SCALIAN - TOULOUSE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/09/2022

Dénomination usuelle : SCALIAN

Enseigne : SCALIAN

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 35099270700264 / Siren : 350992707 / NIC : 00264

N° de TVA : FR 65 350992707

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/10/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques

Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.

62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques

62.02 : Conseil informatique

Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)

62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20

Coordonnées de l'établissement :
SCALIAN

Adresse :
14 Rue PAUL MESPLE
31100 TOULOUSE

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/06/1989

Dénomination : SCALIAN

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SCALIAN - Toulouse (siège)SCALIAN - Labège (fermé)SCALIAN - Toulouse (siège)SCALIAN - VitrollesSCALIAN - Valbonne (fermé)SCALIAN - LyonSCALIAN - RennesSCALIAN - ValbonneSCALIAN - Cugnaux (fermé)SCALIAN - GémenosSCALIAN - MarseilleSCALIAN - Cherbourg-en-CotentinSCALIAN - Colomiers (fermé)SCALIAN - AntonySCALIAN - Bruges (fermé)SCALIAN - Saint-HerblainSCALIAN - OllioulesSCALIAN - Blagnac (fermé)SCALIAN - Lyon (fermé)SCALIAN - Valbonne (fermé)SCALIAN - Vitrolles (fermé)SCALIAN - Cugnaux (fermé)SCALIAN - Colomiers (fermé)SCALIAN - Cannes (fermé)SCALIAN - Bruges (fermé)SCALIAN - Rennes (fermé)SCALIAN - Blagnac (fermé)SCALIAN - Lyon (fermé)SCALIAN - Labège (fermé)SCALIAN - Labège (fermé)SCALIAN - Labège (fermé)

Marques françaises :

14/11/2018 : SCALIAN DS

N° national/d'enregistrement : 4499709
Date de dépôt : 14/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et supports d'enregistrement de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement d'informations ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion électronique de documents ; logiciels ; logiciels pour la saisie, la transmission, le traitement, et le stockage de données ; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises et d'organisation de la production ; audits et conseils en stratégie de direction d'affaires et de développement et management de projets ; conseils concernant la planification et l'organisation du temps de travail ; conseils pour l'optimisation des emplois du temps au sein de l'entreprise ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, notamment concernant la qualité, les processus internes de l'entreprise ; études et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs et de systèmes informatiques; installation, entretien et réparation de systèmes, d'équipements et d'appareils électroniques et de télécommunications; installation, entretien et réparation de systèmes, d'équipements et d'appareils scientifiques et techniques; informations en matière d'installation, d'entretien et de réparation des produits précités ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de transfert d'informations, de données et de documents ; fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique [démonstration] ; services de formation et organisation d'ateliers de formation en matière de logiciels ; fourniture de formation, y compris, conduite de cours, séminaires, ateliers de formation dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; organisation et tenue d'expositions à des fins pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, ateliers de formation, dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; production de matériel pédagogique pour des tiers dans les domaines du développement et de la mise en oeuvre de logiciels, de l'utilisation de logiciels, de la gestion des affaires, du management de projets ; publication de livres, périodiques, manuels de formation ; publication électronique de livres, périodiques, manuels de formation en ligne ; édition de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; consultation en matière informatique ; consultation en matière de logiciels ; analyse et conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques et de logiciels ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; assistance technique en matière de logiciels ; conseils techniques en matière d'exploitation, d'application et d'intégration de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; conception, développement, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de bases de données informatiques.

Déposant 1 : ALYOTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
2 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Madame Cécile DAT-BABIN
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL
9 AVENUE DE L'EUROPE
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 786922
Date de demande : 13/05/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Bénéficiare 1 : SCALIAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'OCCITANE
31670 LABEGE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

14/11/2018 : SCALIAN DPC

N° national/d'enregistrement : 4499701
Date de dépôt : 14/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et supports d'enregistrement de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement d'informations ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion électronique de documents ; logiciels ; logiciels pour la saisie, la transmission, le traitement, et le stockage de données ; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises et d'organisation de la production ; audits et conseils en stratégie de direction d'affaires et de développement et management de projets ; conseils concernant la planification et l'organisation du temps de travail ; conseils pour l'optimisation des emplois du temps au sein de l'entreprise ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, notamment concernant la qualité, les processus internes de l'entreprise ; études et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de transfert d'informations, de données et de documents ; fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique [démonstration] ; services de formation et organisation d'ateliers de formation en matière de logiciels ; fourniture de formation, y compris, conduite de cours, séminaires, ateliers de formation dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; organisation et tenue d'expositions à des fins pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, ateliers de formation, dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; production de matériel pédagogique pour des tiers dans les domaines du développement et de la mise en oeuvre de logiciels, de l'utilisation de logiciels, de la gestion des affaires, du management de projets ; publication de livres, périodiques, manuels de formation ; publication électronique de livres, périodiques, manuels de formation en ligne ; édition de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; consultation en matière informatique ; consultation en matière de logiciels ; analyse et conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques et de logiciels ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; assistance technique en matière de logiciels ; conseils techniques en matière d'exploitation, d'application et d'intégration de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; conception, développement, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de bases de données informatiques ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de logiciels (services juridiques) ; gestion et exploitation de droits de propriété industrielle et de droits d'auteur par le biais de l'octroi de licences pour des tiers.

Déposant 1 : EUROGICIEL SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
417 L'OCCITANE
31670 LABEGE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Madame Cécile DAT-BABIN
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL
9 AVENUE DE L'EUROPE
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785529
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : SCALIAN DPC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 494487382
Adresse :
417 L'OCCITANE
31670 LABEGE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806134
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : SCALIAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'Occitane
31670 Labège
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

14/11/2018 : SCALIAN OP

N° national/d'enregistrement : 4499705
Date de dépôt : 14/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et supports d'enregistrement de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement d'informations ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion électronique de documents ; logiciels ; logiciels pour la saisie, la transmission, le traitement, et le stockage de données ; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises et d'organisation de la production ; audits et conseils en stratégie de direction d'affaires et de développement et management de projets ; conseils concernant la planification et l'organisation du temps de travail ; conseils pour l'optimisation des emplois du temps au sein de l'entreprise ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, notamment concernant la qualité, les processus internes de l'entreprise ; études et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de transfert d'informations, de données et de documents ; fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique [démonstration] ; services de formation et organisation d'ateliers de formation en matière de logiciels ; fourniture de formation, y compris, conduite de cours, séminaires, ateliers de formation dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; organisation et tenue d'expositions à des fins pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, ateliers de formation, dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; production de matériel pédagogique pour des tiers dans les domaines du développement et de la mise en oeuvre de logiciels, de l'utilisation de logiciels, de la gestion des affaires, du management de projets ; publication de livres, périodiques, manuels de formation ; publication électronique de livres, périodiques, manuels de formation en ligne ; édition de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; consultation en matière informatique ; consultation en matière de logiciels ; analyse et conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques et de logiciels ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; assistance technique en matière de logiciels ; conseils techniques en matière d'exploitation, d'application et d'intégration de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; conception, développement, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de bases de données informatiques.

Déposant 1 : EQUERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
417 L'OCCITANE
31670 LABEGE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Madame Cécile DAT-BABIN
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL
9 AVENUE DE L'EUROPE
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785525
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : SCALIAN OP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 442812574
Adresse :
417 L'OCCITANE
31670 LABEGE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806128
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : SCALIAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'Occitane
31670 Labège
FR

13/05/2016 : EVARK

N° national/d'enregistrement : 4272085
Date de dépôt : 13/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et supports d'enregistrement de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement d'informations ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion électronique de documents ; logiciels ; logiciels pour la saisie, la transmission, le traitement, et le stockage de données ; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises et d'organisation de la production ; audits et conseils en stratégie de direction d'affaires et de développement et management de projets ; conseils concernant la planification et l'organisation du temps de travail ; conseils pour l'optimisation des emplois du temps au sein de l'entreprise ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, notamment concernant la qualité, les processus internes de l'entreprise ; études et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de transfert d'informations, de données et de documents ; fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique [démonstration] ; services de formation et organisation d'ateliers de formation en matière de logiciels ; fourniture de formation, y compris, conduite de cours, séminaires, ateliers de formation dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; organisation et tenue d'expositions à des fins pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, ateliers de formation, dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; production de matériel pédagogique pour des tiers dans les domaines du développement et de la mise en oeuvre de logiciels, de l'utilisation de logiciels, de la gestion des affaires, du management de projets ; publication de livres, périodiques, manuels de formation ; publication électronique de livres, périodiques, manuels de formation en ligne ; édition de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; consultation en matière informatique ; consultation en matière de logiciels ; analyse et conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques et de logiciels ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; assistance technique en matière de logiciels ; conseils techniques en matière d'exploitation, d'application et d'intégration de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; conception, développement, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de bases de données informatiques.

Déposant 1 : EUROGICIEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'Occitane
31670 LABEGE
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN
Adresse :
Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

13/05/2016 : OKTENS

N° national/d'enregistrement : 4272090
Date de dépôt : 13/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et supports d'enregistrement de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement d'informations ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion électronique de documents ; logiciels ; logiciels pour la saisie, la transmission, le traitement, et le stockage de données ; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises et d'organisation de la production ; audits et conseils en stratégie de direction d'affaires et de développement et management de projets ; conseils concernant la planification et l'organisation du temps de travail ; conseils pour l'optimisation des emplois du temps au sein de l'entreprise ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, notamment concernant la qualité, les processus internes de l'entreprise ; études et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de transfert d'informations, de données et de documents ; fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique [démonstration] ; services de formation et organisation d'ateliers de formation en matière de logiciels ; fourniture de formation, y compris, conduite de cours, séminaires, ateliers de formation dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; organisation et tenue d'expositions à des fins pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, ateliers de formation, dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; production de matériel pédagogique pour des tiers dans les domaines du développement et de la mise en oeuvre de logiciels, de l'utilisation de logiciels, de la gestion des affaires, du management de projets ; publication de livres, périodiques, manuels de formation ; publication électronique de livres, périodiques, manuels de formation en ligne ; édition de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; consultation en matière informatique ; consultation en matière de logiciels ; analyse et conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques et de logiciels ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; assistance technique en matière de logiciels ; conseils techniques en matière d'exploitation, d'application et d'intégration de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; conception, développement, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de bases de données informatiques.

Déposant 1 : EUROGICIEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'Occitane
31670 LABEGE
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN
Adresse :
Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

13/05/2016 : SCALIAN

N° national/d'enregistrement : 4272094
Date de dépôt : 13/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et supports d'enregistrement de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement d'informations ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion électronique de documents ; logiciels ; logiciels pour la saisie, la transmission, le traitement, et le stockage de données ; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises et d'organisation de la production ; audits et conseils en stratégie de direction d'affaires et de développement et management de projets ; conseils concernant la planification et l'organisation du temps de travail ; conseils pour l'optimisation des emplois du temps au sein de l'entreprise ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, notamment concernant la qualité, les processus internes de l'entreprise ; études et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de transfert d'informations, de données et de documents ; fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique [démonstration] ; services de formation et organisation d'ateliers de formation en matière de logiciels ; fourniture de formation, y compris, conduite de cours, séminaires, ateliers de formation dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; organisation et tenue d'expositions à des fins pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, ateliers de formation, dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; production de matériel pédagogique pour des tiers dans les domaines du développement et de la mise en oeuvre de logiciels, de l'utilisation de logiciels, de la gestion des affaires, du management de projets ; publication de livres, périodiques, manuels de formation ; publication électronique de livres, périodiques, manuels de formation en ligne ; édition de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; consultation en matière informatique ; consultation en matière de logiciels ; analyse et conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques et de logiciels ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; assistance technique en matière de logiciels ; conseils techniques en matière d'exploitation, d'application et d'intégration de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; conception, développement, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de bases de données informatiques.

Déposant 1 : EUROGICIEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'Occitane
31670 LABEGE
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN
Adresse :
Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

13/05/2016 : EVARK

N° national/d'enregistrement : 4272085
Date de dépôt : 13/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et supports d'enregistrement de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement d'informations ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion électronique de documents ; logiciels ; logiciels pour la saisie, la transmission, le traitement, et le stockage de données ; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises et d'organisation de la production ; audits et conseils en stratégie de direction d'affaires et de développement et management de projets ; conseils concernant la planification et l'organisation du temps de travail ; conseils pour l'optimisation des emplois du temps au sein de l'entreprise ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, notamment concernant la qualité, les processus internes de l'entreprise ; études et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de transfert d'informations, de données et de documents ; fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique [démonstration] ; services de formation et organisation d'ateliers de formation en matière de logiciels ; fourniture de formation, y compris, conduite de cours, séminaires, ateliers de formation dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; organisation et tenue d'expositions à des fins pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, ateliers de formation, dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; production de matériel pédagogique pour des tiers dans les domaines du développement et de la mise en oeuvre de logiciels, de l'utilisation de logiciels, de la gestion des affaires, du management de projets ; publication de livres, périodiques, manuels de formation ; publication électronique de livres, périodiques, manuels de formation en ligne ; édition de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; consultation en matière informatique ; consultation en matière de logiciels ; analyse et conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques et de logiciels ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; assistance technique en matière de logiciels ; conseils techniques en matière d'exploitation, d'application et d'intégration de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; conception, développement, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de bases de données informatiques.

Déposant 1 : EUROGICIEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'Occitane
31670 LABEGE
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN
Adresse :
Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 709683
Date de demande : 17/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SCALIAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

13/05/2016 : OKTENS

N° national/d'enregistrement : 4272090
Date de dépôt : 13/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et supports d'enregistrement de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement d'informations ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion électronique de documents ; logiciels ; logiciels pour la saisie, la transmission, le traitement, et le stockage de données ; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises et d'organisation de la production ; audits et conseils en stratégie de direction d'affaires et de développement et management de projets ; conseils concernant la planification et l'organisation du temps de travail ; conseils pour l'optimisation des emplois du temps au sein de l'entreprise ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, notamment concernant la qualité, les processus internes de l'entreprise ; études et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de transfert d'informations, de données et de documents ; fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique [démonstration] ; services de formation et organisation d'ateliers de formation en matière de logiciels ; fourniture de formation, y compris, conduite de cours, séminaires, ateliers de formation dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; organisation et tenue d'expositions à des fins pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, ateliers de formation, dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; production de matériel pédagogique pour des tiers dans les domaines du développement et de la mise en oeuvre de logiciels, de l'utilisation de logiciels, de la gestion des affaires, du management de projets ; publication de livres, périodiques, manuels de formation ; publication électronique de livres, périodiques, manuels de formation en ligne ; édition de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; consultation en matière informatique ; consultation en matière de logiciels ; analyse et conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques et de logiciels ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; assistance technique en matière de logiciels ; conseils techniques en matière d'exploitation, d'application et d'intégration de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; conception, développement, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de bases de données informatiques.

Déposant 1 : EUROGICIEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'Occitane
31670 LABEGE
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN
Adresse :
Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

Bénéficiare 1 : SCALIAN

13/05/2016 : SCALIAN

N° national/d'enregistrement : 4272094
Date de dépôt : 13/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et supports d'enregistrement de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement d'informations ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion électronique de documents ; logiciels ; logiciels pour la saisie, la transmission, le traitement, et le stockage de données ; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises et d'organisation de la production ; audits et conseils en stratégie de direction d'affaires et de développement et management de projets ; conseils concernant la planification et l'organisation du temps de travail ; conseils pour l'optimisation des emplois du temps au sein de l'entreprise ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, notamment concernant la qualité, les processus internes de l'entreprise ; études et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de transfert d'informations, de données et de documents ; fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique [démonstration] ; services de formation et organisation d'ateliers de formation en matière de logiciels ; fourniture de formation, y compris, conduite de cours, séminaires, ateliers de formation dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; organisation et tenue d'expositions à des fins pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, ateliers de formation, dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; production de matériel pédagogique pour des tiers dans les domaines du développement et de la mise en oeuvre de logiciels, de l'utilisation de logiciels, de la gestion des affaires, du management de projets ; publication de livres, périodiques, manuels de formation ; publication électronique de livres, périodiques, manuels de formation en ligne ; édition de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; consultation en matière informatique ; consultation en matière de logiciels ; analyse et conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques et de logiciels ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; assistance technique en matière de logiciels ; conseils techniques en matière d'exploitation, d'application et d'intégration de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; conception, développement, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de bases de données informatiques.

Déposant 1 : EUROGICIEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'Occitane
31670 LABEGE
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN
Adresse :
Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

Bénéficiare 1 : SCALIAN

13/05/2016 : EVARK

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et supports d'enregistrement de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement d'informations ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion électronique de documents ; logiciels ; logiciels pour la saisie, la transmission, le traitement, et le stockage de données ; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises et d'organisation de la production ; audits et conseils en stratégie de direction d'affaires et de développement et management de projets ; conseils concernant la planification et l'organisation du temps de travail ; conseils pour l'optimisation des emplois du temps au sein de l'entreprise ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, notamment concernant la qualité, les processus internes de l'entreprise ; études et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de transfert d'informations, de données et de documents ; fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique [démonstration] ; services de formation et organisation d'ateliers de formation en matière de logiciels ; fourniture de formation, y compris, conduite de cours, séminaires, ateliers de formation dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; organisation et tenue d'expositions à des fins pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, ateliers de formation, dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; production de matériel pédagogique pour des tiers dans les domaines du développement et de la mise en oeuvre de logiciels, de l'utilisation de logiciels, de la gestion des affaires, du management de projets ; publication de livres, périodiques, manuels de formation ; publication électronique de livres, périodiques, manuels de formation en ligne ; édition de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; consultation en matière informatique ; consultation en matière de logiciels ; analyse et conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques et de logiciels ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; assistance technique en matière de logiciels ; conseils techniques en matière d'exploitation, d'application et d'intégration de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; conception, développement, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de bases de données informatiques.

Déposant 1 : EUROGICIEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'Occitane
31670 LABEGE
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN
Adresse :
Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

13/05/2016 : OKTENS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et supports d'enregistrement de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement d'informations ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion électronique de documents ; logiciels ; logiciels pour la saisie, la transmission, le traitement, et le stockage de données ; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises et d'organisation de la production ; audits et conseils en stratégie de direction d'affaires et de développement et management de projets ; conseils concernant la planification et l'organisation du temps de travail ; conseils pour l'optimisation des emplois du temps au sein de l'entreprise ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, notamment concernant la qualité, les processus internes de l'entreprise ; études et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de transfert d'informations, de données et de documents ; fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique [démonstration] ; services de formation et organisation d'ateliers de formation en matière de logiciels ; fourniture de formation, y compris, conduite de cours, séminaires, ateliers de formation dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; organisation et tenue d'expositions à des fins pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, ateliers de formation, dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; production de matériel pédagogique pour des tiers dans les domaines du développement et de la mise en oeuvre de logiciels, de l'utilisation de logiciels, de la gestion des affaires, du management de projets ; publication de livres, périodiques, manuels de formation ; publication électronique de livres, périodiques, manuels de formation en ligne ; édition de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; consultation en matière informatique ; consultation en matière de logiciels ; analyse et conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques et de logiciels ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; assistance technique en matière de logiciels ; conseils techniques en matière d'exploitation, d'application et d'intégration de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; conception, développement, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de bases de données informatiques.

Déposant 1 : EUROGICIEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'Occitane
31670 LABEGE
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN
Adresse :
Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

13/05/2016 : SCALIAN

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et supports d'enregistrement de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement d'informations ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion électronique de documents ; logiciels ; logiciels pour la saisie, la transmission, le traitement, et le stockage de données ; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises et d'organisation de la production ; audits et conseils en stratégie de direction d'affaires et de développement et management de projets ; conseils concernant la planification et l'organisation du temps de travail ; conseils pour l'optimisation des emplois du temps au sein de l'entreprise ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, notamment concernant la qualité, les processus internes de l'entreprise ; études et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de transfert d'informations, de données et de documents ; fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique [démonstration] ; services de formation et organisation d'ateliers de formation en matière de logiciels ; fourniture de formation, y compris, conduite de cours, séminaires, ateliers de formation dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; organisation et tenue d'expositions à des fins pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, ateliers de formation, dans les domaines du développement et de l'utilisation de logiciels informatiques, de la gestion des affaires, du management de projets ; production de matériel pédagogique pour des tiers dans les domaines du développement et de la mise en oeuvre de logiciels, de l'utilisation de logiciels, de la gestion des affaires, du management de projets ; publication de livres, périodiques, manuels de formation ; publication électronique de livres, périodiques, manuels de formation en ligne ; édition de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; consultation en matière informatique ; consultation en matière de logiciels ; analyse et conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques et de logiciels ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; assistance technique en matière de logiciels ; conseils techniques en matière d'exploitation, d'application et d'intégration de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; conception, développement, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de bases de données informatiques.

Déposant 1 : EUROGICIEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'Occitane
31670 LABEGE
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN
Adresse :
Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

24/11/2011 : CMT +

N° national/d'enregistrement : 3876653
Date de dépôt : 24/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation des affaires. Expertises en affaires en matière d'achat ; Conseils et services pour les entreprises pour le traitement et l'organisation en matière d'achat. Conseil et organisation de projet en matière d'achat ; Management de projet (support administratif et pilotage) ; Aide à la conduite d'appel d'offre ; Aide et conseil à l'organisation administrative des entreprises pour l'approvisionnement, la gestion de commande, les bases de données fournisseurs, services de mise en place d'outils d'approvisionnement ; Transfert et traitement de données. Service de contrôle de factures, services d'aide au traitement des litiges en matière d'approvisionnement ; Récupération des données des entreprises clientes, traitement des données et livraison des données sous forme électronique. Gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières : conseil en gestion ; gestion ; contrôle de gestion. Analyse financière ; Conseil en matière budgétaire, mise en place de rapports, tableaux de bord, indicateurs ; suivi budgétaire, analyse et commentaire de gestion ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation dans le domaine du contrôle de gestion, de l'achat et des ressources humaines.

Déposant 1 : CMT+, SARL
Numéro de SIREN : 450168802
Adresse :
Résidence l'Ambassadeur 2, 1 allée des Nymphéas
31240 L'UNION
FR

Mandataire 1 : RAVINA SA
Adresse :
ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805965
Date de demande : 17/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : SCALIAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'Occitane
31670 Labège
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

28/06/2010 : YOUKAN.EU

N° national/d'enregistrement : 3749854
Date de dépôt : 28/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EUROGICIEL, SAS
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
BP 47506 RUE AMPERE
31675 LABEGE CEDEX
FR

Mandataire 1 : EUROGICIEL
Adresse :
BP 47506 RUE AMPERE
31675 LABEGE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 652084
Date de demande : 29/07/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Bénéficiare 1 : EUROGICIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 709683
Date de demande : 17/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SCALIAN

28/06/2010 : YOUKAN.EU

N° national/d'enregistrement : 3749854
Date de dépôt : 28/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EUROGICIEL, SAS
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
BP 47506 RUE AMPERE
31675 LABEGE CEDEX
FR

Mandataire 1 : EUROGICIEL
Adresse :
BP 47506 RUE AMPERE
31675 LABEGE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : EUROGICIEL

Bénéficiare 1 : SCALIAN

25/06/2010 : YOUKAN

N° national/d'enregistrement : 3749524
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : EUROGICIEL, SAS
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
BP 47506 RUE AMPERE
31675 LABEGE CEDEX
FR

Mandataire 1 : EUROGICIEL
Adresse :
BP 47506 RUE AMPERE
31675 LABEGE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : EUROGICIEL

Bénéficiare 1 : SCALIAN

25/06/2010 : YOUKAN

N° national/d'enregistrement : 3749524
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : SCALIAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile, Mme AUGOT Mathilde

Bénéficiare 1 : EUROGICIEL

Bénéficiare 1 : SCALIAN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750600
Date de demande : 10/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

23/12/2004 : Délégation de Tâches au Forfait (en abrégé D.T.F)

N° national/d'enregistrement : 3331247
Date de dépôt : 23/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 23/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programme du système d'exploitation, logiciels, unité à bande magnétique, disques à calcul, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés. Conseils en organisations et direction des affaires, service de conseils pour la direction des affaires, publicité. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Analyse pour implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, contrôle qualité, élaboration de logiciels, expertises – travaux d'ingénieurs, études de projets techniques, concessions de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : EUROGICIEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'Occitane
31670 LABEGE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, M. BARDOU Jacques
Adresse :
Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 613464
Date de demande : 28/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 709683
Date de demande : 17/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SCALIAN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-04
Date du BOPI : 28/01/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2574413
Date de demande : 23/12/2014
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

02/07/2004 : Société de Services en Accompagnement de Projets (en abrégé : S.S.A.P.)

N° national/d'enregistrement : 3301017
Date de dépôt : 02/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 02/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques.

Déposant 1 : EUROGICIEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'Occitane
31670 LABEGE
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, M. BARDOU Jacques
Adresse :
Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 411142
Date de demande : 18/04/2005
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 613464
Date de demande : 28/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 709683
Date de demande : 17/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SCALIAN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-32
Date du BOPI : 06/08/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2574411
Date de demande : 23/12/2014
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

09/10/2003 : S.S.A.P.

N° national/d'enregistrement : 3250210
Date de dépôt : 09/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 09/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimantes d'ordinateurs. Conseils en organisation et direction des affaires, services de conseils pour la direction des affaires, publicité. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Reconstitution de bases de données, contrôle qualité, expertises – travaux d'ingénieurs, étude de projets techniques, concessions de licences de propriété intellectuelle.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : EUROGICIEL, Société par actions simplifiée (SAS)
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'OCCITANE
31670 LABEGE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 399716
Date de demande : 21/09/2004
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 613464
Date de demande : 28/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 709683
Date de demande : 17/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SCALIAN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2542485
Date de demande : 28/10/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

15/09/2000 : EQUERT

N° national/d'enregistrement : 3051723
Date de dépôt : 15/09/2000
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes du système d'exploitation, logciels, unité à bande magnétique, disques à calcul, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés. Conseils en organisation et direction des affaires, services de conseils pour la direction des affaires, publicité. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Analyse pour implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstruction de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, contrôle qualité, élaboration de logiciels, expertises - travaux d'ingénieurs, étude de projets techniques, concessions de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, programation pour ordinateurs, consultation en matière de sécurité.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : SCALIAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile, Mme AUGOT Mathilde

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 611522
Date de demande : 22/10/2013
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644405
Date de demande : 06/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : EUROGICIEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 709683
Date de demande : 17/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SCALIAN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444555
Date de demande : 25/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758618
Date de demande : 07/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

23/12/1999 : ETOP INTERNATIONAL GROUPE EUROGICIEL

N° national/d'enregistrement : 99830623
Date de dépôt : 23/12/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes du système d'exploitation, logiciels, unité à bande magnétique, disques à calcul, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés. Affiches, formulaires, brochures. Conseils en organisation et direction des affaires, services de conseils pour la direction des affaires, publicité, travaux de bureau. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Enseignement, éducation. Analyse pour implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, contrôle qualité, élaboration de logiciels, expertises - travaux d'ingénieurs, étude de projets techniques, concessions de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, consultation en matière de sécurité.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : SCALIAN OP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 442812574
Adresse :
417 L'OCCITANE
31670 LABEGE CEDEX
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile, Mme AUGOT Mathilde
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 516380
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 652083
Date de demande : 29/07/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Bénéficiare 1 : ETOP INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 775039
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : ETOP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775040
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : EQUERT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 775041
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : SCALIAN OP

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806132
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : SCALIAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'Occitane
31670 Labège
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-04
Date du BOPI : 28/01/2000

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2408994
Date de demande : 02/06/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417645
Date de demande : 10/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734245
Date de demande : 18/12/2019
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

16/12/1999 : EUROGICIEL groupe

N° national/d'enregistrement : 99829269
Date de dépôt : 16/12/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/12/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes du système d'exploitation, logiciels, unité à bande magnétique, disques à calcul, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés. Conseils en organisation et direction des affaires, services de conseils pour la direction des affaires, publicité. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Analyse pour implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, contrôle qualité, élaboration de logiciels, expertises - travaux d'ingénieurs, étude de projets techniques, concessions de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, consultation en matière de sécurité.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : EUROGICIEL SAS, SAS
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
AMPERE
31675 LABEGE
FR

Mandataire 1 : EUROGICIEL, SAS
Adresse :
AMPERE
31675 LABEGE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 516378
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 652082
Date de demande : 29/07/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Bénéficiare 1 : EUROGICIEL SAS

Bénéficiare 1 : SCALIAN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-03
Date du BOPI : 21/01/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2408978
Date de demande : 02/06/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417646
Date de demande : 10/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

16/12/1999 : EUROGICIEL groupe

N° national/d'enregistrement : 99829269
Date de dépôt : 16/12/1999
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes du système d'exploitation, logiciels, unité à bande magnétique, disques à calcul, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés. Conseils en organisation et direction des affaires, services de conseils pour la direction des affaires, publicité. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Analyse pour implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, contrôle qualité, élaboration de logiciels, expertises - travaux d'ingénieurs, étude de projets techniques, concessions de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, consultation en matière de sécurité.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : SCALIAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350992707
Adresse :
417 L'OCCITANE
31670 LABEGE CEDEX
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile, Mme AUGOT Mathilde
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Bénéficiare 1 : EUROGICIEL SAS

Bénéficiare 1 : SCALIAN

Publications au Bodacc :

21/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°1083
NOJO : 031020000909515
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : SCALIAN
Nom commercial : SCALIAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1082934.40 EUR

15/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°991
NOJO : 310200008854860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : SCALIAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

19/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°435
NOJO : 031020000881710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : SCALIAN
Nom commercial : SCALIAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

20/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°826
NOJO : 031020000846632
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : SCALIAN
Nom commercial : SCALIAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1035496.00 EUR

05/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1606
NOJO : 310200008093900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : SCALIAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1379
NOJO : 310200007391160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : SCALIAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1741
NOJO : 310200006627560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : SCALIAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

10/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°289
NOJO : 031020000652166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : SCALIAN
Nom commercial : SCALIAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FLAMANT Erik nom d'usage : FLAMANT n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
BENZONI Philippe nom d'usage : BENZONI n'est plus commissaire aux comptes suppléant

21/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°1950
NOJO : 031020000609445
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : SCALIAN
Nom commercial : SCALIAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1023555.20 EUR

14/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°863
NOJO : 310200006038300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : SCALIAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2257
NOJO : 310200005373200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : SCALIAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

31/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1662
NOJO : 310200004929840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : SCALIAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

03/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°679
NOJO : 031020000489586
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : SCALIAN
Nom commercial : SCALIAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

08/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2465
NOJO : 310200004309550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

28/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°2358
NOJO : BXB15140003850R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Nom commercial : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BENCHIMOL Daniel nom d'usage : BENCHIMOL n'est plus président.
Sté par actions simplifiée Financière Eurogiciel devient président.

07/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°105
NOJO : 310200003886500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

07/04/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°106
NOJO : 310200003886520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

08/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°670
NOJO : BXB14365001963N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Nom commercial : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 810856.00 EUR

07/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1534
NOJO : 310200003384320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

07/03/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1535
NOJO : 310200003384330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

05/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°852
NOJO : BXB14029002271D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Nom commercial : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 809051.20 EUR

03/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1305
NOJO : BXB131770043113
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Nom commercial : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SYGNATURES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire.
KHALIFA Michel nom d'usage : KHALIFA n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
FLAMANT Erik nom d'usage : FLAMANT devient commissaire aux comptes suppléant.

17/06/2013 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°2645
NOJO : BXC131540063695
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

13/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2435
NOJO : BXC13116009720M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2620
NOJO : BXC12109005232Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

26/04/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°2621
NOJO : BXC121090052331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

10/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°748
NOJO : BXB120350020275
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Nom commercial : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 803867.20 EUR

28/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°464
NOJO : BXB11264003273F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Nom commercial : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 803420.80 EUR

07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2359
NOJO : BXC11048004987S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Ampère
31670 Labège

07/03/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°2360
NOJO : BXC11048004989W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Ampère
31670 Labège

26/05/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°1870
NOJO : BXC10132017888R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Ampère
31670 Labège

26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1871
NOJO : BXC101320179348
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Ampère
31670 Labège

17/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°702
NOJO : BXB080700004849
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Nom commercial : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Siège social :
Adresse :
rue Ampère
31670 Labège

06/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1037
NOJO : BXB08033003983U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Nom commercial : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 802024.00 EUR

29/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1698
NOJO : BXC08019007236A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Magellan
BP 47506
31670 Labège

29/01/2009 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1699
NOJO : BXC08019007239G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Magellan
BP 47506
31670 Labège

24/06/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1789
NOJO : BXC081680029102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Magellan
BP 47506
31670 Labège

16/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1058
NOJO : BXC08127017545S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Magellan
BP 47506
31670 Labège

31/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1130
NOJO : BXB08049005487D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 350 992 707
Dénomination : EUROGICIEL
Nom commercial : EUROGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SYGNATURES devient commissaire aux comptes titulaire.
.
BENZONI Philippe nom d'usage : BENZONI Philippe devient commissaire aux comptes suppléant.
.

Historique de l'unité légale :

15/09/2022 : code NIC

Code NIC : 00264

01/09/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

21/03/2019 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

31/12/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

30/01/2017 : dénomination

Dénomination : SCALIAN

05/03/2015 : catégorie juridique

Catégorie juridique : 5720

06/10/2010 : activité principale

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

16/02/2009 : activité principale, code NIC

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Code NIC : 00033

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

25/12/2003 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/1992 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

01/06/1989 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00025

Représentants légaux :

20/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Type : Personne Morale

Nom : Financière Eurogiciel
Siren : 808890164
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
417 L'Occitane
31670 Labege Cedex
France

20/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Type : Personne Morale

Nom : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST
Siren : 540800406
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue des Feuillants
31076 Toulouse Cedex
France

Représentant permanent

Nom : FERRANDO JEAN-MARIE
Nationalité : Française

Adresse :
2 Rue des Feuillants
31300 Toulouse
France

20/01/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 780138715
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
298 Allée du Lac
Green Park III
31670 Labège
France

20/01/2020 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : FERRANDO JEAN-MARIE
Nationalité : Française

Adresse :
2 Rue des Feuillants
31300 Toulouse
France

20/01/2020 : Nouveau dirigeant

21/03/2017 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : FERRANDO JEAN-MARIE
Nationalité : Française

Adresse :
2 Rue des Feuillants
31300 Toulouse
France

21/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Type : Personne Physique

Nom : FLAMANT Erik
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
298 Allée du Lac
31670 Labège
France

21/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Type : Personne Physique

Nom : BENZONI Philippe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
France

Dépôts des actes :

21/06/2019 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°021140 déposé le 07/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

03/06/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°021699 déposé le 25/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

21/03/2019 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°019302 déposé le 08/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

21/03/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°019302 déposé le 08/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

31/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°005245 déposé le 18/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

30/11/2018 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°021563 déposé le 18/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature

27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°022166 déposé le 04/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

30/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°003706 déposé le 24/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

30/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°003706 déposé le 24/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

26/01/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°003706 déposé le 24/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

26/01/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°003706 déposé le 24/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

05/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°007476 déposé le 19/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

05/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique

22/12/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°019611 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

22/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°019611 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

22/12/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°019611 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

22/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°019611 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

26/12/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001425 déposé le 24/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

26/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001425 déposé le 24/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

26/12/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001425 déposé le 24/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

26/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001425 déposé le 24/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

21/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°009388 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

21/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°009388 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

24/12/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001425 déposé le 24/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

24/12/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001425 déposé le 24/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

23/12/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001952 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

23/12/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001952 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

23/12/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001952 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

23/12/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001952 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

23/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°016395 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

23/09/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°016395 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

23/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°016395 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

23/09/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°016395 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

22/08/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°013711 déposé le 16/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

22/08/2011 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°013711 déposé le 16/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

22/08/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°013711 déposé le 16/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

22/08/2011 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°013711 déposé le 16/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

02/02/2009 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°003165 déposé le 04/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

02/02/2009 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°003165 déposé le 04/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

19/12/2008 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001155 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

19/12/2008 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001155 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

15/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°015729 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

15/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°015729 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001155 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001952 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001155 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001952 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

14/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°004692 déposé le 13/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital

14/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°004692 déposé le 13/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital

23/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001117 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers

23/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001117 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers

21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°000568 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°000568 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

09/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°010210 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros

09/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°010210 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros

09/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°010210 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros

09/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°010210 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros

19/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°010210 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros

19/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°010210 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros

13/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°006380 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé

13/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°006380 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé

22/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°006378 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

22/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°006378 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

23/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°007414 déposé le 02/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital

23/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°007414 déposé le 02/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital

28/08/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°007414 déposé le 02/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital

28/08/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°007414 déposé le 02/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital

24/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°005684 déposé le 28/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

24/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°007414 déposé le 02/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital

24/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°005684 déposé le 28/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

24/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°007414 déposé le 02/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital

30/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°007271 déposé le 24/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

30/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°007271 déposé le 24/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

30/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°005699 déposé le 27/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion

30/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°005699 déposé le 27/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°007271 déposé le 24/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°006378 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°010210 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°013379 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001117 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°014150 déposé le 26/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°004692 déposé le 13/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001155 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°003165 déposé le 04/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°007271 déposé le 24/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°006378 déposé le 05/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°010210 déposé le 19/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°013379 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001117 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers

N.C : Divers

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°014150 déposé le 26/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°004692 déposé le 13/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001155 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°003165 déposé le 04/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°005245 déposé le 18/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Etablissements :

20/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Type : Siège

Adresse :
417 L'Occitane
31670 Labege Cedex
France

20/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Type : Etablissement principal

Adresse :
417 L'Occitane
31670 Labege Cedex
France
Nom commercial : SCALIAN
Enseigne : SCALIAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1989
Activité : Ingéniérie informatique, conseil, réalisation logiciels techniques ou de gestion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
17 Avenue Didier Daurat
Immeuble Pythagore
31700 Blagnac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Ingéniérie informatique, conseil, réalisation logiciels techniques ou de gestion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
22 Boulevard Déodat de Séverac
Zac des Ramassiers Bâtiment Oméga
31770 Colomiers
France
Nom commercial : SCALIAN
Enseigne : SCALIAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2018
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Avenue Général Jean Barès
Aéroport Toulouse Francazal - Ph1
31270 Cugnaux
France
Nom commercial : SCALIAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2019
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2017B00930
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
1 avenue des Lions Immeuble des 3 Lions Bat B
44800 Saint-Herblain
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/02/2017
Activité : Ingénierie informatique, conseil, réalisation de logiciels techniques ou de gestion
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Type : Siège

Adresse :
417 L'Occitane
31670 Labege Cedex
France

21/03/2017 : Etablissement ouvert

08/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2017B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
12A Rue du Pâtis Tatelin
35700 Rennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Ingénierie informatique - conseil - réalisation de logiciels techniques ou de gestion
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2017B00194
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
4 rue Ampère
Espace Ampère
22300 Lannion
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Ingénierie informatique - conseil - réalisation logiciels techniques et de gestion
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B02296
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
93 Forum de la Méditerranée
Lotissement Technopole de la Mer
83190 Ollioules
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Ingénierie informatique, conseil et réalisation logiciels.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B03965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
1 Boulevard Marius Vivier Merle
Tour Suisse
69443 Lyon Cedex 03
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/06/2016
Activité : Holding.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

20/01/2020 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : F17/006237
Date d’ajout de l’observation : 24/02/2017
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : EUROGICIEL Nouvelle mention : SCALIAN à compter du 26/01/2017

21/03/2017 : Ajout

Personnes morales :

20/01/2020 : SCALIAN

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Ingéniérie informatique, conseil, réalisation logiciels techniques ou de gestion.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/06/1989
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 1023555.2
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

10/04/2017 : SCALIAN

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/03/2017

Economie sociale et solidaire : Non

21/03/2017 : SCALIAN

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Ingéniérie informatique, conseil, réalisation logiciels techniques ou de gestion.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/06/1989
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 810856.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

08/03/2017 : SCALIAN

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non

07/03/2017 : EUROGICIEL

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/12/2016

Economie sociale et solidaire : Non

28/02/2017 : SCALIAN

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/2016

Economie sociale et solidaire : Non

27/02/2017 : SCALIAN

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001272 déposé le 20/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°002978 déposé le 05/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°032426 déposé le 28/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°005215 déposé le 21/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°000997 déposé le 21/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°004539 déposé le 27/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°002834 déposé le 21/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°005503 déposé le 16/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°006037 déposé le 06/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°002160 déposé le 10/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°007557 déposé le 23/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°000455 déposé le 15/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°003067 déposé le 02/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001044 déposé le 02/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°002207 déposé le 24/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001266 déposé le 23/02/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°000517 déposé le 15/01/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°002447 déposé le 12/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001364 déposé le 05/03/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°001266 déposé le 23/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°000647 déposé le 29/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°000269 déposé le 16/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°000405 déposé le 23/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°000292 déposé le 19/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°000814 déposé le 22/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°000758 déposé le 21/02/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°000824 déposé le 24/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01086
Dépôt : N°000740 déposé le 05/03/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

30/06/2022 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/012036 du 06/06/2023
Numéro de gestion : 1989B01086
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 339 874	813 387	526 487	457 390
AJ	Autres immobilisations incorporelles				174 564
AT	Autres immobilisations corporelles	1 056 131	485 217	570 914	397 603
CU	Autres participations	1 988 640		1 988 640	1 988 640
BH	Autres immobilisations financières	50 138		50 138	19 574
BJ	TOTAL (I)	4 434 783	1 298 604	3 136 179	3 037 770
BX	Clients et comptes rattachés	2 457 317		2 457 317	5 050 853
BZ	Autres créances	5 426 002		5 426 002	2 630 923
CF	Disponibilités	179 614		179 614	221 856
CH	Charges constatées d’avance	132 930		132 930	128 871
CJ	TOTAL (II)	8 195 863		8 195 863	8 032 503
CN	Ecarts de conversion actif (V)	41 340		41 340
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 671 987	1 298 604	11 373 383	11 070 273
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	810 856	810 856
DD	Réserve légale (1)	80 387	80 387
DG	Autres réserves	41 505	6 082
DH	Report à nouveau	264 711	964 711
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 279 259	635 424
DL	TOTAL (I)	2 476 718	2 497 459
DP	Provisions pour risques	41 340	50 000
DR	TOTAL (III)	41 340	50 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	819 193	879 272
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	898 066	763 740
DY	Dettes fiscales et sociales	973 504	1 362 239
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 086	7 086
EA	Autres dettes	6 141 288	5 494 000
EC	TOTAL (IV)	8 839 137	8 506 337
ED	(V)	16 188	16 477
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 373 383	11 070 273
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 839 137	8 060 755
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 957	2 062
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 858 558	440 737	4 299 294	4 352 007
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 858 558	440 737	4 299 294	4 352 007
FN	Production immobilisée			89 500	203 127
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			52 856	11 252
FQ	Autres produits			2	1 379
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 441 652	4 567 765
FW	Autres achats et charges externes			2 137 692	2 059 779
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			56 372	69 561
FY	Salaires et traitements			1 537 587	1 672 190
FZ	Charges sociales			681 256	721 733
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			397 175	335 552
GE	Autres charges			604	2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 810 686	4 858 818
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-369 034	-291 053
GJ	Produits financiers de participations			1 813 814	1 070 269
GL	Autres intérêts et produits assimilés			792	526
GN	Différences positives de change				7
GP	Total des produits financiers (V)			1 814 606	1 070 802
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			41 340
GR	Intérêts et charges assimilées			129 669	117 783
GS	Différences négatives de change			70	149
GU	Total des charges financières (VI)			171 079	117 931
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 643 527	952 871
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 274 493	661 818
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		100 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		100 620
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	45 287	100 154
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	45 287	100 154
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-45 287	466
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-50 053	26 861
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 256 258	5 739 187
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 976 999	5 103 763
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 279 259	635 424
A1	Renvois : Transfert de charges	2 856	11 252
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	594 613	218 774		813 387
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	306 816	178 401		485 217
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	901 429	397 175		1 298 604
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				41 340
5Z	Total Provisions pour risques et charges	50 000	41 340	50 000	41 340
7C	TOTAL GENERAL	50 000	41 340	50 000	41 340
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			50 000
UG	- Financières		41 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	50 138	50 138
UX	Autres créances clients	2 457 317
UY	Personnel et comptes rattachés	10 143
VM	Impôts sur les bénéfices	22 725
VB	T. V. A.	178 872
VP	Divers	45 546
VC	Groupe et associés	5 168 717
VS	Charges constatées d’avance	132 930
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 066 388	8 066 388
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 243	6 243
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	812 950	460 488	352 462
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	898 066	898 066
8C	Personnel et comptes rattachés	371 259	371 259
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	223 229	223 229
VW	T.V.A.	375 936	375 936
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 080	3 080
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 086	7 086
VI	Groupe et associés	6 141 281	6 141 281
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7	7
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 839 137	8 486 675	352 462
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	400 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	464 274

30/06/2021 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/010246 du 20/04/2022
Numéro de gestion : 1989B01086
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 339 874	813 387	526 487	457 390
AJ	Autres immobilisations incorporelles				174 564
AT	Autres immobilisations corporelles	1 056 131	485 217	570 914	397 603
CU	Autres participations	1 988 640		1 988 640	1 988 640
BH	Autres immobilisations financières	50 138		50 138	19 574
BJ	TOTAL (I)	4 434 783	1 298 604	3 136 179	3 037 770
BX	Clients et comptes rattachés	2 457 317		2 457 317	5 050 853
BZ	Autres créances	5 426 002		5 426 002	2 630 923
CF	Disponibilités	179 614		179 614	221 856
CH	Charges constatées d’avance	132 930		132 930	128 871
CJ	TOTAL (II)	8 195 863		8 195 863	8 032 503
CN	Ecarts de conversion actif (V)	41 340		41 340
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 671 987	1 298 604	11 373 383	11 070 273
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	810 856	810 856
DD	Réserve légale (1)	80 387	80 387
DG	Autres réserves	41 505	6 082
DH	Report à nouveau	264 711	964 711
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 279 259	635 424
DL	TOTAL (I)	2 476 718	2 497 459
DP	Provisions pour risques	41 340	50 000
DR	TOTAL (III)	41 340	50 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	819 193	879 272
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	898 066	763 740
DY	Dettes fiscales et sociales	973 504	1 362 239
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 086	7 086
EA	Autres dettes	6 141 288	5 494 000
EC	TOTAL (IV)	8 839 137	8 506 337
ED	(V)	16 188	16 477
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 373 383	11 070 273
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 839 137	8 060 755
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 957	2 062
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 858 558	440 737	4 299 294	4 352 007
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 858 558	440 737	4 299 294	4 352 007
FN	Production immobilisée			89 500	203 127
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			52 856	11 252
FQ	Autres produits			2	1 379
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 441 652	4 567 765
FW	Autres achats et charges externes			2 137 692	2 059 779
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			56 372	69 561
FY	Salaires et traitements			1 537 587	1 672 190
FZ	Charges sociales			681 256	721 733
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			397 175	335 552
GE	Autres charges			604	2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 810 686	4 858 818
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-369 034	-291 053
GJ	Produits financiers de participations			1 813 814	1 070 269
GL	Autres intérêts et produits assimilés			792	526
GN	Différences positives de change				7
GP	Total des produits financiers (V)			1 814 606	1 070 802
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			41 340
GR	Intérêts et charges assimilées			129 669	117 783
GS	Différences négatives de change			70	149
GU	Total des charges financières (VI)			171 079	117 931
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 643 527	952 871
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 274 493	661 818
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		100 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		100 620
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	45 287	100 154
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	45 287	100 154
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-45 287	466
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-50 053	26 861
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 256 258	5 739 187
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 976 999	5 103 763
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 279 259	635 424
A1	Renvois : Transfert de charges	2 856	11 252
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	594 613	218 774		813 387
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	306 816	178 401		485 217
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	901 429	397 175		1 298 604
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				41 340
5Z	Total Provisions pour risques et charges	50 000	41 340	50 000	41 340
7C	TOTAL GENERAL	50 000	41 340	50 000	41 340
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			50 000
UG	- Financières		41 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	50 138	50 138
UX	Autres créances clients	2 457 317
UY	Personnel et comptes rattachés	10 143
VM	Impôts sur les bénéfices	22 725
VB	T. V. A.	178 872
VP	Divers	45 546
VC	Groupe et associés	5 168 717
VS	Charges constatées d’avance	132 930
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 066 388	8 066 388
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 243	6 243
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	812 950	460 488	352 462
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	898 066	898 066
8C	Personnel et comptes rattachés	371 259	371 259
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	223 229	223 229
VW	T.V.A.	375 936	375 936
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 080	3 080
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 086	7 086
VI	Groupe et associés	6 141 281	6 141 281
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7	7
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 839 137	8 486 675	352 462
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	400 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	464 274

30/06/2020 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/011450 du 27/04/2021
Numéro de gestion : 1989B01086
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 339 874	813 387	526 487	457 390
AJ	Autres immobilisations incorporelles				174 564
AT	Autres immobilisations corporelles	1 056 131	485 217	570 914	397 603
CU	Autres participations	1 988 640		1 988 640	1 988 640
BH	Autres immobilisations financières	50 138		50 138	19 574
BJ	TOTAL (I)	4 434 783	1 298 604	3 136 179	3 037 770
BX	Clients et comptes rattachés	2 457 317		2 457 317	5 050 853
BZ	Autres créances	5 426 002		5 426 002	2 630 923
CF	Disponibilités	179 614		179 614	221 856
CH	Charges constatées d’avance	132 930		132 930	128 871
CJ	TOTAL (II)	8 195 863		8 195 863	8 032 503
CN	Ecarts de conversion actif (V)	41 340		41 340
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 671 987	1 298 604	11 373 383	11 070 273
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	810 856	810 856
DD	Réserve légale (1)	80 387	80 387
DG	Autres réserves	41 505	6 082
DH	Report à nouveau	264 711	964 711
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 279 259	635 424
DL	TOTAL (I)	2 476 718	2 497 459
DP	Provisions pour risques	41 340	50 000
DR	TOTAL (III)	41 340	50 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	819 193	879 272
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	898 066	763 740
DY	Dettes fiscales et sociales	973 504	1 362 239
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 086	7 086
EA	Autres dettes	6 141 288	5 494 000
EC	TOTAL (IV)	8 839 137	8 506 337
ED	(V)	16 188	16 477
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 373 383	11 070 273
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 839 137	8 060 755
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 957	2 062
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 858 558	440 737	4 299 294	4 352 007
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 858 558	440 737	4 299 294	4 352 007
FN	Production immobilisée			89 500	203 127
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			52 856	11 252
FQ	Autres produits			2	1 379
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 441 652	4 567 765
FW	Autres achats et charges externes			2 137 692	2 059 779
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			56 372	69 561
FY	Salaires et traitements			1 537 587	1 672 190
FZ	Charges sociales			681 256	721 733
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			397 175	335 552
GE	Autres charges			604	2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 810 686	4 858 818
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-369 034	-291 053
GJ	Produits financiers de participations			1 813 814	1 070 269
GL	Autres intérêts et produits assimilés			792	526
GN	Différences positives de change				7
GP	Total des produits financiers (V)			1 814 606	1 070 802
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			41 340
GR	Intérêts et charges assimilées			129 669	117 783
GS	Différences négatives de change			70	149
GU	Total des charges financières (VI)			171 079	117 931
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 643 527	952 871
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 274 493	661 818
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		100 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		100 620
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	45 287	100 154
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	45 287	100 154
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-45 287	466
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-50 053	26 861
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 256 258	5 739 187
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 976 999	5 103 763
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 279 259	635 424
A1	Renvois : Transfert de charges	2 856	11 252
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	594 613	218 774		813 387
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	306 816	178 401		485 217
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	901 429	397 175		1 298 604
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				41 340
5Z	Total Provisions pour risques et charges	50 000	41 340	50 000	41 340
7C	TOTAL GENERAL	50 000	41 340	50 000	41 340
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			50 000
UG	- Financières		41 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	50 138	50 138
UX	Autres créances clients	2 457 317
UY	Personnel et comptes rattachés	10 143
VM	Impôts sur les bénéfices	22 725
VB	T. V. A.	178 872
VP	Divers	45 546
VC	Groupe et associés	5 168 717
VS	Charges constatées d’avance	132 930
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 066 388	8 066 388
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 243	6 243
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	812 950	460 488	352 462
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	898 066	898 066
8C	Personnel et comptes rattachés	371 259	371 259
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	223 229	223 229
VW	T.V.A.	375 936	375 936
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 080	3 080
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 086	7 086
VI	Groupe et associés	6 141 281	6 141 281
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7	7
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 839 137	8 486 675	352 462
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	400 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	464 274

30/06/2019 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/001272 du 20/01/2020
Numéro de gestion : 1989B01086
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 339 874	813 387	526 487	457 390
AJ	Autres immobilisations incorporelles				174 564
AT	Autres immobilisations corporelles	1 056 131	485 217	570 914	397 603
CU	Autres participations	1 988 640		1 988 640	1 988 640
BH	Autres immobilisations financières	50 138		50 138	19 574
BJ	TOTAL (I)	4 434 783	1 298 604	3 136 179	3 037 770
BX	Clients et comptes rattachés	2 457 317		2 457 317	5 050 853
BZ	Autres créances	5 426 002		5 426 002	2 630 923
CF	Disponibilités	179 614		179 614	221 856
CH	Charges constatées d’avance	132 930		132 930	128 871
CJ	TOTAL (II)	8 195 863		8 195 863	8 032 503
CN	Ecarts de conversion actif (V)	41 340		41 340
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 671 987	1 298 604	11 373 383	11 070 273
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	810 856	810 856
DD	Réserve légale (1)	80 387	80 387
DG	Autres réserves	41 505	6 082
DH	Report à nouveau	264 711	964 711
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 279 259	635 424
DL	TOTAL (I)	2 476 718	2 497 459
DP	Provisions pour risques	41 340	50 000
DR	TOTAL (III)	41 340	50 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	819 193	879 272
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	898 066	763 740
DY	Dettes fiscales et sociales	973 504	1 362 239
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 086	7 086
EA	Autres dettes	6 141 288	5 494 000
EC	TOTAL (IV)	8 839 137	8 506 337
ED	(V)	16 188	16 477
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 373 383	11 070 273
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 839 137	8 060 755
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 957	2 062
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 858 558	440 737	4 299 294	4 352 007
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 858 558	440 737	4 299 294	4 352 007
FN	Production immobilisée			89 500	203 127
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			52 856	11 252
FQ	Autres produits			2	1 379
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 441 652	4 567 765
FW	Autres achats et charges externes			2 137 692	2 059 779
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			56 372	69 561
FY	Salaires et traitements			1 537 587	1 672 190
FZ	Charges sociales			681 256	721 733
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			397 175	335 552
GE	Autres charges			604	2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 810 686	4 858 818
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-369 034	-291 053
GJ	Produits financiers de participations			1 813 814	1 070 269
GL	Autres intérêts et produits assimilés			792	526
GN	Différences positives de change				7
GP	Total des produits financiers (V)			1 814 606	1 070 802
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			41 340
GR	Intérêts et charges assimilées			129 669	117 783
GS	Différences négatives de change			70	149
GU	Total des charges financières (VI)			171 079	117 931
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 643 527	952 871
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 274 493	661 818
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		100 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		100 620
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	45 287	100 154
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	45 287	100 154
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-45 287	466
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-50 053	26 861
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 256 258	5 739 187
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 976 999	5 103 763
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 279 259	635 424
A1	Renvois : Transfert de charges	2 856	11 252
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	594 613	218 774		813 387
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	306 816	178 401		485 217
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	901 429	397 175		1 298 604
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				41 340
5Z	Total Provisions pour risques et charges	50 000	41 340	50 000	41 340
7C	TOTAL GENERAL	50 000	41 340	50 000	41 340
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			50 000
UG	- Financières		41 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	50 138	50 138
UX	Autres créances clients	2 457 317
UY	Personnel et comptes rattachés	10 143
VM	Impôts sur les bénéfices	22 725
VB	T. V. A.	178 872
VP	Divers	45 546
VC	Groupe et associés	5 168 717
VS	Charges constatées d’avance	132 930
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 066 388	8 066 388
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 243	6 243
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	812 950	460 488	352 462
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	898 066	898 066
8C	Personnel et comptes rattachés	371 259	371 259
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	223 229	223 229
VW	T.V.A.	375 936	375 936
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 080	3 080
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 086	7 086
VI	Groupe et associés	6 141 281	6 141 281
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7	7
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 839 137	8 486 675	352 462
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	400 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	464 274

30/06/2018 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/002978 du 05/02/2019
Numéro de gestion : 1989B01086
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 339 874	813 387	526 487	457 390
AJ	Autres immobilisations incorporelles				174 564
AT	Autres immobilisations corporelles	1 056 131	485 217	570 914	397 603
CU	Autres participations	1 988 640		1 988 640	1 988 640
BH	Autres immobilisations financières	50 138		50 138	19 574
BJ	TOTAL (I)	4 434 783	1 298 604	3 136 179	3 037 770
BX	Clients et comptes rattachés	2 457 317		2 457 317	5 050 853
BZ	Autres créances	5 426 002		5 426 002	2 630 923
CF	Disponibilités	179 614		179 614	221 856
CH	Charges constatées d’avance	132 930		132 930	128 871
CJ	TOTAL (II)	8 195 863		8 195 863	8 032 503
CN	Ecarts de conversion actif (V)	41 340		41 340
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 671 987	1 298 604	11 373 383	11 070 273
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	810 856	810 856
DD	Réserve légale (1)	80 387	80 387
DG	Autres réserves	41 505	6 082
DH	Report à nouveau	264 711	964 711
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 279 259	635 424
DL	TOTAL (I)	2 476 718	2 497 459
DP	Provisions pour risques	41 340	50 000
DR	TOTAL (III)	41 340	50 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	819 193	879 272
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	898 066	763 740
DY	Dettes fiscales et sociales	973 504	1 362 239
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 086	7 086
EA	Autres dettes	6 141 288	5 494 000
EC	TOTAL (IV)	8 839 137	8 506 337
ED	(V)	16 188	16 477
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 373 383	11 070 273
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 839 137	8 060 755
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 957	2 062
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 858 558	440 737	4 299 294	4 352 007
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 858 558	440 737	4 299 294	4 352 007
FN	Production immobilisée			89 500	203 127
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			52 856	11 252
FQ	Autres produits			2	1 379
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 441 652	4 567 765
FW	Autres achats et charges externes			2 137 692	2 059 779
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			56 372	69 561
FY	Salaires et traitements			1 537 587	1 672 190
FZ	Charges sociales			681 256	721 733
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			397 175	335 552
GE	Autres charges			604	2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 810 686	4 858 818
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-369 034	-291 053
GJ	Produits financiers de participations			1 813 814	1 070 269
GL	Autres intérêts et produits assimilés			792	526
GN	Différences positives de change				7
GP	Total des produits financiers (V)			1 814 606	1 070 802
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			41 340
GR	Intérêts et charges assimilées			129 669	117 783
GS	Différences négatives de change			70	149
GU	Total des charges financières (VI)			171 079	117 931
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 643 527	952 871
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 274 493	661 818
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		100 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		100 620
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	45 287	100 154
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	45 287	100 154
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-45 287	466
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-50 053	26 861
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 256 258	5 739 187
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 976 999	5 103 763
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 279 259	635 424
A1	Renvois : Transfert de charges	2 856	11 252
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	594 613	218 774		813 387
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	306 816	178 401		485 217
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	901 429	397 175		1 298 604
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				41 340
5Z	Total Provisions pour risques et charges	50 000	41 340	50 000	41 340
7C	TOTAL GENERAL	50 000	41 340	50 000	41 340
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			50 000
UG	- Financières		41 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	50 138	50 138
UX	Autres créances clients	2 457 317
UY	Personnel et comptes rattachés	10 143
VM	Impôts sur les bénéfices	22 725
VB	T. V. A.	178 872
VP	Divers	45 546
VC	Groupe et associés	5 168 717
VS	Charges constatées d’avance	132 930
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 066 388	8 066 388
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 243	6 243
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	812 950	460 488	352 462
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	898 066	898 066
8C	Personnel et comptes rattachés	371 259	371 259
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	223 229	223 229
VW	T.V.A.	375 936	375 936
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 080	3 080
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 086	7 086
VI	Groupe et associés	6 141 281	6 141 281
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7	7
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 839 137	8 486 675	352 462
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	400 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	464 274

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/032426 du 28/12/2017
Numéro de gestion : 1989B01086
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 339 874	813 387	526 487	457 390
AJ	Autres immobilisations incorporelles				174 564
AT	Autres immobilisations corporelles	1 056 131	485 217	570 914	397 603
CU	Autres participations	1 988 640		1 988 640	1 988 640
BH	Autres immobilisations financières	50 138		50 138	19 574
BJ	TOTAL (I)	4 434 783	1 298 604	3 136 179	3 037 770
BX	Clients et comptes rattachés	2 457 317		2 457 317	5 050 853
BZ	Autres créances	5 426 002		5 426 002	2 630 923
CF	Disponibilités	179 614		179 614	221 856
CH	Charges constatées d’avance	132 930		132 930	128 871
CJ	TOTAL (II)	8 195 863		8 195 863	8 032 503
CN	Ecarts de conversion actif (V)	41 340		41 340
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 671 987	1 298 604	11 373 383	11 070 273
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	810 856	810 856
DD	Réserve légale (1)	80 387	80 387
DG	Autres réserves	41 505	6 082
DH	Report à nouveau	264 711	964 711
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 279 259	635 424
DL	TOTAL (I)	2 476 718	2 497 459
DP	Provisions pour risques	41 340	50 000
DR	TOTAL (III)	41 340	50 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	819 193	879 272
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	898 066	763 740
DY	Dettes fiscales et sociales	973 504	1 362 239
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 086	7 086
EA	Autres dettes	6 141 288	5 494 000
EC	TOTAL (IV)	8 839 137	8 506 337
ED	(V)	16 188	16 477
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 373 383	11 070 273
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 839 137	8 060 755
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 957	2 062
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 858 558	440 737	4 299 294	4 352 007
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 858 558	440 737	4 299 294	4 352 007
FN	Production immobilisée			89 500	203 127
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			52 856	11 252
FQ	Autres produits			2	1 379
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 441 652	4 567 765
FW	Autres achats et charges externes			2 137 692	2 059 779
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			56 372	69 561
FY	Salaires et traitements			1 537 587	1 672 190
FZ	Charges sociales			681 256	721 733
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			397 175	335 552
GE	Autres charges			604	2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 810 686	4 858 818
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-369 034	-291 053
GJ	Produits financiers de participations			1 813 814	1 070 269
GL	Autres intérêts et produits assimilés			792	526
GN	Différences positives de change				7
GP	Total des produits financiers (V)			1 814 606	1 070 802
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			41 340
GR	Intérêts et charges assimilées			129 669	117 783
GS	Différences négatives de change			70	149
GU	Total des charges financières (VI)			171 079	117 931
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 643 527	952 871
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 274 493	661 818
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		100 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		100 620
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	45 287	100 154
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	45 287	100 154
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-45 287	466
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-50 053	26 861
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 256 258	5 739 187
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 976 999	5 103 763
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 279 259	635 424
A1	Renvois : Transfert de charges	2 856	11 252
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	594 613	218 774		813 387
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	306 816	178 401		485 217
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	901 429	397 175		1 298 604
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				41 340
5Z	Total Provisions pour risques et charges	50 000	41 340	50 000	41 340
7C	TOTAL GENERAL	50 000	41 340	50 000	41 340
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			50 000
UG	- Financières		41 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	50 138	50 138
UX	Autres créances clients	2 457 317
UY	Personnel et comptes rattachés	10 143
VM	Impôts sur les bénéfices	22 725
VB	T. V. A.	178 872
VP	Divers	45 546
VC	Groupe et associés	5 168 717
VS	Charges constatées d’avance	132 930
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 066 388	8 066 388
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 243	6 243
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	812 950	460 488	352 462
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	898 066	898 066
8C	Personnel et comptes rattachés	371 259	371 259
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	223 229	223 229
VW	T.V.A.	375 936	375 936
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 080	3 080
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 086	7 086
VI	Groupe et associés	6 141 281	6 141 281
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7	7
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 839 137	8 486 675	352 462
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	400 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	464 274

30/06/2016 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/005215 du 21/03/2017
Numéro de gestion : 1989B01086
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 339 874	813 387	526 487	457 390
AJ	Autres immobilisations incorporelles				174 564
AT	Autres immobilisations corporelles	1 056 131	485 217	570 914	397 603
CU	Autres participations	1 988 640		1 988 640	1 988 640
BH	Autres immobilisations financières	50 138		50 138	19 574
BJ	TOTAL (I)	4 434 783	1 298 604	3 136 179	3 037 770
BX	Clients et comptes rattachés	2 457 317		2 457 317	5 050 853
BZ	Autres créances	5 426 002		5 426 002	2 630 923
CF	Disponibilités	179 614		179 614	221 856
CH	Charges constatées d’avance	132 930		132 930	128 871
CJ	TOTAL (II)	8 195 863		8 195 863	8 032 503
CN	Ecarts de conversion actif (V)	41 340		41 340
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 671 987	1 298 604	11 373 383	11 070 273
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	810 856	810 856
DD	Réserve légale (1)	80 387	80 387
DG	Autres réserves	41 505	6 082
DH	Report à nouveau	264 711	964 711
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 279 259	635 424
DL	TOTAL (I)	2 476 718	2 497 459
DP	Provisions pour risques	41 340	50 000
DR	TOTAL (III)	41 340	50 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	819 193	879 272
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	898 066	763 740
DY	Dettes fiscales et sociales	973 504	1 362 239
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 086	7 086
EA	Autres dettes	6 141 288	5 494 000
EC	TOTAL (IV)	8 839 137	8 506 337
ED	(V)	16 188	16 477
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 373 383	11 070 273
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 839 137	8 060 755
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 957	2 062
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 858 558	440 737	4 299 294	4 352 007
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 858 558	440 737	4 299 294	4 352 007
FN	Production immobilisée			89 500	203 127
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			52 856	11 252
FQ	Autres produits			2	1 379
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 441 652	4 567 765
FW	Autres achats et charges externes			2 137 692	2 059 779
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			56 372	69 561
FY	Salaires et traitements			1 537 587	1 672 190
FZ	Charges sociales			681 256	721 733
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			397 175	335 552
GE	Autres charges			604	2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 810 686	4 858 818
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-369 034	-291 053
GJ	Produits financiers de participations			1 813 814	1 070 269
GL	Autres intérêts et produits assimilés			792	526
GN	Différences positives de change				7
GP	Total des produits financiers (V)			1 814 606	1 070 802
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			41 340
GR	Intérêts et charges assimilées			129 669	117 783
GS	Différences négatives de change			70	149
GU	Total des charges financières (VI)			171 079	117 931
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 643 527	952 871
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 274 493	661 818
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		100 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		100 620
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	45 287	100 154
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	45 287	100 154
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-45 287	466
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-50 053	26 861
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 256 258	5 739 187
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 976 999	5 103 763
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 279 259	635 424
A1	Renvois : Transfert de charges	2 856	11 252
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	594 613	218 774		813 387
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	306 816	178 401		485 217
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	901 429	397 175		1 298 604
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				41 340
5Z	Total Provisions pour risques et charges	50 000	41 340	50 000	41 340
7C	TOTAL GENERAL	50 000	41 340	50 000	41 340
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			50 000
UG	- Financières		41 340
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	50 138	50 138
UX	Autres créances clients	2 457 317
UY	Personnel et comptes rattachés	10 143
VM	Impôts sur les bénéfices	22 725
VB	T. V. A.	178 872
VP	Divers	45 546
VC	Groupe et associés	5 168 717
VS	Charges constatées d’avance	132 930
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	8 066 388	8 066 388
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 243	6 243
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	812 950	460 488	352 462
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	898 066	898 066
8C	Personnel et comptes rattachés	371 259	371 259
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	223 229	223 229
VW	T.V.A.	375 936	375 936
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 080	3 080
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	7 086	7 086
VI	Groupe et associés	6 141 281	6 141 281
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7	7
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 839 137	8 486 675	352 462
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	400 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	464 274

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