RHEA

Entreprise

RHEA
Dernière mise à jour : 31/12/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34291265600077 / Siren : 342912656 / NIC : 00077
N° de TVA : FR 18 342912656
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
RHEA
Adresse :
147 Avenue PAUL DOUMER
92500 RUEIL-MALMAISON
Historique de l'établissement :
31/12/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2017 : Succession
Prédécesseur : RHEA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1988
Dénomination : RHEA
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
RHEA - Rueil-Malmaison (siège)RHEA - Saint-Étienne (fermé)RHEA - Saint-Étienne (fermé)RHEA - Nanterre (fermé)RHEA - Saint-Étienne (fermé)RHEA - Versailles (fermé)
Marques françaises :
09/11/2010 : CALAMAR
N° national/d'enregistrement : 3781119
Date de dépôt : 09/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements et logiciels pour le traitement et l'enregistrement des informations, particulièrement des informations hydrologiques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la vérification, la transmission et la reproduction des images ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; clichés ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs particulièrement des informations à caractère hydrologique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation liées à la gestion des phénomènes hydrologiques.

Déposant 1 : RHEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 342912656
Adresse :
11 rue du Vieux Pont
92000 NANTERRE
FR

Mandataire 1 : RHEA
Adresse :
11 rue du Vieux Pont
92000 NANTERRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

09/11/2007 : ARCHE
N° national/d'enregistrement : 3536942
Date de dépôt : 09/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : RHEA SA
Numéro de SIREN : 342912656

Mandataire 1 : RHEA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-16

31/01/1996 : AQUAVAL
N° national/d'enregistrement : 96609512
Date de dépôt : 31/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) d'un logiciel implantable sur un automatisme programmable ou sur un poste central d'acquisition de mesures d'un réseau d'assainissement système informatique supportant ce logiciel
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : RHEA SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 342912656

Mandataire 1 : RHEA SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-11
Date du BOPI : 15/03/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305950
Date de demande : 23/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Publications au Bodacc :
31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14053
NOJO : 119201425212464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 342 912 656
Dénomination : RHEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
01/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8515
NOJO : 119201397883709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 342 912 656
Dénomination : RHEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8130
NOJO : 119201373542917
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 342 912 656
Dénomination : RHEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9819
NOJO : 119201349449843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 342 912 656
Dénomination : RHEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
02/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7316
NOJO : 119201325813667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 342 912 656
Dénomination : RHEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12542
NOJO : BXC13151004488F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 342 912 656
Dénomination : RHEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9706
NOJO : BXC12214014362O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 342 912 656
Dénomination : RHEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°3650
NOJO : BXB12200004745Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 342 912 656
Dénomination : RHEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COURTOIS Bruno modification le 17 Juillet 2008 Directeur général : SCHWEIM Christoph en fonction le 11 Février 2010 Commissaire aux comptes suppléant - membre de la cie régional : 3 S en fonction le 17 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire - membre de la cie régional : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA) en fonction le 17 Juillet 2012
01/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10785
NOJO : BXC11199023105Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 342 912 656
Dénomination : RHEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5539
NOJO : BXC10218025066H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 342 912 656
Dénomination : RHEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°3014
NOJO : BXB10048002286G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 342 912 656
Dénomination : RHEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CERTIFICATION REVISION en fonction le 02 Novembre 2006 Commissaire aux comptes suppléant : COHENDET François Marie en fonction le 02 Novembre 2006 Président : COURTOIS Bruno modification le 17 Juillet 2008 Directeur général : SCHWEIM Christoph en fonction le 11 Février 2010
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7396
NOJO : BXC08203007763O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 342 912 656
Dénomination : RHEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
11 rue du Vieux Pont
92000 Nanterre
05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7954
NOJO : BXC08212006407Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 342 912 656
Dénomination : RHEA SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
11 rue du Vieux Pont
92000 Nanterre
27/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°3538
NOJO : BXB08207005455W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 15/12/1987
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de l'activité. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 342 912 656
Dénomination : RHEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CERTIFICATION REVISION en fonction le 02 Novembre 2006Commissaire aux comptes suppléant : COHENDET François Marie en fonction le 02 Novembre 2006.
Président : COURTOIS Bruno modification le 17 Juillet 2008.

06/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°4671
NOJO : BXB08078001010X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 342 912 656
Dénomination : RHEA SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : FAGAN EDWARD KEITH modification le 19 Novembre 1997.
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CERTIFICATION REVISION en fonction le 02 Novembre 2006.
Commissaire aux comptes suppléant : COHENDET François Marie en fonction le 02 Novembre 2006.
Associé mandataire : KISTERS Hanns en fonction le 26 Février 2008.
Président du conseil d'administration et administrateur : COURTOIS Bruno en fonction le 26 Février 2008.
Administrateur : KISTERS Klaus en fonction le 26 Février 2008.

Historique de l'unité légale :
29/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2017 : code NIC
Code NIC : 00077
30/06/2008 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : RHEA
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Type : Personne Physique

Nom : COURTOIS Bruno
Né le 22/08/1957 à BLIDA (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
11 Boulevard de la République
78400 Chatou
FRANCE
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Type : Personne Physique

Nom : KISTERS Klaus
Né le 06/12/1961 à AACHEN (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Directeur général

Adresse :
Winterstr. 4
ALLEMAGNE
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA)
Siren : 334459724
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
155 Boulevard Haussmann
75008 Paris
FRANCE
27/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Type : Personne Morale

Nom : 3 S
Siren : 489587410
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
155 Boulevard Haussmann
75008 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
24/03/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°11180 déposé le 27/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
15/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°18 déposé le 02/01/2017
Etat : Déposé
15/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°18 déposé le 02/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°34954 déposé le 03/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/03/2013 : Procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°14262 déposé le 14/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
29/06/2012 : Procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°22143 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°36882 déposé le 10/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°22993 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°22993 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
03/02/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°4637 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°21648 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°21648 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°21648 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°21648 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°21648 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
06/06/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°21648 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
06/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°6789 déposé le 26/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
06/02/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°6789 déposé le 26/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/01/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°1734 déposé le 17/01/2008
Etat : Déposé
19/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°1734 déposé le 17/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°30225 déposé le 02/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°30223 déposé le 02/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°28861 déposé le 30/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°33000 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°33000 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
13/11/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°18183 déposé le 12/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/11/1999 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°30060 déposé le 18/11/1999
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 10/11/1999 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/11/1999 99O2240
30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°18182 déposé le 12/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°18182 déposé le 12/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°18182 déposé le 12/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°33594 déposé le 21/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/10/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°23458 déposé le 21/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/09/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°13613 déposé le 15/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
27/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Type : Siège

Adresse :
147 Avenue Paul Doumer
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE
27/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Type : Etablissement principal

Adresse :
147 Avenue Paul Doumer
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1987
Activité : L'exploitation d'ouvrages hydrauliques et toutes activités techniques associées à leur gestion, le développement et l'entretien de software ainsi que la fourniture de prestations de services informatiques et techniques. Toutes opérations industrielles, commerciales ou financières mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets similaires ou connexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/03/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 27/10/1992
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
27/03/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 50411
Date d’ajout de l’observation : 03/11/2014
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 27/10/2014
Personnes morales :
27/03/2017 : RHEA
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/1992
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/10/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 70127.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°21859 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°16256 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°15579 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°5534 déposé le 13/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°17885 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°13483 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°21542 déposé le 29/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°11703 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°13547 déposé le 08/07/2008
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°32727 déposé le 06/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°886 déposé le 15/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°633 déposé le 16/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°2014 déposé le 01/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°1551 déposé le 09/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°25960 déposé le 16/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°12294 déposé le 23/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°25782 déposé le 02/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°10007 déposé le 06/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°25672 déposé le 10/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°25671 déposé le 10/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°24723 déposé le 28/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°25895 déposé le 15/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°20553 déposé le 02/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1992B04530
Dépôt : N°405 déposé le 13/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 22889 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 1992B04530
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement148 504148 504
AFConcessions, brevets et droits similaires64 89464 894
AJAutres immobilisations incorporelles6 1536 153
ATAutres immobilisations corporelles90 55168 65821 89219 639
BHAutres immobilisations financières15 06815 0688 631
BJTOTAL (I)325 171288 21036 96128 269
BNEn cours de production de biens2 614
BXClients et comptes rattachés75 6921 17674 516117 146
BZAutres créances263 674263 674253 486
CFDisponibilités90 32290 32295 389
CHCharges constatées d’avance12 27512 2757 290
CJTOTAL (II)441 9631 176440 787475 925
COTOTAL GENERAL (0 à V)767 134289 387477 748504 195
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 12770 127
DDRéserve légale (1)7 0137 013
DGAutres réserves71 94871 948
DHReport à nouveau-425 422-350 117
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-149 082-75 305
DLTOTAL (I)-425 416-276 334
DPProvisions pour risques36 43436 434
DRTOTAL (III)36 43436 434
DVEmprunts et dettes financières divers (4)580 000505 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés164 04894 906
DYDettes fiscales et sociales107 350114 285
EAAutres dettes131266
EBProduits constatés d’avance (2)15 19029 567
ECTOTAL (IV)866 718744 024
ED(V)1272
EETOTAL GENERAL (I à V)477 748504 195
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services585 89686 552672 448753 849
FJChiffres d’affaires nets585 89686 552672 448753 849
FMProduction stockée-2 6142 614
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10817 026
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)669 944773 490
FWAutres achats et charges externes309 656353 862
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 79919 761
FYSalaires et traitements374 718352 525
FZCharges sociales129 375142 098
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 8949 171
GEAutres charges23
GFTotal des charges d’exploitation (II)850 444877 420
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-180 501-103 930
GLAutres intérêts et produits assimilés60
GNDifférences positives de change31462
GPTotal des produits financiers (V)91462
GSDifférences négatives de change383232
GUTotal des charges financières (VI)383232
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-292229
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-180 793-103 700
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 711-28 395
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)670 034773 952
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)819 116849 257
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-149 082-75 305
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche148 504148 504
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles71 04871 048
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles107 3369 89448 57168 658
0NAMORTISSEMENTS Total Général326 8889 89448 571288 210
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges36 434
5ZTotal Provisions pour risques et charges36 43436 434
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance12 275
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES366 710351 64215 068
8BFournisseurs et comptes rattaché164 048164 048
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)580 131580 131
8LProduits constatés d’avance15 19015 190
VYTOTAL – ETAT DES DETTES866 718866 718
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 25454 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 1992B04530
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement148 504148 504
AFConcessions, brevets et droits similaires64 89464 894
AJAutres immobilisations incorporelles6 1536 153
ATAutres immobilisations corporelles90 55168 65821 89219 639
BHAutres immobilisations financières15 06815 0688 631
BJTOTAL (I)325 171288 21036 96128 269
BNEn cours de production de biens2 614
BXClients et comptes rattachés75 6921 17674 516117 146
BZAutres créances263 674263 674253 486
CFDisponibilités90 32290 32295 389
CHCharges constatées d’avance12 27512 2757 290
CJTOTAL (II)441 9631 176440 787475 925
COTOTAL GENERAL (0 à V)767 134289 387477 748504 195
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 12770 127
DDRéserve légale (1)7 0137 013
DGAutres réserves71 94871 948
DHReport à nouveau-425 422-350 117
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-149 082-75 305
DLTOTAL (I)-425 416-276 334
DPProvisions pour risques36 43436 434
DRTOTAL (III)36 43436 434
DVEmprunts et dettes financières divers (4)580 000505 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés164 04894 906
DYDettes fiscales et sociales107 350114 285
EAAutres dettes131266
EBProduits constatés d’avance (2)15 19029 567
ECTOTAL (IV)866 718744 024
ED(V)1272
EETOTAL GENERAL (I à V)477 748504 195
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services585 89686 552672 448753 849
FJChiffres d’affaires nets585 89686 552672 448753 849
FMProduction stockée-2 6142 614
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10817 026
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)669 944773 490
FWAutres achats et charges externes309 656353 862
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 79919 761
FYSalaires et traitements374 718352 525
FZCharges sociales129 375142 098
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 8949 171
GEAutres charges23
GFTotal des charges d’exploitation (II)850 444877 420
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-180 501-103 930
GLAutres intérêts et produits assimilés60
GNDifférences positives de change31462
GPTotal des produits financiers (V)91462
GSDifférences négatives de change383232
GUTotal des charges financières (VI)383232
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-292229
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-180 793-103 700
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 711-28 395
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)670 034773 952
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)819 116849 257
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-149 082-75 305
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche148 504148 504
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles71 04871 048
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles107 3369 89448 57168 658
0NAMORTISSEMENTS Total Général326 8889 89448 571288 210
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges36 434
5ZTotal Provisions pour risques et charges36 43436 434
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance12 275
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES366 710351 64215 068
8BFournisseurs et comptes rattaché164 048164 048
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)580 131580 131
8LProduits constatés d’avance15 19015 190
VYTOTAL – ETAT DES DETTES866 718866 718

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