Les Mathes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/1969
Activité : Zoo confiserie buvette
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Divers
Observations :
21/04/2017 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marennes ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
21/04/2017 : ZOO FAUNE TROPICALE
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/07/1969

Type de capital : Fixe
Capital : 315000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°2220 déposé le 21/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°2389 déposé le 11/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°5127 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°4586 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°4621 déposé le 07/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°4959 déposé le 07/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°4912 déposé le 31/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°3899 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°3226 déposé le 10/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°1298 déposé le 13/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°1702731 déposé le 22/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°21593 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°19714 déposé le 20/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°18172 déposé le 09/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°16586 déposé le 18/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°14988 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°13528 déposé le 18/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°12115 déposé le 24/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°10736 déposé le 09/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°9221 déposé le 23/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°8038 déposé le 09/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°6713 déposé le 25/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°5649 déposé le 27/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°4365 déposé le 10/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°3470 déposé le 21/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°2544 déposé le 29/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°1758 déposé le 26/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°1702905 déposé le 26/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°1702177 déposé le 31/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1969B50019
Dépôt : N°1702542 déposé le 26/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 7679 du 14/09/2022
Numéro de gestion : 1969B50019
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 90016 6371 2622 237
AHFonds commercial310 233310 233310 233
AJAutres immobilisations incorporelles161 942152 9688 97312 962
ANTerrains2 826 3831 619 9901 206 3921 113 849
APConstructions19 593 47613 296 3666 297 1106 761 625
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 143 579912 813230 765210 575
ATAutres immobilisations corporelles1 202 340952 572249 767280 068
AVImmobilisations en cours251 415251 415101 722
CUAutres participations2 0002 000
BDAutres titres immobilisés367367364
BHAutres immobilisations financières856856856
BJTOTAL (I)25 510 49516 951 3508 559 1458 794 494
BLMatières premières, approvisionnements231 984231 984237 163
BTMarchandises138 780138 780148 826
BXClients et comptes rattachés7 7157 71515 691
BZAutres créances785 289785 289189 209
CDValeurs mobilières de placement20 191 10088 81320 102 28618 006 543
CFDisponibilités1 347 4491 347 4491 024 666
CHCharges constatées d’avance130 994130 994110 524
CJTOTAL (II)22 833 31388 81322 744 49919 732 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)48 343 80817 040 16331 303 64528 527 120
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel315 000315 000
DDRéserve légale (1)57 50057 500
DGAutres réserves27 000 89024 168 987
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 793 4582 831 902
DKProvisions réglementées210 264256 742
DLTOTAL (I)30 377 11227 630 132
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés257 935169 749
DYDettes fiscales et sociales667 637695 720
EAAutres dettes9602 310
EBProduits constatés d’avance (2)627
ECTOTAL (IV)926 532896 988
EETOTAL GENERAL (I à V)31 303 64528 527 120
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 593 9252 593 9252 572 567
FDProduction vendue biens4 3664 3663 855
FGProduction vendue services8 848 3248 848 3249 200 535
FJChiffres d’affaires nets11 446 61611 446 61611 776 957
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 44560 505
FQAutres produits31890
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 477 37911 837 553
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)848 347897 580
FTVariation de stock (marchandises)10 04510 923
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements396 592402 323
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 17914 697
FWAutres achats et charges externes2 248 1822 196 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés190 285198 440
FYSalaires et traitements2 284 5442 245 555
FZCharges sociales842 905852 090
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements998 0571 013 665
GEAutres charges3224
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 824 1437 831 739
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 653 2364 005 813
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GLAutres intérêts et produits assimilés398 000385 550
GMReprises sur provisions et transferts de charges88 55688 537
GPTotal des produits financiers (V)486 557474 094
GQDotations financières sur amortissements et provisions88 81388 556
GRIntérêts et charges assimilées683 237
GUTotal des charges financières (VI)88 88191 793
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)397 676382 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 050 9124 388 113
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28 0006 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges48 52750 059
HDTotal des produits exceptionnels (VII)76 52756 659
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4551 347
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital53 9943 886
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 04918 743
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)56 08973 978
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 437-17 318
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 924197 342
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 123 9681 341 551
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 793 4582 831 902
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 6165 du 03/08/2021
Numéro de gestion : 1969B50019
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 90016 6371 2622 237
AHFonds commercial310 233310 233310 233
AJAutres immobilisations incorporelles161 942152 9688 97312 962
ANTerrains2 826 3831 619 9901 206 3921 113 849
APConstructions19 593 47613 296 3666 297 1106 761 625
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 143 579912 813230 765210 575
ATAutres immobilisations corporelles1 202 340952 572249 767280 068
AVImmobilisations en cours251 415251 415101 722
CUAutres participations2 0002 000
BDAutres titres immobilisés367367364
BHAutres immobilisations financières856856856
BJTOTAL (I)25 510 49516 951 3508 559 1458 794 494
BLMatières premières, approvisionnements231 984231 984237 163
BTMarchandises138 780138 780148 826
BXClients et comptes rattachés7 7157 71515 691
BZAutres créances785 289785 289189 209
CDValeurs mobilières de placement20 191 10088 81320 102 28618 006 543
CFDisponibilités1 347 4491 347 4491 024 666
CHCharges constatées d’avance130 994130 994110 524
CJTOTAL (II)22 833 31388 81322 744 49919 732 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)48 343 80817 040 16331 303 64528 527 120
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel315 000315 000
DDRéserve légale (1)57 50057 500
DGAutres réserves27 000 89024 168 987
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 793 4582 831 902
DKProvisions réglementées210 264256 742
DLTOTAL (I)30 377 11227 630 132
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés257 935169 749
DYDettes fiscales et sociales667 637695 720
EAAutres dettes9602 310
EBProduits constatés d’avance (2)627
ECTOTAL (IV)926 532896 988
EETOTAL GENERAL (I à V)31 303 64528 527 120
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 593 9252 593 9252 572 567
FDProduction vendue biens4 3664 3663 855
FGProduction vendue services8 848 3248 848 3249 200 535
FJChiffres d’affaires nets11 446 61611 446 61611 776 957
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 44560 505
FQAutres produits31890
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 477 37911 837 553
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)848 347897 580
FTVariation de stock (marchandises)10 04510 923
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements396 592402 323
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 17914 697
FWAutres achats et charges externes2 248 1822 196 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés190 285198 440
FYSalaires et traitements2 284 5442 245 555
FZCharges sociales842 905852 090
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements998 0571 013 665
GEAutres charges3224
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 824 1437 831 739
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 653 2364 005 813
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GLAutres intérêts et produits assimilés398 000385 550
GMReprises sur provisions et transferts de charges88 55688 537
GPTotal des produits financiers (V)486 557474 094
GQDotations financières sur amortissements et provisions88 81388 556
GRIntérêts et charges assimilées683 237
GUTotal des charges financières (VI)88 88191 793
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)397 676382 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 050 9124 388 113
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28 0006 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges48 52750 059
HDTotal des produits exceptionnels (VII)76 52756 659
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4551 347
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital53 9943 886
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 04918 743
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)56 08973 978
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 437-17 318
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 924197 342
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 123 9681 341 551
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 793 4582 831 902
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 4968 du 28/08/2020
Numéro de gestion : 1969B50019
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 90016 6371 2622 237
AHFonds commercial310 233310 233310 233
AJAutres immobilisations incorporelles161 942152 9688 97312 962
ANTerrains2 826 3831 619 9901 206 3921 113 849
APConstructions19 593 47613 296 3666 297 1106 761 625
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 143 579912 813230 765210 575
ATAutres immobilisations corporelles1 202 340952 572249 767280 068
AVImmobilisations en cours251 415251 415101 722
CUAutres participations2 0002 000
BDAutres titres immobilisés367367364
BHAutres immobilisations financières856856856
BJTOTAL (I)25 510 49516 951 3508 559 1458 794 494
BLMatières premières, approvisionnements231 984231 984237 163
BTMarchandises138 780138 780148 826
BXClients et comptes rattachés7 7157 71515 691
BZAutres créances785 289785 289189 209
CDValeurs mobilières de placement20 191 10088 81320 102 28618 006 543
CFDisponibilités1 347 4491 347 4491 024 666
CHCharges constatées d’avance130 994130 994110 524
CJTOTAL (II)22 833 31388 81322 744 49919 732 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)48 343 80817 040 16331 303 64528 527 120
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel315 000315 000
DDRéserve légale (1)57 50057 500
DGAutres réserves27 000 89024 168 987
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 793 4582 831 902
DKProvisions réglementées210 264256 742
DLTOTAL (I)30 377 11227 630 132
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés257 935169 749
DYDettes fiscales et sociales667 637695 720
EAAutres dettes9602 310
EBProduits constatés d’avance (2)627
ECTOTAL (IV)926 532896 988
EETOTAL GENERAL (I à V)31 303 64528 527 120
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 593 9252 593 9252 572 567
FDProduction vendue biens4 3664 3663 855
FGProduction vendue services8 848 3248 848 3249 200 535
FJChiffres d’affaires nets11 446 61611 446 61611 776 957
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 44560 505
FQAutres produits31890
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 477 37911 837 553
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)848 347897 580
FTVariation de stock (marchandises)10 04510 923
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements396 592402 323
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 17914 697
FWAutres achats et charges externes2 248 1822 196 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés190 285198 440
FYSalaires et traitements2 284 5442 245 555
FZCharges sociales842 905852 090
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements998 0571 013 665
GEAutres charges3224
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 824 1437 831 739
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 653 2364 005 813
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GLAutres intérêts et produits assimilés398 000385 550
GMReprises sur provisions et transferts de charges88 55688 537
GPTotal des produits financiers (V)486 557474 094
GQDotations financières sur amortissements et provisions88 81388 556
GRIntérêts et charges assimilées683 237
GUTotal des charges financières (VI)88 88191 793
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)397 676382 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 050 9124 388 113
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28 0006 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges48 52750 059
HDTotal des produits exceptionnels (VII)76 52756 659
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4551 347
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital53 9943 886
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 04918 743
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)56 08973 978
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 437-17 318
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 924197 342
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 123 9681 341 551
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 793 4582 831 902
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 3986 du 19/06/2019
Numéro de gestion : 1969B50019
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 90016 6371 2622 237
AHFonds commercial310 233310 233310 233
AJAutres immobilisations incorporelles161 942152 9688 97312 962
ANTerrains2 826 3831 619 9901 206 3921 113 849
APConstructions19 593 47613 296 3666 297 1106 761 625
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 143 579912 813230 765210 575
ATAutres immobilisations corporelles1 202 340952 572249 767280 068
AVImmobilisations en cours251 415251 415101 722
CUAutres participations2 0002 000
BDAutres titres immobilisés367367364
BHAutres immobilisations financières856856856
BJTOTAL (I)25 510 49516 951 3508 559 1458 794 494
BLMatières premières, approvisionnements231 984231 984237 163
BTMarchandises138 780138 780148 826
BXClients et comptes rattachés7 7157 71515 691
BZAutres créances785 289785 289189 209
CDValeurs mobilières de placement20 191 10088 81320 102 28618 006 543
CFDisponibilités1 347 4491 347 4491 024 666
CHCharges constatées d’avance130 994130 994110 524
CJTOTAL (II)22 833 31388 81322 744 49919 732 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)48 343 80817 040 16331 303 64528 527 120
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel315 000315 000
DDRéserve légale (1)57 50057 500
DGAutres réserves27 000 89024 168 987
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 793 4582 831 902
DKProvisions réglementées210 264256 742
DLTOTAL (I)30 377 11227 630 132
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés257 935169 749
DYDettes fiscales et sociales667 637695 720
EAAutres dettes9602 310
EBProduits constatés d’avance (2)627
ECTOTAL (IV)926 532896 988
EETOTAL GENERAL (I à V)31 303 64528 527 120
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 593 9252 593 9252 572 567
FDProduction vendue biens4 3664 3663 855
FGProduction vendue services8 848 3248 848 3249 200 535
FJChiffres d’affaires nets11 446 61611 446 61611 776 957
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 44560 505
FQAutres produits31890
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 477 37911 837 553
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)848 347897 580
FTVariation de stock (marchandises)10 04510 923
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements396 592402 323
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 17914 697
FWAutres achats et charges externes2 248 1822 196 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés190 285198 440
FYSalaires et traitements2 284 5442 245 555
FZCharges sociales842 905852 090
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements998 0571 013 665
GEAutres charges3224
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 824 1437 831 739
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 653 2364 005 813
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GLAutres intérêts et produits assimilés398 000385 550
GMReprises sur provisions et transferts de charges88 55688 537
GPTotal des produits financiers (V)486 557474 094
GQDotations financières sur amortissements et provisions88 81388 556
GRIntérêts et charges assimilées683 237
GUTotal des charges financières (VI)88 88191 793
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)397 676382 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 050 9124 388 113
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28 0006 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges48 52750 059
HDTotal des produits exceptionnels (VII)76 52756 659
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4551 347
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital53 9943 886
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 04918 743
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)56 08973 978
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 437-17 318
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 924197 342
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 123 9681 341 551
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 793 4582 831 902
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 6489 du 18/09/2018
Numéro de gestion : 1969B50019
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 90016 6371 2622 237
AHFonds commercial310 233310 233310 233
AJAutres immobilisations incorporelles161 942152 9688 97312 962
ANTerrains2 826 3831 619 9901 206 3921 113 849
APConstructions19 593 47613 296 3666 297 1106 761 625
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 143 579912 813230 765210 575
ATAutres immobilisations corporelles1 202 340952 572249 767280 068
AVImmobilisations en cours251 415251 415101 722
CUAutres participations2 0002 000
BDAutres titres immobilisés367367364
BHAutres immobilisations financières856856856
BJTOTAL (I)25 510 49516 951 3508 559 1458 794 494
BLMatières premières, approvisionnements231 984231 984237 163
BTMarchandises138 780138 780148 826
BXClients et comptes rattachés7 7157 71515 691
BZAutres créances785 289785 289189 209
CDValeurs mobilières de placement20 191 10088 81320 102 28618 006 543
CFDisponibilités1 347 4491 347 4491 024 666
CHCharges constatées d’avance130 994130 994110 524
CJTOTAL (II)22 833 31388 81322 744 49919 732 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)48 343 80817 040 16331 303 64528 527 120
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel315 000315 000
DDRéserve légale (1)57 50057 500
DGAutres réserves27 000 89024 168 987
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 793 4582 831 902
DKProvisions réglementées210 264256 742
DLTOTAL (I)30 377 11227 630 132
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés257 935169 749
DYDettes fiscales et sociales667 637695 720
EAAutres dettes9602 310
EBProduits constatés d’avance (2)627
ECTOTAL (IV)926 532896 988
EETOTAL GENERAL (I à V)31 303 64528 527 120
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 593 9252 593 9252 572 567
FDProduction vendue biens4 3664 3663 855
FGProduction vendue services8 848 3248 848 3249 200 535
FJChiffres d’affaires nets11 446 61611 446 61611 776 957
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 44560 505
FQAutres produits31890
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 477 37911 837 553
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)848 347897 580
FTVariation de stock (marchandises)10 04510 923
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements396 592402 323
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 17914 697
FWAutres achats et charges externes2 248 1822 196 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés190 285198 440
FYSalaires et traitements2 284 5442 245 555
FZCharges sociales842 905852 090
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements998 0571 013 665
GEAutres charges3224
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 824 1437 831 739
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 653 2364 005 813
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GLAutres intérêts et produits assimilés398 000385 550
GMReprises sur provisions et transferts de charges88 55688 537
GPTotal des produits financiers (V)486 557474 094
GQDotations financières sur amortissements et provisions88 81388 556
GRIntérêts et charges assimilées683 237
GUTotal des charges financières (VI)88 88191 793
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)397 676382 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 050 9124 388 113
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28 0006 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges48 52750 059
HDTotal des produits exceptionnels (VII)76 52756 659
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4551 347
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital53 9943 886
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 04918 743
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)56 08973 978
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 437-17 318
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 924197 342
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 123 9681 341 551
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 793 4582 831 902
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 2220 du 21/04/2017
Numéro de gestion : 1969B50019
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 90016 6371 2622 237
AHFonds commercial310 233310 233310 233
AJAutres immobilisations incorporelles161 942152 9688 97312 962
ANTerrains2 826 3831 619 9901 206 3921 113 849
APConstructions19 593 47613 296 3666 297 1106 761 625
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 143 579912 813230 765210 575
ATAutres immobilisations corporelles1 202 340952 572249 767280 068
AVImmobilisations en cours251 415251 415101 722
CUAutres participations2 0002 000
BDAutres titres immobilisés367367364
BHAutres immobilisations financières856856856
BJTOTAL (I)25 510 49516 951 3508 559 1458 794 494
BLMatières premières, approvisionnements231 984231 984237 163
BTMarchandises138 780138 780148 826
BXClients et comptes rattachés7 7157 71515 691
BZAutres créances785 289785 289189 209
CDValeurs mobilières de placement20 191 10088 81320 102 28618 006 543
CFDisponibilités1 347 4491 347 4491 024 666
CHCharges constatées d’avance130 994130 994110 524
CJTOTAL (II)22 833 31388 81322 744 49919 732 625
COTOTAL GENERAL (0 à V)48 343 80817 040 16331 303 64528 527 120
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel315 000315 000
DDRéserve légale (1)57 50057 500
DGAutres réserves27 000 89024 168 987
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 793 4582 831 902
DKProvisions réglementées210 264256 742
DLTOTAL (I)30 377 11227 630 132
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 582
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés257 935169 749
DYDettes fiscales et sociales667 637695 720
EAAutres dettes9602 310
EBProduits constatés d’avance (2)627
ECTOTAL (IV)926 532896 988
EETOTAL GENERAL (I à V)31 303 64528 527 120
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 593 9252 593 9252 572 567
FDProduction vendue biens4 3664 3663 855
FGProduction vendue services8 848 3248 848 3249 200 535
FJChiffres d’affaires nets11 446 61611 446 61611 776 957
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 44560 505
FQAutres produits31890
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 477 37911 837 553
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)848 347897 580
FTVariation de stock (marchandises)10 04510 923
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements396 592402 323
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)5 17914 697
FWAutres achats et charges externes2 248 1822 196 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés190 285198 440
FYSalaires et traitements2 284 5442 245 555
FZCharges sociales842 905852 090
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements998 0571 013 665
GEAutres charges3224
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 824 1437 831 739
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 653 2364 005 813
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GLAutres intérêts et produits assimilés398 000385 550
GMReprises sur provisions et transferts de charges88 55688 537
GPTotal des produits financiers (V)486 557474 094
GQDotations financières sur amortissements et provisions88 81388 556
GRIntérêts et charges assimilées683 237
GUTotal des charges financières (VI)88 88191 793
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)397 676382 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 050 9124 388 113
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28 0006 600
HCReprises sur provisions et transferts de charges48 52750 059
HDTotal des produits exceptionnels (VII)76 52756 659
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4551 347
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital53 9943 886
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 04918 743
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)56 08973 978
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 437-17 318
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 924197 342
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 123 9681 341 551
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 793 4582 831 902

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