SIBEST

Entreprise

SIBEST
Dernière mise à jour : 31/07/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/01/2004
Dénomination usuelle : SIBEST
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45166384300014 / Siren : 451663843 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 93 451663843
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/10/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
43.33Z-Z : Travaux de revêtement des sols et des murs
Cette classe comprend :
-la pose dans des bâtiments ou d’autres projets de construction des éléments suivants : revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en pierre de taille ; installation de poêles en céramique ; parquets et autres revêtements de sols en bois, revêtements muraux en bois ; moquettes et revêtements de sols en linoléum, y compris en caoutchouc ou en matières plastiques ; revêtements de sols et de murs en granito, en marbre, en granit ou en ardoise ; papiers peints

Cette classe comprend aussi :
- l'installation de faux planchers sur structure métallique pour les installations informatiques
Coordonnées de l'établissement :
SIBEST
Adresse :
1 Rue DU CLAIR BOIS
90300 OFFEMONT
Historique de l'établissement :
31/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/03/2017 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : SIBEST
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2014 : Préccession
Successeur : S.C.P.B
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/01/2004
Dénomination : SIBEST
Dénomination usuelle: SCPB
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/12/2023 : Jugement d'ouverture

Annonce N°3079
NOJO : 000009001107919
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Identifiant client : 9001107919

Jugement d'ouverture du 2023-12-19
Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 19 Juin 2022, désignant liquidateur Maître Flavien MARCHAL Espace Vauban - boulevard Richelieu - 90000 Belfort . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : SIBEST
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4817
NOJO : 9001MYG11489100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : SIBEST
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4818
NOJO : 9001MYG11489300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : SIBEST
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3598
NOJO : 9001MYG10075700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : SIBEST
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°1035
NOJO : 000000900194099
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : SIBEST
Nom commercial : SIBEST
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12261
NOJO : 900193850000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : S.C.P.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4905
NOJO : 900193639000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : S.C.P.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1398
NOJO : BXB16273000450M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : S.C.P.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/08/2014 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°865
NOJO : BXA14223000806D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/08/2014
Publication légale : la terre de chez nous, le 08/08/2014
Oppositions : Scp Christian Et Sébastien Rayot 7, boulevard Richelieu - Espace Vauban 90000 Belfort
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Belfort 803 505 478
Dénomination : SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE PROJET BATIMENT
Nom commercial : S.C.P.B
Sigle : S.C.P.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RUEZ Nicolas
Montant du capital : 45000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : S.C.P.B.
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18646
NOJO : 900172067000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : S.C.P.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15420
NOJO : 900165427000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : S.C.P.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°1421
NOJO : BXB12276000346V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : S.C.P.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : TRITTER Laurent Commissaire aux comptes titulaire : SODECC AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : HUNCKLER Jean-Marie
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12775
NOJO : BXC12223004409J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : S.C.P.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10710
NOJO : BXC11222004987A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : S.C.P.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13204
NOJO : BXC10230009463P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : S.C.P.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°2058
NOJO : BXB10223001282T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : S.C.P.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 50000 EUR
21/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°1401
NOJO : BXB10131001564Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : S.C.P.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10217
NOJO : BXC10077003311G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : S.C.P.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11332
NOJO : BXC08207006221F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Belfort 451 663 843
Dénomination : S.C.P.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue du Clair Bois
90300 Offemont
Historique de l'unité légale :
31/07/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
28/03/2017 : dénomination
Dénomination : SIBEST
20/09/2016 : dénomination
Dénomination : S.C.P.A.
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Type : Personne Physique

Nom : TRITTER Laurent
Né le 18/04/1973 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue du Clair Bois
90300 Offemont
FRANCE
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Type : Personne Morale

Nom : SODECC AUDIT
Siren : 417631595
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
43 rue des Mines
25400 Audincourt
FRANCE
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Type : Personne Physique

Nom : HUNCKLER Jean-Marie
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 place de la Liberté
68100 Mulhouse
FRANCE
Dépôts des actes :
28/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°977 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
20/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°2182 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°1906 déposé le 21/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°1525 déposé le 03/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°892 déposé le 30/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
06/01/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°45 déposé le 22/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°45 déposé le 22/01/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°892 déposé le 30/04/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°1525 déposé le 03/08/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°2182 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°977 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
13/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Type : Siège

Adresse :
1 rue du Clair Bois
90300 Offemont
FRANCE
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 rue du Clair Bois
90300 Offemont
FRANCE
Nom commercial : SIBEST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2004
Activité : Étude, réalisation, conception, maîtrise d'oeuvre et suivi de chantier de pose de revêtement de sol et de climatisation. Petits travaux de maçonnerie. Marchand de biens, locations immobilières.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
13/04/2017 : SIBEST
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°672 déposé le 24/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°775 déposé le 05/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°1708 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°2245 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°2323 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°2354 déposé le 26/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°2219 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°528 déposé le 04/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°603 déposé le 18/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°560 déposé le 20/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°810 déposé le 25/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00011
Dépôt : N°738 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3459 du 30/10/2020
Numéro de gestion : 2004B00011
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains221 000221 000221 000
APConstructions2 139 059341 0471 798 0121 876 573
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 6508561 7942 125
ATAutres immobilisations corporelles29 86613 68916 17729 846
BHAutres immobilisations financières45 017
BJTOTAL (I)2 392 576355 5922 036 9842 174 561
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 25012 250
BXClients et comptes rattachés109 59246 18063 41262 342
BZAutres créances389 917389 917226 674
CFDisponibilités34 09634 0964 081
CHCharges constatées d’avance31 82531 82576 667
CJTOTAL (II)577 68046 180531 500369 765
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 970 255401 7722 568 483254 326
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves337 966337 966
DHReport à nouveau-275 465
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)305 381-275 465
DKProvisions réglementées138 554101 626
DLTOTAL (I)561 416219 127
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 526 4341 738 177
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 82739 111
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 681276 411
DYDettes fiscales et sociales404 986257 927
EAAutres dettes14 51813 243
EBProduits constatés d’avance (2)330
ECTOTAL (IV)2 067 0472 325 799
EETOTAL GENERAL (I à V)92 568 4832 644 726
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 000
FGProduction vendue services2 129 7002 129 7001 507 512
FJChiffres d’affaires nets2 129 7002 129 7001 507 512
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 23010 970
FQAutres produits14 57433 179
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 149 5041 559 661
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 007
FTVariation de stock (marchandises)5 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements137 390171 354
FWAutres achats et charges externes94 9671 027 007
FXImpôts, taxes et versements assimilés37 12540 789
FYSalaires et traitements93 505390 552
FZCharges sociales15 41627 995
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements131 550110 734
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions46 180
GEAutres charges48565
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 956 6181 778 503
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)192 886-218 842
GLAutres intérêts et produits assimilés2403
GPTotal des produits financiers (V)2403
GRIntérêts et charges assimilées628 22680 577
GUTotal des charges financières (VI)62 82280 577
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-62 82280 574
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)130 304-299 416
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital775 000192 015
HCReprises sur provisions et transferts de charges9 018
HDTotal des produits exceptionnels (VII)775 000201 123
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 5501 144
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital554 645137 443
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions36 92838 886
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)699 927177 472
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)175 07923 651
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise111
HKImpôts sur les bénéfices (X)-300
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 924 7441 760 788
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 619 3632 036 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)305 381-275 465
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles291 434131 55067 392355 592
0NAMORTISSEMENTS Total Général291 434131 55067 392355 592
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires138 554
3ZTotal Provisions réglementées101 62636 928138 554
6XAutres provisions pour dépréciation46 18046 180
7BTotal Provisions pour dépréciation46 18046 180
7CTOTAL GENERAL101 62683 108184 734
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation46 180
UJ- Exceptionnelles36 928
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux55 412
UXAutres créances clients54 180
VMImpôts sur les bénéfices2 982
VBT. V. A.1 246
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)385 690
VSCharges constatées d’avance31 825
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES531 384531 634
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine399399
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 526 035160 935671 963
8AEmprunts et dettes financières divers13 21313 213
8BFournisseurs et comptes rattaché43 68143 681
8CPersonnel et comptes rattachés4 2044 204
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux163 979163 979
VWT.V.A.206 470206 470
VQAutres impôts, taxes et assimilés29 93329 933
VIGroupe et associés4 6144 614
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)14 51814 518
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 007 047641 947671 933
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice153 151
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3458 du 30/10/2020
Numéro de gestion : 2004B00011
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains221 000221 000221 000
APConstructions2 139 059341 0471 798 0121 876 573
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 6508561 7942 125
ATAutres immobilisations corporelles29 86613 68916 17729 846
BHAutres immobilisations financières45 017
BJTOTAL (I)2 392 576355 5922 036 9842 174 561
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 25012 250
BXClients et comptes rattachés109 59246 18063 41262 342
BZAutres créances389 917389 917226 674
CFDisponibilités34 09634 0964 081
CHCharges constatées d’avance31 82531 82576 667
CJTOTAL (II)577 68046 180531 500369 765
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 970 255401 7722 568 483254 326
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves337 966337 966
DHReport à nouveau-275 465
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)305 381-275 465
DKProvisions réglementées138 554101 626
DLTOTAL (I)561 416219 127
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 526 4341 738 177
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 82739 111
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 681276 411
DYDettes fiscales et sociales404 986257 927
EAAutres dettes14 51813 243
EBProduits constatés d’avance (2)330
ECTOTAL (IV)2 067 0472 325 799
EETOTAL GENERAL (I à V)92 568 4832 644 726
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 000
FGProduction vendue services2 129 7002 129 7001 507 512
FJChiffres d’affaires nets2 129 7002 129 7001 507 512
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 23010 970
FQAutres produits14 57433 179
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 149 5041 559 661
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 007
FTVariation de stock (marchandises)5 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements137 390171 354
FWAutres achats et charges externes94 9671 027 007
FXImpôts, taxes et versements assimilés37 12540 789
FYSalaires et traitements93 505390 552
FZCharges sociales15 41627 995
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements131 550110 734
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions46 180
GEAutres charges48565
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 956 6181 778 503
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)192 886-218 842
GLAutres intérêts et produits assimilés2403
GPTotal des produits financiers (V)2403
GRIntérêts et charges assimilées628 22680 577
GUTotal des charges financières (VI)62 82280 577
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-62 82280 574
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)130 304-299 416
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital775 000192 015
HCReprises sur provisions et transferts de charges9 018
HDTotal des produits exceptionnels (VII)775 000201 123
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 5501 144
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital554 645137 443
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions36 92838 886
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)699 927177 472
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)175 07923 651
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise111
HKImpôts sur les bénéfices (X)-300
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 924 7441 760 788
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 619 3632 036 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)305 381-275 465
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles291 434131 55067 392355 592
0NAMORTISSEMENTS Total Général291 434131 55067 392355 592
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires138 554
3ZTotal Provisions réglementées101 62636 928138 554
6XAutres provisions pour dépréciation46 18046 180
7BTotal Provisions pour dépréciation46 18046 180
7CTOTAL GENERAL101 62683 108184 734
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation46 180
UJ- Exceptionnelles36 928
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux55 412
UXAutres créances clients54 180
VMImpôts sur les bénéfices2 982
VBT. V. A.1 246
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)385 690
VSCharges constatées d’avance31 825
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES531 384531 634
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine399399
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 526 035160 935671 963
8AEmprunts et dettes financières divers13 21313 213
8BFournisseurs et comptes rattaché43 68143 681
8CPersonnel et comptes rattachés4 2044 204
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux163 979163 979
VWT.V.A.206 470206 470
VQAutres impôts, taxes et assimilés29 93329 933
VIGroupe et associés4 6144 614
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)14 51814 518
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 007 047641 947671 933
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice153 151
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 660 du 25/02/2019
Numéro de gestion : 2004B00011
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains221 000221 000221 000
APConstructions2 139 059341 0471 798 0121 876 573
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 6508561 7942 125
ATAutres immobilisations corporelles29 86613 68916 17729 846
BHAutres immobilisations financières45 017
BJTOTAL (I)2 392 576355 5922 036 9842 174 561
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 25012 250
BXClients et comptes rattachés109 59246 18063 41262 342
BZAutres créances389 917389 917226 674
CFDisponibilités34 09634 0964 081
CHCharges constatées d’avance31 82531 82576 667
CJTOTAL (II)577 68046 180531 500369 765
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 970 255401 7722 568 483254 326
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves337 966337 966
DHReport à nouveau-275 465
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)305 381-275 465
DKProvisions réglementées138 554101 626
DLTOTAL (I)561 416219 127
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 526 4341 738 177
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 82739 111
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 681276 411
DYDettes fiscales et sociales404 986257 927
EAAutres dettes14 51813 243
EBProduits constatés d’avance (2)330
ECTOTAL (IV)2 067 0472 325 799
EETOTAL GENERAL (I à V)92 568 4832 644 726
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 000
FGProduction vendue services2 129 7002 129 7001 507 512
FJChiffres d’affaires nets2 129 7002 129 7001 507 512
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 23010 970
FQAutres produits14 57433 179
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 149 5041 559 661
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 007
FTVariation de stock (marchandises)5 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements137 390171 354
FWAutres achats et charges externes94 9671 027 007
FXImpôts, taxes et versements assimilés37 12540 789
FYSalaires et traitements93 505390 552
FZCharges sociales15 41627 995
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements131 550110 734
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions46 180
GEAutres charges48565
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 956 6181 778 503
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)192 886-218 842
GLAutres intérêts et produits assimilés2403
GPTotal des produits financiers (V)2403
GRIntérêts et charges assimilées628 22680 577
GUTotal des charges financières (VI)62 82280 577
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-62 82280 574
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)130 304-299 416
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital775 000192 015
HCReprises sur provisions et transferts de charges9 018
HDTotal des produits exceptionnels (VII)775 000201 123
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 5501 144
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital554 645137 443
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions36 92838 886
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)699 927177 472
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)175 07923 651
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise111
HKImpôts sur les bénéfices (X)-300
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 924 7441 760 788
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 619 3632 036 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)305 381-275 465
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles291 434131 55067 392355 592
0NAMORTISSEMENTS Total Général291 434131 55067 392355 592
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires138 554
3ZTotal Provisions réglementées101 62636 928138 554
6XAutres provisions pour dépréciation46 18046 180
7BTotal Provisions pour dépréciation46 18046 180
7CTOTAL GENERAL101 62683 108184 734
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation46 180
UJ- Exceptionnelles36 928
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux55 412
UXAutres créances clients54 180
VMImpôts sur les bénéfices2 982
VBT. V. A.1 246
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)385 690
VSCharges constatées d’avance31 825
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES531 384531 634
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine399399
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 526 035160 935671 963
8AEmprunts et dettes financières divers13 21313 213
8BFournisseurs et comptes rattaché43 68143 681
8CPersonnel et comptes rattachés4 2044 204
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux163 979163 979
VWT.V.A.206 470206 470
VQAutres impôts, taxes et assimilés29 93329 933
VIGroupe et associés4 6144 614
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)14 51814 518
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 007 047641 947671 933
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice153 151
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 672 du 24/03/2017
Numéro de gestion : 2004B00011
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains221 000221 000221 000
APConstructions2 139 059341 0471 798 0121 876 573
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 6508561 7942 125
ATAutres immobilisations corporelles29 86613 68916 17729 846
BHAutres immobilisations financières45 017
BJTOTAL (I)2 392 576355 5922 036 9842 174 561
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 25012 250
BXClients et comptes rattachés109 59246 18063 41262 342
BZAutres créances389 917389 917226 674
CFDisponibilités34 09634 0964 081
CHCharges constatées d’avance31 82531 82576 667
CJTOTAL (II)577 68046 180531 500369 765
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 970 255401 7722 568 483254 326
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves337 966337 966
DHReport à nouveau-275 465
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)305 381-275 465
DKProvisions réglementées138 554101 626
DLTOTAL (I)561 416219 127
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 526 4341 738 177
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 82739 111
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 681276 411
DYDettes fiscales et sociales404 986257 927
EAAutres dettes14 51813 243
EBProduits constatés d’avance (2)330
ECTOTAL (IV)2 067 0472 325 799
EETOTAL GENERAL (I à V)92 568 4832 644 726
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 000
FGProduction vendue services2 129 7002 129 7001 507 512
FJChiffres d’affaires nets2 129 7002 129 7001 507 512
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 23010 970
FQAutres produits14 57433 179
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 149 5041 559 661
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 007
FTVariation de stock (marchandises)5 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements137 390171 354
FWAutres achats et charges externes94 9671 027 007
FXImpôts, taxes et versements assimilés37 12540 789
FYSalaires et traitements93 505390 552
FZCharges sociales15 41627 995
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements131 550110 734
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions46 180
GEAutres charges48565
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 956 6181 778 503
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)192 886-218 842
GLAutres intérêts et produits assimilés2403
GPTotal des produits financiers (V)2403
GRIntérêts et charges assimilées628 22680 577
GUTotal des charges financières (VI)62 82280 577
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-62 82280 574
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)130 304-299 416
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital775 000192 015
HCReprises sur provisions et transferts de charges9 018
HDTotal des produits exceptionnels (VII)775 000201 123
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 5501 144
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital554 645137 443
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions36 92838 886
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)699 927177 472
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)175 07923 651
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise111
HKImpôts sur les bénéfices (X)-300
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 924 7441 760 788
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 619 3632 036 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)305 381-275 465
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles291 434131 55067 392355 592
0NAMORTISSEMENTS Total Général291 434131 55067 392355 592
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires138 554
3ZTotal Provisions réglementées101 62636 928138 554
6XAutres provisions pour dépréciation46 18046 180
7BTotal Provisions pour dépréciation46 18046 180
7CTOTAL GENERAL101 62683 108184 734
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation46 180
UJ- Exceptionnelles36 928
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux55 412
UXAutres créances clients54 180
VMImpôts sur les bénéfices2 982
VBT. V. A.1 246
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)385 690
VSCharges constatées d’avance31 825
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES531 384531 634
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine399399
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 526 035160 935671 963
8AEmprunts et dettes financières divers13 21313 213
8BFournisseurs et comptes rattaché43 68143 681
8CPersonnel et comptes rattachés4 2044 204
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux163 979163 979
VWT.V.A.206 470206 470
VQAutres impôts, taxes et assimilés29 93329 933
VIGroupe et associés4 6144 614
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)14 51814 518
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 007 047641 947671 933
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice153 151
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 775 du 05/04/2017
Numéro de gestion : 2004B00011
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains221 000221 000221 000
APConstructions2 139 059341 0471 798 0121 876 573
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 6508561 7942 125
ATAutres immobilisations corporelles29 86613 68916 17729 846
BHAutres immobilisations financières45 017
BJTOTAL (I)2 392 576355 5922 036 9842 174 561
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 25012 250
BXClients et comptes rattachés109 59246 18063 41262 342
BZAutres créances389 917389 917226 674
CFDisponibilités34 09634 0964 081
CHCharges constatées d’avance31 82531 82576 667
CJTOTAL (II)577 68046 180531 500369 765
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 970 255401 7722 568 483254 326
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves337 966337 966
DHReport à nouveau-275 465
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)305 381-275 465
DKProvisions réglementées138 554101 626
DLTOTAL (I)561 416219 127
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 526 4341 738 177
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17 82739 111
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés43 681276 411
DYDettes fiscales et sociales404 986257 927
EAAutres dettes14 51813 243
EBProduits constatés d’avance (2)330
ECTOTAL (IV)2 067 0472 325 799
EETOTAL GENERAL (I à V)92 568 4832 644 726
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 000
FGProduction vendue services2 129 7002 129 7001 507 512
FJChiffres d’affaires nets2 129 7002 129 7001 507 512
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 23010 970
FQAutres produits14 57433 179
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 149 5041 559 661
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 007
FTVariation de stock (marchandises)5 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements137 390171 354
FWAutres achats et charges externes94 9671 027 007
FXImpôts, taxes et versements assimilés37 12540 789
FYSalaires et traitements93 505390 552
FZCharges sociales15 41627 995
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements131 550110 734
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions46 180
GEAutres charges48565
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 956 6181 778 503
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)192 886-218 842
GLAutres intérêts et produits assimilés2403
GPTotal des produits financiers (V)2403
GRIntérêts et charges assimilées628 22680 577
GUTotal des charges financières (VI)62 82280 577
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-62 82280 574
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)130 304-299 416
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital775 000192 015
HCReprises sur provisions et transferts de charges9 018
HDTotal des produits exceptionnels (VII)775 000201 123
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 5501 144
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital554 645137 443
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions36 92838 886
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)699 927177 472
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)175 07923 651
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise111
HKImpôts sur les bénéfices (X)-300
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 924 7441 760 788
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 619 3632 036 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)305 381-275 465
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles291 434131 55067 392355 592
0NAMORTISSEMENTS Total Général291 434131 55067 392355 592
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires138 554
3ZTotal Provisions réglementées101 62636 928138 554
6XAutres provisions pour dépréciation46 18046 180
7BTotal Provisions pour dépréciation46 18046 180
7CTOTAL GENERAL101 62683 108184 734
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation46 180
UJ- Exceptionnelles36 928
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux55 412
UXAutres créances clients54 180
VMImpôts sur les bénéfices2 982
VBT. V. A.1 246
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)385 690
VSCharges constatées d’avance31 825
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES531 384531 634
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine399399
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 526 035160 935671 963
8AEmprunts et dettes financières divers13 21313 213
8BFournisseurs et comptes rattaché43 68143 681
8CPersonnel et comptes rattachés4 2044 204
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux163 979163 979
VWT.V.A.206 470206 470
VQAutres impôts, taxes et assimilés29 93329 933
VIGroupe et associés4 6144 614
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)14 51814 518
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 007 047641 947671 933
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice153 151

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