ZOO PARC DE BEAUVAL - SAINT-AIGNAN

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/07/1991

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 38357843200015 / Siren : 383578432 / NIC : 00015

N° de TVA : FR 58 383578432

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES

Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.

91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles

Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles. Elle comprend également la préservation et l’exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.). Cette division ne comprend pas :
- les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l’exploitation de plages et de parcs d’attraction (cf. 93)

91.0 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles

91.04 : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

91.04Z : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la gestion des jardins botaniques et zoologiques, y compris les zoos pour enfants
- la gestion des réserves naturelles, y compris la protection de la flore et de la faune, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités d’aménagement paysager et de jardinage (cf. 81.30Z)
- l’exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive (cf. 93.19Z) Produits associés : 91.04.11, 91.04.12

Coordonnées de l'établissement :
ZOO PARC DE BEAUVAL

Adresse :
BEAUVAL
41110 SAINT-AIGNAN

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)

23/03/2007 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

25/12/1995 : activité principale

Activité principale : Gestion du patrimoine naturel (NAF1993 : 92.5E)

Accords d'entreprise :

22/08/2023 : Accord sur le temps de trajet et le temps d'habillage

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04123060009
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/09/2023
Date de dépôt : 24/08/2023
Date du texte : 22/08/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 04/09/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ZOO PARC DE BEAUVAL
Siret : 38357843200015
Code APE : 9104Z
Secteur : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

2 - CFTC

Signataires :

22/08/2023 : Accord sur les organisations du travail dites atypiques

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04123060010
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/09/2023
Date de dépôt : 24/08/2023
Date du texte : 22/08/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 04/09/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ZOO PARC DE BEAUVAL
Siret : 38357843200015
Code APE : 9104Z
Secteur : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

2 - CFTC

Signataires :

22/08/2023 : Accord sur la mise en place du forfait annuel en jours

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04123060011
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/09/2023
Date de dépôt : 24/08/2023
Date du texte : 22/08/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ZOO PARC DE BEAUVAL
Siret : 38357843200015
Code APE : 9104Z
Secteur : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

Thèmes de l'accord :

057 - Forfaits (en heures, en jours)

Syndicats :

2 - CFTC

Signataires :

08/06/2023 : Accord sur le temps de travail dit souple et sur l'organisation des congés payés

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04123002680
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/07/2023
Date de dépôt : 28/06/2023
Date du texte : 08/06/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des parcs et jardins zoologiques ouverts au public (7017)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ZOO PARC DE BEAUVAL
Siret : 38357843200015
Code APE : 9104Z
Secteur : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

Thèmes de l'accord :

051 - Durée collective du temps de travail
052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Syndicats :

2 - CFTC

Signataires :

08/06/2023 : Accord sur le compte épargne temps

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04123002681
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/07/2023
Date de dépôt : 28/06/2023
Date du texte : 08/06/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des parcs et jardins zoologiques ouverts au public (7017)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ZOO PARC DE BEAUVAL
Siret : 38357843200015
Code APE : 9104Z
Secteur : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

Thèmes de l'accord :

053 - Compte épargne temps

Syndicats :

2 - CFTC

Signataires :

12/04/2023 : Accord sur l'égalité professionnelle, la qualité de vie et des conditions de travail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04123002567
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/04/2023
Date de dépôt : 13/04/2023
Date du texte : 12/04/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 30/04/2025
Date de diffusion : 01/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des parcs et jardins zoologiques ouverts au public (7017)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ZOO PARC DE BEAUVAL
Siret : 38357843200015
Code APE : 9104Z
Secteur : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

2 - CFTC

Signataires :

07/04/2023 : Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04123002566
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/04/2023
Date de dépôt : 13/04/2023
Date du texte : 07/04/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 30/04/2023
Date de diffusion : 01/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des parcs et jardins zoologiques ouverts au public (7017)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ZOO PARC DE BEAUVAL
Siret : 38357843200015
Code APE : 9104Z
Secteur : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

2 - CFTC

Signataires :

09/02/2023 : Accord relatif aux entretiens professionnels

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04123002501
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/03/2023
Date de dépôt : 01/03/2023
Date du texte : 09/02/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des parcs et jardins zoologiques ouverts au public (7017)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ZOO PARC DE BEAUVAL
Siret : 38357843200015
Code APE : 9104Z
Secteur : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

2 - CFTC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/07/1991

Dénomination : ZOO PARC DE BEAUVAL

Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ZOO PARC DE BEAUVAL - Saint-Aignan (siège)ZOO PARC DE BEAUVAL - Saint-AignanZOO PARC DE BEAUVAL - Saint-AignanZOO PARC DE BEAUVAL - Saint-AignanZOO PARC DE BEAUVAL - Saint-AignanLES HAUTS DE BEAUVAL - Saint-AignanLES PAGODES DE BEAUVAL - Saint-AignanLES HAMEAUX DE BEAUVAL - Saint-AignanZOO PARC DE BEAUVAL - Seigy

Marques françaises :

19/09/2017 : Les Hauts de Beauval

N° national/d'enregistrement : 4389493
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : ZooParc de Beauval, SAS
Numéro de SIREN : 383578432
Adresse :
route du Blanc
41110 Saint Aignan
FR

Mandataire 1 : M. Rodolphe Delord
Adresse :
route du Blanc
41110 Sant Aignan
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

19/09/2017 : Les Hauts de Beauval

N° national/d'enregistrement : 4389493
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : ZooParc de Beauval, SAS
Numéro de SIREN : 383578432
Adresse :
route du Blanc
41110 Saint Aignan
FR

Mandataire 1 : M. Rodolphe Delord
Adresse :
route du Blanc
41110 Sant Aignan
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

05/07/2012 : BEAUVAL

N° national/d'enregistrement : 3932143
Date de dépôt : 05/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; filets ou sacs à provisions ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois façonnés ; Statues et figurines en bois ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et éponges ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles décoratifs pour la chevelure ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de CD.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; rénovation de vêtements ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; Transport d'animaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Animations pédagogiques, organisation de séminaires d'entreprises, de colloques, production de musique présentation d'animaux (divertissement), organisation d'événement (divertissement) organisation de manifestations diverses (divertissement).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche scientifique, consultations techniques et expertises, notamment en matière zoologique.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Programmes de conservation d'animaux menacés (service de conseil vétérinaires). Elevage et reproduction d'animaux. Mise à disposition d'un espace bien-être, soins esthétiques.

Déposant 1 : ZooParc de Beauval, Sas
Numéro de SIREN : 383578432
Adresse :
Parc de Beauval
41110 Saint Aignan sur Cher
FR

Mandataire 1 : ZooParc de Beauval, Mme DUSSIAUX Mathilde
Adresse :
Parc de Beauval
41110 Saint Aignan sur Cher
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816508
Date de demande : 15/06/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

05/07/2012 : Les Jardins de Beauval

N° national/d'enregistrement : 3932156
Date de dépôt : 05/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation d'événements ; (divertissement), de manifestations diverses (divertissement), organisation de séminaires d'entreprises, de colloques.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'un espace bien-être, soins esthétiques.

Déposant 1 : ZooParc de Beauval, Sas
Numéro de SIREN : 383578432
Adresse :
Le Parc de Beauval
41110 Saint Aignan sur Cher
FR

Mandataire 1 : ZooParc de Beauval, Mme DUSSIAUX Mathilde
Adresse :
Parc de Beauval
41110 Saint Aignan sur Cher
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816506
Date de demande : 15/06/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Publications au Bodacc :

07/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1523
NOJO : 004101MYG208807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAJUNIAS DIT DELORD Rodolphe Jean-Robert ; Commissaire aux comptes titulaire : COGEP AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : COGEP

07/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1939
NOJO : 4101MYG20587000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7313
NOJO : 4101MYG19405600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/04/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1051
NOJO : 004101MYG190344
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : LA NOUVELLE REPUBLIQUE, le 14/02/2022
Oppositions : Election de domicile : TAYLOR, Notaires Associés 57 Rue Constant Ragot Bp 34 41110 Saint-Aignan pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte authentique en date du 31/01/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Rue Novilliers 41110 Saint-Aignan

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAJUNIAS DIT DELORD Rodolphe Jean-Robert ; Directeur général : ARDANT Delphine Yvonne Jeanne Martine ; Commissaire aux comptes titulaire : COGEP AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : COGEP
Montant du capital : 311923.50 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Blois 803 532 365
Dénomination : SARL GABRIEL

24/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2925
NOJO : 4101MYG17474000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1118
NOJO : 410116860500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°1315
NOJO : 000004101157145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAJUNIAS DIT DELORD Rodolphe, Jean-Robert né(e) LAJUNIAS ; Directeur général : ARDANT Delphine, Yvonne, Jeanne, Martine né(e) LAJUNIAS ; Commissaire aux comptes titulaire : COGEP AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : COGEP (SA)

18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6010
NOJO : 410115602600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°541
NOJO : 410114908900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1260
NOJO : 410113866300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1237
NOJO : 000004101136947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAJUNIAS DITE DELORD Françoise, Jeanne né(e) DOUCET ; Directeur général : LAJUNIAS DIT DELORD Rodolphe, Jean-Robert ; Directeur général : ARDANT Delphine, Yvonne, Jeanne, Martine né(e) LAJUNIAS ; Commissaire aux comptes titulaire : COGEP AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : COGEP (SA)

17/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5322
NOJO : 410112685000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1431
NOJO : BXB15042000584R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 311923.5 EUR

13/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6309
NOJO : 410111875900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7380
NOJO : 410110920700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5426
NOJO : BXC122860040609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
le Parc de Beauval
41110 Saint-Aignan-sur-Cher

28/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4033
NOJO : BXC11314023903Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°770
NOJO : BXB11236000588E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6975
NOJO : BXC10336001156U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1345
NOJO : BXB10343000953X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAJUNIAS DITE DELORD Françoise, Jeanne né(e) DOUCET Directeur général : LAJUNIAS DIT DELORD Rodolphe, Jean-Robert Directeur général : ARDANT Delphine, Yvonne, Jeanne, Martine né(e) LAJUNIAS Commissaire aux comptes titulaire : SAFREC (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : NEHAUME Olivier

17/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6270
NOJO : BXC09327002835N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
le Parc de Beauval
41110 Saint-Aignan-sur-Cher

25/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5132
NOJO : BXC083230050367
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
le Parc de Beauval,
41110 Saint-Aignan-sur-Cher

07/02/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3768
NOJO : BXC08029007579D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Blois 383 578 432
Dénomination : ZOO-PARC DE BEAUVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
le Parc de Beauval,
41110 Saint-Aignan-sur-Cher

Historique de l'unité légale :

17/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

30/09/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)

25/12/2004 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/1995 : activité principale

Activité principale : Gestion du patrimoine naturel (NAF1993 : 92.5E)

Représentants légaux :

15/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET (LAJUNIAS DITE DELORD) Françoise Jeanne
Né le 30/01/1940 à NICE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
LE PARC DE BEAUVAL
41110 ST AIGNAN SUR CHER
FRANCE

15/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Type : Personne Physique

Nom : LAJUNIAS DIT DELORD Rodolphe Jean-Robert
Né le 22/11/1971 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
LE PARC DE BEAUVAL
41110 ST AIGNAN
FRANCE

15/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Type : Personne Physique

Nom : LAJUNIAS (ARDANT) Delphine Yvonne Jeanne Martine
Né le 08/11/1967 à ISSY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
26 RUE LECOURBE
75015 PARIS 15
FRANCE

15/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Type : Personne Morale

Nom : COGEP AUDIT
Siren : 389488727
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1658 route d'Orléans
18230 Saint-Doulchard
FRANCE

15/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Type : Personne Morale

Nom : COGEP
Siren : 400833596
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2658 route d'Orléans
18230 Saint-Doulchard
FRANCE

Dépôts des actes :

12/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°3011 déposé le 17/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°363 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°363 déposé le 06/02/2015
Etat : Déposé

01/12/2014 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°3210 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Décision : sur les avantages particuliers

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°2171 déposé le 17/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°2911 déposé le 30/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°1564 déposé le 05/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

29/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°2437 déposé le 21/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°2135 déposé le 16/11/2004
Etat : Déposé

15/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°300 déposé le 11/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/09/2002 : Ordonnance du président

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°55 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

04/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°252 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

04/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°252 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

30/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°1632 déposé le 09/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

15/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°40 déposé le 15/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

12/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°1065 déposé le 02/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°758 déposé le 17/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

12/03/1992 : Acte sous seing privé

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°758 déposé le 17/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

30/09/1991 : Acte sous seing privé

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°1383 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°1383 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°1383 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D'APPORT

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°1383 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°758 déposé le 17/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°758 déposé le 17/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°1065 déposé le 02/08/1995
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°40 déposé le 15/01/1997
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°252 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°300 déposé le 11/02/2003
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°2135 déposé le 16/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°2437 déposé le 21/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°2437 déposé le 21/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°1564 déposé le 05/06/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°2171 déposé le 17/08/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

15/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
le Parc de Beauval
41110 Saint-Aignan-sur-Cher
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1991
Activité : Zoo, parc d'attraction, vente de confiseries, glaces, livres, souvenirs et boissons non alcoolisées, hôtel et restaurant. Activité de formation sur les soins vétérinaires
Origine du fonds : Apport
CQUIERT PAR APPOR - récédent propriétaire exploitan - AJUNIAS - Née Doucet Françoise Jeann
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 route des Jardins de Beauval
41110 Seigy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2008
Activité : Hôtel restaurant
Origine du fonds : Création

15/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
9 rue Maurice Berteaux
les Hameaux de Beauval
41110 Saint-Aignan
FRANCE
Nom commercial : LES HAMEAUX DE BEAUVAL
Enseigne : LES HAMEAUX DE BEAUVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/04/2014
Activité : Meublés de tourisme
Origine du fonds : Création

15/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
les Pagodes de Beauval
41110 Saint-Aignan
FRANCE
Nom commercial : LES PAGODES DE BEAUVAL
Enseigne : LES PAGODES DE BEAUVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2015
Activité : Hôtel restaurant bar
Origine du fonds : Création

Personnes morales :

15/12/2016 : ZOO-PARC DE BEAUVAL

Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 311923.5
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°4662 déposé le 15/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°3836 déposé le 02/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°4240 déposé le 27/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°3884 déposé le 24/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°3402 déposé le 01/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°3845 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°4063 déposé le 09/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°3459 déposé le 29/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°2936 déposé le 01/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°3770 déposé le 30/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°2726 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°2304 déposé le 05/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°2421 déposé le 06/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°2192 déposé le 15/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°348 déposé le 04/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°1879 déposé le 08/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°1822 déposé le 06/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°2237 déposé le 21/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°2100 déposé le 30/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°726 déposé le 10/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°17 déposé le 09/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°1801 déposé le 13/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°53 déposé le 18/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°391 déposé le 30/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1991B00308
Dépôt : N°962 déposé le 30/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BLOIS (4101)
Numéro de dépôt : 3768 du 05/08/2022
Numéro de gestion : 1991B00308
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 21 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	203 359	186 631	16 727
AH	Fonds commercial	86 895		86 895
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 387	1 387
AP	Constructions	51 805 302	9 916 922	41 888 379
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 756 843	1 092 910	2 663 932
AT	Autres immobilisations corporelles	16 997 731	13 631 706	3 366 025
AV	Immobilisations en cours	92 327		92 327
AX	Avances et acomptes	103 802		103 802
BD	Autres titres immobilisés	62 609		62 609
BF	Prêts	4 650		4 650
BH	Autres immobilisations financières	331 490		331 490
BJ	TOTAL (I)	73 446 399	24 829 558	48 616 841
BT	Marchandises	1 488 912		1 488 912
BX	Clients et comptes rattachés	306 481		306 481
BZ	Autres créances	2 228 457		2 228 457
CD	Valeurs mobilières de placement	4 367 552		4 367 552
CF	Disponibilités	402 163		402 163
CH	Charges constatées d’avance	985 003		985 003
CJ	TOTAL (II)	9 778 571		9 778 571
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	83 224 970	24 829 558	58 395 412
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	311 923
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 014 576
DD	Réserve légale (1)	30 500
DG	Autres réserves	4 917 036
DH	Report à nouveau	-287 012
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 149 820
DJ	Subventions d’investissement	2 503 311
DK	Provisions réglementées	3 015
DL	TOTAL (I)	10 643 171
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	36 113 471
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	53 104
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 733 430
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 999 123
DY	Dettes fiscales et sociales	2 824 910
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1
EA	Autres dettes	28 201
EC	TOTAL (IV)	47 752 240
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	58 395 412
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	17 638 529
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 140 350
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 417 910		15 417 910
FG	Production vendue services	26 797 774		26 797 774
FJ	Chiffres d’affaires nets	42 215 684		42 215 684
FO	Subventions d’exploitation			13 904
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			323 585
FQ	Autres produits			29 876
FR	Total des produits d’exploitation (I)			42 583 051
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 457 332
FT	Variation de stock (marchandises)			-316 855
FW	Autres achats et charges externes			15 144 268
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			909 149
FY	Salaires et traitements			9 733 679
FZ	Charges sociales			2 729 736
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 487 432
GE	Autres charges			43 661
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 188 404
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 394 646
GL	Autres intérêts et produits assimilés			109 168
GN	Différences positives de change			25
GP	Total des produits financiers (V)			109 193
GR	Intérêts et charges assimilées			992 167
GS	Différences négatives de change			6 243
GU	Total des charges financières (VI)			998 411
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-889 217
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 505 429
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	7 075
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	151 212
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	158 288
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 138
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	203
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 341
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	156 946
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	154 320
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	358 235
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	42 850 533
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 700 712
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 149 820
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	118 075
A1	Renvois : Transfert de charges	323 585
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	33 474
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	95 376	92 643		188 019
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	20 282 679	4 394 789	35 929	24 641 539
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	20 378 055	4 487 432	35 929	24 829 559
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				3 015
3Z	Total Provisions réglementées	2 812	203		3 015
7C	TOTAL GENERAL	2 812	203		3 015
UJ	- Exceptionnelles			203
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 650
UT	Autres immobilisations financières	331 491
UX	Autres créances clients	306 481
VS	Charges constatées d’avance	985 004
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 856 083	3 519 943	336 141
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 148 350	3 148 350
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	32 965 121	5 584 840	19 223 778
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 999 124	5 999 124
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	81 305	81 305
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	45 018 810	17 638 529	19 223 778	8 156 503
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	4 481 087

31/03/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BLOIS (4101)
Numéro de dépôt : 3982 du 19/11/2020
Numéro de gestion : 1991B00308
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	203 359	186 631	16 727
AH	Fonds commercial	86 895		86 895
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 387	1 387
AP	Constructions	51 805 302	9 916 922	41 888 379
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 756 843	1 092 910	2 663 932
AT	Autres immobilisations corporelles	16 997 731	13 631 706	3 366 025
AV	Immobilisations en cours	92 327		92 327
AX	Avances et acomptes	103 802		103 802
BD	Autres titres immobilisés	62 609		62 609
BF	Prêts	4 650		4 650
BH	Autres immobilisations financières	331 490		331 490
BJ	TOTAL (I)	73 446 399	24 829 558	48 616 841
BT	Marchandises	1 488 912		1 488 912
BX	Clients et comptes rattachés	306 481		306 481
BZ	Autres créances	2 228 457		2 228 457
CD	Valeurs mobilières de placement	4 367 552		4 367 552
CF	Disponibilités	402 163		402 163
CH	Charges constatées d’avance	985 003		985 003
CJ	TOTAL (II)	9 778 571		9 778 571
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	83 224 970	24 829 558	58 395 412
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	311 923
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 014 576
DD	Réserve légale (1)	30 500
DG	Autres réserves	4 917 036
DH	Report à nouveau	-287 012
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 149 820
DJ	Subventions d’investissement	2 503 311
DK	Provisions réglementées	3 015
DL	TOTAL (I)	10 643 171
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	36 113 471
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	53 104
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 733 430
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 999 123
DY	Dettes fiscales et sociales	2 824 910
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1
EA	Autres dettes	28 201
EC	TOTAL (IV)	47 752 240
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	58 395 412
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	17 638 529
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 140 350
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 417 910		15 417 910
FG	Production vendue services	26 797 774		26 797 774
FJ	Chiffres d’affaires nets	42 215 684		42 215 684
FO	Subventions d’exploitation			13 904
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			323 585
FQ	Autres produits			29 876
FR	Total des produits d’exploitation (I)			42 583 051
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 457 332
FT	Variation de stock (marchandises)			-316 855
FW	Autres achats et charges externes			15 144 268
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			909 149
FY	Salaires et traitements			9 733 679
FZ	Charges sociales			2 729 736
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 487 432
GE	Autres charges			43 661
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 188 404
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 394 646
GL	Autres intérêts et produits assimilés			109 168
GN	Différences positives de change			25
GP	Total des produits financiers (V)			109 193
GR	Intérêts et charges assimilées			992 167
GS	Différences négatives de change			6 243
GU	Total des charges financières (VI)			998 411
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-889 217
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 505 429
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	7 075
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	151 212
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	158 288
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 138
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	203
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 341
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	156 946
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	154 320
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	358 235
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	42 850 533
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 700 712
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 149 820
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	118 075
A1	Renvois : Transfert de charges	323 585
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	33 474
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	95 376	92 643		188 019
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	20 282 679	4 394 789	35 929	24 641 539
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	20 378 055	4 487 432	35 929	24 829 559
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				3 015
3Z	Total Provisions réglementées	2 812	203		3 015
7C	TOTAL GENERAL	2 812	203		3 015
UJ	- Exceptionnelles			203
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 650
UT	Autres immobilisations financières	331 491
UX	Autres créances clients	306 481
VS	Charges constatées d’avance	985 004
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 856 083	3 519 943	336 141
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 148 350	3 148 350
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	32 965 121	5 584 840	19 223 778
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 999 124	5 999 124
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	81 305	81 305
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	45 018 810	17 638 529	19 223 778	8 156 503
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	4 481 087

31/03/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BLOIS (4101)
Numéro de dépôt : 5251 du 06/12/2019
Numéro de gestion : 1991B00308
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	203 359	186 631	16 727
AH	Fonds commercial	86 895		86 895
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 387	1 387
AP	Constructions	51 805 302	9 916 922	41 888 379
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 756 843	1 092 910	2 663 932
AT	Autres immobilisations corporelles	16 997 731	13 631 706	3 366 025
AV	Immobilisations en cours	92 327		92 327
AX	Avances et acomptes	103 802		103 802
BD	Autres titres immobilisés	62 609		62 609
BF	Prêts	4 650		4 650
BH	Autres immobilisations financières	331 490		331 490
BJ	TOTAL (I)	73 446 399	24 829 558	48 616 841
BT	Marchandises	1 488 912		1 488 912
BX	Clients et comptes rattachés	306 481		306 481
BZ	Autres créances	2 228 457		2 228 457
CD	Valeurs mobilières de placement	4 367 552		4 367 552
CF	Disponibilités	402 163		402 163
CH	Charges constatées d’avance	985 003		985 003
CJ	TOTAL (II)	9 778 571		9 778 571
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	83 224 970	24 829 558	58 395 412
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	311 923
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 014 576
DD	Réserve légale (1)	30 500
DG	Autres réserves	4 917 036
DH	Report à nouveau	-287 012
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 149 820
DJ	Subventions d’investissement	2 503 311
DK	Provisions réglementées	3 015
DL	TOTAL (I)	10 643 171
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	36 113 471
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	53 104
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 733 430
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 999 123
DY	Dettes fiscales et sociales	2 824 910
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1
EA	Autres dettes	28 201
EC	TOTAL (IV)	47 752 240
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	58 395 412
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	17 638 529
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 140 350
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 417 910		15 417 910
FG	Production vendue services	26 797 774		26 797 774
FJ	Chiffres d’affaires nets	42 215 684		42 215 684
FO	Subventions d’exploitation			13 904
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			323 585
FQ	Autres produits			29 876
FR	Total des produits d’exploitation (I)			42 583 051
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 457 332
FT	Variation de stock (marchandises)			-316 855
FW	Autres achats et charges externes			15 144 268
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			909 149
FY	Salaires et traitements			9 733 679
FZ	Charges sociales			2 729 736
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 487 432
GE	Autres charges			43 661
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 188 404
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 394 646
GL	Autres intérêts et produits assimilés			109 168
GN	Différences positives de change			25
GP	Total des produits financiers (V)			109 193
GR	Intérêts et charges assimilées			992 167
GS	Différences négatives de change			6 243
GU	Total des charges financières (VI)			998 411
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-889 217
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 505 429
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	7 075
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	151 212
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	158 288
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 138
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	203
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 341
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	156 946
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	154 320
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	358 235
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	42 850 533
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 700 712
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 149 820
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	118 075
A1	Renvois : Transfert de charges	323 585
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	33 474
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	95 376	92 643		188 019
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	20 282 679	4 394 789	35 929	24 641 539
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	20 378 055	4 487 432	35 929	24 829 559
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				3 015
3Z	Total Provisions réglementées	2 812	203		3 015
7C	TOTAL GENERAL	2 812	203		3 015
UJ	- Exceptionnelles			203
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 650
UT	Autres immobilisations financières	331 491
UX	Autres créances clients	306 481
VS	Charges constatées d’avance	985 004
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 856 083	3 519 943	336 141
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 148 350	3 148 350
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	32 965 121	5 584 840	19 223 778
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 999 124	5 999 124
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	81 305	81 305
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	45 018 810	17 638 529	19 223 778	8 156 503
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	4 481 087

31/03/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BLOIS (4101)
Numéro de dépôt : 3773 du 10/10/2018
Numéro de gestion : 1991B00308
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	203 359	186 631	16 727
AH	Fonds commercial	86 895		86 895
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 387	1 387
AP	Constructions	51 805 302	9 916 922	41 888 379
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 756 843	1 092 910	2 663 932
AT	Autres immobilisations corporelles	16 997 731	13 631 706	3 366 025
AV	Immobilisations en cours	92 327		92 327
AX	Avances et acomptes	103 802		103 802
BD	Autres titres immobilisés	62 609		62 609
BF	Prêts	4 650		4 650
BH	Autres immobilisations financières	331 490		331 490
BJ	TOTAL (I)	73 446 399	24 829 558	48 616 841
BT	Marchandises	1 488 912		1 488 912
BX	Clients et comptes rattachés	306 481		306 481
BZ	Autres créances	2 228 457		2 228 457
CD	Valeurs mobilières de placement	4 367 552		4 367 552
CF	Disponibilités	402 163		402 163
CH	Charges constatées d’avance	985 003		985 003
CJ	TOTAL (II)	9 778 571		9 778 571
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	83 224 970	24 829 558	58 395 412
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	311 923
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 014 576
DD	Réserve légale (1)	30 500
DG	Autres réserves	4 917 036
DH	Report à nouveau	-287 012
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 149 820
DJ	Subventions d’investissement	2 503 311
DK	Provisions réglementées	3 015
DL	TOTAL (I)	10 643 171
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	36 113 471
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	53 104
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 733 430
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 999 123
DY	Dettes fiscales et sociales	2 824 910
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1
EA	Autres dettes	28 201
EC	TOTAL (IV)	47 752 240
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	58 395 412
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	17 638 529
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 140 350
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 417 910		15 417 910
FG	Production vendue services	26 797 774		26 797 774
FJ	Chiffres d’affaires nets	42 215 684		42 215 684
FO	Subventions d’exploitation			13 904
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			323 585
FQ	Autres produits			29 876
FR	Total des produits d’exploitation (I)			42 583 051
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 457 332
FT	Variation de stock (marchandises)			-316 855
FW	Autres achats et charges externes			15 144 268
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			909 149
FY	Salaires et traitements			9 733 679
FZ	Charges sociales			2 729 736
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 487 432
GE	Autres charges			43 661
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 188 404
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 394 646
GL	Autres intérêts et produits assimilés			109 168
GN	Différences positives de change			25
GP	Total des produits financiers (V)			109 193
GR	Intérêts et charges assimilées			992 167
GS	Différences négatives de change			6 243
GU	Total des charges financières (VI)			998 411
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-889 217
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 505 429
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	7 075
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	151 212
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	158 288
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 138
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	203
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 341
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	156 946
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	154 320
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	358 235
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	42 850 533
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 700 712
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 149 820
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	118 075
A1	Renvois : Transfert de charges	323 585
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	33 474
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	95 376	92 643		188 019
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	20 282 679	4 394 789	35 929	24 641 539
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	20 378 055	4 487 432	35 929	24 829 559
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				3 015
3Z	Total Provisions réglementées	2 812	203		3 015
7C	TOTAL GENERAL	2 812	203		3 015
UJ	- Exceptionnelles			203
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 650
UT	Autres immobilisations financières	331 491
UX	Autres créances clients	306 481
VS	Charges constatées d’avance	985 004
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 856 083	3 519 943	336 141
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 148 350	3 148 350
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	32 965 121	5 584 840	19 223 778
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 999 124	5 999 124
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	81 305	81 305
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	45 018 810	17 638 529	19 223 778	8 156 503
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	4 481 087

31/03/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BLOIS (4101)
Numéro de dépôt : 52 du 08/01/2018
Numéro de gestion : 1991B00308
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	203 359	186 631	16 727
AH	Fonds commercial	86 895		86 895
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 387	1 387
AP	Constructions	51 805 302	9 916 922	41 888 379
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 756 843	1 092 910	2 663 932
AT	Autres immobilisations corporelles	16 997 731	13 631 706	3 366 025
AV	Immobilisations en cours	92 327		92 327
AX	Avances et acomptes	103 802		103 802
BD	Autres titres immobilisés	62 609		62 609
BF	Prêts	4 650		4 650
BH	Autres immobilisations financières	331 490		331 490
BJ	TOTAL (I)	73 446 399	24 829 558	48 616 841
BT	Marchandises	1 488 912		1 488 912
BX	Clients et comptes rattachés	306 481		306 481
BZ	Autres créances	2 228 457		2 228 457
CD	Valeurs mobilières de placement	4 367 552		4 367 552
CF	Disponibilités	402 163		402 163
CH	Charges constatées d’avance	985 003		985 003
CJ	TOTAL (II)	9 778 571		9 778 571
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	83 224 970	24 829 558	58 395 412
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	311 923
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 014 576
DD	Réserve légale (1)	30 500
DG	Autres réserves	4 917 036
DH	Report à nouveau	-287 012
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 149 820
DJ	Subventions d’investissement	2 503 311
DK	Provisions réglementées	3 015
DL	TOTAL (I)	10 643 171
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	36 113 471
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	53 104
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 733 430
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 999 123
DY	Dettes fiscales et sociales	2 824 910
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1
EA	Autres dettes	28 201
EC	TOTAL (IV)	47 752 240
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	58 395 412
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	17 638 529
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 140 350
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 417 910		15 417 910
FG	Production vendue services	26 797 774		26 797 774
FJ	Chiffres d’affaires nets	42 215 684		42 215 684
FO	Subventions d’exploitation			13 904
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			323 585
FQ	Autres produits			29 876
FR	Total des produits d’exploitation (I)			42 583 051
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 457 332
FT	Variation de stock (marchandises)			-316 855
FW	Autres achats et charges externes			15 144 268
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			909 149
FY	Salaires et traitements			9 733 679
FZ	Charges sociales			2 729 736
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 487 432
GE	Autres charges			43 661
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 188 404
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 394 646
GL	Autres intérêts et produits assimilés			109 168
GN	Différences positives de change			25
GP	Total des produits financiers (V)			109 193
GR	Intérêts et charges assimilées			992 167
GS	Différences négatives de change			6 243
GU	Total des charges financières (VI)			998 411
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-889 217
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 505 429
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	7 075
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	151 212
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	158 288
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 138
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	203
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 341
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	156 946
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	154 320
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	358 235
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	42 850 533
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 700 712
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 149 820
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	118 075
A1	Renvois : Transfert de charges	323 585
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	33 474
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	95 376	92 643		188 019
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	20 282 679	4 394 789	35 929	24 641 539
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	20 378 055	4 487 432	35 929	24 829 559
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				3 015
3Z	Total Provisions réglementées	2 812	203		3 015
7C	TOTAL GENERAL	2 812	203		3 015
UJ	- Exceptionnelles			203
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 650
UT	Autres immobilisations financières	331 491
UX	Autres créances clients	306 481
VS	Charges constatées d’avance	985 004
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 856 083	3 519 943	336 141
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 148 350	3 148 350
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	32 965 121	5 584 840	19 223 778
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 999 124	5 999 124
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	81 305	81 305
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	45 018 810	17 638 529	19 223 778	8 156 503
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	4 481 087

31/03/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BLOIS (4101)
Numéro de dépôt : 3044 du 24/08/2017
Numéro de gestion : 1991B00308
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	203 359	186 631	16 727
AH	Fonds commercial	86 895		86 895
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 387	1 387
AP	Constructions	51 805 302	9 916 922	41 888 379
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 756 843	1 092 910	2 663 932
AT	Autres immobilisations corporelles	16 997 731	13 631 706	3 366 025
AV	Immobilisations en cours	92 327		92 327
AX	Avances et acomptes	103 802		103 802
BD	Autres titres immobilisés	62 609		62 609
BF	Prêts	4 650		4 650
BH	Autres immobilisations financières	331 490		331 490
BJ	TOTAL (I)	73 446 399	24 829 558	48 616 841
BT	Marchandises	1 488 912		1 488 912
BX	Clients et comptes rattachés	306 481		306 481
BZ	Autres créances	2 228 457		2 228 457
CD	Valeurs mobilières de placement	4 367 552		4 367 552
CF	Disponibilités	402 163		402 163
CH	Charges constatées d’avance	985 003		985 003
CJ	TOTAL (II)	9 778 571		9 778 571
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	83 224 970	24 829 558	58 395 412
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	311 923
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 014 576
DD	Réserve légale (1)	30 500
DG	Autres réserves	4 917 036
DH	Report à nouveau	-287 012
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 149 820
DJ	Subventions d’investissement	2 503 311
DK	Provisions réglementées	3 015
DL	TOTAL (I)	10 643 171
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	36 113 471
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	53 104
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 733 430
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 999 123
DY	Dettes fiscales et sociales	2 824 910
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1
EA	Autres dettes	28 201
EC	TOTAL (IV)	47 752 240
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	58 395 412
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	17 638 529
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 140 350
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 417 910		15 417 910
FG	Production vendue services	26 797 774		26 797 774
FJ	Chiffres d’affaires nets	42 215 684		42 215 684
FO	Subventions d’exploitation			13 904
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			323 585
FQ	Autres produits			29 876
FR	Total des produits d’exploitation (I)			42 583 051
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 457 332
FT	Variation de stock (marchandises)			-316 855
FW	Autres achats et charges externes			15 144 268
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			909 149
FY	Salaires et traitements			9 733 679
FZ	Charges sociales			2 729 736
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 487 432
GE	Autres charges			43 661
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 188 404
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 394 646
GL	Autres intérêts et produits assimilés			109 168
GN	Différences positives de change			25
GP	Total des produits financiers (V)			109 193
GR	Intérêts et charges assimilées			992 167
GS	Différences négatives de change			6 243
GU	Total des charges financières (VI)			998 411
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-889 217
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 505 429
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	7 075
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	151 212
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	158 288
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 138
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	203
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 341
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	156 946
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	154 320
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	358 235
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	42 850 533
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 700 712
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 149 820
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	118 075
A1	Renvois : Transfert de charges	323 585
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	33 474
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	95 376	92 643		188 019
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	20 282 679	4 394 789	35 929	24 641 539
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	20 378 055	4 487 432	35 929	24 829 559
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				3 015
3Z	Total Provisions réglementées	2 812	203		3 015
7C	TOTAL GENERAL	2 812	203		3 015
UJ	- Exceptionnelles			203
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 650
UT	Autres immobilisations financières	331 491
UX	Autres créances clients	306 481
VS	Charges constatées d’avance	985 004
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 856 083	3 519 943	336 141
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 148 350	3 148 350
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	32 965 121	5 584 840	19 223 778
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 999 124	5 999 124
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	81 305	81 305
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	45 018 810	17 638 529	19 223 778	8 156 503
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	4 481 087

Entreprises similaires :
Biblioth. archive musée & aut. act. cul.

ZOO PARC DE BEAUVAL - SAINT-AIGNANSAUVEGARDE DU CHATEAU DE LA BORDE PATRIMOINE HISTORIQUE ET CULTUREL PAR LA COMMERCIALISATION DE SES VINS ET SES EQUIDES - SAINT-DENIS-SUR-LOIRELES AMIS DE L'EGLISE DE PRUNIERS EN SOLOGNE - PRUNIERS-EN-SOLOGNEASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE SAINT-VRAIN - SAINT-FIRMIN-DES-PRESTOURISME EN VAL DE FRANCE - SELLES-SUR-CHERLA BC LA BIBLIOTHEQUE DE CELLETTES - CELLETTESCHATEAU DES ENIGMES - VAL DE LOIRE - FRETEVALASSOCIATION SITES ET IMAGES - NOYERS-SUR-CHERLA MAGNANERIE DE BOURRE - MONTRICHARD-VAL-DE-CHERLES AMIS DU MOULIN D'ARRIVAY - FOSSECHATEAU DE VENDOME, BERCEAU DES BOURBONS - VENDOMEASSOCIATION DE SAUVEGARDE DE LA GRENETERIE DE MARMOUTIER,MAISON DITE LA TUPINIERE - BLOISASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE - MERLE GOUT DES AUTRES - BLOISAU COEUR DE TROO - TROO

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici