GEOLITH

Entreprise

GEOLITH
Dernière mise à jour : 25/01/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/01/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81802423400044 / Siren : 818024234 / NIC : 00044
N° de TVA : FR 68 818024234
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
GEOLITH
Adresse :
1 Rue JEAN ROSTAND
91400 ORSAY
Liens de succession de l'établissement :
25/01/2022 : Succession
Prédécesseur : GEOLITH
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/01/2016
Dénomination : GEOLITH
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
07/11/2015 : GeoLith
N° national/d'enregistrement : 4224163
Date de dépôt : 07/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de traitement de matériaux ; raffinage ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.

Déposant 1 : M. Jean-Philippe Gibaud, Agissant pour le compte de la société "GeoLith" en cours de formation
Adresse :
109 résidence Elysée II, 18 avenue de la jonchere
78170 La Celle Saint-Cloud
FR

Mandataire 1 : M. Jean-Philippe Gibaud
Adresse :
109 résidence Elysée II, 18 avenue de la jonchere
78170 La Celle Saint-Cloud
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Immatriculation de société
Référence associée à l'événement : 823899
Date de demande : 02/06/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Bénéficiare 1 : GEOLITH, SAS
Numéro de SIREN : 818024234
Adresse :
109 résidence Elysée 2 18 AV de la jonchère
78170 LA CELLE-SAINT-CLOUD
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Publications au Bodacc :
26/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2914
NOJO : 007801MYG783556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 818 024 234
Dénomination : GEOLITH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NoduLith ; Directeur général : MUSCHALLE Didier, Léon
19/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°2142
NOJO : 007801MYG767469
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 818 024 234
Dénomination : GEOLITH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NoduLith
26/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1838
NOJO : 007801MYG760479
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 818 024 234
Dénomination : GEOLITH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 506025.00 EUR
13/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8690
NOJO : 7801MYG75374900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Evry 818 024 234
Dénomination : GEOLITH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2862
NOJO : 007801MYG713992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 818 024 234
Dénomination : GEOLITH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 454325.00 EUR
29/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6403
NOJO : 7801MYG70936300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 818 024 234
Dénomination : GEOLITH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°3357
NOJO : 007801MYG691345
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Date de commencement d'activité : 22/01/2016
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Evry 818 024 234
Dénomination : GEOLITH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°2109
NOJO : 007803MYG811760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 024 234
Dénomination : GEOLITH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 403325.00 EUR
20/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7587
NOJO : 7803MYG75882200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 024 234
Dénomination : GEOLITH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6406
NOJO : 317803455066061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 024 234
Dénomination : GEOLITH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°1317
NOJO : 780317803431471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Date de commencement d'activité : 22/01/2016
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 024 234
Dénomination : GEOLITH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10299
NOJO : 317803422809727
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 024 234
Dénomination : GEOLITH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
13/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9511
NOJO : 317803402764806
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 818 024 234
Dénomination : GEOLITH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Historique de l'unité légale :
25/01/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00044
Caractère employeur : Non
20/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
03/09/2018 : catégorie juridique, activité principale, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
17/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2020B00525
Type : Personne Physique

Nom : GIBAUD Jean-Philippe
Né le 28/01/1958 à Cambrai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
109 Résidence Elysée 2
78170 La Celle-Saint-Cloud
FRANCE
18/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Type : Personne Physique

Nom : GIBAUD Jean-Philippe
Né le 28/01/1958 à Cambrai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
109 Résidence Elysée 2
78170 La Celle-Saint-Cloud
FRANCE
03/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Type : Personne Physique

Nom : GIBAUD Jean-Philippe
Né le 28/01/1958 à Cambrai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
109 Résidence Elysée 2
78170 La Celle Saint-Cloud
FRANCE
Dépôts des actes :
25/01/2022 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2020B00525
Dépôt : N°3308 déposé le 17/02/2022
Etat : Déposé
25/01/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2020B00525
Dépôt : N°3308 déposé le 17/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
25/01/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2020B00525
Dépôt : N°3308 déposé le 17/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/01/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2020B00525
Dépôt : N°3308 déposé le 17/02/2022
Etat : Déposé
30/06/2021 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°16712 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
30/06/2021 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°16712 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°16712 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Réalisation
30/06/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°16712 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°16712 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
30/12/2020 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°16712 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/08/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°30631 déposé le 21/08/2019
Etat : Déposé
02/08/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°30631 déposé le 21/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/08/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°30631 déposé le 21/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/09/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°51307 déposé le 04/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
03/09/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°51307 déposé le 04/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/09/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°51307 déposé le 04/10/2018
Etat : Déposé
25/09/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°16662 déposé le 28/09/2017
Etat : Déposé
22/01/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°1584 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
22/01/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°1584 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
20/01/2016 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°1584 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
20/01/2016 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°1584 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
17/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2020B00525
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 Rue Jean Rostand
91400 Orsay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/01/2016
Activité : L'exploitation commerciale des brevets et connaissances conception construction et exploitation des installations capables d'extraire le Lithium des ressources identifiées ainsi que toutes activités de conseil se rapportant à cette activité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
109 Résidence Elysée 2
78170 La Celle-Saint-Cloud
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/01/2016
Activité : L'exploitation commerciale des brevets et connaissances conception construction et exploitation des installations capables d'extraire le Lithium des ressources identifiées ainsi que toute activité de conseil se rapportant à cette activité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Type : Siège

Adresse :
109 Résidence Elysée 2
78170 La Celle Saint-Cloud
FRANCE
03/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Type : Etablissement principal

Adresse :
109 Résidence Elysée 2
78170 La Celle Saint-Cloud
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/01/2016
Activité : Recherche et développement permettant l'extraction du Lithium à partir de toutes ressources liquides.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/02/2022 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 9249
Date d’ajout de l’observation : 18/02/2022
Texte de l'observation : Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce d'Evry par suite de transfert du siège social à compter du 25/01/2022 du 109 Résidence Elysée 2 78170 La Celle-Saint-Cloud au 1 Rue Jean Rostand 91400 ORSAY
18/02/2022 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2016
Texte de l'observation : Le siège social est fixé au domicile du représentant légal pour une durée n'excédant pas 5 ans, en application de l'alinéa 2 de l'article L123-11-1 du code de commerce.
03/02/2016 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 69114
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2016
Texte de l'observation : Le siège social est fixé au domicile du représentant légal pour une durée n'excédant pas 5 ans, en application de l'alinéa 2 de l'article L123-11-1 du code de commerce.
Personnes morales :
17/06/2022 : GEOLITH
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'exploitation commerciale des brevets et connaissances conception construction et exploitation des installations capables d'extraire le Lithium des ressources identifiées ainsi que toutes activités de conseil se rapportant à cette activité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/2020
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/01/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 16/02/2022
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/01/2020

Type de capital : Fixe
Capital : 403325.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/02/2022 : GEOLITH
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/01/2016
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 18/02/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 403325.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/02/2016 : GEOLITH
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Recherche et développement permettant l'extraction du Lithium à partir de toutes ressources liquides.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/01/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2020B00525
Dépôt : N°8673 déposé le 17/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°23364 déposé le 16/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°15961 déposé le 27/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°7330 déposé le 20/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2016B00431
Dépôt : N°19998 déposé le 28/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4876 du 09/06/2023
Numéro de gestion : 2020B00525
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 8673 du 17/06/2022
Numéro de gestion : 2020B00525
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 23364 du 16/10/2020
Numéro de gestion : 2016B00431
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 15961 du 27/08/2019
Numéro de gestion : 2016B00431
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 7330 du 20/06/2018
Numéro de gestion : 2016B00431
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 19998 du 28/09/2017
Numéro de gestion : 2016B00431
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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