AD QUADRATUM

Entreprise

AD QUADRATUM
Dernière mise à jour : 01/09/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51495589700020 / Siren : 514955897 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 16 514955897
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
AD QUADRATUM
Adresse :
14 Rue DES MAQUISARDS
90300 OFFEMONT
Historique de l'établissement :
01/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/07/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/08/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2018 : Succession
Prédécesseur : AD QUADRATUM
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2009
Dénomination : AD QUADRATUM
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
25/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4306
NOJO : 9001MYG14086900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 955 897
Dénomination : AD QUADRATUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15569
NOJO : 9001MYG13198500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 955 897
Dénomination : AD QUADRATUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12112
NOJO : 9001MYG12227800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 955 897
Dénomination : AD QUADRATUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4302
NOJO : 9001MYG11256200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 955 897
Dénomination : AD QUADRATUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13936
NOJO : 9001MYG10474100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 955 897
Dénomination : AD QUADRATUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
29/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2113
NOJO : 900110395500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 955 897
Dénomination : AD QUADRATUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
16/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7678
NOJO : 900196679000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 955 897
Dénomination : AD QUADRATUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
09/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8980
NOJO : 900188777000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 955 897
Dénomination : AD QUADRATUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9289
NOJO : 900179988000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 955 897
Dénomination : AD QUADRATUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14316
NOJO : 900172561000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 955 897
Dénomination : AD QUADRATUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13143
NOJO : 900165567000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 955 897
Dénomination : AD QUADRATUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11915
NOJO : BXC12234000562O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 955 897
Dénomination : AD QUADRATUM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12723
NOJO : BXC11178006620R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 955 897
Dénomination : AD QUADRATUM
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
01/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/10/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00020
Economie sociale et solidaire : Oui
16/10/2009 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
17/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00401
Type : Personne Physique

Nom : DELAINE Bertrand
Né le 23/09/1963 à Romilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 allée de la Source
90300 Offemont
FRANCE
Dépôts des actes :
14/09/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00401
Dépôt : N°1722 déposé le 22/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00401
Dépôt : N°1722 déposé le 22/09/2009
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00401
Dépôt : N°1722 déposé le 22/09/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
17/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00401
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 allée de la Source
90300 Offemont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Toutes activités de conseils en matière de maîtrise d'oeuvre, architecture, design.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/07/2015 : AD QUADRATUM
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/09/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00401
Dépôt : N°2446 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00401
Dépôt : N°2421 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00401
Dépôt : N°2051 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00401
Dépôt : N°2347 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00401
Dépôt : N°2359 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009B00401
Dépôt : N°1413 déposé le 14/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3085 du 09/08/2022
Numéro de gestion : 2009B00401
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 28412 8872 3971 533
ATAutres immobilisations corporelles27 65420 1627 4927 615
CUAutres participations1 350
BHAutres immobilisations financières320320320
BJTOTAL (I)43 25833 04910 20910 818
BXClients et comptes rattachés20 36820 36810 399
BZAutres créances2 1512 1513 145
CFDisponibilités24 85324 85314 500
CHCharges constatées d’avance1 4141 414763
CJTOTAL (II)48 78648 78628 807
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 04533 04958 99539 624
CPParts à moins d’un an320
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves16 72616 726
DHReport à nouveau6 28711 720
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 930-5 432
DLTOTAL (I)35 44328 513
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 22536
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35522
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 5914 493
DYDettes fiscales et sociales15 0006 561
EAAutres dettes2 382
ECTOTAL (IV)23 55211 112
EETOTAL GENERAL (I à V)58 99539 624
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 37711 112
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services132 656132 656111 484
FJChiffres d’affaires nets132 656132 656111 484
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 000
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)133 657111 486
FWAutres achats et charges externes35 97438 244
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0226 335
FYSalaires et traitements55 76845 614
FZCharges sociales21 18523 771
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 5853 172
GEAutres charges72426
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 256117 161
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 401-5 675
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)160
GRIntérêts et charges assimilées26891
GUTotal des charges financières (VI)26891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-268-91
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 973-5 766
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 350
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 350
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 350
HKImpôts sur les bénéfices (X)693-334
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)133 657111 486
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)126 727116 918
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 930-5 432
A1Renvois : Transfert de charges1 000
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant21 22423 729
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)720
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2869 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 2009B00401
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 28412 8872 3971 533
ATAutres immobilisations corporelles27 65420 1627 4927 615
CUAutres participations1 350
BHAutres immobilisations financières320320320
BJTOTAL (I)43 25833 04910 20910 818
BXClients et comptes rattachés20 36820 36810 399
BZAutres créances2 1512 1513 145
CFDisponibilités24 85324 85314 500
CHCharges constatées d’avance1 4141 414763
CJTOTAL (II)48 78648 78628 807
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 04533 04958 99539 624
CPParts à moins d’un an320
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves16 72616 726
DHReport à nouveau6 28711 720
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 930-5 432
DLTOTAL (I)35 44328 513
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 22536
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35522
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 5914 493
DYDettes fiscales et sociales15 0006 561
EAAutres dettes2 382
ECTOTAL (IV)23 55211 112
EETOTAL GENERAL (I à V)58 99539 624
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 37711 112
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services132 656132 656111 484
FJChiffres d’affaires nets132 656132 656111 484
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 000
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)133 657111 486
FWAutres achats et charges externes35 97438 244
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0226 335
FYSalaires et traitements55 76845 614
FZCharges sociales21 18523 771
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 5853 172
GEAutres charges72426
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 256117 161
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 401-5 675
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)160
GRIntérêts et charges assimilées26891
GUTotal des charges financières (VI)26891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-268-91
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 973-5 766
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 350
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 350
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 350
HKImpôts sur les bénéfices (X)693-334
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)133 657111 486
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)126 727116 918
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 930-5 432
A1Renvois : Transfert de charges1 000
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant21 22423 729
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)720
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2069 du 27/07/2020
Numéro de gestion : 2009B00401
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 28412 8872 3971 533
ATAutres immobilisations corporelles27 65420 1627 4927 615
CUAutres participations1 350
BHAutres immobilisations financières320320320
BJTOTAL (I)43 25833 04910 20910 818
BXClients et comptes rattachés20 36820 36810 399
BZAutres créances2 1512 1513 145
CFDisponibilités24 85324 85314 500
CHCharges constatées d’avance1 4141 414763
CJTOTAL (II)48 78648 78628 807
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 04533 04958 99539 624
CPParts à moins d’un an320
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves16 72616 726
DHReport à nouveau6 28711 720
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 930-5 432
DLTOTAL (I)35 44328 513
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 22536
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35522
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 5914 493
DYDettes fiscales et sociales15 0006 561
EAAutres dettes2 382
ECTOTAL (IV)23 55211 112
EETOTAL GENERAL (I à V)58 99539 624
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 37711 112
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services132 656132 656111 484
FJChiffres d’affaires nets132 656132 656111 484
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 000
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)133 657111 486
FWAutres achats et charges externes35 97438 244
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0226 335
FYSalaires et traitements55 76845 614
FZCharges sociales21 18523 771
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 5853 172
GEAutres charges72426
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 256117 161
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 401-5 675
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)160
GRIntérêts et charges assimilées26891
GUTotal des charges financières (VI)26891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-268-91
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 973-5 766
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 350
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 350
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 350
HKImpôts sur les bénéfices (X)693-334
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)133 657111 486
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)126 727116 918
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 930-5 432
A1Renvois : Transfert de charges1 000
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant21 22423 729
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)720
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3226 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 2009B00401
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 28412 8872 3971 533
ATAutres immobilisations corporelles27 65420 1627 4927 615
CUAutres participations1 350
BHAutres immobilisations financières320320320
BJTOTAL (I)43 25833 04910 20910 818
BXClients et comptes rattachés20 36820 36810 399
BZAutres créances2 1512 1513 145
CFDisponibilités24 85324 85314 500
CHCharges constatées d’avance1 4141 414763
CJTOTAL (II)48 78648 78628 807
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 04533 04958 99539 624
CPParts à moins d’un an320
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves16 72616 726
DHReport à nouveau6 28711 720
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 930-5 432
DLTOTAL (I)35 44328 513
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 22536
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35522
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 5914 493
DYDettes fiscales et sociales15 0006 561
EAAutres dettes2 382
ECTOTAL (IV)23 55211 112
EETOTAL GENERAL (I à V)58 99539 624
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 37711 112
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services132 656132 656111 484
FJChiffres d’affaires nets132 656132 656111 484
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 000
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)133 657111 486
FWAutres achats et charges externes35 97438 244
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0226 335
FYSalaires et traitements55 76845 614
FZCharges sociales21 18523 771
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 5853 172
GEAutres charges72426
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 256117 161
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 401-5 675
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)160
GRIntérêts et charges assimilées26891
GUTotal des charges financières (VI)26891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-268-91
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 973-5 766
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 350
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 350
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 350
HKImpôts sur les bénéfices (X)693-334
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)133 657111 486
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)126 727116 918
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 930-5 432
A1Renvois : Transfert de charges1 000
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant21 22423 729
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)720
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2200 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 2009B00401
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 28412 8872 3971 533
ATAutres immobilisations corporelles27 65420 1627 4927 615
CUAutres participations1 350
BHAutres immobilisations financières320320320
BJTOTAL (I)43 25833 04910 20910 818
BXClients et comptes rattachés20 36820 36810 399
BZAutres créances2 1512 1513 145
CFDisponibilités24 85324 85314 500
CHCharges constatées d’avance1 4141 414763
CJTOTAL (II)48 78648 78628 807
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 04533 04958 99539 624
CPParts à moins d’un an320
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves16 72616 726
DHReport à nouveau6 28711 720
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 930-5 432
DLTOTAL (I)35 44328 513
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 22536
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35522
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 5914 493
DYDettes fiscales et sociales15 0006 561
EAAutres dettes2 382
ECTOTAL (IV)23 55211 112
EETOTAL GENERAL (I à V)58 99539 624
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 37711 112
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services132 656132 656111 484
FJChiffres d’affaires nets132 656132 656111 484
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 000
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)133 657111 486
FWAutres achats et charges externes35 97438 244
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0226 335
FYSalaires et traitements55 76845 614
FZCharges sociales21 18523 771
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 5853 172
GEAutres charges72426
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 256117 161
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 401-5 675
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)160
GRIntérêts et charges assimilées26891
GUTotal des charges financières (VI)26891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-268-91
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 973-5 766
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 350
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 350
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 350
HKImpôts sur les bénéfices (X)693-334
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)133 657111 486
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)126 727116 918
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 930-5 432
A1Renvois : Transfert de charges1 000
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant21 22423 729
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)720
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2357 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 2009B00401
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 28412 8872 3971 533
ATAutres immobilisations corporelles27 65420 1627 4927 615
CUAutres participations1 350
BHAutres immobilisations financières320320320
BJTOTAL (I)43 25833 04910 20910 818
BXClients et comptes rattachés20 36820 36810 399
BZAutres créances2 1512 1513 145
CFDisponibilités24 85324 85314 500
CHCharges constatées d’avance1 4141 414763
CJTOTAL (II)48 78648 78628 807
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 04533 04958 99539 624
CPParts à moins d’un an320
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves16 72616 726
DHReport à nouveau6 28711 720
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 930-5 432
DLTOTAL (I)35 44328 513
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 22536
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35522
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 5914 493
DYDettes fiscales et sociales15 0006 561
EAAutres dettes2 382
ECTOTAL (IV)23 55211 112
EETOTAL GENERAL (I à V)58 99539 624
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 37711 112
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services132 656132 656111 484
FJChiffres d’affaires nets132 656132 656111 484
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 000
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)133 657111 486
FWAutres achats et charges externes35 97438 244
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 0226 335
FYSalaires et traitements55 76845 614
FZCharges sociales21 18523 771
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 5853 172
GEAutres charges72426
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 256117 161
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 401-5 675
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)160
GRIntérêts et charges assimilées26891
GUTotal des charges financières (VI)26891
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-268-91
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 973-5 766
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 350
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 350
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 350
HKImpôts sur les bénéfices (X)693-334
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)133 657111 486
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)126 727116 918
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 930-5 432
A1Renvois : Transfert de charges1 000
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant21 22423 729
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)720

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