AIRBUS DS SAS - ELANCOURT

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2007

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 34507608700237 / Siren : 345076087 / NIC : 00237

N° de TVA : FR 41 345076087

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/06/2019

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.5 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie

Ce groupe comprend la fabrication d’instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires.

26.51 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation

Cette classe comprend la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l’aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d’instruments et d’appareils pour la mesure, l’affichage, l’indication, l’enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d’humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d’acidité, de concentration et de rotation, d’instruments de mesure des fluides (c’est-à-dire d’enregistrement) et de comptage, d’instruments de mesure et d’essai des caractéristiques de l’électricité et des signaux électriques, d’instruments et de systèmes d’instrumentation pour l’analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d’échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d’autres instruments de mesure et d’essais et de leurs éléments. La fabrication d’équipements de mesure, d’essai et de navigation, à l’exception d’outils mécaniques simples, est comprise dans cette classe.

26.51A : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de pilotes automatiques, de centrales aérodynamiques,d’équipements gyroscopiques, etc., pour bateaux, avions ou lanceurs spatiaux
- la fabrication d’équipements de commande de vol et de systèmes de visualisationdes paramètres de pilotage
- la fabrication d’appareils de radiodétection (radar), de détection sous-marine (sonar)et de radionavigation
- la fabrication d’instruments GPS Produits associés : 26.51.11, 26.51.20, 26.51.99p

Coordonnées de l'établissement :
AIRBUS DS SAS

Adresse :
ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
1 Boulevard JEAN MOULIN
78990 ELANCOURT

Marchés publics :

01/03/2019 : Marché subséquent

Objet : Le marché subséquent a achat et la location de matériels de télécommunications par satellite et de prestations associées Lot 3 C, Ku, Ka et L
Classification : Matériel de communication par satellite (32530000)

Numéro unique d’identification : 110002011000442019130014231100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 350 000 €
Date de notification : 01/03/2019

Lieu d'exécution : (2A) Corse-du-Sud
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI EST - Metz - DAGF- Marchés Publics

Titulaire :
AIRBUS DS SAS (34507608700237)

Historique de l'établissement :

20/06/2017 : état administratif

Etat administratif : Fermé

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (NAFRev2 : 26.51A)

Liens de succession de l'établissement :

09/03/2009 : Succession

Prédécesseur : EADS SECURE NETWORKS

08/12/2006 : Succession

Prédécesseur : AIRBUS DS SAS

Informations de l'unité légale :

Date de création : 24/05/1988

Dénomination : AIRBUS DS SAS

Activité principale : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (NAFRev2 : 26.51A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

AIRBUS DS SAS - Élancourt (fermé)AIRBUS DS SAS - Douarnenez (fermé)AIRBUS DS SAS - Les Ulis (fermé)AIRBUS DS SAS - Labège (fermé)AIRBUS DS SAS - Les Ulis (fermé)AIRBUS DS SAS - Montigny-le-Bretonneux (fermé)AIRBUS DS SAS - Toulouse (fermé)AIRBUS DS SAS - Puteaux (fermé)AIRBUS DS SAS - Vélizy-Villacoublay (fermé)AIRBUS DS SAS - Toulouse (fermé)AIRBUS DS SAS - Guyancourt (fermé)

Marques françaises :

09/09/2016 : Cypres RM

N° national/d'enregistrement : 4297986
Date de dépôt : 09/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel informatique ; Applications mobiles ; logiciels ; disques compacts ; DVDs et autres supports d'enregistrement numériques ; tous ces produits en relation avec les services d'évaluation des risques commerciaux relatifs aux cyber-risques ou aux cyber-attaques ou en relation avec les consultations financières dans le domaine du management de risque concernant les cyber-risques ou les cyber-attaques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'évaluation de risques commerciaux relatifs aux cyber-risques ou aux cyber-attaques ; Consultations en matière d'évaluation de risques commerciaux consistant à identifier les principaux risques pour une entreprise résultant de cyber-attaques ou d'une catastrophe numérique en conduisant une activité de groupe au sein de la compagnie du point de vue des attaquants ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations financières dans le domaine du management de risque concernant les cyber-risques ou les cyber-attaques ; Consultations financières consistant à établir des scénarios tout en identifiant l'exposition cybernétique d'une entreprise ; Estimation financière de l'impact des risques cybernétiques ; Estimation financière de l'impact des risques cybernétiques pour les petites entreprises ou les entreprises de taille moyenne ; Estimation financière de l'impact des risques cybernétiques pour les grandes entreprises ; Identification des risques majeurs pour une entreprise résultant de cyber-attaques ou d'une catastrophe numérique dans le but de provisionner le risque financier ; Consultations financières consistant à identifier le risque majeur pour une entreprise engendré par des cyber-attaques ou par une catastrophe numérique en animant des activités de groupe multi compétences au sein de l'entreprise.

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET CAMUS LEBKIRI, Mme. Anna CLUZEAU
Adresse :
25 RUE DE MAUBEUGE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

09/09/2016 : Cypres RM

N° national/d'enregistrement : 4297986
Date de dépôt : 09/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel informatique ; applications mobiles ; logiciels ; disques compacts ; DVDs et autres supports d'enregistrement numériques ; tous ces produits en relation avec les services d'évaluation des risques commerciaux relatifs aux cyber-risques ou aux cyber-attaques ou en relation avec les consultations financières dans le domaine du management de risque concernant les cyber-risques ou les cyber-attaques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'évaluation de risques commerciaux relatifs aux cyber-risques ou aux cyber-attaques ; consultations en matière d'évaluation de risques commerciaux consistant à identifier les principaux risques pour une entreprise résultant de cyber-attaques ou d'une catastrophe numérique en conduisant une activité de groupe au sein de la compagnie du point de vue des attaquants ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations financières dans le domaine du management de risque concernant les cyber-risques ou les cyber-attaques ; consultations financières consistant à établir des scénarios tout en identifiant l'exposition cybernétique d'une entreprise ; estimation financière de l'impact des risques cybernétiques ; estimation financière de l'impact des risques cybernétiques pour les petites entreprises ou les entreprises de taille moyenne ; estimation financière de l'impact des risques cybernétiques pour les grandes entreprises ; identification des risques majeurs pour une entreprise résultant de cyber-attaques ou d'une catastrophe numérique dans le but de provisionner le risque financier (consultations financières) ; consultations financières consistant à identifier le risque majeur pour une entreprise engendré par des cyberattaques ou par une catastrophe numérique en animant des activités de groupe multi compétences au sein de l'entreprise.

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET CAMUS LEBKIRI, Mme CLUZEAU Anna
Adresse :
25 RUE DE MAUBEUGE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

27/06/2013 : SATSIM

N° national/d'enregistrement : 4015940
Date de dépôt : 27/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels [programmes enregistrés] ; coupleurs [équipements de traitement de données] ; logiciels de traitement de données informatisées ; logiciels de télécommunications ; logiciels de cryptage et de décryptage de données ; unités électroniques de cryptage et de décryptage ; processeurs [unités centrales de traitement] ; appareils de traitement de données et ordinateurs ; systèmes de traitement de données ; appareils et instruments pour la communication de données ; instruments et machines électriques de communication ; logiciels pour la communication sur des réseaux sans fil ; serveurs pour la communication [matériel informatique] ; terminaux d'ordinateurs ; terminaux informatiques ; émetteurs et récepteurs radio ; appareils pour la transmission de données de radio et de messages par faisceaux hertziens ; émetteurs ; récepteurs ; appareils à haute fréquence ; antennes ; appareils électroniques de communication ; appareils de télécommunication ; matériel informatique pour la communication à savoir serveurs, routeurs et transmetteurs ; matériel informatique à savoir ordinateurs, serveurs, routeurs, transmetteurs, d'accès à distance sécurisé à des réseaux informatiques et de communication ; câbles de télécommunication ; capteurs pour appareils de télécommunication ; matériel informatique pour la télécommunication ; modems ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de transmission et communication vidéo et audio ; transmission de messages transmission par satellite ; transmission de données informatisées ; transmission de fichiers numériques ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; location d'appareils de télécommunication ; services de fourniture (transmission) d'informations en matière de télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services de routage et de jonctions de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de certificats numériques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs rendus par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles rendus par des ingénieurs ; services de conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de conception et développement de programmes de traitement de données ; services de recherches dans le domaine de la technologie du traitement de données rendus par des ingénieurs ; services de recherches dans le domaine de la communication rendus par des ingénieurs ; services de sauvegarde électronique de données ; services de stockage électronique de données ; développement de systèmes de transmission de données ; services de contrôle de qualité à des fins de certification numériques, d'identification, de cryptage, d'authentification, d'autorisation et d'accès informatique ; location de matériel et logiciels informatiques ; services d'information en ligne en matière de conception, développement, et maintenance logiciels ; services d'informations techniques en matière d'ordinateurs, de logiciels et de réseaux informatiques ; services d'assistance technique en matière de logiciels ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; administration de droits d'utilisateurs sur des réseaux informatiques ; services d'analyses de signaux de télécommunication ; services de conception et développement d'équipements et appareils de télécommunication ; contrôles de signaux de télécommunication ; services scientifiques, technologiques, de recherche et conception en matière de signaux de télécommunication.

Déposant 1 : CASSIDIAN SAS, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87, rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 694542
Date de demande : 13/02/2017
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

11/04/2013 : LYGARION

N° national/d'enregistrement : 3997318
Date de dépôt : 11/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels [programmes enregistrés] ; appareils et instruments pour la communication de données ; appareils électriques de télécommunication ; logiciels pour la communication sur des réseaux sans fil ; émetteurs et récepteurs radio ; émetteurs-récepteurs ; récepteurs audio ; récepteurs satellite ; récepteurs [audio, vidéo] ; appareils à haute fréquence ; antennes ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils électriques de communication ; appareils électroniques de communication ; tous les produits précités en rapport avec la liaison sécurisée de données dans le domaine de la sécurité et de la défense ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de transmission et communication vidéo et audio ; transmission de messages ; transmission par satellite ; transmission de données informatisées ; transmission de fichiers numériques ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; location d'appareils de télécommunication ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; tous les services précités en rapport avec la liaison sécurisée de données dans le domaine de la sécurité et de la défense ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de recherches techniques (travaux d'ingénieurs) ; services de conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de conception et développement de programmes de traitement de données ; services de recherches dans le domaine de la technologie du traitement de données rendus par des ingénieurs ; services de recherches dans le domaine de la communication rendus par des ingénieurs ; développement de logiciels de transmission de données ; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour l'amplification et la transmission de signaux ; tous les services précités en rapport avec la liaison sécurisée de données dans le domaine de la sécurité et de la défense.

Déposant 1 : CASSIDIAN SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

11/04/2013 : LYGARION

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels [programmes enregistrés] ; appareils et instruments pour la communication de données ; appareils électriques de télécommunication ; logiciels pour la communication sur des réseaux sans fil ; émetteurs et récepteurs radio ; émetteurs-récepteurs ; récepteurs audio ; récepteurs satellite ; récepteurs [audio, vidéo] ; appareils à haute fréquence ; antennes ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils électriques de communication ; appareils électroniques de communication ; tous les produits précités en rapport avec la liaison sécurisée de données dans le domaine de la sécurité et de la défense ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de transmission et communication vidéo et audio ; transmission de messages ; transmission par satellite ; transmission de données informatisées ; transmission de fichiers numériques ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; location d'appareils de télécommunication ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; tous les services précités en rapport avec la liaison sécurisée de données dans le domaine de la sécurité et de la défense ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de recherches techniques (travaux d'ingénieurs) ; services de conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de conception et développement de programmes de traitement de données ; services de recherches dans le domaine de la technologie du traitement de données rendus par des ingénieurs ; services de recherches dans le domaine de la communication rendus par des ingénieurs ; développement de logiciels de transmission de données ; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour l'amplification et la transmission de signaux ; tous les services précités en rapport avec la liaison sécurisée de données dans le domaine de la sécurité et de la défense.

Déposant 1 : CASSIDIAN SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 731867
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : Airbus DS Electronics and Border Security SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

19/11/2012 : CINFODIN

N° national/d'enregistrement : 3961966
Date de dépôt : 19/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels [programmes informatiques] ; Matériel informatique à savoir serveurs extranet ; matériel informatique de mise en réseau ; appareils de télécommunication ; matériel informatique pour la communication à savoir serveurs, routeurs et transmetteurs ; matériel informatique et logiciels d'accès à distance sécurisé à des réseaux informatiques et de communication ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation de matériel informatique ; Installation, maintenance et réparation de matériel de télécommunication ; installation, maintenance et réparation de matériel informatique pour des systèmes de télécommunication ; installation, maintenance et réparation de matériel informatique pour des réseaux informatiques et d'accès à Internet ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Services de fourniture d'accès à des réseaux de communication, à Internet et à des réseaux extranet ; services de télécommunications fournis par Internet, intranet ou extranet ; fourniture d'accès à des informations sur des réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des informations par le biais de réseaux de données ; transmission d'informations par réseaux informatiques et Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès utilisateur à des plateformes sur Internet ; services de télécommunication fournis par le biais de portails et plateformes Internet ; fourniture de forums de discussion sur l'internet et extranet ; services de transmission de données, de messages et d'informations ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation ; enseignement à distance ; services d'enseignement à distance fournis en ligne ; mise à disposition d'informations en matière de formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de matériel informatique et logiciels ; location de matériel et logiciels informatiques ; conception et développement d'architecture de matériel informatique ; conception personnalisée de matériel informatique et logiciels ; configuration de matériel informatique par le biais de logiciels ; services de recherche et développement dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; services d'essai de matériel informatique et logiciels ; services de conseillers en matériel informatique et logiciels ; diagnostic de problèmes de matériel informatique ; diagnostic de problèmes de matériel informatique via l'utilisation de logiciels ; prestation de conseils et services d'information en matière de technologie de l'information ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de conception, développement, et maintenance de matériel informatique et logiciels ; mise à disposition d'informations techniques en matière d'ordinateurs ; mise à disposition d'informations techniques en matière d'ordinateurs, de logiciels et de réseaux informatiques ; services d'assistance technique en matière de logiciels ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; administration de droits d'utilisateurs sur des réseaux informatiques ; configuration, installation, diagnostic de défaillances, réparation, mise à niveau et maintenance de logiciels ; gestion de projets dans le domaine des technologies de l'information ; gestion de projets informatiques dans le domaine du traitement électronique de données.

Déposant 1 : CASSIDIAN SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797353
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SLC, Société par actions simplifiée
Adresse :
ZAC de La CLef Saint Pierre 1 Boulevard Jean Moulin
78990 Elancourt
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

19/11/2012 : CINFODIN

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels [programmes informatiques] ; Matériel informatique à savoir serveurs extranet ; matériel informatique de mise en réseau ; appareils de télécommunication ; matériel informatique pour la communication à savoir serveurs, routeurs et transmetteurs ; matériel informatique et logiciels d'accès à distance sécurisé à des réseaux informatiques et de communication ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation de matériel informatique ; Installation, maintenance et réparation de matériel de télécommunication ; installation, maintenance et réparation de matériel informatique pour des systèmes de télécommunication ; installation, maintenance et réparation de matériel informatique pour des réseaux informatiques et d'accès à Internet ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Services de fourniture d'accès à des réseaux de communication, à Internet et à des réseaux extranet ; services de télécommunications fournis par Internet, intranet ou extranet ; fourniture d'accès à des informations sur des réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des informations par le biais de réseaux de données ; transmission d'informations par réseaux informatiques et Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès utilisateur à des plateformes sur Internet ; services de télécommunication fournis par le biais de portails et plateformes Internet ; fourniture de forums de discussion sur l'internet et extranet ; services de transmission de données, de messages et d'informations ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation ; enseignement à distance ; services d'enseignement à distance fournis en ligne ; mise à disposition d'informations en matière de formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de matériel informatique et logiciels ; location de matériel et logiciels informatiques ; conception et développement d'architecture de matériel informatique ; conception personnalisée de matériel informatique et logiciels ; configuration de matériel informatique par le biais de logiciels ; services de recherche et développement dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; services d'essai de matériel informatique et logiciels ; services de conseillers en matériel informatique et logiciels ; diagnostic de problèmes de matériel informatique ; diagnostic de problèmes de matériel informatique via l'utilisation de logiciels ; prestation de conseils et services d'information en matière de technologie de l'information ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de conception, développement, et maintenance de matériel informatique et logiciels ; mise à disposition d'informations techniques en matière d'ordinateurs ; mise à disposition d'informations techniques en matière d'ordinateurs, de logiciels et de réseaux informatiques ; services d'assistance technique en matière de logiciels ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; administration de droits d'utilisateurs sur des réseaux informatiques ; configuration, installation, diagnostic de défaillances, réparation, mise à niveau et maintenance de logiciels ; gestion de projets dans le domaine des technologies de l'information ; gestion de projets informatiques dans le domaine du traitement électronique de données.

Déposant 1 : CASSIDIAN SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

06/07/2012 : NVISAGE

N° national/d'enregistrement : 3932320
Date de dépôt : 06/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; terminaux informatiques fixes ou mobiles ; appareils et instruments électroniques, à savoir commutateurs numériques ; appareils et équipements pour le contrôle des réseaux ; appareils, équipements et instruments pour la communication, l'émission, la transmission et l'exploitation de données ; passerelles inter-réseaux à savoir ordinateurs et logiciels pour réseaux ; appareils et logiciels pour la gestion de réseaux et d'accès à des réseaux ; ordinateurs et logiciels pour l'analyse et le suivi des performances de signaux de navigation et de données cartographiques ; appareils, instruments et logiciels de localisation et repérage par satellite ; appareils, instruments et logiciels de radiocommunication ; appareils, instruments et logiciels pour la simulation, la modélisation, l'expérimentation, et la démonstration d'opérations civiles ou militaires de défense et de sécurité en temps de crise ou de paix.

Déposant 1 : CASSIDIAN SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693955
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

16/12/2011 : TANAN

N° national/d'enregistrement : 3882415
Date de dépôt : 16/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'analyse et de commande à distance mises à disposition sur des stations au sol pour l'exploitation d'aéronefs (véhicules aériens sans pilote) ; capteurs pour aéronefs sans équipage ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules aériens ; aéronefs de tous types, non pilotés, destinés à des applications militaires et civiles de tous ordres ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance et entretien de véhicules aériens et de systèmes d'aéronefs.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de développement de véhicules aériens et de systèmes d'aéronefs.

Déposant 1 : CASSIDIAN SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

16/12/2011 : TANAN

N° national/d'enregistrement : 3882415
Date de dépôt : 16/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'analyse et de commande à distance mises à disposition sur des stations au sol pour l'exploitation d'aéronefs (véhicules aériens sans pilote) ; capteurs pour aéronefs sans équipage ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules aériens ; aéronefs de tous types, non pilotés, destinés à des applications militaires et civiles de tous ordres ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maintenance et entretien de véhicules aériens et de systèmes d'aéronefs.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de développement de véhicules aériens et de systèmes d'aéronefs.

Déposant 1 : CASSIDIAN SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

05/12/2011 : WEBLAB

N° national/d'enregistrement : 3878962
Date de dépôt : 05/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Algorithmes (logiciels) de recherche d'informations sur l'Internet ; plateforme logicielle de collecte et présentation d'informations sous forme graphique et textuelle ; plateforme logicielle de traitement multimédia, d'images, de vidéos et de données, de normalisation, segmentation, transcription, de détection de langues, de traduction, d'extraction et d'indexation de l'information, d'analyse sémantique et statistique, de classification, de filtrage, d'agglomération et de fusion des données ; logiciels, logiciels de récupération, synthèse et distribution de l'information ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche d'informations sur l'Internet, de collecte et présentation d'informations, analyse et traitement informatique de données, images, son et vidéo ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration de logiciels ; services de traduction, transcription, extraction et indexation de l'information ; services de transmission de données, de transfert de données ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise à disposition de données en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et de conception rendus par des ingénieurs dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de données, d'image, de son et de vidéos ; services de recherche et de conception rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapport d'analyse, graphiques, tableaux, cartes.

Déposant 1 : CASSIDIAN SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
ZAC de la Clef Saint Pierre, 1 Boulevard Jean Moulin
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693957
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

05/12/2011 : WEBLAB

N° national/d'enregistrement : 3878962
Date de dépôt : 05/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Algorithmes (logiciels) de recherche d'informations sur l'Internet ; plateforme logicielle de collecte et présentation d'informations sous forme graphique et textuelle ; plateforme logicielle de traitement multimédia, d'images, de vidéos et de données, de normalisation, segmentation, transcription, de détection de langues, de traduction, d'extraction et d'indexation de l'information, d'analyse sémantique et statistique, de classification, de filtrage, d'agglomération et de fusion des données ; logiciels, logiciels de récupération, synthèse et distribution de l'information ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche d'informations sur l'Internet, de collecte et présentation d'informations, analyse et traitement informatique de données, images, son et vidéo ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration de logiciels ; services de traduction, transcription, extraction et indexation de l'information ; services de transmission de données, de transfert de données ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise à disposition de données en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et de conception rendus par des ingénieurs dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de données, d'image, de son et de vidéos ; services de recherche et de conception rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapport d'analyse, graphiques, tableaux, cartes.

Déposant 1 : CASSIDIAN SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
ZAC de la Clef Saint Pierre, 1 Boulevard Jean Moulin
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

15/11/2011 : TACTILON

N° national/d'enregistrement : 3873790
Date de dépôt : 15/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; réseaux numériques de télécommunication ; réseaux numériques de radiocommunication ; autocommutateurs privés numériques, interfaces (informatiques) d'entrée et de sortie et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment pour la téléphonie sur Internet, passerelles inter-réseaux à savoir ordinateurs et logiciels pour réseaux, serveurs de centres d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; logiciels (programmes enregistrés) d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs privés ; terminaux de communication, stations fixes ou mobiles pour ordinateurs et appareils de télécommunication ; appareils de communication, de transmission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux à savoir ordinateurs et logiciels pour réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (protocole Internet) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission de données et de transfert de données ; fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données en ligne ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données et d'informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données, fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des réseaux de communication électronique ; services de radiomessagerie par radio, téléphone ou d'autres systèmes de communication électronique ; transmission de données et d'informations par le biais d'ordinateurs et de moyens de communication électronique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication rendus par des ingénieurs ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (protocole Internet) ; services de maintenance de logiciels d'ordinateurs.

Déposant 1 : CASSIDIAN SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BOULEVARD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 694226
Date de demande : 09/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SLC, Société par actions simplifiée
Adresse :
ZAC de La CLef Saint Pierre 1 Boulevard Jean Moulin
78990 Elancourt
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

15/11/2011 : TACTILON

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; réseaux numériques de télécommunication ; réseaux numériques de radiocommunication ; autocommutateurs privés numériques, interfaces (informatiques) d'entrée et de sortie et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment pour la téléphonie sur Internet, passerelles inter-réseaux à savoir ordinateurs et logiciels pour réseaux, serveurs de centres d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; logiciels (programmes enregistrés) d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs privés ; terminaux de communication, stations fixes ou mobiles pour ordinateurs et appareils de télécommunication ; appareils de communication, de transmission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux à savoir ordinateurs et logiciels pour réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (protocole Internet) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission de données et de transfert de données ; fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données en ligne ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données et d'informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données, fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des réseaux de communication électronique ; services de radiomessagerie par radio, téléphone ou d'autres systèmes de communication électronique ; transmission de données et d'informations par le biais d'ordinateurs et de moyens de communication électronique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication rendus par des ingénieurs ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (protocole Internet) ; services de maintenance de logiciels d'ordinateurs.

Déposant 1 : CASSIDIAN SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BOULEVARD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

29/11/2010 : SPEXER

N° national/d'enregistrement : 3786115
Date de dépôt : 29/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements électroniques pour la simulation et l'analyse d'équipements radars ; dispositifs électroniques pour la simulation de dispositifs à canal unique ou à canaux multiples pour l'amplification et la génération de signal ; dispositifs électroniques pour la simulation de diagrammes de rayonnement d'antenne pour différents types d'antennes particulièrement antennes inclinées électroniques et mécaniques, à ouverture circulaire ou rectangulaire et antennes à commande de phase et commande de fréquence ; équipements électroniques pour la simulation de l'environnement et des influences environnementales sur un système radar, en particulier le bruit, les effets de transition terre-mer et les effets d'amortissement dans l'atmosphère ; dispositifs électroniques pour la simulation de cibles et de sources d'interférences particulièrement pour une définition de cibles et de zones d'interférences, pour une classification et une identification de cibles et de sources d'interférences ; dispositifs électroniques pour la simulation de récepteurs de signaux à canal unique et à canaux multiples ; dispositifs électroniques utilisés pour la simulation de processeurs de signal pour dispositifs à canal unique ou à canaux multiples ; logiciels et matériels d'ordinateur pour les produits précités, à savoir ordinateurs, moniteurs, périphériques d'ordinateur, interfaces, programmes d'ordinateur enregistrés ; parties de tous les produits précités. ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ; appareils, machines et dispositifs aéronautiques ; aéronefs et aéroplanes ; hélicoptères ; véhicules aériens civils et militaires pour le transport de personnes et de charge utile ; véhicules aériens sans pilote ; aéronefs à décollage et atterrissage verticaux ; véhicules aériens téléguidés (autres que les jouets) ; véhicules spatiaux ; parties des produits précités ; appareils et instruments aéronautiques. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; information sur les télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de matériel d'ordinateur et d'ordinateurs notamment des appareils électroniques pour la simulation et l'analyse des radars.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 551528
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693611
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

29/11/2010 : SPEXER

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements électroniques pour la simulation et l'analyse d'équipements radars ; dispositifs électroniques pour la simulation de dispositifs à canal unique ou à canaux multiples pour l'amplification et la génération de signal ; dispositifs électroniques pour la simulation de diagrammes de rayonnement d'antenne pour différents types d'antennes particulièrement antennes inclinées électroniques et mécaniques, à ouverture circulaire ou rectangulaire et antennes à commande de phase et commande de fréquence ; équipements électroniques pour la simulation de l'environnement et des influences environnementales sur un système radar, en particulier le bruit, les effets de transition terre-mer et les effets d'amortissement dans l'atmosphère ; dispositifs électroniques pour la simulation de cibles et de sources d'interférences particulièrement pour une définition de cibles et de zones d'interférences, pour une classification et une identification de cibles et de sources d'interférences ; dispositifs électroniques pour la simulation de récepteurs de signaux à canal unique et à canaux multiples ; dispositifs électroniques utilisés pour la simulation de processeurs de signal pour dispositifs à canal unique ou à canaux multiples ; logiciels et matériels d'ordinateur pour les produits précités, à savoir ordinateurs, moniteurs, périphériques d'ordinateur, interfaces, programmes d'ordinateur enregistrés ; parties de tous les produits précités. ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ; appareils, machines et dispositifs aéronautiques ; aéronefs et aéroplanes ; hélicoptères ; véhicules aériens civils et militaires pour le transport de personnes et de charge utile ; véhicules aériens sans pilote ; aéronefs à décollage et atterrissage verticaux ; véhicules aériens téléguidés (autres que les jouets) ; véhicules spatiaux ; parties des produits précités ; appareils et instruments aéronautiques. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; information sur les télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de matériel d'ordinateur et d'ordinateurs notamment des appareils électroniques pour la simulation et l'analyse des radars.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 739833
Date de demande : 05/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Bénéficiare 1 : Airbus DS Electronics and Border Security GmbH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 745217
Date de demande : 11/01/2019
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

Bénéficiare 1 : HENSOLDT Sensors GmbH

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

29/11/2010 : SPEXER

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements électroniques pour la simulation et l'analyse d'équipements radars ; dispositifs électroniques pour la simulation de dispositifs à canal unique ou à canaux multiples pour l'amplification et la génération de signal ; dispositifs électroniques pour la simulation de diagrammes de rayonnement d'antenne pour différents types d'antennes particulièrement antennes inclinées électroniques et mécaniques, à ouverture circulaire ou rectangulaire et antennes à commande de phase et commande de fréquence ; équipements électroniques pour la simulation de l'environnement et des influences environnementales sur un système radar, en particulier le bruit, les effets de transition terre-mer et les effets d'amortissement dans l'atmosphère ; dispositifs électroniques pour la simulation de cibles et de sources d'interférences particulièrement pour une définition de cibles et de zones d'interférences, pour une classification et une identification de cibles et de sources d'interférences ; dispositifs électroniques pour la simulation de récepteurs de signaux à canal unique et à canaux multiples ; dispositifs électroniques utilisés pour la simulation de processeurs de signal pour dispositifs à canal unique ou à canaux multiples ; logiciels et matériels d'ordinateur pour les produits précités, à savoir ordinateurs, moniteurs, périphériques d'ordinateur, interfaces, programmes d'ordinateur enregistrés ; parties de tous les produits précités. ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ; appareils, machines et dispositifs aéronautiques ; aéronefs et aéroplanes ; hélicoptères ; véhicules aériens civils et militaires pour le transport de personnes et de charge utile ; véhicules aériens sans pilote ; aéronefs à décollage et atterrissage verticaux ; véhicules aériens téléguidés (autres que les jouets) ; véhicules spatiaux ; parties des produits précités ; appareils et instruments aéronautiques. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; information sur les télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de matériel d'ordinateur et d'ordinateurs notamment des appareils électroniques pour la simulation et l'analyse des radars.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Bénéficiare 1 : Airbus DS Electronics and Border Security GmbH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

16/11/2010 : INDUNOSE

N° national/d'enregistrement : 3782419
Date de dépôt : 16/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques, optiques, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour l'analyse, la mesure, la détection, l'évaluation et le contrôle de substances, en particulier substances chimiques (à l'exception des appareils et instruments médicaux) ; appareils et instruments pour l'analyse, la mesure, la détection, l'évaluation et le contrôle d'explosifs ; détecteurs, capteurs et senseurs de substances, en particulier substances chimiques (à l'exception des appareils et instrumens médicaux) ; détecteurs, capteurs et senseurs d'explosifs ; logiciels. ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine de la détection de substances, en particulier substances chimiques ; services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine de la détection d'explosifs ; services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine des logiciels.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 695240
Date de demande : 21/02/2017
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

16/11/2010 : INDUNOSE

N° national/d'enregistrement : 3782419
Date de dépôt : 16/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques, optiques, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour l'analyse, la mesure, la détection, l'évaluation et le contrôle de substances, en particulier substances chimiques (à l'exception des appareils et instruments médicaux) ; appareils et instruments pour l'analyse, la mesure, la détection, l'évaluation et le contrôle d'explosifs ; détecteurs, capteurs et senseurs de substances, en particulier substances chimiques (à l'exception des appareils et instrumens médicaux) ; détecteurs, capteurs et senseurs d'explosifs ; logiciels. ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine de la détection de substances, en particulier substances chimiques ; services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine de la détection d'explosifs ; services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine des logiciels.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

04/11/2010 : MOSEO

N° national/d'enregistrement : 3779452
Date de dépôt : 04/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel informatique, à savoir interfaces, logiciels, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; serveurs informatiques ; ordinateurs, appareils, logiciels et équipements pour le traitement de l'information et le traitement des données ; matériel informatique, à savoir interfaces, logiciels, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et systèmes (appareils, logiciels) informatiques de sécurité informatique, Internet et de réseau ; système (appareils, logiciels) de communication et télécommunication sécurisées ; système (appareils, logiciels) d'échange d'informations sécurisé ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour l'isolation des réseaux ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le chiffrement des réseaux locaux ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le chiffrement des communications ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le chiffrement et l'authentification des communications clients serveurs ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour la protection des accès Internet (antivirus / filtrage d'url / antispam) ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour l'authentification des utilisateurs ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour l'authentification de clients WIFI par portail captif ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour la localisation de données sur serveur ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour l'accès aux données liées au profil utilisateur ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le chiffrement des données partagées ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le stockage et le partage de fichiers ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour la virtualisation d'applications et de systèmes d'exploitation ; tous les produits précités étant en relation avec des systèmes de sécurité et de défense.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'échanges d'informations sécurisés ; services de communication et télécommunication sécurisées ; service de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne ; services de fourniture d'accès à des réseaux et systèmes (appareils, logiciels) informatiques comprenant des données et des informations disponibles ; conversion de données et de programmes informatiques ; fourniture d'accès sécurisé à des données et des informations en ligne sur Internet ; services de sécurité de l'Internet, de l'Intranet et de réseaux privés virtuels ; fourniture d'accès sécurisé à Internet ; tous les services précités étant en relation avec des systèmes de sécurité et de défense.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie dans les domaines des communications et télécommunications sécurisées, de l'échange d'informations sécurisé, du traitement informatique de signaux, du traitement de données, de l'analyse de données et de la conversion de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la sécurité informatique ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création, mise à jour et maintenance de logiciels dans les domaines des communications et télécommunications sécurisées, de l'échange d'informations sécurisé, du traitement informatique de signaux, du traitement de données, de l'analyse de données, du stockage de données et de la conversion de données ; services d'informations dans le domaine de la sécurité informatique et de la sécurité des communications et télécommunications ; services de recherche et développement de matériel informatique et logiciels ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs dans les domaines des communications, télécommunications, échanges d'informations et traitement de données sécurisés ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; services d'ingénierie dans les domaines de l'isolation des réseaux, du chiffrement des réseaux locaux, du chiffrement des communications, du chiffrement et l'authentification des communications clients serveurs, de la protection des accès Internet (antivirus / filtrage d'url / antispam), de l'authentification des utilisateurs, de l'authentification de clients WIFI par portail captif, de la localisation de données sur serveur, de l'accès aux données liées à un profil utilisateur, du chiffrement des données partagées, du stockage et du partage de fichiers ; tous les services précités étant en relation avec des systèmes de sécurité et de défense.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1, Boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 544142
Date de demande : 01/03/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Matériel informatique, à savoir interfaces, logiciels, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; serveurs informatiques ; ordinateurs, appareils, logiciels et équipements pour le traitement de l'information et le traitement des données ; matériel informatique, à savoir interfaces, logiciels, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et systèmes (appareils, logiciels) informatiques de sécurité informatique, Internet et de réseau ; système (appareils, logiciels) de communication et télécommunication sécurisées ; système (appareils, logiciels) d'échange d'informations sécurisé ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour l'isolation des réseaux ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le chiffrement des réseaux locaux ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le chiffrement des communications ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le chiffrement et l'authentification des communications clients serveurs ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour la protection des accès Internet (antivirus / filtrage d'url / antispam) ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour l'authentification des utilisateurs ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour l'authentification de clients Wifi par portail captif ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour la localisation de données sur serveur ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour l'accès aux données liées au profil utilisateur ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le chiffrement des données partagées ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le stockage et le partage de fichiers ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour la virtualisation d'applications et de systèmes d'exploitation ; tous les produits précités étant en relation avec des systèmes de sécurité et de défense.Classe 38 : Télécommunications ; services d'échanges d'informations sécurisés ; services de communication et télécommunication sécurisées ; service de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne ; services de fourniture d'accès à des réseaux et systèmes (appareils, logiciels) informatiques comprenant des données et des informations disponibles ; conversion de données et de programmes informatiques ; fourniture d'accès sécurisé à des données et des informations en ligne sur Internet ; services de sécurité de l'Internet, de l'Intranet et de réseaux privés virtuels ; fourniture d'accès sécurisé à Internet ; tous les services précités étant en relation avec des systèmes de sécurité et de défense.Classe 42 : Services d'ingénierie dans les domaines des communications et télécommunications sécurisées, de l'échange d'informations sécurisé, du traitement informatique de signaux, du traitement de données, de l'analyse de données et de la conversion de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la sécurité informatique ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création, mise à jour et maintenance de logiciels dans les domaines des communications et télécommunications sécurisées, de l'échange d'informations sécurisé, du traitement informatique de signaux, du traitement de données, de l'analyse de données, du stockage de données et de la conversion de données ; services d'informations dans le domaine de la sécurité informatique et de la sécurité des communications et télécommunications ; services de recherche et développement de matériel informatique et logiciels ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs dans les domaines des communications, télécommunications, échanges d'informations et traitement de données sécurisés ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; services d'ingénierie dans les domaines de l'isolation des réseaux, du chiffrement des réseaux locaux, du chiffrement des communications, du chiffrement et l'authentification des communications clients serveurs, de la protection des accès Internet (antivirus / filtrage d'url / antispam), de l'authentification des utilisateurs, de l'authentification de clients Wifi par portail captif, de la localisation de données sur serveur, de l'accès aux données liées à un profil utilisateur, du chiffrement des données partagées, du stockage et du partage de fichiers ; tous les services précités étant en relation avec des systèmes de sécurité et de défense.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 551528
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 695240
Date de demande : 21/02/2017
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

04/11/2010 : MOSEO

N° national/d'enregistrement : 3779452
Date de dépôt : 04/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel informatique, à savoir interfaces, logiciels, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; serveurs informatiques ; ordinateurs, appareils, logiciels et équipements pour le traitement de l'information et le traitement des données ; matériel informatique, à savoir interfaces, logiciels, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et systèmes (appareils, logiciels) informatiques de sécurité informatique, Internet et de réseau ; système (appareils, logiciels) de communication et télécommunication sécurisées ; système (appareils, logiciels) d'échange d'informations sécurisé ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour l'isolation des réseaux ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le chiffrement des réseaux locaux ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le chiffrement des communications ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le chiffrement et l'authentification des communications clients serveurs ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour la protection des accès Internet (antivirus / filtrage d'url / antispam) ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour l'authentification des utilisateurs ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour l'authentification de clients WIFI par portail captif ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour la localisation de données sur serveur ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour l'accès aux données liées au profil utilisateur ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le chiffrement des données partagées ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le stockage et le partage de fichiers ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour la virtualisation d'applications et de systèmes d'exploitation ; tous les produits précités étant en relation avec des systèmes de sécurité et de défense.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'échanges d'informations sécurisés ; services de communication et télécommunication sécurisées ; service de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne ; services de fourniture d'accès à des réseaux et systèmes (appareils, logiciels) informatiques comprenant des données et des informations disponibles ; conversion de données et de programmes informatiques ; fourniture d'accès sécurisé à des données et des informations en ligne sur Internet ; services de sécurité de l'Internet, de l'Intranet et de réseaux privés virtuels ; fourniture d'accès sécurisé à Internet ; tous les services précités étant en relation avec des systèmes de sécurité et de défense.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie dans les domaines des communications et télécommunications sécurisées, de l'échange d'informations sécurisé, du traitement informatique de signaux, du traitement de données, de l'analyse de données et de la conversion de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la sécurité informatique ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création, mise à jour et maintenance de logiciels dans les domaines des communications et télécommunications sécurisées, de l'échange d'informations sécurisé, du traitement informatique de signaux, du traitement de données, de l'analyse de données, du stockage de données et de la conversion de données ; services d'informations dans le domaine de la sécurité informatique et de la sécurité des communications et télécommunications ; services de recherche et développement de matériel informatique et logiciels ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs dans les domaines des communications, télécommunications, échanges d'informations et traitement de données sécurisés ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; services d'ingénierie dans les domaines de l'isolation des réseaux, du chiffrement des réseaux locaux, du chiffrement des communications, du chiffrement et l'authentification des communications clients serveurs, de la protection des accès Internet (antivirus / filtrage d'url / antispam), de l'authentification des utilisateurs, de l'authentification de clients WIFI par portail captif, de la localisation de données sur serveur, de l'accès aux données liées à un profil utilisateur, du chiffrement des données partagées, du stockage et du partage de fichiers ; tous les services précités étant en relation avec des systèmes de sécurité et de défense.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1, Boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 rue Taitbout
75009 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Matériel informatique, à savoir interfaces, logiciels, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; serveurs informatiques ; ordinateurs, appareils, logiciels et équipements pour le traitement de l'information et le traitement des données ; matériel informatique, à savoir interfaces, logiciels, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et systèmes (appareils, logiciels) informatiques de sécurité informatique, Internet et de réseau ; système (appareils, logiciels) de communication et télécommunication sécurisées ; système (appareils, logiciels) d'échange d'informations sécurisé ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour l'isolation des réseaux ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le chiffrement des réseaux locaux ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le chiffrement des communications ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le chiffrement et l'authentification des communications clients serveurs ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour la protection des accès Internet (antivirus / filtrage d'url / antispam) ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour l'authentification des utilisateurs ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour l'authentification de clients Wifi par portail captif ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour la localisation de données sur serveur ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour l'accès aux données liées au profil utilisateur ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le chiffrement des données partagées ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour le stockage et le partage de fichiers ; logiciels, appareils et équipements (interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques) pour la virtualisation d'applications et de systèmes d'exploitation ; tous les produits précités étant en relation avec des systèmes de sécurité et de défense.Classe 38 : Télécommunications ; services d'échanges d'informations sécurisés ; services de communication et télécommunication sécurisées ; service de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne ; services de fourniture d'accès à des réseaux et systèmes (appareils, logiciels) informatiques comprenant des données et des informations disponibles ; conversion de données et de programmes informatiques ; fourniture d'accès sécurisé à des données et des informations en ligne sur Internet ; services de sécurité de l'Internet, de l'Intranet et de réseaux privés virtuels ; fourniture d'accès sécurisé à Internet ; tous les services précités étant en relation avec des systèmes de sécurité et de défense.Classe 42 : Services d'ingénierie dans les domaines des communications et télécommunications sécurisées, de l'échange d'informations sécurisé, du traitement informatique de signaux, du traitement de données, de l'analyse de données et de la conversion de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la sécurité informatique ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création, mise à jour et maintenance de logiciels dans les domaines des communications et télécommunications sécurisées, de l'échange d'informations sécurisé, du traitement informatique de signaux, du traitement de données, de l'analyse de données, du stockage de données et de la conversion de données ; services d'informations dans le domaine de la sécurité informatique et de la sécurité des communications et télécommunications ; services de recherche et développement de matériel informatique et logiciels ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs dans les domaines des communications, télécommunications, échanges d'informations et traitement de données sécurisés ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; services d'ingénierie dans les domaines de l'isolation des réseaux, du chiffrement des réseaux locaux, du chiffrement des communications, du chiffrement et l'authentification des communications clients serveurs, de la protection des accès Internet (antivirus / filtrage d'url / antispam), de l'authentification des utilisateurs, de l'authentification de clients Wifi par portail captif, de la localisation de données sur serveur, de l'accès aux données liées à un profil utilisateur, du chiffrement des données partagées, du stockage et du partage de fichiers ; tous les services précités étant en relation avec des systèmes de sécurité et de défense.

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

10/09/2010 : CYMERIUS

N° national/d'enregistrement : 3765501
Date de dépôt : 10/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réseaux numériques commutés ; autocommutateurs numériques ; interfaces d'entrées, de sorties et périphériques pour de tels autocommutateurs, à savoir appareils de téléphonie, passerelles inter-réseaux, multiplexeurs, démultiplexeurs, contrôleurs et administrateurs de réseaux ; appareils et équipements pour assurer la connexion en réseau et l'accès à un réseau, à savoir interfaces, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, appareils et transmetteurs téléphoniques, commutateurs, routeurs, serveurs, câbles et logiciels ; logiciels (programmes enregistrés), tous les produits précités pour des réseaux de radiocommunications numériques. Terminaux et logiciels de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle. Logiciels de simulation, de modélisation, d'essai et d'expérimentation ; serveurs de simulations de modélisation, d'essai et d'expérimentation d'opérations civiles ou militaires. Ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés), supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs, tous les produits précités pour le traitement, la surveillance et l'analyse de données relatives à la détection d'intrusion informatique et/ou de messages rapportant une intrusion informatique, l'aide à la décision en cas de détection d'intrusion informatique, la réaction automatique en cas de détection d'intrusion informatique. Ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs, tous les produits précités pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes. Processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la génération de données relevant de la détection, du traitement, de la surveillance, de l'analyse d'intrusion informatique. Appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure, en particulier sous forme de messages, graphiques, tableaux et cartes, résultant de l'analyse de performance et de la surveillance de performance de données relevant de la détection, du traitement, de la surveillance, de l'analyse d'intrusion informatique. Matériel informatique, à savoir interfaces (informatique), logiciels (programmes enregistrés), moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateur, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels et systèmes (appareils, logiciels) informatiques de détection et de prévention d'intrusion. Matériel informatique, à savoir interfaces (informatique), logiciels (programmes enregistrés), moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateur, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels et systèmes (appareils, logiciels) informatiques de sécurité informatique, Internet et de réseau. Matériel informatique, à savoir interfaces (informatique), logiciels (programmes enregistrés), moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateur, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels et systèmes (appareils, logiciels) informatiques de détection, de blocage, d'interception, de mise sous surveillance et d'élimination de logiciels malveillants et autres menaces vis-à-vis de logiciels et matériel informatique, à savoir interfaces (informatique), logiciels (programmes enregistrés), moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateur, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés. Matériel informatique, à savoir interfaces (informatique), logiciels (programmes enregistrés), moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateur, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels et systèmes (appareils, logiciels) informatiques de protection et de sécurisation de l'intégrité de données et de prévention de la perte de données.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne, en particulier dans le domaine de la détection, du traitement, de la surveillance, de l'analyse d'intrusion informatique en relation avec des données de disponibilité, d'intrusion, de vulnérabilité, d'assurance, d'assurance de conformité, de topologie réseau. Préparation et modification de l'accès aux données et informations disponibles. Traitement informatique de données relevant de la détection, du traitement, de la surveillance, de l'analyse d'intrusion informatique pour simulation et expérimentation. Préparation, mise à disposition de données et d'informations sur Internet. Fourniture d'accès à des données et des informations en ligne sur Internet. Services de sécurité de l'Internet, de l'Intranet et de réseaux privés virtuels.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux. Développement, optimisation, contrôle et tests de performance, de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux. Contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données relevant de la détection, traitement, surveillance, analyse d'intrusion informatique. Développement, optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de données relevant de la détection, du traitement, de la surveillance, de l'analyse d'intrusion informatique. Services dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance. Services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux. Services dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux. Services pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, messages, graphiques, tableaux, cartes. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; mesures et analyses industrielles. Services scientifiques et technologiques et services de recherche et de conception s'y rapportant, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données. Fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données. Création et mise à jour de programmes de logiciels et bases de données. Conception, développement, installation, mise à jour (pour des tiers) d'ordinateurs dans le domaine de la sécurité informatique ; conception, développement, installation, mise à jour (pour des tiers) et maintenance de logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la sécurité informatique ; services de protection contre les intrusions informatiques. Services d'installation de logiciels. Service d'informations dans le domaine de la sécurité informatique. Services de recherche et prestation de conseils dans le domaine de l'analyse de la vulnérabilité, du risque et de la sécurité en matière d'ordinateurs, de systèmes informatiques et de réseaux informatiques. Services de recherche et développement de logiciels et de matériel informatique, à savoir interfaces (informatique), logiciels (programmes enregistrés), moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateur, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés. Mise à jour automatique de logiciels. Recueil, compilation et analyse de données afin d'élaborer et de transmettre des rapports et des évaluations concernant le niveau de sécurité de logiciels de tiers pour des ordinateurs de tiers. Consultations et services d'informations en ligne en matière de matériel informatique dans le domaine de la sécurité informatique, à savoir interfaces (informatique), logiciels (programmes enregistrés), moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés. Services de programmation informatique pour des tiers dans le domaine de la sécurité informatique.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin Zac de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

05/07/2010 : LIMSENSORS

N° national/d'enregistrement : 3751231
Date de dépôt : 05/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques, optiques, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour l'analyse, la mesure, la détection, l'évaluation et le contrôle de substances, en particulier substances chimiques ; appareils et instruments pour l'analyse, la mesure, la détection, l'évaluation et le contrôle d'explosifs ; détecteurs, capteurs et senseurs de substances, en particulier substances chimiques ; détecteurs, capteurs et senseurs d'explosifs ; logiciels. ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine de la détection de substances, en particulier substances chimiques ; Services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine de la détection d'explosifs ; Services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine des logiciels.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693385
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

05/07/2010 : FINENOSE

N° national/d'enregistrement : 3751251
Date de dépôt : 05/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques, optiques, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour l'analyse, la mesure, la détection, l'évaluation et le contrôle de substances, en particulier substances chimiques ; appareils et instruments pour l'analyse, la mesure, la détection, l'évaluation et le contrôle d'explosifs ; détecteurs, capteurs et senseurs de substances, en particulier substances chimiques ; détecteurs, capteurs et senseurs d'explosifs ; logiciels. ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine de la détection de substances, en particulier substances chimiques ; Services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine de la détection d'explosifs ; Services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine des logiciels.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 Rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

05/07/2010 : AERONOSE

N° national/d'enregistrement : 3751220
Date de dépôt : 05/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques, optiques, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour l'analyse, la mesure, la détection, l'évaluation et le contrôle de substances, en particulier substances chimiques ; appareils et instruments pour l'analyse, la mesure, la détection, l'évaluation et le contrôle d'explosifs ; détecteurs, capteurs et senseurs de substances, en particulier substances chimiques ; détecteurs, capteurs et senseurs d'explosifs ; logiciels. ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine de la détection de substances, en particulier substances chimiques ; Services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine de la détection d'explosifs ; Services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine des logiciels.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87 rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

21/05/2010 : CASSIDIAN

N° national/d'enregistrement : 3740146
Date de dépôt : 21/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de données ; émetteurs, câbles électriques, câbles à fibres optiques, appareils et instruments électroniques, supports électroniques ; support pour le stockage de données contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge ; imageurs thermiques ; systèmes d'observation ; systèmes de veille et de poursuite infrarouge ; systèmes d'observation et de reconnaissance sécurisées ; systèmes héliporté de surveillance ; systèmes de surveillance aéroporté, systèmes de surveillance jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; codeurs ou décodeurs, transmetteurs de données numériques de sons et d'images ; Appareils et instruments de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie, appareils et instruments de détection, radars, antennes, capteurs, systèmes de sécurité informatique ; radars, antennes, satellites, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; équipements électroniques pour usage civil et militaire ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation ; système aéroporté de reconnaissance et de surveillance du sol à base d'imagerie radar ; capteurs pour aéronefs sans équipage. Instruments pour la navigation maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; systèmes de guidage et de navigation ; appareils et équipements informatiques, électroniques et de télécommunication, fixes ou déplaçables, serveurs informatiques, serveurs et périphériques de stockage de données, stations informatiques, modems ; calculateurs ; mémoires ; écrans de visualisation ; réseaux de données embarqués sans fil et par satellite ; interfaces multiplateformes ; supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, l'information cartographique, le guidage de cheminement de véhicules terrestres, aériens, marins ou sous-marins ; équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure, en particulier sous forme de graphiques, tableaux et cartes résultants de l'analyse de performance et de la surveillance de performance de signaux et/ou de données de navigation ou de données cartographiques, appareils électriques ou électroniques de localisation par satellite, instruments électriques ou électroniques de localisation par satellite et équipements de localisation par satellite, équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions, équipements et appareils de localisation radioélectrique et par satellites ; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS ; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes ; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique ; composants optiques ; appareils et instruments d'optique spatiale ; appareils et instruments d'optique de reconnaissance aérienne, appareils pour les transmissions de données ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones géographiques spécifiques, ordinateurs d'aide à la formation concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation des systèmes d'information et de géolocalisation. Supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, la navigation, les bases de données de navigation, la navigation par radar ou par satellite, la radionavigation ainsi que pour les applications suivantes : l'information cartographique, les appareils, instruments et équipements de sécurité et d'urgence, les appareils, instruments et équipements de recherche (non à usage médical) et de secours (sauvetage). Supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, l'information cartographique, le guidage de cheminement de véhicules terrestres ou aériens, appareils et instruments électriques ou électroniques pour la réception, le traitement et/ou l'envoi de signaux de navigation ainsi que leurs pièces et parties constitutives ; appareils et instruments électriques et électroniques pour l'examen, l'analyse et la surveillance de performance de données de navigation et de signaux de navigation ainsi que leurs pièces et parties constitutives ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et de données de navigation s'y rapportant ; logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour la mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et de données de navigation s'y rapportant ; équipements de localisation par satellite et de navigation par satellite ; appareils de télécommunication et de radiocommunication, réseaux de télécommunication et de radiocommunication, réseaux numériques de télécommunication ; réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; serveurs de centres d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; récepteurs, appareils de transmission de signaux électroniques et radioélectriques ; satellites à usage scientifique et satellites destinés à la réception et à la transmission de signaux radioélectriques ; terminaux, terminaux de communication, stations fixes ou mobiles ; appareils de communication, de transmission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de télécommunication, par réseaux informatiques ; terminaux de télécommunications et de bureautique pour applications militaires. Appareils de téléphonie, téléphones mobiles, téléphones sans fil, appareils de radiomessagerie, télécopieurs, assistants numériques personnels, dispositifs d'accès à l'Internet mobile, pièces de rechange des produits précités pour permettre des communications, réaliser des affaires et transactions sécurisées et gérées en ligne ; programmes logiciels dans un format exploitable par machine fournis sur supports magnétiques ou optiques ou encore dans un format téléchargeable à utiliser avec les produits précités, programmes logiciels pour communications sécurisées et permettant d'authentifier, de pointer, d'enregistrer et d'analyser les affaires et les transactions par le biais d'un système de droits d'accès contrôlés et de notifications, stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; logiciels, logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image et de données ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet), logiciels de simulation, de modélisation, d'essai et d'expérimentation, serveurs de simulation de modélisation, d'essai et d'expérimentation d'opérations civiles ou militaires, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la génération de signaux de navigation et/ou de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; logiciels permettant d'assurer les fonctions de planification, d'acquisition, de traitement et de dissémination de l'information de renseignement exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité, logiciels pour des réseaux de radiocommunications numériques donnant à l'utilisateur l'accès à des services de voix et de données tels que communications de groupe en mode relayé, appels individuels, messages courts, localisation et transmission de données, tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques ; logiciels (programmes enregistrés) pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; logiciels de sécurisation des transactions sur Intranet et Internet. Terminaux de saisie, serveurs de simulation de modélisation, d'essai et d'expérimentation d'opérations civiles ou militaires, stations d'exploitation et terminaux de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle ; équipement pour le traitement de l'information sécurisée ; logiciels informatiques ; équipement de télécommunications sécurisés ; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données sécurisées, en particulier de messages, et dispositifs permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; logiciels de réorientation de messages sécurisés, courriers électroniques Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs portables à partir d'une base de données stockée ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation de données sécurisées entre un poste ou dispositif à distance et un poste ou dispositif à distance fixe ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la génération de signaux de navigation et/ou de données relevant de la navigation ; appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure, en particulier sous forme de graphiques, tableaux et cartes résultants de l'analyse de performance et de la surveillance de performance de signaux et/ou de données de navigation ; appareils et instruments électriques ou électroniques utilisés pour l'examen et la caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions ; logiciels (programmes enregistrés) informatiques utilisés pour l'examen et la caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions. Appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères, de giravions et de drones, antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique ; Dispositifs de test (systèmes en temps réel) pour la réalisation de tests sur des échantillons électroniques ainsi que pièces de tels appareils et en particulier appareils d'entrée, d'enregistrement, d'exploitation et d'affichage de données, bus de données et systèmes de bus de données, convertisseurs analogiques-numériques et numériques-analogiques, échantillonneurs de programmes, simulateurs pour la simulation de processus fonctionnels mécaniques, électriques et électroniques, modules d'enchaînement, générateurs de données, analyseurs de données et commutateurs sélectifs et coordinateurs, interfaces telles qu'interfaces de bus de données, analogiques, numériques et discrètes ; équipements de commande pour équipements de test ainsi que programmes explorables par balayage enregistrés sur supports de données destinés à de tels équipements de commande ; programmes de test explorables par balayage enregistrés sur supports de données ; instruments ainsi que matériel informatique et logiciels pour la simulation d'échantillons électroniques ainsi que de processus fonctionnels mécaniques, électriques et électroniques ainsi qu'instruments et matériel informatique et logiciels pour la simulation de processus fonctionnels électriques et mécaniques ; équipements d'affichage pour la préparation et l'exécution de tests sur des échantillons électroniques ainsi que pour l'exploitation des résultats des tests ; logiciels, à savoir banques de données pour la gestion de tests sur des échantillons électroniques pour le contrôle de la configuration du système de test et la définition du système de test ; matériel informatique et logiciels pour l'établissement de documents de test ; matériel informatique et logiciels pour le raccordement d'installations de test via des supports de télécommunication et/ou via l'Internet et/ou des réseaux locaux ; instruments et installations pour le test de véhicules et appareils de locomotion par terre, air et mer.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestre, aérienne, aquatique et ferroviaire. Aéronefs de tous types ; véhicules aériens sans équipage ; hélicoptères ; giravions et drones ; véhicules spatiaux ; y compris capteurs et appareils de communication, pièces de tous les produits susmentionnés. :
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; opérations financières, affaires financières,, affaires monétaires ; investissement de capitaux ; placements de fonds ; gérance d'immeubles ; services financiers, à savoir acquisition par voie d'apport, de souscription, de tous titres ; service de gestion financière et boursière de tous titres, parts sociales, obligations et autres valeurs boursières ; services d'administration, de gestion pour le compte de tiers d'un portefeuille de valeurs boursières.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau y compris les véhicules aériens sans équipage, aéronefs, drones ainsi que les moteurs d'entraînement. Installation, réparation, entretien, maintenance d'appareils et d'équipements électriques et électroniques, d'équipements aéronautiques, de dispositifs, d'appareils, d'instruments, et d'équipements cryptographiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, transmission électronique de données, transmissions d'informations par serveur informatique, ; communications radiophoniques, services de transmission de messages ou d'images assistés par ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux et d'informations par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; services sécurisés de courrier électronique et de messagerie de données sans fil ; services de messagerie électronique ; surveillance, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations, transmissions de messages et d'images cryptées, ; services de télécommunication par satellite ; services de communications téléphoniques ; communication par terminaux informatiques, services sécurisés de téléphonie mobile ; services de transmission par satellite. Services de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne, en particulier dans les domaines de la localisation et de la navigation par satellite, supports de données de position et de navigation ; traitement informatique de signaux et de données de localisation et de navigation pour simulation et expérimentation.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement. Formation pratique, instruction et démonstration (formation) dans les domaines de la défense, de la surveillance, de la communication et de la sécurité, du renseignement et de la géographie, éducation, organisation et conduite de formations, d'ateliers d'entraînement, de séminaires, de stages, édition et publication de livres, imprimés, Cédérom, production de film, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; publication de livres et de périodiques en ligne ; édition.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia, tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; développement, optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'ingénierie pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; mesures et analyses industrielles ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture de programmes dans des réseaux de données ; création et mise à jour de programmes de bases de données. Services d'ingénierie pour l'étude des besoins utilisateurs et l'évaluation des architectures des systèmes de renseignement, études relatives à l'adaptation, l'intégration, la qualification et le support logistique intégré aux opérations, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs dans les domaines du renseignement et de la géographie pour la défense et la sécurité ; services de traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité. Services d'ingénierie appliqués à la conception et au dépannage de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité. Conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Services d'évaluations et estimations scientifiques rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes. Services de traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité. Services d'évaluations et estimations scientifiques rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes. Programmation de logiciels,, communication sécurisée de données et de données vocales pour le compte de tiers,, fourniture de plates-formes de logiciels garantissant aux usagers l'authentification, l'intégrité des données, la confidentialité des données et l'acceptation de fichiers, documents ou données électroniques via des réseaux électroniques, y compris l'Internet ; fourniture de plates-formes de logiciels pour des services liés au cryptage et à la signature de fichiers, documents ou données électroniques pour le compte de tiers, fourniture de plates-formes de logiciels pour des services liés au transfert sécurisé de fichiers, documents, données ou paiements électroniques via des réseaux électroniques, y compris des réseaux téléphoniques et l'Internet ; programmation et entretien de logiciels, y compris plates-formes de logiciels pour des transactions sécurisées de bout en bout, la gestion des relations avec les clients et le traitement d'affaires et de transactions ; fourniture de services de sécurisation de communication via des réseaux électroniques, pour les entreprises ; conception, élaboration et mis à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet), services de conseils techniques dans tous les domaines précités. Tests, contrôle, analyses et/ou surveillance de signaux de navigation ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux de navigation ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données relevant de la navigation ; développement, optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de données relevant de la navigation ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux de navigation ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux de navigation ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour la génération de données relevant de la navigation ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération de données extrapolées pour la navigation ; services d'évaluations et estimations scientifiques rendues par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, calibrage, alignement, test, amélioration, afférents aux antennes, paraboles, objets réfléchissants et rayonnants, examen et caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions ; mesure, caractérisation, vérification, examen, numérisation par balayage et échantillonnage de champs électromagnétiques (travaux d'ingénieur) ; analyses industrielles ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines technologiques du traitement de données, de l'analyse de données et de la conversion de données rendues par des ingénieurs ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) de programmes de bases de données. Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance relative aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet), programmation et maintenance de logiciels d'ordinateurs pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ; installation de logiciels pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ; recherche et développement de nouveaux produits pour les applications des domaines militaire ou aéronautique.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BOULEVARD JEAN MOULIN ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87, rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

21/05/2010 : CASSIDIAN

N° national/d'enregistrement : 3740146
Date de dépôt : 21/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de données ; émetteurs, câbles électriques, câbles à fibres optiques, appareils et instruments électroniques, supports électroniques ; support pour le stockage de données contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge ; imageurs thermiques ; systèmes d'observation ; systèmes de veille et de poursuite infrarouge ; systèmes d'observation et de reconnaissance sécurisées ; systèmes héliporté de surveillance ; systèmes de surveillance aéroporté, systèmes de surveillance jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; codeurs ou décodeurs, transmetteurs de données numériques de sons et d'images ; Appareils et instruments de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie, appareils et instruments de détection, radars, antennes, capteurs, systèmes de sécurité informatique ; radars, antennes, satellites, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; équipements électroniques pour usage civil et militaire ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation ; système aéroporté de reconnaissance et de surveillance du sol à base d'imagerie radar ; capteurs pour aéronefs sans équipage. Instruments pour la navigation maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; systèmes de guidage et de navigation ; appareils et équipements informatiques, électroniques et de télécommunication, fixes ou déplaçables, serveurs informatiques, serveurs et périphériques de stockage de données, stations informatiques, modems ; calculateurs ; mémoires ; écrans de visualisation ; réseaux de données embarqués sans fil et par satellite ; interfaces multiplateformes ; supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, l'information cartographique, le guidage de cheminement de véhicules terrestres, aériens, marins ou sous-marins ; équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure, en particulier sous forme de graphiques, tableaux et cartes résultants de l'analyse de performance et de la surveillance de performance de signaux et/ou de données de navigation ou de données cartographiques, appareils électriques ou électroniques de localisation par satellite, instruments électriques ou électroniques de localisation par satellite et équipements de localisation par satellite, équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions, équipements et appareils de localisation radioélectrique et par satellites ; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS ; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes ; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique ; composants optiques ; appareils et instruments d'optique spatiale ; appareils et instruments d'optique de reconnaissance aérienne, appareils pour les transmissions de données ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones géographiques spécifiques, ordinateurs d'aide à la formation concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation des systèmes d'information et de géolocalisation. Supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, la navigation, les bases de données de navigation, la navigation par radar ou par satellite, la radionavigation ainsi que pour les applications suivantes : l'information cartographique, les appareils, instruments et équipements de sécurité et d'urgence, les appareils, instruments et équipements de recherche (non à usage médical) et de secours (sauvetage). Supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, l'information cartographique, le guidage de cheminement de véhicules terrestres ou aériens, appareils et instruments électriques ou électroniques pour la réception, le traitement et/ou l'envoi de signaux de navigation ainsi que leurs pièces et parties constitutives ; appareils et instruments électriques et électroniques pour l'examen, l'analyse et la surveillance de performance de données de navigation et de signaux de navigation ainsi que leurs pièces et parties constitutives ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et de données de navigation s'y rapportant ; logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour la mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et de données de navigation s'y rapportant ; équipements de localisation par satellite et de navigation par satellite ; appareils de télécommunication et de radiocommunication, réseaux de télécommunication et de radiocommunication, réseaux numériques de télécommunication ; réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; serveurs de centres d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; récepteurs, appareils de transmission de signaux électroniques et radioélectriques ; satellites à usage scientifique et satellites destinés à la réception et à la transmission de signaux radioélectriques ; terminaux, terminaux de communication, stations fixes ou mobiles ; appareils de communication, de transmission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de télécommunication, par réseaux informatiques ; terminaux de télécommunications et de bureautique pour applications militaires. Appareils de téléphonie, téléphones mobiles, téléphones sans fil, appareils de radiomessagerie, télécopieurs, assistants numériques personnels, dispositifs d'accès à l'Internet mobile, pièces de rechange des produits précités pour permettre des communications, réaliser des affaires et transactions sécurisées et gérées en ligne ; programmes logiciels dans un format exploitable par machine fournis sur supports magnétiques ou optiques ou encore dans un format téléchargeable à utiliser avec les produits précités, programmes logiciels pour communications sécurisées et permettant d'authentifier, de pointer, d'enregistrer et d'analyser les affaires et les transactions par le biais d'un système de droits d'accès contrôlés et de notifications, stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; logiciels, logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image et de données ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet), logiciels de simulation, de modélisation, d'essai et d'expérimentation, serveurs de simulation de modélisation, d'essai et d'expérimentation d'opérations civiles ou militaires, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la génération de signaux de navigation et/ou de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; logiciels permettant d'assurer les fonctions de planification, d'acquisition, de traitement et de dissémination de l'information de renseignement exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité, logiciels pour des réseaux de radiocommunications numériques donnant à l'utilisateur l'accès à des services de voix et de données tels que communications de groupe en mode relayé, appels individuels, messages courts, localisation et transmission de données, tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques ; logiciels (programmes enregistrés) pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; logiciels de sécurisation des transactions sur Intranet et Internet. Terminaux de saisie, serveurs de simulation de modélisation, d'essai et d'expérimentation d'opérations civiles ou militaires, stations d'exploitation et terminaux de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle ; équipement pour le traitement de l'information sécurisée ; logiciels informatiques ; équipement de télécommunications sécurisés ; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données sécurisées, en particulier de messages, et dispositifs permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; logiciels de réorientation de messages sécurisés, courriers électroniques Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs portables à partir d'une base de données stockée ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation de données sécurisées entre un poste ou dispositif à distance et un poste ou dispositif à distance fixe ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la génération de signaux de navigation et/ou de données relevant de la navigation ; appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure, en particulier sous forme de graphiques, tableaux et cartes résultants de l'analyse de performance et de la surveillance de performance de signaux et/ou de données de navigation ; appareils et instruments électriques ou électroniques utilisés pour l'examen et la caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions ; logiciels (programmes enregistrés) informatiques utilisés pour l'examen et la caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions. Appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères, de giravions et de drones, antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique ; Dispositifs de test (systèmes en temps réel) pour la réalisation de tests sur des échantillons électroniques ainsi que pièces de tels appareils et en particulier appareils d'entrée, d'enregistrement, d'exploitation et d'affichage de données, bus de données et systèmes de bus de données, convertisseurs analogiques-numériques et numériques-analogiques, échantillonneurs de programmes, simulateurs pour la simulation de processus fonctionnels mécaniques, électriques et électroniques, modules d'enchaînement, générateurs de données, analyseurs de données et commutateurs sélectifs et coordinateurs, interfaces telles qu'interfaces de bus de données, analogiques, numériques et discrètes ; équipements de commande pour équipements de test ainsi que programmes explorables par balayage enregistrés sur supports de données destinés à de tels équipements de commande ; programmes de test explorables par balayage enregistrés sur supports de données ; instruments ainsi que matériel informatique et logiciels pour la simulation d'échantillons électroniques ainsi que de processus fonctionnels mécaniques, électriques et électroniques ainsi qu'instruments et matériel informatique et logiciels pour la simulation de processus fonctionnels électriques et mécaniques ; équipements d'affichage pour la préparation et l'exécution de tests sur des échantillons électroniques ainsi que pour l'exploitation des résultats des tests ; logiciels, à savoir banques de données pour la gestion de tests sur des échantillons électroniques pour le contrôle de la configuration du système de test et la définition du système de test ; matériel informatique et logiciels pour l'établissement de documents de test ; matériel informatique et logiciels pour le raccordement d'installations de test via des supports de télécommunication et/ou via l'Internet et/ou des réseaux locaux ; instruments et installations pour le test de véhicules et appareils de locomotion par terre, air et mer.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestre, aérienne, aquatique et ferroviaire. Aéronefs de tous types ; véhicules aériens sans équipage ; hélicoptères ; giravions et drones ; véhicules spatiaux ; y compris capteurs et appareils de communication, pièces de tous les produits susmentionnés. :
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; opérations financières, affaires financières,, affaires monétaires ; investissement de capitaux ; placements de fonds ; gérance d'immeubles ; services financiers, à savoir acquisition par voie d'apport, de souscription, de tous titres ; service de gestion financière et boursière de tous titres, parts sociales, obligations et autres valeurs boursières ; services d'administration, de gestion pour le compte de tiers d'un portefeuille de valeurs boursières.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau y compris les véhicules aériens sans équipage, aéronefs, drones ainsi que les moteurs d'entraînement. Installation, réparation, entretien, maintenance d'appareils et d'équipements électriques et électroniques, d'équipements aéronautiques, de dispositifs, d'appareils, d'instruments, et d'équipements cryptographiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, transmission électronique de données, transmissions d'informations par serveur informatique, ; communications radiophoniques, services de transmission de messages ou d'images assistés par ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux et d'informations par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; services sécurisés de courrier électronique et de messagerie de données sans fil ; services de messagerie électronique ; surveillance, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations, transmissions de messages et d'images cryptées, ; services de télécommunication par satellite ; services de communications téléphoniques ; communication par terminaux informatiques, services sécurisés de téléphonie mobile ; services de transmission par satellite. Services de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne, en particulier dans les domaines de la localisation et de la navigation par satellite, supports de données de position et de navigation ; traitement informatique de signaux et de données de localisation et de navigation pour simulation et expérimentation.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement. Formation pratique, instruction et démonstration (formation) dans les domaines de la défense, de la surveillance, de la communication et de la sécurité, du renseignement et de la géographie, éducation, organisation et conduite de formations, d'ateliers d'entraînement, de séminaires, de stages, édition et publication de livres, imprimés, Cédérom, production de film, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; publication de livres et de périodiques en ligne ; édition.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia, tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; développement, optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'ingénierie pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; mesures et analyses industrielles ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture de programmes dans des réseaux de données ; création et mise à jour de programmes de bases de données. Services d'ingénierie pour l'étude des besoins utilisateurs et l'évaluation des architectures des systèmes de renseignement, études relatives à l'adaptation, l'intégration, la qualification et le support logistique intégré aux opérations, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs dans les domaines du renseignement et de la géographie pour la défense et la sécurité ; services de traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité. Services d'ingénierie appliqués à la conception et au dépannage de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité. Conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Services d'évaluations et estimations scientifiques rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes. Services de traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité. Services d'évaluations et estimations scientifiques rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes. Programmation de logiciels,, communication sécurisée de données et de données vocales pour le compte de tiers,, fourniture de plates-formes de logiciels garantissant aux usagers l'authentification, l'intégrité des données, la confidentialité des données et l'acceptation de fichiers, documents ou données électroniques via des réseaux électroniques, y compris l'Internet ; fourniture de plates-formes de logiciels pour des services liés au cryptage et à la signature de fichiers, documents ou données électroniques pour le compte de tiers, fourniture de plates-formes de logiciels pour des services liés au transfert sécurisé de fichiers, documents, données ou paiements électroniques via des réseaux électroniques, y compris des réseaux téléphoniques et l'Internet ; programmation et entretien de logiciels, y compris plates-formes de logiciels pour des transactions sécurisées de bout en bout, la gestion des relations avec les clients et le traitement d'affaires et de transactions ; fourniture de services de sécurisation de communication via des réseaux électroniques, pour les entreprises ; conception, élaboration et mis à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet), services de conseils techniques dans tous les domaines précités. Tests, contrôle, analyses et/ou surveillance de signaux de navigation ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux de navigation ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données relevant de la navigation ; développement, optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de données relevant de la navigation ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux de navigation ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux de navigation ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour la génération de données relevant de la navigation ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération de données extrapolées pour la navigation ; services d'évaluations et estimations scientifiques rendues par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, calibrage, alignement, test, amélioration, afférents aux antennes, paraboles, objets réfléchissants et rayonnants, examen et caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions ; mesure, caractérisation, vérification, examen, numérisation par balayage et échantillonnage de champs électromagnétiques (travaux d'ingénieur) ; analyses industrielles ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines technologiques du traitement de données, de l'analyse de données et de la conversion de données rendues par des ingénieurs ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) de programmes de bases de données. Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance relative aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet), programmation et maintenance de logiciels d'ordinateurs pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ; installation de logiciels pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ; recherche et développement de nouveaux produits pour les applications des domaines militaire ou aéronautique.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BOULEVARD JEAN MOULIN ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : Cabinet CAMUS LEBKIRI
Adresse :
87, rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

05/05/2010 : TARONA

N° national/d'enregistrement : 3735913
Date de dépôt : 05/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision, la traçabilité, le suivi et la surveillance d'objets, de ressources, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques pour des opérations militaires sur le terrain ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour l'assistance logistique ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision, de traçabilité, de suivi et de surveillance d'objets, de ressources, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques pour des opérations militaires sur le terrain ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques ; appareils de communication, de transmission, d'émission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès ; terminaux et logiciels (programmes enregistrés) de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle ; ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ; équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyses et de mesures ; réseaux numériques de télécommunication ; appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; infrastructures de réseaux (équipements de base) ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; ordinateurs d'aide à la formation concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation des systèmes d'information et de géolocalisation ; infrastructures de réseaux, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs pour le test et la validation de produits de sécurité et de gestion de systèmes d'information.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission de données et de transfert de données ; fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données en ligne, en particulier dans le domaine de la géolocalisation, la supervision, la traçabilité, le suivi et la surveillance d'objets, de ressources, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques pour des opérations militaires sur le terrain, données de position, exactitude de données extrapolées pour la détermination de position, données de navigation, données de géolocalisation, supports de données de navigation, données combinées de navigation et de télécommunication, informations d'intégrité pour les données de position et les données de géolocalisation ; réception, collecte et transmission de signaux de navigation et de données de navigation et d'informations en rapport avec la navigation ; réception, collecte et transmission de signaux de géolocalisation et de données de géolocalisation et d'informations en rapport avec la géolocalisation ; transmission de données extrapolées aux fins de géolocalisation, de supervision, de traçabilité, de suivi et de surveillance d'objets, de ressources, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques pour des opérations militaires sur le terrain ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données et d'informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données, fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision, la traçabilité, le suivi et la surveillance d'objets, de ressources, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques pour des opérations militaires sur le terrain ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision, de traçabilité, de suivi et de surveillance d'objets, de ressources, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques pour des opérations militaires sur le terrain ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour l'assistance logistique ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiotélécommunication, conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation des accès à des réseaux informatiques ; tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels téléchargeables et non téléchargeables dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes ; services d'ingénierie pour la mise en place, la configuration, l'exploitation de systèmes d'analyse et de systèmes d'information ; préparation et modification de l'accès aux données et informations disponibles (programmation) ; préparation de données et d'informations sur Internet (programmation) ; services informatiques, à savoir modification de signaux informatiques de navigation et de données informatiques de navigation et d'informations informatiques en rapport avec la navigation, modification de signaux informatiques de géolocalisation et de données informatiques de géolocalisation et d'informations informatiques en rapport avec la géolocalisation, préparation et modification de données informatiques extrapolées aux fins de géolocalisation, de supervision, de traçabilité, de suivi et de surveillance d'objets, de ressources, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques pour des opérations militaires sur le terrain.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard JEAN MOULIN ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET CAMUS LEBKIRI
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

05/05/2010 : TARONA

N° national/d'enregistrement : 3735913
Date de dépôt : 05/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision, la traçabilité, le suivi et la surveillance d'objets, de ressources, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques pour des opérations militaires sur le terrain ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour l'assistance logistique ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision, de traçabilité, de suivi et de surveillance d'objets, de ressources, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques pour des opérations militaires sur le terrain ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques ; appareils de communication, de transmission, d'émission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès ; terminaux et logiciels (programmes enregistrés) de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle ; ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ; équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyses et de mesures ; réseaux numériques de télécommunication ; appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; infrastructures de réseaux (équipements de base) ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; ordinateurs d'aide à la formation concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation des systèmes d'information et de géolocalisation ; infrastructures de réseaux, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs pour le test et la validation de produits de sécurité et de gestion de systèmes d'information.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission de données et de transfert de données ; fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données en ligne, en particulier dans le domaine de la géolocalisation, la supervision, la traçabilité, le suivi et la surveillance d'objets, de ressources, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques pour des opérations militaires sur le terrain, données de position, exactitude de données extrapolées pour la détermination de position, données de navigation, données de géolocalisation, supports de données de navigation, données combinées de navigation et de télécommunication, informations d'intégrité pour les données de position et les données de géolocalisation ; réception, collecte et transmission de signaux de navigation et de données de navigation et d'informations en rapport avec la navigation ; réception, collecte et transmission de signaux de géolocalisation et de données de géolocalisation et d'informations en rapport avec la géolocalisation ; transmission de données extrapolées aux fins de géolocalisation, de supervision, de traçabilité, de suivi et de surveillance d'objets, de ressources, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques pour des opérations militaires sur le terrain ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données et d'informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données, fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision, la traçabilité, le suivi et la surveillance d'objets, de ressources, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques pour des opérations militaires sur le terrain ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision, de traçabilité, de suivi et de surveillance d'objets, de ressources, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques pour des opérations militaires sur le terrain ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour l'assistance logistique ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiotélécommunication, conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation des accès à des réseaux informatiques ; tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels téléchargeables et non téléchargeables dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes ; services d'ingénierie pour la mise en place, la configuration, l'exploitation de systèmes d'analyse et de systèmes d'information ; préparation et modification de l'accès aux données et informations disponibles (programmation) ; préparation de données et d'informations sur Internet (programmation) ; services informatiques, à savoir modification de signaux informatiques de navigation et de données informatiques de navigation et d'informations informatiques en rapport avec la navigation, modification de signaux informatiques de géolocalisation et de données informatiques de géolocalisation et d'informations informatiques en rapport avec la géolocalisation, préparation et modification de données informatiques extrapolées aux fins de géolocalisation, de supervision, de traçabilité, de suivi et de surveillance d'objets, de ressources, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques pour des opérations militaires sur le terrain.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard JEAN MOULIN ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET CAMUS LEBKIRI
Adresse :
10 rue de la Pépinière
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

26/02/2010 : FIGHTACS

N° national/d'enregistrement : 3716838
Date de dépôt : 26/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des données ; supports électroniques (notamment cartouche, clé USB) ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission de données, d'informations et de signaux ; terminaux de télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, moniteurs, appareils de radio, caméras vidéo portatives à magnétoscope ou à graveur de disques versatiles digitaux intégrés, caméras, appareils photographiques ; appareils de télévision ; claviers, souris, calculateurs, imprimantes ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, périphériques pour ordinateurs ; écrans de visualisation ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; centres serveurs de bases de données ; circuits imprimés ; réseaux de données embarqués sans fil et par satellite ; interfaces multiplateformes ; systèmes de déploiement d'équipements externes à la cellule d'aéronefs ; supports électroniques, notamment cartouches, clés USB, disques audio vierges, disques vidéo vierges et CD-Roms vierges, disques audio, vidéo et sonores ; disques compacts, optiques et DVD contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones ; systèmes de sécurité informatique ; radars, antennes, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; équipements électroniques pour usage civil et militaire ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation ; système aéroporté de reconnaissance et de surveillance du sol à base d'imagerie radar ; instruments pour la navigation maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; systèmes de guidage et de navigation ; appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères, de giravions et de drones, antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; appareils pour contrôler les paramètres de vol et notamment indicateurs automatiques d'altitude, et station sol ou aéroportée équipée de tels systèmes ; systèmes de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères, des giravions et des drones pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, desdits hélicoptères, giravions et drones ; systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique ; centrales d'altitude et de vitesse, logiciels (programmes enregistrés) adaptatifs permettant de mettre en œuvre toute localisation d'aéronefs réalisée à l'aide de références inertielles ; systèmes d'élaboration d'ordres électriques et de signaux électriques, nommément capteurs de signaux électriques générateurs de symboles ; enregistreurs de paramètres et de données ; calculateurs, analyseurs de phases de vol, matériels électroniques de comptage, de gestion, de localisation et d'identification de mobiles ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission de combat, appliqués à tous types de porteurs ; logiciels (programmes enregistrés) de groupage d'objets numériques élémentaires représentatifs d'objets réels en mouvement, à partir de données cartographiques et d'algorithmes d'étude des mouvements de ces objets ; logiciels (programmes enregistrés) de fusion de données représentatives d'objets mobiles ; systèmes d'observation et de surveillance de zones par radars héliportés ; transmetteurs par ondes hertziennes, par ondes ultra sonores, sonores ou infrasonores, ou par voie optique ou par voie infrarouge, tuners, émetteurs et récepteurs en radiophonie, codeurs ou décodeurs, transmetteurs de données numériques de sons et d'images, télécommandes ; logiciels (programmes enregistrés) d'acquisition et de traitement de données pour le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité d'hélicoptères, de giravions et de drones, générateurs de symboles et d'alarmes, logiciels (programmes enregistrés) de présentation de compte rendus de vol, station sol de traitement de données pour le vol, le guidage, la navigation, la surveillance des hélicoptères, des giravions et des drones, télé-transmetteurs d'informations entre les hélicoptères, les giravions ou les drones et au moins une station sol ; calculateurs et lecteurs de cartes électroniques, logiciels (programmes enregistrés) de calculs, de lecture et d'exploitation de données cartographiques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance relative aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BOULEVARD JEAN MOULIN ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY ELEA
Adresse :
RUE MARX DORMOY
64000 PAU
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693612
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740246
Date de demande : 19/02/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

26/02/2010 : FIGHTACS

N° national/d'enregistrement : 3716838
Date de dépôt : 26/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des données ; supports électroniques (notamment cartouche, clé USB) ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission de données, d'informations et de signaux ; terminaux de télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, moniteurs, appareils de radio, caméras vidéo portatives à magnétoscope ou à graveur de disques versatiles digitaux intégrés, caméras, appareils photographiques ; appareils de télévision ; claviers, souris, calculateurs, imprimantes ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, périphériques pour ordinateurs ; écrans de visualisation ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; centres serveurs de bases de données ; circuits imprimés ; réseaux de données embarqués sans fil et par satellite ; interfaces multiplateformes ; systèmes de déploiement d'équipements externes à la cellule d'aéronefs ; supports électroniques, notamment cartouches, clés USB, disques audio vierges, disques vidéo vierges et CD-Roms vierges, disques audio, vidéo et sonores ; disques compacts, optiques et DVD contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones ; systèmes de sécurité informatique ; radars, antennes, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; équipements électroniques pour usage civil et militaire ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation ; système aéroporté de reconnaissance et de surveillance du sol à base d'imagerie radar ; instruments pour la navigation maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; systèmes de guidage et de navigation ; appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères, de giravions et de drones, antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; appareils pour contrôler les paramètres de vol et notamment indicateurs automatiques d'altitude, et station sol ou aéroportée équipée de tels systèmes ; systèmes de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères, des giravions et des drones pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, desdits hélicoptères, giravions et drones ; systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique ; centrales d'altitude et de vitesse, logiciels (programmes enregistrés) adaptatifs permettant de mettre en œuvre toute localisation d'aéronefs réalisée à l'aide de références inertielles ; systèmes d'élaboration d'ordres électriques et de signaux électriques, nommément capteurs de signaux électriques générateurs de symboles ; enregistreurs de paramètres et de données ; calculateurs, analyseurs de phases de vol, matériels électroniques de comptage, de gestion, de localisation et d'identification de mobiles ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission de combat, appliqués à tous types de porteurs ; logiciels (programmes enregistrés) de groupage d'objets numériques élémentaires représentatifs d'objets réels en mouvement, à partir de données cartographiques et d'algorithmes d'étude des mouvements de ces objets ; logiciels (programmes enregistrés) de fusion de données représentatives d'objets mobiles ; systèmes d'observation et de surveillance de zones par radars héliportés ; transmetteurs par ondes hertziennes, par ondes ultra sonores, sonores ou infrasonores, ou par voie optique ou par voie infrarouge, tuners, émetteurs et récepteurs en radiophonie, codeurs ou décodeurs, transmetteurs de données numériques de sons et d'images, télécommandes ; logiciels (programmes enregistrés) d'acquisition et de traitement de données pour le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité d'hélicoptères, de giravions et de drones, générateurs de symboles et d'alarmes, logiciels (programmes enregistrés) de présentation de compte rendus de vol, station sol de traitement de données pour le vol, le guidage, la navigation, la surveillance des hélicoptères, des giravions et des drones, télé-transmetteurs d'informations entre les hélicoptères, les giravions ou les drones et au moins une station sol ; calculateurs et lecteurs de cartes électroniques, logiciels (programmes enregistrés) de calculs, de lecture et d'exploitation de données cartographiques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance relative aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

02/11/2009 : PLANTCOR

N° national/d'enregistrement : 3688254
Date de dépôt : 02/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (protocole Internet) ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques ; appareils de communication, de transmission, d'émission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès ; terminaux et logiciels (programmes enregistrés) de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle ; ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ; équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure ; réseaux numériques de télécommunication ; appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; ordinateurs d'aide à la formation concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation des systèmes d'information et de géolocalisation ; infrastructures de réseaux, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs pour le test et la validation de produits de sécurité et de gestion de systèmes d'information.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission de données et de transfert de données ; fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données en ligne, en particulier dans le domaine de la géolocalisation, la supervision et la surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques, données de position, exactitude de données extrapolées pour la détermination de position, données de navigation, données de géolocalisation, supports de données de navigation, données combinées de navigation et de télécommunication, informations d'intégrité pour les données de position et les données de géolocalisation ; réception, collecte et transmission de signaux de navigation et de données de navigation et d'informations en rapport avec la navigation ; réception, collecte et transmission de signaux de géolocalisation et de données de géolocalisation et d'informations en rapport avec la géolocalisation ; transmission de données extrapolées aux fins de géolocalisation, de supervision et de surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données et d'informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données, fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radio-télécommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation des accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (protocole Internet) ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques ; tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels téléchargeables et non téléchargeables dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (protocole Internet) ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes ; services d'ingénierie pour la mise en place, la configuration, l'exploitation de systèmes d'analyse et de systèmes d'information ; préparation et modification de l'accès aux données et informations disponibles (programmation) ; préparation de données et d'informations sur Internet (programmation) ; services informatiques, à savoir modification de signaux informatiques de navigation et de données informatiques de navigation et d'informations informatiques en rapport avec la navigation, modification de signaux informatiques de géolocalisation et de données informatiques de géolocalisation et d'informations informatiques en rapport avec la géolocalisation, préparation et modification de données informatiques extrapolées aux fins de géolocalisation, de supervision et de surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 Rue de la Victoire
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693957
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

02/11/2009 : PLANTCOR

N° national/d'enregistrement : 3688254
Date de dépôt : 02/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (protocole Internet) ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques ; appareils de communication, de transmission, d'émission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès ; terminaux et logiciels (programmes enregistrés) de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle ; ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ; équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure ; réseaux numériques de télécommunication ; appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; ordinateurs d'aide à la formation concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation des systèmes d'information et de géolocalisation ; infrastructures de réseaux, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs pour le test et la validation de produits de sécurité et de gestion de systèmes d'information.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission de données et de transfert de données ; fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données en ligne, en particulier dans le domaine de la géolocalisation, la supervision et la surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques, données de position, exactitude de données extrapolées pour la détermination de position, données de navigation, données de géolocalisation, supports de données de navigation, données combinées de navigation et de télécommunication, informations d'intégrité pour les données de position et les données de géolocalisation ; réception, collecte et transmission de signaux de navigation et de données de navigation et d'informations en rapport avec la navigation ; réception, collecte et transmission de signaux de géolocalisation et de données de géolocalisation et d'informations en rapport avec la géolocalisation ; transmission de données extrapolées aux fins de géolocalisation, de supervision et de surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données et d'informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données, fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radio-télécommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation des accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (protocole Internet) ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques ; tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels téléchargeables et non téléchargeables dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (protocole Internet) ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes ; services d'ingénierie pour la mise en place, la configuration, l'exploitation de systèmes d'analyse et de systèmes d'information ; préparation et modification de l'accès aux données et informations disponibles (programmation) ; préparation de données et d'informations sur Internet (programmation) ; services informatiques, à savoir modification de signaux informatiques de navigation et de données informatiques de navigation et d'informations informatiques en rapport avec la navigation, modification de signaux informatiques de géolocalisation et de données informatiques de géolocalisation et d'informations informatiques en rapport avec la géolocalisation, préparation et modification de données informatiques extrapolées aux fins de géolocalisation, de supervision et de surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
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Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 Rue de la Victoire
75440 PARIS CEDEX 09
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Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

06/10/2009 : KYPLE

N° national/d'enregistrement : 3681518
Date de dépôt : 06/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription 523976 doit être considérée comme nulle et non avenue. Elle concerne la marque 3681528

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information sécurisée ; logiciels informatiques ; équipement de télécommunications sécurisés ; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données sécurisées, en particulier de messages, et dispositifs permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; logiciels de réorientation de messages sécurisés, courriers électroniques Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs portables à partir d'une base de données stockée ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation de données sécurisées entre un poste ou dispositif à distance et un poste ou dispositif à distance fixe ; dispositifs individuels de télécommunication, téléphones mobiles, téléphones sans fil, appareils de radiomessagerie, télécopieurs, assistants numériques personnels, dispositifs d'accès à l'Internet mobiles, pièces de rechange des produits précités pour permettre des communications, réaliser des affaires et transactions sécurisées et gérées en ligne ; programmes logiciels dans un format exploitable par machine fournis sur supports magnétiques ou optiques ou encore dans un format téléchargeable à utiliser avec les produits précités, programmes logiciels pour communications sécurisées et permettant d'authentifier, de pointer, d'enregistrer et d'analyser les affaires et les transactions par le biais d'un système de droits d'accès contrôlés et de notifications.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services sécurisés de courrier électronique Internet et de messagerie de données sans fil, y compris les services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou recevoir des messages sécurisés via un réseau de données sans fil ; services sécurisés de messagerie monodirectionnelle et bidirectionnelle.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation de logiciels, fourniture de services en rapport avec le commerce électronique et le m-commerce, communication sécurisée de données et de données vocales pour le compte de tiers, courtage et commerce en rapport avec les produits et services précités, création et octroi de certificats d'infrastructures de clés publiques (PKI) pour le compte de tiers, fourniture de plates-formes de logiciels garantissant aux usagers l'authentification, l'intégrité des données, la confidentialité des données et l'acceptation de fichiers, documents ou données électroniques via des réseaux électroniques, y compris l'Internet ; fourniture de plates-formes de logiciels pour des services liés au cryptage et à la signature de fichiers, documents ou données électroniques pour le compte de tiers, fourniture de plates-formes de logiciels pour des services liés au transfert sécurisé de fichiers, documents, données ou paiements électroniques via des réseaux électroniques, y compris des réseaux téléphoniques et l'Internet ; programmation et entretien de logiciels, y compris plates-formes de logiciels pour des transactions sécurisées de bout en bout, la gestion des relations avec les clients et le traitement d'affaires et de transactions ; fourniture de services de sécurisation de communication via des réseaux électroniques, pour les entreprises, industrie financière, et agences gouvernementales, fourniture de services d'un fournisseur de services Internet proposant des services de sécurisation et de gestion de documents sur l'Internet pour des sociétés financières, de commerce électronique et de télécommunications et des agences gouvernementales ; services de support technique ayant trait au matériel informatique, logiciels et réseaux de données sans fil dans tous les domaines précités, services de conseils dans tous les domaines précités.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, une société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 523976
Date de demande : 19/05/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 526578
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 551528
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693386
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

06/10/2009 : KYPLE

N° national/d'enregistrement : 3681518
Date de dépôt : 06/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : L'inscription 523976 doit être considérée comme nulle et non avenue. Elle concerne la marque 3681528

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information sécurisée ; logiciels informatiques ; équipement de télécommunications sécurisés ; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données sécurisées, en particulier de messages, et dispositifs permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; logiciels de réorientation de messages sécurisés, courriers électroniques Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs portables à partir d'une base de données stockée ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation de données sécurisées entre un poste ou dispositif à distance et un poste ou dispositif à distance fixe ; dispositifs individuels de télécommunication, téléphones mobiles, téléphones sans fil, appareils de radiomessagerie, télécopieurs, assistants numériques personnels, dispositifs d'accès à l'Internet mobiles, pièces de rechange des produits précités pour permettre des communications, réaliser des affaires et transactions sécurisées et gérées en ligne ; programmes logiciels dans un format exploitable par machine fournis sur supports magnétiques ou optiques ou encore dans un format téléchargeable à utiliser avec les produits précités, programmes logiciels pour communications sécurisées et permettant d'authentifier, de pointer, d'enregistrer et d'analyser les affaires et les transactions par le biais d'un système de droits d'accès contrôlés et de notifications.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services sécurisés de courrier électronique Internet et de messagerie de données sans fil, y compris les services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou recevoir des messages sécurisés via un réseau de données sans fil ; services sécurisés de messagerie monodirectionnelle et bidirectionnelle.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation de logiciels, fourniture de services en rapport avec le commerce électronique et le m-commerce, communication sécurisée de données et de données vocales pour le compte de tiers, courtage et commerce en rapport avec les produits et services précités, création et octroi de certificats d'infrastructures de clés publiques (PKI) pour le compte de tiers, fourniture de plates-formes de logiciels garantissant aux usagers l'authentification, l'intégrité des données, la confidentialité des données et l'acceptation de fichiers, documents ou données électroniques via des réseaux électroniques, y compris l'Internet ; fourniture de plates-formes de logiciels pour des services liés au cryptage et à la signature de fichiers, documents ou données électroniques pour le compte de tiers, fourniture de plates-formes de logiciels pour des services liés au transfert sécurisé de fichiers, documents, données ou paiements électroniques via des réseaux électroniques, y compris des réseaux téléphoniques et l'Internet ; programmation et entretien de logiciels, y compris plates-formes de logiciels pour des transactions sécurisées de bout en bout, la gestion des relations avec les clients et le traitement d'affaires et de transactions ; fourniture de services de sécurisation de communication via des réseaux électroniques, pour les entreprises, industrie financière, et agences gouvernementales, fourniture de services d'un fournisseur de services Internet proposant des services de sécurisation et de gestion de documents sur l'Internet pour des sociétés financières, de commerce électronique et de télécommunications et des agences gouvernementales ; services de support technique ayant trait au matériel informatique, logiciels et réseaux de données sans fil dans tous les domaines précités, services de conseils dans tous les domaines précités.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, une société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

09/06/2009 : BIODESYS

N° national/d'enregistrement : 3655971
Date de dépôt : 09/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'analyse non à usage médical. Appareils et équipements informatiques, électroniques et de télécommunication, fixes ou déplaçables, pour la planification, l'acquisition, le traitement et la dissémination de l'information, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie pour la défense et la sécurité, à savoir : équipements informatiques, d'acquisition et de dissémination, à savoir antennes et terminaux de saisie, serveurs de modélisation, d'essai et d'expérimentation d'opérations civiles ou militaires, stations informatiques, stations d'exploitation et terminaux de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle ; serveurs informatiques, serveurs et périphériques de stockage de données, réseaux de télécommunication, boîtiers d'interface, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie pour la défense et la sécurité ; logiciels associés permettant d'assurer les fonctions de planification, d'acquisition, de traitement et de dissémination de l'information de renseignement exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; logiciels de modélisation, d'essai et d'expérimentation permettant d'assurer les fonctions de planification, d'acquisition, de traitement, de dissémination de l'information de renseignement exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité. Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet). Appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Appareils de communication, de transmission, d'émission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès ; terminaux et logiciels (programmes enregistrés) de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle. Ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure. Réseaux numériques de télécommunication, à savoir équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés) ; appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; terminaux, stations fixes ou mobiles. Ordinateurs d'aide à la formation concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation des systèmes d'information et de géolocalisation. Appareils de communication transportables, serveurs de centre d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs ; modems ; logiciels pour des réseaux de radiocommunications numériques donnant à l'utilisateur l'accès à des services de voix et de données tels que communications de groupe en mode relayé, appels individuels, messages courts, localisation et transmission de données, tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communications et de radiocommunications par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite. Supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, la navigation, les bases de données de navigation, la navigation par radar ou par satellite, la radionavigation ainsi que pour les applications suivantes : l'information cartographique, les appareils, instruments et équipements de sécurité et d'urgence, les appareils, instruments et équipements de recherche (non à usage médical) et de secours (sauvetage). Logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement, d'encodage et de décodage, de cryptage et de décryptage, d'images et de flux vidéo. Supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, l'information cartographique, le guidage de cheminement de véhicules terrestres, aériens.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'analyse à usage médical.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement informatique de signaux et de données pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Collecte et modification de signaux, de données et d'informations en rapport avec la localisation.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radio-télécommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Services d'évaluations et estimations scientifiques rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes. Services pour l'étude des besoins utilisateurs et l'évaluation des architectures des systèmes de renseignement, études relatives à l'adaptation, l'intégration, la qualification et le support logistique intégré aux opérations, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; services de traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité. Services d'évaluations et estimations scientifiques rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
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Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

09/06/2009 : BIODESYS

N° national/d'enregistrement : 3655971
Date de dépôt : 09/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'analyse non à usage médical. Appareils et équipements informatiques, électroniques et de télécommunication, fixes ou déplaçables, pour la planification, l'acquisition, le traitement et la dissémination de l'information, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie pour la défense et la sécurité, à savoir : équipements informatiques, d'acquisition et de dissémination, à savoir antennes et terminaux de saisie, serveurs de modélisation, d'essai et d'expérimentation d'opérations civiles ou militaires, stations informatiques, stations d'exploitation et terminaux de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle ; serveurs informatiques, serveurs et périphériques de stockage de données, réseaux de télécommunication, boîtiers d'interface, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie pour la défense et la sécurité ; logiciels associés permettant d'assurer les fonctions de planification, d'acquisition, de traitement et de dissémination de l'information de renseignement exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; logiciels de modélisation, d'essai et d'expérimentation permettant d'assurer les fonctions de planification, d'acquisition, de traitement, de dissémination de l'information de renseignement exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité. Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet). Appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Appareils de communication, de transmission, d'émission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès ; terminaux et logiciels (programmes enregistrés) de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle. Ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure. Réseaux numériques de télécommunication, à savoir équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés) ; appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; terminaux, stations fixes ou mobiles. Ordinateurs d'aide à la formation concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation des systèmes d'information et de géolocalisation. Appareils de communication transportables, serveurs de centre d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs ; modems ; logiciels pour des réseaux de radiocommunications numériques donnant à l'utilisateur l'accès à des services de voix et de données tels que communications de groupe en mode relayé, appels individuels, messages courts, localisation et transmission de données, tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communications et de radiocommunications par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite. Supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, la navigation, les bases de données de navigation, la navigation par radar ou par satellite, la radionavigation ainsi que pour les applications suivantes : l'information cartographique, les appareils, instruments et équipements de sécurité et d'urgence, les appareils, instruments et équipements de recherche (non à usage médical) et de secours (sauvetage). Logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement, d'encodage et de décodage, de cryptage et de décryptage, d'images et de flux vidéo. Supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, l'information cartographique, le guidage de cheminement de véhicules terrestres, aériens.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'analyse à usage médical.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement informatique de signaux et de données pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Collecte et modification de signaux, de données et d'informations en rapport avec la localisation.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radio-télécommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Services d'évaluations et estimations scientifiques rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes. Services pour l'étude des besoins utilisateurs et l'évaluation des architectures des systèmes de renseignement, études relatives à l'adaptation, l'intégration, la qualification et le support logistique intégré aux opérations, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; services de traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité. Services d'évaluations et estimations scientifiques rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

15/05/2009 : SAMSARA

N° national/d'enregistrement : 3650961
Date de dépôt : 15/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des données ; supports électroniques (notamment cartouche, clé USB) ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission de données, d'informations et de signaux ; terminaux de télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, moniteurs, appareils de radio, caméras vidéo portatives à magnétoscope ou à graveur de disques versatiles digitaux intégrés, caméras, appareils photographiques ; appareils de télévision ; claviers, souris, calculateurs, imprimantes ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, périphériques pour ordinateurs ; écrans de visualisation ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimedia ; centres serveurs de bases de données ; circuits imprimés ; réseaux de données embarqués sans fil et par satellite ; interfaces multiplateformes ; systèmes de déploiement d'équipements externes à la cellule d'aéronefs ; supports électroniques, notamment cartouches, clés USB, disques audio vierges, disques vidéo vierges et CD-ROMs vierges, disques audio, vidéo et sonores ; disques compacts, optiques et DVD contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones ; systèmes de sécurité informatique ; radars, antennes, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; équipements électroniques pour usages civil et militaire ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation ; système aéroporté de reconnaissance et de surveillance du sol à base d'imagerie radar ; instruments pour la navigation maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; systèmes de guidage et de navigation ; appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères, de giravions et de drones, antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; appareils pour contrôler les paramètres de vol et notamment indicateurs automatiques d'altitude, et station sol ou aéroportée équipée de tels systèmes ; systèmes de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères, des giravions et des drones pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, desdits hélicoptères, giravions et des drones ; systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique ; centrales d'altitude et de vitesse, logiciels (programmes enregistrés) adaptatifs permettant de mettre en œuvre toute localisation d'aéronefs réalisée à l'aide de références inertielles ; systèmes d'élaboration d'ordres électriques et de signaux électriques, nommément capteurs de signaux électriques générateurs de symboles ; enregistreurs de paramètres et de données ; calculateurs, analyseurs de phases de vol, matériels électroniques de comptage, de gestion, de localisation et d'identification de mobiles ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission de combat, appliqués à tous types de porteurs ; logiciels (programmes enregistrés) de groupage d'objets numériques élémentaires représentatifs d'objets réels en mouvement, à partir de données cartographiques et d'algorithmes d'étude des mouvements de ces objets ; logiciels (programmes enregistrés) de fusion de données représentatives d'objets mobiles ; systèmes d'observation et de surveillance de zones par radars héliportés ; transmetteurs par ondes hertziennes, par ondes ultra sonores, sonores ou infrasonores, ou par voie optique ou par voie infrarouge, tuner, émetteurs et récepteurs en radiophonie, codeurs ou décodeurs, transmetteurs de données numériques de sons et d'images, télécommandes ; logiciels (programmes enregistrés) d'acquisition et de traitement de données pour le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité d'hélicoptères, de giravions et de drones, générateurs de symboles et d'alarmes, logiciels (programmes enregistrés) de présentation de compte rendus de vol, station sol de traitement de données pour le vol, le guidage, la navigation, la surveillance des hélicoptères, des giravions et des drones, télé-transmetteurs d'informations entre les hélicoptères, les giravions ou les drones et au moins une station sol ; calculateurs et lecteurs de cartes électroniques, logiciels (programmes enregistrés) de calculs, de lecture et d'exploitation de données cartographiques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance relative aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
ZAC de la Clef Saint Pierre, 1 boulevard Jean Moulin
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia
Adresse :
Rue MARX DORMOY
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713463
Date de demande : 24/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

15/05/2009 : DIONISOS

N° national/d'enregistrement : 3650960
Date de dépôt : 15/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; progiciels ; ordinateurs ; serveurs informatiques ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimedia ; centres serveurs de bases de données ; appareils, instruments scientifiques et logiciels (programmes enregistrés) de déploiement d'équipements externes à la cellule d'aéronefs ; logiciels (programmes enregistrés) contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones ; logiciels (programmes enregistrés) de sécurité informatique ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées, contrôleurs d'accès sur les terminaux d'ordinateurs, équipements électroniques de contre-mesure, de leurrage ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement, de déchiffrement ; décodeurs, encodeurs ; appareils et instruments électroniques, logiciels (programmes enregistrés) pour usages civil et militaire ; appareils, instruments scientifiques et logiciels (programmes enregistrés) de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; logiciels (programmes enregistrés) pour la navigation sous-marine, maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; logiciels (programmes enregistrés) de guidage et de navigation ; calculateurs de pilotage ; appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères, de giravions et de drones ; antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; appareils pour contrôler les paramètres de vol et notamment indicateurs automatiques d'altitude, et station sol ou aéroportée équipée de tels systèmes ; appareils, instruments scientifiques et logiciels (programmes enregistrés) de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères, giravions et des drones ; enregistreurs de paramètres et de données ; logiciels (programmes enregistrés) pour conduite de mission de combat, de transport et entraînement ; outils (à savoir logiciels) de modélisation, de simulation ; logiciels (programmes enregistrés) de groupage d'objets numériques élémentaires représentatifs d'objets réels en mouvement, à partir de données cartographiques et d'algorithmes d'étude des mouvements de ces objets ; logiciels (programmes enregistrés) de fusion de données représentatives d'objets mobiles ; appareils, instruments scientifiques et logiciels (programmes enregistrés) d'observation et de surveillance de zones par radars ; synthétiseurs de fréquences électriques, de sons et d'images ; analyseurs de spectres, analyseurs de Fourier, analyseurs de rayonnements électromagnétiques, multiplexeurs, compte-tours, chronomètres, générateurs de fonctions numériques, nommément la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères, de giravions et des drones ; logiciels (programmes enregistrés) de transmission de données capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères, giravions et drones ; logiciels (programmes enregistrés) d'indication de défauts et de pannes ; logiciels (programmes enregistrés) de présentation de compte rendus de vol.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communications téléinformatiques, par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques ; services de communication et d'information embarqués ; communications par réseaux sans fil et/ou mobiles, par voie télématique ou par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistées par ordinateur ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; développement, optimisation et contrôle de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de données en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et de conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, tels que développement, ingénierie, optimisation, amélioration ; mesures et analyses industrielles ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de l'image, de données ou de données multimédia liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Déposant 1 : EADS DEFENSE AND SECURITY SYSTEMS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

15/05/2009 : SAMSARA

N° national/d'enregistrement : 3650961
Date de dépôt : 15/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des données ; supports électroniques (notamment cartouche, clé USB) ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission de données, d'informations et de signaux ; terminaux de télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, moniteurs, appareils de radio, caméras vidéo portatives à magnétoscope ou à graveur de disques versatiles digitaux intégrés, caméras, appareils photographiques ; appareils de télévision ; claviers, souris, calculateurs, imprimantes ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, périphériques pour ordinateurs ; écrans de visualisation ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimedia ; centres serveurs de bases de données ; circuits imprimés ; réseaux de données embarqués sans fil et par satellite ; interfaces multiplateformes ; systèmes de déploiement d'équipements externes à la cellule d'aéronefs ; supports électroniques, notamment cartouches, clés USB, disques audio vierges, disques vidéo vierges et CD-ROMs vierges, disques audio, vidéo et sonores ; disques compacts, optiques et DVD contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones ; systèmes de sécurité informatique ; radars, antennes, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; équipements électroniques pour usages civil et militaire ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation ; système aéroporté de reconnaissance et de surveillance du sol à base d'imagerie radar ; instruments pour la navigation maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; systèmes de guidage et de navigation ; appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères, de giravions et de drones, antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; appareils pour contrôler les paramètres de vol et notamment indicateurs automatiques d'altitude, et station sol ou aéroportée équipée de tels systèmes ; systèmes de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères, des giravions et des drones pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, desdits hélicoptères, giravions et des drones ; systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique ; centrales d'altitude et de vitesse, logiciels (programmes enregistrés) adaptatifs permettant de mettre en œuvre toute localisation d'aéronefs réalisée à l'aide de références inertielles ; systèmes d'élaboration d'ordres électriques et de signaux électriques, nommément capteurs de signaux électriques générateurs de symboles ; enregistreurs de paramètres et de données ; calculateurs, analyseurs de phases de vol, matériels électroniques de comptage, de gestion, de localisation et d'identification de mobiles ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission de combat, appliqués à tous types de porteurs ; logiciels (programmes enregistrés) de groupage d'objets numériques élémentaires représentatifs d'objets réels en mouvement, à partir de données cartographiques et d'algorithmes d'étude des mouvements de ces objets ; logiciels (programmes enregistrés) de fusion de données représentatives d'objets mobiles ; systèmes d'observation et de surveillance de zones par radars héliportés ; transmetteurs par ondes hertziennes, par ondes ultra sonores, sonores ou infrasonores, ou par voie optique ou par voie infrarouge, tuner, émetteurs et récepteurs en radiophonie, codeurs ou décodeurs, transmetteurs de données numériques de sons et d'images, télécommandes ; logiciels (programmes enregistrés) d'acquisition et de traitement de données pour le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité d'hélicoptères, de giravions et de drones, générateurs de symboles et d'alarmes, logiciels (programmes enregistrés) de présentation de compte rendus de vol, station sol de traitement de données pour le vol, le guidage, la navigation, la surveillance des hélicoptères, des giravions et des drones, télé-transmetteurs d'informations entre les hélicoptères, les giravions ou les drones et au moins une station sol ; calculateurs et lecteurs de cartes électroniques, logiciels (programmes enregistrés) de calculs, de lecture et d'exploitation de données cartographiques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance relative aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Déposant 1 : EADS DEFENSE AND SECURITY SYSTEMS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

15/05/2009 : DIONISOS

N° national/d'enregistrement : 3650960
Date de dépôt : 15/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; progiciels ; ordinateurs ; serveurs informatiques ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimedia ; centres serveurs de bases de données ; appareils, instruments scientifiques et logiciels (programmes enregistrés) de déploiement d'équipements externes à la cellule d'aéronefs ; logiciels (programmes enregistrés) contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones ; logiciels (programmes enregistrés) de sécurité informatique ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées, contrôleurs d'accès sur les terminaux d'ordinateurs, équipements électroniques de contre-mesure, de leurrage ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement, de déchiffrement ; décodeurs, encodeurs ; appareils et instruments électroniques, logiciels (programmes enregistrés) pour usages civil et militaire ; appareils, instruments scientifiques et logiciels (programmes enregistrés) de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; logiciels (programmes enregistrés) pour la navigation sous-marine, maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; logiciels (programmes enregistrés) de guidage et de navigation ; calculateurs de pilotage ; appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères, de giravions et de drones ; antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; appareils pour contrôler les paramètres de vol et notamment indicateurs automatiques d'altitude, et station sol ou aéroportée équipée de tels systèmes ; appareils, instruments scientifiques et logiciels (programmes enregistrés) de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères, giravions et des drones ; enregistreurs de paramètres et de données ; logiciels (programmes enregistrés) pour conduite de mission de combat, de transport et entraînement ; outils (à savoir logiciels) de modélisation, de simulation ; logiciels (programmes enregistrés) de groupage d'objets numériques élémentaires représentatifs d'objets réels en mouvement, à partir de données cartographiques et d'algorithmes d'étude des mouvements de ces objets ; logiciels (programmes enregistrés) de fusion de données représentatives d'objets mobiles ; appareils, instruments scientifiques et logiciels (programmes enregistrés) d'observation et de surveillance de zones par radars ; synthétiseurs de fréquences électriques, de sons et d'images ; analyseurs de spectres, analyseurs de Fourier, analyseurs de rayonnements électromagnétiques, multiplexeurs, compte-tours, chronomètres, générateurs de fonctions numériques, nommément la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères, de giravions et des drones ; logiciels (programmes enregistrés) de transmission de données capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères, giravions et drones ; logiciels (programmes enregistrés) d'indication de défauts et de pannes ; logiciels (programmes enregistrés) de présentation de compte rendus de vol.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communications téléinformatiques, par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques ; services de communication et d'information embarqués ; communications par réseaux sans fil et/ou mobiles, par voie télématique ou par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistées par ordinateur ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; développement, optimisation et contrôle de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de données en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et de conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, tels que développement, ingénierie, optimisation, amélioration ; mesures et analyses industrielles ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de l'image, de données ou de données multimédia liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Déposant 1 : EADS DEFENSE AND SECURITY SYSTEMS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

10/12/2008 : ACTINT

N° national/d'enregistrement : 3616885
Date de dépôt : 10/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements informatiques, électroniques et de télécommunication, fixes ou déplaçables, pour la planification, l'acquisition, le traitement et la dissémination de l'information, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie pour la défense et la sécurité, à savoir : équipements informatiques, d'acquisition et de dissémination, à savoir antennes et terminaux de saisie, serveurs de simulation de modélisation, d'essai et d'expérimentation d'opérations civiles ou militaires, stations informatiques, stations d'exploitation et terminaux de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle ; serveurs informatiques, serveurs et périphériques de stockage de données, réseaux de télécommunication, boîtiers d'interface, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie pour la défense et la sécurité ; logiciels associés permettant d'assurer les fonctions de planification, d'acquisition, de traitement et de dissémination de l'information de renseignement exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; logiciels de simulation, de modélisation, d'essai et d'expérimentation permettant d'assurer les fonctions de planification, d'acquisition, de traitement, de dissémination et de simulation de l'information de renseignement exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation pratique, instruction et démonstration dans les domaines de la défense et de la sécurité, du renseignement et de la géographie, éducation, organisation et conduite de formations, d'ateliers d'entraînement, de séminaires, de stages, édition et publication de livres, imprimés, Cédérom, production de film, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour l'étude des besoins utilisateurs et l'évaluation des architectures des systèmes de renseignement, études relatives à l'adaptation, l'intégration, la qualification et le support logistique intégré aux opérations, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et de conception s'y rapportant, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, amélioration, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; services de traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité.

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE, 1 BOULEVARD JEAN MOULIN
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia
Adresse :
Rue MARX DORMOY
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698635
Date de demande : 20/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

10/12/2008 : ACTINT

N° national/d'enregistrement : 3616885
Date de dépôt : 10/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements informatiques, électroniques et de télécommunication, fixes ou déplaçables, pour la planification, l'acquisition, le traitement et la dissémination de l'information, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie pour la défense et la sécurité, à savoir : équipements informatiques, d'acquisition et de dissémination, à savoir antennes et terminaux de saisie, serveurs de simulation de modélisation, d'essai et d'expérimentation d'opérations civiles ou militaires, stations informatiques, stations d'exploitation et terminaux de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle ; serveurs informatiques, serveurs et périphériques de stockage de données, réseaux de télécommunication, boîtiers d'interface, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie pour la défense et la sécurité ; logiciels associés permettant d'assurer les fonctions de planification, d'acquisition, de traitement et de dissémination de l'information de renseignement exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; logiciels de simulation, de modélisation, d'essai et d'expérimentation permettant d'assurer les fonctions de planification, d'acquisition, de traitement, de dissémination et de simulation de l'information de renseignement exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation pratique, instruction et démonstration dans les domaines de la défense et de la sécurité, du renseignement et de la géographie, éducation, organisation et conduite de formations, d'ateliers d'entraînement, de séminaires, de stages, édition et publication de livres, imprimés, Cédérom, production de film, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services pour l'étude des besoins utilisateurs et l'évaluation des architectures des systèmes de renseignement, études relatives à l'adaptation, l'intégration, la qualification et le support logistique intégré aux opérations, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et de conception s'y rapportant, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, amélioration, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; services de traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité.

Déposant 1 : EADS Defence and Security Systems société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

13/11/2008 : SYNCMUX

N° national/d'enregistrement : 3611013
Date de dépôt : 13/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux d'ordinateurs ; stations fixes ou déplaçables, à savoir appareils de communication transportables ; appareils de communication, d'émission, de réception, d'exploitation ; logiciels, tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques ; réseaux de commutation numérique ; autocommutateurs numériques ; interfaces d'entrées, de sorties et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment téléphonie sur Internet, passerelles inter-réseaux, serveurs de centre d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs ; modems ; logiciels d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs ; appareils de communication, d'émission, de réception, d'exploitation de données, de sons, d'images, de messages, de la voix nommément appareils de radio et terminaux de radio fixes ou mobiles ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès, réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels ; tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques ; logiciels pour des réseaux de radiocommunications numériques donnant à l'utilisateur l'accès à des services de voix et de données tels que communications de groupe en mode relayé, appels individuels, messages courts, localisation et transmission de données ; tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communications et de radiocommunications par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion de réseaux de communications numériques, de surveillance du fonctionnement et du trafic d'attribution des ressources de télécommunication aux besoins de trafic et du routage des communications, à savoir services de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation pratique, instruction et démonstration (formation pratique), éducation, organisation et conduite de formations, d'ateliers d'entraînement, de séminaires, de stages, édition et publication de livres, imprimés, Cédérom, production de films.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie appliqués à la conception de réseaux de radiocommunications numériques ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693956
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-51
Date du BOPI : 19/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-16

13/11/2008 : SYNCMUX

N° national/d'enregistrement : 3611013
Date de dépôt : 13/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux d'ordinateurs ; stations fixes ou déplaçables, à savoir appareils de communication transportables ; appareils de communication, d'émission, de réception, d'exploitation ; logiciels, tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques ; réseaux de commutation numérique ; autocommutateurs numériques ; interfaces d'entrées, de sorties et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment téléphonie sur Internet, passerelles inter-réseaux, serveurs de centre d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs ; modems ; logiciels d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs ; appareils de communication, d'émission, de réception, d'exploitation de données, de sons, d'images, de messages, de la voix nommément appareils de radio et terminaux de radio fixes ou mobiles ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès, réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels ; tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques ; logiciels pour des réseaux de radiocommunications numériques donnant à l'utilisateur l'accès à des services de voix et de données tels que communications de groupe en mode relayé, appels individuels, messages courts, localisation et transmission de données ; tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communications et de radiocommunications par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion de réseaux de communications numériques, de surveillance du fonctionnement et du trafic d'attribution des ressources de télécommunication aux besoins de trafic et du routage des communications, à savoir services de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation pratique, instruction et démonstration (formation pratique), éducation, organisation et conduite de formations, d'ateliers d'entraînement, de séminaires, de stages, édition et publication de livres, imprimés, Cédérom, production de films.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie appliqués à la conception de réseaux de radiocommunications numériques ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE, 1 BOULEVARD JEAN MOULIN
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia
Adresse :
Rue MARX DORMOY
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-51
Date du BOPI : 19/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697803
Date de demande : 08/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

26/05/2008 : GELOCOR

N° national/d'enregistrement : 3577382
Date de dépôt : 26/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet). Appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques. Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance d'objets ; de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques. Appareils de communication, de transmission, d'émission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès ; terminaux et logiciels (programmes enregistrés) de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle. Ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ; équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure. Réseaux numériques de télécommunication ; appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia. Ordinateurs d'aide à la formation concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation des systèmes d'information et de géolocalisation. Infrastructures de réseaux, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs pour le test et la validation de produits de sécurité et de gestion de systèmes d'information.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement informatique de signaux et de données pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications. Services de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne ou sur Internet ; fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet ; mise à disposition de données et d'informations sur Internet. Services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données en ligne, en particulier dans le domaine de la géolocalisation, la supervision et la surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques ; données de position, exactitude de données extrapolées pour la détermination de position, données de navigation, données de géolocalisation, supports de données de navigation, données combinées de navigation et de télécommunication, informations d'intégrité pour les données de position et les données de géolocalisation ; réception, collecte, modification et transmission de signaux de navigation et de données de navigation et d'informations en rapport avec la navigation ; réception, collecte, modification et transmission de signaux de géolocalisation et de données de géolocalisation et d'informations en rapport avec la géolocalisation ; traitement informatique de signaux de navigation et de données de navigation, de signaux de géolocalisation et de données de géolocalisation dans le but de leur transmission à des applications sur des équipements d'utilisateur et en particulier dispositifs d'extrémité ; préparation, modification et/ou transmission de données extrapolées aux fins de géolocalisation, de supervision et de surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données et d'informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données, fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de géolocalisation.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radio-télécommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation des accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet). Conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques. Conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques. Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes. Services d'ingénierie pour la mise en place, la configuration, l'exploitation de systèmes d'analyse et de systèmes d'information. Préparation et modification de l'accès aux données et informations disponibles (programmation) ; préparation de données et d'informations sur Internet (programmation).
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de supervision et de surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques.

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
ZAC de la Clef Saint Pierre, 1 Boulevard Jean Moulin
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 595532
Date de demande : 25/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797353
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SLC, Société par actions simplifiée
Adresse :
ZAC de La CLef Saint Pierre 1 Boulevard Jean Moulin
78990 Elancourt
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681916
Date de demande : 22/05/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

26/05/2008 : GELOCOR

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet). Appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques. Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance d'objets ; de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques. Appareils de communication, de transmission, d'émission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès ; terminaux et logiciels (programmes enregistrés) de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle. Ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ; équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure. Réseaux numériques de télécommunication ; appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia. Ordinateurs d'aide à la formation concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation des systèmes d'information et de géolocalisation. Infrastructures de réseaux, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs pour le test et la validation de produits de sécurité et de gestion de systèmes d'information.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement informatique de signaux et de données pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications. Services de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne ou sur Internet ; fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet ; mise à disposition de données et d'informations sur Internet. Services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données en ligne, en particulier dans le domaine de la géolocalisation, la supervision et la surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques ; données de position, exactitude de données extrapolées pour la détermination de position, données de navigation, données de géolocalisation, supports de données de navigation, données combinées de navigation et de télécommunication, informations d'intégrité pour les données de position et les données de géolocalisation ; réception, collecte, modification et transmission de signaux de navigation et de données de navigation et d'informations en rapport avec la navigation ; réception, collecte, modification et transmission de signaux de géolocalisation et de données de géolocalisation et d'informations en rapport avec la géolocalisation ; traitement informatique de signaux de navigation et de données de navigation, de signaux de géolocalisation et de données de géolocalisation dans le but de leur transmission à des applications sur des équipements d'utilisateur et en particulier dispositifs d'extrémité ; préparation, modification et/ou transmission de données extrapolées aux fins de géolocalisation, de supervision et de surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données et d'informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données, fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de géolocalisation.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radio-télécommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation des accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet). Conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques. Conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques. Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes. Services d'ingénierie pour la mise en place, la configuration, l'exploitation de systèmes d'analyse et de systèmes d'information. Préparation et modification de l'accès aux données et informations disponibles (programmation) ; préparation de données et d'informations sur Internet (programmation).
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de supervision et de surveillance d'objets, de véhicules et de personnes dans des zones géographiques spécifiques.

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
ZAC de la Clef Saint Pierre, 1 Boulevard Jean Moulin
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681916
Date de demande : 22/05/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

06/03/2008 : DEFSIR2

N° national/d'enregistrement : 3560926
Date de dépôt : 06/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, livres, matériel d'instruction, d'enseignement (à l'exclusion des appareils), documentation, manuels d'instruction, d'emploi et d'entretien ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimedia. Magazine professionnel sur la sécurité de l'informatique, des réseaux, des télécommunications et de l'Internet ; articles de reliure, photographies, articles de papeterie, clichés, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, prospectus, brochures.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution de bases de données, à savoir saisie et mise à jour de données dans une base de données.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, services de transmission et de réception des données par des moyens de télécommunications, échange électronique de voix, données et données graphiques par ordinateur et réseaux de télécommunications ; transmission locale et longue distance de voix, données et données graphiques par ordinateur et réseaux de télécommunications ; fourniture d'accès multi utilisateurs à un réseau informatique global d'informations ; services de communication en réseaux destinés à des groupes de travail ; services de conférences vidéo et audio ; services de communications informatiques ; services de communications sans fil ; services de communications téléphoniques ; services de communications par téléphonie mobile. Transmission d'informations contenues dans des serveurs informatiques ; transmission de données incluses dans des bases de données. Transmission et échange de messages et d'images ; transmission d'information via des services télématiques à accès libre et accès par code ; transmission et échange sur support multimédia ; services de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; services d'information en matière de télécommunication ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; services de communications en réseaux destinés à des groupes de travail ; fourniture d'accès temporaire à une interface informatique non téléchargeable contenant un fonds privé d'information.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services informatiques à savoir : services d'exploration et d'analyse de données technologiques ; création d'index d'informations consultables (sites Internet), de sites Web.

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676688
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

06/03/2008 : DEFSIR2

N° national/d'enregistrement : 3560926
Date de dépôt : 06/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, livres, matériel d'instruction, d'enseignement (à l'exclusion des appareils), documentation, manuels d'instruction, d'emploi et d'entretien ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimedia. Magazine professionnel sur la sécurité de l'informatique, des réseaux, des télécommunications et de l'Internet ; articles de reliure, photographies, articles de papeterie, clichés, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, prospectus, brochures.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution de bases de données, à savoir saisie et mise à jour de données dans une base de données.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, services de transmission et de réception des données par des moyens de télécommunications, échange électronique de voix, données et données graphiques par ordinateur et réseaux de télécommunications ; transmission locale et longue distance de voix, données et données graphiques par ordinateur et réseaux de télécommunications ; fourniture d'accès multi utilisateurs à un réseau informatique global d'informations ; services de communication en réseaux destinés à des groupes de travail ; services de conférences vidéo et audio ; services de communications informatiques ; services de communications sans fil ; services de communications téléphoniques ; services de communications par téléphonie mobile. Transmission d'informations contenues dans des serveurs informatiques ; transmission de données incluses dans des bases de données. Transmission et échange de messages et d'images ; transmission d'information via des services télématiques à accès libre et accès par code ; transmission et échange sur support multimédia ; services de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; services d'information en matière de télécommunication ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; services de communications en réseaux destinés à des groupes de travail ; fourniture d'accès temporaire à une interface informatique non téléchargeable contenant un fonds privé d'information.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services informatiques à savoir : services d'exploration et d'analyse de données technologiques ; création d'index d'informations consultables (sites Internet), de sites Web.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-33

12/02/2008 : ORKA

N° national/d'enregistrement : 3555227
Date de dépôt : 12/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules aériens, aéronefs de tous types, non pilotés, destinés à des applications militaires et civiles de tous ordres.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693386
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

12/02/2008 : ORKA

N° national/d'enregistrement : 3555227
Date de dépôt : 12/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules aériens, aéronefs de tous types, non pilotés, destinés à des applications militaires et civiles de tous ordres.

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671255
Date de demande : 02/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

11/02/2008 : TETRA TOUCH

N° national/d'enregistrement : 3554913
Date de dépôt : 11/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazine professionnel sur la sécurité de l'informatique, des réseaux, des télécommunications et de l'Internet ; produits de l'imprimerie ; articles de reliure, photographies, articles de papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, album, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux, dessins.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; service de loisirs ; publications de livres ; prêt de livres ; production de films ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en lignes ; micro-édition.

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 475724
Date de demande : 16/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 595532
Date de demande : 25/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 694226
Date de demande : 09/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797353
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SLC, Société par actions simplifiée
Adresse :
ZAC de La CLef Saint Pierre 1 Boulevard Jean Moulin
78990 Elancourt
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-29
Limitations : 00 Magazine professionnel sur la sécurité
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazine professionnel sur la sécurité de l'informatique, des réseaux, des télécommunications et de l'Internet ; produits de l'imprimerie ; articles de reliure, photographies, articles de papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, album, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux, dessins.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-29
Limitations : 00 Magazine professionnel sur la sécurité
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazine professionnel sur la sécurité de l'informatique, des réseaux, des télécommunications et de l'Internet ; produits de l'imprimerie ; articles de reliure, photographies, articles de papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, album, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux, dessins.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671274
Date de demande : 02/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

11/02/2008 : KEY TOUCH

N° national/d'enregistrement : 3554914
Date de dépôt : 11/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazine professionnel sur la sécurité de l'informatique, des réseaux, des télécommunications et de l'Internet ; produits de l'imprimerie ; articles de reliure, photographies, articles de papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, boîtes en carton ou papier, affiches, album, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux, dessins, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; service de loisirs ; publications de livres ; prêts de livres ; production de films ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en lignes ; micro-édition.

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, Zac de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693955
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SLC, Société par actions simplifiée
Adresse :
ZAC de La CLef Saint Pierre 1 Boulevard Jean Moulin
78990 Elancourt
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671253
Date de demande : 02/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

11/02/2008 : TETRA TOUCH

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazine professionnel sur la sécurité de l'informatique, des réseaux, des télécommunications et de l'Internet ; produits de l'imprimerie ; articles de reliure, photographies, articles de papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, album, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux, dessins.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; service de loisirs ; publications de livres ; prêt de livres ; production de films ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en lignes ; micro-édition.

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-29
Limitations : 00 Magazine professionnel sur la sécurité
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazine professionnel sur la sécurité de l'informatique, des réseaux, des télécommunications et de l'Internet ; produits de l'imprimerie ; articles de reliure, photographies, articles de papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, album, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux, dessins.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-29
Limitations : 00 Magazine professionnel sur la sécurité
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazine professionnel sur la sécurité de l'informatique, des réseaux, des télécommunications et de l'Internet ; produits de l'imprimerie ; articles de reliure, photographies, articles de papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, album, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux, dessins.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671274
Date de demande : 02/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

11/02/2008 : KEY TOUCH

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazine professionnel sur la sécurité de l'informatique, des réseaux, des télécommunications et de l'Internet ; produits de l'imprimerie ; articles de reliure, photographies, articles de papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, boîtes en carton ou papier, affiches, album, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux, dessins, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; service de loisirs ; publications de livres ; prêts de livres ; production de films ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en lignes ; micro-édition.

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, Zac de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671253
Date de demande : 02/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

08/02/2008 : EVERCOR

N° national/d'enregistrement : 3554541
Date de dépôt : 08/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réseaux numériques de télécommunication ; autocommutateurs privés numériques, interfaces (informatiques) d'entrée et de sortie et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment pour la téléphonie sur Internet, passerelles inter-réseaux, serveurs de centres d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; logiciels (programmes enregistrés) d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs privés ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; appareils de communication, de transmission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits pour les réseaux de radiocommunication numérique ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimedia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SLC, Société par actions simplifiée
Adresse :
ZAC de La CLef Saint Pierre 1 Boulevard Jean Moulin
78990 Elancourt
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671249
Date de demande : 02/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

08/02/2008 : EVERCOR

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réseaux numériques de télécommunication ; autocommutateurs privés numériques, interfaces (informatiques) d'entrée et de sortie et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment pour la téléphonie sur Internet, passerelles inter-réseaux, serveurs de centres d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; logiciels (programmes enregistrés) d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs privés ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; appareils de communication, de transmission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits pour les réseaux de radiocommunication numérique ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimedia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671249
Date de demande : 02/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

21/12/2007 : VIEWCOR

N° national/d'enregistrement : 3545784
Date de dépôt : 21/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocol Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement d'images et de flux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage d'images et de flux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage d'images et de flux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocol Internet), notamment pour le traitement des images et des flux vidéo.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radio-télécommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion d'images et de flux vidéo, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image et de flux vidéo, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation des accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocol Internet).

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644514
Date de demande : 06/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-05
Date du BOPI : 01/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666926
Date de demande : 18/12/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

21/12/2007 : VIEWCOR

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocol Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement d'images et de flux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage d'images et de flux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage d'images et de flux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocol Internet), notamment pour le traitement des images et des flux vidéo.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radio-télécommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion d'images et de flux vidéo, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image et de flux vidéo, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation des accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocol Internet).

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SLC, Société par actions simplifiée
Adresse :
ZAC de La CLef Saint Pierre 1 Boulevard Jean Moulin
78990 Elancourt
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-05
Date du BOPI : 01/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666926
Date de demande : 18/12/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

30/11/2007 : MILICOR

N° national/d'enregistrement : 3541009
Date de dépôt : 30/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réseaux numériques de télécommunication ; autocommutateurs privés numériques, interfaces (informatiques) d'entrée et de sortie et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment pour la téléphonie sur Internet, passerelles inter-réseaux, serveurs de centres d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; logiciels (programmes enregistrés) d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs privés ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; appareils de communication, de transmission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits pour les réseaux de radiocommunication numérique ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimedia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665329
Date de demande : 28/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

30/11/2007 : MILICOR

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réseaux numériques de télécommunication ; autocommutateurs privés numériques, interfaces (informatiques) d'entrée et de sortie et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment pour la téléphonie sur Internet, passerelles inter-réseaux, serveurs de centres d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; logiciels (programmes enregistrés) d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs privés ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; appareils de communication, de transmission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits pour les réseaux de radiocommunication numérique ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimedia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SLC, Société par actions simplifiée
Adresse :
ZAC de La CLef Saint Pierre 1 Boulevard Jean Moulin
78990 Elancourt
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665329
Date de demande : 28/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

22/11/2007 : FORTECOR

N° national/d'enregistrement : 3539077
Date de dépôt : 22/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réseaux numériques de télécommunication ; autocommutateurs privés numériques, interfaces (informatiques) d'entrée et de sortie et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment pour la téléphonie sur Internet, passerelles inter-réseaux, serveurs de centres d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; logiciels (programmes enregistrés) d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs privés ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; appareils de communication, de transmission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits pour les réseaux de radiocommunication numérique ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimedia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BD JEAN MOULIN, ZAC LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 712937
Date de demande : 11/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Réseaux numériques de télécommunication ; autocommutateurs privés numériques, interfaces (informatiques) d'entrée et de sortie et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment pour la téléphonie sur Internet, passerelles inter-réseaux, serveurs de centres d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; logiciels (programmes enregistrés) d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs privés ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; appareils de communication, de transmission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits pour les réseaux de radiocommunication numérique ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; tous les produits précités pour utilisation dans le domaine des communications radio professionnelles. Classe 38 : Services de télécommunications ; tous les services précités pour utilisation dans le domaine des communications radio professionnelles. Classe 42 : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; tous les services précités pour utilisation dans le domaine des communications radio professionnelles.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665328
Date de demande : 28/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

22/11/2007 : FORTECOR

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réseaux numériques de télécommunication ; autocommutateurs privés numériques, interfaces (informatiques) d'entrée et de sortie et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment pour la téléphonie sur Internet, passerelles inter-réseaux, serveurs de centres d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; logiciels (programmes enregistrés) d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs privés ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; appareils de communication, de transmission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits pour les réseaux de radiocommunication numérique ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimedia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BD JEAN MOULIN, ZAC LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Réseaux numériques de télécommunication ; autocommutateurs privés numériques, interfaces (informatiques) d'entrée et de sortie et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment pour la téléphonie sur Internet, passerelles inter-réseaux, serveurs de centres d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; logiciels (programmes enregistrés) d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs privés ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; appareils de communication, de transmission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits pour les réseaux de radiocommunication numérique ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; tous les produits précités pour utilisation dans le domaine des communications radio professionnelles. Classe 38 : Services de télécommunications ; tous les services précités pour utilisation dans le domaine des communications radio professionnelles. Classe 42 : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; tous les services précités pour utilisation dans le domaine des communications radio professionnelles.

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SLC, Société par actions simplifiée
Adresse :
ZAC de La CLef Saint Pierre 1 Boulevard Jean Moulin
78990 Elancourt
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665328
Date de demande : 28/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

19/10/2007 : SAMOA

N° national/d'enregistrement : 3532115
Date de dépôt : 19/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission des données, d'informations et de signaux ; terminaux de télécommunication ; appareils de radio-messagerie ; stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; progiciels ; téléphone ; télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, moniteurs, appareils de radio, caméras vidéo portatives à magnétoscope ou à graveur de disques versatiles digitaux intégrés, caméras, appareils photographiques ; appareils de télévision ; claviers, souris, calculateurs ; imprimantes ; télécopieurs, notamment télécopieurs mobiles ou portatifs ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, périphériques pour ordinateurs ; écrans de visualisation ; serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; centres serveurs de bases de données ; circuits imprimés ; réseaux de données embarqués sans fil et par satellite ; interfaces multi-plateforme ; systèmes de déploiement d'équipements externes à la cellule d'aéronefs ; supports d'enregistrement magnétique, nommément disques audio vierges, disques vidéo vierges et CD-ROMs vierges, disques audio, vidéo et sonores ; disques compacts, optiques et DVD contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones. Systèmes de sécurité informatique ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées, contrôleurs d'accès sur les terminaux d'ordinateurs, équipements électroniques de contre-mesure, de leurrage ; équipements de cryptographie, de chiffrement, de déchiffrement, codeurs de sons et d'images, décodeurs, encodeurs, appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmission de terminaux numériques, convertisseurs, radars, antennes, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; équipements électroniques pour usages civil et militaire ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation, système aéroporté de reconnaissance et de surveillance du sol à base d'imagerie radar ; instruments pour la navigation sous-marine, maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; systèmes de guidage et de navigation ; capteurs de température, de pression, de givre, d'allongement, de vitesse, d'accélération, de niveau, de bruit(s), d'alarme, d'images, capteur à effet hall ; instruments pour la navigation aérienne, nommément anémomètres, anémobaromètres, altimètres, variomètres, horizon artificiel, indicateurs de virages, compas, radiocompas, radiosondes, conservateurs de cap, contrôle d'approche du sol (ground control approach), ILS (instruments d'atterrissage), GPS (système de position globale), récepteurs ADF (chercheurs automatiques de directions), indicateur VOR (Visual Omni Range), RMI (indicateurs de radio magnétiques/Radio Magnetic Indicators), radars, gyromètres ; gyroscopes ; appareils et calculateurs de pilotage ; appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères, de giravions et de drones, antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; appareils pour contrôler les paramètres de vol et notamment indicateurs automatiques d'altitude, et station sol ou aéroportée équipée de tels systèmes ; systèmes de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères, giravions et des drones ; systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique, centrales inertielles ; centrales de navigation inertielles ; centrales d'attitude ; centrales d'attitude et de vitesse, logiciels (programmes enregistrés) adaptatifs permettant de mettre en oeuvre toute localisation d'aéronefs réalisée à l'aide de références inertielles, systèmes d'élaboration d'ordres électriques et moyens de signaux électriques, nommément capteurs de signaux électriques générateurs de symboles ; enregistreurs de paramètres et de données ; périphériques de cryptographie ; calculateurs d'évitement d'obstacles, calculateurs de première limitation, régulateurs de débit de carburant, capteurs de détections de pannes réelles ou prévisionnelles, appareils de délivrance de diagnostiques et de maintenance réelle ou prévisionnelles des dispositifs électriques, électroniques, informatiques, mécaniques et structurels des hélicoptères ou des giravions, nommément détecteurs de vibrations, détecteurs de criques, détecteurs de pannes, calculateurs de santé, calculateurs de durée de vie, calculateurs d'endommagement, analyseurs de phases de vol, matériels électroniques de comptage, de gestion, de localisation et d'identification de mobiles ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission de combat, dispositifs de camouflage, de diminution de détectabilité, de furtivité active ou passive appliqués à tous types de porteurs, outils de modélisation, de simulation ; amplificateurs thermoïoniques ; logiciel (programme enregistré) de groupage d'objets numériques élémentaires représentatifs d'objets réels en mouvement, à partir de données cartographiques et d'algorithmes d'étude des mouvements de ces objets ; logiciels (programmes enregistrés) de fusion de données représentatives d'objets mobiles ; systèmes d'observation et de surveillance de zones par radars héliportés. Transmetteurs par ondes hertziennes, par ondes ultra sonores, sonores ou infrasonores, ou par voie optique ou par voie infrarouge, tuner, émetteurs et récepteurs en radiophonie, codeurs ou décodeurs, transmetteurs de données numériques de sons et d'images, télécommandes ; synthétiseurs de fréquences électriques, de sons et d'images, analyseurs de spectres, analyseurs de fourier, analyseurs de rayonnements électromagnétiques, multiplexeurs, compte-tours, chronomètres, générateurs de fonctions numériques, nommément la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères, de giravions et des drones, systèmes de transmission et de reproduction d'images capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères et giravions ; logiciels (programmes enregistrés) d'acquisition et de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions, générateurs de symboles et d'alarmes, logiciels (programmes enregistrés) d'aide du diagnostic d'analyses de pannes, d'endommagement, de bris mécaniques, de remplacement de pièces en fin de potentiel, logiciels (programmes enregistrés) d'aide au réglage de paramètres et de dispositifs de conception, de fabrication, de pilotage, de guidage, de vol, de navigation, de surveillance, de sécurité, de maintenance et de réparation des hélicoptères et des giravions, logiciels (programmes enregistrés) d'indication de défauts et de pannes et de proposition de réparation desdits défauts et desdites pannes, logiciels (programmes enregistrés) de présentation de compte rendus de vol, station sol de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la maintenance, la réparation des hélicoptères et des giravions, télé-transmetteurs d'informations entre les hélicoptères ou les giravions et au moins une station sol ; calculateurs et lecteurs de cartes électroniques, logiciels (programmes enregistrés) de calculs, de lecture et d'exploitation de données cartographiques ; simulateurs et contrôleurs de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maintenance et mise à niveau (entretien, réparation) des matériels de communication, de télécommunication, informatiques (ordinateurs), des appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; maintenance, entretien et réparation des hélicoptères, des giravions et des drones, des simulateurs de vol d'hélicoptères, des giravions et des drones.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radio-téléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de communication et d'information (transmission par radar) embarqués ; communications par réseaux sans fil et/ou mobiles ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ou voie hertzienne ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistées par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, formation pratique [démonstration], services d'imagerie numérique ; information en matière de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques et de conférences, rédaction et publication de livres et de brochures de formation ; formation, sensibilisation aux aspects sécurité et performances des systèmes d'information liés aux drones.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et de contrôle de performance relative aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; services dans le domaine de la vérification de signaux ; services dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et de conception s'y rapportant, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, amélioration ; mesures et analyses industrielles ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture de programmes dans des réseaux de données ; création et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes.

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662879
Date de demande : 27/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

19/10/2007 : SAMOA

N° national/d'enregistrement : 3532115
Date de dépôt : 19/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission des données, d'informations et de signaux ; terminaux de télécommunication ; appareils de radio-messagerie ; stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; progiciels ; téléphone ; télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, moniteurs, appareils de radio, caméras vidéo portatives à magnétoscope ou à graveur de disques versatiles digitaux intégrés, caméras, appareils photographiques ; appareils de télévision ; claviers, souris, calculateurs ; imprimantes ; télécopieurs, notamment télécopieurs mobiles ou portatifs ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, périphériques pour ordinateurs ; écrans de visualisation ; serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; centres serveurs de bases de données ; circuits imprimés ; réseaux de données embarqués sans fil et par satellite ; interfaces multi-plateforme ; systèmes de déploiement d'équipements externes à la cellule d'aéronefs ; supports d'enregistrement magnétique, nommément disques audio vierges, disques vidéo vierges et CD-ROMs vierges, disques audio, vidéo et sonores ; disques compacts, optiques et DVD contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones. Systèmes de sécurité informatique ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées, contrôleurs d'accès sur les terminaux d'ordinateurs, équipements électroniques de contre-mesure, de leurrage ; équipements de cryptographie, de chiffrement, de déchiffrement, codeurs de sons et d'images, décodeurs, encodeurs, appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmission de terminaux numériques, convertisseurs, radars, antennes, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; équipements électroniques pour usages civil et militaire ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation, système aéroporté de reconnaissance et de surveillance du sol à base d'imagerie radar ; instruments pour la navigation sous-marine, maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; systèmes de guidage et de navigation ; capteurs de température, de pression, de givre, d'allongement, de vitesse, d'accélération, de niveau, de bruit(s), d'alarme, d'images, capteur à effet hall ; instruments pour la navigation aérienne, nommément anémomètres, anémobaromètres, altimètres, variomètres, horizon artificiel, indicateurs de virages, compas, radiocompas, radiosondes, conservateurs de cap, contrôle d'approche du sol (ground control approach), ILS (instruments d'atterrissage), GPS (système de position globale), récepteurs ADF (chercheurs automatiques de directions), indicateur VOR (Visual Omni Range), RMI (indicateurs de radio magnétiques/Radio Magnetic Indicators), radars, gyromètres ; gyroscopes ; appareils et calculateurs de pilotage ; appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères, de giravions et de drones, antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; appareils pour contrôler les paramètres de vol et notamment indicateurs automatiques d'altitude, et station sol ou aéroportée équipée de tels systèmes ; systèmes de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères, giravions et des drones ; systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique, centrales inertielles ; centrales de navigation inertielles ; centrales d'attitude ; centrales d'attitude et de vitesse, logiciels (programmes enregistrés) adaptatifs permettant de mettre en oeuvre toute localisation d'aéronefs réalisée à l'aide de références inertielles, systèmes d'élaboration d'ordres électriques et moyens de signaux électriques, nommément capteurs de signaux électriques générateurs de symboles ; enregistreurs de paramètres et de données ; périphériques de cryptographie ; calculateurs d'évitement d'obstacles, calculateurs de première limitation, régulateurs de débit de carburant, capteurs de détections de pannes réelles ou prévisionnelles, appareils de délivrance de diagnostiques et de maintenance réelle ou prévisionnelles des dispositifs électriques, électroniques, informatiques, mécaniques et structurels des hélicoptères ou des giravions, nommément détecteurs de vibrations, détecteurs de criques, détecteurs de pannes, calculateurs de santé, calculateurs de durée de vie, calculateurs d'endommagement, analyseurs de phases de vol, matériels électroniques de comptage, de gestion, de localisation et d'identification de mobiles ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission de combat, dispositifs de camouflage, de diminution de détectabilité, de furtivité active ou passive appliqués à tous types de porteurs, outils de modélisation, de simulation ; amplificateurs thermoïoniques ; logiciel (programme enregistré) de groupage d'objets numériques élémentaires représentatifs d'objets réels en mouvement, à partir de données cartographiques et d'algorithmes d'étude des mouvements de ces objets ; logiciels (programmes enregistrés) de fusion de données représentatives d'objets mobiles ; systèmes d'observation et de surveillance de zones par radars héliportés. Transmetteurs par ondes hertziennes, par ondes ultra sonores, sonores ou infrasonores, ou par voie optique ou par voie infrarouge, tuner, émetteurs et récepteurs en radiophonie, codeurs ou décodeurs, transmetteurs de données numériques de sons et d'images, télécommandes ; synthétiseurs de fréquences électriques, de sons et d'images, analyseurs de spectres, analyseurs de fourier, analyseurs de rayonnements électromagnétiques, multiplexeurs, compte-tours, chronomètres, générateurs de fonctions numériques, nommément la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères, de giravions et des drones, systèmes de transmission et de reproduction d'images capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères et giravions ; logiciels (programmes enregistrés) d'acquisition et de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions, générateurs de symboles et d'alarmes, logiciels (programmes enregistrés) d'aide du diagnostic d'analyses de pannes, d'endommagement, de bris mécaniques, de remplacement de pièces en fin de potentiel, logiciels (programmes enregistrés) d'aide au réglage de paramètres et de dispositifs de conception, de fabrication, de pilotage, de guidage, de vol, de navigation, de surveillance, de sécurité, de maintenance et de réparation des hélicoptères et des giravions, logiciels (programmes enregistrés) d'indication de défauts et de pannes et de proposition de réparation desdits défauts et desdites pannes, logiciels (programmes enregistrés) de présentation de compte rendus de vol, station sol de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la maintenance, la réparation des hélicoptères et des giravions, télé-transmetteurs d'informations entre les hélicoptères ou les giravions et au moins une station sol ; calculateurs et lecteurs de cartes électroniques, logiciels (programmes enregistrés) de calculs, de lecture et d'exploitation de données cartographiques ; simulateurs et contrôleurs de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maintenance et mise à niveau (entretien, réparation) des matériels de communication, de télécommunication, informatiques (ordinateurs), des appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; maintenance, entretien et réparation des hélicoptères, des giravions et des drones, des simulateurs de vol d'hélicoptères, des giravions et des drones.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radio-téléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de communication et d'information (transmission par radar) embarqués ; communications par réseaux sans fil et/ou mobiles ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ou voie hertzienne ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistées par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, formation pratique [démonstration], services d'imagerie numérique ; information en matière de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques et de conférences, rédaction et publication de livres et de brochures de formation ; formation, sensibilisation aux aspects sécurité et performances des systèmes d'information liés aux drones.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et de contrôle de performance relative aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; services dans le domaine de la vérification de signaux ; services dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et de conception s'y rapportant, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, amélioration ; mesures et analyses industrielles ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture de programmes dans des réseaux de données ; création et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

13/06/2007 : KIMEROS

N° national/d'enregistrement : 3506508
Date de dépôt : 13/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de communication, de transmission, d'émission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès ; terminaux et logiciels (programmes enregistrés) de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle. Logiciels (programmes enregistrés) de simulation, de modélisation, d'essai et d'expérimentation, serveurs de simulation de modélisation, d'essai et d'expérimentation d'opérations civiles ou militaires ; ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ; appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure. Réseaux numériques de télécommunication ; appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement, d'encodage et de décodage, de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet). Infrastructures de réseaux, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs d'aide à la formation concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation des systèmes d'information. Infrastructures de réseaux, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs pour le test et la validation de produits de sécurité et de gestion de systèmes d'information.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement informatique de signaux et de données pour simulation et expérimentation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication. Services de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne ou sur Internet ; fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet ; mise à disposition de données et d'informations sur Internet.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, formation pratique [démonstration], services d'imagerie numérique ; information en matière de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques et de conférences, rédaction et publication de livres et de brochures de formation. Formation, sensibilisation aux aspects sécurité et performances des systèmes d'information.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et de conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, amélioration ; mesures et analyses industrielles ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes. Services d'ingénierie pour la mise en place, la configuration, l'exploitation de systèmes d'analyse et de simulation de systèmes d'information. Préparation et modification de l'accès aux données et informations disponibles (programmation) ; préparation de données et d'informations sur Internet (programmation).

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BOULEVARD JEAN MOULIN DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-29
Date du BOPI : 20/07/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650295
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

13/06/2007 : KIMEROS

N° national/d'enregistrement : 3506508
Date de dépôt : 13/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/06/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de communication, de transmission, d'émission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès ; terminaux et logiciels (programmes enregistrés) de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle. Logiciels (programmes enregistrés) de simulation, de modélisation, d'essai et d'expérimentation, serveurs de simulation de modélisation, d'essai et d'expérimentation d'opérations civiles ou militaires ; ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ; appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure. Réseaux numériques de télécommunication ; appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement, d'encodage et de décodage, de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet). Infrastructures de réseaux, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs d'aide à la formation concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation des systèmes d'information. Infrastructures de réseaux, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs pour le test et la validation de produits de sécurité et de gestion de systèmes d'information.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement informatique de signaux et de données pour simulation et expérimentation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication. Services de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne ou sur Internet ; fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet ; mise à disposition de données et d'informations sur Internet.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, formation pratique [démonstration], services d'imagerie numérique ; information en matière de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques et de conférences, rédaction et publication de livres et de brochures de formation. Formation, sensibilisation aux aspects sécurité et performances des systèmes d'information.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et de conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, amélioration ; mesures et analyses industrielles ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et conception s'y rapportant, rendus par des ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes. Services d'ingénierie pour la mise en place, la configuration, l'exploitation de systèmes d'analyse et de simulation de systèmes d'information. Préparation et modification de l'accès aux données et informations disponibles (programmation) ; préparation de données et d'informations sur Internet (programmation).

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS une société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-29
Date du BOPI : 20/07/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-46

25/01/2007 : CLARICOR

N° national/d'enregistrement : 3477154
Date de dépôt : 25/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réseaux numériques de télécommunication ; autocommutateurs privés numériques, interfaces (informatiques) d'entrée et de sortie et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment pour la téléphonie sur Internet, passerelles inter-réseaux, serveurs de centres d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; logiciels (programmes enregistrés) d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs privés ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; appareils de communication, de transmission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits pour les réseaux de radiocommunication numérique ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Déposant 1 : Airbus DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BOULEVARD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454244
Date de demande : 20/04/2007
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 595532
Date de demande : 25/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693956
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641294
Date de demande : 22/02/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

25/01/2007 : CLARICOR

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réseaux numériques de télécommunication ; autocommutateurs privés numériques, interfaces (informatiques) d'entrée et de sortie et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment pour la téléphonie sur Internet, passerelles inter-réseaux, serveurs de centres d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; logiciels (programmes enregistrés) d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs privés ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; appareils de communication, de transmission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits pour les réseaux de radiocommunication numérique ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Déposant 1 : Airbus DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BOULEVARD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SLC, Société par actions simplifiée
Adresse :
ZAC de La CLef Saint Pierre 1 Boulevard Jean Moulin
78990 Elancourt
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641294
Date de demande : 22/02/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

30/10/2006 : NETCOS

N° national/d'enregistrement : 3459849
Date de dépôt : 30/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réseaux de commutation numérique ; autocommutateurs numériques ; interfaces d'entrées, de sorties et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment appareils de téléphonie, passerelles inter-réseaux, multiplexeurs, démultiplexeurs, contrôleurs et administrateurs de réseaux ; logiciels d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs ; terminaux ; stations fixes ou déplaçables ; appareils de communication, d'émission, de réception, d'exploitation ; passerelles inter-réseaux ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès ; logiciels ; tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques. Terminaux et logiciels de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle. Logiciels de simulation, de modélisation, d'essai et d'expérimentation, serveurs de simulation de modélisation, d'essai et d'expérimentation d'opérations civiles ou militaires. Ordinateurs, appareils et équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés), supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, l'information cartographique, le guidage de cheminement de véhicules terrestres, aériens, marins ou sous-marins ; ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la génération de signaux de navigation et/ou de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure, en particulier sous forme de graphiques, tableaux et cartes résultants de l'analyse de performance et de la surveillance de performance de signaux et/ou de données de navigation ou de données cartographiques, appareils électriques ou électroniques de localisation par satellite, instruments électriques ou électroniques de localisation par satellite et équipements de localisation par satellite.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne, en particulier dans le domaine de la localisation pour : données de position, données de navigation, données combinées de navigation et de télécommunication, supports de données de position et de navigation ; réception, collecte, modification et transmission de signaux, de données et d'informations en rapport avec la localisation ; préparation et modification de l'accès aux données et informations disponibles ; traitement informatique de signaux et de données de localisation et de navigation pour simulation et expérimentation ; préparation, mise à disposition de données et d'informations sur Internet, fourniture d'accès à des données et des informations en ligne sur Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; développement, optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; services dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services dans le domaine de la vérification de signaux ; services dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et de conception s'y rapportant, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, amélioration ; mesures et analyses industrielles ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture de programmes dans des réseaux de données ; création et mise à jour de programmes de bases de données.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS une société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449607
Date de demande : 16/02/2007
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 551528
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693386
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-14

30/10/2006 : NETCOS

N° national/d'enregistrement : 3459849
Date de dépôt : 30/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réseaux de commutation numérique ; autocommutateurs numériques ; interfaces d'entrées, de sorties et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment appareils de téléphonie, passerelles inter-réseaux, multiplexeurs, démultiplexeurs, contrôleurs et administrateurs de réseaux ; logiciels d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs ; terminaux ; stations fixes ou déplaçables ; appareils de communication, d'émission, de réception, d'exploitation ; passerelles inter-réseaux ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès ; logiciels ; tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques. Terminaux et logiciels de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle. Logiciels de simulation, de modélisation, d'essai et d'expérimentation, serveurs de simulation de modélisation, d'essai et d'expérimentation d'opérations civiles ou militaires. Ordinateurs, appareils et équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés), supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, l'information cartographique, le guidage de cheminement de véhicules terrestres, aériens, marins ou sous-marins ; ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la génération de signaux de navigation et/ou de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure, en particulier sous forme de graphiques, tableaux et cartes résultants de l'analyse de performance et de la surveillance de performance de signaux et/ou de données de navigation ou de données cartographiques, appareils électriques ou électroniques de localisation par satellite, instruments électriques ou électroniques de localisation par satellite et équipements de localisation par satellite.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne, en particulier dans le domaine de la localisation pour : données de position, données de navigation, données combinées de navigation et de télécommunication, supports de données de position et de navigation ; réception, collecte, modification et transmission de signaux, de données et d'informations en rapport avec la localisation ; préparation et modification de l'accès aux données et informations disponibles ; traitement informatique de signaux et de données de localisation et de navigation pour simulation et expérimentation ; préparation, mise à disposition de données et d'informations sur Internet, fourniture d'accès à des données et des informations en ligne sur Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; développement, optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; services dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services dans le domaine de la vérification de signaux ; services dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et de conception s'y rapportant, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, amélioration ; mesures et analyses industrielles ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture de programmes dans des réseaux de données ; création et mise à jour de programmes de bases de données.

Déposant 1 : Airbus DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BOULEVARD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M.DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 694556
Date de demande : 13/02/2017
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630893
Date de demande : 25/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

30/10/2006 : NETCOS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réseaux de commutation numérique ; autocommutateurs numériques ; interfaces d'entrées, de sorties et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment appareils de téléphonie, passerelles inter-réseaux, multiplexeurs, démultiplexeurs, contrôleurs et administrateurs de réseaux ; logiciels d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs ; terminaux ; stations fixes ou déplaçables ; appareils de communication, d'émission, de réception, d'exploitation ; passerelles inter-réseaux ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès ; logiciels ; tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques. Terminaux et logiciels de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle. Logiciels de simulation, de modélisation, d'essai et d'expérimentation, serveurs de simulation de modélisation, d'essai et d'expérimentation d'opérations civiles ou militaires. Ordinateurs, appareils et équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés), supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, l'information cartographique, le guidage de cheminement de véhicules terrestres, aériens, marins ou sous-marins ; ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la génération de signaux de navigation et/ou de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure, en particulier sous forme de graphiques, tableaux et cartes résultants de l'analyse de performance et de la surveillance de performance de signaux et/ou de données de navigation ou de données cartographiques, appareils électriques ou électroniques de localisation par satellite, instruments électriques ou électroniques de localisation par satellite et équipements de localisation par satellite.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne, en particulier dans le domaine de la localisation pour : données de position, données de navigation, données combinées de navigation et de télécommunication, supports de données de position et de navigation ; réception, collecte, modification et transmission de signaux, de données et d'informations en rapport avec la localisation ; préparation et modification de l'accès aux données et informations disponibles ; traitement informatique de signaux et de données de localisation et de navigation pour simulation et expérimentation ; préparation, mise à disposition de données et d'informations sur Internet, fourniture d'accès à des données et des informations en ligne sur Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; développement, optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; services dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services dans le domaine de la vérification de signaux ; services dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et de conception s'y rapportant, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, amélioration ; mesures et analyses industrielles ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture de programmes dans des réseaux de données ; création et mise à jour de programmes de bases de données.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS une société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-14

13/10/2006 : IMARSEC

N° national/d'enregistrement : 3456564
Date de dépôt : 13/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs, appareils et équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés), supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, la navigation, les bases de données de navigation, la navigation par radar ou par satellite, la radionavigation ainsi que pour les applications suivantes : l'information cartographique, l'information sur le trafic, le guidage de cheminement, l'information sur la conduite, la gestion de parcs de véhicules, les appareils, instruments et équipements de sécurité et d'urgence, les appareils, instruments et équipements de recherche (non à usage médical) et de secours (sauvetage) ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la réception, le traitement et/ou l'envoi de signaux de navigation ainsi que leurs pièces et parties constitutives ; ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs, supports pour le stockage de données ; appareils et instruments électriques et électroniques pour l'examen, l'analyse et la surveillance de performance de données de navigation et de signaux de navigation ainsi que leurs pièces et parties constitutives ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la génération de signaux de navigation et/ou de données relevant de la navigation ; appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure, en particulier sous forme de graphiques, tableaux et cartes résultants de l'analyse de performance et de la surveillance de performance de signaux et/ou de données de navigation ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques et optiques ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la géodésie, la mesure, la signalisation, le contrôle (inspection), le contrôle, le test et la surveillance, composants et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour la géodésie, la mesure, la signalisation, le contrôle (inspection), le contrôle, le test et la surveillance ; installations mobiles, à savoir appareils et instruments de détection, capteurs, radars, et en particulier sur coussins d'air, pour la mesure, le contrôle, la géodésie ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et de données de navigation s'y rapportant ; logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour la mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et de données de navigation s'y rapportant ; antennes et leurs pièces et parties constitutives ; appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements de localisation par satellite et de navigation par satellite ; appareils et instruments électriques ou électroniques utilisés pour l'examen et la caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions ; logiciels (programmes enregistrés) informatiques utilisés pour l'examen et la caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données en ligne, en particulier dans le domaine de la navigation par satellite, pour : données de position, exactitude de données extrapolées pour la détermination de position, données de navigation, supports de données de navigation, données combinées de navigation et de télécommunication, informations d'intégrité pour les données de position et les données de navigation ; réception, collecte, modification et transmission de signaux de navigation et de données de navigation et d'informations en rapport avec la navigation ; traitement informatique de signaux de navigation et de données de navigation dans le but de leur transmission à des applications sur des équipements d'utilisateur et en particulier des dispositifs d'extrémité ; préparation, modification et/ou transmission de données extrapolées aux fins de navigation ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données et d'informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données, fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôle, analyses et/ou surveillance de signaux de navigation ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux de navigation ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données relevant de la navigation ; développement, optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de données relevant de la navigation ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux de navigation ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux de navigation ; services d'ingéniérie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour la génération de données relevant de la navigation ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération de données extrapolées pour la navigation ; services d'évaluations et estimations scientifiques rendues par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, calibrage, alignement, test, amélioration, afférents aux antennes, paraboles, objets réfléchissants et rayonnants, examen et caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions ; mesure, caractérisation, vérification, examen, numérisation par balayage et échantillonnage de champs électromagnétiques ; analyses industrielles ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines technologiques du traitement de données, de l'analyse de données et de la conversion de données rendues par des ingénieurs ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) de programmes de bases de données.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS une société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693612
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-12

13/10/2006 : IMARSEC

N° national/d'enregistrement : 3456564
Date de dépôt : 13/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs, appareils et équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés), supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, la navigation, les bases de données de navigation, la navigation par radar ou par satellite, la radionavigation ainsi que pour les applications suivantes : l'information cartographique, l'information sur le trafic, le guidage de cheminement, l'information sur la conduite, la gestion de parcs de véhicules, les appareils, instruments et équipements de sécurité et d'urgence, les appareils, instruments et équipements de recherche (non à usage médical) et de secours (sauvetage) ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la réception, le traitement et/ou l'envoi de signaux de navigation ainsi que leurs pièces et parties constitutives ; ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs, supports pour le stockage de données ; appareils et instruments électriques et électroniques pour l'examen, l'analyse et la surveillance de performance de données de navigation et de signaux de navigation ainsi que leurs pièces et parties constitutives ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la génération de signaux de navigation et/ou de données relevant de la navigation ; appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure, en particulier sous forme de graphiques, tableaux et cartes résultants de l'analyse de performance et de la surveillance de performance de signaux et/ou de données de navigation ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques et optiques ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la géodésie, la mesure, la signalisation, le contrôle (inspection), le contrôle, le test et la surveillance, composants et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour la géodésie, la mesure, la signalisation, le contrôle (inspection), le contrôle, le test et la surveillance ; installations mobiles, à savoir appareils et instruments de détection, capteurs, radars, et en particulier sur coussins d'air, pour la mesure, le contrôle, la géodésie ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et de données de navigation s'y rapportant ; logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour la mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et de données de navigation s'y rapportant ; antennes et leurs pièces et parties constitutives ; appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements de localisation par satellite et de navigation par satellite ; appareils et instruments électriques ou électroniques utilisés pour l'examen et la caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions ; logiciels (programmes enregistrés) informatiques utilisés pour l'examen et la caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données en ligne, en particulier dans le domaine de la navigation par satellite, pour : données de position, exactitude de données extrapolées pour la détermination de position, données de navigation, supports de données de navigation, données combinées de navigation et de télécommunication, informations d'intégrité pour les données de position et les données de navigation ; réception, collecte, modification et transmission de signaux de navigation et de données de navigation et d'informations en rapport avec la navigation ; traitement informatique de signaux de navigation et de données de navigation dans le but de leur transmission à des applications sur des équipements d'utilisateur et en particulier des dispositifs d'extrémité ; préparation, modification et/ou transmission de données extrapolées aux fins de navigation ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données et d'informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données, fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôle, analyses et/ou surveillance de signaux de navigation ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux de navigation ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données relevant de la navigation ; développement, optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de données relevant de la navigation ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux de navigation ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux de navigation ; services d'ingéniérie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour la génération de données relevant de la navigation ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération de données extrapolées pour la navigation ; services d'évaluations et estimations scientifiques rendues par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, calibrage, alignement, test, amélioration, afférents aux antennes, paraboles, objets réfléchissants et rayonnants, examen et caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions ; mesure, caractérisation, vérification, examen, numérisation par balayage et échantillonnage de champs électromagnétiques ; analyses industrielles ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines technologiques du traitement de données, de l'analyse de données et de la conversion de données rendues par des ingénieurs ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) de programmes de bases de données.

Déposant 1 : Airbus DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BOULEVARD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M.DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630898
Date de demande : 25/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

13/10/2006 : IMARSEC

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs, appareils et équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés), supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, la navigation, les bases de données de navigation, la navigation par radar ou par satellite, la radionavigation ainsi que pour les applications suivantes : l'information cartographique, l'information sur le trafic, le guidage de cheminement, l'information sur la conduite, la gestion de parcs de véhicules, les appareils, instruments et équipements de sécurité et d'urgence, les appareils, instruments et équipements de recherche (non à usage médical) et de secours (sauvetage) ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la réception, le traitement et/ou l'envoi de signaux de navigation ainsi que leurs pièces et parties constitutives ; ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs, supports pour le stockage de données ; appareils et instruments électriques et électroniques pour l'examen, l'analyse et la surveillance de performance de données de navigation et de signaux de navigation ainsi que leurs pièces et parties constitutives ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la génération de signaux de navigation et/ou de données relevant de la navigation ; appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure, en particulier sous forme de graphiques, tableaux et cartes résultants de l'analyse de performance et de la surveillance de performance de signaux et/ou de données de navigation ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques et optiques ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la géodésie, la mesure, la signalisation, le contrôle (inspection), le contrôle, le test et la surveillance, composants et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour la géodésie, la mesure, la signalisation, le contrôle (inspection), le contrôle, le test et la surveillance ; installations mobiles, à savoir appareils et instruments de détection, capteurs, radars, et en particulier sur coussins d'air, pour la mesure, le contrôle, la géodésie ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et de données de navigation s'y rapportant ; logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour la mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et de données de navigation s'y rapportant ; antennes et leurs pièces et parties constitutives ; appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements de localisation par satellite et de navigation par satellite ; appareils et instruments électriques ou électroniques utilisés pour l'examen et la caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions ; logiciels (programmes enregistrés) informatiques utilisés pour l'examen et la caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données en ligne, en particulier dans le domaine de la navigation par satellite, pour : données de position, exactitude de données extrapolées pour la détermination de position, données de navigation, supports de données de navigation, données combinées de navigation et de télécommunication, informations d'intégrité pour les données de position et les données de navigation ; réception, collecte, modification et transmission de signaux de navigation et de données de navigation et d'informations en rapport avec la navigation ; traitement informatique de signaux de navigation et de données de navigation dans le but de leur transmission à des applications sur des équipements d'utilisateur et en particulier des dispositifs d'extrémité ; préparation, modification et/ou transmission de données extrapolées aux fins de navigation ; services de transmission de données, services de transfert de données et services de télécommunication pour la mise à disposition de données et d'informations sur Internet ; services de transmission de données, services de transfert de données, fourniture d'accès à des données en ligne, fourniture d'accès à des données et à des informations sur Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tests, contrôle, analyses et/ou surveillance de signaux de navigation ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux de navigation ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données relevant de la navigation ; développement, optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de données relevant de la navigation ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services d'ingénierie dans le domaine de la vérification de signaux de navigation ; services d'ingénierie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux de navigation ; services d'ingéniérie dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour la génération de données relevant de la navigation ; services d'évaluations et estimations scientifiques pour la génération de données extrapolées pour la navigation ; services d'évaluations et estimations scientifiques rendues par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, calibrage, alignement, test, amélioration, afférents aux antennes, paraboles, objets réfléchissants et rayonnants, examen et caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions ; mesure, caractérisation, vérification, examen, numérisation par balayage et échantillonnage de champs électromagnétiques ; analyses industrielles ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines technologiques du traitement de données, de l'analyse de données et de la conversion de données rendues par des ingénieurs ; fourniture d'accès à des programmes dans des réseaux de données ; création (conception, élaboration) de programmes de bases de données.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS une société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-12

30/03/2006 : ESSMA

N° national/d'enregistrement : 3420042
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements optroniques destinés à la surveillance et aux traitements de menaces pour des navires ou des installations à terre.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS SA société anonyme
Numéro de SIREN : 345076087

Mandataire 1 : Cabinet MALEMONT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 439038
Date de demande : 10/08/2006

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457636
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-34

21/03/2006 : VIRMA

N° national/d'enregistrement : 3417963
Date de dépôt : 21/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements optroniques destinés à la surveillance et aux traitements de menaces pour des navires ou des installations à terre.

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS SA société anonyme
Numéro de SIREN : 345076087

Mandataire 1 : Cabinet MALEMONT

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457636
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-34

14/03/2006 : SIRIUS

N° national/d'enregistrement : 3416400
Date de dépôt : 14/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télécommunication, en particulier terminaux et installations téléphoniques ; terminaux informatiques ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; appareils de communication, d'émission, de réception, d'exploitation de données, de sons ou d'images ; tous ces produits étant exclusivement destinés aux réseaux de radiotélécommunications numériques des services d'aide médicale d'urgence (SAMU). Services d'exploitation de réseaux de communications numériques destinés aux services d'aide médicale d'urgence (SAMU) ; télécommunications ; communications téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques et par tout autre moyen de télécommunication ; transmission de données assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; courrier électronique ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet ; tous ces services étant exclusivement destinés aux services de télécommunication des services d'aide médicale d'urgence (SAMU). Services d'ingénierie appliqués à la conception de réseaux de radiocommunication numériques destinés aux services d'aide médicale d'urgence (SAMU).
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BOULEVARD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M.DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 667951
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 677842
Date de demande : 12/08/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625250
Date de demande : 23/06/2016
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

14/03/2006 : SIRIUS

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télécommunication, en particulier terminaux et installations téléphoniques ; terminaux informatiques ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; appareils de communication, d'émission, de réception, d'exploitation de données, de sons ou d'images ; tous ces produits étant exclusivement destinés aux réseaux de radiotélécommunications numériques des services d'aide médicale d'urgence (SAMU). Services d'exploitation de réseaux de communications numériques destinés aux services d'aide médicale d'urgence (SAMU) ; télécommunications ; communications téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques et par tout autre moyen de télécommunication ; transmission de données assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; courrier électronique ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet ; tous ces services étant exclusivement destinés aux services de télécommunication des services d'aide médicale d'urgence (SAMU). Services d'ingénierie appliqués à la conception de réseaux de radiocommunication numériques destinés aux services d'aide médicale d'urgence (SAMU).
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 BOULEVARD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M.DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 677842
Date de demande : 12/08/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693955
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625250
Date de demande : 23/06/2016
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

15/03/2002 : FAST HIT

N° national/d'enregistrement : 3153960
Date de dépôt : 15/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images ou de données analogiques ou numériques ; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques ; machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ou calculateurs ; logiciels et programmes pour ordinateur, logiciels pour le commandement de systèmes, notamment de systèmes d'armes ; bases de données de commandement, tables de tir ; systèmes de transmission ou du commandement des unités notamment d'artillerie ; systèmes de conduite et de contrôle des tirs notamment d'artillerie. Armes à feu ; fusils ; pistolets ; lance grenades ; lance roquettes ; canons sans recul ; armes automatiques ; canons de moyen calibre ; canon de défense anti-aérienne ; tourelles canon ; mortiers ; artilleries de campagne ; lance roquettes multiples ; tourelles canon navales ; munitions et projectiles ; cartouches de petit ou moyen calibre ; grenades ; obus d'artillerie ; obus de mortier, projectiles cinétiques ; missiles, roquettes ; bombes, explosifs ; armes montées sur véhicules ; canon monté sur char, canon monté sur camion ; artillerie de campagne montée sur camion, mortier monté sur camion, canon tracté ; mortier tracté ; lance roquette monté sur camion ; tourelle canon. Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de données par réseaux de communications ; transmission par réseau de communication d'informations permettant le commandement de groupes de combat ou de pelotons d'artillerie.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 13
N° de la classe : 38

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Déposant 2 : EADS Systems & Defence Electronics, Société anonyme
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
37, avenue Louis Breguet
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 457053
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2007-32

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810050
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-16
Date du BOPI : 19/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495816
Date de demande : 30/03/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

15/03/2002 : FAST HIT

N° national/d'enregistrement : 3153960
Date de dépôt : 15/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images ou de données analogiques ou numériques ; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques ; machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ou calculateurs ; logiciels et programmes pour ordinateur, logiciels pour le commandement de systèmes, notamment de systèmes d'armes ; bases de données de commandement, tables de tir ; systèmes de transmission ou du commandement des unités notamment d'artillerie ; systèmes de conduite et de contrôle des tirs notamment d'artillerie. Armes à feu ; fusils ; pistolets ; lance grenades ; lance roquettes ; canons sans recul ; armes automatiques ; canons de moyen calibre ; canon de défense anti-aérienne ; tourelles canon ; mortiers ; artilleries de campagne ; lance roquettes multiples ; tourelles canon navales ; munitions et projectiles ; cartouches de petit ou moyen calibre ; grenades ; obus d'artillerie ; obus de mortier, projectiles cinétiques ; missiles, roquettes ; bombes, explosifs ; armes montées sur véhicules ; canon monté sur char, canon monté sur camion ; artillerie de campagne montée sur camion, mortier monté sur camion, canon tracté ; mortier tracté ; lance roquette monté sur camion ; tourelle canon. Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de données par réseaux de communications ; transmission par réseau de communication d'informations permettant le commandement de groupes de combat ou de pelotons d'artillerie.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 13
N° de la classe : 38

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Déposant 2 : EADS Systems & Defence Electronics, Société anonyme
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
37, avenue Louis Breguet
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

14/10/1999 : HELITACS

N° national/d'enregistrement : 99819399
Date de dépôt : 14/10/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Système (logiciel) de préparation, exécution et restitution de missions de surveillance de zones maritimes ou terrestres et de coordination d'opérations aéronavales et aéroterrestres. Conception de système de préparation, exécution et restitution de missions de surveillance de zones maritimes ou terrestres et de coordination d'opérations aéronavales et aéroterrestres.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 357727
Date de demande : 23/10/2002

Bénéficiare 1 : EADS SYSTEMS & DEFENCE ELECTRONICS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 451559
Date de demande : 03/04/2007

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 451560
Date de demande : 03/04/2007

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 500212
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 551528
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693612
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-49
Date du BOPI : 03/12/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412020
Date de demande : 02/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

14/10/1999 : HELITACS

N° national/d'enregistrement : 99819399
Date de dépôt : 14/10/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Système (logiciel) de préparation, exécution et restitution de missions de surveillance de zones maritimes ou terrestres et de coordination d'opérations aéronavales et aéroterrestres. Conception de système de préparation, exécution et restitution de missions de surveillance de zones maritimes ou terrestres et de coordination d'opérations aéronavales et aéroterrestres.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 357727
Date de demande : 23/10/2002

Bénéficiare 1 : EADS SYSTEMS & DEFENCE ELECTRONICS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 451559
Date de demande : 03/04/2007

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 451560
Date de demande : 03/04/2007

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

09/08/1996 : STAREM

N° national/d'enregistrement : 96638239
Date de dépôt : 09/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes électroniques de gestion des fonctions tactiques, logistiques et de communication d'une unité d'artillerie, incluant des moyens électroniques, informatiques et de communication; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; appareils de communication électriques ou électroniques; calculateurs; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, interfaces (informatique), périphériques d'ordinateurs, logiciels, programmes d'ordinateurs

Déposant 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087

Mandataire 1 : CABINET MALEMONT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439034
Date de demande : 10/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439035
Date de demande : 10/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439036
Date de demande : 10/08/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 439037
Date de demande : 10/08/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 439038
Date de demande : 10/08/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457636
Date de demande : 25/07/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321717
Date de demande : 24/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

25/09/1995 : TETRAPOL

N° national/d'enregistrement : 95589491
Date de dépôt : 25/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux; stations fixes ; appareils de communications, d'émission, de réception, d'exploitation, tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité et de lutte contre l'incendie. Services d'ingéniérie appliqués à la maintenance de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité et de lutte contre l'incendie. Services d'exploitation de réseaux de communications numériques, destinés aux forces de sécurité et de lutte contre l'incendie. Services d'ingéniérie appliqués à la conception et au dépannage de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité et de lutte contre l'incendie
N° de la classe : 09
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Airbus DS SAS, Société par actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M.DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 257966
Date de demande : 15/07/1998

Bénéficiare 1 : TETRAPOL FORUM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 262701
Date de demande : 25/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 358073
Date de demande : 28/10/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 416106
Date de demande : 01/08/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439269
Date de demande : 23/08/2006

Bénéficiare 1 : EADS SECURE NETWORKS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 595532
Date de demande : 25/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 658660
Date de demande : 01/12/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-44
Date du BOPI : 03/11/1995

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2294968
Date de demande : 10/08/2005
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-38

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596208
Date de demande : 31/08/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

25/09/1995 : TETRAPOL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux; stations fixes ; appareils de communications, d'émission, de réception, d'exploitation, tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité et de lutte contre l'incendie. Services d'ingéniérie appliqués à la maintenance de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité et de lutte contre l'incendie. Services d'exploitation de réseaux de communications numériques, destinés aux forces de sécurité et de lutte contre l'incendie. Services d'ingéniérie appliqués à la conception et au dépannage de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité et de lutte contre l'incendie
N° de la classe : 09
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Airbus DS SAS, Société par actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M.DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 257966
Date de demande : 15/07/1998

Bénéficiare 1 : TETRAPOL FORUM

Bénéficiare 1 : EADS SECURE NETWORKS

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 694226
Date de demande : 09/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-44
Date du BOPI : 03/11/1995

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2294968
Date de demande : 10/08/2005
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-38

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596208
Date de demande : 31/08/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

25/09/1995 : TETRAPOL

N° national/d'enregistrement : 95589491
Date de dépôt : 25/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux; stations fixes ; appareils de communications, d'émission, de réception, d'exploitation, tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité et de lutte contre l'incendie. Services d'ingéniérie appliqués à la maintenance de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité et de lutte contre l'incendie. Services d'exploitation de réseaux de communications numériques, destinés aux forces de sécurité et de lutte contre l'incendie. Services d'ingéniérie appliqués à la conception et au dépannage de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité et de lutte contre l'incendie
N° de la classe : 09
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Airbus DS SAS, Société par actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M.DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 257966
Date de demande : 15/07/1998

Bénéficiare 1 : TETRAPOL FORUM

Bénéficiare 1 : EADS SECURE NETWORKS

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797353
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SLC, Société par actions simplifiée
Adresse :
ZAC de La CLef Saint Pierre 1 Boulevard Jean Moulin
78990 Elancourt
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-44
Date du BOPI : 03/11/1995

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2294968
Date de demande : 10/08/2005
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-38

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596208
Date de demande : 31/08/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

01/02/1993 : TETRAPOL

N° national/d'enregistrement : 93453194
Date de dépôt : 01/02/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux; stations fixes; appareils de communications, d'émission, de réception, d'exploitation, tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité.Services d'ingéniérie appliqués à la maintenance de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité.Services d'exploitation de réseaux de communications numériques, destinés aux forces de sécurité.Services d'ingéniérie appliqués à la conception et au dépannage de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité
N° de la classe : 09
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CASSIDIAN SAS, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : SGA2
Adresse :
Rue M.Dormoy, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 257966
Date de demande : 15/07/1998

Bénéficiare 1 : TETRAPOL FORUM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 344363
Date de demande : 10/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 358073
Date de demande : 28/10/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 422543
Date de demande : 21/11/2005

Bénéficiare 1 : EADS TELECOM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439269
Date de demande : 23/08/2006

Bénéficiare 1 : EADS SECURE NETWORKS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 592928
Date de demande : 11/01/2013
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 694226
Date de demande : 09/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-11
Date du BOPI : 19/03/1993

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-30

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2231438
Date de demande : 27/11/2002
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-51

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-38

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2521399
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

01/02/1993 : TETRAPOL

N° national/d'enregistrement : 93453194
Date de dépôt : 01/02/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux; stations fixes; appareils de communications, d'émission, de réception, d'exploitation, tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité.Services d'ingéniérie appliqués à la maintenance de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité.Services d'exploitation de réseaux de communications numériques, destinés aux forces de sécurité.Services d'ingéniérie appliqués à la conception et au dépannage de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité
N° de la classe : 09
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CASSIDIAN SAS, Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Mandataire 1 : SGA2
Adresse :
Rue M.Dormoy, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 257966
Date de demande : 15/07/1998

Bénéficiare 1 : TETRAPOL FORUM

Bénéficiare 1 : EADS TELECOM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439269
Date de demande : 23/08/2006

Bénéficiare 1 : EADS SECURE NETWORKS

Bénéficiare 1 : CASSIDIAN SAS

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SAS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797353
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : AIRBUS DS SLC, Société par actions simplifiée
Adresse :
ZAC de La CLef Saint Pierre 1 Boulevard Jean Moulin
78990 Elancourt
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-11
Date du BOPI : 19/03/1993

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2231438
Date de demande : 27/11/2002
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-51

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-38

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2521399
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Publications au Bodacc :

11/08/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°254
NOJO : 002702MYG208865
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 07/08/2020
Publication légale : L'Eure Agricole, le 04/04/2019
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/10/2015 enregistré au SIE DE LOUVIERS le 05/11/2015 sous le numéro Bordereau 2015/1493/case 1 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Boulevard Jean Moulin 78990 Élancourt

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 432 371 342
Dénomination : CORDON ELECTRONICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Airbus DS SAS

23/06/2017 : Radiation

Annonce N°3019
NOJO : 780317803396472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Airbus DS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°4803
NOJO : 780317803385676
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Airbus DS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 219211843.00 EUR

13/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1413
NOJO : BXB161930014357
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Airbus DS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 21 Septembre 2010 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : INCHAUSPE Marc modification le 16 Septembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 21 Septembre 2010 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : PRADAL Fabienne en fonction le 23 Septembre 2011 Directeur général : NASR Jean-Marc modification le 17 Juillet 2014 Directeur général délégué : SESQUES Michel en fonction le 17 Juillet 2014 Directeur général : DOMENGET Jean-Pierre en fonction le 16 Septembre 2014 Directeur général : SOULERES Eric en fonction le 16 Septembre 2014 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : GUILLAUME Dominique en fonction le 16 Septembre 2014 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : IMMISCH Lars en fonction le 16 Septembre 2014 Directeur général délégué : LOISELET Didier en fonction le 12 Juin 2015 Directeur général délégué : DE TROULLIOUD DE LANVERSIN Patrice en fonction le 08 Juillet 2016 Président : CHAMUSSY Nicolas en fonction le 08 Juillet 2016

30/11/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°2713 - rectificatif
Annule l'annonce N°1014, numéro de parution 20150223, BODACC A publiée le 19 novembre 2015
NOJO : BXA15331001292H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés scindées pourront former opposition à cette scission dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-21 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE SCISSION AIRBUS DS ELECTRONICS AND BORDER SECURITY SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 15000 EUR Siège social 1 BD Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre 78990 ELANCOURT N° RCS 812022309 RCS VERSAILLES, est société bénéficiaire. Airbus DS SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 61388009 EUR Siège social 1 BD JEAN MOULIN ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE 78990 ELANCOURT N° RCS 345076087 RCS VERSAILLES, est société apporteuse. Actif : 38008664,9 euros Passif : 22008664,9 euros Actif net apporté : 16000000 euros Rapport d'échange des droits sociaux : En rémunération de l'actif net apporté, il sera attribué à la société apporteuse 4 000 000 actions d'1 euro de valeur nominale chacune, entièrement libérées et assorties d'une prime d'émission globale de 12 000 000 d'' à créer par la société bénéficiaire. Après réalisation de l'apport, le capital social de la société bénéficiaire s'élèvera à 4 015 000 euros divisé en 4 015 000 actions d'1 euro de valeur nominale chacune. Montant prévu de la prime d'apport : 12000000 euros. Date du projet : 10/11/2014 Date du dépôt : 10/11/2015, lieu du dépôt : Greffe du Tribunal de commerce de Versailles.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Airbus DS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 61388009.00 EUR

19/11/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1014
NOJO : BXA15317000546B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés scindées pourront former opposition à cette scission dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-21 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE SCISSION AIRBUS DS ELECTRONICS AND BORDER SECURITY SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 15000 EUR Siège social 1 BD Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre 78990 ELANCOURT N° RCS 812022309 RCS VERSAILLES, est société bénéficiaire. Airbus DS SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 61388009 EUR Siège social 1 BD JEAN MOULIN ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE 78990 ELANCOURT N° RCS 345076087 RCS VERSAILLES, est société apporteuse. Actif : 16000000 euros Passif : 22008664,9 euros Actif net apporté : 16000000 euros Rapport d'échange des droits sociaux : En rémunération de l'actif net apporté, il sera attribué à la société apporteuse 4 000 000 actions d'1 ' de valeur nominale chacune, entièrement libérées et assorties d'une prime d'émission globale de 12 000 000 d'' à créer par la société bénéficiaire. Après réalisation de l'apport, le capital social de la société bénéficiaire s'élèvera à 4 015 000 ' divisé en 4 015 000 actions d'1 ' de valeur nominale chacune. Montant prévu de la prime d'apport : 12000000 euros. Date du projet : 10/11/2014 Date du dépôt : 10/11/2015, lieu du dépôt : Greffe du Tribunal de commerce de Versailles.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Airbus DS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 61388009.00 EUR

21/08/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°884
NOJO : BXA152250017423
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés scindées pourront former opposition à cette scission dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-21 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE SCISSION Airbus DS SLC Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 8413 EUR Siège social 1 BD Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre 78990 ELANCOURT N° RCS 523940971 RCS VERSAILLES, est société bénéficiaire. Airbus DS SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 61388009 EUR Siège social 1 BD JEAN MOULIN ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE 78990 ELANCOURT N° RCS 345076087 RCS VERSAILLES, est société apporteuse. Actif : 161482521 euros Passif : 89482521 euros Actif net apporté : 72000 euros Rapport d'échange des droits sociaux : NEANT Montant prévu de la prime d'apport : 68049934,7 euros. Date du projet : 07/08/2015 Date du dépôt : 12/08/2015, lieu du dépôt : VERSAILLES.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Airbus DS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 61388009.00 EUR

21/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1023
NOJO : BXB15166001460Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Airbus DS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 21 Septembre 2010 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : INCHAUSPE Marc modification le 16 Septembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 21 Septembre 2010 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : PRADAL Fabienne en fonction le 23 Septembre 2011 Directeur général : NASR Jean-Marc modification le 17 Juillet 2014 Directeur général délégué : SESQUES Michel en fonction le 17 Juillet 2014 Président : AUQUE François en fonction le 17 Juillet 2014 Directeur général : DOMENGET Jean-Pierre en fonction le 16 Septembre 2014 Directeur général : SOULERES Eric en fonction le 16 Septembre 2014 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : GUILLAUME Dominique en fonction le 16 Septembre 2014 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : IMMISCH Lars en fonction le 16 Septembre 2014 Directeur général délégué : LOISELET Didier en fonction le 12 Juin 2015

24/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°3721
NOJO : BXB14260002118H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant. Suppression du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Airbus DS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 21 Septembre 2010 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : INCHAUSPE Marc modification le 16 Septembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 21 Septembre 2010 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : PRADAL Fabienne en fonction le 23 Septembre 2011 Directeur général : NASR Jean-Marc modification le 17 Juillet 2014 Directeur général délégué : SESQUES Michel en fonction le 17 Juillet 2014 Directeur général délégué : GODART Pierre en fonction le 17 Juillet 2014 Président : AUQUE François en fonction le 17 Juillet 2014 Directeur général : DOMENGET Jean-Pierre en fonction le 16 Septembre 2014 Directeur général : SOULERES Eric en fonction le 16 Septembre 2014 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : GUILLAUME Dominique en fonction le 16 Septembre 2014 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : IMMISCH Lars en fonction le 16 Septembre 2014

27/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1793
NOJO : BXB14202001588B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de représentant.

14/08/2013 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°241
NOJO : BXA13219001491H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2013
Publication légale : La Dépêche du Midi, le 31/07/2013
Oppositions : Au fonds vendu 254 l'Occitane 31670 Labège

Numéro d'identification : RCS Paris 393 341 516
Dénomination : ASTRIUM SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 345 076 087
Dénomination : Cassidian SAS

07/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°2099
NOJO : BXB123040024286
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Cassidian SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 21 Septembre 2010 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : INCHAUSPE Marc modification le 27 Avril 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 21 Septembre 2010 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : PRADAL Fabienne en fonction le 23 Septembre 2011 Président : NASR Jean-Marc en fonction le 20 Septembre 2012 Directeur général délégué : BOUREAU Luc en fonction le 26 Octobre 2012

28/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°1459
NOJO : BXB12268000846M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Cassidian SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 21 Septembre 2010 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : INCHAUSPE Marc modification le 27 Avril 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 21 Septembre 2010 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : PRADAL Fabienne en fonction le 23 Septembre 2011 Président : NASR Jean-Marc en fonction le 20 Septembre 2012

22/05/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1062
NOJO : BXA121350020412
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 10/05/2012
Oppositions : Pas d'opposition
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION Cassidian SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 61388009 EUR Siège social 1 BD JEAN MOULIN ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE 78990 ELANCOURT N° RCS 345076087 RCS VERSAILLES, est société absorbée. Cassidian Cybersecurity SAS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 37500 EUR Siège social 1 BD Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre 78990 ELANCOURT N° RCS 523941037 RCS VERSAILLES, est société absorbante. Actif : 10844779 euros Passif : 7725274 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Apport partiel d'actif : émission de 2 999 524 actions de CASSIDIAN CYBERSECURITY au profit de CASSIDIAN (valeur nominal : 1 euros / prime : 119 981 euros) Montant prévu de la prime de fusion : 119981 Euros. Date du projet : 04/05/2012 Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce. Date du dépôt : 10/05/2012, lieu du dépôt : versailles.

Numéro d'identification : RCS Versailles 523 941 037
Dénomination : Cassidian Cybersecurity SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 37500.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Cassidian SAS

22/05/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1063
NOJO : BXA121350020424
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 10/05/2012
Oppositions : Pas d'opposition
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION Cassidian SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 61388009 EUR Siège social 1 BD JEAN MOULIN ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE 78990 ELANCOURT N° RCS 345076087 RCS VERSAILLES, est société absorbée. Cassidian Cybersecurity SAS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 37500 EUR Siège social 1 BD Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre 78990 ELANCOURT N° RCS 523941037 RCS VERSAILLES, est société absorbante. Actif : 10844779 euros Passif : 7725274 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Apport partiel d'actif : émission de 2 999 524 actions de CASSIDIAN CYBERSECURITY au profit de CASSIDIAN (valeur nominal : 1 euros / prime : 119 981 euros) Montant prévu de la prime de fusion : 119981 Euros. Date du projet : 04/05/2012 Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce. Date du dépôt : 10/05/2012, lieu du dépôt : versailles.

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Cassidian SAS

22/05/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1064
NOJO : BXA12136000244E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 11/05/2012
Oppositions : Pas d'opposition
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION EADS SECURE NETWORKS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 29309392 EUR Siège social 1 BD JEAN MOULIN 78990 ELANCOURT N° RCS 414848986 RCS VERSAILLES, est société absorbée. Cassidian SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 61388009 EUR Siège social 1 BD JEAN MOULIN ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE 78990 ELANCOURT N° RCS 345076087 RCS VERSAILLES, est société absorbante. Actif : 171623023, 03 euros Passif : 2984163, 11 euros Rapport d'échange des droits sociaux : CASSIDIAN SAS détenant l'intégralité des actions de EADS SECURE NETWORKS, il n'a pas été arrêté de parité d'échange Montant prévu de la prime de fusion : 92083661, 68 Euros. Date du projet : 11/05/2012 Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce. Date du dépôt : 11/05/2012, lieu du dépôt : versailles.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Cassidian SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 61388009.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 414 848 986
Dénomination : EADS SECURE NETWORKS

22/05/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1065
NOJO : BXA12136000245G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 11/05/2012
Oppositions : Pas d'opposition
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION EADS SECURE NETWORKS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 29309392 EUR Siège social 1 BD JEAN MOULIN 78990 ELANCOURT N° RCS 414848986 RCS VERSAILLES, est société absorbée. Cassidian SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 61388009 EUR Siège social 1 BD JEAN MOULIN ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE 78990 ELANCOURT N° RCS 345076087 RCS VERSAILLES, est société absorbante. Actif : 171623023, 03 euros Passif : 2984163, 11 euros Rapport d'échange des droits sociaux : CASSIDIAN SAS détenant l'intégralité des actions de EADS SECURE NETWORKS, il n'a pas été arrêté de parité d'échange Montant prévu de la prime de fusion : 92083661, 68 Euros. Date du projet : 11/05/2012 Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce. Date du dépôt : 11/05/2012, lieu du dépôt : versailles.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Cassidian SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 61388009.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 414 848 986
Dénomination : EADS SECURE NETWORKS

21/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°3964
NOJO : BXB11349003242W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Cassidian SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 21 Septembre 2010 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : INCHAUSPE Marc modification le 27 Avril 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 21 Septembre 2010 Président : RAMBAUD Bruno en fonction le 05 Août 2011 Directeur général délégué : HENRARD Jean Michel en fonction le 05 Août 2011 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : PRADAL Fabienne en fonction le 23 Septembre 2011

02/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1408
NOJO : BXB11269001294H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Cassidian SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : PERAUS Franz en fonction le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : CHAMUSSY Nicolas modification le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : NASR Jean-Marc en fonction le 16 Mars 2009 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : INCHAUSPE Marc modification le 27 Avril 2011 Directeur général délégué : WEIDERER Thomas en fonction le 16 Novembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : SCHOTT Volker en fonction le 24 Mars 2011 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : TANTARDINI Eléonore en fonction le 27 Avril 2011 Directeur général délégué : NIELSEN Jens en fonction le 05 Août 2011 Directeur général délégué : GERWERT Bernhard en fonction le 05 Août 2011 Président : RAMBAUD Bruno en fonction le 05 Août 2011 Directeur général délégué : HENRARD Jean Michel en fonction le 05 Août 2011 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : PRADAL Fabienne en fonction le 23 Septembre 2011

14/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°985
NOJO : BXB11220003252B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Cassidian SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : PERAUS Franz en fonction le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : CHAMUSSY Nicolas modification le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : NASR Jean-Marc en fonction le 16 Mars 2009 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : INCHAUSPE Marc modification le 27 Avril 2011 Directeur général délégué : WEIDERER Thomas en fonction le 16 Novembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : SCHOTT Volker en fonction le 24 Mars 2011 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : DANET Sandra en fonction le 04 Avril 2011 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : TANTARDINI Eléonore en fonction le 27 Avril 2011 Directeur général délégué : NIELSEN Jens en fonction le 05 Août 2011 Directeur général délégué : GERWERT Bernhard en fonction le 05 Août 2011 Président : RAMBAUD Bruno en fonction le 05 Août 2011 Directeur général délégué : HENRARD Jean Michel en fonction le 05 Août 2011

05/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1212
NOJO : BXB11118002847E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Cassidian SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 21 Septembre 2010 Président : GUILLOU Herve modification le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : PERAUS Franz en fonction le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : WENZLER Bernhard en fonction le 14 Novembre 2007 Directeur général délégué : CHAMUSSY Nicolas modification le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : BORCHARDT Dirk en fonction le 11 Mars 2009 Directeur général délégué : NASR Jean-Marc en fonction le 16 Mars 2009 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : INCHAUSPE Marc en fonction le 10 Avril 2009 Directeur général délégué : REFSGAARD Corinna modification le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : WEIDERER Thomas en fonction le 16 Novembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : SCHOTT Volker en fonction le 24 Mars 2011 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : DANET Sandra en fonction le 04 Avril 2011

05/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1213
NOJO : BXB11118002848G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Cassidian SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 21 Septembre 2010 Président : GUILLOU Herve modification le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : PERAUS Franz en fonction le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : WENZLER Bernhard en fonction le 14 Novembre 2007 Directeur général délégué : CHAMUSSY Nicolas modification le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : NASR Jean-Marc en fonction le 16 Mars 2009 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : INCHAUSPE Marc modification le 27 Avril 2011 Directeur général délégué : REFSGAARD Corinna modification le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : WEIDERER Thomas en fonction le 16 Novembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : SCHOTT Volker en fonction le 24 Mars 2011 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : DANET Sandra en fonction le 04 Avril 2011 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : TANTARDINI Eléonore en fonction le 27 Avril 2011

12/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°2749
NOJO : BXB11096003240V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Cassidian SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 21 Septembre 2010 Président : GUILLOU Herve modification le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : PERAUS Franz en fonction le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : TYLER Len en fonction le 07 Mars 2006 Directeur général délégué : WENZLER Bernhard en fonction le 14 Novembre 2007 Directeur général délégué : CHAMUSSY Nicolas modification le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : BORCHARDT Dirk en fonction le 11 Mars 2009 Directeur général délégué : NASR Jean-Marc en fonction le 16 Mars 2009 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : INCHAUSPE Marc en fonction le 10 Avril 2009 Directeur général délégué : REFSGAARD Corinna modification le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : WEIDERER Thomas en fonction le 16 Novembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : SCHOTT Volker en fonction le 24 Mars 2011 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : DANET Sandra en fonction le 04 Avril 2011

01/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1709
NOJO : BXB11087001666I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Cassidian SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 21 Septembre 2010 Président : GUILLOU Herve modification le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : PERAUS Franz en fonction le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : TYLER Len en fonction le 07 Mars 2006 Directeur général délégué : WENZLER Bernhard en fonction le 14 Novembre 2007 Directeur général délégué : CHAMUSSY Nicolas modification le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : BORCHARDT Dirk en fonction le 11 Mars 2009 Directeur général délégué : NASR Jean-Marc en fonction le 16 Mars 2009 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : INCHAUSPE Marc en fonction le 10 Avril 2009 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : HEBRE Erwan en fonction le 11 Mai 2009 Directeur général délégué : REFSGAARD Corinna modification le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : WEIDERER Thomas en fonction le 16 Novembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : SCHOTT Volker en fonction le 24 Mars 2011

30/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°909
NOJO : BXB110240037147
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : Cassidian SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1988
NOJO : BXB11014001341B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : CASSIDIAN SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°2695
NOJO : BXB10267001605N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 21 Septembre 2010 Président : GUILLOU Herve modification le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : PERAUS Franz en fonction le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : TYLER Len en fonction le 07 Mars 2006 Directeur général délégué : WENZLER Bernhard en fonction le 14 Novembre 2007 Directeur général délégué : CHAMUSSY Nicolas modification le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : BORCHARDT Dirk en fonction le 11 Mars 2009 Directeur général délégué : NASR Jean-Marc en fonction le 16 Mars 2009 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : INCHAUSPE Marc en fonction le 10 Avril 2009 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : HEBRE Erwan en fonction le 11 Mai 2009 Directeur général délégué : REFSGAARD Corinna modification le 21 Septembre 2010 Directeur général délégué : WEIDERER Thomas en fonction le 16 Novembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 21 Septembre 2010

26/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1630
NOJO : BXB09322000882F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MACIOCE Pascal modification le 14 Décembre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 12 Octobre 2006 Président : GUILLOU Herve modification le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : PERAUS Franz en fonction le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : TYLER Len en fonction le 07 Mars 2006 Directeur général délégué : WENZLER Bernhard en fonction le 14 Novembre 2007 Directeur général délégué : SMITH Adam en fonction le 27 Février 2008 Directeur général délégué : CHAMUSSY Nicolas en fonction le 03 Septembre 2008 Directeur général délégué : BORCHARDT Dirk en fonction le 11 Mars 2009 Directeur général délégué : NASR Jean-Marc en fonction le 16 Mars 2009 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : INCHAUSPE Marc en fonction le 10 Avril 2009 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : HEBRE Erwan en fonction le 11 Mai 2009 Directeur général délégué : REFSGAARD Corinna en fonction le 13 Août 2009 Directeur général délégué : WEIDERER Thomas en fonction le 16 Novembre 2009

21/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°1057
NOJO : BXB08229000923C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MACIOCE Pascal modification le 14 Décembre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 12 Octobre 2006 Président : GUILLOU Herve modification le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : PERAUS Franz en fonction le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : LOISELET Didier en fonction le 14 Décembre 2005 Directeur général délégué : TYLER Len en fonction le 07 Mars 2006 Directeur général délégué : WENZLER Bernhard en fonction le 14 Novembre 2007 Directeur général délégué : SMITH Adam en fonction le 27 Février 2008 Directeur général délégué : CHAMUSSY Nicolas en fonction le 03 Septembre 2008 Directeur général délégué : BORCHARDT Dirk en fonction le 11 Mars 2009 Directeur général délégué : NASR Jean-Marc en fonction le 16 Mars 2009 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : INCHAUSPE Marc en fonction le 10 Avril 2009 Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : HEBRE Erwan en fonction le 11 Mai 2009 Directeur général délégué : REFSGAARD Corinna en fonction le 13 Août 2009

19/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°1527
NOJO : BXB08133001388C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MACIOCE Pascal modification le 14 Décembre 2005.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 12 Octobre 2006.
Président : GUILLOU Herve modification le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : PERAUS Franz en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : SHOMBURGK Jens en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : LOISELET Didier en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : TYLER Len en fonction le 07 Mars 2006.
Directeur général délégué : WENZLER Bernhard en fonction le 14 Novembre 2007.
Directeur général délégué : SMITH Adam en fonction le 27 Février 2008.
Directeur général délégué : CHAMUSSY Nicolas en fonction le 03 Septembre 2008.
Directeur général délégué : BORCHARDT Dirk en fonction le 11 Mars 2009.
Directeur général délégué : NASR Jean-Marc en fonction le 16 Mars 2009.
Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : INCHAUSPE Marc en fonction le 10 Avril 2009.
Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : HEBRE Erwan en fonction le 11 Mai 2009.

21/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1119
NOJO : BXB081050018453
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MACIOCE Pascal modification le 14 Décembre 2005.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 12 Octobre 2006.
Président : GUILLOU Herve modification le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : PERAUS Franz en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : SHOMBURGK Jens en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : LOISELET Didier en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : TYLER Len en fonction le 07 Mars 2006.
Directeur général délégué : WENZLER Bernhard en fonction le 14 Novembre 2007.
Directeur général délégué : SMITH Adam en fonction le 27 Février 2008.
Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : DANET Sandra en fonction le 31 Juillet 2008.
Directeur général délégué : CHAMUSSY Nicolas en fonction le 03 Septembre 2008.
Directeur général délégué : BORCHARDT Dirk en fonction le 11 Mars 2009.
Directeur général délégué : NASR Jean-Marc en fonction le 16 Mars 2009.
Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : INCHAUSPE Marc en fonction le 10 Avril 2009.

24/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2186
NOJO : BXB080770064269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MACIOCE Pascal modification le 14 Décembre 2005.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 12 Octobre 2006.
Président : GUILLOU Herve modification le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : PERAUS Franz en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : SHOMBURGK Jens en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : LOISELET Didier en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : TYLER Len en fonction le 07 Mars 2006.
Directeur général délégué : WENZLER Bernhard en fonction le 14 Novembre 2007.
Directeur général délégué : SMITH Adam en fonction le 27 Février 2008.
Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : DANET Sandra en fonction le 31 Juillet 2008.
Directeur général délégué : CHAMUSSY Nicolas en fonction le 03 Septembre 2008.
Directeur général délégué : BORCHARDT Dirk en fonction le 11 Mars 2009.
Directeur général délégué : NASR Jean-Marc en fonction le 16 Mars 2009.

19/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2735
NOJO : BXB080720171525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MACIOCE Pascal modification le 14 Décembre 2005.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 12 Octobre 2006.
Président : GUILLOU Herve modification le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : PERAUS Franz en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : SHOMBURGK Jens en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : LOISELET Didier en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : TYLER Len en fonction le 07 Mars 2006.
Directeur général délégué : WENZLER Bernhard en fonction le 14 Novembre 2007.
Directeur général délégué : SMITH Adam en fonction le 27 Février 2008.
Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : DANET Sandra en fonction le 31 Juillet 2008.
Directeur général délégué : CHAMUSSY Nicolas en fonction le 03 Septembre 2008.
Directeur général délégué : BORCHARDT Dirk en fonction le 11 Mars 2009.

18/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°3143
NOJO : BXB080720140118
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de l'origine de fond personne morale. précédent exploitant : EADS SECURE NETWORKS 414 848 986 RCS Versailles. Date de commencement d'activité : 01 janvire 1989.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1217
NOJO : BXB08249003888X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MACIOCE Pascal modification le 14 Décembre 2005.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 12 Octobre 2006.
Président : GUILLOU Herve modification le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : PERAUS Franz en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : SHOMBURGK Jens en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : LOISELET Didier en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : NASR Jean Marc modification le 27 Février 2008.
Directeur général délégué : TYLER Len en fonction le 07 Mars 2006.
Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : KAYANAKIS Ian en fonction le 31 Mars 2006.
Directeur général délégué : WENZLER Bernhard en fonction le 14 Novembre 2007.
Directeur général délégué : SMITH Adam en fonction le 27 Février 2008.
Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : DANET Sandra en fonction le 31 Juillet 2008.
Directeur général délégué : CHAMUSSY Nicolas en fonction le 03 Septembre 2008.

08/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1525
NOJO : BXB08217001557T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MACIOCE Pascal modification le 14 Décembre 2005Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 12 Octobre 2006.
Président : GUILLOU Herve modification le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : PERAUS Franz en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : SHOMBURGK Jens en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : GERWERT Bernhard en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : LOISELET Didier en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : NASR Jean Marc modification le 27 Février 2008.
Directeur général délégué : TYLER Len en fonction le 07 Mars 2006.
Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : KAYANAKIS Ian en fonction le 31 Mars 2006.
Directeur général délégué : WENZLER Bernhard en fonction le 14 Novembre 2007.
Directeur général délégué : SMITH Adam en fonction le 27 Février 2008.
Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : DANET Sandra en fonction le 31 Juillet 2008.

06/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3919
NOJO : BXB08078001632V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 345 076 087
Dénomination : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS
Nom commercial : EADS DS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MACIOCE Pascal modification le 14 Décembre 2005.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 12 Octobre 2006.
Président : GUILLOU Herve modification le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : PERAUS Franz en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : SHOMBURGK Jens en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : GERWERT Bernhard en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : LOISELET Didier en fonction le 14 Décembre 2005.
Directeur général délégué : NASR Jean Marc modification le 27 Février 2008.
Directeur général délégué : TYLER Len en fonction le 07 Mars 2006.
Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : KAYANAKIS Ian en fonction le 31 Mars 2006.
Personne pouvant engager à titre habituel l'assujetti : BULEON Oregan en fonction le 12 Octobre 2006.
Directeur général délégué : WENZLER Bernhard en fonction le 14 Novembre 2007.
Directeur général délégué : SMITH Adam en fonction le 27 Février 2008.

06/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3920
NOJO : BXB08078001633X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

20/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2422
NOJO : BXB08057006863D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

20/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2469
NOJO : BXB08057006911Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Historique de l'unité légale :

20/06/2017 : état administratif

Etat administratif : Cessée

01/07/2014 : dénomination

Dénomination : AIRBUS DS SAS

03/01/2011 : dénomination, dénomination usuelle

Dénomination : CASSIDIAN SAS
Dénomination usuelle :

18/11/2008 : dénomination

Dénomination : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (NAFRev2 : 26.51A)

08/12/2006 : code NIC

Code NIC : 00237

23/02/2006 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : EADS DS FRANCE

30/11/2005 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : EADS DEFENCE SECURITY AND SYSTEMS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (NAFRev1 : 33.2A)

01/01/2004 : dénomination

Dénomination : EADS DEFENCE SECURITY AND SYSTEMS SA

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : EADS SYSTEMS ET DEFENSE ELECTRONICS

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques (NAF1993 : 30.0C)

Représentants légaux :

06/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Personne Physique

Nom : CHAMUSSY Nicolas
Né le 26/07/1967 à Vouziers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 Rue René Descartes
31500 Toulouse
FRANCE

06/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Personne Physique

Nom : INCHAUSPE Marc
Né le 21/11/1967 à Morlaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
6 Allée Saint Exupéry
78960 Voisins-le-Bretonneux
FRANCE

06/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Personne Physique

Nom : PRADAL Fabienne
Né le 18/11/1966 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
6 Allée des Violettes
78490 Mareil-le-Guyon
FRANCE

06/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Personne Physique

Nom : GUILLAUME Dominique
Né le 05/03/1956 à DOUALA (CAMEROUN)
Nationalité : Française
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
34 Rue Sainte Ursule
31000 Toulouse
FRANCE

06/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Personne Physique

Nom : IMMISCH Lars
Né le 26/04/1967 à HOYERSWERDA (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
Palmstrasse 7 -
ALLEMAGNE

06/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Personne Physique

Nom : DOMENGET Jean-Pierre
Né le 10/08/1957 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
18 Sente Mazeleyre
92420 Vaucresson
FRANCE

06/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Personne Physique

Nom : SOULERES Eric
Né le 30/03/1958 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
72 Rue de Fondeville
31400 Toulouse
FRANCE

06/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEL André-Hubert
Né le 02/10/1965 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
104 Rue Michel Ange
75016 Paris
FRANCE

06/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Personne Physique

Nom : TALAMONI Jean-Pierre
Né le 31/01/1957 à CASABLANCA (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
6 Rue Du Belvédère de la Ronce
92310 Sèvres
FRANCE

06/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Personne Physique

Nom : NASR Jean-Marc
Né le 28/10/1961 à MARRAKECH (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
63 Rue DU MARECHAL FOCH
78000 Versailles
FRANCE

06/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Personne Physique

Nom : SESQUES Michel
Né le 12/10/1957 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
4 Allée Saint Andrew
78590 Noisy-le-Roi
FRANCE

06/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Personne Physique

Nom : LOISELET Didier
Né le 12/08/1967 à Troyes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
1 Rue Saint-James
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

06/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Personne Physique

Nom : DE TROULLIOUD DE LANVERSIN Patrice
Né le 26/08/1954 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
18 Rue Rousselet
75007 Paris
FRANCE

06/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue YBRY
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

06/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 Allée DE L' ARCHE -
FAUBOURG DE L' ARCHE
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

07/04/2017 : Traité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6725 déposé le 10/04/2017
Etat : Déposé
Décision : de la société AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS et la société AIRBUS DS SAS

30/12/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°2320 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Approbation de l'avenant au Traité d'Apport

21/12/2016 : Traité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°2320 déposé le 02/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Avenant au Traité d'Apport Partiel d'Actif

15/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°358 déposé le 06/01/2017
Etat : Déposé

15/12/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°358 déposé le 06/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°358 déposé le 06/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

05/12/2016 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°20174 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé

14/10/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°19856 déposé le 01/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

14/10/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°19856 déposé le 01/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

01/07/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11514 déposé le 08/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/07/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11514 déposé le 08/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

19/01/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°2174 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé

18/01/2016 : Traité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°1135 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : d'apport partiel d'actifs modifié

01/01/2016 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°2174 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

15/12/2015 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°1135 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : modification du traité d'apport partiel d'actifs du 07/08/2015

10/11/2015 : Traité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°17481 déposé le 10/11/2015
Etat : Déposé
Décision : d'Apport Partiel d'Actif

20/10/2015 : Déclaration de conformité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°16772 déposé le 30/10/2015
Etat : Déposé

01/10/2015 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°16772 déposé le 30/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

07/08/2015 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°12786 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE ET AIRBUS DS SLC

04/05/2015 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°9111 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

29/07/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°14156 déposé le 16/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

29/07/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°14156 déposé le 16/09/2014
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE LA PERSONNE AYANT LE POUVOIR D ENGAGER LA STE

29/07/2014 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°14156 déposé le 16/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

01/07/2014 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11169 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

01/07/2014 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11169 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/07/2014 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11169 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

01/07/2014 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11169 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : délégué

01/07/2014 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11169 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/07/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11169 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé

22/10/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15743 déposé le 26/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

12/09/2012 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°13748 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

12/09/2012 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°13748 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE

23/07/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11293 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé

02/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11293 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

02/07/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11293 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé

30/06/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11165 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé

30/06/2012 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11165 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé
Décision : partiel d'actif prévoyant l'apport de l'activité cybersecurity par la sté CASSIDIAN SAS à la sté CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS

04/06/2012 : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°8960 déposé le 20/06/2012
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS DE LA SAS CASSIDIAN A LA SAS CASSIDIAN CYBERSECURITY

11/05/2012 : Projet de traité de fusion

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°7151 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé

04/05/2012 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°7123 déposé le 10/05/2012
Etat : Déposé
Décision : entre les sociétés CASSIDIAN SAS (345 076 087) sté apporteuse et la société CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS (523 941 037) sté bénéficiaire

04/11/2011 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°18560 déposé le 13/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

15/09/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°14059 déposé le 23/09/2011
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PERSONNE POUVANT ENGAGER A TITRE HABITUEL LA SOCIETE

01/08/2011 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11693 déposé le 05/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/08/2011 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11693 déposé le 05/08/2011
Etat : Déposé
Décision : délégué

07/04/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6482 déposé le 27/04/2011
Etat : Déposé
Décision : nomination d'une personne pouvant engager la société

25/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6481 déposé le 27/04/2011
Etat : Déposé
Décision : délégué à compter du 01/01/2011

25/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6481 déposé le 27/04/2011
Etat : Déposé
Décision : à compter du 22/03/2011

10/03/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°5332 déposé le 04/04/2011
Etat : Déposé
Décision : changement de Personne pouvant engager la société

01/02/2011 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°4896 déposé le 24/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

03/01/2011 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°627 déposé le 13/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

03/01/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°627 déposé le 13/01/2011
Etat : Déposé

30/06/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°13317 déposé le 21/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

01/06/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°13317 déposé le 21/09/2010
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE

04/12/2009 : Déclaration de conformité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°1198 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé

04/12/2009 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°1198 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : PAR LA STE DE LA STE AEROSPATIALE MATRA MISSILES

03/11/2009 : Projet de traité de fusion

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15145 déposé le 03/11/2009
Etat : Déposé
Décision : PAR VOIE D ABSORPTION DE LA Ste. AEROSPATIALE MATRA MISSILES PAR EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

01/10/2009 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15700 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE

30/06/2009 : Procès-verbal

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11632 déposé le 13/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

02/04/2009 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6681 déposé le 11/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de personne pouvant engager l'assujetti

18/02/2009 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°5467 déposé le 10/04/2009
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UNE PERSONNE AYANT LE POUVOIR D ENGAGER LA SOCIETE

30/01/2009 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°3876 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE

28/11/2008 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°16839 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE EADS SECURE NETWORKS

03/10/2008 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°17629 déposé le 18/12/2008
Etat : Déposé
Décision : METTRE FIN AU POUVOIR PERSONNE POUVANT ENGAGER A TITRE HABITUEL L'ASSUJETTI

02/06/2008 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11495 déposé le 31/07/2008
Etat : Déposé
Décision : changement de PEA

15/05/2008 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°12853 déposé le 03/09/2008
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE

15/01/2008 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°3323 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE A COMPTER DU 01/01/2008

15/01/2008 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°3323 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE A COMPTER 01/12/2007

15/01/2008 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°3323 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : A COMPTER DU 01/01/2008

24/09/2007 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15477 déposé le 14/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

04/04/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°8326 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé

04/04/2007 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°8326 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

04/04/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6673 déposé le 14/05/2007
Etat : Déposé

04/04/2007 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6673 déposé le 14/05/2007
Etat : Déposé
Décision : ARTICLE 14

04/04/2007 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6673 déposé le 14/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

25/01/2007 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°1699 déposé le 06/02/2007
Etat : Déposé
Décision : PAR LA Ste. EADS FRANCE AU PROFIT DE LA Ste. EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

30/12/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°1470 déposé le 01/02/2007
Etat : Déposé

30/12/2006 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°1470 déposé le 01/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2006 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°1470 déposé le 01/02/2007
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL

30/12/2006 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°1470 déposé le 01/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/12/2006 : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°16587 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DE L APPORT PARTIEL D ACTIF DE LA Ste. EADS FRANCE A LA STE EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

08/12/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°16387 déposé le 18/12/2006
Etat : Déposé

08/12/2006 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°16387 déposé le 18/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

28/11/2006 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15364 déposé le 29/11/2006
Etat : Déposé
Décision : PAR LA SOCIETE EADS FRANCE AU PROFIT DE LA SOCIETE EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

06/11/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°14220 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

08/09/2006 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°13062 déposé le 12/10/2006
Etat : Déposé
Décision : POUVOIR CONSTRACTUEL DE REPRESENTATION A MLLE OREGAN BULEON EN QUALITE DE SECRETAIRE GENERAL

20/02/2006 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°4375 déposé le 31/03/2006
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION PERSONNE POUVANT ENGAGER LA SOCIEE A TITRE HABITUEL

02/01/2006 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°3102 déposé le 07/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

30/11/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15872 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé

30/11/2005 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15872 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

30/11/2005 : Décision(s) des associés

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15872 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé
Décision : DE EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS SA EN CELLE DE EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15872 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé
Décision : SAS

30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15872 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

24/10/2005 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15872 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé

19/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°12434 déposé le 04/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général

25/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°3334 déposé le 11/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

25/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°3334 déposé le 11/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

08/09/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11543 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

08/09/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11543 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : DELEGUE

03/08/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15644 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé

03/08/2004 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15644 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/08/2004 : Certificat

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15644 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé

03/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15644 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15644 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/07/2004 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°9988 déposé le 03/08/2004
Etat : Déposé

23/07/2004 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°9989 déposé le 03/08/2004
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS DEVANT ETRE EFFECTUES PAR LA SOCIETE EADS DEUTSCHLAND

16/07/2004 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15644 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/07/2004 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15644 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

06/07/2004 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°8680 déposé le 06/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

21/06/2004 : Ordonnance du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°7938 déposé le 22/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

13/05/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15614 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

02/12/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°16195 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé

02/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°16195 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

23/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°16080 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

23/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°16080 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

23/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°16080 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

23/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°16080 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°8648 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

30/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°8577 déposé le 10/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

30/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°8581 déposé le 10/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

30/12/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°4201 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé

30/12/2002 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°4201 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°4201 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°4201 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/10/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°16804 déposé le 22/11/2002
Etat : Déposé

07/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°16804 déposé le 22/11/2002
Etat : Déposé
Décision : DU 6 RUE DEWOITINE 78140 VELIZY VILLACOUBLAY AU 37 AVENUE LOUIS BREGUET 78140 VELIZY VILLACOUBLAY

26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15976 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : LOI N R E DU 15/05/2001

26/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15976 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

26/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°15976 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : LOI N R E DU 15/05/2001

11/02/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°2539 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé

11/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°2539 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : EN EADS SYSTEMS & DEFENCE ELECTRONICS

08/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11708 déposé le 02/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

08/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11708 déposé le 02/10/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS LA VALEUR NOMINALE ET D'ARRONDIR CETTE VALEUR NOMINALE A L'EURO SUPERIEUR

08/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11708 déposé le 02/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6314 déposé le 01/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

26/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6314 déposé le 01/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

23/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°3353 déposé le 14/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

28/05/1999 : Déclaration de conformité

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6869 déposé le 17/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

14/05/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6869 déposé le 17/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

14/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6869 déposé le 17/06/1999
Etat : Déposé
Décision : PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE PAR LA SOCIETE MATRA SYS TEMES ET INFORMATION LA SOCIETE SE TROUVE DISSOUTE DE PLEIN DROIT SANS QU'IL Y AIT LIEU A LIQUIDATION

14/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6869 déposé le 17/06/1999
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE LA FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE

14/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6869 déposé le 17/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/05/1999 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°5320 déposé le 05/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

03/05/1999 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6869 déposé le 17/06/1999
Etat : Déposé
Décision : SUR LA REMUNERATION DES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE MA TRA DEFENSE EQUIPEMENTS ET SYSTEMES - MDES

08/04/1999 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°4342 déposé le 09/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

08/04/1999 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6869 déposé le 17/06/1999
Etat : Déposé
Décision : PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE MATRA DEFENSE EQUIPEMENT S ET SYSTEMES PAR LA SOCIETE MATRA SYSTEMES ET INFORMATION

29/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°10463 déposé le 17/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

31/07/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°12379 déposé le 05/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°12379 déposé le 05/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/06/1997 : Procès-verbal

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11580 déposé le 16/10/1997
Etat : Déposé
Décision : ET CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LES PERTES SUPERIEURES A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL

14/03/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°5434 déposé le 13/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

14/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°5434 déposé le 13/05/1997
Etat : Déposé
Décision : EN MATRA SYSTEMES ET INFORMATION

14/03/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6784 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

14/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6784 déposé le 17/06/1997
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR REFONTE DES STATUTS

24/01/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°2833 déposé le 04/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

25/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°544 déposé le 15/01/1997
Etat : Déposé
Décision : ET ADMINISTRATEUR NOMINATION D'UN NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL

30/10/1995 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11911 déposé le 30/10/1995
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 11911DU 30/10/95

28/06/1995 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°7268 déposé le 28/06/1995
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 07268DU 28/06/95

10/05/1994 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°7213 déposé le 05/07/1994
Etat : Déposé
Décision : FUSION DEFINITIVE

20/04/1994 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°4654 déposé le 27/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

06/04/1994 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°4011 déposé le 12/04/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE BERBERA PAR MATRA CAP SYSTEMES

06/04/1994 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°5216 déposé le 11/05/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT ADMINISTRATEUR RATIFIE A LA PROCHAINE ASSEMBLEE.

06/04/1994 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°7213 déposé le 05/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/02/1994 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°2643 déposé le 01/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

18/01/1994 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°4447 déposé le 21/04/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT ADMINISTRATEUR.

17/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6947 déposé le 30/06/1993
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL DE 27100 VAL DE REUIL PARC D'AFFAIRES A 78140 VELIZY VILLACOUBLAY 37 AVENUE LOUIS BREGUET.

01/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6947 déposé le 30/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6947 déposé le 30/06/1993
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION CHANGEMENT ADMINISTRATEURS. NOMINATION ADMINISTRATEURS. CHANGEMENT COMMISSAIRES AUX COMPTES. AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL. CHANGEMENT DE RAISON SOCIALE EN CELLE DE : MATRA CAP SYSTEMES.

01/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6947 déposé le 30/06/1993
Etat : Déposé
Décision : APPORT A TITRE DE FUSION DE LA SOCIETE CSD A LA SOCIETE MS2I DE L'INTEGRALITE DE SES BIENS. LA SOCIETE CSD SE TROUVE DISSOUTE ET LIQUIDEE DE PLEIN DROIT.

27/04/1993 : Acte modificatif

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°6947 déposé le 30/06/1993
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE CSD PAR LA SOCIETE MS2I.

Etablissements :

06/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Siège

Adresse :
1 Boulevard JEAN MOULIN
ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE
78990 Élancourt
FRANCE

06/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 142
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Boulevard jean moulin
ZAC de la clef saint pierre
78990 Élancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1989
Activité : architecte et réalisateur de systèmes d'informations et de communication, d'imagerie, direction des grands systemes opérationnels "Dgso". Prise en location gérance de l'activité : Etudes, recherches, fabrication, construction, achat, vente de matériel d'électricité et de télécommunication (téléphonie, télégraphie, INTERNET) utilisables à des fins civiles ou militaires, ainsi que le développement et la distribution d'offres de produits et de solutions dans le domaine des télécommunications et la concession de licences d'exploitation à toutes sociétés ou entreprises francaises ou étrangères et la réparation, l'entretien, la location et l'installation de tous matériels d'électricité et de télécommunication étant précisé que ladite activité était exploitée sous le Numéro 414 848 986 RCS VERSAILLES et exploitée ZAC d ela clef st pierre 1 boulevard jean moulin 78990 ELANCOURT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

06/01/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 7223
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2001
Texte de l'observation : Achat d une branche d activité "direction des grands systèmes opérationnels Dgso" à compter du 01.05.2001.1er avis au Bodacc le 17 juin 2001 n0 120a

06/01/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 15591
Date d’ajout de l’observation : 12/05/2003
Texte de l'observation : Cession d'elements de fonds de commerce : elements incorporels non immobilises (la clientele, la documentation technique, les licences transferables, les elements de propriete intellectuelle non proteges). Elements incorporels, garanties) a la societe VAI SIAS SAS 3 avenue du Centre Quadrants 78250 GUYANCOURT 2003B89 immobilises (drois d'auteur). Elements corporels (equipements, materiels et outillages stocks et en cours de production). Engagements hors bilan relatifs aux activites cedees (cautions et autres)

06/01/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 8387
Date d’ajout de l’observation : 18/12/2003
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 ASSEMBLEE DU 26.06.2002

06/01/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 29327
Date d’ajout de l’observation : 15/12/2005
Texte de l'observation : Achat d'une branche d'activite dite CIN DEFENCE, HOMELAND SECURITY, SYSTEM DESIGN CENTER A LA SOCIETE EADS SECURE NETWORKS (ancienne deno EADS TELECOM) Rue Jean Pierre Timbaud 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX 414 848 986 RCS VERSAILLES EXPLOITE SUR LES SITES SUIVANTS : 1/ VIEIL ETANG A MONTIGNY LE BRETONNEUX 2/RUE JEAN PIERRE TIMBAUD A MONTIGNY LE BRETONNEUX 3/ 6 RUE DEWOITINE A VELIZY VILLACOUBLAY, fin des contrats de location gerance avec EADS SECURE NETWORKS

06/01/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 34532
Date d’ajout de l’observation : 14/03/2006
Texte de l'observation : ACHAT EN DATE DU 01/09/2005 DE LA BRANCHE CIN DEFENCE HOMELAND SECURITY SYSTEM DESIGN CENTER A LA STE EADS NETWORKS 414.848.986 RCS VERSAILLES EXPLOITEE RUE JEAN PIERRE TIMBAUD A MONTIGNY LE BRETONNEUX

06/01/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 52950
Date d’ajout de l’observation : 01/02/2007
Texte de l'observation : APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA STE EADS FRANCE 37 BD DE MONTMORENCY 75116 PARIS 341 535 094 RCS PARIS, DE SES PARTICIPATIONS DANS LE CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES SUIVANTES - 1 300 000 ACTIONS DE 10 EUROS NOMINAL QUI FORMERONT L'INTEGRALITE DU CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIETE EADS SERVICES - 1416 784 ACTIONS DE 10 EUROS NOMINAL CONSTITUANT L'INTEGRALITE DE LA PARTICIPATION DETENUE PAR LA SOCIETE APPORTEUSE DANS LE CAPITAL DE LA SOCIETE EADS TEST ET SERVICES, - 44 050 ACTIONS SANS VALEUR NOMINALE CONSTITUANT L'INTEGRALITE DE LA PARTICIPATION DETENUE PAR LA SOCIETE APPORTEUSE DANS LE CAPITAL DE LA SOCIETE APSYS. A EFFET DU 01/01/2007.

06/01/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 29962
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2010
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination AEROSPACIALE MATRA MISSILES Forme juridique SAS Siège social 37 BD DE MONTMORENCY 75016 PARIS Rcs 393 144 241

06/01/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : 91336
Date d’ajout de l’observation : 27/07/2012
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination EADS SECURE NETWORKS Forme juridique SAS Siège social ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE 1 BD JEAN MOULIN 78990 ELANCOURT Rcs 414 848 986 RCS VERSAILLES

06/01/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 62363
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2015
Texte de l'observation : - simple mention d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions à la société AIRBUS DS SLC SASU dont le siège social se situe 1 boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre 78990 Elancourt immatriculée au RCS de Versailles sous le 523 940 971 consistant en la branche d'activité Secure Land Communication en France en Suède, en Belgique et en Hongrie à savoir l'activité de conception fourniture et maintenance de réseaux de radio mobile professionnel ( Professional Mobile Radio - PMR) et de réseaux sécurisés en France, en Suède, en Belgique et en Hongrie.

06/01/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 69659
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2016
Texte de l'observation : - Apport partiel d'actif avec la société AIRBUS DS ELECTRONICS AND BORDER SAS sise 1 bd Jean Moulin ZAC la Clef Saint Pierre 78990 ELANCOURT immatriculée sous le 812 022 309

Personnes morales :

06/01/2017 : Airbus DS SAS

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/04/1989
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/06/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 219211843.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°4777 déposé le 06/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°10144 déposé le 17/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°13336 déposé le 02/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°273 déposé le 12/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°11095 déposé le 18/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°2452 déposé le 20/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1989B01071
Dépôt : N°4084 déposé le 14/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Entreprises similaires :
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