ALPAGROUP - SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Informations de l'établissement :

Date de création : 17/01/2017

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 50790043900039 / Siren : 507900439 / NIC : 00039

N° de TVA : FR 12 507900439

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/01/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE

Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.

66 : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance

Cette division comprend la prestation de services connexes des services financiers ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services financiers. La ventilation primaire de cette division est effectuée selon le type d’opération financière ou de financement offert. Cette division comprend aussi la prestation de services connexes des services d’assurance ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services d’assurance.

66.3 : Gestion de fonds

66.30 : Gestion de fonds

66.30Z : Gestion de fonds

Cette sous-classe comprend :
- les activités de gestion de portefeuilles et de fonds pour le compte de tiers (particuliers, entreprises et autres), telles que : • la gestion des actifs des portefeuilles des particuliers • la gestion de fonds communs de placement • la gestion d’autres fonds de placement • la gestion de caisses de retraite Produits associés : 66.30.11, 66.30.12

Coordonnées de l'établissement :
ALPAGROUP

Adresse :
15 Avenue JACQUES PARISOT
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Historique de l'établissement :

21/12/2023 : activité principale

Activité principale : Gestion de fonds (NAFRev2 : 66.30Z)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2022 : Préccession

Successeur : ALPAGROUP
Transfert du siège
Continuité économique

17/01/2017 : Succession

Prédécesseur : ALPAGROUP
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 20/08/2008

Dénomination : ALPAGROUP

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ALPAGROUP - Dinsheim-sur-Bruche (fermé)ALPAGROUP - Saint-Loup-sur-Semouse (siège)ALPAGROUP - Saint-Loup-sur-Semouse (siège)ALPAGROUP - LognesALPAGROUP - Dinsheim-sur-Bruche (fermé)ALPAGROUP - Paris (fermé)

Marques françaises :

30/04/2021 : ALPA GROUP

N° national/d'enregistrement : 4761595
Date de dépôt : 30/04/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/04/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; constructions non métalliques; panneaux acoustiques non métalliques; échafaudages non métalliques; verre de construction; verre isolant (construction); béton; ciment; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; statues en pierre, en béton ou en marbre; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre; vitraux; bois de construction; bois façonnés ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles; glaces (miroirs); cadres (encadrements); objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques; cintres pour vêtements; commodes; coussins; étagères; récipients d'emballage en matières plastiques; fauteuils; sièges; literie à l'exception du linge de lit; matelas; vaisseliers; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis; paillassons; nattes; linoléum; revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; papiers peints; tapis de gymnastique; tapis pour automobiles; gazon artificiel.

Déposant 1 : P3G GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : Monsieur Damien REGNIER
Adresse :
Escalier A
182 rue de Rivoli
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 832438
Date de demande : 06/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; panneaux acoustiques non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 856078
Date de demande : 02/05/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : ALPAGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
1D Rue du Général de Gaulle
67190 DINSHEIM SUR BRUCHE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

30/04/2021 : ALPAGROUP

N° national/d'enregistrement : 4761604
Date de dépôt : 30/04/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/04/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; constructions non métalliques; panneaux acoustiques non métalliques; échafaudages non métalliques; verre de construction; verre isolant (construction); béton; ciment; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; statues en pierre, en béton ou en marbre; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre; vitraux; bois de construction; bois façonnés ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles; glaces (miroirs); cadres (encadrements); objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques; cintres pour vêtements; commodes; coussins; étagères; récipients d'emballage en matières plastiques; fauteuils; sièges; literie à l'exception du linge de lit; matelas; vaisseliers; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis; paillassons; nattes; linoléum; revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; papiers peints; tapis de gymnastique; tapis pour automobiles; gazon artificiel.

Déposant 1 : P3G GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
15 Avenue Jacques Parisot
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : Monsieur Damien REGNIER
Adresse :
Escalier A
182 rue de Rivoli
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 832439
Date de demande : 06/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; panneaux acoustiques non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction.

Bénéficiare 1 : ALPAGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
1D Rue du Général de Gaulle
67190 DINSHEIM SUR BRUCHE
FR

15/12/2014 : PANOKIT

N° national/d'enregistrement : 4142034
Date de dépôt : 15/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureaux ; bureaux ; armoires ; commodes ; fauteuils ; chaises ; meubles de rangement ; étagères ; tables ; portes de meubles ; rayons de meubles ; miroirs (glaces) ; cadres ; bibliothèques ; canapés ; banquettes ; sièges ; lits ; meubles de chambres à coucher.

Déposant 1 : PMH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801204793
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 862735
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

Bénéficiare 1 : ALPAGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
1D rue du Général de Gaulle
67190 DINSHEIM SUR BRUCHE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

10/02/2012 : INNOLAM

N° national/d'enregistrement : 3896075
Date de dépôt : 10/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; panneaux (non métalliques) pour la construction ; panneaux stratifiés ; panneaux lattés ; panneaux enduits de résine de mélamine ; panneaux revêtus de mélamine, de résine de mélamine ; panneaux enduits de particules de mélamine ; panneaux en aggloméré ; articles en bois, à savoir bois de construction, planches (bois de construction), panneaux en contreplaqué, matériaux de bois, à savoir bois (bois façonnés, bois propre à être moulé, bois mi-ouvrés), panneaux durs et panneaux de fibres pour la construction contenant du bois ou des matériaux de bois, revêtements de sols, de murs et de plafonds pour la construction (non métalliques), panneaux de bois plaqués avec une surface en mélamine pour la construction ; panneaux de fibres à vernir de laque en poudre, planches de stratifiés ; panneaux et lattes de parquets.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; panneaux (meubles) ; panneaux de particules (meubles) ; panneaux de bois ou d'aggloméré (meubles) ; panneaux stratifiés (meubles) ; panneaux revêtus de mélamine, de résine de mélamine (meubles) ; panneaux (non métalliques) avec une surface en mélamine comme pièces de meubles ; panneaux en contreplaqué ; panneaux lattés ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, armoires, commodes, fauteuils, chaises ; meubles de rangement ; étagères ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, sièges, lits, meubles de chambres à coucher.

Déposant 1 : P3G INDUSTRIES, sas
Numéro de SIREN : 802617647
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 Saint loup sur semouse
FR

Mandataire 1 : P3G INDUSTRIES, Mme ROYAL Isabelle
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 Saint loup sur semouse
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 862735
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

Bénéficiare 1 : ALPAGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
1D rue du Général de Gaulle
67190 DINSHEIM SUR BRUCHE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801591
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

07/02/2012 : STYLIANCE

N° national/d'enregistrement : 3895041
Date de dépôt : 07/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; panneaux (non métalliques) pour la construction ; panneaux stratifiés ; panneaux lattés ; panneaux enduits de résine de mélamine ; panneaux revêtus de mélamine, de résine de mélamine ; panneaux enduits de particules de mélamine ; panneaux en aggloméré ; articles en bois, à savoir bois de construction, planches (bois de construction), panneaux en contreplaqué, matériaux de bois, à savoir bois (bois façonnés, bois propre à être moulé, bois mi-ouvrés), panneaux durs et panneaux de fibres pour la construction contenant du bois ou des matériaux de bois, revêtements de sols, de murs et de plafonds pour la construction (non métalliques), panneaux de bois plaqués avec une surface en mélamine pour la construction ; panneaux de fibres à vernir de laque en poudre, planches de stratifiés ; panneaux et lattes de parquets ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; panneaux (meubles) ; panneaux de particules (meubles) ; panneaux de bois ou d'aggloméré (meubles) ; panneaux stratifiés (meubles) ; panneaux revêtus de mélamine, de résine de mélamine (meubles) ; panneaux (non métalliques) avec une surface en mélamine comme pièces de meubles ; panneaux en contreplaqué ; panneaux lattés ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons et de bureaux ; bureaux, armoires, commodes, fauteuils, chaises ; meubles de rangement ; étagères ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, sièges, lits, chambres à coucher.

Déposant 1 : P3G INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 802617647
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 Saint Loup Sur Semouse
FR

Mandataire 1 : P3G INDUSTRIES, Mme ROYAL Isabelle
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 Saint loup sur semouse
FR

Bénéficiare 1 : PMH

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Bénéficiare 1 : ALPAGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
1D rue du Général de Gaulle
67190 DINSHEIM SUR BRUCHE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801587
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

25/02/2011 : P3G INDUSTRIES

N° national/d'enregistrement : 3809794
Date de dépôt : 25/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : SPSA, SARL
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
3 RUE SIMON LEFRANC
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : JEAN CHARLES PARISOT
Adresse :
148 AVENUE ALBERT THOMAS
70320 CORBENAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 789274
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

25/02/2011 : P3G INDUSTRIES

N° national/d'enregistrement : 3809794
Date de dépôt : 25/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : SPSA, SARL
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
3 RUE SIMON LEFRANC
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : JEAN CHARLES PARISOT
Adresse :
148 AVENUE ALBERT THOMAS
70320 CORBENAY
FR

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

27/01/2011 : EKIPA

N° national/d'enregistrement : 3801168
Date de dépôt : 27/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, meubles de bibliothèques ; étagères, commodes ; consoles (meubles) ; tables basses ; tables de chevet ; tables ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), bibliothèques, canapés ; lits, sièges. ; cadres (encadrements) ; bahut non métallique ; banquettes (meubles).

Déposant 1 : P3G INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 802617647

Mandataire 1 : P3G INDUSTRIES, Mme ROYAL Isabelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 862735
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

Bénéficiare 1 : ALPAGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
1D rue du Général de Gaulle
67190 DINSHEIM SUR BRUCHE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767208
Date de demande : 15/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

19/11/2010 : JACQUES PARISOT

N° national/d'enregistrement : 3783615
Date de dépôt : 19/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; tables ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; études de marché ; sondage d'opinion ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; service de comparaison des prix ; présentation et regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication à savoir pour les meubles ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureaux ; bureaux, armoires, fauteuils, chaises ; meubles de rangement, étagères, commodes ; tables de chevet ; tables ; portes de meubles, rayons de meubles ; miroirs (glaces), cadres ; bibliothèques, canapés ; banquettes, lits, sièges ; services de vente au détail ou en gros, par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits divers, à savoir de meubles. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat. Promotion des ventes. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire, parrainage publicitaire.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Dessin industriel. Services de dessinateurs d'arts graphiques, de dessinateurs industriels et d'intérieur. Architecture. Décoration intérieure. Travaux d'ingénieurs ; études techniques ; ingénierie. Etablissement de plans architecturaux et de plans pour la construction ; étude de plans et de projets de construction. Authentification d'œuvres d'art. Services de dessinateurs de mode. Stylisme (esthétique industrielle). Services d'information, de consultation et de conseil dans le domaine de la décoration intérieure et de l'architecture.

Déposant 1 : P3G INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 802617647

Mandataire 1 : P3G INDUSTRIES, SAS, Mme ROYAL Isabelle

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Bénéficiare 1 : PMH

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Bénéficiare 1 : ALPAGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
1D rue du Général de Gaulle
67190 DINSHEIM SUR BRUCHE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759221
Date de demande : 15/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

02/11/2010 : GREEN ZONE

N° national/d'enregistrement : 3778902
Date de dépôt : 02/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439

Mandataire 1 : P3G PARTICIPATIONS, P3G INDUSTRIES, Mme ROYAL Isabelle

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753300
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

02/11/2010 : GREEN ZONE

N° national/d'enregistrement : 3778902
Date de dépôt : 02/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : SPSA, SARL
Adresse :
3 rue Simon Lefranc
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : JEAN-CHARLES PARISOT
Adresse :
148 Avenue Albert Thomas
70320 CORBENAY
FR

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

02/11/2010 : GREEN ZONE

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439

Mandataire 1 : P3G PARTICIPATIONS, P3G INDUSTRIES, Mme ROYAL Isabelle

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 817405
Date de demande : 29/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : P3G GROUP SAS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 856078
Date de demande : 02/05/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : ALPAGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
1D Rue du Général de Gaulle
67190 DINSHEIM SUR BRUCHE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753300
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

02/11/2010 : GREEN ZONE

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439

Mandataire 1 : P3G PARTICIPATIONS, P3G INDUSTRIES, Mme ROYAL Isabelle

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : P3G GROUP SAS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753300
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

15/10/2010 : ZONE CO

N° national/d'enregistrement : 3774791
Date de dépôt : 15/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SPSA, SARL
Adresse :
3 Rue Simon Lefranc
75004 Paris
FR

Mandataire 1 : JEAN-CHARLES PARISOT
Adresse :
148 Avenue Albert Thomas
70320 CORBENAY
FR

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

15/10/2010 : ZONE CO

N° national/d'enregistrement : 3774791
Date de dépôt : 15/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SPSA, SARL
Adresse :
3 Rue Simon Lefranc
75004 Paris
FR

Mandataire 1 : JEAN-CHARLES PARISOT
Adresse :
148 Avenue Albert Thomas
70320 CORBENAY
FR

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

26/08/2010 : BTI

N° national/d'enregistrement : 3762217
Date de dépôt : 26/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : SPSA, SARL
Adresse :
3 rue Simon Lefranc
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : Jean-Charles PARISOT SPSA
Adresse :
148 Avenue Albert Thomas
70320 CORBENAY
FR

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

26/08/2010 : MY PUR

N° national/d'enregistrement : 3762208
Date de dépôt : 26/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439

Mandataire 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS, Mme ROYAL Isabelle

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : P3G GROUP SAS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : ALPAGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
1D Rue du Général de Gaulle
67190 DINSHEIM SUR BRUCHE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753295
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

26/08/2010 : GREENSOFA

N° national/d'enregistrement : 3762228
Date de dépôt : 26/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439

Mandataire 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS, Mme ROYAL ISABELLE

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : P3G GROUP SAS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : ALPAGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
1D Rue du Général de Gaulle
67190 DINSHEIM SUR BRUCHE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753289
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

26/08/2010 : GREENWOOD

N° national/d'enregistrement : 3762326
Date de dépôt : 26/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439

Mandataire 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS, Mme ROYAL Isabelle

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : P3G GROUP SAS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : ALPAGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
1D Rue du Général de Gaulle
67190 DINSHEIM SUR BRUCHE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753285
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

26/08/2010 : MY PUR

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439

Mandataire 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS, Mme ROYAL Isabelle

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : P3G GROUP SAS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753295
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

26/08/2010 : GREENSOFA

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439

Mandataire 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS, Mme ROYAL ISABELLE

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : P3G GROUP SAS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753289
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

26/08/2010 : GREENWOOD

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439

Mandataire 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS, Mme ROYAL Isabelle

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : P3G GROUP SAS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753285
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

26/08/2010 : MY PUR

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439

Mandataire 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS, Mme ROYAL Isabelle

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753295
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

26/08/2010 : GREENSOFA

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439

Mandataire 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS, Mme ROYAL ISABELLE

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753289
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

26/08/2010 : GREENWOOD

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439

Mandataire 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS, Mme ROYAL Isabelle

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753285
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

26/08/2010 : MY PUR

N° national/d'enregistrement : 3762208
Date de dépôt : 26/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : SPSA, SARL
Adresse :
3 Rue Simon Lefranc
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : Jean-Charles Parisot SPSA
Adresse :
148 Avenue Albert Thomas
70320 CORBENAY
FR

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

26/08/2010 : BTI

N° national/d'enregistrement : 3762217
Date de dépôt : 26/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : SPSA, SARL
Adresse :
3 rue Simon Lefranc
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : Jean-Charles PARISOT SPSA
Adresse :
148 Avenue Albert Thomas
70320 CORBENAY
FR

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

26/08/2010 : GREENSOFA

N° national/d'enregistrement : 3762228
Date de dépôt : 26/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : SPSA, SARL
Adresse :
3 rue Simon Lefranc
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : Jean-Charles PARISOT SPSA
Adresse :
148 Avenue Albert Thomas
70320 CORBENAY
FR

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

26/08/2010 : GREENWOOD

N° national/d'enregistrement : 3762326
Date de dépôt : 26/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : SPSA, SARL
Adresse :
3 Rue Simon Lefranc
75004 Paris
FR

Mandataire 1 : Jean-Charles PARISOT SPSA
Adresse :
148 avenue Albert Thomas
70320 CORBENAY
FR

Bénéficiare 1 : P3G PARTICIPATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

25/05/2010 : PARISOT

N° national/d'enregistrement : 3740726
Date de dépôt : 25/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à bandoulières, sacs-besaces, sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, cartables, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Porte-monnaie (non en métaux précieux), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents. Trousses de voyages (maroquinerie). Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity-cases ».
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tentures murales et rideaux en matières textiles. Draps. Taies d'oreiller. Housses pour coussins. Linge de lit, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement), de table (en matières textiles). Tissus d'ameublement. Serviettes de table et de toilette en matière textile. Sets de table (non en papier). Tapis de table (non en papier). Toiles cirées (nappes). Gants de toilette. Serviettes de plage en matière textile, serviettes de douche en matière textile.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, tapis de bain, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matière textile ; carpettes ; moquettes ; tapis anti-glissants ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ; tapis pour automobile ; papiers de tenture ; papier peint ; revêtements de planchers ; revêtements de sols, revêtements de sols laminés et stratifiés inclus dans cette classe.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture. Décoration intérieure. Travaux d'ingénieurs ; études techniques ; ingénierie. Dessin industriel. Services de dessinateurs d'arts graphiques, de dessinateurs industriels et d'intérieur. Etablissement de plans architecturaux et de plans pour la construction ; étude de plans et de projets de construction. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Authentification d'œuvres d'art. Dessinateurs de mode. Stylisme (esthétique industrielle). Services d'information, de consultation et de conseil dans le domaine de la décoration et de l'architecture. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Déposant 1 : P3G INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 802617647
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : P3G INDUSTRIES, SAS, Mme ROYAL Isabelle
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Bénéficiare 1 : PMH

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Bénéficiare 1 : ALPAGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
1D rue du Général de Gaulle
67190 DINSHEIM SUR BRUCHE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747599
Date de demande : 11/05/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

22/03/1996 : VARIANCE

N° national/d'enregistrement : 96617294
Date de dépôt : 22/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Meubles à savoir placards, garnitures de placards non métalliques, portes de placards notamment portes pivotantes, pliantes et coulissantes

Déposant 1 : PMH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 801204793
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : PMH, A l'attention d'Isabelle ROYAL
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 264739
Date de demande : 16/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 651029
Date de demande : 08/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : PARISOT GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 651030
Date de demande : 08/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 862735
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

Bénéficiare 1 : ALPAGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
1D rue du Général de Gaulle
67190 DINSHEIM SUR BRUCHE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-17
Date du BOPI : 26/04/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309998
Date de demande : 13/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609271
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

27/07/1994 : BIBLIRANGE EVOLUTION

N° national/d'enregistrement : 94530639
Date de dépôt : 27/07/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : -Meubles de rangement pour livres à savoir bibliothèques, étagères et rayons de bibliothèques

Déposant 1 : GROUPE PARISOT, SAS
Numéro de SIREN : 343828695
Adresse :
15 AVENUE JACQUES PARISOT
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Mandataire 1 : GROUPE PARISOT, Isabelle Royal
Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 182439
Date de demande : 27/02/1995

Bénéficiare 1 : LA COMPAGNIE FRANCAISE DU PANNEAU SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 264739
Date de demande : 16/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 629621
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : PARISOT GROUPE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 629622
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE PARISOT SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651601
Date de demande : 22/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : PMH

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 770266
Date de demande : 11/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Bénéficiare 1 : P3G INDUSTRIES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 862735
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

Bénéficiare 1 : ALPAGROUP, SAS
Numéro de SIREN : 507900439
Adresse :
1D rue du Général de Gaulle
67190 DINSHEIM SUR BRUCHE
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-36
Date du BOPI : 09/09/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266951
Date de demande : 14/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564117
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Publications au Bodacc :

22/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1308
NOJO : 6751MYG39416000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2022

Numéro d'identification : RCS Saverne 507 900 439
Dénomination : ALPAGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°2069
NOJO : 000000675187882
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 507 900 439
Dénomination : ALPAGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du comité stratégique : PARISOT Jean-Charles, Marcel ; Directeur général, Président du conseil stratégique, Membre du comité stratégique : STRUB SA (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : BM&A (SAS) ; Membre du comité stratégique : BOUILLOT Philippe ; Membre du comité stratégique : CLAVERIE Blandine, Esther né(e) LANOUX ; Membre du comité stratégique : LAGARDE Jean-Luc, Raymond ; Membre du comité stratégique : CHARRIOT Eric, Marcel, Paul

02/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°2044
NOJO : 000000675183549
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 507 900 439
Dénomination : ALPAGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du comité stratégique : PARISOT Jean-Charles, Marcel ; Directeur général, Président du conseil stratégique, Membre du comité stratégique : STRUB SA (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : BM&A (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDEXYS (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : WEBER Marc ; Commissaire aux comptes suppléant : GONCALVES François ; Membre du comité stratégique : BOUILLOT Philippe ; Membre du comité stratégique : CLAVERIE Blandine, Esther né(e) LANOUX ; Membre du comité stratégique : LAGARDE Jean-Luc, Raymond ; Membre du comité stratégique : CHARRIOT Eric, Marcel, Paul

20/03/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1251
NOJO : 000000675182205
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 16/02/2022
Date de commencement d'activité : 01/01/2022
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 507 900 439
Dénomination : ALPAGROUP
Sigle : LP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du conseil stratégique et de surveillance : PARISOT Jean-Charles, Marcel ; Directeur général, Membre du conseil stratégique et de surveillance : STRUB SA (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDEXYS (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : WEBER Marc ; Commissaire aux comptes suppléant : GONCALVES François ; Membre du conseil stratégique et de surveillance : CLAVERIE Blandine, Esther né(e) LANOUX ; Membre du conseil stratégique et de surveillance : CLEMENTE Antonio ; Membre du conseil stratégique et de surveillance : LAGARDE Jean-Luc, Raymond ; Membre du conseil stratégique et de surveillance : CHARRIOT Eric, Marcel, Paul
Montant du capital : 2055814 EUR

20/02/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1234
NOJO : 000000675182248
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 février 2022, les sociétés : - ALPAGROUP, Société par actions simplifiée au capital de 2.055.814 €, dont le siège est à DINSHEIM SUR BRUCHE (67190), 1D, rue du Général de Gaulle, identifiée au SIREN sous le numéro 507 900 439 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SAVERNE (la " Société Absorbante " ou " ALPAGROUP") et : - P3G INDUSTRIES, Société par actions simplifiée au capital de 2.000.000 €, dont le siège est à SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE (70800), 15 avenue Jacques Parisot, identifiée au SIREN sous le numéro 802 617 647 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VESOUL (la " Société Absorbée " ou " P3G INDUSTRIES ") ont établi un projet de traité de fusion simplifiée prévoyant l'absorption de la société P3G INDUSTRIES par son associé unique, la société ALPAGROUP. Les caractéristiques de la fusion simplifiée, conclue sous conditions suspensives, sont les suivantes : - Evaluation de l'actif et du passif de la société P3G INDUSTRIES dont la transmission à la société ALPAGROUP est prévue, à leur valeur nette comptable : . montant total de l'actif : 32.756.988,56 € . montant total du passif : 17.527.813,54 € Soit un actif net de : 15.229.175,02 € - Absence de rapport d'échange de droits sociaux et d'augmentation du capital de la Société Absorbante - Boni de fusion : en raison de la détention par la société ALPAGROUP, Société Absorbante, de la totalité des actions composant le capital social de la société P3G INDUSTRIES, Société Absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation du capital social de la société ALPAGROUP. La différence entre la valeur de l'actif net à transmettre par la société P3G INDUSTRIES (soit 15.229.175,02 €) et la valeur nette comptable des actions de la société P3G INDUSTRIES telle qu'elle figure dans les comptes au 30 avril 2021 de la société ALPAGROUP (soit 3.934.088,33 €), fait ressortir un boni de fusion de 11.295.086,69 €. - Date d'effet : la fusion simplifiée prendra effet rétroactivement au 1er mai 2021 tant sur un plan comptable que fiscal. - Toutes les opérations actives et passives effectuées par la société P3G INDUSTRIES depuis le 1er mai 2021 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seront prises en charge par la société ALPAGROUP. - Le projet de traité de fusion susvisé a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de VESOUL le 16 février 2022 pour la société P3G INDUSTRIES et au greffe du Tribunal Judiciaire de SAVERNE le 16 février 2022 pour la société ALPAGROUP. - Les créanciers des sociétés fusionnantes, dont la créance est antérieure au présent avis, pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de Commerce. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Saverne 507 900 439
Dénomination : ALPAGROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2055814 EUR

19/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6239
NOJO : 7001MYG81237000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2021

Numéro d'identification : RCS Vesoul 507 900 439
Dénomination : P3G GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/09/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6240
NOJO : 7001MYG81238000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/04/2021

Numéro d'identification : RCS Vesoul 507 900 439
Dénomination : P3G GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1173
NOJO : 000000700196557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Vesoul 507 900 439
Dénomination : P3G GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PARISOT Jean-Charles ; Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDEXYS (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : WEBER Marc ; Commissaire aux comptes suppléant : GONCALVES François

22/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2253
NOJO : 700196318000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2020

Numéro d'identification : RCS Vesoul 507 900 439
Dénomination : P3G PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/11/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2254
NOJO : 700196319000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/04/2020

Numéro d'identification : RCS Vesoul 507 900 439
Dénomination : P3G PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1331
NOJO : 700191725000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2019

Numéro d'identification : RCS Vesoul 507 900 439
Dénomination : P3G PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/01/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1332
NOJO : 700191726000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/04/2019

Numéro d'identification : RCS Vesoul 507 900 439
Dénomination : P3G PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3064
NOJO : 700183226000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2018

Numéro d'identification : RCS Vesoul 507 900 439
Dénomination : P3G PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/10/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3065
NOJO : 700183227000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/04/2018

Numéro d'identification : RCS Vesoul 507 900 439
Dénomination : P3G PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5812
NOJO : 700178208000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017

Numéro d'identification : RCS Vesoul 507 900 439
Dénomination : P3G PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/11/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5813
NOJO : 700178209000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/04/2017

Numéro d'identification : RCS Vesoul 507 900 439
Dénomination : P3G PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/10/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°744
NOJO : 000000700177506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif Avis de projet d'apport partiel d'actif Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 05/10/2017, La société P3G Industries, Société par Actions Simplifiée dont le capital est à cette date du 05/10/2017 de 110.000 €, dont le siège social est sis 15 avenue Jacques Parisot - 70800 Saint Loup Sur Semouse, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vesoul sous le numéro 802 617 647, Et La société P3G Participations, Société par Actions Simplifiée au capital de 1.027.907 euros, dont le siège social est sis 15 avenue Jacques Parisot -70800 Saint Loup Sur Semouse, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vesoul sous le numéro 507 900 439, ont établi un projet de traité d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions conformément à l'article L. 236-22 du Code de commerce aux termes duquel, sous les conditions suspensives mentionnées dans le traité d'apport, la société P3G Participations ferait apport, à la société P3G Industries de deux branches complètes autonomes d'activité consistant en l'apport de la totalité des titres de participations qu'elle détient dans la société PGS SOFA & CO SRL et en l'apport de la totalité des titres de participations qu'elle détient dans la société Anavil Company Limited. Les titres sont apportés pour leur valeur nette comptable dans les comptes de la société apporteuse au 30 avril 2017 soit pour la somme de 1.389.998,33 €, soit une valeur nette d'apport de 1.389.998,33 € pour les deux branches d'activité apportées. En rémunération de cet apport, la société P3G Industries augmenterait son capital de 175.360 € par la création de 17.536 actions d'une valeur nominale de 10 € entièrement libérées, attribuées en totalité à la société P3G Participations. La différence entre la valeur nette des biens apportés par la société P3G Participations et la valeur nominale des actions rémunérant cet apport, soit 1.214.638,33 €, serait inscrite au passif du bilan de la société P3G Industries à un compte intitulé " prime d'apport ". L'opération d'apport projetée prendrait effet rétroactivement, d'un point de vue comptable et fiscal, le 1er mai 2017. La réalisation définitive de l'Apport Partiel d'actif est notamment soumise à la réalisation préalable de la fusion absorption de la société Manapar (800 456 311 RCS Vesoul) par la société P3G Industries qui aura pour effet de porter le capital de la société P3G Industries de 110.000 € à 190.550 €. L'opération d'apport intervenant postérieurement aura donc pour effet de porter le capital social de la somme de 190.550 € à la somme de 365.910 €. Conformément aux dispositions de l'article L.236-6 du Code de commerce, un exemplaire original du projet de traité d'apport a été déposé le 05/10/2017 au Greffe du Tribunal de commerce de Vesoul pour le compte de chacune des sociétés P3G Participations et P3G Industries. Les créanciers dont la créance est antérieure au présent avis, pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de commerce. Les sociétés ont convenu d'écarter toute solidarité entre elles vis-à-vis des créanciers des branches d'activité apportées. Pour avis,

Numéro d'identification : RCS Vesoul 507 900 439
Dénomination : P3G Participations
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1027907 EUR

17/03/2017 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°992
NOJO : 000000700173833
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 06/03/2017
Date de commencement d'activité : 17/01/2017
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur la dénomination, le capital

Numéro d'identification : RCS Vesoul 507 900 439
Dénomination : P3G Participations
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PARISOT Jean-Charles ; Commissaire aux comptes titulaire : BELLOT MULLENBACH & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDEXYS (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : WEBER Marc ; Commissaire aux comptes suppléant : GONCALVES François
Montant du capital : 1027907 EUR

11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8125
NOJO : 75012017S013397
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 507 900 439
Dénomination : P3G INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/03/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8126
NOJO : 75012017S013400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/04/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 507 900 439
Dénomination : P3G INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10680
NOJO : 75012015S081992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 507 900 439
Dénomination : P3G INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/10/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°10679
NOJO : 75012015S081993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 507 900 439
Dénomination : P3G INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/04/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7034
NOJO : 75012015S012916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 507 900 439
Dénomination : P3G INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9670
NOJO : 75012015S000283
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 507 900 439
Dénomination : P3G INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/10/2013 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8999
NOJO : 75012013S075130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 507 900 439
Dénomination : P3G INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8185
NOJO : 75012013S072547
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 507 900 439
Dénomination : P3G INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/12/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°10390
NOJO : BXC123270201510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 507 900 439
Dénomination : P3G INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 rue Simon Lefranc
75004 Paris

12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10458
NOJO : BXC12310011519Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 507 900 439
Dénomination : P3G INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8161
NOJO : BXC11269019094M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 507 900 439
Dénomination : P3G INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
3 rue Simon Lefranc
75004 Paris

14/10/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°8162
NOJO : BXC11269019095O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 507 900 439
Dénomination : P3G INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
3 rue Simon Lefranc
75004 Paris

23/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9274
NOJO : BXC10242013894H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 507 900 439
Dénomination : SPSA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 R SIMON LEFRANC
75004 PARIS

24/09/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1026
NOJO : BXA08261003229G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 08/09/2008
Date de commencement d'activité : 20/08/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 507 900 439
Dénomination : SPSA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Parisot, Jean Charles.
.

Montant du capital : 51000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Activités de holding, détention de titres de participation
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
3 rue Simon Lefranc
75004 Paris

Historique de l'unité légale :

21/12/2023 : code NIC

Code NIC : 00039

02/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2022 : dénomination, code NIC

Dénomination : ALPAGROUP
Code NIC : 00047

27/10/2020 : dénomination, économie sociale et solidaire

Dénomination : P3G GROUP
Economie sociale et solidaire : Oui

17/01/2017 : dénomination, code NIC

Dénomination : P3G PARTICIPATIONS
Code NIC : 00039

30/04/2011 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : P3G INDUSTRIES
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Représentants légaux :

24/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Type : Personne Physique

Nom : PARISOT Jean-Charles
Né le 29/06/1968 à LUXEUIL (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
4 Impasse du Breuil
70320 Corbenay
FRANCE

24/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Type : Personne Morale

Nom : BELLOT MULLENBACH & ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Rue de Laborde
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE

24/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Type : Personne Morale

Nom : AUDEXYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9B Rue Montbauron
78000 Versailles
FRANCE

24/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Type : Personne Physique

Nom : WEBER Marc
Né le 11/06/1963 à BIARRITZ (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8B Rue Jean de la Fontaine
78000 Versailles
FRANCE

24/12/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Type : Personne Physique

Nom : GONCALVES François
Né le 02/08/1973 à LEVALLOIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Rue de Laborde
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE

06/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Type : Personne Morale

Nom : BELLOT MULLENBACH & ASSOCIES
Siren : 348461443
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 rue de Laborde
75008 Paris 08
FRANCE

06/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Type : Personne Morale

Nom : AUDEXYS
Siren : 481777951
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9B rue Montbauron
78000 Versailles
FRANCE

06/03/2017 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

22/12/2021 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2695 déposé le 24/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de la Société ALSAPAN détenus par la Société STRUB

22/12/2021 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2694 déposé le 24/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de la Société DIAMONDE

22/12/2021 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2693 déposé le 24/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de la Société CUISINET

22/12/2021 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2692 déposé le 24/12/2021
Etat : Déposé
Décision : afin d'apprécier les avantages particuliers

22/12/2021 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2691 déposé le 24/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Apports de titre de la Société ELSA PROFIL

27/10/2020 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2769 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : P3G GROUP

27/10/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2769 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé

14/10/2019 : Ordonnance du président

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°4709 déposé le 14/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

06/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°3228 déposé le 21/06/2018
Etat : Déposé

14/11/2017 : Déclaration de conformité

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2319 déposé le 17/11/2017
Etat : Déposé

14/11/2017 : Acte sous seing privé

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2319 déposé le 17/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Décisions unanimes des associés dans la société P3G Participations SAS : Approbation du projet de traité d'apport partiel d'actif

14/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2319 déposé le 17/11/2017
Etat : Déposé

12/10/2017 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°1997 déposé le 23/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif de P3G Participations à P3G Industries

05/10/2017 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°1864 déposé le 05/10/2017
Etat : Déposé

13/02/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°482 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : constatant la réalisation de l'augmentation de capital

13/02/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°482 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé

13/02/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°482 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : constatant la réalisation de l'augmentation de capital

13/02/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°482 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé

27/01/2017 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°482 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : sur le contrôle de l'arrêté des comptes

27/01/2017 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°482 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : sur le contrôle de l'arrêté des comptes

17/01/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°482 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : 15 avenue Jacques Parisot - 70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE

17/01/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°482 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : P3G INDUSTRIES

17/01/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°482 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification du capital

17/01/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°482 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : 15 avenue Jacques Parisot - 70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE

17/01/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°482 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : P3G INDUSTRIES

17/01/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°482 déposé le 06/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification du capital

Etablissements :

24/12/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 Avenue Jacques Parisot
70800 Saint-Loup-sur-Semouse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/01/2017
Activité : Activité de holding, détention de titres de participation. Réalisation de services financiers pour ses filiales, assistance, conseil de ses filiales, détermination de la politique générale de son groupe.
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2014B02056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vesoul / Gray

Adresse :
23 bis rue de la Maison Rouge
77185 Lognes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2013
Activité : Activité de holding, détention de titres de participation, réalisation de services financiers pour ses filiales, assistance, conseil de ses filiales, détermination de la politique générale de son groupe.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 avenue Jacques Parisot
70800 Saint-Loup-Sur-Semouse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/01/2017
Activité : Activité de holding, détention de titres de participation. Réalisation de services financiers pour ses filiales, assistance, conseil de ses filiales, détermination de la politique générale de son groupe.
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

24/12/2021 : P3G GROUP

Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/09/2008
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 17/01/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/01/2017
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 20/08/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 1027907.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

07/03/2017 : P3G Participations

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/11/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/11/2014

Economie sociale et solidaire : Non

06/03/2017 : P3G Participations

Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/09/2008
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 17/01/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/01/2017
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 20/08/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 1027907.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

30/04/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2731 déposé le 07/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2730 déposé le 07/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2504 déposé le 10/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2505 déposé le 10/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°77 déposé le 10/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°76 déposé le 10/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2284 déposé le 05/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2285 déposé le 05/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2935 déposé le 20/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°2934 déposé le 20/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/04/2022 : Compte annuel complet

Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 5920 du 20/12/2022
Numéro de gestion : 2022B00096
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	437 000	361 000	76 000	163 000
AH	Fonds commercial	206 000	170 000	36 000	118 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles				21 000
AN	Terrains	814 000		814 000	810 000
AP	Constructions	8 121 000	644 000	7 477 000	7 215 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 185 000	887 000	1 298 000	1 148 000
AT	Autres immobilisations corporelles	1 184 000	784 000	400 000	470 000
AV	Immobilisations en cours	71 000		71 000	64 000
BH	Autres immobilisations financières	51 000		51 000	725 000
BJ	TOTAL (I)	14 062 000	2 846 000	11 216 000	11 698 000
BL	Matières premières, approvisionnements	7 502 000	76 000	7 426 000	4 364 000
BN	En cours de production de biens	1 068 000		1 068 000	649 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 361 000	1 032 000	1 329 000	2 066 000
BT	Marchandises	3 751 000		3 751 000	4 165 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	40 000		40 000	8 000
BX	Clients et comptes rattachés	21 719 000	254 000	21 465 000	15 390 000
BZ	Autres créances	2 446 000		2 446 000	3 735 000
CF	Disponibilités	2 541 000		2 541 000	4 225 000
CH	Charges constatées d’avance	189 000		189 000	187 000
CJ	TOTAL (II)	41 617 000	1 362 000	40 255 000	34 789 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 162 000	4 208 000	51 954 000	46 538 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	993 000		993 000	974 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	51 000	51 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	3 113 000	2 656 000
DL	TOTAL (I)	14 193 000	12 978 000
DQ	Provisions pour charges	644 000	229 000
DR	TOTAL (III)	644 000	229 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	19 170 000	8 526 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 000	368 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 000	618 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 750 000	8 325 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 678 000	2 304 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 000
EA	Autres dettes	558 000	10 045 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 157 000
EC	TOTAL (IV)	33 682 000	30 186 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 954 000	46 538 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			119 713 000	84 467 000
FM	Production stockée			313 000	833 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			146 000	109 000
FQ	Autres produits			157 000	947 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			120 329 000	86 356 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			71 701 000	47 902 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 833 000	-979 000
FW	Autres achats et charges externes			24 458 000	17 653 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 077 000	387 000
FY	Salaires et traitements			15 627 000	10 556 000
FZ	Charges sociales			3 922 000	2 160 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 056 000	622 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			873 000	102 000
GE	Autres charges			2 000 000	1 804 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			117 881 000	80 207 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 448 000	6 149 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 047 000	1 202 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 887 000	1 868 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-840 000	-666 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 608 000	5 483 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	637 000	320 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	567 000	20 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	70 000	300 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	774 000	871 000

30/04/2021 : Compte annuel complet

Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2730 du 07/09/2021
Numéro de gestion : 2017B00081
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	437 000	361 000	76 000	163 000
AH	Fonds commercial	206 000	170 000	36 000	118 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles				21 000
AN	Terrains	814 000		814 000	810 000
AP	Constructions	8 121 000	644 000	7 477 000	7 215 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 185 000	887 000	1 298 000	1 148 000
AT	Autres immobilisations corporelles	1 184 000	784 000	400 000	470 000
AV	Immobilisations en cours	71 000		71 000	64 000
BH	Autres immobilisations financières	51 000		51 000	725 000
BJ	TOTAL (I)	14 062 000	2 846 000	11 216 000	11 698 000
BL	Matières premières, approvisionnements	7 502 000	76 000	7 426 000	4 364 000
BN	En cours de production de biens	1 068 000		1 068 000	649 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 361 000	1 032 000	1 329 000	2 066 000
BT	Marchandises	3 751 000		3 751 000	4 165 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	40 000		40 000	8 000
BX	Clients et comptes rattachés	21 719 000	254 000	21 465 000	15 390 000
BZ	Autres créances	2 446 000		2 446 000	3 735 000
CF	Disponibilités	2 541 000		2 541 000	4 225 000
CH	Charges constatées d’avance	189 000		189 000	187 000
CJ	TOTAL (II)	41 617 000	1 362 000	40 255 000	34 789 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 162 000	4 208 000	51 954 000	46 538 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	993 000		993 000	974 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	51 000	51 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	3 113 000	2 656 000
DL	TOTAL (I)	14 193 000	12 978 000
DQ	Provisions pour charges	644 000	229 000
DR	TOTAL (III)	644 000	229 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	19 170 000	8 526 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 000	368 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 000	618 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 750 000	8 325 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 678 000	2 304 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 000
EA	Autres dettes	558 000	10 045 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 157 000
EC	TOTAL (IV)	33 682 000	30 186 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 954 000	46 538 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			119 713 000	84 467 000
FM	Production stockée			313 000	833 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			146 000	109 000
FQ	Autres produits			157 000	947 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			120 329 000	86 356 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			71 701 000	47 902 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 833 000	-979 000
FW	Autres achats et charges externes			24 458 000	17 653 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 077 000	387 000
FY	Salaires et traitements			15 627 000	10 556 000
FZ	Charges sociales			3 922 000	2 160 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 056 000	622 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			873 000	102 000
GE	Autres charges			2 000 000	1 804 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			117 881 000	80 207 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 448 000	6 149 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 047 000	1 202 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 887 000	1 868 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-840 000	-666 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 608 000	5 483 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	637 000	320 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	567 000	20 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	70 000	300 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	774 000	871 000

30/04/2021 : Compte annuel consolidé

Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2731 du 07/09/2021
Numéro de gestion : 2017B00081
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	437 000	361 000	76 000	163 000
AH	Fonds commercial	206 000	170 000	36 000	118 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles				21 000
AN	Terrains	814 000		814 000	810 000
AP	Constructions	8 121 000	644 000	7 477 000	7 215 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 185 000	887 000	1 298 000	1 148 000
AT	Autres immobilisations corporelles	1 184 000	784 000	400 000	470 000
AV	Immobilisations en cours	71 000		71 000	64 000
BH	Autres immobilisations financières	51 000		51 000	725 000
A4	Titres mis en équivalence	993 000		993 000	974 000
BJ	TOTAL (I)	14 062 000	2 846 000	11 216 000	11 698 000
BL	Matières premières, approvisionnements	7 502 000	76 000	7 426 000	4 364 000
BN	En cours de production de biens	1 068 000		1 068 000	649 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 361 000	1 032 000	1 329 000	2 066 000
BT	Marchandises	3 751 000		3 751 000	4 165 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	40 000		40 000	8 000
BX	Clients et comptes rattachés	21 719 000	254 000	21 465 000	15 390 000
BZ	Autres créances	2 446 000		2 446 000	3 735 000
CF	Disponibilités	2 541 000		2 541 000	4 225 000
CH	Charges constatées d’avance	189 000		189 000	187 000
CJ	TOTAL (II)	41 617 000	1 362 000	40 255 000	34 789 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 162 000	4 208 000	51 954 000	46 538 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	51 000	51 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	3 113 000	2 656 000
P1	Ecarts de conversion	443 000	224 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	923 000	4 092 000
DL	TOTAL (I)	14 193 000	12 978 000
DQ	Provisions pour charges	644 000	229 000
DR	TOTAL (IV)	644 000	229 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	19 170 000	8 526 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 000	368 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 000	618 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 750 000	8 325 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 678 000	2 304 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 000
EA	Autres dettes	558 000	10 045 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 157 000
EC	TOTAL (IV)	33 682 000	30 186 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 954 000	46 538 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			119 713 000	84 467 000
FM	Production stockée			313 000	833 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			146 000	109 000
FQ	Autres produits			157 000	947 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			120 329 000	86 356 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			71 701 000	47 902 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 833 000	-979 000
FW	Autres achats et charges externes			24 458 000	17 653 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 077 000	387 000
FY	Salaires et traitements			15 627 000	10 556 000
FZ	Charges sociales			3 922 000	2 160 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 056 000	622 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			873 000	102 000
GE	Autres charges			2 000 000	1 804 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			117 881 000	80 207 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 448 000	6 149 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 047 000	1 202 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 887 000	1 868 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-840 000	-666 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 608 000	5 483 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	637 000	320 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	567 000	20 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	70 000	300 000
HK	Impôts sur les bénéfices	774 000	871 000
R1	Impôts différés	-432 000	-51 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	1 336 000	4 963 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition		-135 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	11 000	-3 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	1 347 000	5 095 000
R7	Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)	424 000	1 003 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	923 000	4 092 000

30/04/2020 : Compte annuel consolidé

Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2505 du 10/11/2020
Numéro de gestion : 2017B00081
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	437 000	361 000	76 000	163 000
AH	Fonds commercial	206 000	170 000	36 000	118 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles				21 000
AN	Terrains	814 000		814 000	810 000
AP	Constructions	8 121 000	644 000	7 477 000	7 215 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 185 000	887 000	1 298 000	1 148 000
AT	Autres immobilisations corporelles	1 184 000	784 000	400 000	470 000
AV	Immobilisations en cours	71 000		71 000	64 000
BH	Autres immobilisations financières	51 000		51 000	725 000
A4	Titres mis en équivalence	993 000		993 000	974 000
BJ	TOTAL (I)	14 062 000	2 846 000	11 216 000	11 698 000
BL	Matières premières, approvisionnements	7 502 000	76 000	7 426 000	4 364 000
BN	En cours de production de biens	1 068 000		1 068 000	649 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 361 000	1 032 000	1 329 000	2 066 000
BT	Marchandises	3 751 000		3 751 000	4 165 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	40 000		40 000	8 000
BX	Clients et comptes rattachés	21 719 000	254 000	21 465 000	15 390 000
BZ	Autres créances	2 446 000		2 446 000	3 735 000
CF	Disponibilités	2 541 000		2 541 000	4 225 000
CH	Charges constatées d’avance	189 000		189 000	187 000
CJ	TOTAL (II)	41 617 000	1 362 000	40 255 000	34 789 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 162 000	4 208 000	51 954 000	46 538 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	51 000	51 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	3 113 000	2 656 000
P1	Ecarts de conversion	443 000	224 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	923 000	4 092 000
DL	TOTAL (I)	14 193 000	12 978 000
DQ	Provisions pour charges	644 000	229 000
DR	TOTAL (IV)	644 000	229 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	19 170 000	8 526 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 000	368 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 000	618 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 750 000	8 325 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 678 000	2 304 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 000
EA	Autres dettes	558 000	10 045 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 157 000
EC	TOTAL (IV)	33 682 000	30 186 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 954 000	46 538 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			119 713 000	84 467 000
FM	Production stockée			313 000	833 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			146 000	109 000
FQ	Autres produits			157 000	947 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			120 329 000	86 356 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			71 701 000	47 902 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 833 000	-979 000
FW	Autres achats et charges externes			24 458 000	17 653 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 077 000	387 000
FY	Salaires et traitements			15 627 000	10 556 000
FZ	Charges sociales			3 922 000	2 160 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 056 000	622 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			873 000	102 000
GE	Autres charges			2 000 000	1 804 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			117 881 000	80 207 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 448 000	6 149 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 047 000	1 202 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 887 000	1 868 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-840 000	-666 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 608 000	5 483 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	637 000	320 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	567 000	20 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	70 000	300 000
HK	Impôts sur les bénéfices	774 000	871 000
R1	Impôts différés	-432 000	-51 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	1 336 000	4 963 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition		-135 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	11 000	-3 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	1 347 000	5 095 000
R7	Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)	424 000	1 003 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	923 000	4 092 000

30/04/2020 : Compte annuel complet

Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2504 du 10/11/2020
Numéro de gestion : 2017B00081
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	437 000	361 000	76 000	163 000
AH	Fonds commercial	206 000	170 000	36 000	118 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles				21 000
AN	Terrains	814 000		814 000	810 000
AP	Constructions	8 121 000	644 000	7 477 000	7 215 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 185 000	887 000	1 298 000	1 148 000
AT	Autres immobilisations corporelles	1 184 000	784 000	400 000	470 000
AV	Immobilisations en cours	71 000		71 000	64 000
BH	Autres immobilisations financières	51 000		51 000	725 000
BJ	TOTAL (I)	14 062 000	2 846 000	11 216 000	11 698 000
BL	Matières premières, approvisionnements	7 502 000	76 000	7 426 000	4 364 000
BN	En cours de production de biens	1 068 000		1 068 000	649 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 361 000	1 032 000	1 329 000	2 066 000
BT	Marchandises	3 751 000		3 751 000	4 165 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	40 000		40 000	8 000
BX	Clients et comptes rattachés	21 719 000	254 000	21 465 000	15 390 000
BZ	Autres créances	2 446 000		2 446 000	3 735 000
CF	Disponibilités	2 541 000		2 541 000	4 225 000
CH	Charges constatées d’avance	189 000		189 000	187 000
CJ	TOTAL (II)	41 617 000	1 362 000	40 255 000	34 789 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 162 000	4 208 000	51 954 000	46 538 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	993 000		993 000	974 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	51 000	51 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	3 113 000	2 656 000
DL	TOTAL (I)	14 193 000	12 978 000
DQ	Provisions pour charges	644 000	229 000
DR	TOTAL (III)	644 000	229 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	19 170 000	8 526 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 000	368 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 000	618 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 750 000	8 325 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 678 000	2 304 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 000
EA	Autres dettes	558 000	10 045 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 157 000
EC	TOTAL (IV)	33 682 000	30 186 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 954 000	46 538 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			119 713 000	84 467 000
FM	Production stockée			313 000	833 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			146 000	109 000
FQ	Autres produits			157 000	947 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			120 329 000	86 356 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			71 701 000	47 902 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 833 000	-979 000
FW	Autres achats et charges externes			24 458 000	17 653 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 077 000	387 000
FY	Salaires et traitements			15 627 000	10 556 000
FZ	Charges sociales			3 922 000	2 160 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 056 000	622 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			873 000	102 000
GE	Autres charges			2 000 000	1 804 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			117 881 000	80 207 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 448 000	6 149 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 047 000	1 202 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 887 000	1 868 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-840 000	-666 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 608 000	5 483 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	637 000	320 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	567 000	20 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	70 000	300 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	774 000	871 000

30/04/2019 : Compte annuel complet

Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 76 du 10/01/2020
Numéro de gestion : 2017B00081
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	437 000	361 000	76 000	163 000
AH	Fonds commercial	206 000	170 000	36 000	118 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles				21 000
AN	Terrains	814 000		814 000	810 000
AP	Constructions	8 121 000	644 000	7 477 000	7 215 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 185 000	887 000	1 298 000	1 148 000
AT	Autres immobilisations corporelles	1 184 000	784 000	400 000	470 000
AV	Immobilisations en cours	71 000		71 000	64 000
BH	Autres immobilisations financières	51 000		51 000	725 000
BJ	TOTAL (I)	14 062 000	2 846 000	11 216 000	11 698 000
BL	Matières premières, approvisionnements	7 502 000	76 000	7 426 000	4 364 000
BN	En cours de production de biens	1 068 000		1 068 000	649 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 361 000	1 032 000	1 329 000	2 066 000
BT	Marchandises	3 751 000		3 751 000	4 165 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	40 000		40 000	8 000
BX	Clients et comptes rattachés	21 719 000	254 000	21 465 000	15 390 000
BZ	Autres créances	2 446 000		2 446 000	3 735 000
CF	Disponibilités	2 541 000		2 541 000	4 225 000
CH	Charges constatées d’avance	189 000		189 000	187 000
CJ	TOTAL (II)	41 617 000	1 362 000	40 255 000	34 789 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 162 000	4 208 000	51 954 000	46 538 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	993 000		993 000	974 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	51 000	51 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	3 113 000	2 656 000
DL	TOTAL (I)	14 193 000	12 978 000
DQ	Provisions pour charges	644 000	229 000
DR	TOTAL (III)	644 000	229 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	19 170 000	8 526 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 000	368 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 000	618 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 750 000	8 325 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 678 000	2 304 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 000
EA	Autres dettes	558 000	10 045 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 157 000
EC	TOTAL (IV)	33 682 000	30 186 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 954 000	46 538 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			119 713 000	84 467 000
FM	Production stockée			313 000	833 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			146 000	109 000
FQ	Autres produits			157 000	947 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			120 329 000	86 356 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			71 701 000	47 902 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 833 000	-979 000
FW	Autres achats et charges externes			24 458 000	17 653 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 077 000	387 000
FY	Salaires et traitements			15 627 000	10 556 000
FZ	Charges sociales			3 922 000	2 160 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 056 000	622 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			873 000	102 000
GE	Autres charges			2 000 000	1 804 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			117 881 000	80 207 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 448 000	6 149 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 047 000	1 202 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 887 000	1 868 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-840 000	-666 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 608 000	5 483 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	637 000	320 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	567 000	20 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	70 000	300 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	774 000	871 000

30/04/2019 : Compte annuel consolidé

Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 77 du 10/01/2020
Numéro de gestion : 2017B00081
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	437 000	361 000	76 000	163 000
AH	Fonds commercial	206 000	170 000	36 000	118 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles				21 000
AN	Terrains	814 000		814 000	810 000
AP	Constructions	8 121 000	644 000	7 477 000	7 215 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 185 000	887 000	1 298 000	1 148 000
AT	Autres immobilisations corporelles	1 184 000	784 000	400 000	470 000
AV	Immobilisations en cours	71 000		71 000	64 000
BH	Autres immobilisations financières	51 000		51 000	725 000
A4	Titres mis en équivalence	993 000		993 000	974 000
BJ	TOTAL (I)	14 062 000	2 846 000	11 216 000	11 698 000
BL	Matières premières, approvisionnements	7 502 000	76 000	7 426 000	4 364 000
BN	En cours de production de biens	1 068 000		1 068 000	649 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 361 000	1 032 000	1 329 000	2 066 000
BT	Marchandises	3 751 000		3 751 000	4 165 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	40 000		40 000	8 000
BX	Clients et comptes rattachés	21 719 000	254 000	21 465 000	15 390 000
BZ	Autres créances	2 446 000		2 446 000	3 735 000
CF	Disponibilités	2 541 000		2 541 000	4 225 000
CH	Charges constatées d’avance	189 000		189 000	187 000
CJ	TOTAL (II)	41 617 000	1 362 000	40 255 000	34 789 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 162 000	4 208 000	51 954 000	46 538 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	51 000	51 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	3 113 000	2 656 000
P1	Ecarts de conversion	443 000	224 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	923 000	4 092 000
DL	TOTAL (I)	14 193 000	12 978 000
DQ	Provisions pour charges	644 000	229 000
DR	TOTAL (IV)	644 000	229 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	19 170 000	8 526 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 000	368 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 000	618 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 750 000	8 325 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 678 000	2 304 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 000
EA	Autres dettes	558 000	10 045 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 157 000
EC	TOTAL (IV)	33 682 000	30 186 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 954 000	46 538 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			119 713 000	84 467 000
FM	Production stockée			313 000	833 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			146 000	109 000
FQ	Autres produits			157 000	947 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			120 329 000	86 356 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			71 701 000	47 902 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 833 000	-979 000
FW	Autres achats et charges externes			24 458 000	17 653 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 077 000	387 000
FY	Salaires et traitements			15 627 000	10 556 000
FZ	Charges sociales			3 922 000	2 160 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 056 000	622 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			873 000	102 000
GE	Autres charges			2 000 000	1 804 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			117 881 000	80 207 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 448 000	6 149 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 047 000	1 202 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 887 000	1 868 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-840 000	-666 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 608 000	5 483 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	637 000	320 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	567 000	20 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	70 000	300 000
HK	Impôts sur les bénéfices	774 000	871 000
R1	Impôts différés	-432 000	-51 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	1 336 000	4 963 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition		-135 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	11 000	-3 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	1 347 000	5 095 000
R7	Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)	424 000	1 003 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	923 000	4 092 000

30/04/2018 : Compte annuel complet

Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2284 du 05/10/2018
Numéro de gestion : 2017B00081
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	437 000	361 000	76 000	163 000
AH	Fonds commercial	206 000	170 000	36 000	118 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles				21 000
AN	Terrains	814 000		814 000	810 000
AP	Constructions	8 121 000	644 000	7 477 000	7 215 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 185 000	887 000	1 298 000	1 148 000
AT	Autres immobilisations corporelles	1 184 000	784 000	400 000	470 000
AV	Immobilisations en cours	71 000		71 000	64 000
BH	Autres immobilisations financières	51 000		51 000	725 000
BJ	TOTAL (I)	14 062 000	2 846 000	11 216 000	11 698 000
BL	Matières premières, approvisionnements	7 502 000	76 000	7 426 000	4 364 000
BN	En cours de production de biens	1 068 000		1 068 000	649 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 361 000	1 032 000	1 329 000	2 066 000
BT	Marchandises	3 751 000		3 751 000	4 165 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	40 000		40 000	8 000
BX	Clients et comptes rattachés	21 719 000	254 000	21 465 000	15 390 000
BZ	Autres créances	2 446 000		2 446 000	3 735 000
CF	Disponibilités	2 541 000		2 541 000	4 225 000
CH	Charges constatées d’avance	189 000		189 000	187 000
CJ	TOTAL (II)	41 617 000	1 362 000	40 255 000	34 789 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 162 000	4 208 000	51 954 000	46 538 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	993 000		993 000	974 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	51 000	51 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	3 113 000	2 656 000
DL	TOTAL (I)	14 193 000	12 978 000
DQ	Provisions pour charges	644 000	229 000
DR	TOTAL (III)	644 000	229 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	19 170 000	8 526 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 000	368 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 000	618 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 750 000	8 325 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 678 000	2 304 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 000
EA	Autres dettes	558 000	10 045 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 157 000
EC	TOTAL (IV)	33 682 000	30 186 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 954 000	46 538 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			119 713 000	84 467 000
FM	Production stockée			313 000	833 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			146 000	109 000
FQ	Autres produits			157 000	947 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			120 329 000	86 356 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			71 701 000	47 902 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 833 000	-979 000
FW	Autres achats et charges externes			24 458 000	17 653 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 077 000	387 000
FY	Salaires et traitements			15 627 000	10 556 000
FZ	Charges sociales			3 922 000	2 160 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 056 000	622 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			873 000	102 000
GE	Autres charges			2 000 000	1 804 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			117 881 000	80 207 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 448 000	6 149 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 047 000	1 202 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 887 000	1 868 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-840 000	-666 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 608 000	5 483 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	637 000	320 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	567 000	20 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	70 000	300 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	774 000	871 000

30/04/2018 : Compte annuel consolidé

Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2285 du 05/10/2018
Numéro de gestion : 2017B00081
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	437 000	361 000	76 000	163 000
AH	Fonds commercial	206 000	170 000	36 000	118 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles				21 000
AN	Terrains	814 000		814 000	810 000
AP	Constructions	8 121 000	644 000	7 477 000	7 215 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 185 000	887 000	1 298 000	1 148 000
AT	Autres immobilisations corporelles	1 184 000	784 000	400 000	470 000
AV	Immobilisations en cours	71 000		71 000	64 000
BH	Autres immobilisations financières	51 000		51 000	725 000
A4	Titres mis en équivalence	993 000		993 000	974 000
BJ	TOTAL (I)	14 062 000	2 846 000	11 216 000	11 698 000
BL	Matières premières, approvisionnements	7 502 000	76 000	7 426 000	4 364 000
BN	En cours de production de biens	1 068 000		1 068 000	649 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 361 000	1 032 000	1 329 000	2 066 000
BT	Marchandises	3 751 000		3 751 000	4 165 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	40 000		40 000	8 000
BX	Clients et comptes rattachés	21 719 000	254 000	21 465 000	15 390 000
BZ	Autres créances	2 446 000		2 446 000	3 735 000
CF	Disponibilités	2 541 000		2 541 000	4 225 000
CH	Charges constatées d’avance	189 000		189 000	187 000
CJ	TOTAL (II)	41 617 000	1 362 000	40 255 000	34 789 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 162 000	4 208 000	51 954 000	46 538 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	51 000	51 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	3 113 000	2 656 000
P1	Ecarts de conversion	443 000	224 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	923 000	4 092 000
DL	TOTAL (I)	14 193 000	12 978 000
DQ	Provisions pour charges	644 000	229 000
DR	TOTAL (IV)	644 000	229 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	19 170 000	8 526 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 000	368 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 000	618 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 750 000	8 325 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 678 000	2 304 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 000
EA	Autres dettes	558 000	10 045 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 157 000
EC	TOTAL (IV)	33 682 000	30 186 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 954 000	46 538 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			119 713 000	84 467 000
FM	Production stockée			313 000	833 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			146 000	109 000
FQ	Autres produits			157 000	947 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			120 329 000	86 356 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			71 701 000	47 902 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 833 000	-979 000
FW	Autres achats et charges externes			24 458 000	17 653 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 077 000	387 000
FY	Salaires et traitements			15 627 000	10 556 000
FZ	Charges sociales			3 922 000	2 160 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 056 000	622 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			873 000	102 000
GE	Autres charges			2 000 000	1 804 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			117 881 000	80 207 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 448 000	6 149 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 047 000	1 202 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 887 000	1 868 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-840 000	-666 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 608 000	5 483 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	637 000	320 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	567 000	20 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	70 000	300 000
HK	Impôts sur les bénéfices	774 000	871 000
R1	Impôts différés	-432 000	-51 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	1 336 000	4 963 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition		-135 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	11 000	-3 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	1 347 000	5 095 000
R7	Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)	424 000	1 003 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	923 000	4 092 000

30/04/2017 : Compte annuel consolidé

Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2935 du 20/11/2017
Numéro de gestion : 2017B00081
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016, durée : 16 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	437 000	361 000	76 000	163 000
AH	Fonds commercial	206 000	170 000	36 000	118 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles				21 000
AN	Terrains	814 000		814 000	810 000
AP	Constructions	8 121 000	644 000	7 477 000	7 215 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 185 000	887 000	1 298 000	1 148 000
AT	Autres immobilisations corporelles	1 184 000	784 000	400 000	470 000
AV	Immobilisations en cours	71 000		71 000	64 000
BH	Autres immobilisations financières	51 000		51 000	725 000
A4	Titres mis en équivalence	993 000		993 000	974 000
BJ	TOTAL (I)	14 062 000	2 846 000	11 216 000	11 698 000
BL	Matières premières, approvisionnements	7 502 000	76 000	7 426 000	4 364 000
BN	En cours de production de biens	1 068 000		1 068 000	649 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 361 000	1 032 000	1 329 000	2 066 000
BT	Marchandises	3 751 000		3 751 000	4 165 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	40 000		40 000	8 000
BX	Clients et comptes rattachés	21 719 000	254 000	21 465 000	15 390 000
BZ	Autres créances	2 446 000		2 446 000	3 735 000
CF	Disponibilités	2 541 000		2 541 000	4 225 000
CH	Charges constatées d’avance	189 000		189 000	187 000
CJ	TOTAL (II)	41 617 000	1 362 000	40 255 000	34 789 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 162 000	4 208 000	51 954 000	46 538 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	51 000	51 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	3 113 000	2 656 000
P1	Ecarts de conversion	443 000	224 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	923 000	4 092 000
DL	TOTAL (I)	14 193 000	12 978 000
DQ	Provisions pour charges	644 000	229 000
DR	TOTAL (IV)	644 000	229 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	19 170 000	8 526 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 000	368 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 000	618 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 750 000	8 325 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 678 000	2 304 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 000
EA	Autres dettes	558 000	10 045 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 157 000
EC	TOTAL (IV)	33 682 000	30 186 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 954 000	46 538 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			119 713 000	84 467 000
FM	Production stockée			313 000	833 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			146 000	109 000
FQ	Autres produits			157 000	947 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			120 329 000	86 356 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			71 701 000	47 902 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 833 000	-979 000
FW	Autres achats et charges externes			24 458 000	17 653 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 077 000	387 000
FY	Salaires et traitements			15 627 000	10 556 000
FZ	Charges sociales			3 922 000	2 160 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 056 000	622 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			873 000	102 000
GE	Autres charges			2 000 000	1 804 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			117 881 000	80 207 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 448 000	6 149 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 047 000	1 202 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 887 000	1 868 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-840 000	-666 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 608 000	5 483 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	637 000	320 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	567 000	20 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	70 000	300 000
HK	Impôts sur les bénéfices	774 000	871 000
R1	Impôts différés	-432 000	-51 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	1 336 000	4 963 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition		-135 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	11 000	-3 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	1 347 000	5 095 000
R7	Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)	424 000	1 003 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	923 000	4 092 000

30/04/2017 : Compte annuel complet

Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2934 du 20/11/2017
Numéro de gestion : 2017B00081
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	437 000	361 000	76 000	163 000
AH	Fonds commercial	206 000	170 000	36 000	118 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles				21 000
AN	Terrains	814 000		814 000	810 000
AP	Constructions	8 121 000	644 000	7 477 000	7 215 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 185 000	887 000	1 298 000	1 148 000
AT	Autres immobilisations corporelles	1 184 000	784 000	400 000	470 000
AV	Immobilisations en cours	71 000		71 000	64 000
BH	Autres immobilisations financières	51 000		51 000	725 000
BJ	TOTAL (I)	14 062 000	2 846 000	11 216 000	11 698 000
BL	Matières premières, approvisionnements	7 502 000	76 000	7 426 000	4 364 000
BN	En cours de production de biens	1 068 000		1 068 000	649 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 361 000	1 032 000	1 329 000	2 066 000
BT	Marchandises	3 751 000		3 751 000	4 165 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	40 000		40 000	8 000
BX	Clients et comptes rattachés	21 719 000	254 000	21 465 000	15 390 000
BZ	Autres créances	2 446 000		2 446 000	3 735 000
CF	Disponibilités	2 541 000		2 541 000	4 225 000
CH	Charges constatées d’avance	189 000		189 000	187 000
CJ	TOTAL (II)	41 617 000	1 362 000	40 255 000	34 789 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 162 000	4 208 000	51 954 000	46 538 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	993 000		993 000	974 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	51 000	51 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	3 113 000	2 656 000
DL	TOTAL (I)	14 193 000	12 978 000
DQ	Provisions pour charges	644 000	229 000
DR	TOTAL (III)	644 000	229 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	19 170 000	8 526 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 000	368 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 000	618 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 750 000	8 325 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 678 000	2 304 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 000
EA	Autres dettes	558 000	10 045 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 157 000
EC	TOTAL (IV)	33 682 000	30 186 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 954 000	46 538 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			119 713 000	84 467 000
FM	Production stockée			313 000	833 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			146 000	109 000
FQ	Autres produits			157 000	947 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			120 329 000	86 356 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			71 701 000	47 902 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 833 000	-979 000
FW	Autres achats et charges externes			24 458 000	17 653 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 077 000	387 000
FY	Salaires et traitements			15 627 000	10 556 000
FZ	Charges sociales			3 922 000	2 160 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 056 000	622 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			873 000	102 000
GE	Autres charges			2 000 000	1 804 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			117 881 000	80 207 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 448 000	6 149 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 047 000	1 202 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 887 000	1 868 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-840 000	-666 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 608 000	5 483 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	637 000	320 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	567 000	20 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	70 000	300 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	774 000	871 000

30/04/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 13397 du 14/02/2017
Numéro de gestion : 2008B19268
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2016, durée : 16 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	437 000	361 000	76 000	163 000
AH	Fonds commercial	206 000	170 000	36 000	118 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles				21 000
AN	Terrains	814 000		814 000	810 000
AP	Constructions	8 121 000	644 000	7 477 000	7 215 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 185 000	887 000	1 298 000	1 148 000
AT	Autres immobilisations corporelles	1 184 000	784 000	400 000	470 000
AV	Immobilisations en cours	71 000		71 000	64 000
BH	Autres immobilisations financières	51 000		51 000	725 000
BJ	TOTAL (I)	14 062 000	2 846 000	11 216 000	11 698 000
BL	Matières premières, approvisionnements	7 502 000	76 000	7 426 000	4 364 000
BN	En cours de production de biens	1 068 000		1 068 000	649 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 361 000	1 032 000	1 329 000	2 066 000
BT	Marchandises	3 751 000		3 751 000	4 165 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	40 000		40 000	8 000
BX	Clients et comptes rattachés	21 719 000	254 000	21 465 000	15 390 000
BZ	Autres créances	2 446 000		2 446 000	3 735 000
CF	Disponibilités	2 541 000		2 541 000	4 225 000
CH	Charges constatées d’avance	189 000		189 000	187 000
CJ	TOTAL (II)	41 617 000	1 362 000	40 255 000	34 789 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 162 000	4 208 000	51 954 000	46 538 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	993 000		993 000	974 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	51 000	51 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	3 113 000	2 656 000
DL	TOTAL (I)	14 193 000	12 978 000
DQ	Provisions pour charges	644 000	229 000
DR	TOTAL (III)	644 000	229 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	19 170 000	8 526 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 000	368 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 000	618 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 750 000	8 325 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 678 000	2 304 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 000
EA	Autres dettes	558 000	10 045 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 157 000
EC	TOTAL (IV)	33 682 000	30 186 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 954 000	46 538 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			119 713 000	84 467 000
FM	Production stockée			313 000	833 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			146 000	109 000
FQ	Autres produits			157 000	947 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			120 329 000	86 356 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			71 701 000	47 902 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 833 000	-979 000
FW	Autres achats et charges externes			24 458 000	17 653 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 077 000	387 000
FY	Salaires et traitements			15 627 000	10 556 000
FZ	Charges sociales			3 922 000	2 160 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 056 000	622 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			873 000	102 000
GE	Autres charges			2 000 000	1 804 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			117 881 000	80 207 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 448 000	6 149 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 047 000	1 202 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 887 000	1 868 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-840 000	-666 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 608 000	5 483 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	637 000	320 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	567 000	20 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	70 000	300 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	774 000	871 000

30/04/2016 : Compte annuel consolidé

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 13400 du 14/02/2017
Numéro de gestion : 2008B19268
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2016, durée : 16 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	437 000	361 000	76 000	163 000
AH	Fonds commercial	206 000	170 000	36 000	118 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles				21 000
AN	Terrains	814 000		814 000	810 000
AP	Constructions	8 121 000	644 000	7 477 000	7 215 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 185 000	887 000	1 298 000	1 148 000
AT	Autres immobilisations corporelles	1 184 000	784 000	400 000	470 000
AV	Immobilisations en cours	71 000		71 000	64 000
BH	Autres immobilisations financières	51 000		51 000	725 000
A4	Titres mis en équivalence	993 000		993 000	974 000
BJ	TOTAL (I)	14 062 000	2 846 000	11 216 000	11 698 000
BL	Matières premières, approvisionnements	7 502 000	76 000	7 426 000	4 364 000
BN	En cours de production de biens	1 068 000		1 068 000	649 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 361 000	1 032 000	1 329 000	2 066 000
BT	Marchandises	3 751 000		3 751 000	4 165 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	40 000		40 000	8 000
BX	Clients et comptes rattachés	21 719 000	254 000	21 465 000	15 390 000
BZ	Autres créances	2 446 000		2 446 000	3 735 000
CF	Disponibilités	2 541 000		2 541 000	4 225 000
CH	Charges constatées d’avance	189 000		189 000	187 000
CJ	TOTAL (II)	41 617 000	1 362 000	40 255 000	34 789 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	56 162 000	4 208 000	51 954 000	46 538 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	51 000	51 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	3 113 000	2 656 000
P1	Ecarts de conversion	443 000	224 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	923 000	4 092 000
DL	TOTAL (I)	14 193 000	12 978 000
DQ	Provisions pour charges	644 000	229 000
DR	TOTAL (IV)	644 000	229 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	19 170 000	8 526 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 000	368 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	33 000	618 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 750 000	8 325 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 678 000	2 304 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 000
EA	Autres dettes	558 000	10 045 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 157 000
EC	TOTAL (IV)	33 682 000	30 186 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 954 000	46 538 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			119 713 000	84 467 000
FM	Production stockée			313 000	833 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			146 000	109 000
FQ	Autres produits			157 000	947 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			120 329 000	86 356 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			71 701 000	47 902 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 833 000	-979 000
FW	Autres achats et charges externes			24 458 000	17 653 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 077 000	387 000
FY	Salaires et traitements			15 627 000	10 556 000
FZ	Charges sociales			3 922 000	2 160 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 056 000	622 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			873 000	102 000
GE	Autres charges			2 000 000	1 804 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			117 881 000	80 207 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 448 000	6 149 000
GP	Total des produits financiers (V)			3 047 000	1 202 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 887 000	1 868 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-840 000	-666 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 608 000	5 483 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	637 000	320 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	567 000	20 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	70 000	300 000
HK	Impôts sur les bénéfices	774 000	871 000
R1	Impôts différés	-432 000	-51 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	1 336 000	4 963 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition		-135 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	11 000	-3 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	1 347 000	5 095 000
R7	Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)	424 000	1 003 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	923 000	4 092 000

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