NEXANS FRANCE - COURBEVOIE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/06/2017

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 42859323000389 / Siren : 428593230 / NIC : 00389

N° de TVA : FR 82 428593230

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

27 : Fabrication d'équipements électriques

Cette division comprend la fabrication de produits destinés à la production, à la distribution et à l’utilisation d’élec- tricité. La fabrication d’appareils électriques d’éclairage, d’appareils électriques de signalisation et d’appareils électroménagers est également incluse. Cette division ne comprend pas :
- fabrication de produits électroniques (cf. 26)

27.3 : Fabrication de fils et câbles et de matériel d'installation électrique

Ce groupe comprend la fabrication de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant pour le câblage d’installations électriques, quel que soit le matériau utilisé. Ce groupe comprend également la fabrication de fils et câbles électriques isolés et de câbles en fibres optiques.

27.32 : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

27.32Z : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Cette sous-classe comprend :
- fabrication de fils et câbles isolés, en acier, cuivre, aluminium, pour le transport ou la distribution d’énergie électrique ou la transmission d’informations codées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication du fil (tréfilage) (cf. 24.34Z, 24.41Z à .45Z)
- la fabrication de câbles pour ordinateurs, pour imprimantes, USB et câbles similaires (cf. 26.11Z)
- la fabrication de jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs (cf. 27.90Z)
- la fabrication de faisceaux et jeux de fils pour véhicules (cf. 29.31Z) Produits associés : 27.32.11, 27.32.12, 27.32.13, 27.32.14, 27.32.99

Coordonnées de l'établissement :
NEXANS FRANCE

Adresse :
4 Allée DE L ARCHE
92400 COURBEVOIE

Marchés publics :

08/12/2020 : Marché

Objet : NGO-16-046-15-Fourniture de câbles électriques - 3ème trimestre 2020
Classification : Câbles de distribution électrique (31320000)

Numéro unique d’identification : 497833418000212020jITFaY/xLt00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 102 000 €
Date de notification : 01/07/2020

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : URM METZ

Titulaire :
NEXANS FRANCE (69 Lyon) (42859323000389)

04/11/2019 : Marché

Objet : Fourniture de c�bles �lectriques - 4�me trimestre 2018
Classification : Câbles de distribution électrique (31320000)

Numéro unique d’identification : 497833418000212018mDk1zir8Qt00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 205 000 €
Date de notification : 03/10/2018

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : URM METZ

Titulaire :
NEXANS FRANCE (69 Lyon) (42859323000389)

04/11/2019 : Marché

Objet : NGO-16-046-11-Fourniture de c�bles �lectriques - 3�me trimestre 2019
Classification : Câbles de distribution électrique (31320000)

Numéro unique d’identification : 497833418000212019JBJ2Klrame00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 122 200 €
Date de notification : 01/07/2019

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : URM METZ

Titulaire :
NEXANS FRANCE (69 Lyon) (42859323000389)

04/11/2019 : Marché

Objet : NGO-16-046-10-Fourniture de c�bles �lectriques - 2�me trimestre 2019
Classification : Câbles de distribution électrique (31320000)

Numéro unique d’identification : 497833418000212019x3s4zq45v500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 232 000 €
Date de notification : 15/03/2019

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : URM METZ

Titulaire :
NEXANS FRANCE (69 Lyon) (42859323000389)

Liens de succession de l'établissement :

01/06/2017 : Succession

Prédécesseur : NEXANS FRANCE
Continuité économique

Accords d'entreprise :

07/09/2023 : ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) NEXANS FRANCE NFTS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223060842
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 19/10/2023
Date de dépôt : 17/10/2023
Date du texte : 07/09/2023
Date d'effet : 21/11/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000389
Code APE : 2732Z
Secteur : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

07/09/2023 : l’accord relatif à l’adoption du vote électronique au sein de l’UES Nexans France NFTS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223060856
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 20/10/2023
Date de dépôt : 17/10/2023
Date du texte : 07/09/2023
Date d'effet : 07/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000389
Code APE : 2732Z
Secteur : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

22/05/2023 : Avenant n°1 à l’accord relatif à la méthode de négociation menée au niveau du Groupe Nexans en France

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09223042715
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 02/06/2023
Date de dépôt : 01/06/2023
Date du texte : 22/05/2023
Date d'effet : 02/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/06/2023
Convention collective : Convention collective départementale des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain (0914)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000389
Code APE : 2732Z
Secteur : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

22/12/2022 : Accord de groupe portant sur la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein du Groupe restreint Nexans en France pour l’année 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223038999
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 06/01/2023
Date de dépôt : 04/01/2023
Date du texte : 22/12/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000389
Code APE : 2732Z
Secteur : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
044 - Système de prime (autre qu'évolution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

22/12/2022 : Accord collectif d’entreprise relatif à la prévoyance complémentaire au sein de Nexans France

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223039006
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/01/2023
Date de dépôt : 04/01/2023
Date du texte : 22/12/2022
Date d'effet : 04/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000389
Code APE : 2732Z
Secteur : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Thèmes de l'accord :

112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

22/12/2022 : AVENANT 2023 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIFA L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE NEXANS FRANCE DU 27 AVRIL 2018

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09223042711
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/06/2023
Date de dépôt : 31/05/2023
Date du texte : 22/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 05/06/2023
Convention collective : Convention collective départementale des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain (0914)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000389
Code APE : 2732Z
Secteur : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Thèmes de l'accord :

083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

22/12/2022 : Avenant 2023 à l’accord collectif d’entreprise relatif à la prévention de la pénibilité au travail du 27 avril 2018

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09223042714
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/06/2023
Date de dépôt : 31/05/2023
Date du texte : 22/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 05/06/2023
Convention collective : Convention collective départementale des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain (0914)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000389
Code APE : 2732Z
Secteur : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

15/11/2022 : Accord de groupe relatif au Handicap au sein des sociétés du Groupe Nexans en France

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222037465
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 18/11/2022
Date de dépôt : 16/11/2022
Date du texte : 15/11/2022
Date d'effet : 17/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 21/11/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques du Pas-de-Calais (1472)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000389
Code APE : 2732Z
Secteur : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Thèmes de l'accord :

073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

23/05/2022 : ACCORD DE GROUPE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DES SOCIETES DU GROUPE NEXANS EN FRANCE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222033881
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 13/06/2022
Date de dépôt : 10/06/2022
Date du texte : 23/05/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/06/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000389
Code APE : 2732Z
Secteur : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

08/04/2022 : Avenant à l’accord d’entreprise relatif à la composition du comité social et économique central de Nexans France du 10 septembre 2019

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222036378
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/09/2022
Date de dépôt : 23/09/2022
Date du texte : 08/04/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 31/10/2023
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000389
Code APE : 2732Z
Secteur : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT
5 - CGT-FO
7 - SOLIDAIRES

Signataires :

08/04/2022 : Accord d’entreprise relatif à la composition du CSE central ainsi que des CSE d’établissement de Nexans France

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222036379
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/09/2022
Date de dépôt : 23/09/2022
Date du texte : 08/04/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000389
Code APE : 2732Z
Secteur : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

29/03/2022 : Avenant à l’accord collectif d’entreprise relatif à la prévention de la pénibilité au travail du 27 avril 2018

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09222034035
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/06/2022
Date de dépôt : 15/06/2022
Date du texte : 29/03/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 20/06/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000389
Code APE : 2732Z
Secteur : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Thèmes de l'accord :

064 - Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

29/03/2022 : Avenant à l’accord collectif d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Nexans France du 27 avril 2018

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09222034040
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/06/2022
Date de dépôt : 15/06/2022
Date du texte : 29/03/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 20/06/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000389
Code APE : 2732Z
Secteur : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Thèmes de l'accord :

083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

15/12/2021 : Accord d'entreprise relatif au dialogue social et a l'exercice des mandats au sein de Nexans France

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09221029838
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/10/2022
Date de dépôt : 22/12/2021
Date du texte : 15/12/2021
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/10/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXANS FRANCE
Siret : 42859323000389
Code APE : 2732Z
Secteur : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 08/12/1999

Dénomination : NEXANS FRANCE

Activité principale : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques (NAFRev2 : 27.32Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

NEXANS FRANCE - Courbevoie (siège)NEXANS FRANCE - LyonNEXANS FRANCE - LyonNEXANS FRANCE - ChaunyNEXANS FRANCE - ChaunyNEXANS FRANCE - LyonNEXANS FRANCE - LensNEXANS FRANCE - LensNEXANS FRANCE - PaillartNEXANS FRANCE - Lens (fermé)NEXANS FRANCE - Paris (fermé)NEXANS FRANCE - Lyon (fermé)NEXANS FRANCE - Clichy (fermé)NEXANS FRANCE - Paris (fermé)NEXANS FRANCE - Sallaumines (fermé)NEXANS FRANCE - Gennevilliers (fermé)NEXANS FRANCE - Paris (fermé)

Marques françaises :

20/07/2001 : GIGALITE

N° national/d'enregistrement : 3112738
Date de dépôt : 20/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Priorité du dépôt effectué : Etats Unis 23/01/01 No 76/198046 pour "Câbles à fibres optiques"

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles à fibres optiques, connectique et systèmes de câblage en fibres optiques pour la transmission de données dans les réseaux locaux d'entreprise.

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bruno Lhermet
Adresse :
85 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717301
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473417
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

20/07/2001 : GIGALITE

N° national/d'enregistrement : 3112738
Date de dépôt : 20/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Priorité du dépôt effectué : Etats Unis 23/01/01 No 76/198046 pour "Câbles à fibres optiques"

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles à fibres optiques, connectique et systèmes de câblage en fibres optiques pour la transmission de données dans les réseaux locaux d'entreprise.

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bruno Lhermet
Adresse :
85 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

28/06/2001 : QUICK STRIP

N° national/d'enregistrement : 3108515
Date de dépôt : 28/06/2001
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lignes électriques et optiques.

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bruno Lhermet
Adresse :
85 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-31
Date du BOPI : 03/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473418
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

28/06/2001 : QUICK STRIP

N° national/d'enregistrement : 3108515
Date de dépôt : 28/06/2001
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lignes électriques et optiques.

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bruno Lhermet
Adresse :
85 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

10/04/2001 : NCX

N° national/d'enregistrement : 3094596
Date de dépôt : 10/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles haut débit pour télécommunications ; câbles coaxiaux souples pour le raccordement d'équipements numériques de télécommunications haut débit.

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bruno Lhermet
Adresse :
85 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-20
Date du BOPI : 18/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466193
Date de demande : 21/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

29/05/2000 : ALTENSYS

N° national/d'enregistrement : 3030926
Date de dépôt : 29/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/05/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles et fils métalliques (non électriques) ; tuyaux métalliques. Câbles et fils électriques ; câbles et fils électroniques ; câbles de télécommunications ; fils de bobinage (électricité), magnétiques, téléphoniques ; connecteurs ; commutateurs ; connexions ; conjoncteurs ; condensateurs ; convertisseurs ; boîtes de branchement, de dérivation et de jonction de câbles et fils électriques, électroniques et de télécommunications ; gaines et manchons de jonction pour câbles et fils électriques, électroniques et de télécommunications ; composants et accessoires pour raccordements de câbles et fils électriques, électroniques et de télécommunications ; conducteurs électriques ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour la transmission et la reproduction du son, des images ou des données ; programmes d'ordinateurs enregistrés pour la gestion d'installations de câbles.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09

Déposant 1 : Nexans France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET BRUNO LHERMET
Adresse :
75 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Bénéficiare 1 : VIVALEC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717301
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

29/05/2000 : ALTENSYS

N° national/d'enregistrement : 3030926
Date de dépôt : 29/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles et fils métalliques (non électriques) ; tuyaux métalliques;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles et fils électriques ; câbles et fils électroniques ; câbles de télécommunications ; fils de bobinage (électricité), magnétiques, téléphoniques ; connecteurs ; commutateurs ; connexions ; conjoncteurs ; condensateurs ; convertisseurs ; boîtes de branchement, de dérivation et de jonction de câbles et fils électriques, électroniques et de télécommunications ; gaines et manchons de jonction pour câbles et fils électriques, électroniques et de télécommunications ; composants et accessoires pour raccordements de câbles et fils électriques, électroniques et de télécommunications ; conducteurs électriques ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour la transmission et la reproduction du son, des images ou des données ; programmes d'ordinateurs enregistrés pour la gestion d'installations de câbles.

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230

Mandataire 1 : Cabinet Lhermet & Lefranc-Bozmarov, M. Lhermet Bruno

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Bénéficiare 1 : VIVALEC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-27
Date du BOPI : 07/07/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437832
Date de demande : 16/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748717
Date de demande : 22/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

20/03/1997 : FILOTEX

N° national/d'enregistrement : 97669735
Date de dépôt : 20/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils et câbles électriques

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 RUE MOZART
92587 CLICHY CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, M. LHERMET BRUNO
Adresse :
85 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 243933
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717301
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336308
Date de demande : 08/03/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645095
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

20/03/1997 : FILOTEX

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils et câbles électriques

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 RUE MOZART
92587 CLICHY CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, M. LHERMET BRUNO
Adresse :
85 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 243933
Date de demande : 09/10/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336308
Date de demande : 08/03/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645095
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

17/02/1997 : GORSE

N° national/d'enregistrement : 97664069
Date de dépôt : 17/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles électriques et téléphoniques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismespour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, et les ordinateurs; extincteurs"

Déposant 1 : NEXANS FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 242441
Date de demande : 05/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-13
Date du BOPI : 28/03/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332942
Date de demande : 30/01/2007
N° de BOPI : 2008-05

31/10/1996 : LA RALLONGE

N° national/d'enregistrement : 96648818
Date de dépôt : 31/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enrouleurs de câbles domestiques et professionnels. Blocs ménagers, prises électriques. Enrouleurs de câbles domestiques et professionnels
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 20

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 Rue Mozart
92587 CLICHY CEDEX
FR

Mandataire 1 : LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, M. LHERMET BRUNO
Adresse :
85 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 369203
Date de demande : 22/04/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 369204
Date de demande : 22/04/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 369205
Date de demande : 22/04/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 383854
Date de demande : 10/12/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 396431
Date de demande : 21/07/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-49
Date du BOPI : 06/12/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-04

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326322
Date de demande : 31/10/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630972
Date de demande : 25/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

18/09/1996 : QUICKFORM

N° national/d'enregistrement : 96642144
Date de dépôt : 18/09/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles coaxiaux destinés aux télécommunications

Déposant 1 : NEXANS FRANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 428593230

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311853
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311854
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-43
Date du BOPI : 25/10/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321940
Date de demande : 29/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

05/06/1996 : CABLERIES DE LENS

N° national/d'enregistrement : 96628523
Date de dépôt : 05/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles et fils électriques

Déposant 1 : NEXANS FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270781
Date de demande : 07/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-28
Date du BOPI : 12/07/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317145
Date de demande : 15/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

12/03/1996 : FILALARM

N° national/d'enregistrement : 96615325
Date de dépôt : 12/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles spécifiques de détection et de transmission d'alarme pour les systèmes de sécurité incendie

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92587 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET BRUNO LHERMET, M. LHERMET BRUNO
Adresse :
85 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270569
Date de demande : 18/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717301
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-16
Date du BOPI : 19/04/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311362
Date de demande : 29/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613825
Date de demande : 24/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

12/03/1996 : FILALARM

N° national/d'enregistrement : 96615325
Date de dépôt : 12/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles spécifiques de détection et de transmission d'alarme pour les systèmes de sécurité incendie

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92587 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET BRUNO LHERMET, M. LHERMET BRUNO
Adresse :
85 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270569
Date de demande : 18/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-16
Date du BOPI : 19/04/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311362
Date de demande : 29/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613825
Date de demande : 24/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

15/02/1996 : FLYTEX

N° national/d'enregistrement : 96610932
Date de dépôt : 15/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles électriques et câbles de communication pour l'aéronautique

Déposant 1 : NEXANS FRANCE Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311853
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311854
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-12
Date du BOPI : 22/03/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308952
Date de demande : 27/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

07/12/1995 : COVERAL

N° national/d'enregistrement : 95600012
Date de dépôt : 07/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fil électrique d'acier revêtu d'aluminium pour lignes aériennes de transport d'énergie

Déposant 1 : NEXANS FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230

Mandataire 1 : Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 306912
Date de demande : 05/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 306913
Date de demande : 05/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-02
Date du BOPI : 12/01/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302460
Date de demande : 07/12/2005
N° de BOPI : 2006-44

19/10/1995 : TX

N° national/d'enregistrement : 95593271
Date de dépôt : 19/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles de communication multipaires

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92587 CLICHY CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bruno Lhermet, Mme ORSEL DES SAGETS Laurence
Adresse :
85 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311849
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311850
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 311851
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311852
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717301
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-47
Date du BOPI : 24/11/1995

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299088
Date de demande : 14/10/2005
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601125
Date de demande : 29/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

19/10/1995 : TX

N° national/d'enregistrement : 95593271
Date de dépôt : 19/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles de communication multipaires

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92587 CLICHY CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bruno Lhermet, Mme ORSEL DES SAGETS Laurence
Adresse :
85 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311849
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311850
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 311851
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311852
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-47
Date du BOPI : 24/11/1995

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299088
Date de demande : 14/10/2005
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601125
Date de demande : 29/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

10/03/1995 : MPRXCX

N° national/d'enregistrement : 95562253
Date de dépôt : 10/03/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles d'énergie basse tension et moyenne tension inférieure ou égale à 30 kilovolts à armature métallique; câbles de contrôle, à savoir câbles pour la transmission de signaux électriques de faible puissance

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92587 CLICHY CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bruno Lhermet, Mme ORSEL DES SAGETS Laurence
Adresse :
85 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311849
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311850
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 311851
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311852
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717301
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-15
Date du BOPI : 14/04/1995

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-33

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2283219
Date de demande : 03/03/2005
N° de BOPI : 2005-32

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583148
Date de demande : 31/03/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

10/03/1995 : MPRX

N° national/d'enregistrement : 95562255
Date de dépôt : 10/03/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles d'énergie basse tension et moyenne tension inférieure ou égale à 30 kilovolts; câbles de contrôle, à savoir câbles pour la transmission de signaux électriques de faible puissance

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92587 CLICHY CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bruno Lhermet, Mme ORSEL DES SAGETS Laurence
Adresse :
85 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311849
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311850
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 311851
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311852
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717301
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-15
Date du BOPI : 14/04/1995

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-33

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2283284
Date de demande : 03/03/2005
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583154
Date de demande : 31/03/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

17/03/1994 : LYFLEX

N° national/d'enregistrement : 94511487
Date de dépôt : 17/03/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles électriques multiconducteurs souples de télécommande

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92110 CLICHY SOUS BOIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bruno Lhermet, M. LHERMET BRUNO
Adresse :
85 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270566
Date de demande : 18/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 270567
Date de demande : 18/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 270568
Date de demande : 18/01/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717301
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-17
Date du BOPI : 29/04/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2260026
Date de demande : 02/03/2004
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553619
Date de demande : 20/03/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

19/12/1991 : TITARC

N° national/d'enregistrement : 1712781
Date de dépôt : 19/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 JUILLET 1982 à l'INPI No 635529 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1209123
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Electrodes enrobés pour la soudure électrique; câbles pour électrodes de soudage à l'arc

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE À ASSOCIE UNIQUE
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 Rue Mozart
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bruno Lhermet
Adresse :
85 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 306912
Date de demande : 05/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 306913
Date de demande : 05/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717301
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

19/12/1991 : TITARC

N° national/d'enregistrement : 1712781
Date de dépôt : 19/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 JUILLET 1982 à l'INPI No 635529 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1209123
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Electrodes enrobés pour la soudure électrique; câbles pour électrodes de soudage à l'arc

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4 ALLEE DE L'ARCHE
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, M. LHERMET Bruno
Adresse :
85 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 306912
Date de demande : 05/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 306913
Date de demande : 05/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717301
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207114
Date de demande : 05/10/2001
N° de BOPI : 2002-05

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483501
Date de demande : 08/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798943
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

06/11/1990 :

N° national/d'enregistrement : 1648564
Date de dépôt : 06/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er DECEMBRE 1980 à l'INPI No 580614 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1160220
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conducteurs ou câbles électriques conformes aux normes USE HAR

Déposant 1 : Nexans France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET BRUNO LHERMET
Adresse :
75 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 311848
Date de demande : 19/10/2000

Bénéficiare 1 : ALCATEL CABLE, S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311849
Date de demande : 19/10/2000

Bénéficiare 1 : ARELEC, S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311850
Date de demande : 19/10/2000

Bénéficiare 1 : ALCATEL CABLE, S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 311851
Date de demande : 19/10/2000

Bénéficiare 1 : ALCATEL CABLE FRANCE, S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311852
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Bénéficiare 1 : VIVALEC

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184480
Date de demande : 23/10/2000
N° de BOPI : 2000-48

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452774
Date de demande : 08/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

06/11/1990 :

N° national/d'enregistrement : 1648565
Date de dépôt : 06/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er DECEMBRE 1980 à l'INPI No 580613 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1156224
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conducteurs ou câbles électriques

Déposant 1 : Nexans France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET BRUNO LHERMET
Adresse :
75 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 311848
Date de demande : 19/10/2000

Bénéficiare 1 : ALCATEL CABLE, S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311849
Date de demande : 19/10/2000

Bénéficiare 1 : ARELEC, S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311850
Date de demande : 19/10/2000

Bénéficiare 1 : ALCATEL CABLE, S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 311851
Date de demande : 19/10/2000

Bénéficiare 1 : ALCATEL CABLE FRANCE, S.A.

Bénéficiare 1 : VIVALEC

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184484
Date de demande : 23/10/2000
N° de BOPI : 2000-48

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452775
Date de demande : 08/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

06/11/1990 :

N° national/d'enregistrement : 1648566
Date de dépôt : 06/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er DECEMBRE 1980 à l'INPI No 580612 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1156223
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conducteurs ou câbles électriques

Déposant 1 : Nexans France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET BRUNO LHERMET
Adresse :
75 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 293206
Date de demande : 27/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 293207
Date de demande : 27/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 300627
Date de demande : 09/05/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 300628
Date de demande : 09/05/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 300629
Date de demande : 09/05/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Bénéficiare 1 : VIVALEC

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183408
Date de demande : 05/10/2000
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452776
Date de demande : 08/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

06/11/1990 :

N° national/d'enregistrement : 1648567
Date de dépôt : 06/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er DECEMBRE 1980 à l'INPI No 580615 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1160221
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conducteurs ou câbles électriques conformes aux normes NF-USE

Déposant 1 : Nexans France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET BRUNO LHERMET
Adresse :
75 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 311848
Date de demande : 19/10/2000

Bénéficiare 1 : ALCATEL CABLE, S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311849
Date de demande : 19/10/2000

Bénéficiare 1 : ARELEC, S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311850
Date de demande : 19/10/2000

Bénéficiare 1 : ALCATEL CABLE, S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 311851
Date de demande : 19/10/2000

Bénéficiare 1 : ALCATEL CABLE FRANCE, S.A.

Bénéficiare 1 : VIVALEC

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184481
Date de demande : 23/10/2000
N° de BOPI : 2000-48

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452773
Date de demande : 08/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

13/06/1990 : PYROTENAX

N° national/d'enregistrement : 1597086
Date de dépôt : 13/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/06/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUILLET 1980 à l'INPI No 567088 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1143422
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conducteurs pour l'électricité, accessoires pour fils et conducteurs électriques, notamment embouts, extrémités et jonctions

Déposant 1 : Nexans France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET BRUNO LHERMET
Adresse :
75 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : VIVALEC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 662599
Date de demande : 10/02/2016
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Bénéficiare 1 : Pentair Thermal Management UK Limited

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173265
Date de demande : 18/05/2000
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440183
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

13/06/1990 : PYROTENAX

N° national/d'enregistrement : 1597086
Date de dépôt : 13/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUILLET 1980 à l'INPI No 567088 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1143422
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conducteurs pour l'électricité, accessoires pour fils et conducteurs électriques, notamment embouts, extrémités et jonctions

Déposant 1 : Nexans France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET BRUNO LHERMET
Adresse :
75 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : VIVALEC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Bénéficiare 1 : Pentair Thermal Management UK Limited

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 691801
Date de demande : 29/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173265
Date de demande : 18/05/2000
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440183
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

13/06/1990 : PYROTENAX

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conducteurs pour l'électricité, accessoires pour fils et conducteurs électriques, notamment embouts, extrémités et jonctions

Déposant 1 : Nexans France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET BRUNO LHERMET
Adresse :
75 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : VIVALEC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Bénéficiare 1 : Pentair Thermal Management UK Limited

23/02/1990 : LYONIPOMPE

N° national/d'enregistrement : 1577160
Date de dépôt : 23/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles électriques à gaine alimentaire pour alimentation de pompes immergées

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4 ALLEE DE L'ARCHE
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, M. Lhermet Bruno
Adresse :
85 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ALCATEL CABLE SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 300628
Date de demande : 09/05/2000

Bénéficiare 1 : ALCATEL CABLE FRANCE SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 300629
Date de demande : 09/05/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Bénéficiare 1 : VIVALEC

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163539
Date de demande : 31/01/2000
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431317
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738875
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

23/02/1990 : BOITALYON

N° national/d'enregistrement : 1577159
Date de dépôt : 23/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles électriques pendentifs reliant un dispositif de commande et un ensemble de matériels utilisés notamment dans le domaine de la manutention

Déposant 1 : Nexans France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET BRUNO LHERMET
Adresse :
75 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ALCATEL CABLE SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 300628
Date de demande : 09/05/2000

Bénéficiare 1 : ALCATEL CABLE FRANCE SA

Bénéficiare 1 : VIVALEC

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163540
Date de demande : 31/01/2000
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431316
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

02/05/1989 :

N° national/d'enregistrement : 1527053
Date de dépôt : 02/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er JUIN 1979 INPI No 518097 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1115170
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conducteurs électriques et notamment fils et câbles électriques

Déposant 1 : NEXANS FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230

Mandataire 1 : Cabinet Bruno LHERMET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270781
Date de demande : 07/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138530
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397972
Date de demande : 11/02/2009
N° de BOPI : 2009-17

03/02/1989 : SUPRATENAX

N° national/d'enregistrement : 1512766
Date de dépôt : 03/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils et câbles électriques.

Déposant 1 : NEXANS FRANCE société anonyme
Numéro de SIREN : 428593230

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270781
Date de demande : 07/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135967
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396089
Date de demande : 26/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

27/09/1988 :

N° national/d'enregistrement : 1490883
Date de dépôt : 27/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 octobre 1978 A L'I.N.P.I. No 298474 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1092056.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils et câbles électriques et téléphoniques.

Déposant 1 : NEXANS FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 262501
Date de demande : 22/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126710
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382757
Date de demande : 27/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

26/05/1988 : GAMMALYON

N° national/d'enregistrement : 1468016
Date de dépôt : 26/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 JUIN 1978 A L'INPI No 282608 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1054421.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils, tresses, câbles électriques utilisés en ambiance radioactive.

Déposant 1 : NEXANS FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 156508
Date de demande : 29/03/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 156509
Date de demande : 29/03/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 249857
Date de demande : 16/02/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 249859
Date de demande : 16/02/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-45

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2112377
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373721
Date de demande : 23/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

09/03/1988 : TITANEX

N° national/d'enregistrement : 1453579
Date de dépôt : 09/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 AVRIL 1978 A L'INPI No 274507 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1046318.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;fils, câbles, tresses, gaines et tubes métalliques non électriques;serrurerie, quincaillerie (non comprises dans d'autres classes).Conducteurs électriques nus ou isolés et notamment câbles électriques flexibles isolés;fils électriques;accessoires et pièces détachées pour appareils et installations électriques, électrotechniques ou électroniques;composants électriques ou électroniques;appareils, instruments, dispositifs et organes électriques, électrotechniques ou électroniques;scientifiques;téléphoniques;radioélectriques;de physique, de chimie;de commande, de télécommande;de mesure, de contrôle, de signalisation;de secours;de calcul.Isolants et en particulier isolants électriques;substances pour calfeutrer, étouper ou isoler et notamment gutta-percha, amiante, mica et leurs produits, résines synthétiques;matières plastiques;tuyaux, tubes et gaines flexibles non métalliques, notamment pour l'isolation électrique; isolateurs.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 17

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4 ALLEE DE L'ARCHE
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, M. LHERMET BRUNO
Adresse :
85 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251098
Date de demande : 09/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717301
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2109799
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368224
Date de demande : 27/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679346
Date de demande : 19/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

09/03/1988 : TITANEX

N° national/d'enregistrement : 1453579
Date de dépôt : 09/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/03/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 AVRIL 1978 A L'INPI No 274507 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1046318.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;fils, câbles, tresses, gaines et tubes métalliques non électriques;serrurerie, quincaillerie (non comprises dans d'autres classes).Conducteurs électriques nus ou isolés et notamment câbles électriques flexibles isolés;fils électriques;accessoires et pièces détachées pour appareils et installations électriques, électrotechniques ou électroniques;composants électriques ou électroniques;appareils, instruments, dispositifs et organes électriques, électrotechniques ou électroniques;scientifiques;téléphoniques;radioélectriques;de physique, de chimie;de commande, de télécommande;de mesure, de contrôle, de signalisation;de secours;de calcul.Isolants et en particulier isolants électriques;substances pour calfeutrer, étouper ou isoler et notamment gutta-percha, amiante, mica et leurs produits, résines synthétiques;matières plastiques;tuyaux, tubes et gaines flexibles non métalliques, notamment pour l'isolation électrique; isolateurs.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 17

Déposant 1 : NEXANS FRANCE Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

27/04/1987 : FM

N° national/d'enregistrement : 1405709
Date de dépôt : 27/04/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 Mai 1977 A L'INPI No 246212 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1016114.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel servant à l'équipement d'appareils électriques et électroniques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 17

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 RUE MOZART
92587 CLICHY CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, M. LHERMET BRUNO
Adresse :
85 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 234813
Date de demande : 25/03/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311853
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311854
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086891
N° de BOPI : 1997-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339325
Date de demande : 17/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647709
Date de demande : 28/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

27/04/1987 : FITE

N° national/d'enregistrement : 1405713
Date de dépôt : 27/04/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 Avril 1977 A L'INPI No 246081 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1015644.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel servant à l'équipement d'appareils électriques et électroniques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 17

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 rue Mozart
92587 CLICHY Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, M. LHERMET BRUNO
Adresse :
85 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 234813
Date de demande : 25/03/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311853
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311854
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086892
N° de BOPI : 1997-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339326
Date de demande : 17/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647765
Date de demande : 30/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

27/04/1987 : FM

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel servant à l'équipement d'appareils électriques et électroniques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 17

Déposant 1 : NEXANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 428593230
Adresse :
4/10 RUE MOZART
92587 CLICHY CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, M. LHERMET BRUNO
Adresse :
85 BOULEVARD MALESHERBES
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 234813
Date de demande : 25/03/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311853
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311854
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717301
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Bénéficiare 1 : NEXANS FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086891
N° de BOPI : 1997-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339325
Date de demande : 17/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647709
Date de demande : 28/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

24/11/1986 : BUFLEX

N° national/d'enregistrement : 1381258
Date de dépôt : 24/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/11/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 novembre 1976 A L'INPI No 232341 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1013966.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques, en particulier câbles électriques.

Déposant 1 : NEXANS FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 192252
Date de demande : 23/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 192253
Date de demande : 23/11/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311849
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311850
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 311851
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311852
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 437672
Date de demande : 25/07/2006
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 691777
Date de demande : 28/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069412
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328198
Date de demande : 30/11/2006
N° de BOPI : 2007-47

24/11/1986 : BUFLEX

N° national/d'enregistrement : 1381258
Date de dépôt : 24/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 novembre 1976 A L'INPI No 232341 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1013966.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques, en particulier câbles électriques.

Déposant 1 : NEXANS FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

18/09/1986 : ANTIPYR

N° national/d'enregistrement : 1370997
Date de dépôt : 18/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 septembre 1976 A L'INPI No 227652 ET ENREGISTRE SOUS LE No 967195.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : fils et câbles électriques ainsi que matières pour l'isolation et l'imprégnation de ces câbles.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 09
N° de la classe : 17

Déposant 1 : NEXANS FRANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 428593230

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 192252
Date de demande : 23/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 192253
Date de demande : 23/11/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311849
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311850
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 311851
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 311852
Date de demande : 19/10/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066959
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324343
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2007-41

04/03/1986 : DISTRICÂBLE

N° national/d'enregistrement : 1345147
Date de dépôt : 04/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 MARS 1976 A L'INPI No 213030 ET ENREGISTRE SOUS LE No 949851.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câble électrique pour réseau de distribution souterrain basse tension.

Déposant 1 : NEXANS FRANCE Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination, Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 24068

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270781
Date de demande : 07/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 691777
Date de demande : 28/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057455
N° de BOPI : 1995-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311359
Date de demande : 29/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

04/03/1986 : DISTRICÂBLE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câble électrique pour réseau de distribution souterrain basse tension.

Déposant 1 : NEXANS FRANCE Société Par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428593230

Mandataire 1 : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination, Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 24068

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270781
Date de demande : 07/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324317
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324318
Date de demande : 05/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 521419
Date de demande : 13/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057455
N° de BOPI : 1995-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311359
Date de demande : 29/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Publications au Bodacc :

31/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°2941
NOJO : 09201MYG1820811
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TEIXEIRA Guillaume ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : CBA ; Commissaire aux comptes suppléant : BENOIST Emmanuel

25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7408
NOJO : 9201MYG18180070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10174
NOJO : 9201MYG16965810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°2379
NOJO : 09201MYG1674449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TEIXEIRA Guillaume ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice ; Commissaire aux comptes suppléant : CBA

14/11/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2187
NOJO : 09201MYG1623835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF NEXANS FRANCE Société par actions simplifiée Au capital de : 130 000 000,00 EUR Siège social 4 Allée de l'Arche 92400 Courbevoie N° RCS 428 593 230 RCS Nanterre, est société bénéficiaire NEXANS TELECOM SYSTEMS Société par actions simplifiée Au capital de : 40 000,00 EUR Siège social 4 Allée de L Arche 92400 Courbevoie N° RCS 901 843 375 RCS Nanterre, est société apporteuse Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : Actif : 18.212.252 € Passif : (11.125.839) € Actif net apporté : 7.086.413 € Rémunération de l’actif net apporté : En rémunération de l'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions des éléments d’actif et de passif composant l’Activité de conception, de fabrication, d’exploitation et de commercialisation de tous les équipements et matériels relatifs aux applications d’infrastructures de réseaux de télécommunications intérieurs ou extérieurs (y compris câbles de transfert de données pour réseaux locaux (LAN) et centre de stockage de données (data center) et, câbles d’alimentation d’antenne radio émettrices, ainsi que subsidiairement, toutes activités relatives aux opérations et services se rapportant au produits ci-dessus, il sera attribué à la société Apporteuse 708 641 actions de la société Bénéficiaire de 10 € de valeur nominale chacune par voie de création. La société Bénéficiaire augmentera son capital social de 7.086.410 € pour le porter à 7.126.410 €. Prime d’apport : Toute différence entre la valeur de l’actif net apporté au 31 décembre 2021, estimée 7.086.413 € et la valeur nominale des actions créées par la société bénéficiaire, à savoir 7.086.410 €, sera compensée par l’inscription de son montant en prime d’apport au passif du bilan de la société Bénéficiaire, cette prime étant estimée à un montant de 3 euros sur la base de la valeur de l’apport de la Branche d’Activité estimée au 31 décembre 2021. Date du projet : 09/11/2021 Date et lieu de dépôt :10/11/2021 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société NEXANS FRANCE lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société NEXANS TELECOM SYSTEMS

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 130000000.00 EUR

12/11/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2764
NOJO : 09201MYG1622890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF NEXANS FRANCE Société par actions simplifiée Au capital de : 130 000 000,00 EUR Siège social 4 Allée de l'Arche 92400 Courbevoie N° RCS 428 593 230 RCS Nanterre, est société bénéficiaire NEXANS INDUSTRIAL SOLUTIONS FRANCE Société par actions simplifiée Au capital de : 40 000,00 EUR Siège social 4 Allée DE L'ARCHE 92400 Courbevoie N° RCS 844 439 224 RCS Nanterre, est société apporteuse Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : Actif : 63.426.665 € Passif : (36.747.670) € Actif net apporté : 26.678.995 € Rémunération de l’actif net apporté : En rémunération de l'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions des éléments d’actif et de passif composant l’Activité de conception, fabrication et de commercialisation de câbles électriques destinés aux applications industrielles telles que les équipements ferroviaires ou automobiles, les automatismes industriels, les industries de production d’électricité (centrale nucléaires, éoliennes, fermes solaires ou centrales thermiques à base d’hydrocarbures), les raffineries, les installations de forage, les installations portuaires et aéroportuaires, la construction navale, les systèmes de pompage et de câbles spéciaux pour le bâtiment, il sera attribué à la société Apporteuse 2.667.899 actions de la société Bénéficiaire de 10 € de valeur nominale chacune par voie de création. La société Bénéficiaire augmentera son capital social de 26.678.990 € pour le porter à 26.718.990 €. Prime d’apport : Toute différence en plus de la valeur provisoire de l’actif net apporté au 31 décembre 2021, estimée 26.678.995 €, et la valeur nominale des actions créées par la société bénéficiaire, à savoir 26.678.990 €, sera compensée par l’inscription de son montant en prime d’apport au passif du bilan de la société Bénéficiaire, cette prime étant estimée à un montant de 5 euros sur la base de la valeur de l’apport de la Branche d’Activité estimée au 31 décembre 2021. Date du projet : 03/11/2021 Date et lieu de dépôt :05/11/2021 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société NEXANS FRANCE lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société NEXANS INDUSTRIAL SOLUTIONS FRANCE

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 130000000.00 EUR

12/11/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2765
NOJO : 09201MYG1622893
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF NEXANS FRANCE Société par actions simplifiée Au capital de : 130 000 000,00 EUR Siège social 4 Allée de l'Arche 92400 Courbevoie N° RCS 428 593 230 RCS Nanterre, est société bénéficiaire NEXANS AEROSPACE FRANCE Société par actions simplifiée Au capital de : 40 000,00 EUR Siège social 4 Allée DE L'ARCHE 92400 Courbevoie N° RCS 844 473 256 RCS Nanterre, est société apporteuse Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : Actif : 20.961.362 € Passif : (10.248.054) € Actif net apporté : 10.713.307 € Rémunération de l’actif net apporté : En rémunération de l'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions des éléments d’actif et de passif composant l’Activité de conception, fabrication et de commercialisation de câbles électriques destinés aux applications aéronautiques (civiles et militaires) aérospatiales et médicales, il sera attribué à la société Apporteuse 1.071.330 actions de la société Bénéficiaire de 10 € de valeur nominale chacune par voie de création. La société Bénéficiaire augmentera son capital social de 10.713.300 € pour le porter à 10.753.300 €. Prime d’apport : Toute différence en plus de la valeur provisoire de l’actif net apporté au 31 décembre 2021, estimée 10.713.307 €, et la valeur nominale des actions créées par la société bénéficiaire, à savoir 10.713.300 €, sera compensée par l’inscription de son montant en prime d’apport au passif du bilan de la société Bénéficiaire, cette prime étant estimée à un montant de 7 euros sur la base de la valeur de l’apport de la Branche d’Activité estimée au 31 décembre 2021. Date du projet : 03/11/2021 Date et lieu de dépôt : lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société NEXANS FRANCE le 08/11/2021 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société NEXANS AEROSPACE FRANCE le 05/11/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 130000000.00 EUR

12/11/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2766
NOJO : 09201MYG1622899
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF NEXANS FRANCE Société par actions simplifiée Au capital de : 130 000 000,00 EUR Siège social 4 Allée de l'Arche 92400 Courbevoie N° RCS 428 593 230 RCS Nanterre, est société bénéficiaire NEXANS TELECOM SYSTEMS Société par actions simplifiée Au capital de : 40 000,00 EUR Siège social 4 Allée de L Arche 92400 Courbevoie N° RCS 901 843 375 RCS Nanterre, est société apporteuse Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : Actif : 18.212.252 € Passif : (11.125.839) € Actif net apporté : 7.086.413 € Rémunération de l’actif net apporté : En rémunération de l'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions des éléments d’actif et de passif composant l’Activité de conception, de fabrication, d’exploitation et de commercialisation de tous les équipements et matériels relatifs aux applications d’infrastructures de réseaux de télécommunications intérieurs ou extérieurs (y compris câbles de transfert de données pour réseaux locaux (LAN) et centre de stockage de données (data center) et, câbles d’alimentation d’antenne radio émettrices, ainsi que subsidiairement, toutes activités relatives aux opérations et services se rapportant au produits ci-dessus, il sera attribué à la société Apporteuse 708 641 actions de la société Bénéficiaire de 10 € de valeur nominale chacune par voie de création. La société Bénéficiaire augmentera son capital social de 7.086.410 € pour le porter à 7.090.410 €. Prime d’apport : Toute différence entre la valeur de l’actif net apporté au 31 décembre 2021, estimée 7.086.413 € et la valeur nominale des actions créées par la société bénéficiaire, à savoir 7.086.410 €, sera compensée par l’inscription de son montant en prime d’apport au passif du bilan de la société Bénéficiaire, cette prime étant estimée à un montant de 3 euros sur la base de la valeur de l’apport de la Branche d’Activité estimée au 31 décembre 2021. Date du projet : 03/11/2021 Date et lieu de dépôt :05/11/2021 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société NEXANS FRANCE lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société NEXANS TELECOM SYSTEMS

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 130000000.00 EUR

07/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1787
NOJO : 09201MYG1572691
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VALAT Magali Odette Noëlle ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice ; Commissaire aux comptes suppléant : CBA

04/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8290
NOJO : 9201MYG15717150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10874
NOJO : 9201MYG14618300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°2930
NOJO : 09201MYG1461012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VALAT Magali Odette Noëlle ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : RAINAUT Gilles ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice

22/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°1146
NOJO : 09201MYG1410216
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DU BREIL DE PONTBRIAND Thibault ; Directeur général : VALAT Magali ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : RAINAUT Gilles ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice

30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11405
NOJO : 119201452603944
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10871
NOJO : 119201424402951
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11419
NOJO : 119201397284468
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9950
NOJO : 119201375236114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

16/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5837
NOJO : 119201351936397
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

09/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°1206
NOJO : BXB152440010571
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Juin 2009 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 04 Juin 2009 Président : DU BREIL DE PONTBRIAND Thibault en fonction le 17 Avril 2015 Commissaire aux comptes suppléant : RAINAUT Gilles en fonction le 31 Août 2015 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 31 Août 2015

26/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1969
NOJO : BXB15110001680R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Juin 2009 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
en fonction le 04 Juin 2009 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 04 Juin 2009 Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 04 Juin 2009 Président : DU BREIL DE PONTBRIAND Thibault en fonction le 17 Avril 2015

21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13606
NOJO : 119201323917398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

14/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1987
NOJO : BXB14007001613C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 130000000.00 EUR

18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9897
NOJO : 119201303073204
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

17/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°2813
NOJO : BXB13010003681N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 30000000.00 EUR

26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12326
NOJO : BXC121930038790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

22/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°2846
NOJO : BXB111660007760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 04 Juin 2009 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
en fonction le 04 Juin 2009 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 04 Juin 2009 Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 04 Juin 2009 Président : DROUARD Gilles en fonction le 14 Juin 2011

10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11303
NOJO : BXC111460170988
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4/10 rue Mozart
92587 Clichy Cedex

26/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10850
NOJO : BXC10099006799D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4/10 rue Mozart
92587 Clichy Cedex

12/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°1827
NOJO : BXB08159000989R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 08/12/1999
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de la date de début d'activité.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
4/10 rue Mozart
92587 Clichy Cedex

12/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°1476
NOJO : BXB081590012113
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : SALUSTRO REYDEL (SA), nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
, Commissaire aux comptes suppléant partant : Chevreux, Francois, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Marange, Denis.

Montant du capital : 70000000 EUR

Siège social :
Adresse :
16 rue de Monceau
75008 Paris

11/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°1923
NOJO : BXB08156005614L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président partant : Natalini, Roland, nomination du Président : Bluthe, Norbert.

Montant du capital : 70000000 EUR

Siège social :
Adresse :
16 rue de Monceau
75008 Paris

29/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7890
NOJO : BXC081380039461
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
16 rue de Monceau
75008 Paris

26/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7514
NOJO : BXC08204001317F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 428 593 230
Dénomination : NEXANS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16 rue de Monceau
75008 Paris

Historique de l'unité légale :

02/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/04/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/06/2017 : code NIC

Code NIC : 00389

04/06/2009 : code NIC

Code NIC : 00298

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques (NAFRev2 : 27.32Z)

25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication de fils et câbles isolés (NAFRev1 : 31.3Z)

01/01/2000 : dénomination

Dénomination : NEXANS FRANCE

25/12/1999 : activité principale

Activité principale : Production et distribution d'électricité (NAF1993 : 40.1Z)

Représentants légaux :

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Type : Personne Physique

Nom : DU BREIL DE PONTBRIAND Thibault
Né le 22/06/1959 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 Rue Emile Zola
69002 Lyon
FRANCE

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 R DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue HENRI REGNAULT
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
FRANCE

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Type : Personne Physique

Nom : BORIS Etienne
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 R DE VILLIERS
92208 Neuilly-sur-Seine CEDEX
FRANCE

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Type : Personne Physique

Nom : RAINAUT Gilles
Né le 20/08/1956 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

21/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°35906 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

18/05/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°27964 déposé le 31/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

08/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°12298 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

19/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°362 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/12/2013 : Certificat

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°362 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé

19/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°362 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé

20/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°491 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°491 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

20/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°491 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

20/12/2012 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°491 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé

20/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°491 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé

04/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°486 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

23/05/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°18031 déposé le 14/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

29/04/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°15258 déposé le 18/05/2011
Etat : Déposé
Décision : absorption

29/04/2011 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°15258 déposé le 18/05/2011
Etat : Déposé

21/03/2011 : Traité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°9904 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : avec la société NEXANS COPPER FRANCE

02/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°15024 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

18/05/2009 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°15024 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé

12/05/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°15024 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

30/04/2009 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°15024 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

13/03/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°28798 déposé le 02/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

13/03/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°43874 déposé le 28/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

17/05/2006 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°46470 déposé le 01/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

20/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°42162 déposé le 13/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

20/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°42162 déposé le 13/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

12/03/2004 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°19070 déposé le 19/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

12/03/2004 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°19070 déposé le 19/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/03/2004 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°19070 déposé le 19/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SA

12/03/2004 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°19070 déposé le 19/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

12/03/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°19070 déposé le 19/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/02/2004 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°19070 déposé le 19/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/02/2004 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°19070 déposé le 19/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/02/2004 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°19070 déposé le 19/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°78831 déposé le 09/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

27/06/2003 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°43065 déposé le 03/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

27/06/2003 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°43065 déposé le 03/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

20/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°49707 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DIRECTION GENERALE

20/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°49707 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

20/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°49707 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE AVEC LA LOI NRE DU 15 05 2001

20/06/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°49707 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/11/2000 : Déclaration de conformité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°72584 déposé le 05/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

17/11/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°72584 déposé le 05/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

13/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°72584 déposé le 05/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)

13/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°72584 déposé le 05/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 12 RUE DE LA BAUME 75008 PARIS

13/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°72584 déposé le 05/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif SOUS LE REGIME DES SCISSIONS

13/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°72584 déposé le 05/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°72584 déposé le 05/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

13/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°72584 déposé le 05/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale VIVALEC

13/11/2000 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°77689 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

13/11/2000 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°77689 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

13/11/2000 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°77689 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

20/10/2000 : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°63811 déposé le 31/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/09/2000 : Traité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°56033 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion ALCATEL CABLE FRANCE

29/08/2000 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°54179 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

29/08/2000 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°54179 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

29/08/2000 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°54179 déposé le 22/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/06/2000 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°34419 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la scission

08/12/1999 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°22939 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

08/12/1999 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°22939 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent TROIS ACTES

Etablissements :

06/06/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2001B50036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
536 quai de la Loire
62100 Calais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : conception, fabrication et commercialisation de câbles de telecommunic àtion, essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés, de câbles électroniques, de systhèmes de cablage, de câbles d'énergie et de fil machine, conducteurs et fils emailles et accessoires associés
Origine du fonds : Divers
pport partiel d'acti - récédent propriétair - LCATEL CABL
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2001B50072
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
7 rue Jean Baptiste Clément
08170 Fumay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : La conception, la fabrication et la commercialisa- tion de cables de télécommunications essentielle- ment en cuivre pour réseaux publics et privés, de cables électroniques, de systèmes de cablage, de dables d'énergie et de fil machine, conducteurs et fils émaillés et accessoires associés.
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Type : Siège

Adresse :
4/10 Rue Mozart
92587 Clichy CEDEX
FRANCE

21/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
100 Boulevard DU GAL LECLERC
92000 Nanterre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2001
Activité : Conception fabrication et commercialisation de câbles de Telecomunications essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés de câbles électroniques de systèmes de câblage de câbles d'énergie et de fil machine conducteurs et fils émaillés et accessoires associés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Type : Etablissement principal

Adresse :
4-10 Rue MOZART
92587 Clichy CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/12/1999
Activité : Conception, fabrication et commercialisation de câbles de télécommunications essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés de câbles électroniques de systèmes de câblage de câbles d'énergie et de fil machine conducteurs et fils émaillés et accessoires associés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/07/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B50007
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue des Jarretières
42160 Andrézieux-Bouthéon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : la conception, la fabrication et la commercialisation de câbles de télécommunications essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés, de câbles téléphoniques, de systhèmes de cablage, de câbles d'énergie et de fil machine, conducteurs et fils emailles et accessoires associés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/12/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2001B00001
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
48 rue Paulin Pecqueux
02110 Bohain-en-Vermandois
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : Conception, fabrication, commercialisation de câbles de télécommunication en cuivre pour réseaux publics et privés de câbles électroniques de systhèmes de cablage de câbles d'énergie et de fil machine conducteurs et fils emailles et accessoires associés.
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- récédent propriétair - LCATEL CABLE FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/12/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2001B00001
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
128 avenue Jean Jaurès
BP 107
02300 Chauny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : La conception, la fabrication et la commercialisation de cables de télécommunication essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés de cables électronique de systèmes de cables d'énergie et de fils machine conducteurs et fils émaillés et accessoires associés.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - EXANS WIRE
Type d’exploitation : Location-gérance

10/12/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2001B00001
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
42 rue Ferdinand Buisson
02300 Chauny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Fabrication de fils de cuivre (dit fil machine) et ses composants à partir de cathodes de cuivre.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- ropriétaire non exploitan - OCIETE DE COULEE CONTINUE DE CUIVR
Type d’exploitation : Location-gérance

04/07/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2001B00452
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
29 Rue Pré Gaudry
69007 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : La conception, la fabrication et la commercialisation de cables de télécommunications essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés de cables électroniques de systèmes de cablage de cables d'énergie et de fils machine conduteurs et fils émaillés et accessoires associés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/07/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2001B00452
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
210 Avenue Jean Jaurès
69007 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2008
Activité : La conception, la fabrication et la commercialisation de cables de télécommunications essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés de cables électroniques de systèmes de cablage de cables d'énergie et de fils machine conduteurs et fils émaillés et accessoires associés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/06/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2001B00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
route de Foëcy
18500 Mehun-sur-Yèvre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : Fabrication et vente de fils et câbles de toute nature en particulier fabrication et vente de câbles d'énergie... La conception, la fabrication et la commercialisation de câbles de télécommunications essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés de câbles électroniques, de systèmes de câblage, de câbles d'énergie et de fil-machine, conducteurs et fils émaillés et accessoires associés
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
CQUIS PAR APPORT PARTIEL D'ACTI - récédent propriétaire exploitan - LCATEL CABLE FRANC
Type d’exploitation : Divers

28/06/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2001B50036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
536 QUAI de la Loire
62100 Calais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : conception, fabrication et commercialisation de câbles de telecommunic àtion, essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés, de câbles électroniques, de systhèmes de cablage, de câbles d'énergie et de fil machine, conducteurs et fils emailles et accessoires associés
Origine du fonds : Divers
PPORT PARTIEL D'ACTI - récédent propriétair - LCATEL CABL
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/06/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2001B70014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
101 route d'Arnay
71400 Autun
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : La conception, la fabrication et la commercialition de câbles de télécommunications essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés de câbles électronique , de systèmes de câblage, de câbles d'énergie et de fil machine , conducteurs et fils émaillés et accessoires associés
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
CQUIS PAR APPORT PARTIEL D'ACTI - récédent propriétaire exploitan - LCATEL CABLE FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/06/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2000B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Route de Villefontaine
38290 La Verpillière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : Conception, fabrication et commercialisation de cables de télécommunications essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés, de cables électroniques, de systèmes de cablage, de cables d'énergie et de fil machine, conducteurs et fils émaillés et accessoires associés
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/06/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2000B00773
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
2 rue des Marguerites
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : La conception la fabrication et la commercialisation de câbles de télécommunications essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés de câbles électroniques de systèmes de câblage de câbles d'énergie et de fil machine conducteurs et fils émaillés et accessoires associés
Origine du fonds : Apport
pport partiel d'actif de la Sté Alcatel câble Franc - récédent propriétaire exploitan - LCATEL CABLE FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/06/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2001B40073
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
36 rue de Londres
62300 Lens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : Conception fabrication commercialisation de câbles de télécommunications essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés de câbles Elec Troniques de systèmes de câblage de câbles d'énergie et de fils machine conducteurs et fils émaillés et accessoires associés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/06/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2001B40073
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
boulevard du Marais
62300 Lens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2005
Activité : Conception fabrication commercialisation de câbles de télécommunications essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés, de câbles électroniques de systèmes de câblage de câbles d'énergie et de fils machine conducteurs et fils émaillés et accessoires associés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/06/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2000B00447
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
15 rue Lambin
60120 Paillart
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : Conception, fabrication et commercialisation de cables de télécommunications essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés, de cables életroniques, de systèmes de cablage, de cables d'energie et de fil machine, conducteurs et fils émaillés et accessoires associés.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/06/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B02505
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
140 Rue EUGENE DELACROIX
91210 Draveil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : La conception, la fabrication et la commercialisation de câbles de télécommunications essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés, de câbles électroniques, de systèmes de câblage, de câbles d'énergie et de fil machine, conducteurs et fils émaillés et accessoires associés
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - LCATEL CABLE FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/06/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2001B50005
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
31 rue de l Industrie
59460 Jeumont
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : La fabrication et la vente de fils et câbles de toute nature en particulier la fabrication et la vente de cable d'énergie, la conception, la fabrication et la commercialisation de câbles de télécommunications essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés, de câbles électroniques, de systhèmes de cablage, de câbles d'énergie et de fils machines, conducteurs et fils emailles.
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/09/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
8 rue du Général Foy
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : La conception, la fabrication et la commercialisation de câbles de télécommunications essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés, de câbles elèctroniques, de systèmes de câblages, de câbles d'énergie et de fils machine conducteurs et fils émaillés et accessoires associés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

06/06/2017 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6203 (CALAIS).

06/06/2017 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 3865
Date d’ajout de l’observation : 06/06/2017
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 4/10 rue Mozart (92110) Clichy au 4 allée de l'Arche (92400) Courbevoie à compter du 05/06/2017

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2001
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 7 ru e Jean Baptiste Clément 08170 Fumay : Apport de la SA ALCATEL CABLE FRANCE (RCS B 393. 525.993) à co mpter du : 1.7.2000 Insertion : PETITES AFFICHES d u 23.11.2000

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.

21/10/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 71753
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2000
Texte de l'observation : Augmentation de capital par suite d'apport d'actif sous le régime juridique des scissions - Société ayant participé à l'apport AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE D'APPORT D'ACTIF SOUS LE REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS - SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT ALCATEL CABLE FRANCE SA 72 AVENUE DE LA LIBERTE 92723 NANTERRE CEDEX RCS NANTERRE 393525993

21/10/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 2458
Date d’ajout de l’observation : 18/05/2011
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société NEXANS COPPER FRANCE SA 4-10 rue Mozart 92587 CLichy cedex - a compter du : 29/04/2011

21/10/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 60138
Date d’ajout de l’observation : 21/10/2016
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 21/09/2016

09/07/2014 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 16/01/2001 : --- SIRET 428 593 230 00116 APE 313Z

09/07/2014 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

09/07/2014 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 11/06/2009
Texte de l'observation : : Notification GTC NANTERRE (92) du 10.06.2009 : Transfert du siège social de 75008 PARIS - 16 Rue de Monceau - RCS PARIS 1999B19025 à 92587 CLICHY 4/10 Rue Mozart RCS NANTTERRE 2000 B 6318

09/07/2014 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue des Jarretières 42160 Andrézieux-Bouthéon : Observation depuis le 16/01/2001 : --- APPORT --- Election de domicile pour les oppositions : MONTBRISON *** Ancien(s) propriétaire(s) : ALCATEL CABLE FRANCE SA - Réf. immatriculation : B - radiation le 15/01/2001 *** Journal d'annonces légales : PETITES AFFICHES en date du 23/11/2000 *** Précédent Exploitant : ALCATEL CABLE FRANCE SA - RCS : B

10/12/2012 : Ajout

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 128 avenue Jean Jaurès BP 107 02300 Chauny : Suivant acte ssp en date du 22/12/08, location-gérance consentie pour une durée de 12 mois puis à durée indéterminée à défaut de dénonciation par l'une des parties.

04/07/2011 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F09/013253
Date d’ajout de l’observation : 14/04/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 170 Avenue Jean Jaurès 69007 LYON à compter du 31/12/2008

04/07/2011 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F09/013254
Date d’ajout de l’observation : 14/04/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 146 Avenue Jean Jaurès 69007 LYON à compter du 31/12/2008

29/06/2011 : Ajout

Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2013
Date d’ajout de l’observation : 28/05/2004
Texte de l'observation : Modification de la forme juridique A COMPTER DU 19.03.04 TRANSFORMATION DE LA SA EN SAS Date d'effet : 19/03/2004

29/06/2011 : Ajout

Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2341
Date d’ajout de l’observation : 12/06/2009
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 01/06/2009 : Ancienne adresse : 16 RUE DE MONCEAU 75008 PARIS Nouvelle adresse : 4-10 rue Mozart 92587 Clichy

28/06/2011 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Commerce de Calais a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

28/06/2011 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6203 (CALAIS).

27/06/2011 : Ajout

Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

27/06/2011 : Ajout

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

24/06/2011 : Ajout

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/07/2000
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 31 r ue de l'Industrie 59460 Jeumont : --- APPORT DE AL CATEL CABLE FRANCE, 72 AVENUE DE LA LIBERTE A NANT ERRE.

24/06/2011 : Ajout

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tr ibunal de Grande Instance d'Avesnes-sur_Helpe, sta tuant commercialement. La chambre commerciale de c e tribunal a été supprimée et rattachée au Tribuna l de Commerce de Valenciennes par le décret n° 200 8-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

24/06/2011 : Ajout

Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 29/12/2000
Texte de l'observation : Historique : Transformation de la SA en Société pa r Actions Simplifiée à dater du 19/03/2004.

24/06/2011 : Ajout

Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 29/12/2000
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 15 r ue Lambin 60120 Paillart : Apport d'actif (régime scission) de la société ALCATEL CABLE FRANCE SA (3 93 525 993 RCS NANTERRE)

10/09/2009 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 71753
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2000
Texte de l'observation : AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE D'APPORT D'ACTIF SOUS LE REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS - SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT ALCATEL CABLE FRANCE SA 72 AVENUE DE LA LIBERTE 92723 NANTERRE CEDEX RCS NANTERRE 393525993

Personnes morales :

06/06/2017 : NEXANS FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : NEXANS FRANCE

Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non

21/10/2016 : NEXANS FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Conception, fabrication et commercialisation de câbles de télécommunications essentiellement en cuivre pour réseaux publics et privés de câbles électroniques de systèmes de câblage de câbles d'énergie et de fil machine conducteurs et fils émaillés et accessoires associés

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/2000
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/06/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 130000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années

09/07/2014 : NEXANS FRANCE ..

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

10/12/2012 : NEXANS FRANCE

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/01/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

04/07/2011 : NEXANS FRANCE

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

29/06/2011 : NEXANS FRANCE

Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/2001

Economie sociale et solidaire : Non

28/06/2011 : NEXANS FRANCE

27/06/2011 : NEXANS FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/2000

Economie sociale et solidaire : Non

27/06/2011 : NEXANS FRANCE

Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/2000

Economie sociale et solidaire : Non

27/06/2011 : NEXANS FRANCE

Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non

27/06/2011 : NEXANS FRANCE

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

24/06/2011 : NEXANS FRANCE

Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

24/06/2011 : NEXANS FRANCE

Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/12/2000

Economie sociale et solidaire : Non

24/06/2011 : NEXANS FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/2000

Economie sociale et solidaire : Non

10/09/2009 : NEXANS FRANCE

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/12/1999

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°28965 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°24958 déposé le 31/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°8944 déposé le 20/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°15572 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°10774 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°7613 déposé le 18/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B06318
Dépôt : N°5789 déposé le 02/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°16791 déposé le 15/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°26299 déposé le 12/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°36103 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°27353 déposé le 20/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°56142 déposé le 04/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°35900 déposé le 13/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°36527 déposé le 03/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°35353 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°30693 déposé le 06/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B19025
Dépôt : N°25333 déposé le 07/06/2000
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 23656 du 08/07/2022
Numéro de gestion : 2000B06318
Code activité : 2732Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	353 000	353 000		3 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	30 662 000	28 350 000	2 312 000	2 770 000
AH	Fonds commercial	191 000	91 000	100 000	100 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 262 000		5 262 000	2 236 000
AN	Terrains	14 416 000	5 012 000	9 404 000	9 592 000
AP	Constructions	86 856 000	69 851 000	17 005 000	16 602 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	234 140 000	167 005 000	67 135 000	67 145 000
AT	Autres immobilisations corporelles	17 570 000	16 227 000	1 343 000	1 984 000
AV	Immobilisations en cours	7 713 000		7 713 000	6 777 000
AX	Avances et acomptes				21 000
CU	Autres participations	62 335 000	40 000	62 295 000	62 295 000
BF	Prêts	284 000		284 000	355 000
BH	Autres immobilisations financières	1 885 000		1 885 000	806 000
BJ	TOTAL (I)	461 668 000	286 929 000	174 739 000	170 684 000
BL	Matières premières, approvisionnements	46 188 000	984 000	45 204 000	63 805 000
BN	En cours de production de biens	73 937 000	497 000	73 440 000	55 933 000
BP	En cours de production de services	133 000		133 000	246 000
BR	Produits intermédiaires et finis	47 792 000	2 747 000	45 046 000	35 708 000
BT	Marchandises	1 215 000	117 000	1 098 000	998 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 658 000		42 658 000	49 574 000
BX	Clients et comptes rattachés	212 444 000	3 070 000	209 373 000	196 135 000
BZ	Autres créances	76 201 000		76 201 000	86 627 000
CF	Disponibilités	48 317 000		48 317 000	68 381 000
CH	Charges constatées d’avance	4 214 000		4 214 000	1 728 000
CJ	TOTAL (II)	553 099 000	7 415 000	545 684 000	559 135 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	11 000		11 000	592 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 014 777 000	294 344 000	720 433 000	730 411 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	130 000 000	130 000 000
DD	Réserve légale (1)	3 000 000	3 000 000
DF	Réserves réglementées (1)	15 245 000	15 245 000
DH	Report à nouveau	-86 172 000	-56 208 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-14 683 000	-29 964 000
DJ	Subventions d’investissement	198 000	225 000
DL	TOTAL (I)	47 588 000	62 297 000
DP	Provisions pour risques	81 651 000	93 139 000
DQ	Provisions pour charges	45 940 000	41 800 000
DR	TOTAL (III)	127 592 000	134 940 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	18 037 000	13 436 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	213 000	269 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	36 372 000	41 914 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	421 308 000	401 098 000
DY	Dettes fiscales et sociales	60 419 000	60 181 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	196 000	14 000
EA	Autres dettes	7 767 000	14 401 000
EB	Produits constatés d’avance (2)		24 000
EC	TOTAL (IV)	544 312 000	531 337 000
ED	(V)	942 000	1 837 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	720 433 000	730 411 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	55 053 000	28 886 000	83 939 000	55 485 000
FD	Production vendue biens	447 789 000	687 621 000	1 135 411 000	1 249 170 000
FG	Production vendue services	60 232 000	111 519 000	171 751 000	158 969 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	563 074 000	828 027 000	1 391 101 000	1 463 624 000
FM	Production stockée			125 665 000	15 337 000
FO	Subventions d’exploitation			196 000	200 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			33 194 000	41 680 000
FQ	Autres produits			5 048 000	2 701 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 555 204 000	1 523 543 000
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 122 000	17 121 000
FT	Variation de stock (marchandises)			7 934 000	6 627 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			940 507 000	952 060 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			128 488 000	99 800 000
FW	Autres achats et charges externes			215 436 000	223 281 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 860 000	13 952 000
FY	Salaires et traitements			134 427 000	139 607 000
FZ	Charges sociales			65 228 000	68 258 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			15 671 000	15 749 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				17 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 898 000	2 912 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			17 769 000	13 074 000
GE	Autres charges			771 000	6 440 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 567 111 000	1 558 899 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 907 000	-35 356 000
GJ	Produits financiers de participations			7 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11 228 000	1 289 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 181 000	350 000
GN	Différences positives de change			43 361 000	100 878 000
GP	Total des produits financiers (V)			55 777 000	102 517 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				563 000
GR	Intérêts et charges assimilées			11 758 000	2 423 000
GS	Différences négatives de change			48 761 000	105 095 000
GU	Total des charges financières (VI)			60 519 000	108 081 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 742 000	-5 565 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-16 649 000	-40 920 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 824 000	33 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 817 000	786 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	30 472 000	73 169 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	40 113 000	73 988 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	18 291 000	17 330 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 120 000	6 315 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	16 779 000	41 930 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	38 190 000	65 575 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 923 000	8 413 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 559 000	1 096 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 602 000	-3 639 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 651 094 000	1 700 048 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 665 777 000	1 730 012 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-14 683 000	-29 964 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	229 341 000	16 318 000	7 083 000	238 577 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	255 998 000	18 400 000	7 108 000	267 292 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				54 946 000
4T	Provisions pour perte de change				9 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				45 940 000
5F	Provisions pour renouvellement des immobilisations				25 901 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				795 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	134 940 000	31 818 000	39 166 000	127 592 000
6A	sur immobilisations – incorporelles	80 000			80 000
6E	sur immobilisations – corporelles	23 479 000		3 961 000	19 518 000
6N	Sur stocks et en cours	4 416 000	2 432 000	2 504 000	4 344 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 615 000	2 432 000	7 065 000	23 982 000
7C	TOTAL GENERAL	163 555 000	34 250 000	46 231 000	151 574 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	284 000	189 000
UT	Autres immobilisations financières	1 885 000
VA	Clients douteux ou litigieux	2 773 000
UX	Autres créances clients	209 671 000
UY	Personnel et comptes rattachés	728 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	116 000
VB	T. V. A.	10 062 000
VP	Divers	1 048 000
VC	Groupe et associés	31 326 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	32 921 000
VS	Charges constatées d’avance	4 214 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	295 028 000	293 048 000	1 980 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	421 308 000	421 308 000
8C	Personnel et comptes rattachés	27 912 000	27 912 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	18 582 000	18 582 000
8E	Impôts sur les bénéfices	5 202 000	5 202 000
VW	T.V.A.	5 740 000	5 740 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 982 000	2 982 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	196 000	196 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 767 000	7 767 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	489 689 000	489 689 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 33644 du 01/07/2021
Numéro de gestion : 2000B06318
Code activité : 2732Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	353 000	353 000		3 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	30 662 000	28 350 000	2 312 000	2 770 000
AH	Fonds commercial	191 000	91 000	100 000	100 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 262 000		5 262 000	2 236 000
AN	Terrains	14 416 000	5 012 000	9 404 000	9 592 000
AP	Constructions	86 856 000	69 851 000	17 005 000	16 602 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	234 140 000	167 005 000	67 135 000	67 145 000
AT	Autres immobilisations corporelles	17 570 000	16 227 000	1 343 000	1 984 000
AV	Immobilisations en cours	7 713 000		7 713 000	6 777 000
AX	Avances et acomptes				21 000
CU	Autres participations	62 335 000	40 000	62 295 000	62 295 000
BF	Prêts	284 000		284 000	355 000
BH	Autres immobilisations financières	1 885 000		1 885 000	806 000
BJ	TOTAL (I)	461 668 000	286 929 000	174 739 000	170 684 000
BL	Matières premières, approvisionnements	46 188 000	984 000	45 204 000	63 805 000
BN	En cours de production de biens	73 937 000	497 000	73 440 000	55 933 000
BP	En cours de production de services	133 000		133 000	246 000
BR	Produits intermédiaires et finis	47 792 000	2 747 000	45 046 000	35 708 000
BT	Marchandises	1 215 000	117 000	1 098 000	998 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 658 000		42 658 000	49 574 000
BX	Clients et comptes rattachés	212 444 000	3 070 000	209 373 000	196 135 000
BZ	Autres créances	76 201 000		76 201 000	86 627 000
CF	Disponibilités	48 317 000		48 317 000	68 381 000
CH	Charges constatées d’avance	4 214 000		4 214 000	1 728 000
CJ	TOTAL (II)	553 099 000	7 415 000	545 684 000	559 135 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	11 000		11 000	592 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 014 777 000	294 344 000	720 433 000	730 411 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	130 000 000	130 000 000
DD	Réserve légale (1)	3 000 000	3 000 000
DF	Réserves réglementées (1)	15 245 000	15 245 000
DH	Report à nouveau	-86 172 000	-56 208 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-14 683 000	-29 964 000
DJ	Subventions d’investissement	198 000	225 000
DL	TOTAL (I)	47 588 000	62 297 000
DP	Provisions pour risques	81 651 000	93 139 000
DQ	Provisions pour charges	45 940 000	41 800 000
DR	TOTAL (III)	127 592 000	134 940 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	18 037 000	13 436 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	213 000	269 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	36 372 000	41 914 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	421 308 000	401 098 000
DY	Dettes fiscales et sociales	60 419 000	60 181 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	196 000	14 000
EA	Autres dettes	7 767 000	14 401 000
EB	Produits constatés d’avance (2)		24 000
EC	TOTAL (IV)	544 312 000	531 337 000
ED	(V)	942 000	1 837 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	720 433 000	730 411 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	55 053 000	28 886 000	83 939 000	55 485 000
FD	Production vendue biens	447 789 000	687 621 000	1 135 411 000	1 249 170 000
FG	Production vendue services	60 232 000	111 519 000	171 751 000	158 969 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	563 074 000	828 027 000	1 391 101 000	1 463 624 000
FM	Production stockée			125 665 000	15 337 000
FO	Subventions d’exploitation			196 000	200 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			33 194 000	41 680 000
FQ	Autres produits			5 048 000	2 701 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 555 204 000	1 523 543 000
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 122 000	17 121 000
FT	Variation de stock (marchandises)			7 934 000	6 627 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			940 507 000	952 060 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			128 488 000	99 800 000
FW	Autres achats et charges externes			215 436 000	223 281 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 860 000	13 952 000
FY	Salaires et traitements			134 427 000	139 607 000
FZ	Charges sociales			65 228 000	68 258 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			15 671 000	15 749 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				17 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 898 000	2 912 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			17 769 000	13 074 000
GE	Autres charges			771 000	6 440 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 567 111 000	1 558 899 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 907 000	-35 356 000
GJ	Produits financiers de participations			7 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11 228 000	1 289 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 181 000	350 000
GN	Différences positives de change			43 361 000	100 878 000
GP	Total des produits financiers (V)			55 777 000	102 517 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				563 000
GR	Intérêts et charges assimilées			11 758 000	2 423 000
GS	Différences négatives de change			48 761 000	105 095 000
GU	Total des charges financières (VI)			60 519 000	108 081 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 742 000	-5 565 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-16 649 000	-40 920 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 824 000	33 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 817 000	786 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	30 472 000	73 169 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	40 113 000	73 988 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	18 291 000	17 330 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 120 000	6 315 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	16 779 000	41 930 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	38 190 000	65 575 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 923 000	8 413 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 559 000	1 096 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 602 000	-3 639 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 651 094 000	1 700 048 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 665 777 000	1 730 012 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-14 683 000	-29 964 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	229 341 000	16 318 000	7 083 000	238 577 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	255 998 000	18 400 000	7 108 000	267 292 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				54 946 000
4T	Provisions pour perte de change				9 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				45 940 000
5F	Provisions pour renouvellement des immobilisations				25 901 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				795 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	134 940 000	31 818 000	39 166 000	127 592 000
6A	sur immobilisations – incorporelles	80 000			80 000
6E	sur immobilisations – corporelles	23 479 000		3 961 000	19 518 000
6N	Sur stocks et en cours	4 416 000	2 432 000	2 504 000	4 344 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 615 000	2 432 000	7 065 000	23 982 000
7C	TOTAL GENERAL	163 555 000	34 250 000	46 231 000	151 574 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	284 000	189 000
UT	Autres immobilisations financières	1 885 000
VA	Clients douteux ou litigieux	2 773 000
UX	Autres créances clients	209 671 000
UY	Personnel et comptes rattachés	728 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	116 000
VB	T. V. A.	10 062 000
VP	Divers	1 048 000
VC	Groupe et associés	31 326 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	32 921 000
VS	Charges constatées d’avance	4 214 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	295 028 000	293 048 000	1 980 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	421 308 000	421 308 000
8C	Personnel et comptes rattachés	27 912 000	27 912 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	18 582 000	18 582 000
8E	Impôts sur les bénéfices	5 202 000	5 202 000
VW	T.V.A.	5 740 000	5 740 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 982 000	2 982 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	196 000	196 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 767 000	7 767 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	489 689 000	489 689 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 20383 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 2000B06318
Code activité : 2732Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	353 000	353 000		3 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	30 662 000	28 350 000	2 312 000	2 770 000
AH	Fonds commercial	191 000	91 000	100 000	100 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 262 000		5 262 000	2 236 000
AN	Terrains	14 416 000	5 012 000	9 404 000	9 592 000
AP	Constructions	86 856 000	69 851 000	17 005 000	16 602 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	234 140 000	167 005 000	67 135 000	67 145 000
AT	Autres immobilisations corporelles	17 570 000	16 227 000	1 343 000	1 984 000
AV	Immobilisations en cours	7 713 000		7 713 000	6 777 000
AX	Avances et acomptes				21 000
CU	Autres participations	62 335 000	40 000	62 295 000	62 295 000
BF	Prêts	284 000		284 000	355 000
BH	Autres immobilisations financières	1 885 000		1 885 000	806 000
BJ	TOTAL (I)	461 668 000	286 929 000	174 739 000	170 684 000
BL	Matières premières, approvisionnements	46 188 000	984 000	45 204 000	63 805 000
BN	En cours de production de biens	73 937 000	497 000	73 440 000	55 933 000
BP	En cours de production de services	133 000		133 000	246 000
BR	Produits intermédiaires et finis	47 792 000	2 747 000	45 046 000	35 708 000
BT	Marchandises	1 215 000	117 000	1 098 000	998 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 658 000		42 658 000	49 574 000
BX	Clients et comptes rattachés	212 444 000	3 070 000	209 373 000	196 135 000
BZ	Autres créances	76 201 000		76 201 000	86 627 000
CF	Disponibilités	48 317 000		48 317 000	68 381 000
CH	Charges constatées d’avance	4 214 000		4 214 000	1 728 000
CJ	TOTAL (II)	553 099 000	7 415 000	545 684 000	559 135 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	11 000		11 000	592 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 014 777 000	294 344 000	720 433 000	730 411 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	130 000 000	130 000 000
DD	Réserve légale (1)	3 000 000	3 000 000
DF	Réserves réglementées (1)	15 245 000	15 245 000
DH	Report à nouveau	-86 172 000	-56 208 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-14 683 000	-29 964 000
DJ	Subventions d’investissement	198 000	225 000
DL	TOTAL (I)	47 588 000	62 297 000
DP	Provisions pour risques	81 651 000	93 139 000
DQ	Provisions pour charges	45 940 000	41 800 000
DR	TOTAL (III)	127 592 000	134 940 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	18 037 000	13 436 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	213 000	269 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	36 372 000	41 914 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	421 308 000	401 098 000
DY	Dettes fiscales et sociales	60 419 000	60 181 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	196 000	14 000
EA	Autres dettes	7 767 000	14 401 000
EB	Produits constatés d’avance (2)		24 000
EC	TOTAL (IV)	544 312 000	531 337 000
ED	(V)	942 000	1 837 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	720 433 000	730 411 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	55 053 000	28 886 000	83 939 000	55 485 000
FD	Production vendue biens	447 789 000	687 621 000	1 135 411 000	1 249 170 000
FG	Production vendue services	60 232 000	111 519 000	171 751 000	158 969 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	563 074 000	828 027 000	1 391 101 000	1 463 624 000
FM	Production stockée			125 665 000	15 337 000
FO	Subventions d’exploitation			196 000	200 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			33 194 000	41 680 000
FQ	Autres produits			5 048 000	2 701 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 555 204 000	1 523 543 000
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 122 000	17 121 000
FT	Variation de stock (marchandises)			7 934 000	6 627 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			940 507 000	952 060 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			128 488 000	99 800 000
FW	Autres achats et charges externes			215 436 000	223 281 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 860 000	13 952 000
FY	Salaires et traitements			134 427 000	139 607 000
FZ	Charges sociales			65 228 000	68 258 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			15 671 000	15 749 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				17 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 898 000	2 912 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			17 769 000	13 074 000
GE	Autres charges			771 000	6 440 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 567 111 000	1 558 899 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 907 000	-35 356 000
GJ	Produits financiers de participations			7 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11 228 000	1 289 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 181 000	350 000
GN	Différences positives de change			43 361 000	100 878 000
GP	Total des produits financiers (V)			55 777 000	102 517 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				563 000
GR	Intérêts et charges assimilées			11 758 000	2 423 000
GS	Différences négatives de change			48 761 000	105 095 000
GU	Total des charges financières (VI)			60 519 000	108 081 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 742 000	-5 565 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-16 649 000	-40 920 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 824 000	33 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 817 000	786 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	30 472 000	73 169 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	40 113 000	73 988 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	18 291 000	17 330 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 120 000	6 315 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	16 779 000	41 930 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	38 190 000	65 575 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 923 000	8 413 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 559 000	1 096 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 602 000	-3 639 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 651 094 000	1 700 048 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 665 777 000	1 730 012 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-14 683 000	-29 964 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	229 341 000	16 318 000	7 083 000	238 577 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	255 998 000	18 400 000	7 108 000	267 292 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				54 946 000
4T	Provisions pour perte de change				9 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				45 940 000
5F	Provisions pour renouvellement des immobilisations				25 901 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				795 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	134 940 000	31 818 000	39 166 000	127 592 000
6A	sur immobilisations – incorporelles	80 000			80 000
6E	sur immobilisations – corporelles	23 479 000		3 961 000	19 518 000
6N	Sur stocks et en cours	4 416 000	2 432 000	2 504 000	4 344 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 615 000	2 432 000	7 065 000	23 982 000
7C	TOTAL GENERAL	163 555 000	34 250 000	46 231 000	151 574 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	284 000	189 000
UT	Autres immobilisations financières	1 885 000
VA	Clients douteux ou litigieux	2 773 000
UX	Autres créances clients	209 671 000
UY	Personnel et comptes rattachés	728 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	116 000
VB	T. V. A.	10 062 000
VP	Divers	1 048 000
VC	Groupe et associés	31 326 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	32 921 000
VS	Charges constatées d’avance	4 214 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	295 028 000	293 048 000	1 980 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	421 308 000	421 308 000
8C	Personnel et comptes rattachés	27 912 000	27 912 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	18 582 000	18 582 000
8E	Impôts sur les bénéfices	5 202 000	5 202 000
VW	T.V.A.	5 740 000	5 740 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 982 000	2 982 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	196 000	196 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 767 000	7 767 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	489 689 000	489 689 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 26169 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 2000B06318
Code activité : 2732Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	353 000	353 000		3 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	30 662 000	28 350 000	2 312 000	2 770 000
AH	Fonds commercial	191 000	91 000	100 000	100 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 262 000		5 262 000	2 236 000
AN	Terrains	14 416 000	5 012 000	9 404 000	9 592 000
AP	Constructions	86 856 000	69 851 000	17 005 000	16 602 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	234 140 000	167 005 000	67 135 000	67 145 000
AT	Autres immobilisations corporelles	17 570 000	16 227 000	1 343 000	1 984 000
AV	Immobilisations en cours	7 713 000		7 713 000	6 777 000
AX	Avances et acomptes				21 000
CU	Autres participations	62 335 000	40 000	62 295 000	62 295 000
BF	Prêts	284 000		284 000	355 000
BH	Autres immobilisations financières	1 885 000		1 885 000	806 000
BJ	TOTAL (I)	461 668 000	286 929 000	174 739 000	170 684 000
BL	Matières premières, approvisionnements	46 188 000	984 000	45 204 000	63 805 000
BN	En cours de production de biens	73 937 000	497 000	73 440 000	55 933 000
BP	En cours de production de services	133 000		133 000	246 000
BR	Produits intermédiaires et finis	47 792 000	2 747 000	45 046 000	35 708 000
BT	Marchandises	1 215 000	117 000	1 098 000	998 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 658 000		42 658 000	49 574 000
BX	Clients et comptes rattachés	212 444 000	3 070 000	209 373 000	196 135 000
BZ	Autres créances	76 201 000		76 201 000	86 627 000
CF	Disponibilités	48 317 000		48 317 000	68 381 000
CH	Charges constatées d’avance	4 214 000		4 214 000	1 728 000
CJ	TOTAL (II)	553 099 000	7 415 000	545 684 000	559 135 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	11 000		11 000	592 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 014 777 000	294 344 000	720 433 000	730 411 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	130 000 000	130 000 000
DD	Réserve légale (1)	3 000 000	3 000 000
DF	Réserves réglementées (1)	15 245 000	15 245 000
DH	Report à nouveau	-86 172 000	-56 208 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-14 683 000	-29 964 000
DJ	Subventions d’investissement	198 000	225 000
DL	TOTAL (I)	47 588 000	62 297 000
DP	Provisions pour risques	81 651 000	93 139 000
DQ	Provisions pour charges	45 940 000	41 800 000
DR	TOTAL (III)	127 592 000	134 940 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	18 037 000	13 436 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	213 000	269 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	36 372 000	41 914 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	421 308 000	401 098 000
DY	Dettes fiscales et sociales	60 419 000	60 181 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	196 000	14 000
EA	Autres dettes	7 767 000	14 401 000
EB	Produits constatés d’avance (2)		24 000
EC	TOTAL (IV)	544 312 000	531 337 000
ED	(V)	942 000	1 837 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	720 433 000	730 411 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	55 053 000	28 886 000	83 939 000	55 485 000
FD	Production vendue biens	447 789 000	687 621 000	1 135 411 000	1 249 170 000
FG	Production vendue services	60 232 000	111 519 000	171 751 000	158 969 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	563 074 000	828 027 000	1 391 101 000	1 463 624 000
FM	Production stockée			125 665 000	15 337 000
FO	Subventions d’exploitation			196 000	200 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			33 194 000	41 680 000
FQ	Autres produits			5 048 000	2 701 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 555 204 000	1 523 543 000
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 122 000	17 121 000
FT	Variation de stock (marchandises)			7 934 000	6 627 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			940 507 000	952 060 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			128 488 000	99 800 000
FW	Autres achats et charges externes			215 436 000	223 281 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 860 000	13 952 000
FY	Salaires et traitements			134 427 000	139 607 000
FZ	Charges sociales			65 228 000	68 258 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			15 671 000	15 749 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				17 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 898 000	2 912 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			17 769 000	13 074 000
GE	Autres charges			771 000	6 440 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 567 111 000	1 558 899 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 907 000	-35 356 000
GJ	Produits financiers de participations			7 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11 228 000	1 289 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 181 000	350 000
GN	Différences positives de change			43 361 000	100 878 000
GP	Total des produits financiers (V)			55 777 000	102 517 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				563 000
GR	Intérêts et charges assimilées			11 758 000	2 423 000
GS	Différences négatives de change			48 761 000	105 095 000
GU	Total des charges financières (VI)			60 519 000	108 081 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 742 000	-5 565 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-16 649 000	-40 920 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 824 000	33 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 817 000	786 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	30 472 000	73 169 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	40 113 000	73 988 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	18 291 000	17 330 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 120 000	6 315 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	16 779 000	41 930 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	38 190 000	65 575 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 923 000	8 413 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 559 000	1 096 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 602 000	-3 639 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 651 094 000	1 700 048 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 665 777 000	1 730 012 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-14 683 000	-29 964 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	229 341 000	16 318 000	7 083 000	238 577 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	255 998 000	18 400 000	7 108 000	267 292 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				54 946 000
4T	Provisions pour perte de change				9 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				45 940 000
5F	Provisions pour renouvellement des immobilisations				25 901 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				795 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	134 940 000	31 818 000	39 166 000	127 592 000
6A	sur immobilisations – incorporelles	80 000			80 000
6E	sur immobilisations – corporelles	23 479 000		3 961 000	19 518 000
6N	Sur stocks et en cours	4 416 000	2 432 000	2 504 000	4 344 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 615 000	2 432 000	7 065 000	23 982 000
7C	TOTAL GENERAL	163 555 000	34 250 000	46 231 000	151 574 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	284 000	189 000
UT	Autres immobilisations financières	1 885 000
VA	Clients douteux ou litigieux	2 773 000
UX	Autres créances clients	209 671 000
UY	Personnel et comptes rattachés	728 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	116 000
VB	T. V. A.	10 062 000
VP	Divers	1 048 000
VC	Groupe et associés	31 326 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	32 921 000
VS	Charges constatées d’avance	4 214 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	295 028 000	293 048 000	1 980 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	421 308 000	421 308 000
8C	Personnel et comptes rattachés	27 912 000	27 912 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	18 582 000	18 582 000
8E	Impôts sur les bénéfices	5 202 000	5 202 000
VW	T.V.A.	5 740 000	5 740 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 982 000	2 982 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	196 000	196 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 767 000	7 767 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	489 689 000	489 689 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 20417 du 06/07/2018
Numéro de gestion : 2000B06318
Code activité : 2732Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	353 000	353 000		3 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	30 662 000	28 350 000	2 312 000	2 770 000
AH	Fonds commercial	191 000	91 000	100 000	100 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 262 000		5 262 000	2 236 000
AN	Terrains	14 416 000	5 012 000	9 404 000	9 592 000
AP	Constructions	86 856 000	69 851 000	17 005 000	16 602 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	234 140 000	167 005 000	67 135 000	67 145 000
AT	Autres immobilisations corporelles	17 570 000	16 227 000	1 343 000	1 984 000
AV	Immobilisations en cours	7 713 000		7 713 000	6 777 000
AX	Avances et acomptes				21 000
CU	Autres participations	62 335 000	40 000	62 295 000	62 295 000
BF	Prêts	284 000		284 000	355 000
BH	Autres immobilisations financières	1 885 000		1 885 000	806 000
BJ	TOTAL (I)	461 668 000	286 929 000	174 739 000	170 684 000
BL	Matières premières, approvisionnements	46 188 000	984 000	45 204 000	63 805 000
BN	En cours de production de biens	73 937 000	497 000	73 440 000	55 933 000
BP	En cours de production de services	133 000		133 000	246 000
BR	Produits intermédiaires et finis	47 792 000	2 747 000	45 046 000	35 708 000
BT	Marchandises	1 215 000	117 000	1 098 000	998 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 658 000		42 658 000	49 574 000
BX	Clients et comptes rattachés	212 444 000	3 070 000	209 373 000	196 135 000
BZ	Autres créances	76 201 000		76 201 000	86 627 000
CF	Disponibilités	48 317 000		48 317 000	68 381 000
CH	Charges constatées d’avance	4 214 000		4 214 000	1 728 000
CJ	TOTAL (II)	553 099 000	7 415 000	545 684 000	559 135 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	11 000		11 000	592 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 014 777 000	294 344 000	720 433 000	730 411 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	130 000 000	130 000 000
DD	Réserve légale (1)	3 000 000	3 000 000
DF	Réserves réglementées (1)	15 245 000	15 245 000
DH	Report à nouveau	-86 172 000	-56 208 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-14 683 000	-29 964 000
DJ	Subventions d’investissement	198 000	225 000
DL	TOTAL (I)	47 588 000	62 297 000
DP	Provisions pour risques	81 651 000	93 139 000
DQ	Provisions pour charges	45 940 000	41 800 000
DR	TOTAL (III)	127 592 000	134 940 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	18 037 000	13 436 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	213 000	269 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	36 372 000	41 914 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	421 308 000	401 098 000
DY	Dettes fiscales et sociales	60 419 000	60 181 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	196 000	14 000
EA	Autres dettes	7 767 000	14 401 000
EB	Produits constatés d’avance (2)		24 000
EC	TOTAL (IV)	544 312 000	531 337 000
ED	(V)	942 000	1 837 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	720 433 000	730 411 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	55 053 000	28 886 000	83 939 000	55 485 000
FD	Production vendue biens	447 789 000	687 621 000	1 135 411 000	1 249 170 000
FG	Production vendue services	60 232 000	111 519 000	171 751 000	158 969 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	563 074 000	828 027 000	1 391 101 000	1 463 624 000
FM	Production stockée			125 665 000	15 337 000
FO	Subventions d’exploitation			196 000	200 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			33 194 000	41 680 000
FQ	Autres produits			5 048 000	2 701 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 555 204 000	1 523 543 000
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 122 000	17 121 000
FT	Variation de stock (marchandises)			7 934 000	6 627 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			940 507 000	952 060 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			128 488 000	99 800 000
FW	Autres achats et charges externes			215 436 000	223 281 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 860 000	13 952 000
FY	Salaires et traitements			134 427 000	139 607 000
FZ	Charges sociales			65 228 000	68 258 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			15 671 000	15 749 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				17 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 898 000	2 912 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			17 769 000	13 074 000
GE	Autres charges			771 000	6 440 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 567 111 000	1 558 899 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 907 000	-35 356 000
GJ	Produits financiers de participations			7 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11 228 000	1 289 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 181 000	350 000
GN	Différences positives de change			43 361 000	100 878 000
GP	Total des produits financiers (V)			55 777 000	102 517 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				563 000
GR	Intérêts et charges assimilées			11 758 000	2 423 000
GS	Différences négatives de change			48 761 000	105 095 000
GU	Total des charges financières (VI)			60 519 000	108 081 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 742 000	-5 565 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-16 649 000	-40 920 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 824 000	33 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 817 000	786 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	30 472 000	73 169 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	40 113 000	73 988 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	18 291 000	17 330 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 120 000	6 315 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	16 779 000	41 930 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	38 190 000	65 575 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 923 000	8 413 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 559 000	1 096 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 602 000	-3 639 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 651 094 000	1 700 048 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 665 777 000	1 730 012 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-14 683 000	-29 964 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	229 341 000	16 318 000	7 083 000	238 577 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	255 998 000	18 400 000	7 108 000	267 292 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				54 946 000
4T	Provisions pour perte de change				9 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				45 940 000
5F	Provisions pour renouvellement des immobilisations				25 901 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				795 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	134 940 000	31 818 000	39 166 000	127 592 000
6A	sur immobilisations – incorporelles	80 000			80 000
6E	sur immobilisations – corporelles	23 479 000		3 961 000	19 518 000
6N	Sur stocks et en cours	4 416 000	2 432 000	2 504 000	4 344 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 615 000	2 432 000	7 065 000	23 982 000
7C	TOTAL GENERAL	163 555 000	34 250 000	46 231 000	151 574 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	284 000	189 000
UT	Autres immobilisations financières	1 885 000
VA	Clients douteux ou litigieux	2 773 000
UX	Autres créances clients	209 671 000
UY	Personnel et comptes rattachés	728 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	116 000
VB	T. V. A.	10 062 000
VP	Divers	1 048 000
VC	Groupe et associés	31 326 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	32 921 000
VS	Charges constatées d’avance	4 214 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	295 028 000	293 048 000	1 980 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	421 308 000	421 308 000
8C	Personnel et comptes rattachés	27 912 000	27 912 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	18 582 000	18 582 000
8E	Impôts sur les bénéfices	5 202 000	5 202 000
VW	T.V.A.	5 740 000	5 740 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 982 000	2 982 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	196 000	196 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 767 000	7 767 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	489 689 000	489 689 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 23041 du 30/06/2017
Numéro de gestion : 2000B06318
Code activité : 2732Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	353 000	353 000		3 000
AF	Concessions, brevets et droits similaires	30 662 000	28 350 000	2 312 000	2 770 000
AH	Fonds commercial	191 000	91 000	100 000	100 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 262 000		5 262 000	2 236 000
AN	Terrains	14 416 000	5 012 000	9 404 000	9 592 000
AP	Constructions	86 856 000	69 851 000	17 005 000	16 602 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	234 140 000	167 005 000	67 135 000	67 145 000
AT	Autres immobilisations corporelles	17 570 000	16 227 000	1 343 000	1 984 000
AV	Immobilisations en cours	7 713 000		7 713 000	6 777 000
AX	Avances et acomptes				21 000
CU	Autres participations	62 335 000	40 000	62 295 000	62 295 000
BF	Prêts	284 000		284 000	355 000
BH	Autres immobilisations financières	1 885 000		1 885 000	806 000
BJ	TOTAL (I)	461 668 000	286 929 000	174 739 000	170 684 000
BL	Matières premières, approvisionnements	46 188 000	984 000	45 204 000	63 805 000
BN	En cours de production de biens	73 937 000	497 000	73 440 000	55 933 000
BP	En cours de production de services	133 000		133 000	246 000
BR	Produits intermédiaires et finis	47 792 000	2 747 000	45 046 000	35 708 000
BT	Marchandises	1 215 000	117 000	1 098 000	998 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 658 000		42 658 000	49 574 000
BX	Clients et comptes rattachés	212 444 000	3 070 000	209 373 000	196 135 000
BZ	Autres créances	76 201 000		76 201 000	86 627 000
CF	Disponibilités	48 317 000		48 317 000	68 381 000
CH	Charges constatées d’avance	4 214 000		4 214 000	1 728 000
CJ	TOTAL (II)	553 099 000	7 415 000	545 684 000	559 135 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	11 000		11 000	592 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 014 777 000	294 344 000	720 433 000	730 411 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	130 000 000	130 000 000
DD	Réserve légale (1)	3 000 000	3 000 000
DF	Réserves réglementées (1)	15 245 000	15 245 000
DH	Report à nouveau	-86 172 000	-56 208 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-14 683 000	-29 964 000
DJ	Subventions d’investissement	198 000	225 000
DL	TOTAL (I)	47 588 000	62 297 000
DP	Provisions pour risques	81 651 000	93 139 000
DQ	Provisions pour charges	45 940 000	41 800 000
DR	TOTAL (III)	127 592 000	134 940 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	18 037 000	13 436 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	213 000	269 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	36 372 000	41 914 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	421 308 000	401 098 000
DY	Dettes fiscales et sociales	60 419 000	60 181 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	196 000	14 000
EA	Autres dettes	7 767 000	14 401 000
EB	Produits constatés d’avance (2)		24 000
EC	TOTAL (IV)	544 312 000	531 337 000
ED	(V)	942 000	1 837 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	720 433 000	730 411 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	55 053 000	28 886 000	83 939 000	55 485 000
FD	Production vendue biens	447 789 000	687 621 000	1 135 411 000	1 249 170 000
FG	Production vendue services	60 232 000	111 519 000	171 751 000	158 969 000
FJ	Chiffres d’affaires nets	563 074 000	828 027 000	1 391 101 000	1 463 624 000
FM	Production stockée			125 665 000	15 337 000
FO	Subventions d’exploitation			196 000	200 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			33 194 000	41 680 000
FQ	Autres produits			5 048 000	2 701 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 555 204 000	1 523 543 000
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 122 000	17 121 000
FT	Variation de stock (marchandises)			7 934 000	6 627 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			940 507 000	952 060 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			128 488 000	99 800 000
FW	Autres achats et charges externes			215 436 000	223 281 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 860 000	13 952 000
FY	Salaires et traitements			134 427 000	139 607 000
FZ	Charges sociales			65 228 000	68 258 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			15 671 000	15 749 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				17 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 898 000	2 912 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			17 769 000	13 074 000
GE	Autres charges			771 000	6 440 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 567 111 000	1 558 899 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 907 000	-35 356 000
GJ	Produits financiers de participations			7 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11 228 000	1 289 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 181 000	350 000
GN	Différences positives de change			43 361 000	100 878 000
GP	Total des produits financiers (V)			55 777 000	102 517 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				563 000
GR	Intérêts et charges assimilées			11 758 000	2 423 000
GS	Différences négatives de change			48 761 000	105 095 000
GU	Total des charges financières (VI)			60 519 000	108 081 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 742 000	-5 565 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-16 649 000	-40 920 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 824 000	33 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 817 000	786 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	30 472 000	73 169 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	40 113 000	73 988 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	18 291 000	17 330 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 120 000	6 315 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	16 779 000	41 930 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	38 190 000	65 575 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 923 000	8 413 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	2 559 000	1 096 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 602 000	-3 639 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 651 094 000	1 700 048 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 665 777 000	1 730 012 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-14 683 000	-29 964 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	229 341 000	16 318 000	7 083 000	238 577 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	255 998 000	18 400 000	7 108 000	267 292 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				54 946 000
4T	Provisions pour perte de change				9 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				45 940 000
5F	Provisions pour renouvellement des immobilisations				25 901 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				795 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	134 940 000	31 818 000	39 166 000	127 592 000
6A	sur immobilisations – incorporelles	80 000			80 000
6E	sur immobilisations – corporelles	23 479 000		3 961 000	19 518 000
6N	Sur stocks et en cours	4 416 000	2 432 000	2 504 000	4 344 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	28 615 000	2 432 000	7 065 000	23 982 000
7C	TOTAL GENERAL	163 555 000	34 250 000	46 231 000	151 574 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	284 000	189 000
UT	Autres immobilisations financières	1 885 000
VA	Clients douteux ou litigieux	2 773 000
UX	Autres créances clients	209 671 000
UY	Personnel et comptes rattachés	728 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	116 000
VB	T. V. A.	10 062 000
VP	Divers	1 048 000
VC	Groupe et associés	31 326 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	32 921 000
VS	Charges constatées d’avance	4 214 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	295 028 000	293 048 000	1 980 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	421 308 000	421 308 000
8C	Personnel et comptes rattachés	27 912 000	27 912 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	18 582 000	18 582 000
8E	Impôts sur les bénéfices	5 202 000	5 202 000
VW	T.V.A.	5 740 000	5 740 000
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 982 000	2 982 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	196 000	196 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 767 000	7 767 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	489 689 000	489 689 000

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Bulletin des annonces légales et obligtoires (BALO) :

13/06/2008 : Publications périodiques (74)

Société : Néxans France
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 8421
Texte de l'annonce :

0808421

13 juin 2008

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°72

Publications périodiques
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Sociétés commerciales et industrielles
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NEXANS FRANCE

(Capital détenu directement à 100 % par NEXANS S.A.).

Société par actions simplifiée au capital de 70 000 000 €.

Siège social : 16, rue de Monceau, 75008 Paris.

428 593 230 R.C.S. Paris.

Les comptes annuels au 31 décembre 2007, approuvés par la décision de l’associé unique en date du 26 mai 2008, ont été publiés dans le journal d’annonces légales « Les Petites Affiches » du 9 juin 2008.

0808421

13/07/2007 : Publications périodiques (74)

Société : Nexans France
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 10685
Texte de l'annonce :

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13 juillet 2007

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Bulletin n°84

Publications périodiques
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NEXANS FRANCE

(Capital détenu directement à 100 % par NEXANS S.A.).

Société par actions simplifiée au capital de 70 000 000 €.

Siège social : 16, rue de Monceau, 75008 Paris.

428 593 230 R.C.S. Paris.

Les comptes annuels au 31 décembre 2006, approuvés par décision de l’associé unique en date du 1er juin 2007, ont été publiés dans le journal d’annonces légales « Les Petites Affiches » du 6 juillet 2007.

0710685

16/06/2006 : Publications périodiques (74)

Société : Nexans France
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 9185
Texte de l'annonce :

0609185

16 juin 2006

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°72

Publications périodiques
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Sociétés commerciales et industrielles
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NEXANS FRANCE

(Capital détenu directement à 100 % par Nexans)

Société par actions simplifiée au capital de 70 000 000 €.
Siège social : 16, rue de Monceau, 75008 Paris.
428 593 230 R.C.S. Paris.

Les comptes annuels au 31 décembre 2005, approuvés par décisions de l’associé unique du 17 mai 2006 , ont été publiés dans le journal d'annonces légales « Petites Affiches » du 8 juin 2006.

0609185

27/07/2005 : PUBLICATIONS PÉRIODIQUES (74)

Société : Nexans France
Siège : 16, rue de Monceau, 75008 Paris.
Catégorie 2 : sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 94112
Texte de l'annonce :

NEXANS FRANCE (Capital détenu directement à 100 % par Nexans)

NEXANS FRANCE (Capital détenu directement à 100 % par Nexans)

Société par actions simplifiée au capital de 70 000 000 .
Siège social : 16, rue de Monceau, 75008 Paris.
428 593 230 R.C.S. Paris.

Les comptes annuels au 31 décembre 2004, approuvés par l'assemblée générale ordinaire du 20 juin 2005, ont été publiés dans le journal d'annonces légales « Petites Affiches » du 19 juillet 2005.

94112

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