ARPSON

Entreprise

ARPSON
Dernière mise à jour : 15/11/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/11/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40142488200058 / Siren : 401424882 / NIC : 00058
N° de TVA : FR 64 401424882
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.2 : Édition de logiciels
58.29 : Édition d'autres logiciels
Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)
58.29C : Edition de logiciels applicatifs
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p
Coordonnées de l'établissement :
ARPSON
Adresse :
88 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Marchés publics :
08/04/2020 : Marché

Objet : 20ML012-Prestations d'expertise ARPSON
Classification : Services informatiques (72500000)

Numéro unique d’identification : 7756654330008920209qgkDcIg7C00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 675 000 €
Date de notification : 02/04/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Informatique ICDC

Titulaire :
ARPSON (40142488200058)
Liens de succession de l'établissement :
15/11/2019 : Succession
Prédécesseur : ARPSON
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/07/1995
Dénomination : ARPSON
Dénomination usuelle: ARPSON SAS
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
Sigle : ARPSON SARL
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
22/07/2011 : PL BUSINESS
N° national/d'enregistrement : 3848276
Date de dépôt : 22/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ARPSON, SAS
Numéro de SIREN : 401424882
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : ARPSON
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

22/07/2011 : Internet Business Plateforms
N° national/d'enregistrement : 3848277
Date de dépôt : 22/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; disques acoustiques disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Arpson, SAS
Numéro de SIREN : 401424882
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : Arpson
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 598473
Date de demande : 09/04/2013
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

22/07/2011 : Cloud Business Plateforms
N° national/d'enregistrement : 3848284
Date de dépôt : 22/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Arpson, SAS
Numéro de SIREN : 401424882
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : Arpson
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 596688
Date de demande : 13/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

22/07/2011 : Web Business Plateforms
N° national/d'enregistrement : 3848583
Date de dépôt : 22/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; disques acoustiques disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par telecommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Arpson, SAS
Numéro de SIREN : 401424882
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : Arpson
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 574209
Date de demande : 18/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

22/07/2011 : Net Business Plateforms
N° national/d'enregistrement : 3848584
Date de dépôt : 22/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; disques acoustiques disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; architecture ; décoration intérieure ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Arpson, SAS
Numéro de SIREN : 401424882
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : Arpson
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 574210
Date de demande : 18/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

24/08/2004 : ARPSON
N° national/d'enregistrement : 3309836
Date de dépôt : 24/08/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/08/2014
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Conception et développement de logiciels. Elaboration, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Franck Giuly
Numéro de SIREN : 401424882

Mandataire 1 : Franck Giuly

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413825
Date de demande : 20/06/2005
N° de BOPI : 2005-29

Bénéficiare 1 : ARPSON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 864714
Date de demande : 09/08/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-40
Date du BOPI : 01/10/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-04

Publications au Bodacc :
20/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5556 - rectificatif
Annule l'annonce N°4954, numéro de parution 20220222, BODACC C publiée le 2022-11-16
NOJO : 9201MYG17502830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 401 424 882
Dénomination : ARPSON
Sigle : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4954 - rectificatif
Annule l'annonce N°5258, numéro de parution 20220220, BODACC C publiée le 2022-11-13
NOJO : 9201MYG17479860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 401 424 882
Dénomination : ARPSON
Sigle : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5258
NOJO : 9201MYG17474580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 401 424 882
Dénomination : ARPSON
Sigle : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2668
NOJO : 09201MYG1704420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 401 424 882
Dénomination : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GIULY Franck
31/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°1734
NOJO : 09201MYG1643732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 401 424 882
Dénomination : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 206500.00 EUR
26/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6177
NOJO : 9201MYG16136020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 401 424 882
Dénomination : ARPSON
Sigle : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4546
NOJO : 9201MYG15255340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 401 424 882
Dénomination : ARPSON
Sigle : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°3651
NOJO : 09201MYG1415789
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 17/07/1995
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 401 424 882
Dénomination : ARPSON
Nom commercial : ARPSON SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8590
NOJO : 119201406876983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 401 424 882
Dénomination : ARPSON
Sigle : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8591
NOJO : 119201406876984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 401 424 882
Dénomination : ARPSON
Sigle : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9228
NOJO : 119201363715562
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 401 424 882
Dénomination : ARPSON
Sigle : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9229
NOJO : 119201363715563
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 401 424 882
Dénomination : ARPSON
Sigle : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9230
NOJO : 119201363715564
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 401 424 882
Dénomination : ARPSON
Sigle : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1246
NOJO : BXB15267001098L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 401 424 882
Dénomination : ARPSON
Sigle : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2129000.00 EUR
10/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1964
NOJO : BXB133370021210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 401 424 882
Dénomination : ARPSON SARL
Sigle : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6383
NOJO : BXC08219000697N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 401 424 882
Dénomination : ARPSON SARL
Sigle : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92522 Neuilly-sur-Seine Cedex
Historique de l'unité légale :
15/11/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00058
Economie sociale et solidaire : Oui
16/11/2013 : code NIC
Code NIC : 00041
29/02/2008 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
07/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Type : Personne Physique

Nom : GIULY Franck
Né le 17/04/1961 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
102 Avenue Achille Peretti
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
07/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT GESTION EXPERTISE CONSEIL
Siren : 450907738
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
15 Avenue Faidherbe
93310 Le Pré-Saint-Gervais
FRANCE
07/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Type : Personne Morale

Nom : 3C EXPERTISE
Siren : 814996385
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
25 Boulevard de Sébastopol
75001 Paris 1er Arrondissement
FRANCE
07/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Type : Personne Physique

Nom : GIULY Franck
Né le 17/04/1961 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
102 Avenue Achille Peretti
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
07/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT GESTION EXPERTISE CONSEIL
Siren : 450907738
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
15 Avenue Faidherbe
93310 Le Pré-Saint-Gervais
FRANCE
07/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Type : Personne Morale

Nom : 3C EXPERTISE
Siren : 814996385
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
25 Boulevard de Sébastopol
75001 Paris 1er Arrondissement
FRANCE
13/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Type : Personne Physique

Nom : GIULY Franck
Né le 17/04/1961 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
15 Allée ST PAUL
92390 Villeneuve-la-Garenne
FRANCE
13/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT GESTION EXPERTISE CONSEIL
Siren : 450907738
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
15 Avenue FAIDHERBE
93310 Le Pré Saint-Gervais
FRANCE
13/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Type : Personne Physique

Nom : MARSEILLE (BUANNEC) Nadine
Né le 17/06/1954 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
26 Avenue DES ROSES
77340 Pontault-Combault
FRANCE
Dépôts des actes :
15/11/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°79424 déposé le 07/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°79424 déposé le 07/12/2019
Etat : Déposé
21/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°35677 déposé le 13/04/2018
Etat : Déposé
29/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°6910 déposé le 02/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
16/09/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°30442 déposé le 23/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/09/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°30442 déposé le 23/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°30442 déposé le 23/09/2015
Etat : Déposé
16/09/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°30442 déposé le 23/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/09/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°30442 déposé le 23/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°30442 déposé le 23/09/2015
Etat : Déposé
20/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°23512 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : DU CAPITAL
20/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°23512 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : DU CAPITAL
30/06/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°23512 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : SUR LE PROJET DE REDUCTION DE CAPITAL
30/06/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°23512 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : SUR LE PROJET DE REDUCTION DE CAPITAL
30/10/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°37246 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : A/C DU 16/11/2013
30/10/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°37246 déposé le 02/12/2013
Etat : Déposé
Décision : A/C DU 16/11/2013
16/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°17207 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
Décision : SAS
16/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°17207 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
Décision : SAS
20/05/2005 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°17207 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
20/05/2005 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°17207 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
20/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°17207 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
20/05/2005 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°17207 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
20/05/2005 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°17207 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
20/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°17207 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
22/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°17445 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
22/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°17445 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
05/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°17132 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°17132 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
05/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°17132 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°17132 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
06/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°15974 déposé le 04/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/05/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°15974 déposé le 04/06/2002
Etat : Déposé
06/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°15974 déposé le 04/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/05/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°15974 déposé le 04/06/2002
Etat : Déposé
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°18518 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°18518 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°18518 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : -
25/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°18518 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°18518 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°18518 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°18518 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : -
25/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°18518 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°11284 déposé le 26/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification du nom commercial
18/04/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°11284 déposé le 26/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°11284 déposé le 26/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification du nom commercial
18/04/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°11284 déposé le 26/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°9542 déposé le 04/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°9542 déposé le 04/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°9542 déposé le 04/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°9542 déposé le 04/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°26819 déposé le 15/10/1999
Etat : Déposé
Décision : DU 176 AV CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY
09/09/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°26819 déposé le 15/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°26819 déposé le 15/10/1999
Etat : Déposé
Décision : DU 176 AV CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY
09/09/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°26819 déposé le 15/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°9129 déposé le 07/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/03/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°9129 déposé le 07/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°9129 déposé le 07/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/03/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°9129 déposé le 07/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°8960 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : -
24/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°8960 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/03/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°8960 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°8960 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : -
24/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°8960 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/03/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°8960 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/06/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°14998 déposé le 26/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/06/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°14998 déposé le 26/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
07/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
88 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : WOJO EXPLOITATION FRANCE
Siren : 808635296
Greffe : Nanterre
Nom commercial : ARPSON SAS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/1995
Activité : Réalisation de logiciels et prestations de services informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/10/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Type : Siège

Adresse :
171 Bis Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : REGUS PARIS
Siren : 390144475
Greffe : Paris
Complément : 72 R DU FG ST HONORE 75008 PARIS
13/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Type : Etablissement principal

Adresse :
171 Bis Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Nom commercial : ARPSON SAS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/1995
Activité : Réalisation de logiciels et prestations de services informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/10/2015 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 49844
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2010
Texte de l'observation : Le commissaire aux comptes titulaire n'habite pas à l'adresse indiquée
Personnes morales :
07/12/2019 : ARPSON
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/06/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 2129900.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/10/2015 : ARPSON
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ARPSON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/06/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 2129900.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°51433 déposé le 24/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°51420 déposé le 24/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°5334 déposé le 17/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°5334 déposé le 17/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°5333 déposé le 17/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°5333 déposé le 17/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°5332 déposé le 17/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°5332 déposé le 17/02/2016
Durée de l'exercice : 60
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°15458 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°15458 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°11715 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°11715 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°9235 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°9235 déposé le 30/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°10636 déposé le 04/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°10636 déposé le 04/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°18325 déposé le 13/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°18325 déposé le 13/08/2004
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°28178 déposé le 07/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°28178 déposé le 07/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°12854 déposé le 13/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°12854 déposé le 13/07/2001
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°25547 déposé le 09/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°25547 déposé le 09/11/1999
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°25813 déposé le 27/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B03052
Dépôt : N°25813 déposé le 27/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 55907 du 09/11/2022
Numéro de gestion : 1995B03052
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 6144 614290
ATAutres immobilisations corporelles77 95174 5723 3793 896
BHAutres immobilisations financières19 12219 12219 122
BJTOTAL (I)101 68779 18722 50123 308
BXClients et comptes rattachés928 446928 446844 993
BZAutres créances149 595149 5954 162
CDValeurs mobilières de placement3 400 0003 400 0004 700 000
CFDisponibilités441 006441 006788 289
CHCharges constatées d’avance14 20014 20010 826
CJTOTAL (II)4 933 2474 933 2476 348 269
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 034 93579 1874 955 7486 371 577
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 129 9002 950 000
DDRéserve légale (1)295 000295 000
DHReport à nouveau858 6511 005 481
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)929 6301 333 069
DLTOTAL (I)4 213 1815 583 550
DQProvisions pour charges167 337
DRTOTAL (III)167 337
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)265347
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 9001 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 62916 764
DYDettes fiscales et sociales389 063611 930
EAAutres dettes4 1814 181
EBProduits constatés d’avance (2)143 193152 905
ECTOTAL (IV)575 230788 026
EETOTAL GENERAL (I à V)4 955 7486 371 577
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an575 230788 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 593 2611 071 9743 665 2354 083 439
FJChiffres d’affaires nets2 593 2611 071 9743 665 2354 083 439
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 186
FQAutres produits479241
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 668 9004 083 679
FWAutres achats et charges externes207 863283 368
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 87563 769
FYSalaires et traitements1 257 2431 216 360
FZCharges sociales565 090558 740
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 2744 802
GEAutres charges242419
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 056 5862 127 458
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 612 3141 956 222
GLAutres intérêts et produits assimilés18 76132 305
GPTotal des produits financiers (V)18 76132 305
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)18 76132 305
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 631 0751 988 527
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 272
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 272
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion952
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions167 337
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)168 289100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-162 017-100
HKImpôts sur les bénéfices (X)539 428655 358
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 693 9334 115 985
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 764 3032 782 916
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)929 6301 333 069
A1Renvois : Transfert de charges3 186
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)209349
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 0402907164 614
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 5891 98374 572
0NAMORTISSEMENTS Total Général77 6292 27471679 187
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts167 337
5ZTotal Provisions pour risques et charges167 337167 337
7CTOTAL GENERAL167 337167 337
UJ- Exceptionnelles167 337
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 122
UXAutres créances clients928 446
VMImpôts sur les bénéfices142 180
VBT. V. A.7 416
VSCharges constatées d’avance14 200
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 111 3631 092 24119 122
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine265265
8BFournisseurs et comptes rattaché36 62936 629
8CPersonnel et comptes rattachés98 23098 230
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux140 681140 681
VWT.V.A.108 481108 481
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 67141 671
VIGroupe et associés1 9001 900
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 1814 181
8LProduits constatés d’avance143 193143 193
VYTOTAL – ETAT DES DETTES575 230575 230
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 57603 du 22/10/2021
Numéro de gestion : 1995B03052
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 6144 614290
ATAutres immobilisations corporelles77 95174 5723 3793 896
BHAutres immobilisations financières19 12219 12219 122
BJTOTAL (I)101 68779 18722 50123 308
BXClients et comptes rattachés928 446928 446844 993
BZAutres créances149 595149 5954 162
CDValeurs mobilières de placement3 400 0003 400 0004 700 000
CFDisponibilités441 006441 006788 289
CHCharges constatées d’avance14 20014 20010 826
CJTOTAL (II)4 933 2474 933 2476 348 269
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 034 93579 1874 955 7486 371 577
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 129 9002 950 000
DDRéserve légale (1)295 000295 000
DHReport à nouveau858 6511 005 481
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)929 6301 333 069
DLTOTAL (I)4 213 1815 583 550
DQProvisions pour charges167 337
DRTOTAL (III)167 337
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)265347
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 9001 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 62916 764
DYDettes fiscales et sociales389 063611 930
EAAutres dettes4 1814 181
EBProduits constatés d’avance (2)143 193152 905
ECTOTAL (IV)575 230788 026
EETOTAL GENERAL (I à V)4 955 7486 371 577
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an575 230788 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 593 2611 071 9743 665 2354 083 439
FJChiffres d’affaires nets2 593 2611 071 9743 665 2354 083 439
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 186
FQAutres produits479241
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 668 9004 083 679
FWAutres achats et charges externes207 863283 368
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 87563 769
FYSalaires et traitements1 257 2431 216 360
FZCharges sociales565 090558 740
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 2744 802
GEAutres charges242419
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 056 5862 127 458
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 612 3141 956 222
GLAutres intérêts et produits assimilés18 76132 305
GPTotal des produits financiers (V)18 76132 305
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)18 76132 305
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 631 0751 988 527
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 272
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 272
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion952
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions167 337
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)168 289100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-162 017-100
HKImpôts sur les bénéfices (X)539 428655 358
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 693 9334 115 985
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 764 3032 782 916
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)929 6301 333 069
A1Renvois : Transfert de charges3 186
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)209349
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 0402907164 614
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 5891 98374 572
0NAMORTISSEMENTS Total Général77 6292 27471679 187
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts167 337
5ZTotal Provisions pour risques et charges167 337167 337
7CTOTAL GENERAL167 337167 337
UJ- Exceptionnelles167 337
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 122
UXAutres créances clients928 446
VMImpôts sur les bénéfices142 180
VBT. V. A.7 416
VSCharges constatées d’avance14 200
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 111 3631 092 24119 122
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine265265
8BFournisseurs et comptes rattaché36 62936 629
8CPersonnel et comptes rattachés98 23098 230
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux140 681140 681
VWT.V.A.108 481108 481
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 67141 671
VIGroupe et associés1 9001 900
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 1814 181
8LProduits constatés d’avance143 193143 193
VYTOTAL – ETAT DES DETTES575 230575 230
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 6961 du 09/02/2021
Numéro de gestion : 1995B03052
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 6144 614290
ATAutres immobilisations corporelles77 95174 5723 3793 896
BHAutres immobilisations financières19 12219 12219 122
BJTOTAL (I)101 68779 18722 50123 308
BXClients et comptes rattachés928 446928 446844 993
BZAutres créances149 595149 5954 162
CDValeurs mobilières de placement3 400 0003 400 0004 700 000
CFDisponibilités441 006441 006788 289
CHCharges constatées d’avance14 20014 20010 826
CJTOTAL (II)4 933 2474 933 2476 348 269
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 034 93579 1874 955 7486 371 577
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 129 9002 950 000
DDRéserve légale (1)295 000295 000
DHReport à nouveau858 6511 005 481
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)929 6301 333 069
DLTOTAL (I)4 213 1815 583 550
DQProvisions pour charges167 337
DRTOTAL (III)167 337
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)265347
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 9001 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 62916 764
DYDettes fiscales et sociales389 063611 930
EAAutres dettes4 1814 181
EBProduits constatés d’avance (2)143 193152 905
ECTOTAL (IV)575 230788 026
EETOTAL GENERAL (I à V)4 955 7486 371 577
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an575 230788 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 593 2611 071 9743 665 2354 083 439
FJChiffres d’affaires nets2 593 2611 071 9743 665 2354 083 439
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 186
FQAutres produits479241
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 668 9004 083 679
FWAutres achats et charges externes207 863283 368
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 87563 769
FYSalaires et traitements1 257 2431 216 360
FZCharges sociales565 090558 740
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 2744 802
GEAutres charges242419
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 056 5862 127 458
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 612 3141 956 222
GLAutres intérêts et produits assimilés18 76132 305
GPTotal des produits financiers (V)18 76132 305
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)18 76132 305
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 631 0751 988 527
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 272
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 272
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion952
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions167 337
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)168 289100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-162 017-100
HKImpôts sur les bénéfices (X)539 428655 358
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 693 9334 115 985
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 764 3032 782 916
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)929 6301 333 069
A1Renvois : Transfert de charges3 186
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)209349
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 0402907164 614
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 5891 98374 572
0NAMORTISSEMENTS Total Général77 6292 27471679 187
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts167 337
5ZTotal Provisions pour risques et charges167 337167 337
7CTOTAL GENERAL167 337167 337
UJ- Exceptionnelles167 337
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 122
UXAutres créances clients928 446
VMImpôts sur les bénéfices142 180
VBT. V. A.7 416
VSCharges constatées d’avance14 200
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 111 3631 092 24119 122
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine265265
8BFournisseurs et comptes rattaché36 62936 629
8CPersonnel et comptes rattachés98 23098 230
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux140 681140 681
VWT.V.A.108 481108 481
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 67141 671
VIGroupe et associés1 9001 900
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 1814 181
8LProduits constatés d’avance143 193143 193
VYTOTAL – ETAT DES DETTES575 230575 230
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 51433 du 24/11/2017
Numéro de gestion : 1995B03052
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 6144 614290
ATAutres immobilisations corporelles77 95174 5723 3793 896
BHAutres immobilisations financières19 12219 12219 122
BJTOTAL (I)101 68779 18722 50123 308
BXClients et comptes rattachés928 446928 446844 993
BZAutres créances149 595149 5954 162
CDValeurs mobilières de placement3 400 0003 400 0004 700 000
CFDisponibilités441 006441 006788 289
CHCharges constatées d’avance14 20014 20010 826
CJTOTAL (II)4 933 2474 933 2476 348 269
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 034 93579 1874 955 7486 371 577
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 129 9002 950 000
DDRéserve légale (1)295 000295 000
DHReport à nouveau858 6511 005 481
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)929 6301 333 069
DLTOTAL (I)4 213 1815 583 550
DQProvisions pour charges167 337
DRTOTAL (III)167 337
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)265347
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 9001 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 62916 764
DYDettes fiscales et sociales389 063611 930
EAAutres dettes4 1814 181
EBProduits constatés d’avance (2)143 193152 905
ECTOTAL (IV)575 230788 026
EETOTAL GENERAL (I à V)4 955 7486 371 577
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an575 230788 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 593 2611 071 9743 665 2354 083 439
FJChiffres d’affaires nets2 593 2611 071 9743 665 2354 083 439
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 186
FQAutres produits479241
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 668 9004 083 679
FWAutres achats et charges externes207 863283 368
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 87563 769
FYSalaires et traitements1 257 2431 216 360
FZCharges sociales565 090558 740
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 2744 802
GEAutres charges242419
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 056 5862 127 458
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 612 3141 956 222
GLAutres intérêts et produits assimilés18 76132 305
GPTotal des produits financiers (V)18 76132 305
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)18 76132 305
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 631 0751 988 527
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 272
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 272
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion952
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions167 337
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)168 289100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-162 017-100
HKImpôts sur les bénéfices (X)539 428655 358
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 693 9334 115 985
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 764 3032 782 916
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)929 6301 333 069
A1Renvois : Transfert de charges3 186
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)209349
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 0402907164 614
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 5891 98374 572
0NAMORTISSEMENTS Total Général77 6292 27471679 187
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts167 337
5ZTotal Provisions pour risques et charges167 337167 337
7CTOTAL GENERAL167 337167 337
UJ- Exceptionnelles167 337
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 122
UXAutres créances clients928 446
VMImpôts sur les bénéfices142 180
VBT. V. A.7 416
VSCharges constatées d’avance14 200
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 111 3631 092 24119 122
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine265265
8BFournisseurs et comptes rattaché36 62936 629
8CPersonnel et comptes rattachés98 23098 230
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux140 681140 681
VWT.V.A.108 481108 481
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 67141 671
VIGroupe et associés1 9001 900
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 1814 181
8LProduits constatés d’avance143 193143 193
VYTOTAL – ETAT DES DETTES575 230575 230
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 51420 du 24/11/2017
Numéro de gestion : 1995B03052
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 6144 614290
ATAutres immobilisations corporelles77 95174 5723 3793 896
BHAutres immobilisations financières19 12219 12219 122
BJTOTAL (I)101 68779 18722 50123 308
BXClients et comptes rattachés928 446928 446844 993
BZAutres créances149 595149 5954 162
CDValeurs mobilières de placement3 400 0003 400 0004 700 000
CFDisponibilités441 006441 006788 289
CHCharges constatées d’avance14 20014 20010 826
CJTOTAL (II)4 933 2474 933 2476 348 269
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 034 93579 1874 955 7486 371 577
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 129 9002 950 000
DDRéserve légale (1)295 000295 000
DHReport à nouveau858 6511 005 481
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)929 6301 333 069
DLTOTAL (I)4 213 1815 583 550
DQProvisions pour charges167 337
DRTOTAL (III)167 337
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)265347
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 9001 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 62916 764
DYDettes fiscales et sociales389 063611 930
EAAutres dettes4 1814 181
EBProduits constatés d’avance (2)143 193152 905
ECTOTAL (IV)575 230788 026
EETOTAL GENERAL (I à V)4 955 7486 371 577
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an575 230788 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 593 2611 071 9743 665 2354 083 439
FJChiffres d’affaires nets2 593 2611 071 9743 665 2354 083 439
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 186
FQAutres produits479241
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 668 9004 083 679
FWAutres achats et charges externes207 863283 368
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 87563 769
FYSalaires et traitements1 257 2431 216 360
FZCharges sociales565 090558 740
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 2744 802
GEAutres charges242419
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 056 5862 127 458
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 612 3141 956 222
GLAutres intérêts et produits assimilés18 76132 305
GPTotal des produits financiers (V)18 76132 305
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)18 76132 305
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 631 0751 988 527
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 272
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 272
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion952
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions167 337
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)168 289100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-162 017-100
HKImpôts sur les bénéfices (X)539 428655 358
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 693 9334 115 985
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 764 3032 782 916
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)929 6301 333 069
A1Renvois : Transfert de charges3 186
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)209349
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 0402907164 614
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 5891 98374 572
0NAMORTISSEMENTS Total Général77 6292 27471679 187
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts167 337
5ZTotal Provisions pour risques et charges167 337167 337
7CTOTAL GENERAL167 337167 337
UJ- Exceptionnelles167 337
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 122
UXAutres créances clients928 446
VMImpôts sur les bénéfices142 180
VBT. V. A.7 416
VSCharges constatées d’avance14 200
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 111 3631 092 24119 122
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine265265
8BFournisseurs et comptes rattaché36 62936 629
8CPersonnel et comptes rattachés98 23098 230
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux140 681140 681
VWT.V.A.108 481108 481
VQAutres impôts, taxes et assimilés41 67141 671
VIGroupe et associés1 9001 900
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 1814 181
8LProduits constatés d’avance143 193143 193
VYTOTAL – ETAT DES DETTES575 230575 230

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