Entreprise

  1. Entreprises
  3. DE CONTI

Dernière mise à jour : N.C            

Informations de l'établissement :
Date de création : 18/04/2006
Dénomination usuelle : 2018-01-01
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 13002315300013 / Siren : 130023153 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 73 130023153
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Coordonnées de l'établissement :
Historique de l'établissement :
01/01/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/04/2006
Dénomination : ACADEMIE DES SCIENCES
Activité principale : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (NAFRev2 : 84.12Z)
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère administratif
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ACADEMIE DES SCIENCES - Paris (siège)ACADEMIE DES SCIENCES - ParisACADEMIE DES SCIENCES - ParisACADEMIE DES SCIENCES - Bourg-la-Reine
Marques françaises :
21/06/1999 : La main à la pâte
N° national/d'enregistrement : 99798520
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 04/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) Télécommunication par réseaux nationaux et internationaux (Internet) Edition de : livres, cassettes audio, cassettes vidéo, cédérom pour l'enseignement. Organisation de concours en matière d'enseignement. Organisation et conduite de colloques, séminaires, congrès, conférences.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Académie des sciences, Personne morale de droit public à statut particulier
Numéro de SIREN : 130023153
Adresse :
23, quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : P/O Académie des sciences, Mme Andivero Anne
Adresse :
23, quai de Conti
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407438
Date de demande : 14/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720130
Date de demande : 04/07/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

03/06/1998 : LA MAIN A LA PÂTE
N° national/d'enregistrement : 98735126
Date de dépôt : 03/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) Télécommunication par réseaux nationaux et internationaux (Internet) Edition de : Livres, cassettes audio, cassettes vidéo, cederom pour l'enseignement, Organisation de concours en matière d'enseignement, Organisation et conduite de colloques, séminaires, congrès, conférences.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Académie des sciences, EPA
Numéro de SIREN : 130023153
Adresse :
23 quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme Andivero Anne, Académie des sciences
Adresse :
23, quai de Conti
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 279588
Date de demande : 22/06/1999

Bénéficiare 1 : JEULIN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 279589
Date de demande : 22/06/1999

Bénéficiare 1 : JEULIN SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 282463
Date de demande : 03/08/1999

Bénéficiare 1 : LIBRAIRIE ARTHEME FAYARD LE POMMIER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 285994
Date de demande : 05/10/1999

Bénéficiare 1 : CRED-M (ODILE JACOB MULTIMEDIA)

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 285995
Date de demande : 05/10/1999

Bénéficiare 1 : CRED-M (ODILE JACOB MULTIMEDIA)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 293234
Date de demande : 11/01/2000

Bénéficiare 1 : JEULIN SA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 328713
Date de demande : 23/08/2001

Bénéficiare 1 : JEULIN SA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 337067
Date de demande : 17/12/2001

Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 337068
Date de demande : 17/12/2001

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 374026
Date de demande : 16/07/2003

Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 388816
Date de demande : 16/03/2004

Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 394179
Date de demande : 08/06/2004

Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 416820
Date de demande : 22/08/2005

Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 487846
Date de demande : 16/12/2008

Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER SA

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 498247
Date de demande : 25/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER SA

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 540481
Date de demande : 18/01/2011
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER SA

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 575819
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Bénéficiare 1 : EDITIONS LE POMMIER

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 746560
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : ACCÈS Editions

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 20 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-33

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 24 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-38

Historique de l'unité légale :
11/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui

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