TERRENA INNOVATION

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Loire-Atlantique
  3. ANCENIS-SAINT-GEREON
  4. TERRENA INNOVATION
TERRENA INNOVATION
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 20/12/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40318412000018 / Siren : 403184120 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 8 403184120
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
TERRENA INNOVATION
Adresse :
LA NOELLE
Boulevard PASTEUR
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
31/12/1995 : Succession
Prédécesseur : SICA D ANCENIS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/12/1995
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TERRENA INNOVATION - Ancenis (siège)TERRENA INNOVATION - LavalTERRENA INNOVATION - Changé (fermé)TERRENA INNOVATION - Beaufort-en-Vallée (fermé)TERRENA INNOVATION - Ancenis (fermé)TERRENA INNOVATION - Ancenis (fermé)
Marques françaises :
24/06/2016 : USEFIELD
N° national/d'enregistrement : 4282855
Date de dépôt : 24/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800054
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403184120
Adresse :
Boulevard Pasteur - La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

24/06/2016 : USEFIELD
N° national/d'enregistrement : 4282855
Date de dépôt : 24/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.

Déposant 1 : TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 429707292
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800054
Date de demande : 02/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403184120
Adresse :
Boulevard Pasteur - La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 855839
Date de demande : 28/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

26/10/2015 : DE LA PHOTOSYNTHESE AU PHOTOVOLTAÏQUE
N° national/d'enregistrement : 4220490
Date de dépôt : 26/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et de l'énergie électrique solaire ou thermique ; piles solaires ; accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques ; fils électriques ; cellules photovoltaïques ; panneaux solaires ; modules (cellules) photovoltaïques ; panneaux (cellules) solaires et photovoltaïques destinés à la production d'électricité ; appareils et instruments électriques et électroniques permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie ; modules solaires ; détecteurs ; relais électriques ; transformateurs électriques ; condensateurs électriques ; convertisseurs électriques, à savoir onduleurs ; appareils électriques de contrôle de chaleur et de chaudières ; appareils électriques de surveillance de la consommation d'énergie ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes d'élevage d'animaux ; information en matière de construction ; travaux d'ingénieur en construction ; travaux de plomberie, de peinture, d'électricité, de maçonnerie, de plâtrier, de tapissier ; installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; réparation, entretien et maintenance d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'installations énergétiques ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs signalant les fuites de gaz ; installation de canalisations d'eau ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; études de projets techniques et expertises dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière de construction ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des cellules photovoltaïques et des panneaux solaires ; conseils en matière de construction et d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations de production d'énergies renouvelables ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'installations énergétiques ; recherches dans le domaine de l'énergie, des économies d'énergies, du développement d'énergies renouvelables ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine énergétique, des économies d'énergies et du développement d'énergies renouvelables ; conseils en matière d'économie d'énergie.

Déposant 1 : TERRENA INNOVATION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403184120
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

26/10/2015 : DE LA PHOTOSYNTHESE AU PHOTOVOLTAÏQUE
N° national/d'enregistrement : 4220490
Date de dépôt : 26/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et de l'énergie électrique solaire ou thermique ; piles solaires ; accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques ; fils électriques ; cellules photovoltaïques ; panneaux solaires ; modules (cellules) photovoltaïques ; panneaux (cellules) solaires et photovoltaïques destinés à la production d'électricité ; appareils et instruments électriques et électroniques permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie ; modules solaires ; détecteurs ; relais électriques ; transformateurs électriques ; condensateurs électriques ; convertisseurs électriques, à savoir onduleurs ; appareils électriques de contrôle de chaleur et de chaudières ; appareils électriques de surveillance de la consommation d'énergie ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes d'élevage d'animaux ; information en matière de construction ; travaux d'ingénieur en construction ; travaux de plomberie, de peinture, d'électricité, de maçonnerie, de plâtrier, de tapissier ; installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; réparation, entretien et maintenance d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'installations énergétiques ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs signalant les fuites de gaz ; installation de canalisations d'eau ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; études de projets techniques et expertises dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière de construction ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des cellules photovoltaïques et des panneaux solaires ; conseils en matière de construction et d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations de production d'énergies renouvelables ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'installations énergétiques ; recherches dans le domaine de l'énergie, des économies d'énergies, du développement d'énergies renouvelables ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine énergétique, des économies d'énergies et du développement d'énergies renouvelables ; conseils en matière d'économie d'énergie.

Déposant 1 : TERRENA INNOVATION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403184120
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 855839
Date de demande : 28/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

21/08/2012 : LA NOELLE ENVIRONNEMENT
N° national/d'enregistrement : 3941320
Date de dépôt : 21/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 21/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et panneaux photovoltaïques, panneaux solaires et photovoltaïques destinés à la production d'électricité, appareils et instruments électriques et électroniques permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie, appareils et instruments pour la conduite ou la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la surveillance ou la commande de l'énergie solaire ou thermique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques, verres de construction pour panneaux photovoltaïques, toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de systèmes de protection de l'environnement, conception, rénovation et réparation de bâtiments, installation, maintenance et réparation d'installations photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement de la pollution de l'environnement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de recherche en matière d'environnement, service ingénierie, services architecture, services de maîtrise d'oeuvre, d'assistance à maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage ; conception, recherche et développement de nouveaux produits dans les domaines photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture.

Déposant 1 : TERRENA INNOVATION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403184120
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 Rue Claude Chappe, Centre Regus Rennes Cesson
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 589192
Date de demande : 22/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734724
Date de demande : 03/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 855839
Date de demande : 28/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816784
Date de demande : 17/06/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

21/08/2012 : LA NOELLE ENVIRONNEMENT
N° national/d'enregistrement : 3941320
Date de dépôt : 21/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 21/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et panneaux photovoltaïques, panneaux solaires et photovoltaïques destinés à la production d'électricité, appareils et instruments électriques et électroniques permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie, appareils et instruments pour la conduite ou la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la surveillance ou la commande de l'énergie solaire ou thermique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques, verres de construction pour panneaux photovoltaïques, toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de systèmes de protection de l'environnement, conception, rénovation et réparation de bâtiments, installation, maintenance et réparation d'installations photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement de la pollution de l'environnement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de recherche en matière d'environnement, service ingénierie, services architecture, services de maîtrise d'oeuvre, d'assistance à maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage ; conception, recherche et développement de nouveaux produits dans les domaines photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture.

Déposant 1 : LA NOELLE ENVIRONNEMENT, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 403184120
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 589192
Date de demande : 22/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734724
Date de demande : 03/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 855839
Date de demande : 28/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

21/08/2012 : LA NOELLE ENVIRONNEMENT
N° national/d'enregistrement : 3941320
Date de dépôt : 21/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 21/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et panneaux photovoltaïques, panneaux solaires et photovoltaïques destinés à la production d'électricité, appareils et instruments électriques et électroniques permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie, appareils et instruments pour la conduite ou la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la surveillance ou la commande de l'énergie solaire ou thermique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques, verres de construction pour panneaux photovoltaïques, toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de systèmes de protection de l'environnement, conception, rénovation et réparation de bâtiments, installation, maintenance et réparation d'installations photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement de la pollution de l'environnement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de recherche en matière d'environnement, service ingénierie, services architecture, services de maîtrise d'oeuvre, d'assistance à maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage ; conception, recherche et développement de nouveaux produits dans les domaines photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture.

Déposant 1 : LA NOELLE ENVIRONNEMENT, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 403184120
Adresse :
La Noëlle
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 589192
Date de demande : 22/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734724
Date de demande : 03/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

16/09/2011 : MONTPOITOU
N° national/d'enregistrement : 3859549
Date de dépôt : 16/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; armatures métalliques pour fixer des panneaux solaires, panneaux pour la construction (métalliques), serres transportables métalliques, silos métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux solaires photovoltaïques ; logiciels (programmes enregistrés) relatifs au domaine de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; batteries, accumulateurs, chargeur électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de chauffage et d'éclairage ; pompes à chaleur ; échangeurs de chaleurs ; circuits frigorifiques ; appareils et installations de climatisation.

Déposant 1 : TERRENA INNOVATION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403184120
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 rue Claude Chappe, CENTRE REGUS RENNES-CESSON
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 589192
Date de demande : 22/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734724
Date de demande : 03/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790219
Date de demande : 23/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

16/09/2011 : MONTPOITOU
N° national/d'enregistrement : 3859549
Date de dépôt : 16/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; armatures métalliques pour fixer des panneaux solaires, panneaux pour la construction (métalliques), serres transportables métalliques, silos métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux solaires photovoltaïques ; logiciels (programmes enregistrés) relatifs au domaine de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; batteries, accumulateurs, chargeur électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de chauffage et d'éclairage ; pompes à chaleur ; échangeurs de chaleurs ; circuits frigorifiques ; appareils et installations de climatisation.

Déposant 1 : LA NOELLE ENVIRONNEMENT, Société à Responsabilité Limitée, La Noëlle
Numéro de SIREN : 403184120
Adresse :
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 589192
Date de demande : 22/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734724
Date de demande : 03/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

17/08/2011 : LOIRE
N° national/d'enregistrement : 3853235
Date de dépôt : 17/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques. ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux solaires photovoltaïques. ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et d'éclairage.

Déposant 1 : TERRENA INNOVATION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403184120
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 rue Claude Chappe, CENTRE REGUS RENNES-CESSON
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 589192
Date de demande : 22/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734724
Date de demande : 03/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784899
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

17/08/2011 : VENISE
N° national/d'enregistrement : 3853237
Date de dépôt : 17/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques. ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : panneaux solaires photovoltaÏques. ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils de chauffage et d'éclairage.

Déposant 1 : TERRENA INNOVATION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403184120
Adresse :
LA NOËLLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme CATTONI Laure
Adresse :
2 rue Claude Chappe, CENTRE REGUS RENNES-CESSON
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 589192
Date de demande : 22/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734724
Date de demande : 03/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784902
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

17/08/2011 : LOIRE
N° national/d'enregistrement : 3853235
Date de dépôt : 17/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques. ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux solaires photovoltaïques. ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et d'éclairage.

Déposant 1 : LA NOELLE ENVIRONNEMENT, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMILTEE
Numéro de SIREN : 403184120
Adresse :
LA NOELLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14-16 rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 589192
Date de demande : 22/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734724
Date de demande : 03/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

17/08/2011 : VENISE
N° national/d'enregistrement : 3853237
Date de dépôt : 17/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques. ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : panneaux solaires photovoltaÏques. ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils de chauffage et d'éclairage.

Déposant 1 : LA NOELLE ENVIRONNEMENT, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 403184120
Adresse :
LA NOELLE
44150 ANCENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 589192
Date de demande : 22/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 734724
Date de demande : 03/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA INNOVATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Publications au Bodacc :
20/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2223
NOJO : 44012023S010573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
09/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3060
NOJO : 44012022S021705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5016
NOJO : 44012021S018293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
02/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1000
NOJO : 44012020S012231
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
07/01/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°370
NOJO : 000005301159400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/12/2019
Publication légale : Agri 53, le 10/01/2020
Oppositions : les Chênes Secs 53810 Changé- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte du 29/11/2019 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement de Laval le 23/12/2019 - Dossier 2019 00045738 Référence 5304P01 2019 A 03477 - Adresse de l'ancien propriétaire : la Noëlle 44150 Ancenis
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
23/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1819
NOJO : 44012019S013726
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7633
NOJO : 44012018S011073
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
23/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7386
NOJO : 44012017S014198
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
16/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4208
NOJO : 44012016S011468
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
18/10/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°431
NOJO : BXA15285001114S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Oppositions : Sas Terrena innovation La Noëlle 44150 Ancenis pour la validité.
Descriptif : Suivant acte sous seing privé en date du 30.10.2014.à ANCENIS (44150), enregistré au centres des impôts de Nantes, le bordereau n°3015/278 case n°61 Domicile ancien propriétaire : La Noëlle 44150 ANCENISDomicile nouveau propriétaire :Boulevard de la Vie 85170 BELLEVILLE SUR VIE
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 341 639 110
Dénomination : SICAA (SOCIETE INGENIERIE DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE EN AMENAGEMENT)
Sigle : SICAA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
Montant du capital : 100000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
17/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5458
NOJO : 44012015S014794
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5887
NOJO : 44012014S007818
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
23/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°566
NOJO : BXB14197000326J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique, l'administration et le représentant permanent
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
nomination du Président : C2 DEVELOPPEMENT SAS représenté par MONTEMBAULT Alain Adresse : Le Plessis 44522 Mesanger, Gérant partant : Montembault, Alain Louis Théophile, Commissaire aux comptes suppléant partant : AGRO REVISION, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
Montant du capital : 2220000 EUR
28/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°892
NOJO : BXB14141001025P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
Montant du capital : 2220000 EUR
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5444
NOJO : BXC13184006460I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
05/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1840
NOJO : BXB12333001262C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 3740000 EUR

Siège social :
Adresse :
La Noëlle
44150 Ancenis
14/10/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°564
NOJO : BXA12282001841K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/10/2012
Publication légale : Informateur Judiciaire, le 12/10/2012
Oppositions : Terrena La Noëlle 44150 Ancenis pour la validité.
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 240000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 429 707 292
Dénomination : TERRENA
05/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°700
NOJO : BXB122720004712
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : TERRENA INNOVATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 240000 EUR
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7129
NOJO : BXC12181005235D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : LA NOELLE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°589
NOJO : BXB12040000577Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : LA NOELLE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant partant : Priarollo, Jean-Philippe, nomination du Gérant : Montembault, Alain Louis Théophile
Montant du capital : 240000 EUR
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5252
NOJO : BXC11179006137W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : LA NOELLE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis
08/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2777
NOJO : BXC10169008074U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : LA NOELLE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis
24/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1460
NOJO : BXB10167003714W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 31/12/1995
Date d'effet : 2010-02-09
Descriptif : Changement de l'objet et de l'activité Changement de gérant Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : LA NOELLE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PRIAROLLO Jean-Philippe Commissaire aux comptes titulaire : AG2O Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION
Montant du capital : 240000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

Etablissement principal :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis
17/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3358
NOJO : BXC08160002478O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : LA NOELLE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis
19/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°738
NOJO : BXB083180016636
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 31/12/1995
Date d'effet : 2008-09-30
Descriptif : Changement de gérant
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : LA NOELLE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MONTEMBAULT Alain.

Montant du capital : 240000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

Etablissement principal :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis
30/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3734
NOJO : BXC081770074580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : LA NOELLE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis
06/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°511
NOJO : BXB08116000203B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 31/12/1995
Date d'effet : 2007-12-07
Descriptif : Augmentation de capital Changement de gérant
Numéro d'identification : RCS Nantes 403 184 120
Dénomination : LA NOELLE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BRUN Jean-Luc Michel.

Montant du capital : 240000.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis

Siège social :
Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis
Historique de l'unité légale :
06/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
05/03/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/09/2012 : dénomination
Dénomination : TERRENA INNOVATION
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
17/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Type : Personne Morale

Nom : C2 DEVELOPPEMENT SAS
Siren : 334270071
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
La Noelle
44150 Ancenis
France
Représentant permanent

Nom : COUROUSSE Christophe
Né le 25/10/1971 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
255 avenue Francis Robert
44150 Ancenis-Saint-Géréon
France
17/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Type : Personne Morale

Nom : AG2O
Siren : 511644635
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
104 rue Eugène Pottier
CS 14342
35053 Rennes CEDEX 9
France
17/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Type : Personne Morale

Nom : AREVCO
Siren : 500219795
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Europarc
3 avenue Leonard de Vinci
33600 Pessac
France
06/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Type : Personne Morale

Nom : C2 DEVELOPPEMENT SAS
Siren : 334270071
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
La Noelle
44150 Ancenis
France
Représentant permanent

Nom : MONTEMBAULT Alain
Né le 06/09/1957 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Le Plessis
44522 Mesanger
France
06/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Type : Personne Morale

Nom : AG2O
Siren : 511644635
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
104 rue Eugène Pottier
CS 14342
35053 Rennes CEDEX 9
France
06/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Type : Personne Morale

Nom : AREVCO
Siren : 500219795
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Europarc
3 avenue Leonard de Vinci
33600 Pessac
France
Dépôts des actes :
10/05/2021 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°12013 déposé le 29/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) Mise à jour de l'adresse du siège social suite à fusion de commune
10/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°12013 déposé le 29/06/2021
Etat : Déposé
26/11/2020 : Lettre de nomination
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7995 déposé le 06/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
09/05/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°15573 déposé le 23/10/2019
Etat : Déposé
09/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°15573 déposé le 23/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) Modification(s) statutaire(s)
06/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°12796 déposé le 17/08/2018
Etat : Déposé
15/01/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°6308 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
22/05/2015 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°5807 déposé le 28/05/2015
Etat : Déposé
22/05/2015 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°5807 déposé le 28/05/2015
Etat : Déposé
05/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7340 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique en SAS
05/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7340 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
05/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7340 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes suppléant
05/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7340 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
05/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7340 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7340 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
05/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7340 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique en SAS
05/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7340 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
05/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7340 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes suppléant
05/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7340 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
05/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7340 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7340 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
17/02/2014 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7340 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
17/02/2014 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7340 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
18/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°5086 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
18/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°5086 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°5086 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
18/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°5086 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
18/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°5086 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°5086 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
02/12/2013 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°5086 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
02/12/2013 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°5086 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
12/04/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°5851 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
12/04/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°5851 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
01/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°12719 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) suite à cession de parts
01/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°12719 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°12719 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°12719 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
01/10/2012 : Attestation
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°12719 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
01/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°12719 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) suite à cession de parts
01/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°12719 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°12719 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°12719 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
01/10/2012 : Attestation
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°12719 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
28/09/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°12719 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
28/09/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°12719 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°10417 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
01/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°10417 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
31/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°10417 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°10417 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°10417 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°10417 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°10417 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°10417 déposé le 20/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°1398 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°1398 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°1398 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°1398 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
05/12/2011 : Lettre de démission
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°1398 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
05/12/2011 : Lettre de démission
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°1398 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
09/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°3005574 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
09/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°3005574 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/02/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°3005574 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
09/02/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°3005574 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
09/02/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°3005574 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
09/02/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°3005574 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
09/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°3005574 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
09/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°3005574 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/02/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°3005574 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
09/02/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°3005574 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
09/02/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°3005574 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
09/02/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°3005574 déposé le 12/06/2010
Etat : Déposé
23/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2903517 déposé le 21/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
23/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2903517 déposé le 21/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/09/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2811454 déposé le 04/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/09/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2811454 déposé le 04/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
05/09/2008 : Lettre de démission
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2811454 déposé le 04/11/2008
Etat : Déposé
05/09/2008 : Lettre de démission
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2811454 déposé le 04/11/2008
Etat : Déposé
19/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2804109 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
19/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2804109 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
07/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2804109 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
07/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2804109 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2804109 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2804109 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
07/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2804109 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2804109 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/11/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2804109 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
15/11/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2804109 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
15/11/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2804109 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
15/11/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2804109 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
26/04/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2301760 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
26/04/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2301760 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
11/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2301760 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
11/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2301760 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
25/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2202070 déposé le 04/03/2002
Etat : Déposé
25/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2202070 déposé le 04/03/2002
Etat : Déposé
19/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2202070 déposé le 04/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2202070 déposé le 04/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2202070 déposé le 04/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2202070 déposé le 04/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2202070 déposé le 04/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2202070 déposé le 04/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2006332 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
06/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°2006332 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
14/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°960014 déposé le 02/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
14/12/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°960014 déposé le 02/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
14/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°960014 déposé le 02/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
14/12/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°960014 déposé le 02/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
11/12/1995 : Attestation bancaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°960014 déposé le 02/01/1996
Etat : Déposé
11/12/1995 : Attestation bancaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°960014 déposé le 02/01/1996
Etat : Déposé
Etablissements :
17/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La Noëlle
44150 Ancenis-Saint-Géréon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1995
Activité : prestation de tous services et études administratifs, techniques, commerciaux dans le domaine de l'environnement, notamment bureau d'etude de drainage, irrigation et epandage de boue ; élaboration de plan-types de batiments d'élevage - Ingéniérie et installation photovoltaïque.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ICA D'ANCENI
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La Noëlle
44150 Ancenis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1995
Activité : prestation de tous services et études administratifs, techniques, commerciaux dans le domaine de l'environnement, notamment bureau d'etude de drainage, irrigation et epandage de boue ; élaboration de plan-types de batiments d'élevage - Ingéniérie et installation photovoltaïque.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ICA D'ANCENI
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/08/2021 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2012
Texte de l'observation : Acquisition de la branche d'activité de Direction Recherche et Développement et Direction Technique : agronomie, laboratoire, nutrition santé, ingénierie, patrimoine, droit à produire et risque environnemental, précédemment exploitée à La Noëlle 44150 ANCENIS, par la société TERRENA (RCS NANTES 429 707 292) et réuni au fonds principal existant à la même adresse, à compter du 01/10/2012, n'entrainant pas de modification de l'activité.
06/03/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2012
Texte de l'observation : Acquisition de la branche d'activité de Direction Recherche et Développement et Direction Technique : agronomie, laboratoire, nutrition santé, ingénierie, patrimoine, droit à produire et risque environnemental, précédemment exploitée à La Noëlle 44150 ANCENIS, par la société TERRENA (RCS NANTES 429 707 292) et réuni au fonds principal existant à la même adresse, à compter du 01/10/2012, n'entrainant pas de modification de l'activité.
Personnes morales :
17/08/2021 : TERRENA INNOVATION
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/01/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/01/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 2220000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/03/2017 : TERRENA INNOVATION
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/01/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/01/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 2220000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°18293 déposé le 17/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°12231 déposé le 24/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°13726 déposé le 14/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°11073 déposé le 24/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°14198 déposé le 12/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°11468 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°11468 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°14794 déposé le 29/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°14794 déposé le 29/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7818 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°7818 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°6987 déposé le 21/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°6987 déposé le 21/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°4569 déposé le 29/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°4569 déposé le 29/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°05358 déposé le 01/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°05358 déposé le 01/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°04343 déposé le 11/05/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°04343 déposé le 11/05/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°04423 déposé le 07/05/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°04423 déposé le 07/05/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°04492 déposé le 21/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°04492 déposé le 21/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°04546 déposé le 14/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°04546 déposé le 14/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°05134 déposé le 05/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°05134 déposé le 05/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°07171 déposé le 01/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°07171 déposé le 01/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°05155 déposé le 07/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°05155 déposé le 07/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°02670 déposé le 28/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°02670 déposé le 28/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°03113 déposé le 12/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°03113 déposé le 12/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°02879 déposé le 14/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°02879 déposé le 14/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°02433 déposé le 03/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°02433 déposé le 03/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°92372 déposé le 11/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°92372 déposé le 11/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°82140 déposé le 28/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°82140 déposé le 28/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°72500 déposé le 26/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°72500 déposé le 26/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°62217 déposé le 02/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00009
Dépôt : N°62217 déposé le 02/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 21705 du 29/09/2022
Numéro de gestion : 1996B00009
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 9041 904
AFConcessions, brevets et droits similaires11 45511 455
AHFonds commercial111
ANTerrains395 14334 990360 152374 511
APConstructions1 539 338313 5821 225 7561 347 636
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels336 568209 903126 666107 759
ATAutres immobilisations corporelles279 883187 90791 976119 780
CUAutres participations463 679463 679420 115
BJTOTAL (I)3 027 971759 7412 268 2302 369 802
BPEn cours de production de services133 301133 301122 103
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 6591 6593 049
BXClients et comptes rattachés3 131 63229 5043 102 1281 980 241
BZAutres créances3 707 2113 707 2112 649 881
CFDisponibilités19 78319 78333 529
CHCharges constatées d’avance714714119 711
CJTOTAL (II)6 994 30029 5046 964 7964 908 514
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 022 271789 2459 233 0267 278 316
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 220 0002 220 000
DDRéserve légale (1)222 000222 000
DFRéserves réglementées (1)1 2251 225
DGAutres réserves263 780263 780
DHReport à nouveau199 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)99 083199 949
DLTOTAL (I)3 006 0372 906 954
DQProvisions pour charges450 183460 713
DRTOTAL (III)450 183460 713
DVEmprunts et dettes financières divers (4)433 000176 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 080 9941 275 784
DYDettes fiscales et sociales1 310 8951 515 598
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 57718 391
EAAutres dettes864 061918 728
EBProduits constatés d’avance (2)59 2806 149
ECTOTAL (IV)5 776 8073 910 650
EETOTAL GENERAL (I à V)9 233 0267 278 316
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 13311 13313 008
FGProduction vendue services12 212 77512 212 77510 847 375
FJChiffres d’affaires nets12 223 90812 223 90810 860 382
FMProduction stockée11 198-10 189
FOSubventions d’exploitation302 35143 320
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges777 898121 717
FQAutres produits5210
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 315 40711 015 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-6 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 366 902804 585
FWAutres achats et charges externes6 624 2425 525 067
FXImpôts, taxes et versements assimilés370 969355 535
FYSalaires et traitements3 224 9763 354 415
FZCharges sociales1 596 7201 618 730
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements206 271250 760
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions23 33613 011
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions510 2081 629
GEAutres charges59 7625 258
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 983 38711 922 989
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-667 980-907 750
GLAutres intérêts et produits assimilés7673 028
GPTotal des produits financiers (V)7673 028
GQDotations financières sur amortissements et provisions17 830
GRIntérêts et charges assimilées5 1402 033
GUTotal des charges financières (VI)22 9702 033
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 203995
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-690 183-906 755
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital600654 848
HDTotal des produits exceptionnels (VII)600654 858
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion203 96912 696
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital289 594
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)203 969302 290
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-203 369352 568
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise3 0942 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)-995 729-756 190
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 316 77411 673 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 217 69111 473 176
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)99 083199 949
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 9041 904
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 45511 455
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles540 112206 2711746 382
0NAMORTISSEMENTS Total Général553 471206 2711759 741
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires450 183
5ZTotal Provisions pour risques et charges460 713528 038538 568450 183
6TSur comptes clients64 82423 33658 65629 504
7BTotal Provisions pour dépréciation64 82423 33658 65629 504
7CTOTAL GENERAL525 537551 374597 224479 687
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation533 544597 224
UG- Financières17 830
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux61 375
UXAutres créances clients3 070 257
UYPersonnel et comptes rattachés1 354
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux468
VBT. V. A.283 040
VPDivers801
VCGroupe et associés3 260 141
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)161 407
VSCharges constatées d’avance714
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 839 5573 579 4163 260 141
8AEmprunts et dettes financières divers433 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 080 9943 080 994
8CPersonnel et comptes rattachés571 749571 749
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux739 146739 146
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 57728 577
VIGroupe et associés190 659190 659
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)673 403673 403
8LProduits constatés d’avance59 28059 280
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 776 8085 343 808433 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice257 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 18293 du 17/08/2021
Numéro de gestion : 1996B00009
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 9041 904
AFConcessions, brevets et droits similaires11 45511 455
AHFonds commercial111
ANTerrains395 14334 990360 152374 511
APConstructions1 539 338313 5821 225 7561 347 636
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels336 568209 903126 666107 759
ATAutres immobilisations corporelles279 883187 90791 976119 780
CUAutres participations463 679463 679420 115
BJTOTAL (I)3 027 971759 7412 268 2302 369 802
BPEn cours de production de services133 301133 301122 103
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 6591 6593 049
BXClients et comptes rattachés3 131 63229 5043 102 1281 980 241
BZAutres créances3 707 2113 707 2112 649 881
CFDisponibilités19 78319 78333 529
CHCharges constatées d’avance714714119 711
CJTOTAL (II)6 994 30029 5046 964 7964 908 514
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 022 271789 2459 233 0267 278 316
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 220 0002 220 000
DDRéserve légale (1)222 000222 000
DFRéserves réglementées (1)1 2251 225
DGAutres réserves263 780263 780
DHReport à nouveau199 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)99 083199 949
DLTOTAL (I)3 006 0372 906 954
DQProvisions pour charges450 183460 713
DRTOTAL (III)450 183460 713
DVEmprunts et dettes financières divers (4)433 000176 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 080 9941 275 784
DYDettes fiscales et sociales1 310 8951 515 598
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 57718 391
EAAutres dettes864 061918 728
EBProduits constatés d’avance (2)59 2806 149
ECTOTAL (IV)5 776 8073 910 650
EETOTAL GENERAL (I à V)9 233 0267 278 316
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 13311 13313 008
FGProduction vendue services12 212 77512 212 77510 847 375
FJChiffres d’affaires nets12 223 90812 223 90810 860 382
FMProduction stockée11 198-10 189
FOSubventions d’exploitation302 35143 320
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges777 898121 717
FQAutres produits5210
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 315 40711 015 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-6 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 366 902804 585
FWAutres achats et charges externes6 624 2425 525 067
FXImpôts, taxes et versements assimilés370 969355 535
FYSalaires et traitements3 224 9763 354 415
FZCharges sociales1 596 7201 618 730
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements206 271250 760
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions23 33613 011
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions510 2081 629
GEAutres charges59 7625 258
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 983 38711 922 989
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-667 980-907 750
GLAutres intérêts et produits assimilés7673 028
GPTotal des produits financiers (V)7673 028
GQDotations financières sur amortissements et provisions17 830
GRIntérêts et charges assimilées5 1402 033
GUTotal des charges financières (VI)22 9702 033
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 203995
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-690 183-906 755
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital600654 848
HDTotal des produits exceptionnels (VII)600654 858
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion203 96912 696
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital289 594
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)203 969302 290
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-203 369352 568
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise3 0942 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)-995 729-756 190
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 316 77411 673 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 217 69111 473 176
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)99 083199 949
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 9041 904
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 45511 455
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles540 112206 2711746 382
0NAMORTISSEMENTS Total Général553 471206 2711759 741
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires450 183
5ZTotal Provisions pour risques et charges460 713528 038538 568450 183
6TSur comptes clients64 82423 33658 65629 504
7BTotal Provisions pour dépréciation64 82423 33658 65629 504
7CTOTAL GENERAL525 537551 374597 224479 687
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation533 544597 224
UG- Financières17 830
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux61 375
UXAutres créances clients3 070 257
UYPersonnel et comptes rattachés1 354
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux468
VBT. V. A.283 040
VPDivers801
VCGroupe et associés3 260 141
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)161 407
VSCharges constatées d’avance714
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 839 5573 579 4163 260 141
8AEmprunts et dettes financières divers433 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 080 9943 080 994
8CPersonnel et comptes rattachés571 749571 749
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux739 146739 146
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 57728 577
VIGroupe et associés190 659190 659
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)673 403673 403
8LProduits constatés d’avance59 28059 280
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 776 8085 343 808433 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice257 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 12231 du 24/08/2020
Numéro de gestion : 1996B00009
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 9041 904
AFConcessions, brevets et droits similaires11 45511 455
AHFonds commercial111
ANTerrains395 14334 990360 152374 511
APConstructions1 539 338313 5821 225 7561 347 636
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels336 568209 903126 666107 759
ATAutres immobilisations corporelles279 883187 90791 976119 780
CUAutres participations463 679463 679420 115
BJTOTAL (I)3 027 971759 7412 268 2302 369 802
BPEn cours de production de services133 301133 301122 103
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 6591 6593 049
BXClients et comptes rattachés3 131 63229 5043 102 1281 980 241
BZAutres créances3 707 2113 707 2112 649 881
CFDisponibilités19 78319 78333 529
CHCharges constatées d’avance714714119 711
CJTOTAL (II)6 994 30029 5046 964 7964 908 514
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 022 271789 2459 233 0267 278 316
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 220 0002 220 000
DDRéserve légale (1)222 000222 000
DFRéserves réglementées (1)1 2251 225
DGAutres réserves263 780263 780
DHReport à nouveau199 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)99 083199 949
DLTOTAL (I)3 006 0372 906 954
DQProvisions pour charges450 183460 713
DRTOTAL (III)450 183460 713
DVEmprunts et dettes financières divers (4)433 000176 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 080 9941 275 784
DYDettes fiscales et sociales1 310 8951 515 598
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 57718 391
EAAutres dettes864 061918 728
EBProduits constatés d’avance (2)59 2806 149
ECTOTAL (IV)5 776 8073 910 650
EETOTAL GENERAL (I à V)9 233 0267 278 316
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 13311 13313 008
FGProduction vendue services12 212 77512 212 77510 847 375
FJChiffres d’affaires nets12 223 90812 223 90810 860 382
FMProduction stockée11 198-10 189
FOSubventions d’exploitation302 35143 320
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges777 898121 717
FQAutres produits5210
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 315 40711 015 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-6 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 366 902804 585
FWAutres achats et charges externes6 624 2425 525 067
FXImpôts, taxes et versements assimilés370 969355 535
FYSalaires et traitements3 224 9763 354 415
FZCharges sociales1 596 7201 618 730
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements206 271250 760
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions23 33613 011
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions510 2081 629
GEAutres charges59 7625 258
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 983 38711 922 989
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-667 980-907 750
GLAutres intérêts et produits assimilés7673 028
GPTotal des produits financiers (V)7673 028
GQDotations financières sur amortissements et provisions17 830
GRIntérêts et charges assimilées5 1402 033
GUTotal des charges financières (VI)22 9702 033
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 203995
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-690 183-906 755
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital600654 848
HDTotal des produits exceptionnels (VII)600654 858
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion203 96912 696
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital289 594
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)203 969302 290
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-203 369352 568
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise3 0942 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)-995 729-756 190
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 316 77411 673 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 217 69111 473 176
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)99 083199 949
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 9041 904
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 45511 455
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles540 112206 2711746 382
0NAMORTISSEMENTS Total Général553 471206 2711759 741
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires450 183
5ZTotal Provisions pour risques et charges460 713528 038538 568450 183
6TSur comptes clients64 82423 33658 65629 504
7BTotal Provisions pour dépréciation64 82423 33658 65629 504
7CTOTAL GENERAL525 537551 374597 224479 687
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation533 544597 224
UG- Financières17 830
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux61 375
UXAutres créances clients3 070 257
UYPersonnel et comptes rattachés1 354
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux468
VBT. V. A.283 040
VPDivers801
VCGroupe et associés3 260 141
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)161 407
VSCharges constatées d’avance714
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 839 5573 579 4163 260 141
8AEmprunts et dettes financières divers433 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 080 9943 080 994
8CPersonnel et comptes rattachés571 749571 749
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux739 146739 146
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 57728 577
VIGroupe et associés190 659190 659
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)673 403673 403
8LProduits constatés d’avance59 28059 280
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 776 8085 343 808433 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice257 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 13726 du 14/08/2019
Numéro de gestion : 1996B00009
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 9041 904
AFConcessions, brevets et droits similaires11 45511 455
AHFonds commercial111
ANTerrains395 14334 990360 152374 511
APConstructions1 539 338313 5821 225 7561 347 636
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels336 568209 903126 666107 759
ATAutres immobilisations corporelles279 883187 90791 976119 780
CUAutres participations463 679463 679420 115
BJTOTAL (I)3 027 971759 7412 268 2302 369 802
BPEn cours de production de services133 301133 301122 103
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 6591 6593 049
BXClients et comptes rattachés3 131 63229 5043 102 1281 980 241
BZAutres créances3 707 2113 707 2112 649 881
CFDisponibilités19 78319 78333 529
CHCharges constatées d’avance714714119 711
CJTOTAL (II)6 994 30029 5046 964 7964 908 514
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 022 271789 2459 233 0267 278 316
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 220 0002 220 000
DDRéserve légale (1)222 000222 000
DFRéserves réglementées (1)1 2251 225
DGAutres réserves263 780263 780
DHReport à nouveau199 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)99 083199 949
DLTOTAL (I)3 006 0372 906 954
DQProvisions pour charges450 183460 713
DRTOTAL (III)450 183460 713
DVEmprunts et dettes financières divers (4)433 000176 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 080 9941 275 784
DYDettes fiscales et sociales1 310 8951 515 598
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 57718 391
EAAutres dettes864 061918 728
EBProduits constatés d’avance (2)59 2806 149
ECTOTAL (IV)5 776 8073 910 650
EETOTAL GENERAL (I à V)9 233 0267 278 316
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 13311 13313 008
FGProduction vendue services12 212 77512 212 77510 847 375
FJChiffres d’affaires nets12 223 90812 223 90810 860 382
FMProduction stockée11 198-10 189
FOSubventions d’exploitation302 35143 320
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges777 898121 717
FQAutres produits5210
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 315 40711 015 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-6 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 366 902804 585
FWAutres achats et charges externes6 624 2425 525 067
FXImpôts, taxes et versements assimilés370 969355 535
FYSalaires et traitements3 224 9763 354 415
FZCharges sociales1 596 7201 618 730
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements206 271250 760
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions23 33613 011
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions510 2081 629
GEAutres charges59 7625 258
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 983 38711 922 989
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-667 980-907 750
GLAutres intérêts et produits assimilés7673 028
GPTotal des produits financiers (V)7673 028
GQDotations financières sur amortissements et provisions17 830
GRIntérêts et charges assimilées5 1402 033
GUTotal des charges financières (VI)22 9702 033
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 203995
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-690 183-906 755
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital600654 848
HDTotal des produits exceptionnels (VII)600654 858
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion203 96912 696
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital289 594
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)203 969302 290
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-203 369352 568
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise3 0942 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)-995 729-756 190
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 316 77411 673 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 217 69111 473 176
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)99 083199 949
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 9041 904
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 45511 455
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles540 112206 2711746 382
0NAMORTISSEMENTS Total Général553 471206 2711759 741
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires450 183
5ZTotal Provisions pour risques et charges460 713528 038538 568450 183
6TSur comptes clients64 82423 33658 65629 504
7BTotal Provisions pour dépréciation64 82423 33658 65629 504
7CTOTAL GENERAL525 537551 374597 224479 687
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation533 544597 224
UG- Financières17 830
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux61 375
UXAutres créances clients3 070 257
UYPersonnel et comptes rattachés1 354
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux468
VBT. V. A.283 040
VPDivers801
VCGroupe et associés3 260 141
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)161 407
VSCharges constatées d’avance714
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 839 5573 579 4163 260 141
8AEmprunts et dettes financières divers433 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 080 9943 080 994
8CPersonnel et comptes rattachés571 749571 749
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux739 146739 146
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 57728 577
VIGroupe et associés190 659190 659
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)673 403673 403
8LProduits constatés d’avance59 28059 280
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 776 8085 343 808433 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice257 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 11073 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 1996B00009
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 9041 904
AFConcessions, brevets et droits similaires11 45511 455
AHFonds commercial111
ANTerrains395 14334 990360 152374 511
APConstructions1 539 338313 5821 225 7561 347 636
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels336 568209 903126 666107 759
ATAutres immobilisations corporelles279 883187 90791 976119 780
CUAutres participations463 679463 679420 115
BJTOTAL (I)3 027 971759 7412 268 2302 369 802
BPEn cours de production de services133 301133 301122 103
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 6591 6593 049
BXClients et comptes rattachés3 131 63229 5043 102 1281 980 241
BZAutres créances3 707 2113 707 2112 649 881
CFDisponibilités19 78319 78333 529
CHCharges constatées d’avance714714119 711
CJTOTAL (II)6 994 30029 5046 964 7964 908 514
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 022 271789 2459 233 0267 278 316
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 220 0002 220 000
DDRéserve légale (1)222 000222 000
DFRéserves réglementées (1)1 2251 225
DGAutres réserves263 780263 780
DHReport à nouveau199 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)99 083199 949
DLTOTAL (I)3 006 0372 906 954
DQProvisions pour charges450 183460 713
DRTOTAL (III)450 183460 713
DVEmprunts et dettes financières divers (4)433 000176 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 080 9941 275 784
DYDettes fiscales et sociales1 310 8951 515 598
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 57718 391
EAAutres dettes864 061918 728
EBProduits constatés d’avance (2)59 2806 149
ECTOTAL (IV)5 776 8073 910 650
EETOTAL GENERAL (I à V)9 233 0267 278 316
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 13311 13313 008
FGProduction vendue services12 212 77512 212 77510 847 375
FJChiffres d’affaires nets12 223 90812 223 90810 860 382
FMProduction stockée11 198-10 189
FOSubventions d’exploitation302 35143 320
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges777 898121 717
FQAutres produits5210
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 315 40711 015 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-6 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 366 902804 585
FWAutres achats et charges externes6 624 2425 525 067
FXImpôts, taxes et versements assimilés370 969355 535
FYSalaires et traitements3 224 9763 354 415
FZCharges sociales1 596 7201 618 730
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements206 271250 760
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions23 33613 011
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions510 2081 629
GEAutres charges59 7625 258
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 983 38711 922 989
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-667 980-907 750
GLAutres intérêts et produits assimilés7673 028
GPTotal des produits financiers (V)7673 028
GQDotations financières sur amortissements et provisions17 830
GRIntérêts et charges assimilées5 1402 033
GUTotal des charges financières (VI)22 9702 033
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 203995
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-690 183-906 755
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital600654 848
HDTotal des produits exceptionnels (VII)600654 858
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion203 96912 696
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital289 594
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)203 969302 290
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-203 369352 568
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise3 0942 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)-995 729-756 190
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 316 77411 673 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 217 69111 473 176
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)99 083199 949
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 9041 904
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 45511 455
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles540 112206 2711746 382
0NAMORTISSEMENTS Total Général553 471206 2711759 741
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires450 183
5ZTotal Provisions pour risques et charges460 713528 038538 568450 183
6TSur comptes clients64 82423 33658 65629 504
7BTotal Provisions pour dépréciation64 82423 33658 65629 504
7CTOTAL GENERAL525 537551 374597 224479 687
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation533 544597 224
UG- Financières17 830
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux61 375
UXAutres créances clients3 070 257
UYPersonnel et comptes rattachés1 354
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux468
VBT. V. A.283 040
VPDivers801
VCGroupe et associés3 260 141
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)161 407
VSCharges constatées d’avance714
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 839 5573 579 4163 260 141
8AEmprunts et dettes financières divers433 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 080 9943 080 994
8CPersonnel et comptes rattachés571 749571 749
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux739 146739 146
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 57728 577
VIGroupe et associés190 659190 659
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)673 403673 403
8LProduits constatés d’avance59 28059 280
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 776 8085 343 808433 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice257 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 14198 du 12/09/2017
Numéro de gestion : 1996B00009
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 9041 904
AFConcessions, brevets et droits similaires11 45511 455
AHFonds commercial111
ANTerrains395 14334 990360 152374 511
APConstructions1 539 338313 5821 225 7561 347 636
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels336 568209 903126 666107 759
ATAutres immobilisations corporelles279 883187 90791 976119 780
CUAutres participations463 679463 679420 115
BJTOTAL (I)3 027 971759 7412 268 2302 369 802
BPEn cours de production de services133 301133 301122 103
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 6591 6593 049
BXClients et comptes rattachés3 131 63229 5043 102 1281 980 241
BZAutres créances3 707 2113 707 2112 649 881
CFDisponibilités19 78319 78333 529
CHCharges constatées d’avance714714119 711
CJTOTAL (II)6 994 30029 5046 964 7964 908 514
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 022 271789 2459 233 0267 278 316
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 220 0002 220 000
DDRéserve légale (1)222 000222 000
DFRéserves réglementées (1)1 2251 225
DGAutres réserves263 780263 780
DHReport à nouveau199 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)99 083199 949
DLTOTAL (I)3 006 0372 906 954
DQProvisions pour charges450 183460 713
DRTOTAL (III)450 183460 713
DVEmprunts et dettes financières divers (4)433 000176 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 080 9941 275 784
DYDettes fiscales et sociales1 310 8951 515 598
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 57718 391
EAAutres dettes864 061918 728
EBProduits constatés d’avance (2)59 2806 149
ECTOTAL (IV)5 776 8073 910 650
EETOTAL GENERAL (I à V)9 233 0267 278 316
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 13311 13313 008
FGProduction vendue services12 212 77512 212 77510 847 375
FJChiffres d’affaires nets12 223 90812 223 90810 860 382
FMProduction stockée11 198-10 189
FOSubventions d’exploitation302 35143 320
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges777 898121 717
FQAutres produits5210
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 315 40711 015 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-6 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 366 902804 585
FWAutres achats et charges externes6 624 2425 525 067
FXImpôts, taxes et versements assimilés370 969355 535
FYSalaires et traitements3 224 9763 354 415
FZCharges sociales1 596 7201 618 730
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements206 271250 760
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions23 33613 011
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions510 2081 629
GEAutres charges59 7625 258
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 983 38711 922 989
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-667 980-907 750
GLAutres intérêts et produits assimilés7673 028
GPTotal des produits financiers (V)7673 028
GQDotations financières sur amortissements et provisions17 830
GRIntérêts et charges assimilées5 1402 033
GUTotal des charges financières (VI)22 9702 033
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 203995
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-690 183-906 755
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital600654 848
HDTotal des produits exceptionnels (VII)600654 858
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion203 96912 696
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital289 594
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)203 969302 290
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-203 369352 568
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise3 0942 055
HKImpôts sur les bénéfices (X)-995 729-756 190
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 316 77411 673 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 217 69111 473 176
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)99 083199 949
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 9041 904
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 45511 455
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles540 112206 2711746 382
0NAMORTISSEMENTS Total Général553 471206 2711759 741
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires450 183
5ZTotal Provisions pour risques et charges460 713528 038538 568450 183
6TSur comptes clients64 82423 33658 65629 504
7BTotal Provisions pour dépréciation64 82423 33658 65629 504
7CTOTAL GENERAL525 537551 374597 224479 687
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation533 544597 224
UG- Financières17 830
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux61 375
UXAutres créances clients3 070 257
UYPersonnel et comptes rattachés1 354
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux468
VBT. V. A.283 040
VPDivers801
VCGroupe et associés3 260 141
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)161 407
VSCharges constatées d’avance714
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 839 5573 579 4163 260 141
8AEmprunts et dettes financières divers433 000
8BFournisseurs et comptes rattaché3 080 9943 080 994
8CPersonnel et comptes rattachés571 749571 749
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux739 146739 146
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 57728 577
VIGroupe et associés190 659190 659
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)673 403673 403
8LProduits constatés d’avance59 28059 280
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 776 8085 343 808433 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice257 000
Entreprises similaires :
Architec. & ingénierie; ctrle ana. tech.
CABINET ARRONDEL - ANCENIS-SAINT-GEREONALLASSA ENERGIE - ANCENIS-SAINT-GEREONCREETUDE - ANCENIS-SAINT-GEREONADLIB - ANCENIS-SAINT-GEREONGO CT - ANCENIS-SAINT-GEREONCONTROLE TECHNIQUE POIDS LOURDS D'ANCENIS - ANCENIS-SAINT-GEREONANCENIS ACTIVITES AUTO CONTROLE - ANCENIS-SAINT-GEREONPRISME - ANCENIS-SAINT-GEREONDISTRIBUTION MATERIELS ELECTRIQUES - ANCENIS-SAINT-GEREONAGRI CONCEPT & TECHNOLOGIE (A.C.T.) - ANCENIS-SAINT-GEREONCONTROLE TECHNIQUE POMJEANNAIS - ANCENIS-SAINT-GEREONLABORATOIRE CARRIERES - BETON - TRAVAUX PUBLICS - ANCENIS-SAINT-GEREONTHEMA ENVIRONNEMENT - ANCENIS-SAINT-GEREONHARDY ENVIRONNEMENT - ANCENIS-SAINT-GEREONLINEA ARCHITECTES - ANCENIS-SAINT-GEREON

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici