N° national/d'enregistrement : 98735126
Date de dépôt : 03/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) Télécommunication par réseaux nationaux et internationaux (Internet) Edition de : Livres, cassettes audio, cassettes vidéo, cederom pour l'enseignement, Organisation de concours en matière d'enseignement, Organisation et conduite de colloques, séminaires, congrès, conférences.
- N° de la classe : 16
- N° de la classe : 38
- N° de la classe : 41
Déposant 1 : Académie des sciences, EPA
Numéro de SIREN : 130023153
Adresse :
23 quai de Conti
75006 PARIS
FR
Mandataire 1 : Mme Andivero Anne, Académie des sciences
Adresse :
23, quai de Conti
75006 PARIS
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 279588
Date de demande : 22/06/1999
Bénéficiare 1 : JEULIN SA
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 279589
Date de demande : 22/06/1999
Bénéficiare 1 : JEULIN SA
Evènement 3 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 282463
Date de demande : 03/08/1999
Bénéficiare 1 : LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD LE POMMIER
Evènement 4 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 285994
Date de demande : 05/10/1999
Bénéficiare 1 : CRED-M (ODILE JACOB MULTIMEDIA)
Evènement 5 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 285995
Date de demande : 05/10/1999
Bénéficiare 1 : CRED-M (ODILE JACOB MULTIMEDIA)
Evènement 6 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 293234
Date de demande : 11/01/2000
Bénéficiare 1 : JEULIN SA
Evènement 7 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 328713
Date de demande : 23/08/2001
Bénéficiare 1 : JEULIN SA
Evènement 8 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 337067
Date de demande : 17/12/2001
Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER
Evènement 9 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 337068
Date de demande : 17/12/2001
Evènement 10 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 374026
Date de demande : 16/07/2003
Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER
Evènement 11 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 388816
Date de demande : 16/03/2004
Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER
Evènement 12 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 394179
Date de demande : 08/06/2004
Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER
Evènement 13 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 416820
Date de demande : 22/08/2005
Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER
Evènement 14 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 487846
Date de demande : 16/12/2008
Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER SA
Evènement 15 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 498247
Date de demande : 25/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009
Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER SA
Evènement 16 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 540481
Date de demande : 18/01/2011
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011
Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER SA
Evènement 17 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 575819
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012
Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER
Evènement 18 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 746560
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019
Bénéficiare 1 : ACCÈS Editions
Evènement 19 :Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998
Evènement 20 :Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-46
Evènement 21 :Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-33
Evènement 22 :Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16
Evènement 23 :Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-28
Evènement 24 :Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-38