SCALIAN DATA PERFORMANCE CONSULTING

Entreprise

SCALIAN DATA PERFORMANCE CONSULTING
Dernière mise à jour : 01/09/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2022
Dénomination usuelle : SCALIAN DATA PERFORMANCE CONSULTING
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49448738200090 / Siren : 494487382 / NIC : 00090
N° de TVA : FR 30 494487382
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
SCALIAN DATA PERFORMANCE CONSULTING
Adresse :
14 Rue PAUL MESPLE
31100 TOULOUSE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2007
Dénomination : SCALIAN DPC
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
14/11/2018 : SCALIAN DPC
N° national/d'enregistrement : 4499701
Date de dépôt : 14/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et supports d'enregistrement de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement d'informations ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion électronique de documents ; logiciels ; logiciels pour la saisie, la transmission, le traitement, et le stockage de données ; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises et d'organisation de la production ; audits et conseils en stratégie de direction d'affaires et de développement et management de projets ; conseils concernant la planification et l'organisation du temps de travail ; conseils pour l'optimisation des emplois du temps au sein de l'entreprise ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, notamment concernant la qualité, les processus internes de l'entreprise ; études et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de transfert d'informations, de données et de documents ; fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique [démonstration] ; services de formation et organisation d'ateliers de formation en matière de logiciels ; fourniture de formation, y compris, conduite de cours, séminaires, ateliers de formation dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; organisation et tenue d'expositions à des fins pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, ateliers de formation, dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; production de matériel pédagogique pour des tiers dans les domaines du développement et de la mise en oeuvre de logiciels, de l'utilisation de logiciels, de la gestion des affaires, du management de projets ; publication de livres, périodiques, manuels de formation ; publication électronique de livres, périodiques, manuels de formation en ligne ; édition de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; consultation en matière informatique ; consultation en matière de logiciels ; analyse et conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques et de logiciels ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; assistance technique en matière de logiciels ; conseils techniques en matière d'exploitation, d'application et d'intégration de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; conception, développement, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de bases de données informatiques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de logiciels (services juridiques) ; gestion et exploitation de droits de propriété industrielle et de droits d'auteur par le biais de l'octroi de licences pour des tiers.

Déposant 1 : EUROGICIEL SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
417 L'OCCITANE
31670 LABEGE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Madame Cécile DAT-BABIN
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL
9 AVENUE DE L'EUROPE
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785529
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : SCALIAN DPC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 494487382
Adresse :
417 L'OCCITANE
31670 LABEGE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

14/11/2018 : SCALIAN DPC
N° national/d'enregistrement : 4499701
Date de dépôt : 14/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et supports d'enregistrement de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement d'informations ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion électronique de documents ; logiciels ; logiciels pour la saisie, la transmission, le traitement, et le stockage de données ; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises et d'organisation de la production ; audits et conseils en stratégie de direction d'affaires et de développement et management de projets ; conseils concernant la planification et l'organisation du temps de travail ; conseils pour l'optimisation des emplois du temps au sein de l'entreprise ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, notamment concernant la qualité, les processus internes de l'entreprise ; études et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de transfert d'informations, de données et de documents ; fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique [démonstration] ; services de formation et organisation d'ateliers de formation en matière de logiciels ; fourniture de formation, y compris, conduite de cours, séminaires, ateliers de formation dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; organisation et tenue d'expositions à des fins pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, ateliers de formation, dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; production de matériel pédagogique pour des tiers dans les domaines du développement et de la mise en oeuvre de logiciels, de l'utilisation de logiciels, de la gestion des affaires, du management de projets ; publication de livres, périodiques, manuels de formation ; publication électronique de livres, périodiques, manuels de formation en ligne ; édition de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; consultation en matière informatique ; consultation en matière de logiciels ; analyse et conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques et de logiciels ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; assistance technique en matière de logiciels ; conseils techniques en matière d'exploitation, d'application et d'intégration de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; conception, développement, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de bases de données informatiques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de logiciels (services juridiques) ; gestion et exploitation de droits de propriété industrielle et de droits d'auteur par le biais de l'octroi de licences pour des tiers.

Déposant 1 : EUROGICIEL SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
417 L'OCCITANE
31670 LABEGE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Madame Cécile DAT-BABIN
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL
9 AVENUE DE L'EUROPE
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785529
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : SCALIAN DPC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 494487382
Adresse :
417 L'OCCITANE
31670 LABEGE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806134
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : SCALIAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'Occitane
31670 Labège
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Publications au Bodacc :
15/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1238
NOJO : 310200008856330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : SCALIAN DPC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°290
NOJO : 031020000880130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : SCALIAN DPC
Nom commercial : SCALIAN DATA PERFORMANCE CONSULTING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°568
NOJO : 031020000826288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : SCALIAN DPC
Nom commercial : SCALIAN DATA PERFORMANCE CONSULTING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 379314.00 EUR
05/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1797
NOJO : 310200008093880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : SCALIAN DPC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2657 - rectificatif
Annule l'annonce N°1531, numéro de parution 20210089, BODACC C publiée le 2021-05-06
NOJO : 310200007426030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : SCALIAN DPC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1531
NOJO : 310200007388900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : SCALIAN DPC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1858
NOJO : 310200006627530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : SCALIAN DPC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°1614
NOJO : 031020000642268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : SCALIAN DPC
Nom commercial : SCALIAN DATA PERFORMANCE CONSULTING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KHALIFA Michel nom d'usage : KHALIFA n'est plus commissaire aux comptes suppléant
24/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°691
NOJO : 310200006004830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : SCALIAN DPC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°302
NOJO : 031020000596551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : SCALIAN DPC
Nom commercial : SCALIAN DATA PERFORMANCE CONSULTING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2349
NOJO : 310200005373150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : EUROGICIEL SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3242
NOJO : 310200004831910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : EUROGICIEL SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2887
NOJO : 310200004309540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : EUROGICIEL SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°2370
NOJO : BXB15140003862Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : EUROGICIEL SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BENCHIMOL Daniel Judah nom d'usage : BENCHIMOL n'est plus président.
Sté par actions simplifiée EUROGICIEL devient président.

07/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°277
NOJO : 310200003886580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : EUROGICIEL SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1675
NOJO : 310200003384380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : EUROGICIEL SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2871
NOJO : BXC13116009270H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : EUROGICIEL SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3081
NOJO : BXC121090051521
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : EUROGICIEL SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°233
NOJO : BXB11098001113U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : EUROGICIEL SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2581
NOJO : BXC11048004983K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : EQUERT FRANCE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Ampère
31670 Labège
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2429
NOJO : BXC10132017967N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : EQUERT FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Ampère
31670 Labège
17/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°701
NOJO : BXB080700004837
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : EQUERT FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Siège social :
Adresse :
rue Ampère
31670 Labège Cedex
18/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3823
NOJO : BXC08041006125V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : EQUERT FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Magellan
BP 47506
31670 Labège Cedex
16/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1587
NOJO : BXC08127017553R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 494 487 382
Dénomination : EQUERT FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Magellan
BP 47506
31670 Labège Cedex
Historique de l'unité légale :
01/09/2022 : code NIC
Code NIC : 00090
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
21/11/2018 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : SCALIAN DPC
Economie sociale et solidaire : Oui
07/02/2011 : dénomination
Dénomination : EUROGICIEL SERVICES
16/02/2009 : code NIC
Code NIC : 00025
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Représentants légaux :
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Type : Personne Morale

Nom : SCALIAN
Siren : 350992707
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
417 L'Occitane
31670 Labege Cedex
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Type : Personne Morale

Nom : EXCO FIDUCIAIRE SUD OUEST
Siren : 540800406
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue des Feuillants
31065 Toulouse
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Type : Personne Morale

Nom : SCALIAN
Siren : 350992707
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
417 L'Occitane
31670 Labege Cedex
France
20/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Type : Personne Morale

Nom : EXCO FIDUCIAIRE SUD OUEST
Siren : 540800406
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue des Feuillants
31065 Toulouse
France
11/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Type : Personne Morale

Nom : SCALIAN
Siren : 350992707
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
417 L'Occitane
31670 Labege Cedex
France
11/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Type : Personne Morale

Nom : EXCO FIDUCIAIRE SUD OUEST
Siren : 540800406
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue des Feuillants
31065 Toulouse
France
11/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Type : Personne Physique

Nom : KHALIFA Michel
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue DE L ACQUEDUC
31500 Toulouse
France
Dépôts des actes :
24/06/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°017619 déposé le 16/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
03/06/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°017465 déposé le 04/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
21/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°007936 déposé le 19/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°007936 déposé le 19/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/11/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°021767 déposé le 19/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
21/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°021767 déposé le 19/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°022174 déposé le 04/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
05/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°007482 déposé le 19/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
05/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°007482 déposé le 19/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
07/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°005347 déposé le 06/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
07/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°005347 déposé le 06/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
02/02/2009 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°003162 déposé le 04/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
02/02/2009 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°003162 déposé le 04/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/01/2007 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°002686 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
30/01/2007 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°002686 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
01/01/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°002686 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
01/01/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°002686 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°002686 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°003162 déposé le 04/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°005347 déposé le 06/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°002686 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°003162 déposé le 04/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°005347 déposé le 06/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
Etablissements :
20/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Type : Siège

Adresse :
417 L'Occitane
31670 Labege Cedex
France
20/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Type : Etablissement principal

Adresse :
417 L'Occitane
31670 Labege Cedex
France
Nom commercial : SCALIAN DATA PERFORMANCE CONSULTING
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Tous les métiers de conseil, d'expertise, de formation, d'assisatance technique, de réalisation d'outils, d'implentation de normes et de méthodes, de certification, de support aux clients, dans les domaines de la qualité entreprise et qualité produit
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
22 Boulevard Déodat de Séverac
Bâtiment. Oméga
31770 Colomiers
France
Nom commercial : SCALIAN DATA PERFORMANCE CONSULTING
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2019
Activité : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Type : Siège

Adresse :
417 L'Occitane
31670 Labege Cedex
France
11/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Type : Etablissement principal

Adresse :
417 L'Occitane
31670 Labege Cedex
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Tous les métiers de conseil, d'expertise, de formation, d'assisatance technique, de réalisation d'outils, d'implentation de normes et de méthodes, de certification, de support aux clients, dans les domaines de la qualité entreprise et qualité produit
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/01/2020 : SCALIAN DPC
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Tous les métiers de conseil, d'expertise, de formation, d'assisatance technique, de réalisation d'outils, d'implentation de normes et de méthodes, de certification, de support aux clients, dans les domaines de la qualité entreprise et qualité produit

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/02/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/01/2017 : EUROGICIEL SERVICES
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Tous les métiers de conseil, d'expertise, de formation, d'assisatance technique, de réalisation d'outils, d'implentation de normes et de méthodes, de certification, de support aux clients, dans les domaines de la qualité entreprise et qualité produit

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/02/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°001269 déposé le 20/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°001263 déposé le 16/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°032421 déposé le 28/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°000513 déposé le 11/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°000513 déposé le 11/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°000996 déposé le 21/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°000996 déposé le 21/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°004544 déposé le 27/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°004544 déposé le 27/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°002839 déposé le 21/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°002839 déposé le 21/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°005456 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°005456 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°005957 déposé le 05/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°005957 déposé le 05/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°002156 déposé le 10/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°002156 déposé le 10/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°007636 déposé le 23/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°007636 déposé le 23/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°000668 déposé le 21/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°000668 déposé le 21/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°003075 déposé le 02/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B00810
Dépôt : N°003075 déposé le 02/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/012121 du 06/06/2023
Numéro de gestion : 2007B00810
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances174 691174 691172 750
CFDisponibilités2322321 144
CJTOTAL (II)174 924174 924173 895
COTOTAL GENERAL (0 à V)174 924174 924173 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)1 6241 624
DHReport à nouveau19 84518 752
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9931 092
DLTOTAL (I)172 461171 468
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8080
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8851 800
DYDettes fiscales et sociales546
EAAutres dettes497
ECTOTAL (IV)2 4622 426
EETOTAL GENERAL (I à V)174 924173 895
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 4622 426
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 9422 212
FXImpôts, taxes et versements assimilés187185
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 1292 398
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 129-2 398
GJProduits financiers de participations3 6194 036
GPTotal des produits financiers (V)3 6194 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 6194 036
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 4901 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)497546
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 6194 036
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 6262 944
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9931 092
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/010245 du 20/04/2022
Numéro de gestion : 2007B00810
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances174 691174 691172 750
CFDisponibilités2322321 144
CJTOTAL (II)174 924174 924173 895
COTOTAL GENERAL (0 à V)174 924174 924173 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)1 6241 624
DHReport à nouveau19 84518 752
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9931 092
DLTOTAL (I)172 461171 468
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8080
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8851 800
DYDettes fiscales et sociales546
EAAutres dettes497
ECTOTAL (IV)2 4622 426
EETOTAL GENERAL (I à V)174 924173 895
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 4622 426
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 9422 212
FXImpôts, taxes et versements assimilés187185
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 1292 398
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 129-2 398
GJProduits financiers de participations3 6194 036
GPTotal des produits financiers (V)3 6194 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 6194 036
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 4901 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)497546
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 6194 036
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 6262 944
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9931 092
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/011298 du 27/04/2021
Numéro de gestion : 2007B00810
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances174 691174 691172 750
CFDisponibilités2322321 144
CJTOTAL (II)174 924174 924173 895
COTOTAL GENERAL (0 à V)174 924174 924173 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)1 6241 624
DHReport à nouveau19 84518 752
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9931 092
DLTOTAL (I)172 461171 468
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8080
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8851 800
DYDettes fiscales et sociales546
EAAutres dettes497
ECTOTAL (IV)2 4622 426
EETOTAL GENERAL (I à V)174 924173 895
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 4622 426
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 9422 212
FXImpôts, taxes et versements assimilés187185
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 1292 398
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 129-2 398
GJProduits financiers de participations3 6194 036
GPTotal des produits financiers (V)3 6194 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 6194 036
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 4901 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)497546
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 6194 036
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 6262 944
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9931 092
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/001269 du 20/01/2020
Numéro de gestion : 2007B00810
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances174 691174 691172 750
CFDisponibilités2322321 144
CJTOTAL (II)174 924174 924173 895
COTOTAL GENERAL (0 à V)174 924174 924173 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)1 6241 624
DHReport à nouveau19 84518 752
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9931 092
DLTOTAL (I)172 461171 468
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8080
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8851 800
DYDettes fiscales et sociales546
EAAutres dettes497
ECTOTAL (IV)2 4622 426
EETOTAL GENERAL (I à V)174 924173 895
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 4622 426
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 9422 212
FXImpôts, taxes et versements assimilés187185
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 1292 398
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 129-2 398
GJProduits financiers de participations3 6194 036
GPTotal des produits financiers (V)3 6194 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 6194 036
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 4901 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)497546
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 6194 036
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 6262 944
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9931 092
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/001263 du 16/01/2019
Numéro de gestion : 2007B00810
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances174 691174 691172 750
CFDisponibilités2322321 144
CJTOTAL (II)174 924174 924173 895
COTOTAL GENERAL (0 à V)174 924174 924173 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)1 6241 624
DHReport à nouveau19 84518 752
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9931 092
DLTOTAL (I)172 461171 468
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8080
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8851 800
DYDettes fiscales et sociales546
EAAutres dettes497
ECTOTAL (IV)2 4622 426
EETOTAL GENERAL (I à V)174 924173 895
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 4622 426
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 9422 212
FXImpôts, taxes et versements assimilés187185
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 1292 398
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 129-2 398
GJProduits financiers de participations3 6194 036
GPTotal des produits financiers (V)3 6194 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 6194 036
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 4901 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)497546
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 6194 036
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 6262 944
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9931 092
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/032421 du 28/12/2017
Numéro de gestion : 2007B00810
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances174 691174 691172 750
CFDisponibilités2322321 144
CJTOTAL (II)174 924174 924173 895
COTOTAL GENERAL (0 à V)174 924174 924173 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)1 6241 624
DHReport à nouveau19 84518 752
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9931 092
DLTOTAL (I)172 461171 468
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8080
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8851 800
DYDettes fiscales et sociales546
EAAutres dettes497
ECTOTAL (IV)2 4622 426
EETOTAL GENERAL (I à V)174 924173 895
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 4622 426
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 9422 212
FXImpôts, taxes et versements assimilés187185
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 1292 398
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 129-2 398
GJProduits financiers de participations3 6194 036
GPTotal des produits financiers (V)3 6194 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 6194 036
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 4901 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)497546
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 6194 036
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 6262 944
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9931 092
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/000513 du 11/01/2017
Numéro de gestion : 2007B00810
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances174 691174 691172 750
CFDisponibilités2322321 144
CJTOTAL (II)174 924174 924173 895
COTOTAL GENERAL (0 à V)174 924174 924173 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)1 6241 624
DHReport à nouveau19 84518 752
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9931 092
DLTOTAL (I)172 461171 468
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8080
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 8851 800
DYDettes fiscales et sociales546
EAAutres dettes497
ECTOTAL (IV)2 4622 426
EETOTAL GENERAL (I à V)174 924173 895
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 4622 426
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 9422 212
FXImpôts, taxes et versements assimilés187185
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 1292 398
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 129-2 398
GJProduits financiers de participations3 6194 036
GPTotal des produits financiers (V)3 6194 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 6194 036
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 4901 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)497546
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 6194 036
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 6262 944
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9931 092

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