SANOFI MATURE IP

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Val-de-Marne
  3. GENTILLY
  4. SANOFI MATURE IP
SANOFI MATURE IP
Dernière mise à jour : 29/04/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 29/04/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79932528700024 / Siren : 799325287 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 73 799325287
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
77 : Activités de location et location-bail
Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)
77.4 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
77.40 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l’autorisation de reproduction, l’utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l’exploitation d’une entreprise dans le cadre d’une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.

Cette sous-classe comprend :
- la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l’exclusion des œuvres protégées par le droit d’auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l’utilisation de : • entités brevetées • marques déposées ou marques de service • marques • prospection minière et évaluation • accords de franchise

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’acquisition de droits et l’édition (cf. 58, 59)
- la production, reproduction et distribution d’œuvres protégées par le droit d’auteur (livres, logiciels, films) (cf. 58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf. 68.2)
- la location-bail d’actifs corporels (cf. 77.1, 77.2, 77.3) Produits associés : 77.40.11, 77.40.12, 77.40.13, 77.40.14, 77.40.19
Coordonnées de l'établissement :
SANOFI MATURE IP
Adresse :
82 Avenue RASPAIL
94250 GENTILLY
Liens de succession de l'établissement :
29/04/2022 : Succession
Prédécesseur : SANOFI MATURE IP
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/12/2013
Dénomination : SANOFI MATURE IP
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SANOFI MATURE IP - Gentilly (siège)SANOFI MATURE IP - Paris (fermé)SANOFI MATURE IP - Paris (fermé)
Marques françaises :
22/12/2020 : CROMOPTIC
N° national/d'enregistrement : 4715005
Date de dépôt : 22/12/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/12/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Déposant 1 : SANOFI WINTHROP INDUSTRIE
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
20 Avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA
Adresse :
31 Rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821457
Date de demande : 07/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

14/02/2018 : AVIBON
N° national/d'enregistrement : 4428611
Date de dépôt : 14/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A.
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
20 avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Madame Marie PUSEL
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-23
Date du BOPI : 08/06/2018

14/01/2016 : CLEXANE FINESSE
N° national/d'enregistrement : 4240503
Date de dépôt : 14/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produit pharmaceutique.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20 Avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : c/o SANOFI, Mme. Catherine GILLES-FORT, Direction Juridique Marque
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

02/09/2015 : LOVENOX FINESSE
N° national/d'enregistrement : 4206677
Date de dépôt : 02/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20 Avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : c/o SANOFI, Direction Juridique Marque
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

31/08/2015 : LOVENOX FINESSE
N° national/d'enregistrement : 4206319
Date de dépôt : 31/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 31/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20 avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : SANOFI, Mme RAGON Emmanuelle, Direction Juridique Marque
Adresse :
82 avenue Raspail
94250 GENTILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

01/04/2010 : PROFENID PROTECT
N° national/d'enregistrement : 3726708
Date de dépôt : 01/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74
92703 COLOMBES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742692
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

24/02/2010 : BI-PROFENID
N° national/d'enregistrement : 3716062
Date de dépôt : 24/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732831
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

24/02/2010 : BI-PROFENID
N° national/d'enregistrement : 3716062
Date de dépôt : 24/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732831
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

11/12/2009 : PROFEMIGR
N° national/d'enregistrement : 3698069
Date de dépôt : 11/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725579
Date de demande : 16/09/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

08/10/2009 : PROFENID IBP
N° national/d'enregistrement : 3682707
Date de dépôt : 08/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725574
Date de demande : 16/09/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

05/01/2007 : BI-PROFENID
N° national/d'enregistrement : 3473009
Date de dépôt : 05/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire
Adresse :
20, Avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633220
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

02/04/2003 : AU SERVICE DE L'INNOVATION
N° national/d'enregistrement : 3218540
Date de dépôt : 02/04/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits chimiques ou biologiques destinés à la science médicale, produits hygiéniques pour la médecine. Publicité, gestion des affaires commerciales. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur. Services de recherches et de conception en matière scientifique et technologique, à savoir : évaluations, estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20, Avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Aventis Pharma, c/o Sanofi, Direction Juridique Marques B3/315
Adresse :
20 avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-19
Date du BOPI : 09/05/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2524816
Date de demande : 14/03/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

12/12/2002 : CONFRONTATIONS CARDIOLOGIQUES
N° national/d'enregistrement : 3200472
Date de dépôt : 12/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux et revues médicales. Articles de papeterie, brochures, imprimés, prospectus, stylos, crayons et règlettes. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, le tout concernant des produits ou des informations pharmaceutiques ou médicales Recherches scientifiques à buts médicaux permettant l'établissement de protocole de développement et expérimentation clinique relatifs aux produits pharmaceutiques et à leur développement. Consultations professionnelles relatives aux produits pharmaceutiques et à leur développement, informations médicales relatives à l'utilisation, l'exploitation, la fabrication de produits pharmaceutiques.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VIDAL-LACHAUD Marion
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-04
Date du BOPI : 24/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2516199
Date de demande : 11/12/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825858
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

12/12/2002 : CONFRONTATIONS CARDIOLOGIQUES
N° national/d'enregistrement : 3200472
Date de dépôt : 12/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux et revues médicales. Articles de papeterie, brochures, imprimés, prospectus, stylos, crayons et règlettes. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, le tout concernant des produits ou des informations pharmaceutiques ou médicales Recherches scientifiques à buts médicaux permettant l'établissement de protocole de développement et expérimentation clinique relatifs aux produits pharmaceutiques et à leur développement. Consultations professionnelles relatives aux produits pharmaceutiques et à leur développement, informations médicales relatives à l'utilisation, l'exploitation, la fabrication de produits pharmaceutiques.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VIDAL-LACHAUD Marion
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-04
Date du BOPI : 24/01/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2516199
Date de demande : 11/12/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825858
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

17/07/2002 : PRECIS PRévention cardiovasculaire - EChanges Interdisciplinaires
N° national/d'enregistrement : 3174847
Date de dépôt : 17/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux et revues médicales. Articles de papeterie, brochures, imprimés, prospectus, stylos, crayons et réglettes. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Education ; formation ; organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, le tout concernant des produits ou des informations pharmaceutiques ou médicales Recherche scientifique et médicale ; établissement de protocole de développement et expérimentation clinique relatifs aux produits pharmaceutiques et à leur développement. Consultations professionnelles relatives aux produits pharmaceutiques et à leur développement, informations médicales relatives à l'utilisation, l'exploitation, la fabrication de produits pharmaceutiques
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue de la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Jacobacci Coralis Harle, Mme Winogradsky Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-34
Date du BOPI : 23/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502971
Date de demande : 26/06/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815115
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

17/07/2002 : PRECIS PRévention cardiovasculaire - EChanges Interdisciplinaires
N° national/d'enregistrement : 3174847
Date de dépôt : 17/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux et revues médicales. Articles de papeterie, brochures, imprimés, prospectus, stylos, crayons et réglettes. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Education ; formation ; organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, le tout concernant des produits ou des informations pharmaceutiques ou médicales Recherche scientifique et médicale ; établissement de protocole de développement et expérimentation clinique relatifs aux produits pharmaceutiques et à leur développement. Consultations professionnelles relatives aux produits pharmaceutiques et à leur développement, informations médicales relatives à l'utilisation, l'exploitation, la fabrication de produits pharmaceutiques
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue de la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Jacobacci Coralis Harle, Mme Winogradsky Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-34
Date du BOPI : 23/08/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502971
Date de demande : 26/06/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815115
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

13/03/2002 : NUXEPTIL
N° national/d'enregistrement : 3153252
Date de dépôt : 13/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, à savoir cardiovasculaires.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Adresse :
54 Rue La Boetie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, M. Ambrosini Stéphane
Adresse :
44, Rue de la Vallée
2661 Luxembourg
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-16
Date du BOPI : 19/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493109
Date de demande : 01/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807188
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

08/01/2002 : APIDRA
N° national/d'enregistrement : 3140529
Date de dépôt : 08/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pharmaceutiques, à l'exception des produits pharmaceutiques pour le traitement des maladies du système nerveux central.
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Adresse :
54 Rue La Boetie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, M. Ambrosini Stéphane
Adresse :
44, Rue de la Vallée
2661 Luxembourg
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 374088
Date de demande : 17/07/2003
N° de BOPI : 2003-33
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 5 :Préparations pharmaceutiques, à l'exception des produits pharmaceutiques pour le traitement des maladies du système nerveux central.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2489033
Date de demande : 16/01/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799743
Date de demande : 17/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

15/10/2001 : ZOOM... .COM UN AUTRE REGARD SUR...
N° national/d'enregistrement : 3125888
Date de dépôt : 15/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité relative à des produits ou à des informations pharmaceutiques ou médicaux ; distribution de prospectus, d'échantillons relatifs à des produits ou des informations pharmaceutiques ou médicaux. Services d'abonnement de journaux pharmaceutiques ou médicaux pour des tiers, y compris de journaux et revues électroniques ; services d'abonnement à Internet et tous services d'abonnement liés au réseau mondial de télécommunication. Conseils, informations ou renseignements d'affaires en matière pharmaceutique ou médicale. Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commercial ou de publicité. Diffusion de communications (tracts, échantillons, prospectus, imprimés) , annonces publicitaires, au public, par tous les moyens de diffusion et concernant des produits ou des informations pharmaceutiques ou médicaux. Location d'espaces publicitaires, courriers publicitaires. Publicité par bandeaux publicitaires sur des portails Internet. Communications relatives à la pharmacie et à la médecine par terminaux d'ordinateurs. Diffusion (transmission) électronique et téléchargement de données pharmaceutiques et médicales par tous moyens, via tous réseaux informatiques, tous réseaux de communication global, y compris Internet, réseaux hertzien, de télévision et de satellites ; transmission électronique de textes, d'images, de sons, de programmes informatiques et de toutes autres données via tous réseaux informatiques, tous réseaux de communication global, y compris Internet, réseaux hertzien, de télévision et de satellites. Service de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données. Transmission d'informations relatives à la cancérologie et à ses dérivés par portail Internet. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, le tout concernant des produits ou des informations pharmaceutiques ou médicales. Recherche scientifique et médicale ; programmation pour ordinateurs ; consultations professionnelles, développement et expérimentation clinique relatifs aux produits pharmaceutiques et à leur développement ; concession de licence de propriété intellectuelle ; création (conception) de banques de données, informations médicales en ligne et sur Internet relatives aux produits, solutions, avancées pharmaceutiques ou médicaux ; informations médicales relatives à l'utilisation, l'exploitation, la fabrication de produits pharmaceutiques ; prospection ; location de temps d'accès à ces bases de données.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, SAS
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue de la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Marks & Clerk Luxembourg LLP, Mme Rebelo Monica
Adresse :
44 rue de la vallée
2661 Luxembourg
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-47
Date du BOPI : 23/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479520
Date de demande : 08/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791386
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

15/10/2001 : ZOOM... .COM UN AUTRE REGARD SUR...
N° national/d'enregistrement : 3125888
Date de dépôt : 15/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité relative à des produits ou à des informations pharmaceutiques ou médicaux ; distribution de prospectus, d'échantillons relatifs à des produits ou des informations pharmaceutiques ou médicaux. Services d'abonnement de journaux pharmaceutiques ou médicaux pour des tiers, y compris de journaux et revues électroniques ; services d'abonnement à Internet et tous services d'abonnement liés au réseau mondial de télécommunication. Conseils, informations ou renseignements d'affaires en matière pharmaceutique ou médicale. Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commercial ou de publicité. Diffusion de communications (tracts, échantillons, prospectus, imprimés) , annonces publicitaires, au public, par tous les moyens de diffusion et concernant des produits ou des informations pharmaceutiques ou médicaux. Location d'espaces publicitaires, courriers publicitaires. Publicité par bandeaux publicitaires sur des portails Internet. Communications relatives à la pharmacie et à la médecine par terminaux d'ordinateurs. Diffusion (transmission) électronique et téléchargement de données pharmaceutiques et médicales par tous moyens, via tous réseaux informatiques, tous réseaux de communication global, y compris Internet, réseaux hertzien, de télévision et de satellites ; transmission électronique de textes, d'images, de sons, de programmes informatiques et de toutes autres données via tous réseaux informatiques, tous réseaux de communication global, y compris Internet, réseaux hertzien, de télévision et de satellites. Service de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données. Transmission d'informations relatives à la cancérologie et à ses dérivés par portail Internet. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, le tout concernant des produits ou des informations pharmaceutiques ou médicales. Recherche scientifique et médicale ; programmation pour ordinateurs ; consultations professionnelles, développement et expérimentation clinique relatifs aux produits pharmaceutiques et à leur développement ; concession de licence de propriété intellectuelle ; création (conception) de banques de données, informations médicales en ligne et sur Internet relatives aux produits, solutions, avancées pharmaceutiques ou médicaux ; informations médicales relatives à l'utilisation, l'exploitation, la fabrication de produits pharmaceutiques ; prospection ; location de temps d'accès à ces bases de données.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, SAS
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue de la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Marks & Clerk Luxembourg LLP, Mme Rebelo Monica
Adresse :
44 rue de la vallée
2661 Luxembourg
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-47
Date du BOPI : 23/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479520
Date de demande : 08/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791386
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

08/10/2001 : MYPROCEL
N° national/d'enregistrement : 3124644
Date de dépôt : 08/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, SAS
Adresse :
54 rue de la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Marks & Clerk Luxembourg LLP, Mme Rebelo Monica
Adresse :
44 rue de la vallée
2661 Luxembourg
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-46
Date du BOPI : 16/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478325
Date de demande : 24/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792427
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

07/03/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3012452
Date de dépôt : 07/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430394
Date de demande : 08/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732787
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

07/03/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3012454
Date de dépôt : 07/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430395
Date de demande : 08/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732792
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

07/03/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3012456
Date de dépôt : 07/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430393
Date de demande : 08/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732790
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

07/03/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3012452
Date de dépôt : 07/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430394
Date de demande : 08/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732787
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

07/03/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3012454
Date de dépôt : 07/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430395
Date de demande : 08/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732792
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

07/03/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3012456
Date de dépôt : 07/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430393
Date de demande : 08/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732790
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

16/02/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3007832
Date de dépôt : 16/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-12
Date du BOPI : 24/03/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429963
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732788
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

16/02/2000 :
N° national/d'enregistrement : 3007832
Date de dépôt : 16/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-12
Date du BOPI : 24/03/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429963
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732788
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

09/11/1999 :
N° national/d'enregistrement : 99822239
Date de dépôt : 09/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-51
Date du BOPI : 17/12/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417398
Date de demande : 08/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725564
Date de demande : 16/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

09/11/1999 :
N° national/d'enregistrement : 99822239
Date de dépôt : 09/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-51
Date du BOPI : 17/12/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417398
Date de demande : 08/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725564
Date de demande : 16/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

26/05/1999 : SOLUPRED FLASH
N° national/d'enregistrement : 99793788
Date de dépôt : 26/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société anonyme
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE DE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746002
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-27
Date du BOPI : 02/07/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404279
Date de demande : 09/04/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710528
Date de demande : 26/03/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

22/04/1999 : 200
N° national/d'enregistrement : 99788106
Date de dépôt : 22/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, SAS
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue de loi Boetie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746002
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396748
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708896
Date de demande : 08/03/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

22/04/1999 : 400
N° national/d'enregistrement : 99788107
Date de dépôt : 22/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, SAS
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue de la Boetie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746002
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396718
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708897
Date de demande : 08/03/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

22/04/1999 :
N° national/d'enregistrement : 99788108
Date de dépôt : 22/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, SAS
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue de la Boetie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746002
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396722
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708898
Date de demande : 08/03/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

22/04/1999 : 200
N° national/d'enregistrement : 99788106
Date de dépôt : 22/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, SAS
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue de loi Boetie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746002
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806982
Date de demande : 04/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : Cheplapharm Arzneimittel GmbH, société de droit allemand
Adresse :
Ziegelhof 24
17489 Greifswald
DE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396748
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708896
Date de demande : 08/03/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

22/04/1999 : 400
N° national/d'enregistrement : 99788107
Date de dépôt : 22/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, SAS
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue de la Boetie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746002
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806982
Date de demande : 04/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : Cheplapharm Arzneimittel GmbH, société de droit allemand
Adresse :
Ziegelhof 24
17489 Greifswald
DE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396718
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708897
Date de demande : 08/03/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

22/04/1999 :
N° national/d'enregistrement : 99788108
Date de dépôt : 22/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, SAS
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue de la Boetie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746002
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806982
Date de demande : 04/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : Cheplapharm Arzneimittel GmbH, société de droit allemand
Adresse :
Ziegelhof 24
17489 Greifswald
DE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396722
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708898
Date de demande : 08/03/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

20/04/1999 :
N° national/d'enregistrement : 99787568
Date de dépôt : 20/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, SAS
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue de La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746002
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849398
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : Septodont Holding, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428207922
Adresse :
58 rue du Pont de Créteil
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392262
Date de demande : 16/12/2008
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708900
Date de demande : 08/03/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

20/04/1999 : BIRODOGYL
N° national/d'enregistrement : 99787569
Date de dépôt : 20/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, SAS
Numéro de SIREN : 799325287

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746002
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849398
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : Septodont Holding, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428207922
Adresse :
58 rue du Pont de Créteil
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392325
Date de demande : 16/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708902
Date de demande : 08/03/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

20/04/1999 : BIRODOGYL
N° national/d'enregistrement : 99787570
Date de dépôt : 20/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, SAS
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue de la Boetie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746002
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849398
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : Septodont Holding, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428207922
Adresse :
58 rue du Pont de Créteil
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392261
Date de demande : 16/12/2008
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708904
Date de demande : 08/03/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

20/04/1999 :
N° national/d'enregistrement : 99787568
Date de dépôt : 20/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, SAS
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue de La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746002
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392262
Date de demande : 16/12/2008
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708900
Date de demande : 08/03/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

20/04/1999 : BIRODOGYL
N° national/d'enregistrement : 99787569
Date de dépôt : 20/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, SAS
Numéro de SIREN : 799325287

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746002
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392325
Date de demande : 16/12/2008
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708902
Date de demande : 08/03/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

20/04/1999 : BIRODOGYL
N° national/d'enregistrement : 99787570
Date de dépôt : 20/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, SAS
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue de la Boetie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746002
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392261
Date de demande : 16/12/2008
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708904
Date de demande : 08/03/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

06/10/1998 : KETEK
N° national/d'enregistrement : 98752845
Date de dépôt : 06/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit pharmaceutique pour antibiotiques.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20, avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-46
Date du BOPI : 13/11/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381723
Date de demande : 11/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695204
Date de demande : 09/10/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

22/09/1998 : GARI Groupe d'Anticipation du Risque en Infectiologie
N° national/d'enregistrement : 98750848
Date de dépôt : 22/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical. Produits de l'imprimerie, journaux. Publicité ; gestion des affaires commerciales. Formation. Recherche scientifique.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20, avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-44
Date du BOPI : 30/10/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383519
Date de demande : 05/09/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686411
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

16/07/1996 : M O N O F L O C E T
N° national/d'enregistrement : 96634516
Date de dépôt : 16/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinai- res et hygiéniques

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA, S.A., Société anonyme
Adresse :
20, Avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 252479
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317417
Date de demande : 19/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622935
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

22/06/1995 : PRISTAM
N° national/d'enregistrement : 95577105
Date de dépôt : 22/06/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire
Adresse :
20 avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-30
Date du BOPI : 28/07/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2279042
Date de demande : 11/01/2005
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2589641
Date de demande : 16/06/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

03/11/1994 : RULID D
N° national/d'enregistrement : 94543080
Date de dépôt : 03/11/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20 AVENUE RAYMOND ARON
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Aventis Pharma S.A.c/oSanofi, Mme GILLES-FORT Catherine, Direction Juridique Marques-Pôle Maintien en vigueur-Tri B3/315
Adresse :
20 Avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866919
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-49
Date du BOPI : 09/12/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2268240
Date de demande : 01/07/2004
N° de BOPI : 2004-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2571163
Date de demande : 05/11/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

03/11/1994 : RULID D
N° national/d'enregistrement : 94543080
Date de dépôt : 03/11/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20 AVENUE RAYMOND ARON
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866919
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 877033
Date de demande : 18/01/2023
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-49
Date du BOPI : 09/12/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2268240
Date de demande : 01/07/2004
N° de BOPI : 2004-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2571163
Date de demande : 05/11/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

05/05/1994 : T
N° national/d'enregistrement : 94519016
Date de dépôt : 05/05/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société Juridique
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20 AVENUE RAYMOND ARON
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Aventis Pharma, S.A., c/o sanofi, Mme GILLES-FORT Catherine, DIRECTION JURIDIQUE MARQUES – POLE MAINTIEN EN VIGUEUR – Tri B3 315
Adresse :
20 AVENUE RAYMOND ARON
92160 ANTONY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-24
Date du BOPI : 17/06/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2255032
Date de demande : 23/12/2003
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2558104
Date de demande : 16/05/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

04/11/1993 : BIGONIST
N° national/d'enregistrement : 93490794
Date de dépôt : 04/11/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., société anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20, Avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : AVENTIS PHARMA, S.A., c/o SANOFI, Direction Juridique Marques B3/315
Adresse :
20 avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-50
Date du BOPI : 17/12/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2245620
Date de demande : 03/07/2003
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2544979
Date de demande : 28/11/2013
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

28/04/1993 : RILUTEK
N° national/d'enregistrement : 93466094
Date de dépôt : 28/04/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA, S.A.
Adresse :
20, Avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Sanofi, Direction Juridique Marques B3/315
Adresse :
20 avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-23
Date du BOPI : 11/06/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2232900
Date de demande : 16/12/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2516271
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

31/12/1992 :
N° national/d'enregistrement : 92448404
Date de dépôt : 31/12/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VIDAL-LACHAUD Marion
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-06
Date du BOPI : 12/02/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224952
Date de demande : 18/07/2002
N° de BOPI : 2002-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2519498
Date de demande : 22/01/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825857
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

31/12/1992 :
N° national/d'enregistrement : 92448404
Date de dépôt : 31/12/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VIDAL-LACHAUD Marion
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-06
Date du BOPI : 12/02/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224952
Date de demande : 18/07/2002
N° de BOPI : 2002-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2519498
Date de demande : 22/01/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825857
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

27/12/1991 : NASACORT
N° national/d'enregistrement : 1715384
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue de la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Marks & Clerk Luxembourg LLP, Mme Rebelo Monica
Adresse :
44 rue de la vallée
2661 Luxembourg
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202010
Date de demande : 03/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482546
Date de demande : 19/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790815
Date de demande : 31/08/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

05/12/1990 : TOPREC
N° national/d'enregistrement : 1658739
Date de dépôt : 05/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et plus précisément antalgiques à usage humain

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée

Mandataire 1 : Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Mme Velicaz Sharlina

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 61760
Date de demande : 31/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 303468
Date de demande : 29/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 303469
Date de demande : 29/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 315647
Date de demande : 19/02/2001

Bénéficiare 1 : RHONE POULENC RORER S.A

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182777
Date de demande : 26/09/2000
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446402
Date de demande : 13/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765417
Date de demande : 25/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

21/11/1990 :
N° national/d'enregistrement : 1628967
Date de dépôt : 21/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée

Mandataire 1 : Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Mme Velicaz Sharlina

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180728
Date de demande : 24/08/2000
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454499
Date de demande : 03/11/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762798
Date de demande : 21/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

27/02/1990 : ROVAMYCINE
N° national/d'enregistrement : 1577581
Date de dépôt : 27/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 JUILLET 1980 à l'INPI No 564866 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1141540
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 63427
Date de demande : 26/05/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 291488
Date de demande : 06/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2159800
Date de demande : 21/12/1999
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429960
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732785
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

27/02/1990 : GARDENAL
N° national/d'enregistrement : 1577584
Date de dépôt : 27/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 AVRIL 1980 à l'INPI No 554148 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1132481
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 291488
Date de demande : 06/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2159813
Date de demande : 21/12/1999
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420724
Date de demande : 16/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732795
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

27/02/1990 : LARGACTIL
N° national/d'enregistrement : 1577585
Date de dépôt : 27/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 JUILLET 1980 à l'INPI No 564873 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1141547
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 63427
Date de demande : 26/05/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 172986
Date de demande : 02/06/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866919
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2159786
Date de demande : 21/12/1999
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425186
Date de demande : 11/12/2009
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732784
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

27/02/1990 : ROVAMYCINE
N° national/d'enregistrement : 1577581
Date de dépôt : 27/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 JUILLET 1980 à l'INPI No 564866 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1141540
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 63427
Date de demande : 26/05/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 291488
Date de demande : 06/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2159800
Date de demande : 21/12/1999
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429960
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732785
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

27/02/1990 : GARDENAL
N° national/d'enregistrement : 1577584
Date de dépôt : 27/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 AVRIL 1980 à l'INPI No 554148 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1132481
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 291488
Date de demande : 06/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2159813
Date de demande : 21/12/1999
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420724
Date de demande : 16/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732795
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

27/02/1990 : LARGACTIL
N° national/d'enregistrement : 1577585
Date de dépôt : 27/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 JUILLET 1980 à l'INPI No 564873 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1141547
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 63427
Date de demande : 26/05/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 172986
Date de demande : 02/06/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2159786
Date de demande : 21/12/1999
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425186
Date de demande : 11/12/2009
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732784
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

20/02/1990 : NIVAQUINE
N° national/d'enregistrement : 1576274
Date de dépôt : 20/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 JUILLET 1980 à l'INPI No 564865 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1141539
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 291488
Date de demande : 06/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2159811
Date de demande : 21/12/1999
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429959
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732793
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

14/02/1990 : CORTANCYL
N° national/d'enregistrement : 1575348
Date de dépôt : 14/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 AVRIL 1980 à l'I.N.P.I. No 552217 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1130623
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74
92703 COLOMBES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158873
Date de demande : 08/12/1999
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427159
Date de demande : 07/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740328
Date de demande : 20/02/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

14/11/1989 : ALTIM
N° national/d'enregistrement : 1627394
Date de dépôt : 14/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 FEVRIER 1980 à l'INPI No 545376 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1124399
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Hogan Lovells (Paris) LLP,
Adresse :
17 avenue Matignon CS 30027
75378 Paris Cedex 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 850218
Date de demande : 25/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : Nordic Group B.V., Société de droit des Pays-Bas
Adresse :
Siriusdreef 41
NL-2132 WT Hoofddorp
NL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 854406
Date de demande : 12/04/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

Bénéficiare 1 : Hogan Lovells (Paris) LLP,
Adresse :
17 avenue Matignon CS 30027
75378 Paris Cedex 08
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152829
Date de demande : 16/09/1999
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419056
Date de demande : 25/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725608
Date de demande : 16/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

14/11/1989 : ALTIM
N° national/d'enregistrement : 1627394
Date de dépôt : 14/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 FEVRIER 1980 à l'INPI No 545376 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1124399
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 850218
Date de demande : 25/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : Nordic Group B.V., Société de droit des Pays-Bas
Adresse :
Siriusdreef 41
NL-2132 WT Hoofddorp
NL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152829
Date de demande : 16/09/1999
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419056
Date de demande : 25/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725608
Date de demande : 16/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

14/11/1989 : SURGAM
N° national/d'enregistrement : 1588408
Date de dépôt : 14/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 FEVRIER 1980 à l'INPI No 545374 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1124397
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE
Référence associée à l'événement : 174756
Date de demande : 22/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2153494
Date de demande : 23/09/1999
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419192
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725572
Date de demande : 16/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

14/11/1989 : ALTIM
N° national/d'enregistrement : 1627394
Date de dépôt : 14/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 FEVRIER 1980 à l'INPI No 545376 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1124399
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152829
Date de demande : 16/09/1999
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419056
Date de demande : 25/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725608
Date de demande : 16/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

14/11/1989 : SURGAM
N° national/d'enregistrement : 1588408
Date de dépôt : 14/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 FEVRIER 1980 à l'INPI No 545374 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1124397
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE
Référence associée à l'événement : 174756
Date de demande : 22/07/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2153494
Date de demande : 23/09/1999
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419192
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725572
Date de demande : 16/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

26/10/1989 : RODOGYL
N° national/d'enregistrement : 1557336
Date de dépôt : 26/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 NOVEMBRE 1979 à l'INPI No 533022 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1112335
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 285965
Date de demande : 05/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2153199
Date de demande : 21/09/1999
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415757
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725571
Date de demande : 16/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

26/10/1989 : RODOGYL
N° national/d'enregistrement : 1557336
Date de dépôt : 26/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 NOVEMBRE 1979 à l'INPI No 533022 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1112335
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 285965
Date de demande : 05/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849398
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : Septodont Holding, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 428207922
Adresse :
58 rue du Pont de Créteil
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2153199
Date de demande : 21/09/1999
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415757
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725571
Date de demande : 16/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

14/09/1989 : TOPREC
N° national/d'enregistrement : 1550803
Date de dépôt : 14/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le renouvellement de la marque TOPREC No 1 550 803 a été publié par erreur dans le BOPI 19/40 volume II partie II-1 du 4 OCTOBRE 2019. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et plus précisément antalgiques à usage humain

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 61760
Date de demande : 31/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2151064
Date de demande : 17/08/1999
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413847
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717694
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 04/10/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2019-40
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque TOPREC No 1 550 803 a été publié par erreur dans le BOPI 19/40 volume II partie II-1 du 4 OCTOBRE 2019. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717694
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

14/09/1989 : TOPREC
N° national/d'enregistrement : 1550803
Date de dépôt : 14/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le renouvellement de la marque TOPREC No 1 550 803 a été publié par erreur dans le BOPI 19/40 volume II partie II-1 du 4 OCTOBRE 2019. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et plus précisément antalgiques à usage humain

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 61760
Date de demande : 31/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2151064
Date de demande : 17/08/1999
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413847
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717694
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 04/10/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2019-40
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque TOPREC No 1 550 803 a été publié par erreur dans le BOPI 19/40 volume II partie II-1 du 4 OCTOBRE 2019. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717694
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

24/08/1989 : TAXOTERE
N° national/d'enregistrement : 1548018
Date de dépôt : 24/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le renouvellement de la marque TAXOTERE No 1 548 018 a été publié par erreur dans le BOPI 19/40 volume II partie II-1 du 4 OCTOBRE 2019. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 152440
Date de demande : 04/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 154802
Date de demande : 08/02/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148152
Date de demande : 01/07/1999
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405268
Date de demande : 21/04/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717696
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 04/10/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2019-40
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque TAXOTERE No 1 548 018 a été publié par erreur dans le BOPI 19/40 volume II partie II-1 du 4 OCTOBRE 2019. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717696
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

24/08/1989 : TAXOTERE
N° national/d'enregistrement : 1548018
Date de dépôt : 24/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le renouvellement de la marque TAXOTERE No 1 548 018 a été publié par erreur dans le BOPI 19/40 volume II partie II-1 du 4 OCTOBRE 2019. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 152440
Date de demande : 04/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 154802
Date de demande : 08/02/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148152
Date de demande : 01/07/1999
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405268
Date de demande : 21/04/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717696
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 04/10/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2019-40
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque TAXOTERE No 1 548 018 a été publié par erreur dans le BOPI 19/40 volume II partie II-1 du 4 OCTOBRE 2019. En conséquence, la publication de ce renouvellement est annulée et de ce fait doit être considérée comme nulle et non avenue.

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717696
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

16/08/1989 : CP CONFRONTATIONS PSYCHIATRIQUES
N° national/d'enregistrement : 1546791
Date de dépôt : 16/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 AOUT 1979 A L'INPI No 526105 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1118100
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Revue psychiatrique

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 281562
Date de demande : 19/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147920
Date de demande : 29/06/1999
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426910
Date de demande : 06/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717745
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

16/08/1989 : CP CONFRONTATIONS PSYCHIATRIQUES
N° national/d'enregistrement : 1546791
Date de dépôt : 16/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 AOUT 1979 A L'INPI No 526105 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1118100
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Revue psychiatrique

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 281562
Date de demande : 19/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147920
Date de demande : 29/06/1999
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426910
Date de demande : 06/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717745
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

09/08/1989 : ORELOX
N° national/d'enregistrement : 1552310
Date de dépôt : 09/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., société anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20, Avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147234
Date de demande : 21/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412091
Date de demande : 02/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717606
Date de demande : 10/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

03/08/1989 :
N° national/d'enregistrement : 1544604
Date de dépôt : 03/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 281563
Date de demande : 19/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147907
Date de demande : 29/06/1999
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412084
Date de demande : 02/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717705
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

03/08/1989 :
N° national/d'enregistrement : 1544605
Date de dépôt : 03/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 281563
Date de demande : 19/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147919
Date de demande : 29/06/1999
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412092
Date de demande : 02/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717709
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

03/08/1989 :
N° national/d'enregistrement : 1544604
Date de dépôt : 03/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 281563
Date de demande : 19/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147907
Date de demande : 29/06/1999
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412084
Date de demande : 02/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717705
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

03/08/1989 :
N° national/d'enregistrement : 1544605
Date de dépôt : 03/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 281563
Date de demande : 19/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147919
Date de demande : 29/06/1999
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412092
Date de demande : 02/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717709
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

25/07/1989 : LANZOR
N° national/d'enregistrement : 1543134
Date de dépôt : 25/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue la Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2145294
Date de demande : 26/05/1999
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412176
Date de demande : 03/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717743
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

11/04/1989 : MALOCIDE
N° national/d'enregistrement : 1523570
Date de dépôt : 11/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 AVRIL 1979 L'INPI No 512959 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1093789
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 274207
Date de demande : 22/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746002
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2139433
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392265
Date de demande : 16/12/2008
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710314
Date de demande : 22/03/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

26/12/1988 : NOTEZINE
N° national/d'enregistrement : 1505253
Date de dépôt : 26/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 Janvier 1979 A L'INPI No 500194 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1081389.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20, avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 264906
Date de demande : 19/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 492936
Date de demande : 16/03/2009
N° de BOPI : 2009-16

Bénéficiare 1 : AVENTIS PHARMA SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130759
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392397
Date de demande : 17/12/2008
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695229
Date de demande : 09/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

23/02/1988 : PENTACARINAT
N° national/d'enregistrement : 1451150
Date de dépôt : 23/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Médicament à usage humain pour le traitement et la prophylaxie des pneumonies à pneumocystis carinii notamment chez les immuno-déprimés, de la maladie du sommeil et de la leishmaniose (Kala-azar).

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., société anonyme
Adresse :
20 Avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 42252

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 42252

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261393
Date de demande : 07/09/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2104451
Date de demande : 18/01/2008
N° de BOPI : 1998-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361026
Date de demande : 18/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666101
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

03/02/1988 : NUCTALON
N° national/d'enregistrement : 1448080
Date de dépôt : 03/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:07 avril 1978 à l'INPI sous le No 275158 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1046992.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme
Adresse :
20 Avenue Raymond Aron
92165 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 474531
Date de demande : 30/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 485067
Date de demande : 21/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104943
N° de BOPI : 1998-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383002
Date de demande : 28/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666582
Date de demande : 13/12/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

22/09/1987 : ACADIONE
N° national/d'enregistrement : 1427981
Date de dépôt : 22/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 novembre 1977 sous le No 261742 a l'INPI ET ENREGISTRE SOUS LE No 1033546.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société anonyme
Adresse :
20, avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2093180
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349435
Date de demande : 28/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656124
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

07/11/1986 : CERUBIDINE
N° national/d'enregistrement : 1378350
Date de dépôt : 07/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 JANVIER 1977 A L'INPI No 237152 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1006667.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : Aventis Pharma S.A., société anonyme
Adresse :
20, avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 39719

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 204483
Date de demande : 29/07/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2076171
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319425
Date de demande : 13/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629167
Date de demande : 30/09/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

30/10/1986 : NEULEPTIL
N° national/d'enregistrement : 1377220
Date de dépôt : 30/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 JANVIER 1977 A L'INPI No 237154 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1006669.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20, avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208469
Date de demande : 30/10/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866919
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2075017
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324689
Date de demande : 05/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630006
Date de demande : 12/10/2016
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

23/07/1986 : LOVENOX
N° national/d'enregistrement : 1364764
Date de dépôt : 23/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA, S.A., Société anonyme
Adresse :
20, Avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 56113
Date de demande : 16/09/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070421
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317981
Date de demande : 26/06/2006
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623338
Date de demande : 08/07/2016
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

11/07/1986 : CONTRATHION
N° national/d'enregistrement : 1363114
Date de dépôt : 11/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 JUILLET 1976 A L'INPI No 223840 ET ENREGISTRE SOUS LE No 962893.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA, S.A., Société anonyme
Adresse :
20, Avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 204483
Date de demande : 29/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070419
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317418
Date de demande : 19/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622952
Date de demande : 05/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

29/04/1986 : GLUCANTIME
N° national/d'enregistrement : 1352641
Date de dépôt : 29/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 MAI 1976 A L'INPI No 218786 ET ENREGISTRE SOUS LE No 956292.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, articles pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA SA, Société Anonyme
Adresse :
20, rue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 198267
Date de demande : 27/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 691801
Date de demande : 29/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2063998
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312357
Date de demande : 11/04/2006
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616680
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

17/04/1986 : PYOSTACINE
N° national/d'enregistrement : 1351077
Date de dépôt : 17/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 AVRIL 1976 A L'INPI No 214420 ET ENREGISTRE SOUS LE No 951459.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société anonyme
Adresse :
20, avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 198605
Date de demande : 05/03/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064572
N° de BOPI : 1996-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311155
Date de demande : 27/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616679
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620646
Date de demande : 10/06/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

20/03/1986 : SURMONTIL
N° national/d'enregistrement : 1347447
Date de dépôt : 20/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 AVRIL 1976 A L'INPI No 214425 ET ENREGISTRE SOUS LE No 951464.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Un produit pharmaceutique.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société anonyme
Adresse :
20, avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 197124
Date de demande : 06/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866919
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062790
N° de BOPI : 1996-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303923
Date de demande : 27/12/2005
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606830
Date de demande : 13/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

11/03/1985 : RULIDE
N° national/d'enregistrement : 1301851
Date de dépôt : 11/03/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides; insecticides.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20, avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866919
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2043883
N° de BOPI : 1995-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2277727
Date de demande : 20/12/2004
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578382
Date de demande : 10/02/2015
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

11/03/1985 : RULIDE
N° national/d'enregistrement : 1301851
Date de dépôt : 11/03/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides; insecticides.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20, avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866919
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 877032
Date de demande : 18/01/2023
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2043883
N° de BOPI : 1995-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2277727
Date de demande : 20/12/2004
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578382
Date de demande : 10/02/2015
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

08/02/1985 : RULID
N° national/d'enregistrement : 1298489
Date de dépôt : 08/02/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;foncicides; insecticides.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20, avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866919
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2042248
N° de BOPI : 1995-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2277724
Date de demande : 20/12/2004
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578366
Date de demande : 10/02/2015
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

08/02/1985 : RULID
N° national/d'enregistrement : 1298489
Date de dépôt : 08/02/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;foncicides; insecticides.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20, avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866919
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 877032
Date de demande : 18/01/2023
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2042248
N° de BOPI : 1995-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2277724
Date de demande : 20/12/2004
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578366
Date de demande : 10/02/2015
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

15/11/1984 : IMOVANE
N° national/d'enregistrement : 1289743
Date de dépôt : 15/11/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 DECEMBRE 1974 A L'INPI No 182259 ET ENREGISTRE SOUS LE No 912711.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, articles pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20 RUE RAYMOND ARON
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Aventis Pharma SAc/oSanofi, Mme GILLES-FORT Catherine, Direction Juridique Marques
Adresse :
Pôle Maintien en vigueur B3 315, 20 AVENUE RAYMOND ARON
92160 ANTONY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 47292

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 162754
Date de demande : 13/09/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 177950
Date de demande : 24/10/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2039409
N° de BOPI : 1994-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2268778
Date de demande : 08/07/2004
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2571398
Date de demande : 12/11/2014
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

31/08/1984 : OFLOCET
N° national/d'enregistrement : 1282672
Date de dépôt : 31/08/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20 AVENUE RAYMOND ARON
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Aventis Pharma S.A. c/oSanofi, Mme GILLES-FORT Catherine, DIRECTION JURIDIQUE – POLE MAINTIEN EN VIGUEUR – Tri B3/315
Adresse :
20 AVENUE RAYMOND ARON
92160 ANTONY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2034669
N° de BOPI : 1994-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2264550
Date de demande : 12/05/2004
N° de BOPI : 2004-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563030
Date de demande : 16/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

09/02/1984 : INTERCRON
N° national/d'enregistrement : 1260140
Date de dépôt : 09/02/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20 Rue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Aventis Pharma, S.A., c/oSanofi, Mme GILLES-FORT Catherine, Direction Juridique Marques B3/315
Adresse :
POLE MAINTIEN EN VIGUEUR, 20 Avenue Raymond Aron
92160 ANTONY cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 164575
Date de demande : 25/10/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 178944
Date de demande : 04/11/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 178945
Date de demande : 04/11/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 293535
Date de demande : 18/01/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 293536
Date de demande : 18/01/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 385427
Date de demande : 27/01/2004
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2027269
N° de BOPI : 1994-06

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2257817
Date de demande : 30/01/2004
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2551171
Date de demande : 17/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

04/11/1983 : DECTANCYL
N° national/d'enregistrement : 1249892
Date de dépôt : 04/11/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 NOVEMBRE 1973 à l'I.N.P.I. SOUS LE No 162146 ET ENREGISTRE SOUS LE No 884837.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansement, désinfectants.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20, Avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Aventis Pharma, S.A., c/o SANOFI, Direction Juridique Marques (B3/315)
Adresse :
20 avenue Raymond Aron
92160 ANTONY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2023753
N° de BOPI : 1993-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2245619
Date de demande : 03/07/2003
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2538356
Date de demande : 02/09/2013
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

23/08/1983 : HAVLANE
N° national/d'enregistrement : 1243724
Date de dépôt : 23/08/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et plus particulièrement un hypnotique.

Déposant 1 : AVENTIS PHARMA SA, anonyme
Numéro de SIREN : 304463284
Adresse :
20 avenue raymond aron
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Edith GOURTAY SANOFI
Adresse :
20 avenue raymond aron
92160 ANTONY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247096
Date de demande : 16/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323671
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2020561
N° de BOPI : 1993-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2241748
Date de demande : 05/05/2003
N° de BOPI : 2003-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2533075
Date de demande : 19/06/2013
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

16/08/1982 : PROFENID
N° national/d'enregistrement : 1211435
Date de dépôt : 16/08/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 AOUT 1972 A L'INPI no 136967 ET ENREGISTRE SOUS LE no 853050.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et produits vétérinaires.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Jacobacci Coralis Harle, Mme Winogradsky Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 36893

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 67114
Date de demande : 08/09/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007162
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224954
Date de demande : 18/07/2002
N° de BOPI : 2002-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502110
Date de demande : 15/06/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815117
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

04/08/1982 : CERVAGEM
N° national/d'enregistrement : 1210915
Date de dépôt : 04/08/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Jacobacci Coralis Harle, Mme Winogradsky Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 67114
Date de demande : 08/09/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007164
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224959
Date de demande : 18/07/2002
N° de BOPI : 2002-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505397
Date de demande : 23/07/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815116
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

04/08/1982 : CERVAGEM
N° national/d'enregistrement : 1210915
Date de dépôt : 04/08/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Jacobacci Coralis Harle, Mme Winogradsky Ericka
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 67114
Date de demande : 08/09/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007164
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224959
Date de demande : 18/07/2002
N° de BOPI : 2002-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505397
Date de demande : 23/07/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815116
Date de demande : 31/05/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

03/05/1982 : CERVAGÈME
N° national/d'enregistrement : 1203099
Date de dépôt : 03/05/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société Française
Adresse :
54 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Mme Ionescu Heroiu Ioana
Adresse :
44, rue de la Vallée
2661 Luxembourg
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 60902
Date de demande : 28/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 874124
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2004244
N° de BOPI : 1993-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212283
Date de demande : 19/12/2001
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495933
Date de demande : 03/04/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805545
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

10/03/1982 : NOZINAN
N° national/d'enregistrement : 1197897
Date de dépôt : 10/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 MARS 1972 A L'INPI no 129055 ET ENREGISTRE SOUS LE no 842893.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Déposant 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée
Adresse :
54 Rue La Boetie
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, M. Ambrosini Stéphane
Adresse :
44, Rue de la Vallée
2661 Luxembourg
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 2546

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 60902
Date de demande : 28/02/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 317641
Date de demande : 08/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754167
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 866919
Date de demande : 06/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : SANOFI MATURE IP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 799325287
Adresse :
82 Avenue Raspail
94250 Gentilly
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2001460
N° de BOPI : 1993-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212633
Date de demande : 19/12/2001
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491776
Date de demande : 15/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806055
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Publications au Bodacc :
20/10/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1382 - rectificatif
Annule l'annonce N°1828, numéro de parution 20230199, BODACC A publiée le 2023-10-15
NOJO : 009401MYG978958
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 29/09/2023
Publication légale : actu-juridique.fr, le 09/10/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : SANOFI 46 Avenue de la Grande Armée 75017 Paris 17e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 27/09/2023 enregistré au SDE DE CRETEIL le 02/10/2023 sous le numéro Dossier 2023 00020212 - référence 9404P61 2023 A 04612 Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire: 46 Avenue de la Grande Armée 75017 Paris 17e Arrondissement
Dénomination : TEOFARMA
RCS non inscrit
Forme juridique : Société de droit étranger
Montant du capital : 10400.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 775 662 257
Dénomination : SANOFI WINTHROP INDUSTRIE
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 395 030 844
Dénomination : SANOFI
15/10/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1828
NOJO : 009401MYG977166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 29/09/2023
Publication légale : jss.fr, le 10/10/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : SANOFI 46 Avenue de la Grande Armée 75017 Paris 17e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 27/09/2023 enregistré au SDE DE CRETEIL le 02/10/2023 sous le numéro Dossier 2023 00020212 - référence 9404P61 2023 A 04612 Adresse de l'ancien propriétaire: 46 Avenue de la Grande Armée 75017 Paris 17e Arrondissement Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly
Dénomination : TEOFARMA
RCS non inscrit
Forme juridique : Société de droit étranger
Montant du capital : 10400.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 395 030 844
Dénomination : SANOFI
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 775 662 257
Dénomination : SANOFI WINTHROP INDUSTRIE
02/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5858
NOJO : 9401MYG95490300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Créteil 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/03/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2399
NOJO : 009401MYG941623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/01/2023
Publication légale : actu-juridique.fr, le 23/02/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Nouveau propriétaire : Laboratorios Lesvi S.L.U. Société de droit espagnol au capital de 10 149 928,40 euros Références de l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés : Barcelone NIF B08165789 Adresse du siège social : Avinguda de Barcelona 69 08970 Sant Joan Despi Barcelona Espagne Acte en date du 31/01/2023 enregistré au Service des impôts des Entreprises, recette des non résidents le 13/02/2023 sous le numéro dossier 2023 00005934 référence B314A05 2023 A 00095 Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire: 55 Corporate Drive Bridgewater New Jersey ETATS-UNIS D'AMERIQUE Adresse de l'ancien propriétaire: 46 Avenue de la Grande Armée 75017 Paris 17e Arrondissement Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly
Dénomination : Laboratorios Lesvi S.L.U.
RCS non inscrit
Forme juridique : Société de droit étranger
Montant du capital : 10149928.40 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 403 335 904
Dénomination : SANOFI-AVENTIS FRANCE
Précédent propriétaire :
Dénomination : SANOFI AVENTIS US LLC
RCS non inscrit
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 395 030 844
Dénomination : SANOFI
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 775 662 257
Dénomination : SANOFI WINTHROP INDUSTRIE
07/03/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2389
NOJO : 009401MYG941389
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/01/2023
Publication légale : actu-juridique.fr, le 23/02/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Nouveau propriétaire : Laboratorios Lesvi S.L.U. société de droit espagnol au capital de 10 149 928,40 euros Références de l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés : Barcelone NIF B08165789 Adresse du siège social : Avinguda de Barcelona 69 08970 Sant Joan Despi Barcelona Espagne Acte en date du 31/01/2023 enregistré au SDE de Créteil le 10/02/2023 sous le numéro dossier 2023 00002641 référence 9404P61 2023 A 00611 Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire: 55 Corporate Drive Bridgewater New Jersey ETATS-UNIS D'AMERIQUE Adresse de l'ancien propriétaire: 46 Avenue de la Grande Armée 75017 Paris 17e Arrondissement Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly
Dénomination : Laboratorios Lesvi S.L.U.
RCS non inscrit
Forme juridique : Société de droit étranger
Montant du capital : 10149928.40 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 775 662 257
Dénomination : SANOFI WINTHROP INDUSTRIE
Précédent propriétaire :
Dénomination : SANOFI AVENTIS US LLC
RCS non inscrit
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 395 030 844
Dénomination : SANOFI
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 403 335 904
Dénomination : SANOFI-AVENTIS FRANCE
05/03/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1859
NOJO : 009401MYG941238
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/01/2023
Publication légale : actu-juridique.fr, le 23/02/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Nouveau propriétaire : Laboratorios Lesvi S.L.U. société de droit espagnol au capital de 10 149 928,40 EUR Références de l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés : Barcelone NIF B081655789 Adresse du siège social : Avinguda de Barcelona 69 08970 Sant Joan Despi Barcelona Espagne Acte en date du 31/01/2023 enregistré au SDE Paris St Lazare le 10/02/2023 sous le numéro dossier 2023 00005868 référence 7564P61 2023 A 00997 Adresse de l'ancien propriétaire: 46 Avenue de la Grande Armée 75017 Paris 17e Arrondissement Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire: 55 Corporate Drive Bridgewater New Jersey ETATS-UNIS D'AMERIQUE Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly
Dénomination : Laboratorios Lesvi S.L.U.
RCS non inscrit
Forme juridique : Société de droit étranger
Montant du capital : 10149928.40 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 395 030 844
Dénomination : SANOFI
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 403 335 904
Dénomination : SANOFI-AVENTIS FRANCE
Précédent propriétaire :
Dénomination : SANOFI AVENTIS US LLC
RCS non inscrit
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 775 662 257
Dénomination : SANOFI WINTHROP INDUSTRIE
28/02/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2254
NOJO : 009401MYG940392
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/01/2023
Publication légale : actu-juridique.fr, le 23/02/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Nouveau propriétaire : Laboratorios Lesvi S.L.U. au capital de 10 149 928,40 euros Références de l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés : Barcelone NIF B08165789 Adresse du siège social : Avinguda de Barcelona 69 08970 Sant Joan Despi Barcelona Espagne Acte en date du 31/01/2023 enregistré au SDE de Créteil le 10/02/2023 sous le numéro dossier 2023 00002641 référence 9404P61 2023 A 00612 Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire: 46 Avenue de la Grande Armée 75017 Paris 17e Arrondissement Adresse de l'ancien propriétaire: 55 Corporate Drive Bridgewater New Jersey ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Dénomination : LABORATORIOS LESVI S.L.U.
RCS non inscrit
Forme juridique : Société de droit étranger
Montant du capital : 10149928.40 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 775 662 257
Dénomination : SANOFI WINTHROP INDUSTRIE
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 403 335 904
Dénomination : SANOFI-AVENTIS FRANCE
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 395 030 844
Dénomination : SANOFI
Précédent propriétaire :
Dénomination : SANOFI AVENTIS US LLC
RCS non inscrit
19/06/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2229
NOJO : 009401MYG895177
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/03/2022
Publication légale : Les Echos, le 01/06/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : SANOFI 54 Rue la Boetie 75008 Paris 8e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Nouveau propriétaire : CHEPLAPHARM ARZNEIMITTEL GmbH immatriculé au RCS de Stralsund n° HRB 5896 Adresse du siège social : Ziegelhof 24, 17489 Greif‐ swald (Allemagne) Forme juridique : société de droit allemand Acte en date du 31/03/2022 enregistré au SDE de Saint Lazare le 19/04/2022 sous le numéro dossier 2022 00014594 référence 7564P61 2022 A 03859 Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly
Dénomination : CHEPLAPHARM ARZNEIMITTEL GmbH
RCS non inscrit
Forme juridique : Société de droit étranger
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
05/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5881
NOJO : 75012022S049464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
25/05/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°2857
NOJO : 009401MYG891770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 23/05/2022
Date de commencement d'activité : 19/12/2013
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Numéro d'identification : RCS Créteil 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TERRAZAS Claire ; Directeur général : THIBAULT Mathias Yves
Montant du capital : 14246411.80 EUR
25/07/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1602
NOJO : 009401MYG837693
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/06/2021
Publication légale : affiches-parisiennes.com, le 22/07/2021
Oppositions : Election de domicile : SANOFI AVENTIS FRANCE 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly pour la validité et pour la correspondance : LABORATOIRES FIDIA 5 Rue du Helder 75009 Paris 9e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 30/06/2021 enregistré au SDE de Paris St Lazare le 14/07/2021 sous le numéro dossier 2021 00031042 référence 7564P61 2021 A 09401 Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire: 54 Rue La Boétie 75008 Paris 8e Arrondissement
Numéro d'identification : RCS Paris 877 479 352
Dénomination : Laboratoires Fidia
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 403 335 904
Dénomination : SANOFI-AVENTIS FRANCE
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
25/07/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1601
NOJO : 009401MYG837697
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/06/2021
Publication légale : affiches-parisiennes.com, le 22/07/2021
Oppositions : Election de domicile : SANOFI AVENTIS FRANCE 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly pour la validité et pour la correspondance : LABORATOIRES FIDIA 5 Rue du Helder 75009 Paris 9e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Fidia Farmaceutici S.p.A. : Société de droit italien immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Padova sous le n°00204260285 Acte en date du 30/06/2021 enregistré au SDE de Paris St Lazare le 14/07/2021 sous le numéro dossier 2021 00031042 référence 7564P61 2021 A 09401 Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire: 54 Rue La Boétie 75008 Paris 8e Arrondissement
Dénomination : Fidia Farmaceutici S.p.A.
RCS non inscrit
Forme juridique : Société de droit étranger
Montant du capital : 36120000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 403 335 904
Dénomination : SANOFI-AVENTIS FRANCE
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
23/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4186
NOJO : 75012021S040629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
17/01/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1497
NOJO : 009401MYG801499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/10/2020
Publication légale : ouest-france.fr, le 13/01/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Nouveau propriétaire personne morale Cheplapharm Arzneimittel GmbH, une société de droit allemand, dont le siège social est sis Ziegelhof 24, 17489 Greifswald, Allemagne, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Stralsund sous le numéro HRB 5896, Etant précisé que l’autorisation de mise sur le marché française relative au Nadolol sera vendue et transférée par le Vendeur à Cheplapharm France, une société par actions simplifiée au capital de 25.000 euros, dont le siège social est sis 105 rue Anatole France, 92300 Levallois-Perret, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 821 144 979, et non à l’Acheteur Prix stipulé : Le prix de cession du fonds de commerce a été fixé à 3000 euros et l'Acheteur, a versé en plus 1.339.890,96 € au Vendeur en contrepartie de l'achat du stock existant (sous réserve d’ajustements du prix de ce stock en fonction d’inventaires à la date de cession). Acte en date du 30/10/2020 enregistré au SDE de Créteil le 11/12/2020 sous le numéro dossier : 2020 00023144, référence 9404P61 2020 A 07237 Adresse de l'ancien propriétaire: 54 Rue La Boétie 75008 Paris 8e Arrondissement Adresse de l'ancien propriétaire: Paasheuvelweg 25, 1105 Bp Amsterdam PAYS-BAS Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire: Brüningstrasse 50, 65926 Frankfurt Am Main ALLEMAGNE Adresse de l'ancien propriétaire: 54 Rue La Boétie 75008 Paris 8e Arrondissement Adresse de l'ancien propriétaire: 50 Binney Street, Cambridge, Ma 02142 United States Of America ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Dénomination : Cheplapharm Arzneimittel GmbH,
RCS non inscrit
Forme juridique : Société de droit étranger
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 395 030 844
Dénomination : SANOFI
Précédent propriétaire :
Dénomination : Genzyme Europe B.V., société de droit néerlandais
RCS non inscrit
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 403 335 904
Dénomination : SANOFI-AVENTIS FRANCE
Précédent propriétaire :
Dénomination : Sanofi-Aventis Deutschland GmbH société de droit Allemand
RCS non inscrit
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
Précédent propriétaire :
Dénomination : Genzyme Corporation, société constituée selon les lois de l’Etat du Massachusetts
RCS non inscrit
11/08/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2015
NOJO : 009401MYG775958
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 29/05/2020
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 06/08/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Nouveau propriétaire : Cheplapharm Arzneimittel GmbH, une société de droit allemand, dont le siège social est sis Ziegelhof 24, 17489 Greifswald, Allemagne, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Stralsund sous le numéro HRB 5896 Acte en date du 29/05/2020 enregistré au SDE de Créteil le 08/07/2020 sous le numéro dossier 2020 00012196 référence 9404P61 2020 A 03905 Adresse de l'ancien propriétaire: 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire: 54 Rue La Boétie 75008 Paris 8e Arrondissement Adresse de l'ancien propriétaire: 54 Rue La Boétie 75008 Paris 8e Arrondissement Adresse de l'ancien propriétaire: 20 Avenue Raymond Aron 92160 Antony Adresse de l'ancien propriétaire: 3711 Kennett Pike Suite 200 de 19807 Greenville ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Dénomination : CHEPLAPHARM ARZNEIMITTEL GMBH
RCS non inscrit
Forme juridique : Société de droit étranger
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 403 335 904
Dénomination : SANOFI-AVENTIS FRANCE
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 395 030 844
Dénomination : SANOFI
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 775 662 257
Dénomination : SANOFI WINTHROP INDUSTRIE
Précédent propriétaire :
Dénomination : AVENTISUB LLC
RCS non inscrit
14/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3487
NOJO : 75012020S025198
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
06/02/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1710
NOJO : 009401MYG757987
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/10/2019
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 04/02/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Nouveau propriétaire : CHEPLAPHARM ARZNEIMITTEL GMBH Société de droit allemand immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Straslund sous le numéro HRB 5896 Acte en date du 30/10/2019 enregistré au SDE de Créteil le 26/11/2019 sous le numéro dossier 2019 00034776 référence 9404P61 2019A11575 Adresse de l'ancien propriétaire 82 Avenue Raspail 94250 Gentilly Adresse de l'ancien propriétaire 54 Rue La Boétie 75008 Paris 8e Arrondissement Adresse de l'ancien propriétaire 54 Rue La Boétie 75008 Paris 8e Arrondissement
Dénomination : CHEPLAPHARM ARZNEIMITTEL GMBH
RCS non inscrit
Forme juridique : Société de droit étranger
Montant du capital : 25000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 403 335 904
Dénomination : SANOFI-AVENTIS FRANCE
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 395 030 844
Dénomination : SANOFI
30/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3482
NOJO : 75012019S043813
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : Sanofi Mature IP
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8600
NOJO : 75012018S038314
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : SANOFI 2014 A
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
18/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10036
NOJO : 75012017S061531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : SANOFI 2014 A
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
21/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5027
NOJO : 75012016S031608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : SANOFI 2014 A
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
01/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°2159
NOJO : BXB16181002958J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : SANOFI 2014 A
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Renard, Jean-Luc, nomination du Président : Terrazas, Claire, Directeur général partant : Gilhodes, Laurent, nomination du Directeur général : Grillet, Philippe
Montant du capital : 10 EUR
15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14283
NOJO : 75012015S026732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : SANOFI 2014 A
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
28/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1359
NOJO : BXB14353002573Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : SANOFI 2014 A
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 10 EUR
30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11811
NOJO : 75012014S025537
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : SANOFI 2014 A
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
08/01/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°855
NOJO : BXA133650014910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 23/12/2013
Date de commencement d'activité : 19/12/2013
Numéro d'identification : RCS Paris 799 325 287
Dénomination : SANOFI 2014 A
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président : Renard, Jean-Luc, Directeur général : Gilhodes, Laurent, Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant : Georghiou, Jean-Christophe.

Montant du capital : 10000 EUR
Historique de l'unité légale :
29/04/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00024
Caractère employeur : Non
23/10/2018 : dénomination, activité principale, économie sociale et solidaire
Dénomination : SANOFI MATURE IP
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
20/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Type : Personne Physique

Nom : Terrazas Claire
Né le 29/11/1974 à SURESNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 place de l'Eglise
92500 Rueil Malmaison
France
20/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Type : Personne Physique

Nom : Grillet Philippe
Né le 09/10/1958 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 place Charles Fillion
75017 Paris
France
20/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly Sur Seine
France
20/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Type : Personne Physique

Nom : Georghiou Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly Sur Seine CEDEX
France
20/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Type : Personne Physique

Nom : Terrazas Claire
Né le 29/11/1974 à SURESNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 place de l'Eglise
92500 Rueil Malmaison
France
20/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Type : Personne Physique

Nom : Grillet Philippe
Né le 09/10/1958 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 place Charles Fillion
75017 Paris
France
20/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly Sur Seine
France
20/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Type : Personne Physique

Nom : Georghiou Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly Sur Seine CEDEX
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Type : Personne Physique

Nom : Thibault Mathias
Né le 78//1/20/1 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
29 rue Pajol
75018 Paris
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Type : Personne Physique

Nom : Thibault Mathias
Né le 78//1/20/1 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
29 rue Pajol
75018 Paris
France
Dépôts des actes :
18//2/30/1 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2018R133734 déposé le 18//2/20/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
20//2/26/0 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2020R062966 déposé le 20//2/03/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de directeur général
14//2/26/0 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2014R033166 déposé le 14//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20//2/24/0 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2020R051581 déposé le 20//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
20//2/24/0 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2020R051581 déposé le 20//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18//2/23/1 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2018R119661 déposé le 18//2/16/1
Etat : Déposé" "
Décision : Réduction du capital social
18//2/23/1 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2018R119661 déposé le 18//2/16/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de la dénomination sociale
18//2/23/1 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2018R119661 déposé le 18//2/16/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18//2/22/1 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2018R125074 déposé le 18//2/29/1
Etat : Déposé" "
18//2/22/1 : Contrat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2018R133734 déposé le 18//2/20/1
Etat : Déposé" "
30/11/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°133734 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°133734 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°133734 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
22/11/2018 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°125074 déposé le 29/11/2018
Etat : Déposé
22/11/2018 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°125077 déposé le 29/11/2018
Etat : Déposé
22/11/2018 : Contrat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°133734 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
23/10/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°119661 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/10/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°119661 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
23/10/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°119661 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
23/10/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°119661 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale SANOFI 2014 A
23/10/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°119661 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
23/10/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°119661 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/10/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°119661 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°32366 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
03/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°61141 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
03/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°61141 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°61141 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
03/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°61141 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
03/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°61141 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°61141 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
05/03/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°19386 déposé le 06/03/2015
Etat : Déposé
05/03/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°19386 déposé le 06/03/2015
Etat : Déposé
05/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°104248 déposé le 10/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
05/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°115164 déposé le 11/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
05/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°115164 déposé le 11/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°115164 déposé le 11/12/2014
Etat : Déposé
05/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°104248 déposé le 10/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
05/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°115164 déposé le 11/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
05/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°115164 déposé le 11/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°115164 déposé le 11/12/2014
Etat : Déposé
26/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°33166 déposé le 07/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°33166 déposé le 07/04/2014
Etat : Déposé
26/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°33166 déposé le 07/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°33166 déposé le 07/04/2014
Etat : Déposé
19/12/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°115985 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé
19/12/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°115985 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé
18//2/16/0 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2018E032366 déposé le 18//2/18/0
Etat : Déposé" "
19//2/07/0 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2019E039988 déposé le 19//2/07/0
Etat : Déposé" "
14//2/05/1 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2014R104248 déposé le 14//2/10/1
Etat : Déposé" "
Décision : Décision de réduction
14//2/05/1 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2014R115164 déposé le 14//2/11/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15//2/05/0 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2015R019386 déposé le 15//2/06/0
Etat : Déposé" "
16//2/03/0 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2016R061141 déposé le 16//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président
Etablissements :
20/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Type : Siège

Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2013
Activité : Prise de participations et gestion de la propriété industrielle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Type : Etablissement principal

Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2013
Activité : Prise de participations et gestion de la propriété industrielle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Type : Siège

Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2013
Activité : Prise de participations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Type : Etablissement principal

Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2013
Activité : Prise de participations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
54 rue La Boétie
75008 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 13//2/19/1
Activité : Prise de participations et gestion de la propriété industrielle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/06/2016 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 21/06/2016
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 03-05-2016
Personnes morales :
20/12/2018 : Sanofi Mature IP
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Prise de participations et gestion de la propriété industrielle.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/12/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 14246411.8
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/06/2016 : SANOFI 2014 A
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Prise de participations

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/12/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 10.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
18//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2019S043813 déposé le 19//2/13/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
16//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2017S061531 déposé le 17//2/25/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
14//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°2015S026732 déposé le 15//2/08/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°38314 déposé le 11/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°61531 déposé le 25/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°31608 déposé le 15/06/2016
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°31608 déposé le 15/06/2016
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°26732 déposé le 08/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°26732 déposé le 08/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°25537 déposé le 27/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B24630
Dépôt : N°25537 déposé le 27/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 8368 du 27/06/2023
Numéro de gestion : 2022B04028
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 49464 du 19/05/2022
Numéro de gestion : 2013B24630
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 25198 du 28/05/2020
Numéro de gestion : 2013B24630
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
072Créances – Autres1
084Disponibilités3 701
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance3 702
110Total général Actif3 702
120Capital social ou individuel1010
134Report à nouveau-11 469-5 843
142Total des capitaux propres - Total I-6 820-1 469
166Fournisseurs et comptes rattachés4 8835 171
176Total des dettes6 8205 171
180Total général Passif3 702
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
242Autres charges externes* -5 284-5 560
244Impôts, taxes et versements assimilés-67-67
264Total des charges d’exploitation -5 351-5 627
270Résultat d’exploitation -5 351-5 627
310Bénéfice ou perte -5 351-5 626
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 43813 du 13/06/2019
Numéro de gestion : 2013B24630
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
072Créances – Autres1
084Disponibilités3 701
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance3 702
110Total général Actif3 702
120Capital social ou individuel1010
134Report à nouveau-11 469-5 843
142Total des capitaux propres - Total I-6 820-1 469
166Fournisseurs et comptes rattachés4 8835 171
176Total des dettes6 8205 171
180Total général Passif3 702
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
242Autres charges externes* -5 284-5 560
244Impôts, taxes et versements assimilés-67-67
264Total des charges d’exploitation -5 351-5 627
270Résultat d’exploitation -5 351-5 627
310Bénéfice ou perte -5 351-5 626
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 38314 du 07/06/2018
Numéro de gestion : 2013B24630
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
072Créances – Autres1
084Disponibilités3 701
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance3 702
110Total général Actif3 702
120Capital social ou individuel1010
134Report à nouveau-11 469-5 843
142Total des capitaux propres - Total I-6 820-1 469
166Fournisseurs et comptes rattachés4 8835 171
176Total des dettes6 8205 171
180Total général Passif3 702
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
242Autres charges externes* -5 284-5 560
244Impôts, taxes et versements assimilés-67-67
264Total des charges d’exploitation -5 351-5 627
270Résultat d’exploitation -5 351-5 627
310Bénéfice ou perte -5 351-5 626
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 61531 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 2013B24630
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
072Créances – Autres1
084Disponibilités3 701
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance3 702
110Total général Actif3 702
120Capital social ou individuel1010
134Report à nouveau-11 469-5 843
142Total des capitaux propres - Total I-6 820-1 469
166Fournisseurs et comptes rattachés4 8835 171
176Total des dettes6 8205 171
180Total général Passif3 702
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
242Autres charges externes* -5 284-5 560
244Impôts, taxes et versements assimilés-67-67
264Total des charges d’exploitation -5 351-5 627
270Résultat d’exploitation -5 351-5 627
310Bénéfice ou perte -5 351-5 626
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