ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS

Entreprise

ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Dernière mise à jour : 27/05/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 27/05/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51374324500039 / Siren : 513743245 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 45 513743245
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Adresse :
PARC ORSAY UNIVERSITE
21 Rue JEAN ROSTAND

91893 ORSAY CEDEX
Liens de succession de l'établissement :
27/05/2021 : Succession
Prédécesseur : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/2009
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
23/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6048
NOJO : 7801MYG75526100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4834
NOJO : 7801MYG71030800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5675
NOJO : 7801MYG65286000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°3762
NOJO : 007801MYG650723
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Date de commencement d'activité : 01/08/2009
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8173
NOJO : 7801MYG61351000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8637
NOJO : 7801MYG57136300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13470
NOJO : 117801425100594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9446
NOJO : 117801399470402
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9045
NOJO : 117801374222308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1984
NOJO : BXB160050013445
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8790
NOJO : 117801350691992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14329
NOJO : 117801326234652
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13640
NOJO : BXC13184010025C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1927
NOJO : BXB13183001618R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 31200.00 EUR
28/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14412
NOJO : BXC122550044753
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12325
NOJO : BXC11192023486G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1739
NOJO : BXA08202000597K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/08/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 513 743 245
Dénomination : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE SCORNET Jean-Claude Maurice.

Montant du capital : 1200.00 EUR
Historique de l'unité légale :
27/05/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00039
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2016 : code NIC
Code NIC : 00021
Représentants légaux :
30/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Type : Personne Physique

Nom : LE SCORNET Jean-Claude Maurice
Né le 12/02/1943 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
La Ferme du Château
72350 Viré-en-Champagne
FRANCE
10/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Type : Personne Physique

Nom : LE SCORNET Jean-Claude Maurice
Né le 12/02/1943 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
La Ferme du Château
72350 Viré-en-Champagne
FRANCE
Dépôts des actes :
27/05/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°9772 déposé le 01/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/05/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°9772 déposé le 01/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°9772 déposé le 01/06/2021
Etat : Déposé
28/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°15855 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
11/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°17 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : de : 86 Rue de Paris Orsay Parc Bâtiment Erable 91400 ORSAY - au : 2 Rue Jean Rostand Parc Orsay Université 91893 ORSAY CEDEX
11/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°17 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°17 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
11/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°17 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : de : 86 Rue de Paris Orsay Parc Bâtiment Erable 91400 ORSAY - au : 2 Rue Jean Rostand Parc Orsay Université 91893 ORSAY CEDEX
11/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°17 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°17 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
11/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7567 déposé le 01/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7567 déposé le 01/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
11/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7567 déposé le 01/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7567 déposé le 01/07/2013
Etat : Déposé
11/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7567 déposé le 01/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7567 déposé le 01/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
11/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7567 déposé le 01/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7567 déposé le 01/07/2013
Etat : Déposé
16/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7246 déposé le 21/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
16/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7246 déposé le 21/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
10/07/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7685 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/07/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7685 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : ACTE SSP
10/07/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7685 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/07/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7685 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : ACTE SSP
Etablissements :
30/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Parc Orsay Université
21 Rue Jean Rostand
91893 Orsay Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2009
Activité : Ingénierie des accélérateurs de particules et de leur environnement technologique et tous services s'y rapportant. Conception, réalisation et commercialisation de logiciels et progiciels, solutions informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Type : Siège

Adresse :
2 Rue Jean Rostand
Parc Orsay Université
91893 Orsay CEDEX
FRANCE
10/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue Jean Rostand
Parc Orsay Université
91893 Orsay CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2009
Activité : Ingénierie des accélérateurs de particules et de leur environnement technologique et tous services s'y rapportant. Conception, réalisation et commercialisation de logiciels et progiciels, solutions informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
30/06/2022 : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 31200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
10/02/2016 : ACCELERATORS AND CRYOGENIC SYSTEMS
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 31200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°9110 déposé le 30/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°11011 déposé le 16/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°12338 déposé le 24/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°9486 déposé le 18/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7579 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°10290 déposé le 01/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7975 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7975 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°10381 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°10381 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7760 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°7760 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°4645 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°4645 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°12507 déposé le 30/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°12507 déposé le 30/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°6430 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B02092
Dépôt : N°6430 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 5617 du 21/06/2023
Numéro de gestion : 2009B02092
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 9110 du 30/06/2022
Numéro de gestion : 2009B02092
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 11011 du 16/06/2021
Numéro de gestion : 2009B02092
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 12338 du 24/09/2020
Numéro de gestion : 2009B02092
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 9486 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 2009B02092
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 7579 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 2009B02092
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 10290 du 01/08/2017
Numéro de gestion : 2009B02092
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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