AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES

Entreprise

AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES
Dernière mise à jour : 23/02/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31800924800028 / Siren : 318009248 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 67 318009248
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES
Adresse :
25 Avenue MAILLARD
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
Historique de l'établissement :
23/02/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2009 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1980
Dénomination : AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1055
NOJO : 1901MYG12558500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°993
NOJO : 1901MYG11722800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1104
NOJO : 1901MYG10770500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3896
NOJO : 1901MYG98645000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2775
NOJO : 1901MYG91830000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1937
NOJO : 111901430718516
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2121
NOJO : 111901403576366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1307
NOJO : 111901373475710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2391
NOJO : 111901350157781
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3064
NOJO : 111901326839864
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°319
NOJO : BXB14021001159M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2259
NOJO : 111901304513414
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES CLARY - ROMIEUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1186
NOJO : BXC12345023001Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES CLARY - ROMIEUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2994
NOJO : BXC11192015383A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES CLARY - ROMIEUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
25 avenue Maillard
19100 Brive-la-Gaillarde
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1317
NOJO : BXC10211001258A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES CLARY - ROMIEUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°299
NOJO : BXB10105001465T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES CLARY - ROMIEUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1019
NOJO : BXC09268000778T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES CLARY - ROMIEUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
151 avenue Président Kennedy
19100 Brive-la-Gaillarde
05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1360
NOJO : BXC082120100294
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES CLARY - ROMIEUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
151 avenue Président Kennedy
19100 Brive-la-Gaillarde
05/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°802
NOJO : BXB08074004989J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification du nom ou de la dénomination. Modification de représentant. Modification du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Brive 318 009 248
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES CLARY - ROMIEUX
Nom commercial : AGENCE DUFRAISSE-DURAZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CLARY Olivier en fonction le 21 Février 2008.

Historique de l'unité légale :
29/11/2013 : dénomination
Dénomination : AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES
11/02/2010 : code NIC
Code NIC : 00028
17/01/2008 : dénomination
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES CLARY - ROMIEUX
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : DUFRAISSE DURAZ ROMIEUX
Représentants légaux :
20/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Type : Personne Physique

Nom : CLARY Olivier
Né le 04/05/1973 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 Impasse Général Most
Domaine de la porte de Migoule
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Dépôts des actes :
19/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°1347 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : PV AGE DU 02/06/2014 STATUTS A JOUR
29/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°91 déposé le 20/01/2014
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
18/07/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°1690 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : AGE DU 18/08/2011 STATUTS A JOUR
11/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°846 déposé le 13/04/2010
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE LA GERANCE DU 11/02/2010 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL STATUTS A JOUR
11/07/2008 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°1165 déposé le 04/09/2008
Etat : Déposé
Décision : ET AUGMENTATION DE CAPITAL DEVENUE DEFINTIVE - STATUTS A JOUR
26/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°766 déposé le 06/06/2008
Etat : Déposé
Décision : ET AUGMENTATION DE CAPITAL SOUS CONDITION SUSPENSIVE
17/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°275 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°276 déposé le 21/02/2008
Etat : Déposé
Décision : changement de gérant, statuts à jour
07/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°1327 déposé le 07/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
03/03/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°492 déposé le 15/04/2003
Etat : Déposé
Décision : statuts à jour
03/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°530 déposé le 25/04/2003
Etat : Déposé
Décision : changement de gérant - statuts à jour
22/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°160 déposé le 08/02/1999
Etat : Déposé
Décision : DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS REGISSANT LA PROFESSION D'ARCHITECTE - STATUTS A JOUR
21/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°110 déposé le 01/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
29/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°181 déposé le 10/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
Etablissements :
20/05/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Type : Siège

Adresse :
25 Avenue Maillard
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
20/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Type : Etablissement principal

Adresse :
25 Avenue Maillard
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Nom commercial : AGENCE DUFRAISSE-DURAZ
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1980
Activité : Exercice en commun par ses membres de la profession d'architecte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/05/2014 : Ajout
Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 18886
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
20/05/2014 : AGENCE CLARY 2 ARCHITECTES
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 9146.94
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°1580 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°1506 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°1747 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°2159 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°3099 déposé le 28/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°1314 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°1284 déposé le 08/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°2010 déposé le 14/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°812 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°553 déposé le 06/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°662 déposé le 19/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°690 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°580 déposé le 23/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°395 déposé le 06/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°387 déposé le 13/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°1303 déposé le 31/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°1219 déposé le 02/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°1209 déposé le 15/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°1472 déposé le 25/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°97 déposé le 16/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°1093 déposé le 04/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°91 déposé le 02/02/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°92 déposé le 23/02/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°207 déposé le 14/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1980B00014
Dépôt : N°711 déposé le 01/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 4238 du 28/10/2022
Numéro de gestion : 1980B00014
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 95222 952185
AHFonds commercial6 1286 1286 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels198198
ATAutres immobilisations corporelles88 77185 8732 8976 093
BJTOTAL (I)118 049109 0249 02612 406
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 8021 802
BXClients et comptes rattachés183 3904 437178 953145 434
BZAutres créances5 8455 84519 058
CFDisponibilités105 949105 94967 569
CHCharges constatées d’avance3 0533 0533 317
CJTOTAL (II)300 0394 437295 603235 379
COTOTAL GENERAL (0 à V)418 088113 460304 628247 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 1479 147
DDRéserve légale (1)939939
DGAutres réserves69 35058 012
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 00315 983
DLTOTAL (I)128 44084 081
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 03010 854
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 9514 856
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 34234 520
DYDettes fiscales et sociales127 047110 480
EAAutres dettes4 8172 995
ECTOTAL (IV)176 188163 704
EETOTAL GENERAL (I à V)304 628247 785
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 3599 du 26/10/2021
Numéro de gestion : 1980B00014
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 95222 952185
AHFonds commercial6 1286 1286 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels198198
ATAutres immobilisations corporelles88 77185 8732 8976 093
BJTOTAL (I)118 049109 0249 02612 406
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 8021 802
BXClients et comptes rattachés183 3904 437178 953145 434
BZAutres créances5 8455 84519 058
CFDisponibilités105 949105 94967 569
CHCharges constatées d’avance3 0533 0533 317
CJTOTAL (II)300 0394 437295 603235 379
COTOTAL GENERAL (0 à V)418 088113 460304 628247 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 1479 147
DDRéserve légale (1)939939
DGAutres réserves69 35058 012
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 00315 983
DLTOTAL (I)128 44084 081
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 03010 854
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 9514 856
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 34234 520
DYDettes fiscales et sociales127 047110 480
EAAutres dettes4 8172 995
ECTOTAL (IV)176 188163 704
EETOTAL GENERAL (I à V)304 628247 785
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 2709 du 02/10/2020
Numéro de gestion : 1980B00014
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 95222 952185
AHFonds commercial6 1286 1286 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels198198
ATAutres immobilisations corporelles88 77185 8732 8976 093
BJTOTAL (I)118 049109 0249 02612 406
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 8021 802
BXClients et comptes rattachés183 3904 437178 953145 434
BZAutres créances5 8455 84519 058
CFDisponibilités105 949105 94967 569
CHCharges constatées d’avance3 0533 0533 317
CJTOTAL (II)300 0394 437295 603235 379
COTOTAL GENERAL (0 à V)418 088113 460304 628247 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 1479 147
DDRéserve légale (1)939939
DGAutres réserves69 35058 012
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 00315 983
DLTOTAL (I)128 44084 081
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 03010 854
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 9514 856
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 34234 520
DYDettes fiscales et sociales127 047110 480
EAAutres dettes4 8172 995
ECTOTAL (IV)176 188163 704
EETOTAL GENERAL (I à V)304 628247 785
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 3152 du 16/10/2019
Numéro de gestion : 1980B00014
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 95222 952185
AHFonds commercial6 1286 1286 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels198198
ATAutres immobilisations corporelles88 77185 8732 8976 093
BJTOTAL (I)118 049109 0249 02612 406
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 8021 802
BXClients et comptes rattachés183 3904 437178 953145 434
BZAutres créances5 8455 84519 058
CFDisponibilités105 949105 94967 569
CHCharges constatées d’avance3 0533 0533 317
CJTOTAL (II)300 0394 437295 603235 379
COTOTAL GENERAL (0 à V)418 088113 460304 628247 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 1479 147
DDRéserve légale (1)939939
DGAutres réserves69 35058 012
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 00315 983
DLTOTAL (I)128 44084 081
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 03010 854
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 9514 856
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 34234 520
DYDettes fiscales et sociales127 047110 480
EAAutres dettes4 8172 995
ECTOTAL (IV)176 188163 704
EETOTAL GENERAL (I à V)304 628247 785
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 2374 du 26/09/2018
Numéro de gestion : 1980B00014
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 95222 952185
AHFonds commercial6 1286 1286 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels198198
ATAutres immobilisations corporelles88 77185 8732 8976 093
BJTOTAL (I)118 049109 0249 02612 406
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 8021 802
BXClients et comptes rattachés183 3904 437178 953145 434
BZAutres créances5 8455 84519 058
CFDisponibilités105 949105 94967 569
CHCharges constatées d’avance3 0533 0533 317
CJTOTAL (II)300 0394 437295 603235 379
COTOTAL GENERAL (0 à V)418 088113 460304 628247 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 1479 147
DDRéserve légale (1)939939
DGAutres réserves69 35058 012
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 00315 983
DLTOTAL (I)128 44084 081
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 03010 854
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 9514 856
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 34234 520
DYDettes fiscales et sociales127 047110 480
EAAutres dettes4 8172 995
ECTOTAL (IV)176 188163 704
EETOTAL GENERAL (I à V)304 628247 785
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 2618 du 10/10/2017
Numéro de gestion : 1980B00014
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 95222 952185
AHFonds commercial6 1286 1286 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels198198
ATAutres immobilisations corporelles88 77185 8732 8976 093
BJTOTAL (I)118 049109 0249 02612 406
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 8021 802
BXClients et comptes rattachés183 3904 437178 953145 434
BZAutres créances5 8455 84519 058
CFDisponibilités105 949105 94967 569
CHCharges constatées d’avance3 0533 0533 317
CJTOTAL (II)300 0394 437295 603235 379
COTOTAL GENERAL (0 à V)418 088113 460304 628247 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 1479 147
DDRéserve légale (1)939939
DGAutres réserves69 35058 012
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 00315 983
DLTOTAL (I)128 44084 081
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 03010 854
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 9514 856
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 34234 520
DYDettes fiscales et sociales127 047110 480
EAAutres dettes4 8172 995
ECTOTAL (IV)176 188163 704
EETOTAL GENERAL (I à V)304 628247 785

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