ACOUSTIQUE & CONSEIL

Entreprise

ACOUSTIQUE & CONSEIL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/08/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32864115400062 / Siren : 328641154 / NIC : 00062
N° de TVA : FR 51 328641154
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ACOUSTIQUE & CONSEIL
Adresse :
N°17 AU 19
17 Rue DES GRANDES TERRES

92500 RUEIL-MALMAISON
Marchés publics :
03/12/2021 : Marché

Objet : MARCHE MAITRISE D OEUVRE
Classification : 45215212-

Numéro unique d’identification : 268300332000232018MOE0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 336 875 €
Date de notification : 09/08/2018

Lieu d'exécution : AIX EN PROVENCE
Acheteur : EHPAD PUBLIC PIN ET SOLEIL

Titulaire :
ACOUSTIQUE et CONSEIL (32864115400062)
01/10/2021 : Marché

Objet : Mission programmiste - Construction d'une maison des associations/salle de spectacles
Classification : 71242000-

Numéro unique d’identification : 21950488300014202120210010100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 075 €
Date de notification : 21/05/2021

Lieu d'exécution : PIERRELAYE
Acheteur : COMMUNE DE PIERRELAYE 2027

Titulaire :
ACOUSTIQUE ET CONSEIL (32864115400062)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
23/08/1993 : Succession
Prédécesseur : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/1984
Dénomination : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7510
NOJO : 9201MYG18322670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4394
NOJO : 9201MYG17189110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8665
NOJO : 9201MYG15998160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2921
NOJO : 9201MYG14797460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5451
NOJO : 119201456262569
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11344
NOJO : 119201428562366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12693
NOJO : 119201403091670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9734
NOJO : 119201381541734
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11040
NOJO : 119201353236061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1512
NOJO : BXB151670015246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAUCHER Eric modification le 12 Septembre 2012
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16481
NOJO : 119201329953083
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9942
NOJO : 119201309702914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°2034
NOJO : BXB12257001821U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MARTINS-FERREIRA Antonio en fonction le 16 Octobre 2008 Commissaire aux comptes titulaire : ARANGUREN Xavier en fonction le 16 Octobre 2008 Président : GAUCHER Eric modification le 12 Septembre 2012
14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9062
NOJO : BXC12208011888Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE ET CONSEIL
Forme juridique : Société anonyme
06/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8500
NOJO : BXC11235007512B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE ET CONSEIL
Forme juridique : Société anonyme
19/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7998
NOJO : BXC10193017644P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE ET CONSEIL
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
17-19 rue des Grandes Terres
92508 Rueil Malmaison Cedex
10/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°1276
NOJO : BXB10033001402A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE ET CONSEIL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : CROS ANDRE modification le 02 Août 2005 Administrateur : MUDRYK EPOUSE CROS JEANINE modification le 02 Août 2005 Directeur général : GAUCHER Eric en fonction le 02 Août 2005 Commissaire aux comptes suppléant : MARTINS-FERREIRA Antonio en fonction le 16 Octobre 2008 Commissaire aux comptes titulaire : ARANGUREN Xavier en fonction le 16 Octobre 2008 Administrateur : GAUCHER Eric en fonction le 28 Janvier 2010
24/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6347
NOJO : BXC08230008533F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE ET CONSEIL
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
17-19 rue des Grandes Terres
92508 Rueil Malmaison Cedex
26/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°3235
NOJO : BXB08295001566E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE ET CONSEIL
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : CROS ANDRE modification le 02 Août 2005.
Administrateur : MUDRYK EPOUSE CROS JEANINE modification le 02 Août 2005.
Administrateur : CHAMBOISSIER Alain en fonction le 02 Août 2005.
Directeur général : GAUCHER Eric en fonction le 02 Août 2005.
Commissaire aux comptes suppléant : MARTINS-FERREIRA Antonio en fonction le 16 Octobre 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : ARANGUREN Xavier en fonction le 16 Octobre 2008.

26/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6578
NOJO : BXC08229000772K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 641 154
Dénomination : ACOUSTIQUE ET CONSEIL
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
17-19 rue des Grandes Terres
92508 Rueil Malmaison Cedex
Historique de l'unité légale :
15/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/06/2012 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Type : Personne Physique

Nom : GAUCHER Eric
Né le 13/01/1964 à Alger (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
8/14 Rue du Lieutenant Heitz
94300 Vincennes
FRANCE
15/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Type : Personne Physique

Nom : GAUCHER Eric
Né le 13/01/1964 à Alger (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
36 Rue Du Vieux Perray
91700 Sainte-Geneviève-des-Bois
FRANCE
Dépôts des actes :
05/09/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°62173 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé
10/07/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°62172 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
10/07/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°62172 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°62172 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé
17/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°41290 déposé le 18/06/2019
Etat : Déposé
Décision : du capital
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°26642 déposé le 29/03/2018
Etat : Déposé
20/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°18196 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
20/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°18196 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°28031 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°28031 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°28031 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°28031 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°28031 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°28031 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°28031 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°28031 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
11/06/2012 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°28031 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
11/06/2012 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°28031 déposé le 12/09/2012
Etat : Déposé
18/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°2921 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°2921 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°31278 déposé le 16/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°31278 déposé le 16/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
22/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°28732 déposé le 27/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°28732 déposé le 27/09/2007
Etat : Déposé
22/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°28732 déposé le 27/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°28732 déposé le 27/09/2007
Etat : Déposé
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21943 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21943 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21943 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
30/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21943 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21943 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21943 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21943 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21943 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
30/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21943 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21943 déposé le 02/08/2005
Etat : Déposé
30/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°8127 déposé le 27/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°8127 déposé le 27/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/07/1997 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°16832 déposé le 02/07/1997
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 01/07/1997 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/09/1997 97O1138
01/07/1997 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°16832 déposé le 02/07/1997
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 01/07/1997 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/09/1997 97O1138
28/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21489 déposé le 13/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21489 déposé le 13/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/08/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°24490 déposé le 26/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/08/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°24490 déposé le 26/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/08/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°24490 déposé le 26/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/08/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°24490 déposé le 26/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°27673 déposé le 01/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°27673 déposé le 01/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/09/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°24435 déposé le 22/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/09/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°24435 déposé le 22/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/09/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°24435 déposé le 22/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/09/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°24435 déposé le 22/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°17191 déposé le 16/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°17191 déposé le 16/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/04/1989 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°15193 déposé le 03/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/04/1989 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°15193 déposé le 03/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/04/1989 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°15193 déposé le 03/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/04/1989 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°15193 déposé le 03/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/03/1989 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°15193 déposé le 03/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/03/1989 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°15193 déposé le 03/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
01/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
17-19 Rue des Grandes Terres
92508 Rueil-Malmaison Cedex
FRANCE
Enseigne : ACOUSTIQUE ET CONSEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Conseil et études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/06/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Type : Siège

Adresse :
17-19 Rue DES GRANDES TERRES
92508 Rueil Malmaison CEDEX
FRANCE
15/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Type : Etablissement principal

Adresse :
17-19 Rue DES GRANDES TERRES
92508 Rueil Malmaison CEDEX
FRANCE
Enseigne : ACOUSTIQUE ET CONSEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Conseil et études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1988B00011
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
9 rue de la Carraire
les Logissons
13770 Venelles
FRANCE
Nom commercial : ACOUSTIQUE ET CONSEIL
Enseigne : ACOUSTIQUE ET CONSEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/09/1987
Activité : Conseil et études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/10/2020 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
15/06/2015 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 2664
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
01/10/2020 : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 38112.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/04/2014 : ACOUSTIQUE & CONSEIL
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/1988

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°31172 déposé le 15/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°39875 déposé le 13/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°33304 déposé le 30/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°42540 déposé le 03/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°42794 déposé le 08/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°42794 déposé le 08/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°27504 déposé le 18/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°27504 déposé le 18/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°26903 déposé le 25/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°26903 déposé le 25/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°32311 déposé le 31/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°32311 déposé le 31/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°16278 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°16278 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21589 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21589 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°13304 déposé le 01/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°13304 déposé le 01/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°18293 déposé le 28/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°18293 déposé le 28/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°18811 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°18811 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°15645 déposé le 23/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°15645 déposé le 23/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°16223 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°16223 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°15390 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°15390 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°15065 déposé le 28/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°15065 déposé le 28/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°19144 déposé le 08/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°19144 déposé le 08/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°17213 déposé le 12/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°17213 déposé le 12/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21707 déposé le 20/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21707 déposé le 20/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21110 déposé le 26/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21110 déposé le 26/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°17372 déposé le 04/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°17372 déposé le 04/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°13216 déposé le 22/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°13216 déposé le 22/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°23358 déposé le 28/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°23358 déposé le 28/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°14979 déposé le 31/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°14979 déposé le 31/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°16331 déposé le 10/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°16331 déposé le 10/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°9589 déposé le 18/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°9589 déposé le 18/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°14743 déposé le 02/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°14743 déposé le 02/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21530 déposé le 24/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°21530 déposé le 24/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°12934 déposé le 02/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°12934 déposé le 02/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°8411 déposé le 17/07/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°8411 déposé le 17/07/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°11462 déposé le 31/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°11462 déposé le 31/07/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°10335 déposé le 26/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°10335 déposé le 26/07/1988
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°400 déposé le 08/01/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°400 déposé le 08/01/1988
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°9912 déposé le 06/08/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1983B02218
Dépôt : N°9912 déposé le 06/08/1986
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 37244 du 05/09/2022
Numéro de gestion : 1983B02218
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires96 10881 53614 5727 510
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels173 208143 69729 51128 609
ATAutres immobilisations corporelles106 41281 82724 58527 747
BHAutres immobilisations financières7 5907 5907 590
BJTOTAL (I)383 317307 06076 25871 455
BXClients et comptes rattachés486 53029 522457 008489 170
BZAutres créances38 38438 38461 342
CFDisponibilités464 193464 193244 496
CHCharges constatées d’avance9 6249 62412 512
CJTOTAL (II)998 73229 522969 210807 521
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 382 049336 5821 045 468878 976
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DERéserves statutaires ou contractuelles1 4821 482
DGAutres réserves437 000437 000
DHReport à nouveau-20 423-33 587
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)157 75313 165
DLTOTAL (I)617 736459 983
DPProvisions pour risques60 58040 030
DRTOTAL (III)60 58040 030
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)36 68316 984
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 11615 357
DYDettes fiscales et sociales295 713299 728
EAAutres dettes16 3444 819
EBProduits constatés d’avance (2)3 29542 075
ECTOTAL (IV)367 151378 963
EETOTAL GENERAL (I à V)1 045 468878 976
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 750 8541 750 8541 546 292
FJChiffres d’affaires nets1 750 8541 750 8541 546 292
FOSubventions d’exploitation4 405
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 66946 550
FQAutres produits72
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 770 5301 597 250
FWAutres achats et charges externes480 300453 174
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 43819 031
FYSalaires et traitements723 801729 404
FZCharges sociales325 973340 757
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 95927 152
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 65414 255
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions20 550850
GEAutres charges5 57012 950
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 625 2441 597 573
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)145 286-323
GLAutres intérêts et produits assimilés795600
GPTotal des produits financiers (V)795600
GRIntérêts et charges assimilées161217
GUTotal des charges financières (VI)161217
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)635384
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 92061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 192
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 192
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion811
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 030811
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 162-811
HKImpôts sur les bénéfices (X)-9 671-13 915
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 776 5171 597 850
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 618 7641 584 685
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)157 75313 165
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 50934 du 16/09/2021
Numéro de gestion : 1983B02218
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires96 10881 53614 5727 510
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels173 208143 69729 51128 609
ATAutres immobilisations corporelles106 41281 82724 58527 747
BHAutres immobilisations financières7 5907 5907 590
BJTOTAL (I)383 317307 06076 25871 455
BXClients et comptes rattachés486 53029 522457 008489 170
BZAutres créances38 38438 38461 342
CFDisponibilités464 193464 193244 496
CHCharges constatées d’avance9 6249 62412 512
CJTOTAL (II)998 73229 522969 210807 521
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 382 049336 5821 045 468878 976
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DERéserves statutaires ou contractuelles1 4821 482
DGAutres réserves437 000437 000
DHReport à nouveau-20 423-33 587
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)157 75313 165
DLTOTAL (I)617 736459 983
DPProvisions pour risques60 58040 030
DRTOTAL (III)60 58040 030
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)36 68316 984
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 11615 357
DYDettes fiscales et sociales295 713299 728
EAAutres dettes16 3444 819
EBProduits constatés d’avance (2)3 29542 075
ECTOTAL (IV)367 151378 963
EETOTAL GENERAL (I à V)1 045 468878 976
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 750 8541 750 8541 546 292
FJChiffres d’affaires nets1 750 8541 750 8541 546 292
FOSubventions d’exploitation4 405
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 66946 550
FQAutres produits72
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 770 5301 597 250
FWAutres achats et charges externes480 300453 174
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 43819 031
FYSalaires et traitements723 801729 404
FZCharges sociales325 973340 757
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 95927 152
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 65414 255
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions20 550850
GEAutres charges5 57012 950
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 625 2441 597 573
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)145 286-323
GLAutres intérêts et produits assimilés795600
GPTotal des produits financiers (V)795600
GRIntérêts et charges assimilées161217
GUTotal des charges financières (VI)161217
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)635384
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 92061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 192
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 192
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion811
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 030811
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 162-811
HKImpôts sur les bénéfices (X)-9 671-13 915
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 776 5171 597 850
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 618 7641 584 685
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)157 75313 165
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 31172 du 15/09/2020
Numéro de gestion : 1983B02218
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires96 10881 53614 5727 510
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels173 208143 69729 51128 609
ATAutres immobilisations corporelles106 41281 82724 58527 747
BHAutres immobilisations financières7 5907 5907 590
BJTOTAL (I)383 317307 06076 25871 455
BXClients et comptes rattachés486 53029 522457 008489 170
BZAutres créances38 38438 38461 342
CFDisponibilités464 193464 193244 496
CHCharges constatées d’avance9 6249 62412 512
CJTOTAL (II)998 73229 522969 210807 521
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 382 049336 5821 045 468878 976
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DERéserves statutaires ou contractuelles1 4821 482
DGAutres réserves437 000437 000
DHReport à nouveau-20 423-33 587
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)157 75313 165
DLTOTAL (I)617 736459 983
DPProvisions pour risques60 58040 030
DRTOTAL (III)60 58040 030
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)36 68316 984
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 11615 357
DYDettes fiscales et sociales295 713299 728
EAAutres dettes16 3444 819
EBProduits constatés d’avance (2)3 29542 075
ECTOTAL (IV)367 151378 963
EETOTAL GENERAL (I à V)1 045 468878 976
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 750 8541 750 8541 546 292
FJChiffres d’affaires nets1 750 8541 750 8541 546 292
FOSubventions d’exploitation4 405
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 66946 550
FQAutres produits72
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 770 5301 597 250
FWAutres achats et charges externes480 300453 174
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 43819 031
FYSalaires et traitements723 801729 404
FZCharges sociales325 973340 757
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 95927 152
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 65414 255
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions20 550850
GEAutres charges5 57012 950
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 625 2441 597 573
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)145 286-323
GLAutres intérêts et produits assimilés795600
GPTotal des produits financiers (V)795600
GRIntérêts et charges assimilées161217
GUTotal des charges financières (VI)161217
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)635384
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 92061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 192
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 192
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion811
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 030811
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 162-811
HKImpôts sur les bénéfices (X)-9 671-13 915
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 776 5171 597 850
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 618 7641 584 685
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)157 75313 165
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 39875 du 13/09/2019
Numéro de gestion : 1983B02218
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires96 10881 53614 5727 510
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels173 208143 69729 51128 609
ATAutres immobilisations corporelles106 41281 82724 58527 747
BHAutres immobilisations financières7 5907 5907 590
BJTOTAL (I)383 317307 06076 25871 455
BXClients et comptes rattachés486 53029 522457 008489 170
BZAutres créances38 38438 38461 342
CFDisponibilités464 193464 193244 496
CHCharges constatées d’avance9 6249 62412 512
CJTOTAL (II)998 73229 522969 210807 521
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 382 049336 5821 045 468878 976
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DERéserves statutaires ou contractuelles1 4821 482
DGAutres réserves437 000437 000
DHReport à nouveau-20 423-33 587
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)157 75313 165
DLTOTAL (I)617 736459 983
DPProvisions pour risques60 58040 030
DRTOTAL (III)60 58040 030
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)36 68316 984
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 11615 357
DYDettes fiscales et sociales295 713299 728
EAAutres dettes16 3444 819
EBProduits constatés d’avance (2)3 29542 075
ECTOTAL (IV)367 151378 963
EETOTAL GENERAL (I à V)1 045 468878 976
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 750 8541 750 8541 546 292
FJChiffres d’affaires nets1 750 8541 750 8541 546 292
FOSubventions d’exploitation4 405
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 66946 550
FQAutres produits72
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 770 5301 597 250
FWAutres achats et charges externes480 300453 174
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 43819 031
FYSalaires et traitements723 801729 404
FZCharges sociales325 973340 757
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 95927 152
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 65414 255
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions20 550850
GEAutres charges5 57012 950
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 625 2441 597 573
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)145 286-323
GLAutres intérêts et produits assimilés795600
GPTotal des produits financiers (V)795600
GRIntérêts et charges assimilées161217
GUTotal des charges financières (VI)161217
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)635384
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 92061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 192
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 192
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion811
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 030811
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 162-811
HKImpôts sur les bénéfices (X)-9 671-13 915
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 776 5171 597 850
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 618 7641 584 685
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)157 75313 165
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 33304 du 30/08/2018
Numéro de gestion : 1983B02218
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires96 10881 53614 5727 510
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels173 208143 69729 51128 609
ATAutres immobilisations corporelles106 41281 82724 58527 747
BHAutres immobilisations financières7 5907 5907 590
BJTOTAL (I)383 317307 06076 25871 455
BXClients et comptes rattachés486 53029 522457 008489 170
BZAutres créances38 38438 38461 342
CFDisponibilités464 193464 193244 496
CHCharges constatées d’avance9 6249 62412 512
CJTOTAL (II)998 73229 522969 210807 521
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 382 049336 5821 045 468878 976
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DERéserves statutaires ou contractuelles1 4821 482
DGAutres réserves437 000437 000
DHReport à nouveau-20 423-33 587
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)157 75313 165
DLTOTAL (I)617 736459 983
DPProvisions pour risques60 58040 030
DRTOTAL (III)60 58040 030
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)36 68316 984
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 11615 357
DYDettes fiscales et sociales295 713299 728
EAAutres dettes16 3444 819
EBProduits constatés d’avance (2)3 29542 075
ECTOTAL (IV)367 151378 963
EETOTAL GENERAL (I à V)1 045 468878 976
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 750 8541 750 8541 546 292
FJChiffres d’affaires nets1 750 8541 750 8541 546 292
FOSubventions d’exploitation4 405
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 66946 550
FQAutres produits72
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 770 5301 597 250
FWAutres achats et charges externes480 300453 174
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 43819 031
FYSalaires et traitements723 801729 404
FZCharges sociales325 973340 757
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 95927 152
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 65414 255
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions20 550850
GEAutres charges5 57012 950
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 625 2441 597 573
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)145 286-323
GLAutres intérêts et produits assimilés795600
GPTotal des produits financiers (V)795600
GRIntérêts et charges assimilées161217
GUTotal des charges financières (VI)161217
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)635384
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 92061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 192
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 192
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion811
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 030811
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 162-811
HKImpôts sur les bénéfices (X)-9 671-13 915
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 776 5171 597 850
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 618 7641 584 685
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)157 75313 165
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 42540 du 03/10/2017
Numéro de gestion : 1983B02218
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires96 10881 53614 5727 510
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels173 208143 69729 51128 609
ATAutres immobilisations corporelles106 41281 82724 58527 747
BHAutres immobilisations financières7 5907 5907 590
BJTOTAL (I)383 317307 06076 25871 455
BXClients et comptes rattachés486 53029 522457 008489 170
BZAutres créances38 38438 38461 342
CFDisponibilités464 193464 193244 496
CHCharges constatées d’avance9 6249 62412 512
CJTOTAL (II)998 73229 522969 210807 521
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 382 049336 5821 045 468878 976
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DERéserves statutaires ou contractuelles1 4821 482
DGAutres réserves437 000437 000
DHReport à nouveau-20 423-33 587
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)157 75313 165
DLTOTAL (I)617 736459 983
DPProvisions pour risques60 58040 030
DRTOTAL (III)60 58040 030
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)36 68316 984
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 11615 357
DYDettes fiscales et sociales295 713299 728
EAAutres dettes16 3444 819
EBProduits constatés d’avance (2)3 29542 075
ECTOTAL (IV)367 151378 963
EETOTAL GENERAL (I à V)1 045 468878 976
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 750 8541 750 8541 546 292
FJChiffres d’affaires nets1 750 8541 750 8541 546 292
FOSubventions d’exploitation4 405
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 66946 550
FQAutres produits72
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 770 5301 597 250
FWAutres achats et charges externes480 300453 174
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 43819 031
FYSalaires et traitements723 801729 404
FZCharges sociales325 973340 757
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 95927 152
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions25 65414 255
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions20 550850
GEAutres charges5 57012 950
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 625 2441 597 573
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)145 286-323
GLAutres intérêts et produits assimilés795600
GPTotal des produits financiers (V)795600
GRIntérêts et charges assimilées161217
GUTotal des charges financières (VI)161217
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)635384
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 92061
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 192
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 192
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion811
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 030
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 030811
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 162-811
HKImpôts sur les bénéfices (X)-9 671-13 915
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 776 5171 597 850
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 618 7641 584 685
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)157 75313 165

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