CONSOMMATION, LOGEMENT, CADRE DE VIE NORD JURA - COMITE DE SOUTIEN ET D'INFORMATION AUX USAGERS DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VEZE (dissoute)

Objet : D'informer les habitants du bassin versant de la Vèze sur les diverses solutions techniques d'assainissement, leur efficacité, leur coût ; de faire connaître les décisions prises par les élus des collectivités locales compétentes dans le domaine de l'assainissement ; de recenser les textes législatifs applicables dans le domaine de l'assainissement, collectif, comme autonome non collectif, de conseiller et soutenir les usagers du service de l'assainissement dans leurs démarches...