SYNERGIHP TOULOUSE

Historique de l'établissement :

15/12/2020 : activité principale

Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)

Liens de succession de l'établissement :

01/12/2018 : Succession

Prédécesseur : SYNERGIHP TOULOUSE
Continuité économique

Accords d'entreprise :

05/01/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03122010361
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/11/2022
Date de dépôt : 21/01/2022
Date du texte : 05/01/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 28/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SYNERGIHP TOULOUSE
Siret : 45122237600035
Code APE : 4939A
Secteur : Transports routiers réguliers de voyageurs

Thèmes de l'accord :

059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :

94

Informations de l'unité légale :

Date de création : 09/12/2003

Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE

Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SYNERGIHP TOULOUSE - L'Union (siège)SYNERGIHP TOULOUSE - Launaguet (fermé)SYNERGIHP TOULOUSE - Toulouse (fermé)

Marques françaises :

03/08/2021 : Synergihp Connect

N° national/d'enregistrement : 4790422
Date de dépôt : 03/08/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/08/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion terrestres; appareils de locomotion aériens; appareils de locomotion maritimes; amortisseurs de suspension pour véhicules; carrosseries; chaînes antidérapantes; châssis de véhicules; pare-chocs de véhicules; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; véhicules électriques; vélomoteurs; pneus; cycles ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications; mise à disposition d'informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseaux de fibres optiques; communications radiophoniques; communications téléphoniques; radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; radiodiffusion; télédiffusion; services de téléconférences; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; mise à disposition d'informations en matière de transport; services de logistique en matière de transport; distribution (livraison de produits); services d'expédition de fret; remorquage; location de garages; location de places de garages pour le stationnement; location de véhicules; transport en taxi; réservation de places de voyage.

Déposant 1 : SYNERGIHP
Forme juridique : SAS
Adresse :
15 Allée des Grands Pâquis
54180 HEILLECOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, Monsieur Jean-François CHRONOWSKI
Adresse :
BP 33
1 Avenue du Chater
69340 FRANCHEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 860462
Date de demande : 21/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : SYNERGIHP Amiens, SAS
Numéro de SIREN : 434138145
Adresse :
16 Rue Emile Francfort
80000 AMIENS
FR

Bénéficiare 2 : SYNERGIHP Hauts de France, SAS
Numéro de SIREN : 824536221
Adresse :
57 Bis Place Rihour
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 3 : SYNERGIHP Saint Quentin, SAS
Numéro de SIREN : 830512893
Adresse :
3 Avenue de l'Europe
02430 GAUCHY
FR

Bénéficiare 4 : SYNERGIHP Bretagne, SAS
Numéro de SIREN : 433995339
Adresse :
Avenue du Général de Gaulle ZI des Basses Forges
35530 NOYAL SUR VILAINE
FR

Bénéficiare 5 : ACADYSS, SAS
Numéro de SIREN : 502614886
Adresse :
8 Rue Yves Le Prieur ZA de Kermelin
56890 SAINT AVE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 860518
Date de demande : 21/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : SYNERGIHP Rhône Alpes, SAS
Numéro de SIREN : 414908673
Adresse :
130 Rue de la Poudrette
69100 VILLEURBANNE
FR

Bénéficiare 2 : SYNERGIHP Atlantique, SAS
Numéro de SIREN : 798148227
Adresse :
436 Avenue de Verdun
33700 MERIGNAC
FR

Bénéficiare 3 : SYNERGIHP Auvergne, SAS
Numéro de SIREN : 524007838
Adresse :
Centre d'affaires Auvergne 15-17 Rue du Pré la Reine
63100 CLERMONT-FERRAND
FR

Bénéficiare 4 : SYNERGIHP Toulouse, SAS
Numéro de SIREN : 451222376
Adresse :
18 Chemin de la Violette
31240 L'UNION
FR

Bénéficiare 5 : SYNERGIHP Méditerranée, SAS
Numéro de SIREN : 880366257
Adresse :
10 Rue de la République
13001 MARSEILLE
FR

Bénéficiare 6 : BOOS ET FILS, SAS
Numéro de SIREN : 391113933
Adresse :
49 Rue de la Liberté
68120 PFASTATT
FR

Bénéficiare 7 : SOS BOOS AMBULANCES ASSISTANCE, SAS
Numéro de SIREN : 347870974
Adresse :
49 Rue de la Liberté
68120 PFASTATT
FR

Bénéficiare 8 : SYNERGIHP Champagne, SAS
Numéro de SIREN : 478131584
Adresse :
22 Rue des Essios
51430 BEZANNES
FR

Bénéficiare 9 : ISA VEHICULES, SAS
Numéro de SIREN : 410590962
Adresse :
22 Rue des Essios
51430 BEZANNES
FR

Bénéficiare 10 : SYNERGIHP Grand Est, SAS
Numéro de SIREN : 477888689
Adresse :
15 Allée des Grands Pâquis
54180 HEILLECOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

Publications au Bodacc :

31/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°681
NOJO : 031020000905666
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 95000.00 EUR

06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3732
NOJO : 310200008915090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2491
NOJO : 310200008308950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2954
NOJO : 310200007584260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

05/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°760
NOJO : 031020000760512
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée NEXIOM AUDIT ET ASSOCIES SARL n'est plus commissaire aux comptes suppléant

15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1811
NOJO : 310200007060010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5449
NOJO : 310200006366150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

14/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°817
NOJO : 031020000613479
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1787
NOJO : 310200005663190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

11/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°873
NOJO : 031020000516809
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
POULET Bernard Edme Marie nom d'usage : POULET n'est plus président.
Sté par actions simplifiée GIHP SERVICE ADAPTE devient président

11/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°899
NOJO : 031020000517068
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SABIRON Wilfrid nom d'usage : SABIRON n'est plus directeur général

04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3283
NOJO : 310200005110400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

27/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1865
NOJO : 310200004545740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

28/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°681
NOJO : BXB15294003854A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FEGER Patrick nom d'usage : FEGER n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
DA SILVA Bruno nom d'usage : DA SILVA n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée NEXIOM AUDIT SAS devient commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée NEXIOM AUDIT ET ASSOCIES SARL devient commissaire aux comptes suppléant.

21/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3102
NOJO : 310200004091100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

17/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°398
NOJO : BXB14220001350G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SABIRON Wilfrid nom d'usage : SABIRON devient directeur général.

21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3498
NOJO : 310200003531850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

09/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1270
NOJO : BXB140920038311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ABADIE Jérôme nom d'usage : ABADIE n'est plus directeur général.

25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2487
NOJO : BXC13191001458R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4673
NOJO : BXC12206006041F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2350
NOJO : BXC112080096712
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
2 bis rue de l'Autan
31140 Launaguet

01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°988
NOJO : BXC102150014467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
2 BIS rue de l'Autan
31140 Launaguet

11/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°551
NOJO : BXB101860012861
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BKR SEFITEC n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
FORESTIER Alain nom d'usage : FORESTIER Alain n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
FEGER Patrick nom d'usage : FEGER Patrick devient commissaire aux comptes titulaire.
DA SILVA Bruno nom d'usage : DA SILVA Bruno devient commissaire aux comptes suppléant.

16/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°617
NOJO : BXB10068003902Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MARTI Myriam nom d'usage : LAFFONT Myriam n'est plus directeur général.
ABADIE Jérôme nom d'usage : ABADIE Jérôme devient directeur général.

04/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5048
NOJO : BXC09314014354Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
2 BIS rue de l'Autan
31140 Launaguet

19/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2966
NOJO : BXC08167000562N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
2 BIS rue de l'Autan
31140 Launaguet

30/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°764
NOJO : BXB08299001150F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 85000.00 EUR

13/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1773
NOJO : BXC080080092181
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Toulouse 451 222 376
Dénomination : SYNERGIHP TOULOUSE
Forme juridique : société par actions simplifiée

Adresse :
2 bis rue de l'Autan
31140 Launaguet

Historique de l'unité légale :

25/07/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

15/12/2020 : activité principale

Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)

01/12/2018 : activité principale, code NIC

Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Code NIC : 00035

01/07/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2010 : activité principale

Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)

01/01/2007 : code NIC

Code NIC : 00027

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2G)

Représentants légaux :

01/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Personne Morale

Nom : SYNERGIHP Rhône Alpes
Siren : 414908673
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
130 Rue de la Poudrette
69100 Villeurbanne
France

01/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Personne Morale

Nom : NEXIOM AUDIT SAS
Siren : 509544599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 Rue Du Sergent Bauchât
75012 Paris
France

19/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Personne Morale

Nom : GIHP SERVICE ADAPTE
Siren : 414908673
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
130 Rue de la Poudrette
69100 Villeurbanne
France

19/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Personne Morale

Nom : NEXIOM AUDIT SAS
Siren : 509544599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 Rue Du Sergent Bauchât
75012 Paris
France

19/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Personne Morale

Nom : NEXIOM AUDIT ET ASSOCIES SARL
Siren : 492817945
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
75 Rue de Chanve
57050 Longeville-lès-Metz
France

19/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Personne Morale

Nom : GIHP SERVICE ADAPTE
Siren : 414908673
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
130 Rue de la Poudrette
69100 Villeurbanne
France

19/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Personne Morale

Nom : NEXIOM AUDIT SAS
Siren : 509544599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 Rue Du Sergent Bauchât
75012 Paris
France

19/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Personne Morale

Nom : NEXIOM AUDIT ET ASSOCIES SARL
Siren : 492817945
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
75 Rue de Chanve
57050 Longeville-lès-Metz
France

06/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Personne Physique

Nom : POULET Bernard Edme Marie
Né le 24/10/1955 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
6 Rue Martin Basse
69300 Caluire-et-Cuire
France

06/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Personne Physique

Nom : SABIRON Wilfrid
Né le 12/05/1977 à Saint-Pierre-lès-Nemours (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
101 Route de Toulouse
31340 Layrac-sur-Tarn
France

06/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Personne Morale

Nom : NEXIOM AUDIT SAS
Siren : 509544599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 Rue Du Sergent Bauchât
75012 Paris
France

06/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Personne Morale

Nom : NEXIOM AUDIT ET ASSOCIES SARL
Siren : 492817945
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
75 Rue de Chanve
57050 Longeville-lès-Metz
France

Dépôts des actes :

25/03/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°005900 déposé le 11/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

25/03/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°005900 déposé le 11/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

06/12/2018 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°007242 déposé le 11/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités

06/12/2018 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°007242 déposé le 11/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités

20/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°015181 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

20/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°015181 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

14/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013334 déposé le 07/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

14/06/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013334 déposé le 07/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

14/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013334 déposé le 07/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

14/06/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013334 déposé le 07/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

07/02/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013379 déposé le 07/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

07/02/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013379 déposé le 07/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

30/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°011963 déposé le 13/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

30/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°011963 déposé le 13/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

26/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°015522 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

26/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°015522 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

26/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°015522 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

17/04/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°012464 déposé le 07/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

17/04/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°012464 déposé le 07/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

17/04/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°012464 déposé le 07/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

15/06/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°005252 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

15/06/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°005252 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

15/06/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°005252 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

16/09/2009 : Procès-verbal

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°003287 déposé le 03/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

16/09/2009 : Procès-verbal

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°003287 déposé le 03/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

16/09/2009 : Procès-verbal

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°003287 déposé le 03/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

05/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°009508 déposé le 01/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

05/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°009508 déposé le 01/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

05/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°009508 déposé le 01/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

19/09/2008 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013634 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

19/09/2008 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013634 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

19/09/2008 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013634 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

04/07/2008 : Certificat

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013634 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

04/07/2008 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013634 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

04/07/2008 : Certificat

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013634 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

04/07/2008 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013634 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

04/07/2008 : Certificat

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013634 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

04/07/2008 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013634 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013634 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013634 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013634 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

20/12/2006 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°002520 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

20/12/2006 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°002520 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

20/12/2006 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°002520 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

16/06/2006 : Décision de gérance

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°010979 déposé le 26/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

16/06/2006 : Décision de gérance

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°010979 déposé le 26/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

16/06/2006 : Décision de gérance

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°010979 déposé le 26/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

09/12/2003 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°012481 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

09/12/2003 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°012481 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

09/12/2003 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°012481 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°012481 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°012481 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°001714 déposé le 08/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°002520 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°002520 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013634 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°012481 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°012481 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°001714 déposé le 08/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°002520 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°002520 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013634 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°011963 déposé le 13/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°007242 déposé le 11/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°012481 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°012481 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°001714 déposé le 08/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°002520 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°002520 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013634 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°011963 déposé le 13/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°007242 déposé le 11/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°017503 déposé le 03/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Etablissements :

01/08/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Siège

Adresse :
18 Chemin de la Violette
31240 L'Union
France

01/08/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 Chemin de la Violette
31240 L'Union
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Transport public et privé routier de personnes à mobilité réduite, Gestion de services de transports à la demande.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/07/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Siège

Adresse :
18 Chemin de la Violette
31240 L'Union
France

19/07/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 Chemin de la Violette
31240 L'Union
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Transport public et privé routier de personnes à mobilité réduite, Gestion de services de transports à la demande.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Siège

Adresse :
2 bis Rue de l'Autan
31140 Launaguet
France

06/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 bis Rue de l'Autan
31140 Launaguet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Transport public et privé routier de personnes à mobilité réduite, Gestion de services de transports à la demande.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

01/08/2022 : SYNERGIHP TOULOUSE

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transport public et privé routier de personnes à mobilité réduite, Gestion de services de transports à la demande, de porte à porte pour personnes à mobilité réduite ; La gestion de services publics de transports de personnes à mobilité réduite, de services de transports scolaires ou pour le compte d'établissement, l'accompagnement des personnes, la location de véhicules adapté sans chauffeur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/2003
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 85000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

19/07/2018 : SYNERGIHP TOULOUSE

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transport public et privé routier de personnes à mobilité réduite, Gestion de services de transports à la demande, de porte à porte pour personnes à mobilité réduite ; La gestion de services publics de transports de personnes à mobilité réduite, de services de transports scolaires ou pour le compte d'établissement, l'accompagnement des personnes, la location de véhicules adapté sans chauffeur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/2003
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 85000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

06/07/2016 : SYNERGIHP TOULOUSE

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transport public et privé routier de personnes à mobilité réduite, Gestion de services de transports à la demande.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/2003
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 85000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°024230 déposé le 01/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°023141 déposé le 27/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°025660 déposé le 02/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°022134 déposé le 07/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°016143 déposé le 19/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°016143 déposé le 19/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°016224 déposé le 18/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°016224 déposé le 18/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013648 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013648 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013648 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°017774 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°017774 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°017774 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°010642 déposé le 04/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°010642 déposé le 04/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°010642 déposé le 04/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°010442 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°010442 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°010442 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013383 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013383 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°013383 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°011032 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°011032 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°011032 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°012639 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°012639 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°012639 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°017753 déposé le 16/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°017753 déposé le 16/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°017753 déposé le 16/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°005680 déposé le 19/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°005680 déposé le 19/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°005680 déposé le 19/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°016418 déposé le 14/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°016418 déposé le 14/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°016418 déposé le 14/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°006915 déposé le 28/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°006915 déposé le 28/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°006915 déposé le 28/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°004861 déposé le 24/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°004861 déposé le 24/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°004861 déposé le 24/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°009787 déposé le 02/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°009787 déposé le 02/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B02952
Dépôt : N°009787 déposé le 02/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/015604 du 30/06/2023
Numéro de gestion : 2003B02952
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 000	83	916
AT	Autres immobilisations corporelles	61 878	57 357	4 521
BD	Autres titres immobilisés	105		105
BH	Autres immobilisations financières	8 000		8 000
BJ	TOTAL (I)	70 983	57 440	13 543
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 938		1 938
BX	Clients et comptes rattachés	140 994	964	140 029
BZ	Autres créances	161 932		161 932
CF	Disponibilités	29		29
CH	Charges constatées d’avance	2 306		2 306
CJ	TOTAL (II)	307 201	964	306 236
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	378 185	58 405	319 780
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	85 000
DD	Réserve légale (1)	8 500
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	150 000
DG	Autres réserves	104
DH	Report à nouveau	-20 883
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-144 232
DL	TOTAL (I)	78 488
DQ	Provisions pour charges	2 894
DR	TOTAL (III)	2 894
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	312
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	71 819
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	68 406
DY	Dettes fiscales et sociales	96 020
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 837
EC	TOTAL (IV)	238 396
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	319 780
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	238 396
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	312
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	731 388		731 388
FJ	Chiffres d’affaires nets	731 388		731 388
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 519
FR	Total des produits d’exploitation (I)			753 907
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			56 885
FW	Autres achats et charges externes			429 373
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 809
FY	Salaires et traitements			309 139
FZ	Charges sociales			101 570
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 881
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			964
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			252
GE	Autres charges			2 866
GF	Total des charges d’exploitation (II)			922 744
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-168 837
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			198
GP	Total des produits financiers (V)			198
GR	Intérêts et charges assimilées			1 821
GU	Total des charges financières (VI)			1 821
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 623
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-170 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 268
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 018
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 220
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 220
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 797
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-18 430
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	764 123
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	908 356
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-144 232
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	54 572
A1	Renvois : Transfert de charges	22 519
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	938
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		83		83
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	68 774	5 798	17 216	57 357
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	68 774	5 881	17 216	57 440
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				2 895
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 642	252		2 895
7C	TOTAL GENERAL	2 642	252		2 895
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		252
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 000
VS	Charges constatées d’avance	2 307
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	313 234	313 234	8 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	312	312
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	68 407	68 407
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	71 820	71 820
8L	Produits constatés d’avance	1 838	1 838
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	238 397	238 397

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/024230 du 01/08/2022
Numéro de gestion : 2003B02952
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 000	83	916
AT	Autres immobilisations corporelles	61 878	57 357	4 521
BD	Autres titres immobilisés	105		105
BH	Autres immobilisations financières	8 000		8 000
BJ	TOTAL (I)	70 983	57 440	13 543
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 938		1 938
BX	Clients et comptes rattachés	140 994	964	140 029
BZ	Autres créances	161 932		161 932
CF	Disponibilités	29		29
CH	Charges constatées d’avance	2 306		2 306
CJ	TOTAL (II)	307 201	964	306 236
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	378 185	58 405	319 780
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	85 000
DD	Réserve légale (1)	8 500
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	150 000
DG	Autres réserves	104
DH	Report à nouveau	-20 883
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-144 232
DL	TOTAL (I)	78 488
DQ	Provisions pour charges	2 894
DR	TOTAL (III)	2 894
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	312
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	71 819
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	68 406
DY	Dettes fiscales et sociales	96 020
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 837
EC	TOTAL (IV)	238 396
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	319 780
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	238 396
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	312
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	731 388		731 388
FJ	Chiffres d’affaires nets	731 388		731 388
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 519
FR	Total des produits d’exploitation (I)			753 907
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			56 885
FW	Autres achats et charges externes			429 373
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 809
FY	Salaires et traitements			309 139
FZ	Charges sociales			101 570
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 881
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			964
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			252
GE	Autres charges			2 866
GF	Total des charges d’exploitation (II)			922 744
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-168 837
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			198
GP	Total des produits financiers (V)			198
GR	Intérêts et charges assimilées			1 821
GU	Total des charges financières (VI)			1 821
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 623
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-170 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 268
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 018
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 220
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 220
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 797
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-18 430
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	764 123
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	908 356
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-144 232
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	54 572
A1	Renvois : Transfert de charges	22 519
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	938
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		83		83
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	68 774	5 798	17 216	57 357
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	68 774	5 881	17 216	57 440
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				2 895
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 642	252		2 895
7C	TOTAL GENERAL	2 642	252		2 895
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		252
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 000
VS	Charges constatées d’avance	2 307
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	313 234	313 234	8 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	312	312
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	68 407	68 407
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	71 820	71 820
8L	Produits constatés d’avance	1 838	1 838
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	238 397	238 397

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/023141 du 27/07/2021
Numéro de gestion : 2003B02952
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 000	83	916
AT	Autres immobilisations corporelles	61 878	57 357	4 521
BD	Autres titres immobilisés	105		105
BH	Autres immobilisations financières	8 000		8 000
BJ	TOTAL (I)	70 983	57 440	13 543
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 938		1 938
BX	Clients et comptes rattachés	140 994	964	140 029
BZ	Autres créances	161 932		161 932
CF	Disponibilités	29		29
CH	Charges constatées d’avance	2 306		2 306
CJ	TOTAL (II)	307 201	964	306 236
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	378 185	58 405	319 780
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	85 000
DD	Réserve légale (1)	8 500
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	150 000
DG	Autres réserves	104
DH	Report à nouveau	-20 883
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-144 232
DL	TOTAL (I)	78 488
DQ	Provisions pour charges	2 894
DR	TOTAL (III)	2 894
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	312
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	71 819
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	68 406
DY	Dettes fiscales et sociales	96 020
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 837
EC	TOTAL (IV)	238 396
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	319 780
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	238 396
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	312
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	731 388		731 388
FJ	Chiffres d’affaires nets	731 388		731 388
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 519
FR	Total des produits d’exploitation (I)			753 907
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			56 885
FW	Autres achats et charges externes			429 373
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 809
FY	Salaires et traitements			309 139
FZ	Charges sociales			101 570
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 881
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			964
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			252
GE	Autres charges			2 866
GF	Total des charges d’exploitation (II)			922 744
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-168 837
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			198
GP	Total des produits financiers (V)			198
GR	Intérêts et charges assimilées			1 821
GU	Total des charges financières (VI)			1 821
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 623
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-170 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 268
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 018
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 220
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 220
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 797
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-18 430
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	764 123
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	908 356
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-144 232
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	54 572
A1	Renvois : Transfert de charges	22 519
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	938
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		83		83
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	68 774	5 798	17 216	57 357
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	68 774	5 881	17 216	57 440
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				2 895
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 642	252		2 895
7C	TOTAL GENERAL	2 642	252		2 895
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		252
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 000
VS	Charges constatées d’avance	2 307
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	313 234	313 234	8 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	312	312
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	68 407	68 407
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	71 820	71 820
8L	Produits constatés d’avance	1 838	1 838
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	238 397	238 397

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/025660 du 02/11/2020
Numéro de gestion : 2003B02952
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 000	83	916
AT	Autres immobilisations corporelles	61 878	57 357	4 521
BD	Autres titres immobilisés	105		105
BH	Autres immobilisations financières	8 000		8 000
BJ	TOTAL (I)	70 983	57 440	13 543
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 938		1 938
BX	Clients et comptes rattachés	140 994	964	140 029
BZ	Autres créances	161 932		161 932
CF	Disponibilités	29		29
CH	Charges constatées d’avance	2 306		2 306
CJ	TOTAL (II)	307 201	964	306 236
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	378 185	58 405	319 780
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	85 000
DD	Réserve légale (1)	8 500
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	150 000
DG	Autres réserves	104
DH	Report à nouveau	-20 883
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-144 232
DL	TOTAL (I)	78 488
DQ	Provisions pour charges	2 894
DR	TOTAL (III)	2 894
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	312
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	71 819
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	68 406
DY	Dettes fiscales et sociales	96 020
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 837
EC	TOTAL (IV)	238 396
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	319 780
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	238 396
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	312
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	731 388		731 388
FJ	Chiffres d’affaires nets	731 388		731 388
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 519
FR	Total des produits d’exploitation (I)			753 907
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			56 885
FW	Autres achats et charges externes			429 373
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 809
FY	Salaires et traitements			309 139
FZ	Charges sociales			101 570
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 881
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			964
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			252
GE	Autres charges			2 866
GF	Total des charges d’exploitation (II)			922 744
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-168 837
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			198
GP	Total des produits financiers (V)			198
GR	Intérêts et charges assimilées			1 821
GU	Total des charges financières (VI)			1 821
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 623
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-170 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 268
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 018
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 220
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 220
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 797
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-18 430
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	764 123
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	908 356
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-144 232
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	54 572
A1	Renvois : Transfert de charges	22 519
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	938
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		83		83
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	68 774	5 798	17 216	57 357
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	68 774	5 881	17 216	57 440
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				2 895
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 642	252		2 895
7C	TOTAL GENERAL	2 642	252		2 895
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		252
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 000
VS	Charges constatées d’avance	2 307
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	313 234	313 234	8 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	312	312
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	68 407	68 407
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	71 820	71 820
8L	Produits constatés d’avance	1 838	1 838
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	238 397	238 397

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/022134 du 07/08/2019
Numéro de gestion : 2003B02952
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 000	83	916
AT	Autres immobilisations corporelles	61 878	57 357	4 521
BD	Autres titres immobilisés	105		105
BH	Autres immobilisations financières	8 000		8 000
BJ	TOTAL (I)	70 983	57 440	13 543
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 938		1 938
BX	Clients et comptes rattachés	140 994	964	140 029
BZ	Autres créances	161 932		161 932
CF	Disponibilités	29		29
CH	Charges constatées d’avance	2 306		2 306
CJ	TOTAL (II)	307 201	964	306 236
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	378 185	58 405	319 780
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	85 000
DD	Réserve légale (1)	8 500
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	150 000
DG	Autres réserves	104
DH	Report à nouveau	-20 883
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-144 232
DL	TOTAL (I)	78 488
DQ	Provisions pour charges	2 894
DR	TOTAL (III)	2 894
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	312
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	71 819
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	68 406
DY	Dettes fiscales et sociales	96 020
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 837
EC	TOTAL (IV)	238 396
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	319 780
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	238 396
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	312
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	731 388		731 388
FJ	Chiffres d’affaires nets	731 388		731 388
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 519
FR	Total des produits d’exploitation (I)			753 907
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			56 885
FW	Autres achats et charges externes			429 373
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 809
FY	Salaires et traitements			309 139
FZ	Charges sociales			101 570
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 881
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			964
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			252
GE	Autres charges			2 866
GF	Total des charges d’exploitation (II)			922 744
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-168 837
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			198
GP	Total des produits financiers (V)			198
GR	Intérêts et charges assimilées			1 821
GU	Total des charges financières (VI)			1 821
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 623
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-170 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 268
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 018
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 220
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 220
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 797
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-18 430
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	764 123
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	908 356
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-144 232
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	54 572
A1	Renvois : Transfert de charges	22 519
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	938
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		83		83
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	68 774	5 798	17 216	57 357
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	68 774	5 881	17 216	57 440
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				2 895
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 642	252		2 895
7C	TOTAL GENERAL	2 642	252		2 895
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		252
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 000
VS	Charges constatées d’avance	2 307
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	313 234	313 234	8 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	312	312
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	68 407	68 407
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	71 820	71 820
8L	Produits constatés d’avance	1 838	1 838
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	238 397	238 397

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/016143 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 2003B02952
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 000	83	916
AT	Autres immobilisations corporelles	61 878	57 357	4 521
BD	Autres titres immobilisés	105		105
BH	Autres immobilisations financières	8 000		8 000
BJ	TOTAL (I)	70 983	57 440	13 543
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 938		1 938
BX	Clients et comptes rattachés	140 994	964	140 029
BZ	Autres créances	161 932		161 932
CF	Disponibilités	29		29
CH	Charges constatées d’avance	2 306		2 306
CJ	TOTAL (II)	307 201	964	306 236
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	378 185	58 405	319 780
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	85 000
DD	Réserve légale (1)	8 500
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	150 000
DG	Autres réserves	104
DH	Report à nouveau	-20 883
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-144 232
DL	TOTAL (I)	78 488
DQ	Provisions pour charges	2 894
DR	TOTAL (III)	2 894
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	312
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	71 819
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	68 406
DY	Dettes fiscales et sociales	96 020
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 837
EC	TOTAL (IV)	238 396
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	319 780
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	238 396
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	312
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	731 388		731 388
FJ	Chiffres d’affaires nets	731 388		731 388
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 519
FR	Total des produits d’exploitation (I)			753 907
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			56 885
FW	Autres achats et charges externes			429 373
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 809
FY	Salaires et traitements			309 139
FZ	Charges sociales			101 570
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 881
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			964
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			252
GE	Autres charges			2 866
GF	Total des charges d’exploitation (II)			922 744
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-168 837
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			198
GP	Total des produits financiers (V)			198
GR	Intérêts et charges assimilées			1 821
GU	Total des charges financières (VI)			1 821
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 623
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-170 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 268
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 018
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 220
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 220
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 797
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-18 430
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	764 123
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	908 356
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-144 232
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	54 572
A1	Renvois : Transfert de charges	22 519
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	938
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		83		83
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	68 774	5 798	17 216	57 357
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	68 774	5 881	17 216	57 440
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				2 895
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 642	252		2 895
7C	TOTAL GENERAL	2 642	252		2 895
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		252
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 000
VS	Charges constatées d’avance	2 307
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	313 234	313 234	8 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	312	312
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	68 407	68 407
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	71 820	71 820
8L	Produits constatés d’avance	1 838	1 838
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	238 397	238 397

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/016224 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 2003B02952
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 000	83	916
AT	Autres immobilisations corporelles	61 878	57 357	4 521
BD	Autres titres immobilisés	105		105
BH	Autres immobilisations financières	8 000		8 000
BJ	TOTAL (I)	70 983	57 440	13 543
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 938		1 938
BX	Clients et comptes rattachés	140 994	964	140 029
BZ	Autres créances	161 932		161 932
CF	Disponibilités	29		29
CH	Charges constatées d’avance	2 306		2 306
CJ	TOTAL (II)	307 201	964	306 236
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	378 185	58 405	319 780
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	85 000
DD	Réserve légale (1)	8 500
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	150 000
DG	Autres réserves	104
DH	Report à nouveau	-20 883
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-144 232
DL	TOTAL (I)	78 488
DQ	Provisions pour charges	2 894
DR	TOTAL (III)	2 894
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	312
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	71 819
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	68 406
DY	Dettes fiscales et sociales	96 020
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 837
EC	TOTAL (IV)	238 396
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	319 780
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	238 396
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	312
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	731 388		731 388
FJ	Chiffres d’affaires nets	731 388		731 388
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 519
FR	Total des produits d’exploitation (I)			753 907
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			56 885
FW	Autres achats et charges externes			429 373
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 809
FY	Salaires et traitements			309 139
FZ	Charges sociales			101 570
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 881
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			964
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			252
GE	Autres charges			2 866
GF	Total des charges d’exploitation (II)			922 744
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-168 837
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			198
GP	Total des produits financiers (V)			198
GR	Intérêts et charges assimilées			1 821
GU	Total des charges financières (VI)			1 821
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 623
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-170 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 268
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 018
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 220
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 220
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	7 797
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-18 430
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	764 123
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	908 356
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-144 232
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	54 572
A1	Renvois : Transfert de charges	22 519
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	938
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		83		83
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	68 774	5 798	17 216	57 357
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	68 774	5 881	17 216	57 440
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				2 895
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 642	252		2 895
7C	TOTAL GENERAL	2 642	252		2 895
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		252
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 000
VS	Charges constatées d’avance	2 307
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	313 234	313 234	8 000
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	312	312
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	68 407	68 407
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	71 820	71 820
8L	Produits constatés d’avance	1 838	1 838
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	238 397	238 397

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