GROUPE PARISOT

Entreprise

GROUPE PARISOT
Dernière mise à jour : 16/09/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/08/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34382869500043 / Siren : 343828695 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 28 343828695
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
GROUPE PARISOT
Adresse :
15 Avenue JACQUES PARISOT
BP 7

70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
Historique de l'établissement :
16/09/2010 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
11/02/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
05/05/2014 : Préccession
Successeur : PMH
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/02/1988
Dénomination : GROUPE PARISOT
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
22/02/2012 : FULL HOUSE FURNITURE
N° national/d'enregistrement : 3899543
Date de dépôt : 22/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) ; appareils de lavage ; machines à laver ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses (machines) ; robots de cuisine électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ou d'aliments, batteurs de cuisine (électriques) ; malaxeurs, mixeurs, découpeuses ; outils de cuisine électriques ; couteaux électriques ; broyeurs électriques à usage domestique ; moulins à café électriques ; broyeurs (machines) ; appareils électriques de cuisine pour hacher, mélanger et presser ; presse-fruits électriques à usage ménager ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussière ; sacs (pour aspirateurs) ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; repasseuses ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; filtres pour moteurs ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Réfrigérateurs ; congélateurs ; grils (appareils de cuisson) ; ustensiles de cuisson électriques ; fours ; cuiseurs, cuisinières ; friteuses électriques, grils plaques chauffantes, plaques de cuisson, appareils de cuisson à micro-ondes ; ventilateurs (climatisation) ; appareils de climatisation ; hottes de cuisine ; hottes d'aération ; plans de cuisson ; appareils et installations pour l'adoucissement ou la purification de l'eau ; machines à café ; cafetières électriques ; cafetières ; chauffe-plats, éviers ; robinets pour cuisine ; humidificateurs ; grille-pain électriques ; gaufriers électriques ; plaques de cuisson (réchauds) ; bouilloires électriques ; sèche-linge ; séchoirs ; filtres à eau ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine, meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines, meubles métalliques, plans de travail, plans de cuisson, meubles de rangement, éléments de rangement, vitrines (meubles), meubles de lingerie, sièges, bancs (meubles), chaises, tabourets, canapés, banquettes, pièces d'ameublement, supports de meubles de cuisine, parties de meubles de cuisine, pieds de meubles de cuisine, garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), armoires, buffets, buffets roulants (meubles), bahuts, coffres non métalliques, vaisseliers, bibliothèques, garde-manger non métalliques, comptoirs (tables), tables, tables métalliques, tables de rangement, dessertes, chariots (mobilier), huches non métalliques, portes de meubles, plateaux de table, tablettes de rangement, étagères, rayonnages, étagères de meubles, rayons de meubles, tiroirs, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, casiers, casiers à bouteilles ; meubles de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, commodes, fauteuils, lits, chambres à coucher ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de cuisines, services d'installation de meubles de rangement ; services d'équipement de cuisines, d'équipement de meubles de rangement ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, installation et réparation d'appareils électriques, de machines, d'appareils de réfrigération ; entretien de mobilier, travaux de plomberie, de maçonnerie, de plâtrerie, de peinture, d'électricité, rembourrage de meubles ; informations en matière de construction, informations en matière de réparation, informations en matière d'installation ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, informations en matière d'installation et d'équipement de meubles de rangement.

Déposant 1 : GROUPE PARISOT, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 343828695
Adresse :
Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

22/02/2012 : FHF
N° national/d'enregistrement : 3899548
Date de dépôt : 22/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) ; appareils de lavage ; machines à laver ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses (machines) ; robots de cuisine électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ou d'aliments, batteurs de cuisine (électriques) ; malaxeurs, mixeurs, découpeuses ; outils de cuisine électriques ; couteaux électriques ; broyeurs électriques à usage domestique ; moulins à café électriques ; broyeurs (machines) ; appareils électriques de cuisine pour hacher, mélanger et presser ; presse-fruits électriques à usage ménager ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussière ; sacs (pour aspirateurs) ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; repasseuses ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; filtres pour moteurs ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Réfrigérateurs ; congélateurs ; grils (appareils de cuisson) ; ustensiles de cuisson électriques ; fours ; cuiseurs, cuisinières ; friteuses électriques, grils plaques chauffantes, plaques de cuisson, appareils de cuisson à micro-ondes ; ventilateurs (climatisation) ; appareils de climatisation ; hottes de cuisine ; hottes d'aération ; plans de cuisson ; appareils et installations pour l'adoucissement ou la purification de l'eau ; machines à café ; cafetières électriques ; cafetières ; chauffe-plats, éviers ; robinets pour cuisine ; humidificateurs ; grille-pain électriques ; gaufriers électriques ; plaques de cuisson (réchauds) ; bouilloires électriques ; sèche-linge ; séchoirs ; filtres à eau ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine, meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines, meubles métalliques, plans de travail, plans de cuisson, meubles de rangement, éléments de rangement, vitrines (meubles), meubles de lingerie, sièges, bancs (meubles), chaises, tabourets, canapés, banquettes, pièces d'ameublement, supports de meubles de cuisine, parties de meubles de cuisine, pieds de meubles de cuisine, garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), armoires, buffets, buffets roulants (meubles), bahuts, coffres non métalliques, vaisseliers, bibliothèques, garde-manger non métalliques, comptoirs (tables), tables, tables métalliques, tables de rangement, dessertes, chariots (mobilier), huches non métalliques, portes de meubles, plateaux de table, tablettes de rangement, étagères, rayonnages, étagères de meubles, rayons de meubles, tiroirs, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, casiers, casiers à bouteilles ; meubles de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, commodes, fauteuils, lits, chambres à coucher ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de cuisines, services d'installation de meubles de rangement ; services d'équipement de cuisines, d'équipement de meubles de rangement ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, installation et réparation d'appareils électriques, de machines, d'appareils de réfrigération ; entretien de mobilier, travaux de plomberie, de maçonnerie, de plâtrerie, de peinture, d'électricité, rembourrage de meubles ; informations en matière de construction, informations en matière de réparation, informations en matière d'installation ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, informations en matière d'installation et d'équipement de meubles de rangement.

Déposant 1 : GROUPE PARISOT, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 343828695
Adresse :
Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

22/02/2012 : FULL HOUSE FURNITURE
N° national/d'enregistrement : 3899543
Date de dépôt : 22/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) ; appareils de lavage ; machines à laver ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses (machines) ; robots de cuisine électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ou d'aliments, batteurs de cuisine (électriques) ; malaxeurs, mixeurs, découpeuses ; outils de cuisine électriques ; couteaux électriques ; broyeurs électriques à usage domestique ; moulins à café électriques ; broyeurs (machines) ; appareils électriques de cuisine pour hacher, mélanger et presser ; presse-fruits électriques à usage ménager ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussière ; sacs (pour aspirateurs) ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; repasseuses ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; filtres pour moteurs ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Réfrigérateurs ; congélateurs ; grils (appareils de cuisson) ; ustensiles de cuisson électriques ; fours ; cuiseurs, cuisinières ; friteuses électriques, grils plaques chauffantes, plaques de cuisson, appareils de cuisson à micro-ondes ; ventilateurs (climatisation) ; appareils de climatisation ; hottes de cuisine ; hottes d'aération ; plans de cuisson ; appareils et installations pour l'adoucissement ou la purification de l'eau ; machines à café ; cafetières électriques ; cafetières ; chauffe-plats, éviers ; robinets pour cuisine ; humidificateurs ; grille-pain électriques ; gaufriers électriques ; plaques de cuisson (réchauds) ; bouilloires électriques ; sèche-linge ; séchoirs ; filtres à eau ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine, meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines, meubles métalliques, plans de travail, plans de cuisson, meubles de rangement, éléments de rangement, vitrines (meubles), meubles de lingerie, sièges, bancs (meubles), chaises, tabourets, canapés, banquettes, pièces d'ameublement, supports de meubles de cuisine, parties de meubles de cuisine, pieds de meubles de cuisine, garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), armoires, buffets, buffets roulants (meubles), bahuts, coffres non métalliques, vaisseliers, bibliothèques, garde-manger non métalliques, comptoirs (tables), tables, tables métalliques, tables de rangement, dessertes, chariots (mobilier), huches non métalliques, portes de meubles, plateaux de table, tablettes de rangement, étagères, rayonnages, étagères de meubles, rayons de meubles, tiroirs, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, casiers, casiers à bouteilles ; meubles de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, commodes, fauteuils, lits, chambres à coucher ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de cuisines, services d'installation de meubles de rangement ; services d'équipement de cuisines, d'équipement de meubles de rangement ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, installation et réparation d'appareils électriques, de machines, d'appareils de réfrigération ; entretien de mobilier, travaux de plomberie, de maçonnerie, de plâtrerie, de peinture, d'électricité, rembourrage de meubles ; informations en matière de construction, informations en matière de réparation, informations en matière d'installation ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, informations en matière d'installation et d'équipement de meubles de rangement.

Déposant 1 : GROUPE PARISOT, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 343828695
Adresse :
Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

22/02/2012 : FHF
N° national/d'enregistrement : 3899548
Date de dépôt : 22/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) ; appareils de lavage ; machines à laver ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses (machines) ; robots de cuisine électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ou d'aliments, batteurs de cuisine (électriques) ; malaxeurs, mixeurs, découpeuses ; outils de cuisine électriques ; couteaux électriques ; broyeurs électriques à usage domestique ; moulins à café électriques ; broyeurs (machines) ; appareils électriques de cuisine pour hacher, mélanger et presser ; presse-fruits électriques à usage ménager ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussière ; sacs (pour aspirateurs) ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; repasseuses ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; filtres pour moteurs ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Réfrigérateurs ; congélateurs ; grils (appareils de cuisson) ; ustensiles de cuisson électriques ; fours ; cuiseurs, cuisinières ; friteuses électriques, grils plaques chauffantes, plaques de cuisson, appareils de cuisson à micro-ondes ; ventilateurs (climatisation) ; appareils de climatisation ; hottes de cuisine ; hottes d'aération ; plans de cuisson ; appareils et installations pour l'adoucissement ou la purification de l'eau ; machines à café ; cafetières électriques ; cafetières ; chauffe-plats, éviers ; robinets pour cuisine ; humidificateurs ; grille-pain électriques ; gaufriers électriques ; plaques de cuisson (réchauds) ; bouilloires électriques ; sèche-linge ; séchoirs ; filtres à eau ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine, meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines, meubles métalliques, plans de travail, plans de cuisson, meubles de rangement, éléments de rangement, vitrines (meubles), meubles de lingerie, sièges, bancs (meubles), chaises, tabourets, canapés, banquettes, pièces d'ameublement, supports de meubles de cuisine, parties de meubles de cuisine, pieds de meubles de cuisine, garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), armoires, buffets, buffets roulants (meubles), bahuts, coffres non métalliques, vaisseliers, bibliothèques, garde-manger non métalliques, comptoirs (tables), tables, tables métalliques, tables de rangement, dessertes, chariots (mobilier), huches non métalliques, portes de meubles, plateaux de table, tablettes de rangement, étagères, rayonnages, étagères de meubles, rayons de meubles, tiroirs, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, casiers, casiers à bouteilles ; meubles de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, commodes, fauteuils, lits, chambres à coucher ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de cuisines, services d'installation de meubles de rangement ; services d'équipement de cuisines, d'équipement de meubles de rangement ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, installation et réparation d'appareils électriques, de machines, d'appareils de réfrigération ; entretien de mobilier, travaux de plomberie, de maçonnerie, de plâtrerie, de peinture, d'électricité, rembourrage de meubles ; informations en matière de construction, informations en matière de réparation, informations en matière d'installation ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, informations en matière d'installation et d'équipement de meubles de rangement.

Déposant 1 : GROUPE PARISOT, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 343828695
Adresse :
Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

10/02/2012 : INNOLAM
N° national/d'enregistrement : 3896075
Date de dépôt : 10/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; panneaux (non métalliques) pour la construction ; panneaux stratifiés ; panneaux lattés ; panneaux enduits de résine de mélamine ; panneaux revêtus de mélamine, de résine de mélamine ; panneaux enduits de particules de mélamine ; panneaux en aggloméré ; articles en bois, à savoir bois de construction, planches (bois de construction), panneaux en contreplaqué, matériaux de bois, à savoir bois (bois façonnés, bois propre à être moulé, bois mi-ouvrés), panneaux durs et panneaux de fibres pour la construction contenant du bois ou des matériaux de bois, revêtements de sols, de murs et de plafonds pour la construction (non métalliques), panneaux de bois plaqués avec une surface en mélamine pour la construction ; panneaux de fibres à vernir de laque en poudre, planches de stratifiés ; panneaux et lattes de parquets.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; panneaux (meubles) ; panneaux de particules (meubles) ; panneaux de bois ou d'aggloméré (meubles) ; panneaux stratifiés (meubles) ; panneaux revêtus de mélamine, de résine de mélamine (meubles) ; panneaux (non métalliques) avec une surface en mélamine comme pièces de meubles ; panneaux en contreplaqué ; panneaux lattés ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, armoires, commodes, fauteuils, chaises ; meubles de rangement ; étagères ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, sièges, lits, meubles de chambres à coucher.

Déposant 1 : GROUPE PARISOT, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 343828695
Adresse :
Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

07/02/2012 : STYLIANCE
N° national/d'enregistrement : 3895041
Date de dépôt : 07/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; panneaux (non métalliques) pour la construction ; panneaux stratifiés ; panneaux lattés ; panneaux enduits de résine de mélamine ; panneaux revêtus de mélamine, de résine de mélamine ; panneaux enduits de particules de mélamine ; panneaux en aggloméré ; articles en bois, à savoir bois de construction, planches (bois de construction), panneaux en contreplaqué, matériaux de bois, à savoir bois (bois façonnés, bois propre à être moulé, bois mi-ouvrés), panneaux durs et panneaux de fibres pour la construction contenant du bois ou des matériaux de bois, revêtements de sols, de murs et de plafonds pour la construction (non métalliques), panneaux de bois plaqués avec une surface en mélamine pour la construction ; panneaux de fibres à vernir de laque en poudre, planches de stratifiés ; panneaux et lattes de parquets ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; panneaux (meubles) ; panneaux de particules (meubles) ; panneaux de bois ou d'aggloméré (meubles) ; panneaux stratifiés (meubles) ; panneaux revêtus de mélamine, de résine de mélamine (meubles) ; panneaux (non métalliques) avec une surface en mélamine comme pièces de meubles ; panneaux en contreplaqué ; panneaux lattés ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, armoires, commodes, fauteuils, chaises ; meubles de rangement ; étagères ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, sièges, lits, chambres à coucher.

Déposant 1 : GROUPE PARISOT, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 343828695
Adresse :
Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

16/03/2011 : PARISOT GROUPE
N° national/d'enregistrement : 3814823
Date de dépôt : 16/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lavabos, colonnes de lavabos, éviers, baignoires, installations de bain, cabines de douches, vasques, bidets, cuvettes de toilettes (W.C.) avec ou sans réservoir, urinoirs, chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau. Garniture de baignoires, de douches, de lavabos. ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureau ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; tables ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; études de marché ; sondage d'opinion ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; service de comparaison des prix ; présentation et regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros, par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits divers, à savoir de meubles, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat. Promotion des ventes. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire, parrainage publicitaire.

Déposant 1 : PARISOT GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 343828695

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

16/03/2011 : PARISOT GROUPE
N° national/d'enregistrement : 3814823
Date de dépôt : 16/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lavabos, colonnes de lavabos, éviers, baignoires, installations de bain, cabines de douches, vasques, bidets, cuvettes de toilettes (W.C.) avec ou sans réservoir, urinoirs, chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau. Garniture de baignoires, de douches, de lavabos. ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureau ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; tables ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; études de marché ; sondage d'opinion ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; service de comparaison des prix ; présentation et regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros, par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits divers, à savoir de meubles, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat. Promotion des ventes. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire, parrainage publicitaire.

Déposant 1 : PARISOT GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 343828695

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

27/01/2011 : EKIPA
N° national/d'enregistrement : 3801168
Date de dépôt : 27/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, meubles de bibliothèques ; étagères, commodes ; consoles (meubles) ; tables basses ; tables de chevet ; tables ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), bibliothèques, canapés ; lits, sièges. ; cadres (encadrements) ; bahut non métallique ; banquettes (meubles).

Déposant 1 : PARISOT GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 343828695
Adresse :
Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

19/11/2010 : JACQUES PARISOT
N° national/d'enregistrement : 3783615
Date de dépôt : 19/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; tables ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; études de marché ; sondage d'opinion ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; service de comparaison des prix ; présentation et regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication à savoir pour les meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; tables ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges ; services de vente au détail ou en gros, par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits divers, à savoir de meubles. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat. Promotion des ventes. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire, parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Dessin industriel. Services de dessinateurs d'arts graphiques, de dessinateurs industriels et d'intérieur. Architecture. Décoration intérieure. Travaux d'ingénieurs ; études techniques ; ingénierie. Etablissement de plans architecturaux et de plans pour la construction ; étude de plans et de projets de construction. Authentification d'œuvres d'art. Services de dessinateurs de mode. Stylisme (esthétique industrielle). Services d'information, de consultation et de conseil dans le domaine de la décoration intérieure et de l'architecture.

Déposant 1 : PARISOT GROUPE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 343828695
Adresse :
Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

08/10/2010 : LADY DOLL
N° national/d'enregistrement : 3772839
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges. ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; couvertures de lit et de table. Essuie-verres et essuie-mains (non en papier), toiles cirées (nappes), serviettes de table (en matière textile), sets de table (non en papier). Tentures murales et rideaux en matières textiles. Draps. Taies d'oreiller. Housses pour coussins. Linge de lit, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement), de table (en matières textiles). Etoffes pour meubles. Drapeaux (non en papier). Serviettes de toilette en matière textile. Serviettes de bain en matière textile, serviettes de plage en matière textile, serviettes de douche en matière textile. Nappes non en papier. Tapis de table (non en papier). Gants de toilette.

Déposant 1 : PARISOT GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 343828695

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

08/10/2010 : LADY DOLL
N° national/d'enregistrement : 3772839
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges. ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; couvertures de lit et de table. Essuie-verres et essuie-mains (non en papier), toiles cirées (nappes), serviettes de table (en matière textile), sets de table (non en papier). Tentures murales et rideaux en matières textiles. Draps. Taies d'oreiller. Housses pour coussins. Linge de lit, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement), de table (en matières textiles). Etoffes pour meubles. Drapeaux (non en papier). Serviettes de toilette en matière textile. Serviettes de bain en matière textile, serviettes de plage en matière textile, serviettes de douche en matière textile. Nappes non en papier. Tapis de table (non en papier). Gants de toilette.

Déposant 1 : PARISOT GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 343828695

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

25/05/2010 : PARISOT kitchen&bathroom
N° national/d'enregistrement : 3740723
Date de dépôt : 25/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces) ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges ; cadres (encadrement).

Déposant 1 : PARISOT GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 343828695
Adresse :
Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

25/05/2010 : PARISOT
N° national/d'enregistrement : 3740726
Date de dépôt : 25/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à bandoulières, sacs-besaces, sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, cartables, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Porte-monnaie (non en métaux précieux), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents. Trousses de voyages (maroquinerie). Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity-cases ».
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tentures murales et rideaux en matières textiles. Draps. Taies d'oreiller. Housses pour coussins. Linge de lit, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement), de table (en matières textiles). Tissus d'ameublement. Serviettes de table et de toilette en matière textile. Sets de table (non en papier). Tapis de table (non en papier). Toiles cirées (nappes). Gants de toilette. Serviettes de plage en matière textile, serviettes de douche en matière textile.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, tapis de bain, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matière textile ; carpettes ; moquettes ; tapis anti-glissants ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ; tapis pour automobile ; papiers de tenture ; papier peint ; revêtements de planchers ; revêtements de sols, revêtements de sols laminés et stratifiés inclus dans cette classe.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture. Décoration intérieure. Travaux d'ingénieurs ; études techniques ; ingénierie. Dessin industriel. Services de dessinateurs d'arts graphiques, de dessinateurs industriels et d'intérieur. Etablissement de plans architecturaux et de plans pour la construction ; étude de plans et de projets de construction. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Authentification d'œuvres d'art. Dessinateurs de mode. Stylisme (esthétique industrielle). Services d'information, de consultation et de conseil dans le domaine de la décoration et de l'architecture. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Déposant 1 : PARISOT GROUPE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 343828695
Adresse :
Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

25/05/2010 : PARISOT kitchen&bathroom
N° national/d'enregistrement : 3740723
Date de dépôt : 25/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces) ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges ; cadres (encadrement).

Déposant 1 : PARISOT GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 343828695
Adresse :
Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

17/03/2010 : LASTMEUBLES
N° national/d'enregistrement : 3722311
Date de dépôt : 17/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/03/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges, chambres à coucher.

Déposant 1 : PARISOT GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 343828695

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 755083
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : MAGA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

17/03/2010 : LAST MEUBLES
N° national/d'enregistrement : 3722324
Date de dépôt : 17/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/03/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges, chambres à coucher.

Déposant 1 : PARISOT GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 343828695

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 755083
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : MAGA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

17/03/2010 : LASTMEUBLES
N° national/d'enregistrement : 3722311
Date de dépôt : 17/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges, chambres à coucher.

Déposant 1 : PARISOT GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 343828695

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 755083
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : MAGA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

17/03/2010 : LAST MEUBLES
N° national/d'enregistrement : 3722324
Date de dépôt : 17/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges, chambres à coucher.

Déposant 1 : PARISOT GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 343828695

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 755083
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : MAGA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

22/02/2010 : GREEN WAY
N° national/d'enregistrement : 3714844
Date de dépôt : 22/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges, chambres à coucher.

Déposant 1 : PARISOT GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 343828695

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

22/02/2010 : GREEN WAY
N° national/d'enregistrement : 3714844
Date de dépôt : 22/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges, chambres à coucher.

Déposant 1 : PARISOT GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 343828695

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

22/03/1996 : INFINIKIT
N° national/d'enregistrement : 96617295
Date de dépôt : 22/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : -Meubles à savoir placards, garnitures de placards non métalliques, portes de placards notamment portes pivotantes, pliantes et coulissantes, tablettes de rangement, étagères

Déposant 1 : PARISOT FINANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 343828695

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 264739
Date de demande : 16/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571219
Date de demande : 08/03/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Bénéficiare 1 : PARISOT GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 571220
Date de demande : 08/03/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 580554
Date de demande : 08/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-17
Date du BOPI : 26/04/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309972
Date de demande : 13/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

27/07/1994 : BIBLIRANGE EVOLUTION
N° national/d'enregistrement : 94530639
Date de dépôt : 27/07/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : -Meubles de rangement pour livres à savoir bibliothèques, étagères et rayons de bibliothèques

Déposant 1 : GROUPE PARISOT, SAS
Numéro de SIREN : 343828695
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : GROUPE PARISOT, Isabelle Royal
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 182439
Date de demande : 27/02/1995

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 264739
Date de demande : 16/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 629621
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : PARISOT GROUPE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-36
Date du BOPI : 09/09/1994

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266951
Date de demande : 14/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564117
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

27/07/1994 : BIBLIRANGE EVOLUTION
N° national/d'enregistrement : 94530639
Date de dépôt : 27/07/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : -Meubles de rangement pour livres à savoir bibliothèques, étagères et rayons de bibliothèques

Déposant 1 : GROUPE PARISOT, SAS
Numéro de SIREN : 343828695
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : GROUPE PARISOT, Isabelle Royal
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 182439
Date de demande : 27/02/1995

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 264739
Date de demande : 16/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 629621
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : PARISOT GROUPE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 862735
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

Bénéficiare 1 : ALPAGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
1D rue du Général de Gaulle
67190 DINSHEIM SUR BRUCHE
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-36
Date du BOPI : 09/09/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266951
Date de demande : 14/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564117
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

22/07/1994 : AMENAGEMENT DE L'ESPACE PANOKIT
N° national/d'enregistrement : 94530051
Date de dépôt : 22/07/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2014
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Panneaux en bois, meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : PARISOT FINANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 343828695

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 182439
Date de demande : 27/02/1995

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 264739
Date de demande : 16/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 526690
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : PARISOT GROUPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 529533
Date de demande : 16/08/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Bénéficiare 1 : PAMIDOT MAX

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-35
Date du BOPI : 02/09/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266952
Date de demande : 14/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

22/07/1994 : AMENAGEMENT DE L'ESPACE PANOKIT
N° national/d'enregistrement : 94530051
Date de dépôt : 22/07/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2014
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Panneaux en bois, meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : PARISOT FINANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 343828695

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 182439
Date de demande : 27/02/1995

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 264739
Date de demande : 16/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 526690
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : PARISOT GROUPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 529533
Date de demande : 16/08/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Bénéficiare 1 : PAMIDOT MAX

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-35
Date du BOPI : 02/09/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266952
Date de demande : 14/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

18/01/1983 : PANOKIT
N° national/d'enregistrement : 1224864
Date de dépôt : 18/01/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/01/2013
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux en bois. Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Déposant 1 : PARISOT FINANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 343828695

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173588
Date de demande : 16/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 182439
Date de demande : 27/02/1995

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 264739
Date de demande : 16/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 526690
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : PARISOT GROUPE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 529533
Date de demande : 16/08/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Bénéficiare 1 : PAMIDOT MAX

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2012878
N° de BOPI : 1993-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2233551
Date de demande : 17/12/2002
N° de BOPI : 2003-10

18/01/1983 : PANOKIT
N° national/d'enregistrement : 1224864
Date de dépôt : 18/01/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/01/2013
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux en bois. Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Déposant 1 : PARISOT FINANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 343828695

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 173588
Date de demande : 16/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 182439
Date de demande : 27/02/1995

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 264739
Date de demande : 16/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 526690
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : PARISOT GROUPE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 529533
Date de demande : 16/08/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Bénéficiare 1 : PAMIDOT MAX

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2012878
N° de BOPI : 1993-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2233551
Date de demande : 17/12/2002
N° de BOPI : 2003-10

Publications au Bodacc :
25/01/2019 : Avis de dépôt

Annonce N°2236
NOJO : 000000700184815
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Identifiant client : 700184815

Avis de dépôt du 2019-01-19
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 343 828 695
Dénomination : GROUPE PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/05/2014 : Jugement prononçant

Annonce N°1530
NOJO : BXA141330020624
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Identifiant client : 700157324

Jugement prononçant du 6 mai 2014
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Scp Guyon - Daval 15, rue Noirot - BP 40059 - 70000 Vesoul , et mettant fin à la mission de l'administrateur Scp Laureau-Jeannerot.

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : GROUPE PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/04/2014 : Extrait de jugement

Annonce N°2695
NOJO : BXA14112002554Z
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Identifiant client : 700156934

Extrait de jugement du 8 avril 2014
Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
Complément :
Jugement arrêtant le plan de cession.

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : GROUPE PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2014 : Jugement prononçant

Annonce N°1331
NOJO : BXA14052000330X
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Identifiant client : 700156117

Jugement prononçant du 11 février 2014
Nature : Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire sans constatation d'un état de cessation des paiements et maintenant administrateur Scp Laureau-Jeannerot 28, rue de la République - BP 473 - 25019 Besançon Cedex 06 avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion .

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : GROUPE PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2014 : Avis de dépôt

Annonce N°1340
NOJO : BXA14052000331Z
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Identifiant client : 700156122

Avis de dépôt du 14 février 2014
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : GROUPE PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°3165
NOJO : BXB13261000563V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : GROUPE PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CUELHE Jacques Directeur général, Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : PARISOT Jean-Claude Directeur général, Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : PARISOT Max Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS-FIDUCO (SA)
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10968
NOJO : 700152890000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : GROUPE PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°3458
NOJO : BXB12354003115Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : GROUPE PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CUELHE Jacques Personne ayant le pouvoir d'engager la société : PARISOT Jean-Claude Personne ayant le pouvoir d'engager la société : PARISOT Max Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS-FIDUCO (SA)
20/11/2012 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1958
NOJO : BXA12318002487O
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Identifiant client : 700149181

Jugement d'ouverture du 6 novembre 2012
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Scp Laureau-Jeannerot 28, rue de la République - BP 473 - 25019 Besançon Cedex 06 avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Scp Guyon - Daval 15, rue Noirot - BP 40059 - 70000 Vesoul . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : GROUPE PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8282
NOJO : BXC12209012185D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : GROUPE PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1906
NOJO : BXB12166002318L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : GROUPE PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 24347791 EUR
12/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°3804
NOJO : BXB12096002134W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : GROUPE PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : CUELHE Jacques Personne ayant le pouvoir d'engager la société : PARISOT Jean-Claude Personne ayant le pouvoir d'engager la société : PARISOT Max Personne ayant le pouvoir d'engager la société : CULIOLI Jacques Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS-FIDUCO (SA)
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12366
NOJO : BXC11213022474I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : GROUPE PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle
23/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1336
NOJO : BXB11167001058J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : GROUPE PARISOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : CUELHE Jacques Personne ayant le pouvoir d'engager la société : PARISOT Jean-Claude Personne ayant le pouvoir d'engager la société : PARISOT Max Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry Personne ayant le pouvoir d'engager la société : RESIBOIS Thierry Personne ayant le pouvoir d'engager la société : CULIOLI Jacques Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS-FIDUCO (SA)
09/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°2508
NOJO : BXB11061003237B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : PARISOT GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : CUELHE Jacques Personne ayant le pouvoir d'engager la société : PARISOT Jean-Claude Personne ayant le pouvoir d'engager la société : PARISOT Max Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry Personne ayant le pouvoir d'engager la société : RESIBOIS Thierry Personne ayant le pouvoir d'engager la société : CULIOLI Jacques
Montant du capital : 25303174 EUR
19/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1638
NOJO : BXB11013000841I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : PARISOT GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général et administrateur : CUELHE Jacques Directeur général et administrateur : PARISOT Jean-Claude Directeur général et administrateur : PARISOT Max Administrateur : PARISOT Jean-Charles, Marcel Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry Président administrateur : RESIBOIS Thierry
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8781
NOJO : BXC10230007843P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : PARISOT GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7548
NOJO : BXC081740003371
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : PARISOT GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue Jacques Parisot
70800 Saint-loup-sur-Semouse
29/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6601
NOJO : BXC081400058115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : PARISOT GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue Jacques Parisot
70800 Saint-loup-sur-Semouse
15/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1328
NOJO : BXB08069000964E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : PARISOT GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur délégué et administrateur : CUELHE Jacques.
Directeur général et administrateur : PARISOT Jean-Claude.
Directeur général et administrateur : PARISOT Max.
Administrateur : PARISOT Jean-Charles, Marcel.
Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH ET ASSOCIES (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry.

01/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1063
NOJO : BXB08027006873P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 343 828 695
Dénomination : PARISOT GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : PARISOT Jean-Claude.
Directeur général : PARISOT Max.
Administrateur : PARISOT Jean-Charles, Marcel.
Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH ET ASSOCIES (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BELLOT Thierry.
Président administrateur : RESSEGUIER Michel Guillaume.

23/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3000
NOJO : BDC08007003575J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Lure 343 828 695
Dénomination : PARISOT GROUPE
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
avenue Jacques-Parisot,
70800 Saint-Loup-sur-Semouse
13/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1427 - rectificatif
Annule l'annonce N°1980, numéro de parution 20080055, BODACC B publiée le 31 mars 2008
NOJO : BXB081910001881
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Descriptif : commentaires : démission d'un administrateur, le 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lure 343 828 695
Dénomination : PARISOT GROUPE
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
administration : démission de PARISOT (Jean, Pierre), directeur général et administrateur
Montant du capital : 5795000 EUR

Siège social :
Adresse :
avenue Jacques-Parisot
70800 Saint-Loup-sur-Semouse
31/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°1980
NOJO : BXB08088001208R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Descriptif : démission d'un administrateur, le 31/12/01

Numéro d'identification : RCS Lure 343 828 695
Dénomination : PARISOT GROUPE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
démission de Monsieur PARISOT (Jean-Pierre), directeur général et administrateur.

Montant du capital : 5795000 EUR

Siège social :
Adresse :
avenue Jacques Parisot
70800 Saint-Loup-sur-Semouse
08/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2614
NOJO : BXB080420050653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Descriptif : modification survenue sur l'administration, date d'effet : 14/09/2007

Numéro d'identification : RCS Lure 343 828 695
Dénomination : PARISOT GROUPE
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
RESSEGUIER (Michel), directeur général et administrateur devient président et administrateur, président et administrateur partant : DEMOULIN (François), administrateurs partant : ETTER (Jean, Georges).

Montant du capital : 795000 EUR

Siège social :
Adresse :
avenue Jacques Parisot
70800 Saint-Loup-sur-Semouse
08/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2615
NOJO : BXB080420050665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Descriptif : modification survenue sur l'administration, date d'effet : 13/08/2007

Numéro d'identification : RCS Lure 343 828 695
Dénomination : PARISOT GROUPE
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
RESSEGUIER (Michel) et PERRISSIN-FABERT (Marc), deviennent administrateurs en plus de leur fonction de directeur général.

Montant du capital : 5795000 EUR

Siège social :
Adresse :
avenue Jacques Parisot
70800 Saint-Loup-sur-Semouse
08/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2616
NOJO : BXB080420050677
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Descriptif : modification survenue sur l'administration, date d'effet : 06/07/2007

Numéro d'identification : RCS Lure 343 828 695
Dénomination : PARISOT GROUPE
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
nouveaux directeurs généraux : RESSEGUIER (Michel), PERRISSIN-FABERT (Marc).

Montant du capital : 5795000 EUR

Siège social :
Adresse :
avenue Jacques Parisot
70800 Saint-Loup-sur-Semouse
Historique de l'unité légale :
19/04/2011 : dénomination
Dénomination : GROUPE PARISOT
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : PARISOT GROUPE
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : PARISOT FINANCE
Représentants légaux :
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Type : Personne Physique

Nom : CUELHE Jacques
Né le 09/04/1948 à Luxeuil-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
15 rue du Maréchal Lyautey
70300 Luxeuil-les-Bains
FRANCE
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Type : Personne Physique

Nom : PARISOT Jean-Claude
Né le 18/05/1941 à CORBENAY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
10 RUE DE LA NOUE AUBAIN
70320 CORBENAY
FRANCE
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Type : Personne Physique

Nom : PARISOT Jean-Claude
Né le 18/05/1941 à CORBENAY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
10 RUE DE LA NOUE AUBAIN
70320 CORBENAY
FRANCE
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Type : Personne Physique

Nom : PARISOT Max
Né le 04/06/1945 à CORBENAY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 RUE DU LAVOIR
70300 LUXEUIL LES BAINS
FRANCE
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Type : Personne Physique

Nom : PARISOT Max
Né le 04/06/1945 à CORBENAY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
14 RUE DU LAVOIR
70300 LUXEUIL LES BAINS
FRANCE
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 348600990
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 avenue de la Paix
67080 Strasbourg
FRANCE
02/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS-FIDUCO
Siren : 568503478
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 avenue de la Paix
67080 Strasbourg
FRANCE
Dépôts des actes :
26/06/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°1471 déposé le 12/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement des mandats de commissaire aux comptes titulaire de la société BELLOT MULLENBACH & ASSOCIES et de commissaire aux comptes suppléant de Mr Thierry Bellot
03/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°1901 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : départ d'un directeur général
31/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°932 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé
31/05/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°932 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
31/05/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°932 déposé le 07/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/02/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°541 déposé le 27/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un directeur général
19/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°975 déposé le 06/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de GROUPE PARISOT
19/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°975 déposé le 06/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°975 déposé le 06/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Suppression du Conseil d'administration
11/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°393 déposé le 24/02/2011
Etat : Déposé
Décision : modification des dirigeants
11/02/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°393 déposé le 24/02/2011
Etat : Déposé
11/02/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°393 déposé le 24/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°13 déposé le 04/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
19/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°271 déposé le 17/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
14/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°271 déposé le 17/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°271 déposé le 17/02/2009
Etat : Déposé
Décision : DEPART DU PRESIDENT
06/10/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°79 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : DEPART DU DIRECTEUR GENERAL ET ADMINISTRATEUR
11/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051122 déposé le 29/02/2008
Etat : Déposé
11/01/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051122 déposé le 29/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un directeur général et administrateur
14/09/2007 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051590 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/07/2007 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051588 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
05/07/2007 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051588 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
08/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051292 déposé le 15/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051578 déposé le 20/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
23/09/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051578 déposé le 20/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
29/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°705115 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051417 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
31/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051114 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
26/09/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051144 déposé le 30/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
30/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051392 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES Modification de la composition du conseil d'administration
30/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051392 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES Modification de la composition du conseil d'administration
18/12/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°705178 déposé le 06/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051336 déposé le 20/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051336 déposé le 20/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051491 déposé le 25/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051235 déposé le 17/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
15/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051235 déposé le 17/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
28/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051375 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
14/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051251 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/06/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051299 déposé le 17/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051215 déposé le 29/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°705147 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°705147 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051379 déposé le 22/11/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051380 déposé le 22/11/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°705147 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°705147 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051299 déposé le 17/07/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051375 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051375 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE NOUVEAUX ADMINISTRATEURS
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051375 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : LA LIMITE D'AGE EST DE 65 ANS POUR L'EXERCICE DES FONCTIONS DE PRESIDENTET DE 75 ANS POUR L'EXERCICE DES FONCTIONS DE DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051336 déposé le 20/08/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051336 déposé le 20/08/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EURO
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051370 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051370 déposé le 15/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051392 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051148 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051114 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051114 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051114 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : FUSION-ABSORPTION DE LA HOLDING JACQUES PARISOT
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051114 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051266 déposé le 31/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051266 déposé le 31/03/2003
Etat : Déposé
Décision : PV DE CONSULTATION ECRITE DU 19 FEVRIER 2003
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051421 déposé le 12/06/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051421 déposé le 12/06/2003
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 19 DES STATUTS RELATIF A LA LIMITE D'AGE DU PRESIDENTDE LA SOCIETE
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051421 déposé le 12/06/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES-VERBAL DE CONSULTATION ECRITE EN DATE DU 03 MARS 2003
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051797 déposé le 30/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051797 déposé le 30/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Procès-verbal de consultation écrite en date du 30.10.03
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051143 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051143 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Procès verbal de consultation écrite du 25/02/05
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051596 déposé le 24/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de PARISOT GROUPE
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051596 déposé le 24/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Procès-verbal de consultation écrite en date du 04/11/2005 Changement de dénomination en celle de PARISOT GROUPE
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051589 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : P.V. de consultation écrite du 13/08/2007 Nomination d'administrateurs
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051590 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : P.V. de consultation écrite en date du 25/09/2007 Changement d'administrateurs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051122 déposé le 29/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°393 déposé le 24/02/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°975 déposé le 06/06/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
02/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 Saint-Loup-Sur-Semouse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/08/1991
Activité : Activité de holding
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) - DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE ZAC DU NOORT GRACHT RUE JEAN ZAY A DUNKERQU - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/12/2015 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : 785
Date d’ajout de l’observation : 25/06/2007
Texte de l'observation : Homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation PAR JUGEMENT CONTRADICTOIRE EN DATE DU 13 JUIN 2007, LE T.G.I. DE LURE, STATUANT EN MATIERE COMMERCIALE, A HOMOLOGUE L'ACCORD DE CONCILIATION CONCLU PAR LA SAS PARISOT GROUPE, LA SAS PARISOT MEUBLES (RCS LURE 321 164 626), LA SAS COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU (RCS LURE 321 177 891), LA SAS MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES (RCS MIRECOURT 675 750 087) ET A MIS FIN A LA PROCEDURE DE CONCILIATION. Date d'effet : 13/06/2007
02/12/2015 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 52
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
02/12/2015 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 68
Numéro unique d’observation : 3009
Date d’ajout de l’observation : 06/11/2012
Texte de l'observation : Ouverture d'une procédure de Sauvegarde Par jugement en date du 6 novembre 2012, le Tribunal de Commerce de Vesoul a ouvert une procédure de sauvegarde au bénéfice de la SAS GROUPE PARISOT et a désigné : Administrateur judiciaire : SCP LAUREAU-JEANNEROT, représentée par Me JEANNEROT - 28, rue de la République - BP 473 - 25019 BESANCON CEDEX 06, avec pour mission d'assister la société pour tous les actes relatifs à la gestion. Mandataire judiciaire : SCP GUYON - DAVAL, représentée par Me DAVAL - 15, rue Noirot - BP 40059 - 70000 VESOUL. A ouvert une période d'observation pour une durée de 6 mois.
02/12/2015 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 70
Numéro unique d’observation : 3411
Date d’ajout de l’observation : 14/12/2012
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 30/11/2012 : Partant : CULIOLI Jacques, Directeur général (Personne ayant le pouvoir d'engager la société)
02/12/2015 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 72
Numéro unique d’observation : 1265
Date d’ajout de l’observation : 24/04/2013
Texte de l'observation : Prolongement de la période d'observation (sauvegarde) Par jugement en date du 23/04/2013, le Tribunal de Commerce de Vesoul a ordonné le renouvellement de la période d'observation pour une durée de 6 mois.
02/12/2015 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 74
Numéro unique d’observation : 2661
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2013
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 26/06/2013 : Partant : BELLOT MULLENBACH ET ASSOCIES (SA), Commissaire aux comptes titulaire Partant : BELLOT Thierry, Commissaire aux comptes suppléant
02/12/2015 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 76
Numéro unique d’observation : 2985
Date d’ajout de l’observation : 16/10/2013
Texte de l'observation : Prolongement de la période d'observation (sauvegarde) Par jugement en date du 15/10/2013, le Tribunal de Commerce de Vesoul a ordonné le renouvellement de la période d'observation pour une durée de 6 mois, soit jusqu'au 6 mai 2014.
02/12/2015 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 78
Numéro unique d’observation : 473
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2014
Texte de l'observation : Conversion d'une sauvegarde en redressement judiciaire Par jugement en date du 11 février 2014, le Tribunal de Commerce de Vesoul a prononcé la conversion de la procédure de sauvegarde en redressement judiciaire.
02/12/2015 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 80
Numéro unique d’observation : 1039
Date d’ajout de l’observation : 08/04/2014
Texte de l'observation : Adoption d'un plan de cession en RJ ou LJ Par jugement en date du 8 avril 2014, le Tribunal de Commerce de Vesoul a arrêté la plan de cession de la SAS GROUPE PARISOT au profit de la SAS PMH, 15 rue du Maréchal Lyautey, 70300 SAINT-SAUVEUR.
02/12/2015 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 82
Numéro unique d’observation : 1327
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2014
Texte de l'observation : Jugement de liquidation judiciaire en cours de procédure Par jugement en date du 06/05/2014, le Tribunal de Commerce de Vesoul a prononcé la conversion du redressement en liquidation judiciaire de GROUPE PARISOT (SAS). A nommé la SCP GUYON - DAVAL en qualité de liquidateur.
02/12/2015 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 84
Numéro unique d’observation : 2177
Date d’ajout de l’observation : 05/07/2016
Texte de l'observation : Changement d'un organe de procédure Par ordonnance en date du 03/06/2016, Monsieur le Président du Tribunal de commerce de Vesoul a désigné la SELARL Philippe JEANNEROT et Associés représentée par Me Philippe JEANNEROT en remplacement de la SCP LAUREAU-JEANNEROT, représentée par Me JEANNEROT en qualité d'administrateur à compter du 1er mai 2016.
Personnes morales :
02/12/2015 : GROUPE PARISOT
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/1991
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/08/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 24347791.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°1504 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°1456 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°1451 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°1880 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°563 déposé le 21/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°781 déposé le 18/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051288 déposé le 22/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051941 déposé le 07/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051323 déposé le 07/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051641 déposé le 21/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051640 déposé le 21/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051119 déposé le 14/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051118 déposé le 14/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051117 déposé le 14/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051116 déposé le 14/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051115 déposé le 14/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051684 déposé le 10/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051683 déposé le 10/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051682 déposé le 10/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1991B40082
Dépôt : N°7051681 déposé le 10/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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