CONFORAMA HOLDING

Entreprise

CONFORAMA HOLDING
Dernière mise à jour : 01/01/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/11/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 58201444501105 / Siren : 582014445 / NIC : 01105
N° de TVA : FR 85 582014445
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
CONFORAMA HOLDING
Adresse :
14 Avenue DE L EUROPE
77144 MONTEVRAIN
Historique de l'établissement :
01/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
15/11/2021 : Succession
Prédécesseur : CONFORAMA HOLDING
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1958
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
11/10/2017 : 13.31
N° national/d'enregistrement : 4395609
Date de dépôt : 11/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques ; mixeurs ; mélangeurs (blenders) ; presse-agrumes ; centrifugeuses ; hachoirs ; robots culinaires ; trancheuses électriques ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle ; machines à laver le linge ; machines à sécher le linge ; aspirateurs ; brosses électriques ; broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines-outils ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fers à repasser ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision ; télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil, à savoir appareils de radio avec fonction réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage ; pèse-personnes ; balances culinaires ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; housses pour ordinateurs ; agendas électroniques ; périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes ; scanners ; graveurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson ; tables de cuisson électriques ; plaques de cuisson à gaz ou mixte ; fours ; réchauds ; barbecues ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; rôtissoires ; grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération ; congélateurs ; réfrigérateurs ; caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; machines à café ; bouilloires ; machines à pain ; grille-pain ; friteuses électriques ; yaourtières ; machines à raclette ; machines à fondue ; machines à croque-monsieur ; machines à gaufres ; machines à crêpes ; appareils à pop-corn ; fontaines à chocolat ; radiateurs électriques ; appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; moulins à café ; porte-serviette de table ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléums et autres revêtements de sols ; revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints ; tentures murales non en matière textiles ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément ; Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques ; mixeurs ; mélangeurs (blenders) ; presse-agrumes ; centrifugeuses ; hachoirs ; robots culinaires ; trancheuses électriques ; couteaux électriques ; moulins à café ; ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge ; machines à sécher le linge ; aspirateurs ; brosses électriques ; broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines-outils ; fers à repasser ; Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision ; télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radioréveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage ; pèse-personnes ; balances culinaires ; fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; housses pour ordinateurs ; agendas électroniques ; périphériques d'ordinateurs à savoir imprimantes ; scanners ; graveurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; Appareils et machines de cuisson ; tables de cuisson électriques ; plaques de cuisson à gaz ou mixte ; fours ; réchauds ; barbecues ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; rôtissoires ; grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération ; congélateurs ; réfrigérateurs ; caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; machines à café ; bouilloires ; machines à pain ; grille-pain ; friteuses électriques ; yaourtières ; machines à raclette ; machines à fondue ; machines à croque-monsieur ; machines à gaufres ; machines à crêpes ; appareils à pop-corn ; fontaines à chocolat ; radiateurs électriques ; appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; Meubles ; commodes ; armoires ; vannerie ; vaisseliers ; étagères ; bibliothèques ; tables ; dessertes pour ordinateurs ; fauteuils ; canapés ; sièges ; chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; sommiers ; cadres de lit ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue ; porte-parapluies ; porte manteaux ; porte-serviette ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi- ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelles ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières ; tables à repasser ; Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléums et autres revêtements de sols ; revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints ; tentures murales ; Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

11/10/2017 : 13.31
N° national/d'enregistrement : 4395609
Date de dépôt : 11/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques ; mixeurs ; mélangeurs (blenders) ; presse-agrumes ; centrifugeuses ; hachoirs ; robots culinaires ; trancheuses électriques ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle ; machines à laver le linge ; machines à sécher le linge ; aspirateurs ; brosses électriques ; broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines-outils ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fers à repasser ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision ; télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil, à savoir appareils de radio avec fonction réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage ; pèse-personnes ; balances culinaires ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; housses pour ordinateurs ; agendas électroniques ; périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes ; scanners ; graveurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson ; tables de cuisson électriques ; plaques de cuisson à gaz ou mixte ; fours ; réchauds ; barbecues ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; rôtissoires ; grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération ; congélateurs ; réfrigérateurs ; caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; machines à café ; bouilloires ; machines à pain ; grille-pain ; friteuses électriques ; yaourtières ; machines à raclette ; machines à fondue ; machines à croque-monsieur ; machines à gaufres ; machines à crêpes ; appareils à pop-corn ; fontaines à chocolat ; radiateurs électriques ; appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; moulins à café ; porte-serviette de table ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléums et autres revêtements de sols ; revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints ; tentures murales non en matière textiles ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément ; Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques ; mixeurs ; mélangeurs (blenders) ; presse-agrumes ; centrifugeuses ; hachoirs ; robots culinaires ; trancheuses électriques ; couteaux électriques ; moulins à café ; ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge ; machines à sécher le linge ; aspirateurs ; brosses électriques ; broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines-outils ; fers à repasser ; Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision ; télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radioréveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage ; pèse-personnes ; balances culinaires ; fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; housses pour ordinateurs ; agendas électroniques ; périphériques d'ordinateurs à savoir imprimantes ; scanners ; graveurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; Appareils et machines de cuisson ; tables de cuisson électriques ; plaques de cuisson à gaz ou mixte ; fours ; réchauds ; barbecues ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; rôtissoires ; grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération ; congélateurs ; réfrigérateurs ; caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; machines à café ; bouilloires ; machines à pain ; grille-pain ; friteuses électriques ; yaourtières ; machines à raclette ; machines à fondue ; machines à croque-monsieur ; machines à gaufres ; machines à crêpes ; appareils à pop-corn ; fontaines à chocolat ; radiateurs électriques ; appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; Meubles ; commodes ; armoires ; vannerie ; vaisseliers ; étagères ; bibliothèques ; tables ; dessertes pour ordinateurs ; fauteuils ; canapés ; sièges ; chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; sommiers ; cadres de lit ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue ; porte-parapluies ; porte manteaux ; porte-serviette ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi- ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelles ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières ; tables à repasser ; Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléums et autres revêtements de sols ; revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints ; tentures murales ; Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

11/10/2017 : 13.31
N° national/d'enregistrement : 4395609
Date de dépôt : 11/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques ; mixeurs ; mélangeurs (blenders) ; presse-agrumes ; centrifugeuses ; hachoirs ; robots culinaires ; trancheuses électriques ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle ; machines à laver le linge ; machines à sécher le linge ; aspirateurs ; brosses électriques ; broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines-outils ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fers à repasser ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision ; télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil, à savoir appareils de radio avec fonction réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage ; pèse-personnes ; balances culinaires ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; housses pour ordinateurs ; agendas électroniques ; périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes ; scanners ; graveurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson ; tables de cuisson électriques ; plaques de cuisson à gaz ou mixte ; fours ; réchauds ; barbecues ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; rôtissoires ; grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération ; congélateurs ; réfrigérateurs ; caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; machines à café ; bouilloires ; machines à pain ; grille-pain ; friteuses électriques ; yaourtières ; machines à raclette ; machines à fondue ; machines à croque-monsieur ; machines à gaufres ; machines à crêpes ; appareils à pop-corn ; fontaines à chocolat ; radiateurs électriques ; appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; moulins à café ; porte-serviette de table ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléums et autres revêtements de sols ; revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints ; tentures murales non en matière textiles ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément ; Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques ; mixeurs ; mélangeurs (blenders) ; presse-agrumes ; centrifugeuses ; hachoirs ; robots culinaires ; trancheuses électriques ; couteaux électriques ; moulins à café ; ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge ; machines à sécher le linge ; aspirateurs ; brosses électriques ; broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines-outils ; fers à repasser ; Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision ; télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radioréveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage ; pèse-personnes ; balances culinaires ; fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; housses pour ordinateurs ; agendas électroniques ; périphériques d'ordinateurs à savoir imprimantes ; scanners ; graveurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; Appareils et machines de cuisson ; tables de cuisson électriques ; plaques de cuisson à gaz ou mixte ; fours ; réchauds ; barbecues ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; rôtissoires ; grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération ; congélateurs ; réfrigérateurs ; caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; machines à café ; bouilloires ; machines à pain ; grille-pain ; friteuses électriques ; yaourtières ; machines à raclette ; machines à fondue ; machines à croque-monsieur ; machines à gaufres ; machines à crêpes ; appareils à pop-corn ; fontaines à chocolat ; radiateurs électriques ; appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; Meubles ; commodes ; armoires ; vannerie ; vaisseliers ; étagères ; bibliothèques ; tables ; dessertes pour ordinateurs ; fauteuils ; canapés ; sièges ; chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; sommiers ; cadres de lit ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue ; porte-parapluies ; porte manteaux ; porte-serviette ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi- ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelles ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières ; tables à repasser ; Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléums et autres revêtements de sols ; revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints ; tentures murales ; Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

11/10/2017 : 13.31
N° national/d'enregistrement : 4395609
Date de dépôt : 11/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques ; mixeurs ; mélangeurs (blenders) ; presse-agrumes ; centrifugeuses ; hachoirs ; robots culinaires ; trancheuses électriques ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle ; machines à laver le linge ; machines à sécher le linge ; aspirateurs ; brosses électriques ; broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines-outils ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fers à repasser ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision ; télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil, à savoir appareils de radio avec fonction réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage ; pèse-personnes ; balances culinaires ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; housses pour ordinateurs ; agendas électroniques ; périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes ; scanners ; graveurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson ; tables de cuisson électriques ; plaques de cuisson à gaz ou mixte ; fours ; réchauds ; barbecues ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; rôtissoires ; grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération ; congélateurs ; réfrigérateurs ; caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; machines à café ; bouilloires ; machines à pain ; grille-pain ; friteuses électriques ; yaourtières ; machines à raclette ; machines à fondue ; machines à croque-monsieur ; machines à gaufres ; machines à crêpes ; appareils à pop-corn ; fontaines à chocolat ; radiateurs électriques ; appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; moulins à café ; porte-serviette de table ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléums et autres revêtements de sols ; revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints ; tentures murales non en matière textiles ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément ; Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques ; mixeurs ; mélangeurs (blenders) ; presse-agrumes ; centrifugeuses ; hachoirs ; robots culinaires ; trancheuses électriques ; couteaux électriques ; moulins à café ; ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge ; machines à sécher le linge ; aspirateurs ; brosses électriques ; broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines-outils ; fers à repasser ; Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision ; télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radioréveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage ; pèse-personnes ; balances culinaires ; fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; housses pour ordinateurs ; agendas électroniques ; périphériques d'ordinateurs à savoir imprimantes ; scanners ; graveurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; Appareils et machines de cuisson ; tables de cuisson électriques ; plaques de cuisson à gaz ou mixte ; fours ; réchauds ; barbecues ; cuisinières ; fours à micro-ondes ; rôtissoires ; grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération ; congélateurs ; réfrigérateurs ; caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; machines à café ; bouilloires ; machines à pain ; grille-pain ; friteuses électriques ; yaourtières ; machines à raclette ; machines à fondue ; machines à croque-monsieur ; machines à gaufres ; machines à crêpes ; appareils à pop-corn ; fontaines à chocolat ; radiateurs électriques ; appareils de chauffage ; Appareils d'éclairage ; lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; Meubles ; commodes ; armoires ; vannerie ; vaisseliers ; étagères ; bibliothèques ; tables ; dessertes pour ordinateurs ; fauteuils ; canapés ; sièges ; chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; sommiers ; cadres de lit ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue ; porte-parapluies ; porte manteaux ; porte-serviette ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi- ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelles ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières ; tables à repasser ; Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléums et autres revêtements de sols ; revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints ; tentures murales ; Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

03/07/2017 : MAISON DEPOT EXPERT EN BONNES AFFAIRES
N° national/d'enregistrement : 4373414
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. ERIC LE BIHAN
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

03/07/2017 : MAISON DEPOT EXPERT EN BONNES AFFAIRES
N° national/d'enregistrement : 4373414
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. ERIC LE BIHAN
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

03/07/2017 : MAISON DEPOT EXPERT EN BONNES AFFAIRES
N° national/d'enregistrement : 4373414
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; 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housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. ERIC LE BIHAN
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

03/07/2017 : MAISON DEPOT EXPERT EN BONNES AFFAIRES
N° national/d'enregistrement : 4373414
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. ERIC LE BIHAN
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

26/04/2017 : CONFORAMA LE CONFORT POUR TOUS
N° national/d'enregistrement : 4357608
Date de dépôt : 26/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

26/04/2017 : CONFORAMA LE CONFORT POUR TOUS
N° national/d'enregistrement : 4357608
Date de dépôt : 26/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

26/04/2017 : CONFORAMA LE CONFORT POUR TOUS
N° national/d'enregistrement : 4357608
Date de dépôt : 26/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

26/04/2017 : CONFORAMA LE CONFORT POUR TOUS
N° national/d'enregistrement : 4357608
Date de dépôt : 26/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

28/03/2017 : NUIT. IL ETAIT UNE NUIT
N° national/d'enregistrement : 4349919
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de cartes de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et pose de mobilier ; équipement de cuisines ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; installation et réparation de mobilier, d'appareils électroménagers, d'appareils audio et vidéo et d'appareils de micro informatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; diffusion de programmes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages ; transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; organisation de concours et de loteries ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques ; services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

28/03/2017 : NUIT. IL ETAIT UNE NUIT
N° national/d'enregistrement : 4349919
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de cartes de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et pose de mobilier ; équipement de cuisines ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; installation et réparation de mobilier, d'appareils électroménagers, d'appareils audio et vidéo et d'appareils de micro informatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; diffusion de programmes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages ; transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; organisation de concours et de loteries ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques ; services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

28/03/2017 : NUIT. IL ETAIT UNE NUIT
N° national/d'enregistrement : 4349919
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de cartes de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et pose de mobilier ; équipement de cuisines ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; installation et réparation de mobilier, d'appareils électroménagers, d'appareils audio et vidéo et d'appareils de micro informatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; diffusion de programmes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages ; transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; organisation de concours et de loteries ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques ; services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

28/03/2017 : NUIT. IL ETAIT UNE NUIT
N° national/d'enregistrement : 4349919
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de cartes de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et pose de mobilier ; équipement de cuisines ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; installation et réparation de mobilier, d'appareils électroménagers, d'appareils audio et vidéo et d'appareils de micro informatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; diffusion de programmes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages ; transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; organisation de concours et de loteries ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques ; services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

28/03/2017 : NUIT. IL ETAIT UNE NUIT
N° national/d'enregistrement : 4349919
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de cartes de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et pose de mobilier ; équipement de cuisines ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; installation et réparation de mobilier, d'appareils électroménagers, d'appareils audio et vidéo et d'appareils de micro informatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; diffusion de programmes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages ; transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; organisation de concours et de loteries ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques ; services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

14/02/2017 : NEW DEN
N° national/d'enregistrement : 4337941
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; fauteuils ; sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de fauteuils et canapés en cuir ou tissus ; présentation de fauteuils et canapés en cuir ou tissus sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et promotionnelles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans l'achat de fauteuils et canapés en cuir ou tissus ; informations commerciales sur des fauteuils et canapés en cuir ou tissus auprès du consommateur mises à disposition par Internet ; recueil de données dans un fichier central.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

14/02/2017 : NEW DEN
N° national/d'enregistrement : 4337941
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; fauteuils ; sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de fauteuils et canapés en cuir ou tissus ; présentation de fauteuils et canapés en cuir ou tissus sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et promotionnelles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans l'achat de fauteuils et canapés en cuir ou tissus ; informations commerciales sur des fauteuils et canapés en cuir ou tissus auprès du consommateur mises à disposition par Internet ; recueil de données dans un fichier central.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

14/02/2017 : NEW DEN
N° national/d'enregistrement : 4337941
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; fauteuils ; sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de fauteuils et canapés en cuir ou tissus ; présentation de fauteuils et canapés en cuir ou tissus sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et promotionnelles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans l'achat de fauteuils et canapés en cuir ou tissus ; informations commerciales sur des fauteuils et canapés en cuir ou tissus auprès du consommateur mises à disposition par Internet ; recueil de données dans un fichier central.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

14/02/2017 : NEW DEN
N° national/d'enregistrement : 4337941
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; fauteuils ; sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de fauteuils et canapés en cuir ou tissus ; présentation de fauteuils et canapés en cuir ou tissus sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et promotionnelles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans l'achat de fauteuils et canapés en cuir ou tissus ; informations commerciales sur des fauteuils et canapés en cuir ou tissus auprès du consommateur mises à disposition par Internet ; recueil de données dans un fichier central.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

14/02/2017 : NEW DEN
N° national/d'enregistrement : 4337941
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; fauteuils ; sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de fauteuils et canapés en cuir ou tissus ; présentation de fauteuils et canapés en cuir ou tissus sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et promotionnelles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans l'achat de fauteuils et canapés en cuir ou tissus ; informations commerciales sur des fauteuils et canapés en cuir ou tissus auprès du consommateur mises à disposition par Internet ; recueil de données dans un fichier central.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

10/03/2016 : CONFORAMA, IL NE TIENT QU'A VOUS D'EN PROFITER
N° national/d'enregistrement : 4255713
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons, édition de prospectus publicitaires, reproduction de documents publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services d'offres promotionnelles, organisation de campagnes publicitaires, affaires administratives ou commerciales, services de parrainage publicitaire, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, l'ensemble de ces services n'étant pas destinés au tourisme ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

10/03/2016 : CONFORAMA, IL NE TIENT QU'A VOUS D'EN PROFITER
N° national/d'enregistrement : 4255713
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons, édition de prospectus publicitaires, reproduction de documents publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services d'offres promotionnelles, organisation de campagnes publicitaires, affaires administratives ou commerciales, services de parrainage publicitaire, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, l'ensemble de ces services n'étant pas destinés au tourisme ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

10/03/2016 : CONFORAMA, IL NE TIENT QU'A VOUS D'EN PROFITER
N° national/d'enregistrement : 4255713
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons, édition de prospectus publicitaires, reproduction de documents publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services d'offres promotionnelles, organisation de campagnes publicitaires, affaires administratives ou commerciales, services de parrainage publicitaire, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, l'ensemble de ces services n'étant pas destinés au tourisme ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

10/03/2016 : CONFORAMA, IL NE TIENT QU'A VOUS D'EN PROFITER
N° national/d'enregistrement : 4255713
Date de dépôt : 10/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons, édition de prospectus publicitaires, reproduction de documents publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services d'offres promotionnelles, organisation de campagnes publicitaires, affaires administratives ou commerciales, services de parrainage publicitaire, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, l'ensemble de ces services n'étant pas destinés au tourisme ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau, d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

02/12/2015 : MARKETPLACE BY CONFO
N° national/d'enregistrement : 4230642
Date de dépôt : 02/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides ; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits pour la destruction des végétaux ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, autres que ceux actionnés manuellement ; tondeuses à gazon (machines) ; tondeuse à gazon à moteur ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; tondeuses à gazon à main ; coutellerie ; pulvérisateurs ; bêches ; râteaux [outils] ; serfouettes ; serpettes ; pelles [outils] ; pelles à engrais ; fourches de jardinage ; griffes [outils à main] ; arracheuses [outils] ; ciseaux ; coupe-légumes ; cueille-fruits ; déplantoirs ; faux ; faucilles ; marteaux ; sécateurs ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; salons de jardins ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; tuyaux d'arrosage ; arrosage automatique de jardins, instruments et dispositifs d'arrosage ; gants de jardinage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël ; balançoires ; appareils d'exercice physique reproduisant un mouvement d'escalier ; vélos d'appartement, appareils de musculation destinés à renforcer la sangle abdominale ; ballon de gymnastique ; appareils destinés à reproduire le mouvement de course sur tapis ; bancs multi-position pour exercices de musculation ; rameurs d'intérieur ; appareils de gym, appareils de culture physique ou de gymnastique, bicyclettes fixes d'entraînement, appareils de culture physique, engins pour exercices corporels, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés ; semences (graines) ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; arbres [végétaux] ; arbustes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; fongicides, herbicides ; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits pour la destruction des végétaux ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, autres que ceux actionnés manuellement ; tondeuses à gazon (machines) ; tondeuse à gazon à moteur ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; tondeuses à gazon à main ; coutellerie ; pulvérisateurs ; bêches ; râteaux [outils] ; serfouettes ; serpettes ; pelles [outils] ; pelles à engrais ; fourches de jardinage ; griffes [outils à main] ; arracheuses [outils] ; ciseaux ; coupe-légumes ; cueille-fruits ; déplantoirs ; faux ; faucilles ; marteaux ; sécateurs ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; salons de jardins ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; tuyaux d'arrosage ; arrosage automatique de jardins, instruments et dispositifs d'arrosage ; gants de jardinage ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël ; balançoires ; appareils d'exercice physique reproduisant un mouvement d'escalier ; vélos d'appartement, appareils de musculation destinés à renforcer la sangle abdominale ; ballon de gymnastique ; appareils destinés à reproduire le mouvement de course sur tapis ; bancs multi-position pour exercices de musculation ; rameurs d'intérieur ; appareils de gym, appareils de culture physique ou de gymnastique, bicyclettes fixes d'entraînement, appareils de culture physique, engins pour exercices corporels ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés ; semences (graines) ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; arbres [végétaux] ; arbustes.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de cartes de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et pose de mobilier ; équipement de cuisines ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; installation et réparation de mobilier, d'appareils électroménagers, d'appareils audio et vidéo et d'appareils de microinformatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; diffusion de programmes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages ; transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; organisation de concours et de loteries ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques ; services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jardinage ; location de matériel pour le jardinage.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

02/12/2015 : MARKETPLACE BY CONFO
N° national/d'enregistrement : 4230642
Date de dépôt : 02/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides ; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits pour la destruction des végétaux ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, autres que ceux actionnés manuellement ; tondeuses à gazon (machines) ; tondeuse à gazon à moteur ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; tondeuses à gazon à main ; coutellerie ; pulvérisateurs ; bêches ; râteaux [outils] ; serfouettes ; serpettes ; pelles [outils] ; pelles à engrais ; fourches de jardinage ; griffes [outils à main] ; arracheuses [outils] ; ciseaux ; coupe-légumes ; cueille-fruits ; déplantoirs ; faux ; faucilles ; marteaux ; sécateurs ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; salons de jardins ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; tuyaux d'arrosage ; arrosage automatique de jardins, instruments et dispositifs d'arrosage ; gants de jardinage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël ; balançoires ; appareils d'exercice physique reproduisant un mouvement d'escalier ; vélos d'appartement, appareils de musculation destinés à renforcer la sangle abdominale ; ballon de gymnastique ; appareils destinés à reproduire le mouvement de course sur tapis ; bancs multi-position pour exercices de musculation ; rameurs d'intérieur ; appareils de gym, appareils de culture physique ou de gymnastique, bicyclettes fixes d'entraînement, appareils de culture physique, engins pour exercices corporels, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés ; semences (graines) ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; arbres [végétaux] ; arbustes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; fongicides, herbicides ; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits pour la destruction des végétaux ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, autres que ceux actionnés manuellement ; tondeuses à gazon (machines) ; tondeuse à gazon à moteur ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; tondeuses à gazon à main ; coutellerie ; pulvérisateurs ; bêches ; râteaux [outils] ; serfouettes ; serpettes ; pelles [outils] ; pelles à engrais ; fourches de jardinage ; griffes [outils à main] ; arracheuses [outils] ; ciseaux ; coupe-légumes ; cueille-fruits ; déplantoirs ; faux ; faucilles ; marteaux ; sécateurs ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; salons de jardins ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; tuyaux d'arrosage ; arrosage automatique de jardins, instruments et dispositifs d'arrosage ; gants de jardinage ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël ; balançoires ; appareils d'exercice physique reproduisant un mouvement d'escalier ; vélos d'appartement, appareils de musculation destinés à renforcer la sangle abdominale ; ballon de gymnastique ; appareils destinés à reproduire le mouvement de course sur tapis ; bancs multi-position pour exercices de musculation ; rameurs d'intérieur ; appareils de gym, appareils de culture physique ou de gymnastique, bicyclettes fixes d'entraînement, appareils de culture physique, engins pour exercices corporels ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés ; semences (graines) ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; arbres [végétaux] ; arbustes.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de cartes de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et pose de mobilier ; équipement de cuisines ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; installation et réparation de mobilier, d'appareils électroménagers, d'appareils audio et vidéo et d'appareils de microinformatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; diffusion de programmes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages ; transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; organisation de concours et de loteries ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques ; services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jardinage ; location de matériel pour le jardinage.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

02/12/2015 : MARKETPLACE BY CONFO
N° national/d'enregistrement : 4230642
Date de dépôt : 02/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides ; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits pour la destruction des végétaux ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, autres que ceux actionnés manuellement ; tondeuses à gazon (machines) ; tondeuse à gazon à moteur ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; tondeuses à gazon à main ; coutellerie ; pulvérisateurs ; bêches ; râteaux [outils] ; serfouettes ; serpettes ; pelles [outils] ; pelles à engrais ; fourches de jardinage ; griffes [outils à main] ; arracheuses [outils] ; ciseaux ; coupe-légumes ; cueille-fruits ; déplantoirs ; faux ; faucilles ; marteaux ; sécateurs ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; salons de jardins ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; tuyaux d'arrosage ; arrosage automatique de jardins, instruments et dispositifs d'arrosage ; gants de jardinage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël ; balançoires ; appareils d'exercice physique reproduisant un mouvement d'escalier ; vélos d'appartement, appareils de musculation destinés à renforcer la sangle abdominale ; ballon de gymnastique ; appareils destinés à reproduire le mouvement de course sur tapis ; bancs multi-position pour exercices de musculation ; rameurs d'intérieur ; appareils de gym, appareils de culture physique ou de gymnastique, bicyclettes fixes d'entraînement, appareils de culture physique, engins pour exercices corporels, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés ; semences (graines) ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; arbres [végétaux] ; arbustes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; fongicides, herbicides ; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits pour la destruction des végétaux ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, autres que ceux actionnés manuellement ; tondeuses à gazon (machines) ; tondeuse à gazon à moteur ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; tondeuses à gazon à main ; coutellerie ; pulvérisateurs ; bêches ; râteaux [outils] ; serfouettes ; serpettes ; pelles [outils] ; pelles à engrais ; fourches de jardinage ; griffes [outils à main] ; arracheuses [outils] ; ciseaux ; coupe-légumes ; cueille-fruits ; déplantoirs ; faux ; faucilles ; marteaux ; sécateurs ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; salons de jardins ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; tuyaux d'arrosage ; arrosage automatique de jardins, instruments et dispositifs d'arrosage ; gants de jardinage ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël ; balançoires ; appareils d'exercice physique reproduisant un mouvement d'escalier ; vélos d'appartement, appareils de musculation destinés à renforcer la sangle abdominale ; ballon de gymnastique ; appareils destinés à reproduire le mouvement de course sur tapis ; bancs multi-position pour exercices de musculation ; rameurs d'intérieur ; appareils de gym, appareils de culture physique ou de gymnastique, bicyclettes fixes d'entraînement, appareils de culture physique, engins pour exercices corporels ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés ; semences (graines) ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; arbres [végétaux] ; arbustes.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de cartes de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et pose de mobilier ; équipement de cuisines ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; installation et réparation de mobilier, d'appareils électroménagers, d'appareils audio et vidéo et d'appareils de microinformatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; diffusion de programmes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages ; transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; organisation de concours et de loteries ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques ; services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jardinage ; location de matériel pour le jardinage.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

02/12/2015 : MARKETPLACE BY CONFO
N° national/d'enregistrement : 4230642
Date de dépôt : 02/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides ; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits pour la destruction des végétaux ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, autres que ceux actionnés manuellement ; tondeuses à gazon (machines) ; tondeuse à gazon à moteur ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; tondeuses à gazon à main ; coutellerie ; pulvérisateurs ; bêches ; râteaux [outils] ; serfouettes ; serpettes ; pelles [outils] ; pelles à engrais ; fourches de jardinage ; griffes [outils à main] ; arracheuses [outils] ; ciseaux ; coupe-légumes ; cueille-fruits ; déplantoirs ; faux ; faucilles ; marteaux ; sécateurs ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; salons de jardins ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; tuyaux d'arrosage ; arrosage automatique de jardins, instruments et dispositifs d'arrosage ; gants de jardinage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël ; balançoires ; appareils d'exercice physique reproduisant un mouvement d'escalier ; vélos d'appartement, appareils de musculation destinés à renforcer la sangle abdominale ; ballon de gymnastique ; appareils destinés à reproduire le mouvement de course sur tapis ; bancs multi-position pour exercices de musculation ; rameurs d'intérieur ; appareils de gym, appareils de culture physique ou de gymnastique, bicyclettes fixes d'entraînement, appareils de culture physique, engins pour exercices corporels, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés ; semences (graines) ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; arbres [végétaux] ; arbustes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; fongicides, herbicides ; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits pour la destruction des végétaux ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, autres que ceux actionnés manuellement ; tondeuses à gazon (machines) ; tondeuse à gazon à moteur ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; tondeuses à gazon à main ; coutellerie ; pulvérisateurs ; bêches ; râteaux [outils] ; serfouettes ; serpettes ; pelles [outils] ; pelles à engrais ; fourches de jardinage ; griffes [outils à main] ; arracheuses [outils] ; ciseaux ; coupe-légumes ; cueille-fruits ; déplantoirs ; faux ; faucilles ; marteaux ; sécateurs ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus publicitaires, imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, brochures, catalogues ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; salons de jardins ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériel de nettoyage ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; sorbetières, tables à repasser ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; tuyaux d'arrosage ; arrosage automatique de jardins, instruments et dispositifs d'arrosage ; gants de jardinage ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; plaids ; rideaux ; stores ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël ; balançoires ; appareils d'exercice physique reproduisant un mouvement d'escalier ; vélos d'appartement, appareils de musculation destinés à renforcer la sangle abdominale ; ballon de gymnastique ; appareils destinés à reproduire le mouvement de course sur tapis ; bancs multi-position pour exercices de musculation ; rameurs d'intérieur ; appareils de gym, appareils de culture physique ou de gymnastique, bicyclettes fixes d'entraînement, appareils de culture physique, engins pour exercices corporels ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés ; semences (graines) ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; arbres [végétaux] ; arbustes.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de cartes de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et pose de mobilier ; équipement de cuisines ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; installation et réparation de mobilier, d'appareils électroménagers, d'appareils audio et vidéo et d'appareils de microinformatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; diffusion de programmes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages ; transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; livraison de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; organisation de concours et de loteries ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques ; services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jardinage ; location de matériel pour le jardinage.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

28/07/2015 : OBJECTIF SOMMEIL CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 4199896
Date de dépôt : 28/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas ; rideaux ; voilages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de produits de literie ; présentation de produits de literie sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et promotionnelles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans l'achat de produits de literie ; informations commerciales sur des produits de literie auprès du consommateur mises à disposition par internet ; recueil de données dans un fichier central ; échange commercial dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits de literie ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; l'ensemble de ces services étant rendus dans le cadre d'un programme de garantie de produits de literie.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

28/07/2015 : OBJECTIF SOMMEIL CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 4199896
Date de dépôt : 28/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas ; rideaux ; voilages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de produits de literie ; présentation de produits de literie sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et promotionnelles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans l'achat de produits de literie ; informations commerciales sur des produits de literie auprès du consommateur mises à disposition par internet ; recueil de données dans un fichier central ; échange commercial dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits de literie ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; l'ensemble de ces services étant rendus dans le cadre d'un programme de garantie de produits de literie.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

09/04/2015 : LES PRETS-A-EMPORTER DES SOLUTIONS CLES EN MAIN
N° national/d'enregistrement : 4172113
Date de dépôt : 09/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; installations sanitaires ; éviers ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, à savoir meubles de cuisine ; plans de travail (meubles), placards (meubles) ; comptoirs (tables) ; tables ; sièges ; éléments de cuisines (meubles), buffets de cuisines ; dessertes ; étagères ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; porcelaine à savoir articles en porcelaine (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; faïence à savoir articles en faïence (vaisselle, récipients) pour la cuisine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail d'appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; installations sanitaires ; éviers ; meubles, à savoir meubles de cuisine ; plans de travail (meubles), placards (meubles) ; comptoirs (tables) ; tables ; sièges ; éléments de cuisines (meubles), buffets de cuisines ; dessertes ; étagères ; ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; porcelaine à savoir articles en porcelaine (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; faïence à savoir articles en faïence (vaisselle, récipients) pour la cuisine ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de meubles de cuisine ; montage et pose d'équipement de cuisines ; entretien et maintenance de meubles de cuisine ; information en matière d'installation de cuisines.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

09/04/2015 : LES PRETS-A-EMPORTER DES SOLUTIONS CLES EN MAIN
N° national/d'enregistrement : 4172113
Date de dépôt : 09/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; installations sanitaires ; éviers ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, à savoir meubles de cuisine ; plans de travail (meubles), placards (meubles) ; comptoirs (tables) ; tables ; sièges ; éléments de cuisines (meubles), buffets de cuisines ; dessertes ; étagères ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; porcelaine à savoir articles en porcelaine (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; faïence à savoir articles en faïence (vaisselle, récipients) pour la cuisine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail d'appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; installations sanitaires ; éviers ; meubles, à savoir meubles de cuisine ; plans de travail (meubles), placards (meubles) ; comptoirs (tables) ; tables ; sièges ; éléments de cuisines (meubles), buffets de cuisines ; dessertes ; étagères ; ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; porcelaine à savoir articles en porcelaine (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; faïence à savoir articles en faïence (vaisselle, récipients) pour la cuisine ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de meubles de cuisine ; montage et pose d'équipement de cuisines ; entretien et maintenance de meubles de cuisine ; information en matière d'installation de cuisines.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

17/02/2015 : NIGHTY KIDS
N° national/d'enregistrement : 4157735
Date de dépôt : 17/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas ; .

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

17/02/2015 : NIGHTITUDE PREMIUM
N° national/d'enregistrement : 4157758
Date de dépôt : 17/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

17/02/2015 : NIGHTY KIDS
N° national/d'enregistrement : 4157735
Date de dépôt : 17/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas ; .

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

17/02/2015 : NIGHTITUDE PREMIUM
N° national/d'enregistrement : 4157758
Date de dépôt : 17/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

30/10/2014 : CONFO FID
N° national/d'enregistrement : 4130046
Date de dépôt : 30/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; Services de conseils commerciaux et d'informations commerciales dans le domaine de programmes de fidélisation de la clientèle ; publicité sous toutes ses formes et sur tous supports dans le domaine de programmes de fidélisation de la clientèle ; diffusion de matériels publicitaires dans le domaine de programmes de fidélisation de la clientèle ; organisation de concours à buts commerciaux dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle ; services d'administration de programmes de fidélisation de la clientèle sur le principe de remises, primes et/ou promotions ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de paiement par cartes de fidélité ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité ; émission de chèques-cadeaux, de bons d'achats afin de récompenser la fidélité de la clientèle ; émission de cartes de fidélité, de carte de réduction ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'organisation de jeux et concours dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle ; divertissement dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle ; organisation de loteries dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

30/10/2014 : CONFO FID
N° national/d'enregistrement : 4130046
Date de dépôt : 30/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; Services de conseils commerciaux et d'informations commerciales dans le domaine de programmes de fidélisation de la clientèle ; publicité sous toutes ses formes et sur tous supports dans le domaine de programmes de fidélisation de la clientèle ; diffusion de matériels publicitaires dans le domaine de programmes de fidélisation de la clientèle ; organisation de concours à buts commerciaux dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle ; services d'administration de programmes de fidélisation de la clientèle sur le principe de remises, primes et/ou promotions ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de paiement par cartes de fidélité ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité ; émission de chèques-cadeaux, de bons d'achats afin de récompenser la fidélité de la clientèle ; émission de cartes de fidélité, de carte de réduction ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'organisation de jeux et concours dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle ; divertissement dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle ; organisation de loteries dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

29/10/2014 : MA CARTE CONFO +
N° national/d'enregistrement : 4129765
Date de dépôt : 29/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité ; cartes d'invitation ; cartes pour cadeaux ; brochures ; publications ; catalogues ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; publicité ; distribution de prospectus ; courrier publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'opérations à buts commercial ou publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité ; émission de chèques-cadeaux ; émission de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité, de carte de réduction ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité ; services de garantie financière.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

29/10/2014 : MA CARTE CONFO +
N° national/d'enregistrement : 4129765
Date de dépôt : 29/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité ; cartes d'invitation ; cartes pour cadeaux ; brochures ; publications ; catalogues ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; publicité ; distribution de prospectus ; courrier publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'opérations à buts commercial ou publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité ; émission de chèques-cadeaux ; émission de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité, de carte de réduction ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité ; services de garantie financière.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

06/10/2014 : CONFOLOC
N° national/d'enregistrement : 4123360
Date de dépôt : 06/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de prêts pour la location avec option d'achat dans le domaine de l'électroménager, du mobilier, du multimédia et de la décoration.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

06/10/2014 : CONFOLOC
N° national/d'enregistrement : 4123360
Date de dépôt : 06/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de prêts pour la location avec option d'achat dans le domaine de l'électroménager, du mobilier, du multimédia et de la décoration.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

25/08/2014 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 4113293
Date de dépôt : 25/08/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/08/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; connecteurs électriques ; connecteurs de câbles ; connecteurs d'alimentation ; câbles et fils électriques ; câbles de transmission pour antennes ; câble audio ; câbles électroniques ; câbles électriques ; câbles coaxiaux ; câbles HDMI ; câbles à fibres optiques ; câbles d'alimentation ; câbles de connexion ; câbles pour ordinateurs ; câbles de télécommunication, câbles USB ; câbles VGA ; cordons électriques ; adaptateurs de courant ; adaptateurs électriques ; adaptateurs pour réseaux informatiques ; rallonges électriques ; unités d'alimentation sur secteur ; blocs d'alimentation (batteries) ; blocs d'alimentation (transformateurs) ; dispositifs d'alimentation électrique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

25/08/2014 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 4113293
Date de dépôt : 25/08/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/08/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; connecteurs électriques ; connecteurs de câbles ; connecteurs d'alimentation ; câbles et fils électriques ; câbles de transmission pour antennes ; câble audio ; câbles électroniques ; câbles électriques ; câbles coaxiaux ; câbles HDMI ; câbles à fibres optiques ; câbles d'alimentation ; câbles de connexion ; câbles pour ordinateurs ; câbles de télécommunication, câbles USB ; câbles VGA ; cordons électriques ; adaptateurs de courant ; adaptateurs électriques ; adaptateurs pour réseaux informatiques ; rallonges électriques ; unités d'alimentation sur secteur ; blocs d'alimentation (batteries) ; blocs d'alimentation (transformateurs) ; dispositifs d'alimentation électrique.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

21/07/2014 : +PACK SOMMEIL LITERIE
N° national/d'enregistrement : 4106753
Date de dépôt : 21/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echange commercial dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits de literie ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; l'ensemble de ces services étant rendus dans le cadre d'un programme de garantie de produits de literie.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

21/07/2014 : PACK SOMMEIL
N° national/d'enregistrement : 4106777
Date de dépôt : 21/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echange commercial dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits de literie ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; l'ensemble de ces services étant rendus dans le cadre d'un programme de garantie de produits de literie.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

21/07/2014 : +PACK SOMMEIL LITERIE
N° national/d'enregistrement : 4106753
Date de dépôt : 21/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echange commercial dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits de literie ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; l'ensemble de ces services étant rendus dans le cadre d'un programme de garantie de produits de literie.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

21/07/2014 : PACK SOMMEIL
N° national/d'enregistrement : 4106777
Date de dépôt : 21/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echange commercial dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits de literie ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; l'ensemble de ces services étant rendus dans le cadre d'un programme de garantie de produits de literie.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

06/06/2014 : PRECISIUM BY CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 4096358
Date de dépôt : 06/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 Marne la Vallée Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée, Boite Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

06/06/2014 : PRECISIUM BY CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 4096358
Date de dépôt : 06/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 Marne la Vallée Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée, Boite Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

20/05/2014 : BEDIKID
N° national/d'enregistrement : 4092150
Date de dépôt : 20/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-37
Date du BOPI : 12/09/2014

20/05/2014 : BEDIKID
N° national/d'enregistrement : 4092150
Date de dépôt : 20/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-37
Date du BOPI : 12/09/2014

19/05/2014 : VOLUPNIGHT BY CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 4091748
Date de dépôt : 19/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-37
Date du BOPI : 12/09/2014

19/05/2014 : VOLUPNIGHT BY CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 4091748
Date de dépôt : 19/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-37
Date du BOPI : 12/09/2014

25/04/2014 : Profil LITERIE Conforama
N° national/d'enregistrement : 4086731
Date de dépôt : 25/04/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas ; rideaux ; voilages.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de produits de literie ; présentation de produits de literie sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et promotionnelles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans l'achat de produits de literie ; informations commerciales sur des produits de literie auprès du consommateur mises à disposition par Internet ; recueil de données dans un fichier central.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

25/04/2014 : Profil LITERIE Conforama
N° national/d'enregistrement : 4086731
Date de dépôt : 25/04/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas ; rideaux ; voilages.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de produits de literie ; présentation de produits de literie sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et promotionnelles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans l'achat de produits de literie ; informations commerciales sur des produits de literie auprès du consommateur mises à disposition par Internet ; recueil de données dans un fichier central.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

23/04/2014 : PURESSENCE
N° national/d'enregistrement : 4086075
Date de dépôt : 23/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

23/04/2014 : PURESSENCE
N° national/d'enregistrement : 4086075
Date de dépôt : 23/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

11/10/2013 : LA MAISON DE VALERIE
N° national/d'enregistrement : 4039188
Date de dépôt : 11/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau ; jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain ; grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie informatique et élaboration, mise au point, maintenance de logiciels et de bases de données, mise à jour de logiciels, tous en matière de logistique, de stockage, de localisation et de suivi de produits et marchandises, en matière de commande de produits, en matière de gestion de stocks, en matière de logistique de distribution, en matière de suivi des coûts, de calcul de devis et de facturation ; services de conseil et d'ingénierie se rapportant à l'implantation et au développement de magasins ainsi qu'à leur décoration intérieure ; études de projets techniques, services de recherches de produits et services nouveaux ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris les réseaux Intranet et Internet.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

11/10/2013 : LA MAISON DE VALERIE
N° national/d'enregistrement : 4039188
Date de dépôt : 11/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain, grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau ; jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, brosses électriques, broyeurs d'ordures ; nettoyeurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à coudre ; centrales vapeurs ; machines et machines-outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; caméscopes ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hi-fi ; casques à écouteurs ; appareils et instruments de pesage, pèse-personnes, balances culinaires, fers à repasser ; appareils photos ; cadres photos numériques ; appareils de téléphonie, téléphones, répondeurs téléphoniques, télécopieurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, housses pour ordinateurs, agendas électroniques, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage, sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, bouilloires, machines à pain ; grille-pain, friteuses électriques, yaourtières, machines à raclette, machines à fondue, machines à croque-monsieur, machines à gaufres, machines à crêpes, appareils à pop-corn, fontaines à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage ; appareils d'éclairage, lampes ; lampes de poche ; ampoules d'éclairage ; installations sanitaires ; éviers ; meubles, commodes, armoires, vannerie ; vaisseliers, étagères, bibliothèques, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; coffrets (meubles) ; porte-revue, porte-parapluies, porte manteaux, porte-serviette ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignement d'affaires location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie informatique et élaboration, mise au point, maintenance de logiciels et de bases de données, mise à jour de logiciels, tous en matière de logistique, de stockage, de localisation et de suivi de produits et marchandises, en matière de commande de produits, en matière de gestion de stocks, en matière de logistique de distribution, en matière de suivi des coûts, de calcul de devis et de facturation ; services de conseil et d'ingénierie se rapportant à l'implantation et au développement de magasins ainsi qu'à leur décoration intérieure ; études de projets techniques, services de recherches de produits et services nouveaux ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris les réseaux Intranet et Internet.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

29/01/2013 : UNE NUIT CHEZ CONFO
N° national/d'enregistrement : 3978333
Date de dépôt : 29/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires ; divertissements, représentation de spectacles, organisation de spectacles de divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; organisation de concours et de loterie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservations de place de spectacles.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

29/01/2013 : UNE NUIT CHEZ CONFO
N° national/d'enregistrement : 3978333
Date de dépôt : 29/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires ; divertissements, représentation de spectacles, organisation de spectacles de divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; organisation de concours et de loterie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservations de place de spectacles.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

30/10/2012 : CONFO KITCHEN
N° national/d'enregistrement : 3957282
Date de dépôt : 30/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; installations sanitaires ; éviers.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, à savoir meubles de cuisine ; plans de travail (meubles), placards (meubles) ; comptoirs (tables) ; tables ; sièges ; éléments de cuisines (meubles), buffets de cuisines ; dessertes ; étagères.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; porcelaine à savoir articles en porcelaine (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; faïence à savoir articles en faïence (vaisselle, récipients) pour la cuisine.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail d'appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; installations sanitaires ; éviers ; meubles, à savoir meubles de cuisine ; plans de travail (meubles), placards (meubles) ; comptoirs (tables) ; tables ; sièges ; éléments de cuisines (meubles), buffets de cuisines ; dessertes ; étagères ; ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; porcelaine à savoir articles en porcelaine (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; faïence à savoir articles en faïence (vaisselle, récipients) pour la cuisine.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de meubles de cuisine ; montage et pose d'équipement de cuisines ; entretien et maintenance de meubles de cuisine ; information en matière d'installation de cuisines.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

30/10/2012 : NIGHTITUDE
N° national/d'enregistrement : 3957284
Date de dépôt : 30/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

30/10/2012 : CONFO KITCHEN
N° national/d'enregistrement : 3957282
Date de dépôt : 30/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; installations sanitaires ; éviers.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, à savoir meubles de cuisine ; plans de travail (meubles), placards (meubles) ; comptoirs (tables) ; tables ; sièges ; éléments de cuisines (meubles), buffets de cuisines ; dessertes ; étagères.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; porcelaine à savoir articles en porcelaine (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; faïence à savoir articles en faïence (vaisselle, récipients) pour la cuisine.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail d'appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; batteurs électriques, mixeurs, mélangeurs (blenders), presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques ; appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; installations sanitaires ; éviers ; meubles, à savoir meubles de cuisine ; plans de travail (meubles), placards (meubles) ; comptoirs (tables) ; tables ; sièges ; éléments de cuisines (meubles), buffets de cuisines ; dessertes ; étagères ; ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; poubelle ; verrerie à savoir articles de verrerie (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; porcelaine à savoir articles en porcelaine (vaisselle, récipients) pour la cuisine ; faïence à savoir articles en faïence (vaisselle, récipients) pour la cuisine.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de meubles de cuisine ; montage et pose d'équipement de cuisines ; entretien et maintenance de meubles de cuisine ; information en matière d'installation de cuisines.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

30/10/2012 : NIGHTITUDE
N° national/d'enregistrement : 3957284
Date de dépôt : 30/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; meubles, glaces, fauteuils, sièges.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

21/08/2012 : Confo bed
N° national/d'enregistrement : 3941310
Date de dépôt : 21/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

21/08/2012 : Confo bed
N° national/d'enregistrement : 3941310
Date de dépôt : 21/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

17/08/2012 : C'EST BON DE CHANGER
N° national/d'enregistrement : 3940888
Date de dépôt : 17/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

17/08/2012 : C'EST BON DE CHANGER
N° national/d'enregistrement : 3940888
Date de dépôt : 17/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin, à savoir tondeuses à gazon, machines-outils, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques, lecteurs de compacts disques, machines à calculer, télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, téléphones, répondeurs téléphoniques, bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches vides d'imprimantes et de télécopieurs, appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues, appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos, appareils et installations de climatisation, congélateurs, appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques, meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs, fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies), coussins, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, boîtes en bois et en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en verre, porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en porcelaine, faïence, à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine, objet d'art en faïence, tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit et de table, voilages, rideaux, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles, à savoir papiers peints.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

16/02/2012 : CONFO +++ PLUS
N° national/d'enregistrement : 3897855
Date de dépôt : 16/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité ; cartes d'invitation ; cartes pour cadeaux ; brochures ; publications ; catalogues.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; publicité ; distribution de prospectus ; courrier publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'opérations à buts commercial ou publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité ; émission de chèques-cadeaux ; émission de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité, de carte de réduction ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité ; services de garantie financière.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

16/02/2012 : CONFO +++ PLUS
N° national/d'enregistrement : 3897855
Date de dépôt : 16/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité ; cartes d'invitation ; cartes pour cadeaux ; brochures ; publications ; catalogues.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; publicité ; distribution de prospectus ; courrier publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'opérations à buts commercial ou publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité ; émission de chèques-cadeaux ; émission de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité, de carte de réduction ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de fidélité ; services de garantie financière.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

17/11/2011 : Changeons la vie à petits prix
N° national/d'enregistrement : 3874645
Date de dépôt : 17/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de compacts disques, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

17/11/2011 : Changeons la vie à petits prix
N° national/d'enregistrement : 3874645
Date de dépôt : 17/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires ; affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, batteurs électriques, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, appareils de dépoussiérage, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de compacts disques, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

05/08/2011 : CONFORAMARQUES
N° national/d'enregistrement : 3851568
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

05/08/2011 : CONFORAMARQUES
N° national/d'enregistrement : 3851568
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

10/11/2010 : CONFO SCOOP
N° national/d'enregistrement : 3781158
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de prospectus, organisation de campagnes publicitaires ; service de vente au détail des produits énumérés ci-après : appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

10/11/2010 : CONFO EXPRESSION
N° national/d'enregistrement : 3781159
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de prospectus, organisation de campagnes publicitaires ; service de vente au détail des produits énumérés ci-après : appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

10/11/2010 : CONFO SCOOP
N° national/d'enregistrement : 3781158
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de prospectus, organisation de campagnes publicitaires ; service de vente au détail des produits énumérés ci-après : appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

10/11/2010 : CONFO EXPRESSION
N° national/d'enregistrement : 3781159
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de prospectus, organisation de campagnes publicitaires ; service de vente au détail des produits énumérés ci-après : appareils d'éclairage, lampes de poche, lampes de bureau, lampadaires, lustres ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes pour le ménage ou la cuisine ; vases ; boîtes à thé ; bougeoirs ; récipients en verre ; carafes ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lit, protège matelas, housses de couettes, housse d'oreillers, protège traversin ; linge de maison ; housses pour coussins ; plaids ; linge de table (en matières textiles), nappes, serviettes de table en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; voilages, rideaux ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

09/11/2010 : FANS DE DISCOUNT IMPOSSIBLE D'Y RESISTER!
N° national/d'enregistrement : 3780845
Date de dépôt : 09/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail de machines ; à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer ectriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

22/06/2010 : FAR
N° national/d'enregistrement : 3748193
Date de dépôt : 22/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; machines à préparation culinaire ; batteurs électriques, mixeurs, blenders, presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulin à café, ouvre-boite électrique ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, nettoyeurs ; machines à coudre ; centrale vapeur.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, pèse personne, balance culinaire, fer à repasser.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, cuiseurs, four à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, cafetières, théières ; bouilloires, machines à pain, grille pain, toaster, friteuses électriques, yaourtière, machine à raclette, machine à fondue, machine à croque monsieur, machine à gaufre, machine à crêpe, machines à barbe à papa ; appareils à pop corn, fontaine à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sorbetière, table à repasser.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 799533
Date de demande : 28/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742967
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

22/06/2010 : FAR
N° national/d'enregistrement : 3748193
Date de dépôt : 22/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; machines à préparation culinaire ; batteurs électriques, mixeurs, blenders, presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulin à café, ouvre-boite électrique ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, nettoyeurs ; machines à coudre ; centrale vapeur.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, pèse personne, balance culinaire, fer à repasser.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, cuiseurs, four à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, cafetières, théières ; bouilloires, machines à pain, grille pain, toaster, friteuses électriques, yaourtière, machine à raclette, machine à fondue, machine à croque monsieur, machine à gaufre, machine à crêpe, machines à barbe à papa ; appareils à pop corn, fontaine à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sorbetière, table à repasser.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742967
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

22/06/2010 : FAR
N° national/d'enregistrement : 3748193
Date de dépôt : 22/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; machines à préparation culinaire ; batteurs électriques, mixeurs, blenders, presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulin à café, ouvre-boite électrique ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, nettoyeurs ; machines à coudre ; centrale vapeur.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, pèse personne, balance culinaire, fer à repasser.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, cuiseurs, four à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, cafetières, théières ; bouilloires, machines à pain, grille pain, toaster, friteuses électriques, yaourtière, machine à raclette, machine à fondue, machine à croque monsieur, machine à gaufre, machine à crêpe, machines à barbe à papa ; appareils à pop corn, fontaine à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sorbetière, table à repasser.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 799533
Date de demande : 28/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742967
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

22/06/2010 : FAR
N° national/d'enregistrement : 3748193
Date de dépôt : 22/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines électriques de cuisine pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments ; machines à préparation culinaire ; batteurs électriques, mixeurs, blenders, presse-agrumes, centrifugeuses, hachoirs, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulin à café, ouvre-boite électrique ; machines à laver la vaisselle, machines à laver le linge, machines à sécher le linge ; aspirateurs, nettoyeurs ; machines à coudre ; centrale vapeur.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, pèse personne, balance culinaire, fer à repasser.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et machines de cuisson, tables de cuisson électriques, plaques de cuisson à gaz ou mixte, fours, réchauds, barbecues, cuisinières, cuiseurs, four à micro-ondes, rôtissoires, grils ; cuiseurs à vapeur ; appareils de réfrigération, congélateurs, réfrigérateurs, caves à vins ; appareils de séchage ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation, ventilateurs électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; machines à café, cafetières, théières ; bouilloires, machines à pain, grille pain, toaster, friteuses électriques, yaourtière, machine à raclette, machine à fondue, machine à croque monsieur, machine à gaufre, machine à crêpe, machines à barbe à papa ; appareils à pop corn, fontaine à chocolat ; radiateurs électriques, appareils de chauffage.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sorbetière, table à repasser.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 799533
Date de demande : 28/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742967
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

08/06/2010 : GARANTIE Confo EXCELLENCE
N° national/d'enregistrement : 3744576
Date de dépôt : 08/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echange commercial dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits électroménagers, produits audiovisuels, produits de chauffage, produits de climatisation, produits informatiques, meubles.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation, entretien, remise en état, installation dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits électroménagers, produits audiovisuels, produits de chauffage, produits de climatisation, meubles ; réparation, entretien, remise en état, dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits informatiques (à l'exception des logiciels).

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 799406
Date de demande : 27/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742966
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

08/06/2010 : GARANTIE Confo EXCELLENCE
N° national/d'enregistrement : 3744576
Date de dépôt : 08/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echange commercial dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits électroménagers, produits audiovisuels, produits de chauffage, produits de climatisation, produits informatiques, meubles.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation, entretien, remise en état, installation dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits électroménagers, produits audiovisuels, produits de chauffage, produits de climatisation, meubles ; réparation, entretien, remise en état, dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits informatiques (à l'exception des logiciels).

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742966
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

08/06/2010 : GARANTIE Confo EXCELLENCE
N° national/d'enregistrement : 3744576
Date de dépôt : 08/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echange commercial dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits électroménagers, produits audiovisuels, produits de chauffage, produits de climatisation, produits informatiques, meubles.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation, entretien, remise en état, installation dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits électroménagers, produits audiovisuels, produits de chauffage, produits de climatisation, meubles ; réparation, entretien, remise en état, dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits informatiques (à l'exception des logiciels).

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 799406
Date de demande : 27/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742966
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

08/06/2010 : GARANTIE Confo EXCELLENCE
N° national/d'enregistrement : 3744576
Date de dépôt : 08/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echange commercial dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits électroménagers, produits audiovisuels, produits de chauffage, produits de climatisation, produits informatiques, meubles.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation, entretien, remise en état, installation dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits électroménagers, produits audiovisuels, produits de chauffage, produits de climatisation, meubles ; réparation, entretien, remise en état, dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits informatiques (à l'exception des logiciels).

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 799406
Date de demande : 27/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742966
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

29/04/2010 : Confo DECO
N° national/d'enregistrement : 3734442
Date de dépôt : 29/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; papiers abrasifs ; papier à polir ; diamantine ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; sels pour blanchir ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; amidon à lustrer ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour parfumer le linge ; cires à parquets ; cirages ; cirages et crèmes pour chaussures ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; eaux de senteur ; eau de lavande ; huile de lavande ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; désinfectants ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; masques de beauté ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; adhésifs à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; ouate à usage cosmétique ; encens ; bâtons d'encens ; pots-pourris odorants ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings pour animaux de compagnie ; aromates pour boissons.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; alcool à brûler ; cire d'abeilles ; huiles pour la peinture et les tissus ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; cierges ; veilleuses ; bougies et mèches pour l'éclairage ; allume-feu, briquettes combustibles ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; produits pour la conservation du cuir ; graisses pour le cuir et les chaussures.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; bonbons à usage pharmaceutique ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; sels pour bains d'eaux minérales ; sels odorants ; boue pour bains ; eau de mer pour bains médicinaux ; boues médicinales ; camphre à usage médical ; huile camphrée à usage médical ; eucalyptus à usage médical ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; désinfectants ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; produits stérilisants pour les sols ; désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour laver les animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; acaricides ; encens répulsif pour insectes ; glu contre les mouches ; attrape-mouches ; papier antimite ; bois de cèdre anti-insectes ; crayons caustiques.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; minerais ; monuments, plaques ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; poignées en métal ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; fils à lier métalliques ; fils d'antennes ; cabines de bains métalliques ; manches à balais métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; aluminium ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; capsules et fermetures de bouteilles métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; pièges pour animaux ; cages métalliques pour animaux ; baignoires d'oiseaux ; protection d'arbres métalliques ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour conduites ; armatures métalliques pour courroies ; armatures métalliques pour la construction ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; crochets pour ardoises ; girouettes ; objets d'art en métaux communs ; mâts en acier ; stores en acier ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; cabines pour la peinture au pistolet métalliques ; plaques et lames métalliques de calage ; capuchons de cheminées métalliques ; carrelages métalliques ; clenches ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; clapets de conduites d'eau en métal ; anneaux métalliques pour les clefs ; manches de couteaux métalliques ; couvertures de toits métalliques ; dalles métalliques ; enseignes en métal ; ferrures de fenêtres, ferrures de portes ; ferrures pour la construction ; feuilles d'étain ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; conteneurs flottants métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de lits métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de portes métalliques ; girouettes ; gouttières métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; jalousies métalliques ; laiton brut ou mi-ouvré ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; loquets métalliques ; numéros de maisons métalliques non lumineux ; marches d'escaliers métalliques ; piquets de tentes métalliques, plafonds métalliques ; cadres de portes métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; sonnettes ; tôles ; toitures métalliques ; tuiles métalliques ; volets métalliques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments à main pour abraser, instruments pour affilage, instruments pour affûtage, pierres à affûter, pierres à aiguiser ; argenterie ; bêches ; pieds de biche ; fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fers à moulurer ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse noix ; ouvre-huîtres ; ceintures porte outils ; cisailles ; coupe-légumes ; cueille fruits ; hache-légumes ; hache-viande ; vaporisateurs pour insecticide ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; soufflets pour cheminées ; marteaux ; pelles ; pioches ; sécateurs ; tenailles ; tournevis.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques ; argent brut ou battu ; argent filé ; fils d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, porte-clefs de fantaisie ; écrins ; étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes en métaux précieux) ; or brut ou battu ; or filé, fils d'or ; pendules ; pierreries ; réveils matin ; strass.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; lettres d'acier ; plumes d'acier ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; portes affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; crayons d'ardoise, ardoises pour écrire ; papier d'argent ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafe en papier ; blocs de papier, blocs de dessin ; papier de bois ; emballages et enveloppes pour bouteille en carton ou en papier ; brosses ; cache-pots en papier ; cadres à composer ; cahiers ; calendriers ; carnets ; coffrets pour la papeterie ; coffrets à timbres ; corbeilles à courrier ; coupes papier ; distributeurs de ruban adhésif ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; éphémérides ; essuie-mains en papier ; images ; journaux ; livres ; marques pour livres ; serre livres ; livrets ; papier lumineux ; papier mâché ; manuels ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier ; nappes en papier ; serviettes de toilette en papier ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; papier parchemin ; peintures encadrées ou non ; pellicules en matière plastique pour l'emballage ; photographies ; supports pour photographies ; plateaux pour ranger ; publications ; répertoires ; ronds de table en papier ; rouleaux de peintre en bâtiment ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ; signets ; sous-mains.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir ou carton cuir ; boîtes en fibres vulcanisés, bourses, brides ; caisses en cuir ou en carton cuir, caisses en fibres vulcanisés ; étuis pour les clefs ; coffres de voyage, vanity-cases ; cordons en cuir ; carton cuir ; fils de cuir ; garniture de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir, porte-documents ; mallettes pour documents ; filets à provision ; sacs à provision ; moleskine ; porte-musique ; sacoches à outils vides ; sacs en cuir pour l'emballage ; poignets de valises ; trousses de voyage.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en maties textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; bandelettes pour attacher la vigne ; sacs de lavage de bonneterie, enveloppes pour bouteille en paille ; chanvre, fibres de coco ; édredons ; fibres de carbone à usage textile, fibres de verre à usage textile ; hamacs ; liens non métalliques ; lin brut ; plumes pour la literie ; paille pour le rembourrage ; raphia ; soie brute ; fleurets de soie ; toiles goudronnées, bâches de véhicules ; cordes de remorquage de véhicules.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; boîtes à aiguilles ; caissettes à aiguilles ; étuis à aiguilles ; boîtes à couture ; attaches pour vêtements ; boutons, boutons pression, chiffres pour marquer le linge ; passementerie ; cordons, cordelières ; aiguilles à coudre ; dés à coudre ; coffrets à broder ; coffrets à papier ; coffrets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures à glissière ; fermetures à glissières pour sacs ; fermetures pour vêtements ; attaches pour vêtements ; agrafes pour vêtements ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels, guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; broderies en or ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textile, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail des produits énumérés ci-après : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; papiers abrasifs ; papier à polir ; diamantine ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; sels pour blanchir ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; amidon à lustrer ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour parfumer le linge ; cires à parquets ; cirages ; cirages et crèmes pour chaussures ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; eaux de senteur ; eau de lavande ; huile de lavande ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; désinfectants ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; masques de beauté ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; adhésifs à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; ouate à usage cosmétique ; encens ; bâtons d'encens ; pots-pourris odorants ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings pour animaux de compagnie ; aromates pour boissons ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; alcool à brûler ; cire d'abeilles ; huiles pour la peinture et les tissus ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; cierges ; veilleuses ; bougies et mèches pour l'éclairage ; allume-feu, briquettes combustibles ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; produits pour la conservation du cuir ; graisses pour le cuir et les chaussures ; substances diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; bonbons à usage pharmaceutique ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; sels pour bains d'eaux minérales ; sels odorants ; boue pour bains ; eau de mer pour bains médicinaux ; boues médicinales ; camphre usage médical ; huile camphrée à usage médical ; eucalyptus à usage médical ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; désinfectants ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; produits stérilisants pour les sols ; désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour laver les animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; acaricides ; encens répulsif pour insectes ; glu contre les mouches ; attrape-mouches ; papier antimite ; bois de cèdre anti-insectes ; crayons caustiques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; minerais ; monuments, plaques ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; poignées en métal ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; fils à lier métalliques ; fils d'antennes ; cabines de bains métalliques ; manches à balais métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; aluminium ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; capsules et fermetures de bouteilles métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; pièges pour animaux ; cages métalliques pour animaux ; baignoires d'oiseaux ; protection d'arbres métalliques ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour conduites ; armatures métalliques pour courroies ; armatures métalliques pour la construction ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; crochets pour ardoises ; girouettes ; objets d'art en métaux communs ; mâts en acier ; stores en acier ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; cabines pour la peinture au pistolet métalliques ; plaques et lames métalliques de calage ; capuchons de cheminées métalliques ; carrelages métalliques ; clenches ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; clapets de conduites d'eau en métal ; anneaux métalliques pour les clefs ; manches de couteaux métalliques ; couvertures de toits métalliques ; dalles métalliques ; enseignes en métal ; ferrures de fenêtres, ferrures de portes ; ferrures pour la construction ; feuilles d'étain ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; conteneurs flottants métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de lits métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de portes métalliques ; girouettes ; gouttières métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; jalousies métalliques ; laiton brut ou mi-ouvré ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; loquets métalliques ; numéros de maisons métalliques non lumineux ; marches d'escaliers métalliques ; piquets de tentes métalliques, plafonds métalliques ; cadres de portes métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; sonnettes ; tôles ; toitures métalliques ; tuiles métalliques ; volets métalliques ; machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments à main pour abraser, instruments pour affilage, instruments pour affûtage, pierres à affûter, pierres à aiguiser ; argenterie ; bêches ; pieds de biche ; fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fers à moulurer ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse noix ; ouvre-huîtres ; ceintures porte outils ; cisailles ; coupe-légumes ; cueille fruits ; hache-légumes ; hache-viande ; vaporisateurs pour insecticide ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; soufflets pour cheminées ; marteaux ; pelles ; pioches ; sécateurs ; tenailles ; tournevis ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques ; argent brut ou battu ; argent filé ; fils d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, porte-clefs de fantaisie ; écrins ; étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes en métaux précieux) ; or brut ou battu ; or filé, fils d'or ; pendules ; pierreries ; réveils matin ; strass ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; lettres d'acier ; plumes d'acier ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; portes affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; crayons d'ardoise, ardoises pour écrire ; papier d'argent ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafe en papier ; blocs de papier, blocs de dessin ; papier de bois ; emballages et enveloppes pour bouteille en carton ou en papier ; brosses ; cache-pots en papier ; cadres à composer ; cahiers ; calendriers ; carnets ; coffrets pour la papeterie ; coffrets à timbres ; corbeilles à courrier ; coupes papier ; distributeurs de ruban adhésif ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; éphémérides ; essuie-mains en papier ; images ; journaux ; livres ; marques pour livres ; serre livres ; livrets ; papier lumineux ; papier mâché ; manuels ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier ; nappes en papier ; serviettes de toilette en papier ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; papier parchemin ; peintures encadrées ou non ; pellicules en matière plastique pour l'emballage ; photographies ; supports pour photographies ; plateaux pour ranger ; publications ; répertoires ; ronds de table en papier ; rouleaux de peintre en bâtiment ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ; signets ; sous-mains ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir ou carton cuir ; boîtes en fibres vulcanisés, bourses, brides ; caisses en cuir ou en carton cuir, caisses en fibres vulcanisés ; étuis pour les clefs ; coffres de voyage, vanity-cases ; cordons en cuir ; carton cuir ; fils de cuir ; garniture de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir, porte-documents ; mallettes pour documents ; filets à provision ; sacs à provision ; moleskine ; porte-musique ; sacoches à outils vides ; sacs en cuir pour l'emballage ; poignets de valises ; trousses de voyage ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; bandelettes pour attacher la vigne ; sacs de lavage de bonneterie, enveloppes pour bouteille en paille ; chanvre, fibres de coco ; édredons ; fibres de carbone à usage textile, fibres de verre à usage textile ; hamacs ; liens non métalliques ; lin brut ; plumes pour la literie ; paille pour le rembourrage ; raphia ; soie brute ; fleurets de soie ; toiles goudronnées, bâches de véhicules ; cordes de remorquage de véhicules ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; boîtes à aiguilles ; caissettes à aiguilles ; étuis à aiguilles ; boîtes à couture ; attaches pour vêtements ; boutons, boutons pression, chiffres pour marquer le linge ; passementerie ; cordons, cordelières ; aiguilles à coudre ; dés à coudre ; coffrets à broder ; coffrets à papier ; coffrets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures à glissière ; fermetures à glissières pour sacs ; fermetures pour vêtements ; attaches pour vêtements ; agrafes pour vêtements ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels, guirlandes artificielles ; articles de mercerie ; broderies en or ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textile, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une œuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742970
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

29/04/2010 : Confo DECO
N° national/d'enregistrement : 3734442
Date de dépôt : 29/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; papiers abrasifs ; papier à polir ; diamantine ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; sels pour blanchir ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; amidon à lustrer ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour parfumer le linge ; cires à parquets ; cirages ; cirages et crèmes pour chaussures ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; eaux de senteur ; eau de lavande ; huile de lavande ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; désinfectants ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; masques de beauté ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; adhésifs à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; ouate à usage cosmétique ; encens ; bâtons d'encens ; pots-pourris odorants ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings pour animaux de compagnie ; aromates pour boissons.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; alcool à brûler ; cire d'abeilles ; huiles pour la peinture et les tissus ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; cierges ; veilleuses ; bougies et mèches pour l'éclairage ; allume-feu, briquettes combustibles ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; produits pour la conservation du cuir ; graisses pour le cuir et les chaussures.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; bonbons à usage pharmaceutique ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; sels pour bains d'eaux minérales ; sels odorants ; boue pour bains ; eau de mer pour bains médicinaux ; boues médicinales ; camphre à usage médical ; huile camphrée à usage médical ; eucalyptus à usage médical ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; désinfectants ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; produits stérilisants pour les sols ; désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour laver les animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; acaricides ; encens répulsif pour insectes ; glu contre les mouches ; attrape-mouches ; papier antimite ; bois de cèdre anti-insectes ; crayons caustiques.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; minerais ; monuments, plaques ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; poignées en métal ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; fils à lier métalliques ; fils d'antennes ; cabines de bains métalliques ; manches à balais métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; aluminium ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; capsules et fermetures de bouteilles métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; pièges pour animaux ; cages métalliques pour animaux ; baignoires d'oiseaux ; protection d'arbres métalliques ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour conduites ; armatures métalliques pour courroies ; armatures métalliques pour la construction ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; crochets pour ardoises ; girouettes ; objets d'art en métaux communs ; mâts en acier ; stores en acier ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; cabines pour la peinture au pistolet métalliques ; plaques et lames métalliques de calage ; capuchons de cheminées métalliques ; carrelages métalliques ; clenches ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; clapets de conduites d'eau en métal ; anneaux métalliques pour les clefs ; manches de couteaux métalliques ; couvertures de toits métalliques ; dalles métalliques ; enseignes en métal ; ferrures de fenêtres, ferrures de portes ; ferrures pour la construction ; feuilles d'étain ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; conteneurs flottants métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de lits métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de portes métalliques ; girouettes ; gouttières métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; jalousies métalliques ; laiton brut ou mi-ouvré ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; loquets métalliques ; numéros de maisons métalliques non lumineux ; marches d'escaliers métalliques ; piquets de tentes métalliques, plafonds métalliques ; cadres de portes métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; sonnettes ; tôles ; toitures métalliques ; tuiles métalliques ; volets métalliques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments à main pour abraser, instruments pour affilage, instruments pour affûtage, pierres à affûter, pierres à aiguiser ; argenterie ; bêches ; pieds de biche ; fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fers à moulurer ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse noix ; ouvre-huîtres ; ceintures porte outils ; cisailles ; coupe-légumes ; cueille fruits ; hache-légumes ; hache-viande ; vaporisateurs pour insecticide ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; soufflets pour cheminées ; marteaux ; pelles ; pioches ; sécateurs ; tenailles ; tournevis.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques ; argent brut ou battu ; argent filé ; fils d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, porte-clefs de fantaisie ; écrins ; étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes en métaux précieux) ; or brut ou battu ; or filé, fils d'or ; pendules ; pierreries ; réveils matin ; strass.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; lettres d'acier ; plumes d'acier ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; portes affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; crayons d'ardoise, ardoises pour écrire ; papier d'argent ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafe en papier ; blocs de papier, blocs de dessin ; papier de bois ; emballages et enveloppes pour bouteille en carton ou en papier ; brosses ; cache-pots en papier ; cadres à composer ; cahiers ; calendriers ; carnets ; coffrets pour la papeterie ; coffrets à timbres ; corbeilles à courrier ; coupes papier ; distributeurs de ruban adhésif ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; éphémérides ; essuie-mains en papier ; images ; journaux ; livres ; marques pour livres ; serre livres ; livrets ; papier lumineux ; papier mâché ; manuels ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier ; nappes en papier ; serviettes de toilette en papier ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; papier parchemin ; peintures encadrées ou non ; pellicules en matière plastique pour l'emballage ; photographies ; supports pour photographies ; plateaux pour ranger ; publications ; répertoires ; ronds de table en papier ; rouleaux de peintre en bâtiment ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ; signets ; sous-mains.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir ou carton cuir ; boîtes en fibres vulcanisés, bourses, brides ; caisses en cuir ou en carton cuir, caisses en fibres vulcanisés ; étuis pour les clefs ; coffres de voyage, vanity-cases ; cordons en cuir ; carton cuir ; fils de cuir ; garniture de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir, porte-documents ; mallettes pour documents ; filets à provision ; sacs à provision ; moleskine ; porte-musique ; sacoches à outils vides ; sacs en cuir pour l'emballage ; poignets de valises ; trousses de voyage.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en maties textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; bandelettes pour attacher la vigne ; sacs de lavage de bonneterie, enveloppes pour bouteille en paille ; chanvre, fibres de coco ; édredons ; fibres de carbone à usage textile, fibres de verre à usage textile ; hamacs ; liens non métalliques ; lin brut ; plumes pour la literie ; paille pour le rembourrage ; raphia ; soie brute ; fleurets de soie ; toiles goudronnées, bâches de véhicules ; cordes de remorquage de véhicules.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; boîtes à aiguilles ; caissettes à aiguilles ; étuis à aiguilles ; boîtes à couture ; attaches pour vêtements ; boutons, boutons pression, chiffres pour marquer le linge ; passementerie ; cordons, cordelières ; aiguilles à coudre ; dés à coudre ; coffrets à broder ; coffrets à papier ; coffrets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures à glissière ; fermetures à glissières pour sacs ; fermetures pour vêtements ; attaches pour vêtements ; agrafes pour vêtements ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels, guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; broderies en or ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textile, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail des produits énumérés ci-après : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; papiers abrasifs ; papier à polir ; diamantine ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; sels pour blanchir ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; amidon à lustrer ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour parfumer le linge ; cires à parquets ; cirages ; cirages et crèmes pour chaussures ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; eaux de senteur ; eau de lavande ; huile de lavande ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; désinfectants ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; masques de beauté ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; adhésifs à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; ouate à usage cosmétique ; encens ; bâtons d'encens ; pots-pourris odorants ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings pour animaux de compagnie ; aromates pour boissons ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; alcool à brûler ; cire d'abeilles ; huiles pour la peinture et les tissus ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; cierges ; veilleuses ; bougies et mèches pour l'éclairage ; allume-feu, briquettes combustibles ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; produits pour la conservation du cuir ; graisses pour le cuir et les chaussures ; substances diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; bonbons à usage pharmaceutique ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; sels pour bains d'eaux minérales ; sels odorants ; boue pour bains ; eau de mer pour bains médicinaux ; boues médicinales ; camphre usage médical ; huile camphrée à usage médical ; eucalyptus à usage médical ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; désinfectants ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; produits stérilisants pour les sols ; désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour laver les animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; acaricides ; encens répulsif pour insectes ; glu contre les mouches ; attrape-mouches ; papier antimite ; bois de cèdre anti-insectes ; crayons caustiques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; minerais ; monuments, plaques ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; poignées en métal ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; fils à lier métalliques ; fils d'antennes ; cabines de bains métalliques ; manches à balais métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; aluminium ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; capsules et fermetures de bouteilles métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; pièges pour animaux ; cages métalliques pour animaux ; baignoires d'oiseaux ; protection d'arbres métalliques ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour conduites ; armatures métalliques pour courroies ; armatures métalliques pour la construction ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; crochets pour ardoises ; girouettes ; objets d'art en métaux communs ; mâts en acier ; stores en acier ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; cabines pour la peinture au pistolet métalliques ; plaques et lames métalliques de calage ; capuchons de cheminées métalliques ; carrelages métalliques ; clenches ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; clapets de conduites d'eau en métal ; anneaux métalliques pour les clefs ; manches de couteaux métalliques ; couvertures de toits métalliques ; dalles métalliques ; enseignes en métal ; ferrures de fenêtres, ferrures de portes ; ferrures pour la construction ; feuilles d'étain ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; conteneurs flottants métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de lits métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de portes métalliques ; girouettes ; gouttières métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; jalousies métalliques ; laiton brut ou mi-ouvré ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; loquets métalliques ; numéros de maisons métalliques non lumineux ; marches d'escaliers métalliques ; piquets de tentes métalliques, plafonds métalliques ; cadres de portes métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; sonnettes ; tôles ; toitures métalliques ; tuiles métalliques ; volets métalliques ; machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments à main pour abraser, instruments pour affilage, instruments pour affûtage, pierres à affûter, pierres à aiguiser ; argenterie ; bêches ; pieds de biche ; fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fers à moulurer ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse noix ; ouvre-huîtres ; ceintures porte outils ; cisailles ; coupe-légumes ; cueille fruits ; hache-légumes ; hache-viande ; vaporisateurs pour insecticide ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; soufflets pour cheminées ; marteaux ; pelles ; pioches ; sécateurs ; tenailles ; tournevis ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques ; argent brut ou battu ; argent filé ; fils d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, porte-clefs de fantaisie ; écrins ; étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes en métaux précieux) ; or brut ou battu ; or filé, fils d'or ; pendules ; pierreries ; réveils matin ; strass ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; lettres d'acier ; plumes d'acier ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; portes affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; crayons d'ardoise, ardoises pour écrire ; papier d'argent ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafe en papier ; blocs de papier, blocs de dessin ; papier de bois ; emballages et enveloppes pour bouteille en carton ou en papier ; brosses ; cache-pots en papier ; cadres à composer ; cahiers ; calendriers ; carnets ; coffrets pour la papeterie ; coffrets à timbres ; corbeilles à courrier ; coupes papier ; distributeurs de ruban adhésif ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; éphémérides ; essuie-mains en papier ; images ; journaux ; livres ; marques pour livres ; serre livres ; livrets ; papier lumineux ; papier mâché ; manuels ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier ; nappes en papier ; serviettes de toilette en papier ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; papier parchemin ; peintures encadrées ou non ; pellicules en matière plastique pour l'emballage ; photographies ; supports pour photographies ; plateaux pour ranger ; publications ; répertoires ; ronds de table en papier ; rouleaux de peintre en bâtiment ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ; signets ; sous-mains ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir ou carton cuir ; boîtes en fibres vulcanisés, bourses, brides ; caisses en cuir ou en carton cuir, caisses en fibres vulcanisés ; étuis pour les clefs ; coffres de voyage, vanity-cases ; cordons en cuir ; carton cuir ; fils de cuir ; garniture de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir, porte-documents ; mallettes pour documents ; filets à provision ; sacs à provision ; moleskine ; porte-musique ; sacoches à outils vides ; sacs en cuir pour l'emballage ; poignets de valises ; trousses de voyage ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; bandelettes pour attacher la vigne ; sacs de lavage de bonneterie, enveloppes pour bouteille en paille ; chanvre, fibres de coco ; édredons ; fibres de carbone à usage textile, fibres de verre à usage textile ; hamacs ; liens non métalliques ; lin brut ; plumes pour la literie ; paille pour le rembourrage ; raphia ; soie brute ; fleurets de soie ; toiles goudronnées, bâches de véhicules ; cordes de remorquage de véhicules ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; boîtes à aiguilles ; caissettes à aiguilles ; étuis à aiguilles ; boîtes à couture ; attaches pour vêtements ; boutons, boutons pression, chiffres pour marquer le linge ; passementerie ; cordons, cordelières ; aiguilles à coudre ; dés à coudre ; coffrets à broder ; coffrets à papier ; coffrets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures à glissière ; fermetures à glissières pour sacs ; fermetures pour vêtements ; attaches pour vêtements ; agrafes pour vêtements ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels, guirlandes artificielles ; articles de mercerie ; broderies en or ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textile, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une œuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 799400
Date de demande : 27/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742970
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

29/04/2010 : Confo DECO
N° national/d'enregistrement : 3734442
Date de dépôt : 29/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; papiers abrasifs ; papier à polir ; diamantine ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; sels pour blanchir ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; amidon à lustrer ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour parfumer le linge ; cires à parquets ; cirages ; cirages et crèmes pour chaussures ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; eaux de senteur ; eau de lavande ; huile de lavande ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; désinfectants ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; masques de beauté ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; adhésifs à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; ouate à usage cosmétique ; encens ; bâtons d'encens ; pots-pourris odorants ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings pour animaux de compagnie ; aromates pour boissons.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; alcool à brûler ; cire d'abeilles ; huiles pour la peinture et les tissus ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; cierges ; veilleuses ; bougies et mèches pour l'éclairage ; allume-feu, briquettes combustibles ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; produits pour la conservation du cuir ; graisses pour le cuir et les chaussures.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; bonbons à usage pharmaceutique ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; sels pour bains d'eaux minérales ; sels odorants ; boue pour bains ; eau de mer pour bains médicinaux ; boues médicinales ; camphre à usage médical ; huile camphrée à usage médical ; eucalyptus à usage médical ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; désinfectants ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; produits stérilisants pour les sols ; désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour laver les animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; acaricides ; encens répulsif pour insectes ; glu contre les mouches ; attrape-mouches ; papier antimite ; bois de cèdre anti-insectes ; crayons caustiques.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; minerais ; monuments, plaques ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; poignées en métal ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; fils à lier métalliques ; fils d'antennes ; cabines de bains métalliques ; manches à balais métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; aluminium ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; capsules et fermetures de bouteilles métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; pièges pour animaux ; cages métalliques pour animaux ; baignoires d'oiseaux ; protection d'arbres métalliques ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour conduites ; armatures métalliques pour courroies ; armatures métalliques pour la construction ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; crochets pour ardoises ; girouettes ; objets d'art en métaux communs ; mâts en acier ; stores en acier ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; cabines pour la peinture au pistolet métalliques ; plaques et lames métalliques de calage ; capuchons de cheminées métalliques ; carrelages métalliques ; clenches ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; clapets de conduites d'eau en métal ; anneaux métalliques pour les clefs ; manches de couteaux métalliques ; couvertures de toits métalliques ; dalles métalliques ; enseignes en métal ; ferrures de fenêtres, ferrures de portes ; ferrures pour la construction ; feuilles d'étain ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; conteneurs flottants métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de lits métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de portes métalliques ; girouettes ; gouttières métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; jalousies métalliques ; laiton brut ou mi-ouvré ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; loquets métalliques ; numéros de maisons métalliques non lumineux ; marches d'escaliers métalliques ; piquets de tentes métalliques, plafonds métalliques ; cadres de portes métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; sonnettes ; tôles ; toitures métalliques ; tuiles métalliques ; volets métalliques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments à main pour abraser, instruments pour affilage, instruments pour affûtage, pierres à affûter, pierres à aiguiser ; argenterie ; bêches ; pieds de biche ; fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fers à moulurer ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse noix ; ouvre-huîtres ; ceintures porte outils ; cisailles ; coupe-légumes ; cueille fruits ; hache-légumes ; hache-viande ; vaporisateurs pour insecticide ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; soufflets pour cheminées ; marteaux ; pelles ; pioches ; sécateurs ; tenailles ; tournevis.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques ; argent brut ou battu ; argent filé ; fils d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, porte-clefs de fantaisie ; écrins ; étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes en métaux précieux) ; or brut ou battu ; or filé, fils d'or ; pendules ; pierreries ; réveils matin ; strass.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; lettres d'acier ; plumes d'acier ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; portes affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; crayons d'ardoise, ardoises pour écrire ; papier d'argent ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafe en papier ; blocs de papier, blocs de dessin ; papier de bois ; emballages et enveloppes pour bouteille en carton ou en papier ; brosses ; cache-pots en papier ; cadres à composer ; cahiers ; calendriers ; carnets ; coffrets pour la papeterie ; coffrets à timbres ; corbeilles à courrier ; coupes papier ; distributeurs de ruban adhésif ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; éphémérides ; essuie-mains en papier ; images ; journaux ; livres ; marques pour livres ; serre livres ; livrets ; papier lumineux ; papier mâché ; manuels ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier ; nappes en papier ; serviettes de toilette en papier ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; papier parchemin ; peintures encadrées ou non ; pellicules en matière plastique pour l'emballage ; photographies ; supports pour photographies ; plateaux pour ranger ; publications ; répertoires ; ronds de table en papier ; rouleaux de peintre en bâtiment ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ; signets ; sous-mains.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir ou carton cuir ; boîtes en fibres vulcanisés, bourses, brides ; caisses en cuir ou en carton cuir, caisses en fibres vulcanisés ; étuis pour les clefs ; coffres de voyage, vanity-cases ; cordons en cuir ; carton cuir ; fils de cuir ; garniture de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir, porte-documents ; mallettes pour documents ; filets à provision ; sacs à provision ; moleskine ; porte-musique ; sacoches à outils vides ; sacs en cuir pour l'emballage ; poignets de valises ; trousses de voyage.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en maties textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; bandelettes pour attacher la vigne ; sacs de lavage de bonneterie, enveloppes pour bouteille en paille ; chanvre, fibres de coco ; édredons ; fibres de carbone à usage textile, fibres de verre à usage textile ; hamacs ; liens non métalliques ; lin brut ; plumes pour la literie ; paille pour le rembourrage ; raphia ; soie brute ; fleurets de soie ; toiles goudronnées, bâches de véhicules ; cordes de remorquage de véhicules.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; boîtes à aiguilles ; caissettes à aiguilles ; étuis à aiguilles ; boîtes à couture ; attaches pour vêtements ; boutons, boutons pression, chiffres pour marquer le linge ; passementerie ; cordons, cordelières ; aiguilles à coudre ; dés à coudre ; coffrets à broder ; coffrets à papier ; coffrets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures à glissière ; fermetures à glissières pour sacs ; fermetures pour vêtements ; attaches pour vêtements ; agrafes pour vêtements ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels, guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; broderies en or ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textile, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail des produits énumérés ci-après : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; papiers abrasifs ; papier à polir ; diamantine ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; sels pour blanchir ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; amidon à lustrer ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour parfumer le linge ; cires à parquets ; cirages ; cirages et crèmes pour chaussures ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; eaux de senteur ; eau de lavande ; huile de lavande ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; désinfectants ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; masques de beauté ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; adhésifs à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; ouate à usage cosmétique ; encens ; bâtons d'encens ; pots-pourris odorants ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings pour animaux de compagnie ; aromates pour boissons ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; alcool à brûler ; cire d'abeilles ; huiles pour la peinture et les tissus ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; cierges ; veilleuses ; bougies et mèches pour l'éclairage ; allume-feu, briquettes combustibles ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; produits pour la conservation du cuir ; graisses pour le cuir et les chaussures ; substances diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; bonbons à usage pharmaceutique ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; sels pour bains d'eaux minérales ; sels odorants ; boue pour bains ; eau de mer pour bains médicinaux ; boues médicinales ; camphre usage médical ; huile camphrée à usage médical ; eucalyptus à usage médical ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; désinfectants ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; produits stérilisants pour les sols ; désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour laver les animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; acaricides ; encens répulsif pour insectes ; glu contre les mouches ; attrape-mouches ; papier antimite ; bois de cèdre anti-insectes ; crayons caustiques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; minerais ; monuments, plaques ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; poignées en métal ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; fils à lier métalliques ; fils d'antennes ; cabines de bains métalliques ; manches à balais métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; aluminium ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; capsules et fermetures de bouteilles métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; pièges pour animaux ; cages métalliques pour animaux ; baignoires d'oiseaux ; protection d'arbres métalliques ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour conduites ; armatures métalliques pour courroies ; armatures métalliques pour la construction ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; crochets pour ardoises ; girouettes ; objets d'art en métaux communs ; mâts en acier ; stores en acier ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; cabines pour la peinture au pistolet métalliques ; plaques et lames métalliques de calage ; capuchons de cheminées métalliques ; carrelages métalliques ; clenches ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; clapets de conduites d'eau en métal ; anneaux métalliques pour les clefs ; manches de couteaux métalliques ; couvertures de toits métalliques ; dalles métalliques ; enseignes en métal ; ferrures de fenêtres, ferrures de portes ; ferrures pour la construction ; feuilles d'étain ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; conteneurs flottants métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de lits métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de portes métalliques ; girouettes ; gouttières métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; jalousies métalliques ; laiton brut ou mi-ouvré ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; loquets métalliques ; numéros de maisons métalliques non lumineux ; marches d'escaliers métalliques ; piquets de tentes métalliques, plafonds métalliques ; cadres de portes métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; sonnettes ; tôles ; toitures métalliques ; tuiles métalliques ; volets métalliques ; machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments à main pour abraser, instruments pour affilage, instruments pour affûtage, pierres à affûter, pierres à aiguiser ; argenterie ; bêches ; pieds de biche ; fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fers à moulurer ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse noix ; ouvre-huîtres ; ceintures porte outils ; cisailles ; coupe-légumes ; cueille fruits ; hache-légumes ; hache-viande ; vaporisateurs pour insecticide ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; soufflets pour cheminées ; marteaux ; pelles ; pioches ; sécateurs ; tenailles ; tournevis ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques ; argent brut ou battu ; argent filé ; fils d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, porte-clefs de fantaisie ; écrins ; étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes en métaux précieux) ; or brut ou battu ; or filé, fils d'or ; pendules ; pierreries ; réveils matin ; strass ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; lettres d'acier ; plumes d'acier ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; portes affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; crayons d'ardoise, ardoises pour écrire ; papier d'argent ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafe en papier ; blocs de papier, blocs de dessin ; papier de bois ; emballages et enveloppes pour bouteille en carton ou en papier ; brosses ; cache-pots en papier ; cadres à composer ; cahiers ; calendriers ; carnets ; coffrets pour la papeterie ; coffrets à timbres ; corbeilles à courrier ; coupes papier ; distributeurs de ruban adhésif ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; éphémérides ; essuie-mains en papier ; images ; journaux ; livres ; marques pour livres ; serre livres ; livrets ; papier lumineux ; papier mâché ; manuels ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier ; nappes en papier ; serviettes de toilette en papier ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; papier parchemin ; peintures encadrées ou non ; pellicules en matière plastique pour l'emballage ; photographies ; supports pour photographies ; plateaux pour ranger ; publications ; répertoires ; ronds de table en papier ; rouleaux de peintre en bâtiment ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ; signets ; sous-mains ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir ou carton cuir ; boîtes en fibres vulcanisés, bourses, brides ; caisses en cuir ou en carton cuir, caisses en fibres vulcanisés ; étuis pour les clefs ; coffres de voyage, vanity-cases ; cordons en cuir ; carton cuir ; fils de cuir ; garniture de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir, porte-documents ; mallettes pour documents ; filets à provision ; sacs à provision ; moleskine ; porte-musique ; sacoches à outils vides ; sacs en cuir pour l'emballage ; poignets de valises ; trousses de voyage ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; bandelettes pour attacher la vigne ; sacs de lavage de bonneterie, enveloppes pour bouteille en paille ; chanvre, fibres de coco ; édredons ; fibres de carbone à usage textile, fibres de verre à usage textile ; hamacs ; liens non métalliques ; lin brut ; plumes pour la literie ; paille pour le rembourrage ; raphia ; soie brute ; fleurets de soie ; toiles goudronnées, bâches de véhicules ; cordes de remorquage de véhicules ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; boîtes à aiguilles ; caissettes à aiguilles ; étuis à aiguilles ; boîtes à couture ; attaches pour vêtements ; boutons, boutons pression, chiffres pour marquer le linge ; passementerie ; cordons, cordelières ; aiguilles à coudre ; dés à coudre ; coffrets à broder ; coffrets à papier ; coffrets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures à glissière ; fermetures à glissières pour sacs ; fermetures pour vêtements ; attaches pour vêtements ; agrafes pour vêtements ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels, guirlandes artificielles ; articles de mercerie ; broderies en or ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textile, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une œuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 799400
Date de demande : 27/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742970
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

29/04/2010 : Confo DECO
N° national/d'enregistrement : 3734442
Date de dépôt : 29/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; papiers abrasifs ; papier à polir ; diamantine ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; sels pour blanchir ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; amidon à lustrer ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour parfumer le linge ; cires à parquets ; cirages ; cirages et crèmes pour chaussures ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; eaux de senteur ; eau de lavande ; huile de lavande ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; désinfectants ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; masques de beauté ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; adhésifs à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; ouate à usage cosmétique ; encens ; bâtons d'encens ; pots-pourris odorants ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings pour animaux de compagnie ; aromates pour boissons.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; alcool à brûler ; cire d'abeilles ; huiles pour la peinture et les tissus ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; cierges ; veilleuses ; bougies et mèches pour l'éclairage ; allume-feu, briquettes combustibles ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; produits pour la conservation du cuir ; graisses pour le cuir et les chaussures.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; bonbons à usage pharmaceutique ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; sels pour bains d'eaux minérales ; sels odorants ; boue pour bains ; eau de mer pour bains médicinaux ; boues médicinales ; camphre à usage médical ; huile camphrée à usage médical ; eucalyptus à usage médical ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; désinfectants ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; produits stérilisants pour les sols ; désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour laver les animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; acaricides ; encens répulsif pour insectes ; glu contre les mouches ; attrape-mouches ; papier antimite ; bois de cèdre anti-insectes ; crayons caustiques.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; minerais ; monuments, plaques ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; poignées en métal ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; fils à lier métalliques ; fils d'antennes ; cabines de bains métalliques ; manches à balais métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; aluminium ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; capsules et fermetures de bouteilles métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; pièges pour animaux ; cages métalliques pour animaux ; baignoires d'oiseaux ; protection d'arbres métalliques ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour conduites ; armatures métalliques pour courroies ; armatures métalliques pour la construction ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; crochets pour ardoises ; girouettes ; objets d'art en métaux communs ; mâts en acier ; stores en acier ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; cabines pour la peinture au pistolet métalliques ; plaques et lames métalliques de calage ; capuchons de cheminées métalliques ; carrelages métalliques ; clenches ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; clapets de conduites d'eau en métal ; anneaux métalliques pour les clefs ; manches de couteaux métalliques ; couvertures de toits métalliques ; dalles métalliques ; enseignes en métal ; ferrures de fenêtres, ferrures de portes ; ferrures pour la construction ; feuilles d'étain ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; conteneurs flottants métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de lits métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de portes métalliques ; girouettes ; gouttières métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; jalousies métalliques ; laiton brut ou mi-ouvré ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; loquets métalliques ; numéros de maisons métalliques non lumineux ; marches d'escaliers métalliques ; piquets de tentes métalliques, plafonds métalliques ; cadres de portes métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; sonnettes ; tôles ; toitures métalliques ; tuiles métalliques ; volets métalliques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments à main pour abraser, instruments pour affilage, instruments pour affûtage, pierres à affûter, pierres à aiguiser ; argenterie ; bêches ; pieds de biche ; fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fers à moulurer ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse noix ; ouvre-huîtres ; ceintures porte outils ; cisailles ; coupe-légumes ; cueille fruits ; hache-légumes ; hache-viande ; vaporisateurs pour insecticide ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; soufflets pour cheminées ; marteaux ; pelles ; pioches ; sécateurs ; tenailles ; tournevis.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques ; argent brut ou battu ; argent filé ; fils d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, porte-clefs de fantaisie ; écrins ; étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes en métaux précieux) ; or brut ou battu ; or filé, fils d'or ; pendules ; pierreries ; réveils matin ; strass.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; lettres d'acier ; plumes d'acier ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; portes affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; crayons d'ardoise, ardoises pour écrire ; papier d'argent ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafe en papier ; blocs de papier, blocs de dessin ; papier de bois ; emballages et enveloppes pour bouteille en carton ou en papier ; brosses ; cache-pots en papier ; cadres à composer ; cahiers ; calendriers ; carnets ; coffrets pour la papeterie ; coffrets à timbres ; corbeilles à courrier ; coupes papier ; distributeurs de ruban adhésif ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; éphémérides ; essuie-mains en papier ; images ; journaux ; livres ; marques pour livres ; serre livres ; livrets ; papier lumineux ; papier mâché ; manuels ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier ; nappes en papier ; serviettes de toilette en papier ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; papier parchemin ; peintures encadrées ou non ; pellicules en matière plastique pour l'emballage ; photographies ; supports pour photographies ; plateaux pour ranger ; publications ; répertoires ; ronds de table en papier ; rouleaux de peintre en bâtiment ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ; signets ; sous-mains.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir ou carton cuir ; boîtes en fibres vulcanisés, bourses, brides ; caisses en cuir ou en carton cuir, caisses en fibres vulcanisés ; étuis pour les clefs ; coffres de voyage, vanity-cases ; cordons en cuir ; carton cuir ; fils de cuir ; garniture de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir, porte-documents ; mallettes pour documents ; filets à provision ; sacs à provision ; moleskine ; porte-musique ; sacoches à outils vides ; sacs en cuir pour l'emballage ; poignets de valises ; trousses de voyage.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en maties textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; bandelettes pour attacher la vigne ; sacs de lavage de bonneterie, enveloppes pour bouteille en paille ; chanvre, fibres de coco ; édredons ; fibres de carbone à usage textile, fibres de verre à usage textile ; hamacs ; liens non métalliques ; lin brut ; plumes pour la literie ; paille pour le rembourrage ; raphia ; soie brute ; fleurets de soie ; toiles goudronnées, bâches de véhicules ; cordes de remorquage de véhicules.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; boîtes à aiguilles ; caissettes à aiguilles ; étuis à aiguilles ; boîtes à couture ; attaches pour vêtements ; boutons, boutons pression, chiffres pour marquer le linge ; passementerie ; cordons, cordelières ; aiguilles à coudre ; dés à coudre ; coffrets à broder ; coffrets à papier ; coffrets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures à glissière ; fermetures à glissières pour sacs ; fermetures pour vêtements ; attaches pour vêtements ; agrafes pour vêtements ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels, guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; broderies en or ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textile, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail des produits énumérés ci-après : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; papiers abrasifs ; papier à polir ; diamantine ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits pour enlever la peinture ; détartrants à usage domestique ; sels pour blanchir ; détachants ; produits pour faire briller les feuilles ; amidon à lustrer ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour parfumer le linge ; cires à parquets ; cirages ; cirages et crèmes pour chaussures ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; eaux de senteur ; eau de lavande ; huile de lavande ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; désinfectants ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; masques de beauté ; pierres à adoucir ; préparations cosmétiques pour le bain, la douche ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; adhésifs à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun ; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; ouate à usage cosmétique ; encens ; bâtons d'encens ; pots-pourris odorants ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings pour animaux de compagnie ; aromates pour boissons ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; alcool à brûler ; cire d'abeilles ; huiles pour la peinture et les tissus ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; cierges ; veilleuses ; bougies et mèches pour l'éclairage ; allume-feu, briquettes combustibles ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; produits pour la conservation du cuir ; graisses pour le cuir et les chaussures ; substances diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; tisanes ; bonbons à usage pharmaceutique ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; sels pour bains d'eaux minérales ; sels odorants ; boue pour bains ; eau de mer pour bains médicinaux ; boues médicinales ; camphre usage médical ; huile camphrée à usage médical ; eucalyptus à usage médical ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; désinfectants ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; produits stérilisants pour les sols ; désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour laver les animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; acaricides ; encens répulsif pour insectes ; glu contre les mouches ; attrape-mouches ; papier antimite ; bois de cèdre anti-insectes ; crayons caustiques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; minerais ; monuments, plaques ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; manches d'outils métalliques ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; poignées en métal ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; fils à lier métalliques ; fils d'antennes ; cabines de bains métalliques ; manches à balais métalliques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; aluminium ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; capsules et fermetures de bouteilles métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; cabines de bains métalliques ; pièges pour animaux ; cages métalliques pour animaux ; baignoires d'oiseaux ; protection d'arbres métalliques ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour conduites ; armatures métalliques pour courroies ; armatures métalliques pour la construction ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; crochets pour ardoises ; girouettes ; objets d'art en métaux communs ; mâts en acier ; stores en acier ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; cabines pour la peinture au pistolet métalliques ; plaques et lames métalliques de calage ; capuchons de cheminées métalliques ; carrelages métalliques ; clenches ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; clapets de conduites d'eau en métal ; anneaux métalliques pour les clefs ; manches de couteaux métalliques ; couvertures de toits métalliques ; dalles métalliques ; enseignes en métal ; ferrures de fenêtres, ferrures de portes ; ferrures pour la construction ; feuilles d'étain ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; conteneurs flottants métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de lits métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de portes métalliques ; girouettes ; gouttières métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; jalousies métalliques ; laiton brut ou mi-ouvré ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; loquets métalliques ; numéros de maisons métalliques non lumineux ; marches d'escaliers métalliques ; piquets de tentes métalliques, plafonds métalliques ; cadres de portes métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; sonnettes ; tôles ; toitures métalliques ; tuiles métalliques ; volets métalliques ; machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments à main pour abraser, instruments pour affilage, instruments pour affûtage, pierres à affûter, pierres à aiguiser ; argenterie ; bêches ; pieds de biche ; fers à friser, fers à gaufrer, fers à glacer, fers à moulurer ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse noix ; ouvre-huîtres ; ceintures porte outils ; cisailles ; coupe-légumes ; cueille fruits ; hache-légumes ; hache-viande ; vaporisateurs pour insecticide ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; soufflets pour cheminées ; marteaux ; pelles ; pioches ; sécateurs ; tenailles ; tournevis ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques ; argent brut ou battu ; argent filé ; fils d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, porte-clefs de fantaisie ; écrins ; étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes en métaux précieux) ; or brut ou battu ; or filé, fils d'or ; pendules ; pierreries ; réveils matin ; strass ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; lettres d'acier ; plumes d'acier ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; portes affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; crayons d'ardoise, ardoises pour écrire ; papier d'argent ; argile à modeler ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafe en papier ; blocs de papier, blocs de dessin ; papier de bois ; emballages et enveloppes pour bouteille en carton ou en papier ; brosses ; cache-pots en papier ; cadres à composer ; cahiers ; calendriers ; carnets ; coffrets pour la papeterie ; coffrets à timbres ; corbeilles à courrier ; coupes papier ; distributeurs de ruban adhésif ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; éphémérides ; essuie-mains en papier ; images ; journaux ; livres ; marques pour livres ; serre livres ; livrets ; papier lumineux ; papier mâché ; manuels ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier ; nappes en papier ; serviettes de toilette en papier ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; papier parchemin ; peintures encadrées ou non ; pellicules en matière plastique pour l'emballage ; photographies ; supports pour photographies ; plateaux pour ranger ; publications ; répertoires ; ronds de table en papier ; rouleaux de peintre en bâtiment ; sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ; signets ; sous-mains ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir ou carton cuir ; boîtes en fibres vulcanisés, bourses, brides ; caisses en cuir ou en carton cuir, caisses en fibres vulcanisés ; étuis pour les clefs ; coffres de voyage, vanity-cases ; cordons en cuir ; carton cuir ; fils de cuir ; garniture de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir, porte-documents ; mallettes pour documents ; filets à provision ; sacs à provision ; moleskine ; porte-musique ; sacoches à outils vides ; sacs en cuir pour l'emballage ; poignets de valises ; trousses de voyage ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; bandelettes pour attacher la vigne ; sacs de lavage de bonneterie, enveloppes pour bouteille en paille ; chanvre, fibres de coco ; édredons ; fibres de carbone à usage textile, fibres de verre à usage textile ; hamacs ; liens non métalliques ; lin brut ; plumes pour la literie ; paille pour le rembourrage ; raphia ; soie brute ; fleurets de soie ; toiles goudronnées, bâches de véhicules ; cordes de remorquage de véhicules ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; boîtes à aiguilles ; caissettes à aiguilles ; étuis à aiguilles ; boîtes à couture ; attaches pour vêtements ; boutons, boutons pression, chiffres pour marquer le linge ; passementerie ; cordons, cordelières ; aiguilles à coudre ; dés à coudre ; coffrets à broder ; coffrets à papier ; coffrets pour chaussures ; rubans élastiques ; fermetures à glissière ; fermetures à glissières pour sacs ; fermetures pour vêtements ; attaches pour vêtements ; agrafes pour vêtements ; couronnes en fleurs artificielles ; fruits artificiels, guirlandes artificielles ; articles de mercerie ; broderies en or ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textile, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une œuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 BOULEVARD DU MANDINET LOGNES
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, Société anonyme, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 799400
Date de demande : 27/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742970
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

17/03/2010 : 20 JOURS CONFO A PRIX DINGO
N° national/d'enregistrement : 3722361
Date de dépôt : 17/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
Boîte Postale 237 14, avenue de la Grande-Armée
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

10/03/2010 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 3720233
Date de dépôt : 10/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; graveurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; lecteurs MP4 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; caméscopes ; caméras vidéo ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hifi.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs- Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738012
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

10/03/2010 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 3720233
Date de dépôt : 10/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; graveurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; lecteurs MP4 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; caméscopes ; caméras vidéo ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hifi.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs- Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738012
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

10/03/2010 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 3720233
Date de dépôt : 10/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, télévisions à écran plat à plasma ; télévisions à écran à cristaux liquides (LCD) ; lecteurs de DVD ; graveurs de DVD ; systèmes de cinéma à domicile composés d'un téléviseur, d'un lecteur de DVD, d'un amplificateur audio et de haut-parleurs ; lecteurs multimédias portables ; lecteurs MP3 ; lecteurs MP4 ; baladeurs numériques ; lecteurs de disques compacts ; caméscopes ; caméras vidéo ; projecteurs vidéo ; appareils de radio ; radio-réveil ; chaînes hifi.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs- Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738012
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

11/02/2010 : Confo Déco
N° national/d'enregistrement : 3712331
Date de dépôt : 11/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières (meubles) ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail des produits énumérés ci-après : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une œuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités, prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de réfrigérateurs.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration d'intérieur, services de décoration intérieure et de conseils en décoration intérieure.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs- Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738013
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

11/02/2010 : Confo Déco
N° national/d'enregistrement : 3712331
Date de dépôt : 11/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières (meubles) ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail des produits énumérés ci-après : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une œuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités, prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de réfrigérateurs.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration d'intérieur, services de décoration intérieure et de conseils en décoration intérieure.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs- Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738013
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

11/02/2010 : Confo Déco
N° national/d'enregistrement : 3712331
Date de dépôt : 11/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières (meubles) ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; boîtes à thé.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail des produits énumérés ci-après : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une œuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités, prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de réfrigérateurs.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration d'intérieur, services de décoration intérieure et de conseils en décoration intérieure.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs- Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738013
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

28/12/2009 : CAP CONFO ENSEMBLE, FAIRE LA DIFFERENCE
N° national/d'enregistrement : 3701407
Date de dépôt : 28/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés ; brochures ; publications ; journaux ; magazines ; revues périodiques ; manuels.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils, information ou renseignements d'affaires.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730680
Date de demande : 15/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

28/12/2009 : CAP CONFO ENSEMBLE, FAIRE LA DIFFERENCE
N° national/d'enregistrement : 3701407
Date de dépôt : 28/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés ; brochures ; publications ; journaux ; magazines ; revues périodiques ; manuels.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils, information ou renseignements d'affaires.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730680
Date de demande : 15/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

28/12/2009 : CAP CONFO ENSEMBLE, FAIRE LA DIFFERENCE
N° national/d'enregistrement : 3701407
Date de dépôt : 28/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés ; brochures ; publications ; journaux ; magazines ; revues périodiques ; manuels.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils, information ou renseignements d'affaires.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730680
Date de demande : 15/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

23/09/2009 : LES 20 JOURS CONFO+ +D'ENVIES, +DE PETITS PRIX!
N° national/d'enregistrement : 3678327
Date de dépôt : 23/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724770
Date de demande : 05/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

23/09/2009 : LES 20 JOURS CONFO+ +D'ENVIES, +DE PETITS PRIX!
N° national/d'enregistrement : 3678327
Date de dépôt : 23/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724770
Date de demande : 05/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

23/09/2009 : LES 20 JOURS CONFO+ +D'ENVIES, +DE PETITS PRIX!
N° national/d'enregistrement : 3678327
Date de dépôt : 23/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; reproduction de documents publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; services d'offres promotionnelles ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; services de parrainage publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. COMBES Richard
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724770
Date de demande : 05/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

07/07/2009 : Confo Stock
N° national/d'enregistrement : 3662738
Date de dépôt : 07/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits de déstockage ou à tarif réduit, à savoir : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une œuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de réfrigérateurs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718345
Date de demande : 18/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

07/07/2009 : Confo Stock
N° national/d'enregistrement : 3662738
Date de dépôt : 07/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits de déstockage ou à tarif réduit, à savoir : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une œuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de réfrigérateurs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718345
Date de demande : 18/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

07/07/2009 : Confo Stock
N° national/d'enregistrement : 3662738
Date de dépôt : 07/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits de déstockage ou à tarif réduit, à savoir : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une œuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir prêts de réfrigérateurs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718345
Date de demande : 18/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

03/07/2009 : Confo SELecT
N° national/d'enregistrement : 3661958
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, linge de maison ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718348
Date de demande : 18/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

03/07/2009 : Confo home
N° national/d'enregistrement : 3661956
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, linge de maison. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718351
Date de demande : 18/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

03/07/2009 : Confo SELecT
N° national/d'enregistrement : 3661958
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, linge de maison ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718348
Date de demande : 18/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

03/07/2009 : Confo home
N° national/d'enregistrement : 3661956
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, linge de maison. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718351
Date de demande : 18/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

03/07/2009 : Confo Kids
N° national/d'enregistrement : 3661957
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, linge de maison ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713669
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

03/07/2009 : Confo SELecT
N° national/d'enregistrement : 3661958
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, linge de maison ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718348
Date de demande : 18/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

03/07/2009 : Confo Kids
N° national/d'enregistrement : 3661957
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, linge de maison ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713669
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

03/07/2009 : Confo home
N° national/d'enregistrement : 3661956
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, linge de maison. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718351
Date de demande : 18/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

03/07/2009 : Confo Kids
N° national/d'enregistrement : 3661957
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, linge de maison ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713669
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

24/06/2009 : Confo Destock
N° national/d'enregistrement : 3659771
Date de dépôt : 24/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits de déstockage ou à tarif réduit, à savoir : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers à savoir prêts de réfrigérateurs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713668
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

24/06/2009 : Confo Destock
N° national/d'enregistrement : 3659771
Date de dépôt : 24/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits de déstockage ou à tarif réduit, à savoir : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers à savoir prêts de réfrigérateurs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713668
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

24/06/2009 : Confo Destock
N° national/d'enregistrement : 3659771
Date de dépôt : 24/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits de déstockage ou à tarif réduit, à savoir : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers à savoir prêts de lave linge, de lave vaisselle.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers à savoir prêts de réfrigérateurs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713668
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

11/06/2009 : Bien
N° national/d'enregistrement : 3656592
Date de dépôt : 11/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir : prêts de lave linge, de lave vaisselle.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur, transmission de messages, télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir : prêts de réfrigérateurs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713675
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

11/06/2009 : Bien
N° national/d'enregistrement : 3656592
Date de dépôt : 11/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir : prêts de lave linge, de lave vaisselle.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur, transmission de messages, télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir : prêts de réfrigérateurs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713675
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

11/06/2009 : Bien
N° national/d'enregistrement : 3656592
Date de dépôt : 11/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits énumérés ci-après permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir : prêts de lave linge, de lave vaisselle.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur, transmission de messages, télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir : prêts de réfrigérateurs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713675
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

20/05/2009 : Confo Dépôt
N° national/d'enregistrement : 3652197
Date de dépôt : 20/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits de déstockage ou à tarif réduit, à savoir : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir : prêts de lave linge, de lave vaisselle.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir : prêts de réfrigérateurs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713667
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

20/05/2009 : Confo Dépôt
N° national/d'enregistrement : 3652197
Date de dépôt : 20/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits de déstockage ou à tarif réduit, à savoir : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir : prêts de lave linge, de lave vaisselle.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir : prêts de réfrigérateurs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713667
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

20/05/2009 : Confo Dépôt
N° national/d'enregistrement : 3652197
Date de dépôt : 20/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de produits de déstockage ou à tarif réduit, à savoir : machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; fours électriques à usage ménager ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; affiches ; meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence ; tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilages, rideaux, linge de maison ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, information, ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés ; services de parrainage publicitaire.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles ; mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs ; service de parrainage financier.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction ; construction d'édifices ; travaux de fumisterie, peintre, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de microinformatique ; services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir : prêts de lave linge, de lave vaisselle.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, à savoir : prêts de réfrigérateurs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713667
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

09/07/2008 : MODUL' BY CONFO
N° national/d'enregistrement : 3587420
Date de dépôt : 09/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : bahuts, vitrines, bureaux, sièges, divans, sofas, tabourets, bancs, portes de meubles, poignées de portes, tiroirs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683720
Date de demande : 07/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

09/07/2008 : MODUL' BY CONFO
N° national/d'enregistrement : 3587420
Date de dépôt : 09/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : bahuts, vitrines, bureaux, sièges, divans, sofas, tabourets, bancs, portes de meubles, poignées de portes, tiroirs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683720
Date de demande : 07/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

09/07/2008 : MODUL' BY CONFO
N° national/d'enregistrement : 3587420
Date de dépôt : 09/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : bahuts, vitrines, bureaux, sièges, divans, sofas, tabourets, bancs, portes de meubles, poignées de portes, tiroirs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683720
Date de demande : 07/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

27/06/2008 : SLAM BY CONFO
N° national/d'enregistrement : 3584930
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de salon, étagère, commode, bibliothèque, table basse, guéridon, fauteuil et chaise, meubles de chambre, table de chevet.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680373
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

27/06/2008 : WING BY CONFO
N° national/d'enregistrement : 3584933
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de salon, cuisine et chambre, commode, table basse, géridon, fauteuil et chaise, table de chevet, étagère, bibliothèque.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680380
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

27/06/2008 : SLAM BY CONFO
N° national/d'enregistrement : 3584930
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de salon, étagère, commode, bibliothèque, table basse, guéridon, fauteuil et chaise, meubles de chambre, table de chevet.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680373
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

27/06/2008 : WING BY CONFO
N° national/d'enregistrement : 3584933
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de salon, cuisine et chambre, commode, table basse, géridon, fauteuil et chaise, table de chevet, étagère, bibliothèque.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680380
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

27/06/2008 : SLAM BY CONFO
N° national/d'enregistrement : 3584930
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de salon, étagère, commode, bibliothèque, table basse, guéridon, fauteuil et chaise, meubles de chambre, table de chevet.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680373
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

27/06/2008 : WING BY CONFO
N° national/d'enregistrement : 3584933
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de salon, cuisine et chambre, commode, table basse, géridon, fauteuil et chaise, table de chevet, étagère, bibliothèque.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680380
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

26/03/2008 : ECO CONFO
N° national/d'enregistrement : 3564939
Date de dépôt : 26/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques). ; Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matière textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilage, rideaux, linge de maison. ; Conseil aux entreprises, à savoir conseils en organisation et direction des affaires en matière d'environnement, d'éthique, de responsabilitdes entreprises, de développement durable services d'information dans la conduite des affaires en matière d'environnement, d'éthique, de responsabilité des entreprises et de développement durable ; organisation d'expositions à but commercial dans le domaine de l'environnement, de l'éthique, de la responsabilité des entreprises, du développement durable ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. ; Etudes de projets techniques liés à l'environnement et au développement durable ; conseil et audit en matière d'environnement et développement durable.
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674740
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

26/03/2008 : ECO CONFO
N° national/d'enregistrement : 3564939
Date de dépôt : 26/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques). ; Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matière textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilage, rideaux, linge de maison. ; Conseil aux entreprises, à savoir conseils en organisation et direction des affaires en matière d'environnement, d'éthique, de responsabilitdes entreprises, de développement durable services d'information dans la conduite des affaires en matière d'environnement, d'éthique, de responsabilité des entreprises et de développement durable ; organisation d'expositions à but commercial dans le domaine de l'environnement, de l'éthique, de la responsabilité des entreprises, du développement durable ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. ; Etudes de projets techniques liés à l'environnement et au développement durable ; conseil et audit en matière d'environnement et développement durable.
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674740
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

26/03/2008 : ECO CONFO
N° national/d'enregistrement : 3564939
Date de dépôt : 26/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques). ; Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matière textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; voilage, rideaux, linge de maison. ; Conseil aux entreprises, à savoir conseils en organisation et direction des affaires en matière d'environnement, d'éthique, de responsabilitdes entreprises, de développement durable services d'information dans la conduite des affaires en matière d'environnement, d'éthique, de responsabilité des entreprises et de développement durable ; organisation d'expositions à but commercial dans le domaine de l'environnement, de l'éthique, de la responsabilité des entreprises, du développement durable ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. ; Etudes de projets techniques liés à l'environnement et au développement durable ; conseil et audit en matière d'environnement et développement durable.
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674740
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

19/11/2007 : MODUL'BY CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 3538244
Date de dépôt : 19/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : bahuts, buffets, vitrines, bureaux, sièges, divans, sofas, tabourets, bancs, portes de meubles, poignées de portes, tiroirs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-21

19/11/2007 : MODUL'BY CONFO
N° national/d'enregistrement : 3538248
Date de dépôt : 19/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : bahuts, buffets, vitrines, bureaux, sièges, divans, sofas, tabourets, bancs, portes de meubles, poignées de portes, tiroirs.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-21

29/12/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3472272
Date de dépôt : 29/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; tondeuses à gazon (machines). Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, cartes mémoires ; cartes à puce ; machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, modem, écrans, écrans plats. Téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques. Bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; dispositifs électroniques de localisation géographique par satellites.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Cartes d'abonnement (non magnétiques). Affiches.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit. Glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Boîtes en bois et en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres à jouets. Piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matière textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. Publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, information, ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Organisation de campagne publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de parrainage publicitaire. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de meubles, d'appareils électroménagers, d'objets de décoration de la maison, d'appareils électroniques multimédia, d'appareils de téléphonie.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629600
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

29/12/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3472272
Date de dépôt : 29/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; tondeuses à gazon (machines). Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, cartes mémoires ; cartes à puce ; machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, modem, écrans, écrans plats. Téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques. Bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; dispositifs électroniques de localisation géographique par satellites.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Cartes d'abonnement (non magnétiques). Affiches.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit. Glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Boîtes en bois et en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres à jouets. Piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matière textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. Publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, information, ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Organisation de campagne publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de parrainage publicitaire. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de meubles, d'appareils électroménagers, d'objets de décoration de la maison, d'appareils électroniques multimédia, d'appareils de téléphonie.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629600
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

29/12/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3472272
Date de dépôt : 29/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; tondeuses à gazon (machines). Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, cartes mémoires ; cartes à puce ; machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, modem, écrans, écrans plats. Téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques. Bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; dispositifs électroniques de localisation géographique par satellites.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Cartes d'abonnement (non magnétiques). Affiches.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit. Glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Boîtes en bois et en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres à jouets. Piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matière textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. Publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, information, ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Organisation de campagne publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de parrainage publicitaire. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de meubles, d'appareils électroménagers, d'objets de décoration de la maison, d'appareils électroniques multimédia, d'appareils de téléphonie.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629600
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

03/11/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3460513
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols détachants, détartrants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opération de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication. Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crème pour le cuir ; parfums ; parfumerie ; huiles essentielles.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; tondeuses à gazon (machines). Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches ; rasoirs. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ; appareils pour l'épilation électriques et non-électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, cartes mémoires ; cartes à puce ; machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, modem, écrans, écrans plats. Téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques. Bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter ; dispositifs électroniques de localisation géographique par satellites.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Cartes d'abonnement (non magnétiques). Affiches.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provision.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit. Glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Boîtes en bois et en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres à jouets. Piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage), ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matière textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matière synthétiques ; articles de gymnastique ou de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. Publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, information, ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Organisation de campagne publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de parrainage publicitaire. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détails de tous les produits précités.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles. Mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs. Service de parrainage financier ; service d'émission de cartes de crédit.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction. Construction d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de micro-informatique. Services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipement précités.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes. Services de transmission d'informations contenus dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; télécommunications.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, de télévisions et de magnétoscopes.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires. Divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films. Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours et de loteries. Manèges pour enfants.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques. Services de laboratoire à savoir services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services. Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels et de matériel informatique, programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateurs. Concession de licences de propriété intellectuelle ; services de dessin industriel ; esthétique industrielle ; service d'esthétique industrielle appliquée au mobilier et aux objets de décoration.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Réservation de logement temporaire.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629601
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

03/11/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3460513
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols détachants, détartrants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opération de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication. Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crème pour le cuir ; parfums ; parfumerie ; huiles essentielles.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; tondeuses à gazon (machines). Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches ; rasoirs. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ; appareils pour l'épilation électriques et non-électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, cartes mémoires ; cartes à puce ; machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, modem, écrans, écrans plats. Téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques. Bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter ; dispositifs électroniques de localisation géographique par satellites.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Cartes d'abonnement (non magnétiques). Affiches.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provision.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit. Glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Boîtes en bois et en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres à jouets. Piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage), ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matière textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matière synthétiques ; articles de gymnastique ou de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. Publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, information, ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Organisation de campagne publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de parrainage publicitaire. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détails de tous les produits précités.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles. Mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs. Service de parrainage financier ; service d'émission de cartes de crédit.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction. Construction d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de micro-informatique. Services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipement précités.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes. Services de transmission d'informations contenus dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; télécommunications.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, de télévisions et de magnétoscopes.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires. Divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films. Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours et de loteries. Manèges pour enfants.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques. Services de laboratoire à savoir services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services. Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels et de matériel informatique, programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateurs. Concession de licences de propriété intellectuelle ; services de dessin industriel ; esthétique industrielle ; service d'esthétique industrielle appliquée au mobilier et aux objets de décoration.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Réservation de logement temporaire.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629601
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

03/11/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3460513
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols détachants, détartrants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opération de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication. Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crème pour le cuir ; parfums ; parfumerie ; huiles essentielles.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; tondeuses à gazon (machines). Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches ; rasoirs. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ; appareils pour l'épilation électriques et non-électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, cartes mémoires ; cartes à puce ; machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, modem, écrans, écrans plats. Téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques. Bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter ; dispositifs électroniques de localisation géographique par satellites.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Cartes d'abonnement (non magnétiques). Affiches.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provision.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit. Glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Boîtes en bois et en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres à jouets. Piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage), ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matière textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Voilages, rideaux, linge de maison.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matière synthétiques ; articles de gymnastique ou de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. Publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, information, ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Organisation de campagne publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de parrainage publicitaire. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détails de tous les produits précités.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles. Mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs. Service de parrainage financier ; service d'émission de cartes de crédit.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction. Construction d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de micro-informatique. Services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipement précités.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes. Services de transmission d'informations contenus dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; télécommunications.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, de télévisions et de magnétoscopes.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires. Divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films. Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours et de loteries. Manèges pour enfants.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques. Services de laboratoire à savoir services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services. Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels et de matériel informatique, programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateurs. Concession de licences de propriété intellectuelle ; services de dessin industriel ; esthétique industrielle ; service d'esthétique industrielle appliquée au mobilier et aux objets de décoration.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Réservation de logement temporaire.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629601
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

16/05/2005 : L'ANNIVERSAIRE DE OUF
N° national/d'enregistrement : 3359070
Date de dépôt : 16/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; machines de séchage ; fours électriques à usage ménager. Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagère, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lits ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques). Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités, permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément ; publicité et affaires, à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; Organisation de campagnes publicitaires et des affaires administratives ou commerciales pour les filiales, les sociétés apparentées au déposant, les licenciés de droits de propriété industrielle et les franchisés.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-25
Date du BOPI : 24/06/2005

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582757
Date de demande : 27/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

16/05/2005 : L'ANNIVERSAIRE DE OUF
N° national/d'enregistrement : 3359070
Date de dépôt : 16/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques ; machines de séchage ; fours électriques à usage ménager. Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagère, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lits ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques). Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités, permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément ; publicité et affaires, à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; édition de prospectus publicitaires ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; Organisation de campagnes publicitaires et des affaires administratives ou commerciales pour les filiales, les sociétés apparentées au déposant, les licenciés de droits de propriété industrielle et les franchisés.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-25
Date du BOPI : 24/06/2005

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582757
Date de demande : 27/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

26/07/2004 : CONFO DEMENAGEMENT
N° national/d'enregistrement : 3305248
Date de dépôt : 26/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires. Services d'assurances pour le transport de marchandises. Consultation et conseils en matière d'assurance, services d'assurance, services de consultation en matière financière, services de crédit et services de prêt, services d'émission de chéquiers procurant des avantages sous forme de réduction. Transport, emballage et entreposage de marchandises. Organisation de déménagement national ou international. Services de déménagement à usage ménager, industriel ou commercial. Services de déménagement de mobilier. Services d'aide et d'information concernant le déménagement, le transport, l'emballage, l'entreposage. Services de cubage des produits à emballer. Services de location de matériel de déménagement, de transport, d'emballage, d'empaquetage, d'entreposage. Services de réservation pour le transport. Assistance (remorquage) en cas de panne de véhicule de transport. Services de location de véhicules de transport. Opération de chargement, de déchargement, de transbordement, de conditionnement de produits dans le cadre de déménagements. Conseils en matières de déménagement.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-53

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564319
Date de demande : 30/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

26/07/2004 : CONFO DEMENAGEMENT
N° national/d'enregistrement : 3305248
Date de dépôt : 26/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires. Services d'assurances pour le transport de marchandises. Consultation et conseils en matière d'assurance, services d'assurance, services de consultation en matière financière, services de crédit et services de prêt, services d'émission de chéquiers procurant des avantages sous forme de réduction. Transport, emballage et entreposage de marchandises. Organisation de déménagement national ou international. Services de déménagement à usage ménager, industriel ou commercial. Services de déménagement de mobilier. Services d'aide et d'information concernant le déménagement, le transport, l'emballage, l'entreposage. Services de cubage des produits à emballer. Services de location de matériel de déménagement, de transport, d'emballage, d'empaquetage, d'entreposage. Services de réservation pour le transport. Assistance (remorquage) en cas de panne de véhicule de transport. Services de location de véhicules de transport. Opération de chargement, de déchargement, de transbordement, de conditionnement de produits dans le cadre de déménagements. Conseils en matières de déménagement.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-53

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564319
Date de demande : 30/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

16/12/2003 : CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 3263303
Date de dépôt : 16/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintre, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments encres d'imprimerie ; encres pour le peausserie ; enduits (peintures). Produits pour l'enlèvement des papiers peints ; couleurs, vernis et laques pour l'industrie, l'artisanat et l'art, peintures bactéricides, colorants pour bois, peintures ignifugées ; diluants pour peintures ; liants pour peintures. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement shampooings pour revêtements de sols détachants, détartrants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opération de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication. Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crème pour le cuir ; parfums ; parfumerie ; huiles essentielles. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon. Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches ; rasoirs. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ; appareils pour l'épilation électriques et non-électriques. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques. Bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs. Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Cartes d'abonnement (non magnétiques). Affiches. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit. Glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Boîtes en bois et en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets. Piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage), ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile. Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matière textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Voilages, rideaux, linge de maison. Vêtements, chaussures, chapellerie. Ceintures (habillement), gants (habillement) ; foulards ; cravates. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matière synthétiques ; articles de gymnastique ou de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Plantes séchées pour la décoration. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux allumettes. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. Publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, information, ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Organisation de campagne publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de parrainage publicitaire. Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles. Mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs. Service de parrainage financier. Services de construction. Construction d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de micro-informatique. Services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipement précités. Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes. Services de transmission d'informations contenus dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions. Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, de télévisions et de magnétoscopes. Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires. Divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films. Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours et de loteries. Manèges pour enfants. Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques. Services de laboratoire à savoir services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services. Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels et de matériel informatique, programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateurs. Concession de licences de propriété intellectuelle. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Réservation de logement temporaire.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-04
Date du BOPI : 23/01/2004

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-21

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546893
Date de demande : 23/12/2013
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

16/12/2003 : CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 3263303
Date de dépôt : 16/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintre, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments encres d'imprimerie ; encres pour le peausserie ; enduits (peintures). Produits pour l'enlèvement des papiers peints ; couleurs, vernis et laques pour l'industrie, l'artisanat et l'art, peintures bactéricides, colorants pour bois, peintures ignifugées ; diluants pour peintures ; liants pour peintures. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement shampooings pour revêtements de sols détachants, détartrants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opération de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication. Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crème pour le cuir ; parfums ; parfumerie ; huiles essentielles. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon. Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches ; rasoirs. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ; appareils pour l'épilation électriques et non-électriques. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo, lecteurs de compacts disques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques. Bigoudis électrothermiques, fers à repasser électriques, machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs. Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage. Cartes d'abonnement (non magnétiques). Affiches. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Meubles, commodes, armoires, vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit. Glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Boîtes en bois et en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets. Piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie à savoir articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en verre ; porcelaine à savoir articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en porcelaine ; faïence à savoir articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objet d'art en faïence. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage), ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile. Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matière textiles ; tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Voilages, rideaux, linge de maison. Vêtements, chaussures, chapellerie. Ceintures (habillement), gants (habillement) ; foulards ; cravates. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matière synthétiques ; articles de gymnastique ou de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Plantes séchées pour la décoration. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux allumettes. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. Publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, information, ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Organisation de campagne publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de parrainage publicitaire. Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; transfert et location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise (estimation) immobilière ; gérance d'immeubles. Mécénat à savoir soutien matériel apporté à une oeuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs. Service de parrainage financier. Services de construction. Construction d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparation, réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de micro-informatique. Services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipement précités. Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, télégrammes. Services de transmission d'informations contenus dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions. Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits ; location de véhicules de transport ; location de garages de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage (entreposage de mobilier et tous autres produits précités) ; prêts d'appareils électroménagers, de télévisions et de magnétoscopes. Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires. Divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films. Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours et de loteries. Manèges pour enfants. Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques. Services de laboratoire à savoir services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services. Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels et de matériel informatique, programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateurs. Concession de licences de propriété intellectuelle. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Réservation de logement temporaire.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-04
Date du BOPI : 23/01/2004

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-21

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546893
Date de demande : 23/12/2013
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

04/08/2003 : FAR
N° national/d'enregistrement : 3239974
Date de dépôt : 04/08/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, appareils électroménager pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques (parties de machines), broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestiques autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils electroménager pour le jardin à savoir tondeuses à gazon (machines). Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Appareils d'éclairage ; ampoule d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours, réchauds à gaz, barbecues, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, rôtissoires ; appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils de distribution d'eau, installations sanitaires ; bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche, cafetières électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas. Vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois et en matières plastiques. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; dessertes pour ordinateurs ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; housses pour vêtements (penderies) ; présentoirs pour journaux, porte-parapluie, patères pour vêtements (non métalliques) ; roulettes pour meubles (non métalliques) ; chaises longues. Services de rassemblement (à l'exception du transport) pour le bénéfice de tiers, de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, d'appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques (parties de machines), broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestiques autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; d'appareils électroménager pour le jardin à savoir tondeuses à gazon (machines) ; de machines outils ; de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; d'accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; d'instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; de couveuses pour les oeufs ; d'appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; d'appareils de télévision, d'appareils de radio ou de téléphonie ; de supports d'enregistrement magnétiques ; de disques acoustiques ou optiques, de disquettes souples ; de machines à calculer ; d'équipement pour le traitement de l'information, d'ordinateurs, d'ordinateurs portables, de micro-ordinateurs, d'assistants personnels, de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels de jeux, de périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; d'appareils d'éclairage ; d'ampoules d'éclairage ; d'appareils de chauffage ; d'appareils de production de vapeur ; d'appareils de cuisson, de hottes, de fours, de réchauds à gaz, de barbecues, de cuisinières, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de rôtissoires ; d'appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, d'appareils de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de bains à remous, de cabines de douche, de lavabos ; d'appareils et d'installations de climatisation ; de congélateurs ; de lampes de poche, de cafetières électriques ; d'appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, de stérilisateurs ; d'appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; de grille-pain, de friteuses électriques, de chauffe-plats, d'autocuiseurs électriques ; de meubles, de glaces (miroirs), de cadres ; d'objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de cintres pour vêtements ; de commodes, de coussins, d'étagères, de fauteuils, sièges ; de literie (à l'exception du linge de lit) ; de matelas ; de vaisseliers ; de vannerie ; de boîtes en bois et en matières plastiques, d'anneaux de rideaux, de tringles de rideaux ; de tringles de tapis ; d'embrasses non en matières textiles, de coffrets à bijoux non en métaux précieux ; de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; de coffres à jouets ; de dessertes pour ordinateurs ; de piédestaux pour pots à fleurs, de jardinières ; de housses pour vêtements (penderies) ; de présentoirs pour journaux, de porte-parapluie, de patères pour vêtements (non métalliques) ; de roulettes pour meubles (non métalliques) ; de chaises longues ; permettant aux clients de visualiser et d'acheter commodément ces produits dans un magasin, chez un détaillant, à partir d'un site Web d'Internet, dans un catalogue de produits en passant une commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-37
Date du BOPI : 12/09/2003

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536517
Date de demande : 31/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

04/08/2003 : FAR
N° national/d'enregistrement : 3239974
Date de dépôt : 04/08/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, appareils électroménager pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques (parties de machines), broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestiques autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils electroménager pour le jardin à savoir tondeuses à gazon (machines). Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Appareils d'éclairage ; ampoule d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours, réchauds à gaz, barbecues, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, rôtissoires ; appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils de distribution d'eau, installations sanitaires ; bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche, cafetières électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas. Vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois et en matières plastiques. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; dessertes pour ordinateurs ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; housses pour vêtements (penderies) ; présentoirs pour journaux, porte-parapluie, patères pour vêtements (non métalliques) ; roulettes pour meubles (non métalliques) ; chaises longues. Services de rassemblement (à l'exception du transport) pour le bénéfice de tiers, de machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, d'appareils électroménagers pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques (parties de machines), broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestiques autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; d'appareils électroménager pour le jardin à savoir tondeuses à gazon (machines) ; de machines outils ; de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; d'accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; d'instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; de couveuses pour les oeufs ; d'appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; d'appareils de télévision, d'appareils de radio ou de téléphonie ; de supports d'enregistrement magnétiques ; de disques acoustiques ou optiques, de disquettes souples ; de machines à calculer ; d'équipement pour le traitement de l'information, d'ordinateurs, d'ordinateurs portables, de micro-ordinateurs, d'assistants personnels, de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels de jeux, de périphériques d'ordinateurs, à savoir imprimantes, scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats ; d'appareils d'éclairage ; d'ampoules d'éclairage ; d'appareils de chauffage ; d'appareils de production de vapeur ; d'appareils de cuisson, de hottes, de fours, de réchauds à gaz, de barbecues, de cuisinières, d'appareils de cuisson à micro-ondes, de rôtissoires ; d'appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, d'appareils de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de bains à remous, de cabines de douche, de lavabos ; d'appareils et d'installations de climatisation ; de congélateurs ; de lampes de poche, de cafetières électriques ; d'appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, de stérilisateurs ; d'appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; de grille-pain, de friteuses électriques, de chauffe-plats, d'autocuiseurs électriques ; de meubles, de glaces (miroirs), de cadres ; d'objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de cintres pour vêtements ; de commodes, de coussins, d'étagères, de fauteuils, sièges ; de literie (à l'exception du linge de lit) ; de matelas ; de vaisseliers ; de vannerie ; de boîtes en bois et en matières plastiques, d'anneaux de rideaux, de tringles de rideaux ; de tringles de tapis ; d'embrasses non en matières textiles, de coffrets à bijoux non en métaux précieux ; de boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; de coffres à jouets ; de dessertes pour ordinateurs ; de piédestaux pour pots à fleurs, de jardinières ; de housses pour vêtements (penderies) ; de présentoirs pour journaux, de porte-parapluie, de patères pour vêtements (non métalliques) ; de roulettes pour meubles (non métalliques) ; de chaises longues ; permettant aux clients de visualiser et d'acheter commodément ces produits dans un magasin, chez un détaillant, à partir d'un site Web d'Internet, dans un catalogue de produits en passant une commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-37
Date du BOPI : 12/09/2003

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536517
Date de demande : 31/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

30/05/2003 : CONFORAMA, LE BIEN-ÊTRE. ÇA N'ATTEND PAS
N° national/d'enregistrement : 3228370
Date de dépôt : 30/05/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménager pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruit électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteille shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon (machines). Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques. Meubles, commodes, armoires vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit. Glaces (miroirs) cadres. Objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Boîtes en bois et en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets. Piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en verre, porcelaine et faïence. Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Voilages, rideaux, linge de maison. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints tentures murales (non en matières textiles). Classe 35 : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. Publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, information, ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Organisation de campagne publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Service de parrainage financier quelque soit le domaine parrainé. Classe 36 : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise immobilières ; gérance d'immeubles. Mécénat, à savoir : Soutien financier direct ou indirect apporté à une uvre ou à une personne pour l'exercice d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs. Classe 37 : Services de construction et services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités. Construction d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de micro-informatique. Classe 38 : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; transmission de messages, télégrammes. Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions. Classe 39 : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits location de véhicules de transport ; garage de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt gardiennage (entreposage) de mobilier et tous autres produits précités ; prêts d'appareils électroménagers, de télévisions et de magnétoscopes. Classe 41 : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires. Divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films. Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours et de loteries. Manèges pour enfants. Classe 42 : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure des magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques. Laboratoires. Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels et de matériel informatique, programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateurs, de logiciels et de matériel informatique. Concession de licences de propriété intellectuelle
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-28
Date du BOPI : 11/07/2003

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-01

Evènement 14 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2528629
Date de demande : 02/05/2013
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

30/05/2003 : CONFORAMA, LE BIEN-ÊTRE. ÇA N'ATTEND PAS
N° national/d'enregistrement : 3228370
Date de dépôt : 30/05/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, couper, moudre, mixer, presser, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, machines textiles à savoir machines à tisser, appareils électroménager pour la maison à savoir appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques, broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruit électriques à usage ménager, gaufreuses, machines à coudre, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteille shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils électroménagers pour le jardin à savoir tondeuses à gazon (machines). Machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, hottes, fours, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques. Meubles, commodes, armoires vaisseliers, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, cadres de lit. Glaces (miroirs) cadres. Objets d'art en bois, cires, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, housses pour vêtements (penderies) ; coussins. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Boîtes en bois et en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets. Piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en verre, porcelaine et faïence. Tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Voilages, rideaux, linge de maison. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints tentures murales (non en matières textiles). Classe 35 : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément. Publicité et affaire à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, information, ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Organisation de campagne publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Service de parrainage financier quelque soit le domaine parrainé. Classe 36 : Assurances et finances ; services de souscription d'assurance ; services bancaires et d'établissement de crédits ; crédit à la consommation ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; location de fonds de commerce et d'immeubles ; expertise immobilières ; gérance d'immeubles. Mécénat, à savoir : Soutien financier direct ou indirect apporté à une uvre ou à une personne pour l'exercice d'intérêt public, sans qu'on puisse en tirer d'avantages publicitaires directs. Classe 37 : Services de construction et services de réparation de machines, d'instruments, d'appareils, de produits, d'équipements précités. Construction d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; montage et pose de mobilier ; installation d'appareils électroménagers ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation de mobilier, d'instruments et d'outils, d'appareils électroménagers, de récepteur de télévision, d'appareils vidéo, photo et radio, d'appareils à haute fidélité et d'instruments de micro-informatique. Classe 38 : Communications d'informations ou de données par télex, téléphone, télécopieur, ordinateur, courrier électronique ou autre moyen électronique ou média ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; transmission de messages, télégrammes. Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission d'information par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; services de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions. Classe 39 : Transports de marchandises ; distribution de journaux ; déménagement de mobilier et de tous autres produits précités ; conditionnement de produits location de véhicules de transport ; garage de véhicules, location de garages ; entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt gardiennage (entreposage) de mobilier et tous autres produits précités ; prêts d'appareils électroménagers, de télévisions et de magnétoscopes. Classe 41 : Edition de livres, de revues, catalogues et autres prospectus publicitaires. Divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films. Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours et de loteries. Manèges pour enfants. Classe 42 : Travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure des magasins ; architecture, décoration d'intérieur, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques. Laboratoires. Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels et de matériel informatique, programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateurs, de logiciels et de matériel informatique. Concession de licences de propriété intellectuelle
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-28
Date du BOPI : 11/07/2003

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-01

Evènement 15 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2004-34

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2528629
Date de demande : 02/05/2013
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

31/03/2003 : SAVEO
N° national/d'enregistrement : 3218267
Date de dépôt : 31/03/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machine, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaiselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, appareils électroménager pour la maison à savoir appareils électro-mécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques (parties de machines), broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestiques autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils electroménager pour le jardin à savoir tondeuses à gazon (machines). Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Appareils d'éclairage ; ampoule ; d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours, réchauds à gaz, barbecues, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, rôtissoires ; appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils de distribution d'eau, installations sanitaires ; bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche, cafetières électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; appareils et installations pour adoucissement de l'eau. Grille-pain, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas. Vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois et en matières plastiques. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; dessertes pour ordinateurs ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; housses pour vêtements (penderies) ; présentoirs pour journaux, porte-parapluie, patères pour vêtements (non métalliques) ; roulettes pour meubles (non métalliques) ; chaises longues.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-19
Date du BOPI : 09/05/2003

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-39

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2525333
Date de demande : 22/03/2013
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

31/03/2003 : SAVEO
N° national/d'enregistrement : 3475330
Date de dépôt : 31/03/2003
Lieu de dépôt : EUIPO
Date d'expiration : 31/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations ou renseignements commerciaux dans le cadre du service après-vente.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien et réparation dans le cadre de services après-vente, à savoir pour les services de dépannage de produits électroménagers, produits audiovisuels, produits informatiques, produits de chauffage, produits de climatisation, et pour les services de réparation dans le domaine de l'ameublement.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport et d'entreposage rendus dans le cadre de services après-vente.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2525329
Date de demande : 22/03/2013
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

31/03/2003 : SAVEO
N° national/d'enregistrement : 3475330
Date de dépôt : 31/03/2003
Lieu de dépôt : EUIPO
Date d'expiration : 31/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations ou renseignements commerciaux dans le cadre du service après-vente.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien et réparation dans le cadre de services après-vente, à savoir pour les services de dépannage de produits électroménagers, produits audiovisuels, produits informatiques, produits de chauffage, produits de climatisation, et pour les services de réparation dans le domaine de l'ameublement.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport et d'entreposage rendus dans le cadre de services après-vente.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2525329
Date de demande : 22/03/2013
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

31/03/2003 : SAVEO
N° national/d'enregistrement : 3475330
Date de dépôt : 31/03/2003
Lieu de dépôt : EUIPO
Date d'expiration : 31/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations ou renseignements commerciaux dans le cadre du service après-vente.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien et réparation dans le cadre de services après-vente, à savoir pour les services de dépannage de produits électroménagers, produits audiovisuels, produits informatiques, produits de chauffage, produits de climatisation, et pour les services de réparation dans le domaine de l'ameublement.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport et d'entreposage rendus dans le cadre de services après-vente.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007
N° de BOPI : 2007-48

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2525329
Date de demande : 22/03/2013
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

31/03/2003 : SAVEO
N° national/d'enregistrement : 3218267
Date de dépôt : 31/03/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machine, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaiselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, appareils électroménager pour la maison à savoir appareils électro-mécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques (parties de machines), broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestiques autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils electroménager pour le jardin à savoir tondeuses à gazon (machines). Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Appareils d'éclairage ; ampoule ; d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours, réchauds à gaz, barbecues, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, rôtissoires ; appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils de distribution d'eau, installations sanitaires ; bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche, cafetières électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; appareils et installations pour adoucissement de l'eau. Grille-pain, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas. Vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois et en matières plastiques. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; dessertes pour ordinateurs ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; housses pour vêtements (penderies) ; présentoirs pour journaux, porte-parapluie, patères pour vêtements (non métalliques) ; roulettes pour meubles (non métalliques) ; chaises longues.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-19
Date du BOPI : 09/05/2003

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-39

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2525333
Date de demande : 22/03/2013
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

24/09/2002 : CARTE CONFORAMA, FACILITEZ-VOUS LE CONFORT
N° national/d'enregistrement : 3185065
Date de dépôt : 24/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils a pré- paiement, terminaux de paiement, lecteurs de cartes, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, cartes à piste, à puces de paiement, de retrait ou de crédit, cartes magnétiques de paiement ou de retrait ou de crédit, logiciels, disques compacts, disques versatiles digitaux, CD Rom, tous ces produits étant à usage commercial, bancaire et financier. Papiers et cartons (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) pour l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour la reliure ; papeterie pour des publications relatives aux cartes de paiement, de crédit ou de retrait ; publicité sur papier ; publication de magazines, de revues, de brochures, et tout autre document d'information. Regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de voir et d'acheter ces produits qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés a la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audiovisuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles, des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sol. Assurances ; affaires financières, bancaires et monétaires ; émission de carte de crédit a la consommation, de carte de paiement ; paiement par numéros de carte ; service de souscription de carte de paiement, de carte de crédit, de carte de retrait ; service de délivrance de numéros de cartes, code de paiement a distance. Communication par terminal d'ordinateur, diffusion sur terminal, sur Internet ou sur un terminal d'interrogation vidéo-texte d'information sur les cartes de paiement, de crédit à la consommation. Contrôle d'accès à un serveur automatique ; services de certification et d'authentification (contrôle de qualité et d'origine) des parties à une transaction par carte de crédit.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-44
Date du BOPI : 31/10/2002

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506863
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

24/09/2002 : CARTE CONFORAMA, FACILITEZ-VOUS LE CONFORT
N° national/d'enregistrement : 3185065
Date de dépôt : 24/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils a pré- paiement, terminaux de paiement, lecteurs de cartes, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, cartes à piste, à puces de paiement, de retrait ou de crédit, cartes magnétiques de paiement ou de retrait ou de crédit, logiciels, disques compacts, disques versatiles digitaux, CD Rom, tous ces produits étant à usage commercial, bancaire et financier. Papiers et cartons (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) pour l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour la reliure ; papeterie pour des publications relatives aux cartes de paiement, de crédit ou de retrait ; publicité sur papier ; publication de magazines, de revues, de brochures, et tout autre document d'information. Regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de voir et d'acheter ces produits qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés a la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audiovisuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles, des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sol. Assurances ; affaires financières, bancaires et monétaires ; émission de carte de crédit a la consommation, de carte de paiement ; paiement par numéros de carte ; service de souscription de carte de paiement, de carte de crédit, de carte de retrait ; service de délivrance de numéros de cartes, code de paiement a distance. Communication par terminal d'ordinateur, diffusion sur terminal, sur Internet ou sur un terminal d'interrogation vidéo-texte d'information sur les cartes de paiement, de crédit à la consommation. Contrôle d'accès à un serveur automatique ; services de certification et d'authentification (contrôle de qualité et d'origine) des parties à une transaction par carte de crédit.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-44
Date du BOPI : 31/10/2002

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506863
Date de demande : 09/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

21/06/2002 : CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 3170429
Date de dépôt : 21/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés à la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audio-visuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles (bibliothèques, vitrines, étagères) , des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sols.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502368
Date de demande : 20/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

21/06/2002 : CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 3170429
Date de dépôt : 21/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés à la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audio-visuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles (bibliothèques, vitrines, étagères) , des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sols.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502368
Date de demande : 20/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

21/06/2002 : CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE
N° national/d'enregistrement : 3170430
Date de dépôt : 21/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés à la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audio-visuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles (bibliothèques, vitrines, étagères) , des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sols.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502422
Date de demande : 20/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

21/06/2002 : CONFO
N° national/d'enregistrement : 3170431
Date de dépôt : 21/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés à la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audio-visuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles (bibliothèques, vitrines, étagères) , des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sols.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502391
Date de demande : 20/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

21/06/2002 : CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE
N° national/d'enregistrement : 3170430
Date de dépôt : 21/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés à la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audio-visuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles (bibliothèques, vitrines, étagères) , des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sols.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502422
Date de demande : 20/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

21/06/2002 : CONFO
N° national/d'enregistrement : 3170431
Date de dépôt : 21/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des appareils électroménagers, gros appareils électroménagers, hottes, appareils de cuisson, appareils de réfrigération et ou congélateurs, lave-vaisselles, fours, appareils de séchage, tables de cuisson, petits appareils électroménagers destinés à la cuisine, des petits appareils électriques destinés au soin de la personne, des appareils d'éclairage, des luminaires, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son et/ou des images et/ou des données, des appareils audio-visuels, des appareils de télévision, des appareils de radio, de téléphonie, des appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique ou la télématique, des machines à calculer, des équipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; des équipements informatiques périphériques ; des logiciels, des meubles (bibliothèques, vitrines, étagères) , des meubles de bureau, des éviers, de la robinetterie, de la literie, des matelas, des ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, des tapis, du linge de lit, linge de table, et de décoration à savoir, rideaux, tentures, coussins, tissus d'ameublement, des miroirs, des miroirs lumineux, des cadres de photos, des cadres, des statuettes décoratives, des fontaines de jardins, des tringles, des porte-manteaux, des revêtements de sols.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502391
Date de demande : 20/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

18/10/1999 : LA MAISON OU LA VIE EST PLUS...
N° national/d'enregistrement : 99818095
Date de dépôt : 18/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission d'informations par voie télématique (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2 Lognes
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416761
Date de demande : 31/08/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

03/03/1999 : VENT DE FOLIE SUR LES PRIX CONFO
N° national/d'enregistrement : 99778727
Date de dépôt : 03/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hâcher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hâche-viande, machines soufflantes, générateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser ; machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques ; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques, en utilisant l'informatique et/ou la télématique ; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radio-diffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs et des micro-ordinateurs ; équipements informatiques périphériques ; logiciels ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; réchauds à gaz ; barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, lange, récipients d'emballages, sachets d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matériel d'instruction, d'enseignements, d'information (à l'exception des appareils) utilisés ou non avec des ordinateurs ; imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, guides de références techniques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, d'imprimés ; programmes enregistrés sur papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs ; matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules, cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres, échelles, matelas, sommiers, oreillers. Tissu à usage textile ; couvertures de lit ou de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matière textile ; papiers peints. Publicité et affaires administratives ou commerciales. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseil, information ou renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, études et analyses du marché ; conseil en organisation d'affaires commerciales, conseils et consultations pour les questions du personnel, services de statistiques, mécanographiques, de sténotypie, de comptabilité, de reproduction de documents, location de machines et d'installation de bureaux, gérance d'affaires (contrôle, direction, surveillance), agences de représentation pour les entreprises commerciales ou industrielles (pour le compte de tiers), gestion des affaires commerciales, à savoir négociations et transactions commerciales pour l'acquisition ou la vente de produits ; services d'exploitation de banques de données administratives ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale, en particulier de magasins.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394388
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

13/01/1999 : CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 99768644
Date de dépôt : 13/01/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de campagnes publicitaires et affaires administrations ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission d'informations par voie télématique (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-08
Date du BOPI : 19/02/1999

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394704
Date de demande : 15/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711687
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

13/01/1999 : CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 99768644
Date de dépôt : 13/01/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de campagnes publicitaires et affaires administrations ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission d'informations par voie télématique (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-08
Date du BOPI : 19/02/1999

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394704
Date de demande : 15/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711687
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

13/01/1999 : CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 99768644
Date de dépôt : 13/01/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de campagnes publicitaires et affaires administrations ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission d'informations par voie télématique (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-08
Date du BOPI : 19/02/1999

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394704
Date de demande : 15/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711687
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

23/06/1998 : CONFO TELECOM
N° national/d'enregistrement : 98738344
Date de dépôt : 23/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes téléphoniques. Services rendus par des serveurs pour la mise à disposition et la transmission d'informations par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services télématiques (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non en vue de mise à disposition et de transmission d'information et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374147
Date de demande : 28/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680374
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

23/06/1998 : CONFO TELECOM
N° national/d'enregistrement : 98738344
Date de dépôt : 23/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes téléphoniques. Services rendus par des serveurs pour la mise à disposition et la transmission d'informations par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services télématiques (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non en vue de mise à disposition et de transmission d'information et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374147
Date de demande : 28/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680374
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

23/06/1998 : CONFO TELECOM
N° national/d'enregistrement : 98738344
Date de dépôt : 23/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes téléphoniques. Services rendus par des serveurs pour la mise à disposition et la transmission d'informations par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services télématiques (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non en vue de mise à disposition et de transmission d'information et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374147
Date de demande : 28/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680374
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

30/03/1998 : LE WEB OU LA VIE EST MOINS CHERE
N° national/d'enregistrement : 98725489
Date de dépôt : 30/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines soufflantes, régénérateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, le jardin ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non, à distance ou non ; imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques ; balances de ménage, pèse-personne ; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras vidéo, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images ; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques, en utilisant l'informatique et/ou la télématique ; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les micro-ordinateurs ; équipements informatiques périphériques ; logiciels ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électroménagers. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviette de table, papier filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballages, sachets d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matériel d'instruction, d'enseignements, d'information (à l'exception des appareils) utilisé ou non avec des ordinateurs ; imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, guides de références techniques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, d'imprimés ; programmes enregistrés sur papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs ; photographies ; transparents ; matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; échelles, matelas, sommiers, oreillers (non à usage médical). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Publicité, organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; publicité, organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés, franchisés. Services rendus par des serveurs pour la mise à disposition et la transmission d'informations par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services télématiques (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 473141
Date de demande : 12/03/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-19
Date du BOPI : 07/05/1998

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368083
Date de demande : 26/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674744
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

30/03/1998 : CONFONAUTE
N° national/d'enregistrement : 98725490
Date de dépôt : 30/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non, à distance ou non ; à distance ou non ; imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques ; balances de ménage, pèse-personne ; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras vidéo, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images ; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques, en utilisant l'informatique et/ou la télématique ; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les micro-ordinateurs ; équipements informatiques périphériques ; logiciels ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électroménagers. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; échelles, matelas, sommiers, oreillers (non à usage médical). Services rendus par des serveurs pour la mise à disposition et la transmission d'informations par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services télématiques (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 468514
Date de demande : 17/01/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-19
Date du BOPI : 07/05/1998

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364556
Date de demande : 20/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674743
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

30/03/1998 : LE WEB OU LA VIE EST MOINS CHERE
N° national/d'enregistrement : 98725489
Date de dépôt : 30/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines soufflantes, régénérateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, le jardin ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non, à distance ou non ; imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques ; balances de ménage, pèse-personne ; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras vidéo, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images ; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques, en utilisant l'informatique et/ou la télématique ; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les micro-ordinateurs ; équipements informatiques périphériques ; logiciels ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électroménagers. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviette de table, papier filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballages, sachets d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matériel d'instruction, d'enseignements, d'information (à l'exception des appareils) utilisé ou non avec des ordinateurs ; imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, guides de références techniques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, d'imprimés ; programmes enregistrés sur papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs ; photographies ; transparents ; matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; échelles, matelas, sommiers, oreillers (non à usage médical). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Publicité, organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; publicité, organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés, franchisés. Services rendus par des serveurs pour la mise à disposition et la transmission d'informations par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services télématiques (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 473141
Date de demande : 12/03/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-19
Date du BOPI : 07/05/1998

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368083
Date de demande : 26/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674744
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

30/03/1998 : CONFONAUTE
N° national/d'enregistrement : 98725490
Date de dépôt : 30/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non, à distance ou non ; à distance ou non ; imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques ; balances de ménage, pèse-personne ; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras vidéo, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images ; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques, en utilisant l'informatique et/ou la télématique ; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les micro-ordinateurs ; équipements informatiques périphériques ; logiciels ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électroménagers. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; échelles, matelas, sommiers, oreillers (non à usage médical). Services rendus par des serveurs pour la mise à disposition et la transmission d'informations par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services télématiques (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 468514
Date de demande : 17/01/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-19
Date du BOPI : 07/05/1998

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364556
Date de demande : 20/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674743
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

30/03/1998 : LE WEB OU LA VIE EST MOINS CHERE
N° national/d'enregistrement : 98725489
Date de dépôt : 30/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines soufflantes, régénérateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, appareils électroménagers pour la maison, le jardin ; machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non, à distance ou non ; imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques ; balances de ménage, pèse-personne ; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras vidéo, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images ; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques, en utilisant l'informatique et/ou la télématique ; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les micro-ordinateurs ; équipements informatiques périphériques ; logiciels ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électroménagers. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviette de table, papier filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballages, sachets d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matériel d'instruction, d'enseignements, d'information (à l'exception des appareils) utilisé ou non avec des ordinateurs ; imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, guides de références techniques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, d'imprimés ; programmes enregistrés sur papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs ; photographies ; transparents ; matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; échelles, matelas, sommiers, oreillers (non à usage médical). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Publicité, organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; publicité, organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés, franchisés. Services rendus par des serveurs pour la mise à disposition et la transmission d'informations par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services télématiques (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 473141
Date de demande : 12/03/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-19
Date du BOPI : 07/05/1998

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368083
Date de demande : 26/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674744
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

30/03/1998 : CONFONAUTE
N° national/d'enregistrement : 98725490
Date de dépôt : 30/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non, à distance ou non ; à distance ou non ; imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques ; balances de ménage, pèse-personne ; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras vidéo, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images ; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques, en utilisant l'informatique et/ou la télématique ; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les micro-ordinateurs ; équipements informatiques périphériques ; logiciels ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électroménagers. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; échelles, matelas, sommiers, oreillers (non à usage médical). Services rendus par des serveurs pour la mise à disposition et la transmission d'informations par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services télématiques (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 468514
Date de demande : 17/01/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-19
Date du BOPI : 07/05/1998

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364556
Date de demande : 20/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674743
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

01/10/1997 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 97697330
Date de dépôt : 01/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils et instruments électriques à savoir appareils électro-ménagers, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques; cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils électroniques, bureautiques ou domestiques; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Constructions et réparations, à savoir construction d'édifices, travaux de fumisterie, travaux d'une entreprise de peinture, de vernisssage et de tapissage, parquetage, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de couvreurs; location d'outils, d'appareils et de machines de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation), montage et entretien d'échafaudages; travaux d'équipement et de montage, d'installations d'éclairage, d'installations de parafoudre, d'installations de mise à terre, d'installations de radio et de télécommunication, d'installation de télévision et d'installations de diffusion pour réseaux intérieurs à circuits filaires et leurs éléments tels que haut-parleurs, microphones, amplificateurs électroniques; d'installation de radio, de télécommunication, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation, d'installations industrielles, d'installations de réfrigération, d'installations de machines, d'appareils électro-ménagers, d'appareils sanitaires; travaux de réparation ou d'entretien des produits installés précédemment cités; travaux d'isolation; nettoyage de bâtiments, de cheminées, de canaux, de véhicules automobiles, d'articles textiles; réparation ou entretien des vêtements, d'articles électrotechniques, de construction mécanique, de bicyclettes, d'articles mécaniques de précision, d'appareils pour l'hygiène, d'articles en caoutchouc, d'appareils de chauffage, de climatisation, de réfrigération, de ventilation, de véhicules automobiles, de véhicules aéronautiques, d'appareils mécaniques pour buts médicaux et orthopédiques, d'appareils photographiques de projection et d'appareils pour la cinématographie, de rembourrages, d'objets rembourrés, de navires, de chaussures, d'horloges, d'installations thermiques; réparation de chaussures; réparation de mobilier, d'instruments, d'outils; rechappage de pneus; vulcanisation; transformation de vêtements
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 462354
Date de demande : 02/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-45
Date du BOPI : 07/11/1997

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352833
Date de demande : 10/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659630
Date de demande : 19/09/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

01/10/1997 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 97697330
Date de dépôt : 01/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils et instruments électriques à savoir appareils électro-ménagers, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques; cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils électroniques, bureautiques ou domestiques; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Constructions et réparations, à savoir construction d'édifices, travaux de fumisterie, travaux d'une entreprise de peinture, de vernisssage et de tapissage, parquetage, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de couvreurs; location d'outils, d'appareils et de machines de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation), montage et entretien d'échafaudages; travaux d'équipement et de montage, d'installations d'éclairage, d'installations de parafoudre, d'installations de mise à terre, d'installations de radio et de télécommunication, d'installation de télévision et d'installations de diffusion pour réseaux intérieurs à circuits filaires et leurs éléments tels que haut-parleurs, microphones, amplificateurs électroniques; d'installation de radio, de télécommunication, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation, d'installations industrielles, d'installations de réfrigération, d'installations de machines, d'appareils électro-ménagers, d'appareils sanitaires; travaux de réparation ou d'entretien des produits installés précédemment cités; travaux d'isolation; nettoyage de bâtiments, de cheminées, de canaux, de véhicules automobiles, d'articles textiles; réparation ou entretien des vêtements, d'articles électrotechniques, de construction mécanique, de bicyclettes, d'articles mécaniques de précision, d'appareils pour l'hygiène, d'articles en caoutchouc, d'appareils de chauffage, de climatisation, de réfrigération, de ventilation, de véhicules automobiles, de véhicules aéronautiques, d'appareils mécaniques pour buts médicaux et orthopédiques, d'appareils photographiques de projection et d'appareils pour la cinématographie, de rembourrages, d'objets rembourrés, de navires, de chaussures, d'horloges, d'installations thermiques; réparation de chaussures; réparation de mobilier, d'instruments, d'outils; rechappage de pneus; vulcanisation; transformation de vêtements
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 462354
Date de demande : 02/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-45
Date du BOPI : 07/11/1997

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352833
Date de demande : 10/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659630
Date de demande : 19/09/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

01/10/1997 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 97697330
Date de dépôt : 01/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils et instruments électriques à savoir appareils électro-ménagers, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques; cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils électroniques, bureautiques ou domestiques; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Constructions et réparations, à savoir construction d'édifices, travaux de fumisterie, travaux d'une entreprise de peinture, de vernisssage et de tapissage, parquetage, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de couvreurs; location d'outils, d'appareils et de machines de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation), montage et entretien d'échafaudages; travaux d'équipement et de montage, d'installations d'éclairage, d'installations de parafoudre, d'installations de mise à terre, d'installations de radio et de télécommunication, d'installation de télévision et d'installations de diffusion pour réseaux intérieurs à circuits filaires et leurs éléments tels que haut-parleurs, microphones, amplificateurs électroniques; d'installation de radio, de télécommunication, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation, d'installations industrielles, d'installations de réfrigération, d'installations de machines, d'appareils électro-ménagers, d'appareils sanitaires; travaux de réparation ou d'entretien des produits installés précédemment cités; travaux d'isolation; nettoyage de bâtiments, de cheminées, de canaux, de véhicules automobiles, d'articles textiles; réparation ou entretien des vêtements, d'articles électrotechniques, de construction mécanique, de bicyclettes, d'articles mécaniques de précision, d'appareils pour l'hygiène, d'articles en caoutchouc, d'appareils de chauffage, de climatisation, de réfrigération, de ventilation, de véhicules automobiles, de véhicules aéronautiques, d'appareils mécaniques pour buts médicaux et orthopédiques, d'appareils photographiques de projection et d'appareils pour la cinématographie, de rembourrages, d'objets rembourrés, de navires, de chaussures, d'horloges, d'installations thermiques; réparation de chaussures; réparation de mobilier, d'instruments, d'outils; rechappage de pneus; vulcanisation; transformation de vêtements
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 462354
Date de demande : 02/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-45
Date du BOPI : 07/11/1997

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352833
Date de demande : 10/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659630
Date de demande : 19/09/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

25/10/1996 : DES PRIX A TOUT EMPORTER
N° national/d'enregistrement : 96647940
Date de dépôt : 25/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines soufflantes, générateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machine d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machine à repasser, appareils électroménagers pour la maison, le jardin. Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques ; balances de ménage, pèse-personne ; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras vidéo, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images ; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique et/ou la télématique, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les micro-ordinateurs ; équipements informatiques périphériques ; logiciels ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électroménagers. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballages, sachets d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matériel d'instruction, d'enseignement, d'information, (à l'exception des appareils) utilisé ou non avec des ordinateurs ; imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, guides de références techniques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, d'imprimés, programmes enregistrés sur papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs, photographies, transparents ; matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules, caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; échelles, matelas, sommiers, oreillers (non à usage médical). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Publicités, organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; publicités, campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés, franchisés.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439901
Date de demande : 05/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-48
Date du BOPI : 29/11/1996

Evènement 14 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1997-08

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2323214
Date de demande : 18/09/2006
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629597
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

25/10/1996 : DES PRIX A TOUT EMPORTER
N° national/d'enregistrement : 96647940
Date de dépôt : 25/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines soufflantes, générateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machine d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machine à repasser, appareils électroménagers pour la maison, le jardin. Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques ; balances de ménage, pèse-personne ; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras vidéo, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images ; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique et/ou la télématique, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les micro-ordinateurs ; équipements informatiques périphériques ; logiciels ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électroménagers. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballages, sachets d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matériel d'instruction, d'enseignement, d'information, (à l'exception des appareils) utilisé ou non avec des ordinateurs ; imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, guides de références techniques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, d'imprimés, programmes enregistrés sur papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs, photographies, transparents ; matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules, caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; échelles, matelas, sommiers, oreillers (non à usage médical). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Publicités, organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; publicités, campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés, franchisés.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439901
Date de demande : 05/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-48
Date du BOPI : 29/11/1996

Evènement 15 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1997-08

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2323214
Date de demande : 18/09/2006
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629597
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

25/10/1996 : L'ETE CHEZ CONFO, CHANGEZ-VOUS CHANGEZ TOUT
N° national/d'enregistrement : 96647944
Date de dépôt : 25/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines soufflantes, générateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machine d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machine à repasser, appareils électroménagers pour la maison, le jardin. Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques ; balances de ménage, pèse-personnes ; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras vidéo, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images ; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique et/ou la télématique, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les micro-ordinateurs ; équipements informatiques périphériques ; logiciels ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électroménagers. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballages, sachets d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matériel d'instruction, d'enseignement, d'information, (à l'exception des appareils) utilisé ou non avec des ordinateurs ; imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, guides de références techniques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, d'imprimés, programmes enregistrés sur papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs, photographies, transparents ; matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules, caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; échelles, matelas, sommiers, oreillers (non à usage médical). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Publicités, organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; publicités, campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés, franchisés.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439901
Date de demande : 05/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-48
Date du BOPI : 29/11/1996

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-14

Evènement 14 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1997-28

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2323215
Date de demande : 18/09/2006
N° de BOPI : 2008-25

25/10/1996 : DES PRIX A TOUT EMPORTER
N° national/d'enregistrement : 96647940
Date de dépôt : 25/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines soufflantes, générateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machine d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machine à repasser, appareils électroménagers pour la maison, le jardin. Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques ; balances de ménage, pèse-personne ; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras vidéo, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images ; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique et/ou la télématique, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les micro-ordinateurs ; équipements informatiques périphériques ; logiciels ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électroménagers. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballages, sachets d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matériel d'instruction, d'enseignement, d'information, (à l'exception des appareils) utilisé ou non avec des ordinateurs ; imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, guides de références techniques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, d'imprimés, programmes enregistrés sur papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs, photographies, transparents ; matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules, caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; échelles, matelas, sommiers, oreillers (non à usage médical). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Publicités, organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales ; publicités, campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés, franchisés.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439901
Date de demande : 05/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-48
Date du BOPI : 29/11/1996

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1997-08

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2323214
Date de demande : 18/09/2006
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629597
Date de demande : 07/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

18/04/1996 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 96621718
Date de dépôt : 18/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils et instruments électriques à savoir appareils électro-ménagers, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils électroniques, bureautiques ou domestiques; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteursConstructions et réparations, à savoir construction d'édifices, travaux de fumisterie, travaux d'une entreprise de peinture, de vernissage et de tapissage, parquetage, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de couvreurs; location d'outils, d'appareils et de machines de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation), montage et entretien d'échafaudages; travaux d'équipement et de montage, d'installations d'éclairage, d'installations de parafoudre, d'installations de mise à terre, d'installations de radio et de télécommunication, d'installation de télévision et d'installations de diffusion pour réseaux intérieurs à circuits filaires et leurs éléments tels que haut-parleurs, microphones, amplificateurs électroniques; d'installation de radio, de télécommunication, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation, d'installations industrielles, d'installations de réfrigération, d'installations de machines, d'appareils électro-ménagers, d'appareils sanitaires; travaux de réparation oud'entretien des produits installés précédemment cités; travaux d'isolation; nettoyage de bâtiments, de cheminées, de canaux, de véhicules automobiles, d'articles textiles; réparation ou entretien des vêtements, d'articles électrotechniques, de construction mécanique, de bicyclettes, d'articles mécaniques de précision, d'appareils pour l'hygiène, d'articles en caoutchouc, d'appareils de chauffage, de climatisation, de réfrigération, de ventilation, de véhicules automobiles, de véhicules aéronautiques, d'appareils mécaniques pour buts médicaux et orthopédiques, d'appareils photographiques de projection et d'appareils pour la cinématographie, de rembourrages, d'objets rembourrés, de navires, de chaussures, d'horloges, d'installations thermiques; réparation de chaussures; réparation de mobilier, d'instruments, d'outils; rechappage de pneus; vulcanisation; transformation de vêtements
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429889
Date de demande : 06/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-21
Date du BOPI : 24/05/1996

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-40

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310330
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615625
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

18/04/1996 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 96621718
Date de dépôt : 18/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils et instruments électriques à savoir appareils électro-ménagers, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils électroniques, bureautiques ou domestiques; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteursConstructions et réparations, à savoir construction d'édifices, travaux de fumisterie, travaux d'une entreprise de peinture, de vernissage et de tapissage, parquetage, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de couvreurs; location d'outils, d'appareils et de machines de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation), montage et entretien d'échafaudages; travaux d'équipement et de montage, d'installations d'éclairage, d'installations de parafoudre, d'installations de mise à terre, d'installations de radio et de télécommunication, d'installation de télévision et d'installations de diffusion pour réseaux intérieurs à circuits filaires et leurs éléments tels que haut-parleurs, microphones, amplificateurs électroniques; d'installation de radio, de télécommunication, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation, d'installations industrielles, d'installations de réfrigération, d'installations de machines, d'appareils électro-ménagers, d'appareils sanitaires; travaux de réparation oud'entretien des produits installés précédemment cités; travaux d'isolation; nettoyage de bâtiments, de cheminées, de canaux, de véhicules automobiles, d'articles textiles; réparation ou entretien des vêtements, d'articles électrotechniques, de construction mécanique, de bicyclettes, d'articles mécaniques de précision, d'appareils pour l'hygiène, d'articles en caoutchouc, d'appareils de chauffage, de climatisation, de réfrigération, de ventilation, de véhicules automobiles, de véhicules aéronautiques, d'appareils mécaniques pour buts médicaux et orthopédiques, d'appareils photographiques de projection et d'appareils pour la cinématographie, de rembourrages, d'objets rembourrés, de navires, de chaussures, d'horloges, d'installations thermiques; réparation de chaussures; réparation de mobilier, d'instruments, d'outils; rechappage de pneus; vulcanisation; transformation de vêtements
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429889
Date de demande : 06/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-21
Date du BOPI : 24/05/1996

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-40

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310330
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615625
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

18/04/1996 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 96621718
Date de dépôt : 18/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils et instruments électriques à savoir appareils électro-ménagers, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils électroniques, bureautiques ou domestiques; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteursConstructions et réparations, à savoir construction d'édifices, travaux de fumisterie, travaux d'une entreprise de peinture, de vernissage et de tapissage, parquetage, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de couvreurs; location d'outils, d'appareils et de machines de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation), montage et entretien d'échafaudages; travaux d'équipement et de montage, d'installations d'éclairage, d'installations de parafoudre, d'installations de mise à terre, d'installations de radio et de télécommunication, d'installation de télévision et d'installations de diffusion pour réseaux intérieurs à circuits filaires et leurs éléments tels que haut-parleurs, microphones, amplificateurs électroniques; d'installation de radio, de télécommunication, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation, d'installations industrielles, d'installations de réfrigération, d'installations de machines, d'appareils électro-ménagers, d'appareils sanitaires; travaux de réparation oud'entretien des produits installés précédemment cités; travaux d'isolation; nettoyage de bâtiments, de cheminées, de canaux, de véhicules automobiles, d'articles textiles; réparation ou entretien des vêtements, d'articles électrotechniques, de construction mécanique, de bicyclettes, d'articles mécaniques de précision, d'appareils pour l'hygiène, d'articles en caoutchouc, d'appareils de chauffage, de climatisation, de réfrigération, de ventilation, de véhicules automobiles, de véhicules aéronautiques, d'appareils mécaniques pour buts médicaux et orthopédiques, d'appareils photographiques de projection et d'appareils pour la cinématographie, de rembourrages, d'objets rembourrés, de navires, de chaussures, d'horloges, d'installations thermiques; réparation de chaussures; réparation de mobilier, d'instruments, d'outils; rechappage de pneus; vulcanisation; transformation de vêtements
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429889
Date de demande : 06/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-21
Date du BOPI : 24/05/1996

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-40

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310330
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615625
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

31/01/1996 : PRIX CADEAU PRIX CONFO
N° national/d'enregistrement : 96608388
Date de dépôt : 31/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hâcher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hâche-viande, machines soufflantes, générateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de sèchage, machine à repasser.Machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Appareils et instruments scientifiques; nautiques, géodésiques; appareils et instruments électriques à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques.Prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage,de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; réchauds à gaz; barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier, filtre, mouchoirs de poche, papier hygiènique, lange, récipients d'emballages, sachets d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliure, photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules, cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres, échelles, matelas, sommiers, oreillers.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol; tentures murales non en matière textile; papiers peints.Publicité et affaires administratives ou commerciales.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseil, information ou renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, études et analyses du marché; conseil en organisation d'affaires commerciales, conseils et consultations pour les questions du personnel, services de statistiques, mécanographiques, de sténotypie, de comptabilité, de reproduction de documents, location de machines et d'installation de bureaux, gérance d'affaires (contrôle, direction, surveillance), agences de représentation pour les entreprises commerciales ou industrielles (pour le compte de tiers), agence detransactions commerciales pour l'acquisition ou la vente de produits; services d'exploitation de banques de données administratives; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale, en particulier de magasins.Services d'architecture; services de restauration, notamment bars à vin, salons de thé, services de traiteurs; services d'aide à la décoration notamment de vitrines et de boutiques ou de maisons; bureaux de style pour tout ce qui à trait à la maison notamment création de dessins pour tous les produits destinés à la maison; sélection de matériaux; café restaurants, cafétarias, restaurants, service rapide et permanent; consultation professionnelle, études de projets sans rapport avec la conduite des affaires; services de dessinateurs pour emballage, organisation d'expositions; services hôteliers, services de dessin industriel, jardinage, services de jardiniers paysagistes; information sur la mode; programmation pour ordinateurs, photographie, location de vêtements, de literie, essais de matériaux, laboratoires, services de programmation pour ordinateurs, pour bases de données, pour systèmes expert, pourprogiciels, services de location d'ordinateurs et de ses accessoires et de ces périphériques, de logiciels, de progiciels, de bases de données, de systèmes expert; services d'élaboration de conception d'ordinateurs, de bases de données, de systèmes expert de logiciels, de progiciels; services de mise à jour des ordinateurs, des bases de données, des systèmes expert, des logiciels; consultation en matière de traitement automatique de données ou d'informations, y compris toutes machines et instruments y relatif; concession de licence de propriété intellectuelle; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches techniques pour des tiers; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire concernant notamment la distribution de produits, les magasins, concession de licences
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423052
Date de demande : 24/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-10
Date du BOPI : 08/03/1996

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-32

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2304334
Date de demande : 03/01/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607867
Date de demande : 22/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

31/01/1996 : PRIX CADEAU PRIX CONFO
N° national/d'enregistrement : 96608388
Date de dépôt : 31/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hâcher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hâche-viande, machines soufflantes, générateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de sèchage, machine à repasser.Machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Appareils et instruments scientifiques; nautiques, géodésiques; appareils et instruments électriques à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques.Prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage,de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; réchauds à gaz; barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier, filtre, mouchoirs de poche, papier hygiènique, lange, récipients d'emballages, sachets d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliure, photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules, cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres, échelles, matelas, sommiers, oreillers.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol; tentures murales non en matière textile; papiers peints.Publicité et affaires administratives ou commerciales.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseil, information ou renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, études et analyses du marché; conseil en organisation d'affaires commerciales, conseils et consultations pour les questions du personnel, services de statistiques, mécanographiques, de sténotypie, de comptabilité, de reproduction de documents, location de machines et d'installation de bureaux, gérance d'affaires (contrôle, direction, surveillance), agences de représentation pour les entreprises commerciales ou industrielles (pour le compte de tiers), agence detransactions commerciales pour l'acquisition ou la vente de produits; services d'exploitation de banques de données administratives; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale, en particulier de magasins.Services d'architecture; services de restauration, notamment bars à vin, salons de thé, services de traiteurs; services d'aide à la décoration notamment de vitrines et de boutiques ou de maisons; bureaux de style pour tout ce qui à trait à la maison notamment création de dessins pour tous les produits destinés à la maison; sélection de matériaux; café restaurants, cafétarias, restaurants, service rapide et permanent; consultation professionnelle, études de projets sans rapport avec la conduite des affaires; services de dessinateurs pour emballage, organisation d'expositions; services hôteliers, services de dessin industriel, jardinage, services de jardiniers paysagistes; information sur la mode; programmation pour ordinateurs, photographie, location de vêtements, de literie, essais de matériaux, laboratoires, services de programmation pour ordinateurs, pour bases de données, pour systèmes expert, pourprogiciels, services de location d'ordinateurs et de ses accessoires et de ces périphériques, de logiciels, de progiciels, de bases de données, de systèmes expert; services d'élaboration de conception d'ordinateurs, de bases de données, de systèmes expert de logiciels, de progiciels; services de mise à jour des ordinateurs, des bases de données, des systèmes expert, des logiciels; consultation en matière de traitement automatique de données ou d'informations, y compris toutes machines et instruments y relatif; concession de licence de propriété intellectuelle; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches techniques pour des tiers; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire concernant notamment la distribution de produits, les magasins, concession de licences
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423052
Date de demande : 24/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-10
Date du BOPI : 08/03/1996

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-32

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2304334
Date de demande : 03/01/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607867
Date de demande : 22/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

31/01/1996 : PRIX CADEAU PRIX CONFO
N° national/d'enregistrement : 96608388
Date de dépôt : 31/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hâcher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hâche-viande, machines soufflantes, générateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de sèchage, machine à repasser.Machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Appareils et instruments scientifiques; nautiques, géodésiques; appareils et instruments électriques à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques.Prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage,de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; réchauds à gaz; barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier, filtre, mouchoirs de poche, papier hygiènique, lange, récipients d'emballages, sachets d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliure, photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules, cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres, échelles, matelas, sommiers, oreillers.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol; tentures murales non en matière textile; papiers peints.Publicité et affaires administratives ou commerciales.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseil, information ou renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, études et analyses du marché; conseil en organisation d'affaires commerciales, conseils et consultations pour les questions du personnel, services de statistiques, mécanographiques, de sténotypie, de comptabilité, de reproduction de documents, location de machines et d'installation de bureaux, gérance d'affaires (contrôle, direction, surveillance), agences de représentation pour les entreprises commerciales ou industrielles (pour le compte de tiers), agence detransactions commerciales pour l'acquisition ou la vente de produits; services d'exploitation de banques de données administratives; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale, en particulier de magasins.Services d'architecture; services de restauration, notamment bars à vin, salons de thé, services de traiteurs; services d'aide à la décoration notamment de vitrines et de boutiques ou de maisons; bureaux de style pour tout ce qui à trait à la maison notamment création de dessins pour tous les produits destinés à la maison; sélection de matériaux; café restaurants, cafétarias, restaurants, service rapide et permanent; consultation professionnelle, études de projets sans rapport avec la conduite des affaires; services de dessinateurs pour emballage, organisation d'expositions; services hôteliers, services de dessin industriel, jardinage, services de jardiniers paysagistes; information sur la mode; programmation pour ordinateurs, photographie, location de vêtements, de literie, essais de matériaux, laboratoires, services de programmation pour ordinateurs, pour bases de données, pour systèmes expert, pourprogiciels, services de location d'ordinateurs et de ses accessoires et de ces périphériques, de logiciels, de progiciels, de bases de données, de systèmes expert; services d'élaboration de conception d'ordinateurs, de bases de données, de systèmes expert de logiciels, de progiciels; services de mise à jour des ordinateurs, des bases de données, des systèmes expert, des logiciels; consultation en matière de traitement automatique de données ou d'informations, y compris toutes machines et instruments y relatif; concession de licence de propriété intellectuelle; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches techniques pour des tiers; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire concernant notamment la distribution de produits, les magasins, concession de licences
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423052
Date de demande : 24/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-10
Date du BOPI : 08/03/1996

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-32

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2304334
Date de demande : 03/01/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607867
Date de demande : 22/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/1995 :
N° national/d'enregistrement : 95560515
Date de dépôt : 28/02/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; rines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; cables et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques; minerais.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence.Cordes, ficelles, filets,tentes, baches, voiles, sacs; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes Fils à usage textile.Tissus et produits textiles; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Abonnement de journaux.Assurances et finances.Assurances.Caisse de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement de créances.Organisation de loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretion ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Travaux de cordonnerie.Réparation de mobilier, d'instruments, d'outils; entretien et réparation d'appareils électroménagers, de récepteurs de télévision, de radios et d'appareils à haute fidélité; forage.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Distribution de journaux.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements.Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Manèges pour enfants.Services hôteliers, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (non pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Travaux de laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Progammation pour ordinateurs
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 401591
Date de demande : 20/10/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-14
Date du BOPI : 07/04/1995

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2274927
Date de demande : 02/11/2004
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578763
Date de demande : 13/02/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

28/02/1995 :
N° national/d'enregistrement : 95560515
Date de dépôt : 28/02/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; rines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; cables et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques; minerais.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence.Cordes, ficelles, filets,tentes, baches, voiles, sacs; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes Fils à usage textile.Tissus et produits textiles; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Abonnement de journaux.Assurances et finances.Assurances.Caisse de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement de créances.Organisation de loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretion ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Travaux de cordonnerie.Réparation de mobilier, d'instruments, d'outils; entretien et réparation d'appareils électroménagers, de récepteurs de télévision, de radios et d'appareils à haute fidélité; forage.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Distribution de journaux.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements.Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Manèges pour enfants.Services hôteliers, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (non pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Travaux de laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Progammation pour ordinateurs
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 401591
Date de demande : 20/10/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-14
Date du BOPI : 07/04/1995

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2274927
Date de demande : 02/11/2004
N° de BOPI : 2005-09

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578763
Date de demande : 13/02/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

12/01/1994 : CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE
N° national/d'enregistrement : 94501199
Date de dépôt : 12/01/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et affaires, notamment publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, études et analyse du marché, conseil en organisation, consultations pour les questions du personnel, conseils en question de personnel, services de statistiques, mécanographiques, de sténotypie, de comptabilité, de reproduction de documents, location de machines et d'installations de bureaux, gérance d'affaires (contrôle, direction, surveillance), agence de représentation pour des entreprises commerciales ou industrielles (pour le compte de tiers), agence de transactions commerciales pour l'acquisition ou la vente de produits; services d'exploitation de banques de données administratives; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale, en particulier de magasins.Assurances et finances, notamment assurances, caisses de prévoyance, services de souscription d'assurances, banques, opérations de change, gérance de portefeuilles; prêts sur gages; recouvrement de créances; organisationsde loteries; émissions de chèques de voyage et de lettres de crédit; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles); expertises immobilières; gérance d'immeubles; services d'exploitation de banques de données financières et foncières.Constructions et réparations, notamment constructions d'édifices; travaux de fumisterie, travaux d'une entreprise de peinture, de vernissage et de tapissage, parquetage, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de couvreurs; location d'outils, d'appareils et de machines de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation); montage et entretien d'échaffaudages; travaux d'équipement et de montage, d'installations d'éclairage, d'installations de parafoudre, d'installations de mise à terre, d'installations de radio et de télécommunication, d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation, d'installations industrielles, d'installations de réfrigération, d'installations de machines, d'appareils sanitaires; travaux d'isolation; nettoyage de bâtiments, de cheminées, de canaux, de véhicules automobiles, d'articles textiles; réparation ou entretien de vêtements, d'articlesélectrotechniques, de construction mécanique, de bicyclettes, d'articles mécaniques de précision, d'appareils pour l'hygiène, d'articles en caoutchouc, d'appareils de chauffage, de climatisation, de réfrigération, de ventilation, de véhicules automobiles, de véhicules aéronautiques, d'appareils mécaniques pour buts médicaux et orthopédiques, d'appareils photographiques de projection et d'appareils pour la cinématographie, de rembourrages d'objets rembourrés, de navires, chaussures, d'horloges, d'installations thermiques; réparation de chaussures, réparation de mobilier, d'instruments, d'outils; rechappage de pneus.Communication, notamment services de communication entre des fabricants et/ou des distributeurs et/ou des revendeurs, et/ou des utilisateurs finaux, au moyen d'ordinateurs interconnectés par des voies de télécommunications; rassemblement et fourniture d'informations pour des services de communication; services de communication interactifs ou non par terminaux d'ordinateurs; services de transmission de message d'images; services de transmission d'informations contenues dans les banques de données, notamment à accès direct en ligne.Distribution de journaux.Education et divertissement, notamment éducation, institutions d'enseignement; édition de livres; revues,éducation, institutions d'enseignement; édition de livres; revues, abonnements de journaux, prêts de livres, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.Services d'architecture; services de restauration, notamment bars à vin, salons de thé, services de traiteurs; services d'aide à la décoration notamment de vitrines et de boutiques ou de maisons; bureaux de style pour tout ce qui a trait à la maison notamment création de dessins pour tous les produits destinés à la maison; sélection de matériaux; services de brocante; café restaurants, cafétarias, restaurants, service rapide et permanent; consultation professionnelle, études de projets sans rapport avec la conduite des affaires; services de dessinateurs pour emballage, organisation d'expositions; services hoteliers, services de dessin industriel, jardinage, services de jardiniers paysagistes; information sur la mode;programmation pour ordinateurs, photographie, location de vêtements, de literie, essais de matériaux, laboratoires, services de programmation pour ordinateurs, pour bases de données, pour systèmes expert, pour progiciels, services de location d'ordinateurs et de ses accessoires et de ses périphériques, de logiciels, de progiciels, de bases de données, de systèmes expert; services d'élaboration de conception d'ordinateurs, de bases de données, de systèmes expert de logiciels, de progiciels; services de mise à jour des ordinateurs, des bases de données, des systèmes expert, des logiciels, des progiciels; consultation en matière de traitement automatique de données ou d'informations, y compris toutes machines et instruments y relatif; concession de licence de propriété intellectuelle; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches techniques pour des tiers; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire concernant notamment la distribution de produits, les magasins, concession de licences
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 386016
Date de demande : 02/02/2004

Bénéficiare 1 : CONFORAMA HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-08
Date du BOPI : 25/02/1994

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-37

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2252714
Date de demande : 17/11/2003
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548697
Date de demande : 20/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

12/01/1994 : CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE
N° national/d'enregistrement : 94501199
Date de dépôt : 12/01/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et affaires, notamment publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, études et analyse du marché, conseil en organisation, consultations pour les questions du personnel, conseils en question de personnel, services de statistiques, mécanographiques, de sténotypie, de comptabilité, de reproduction de documents, location de machines et d'installations de bureaux, gérance d'affaires (contrôle, direction, surveillance), agence de représentation pour des entreprises commerciales ou industrielles (pour le compte de tiers), agence de transactions commerciales pour l'acquisition ou la vente de produits; services d'exploitation de banques de données administratives; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale, en particulier de magasins.Assurances et finances, notamment assurances, caisses de prévoyance, services de souscription d'assurances, banques, opérations de change, gérance de portefeuilles; prêts sur gages; recouvrement de créances; organisationsde loteries; émissions de chèques de voyage et de lettres de crédit; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles); expertises immobilières; gérance d'immeubles; services d'exploitation de banques de données financières et foncières.Constructions et réparations, notamment constructions d'édifices; travaux de fumisterie, travaux d'une entreprise de peinture, de vernissage et de tapissage, parquetage, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de couvreurs; location d'outils, d'appareils et de machines de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation); montage et entretien d'échaffaudages; travaux d'équipement et de montage, d'installations d'éclairage, d'installations de parafoudre, d'installations de mise à terre, d'installations de radio et de télécommunication, d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation, d'installations industrielles, d'installations de réfrigération, d'installations de machines, d'appareils sanitaires; travaux d'isolation; nettoyage de bâtiments, de cheminées, de canaux, de véhicules automobiles, d'articles textiles; réparation ou entretien de vêtements, d'articlesélectrotechniques, de construction mécanique, de bicyclettes, d'articles mécaniques de précision, d'appareils pour l'hygiène, d'articles en caoutchouc, d'appareils de chauffage, de climatisation, de réfrigération, de ventilation, de véhicules automobiles, de véhicules aéronautiques, d'appareils mécaniques pour buts médicaux et orthopédiques, d'appareils photographiques de projection et d'appareils pour la cinématographie, de rembourrages d'objets rembourrés, de navires, chaussures, d'horloges, d'installations thermiques; réparation de chaussures, réparation de mobilier, d'instruments, d'outils; rechappage de pneus.Communication, notamment services de communication entre des fabricants et/ou des distributeurs et/ou des revendeurs, et/ou des utilisateurs finaux, au moyen d'ordinateurs interconnectés par des voies de télécommunications; rassemblement et fourniture d'informations pour des services de communication; services de communication interactifs ou non par terminaux d'ordinateurs; services de transmission de message d'images; services de transmission d'informations contenues dans les banques de données, notamment à accès direct en ligne.Distribution de journaux.Education et divertissement, notamment éducation, institutions d'enseignement; édition de livres; revues,éducation, institutions d'enseignement; édition de livres; revues, abonnements de journaux, prêts de livres, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.Services d'architecture; services de restauration, notamment bars à vin, salons de thé, services de traiteurs; services d'aide à la décoration notamment de vitrines et de boutiques ou de maisons; bureaux de style pour tout ce qui a trait à la maison notamment création de dessins pour tous les produits destinés à la maison; sélection de matériaux; services de brocante; café restaurants, cafétarias, restaurants, service rapide et permanent; consultation professionnelle, études de projets sans rapport avec la conduite des affaires; services de dessinateurs pour emballage, organisation d'expositions; services hoteliers, services de dessin industriel, jardinage, services de jardiniers paysagistes; information sur la mode;programmation pour ordinateurs, photographie, location de vêtements, de literie, essais de matériaux, laboratoires, services de programmation pour ordinateurs, pour bases de données, pour systèmes expert, pour progiciels, services de location d'ordinateurs et de ses accessoires et de ses périphériques, de logiciels, de progiciels, de bases de données, de systèmes expert; services d'élaboration de conception d'ordinateurs, de bases de données, de systèmes expert de logiciels, de progiciels; services de mise à jour des ordinateurs, des bases de données, des systèmes expert, des logiciels, des progiciels; consultation en matière de traitement automatique de données ou d'informations, y compris toutes machines et instruments y relatif; concession de licence de propriété intellectuelle; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches techniques pour des tiers; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire concernant notamment la distribution de produits, les magasins, concession de licences
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 386016
Date de demande : 02/02/2004

Bénéficiare 1 : CONFORAMA HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-08
Date du BOPI : 25/02/1994

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-37

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2252714
Date de demande : 17/11/2003
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548697
Date de demande : 20/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

26/03/1990 : FAR
N° national/d'enregistrement : 1582021
Date de dépôt : 26/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 AVRIL 1980 au TRIBUNAL DE LYON No 43225 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1134475 ET 21 JANVIER 1983 à l'INPI No 652336 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1228063
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et de cuisine au gaz, au charbon, à l'électricité, au mazout, ainsi que tous appareils en fonte utilisés par l'industrie du bâtiment, les appareils sanitaires, des machines à laver et des réfrigérateurs. Aspirateurs de poussières
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Pais
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 284821
Date de demande : 20/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166917
Date de demande : 06/03/2000
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431282
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739775
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

26/03/1990 : FAR
N° national/d'enregistrement : 1582021
Date de dépôt : 26/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 AVRIL 1980 au TRIBUNAL DE LYON No 43225 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1134475 ET 21 JANVIER 1983 à l'INPI No 652336 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1228063
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et de cuisine au gaz, au charbon, à l'électricité, au mazout, ainsi que tous appareils en fonte utilisés par l'industrie du bâtiment, les appareils sanitaires, des machines à laver et des réfrigérateurs. Aspirateurs de poussières
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Pais
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 284821
Date de demande : 20/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-35

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166917
Date de demande : 06/03/2000
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431282
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739775
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

26/03/1990 : FAR
N° national/d'enregistrement : 1582021
Date de dépôt : 26/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 AVRIL 1980 au TRIBUNAL DE LYON No 43225 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1134475 ET 21 JANVIER 1983 à l'INPI No 652336 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1228063
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et de cuisine au gaz, au charbon, à l'électricité, au mazout, ainsi que tous appareils en fonte utilisés par l'industrie du bâtiment, les appareils sanitaires, des machines à laver et des réfrigérateurs. Aspirateurs de poussières
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet, Lognes
77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
49 avenue des Champs-Elysées
75008 Pais
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 284821
Date de demande : 20/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-35

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166917
Date de demande : 06/03/2000
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431282
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739775
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

14/03/1990 : L'AMIE DE LA MAISON
N° national/d'enregistrement : 1580217
Date de dépôt : 14/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment appareils de radio, téléviseurs, magnétoscopes, tourne-disques;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation.Meubles, canapés, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Publicité et affaires, services de mercatique. Finances
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 LOGNES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 296535
Date de demande : 18/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-34

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2167473
Date de demande : 10/03/2000
N° de BOPI : 2000-16

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428268
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

28/02/1990 : IMEDIA
N° national/d'enregistrement : 1577977
Date de dépôt : 28/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, notamment lampes, lampadaires, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet
77432 LOGNES
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 58222
Date de demande : 09/12/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 66652
Date de demande : 25/08/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 289891
Date de demande : 08/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 289892
Date de demande : 08/11/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-32

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163103
Date de demande : 26/01/2000
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426701
Date de demande : 31/12/2009
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

18/12/1989 : LA MAISON OU LA VIE EST PLUS...
N° national/d'enregistrement : 1565949
Date de dépôt : 18/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs ; vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques ; substances diététiques, à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqués ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier et carton et produits en ces matières ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériels de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine, et faïence. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) ; épices ; glace à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité et affaires ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau. Assurances et finances ; assurances ; caisse de prévoyance ; services de souscription d'assurance ; banques ; agences de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement des créances ; loteries ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles. Constructions et réparations ; constructions d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics ; travaux ruraux ; location d'outils et de matériel de construction, de buldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparations, transformation de vêtements ; rechapage de pneus ; vulcanisation ; cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils. Communications, agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; téléscription ; transmission de messages, télégrammes. Transport et entrepôt ; transport de personnes ou de marchandises ; distribution d'eau et d'électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places) ; location de chevaux, de véhicules de transport ; entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; location de réfrigérateurs ; location de garages. Traitement de matériaux ; services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; teinturerie ; découpage, polissage, revêtement métallique ; services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air. Education et divertissement ; éducation ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues, abonnements de journaux ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements ; spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; distribution de journaux ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Hôtellerie, restauration ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement en société ; agence matrimoniales ; salons de beauté, de coiffure ; pompes funèbres, fours crématoires ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; forages ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : CONFORMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445
Adresse :
80 Boulevard du Mandinet Lognes
77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 284821
Date de demande : 20/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-22

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2155167
Date de demande : 18/10/1999
N° de BOPI : 2000-16

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425110
Date de demande : 11/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

08/02/1989 : CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 1513512
Date de dépôt : 08/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19/04/1979 A L'INPI SOUS LE No 513263 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1101589.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; cables et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; boulonnerie, visserie, plomberie ; grillages métalliques ; cornières métalliques, échelles ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs ; robinetterie ; bétonneuses, tronçonneuses, tondeuses à gazon, cisailles, outillage pour automobiles, batteries pour automobiles, bougies ; filtres ; appareils électro-ménagers. Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; tondeuses à gazon à main ; tronçonneuses à main ; cisailles à main ; outillage pour le bricolage ; outillage pour l'automobile. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique, piles électriques ; disques, cassettes, récepteurs de télévision, magnétophones, appareils haute fidélité ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; téléphones fixes et mobiles ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; distributeurs automatiques de confiserie ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, micro-ordinateurs, ordinateurs de poche, logiciels ; extincteurs ; articles de piscines ou de plage (sauvetage) ; prises de courant, ampoules électriques, fils électriques, filtres. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; réchauds à gaz, barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canöes, brouettes, voitures d'enfants, automobiles en pièces détachées, moteurs pour véhicules terrestres, bicyclettes ; charronnerie. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier et carton et produits en ces matières ; produits de l'imprimerie ; revues ; filtres en papier ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; isolants électriques, tuyaux en caoutchouc ou matière plastique. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; échelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, vaisselle, batteries de cuisine, ustensiles ménagers non électriques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; voilages, rideaux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, passementerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; revêtements de murs. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; planches à roulettes ; articles de camping ; équipements de ski ; articles de piscines ou de plage. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; bulbes de plantes ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Assurances et finances. Assurances. Caisse de prévoyance. Services de souscription d'assurance. Banques. Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Constructions et réparations. Construction d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de batiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparations, transformation de vêtements. Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils ; entretien et réparation d'appareils électro-ménagers, de récepteurs de télévision, de radios et haute fidélité. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Télescription. Transmission de messages, télégrammes. Transport et entrepôt. Transport de personnes ou de marchandises. Distribution d'eau et d'électricité. Déménagement de mobilier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places). Location de chevaux, de véhicules de transport. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt, gardiennage d'habits. Garage de véhicules. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Traitement de matériaux. Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Teinturerie. Découpage, polissage, revêtement métallique. Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air ; traitement de matériaux, découpe de bois à la demande. Education et divertissement. Education.; Institutions d'enseignement. Edition de livres, revue, abonnements de journaux ; prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements. Spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; manèges pour enfants. Hôtellerie, restauration. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Accompagnement en société. Agences matrimoniales. Salons de beauté, de coiffure. Pompes funèbres, fours crématoires. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Forages. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 268548
Date de demande : 15/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-30

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2134564
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394389
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704513
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

08/02/1989 : CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 1513512
Date de dépôt : 08/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19/04/1979 A L'INPI SOUS LE No 513263 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1101589.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; cables et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; boulonnerie, visserie, plomberie ; grillages métalliques ; cornières métalliques, échelles ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs ; robinetterie ; bétonneuses, tronçonneuses, tondeuses à gazon, cisailles, outillage pour automobiles, batteries pour automobiles, bougies ; filtres ; appareils électro-ménagers. Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; tondeuses à gazon à main ; tronçonneuses à main ; cisailles à main ; outillage pour le bricolage ; outillage pour l'automobile. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique, piles électriques ; disques, cassettes, récepteurs de télévision, magnétophones, appareils haute fidélité ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; téléphones fixes et mobiles ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; distributeurs automatiques de confiserie ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, micro-ordinateurs, ordinateurs de poche, logiciels ; extincteurs ; articles de piscines ou de plage (sauvetage) ; prises de courant, ampoules électriques, fils électriques, filtres. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; réchauds à gaz, barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canöes, brouettes, voitures d'enfants, automobiles en pièces détachées, moteurs pour véhicules terrestres, bicyclettes ; charronnerie. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier et carton et produits en ces matières ; produits de l'imprimerie ; revues ; filtres en papier ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; isolants électriques, tuyaux en caoutchouc ou matière plastique. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; échelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, vaisselle, batteries de cuisine, ustensiles ménagers non électriques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; voilages, rideaux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, passementerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; revêtements de murs. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; planches à roulettes ; articles de camping ; équipements de ski ; articles de piscines ou de plage. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; bulbes de plantes ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Assurances et finances. Assurances. Caisse de prévoyance. Services de souscription d'assurance. Banques. Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Constructions et réparations. Construction d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de batiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparations, transformation de vêtements. Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils ; entretien et réparation d'appareils électro-ménagers, de récepteurs de télévision, de radios et haute fidélité. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Télescription. Transmission de messages, télégrammes. Transport et entrepôt. Transport de personnes ou de marchandises. Distribution d'eau et d'électricité. Déménagement de mobilier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places). Location de chevaux, de véhicules de transport. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt, gardiennage d'habits. Garage de véhicules. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Traitement de matériaux. Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Teinturerie. Découpage, polissage, revêtement métallique. Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air ; traitement de matériaux, découpe de bois à la demande. Education et divertissement. Education.; Institutions d'enseignement. Edition de livres, revue, abonnements de journaux ; prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements. Spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; manèges pour enfants. Hôtellerie, restauration. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Accompagnement en société. Agences matrimoniales. Salons de beauté, de coiffure. Pompes funèbres, fours crématoires. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Forages. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 268548
Date de demande : 15/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-30

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2134564
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394389
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704513
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

08/02/1989 : CONFORAMA
N° national/d'enregistrement : 1513512
Date de dépôt : 08/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19/04/1979 A L'INPI SOUS LE No 513263 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1101589.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; cables et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; boulonnerie, visserie, plomberie ; grillages métalliques ; cornières métalliques, échelles ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs ; robinetterie ; bétonneuses, tronçonneuses, tondeuses à gazon, cisailles, outillage pour automobiles, batteries pour automobiles, bougies ; filtres ; appareils électro-ménagers. Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; tondeuses à gazon à main ; tronçonneuses à main ; cisailles à main ; outillage pour le bricolage ; outillage pour l'automobile. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique, piles électriques ; disques, cassettes, récepteurs de télévision, magnétophones, appareils haute fidélité ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; téléphones fixes et mobiles ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; distributeurs automatiques de confiserie ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, micro-ordinateurs, ordinateurs de poche, logiciels ; extincteurs ; articles de piscines ou de plage (sauvetage) ; prises de courant, ampoules électriques, fils électriques, filtres. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; réchauds à gaz, barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canöes, brouettes, voitures d'enfants, automobiles en pièces détachées, moteurs pour véhicules terrestres, bicyclettes ; charronnerie. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier et carton et produits en ces matières ; produits de l'imprimerie ; revues ; filtres en papier ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; isolants électriques, tuyaux en caoutchouc ou matière plastique. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; échelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, vaisselle, batteries de cuisine, ustensiles ménagers non électriques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; voilages, rideaux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, passementerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; revêtements de murs. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; planches à roulettes ; articles de camping ; équipements de ski ; articles de piscines ou de plage. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; bulbes de plantes ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Assurances et finances. Assurances. Caisse de prévoyance. Services de souscription d'assurance. Banques. Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Constructions et réparations. Construction d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de batiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparations, transformation de vêtements. Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils ; entretien et réparation d'appareils électro-ménagers, de récepteurs de télévision, de radios et haute fidélité. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Télescription. Transmission de messages, télégrammes. Transport et entrepôt. Transport de personnes ou de marchandises. Distribution d'eau et d'électricité. Déménagement de mobilier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places). Location de chevaux, de véhicules de transport. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt, gardiennage d'habits. Garage de véhicules. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Traitement de matériaux. Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Teinturerie. Découpage, polissage, revêtement métallique. Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air ; traitement de matériaux, découpe de bois à la demande. Education et divertissement. Education.; Institutions d'enseignement. Edition de livres, revue, abonnements de journaux ; prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements. Spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; manèges pour enfants. Hôtellerie, restauration. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Accompagnement en société. Agences matrimoniales. Salons de beauté, de coiffure. Pompes funèbres, fours crématoires. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Forages. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 268548
Date de demande : 15/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-30

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2134564
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394389
Date de demande : 13/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704513
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

07/09/1988 : L'ANNIVERSAIRE CONFORAMA, L'AUTRE FETE NATIONALE
N° national/d'enregistrement : 1689063
Date de dépôt : 07/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à laver le linge et la vaisselle;appareils audiovisuels;meubles;électroménager (cuisson et froid), appareils d'éclairage;ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine;tapis et revêtements de sol; publicité
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2124867
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382378
Date de demande : 21/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683721
Date de demande : 07/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

07/09/1988 : L'ANNIVERSAIRE CONFORAMA, L'AUTRE FETE NATIONALE
N° national/d'enregistrement : 1689063
Date de dépôt : 07/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à laver le linge et la vaisselle;appareils audiovisuels;meubles;électroménager (cuisson et froid), appareils d'éclairage;ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine;tapis et revêtements de sol; publicité
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2124867
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382378
Date de demande : 21/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683721
Date de demande : 07/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

07/09/1988 : L'ANNIVERSAIRE CONFORAMA, L'AUTRE FETE NATIONALE
N° national/d'enregistrement : 1689063
Date de dépôt : 07/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à laver le linge et la vaisselle;appareils audiovisuels;meubles;électroménager (cuisson et froid), appareils d'éclairage;ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine;tapis et revêtements de sol; publicité
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2124867
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382378
Date de demande : 21/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683721
Date de demande : 07/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

12/02/1988 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 1449761
Date de dépôt : 12/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:09/03/1978 A L'INPI SOUS LE No 271595 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1043608.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous appareils d'électronique et leurs accessoires, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, leurs accessoires et pièces détachées, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévisions, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, installations de télévision et installations de diffusion pour réseau intérieur à circuits filaires et leurs éléments tels que hauts parleurs, microphones, amplificateurs électroniques et petit appareillage électrique, appareils de mesure électriques et électroniques, machines parlantes, leurs pièces détachées et accessoires.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 43691

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 462354
Date de demande : 02/10/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-28

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098473
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352834
Date de demande : 10/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668276
Date de demande : 19/09/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

12/02/1988 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 1449761
Date de dépôt : 12/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:09/03/1978 A L'INPI SOUS LE No 271595 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1043608.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous appareils d'électronique et leurs accessoires, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, leurs accessoires et pièces détachées, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévisions, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, installations de télévision et installations de diffusion pour réseau intérieur à circuits filaires et leurs éléments tels que hauts parleurs, microphones, amplificateurs électroniques et petit appareillage électrique, appareils de mesure électriques et électroniques, machines parlantes, leurs pièces détachées et accessoires.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 43691

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 462354
Date de demande : 02/10/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-28

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098473
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352834
Date de demande : 10/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668276
Date de demande : 19/09/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

12/02/1988 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 1449761
Date de dépôt : 12/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:09/03/1978 A L'INPI SOUS LE No 271595 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1043608.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous appareils d'électronique et leurs accessoires, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, leurs accessoires et pièces détachées, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévisions, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, installations de télévision et installations de diffusion pour réseau intérieur à circuits filaires et leurs éléments tels que hauts parleurs, microphones, amplificateurs électroniques et petit appareillage électrique, appareils de mesure électriques et électroniques, machines parlantes, leurs pièces détachées et accessoires.

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, société anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 43691

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 462354
Date de demande : 02/10/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-28

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098473
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352834
Date de demande : 10/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668276
Date de demande : 19/09/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

13/05/1986 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 1378760
Date de dépôt : 13/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 juin 1976 A L'INPI No 219661 ET ENREGISTRE SOUS LE No 957551.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous appareils d'électronique et leurs accessoires, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, leurs accessoires et pièces détachées, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, installations de télévision et installations de diffusion pour réseau intérieur à circuits filaires et leurs éléments tels que haut-parleurs, microphones, amplificateurs électroniques et petit appareillage électrique, appareils de mesure électriques et électroniques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 27874

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429889
Date de demande : 06/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-15

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067469
N° de BOPI : 1996-39

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310331
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622674
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

13/05/1986 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 1378760
Date de dépôt : 13/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 juin 1976 A L'INPI No 219661 ET ENREGISTRE SOUS LE No 957551.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous appareils d'électronique et leurs accessoires, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, leurs accessoires et pièces détachées, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, installations de télévision et installations de diffusion pour réseau intérieur à circuits filaires et leurs éléments tels que haut-parleurs, microphones, amplificateurs électroniques et petit appareillage électrique, appareils de mesure électriques et électroniques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 27874

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429889
Date de demande : 06/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-15

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067469
N° de BOPI : 1996-39

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310331
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622674
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

13/05/1986 : GRANDIN
N° national/d'enregistrement : 1378760
Date de dépôt : 13/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 juin 1976 A L'INPI No 219661 ET ENREGISTRE SOUS LE No 957551.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous appareils d'électronique et leurs accessoires, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, leurs accessoires et pièces détachées, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, installations de télévision et installations de diffusion pour réseau intérieur à circuits filaires et leurs éléments tels que haut-parleurs, microphones, amplificateurs électroniques et petit appareillage électrique, appareils de mesure électriques et électroniques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 27874

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429889
Date de demande : 06/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-15

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067469
N° de BOPI : 1996-39

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310331
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622674
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

05/09/1985 : CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE
N° national/d'enregistrement : 1322276
Date de dépôt : 05/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, piles électriques;disques, cassettes, récepteurs de télévision, magnétophones, radio, appareils stéréophoniques, appareils haute fidélité, matériels vidéo (magnétoscopes, caméras, cassettes) micro informatiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;distributeurs automatiques de confiserie;batteries pour automobiles;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;articles de piscines ou de plage (sauvetage);prises de courant, ampoules électriques, fils électriques;Filtres.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;réchauds à gaz, barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;échelles.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes;vaisselle, batteries de cuisine, ustensiles ménagers non électriques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;linge de maison;voilages, rideaux.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles;papiers peints; revêtements de murs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 27874

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 31950

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 241701
Date de demande : 18/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 416811
Date de demande : 22/08/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-07

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2049891
N° de BOPI : 1995-28

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-38

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296162
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598075
Date de demande : 28/09/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

05/09/1985 : CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE
N° national/d'enregistrement : 1322276
Date de dépôt : 05/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, piles électriques;disques, cassettes, récepteurs de télévision, magnétophones, radio, appareils stéréophoniques, appareils haute fidélité, matériels vidéo (magnétoscopes, caméras, cassettes) micro informatiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;distributeurs automatiques de confiserie;batteries pour automobiles;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;articles de piscines ou de plage (sauvetage);prises de courant, ampoules électriques, fils électriques;Filtres.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;réchauds à gaz, barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;échelles.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes;vaisselle, batteries de cuisine, ustensiles ménagers non électriques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;linge de maison;voilages, rideaux.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles;papiers peints; revêtements de murs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 27874

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 31950

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 241701
Date de demande : 18/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 416811
Date de demande : 22/08/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-07

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2049891
N° de BOPI : 1995-28

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-38

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296162
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 23 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598075
Date de demande : 28/09/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

05/09/1985 : CONFO
N° national/d'enregistrement : 1322277
Date de dépôt : 05/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Matières tinctoriales; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; mèches.Produits pharmaceutiques et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; boulonnerie, visserie, plomberie; grillages métalliques; cornières métalliques, échelles; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); couveuses pour les ufs; robinetterie; bétonneuses, tronçonneuses, tondeuses à gazon, cisailles, outillage pour automobiles, bougies; filtres; appareils électroménagers.Coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs; tondeuses à gazon à main; tronçonneuses à main; cisailles à main; outillage pour le bricolage; outillage pour l'automobile.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, piles électriques; disques, cassettes, récepteurs de télévision, magnétophones, radio, appareils stéréophoniques, appareils haute fidélité, matériels vidéo (magnétoscopes, caméras, cassettes) micro-informatiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; distributeurs automatiques de confiserie; batteries pour automobiles; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; articles de piscines ou de plage (sauvetage); prises de courant, ampoules électriques, fils électriques.Filtres.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; réchauds à gaz, barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Bateaux, canoës, brouettes, voitures d'enfants, automobiles en pièces détachées, moteurs pour véhicules terrestres, bicyclettes; charronnerie.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; isolants électriques, tuyaux en caoutchouc ou matière plastique.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; cheminées; bois.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; échelles.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel denettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes; vaisselle, batteries de cuisine, ustensiles ménagers non électriques.Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; linge de maison; voilages, rideaux.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; passementerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; papiers peints; revêtements de murs.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; planches à roulettes; articles de camping; équipements de ski; articles de piscines ou de plage.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; bulbes de plantes; malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Articles pour fumeurs; allumettes; Publicité; Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation dde vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils; entretien et réparation d'appareils électro-ménagers, de récepteurs de télévision, de radios et haute fidélité; Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Distribution de journaux.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places). Location de chevaux, de véhicules de transport.Entreposage.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules; Location de réfrigérateurs.Location de garages.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air; traitement de matériaux, découpe de bois à la demande.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrementsphonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; manèges pour enfants.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de couture.Pompes funèbres, fours crématoires.; Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 21324

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 21324

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 27874

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 31950

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 416811
Date de demande : 22/08/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-07

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2049892
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 1996-04

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-38

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296163
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 24 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2595060
Date de demande : 12/08/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

05/09/1985 : CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE
N° national/d'enregistrement : 1322276
Date de dépôt : 05/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, piles électriques;disques, cassettes, récepteurs de télévision, magnétophones, radio, appareils stéréophoniques, appareils haute fidélité, matériels vidéo (magnétoscopes, caméras, cassettes) micro informatiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;distributeurs automatiques de confiserie;batteries pour automobiles;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;articles de piscines ou de plage (sauvetage);prises de courant, ampoules électriques, fils électriques;Filtres.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;réchauds à gaz, barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;échelles.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes;vaisselle, batteries de cuisine, ustensiles ménagers non électriques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;linge de maison;voilages, rideaux.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles;papiers peints; revêtements de murs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 27874

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 31950

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 241701
Date de demande : 18/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 416811
Date de demande : 22/08/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-07

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2049891
N° de BOPI : 1995-28

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-38

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296162
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 24 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598075
Date de demande : 28/09/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

05/09/1985 : CONFO
N° national/d'enregistrement : 1322277
Date de dépôt : 05/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Matières tinctoriales; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; mèches.Produits pharmaceutiques et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; boulonnerie, visserie, plomberie; grillages métalliques; cornières métalliques, échelles; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); couveuses pour les ufs; robinetterie; bétonneuses, tronçonneuses, tondeuses à gazon, cisailles, outillage pour automobiles, bougies; filtres; appareils électroménagers.Coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs; tondeuses à gazon à main; tronçonneuses à main; cisailles à main; outillage pour le bricolage; outillage pour l'automobile.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, piles électriques; disques, cassettes, récepteurs de télévision, magnétophones, radio, appareils stéréophoniques, appareils haute fidélité, matériels vidéo (magnétoscopes, caméras, cassettes) micro-informatiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; distributeurs automatiques de confiserie; batteries pour automobiles; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; articles de piscines ou de plage (sauvetage); prises de courant, ampoules électriques, fils électriques.Filtres.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; réchauds à gaz, barbecues, filtres, luminaires, appareils de chauffage électriques.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Bateaux, canoës, brouettes, voitures d'enfants, automobiles en pièces détachées, moteurs pour véhicules terrestres, bicyclettes; charronnerie.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; isolants électriques, tuyaux en caoutchouc ou matière plastique.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; cheminées; bois.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; échelles.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel denettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes; vaisselle, batteries de cuisine, ustensiles ménagers non électriques.Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; linge de maison; voilages, rideaux.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; passementerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; papiers peints; revêtements de murs.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; planches à roulettes; articles de camping; équipements de ski; articles de piscines ou de plage.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; bulbes de plantes; malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Articles pour fumeurs; allumettes; Publicité; Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation dde vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils; entretien et réparation d'appareils électro-ménagers, de récepteurs de télévision, de radios et haute fidélité; Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Distribution de journaux.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places). Location de chevaux, de véhicules de transport.Entreposage.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules; Location de réfrigérateurs.Location de garages.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air; traitement de matériaux, découpe de bois à la demande.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrementsphonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; manèges pour enfants.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de couture.Pompes funèbres, fours crématoires.; Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582014445

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
49, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 21324

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 21324

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 27874

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 31950

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175404
Date de demande : 04/08/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 416811
Date de demande : 22/08/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 436626
Date de demande : 06/07/2006

Bénéficiare 1 : COGEDEM

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463201
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNFA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463202
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SNBR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 463203
Date de demande : 31/10/2007

Bénéficiare 1 : SODICE EXPANSION

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 546690
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : LA MAISON DE VALERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 556064
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : CONFORAMA FRANCE

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570287
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570288
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 570289
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 590971
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 800430
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : Mobilux Confo, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884245408
Adresse :
3 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806802
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : Conforama France, société anonyme
Numéro de SIREN : 414819409
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-07

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2049892
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 1996-04

Evènement 21 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-38

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 23 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296163
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 24 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-48

Publications au Bodacc :
10/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°3183
NOJO : 7701BP1994B0021
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Président directeur général Xemard, Vincent Claude Roland ; nomination de l'Administrateur : Xemard, Vincent Claude Roland ; Commissaire aux comptes titulaire partant : DELOITTE & ASSOCIES
Montant du capital : 196414248.95 EUR
30/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12450
NOJO : 77012023S013565
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme
17/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2878
NOJO : 77012022S002986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme
28/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3927
NOJO : 77012021S004899
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme
01/10/2020 : Extrait de jugement

Annonce N°2302
NOJO : 930119301477339
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Identifiant client : 930119301477339533

Extrait de jugement du 2020-09-21
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation.Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme
04/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5921
NOJO : 77012020S007348
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme
27/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5455
NOJO : 77012019S014881
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme
03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8585
NOJO : 77012019S008214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme
07/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10289
NOJO : 77012017S005558
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme
29/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7195
NOJO : 77012017S003343
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme
21/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4956
NOJO : 77012016S002221
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme
02/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4613
NOJO : 77012015S000661
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme
12/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°2921
NOJO : BXB15036001359C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Président du conseil d'administration et directeur général Guibert, Thierry Louis Joseph, modification du Président du conseil d'administration et directeur général Nodale, Alexandre Richard, nomination de l'Administrateur : CONFORAMA INVESTISSEMENT, nomination de l'Administrateur : CONFORAMA DEVELOPPEMENT
Montant du capital : 133906144 EUR
15/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9355
NOJO : 77012014S000197
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11910
NOJO : BXC130240035782
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme
18/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°927
NOJO : BXB12285000105A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
Montant du capital : 133906144 EUR

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
77432 Marne la Vallee
29/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°4165
NOJO : BXB12055000153I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : K P M G AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID, Commissaire aux comptes suppléant partant : JC ANDRE, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS
Montant du capital : 133906144 EUR
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11283
NOJO : BXC12021016003F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14379
NOJO : BXC112080012304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2
25/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°3129
NOJO : BXB11139002536N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 29/12/1981
Date d'effet : 2011-03-18
Descriptif : Changement dans le conseil d'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : GUIBERT Thierry Louis Administrateur : NODALE Alexandre Richard Administrateur : JOOSTE Markus Johannes Commissaire aux comptes titulaire : K P M G AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : JC ANDRE
Montant du capital : 133906144.00 EUR
05/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1611
NOJO : BXB11088003523E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 29/12/1981
Date d'effet : 2011-01-10
Descriptif : Changement de représentant permanent

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : GUIBERT Thierry Louis Administrateur : FRIOCOURT Michel François Administrateur : PALUS Jean-François Administrateur : PPR, représenté par M AMIGUES Grégoire Louis Marie Commissaire aux comptes titulaire : K P M G AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : JC ANDRE
Montant du capital : 133906144.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Etablissement principal :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6940
NOJO : BXC101690102471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2
11/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°1117
NOJO : BXB10034000903Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 29/12/1981
Date d'effet : 2009-12-28
Descriptif : Augmentation de capital suite fusion absorption de la sté SAPRODIS RCS B PARIS 371.878.578

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : GUIBERT Thierry Louis Administrateur : FRIOCOURT Michel François Administrateur : PALUS Jean-François Administrateur : PPR, représenté par M MOTHE Gérard Commissaire aux comptes titulaire : K P M G AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : JC ANDRE
Montant du capital : 133906144.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Etablissement principal :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2
07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10667
NOJO : BXC08208006287H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2
06/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2626
NOJO : BXB080610028014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 29/12/1981
Date d'effet : 2006-05-23
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes ancien commissaire au compte suppléant Mr Bernard PEROT

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : GUIBERT Thierry Louis.
Administrateur : FRIOCOURT Michel François.
Administrateur : PALUS Jean-François.
Administrateur : PPR, représenté par M MOTHE Gérard.
Commissaire aux comptes titulaire : K P M G AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : JC ANDRE.

Montant du capital : 73804560.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Etablissement principal :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2
21/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1802
NOJO : BXB08226001825T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 29/12/1981
Date d'effet : 2008-06-23
Descriptif : Changement de président directeur général et de directeur général

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : GUIBERT Thierry LouisAdministrateur : FRIOCOURT Michel François.
Administrateur : PALUS Jean-François.
Administrateur : PPR, représenté par M MOTHE Gérard.
Commissaire aux comptes titulaire : K P M G AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : PEROT Bernard.

Montant du capital : 73804560.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2

Etablissement principal :
Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5389
NOJO : BXC08155004314Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Meaux 582 014 445
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
80 boulevard du Mandinet
Lognes
77432 Marne La Vallee Cedex 2
Historique de l'unité légale :
21/02/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/11/2021 : code NIC
Code NIC : 01105
16/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAF1993 : 52.4H)
30/04/1998 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Code NIC : 00024
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : CONFORAMA HOLDING
01/01/1993 : dénomination
Dénomination : CONFORAMA
Représentants légaux :
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Physique

Nom : LEE (BOUYGUES) Heyoung
Né le 23/05/1972 à CAMBRIDGE (ETATS UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
184 avenue Victor Hugo
75016 Paris
France
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Physique

Nom : PEREIRA Tunihu
Né le 01/05/1967 à Saint-Germain-en-Laye (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
France
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Physique

Nom : LEE (BOUYGUES) Heyoung
Né le 23/05/1972 à CAMBRIDGE (ETATS UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine
Qualité : Administrateur

Adresse :
184 avenue Victor Hugo
75016 Paris
France
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Physique

Nom : DU PREEZ Louis Jacobus
Né le 02/05/1969 à ZAF (AFRIQUE DU SUD)
Nationalité : Sud Africaine
Qualité : Administrateur

Adresse :
4515 Connemara Drive, Hout Bay 7806 CAPE TOWN
Afrique Du Sud
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Physique

Nom : DE KLERK Theodore Le Roux
Né le 30/10/1969 à ZAF (AFRIQUE DU SUD)
Nationalité : Sud Africaine
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 Nooitgedacht avenue, d'Alsig 7600 STELLENBOSCH
Afrique Du Sud
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Physique

Nom : BROWN Neil Graeme
Né le 16/01/1959 à SUNDERLAND (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Aldenham avenue, Radlett WD7 8HJ Herts
Royaume-Uni
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Physique

Nom : PEREIRA Tunihu
Né le 01/05/1967 à Saint-Germain-en-Laye (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
80 boulevard du Mandinet
77185 Lognes
France
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185C avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly
France
26/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Tour Exaltis
61 rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
France
27/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Physique

Nom : NODALE Alexandre Richard
Né le 28/01/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
1 rue du Dahomey
75011 Paris
France
27/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Physique

Nom : NODALE Alexandre Richard
Né le 28/01/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 rue du Dahomey
75011 Paris
France
27/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Morale

Nom : CONFORAMA INVESTISSEMENT
Siren : 530636695
Forme juridique : Société en nom collectif
Qualité : Administrateur

Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
77432 Marne la Vallee 2 CEDEX 2
France
Représentant permanent

Nom : XEMARD Vincent Claude Roland
Né le 24/12/1975 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
21 avenue Yitzhak Rabin
77600 Bussy-Saint-Georges
France
27/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Morale

Nom : CONFORAMA DEVELOPPEMENT
Siren : 530637149
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
77432 Marne la Vallee 2 CEDEX 2
France
27/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185C avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly
France
27/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Physique

Nom : NODALE Alexandre Richard
Né le 28/01/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
1 rue du Dahomey
75011 Paris
France
27/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Physique

Nom : NODALE Alexandre Richard
Né le 28/01/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 rue du Dahomey
75011 Paris
France
27/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Morale

Nom : CONFORAMA INVESTISSEMENT
Siren : 530636695
Forme juridique : Société en nom collectif
Qualité : Administrateur

Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
77432 Marne la Vallee 2 CEDEX 2
France
Représentant permanent

Nom : XEMARD Vincent Claude Roland
Né le 24/12/1975 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
21 avenue Yitzhak Rabin
77600 Bussy-Saint-Georges
France
27/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Morale

Nom : CONFORAMA DEVELOPPEMENT
Siren : 530637149
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
77432 Marne la Vallee 2 CEDEX 2
France
27/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185C avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly
France
27/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Physique

Nom : NODALE Alexandre Richard
Né le 28/01/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
1 rue du Dahomey
75011 Paris
France
27/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Physique

Nom : NODALE Alexandre Richard
Né le 28/01/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 rue du Dahomey
75011 Paris
France
27/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Physique

Nom : JOOSTE Markus Johannes
Né le 22/01/1961 à PRETORIA (AFRIQUE DU SUD)
Nationalité : Sud Africaine
Qualité : Administrateur

Adresse :
Block D - De Wagenweg Park Stellentia Road STELLENBOSCH
Afrique Du Sud
27/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Morale

Nom : CONFORAMA INVESTISSEMENT
Siren : 530636695
Forme juridique : Société en nom collectif
Qualité : Administrateur

Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
77432 Marne la Vallee 2 CEDEX 2
France
27/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Morale

Nom : CONFORAMA DEVELOPPEMENT
Siren : 530637149
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
77432 Marne la Vallee 2 CEDEX 2
France
27/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
- Immeuble " le Palatin "
3 cours du Triangle
92939 Paris la Defense CEDEX
France
27/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185C avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly
France
27/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
- Immeuble " le Palatin "
3 cours du Triangle
92939 Paris la Defense CEDEX
France
27/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly Sur Seine
France
Dépôts des actes :
02/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°7145 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°7145 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
02/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°7145 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°7145 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
02/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°7145 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°7145 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
14/12/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°7750 déposé le 13/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
14/12/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°7750 déposé le 13/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
31/12/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°728 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
31/12/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°728 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/12/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°728 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
31/12/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°728 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/12/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°728 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
31/12/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°728 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/05/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°6528 déposé le 03/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
29/05/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°6528 déposé le 03/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
29/05/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°6528 déposé le 03/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
14/12/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°1237 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
14/12/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°1237 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
14/12/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°1237 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3105502 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3105502 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3105502 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3105502 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3105502 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3105502 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3105502 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3105502 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3105502 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
18/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3103369 déposé le 17/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
18/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3103369 déposé le 17/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
18/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3103369 déposé le 17/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
18/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3103369 déposé le 17/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
18/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3103369 déposé le 17/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
18/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3103369 déposé le 17/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
10/01/2011 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3102235 déposé le 25/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
10/01/2011 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3102235 déposé le 25/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
10/01/2011 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3102235 déposé le 25/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
12/01/2010 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3000693 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
12/01/2010 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3000693 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
12/01/2010 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3000693 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
28/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3000693 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3000693 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3000693 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
28/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3000693 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3000693 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3000693 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
28/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3000693 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3000693 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3000693 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
27/11/2009 : Projet de traité de fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2906884 déposé le 27/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
27/11/2009 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2907120 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
27/11/2009 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3000693 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
27/11/2009 : Projet de traité de fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2906884 déposé le 27/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
27/11/2009 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2907120 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
27/11/2009 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3000693 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
27/11/2009 : Projet de traité de fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2906884 déposé le 27/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
27/11/2009 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2907120 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
27/11/2009 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3000693 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
09/11/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2906432 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
09/11/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2906432 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
09/11/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2906432 déposé le 09/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
04/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2804977 déposé le 08/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
04/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2804977 déposé le 08/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
04/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2804977 déposé le 08/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
23/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2901136 déposé le 20/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
23/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2901136 déposé le 20/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
23/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2901136 déposé le 20/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
20/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2603995 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
20/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2603995 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
20/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2603995 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
20/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2603995 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
20/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2603995 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
20/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2603995 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
19/04/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2603995 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
19/04/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2603995 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
19/04/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2603995 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
14/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2504391 déposé le 18/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
14/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2504391 déposé le 18/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
14/06/2005 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2504391 déposé le 18/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
14/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2504391 déposé le 18/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
14/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2504391 déposé le 18/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
14/06/2005 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2504391 déposé le 18/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
14/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2504391 déposé le 18/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
14/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2504391 déposé le 18/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
14/06/2005 : Lettre de nomination
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2504391 déposé le 18/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
08/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501880 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
08/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501880 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
08/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501880 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
08/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501880 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
08/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501880 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
08/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501880 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
08/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501880 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
08/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501880 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
08/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501880 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Ratification de décision
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
22/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
22/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Ratification de décision
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
22/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
22/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Ratification de décision
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
22/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
22/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
22/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2501140 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
19/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2404606 déposé le 08/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
19/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2404606 déposé le 08/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
19/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2404606 déposé le 08/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/03/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2404145 déposé le 09/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
31/03/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2404145 déposé le 09/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
31/03/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2404145 déposé le 09/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
06/01/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2402930 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire
06/01/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2402930 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire
06/01/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2402930 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire
30/09/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2402932 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
30/09/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2402932 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
30/09/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2402932 déposé le 09/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2304701 déposé le 25/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2304701 déposé le 25/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2304701 déposé le 25/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
13/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2300652 déposé le 03/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
13/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2300652 déposé le 03/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
13/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2300652 déposé le 03/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
13/09/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2206820 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
13/09/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2206820 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
13/09/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2206820 déposé le 10/12/2002
Etat : Déposé
17/12/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2201201 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
17/12/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2201201 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
17/12/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2201201 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2104828 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Ratification de décision
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2104828 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2104828 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2104828 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2104828 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2104828 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Ratification de décision
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2104828 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2104828 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2104828 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2104828 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2104828 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Ratification de décision
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2104828 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2104828 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2104828 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2104828 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
03/04/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2105535 déposé le 09/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
03/04/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2105535 déposé le 09/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
03/04/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2105535 déposé le 09/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
05/03/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2101886 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
05/03/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2101886 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
05/03/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2101886 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
05/03/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2101886 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
05/03/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2101886 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
05/03/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2101886 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
05/03/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2101886 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
05/03/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2101886 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
05/03/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2101886 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
17/12/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°992012 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire
17/12/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°992012 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire
17/12/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°992012 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire
14/12/1998 : Lettre de démission
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°992012 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
14/12/1998 : Lettre de démission
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°992012 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
14/12/1998 : Lettre de démission
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°992012 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
17/09/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°985004 déposé le 26/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
17/09/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°985004 déposé le 26/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
17/09/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°985004 déposé le 26/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
07/05/1998 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°982451 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
07/05/1998 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°982451 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
07/05/1998 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°982451 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
30/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°982451 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
30/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°982451 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°982451 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/04/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°982451 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
30/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°982451 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
30/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°982451 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°982451 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/04/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°982451 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
30/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°982451 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
30/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°982451 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°982451 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/04/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°982451 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
30/03/1998 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°981689 déposé le 16/04/1998
Etat : Déposé
30/03/1998 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°981689 déposé le 16/04/1998
Etat : Déposé
30/03/1998 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°981689 déposé le 16/04/1998
Etat : Déposé
23/03/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°981433 déposé le 30/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
23/03/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°981433 déposé le 30/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
23/03/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°981433 déposé le 30/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
24/02/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°980996 déposé le 24/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
24/02/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°980996 déposé le 24/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
24/02/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°980996 déposé le 24/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
18/09/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°974604 déposé le 04/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
18/09/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°974604 déposé le 04/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire
18/09/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°974604 déposé le 04/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
18/09/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°974604 déposé le 04/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire
18/09/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°974604 déposé le 04/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
18/09/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°974604 déposé le 04/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire
17/12/1996 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°965135 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
17/12/1996 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°965135 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
17/12/1996 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°965135 déposé le 18/12/1996
Etat : Déposé
28/10/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°964555 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
28/10/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°964555 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
28/10/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°964555 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
28/10/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°964555 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
28/10/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°964555 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
28/10/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°964555 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
18/09/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°964275 déposé le 29/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
18/09/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°964275 déposé le 29/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
18/09/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°964275 déposé le 29/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
22/03/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°961850 déposé le 02/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
22/03/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°961850 déposé le 02/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
22/03/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°961850 déposé le 02/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
16/01/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°961117 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
16/01/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°961117 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
16/01/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°961117 déposé le 06/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
13/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°953352 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
13/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°953352 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
13/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°953352 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
13/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°953352 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
13/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°953352 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
13/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°953352 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/01/1995 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°951559 déposé le 07/04/1995
Etat : Déposé
31/01/1995 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°951559 déposé le 07/04/1995
Etat : Déposé
31/01/1995 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°951559 déposé le 07/04/1995
Etat : Déposé
02/06/1994 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°942936 déposé le 18/07/1994
Etat : Déposé
02/06/1994 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°942936 déposé le 18/07/1994
Etat : Déposé
02/06/1994 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°942936 déposé le 18/07/1994
Etat : Déposé
16/03/1994 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°943291 déposé le 02/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/03/1994 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°943291 déposé le 02/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/03/1994 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°943291 déposé le 02/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/01/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
10/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
10/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
10/01/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
10/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
10/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
10/01/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
10/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
10/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
21/12/1993 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
21/12/1993 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
21/12/1993 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
21/12/1993 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
21/12/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
21/12/1993 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
21/12/1993 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
21/12/1993 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
21/12/1993 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
21/12/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
21/12/1993 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
21/12/1993 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
21/12/1993 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
21/12/1993 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
21/12/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940676 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
16/11/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940675 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
16/11/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940675 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
16/11/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°940675 déposé le 14/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
Etablissements :
26/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 avenue de l'Europe
77144 Montevrain
France

Domiciliaire :
Nom : MONTEVRAIN BUSINESS CENTRE
Siren : 808515365
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/1981
Activité : Tous biens d'équipement - exploitation d'établissements non alimentaires, Semi-spécialisés dont la surface est supérieur à 400 M2, à rayons multiples pour la vente de tous biens d'équipement de la maison
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
77432 Marne la Vallee CEDEX 2
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/1981
Activité : tous biens d'équipement - exploitation d'établissements non alimentaires,semi-specialises dont la surface est superieure a 400 m2, a rayons multiples pour la vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- récédent propriétair - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
80 boulevard du Mandinet Lognes
77432 Marne la Vallee CEDEX 2
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/1981
Activité : tous biens d'équipement - exploitation d'établissements non alimentaires,semi-specialises dont la surface est superieure a 400 m2, a rayons multiples pour la vente de tous biens d'équipement de la maison.
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- récédent propriétair - ONFORAMA FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/11/2021 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 80 b oulevard du Mandinet Lognes 77432 Marne La Vallee CEDEX 2 : Observation depuis le 27/02/1992 : REPER ESENTANT PERMANENT : M JUMENTIER Frédéric NE LE 6/ 06/1963 A LILLE (59) DEMEURANT: 17,RUE DES ABONDAN CES 92100 BOULOGNE DE NATIONALITE FRANCAISE
26/11/2021 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1994
Texte de l'observation : Historique : ACTE CONSTITUTIF DEPOSE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS,PUBLIE DANS LES PETI TES AFFICHES DU 25/08/1920,ANCIEN SIEGE: 102,RUE D E PROVENCE-75009 PARIS. TRANSFERT EN DATE DU 21/12 /1993,PUBLIE DANS LE MONITEUR. ANCIENNE DENOMINATI ON : SOCIETE ANONYME DES GRANDS MAGASINS DE LA NOU VELLE FRANCE. -FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CON FORAMA RCS MEAUX B 300210226 PAR LA STE DES GRANDS MAGASINS NOUVELLE FRANCE SA RCS B 582014445 -APPO RT PARTIEL D'ACTIF A LA SOCIETE EVE RCS 343917126 MEAUX DEVENUE CONFORAMA FRANCE AVEC EFFET AU 01/01 /1998 (AGE DU 30/04/1998) -ANCIENNE DENOMINATION : CONFORAMA (AGE 30/04/98) Mention du 22/02/2005 : - TRANSFORMATION DE LA SA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE EN SOCIETE A CONSEIL D'ADMINISTRATIO N SA CONFORAMA HOLDING LE 22.12.2004.
26/11/2021 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2010
Texte de l'observation : Augmentation de capital social suite fusion absorp tion de la sté SAPRODIS RCS B PARIS 371.878.578
27/03/2019 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 80 b oulevard du Mandinet Lognes 77432 Marne La Vallee CEDEX 2 : Observation depuis le 27/02/1992 : REPER ESENTANT PERMANENT : M JUMENTIER Frédéric NE LE 6/ 06/1963 A LILLE (59) DEMEURANT: 17,RUE DES ABONDAN CES 92100 BOULOGNE DE NATIONALITE FRANCAISE
27/03/2019 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1994
Texte de l'observation : Historique : ACTE CONSTITUTIF DEPOSE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS,PUBLIE DANS LES PETI TES AFFICHES DU 25/08/1920,ANCIEN SIEGE: 102,RUE D E PROVENCE-75009 PARIS. TRANSFERT EN DATE DU 21/12 /1993,PUBLIE DANS LE MONITEUR. ANCIENNE DENOMINATI ON : SOCIETE ANONYME DES GRANDS MAGASINS DE LA NOU VELLE FRANCE. -FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CON FORAMA RCS MEAUX B 300210226 PAR LA STE DES GRANDS MAGASINS NOUVELLE FRANCE SA RCS B 582014445 -APPO RT PARTIEL D'ACTIF A LA SOCIETE EVE RCS 343917126 MEAUX DEVENUE CONFORAMA FRANCE AVEC EFFET AU 01/01 /1998 (AGE DU 30/04/1998) -ANCIENNE DENOMINATION : CONFORAMA (AGE 30/04/98) Mention du 22/02/2005 : - TRANSFORMATION DE LA SA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE EN SOCIETE A CONSEIL D'ADMINISTRATIO N SA CONFORAMA HOLDING LE 22.12.2004.
27/03/2019 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2010
Texte de l'observation : Augmentation de capital social suite fusion absorp tion de la sté SAPRODIS RCS B PARIS 371.878.578
27/09/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 80 b oulevard du Mandinet Lognes 77432 Marne La Vallee CEDEX 2 : Observation depuis le 27/02/1992 : REPER ESENTANT PERMANENT : M JUMENTIER Frédéric NE LE 6/ 06/1963 A LILLE (59) DEMEURANT: 17,RUE DES ABONDAN CES 92100 BOULOGNE DE NATIONALITE FRANCAISE
27/09/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1994
Texte de l'observation : Historique : ACTE CONSTITUTIF DEPOSE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS,PUBLIE DANS LES PETI TES AFFICHES DU 25/08/1920,ANCIEN SIEGE: 102,RUE D E PROVENCE-75009 PARIS. TRANSFERT EN DATE DU 21/12 /1993,PUBLIE DANS LE MONITEUR. ANCIENNE DENOMINATI ON : SOCIETE ANONYME DES GRANDS MAGASINS DE LA NOU VELLE FRANCE. -FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CON FORAMA RCS MEAUX B 300210226 PAR LA STE DES GRANDS MAGASINS NOUVELLE FRANCE SA RCS B 582014445 -APPO RT PARTIEL D'ACTIF A LA SOCIETE EVE RCS 343917126 MEAUX DEVENUE CONFORAMA FRANCE AVEC EFFET AU 01/01 /1998 (AGE DU 30/04/1998) -ANCIENNE DENOMINATION : CONFORAMA (AGE 30/04/98) Mention du 22/02/2005 : - TRANSFORMATION DE LA SA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE EN SOCIETE A CONSEIL D'ADMINISTRATIO N SA CONFORAMA HOLDING LE 22.12.2004.
27/09/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2010
Texte de l'observation : Augmentation de capital social suite fusion absorp tion de la sté SAPRODIS RCS B PARIS 371.878.578
Personnes morales :
26/11/2021 : CONFORAMA HOLDING
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/02/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 196414248.95
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 35 années
27/03/2019 : CONFORAMA HOLDING
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/02/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 133906304.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 35 années
27/09/2016 : CONFORAMA HOLDING
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/02/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 133906144.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 35 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°4899 déposé le 14/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°7348 déposé le 19/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°14881 déposé le 11/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°8214 déposé le 08/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°5558 déposé le 05/07/2017
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°5558 déposé le 05/07/2017
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3343 déposé le 29/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°3343 déposé le 29/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2221 déposé le 17/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2221 déposé le 17/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°2221 déposé le 17/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°661 déposé le 22/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°661 déposé le 22/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°661 déposé le 22/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°197 déposé le 14/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°197 déposé le 14/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°197 déposé le 14/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°11801 déposé le 28/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°11801 déposé le 28/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°11801 déposé le 28/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°01106 déposé le 19/01/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°01106 déposé le 19/01/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°01106 déposé le 19/01/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°05622 déposé le 20/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°05622 déposé le 20/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°05622 déposé le 20/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°03603 déposé le 14/06/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°03603 déposé le 14/06/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°03603 déposé le 14/06/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°03502 déposé le 07/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°03502 déposé le 07/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°03502 déposé le 07/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°02427 déposé le 16/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°02427 déposé le 16/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°02427 déposé le 16/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°02518 déposé le 13/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°02518 déposé le 13/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°02518 déposé le 13/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°02289 déposé le 15/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°02289 déposé le 15/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°02289 déposé le 15/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°02397 déposé le 17/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°02397 déposé le 17/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°02397 déposé le 17/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°02728 déposé le 28/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°02728 déposé le 28/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°02728 déposé le 28/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°05070 déposé le 28/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°05070 déposé le 28/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°05070 déposé le 28/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°05340 déposé le 30/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°05340 déposé le 30/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°05340 déposé le 30/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°04813 déposé le 07/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°04813 déposé le 07/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°04813 déposé le 07/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°03778 déposé le 26/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°03778 déposé le 26/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°03778 déposé le 26/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°94701 déposé le 30/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°94701 déposé le 30/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°94701 déposé le 30/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°82627 déposé le 13/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°82627 déposé le 13/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°82627 déposé le 13/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°72230 déposé le 04/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°72230 déposé le 04/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°72230 déposé le 04/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°62086 déposé le 04/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°62086 déposé le 04/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°62086 déposé le 04/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°51902 déposé le 28/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°51902 déposé le 28/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°51902 déposé le 28/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°41800 déposé le 12/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°41800 déposé le 12/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1994B00217
Dépôt : N°41800 déposé le 12/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 2986 du 31/03/2022
Numéro de gestion : 1994B00217
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires887396491503
AHFonds commercial60 31360 31360 313
CUAutres participations1 733 138653 8731 079 265920 409
BDAutres titres immobilisés111
BFPrêts258 593258 593276 676
BJTOTAL (I)2 052 934654 2691 398 6651 257 902
BXClients et comptes rattachés2 7072 7071 398
BZAutres créances1 1271 12729
CFDisponibilités676758
CJTOTAL (II)3 9023 9021 487
CNEcarts de conversion actif (V)4 4194 419
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 061 254654 2691 406 9851 259 389
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel133 906133 906
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...495 664495 664
DDRéserve légale (1)13 39113 391
DGAutres réserves54 13854 138
DHReport à nouveau136 900137 110
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 021-210
DLTOTAL (I)837 021834 000
DPProvisions pour risques4 419435
DRTOTAL (III)4 419435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)48
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 337
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés269253
DYDettes fiscales et sociales3 3123 256
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2
EAAutres dettes561 753380 449
ECTOTAL (IV)565 340424 303
ED(V)205651
EETOTAL GENERAL (I à V)1 406 9851 259 389
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 6057 20316 80713 181
FJChiffres d’affaires nets9 6057 20316 80713 181
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 80713 181
FWAutres achats et charges externes382380
FXImpôts, taxes et versements assimilés202195
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2131
GEAutres charges120120
GFTotal des charges d’exploitation (II)725726
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 08212 455
GJProduits financiers de participations61 359
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 2053 985
GLAutres intérêts et produits assimilés3833
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 908582
GPTotal des produits financiers (V)76 5104 601
GQDotations financières sur amortissements et provisions78 53683 492
GRIntérêts et charges assimilées6 3218 459
GSDifférences négatives de change-110-124
GUTotal des charges financières (VI)84 74691 827
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-8 236-87 226
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 847-74 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion89
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 982118 912
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 982119 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4589
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 982
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 02789
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45118 912
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 78044 350
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)106 300136 782
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)103 279136 992
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 021-210
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles37521396
0NAMORTISSEMENTS Total Général37521396
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change4 419
5ZTotal Provisions pour risques et charges4354 4194354 419
9Usur immobilisations – titres de participation653 873
7BTotal Provisions pour dépréciation601 21174 11721 455653 873
7CTOTAL GENERAL601 64678 53621 890658 292
UG- Financières78 5368 908
UJ- Exceptionnelles982
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts258 59312 443
UXAutres créances clients2 707
VBT. V. A.1 117
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)10
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES262 42716 277246 150
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
8BFournisseurs et comptes rattaché269269
8EImpôts sur les bénéfices2 9472 947
VWT.V.A.223223
VQAutres impôts, taxes et assimilés142142
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés22
VIGroupe et associés561 753561 753
VYTOTAL – ETAT DES DETTES565 340565 340
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 4899 du 12/05/2021
Numéro de gestion : 1994B00217
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires887396491503
AHFonds commercial60 31360 31360 313
CUAutres participations1 733 138653 8731 079 265920 409
BDAutres titres immobilisés111
BFPrêts258 593258 593276 676
BJTOTAL (I)2 052 934654 2691 398 6651 257 902
BXClients et comptes rattachés2 7072 7071 398
BZAutres créances1 1271 12729
CFDisponibilités676758
CJTOTAL (II)3 9023 9021 487
CNEcarts de conversion actif (V)4 4194 419
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 061 254654 2691 406 9851 259 389
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel133 906133 906
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...495 664495 664
DDRéserve légale (1)13 39113 391
DGAutres réserves54 13854 138
DHReport à nouveau136 900137 110
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 021-210
DLTOTAL (I)837 021834 000
DPProvisions pour risques4 419435
DRTOTAL (III)4 419435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)48
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 337
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés269253
DYDettes fiscales et sociales3 3123 256
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2
EAAutres dettes561 753380 449
ECTOTAL (IV)565 340424 303
ED(V)205651
EETOTAL GENERAL (I à V)1 406 9851 259 389
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 6057 20316 80713 181
FJChiffres d’affaires nets9 6057 20316 80713 181
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 80713 181
FWAutres achats et charges externes382380
FXImpôts, taxes et versements assimilés202195
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2131
GEAutres charges120120
GFTotal des charges d’exploitation (II)725726
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 08212 455
GJProduits financiers de participations61 359
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 2053 985
GLAutres intérêts et produits assimilés3833
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 908582
GPTotal des produits financiers (V)76 5104 601
GQDotations financières sur amortissements et provisions78 53683 492
GRIntérêts et charges assimilées6 3218 459
GSDifférences négatives de change-110-124
GUTotal des charges financières (VI)84 74691 827
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-8 236-87 226
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 847-74 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion89
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 982118 912
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 982119 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4589
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 982
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 02789
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45118 912
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 78044 350
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)106 300136 782
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)103 279136 992
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 021-210
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles37521396
0NAMORTISSEMENTS Total Général37521396
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change4 419
5ZTotal Provisions pour risques et charges4354 4194354 419
9Usur immobilisations – titres de participation653 873
7BTotal Provisions pour dépréciation601 21174 11721 455653 873
7CTOTAL GENERAL601 64678 53621 890658 292
UG- Financières78 5368 908
UJ- Exceptionnelles982
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts258 59312 443
UXAutres créances clients2 707
VBT. V. A.1 117
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)10
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES262 42716 277246 150
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
8BFournisseurs et comptes rattaché269269
8EImpôts sur les bénéfices2 9472 947
VWT.V.A.223223
VQAutres impôts, taxes et assimilés142142
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés22
VIGroupe et associés561 753561 753
VYTOTAL – ETAT DES DETTES565 340565 340
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 7348 du 19/08/2020
Numéro de gestion : 1994B00217
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires887396491503
AHFonds commercial60 31360 31360 313
CUAutres participations1 733 138653 8731 079 265920 409
BDAutres titres immobilisés111
BFPrêts258 593258 593276 676
BJTOTAL (I)2 052 934654 2691 398 6651 257 902
BXClients et comptes rattachés2 7072 7071 398
BZAutres créances1 1271 12729
CFDisponibilités676758
CJTOTAL (II)3 9023 9021 487
CNEcarts de conversion actif (V)4 4194 419
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 061 254654 2691 406 9851 259 389
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel133 906133 906
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...495 664495 664
DDRéserve légale (1)13 39113 391
DGAutres réserves54 13854 138
DHReport à nouveau136 900137 110
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 021-210
DLTOTAL (I)837 021834 000
DPProvisions pour risques4 419435
DRTOTAL (III)4 419435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)48
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 337
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés269253
DYDettes fiscales et sociales3 3123 256
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2
EAAutres dettes561 753380 449
ECTOTAL (IV)565 340424 303
ED(V)205651
EETOTAL GENERAL (I à V)1 406 9851 259 389
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 6057 20316 80713 181
FJChiffres d’affaires nets9 6057 20316 80713 181
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 80713 181
FWAutres achats et charges externes382380
FXImpôts, taxes et versements assimilés202195
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2131
GEAutres charges120120
GFTotal des charges d’exploitation (II)725726
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 08212 455
GJProduits financiers de participations61 359
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 2053 985
GLAutres intérêts et produits assimilés3833
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 908582
GPTotal des produits financiers (V)76 5104 601
GQDotations financières sur amortissements et provisions78 53683 492
GRIntérêts et charges assimilées6 3218 459
GSDifférences négatives de change-110-124
GUTotal des charges financières (VI)84 74691 827
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-8 236-87 226
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 847-74 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion89
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 982118 912
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 982119 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4589
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 982
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 02789
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45118 912
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 78044 350
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)106 300136 782
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)103 279136 992
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 021-210
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles37521396
0NAMORTISSEMENTS Total Général37521396
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change4 419
5ZTotal Provisions pour risques et charges4354 4194354 419
9Usur immobilisations – titres de participation653 873
7BTotal Provisions pour dépréciation601 21174 11721 455653 873
7CTOTAL GENERAL601 64678 53621 890658 292
UG- Financières78 5368 908
UJ- Exceptionnelles982
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts258 59312 443
UXAutres créances clients2 707
VBT. V. A.1 117
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)10
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES262 42716 277246 150
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
8BFournisseurs et comptes rattaché269269
8EImpôts sur les bénéfices2 9472 947
VWT.V.A.223223
VQAutres impôts, taxes et assimilés142142
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés22
VIGroupe et associés561 753561 753
VYTOTAL – ETAT DES DETTES565 340565 340
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 8214 du 07/08/2019
Numéro de gestion : 1994B00217
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 3 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires887396491503
AHFonds commercial60 31360 31360 313
CUAutres participations1 733 138653 8731 079 265920 409
BDAutres titres immobilisés111
BFPrêts258 593258 593276 676
BJTOTAL (I)2 052 934654 2691 398 6651 257 902
BXClients et comptes rattachés2 7072 7071 398
BZAutres créances1 1271 12729
CFDisponibilités676758
CJTOTAL (II)3 9023 9021 487
CNEcarts de conversion actif (V)4 4194 419
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 061 254654 2691 406 9851 259 389
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel133 906133 906
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...495 664495 664
DDRéserve légale (1)13 39113 391
DGAutres réserves54 13854 138
DHReport à nouveau136 900137 110
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 021-210
DLTOTAL (I)837 021834 000
DPProvisions pour risques4 419435
DRTOTAL (III)4 419435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)48
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 337
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés269253
DYDettes fiscales et sociales3 3123 256
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2
EAAutres dettes561 753380 449
ECTOTAL (IV)565 340424 303
ED(V)205651
EETOTAL GENERAL (I à V)1 406 9851 259 389
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 6057 20316 80713 181
FJChiffres d’affaires nets9 6057 20316 80713 181
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 80713 181
FWAutres achats et charges externes382380
FXImpôts, taxes et versements assimilés202195
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2131
GEAutres charges120120
GFTotal des charges d’exploitation (II)725726
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 08212 455
GJProduits financiers de participations61 359
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 2053 985
GLAutres intérêts et produits assimilés3833
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 908582
GPTotal des produits financiers (V)76 5104 601
GQDotations financières sur amortissements et provisions78 53683 492
GRIntérêts et charges assimilées6 3218 459
GSDifférences négatives de change-110-124
GUTotal des charges financières (VI)84 74691 827
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-8 236-87 226
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 847-74 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion89
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 982118 912
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 982119 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4589
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 982
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 02789
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45118 912
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 78044 350
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)106 300136 782
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)103 279136 992
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 021-210
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles37521396
0NAMORTISSEMENTS Total Général37521396
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change4 419
5ZTotal Provisions pour risques et charges4354 4194354 419
9Usur immobilisations – titres de participation653 873
7BTotal Provisions pour dépréciation601 21174 11721 455653 873
7CTOTAL GENERAL601 64678 53621 890658 292
UG- Financières78 5368 908
UJ- Exceptionnelles982
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts258 59312 443
UXAutres créances clients2 707
VBT. V. A.1 117
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)10
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES262 42716 277246 150
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
8BFournisseurs et comptes rattaché269269
8EImpôts sur les bénéfices2 9472 947
VWT.V.A.223223
VQAutres impôts, taxes et assimilés142142
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés22
VIGroupe et associés561 753561 753
VYTOTAL – ETAT DES DETTES565 340565 340
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 5558 du 05/07/2017
Numéro de gestion : 1994B00217
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 3 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires887396491503
AHFonds commercial60 31360 31360 313
CUAutres participations1 733 138653 8731 079 265920 409
BDAutres titres immobilisés111
BFPrêts258 593258 593276 676
BJTOTAL (I)2 052 934654 2691 398 6651 257 902
BXClients et comptes rattachés2 7072 7071 398
BZAutres créances1 1271 12729
CFDisponibilités676758
CJTOTAL (II)3 9023 9021 487
CNEcarts de conversion actif (V)4 4194 419
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 061 254654 2691 406 9851 259 389
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel133 906133 906
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...495 664495 664
DDRéserve légale (1)13 39113 391
DGAutres réserves54 13854 138
DHReport à nouveau136 900137 110
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 021-210
DLTOTAL (I)837 021834 000
DPProvisions pour risques4 419435
DRTOTAL (III)4 419435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)48
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 337
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés269253
DYDettes fiscales et sociales3 3123 256
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2
EAAutres dettes561 753380 449
ECTOTAL (IV)565 340424 303
ED(V)205651
EETOTAL GENERAL (I à V)1 406 9851 259 389
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 6057 20316 80713 181
FJChiffres d’affaires nets9 6057 20316 80713 181
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 80713 181
FWAutres achats et charges externes382380
FXImpôts, taxes et versements assimilés202195
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2131
GEAutres charges120120
GFTotal des charges d’exploitation (II)725726
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 08212 455
GJProduits financiers de participations61 359
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 2053 985
GLAutres intérêts et produits assimilés3833
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 908582
GPTotal des produits financiers (V)76 5104 601
GQDotations financières sur amortissements et provisions78 53683 492
GRIntérêts et charges assimilées6 3218 459
GSDifférences négatives de change-110-124
GUTotal des charges financières (VI)84 74691 827
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-8 236-87 226
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 847-74 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion89
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 982118 912
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 982119 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4589
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 982
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 02789
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45118 912
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 78044 350
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)106 300136 782
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)103 279136 992
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 021-210
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles37521396
0NAMORTISSEMENTS Total Général37521396
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change4 419
5ZTotal Provisions pour risques et charges4354 4194354 419
9Usur immobilisations – titres de participation653 873
7BTotal Provisions pour dépréciation601 21174 11721 455653 873
7CTOTAL GENERAL601 64678 53621 890658 292
UG- Financières78 5368 908
UJ- Exceptionnelles982
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts258 59312 443
UXAutres créances clients2 707
VBT. V. A.1 117
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)10
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES262 42716 277246 150
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
8BFournisseurs et comptes rattaché269269
8EImpôts sur les bénéfices2 9472 947
VWT.V.A.223223
VQAutres impôts, taxes et assimilés142142
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés22
VIGroupe et associés561 753561 753
VYTOTAL – ETAT DES DETTES565 340565 340
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 3343 du 23/05/2017
Numéro de gestion : 1994B00217
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires887396491503
AHFonds commercial60 31360 31360 313
CUAutres participations1 733 138653 8731 079 265920 409
BDAutres titres immobilisés111
BFPrêts258 593258 593276 676
BJTOTAL (I)2 052 934654 2691 398 6651 257 902
BXClients et comptes rattachés2 7072 7071 398
BZAutres créances1 1271 12729
CFDisponibilités676758
CJTOTAL (II)3 9023 9021 487
CNEcarts de conversion actif (V)4 4194 419
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 061 254654 2691 406 9851 259 389
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel133 906133 906
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...495 664495 664
DDRéserve légale (1)13 39113 391
DGAutres réserves54 13854 138
DHReport à nouveau136 900137 110
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 021-210
DLTOTAL (I)837 021834 000
DPProvisions pour risques4 419435
DRTOTAL (III)4 419435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)48
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 337
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés269253
DYDettes fiscales et sociales3 3123 256
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2
EAAutres dettes561 753380 449
ECTOTAL (IV)565 340424 303
ED(V)205651
EETOTAL GENERAL (I à V)1 406 9851 259 389
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services9 6057 20316 80713 181
FJChiffres d’affaires nets9 6057 20316 80713 181
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 80713 181
FWAutres achats et charges externes382380
FXImpôts, taxes et versements assimilés202195
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2131
GEAutres charges120120
GFTotal des charges d’exploitation (II)725726
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 08212 455
GJProduits financiers de participations61 359
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6 2053 985
GLAutres intérêts et produits assimilés3833
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 908582
GPTotal des produits financiers (V)76 5104 601
GQDotations financières sur amortissements et provisions78 53683 492
GRIntérêts et charges assimilées6 3218 459
GSDifférences négatives de change-110-124
GUTotal des charges financières (VI)84 74691 827
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-8 236-87 226
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 847-74 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion89
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 982118 912
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 982119 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4589
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 982
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 02789
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45118 912
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 78044 350
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)106 300136 782
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)103 279136 992
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 021-210
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles37521396
0NAMORTISSEMENTS Total Général37521396
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change4 419
5ZTotal Provisions pour risques et charges4354 4194354 419
9Usur immobilisations – titres de participation653 873
7BTotal Provisions pour dépréciation601 21174 11721 455653 873
7CTOTAL GENERAL601 64678 53621 890658 292
UG- Financières78 5368 908
UJ- Exceptionnelles982
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts258 59312 443
UXAutres créances clients2 707
VBT. V. A.1 117
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)10
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES262 42716 277246 150
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine44
8BFournisseurs et comptes rattaché269269
8EImpôts sur les bénéfices2 9472 947
VWT.V.A.223223
VQAutres impôts, taxes et assimilés142142
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés22
VIGroupe et associés561 753561 753
VYTOTAL – ETAT DES DETTES565 340565 340

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