N° national/d'enregistrement : 3846958
Date de dépôt : 18/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :- N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
- N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
- N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
- N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
- N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
- N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
- N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Déposant 1 : AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS
Numéro de SIREN : 341897254
Adresse :
11 espace saint pierre
04310 PEYRUIS
FR
Déposant 2 : A & B SENTEURS, SARL
Numéro de SIREN : 502341423
Adresse :
8 ZA de Pitaugier
04300 MANE
FR
Déposant 3 : APIOR, SARL
Numéro de SIREN : 662005495
Adresse :
4 route de Manosque
04210 VALENSOLE
FR
Déposant 4 : COLLINES DE PROVENCE, SARL
Numéro de SIREN : 450007885
Adresse :
ZA de Pitaugier
04300 MANE
FR
Déposant 5 : CUEILLEUR DE DOUCEURS, SARL
Numéro de SIREN : 523599959
Adresse :
11 ZA de Pitaugier
04300 MANE
FR
Déposant 6 : DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, SA
Numéro de SIREN : 353725732
Adresse :
ZA Les Chalus
04300 FORCALQUIER
FR
Déposant 7 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, SA
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
ZA
04700 ORAISON
FR
Déposant 8 : FROMAGERIE DE BANON, SARL
Numéro de SIREN : 381379817
Adresse :
route de Carniol
04150 BANON
FR
Déposant 9 : LOTHANTIQUE, SAS
Numéro de SIREN : 343277372
Adresse :
7 espace saint pierre
04310 PEYRUIS
FR
Déposant 10 : MANON & CIE, SARL
Numéro de SIREN : 707050035
Adresse :
2 espace saint pierre
04310 PEYRUIS
FR
Déposant 11 : OLIVIERS & CO, SA
Numéro de SIREN : 404375461
Adresse :
ZA de Pitaugier
04300 MANE
FR
Déposant 12 : TERRE D'OC EVOLUTION, SAS
Numéro de SIREN : 490714128
Adresse :
ZA La Tranche
04180 VILLENEUVE
FR
Mandataire 1 : AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT
Adresse :
11 espace saint pierre
04310 PEYRUIS
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011
Evènement 2 :Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011