AIRBUS HELICOPTERS

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Bouches-du-Rhône
  3. MARIGNANE
  4. AIRBUS HELICOPTERS
AIRBUS HELICOPTERS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/12/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35238371500021 / Siren : 352383715 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 52 352383715
Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
30 : Fabrication d'autres matériels de transport
Cette division comprend la fabrication de matériel de transport telle que la construction de bateaux et de navires, la fabrication de matériel ferroviaire roulant et de locomotives, la construction aéronautique et spatiale et la fabri- cation d’équipements pour ces matériels. Le champ concerne les matériels civils, militaires ou de plaisance.
30.3 : Construction aéronautique et spatiale
30.30 : Construction aéronautique et spatiale
30.30Z : Construction aéronautique et spatiale
Cette sous-classe comprend :
- la construction d’avions pour le transport de marchandises ou de passagers, pour les forces armées, pour usage sportif ou pour d’autres utilisations
- la construction d’hélicoptères
- la construction de planeurs et d’ailes delta
- la construction de dirigeables et de ballons à air chaud
- la fabrication de parties et accessoires des appareils relevant de cette sous-classe : • grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, gouvernes, trains d’atterrissage, réservoirs à combustibles, nacelles, etc. • hélices, rotors et pales de rotors pour hélicoptères • moteurs des types généralement utilisés pour la propulsion des véhicules aériens tels que turboréacteurs, turbopropulseurs, etc. • parties de turboréacteurs et de turbopropulseurs
- la
- la
- la fabrication de missiles balistiques intercontinentaux

Cette sous-classe comprend aussi :
- la révision et la conversion des aéronefs et de leurs moteurs
- la fabrication de sièges d’avions
- l’implantation des armements des avions de combat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de parachutes (cf. 13.92Z)
- la fabrication de pièces d’artillerie et de munitions (cf. 25.40Z)
- la fabrication de matériel de télécommunications pour satellites (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’instruments pour l’aviation et l’aéronautique (cf. 26.51A)
- la fabrication de systèmes d’assistance à la navigation aérienne (cf. 26.51A)
- la fabrication d’appareils d’éclairage pour avions (cf. 27.40Z)
- la fabrication de parties de systèmes d’allumage et d’autres parties électriques des moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z)
- la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs (cf. 28.11Z)
- la fabrication d’appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire (cf. 28.99B)
- les activités d’entretien et de réparation d’aéronefs et d’engins spatiaux (cf. 33.16Z)
- le lancement d’engins spatiaux (cf. 51.22Z) fabrication de simulateurs de vol pour entraînement au sol construction de véhicules spatiaux et de leurs lanceurs, de satellites, de sondes planétaires, de stations orbitales et de navettes spatiales Produits associés : 30.30.11, 30.30.12, 30.30.13, 30.30.14, 30.30.15, 30.30.16, 30.30.20, 30.30.31, 30.30.32, 30.30.33, 30.30.34, 30.30.40, 30.30.50, 30.30.60, 30.30.99
Coordonnées de l'établissement :
AIRBUS HELICOPTERS
Adresse :
AEROP INTERNATIONAL MARSEILLE PROVENCE
AEROPORT MARSEILLE PROVENCE
13725 MARIGNANE CEDEX
Marchés publics :
25/02/2021 : Marché subséquent

Objet : Réalisation de formations de personnels navigants et techniciens sur Dauphin N3
Classification : Services de réparation et d'entretien d'hélicoptères (50212000)

Numéro unique d’identification : 150000800000482021100015223200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 306 919 €
Date de notification : 25/02/2021

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : Ministère des armées - Direction de la maintenance aéronautique

Titulaire :
AIRBUS HELICOPTERS (35238371500021)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction aéronautique et spatiale (NAFRev2 : 30.30Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Construction de cellules d'aéronefs (NAFRev1 : 35.3B)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2021 : Succession03/04/2018 : Succession
Prédécesseur : HELICOPTERE AEROSTRUCTURE SERVICES
Continuité économique
15/11/1999 : Préccession
Successeur : HELISIM
02/05/2006 : Préccession
Accords d'entreprise :
06/02/2023 : AVENANT ACCORD CARE ORGANISATION 3X8 7/7
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01323017490
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 22/05/2023
Date de dépôt : 15/02/2023
Date du texte : 06/02/2023
Date d'effet : 20/02/2023
Date de fin : 30/06/2023
Date de diffusion : 29/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale du personnel navigant des essais et réceptions (1612)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AIRBUS HELICOPTERS
Siret : 35238371500021
Code APE : 3030Z
Secteur : Construction aéronautique et spatiale

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
07/12/2022 : Avenant portant révision de l'accord relatif au dispositif Compte Epargne Temps Collectif (CETC)
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01322016708
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/01/2023
Date de dépôt : 19/12/2022
Date du texte : 07/12/2022
Date d'effet : 07/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AIRBUS HELICOPTERS
Siret : 35238371500021
Code APE : 3030Z
Secteur : Construction aéronautique et spatiale

Thèmes de l'accord :
  • 053 - Compte épargne temps

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
07/12/2022 : Avenant de prorogation de l'accord en faveur de l'emploi et de l'insertion des personnes en situation de handicap au sein d'Airbus Helicopters
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01322016710
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/01/2023
Date de dépôt : 19/12/2022
Date du texte : 07/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AIRBUS HELICOPTERS
Siret : 35238371500021
Code APE : 3030Z
Secteur : Construction aéronautique et spatiale

Thèmes de l'accord :
  • 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
25/04/2022 : Avenant portant révision de l'accord visant à l'amélioration de la compétitivité et de l'avenir des sites d'Airbus Helicopters en France
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01322014575
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/05/2022
Date de dépôt : 10/05/2022
Date du texte : 25/04/2022
Date d'effet : 25/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale du personnel navigant des essais et réceptions (1612)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AIRBUS HELICOPTERS
Siret : 35238371500021
Code APE : 3030Z
Secteur : Construction aéronautique et spatiale

Thèmes de l'accord :
  • 076 - Autres dispositions emploi

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
25/03/2022 : Avenant n°36 Personnel Non-Cadre de l'Accord d'Entreprise du 13 février 1992
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01322014283
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/04/2022
Date de dépôt : 05/04/2022
Date du texte : 25/03/2022
Date d'effet : 25/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale du personnel navigant des essais et réceptions (1612)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AIRBUS HELICOPTERS
Siret : 35238371500021
Code APE : 3030Z
Secteur : Construction aéronautique et spatiale

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
25/03/2022 : Avenant 38 Personnel Cadre de l'Accord d'Entreprise du 13 février 1992
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01322014284
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/04/2022
Date de dépôt : 05/04/2022
Date du texte : 25/03/2022
Date d'effet : 25/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale du personnel navigant des essais et réceptions (1612)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AIRBUS HELICOPTERS
Siret : 35238371500021
Code APE : 3030Z
Secteur : Construction aéronautique et spatiale

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/11/1989
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Activité principale : Construction aéronautique et spatiale (NAFRev2 : 30.30Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AIRBUS HELICOPTERS - Marignane (siège)AIRBUS HELICOPTERS - Aix-en-Provence (fermé)AIRBUS HELICOPTERS - DugnyAIRBUS HELICOPTERS - MarignaneAIRBUS HELICOPTERS - Aix-en-Provence (fermé)AIRBUS HELICOPTERS - Les Pennes-Mirabeau (fermé)AIRBUS HELICOPTERS - VitrollesAIRBUS HELICOPTERS - Aix-en-Provence (fermé)AIRBUS HELICOPTERS - Dugny (fermé)AIRBUS HELICOPTERS - Aix-en-Provence (fermé)AIRBUS HELICOPTERS - Aix-en-Provence (fermé)AIRBUS HELICOPTERS - Aix-en-Provence (fermé)AIRBUS HELICOPTERS - Bonneuil-en-France (fermé)AIRBUS HELICOPTERS - La Courneuve (fermé)
Marques françaises :
18/02/2008 : PEGASE
N° national/d'enregistrement : 3556253
Date de dépôt : 18/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication ; logiciels, logiciels enregistrés ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de transmissions, terminal numérique, appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris mémoire, processeurs, microprocesseurs, processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs ; programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et données ; logiciels pour la mise en oeuvre et la maintenance des véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et de leurs équipements ; logiciels pour la mise en oeuvre et la maintenance des simulateurs de vols ; simulateurs de vols.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Service de formation et de mise à niveau technique et scientifique ; service de formation et de mise à niveau technique dans la maintenance des appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; service de formation et de mise à niveau technique dans le domaine de l'informatique et de l'utilisation de programmes informatiques ; formation et mise à niveau technique des personnes et de la clientèle, programmes de formation et d'entraînement par simulateurs de vols d'avions, d'hélicoptères et giravions, production de films et d'animations sur logiciels ou supports CD, DVD, bandes magnétiques et films.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de la mécanique et dans le domaine de l'aéronautique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; installation et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; consultation et programmation en matière d'ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; dessin industriel. Recherches techniques dans le domaine de la mécanique et dans le domaine de l'aéronautique.

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
Aéroport International de Marseille Provence
13725 MARIGNANE Cedex
FR

Mandataire 1 : GPI & ASSOCIES, M. Grünig Hervé
Adresse :
EuroParc de Pichaury, Bât B2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière
13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674108
Date de demande : 23/02/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

18/02/2008 : PEGASE
N° national/d'enregistrement : 3556253
Date de dépôt : 18/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication ; logiciels, logiciels enregistrés ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de transmissions, terminal numérique, appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris mémoire, processeurs, microprocesseurs, processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs ; programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et données ; logiciels pour la mise en oeuvre et la maintenance des véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et de leurs équipements ; logiciels pour la mise en oeuvre et la maintenance des simulateurs de vols ; simulateurs de vols.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Service de formation et de mise à niveau technique et scientifique ; service de formation et de mise à niveau technique dans la maintenance des appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; service de formation et de mise à niveau technique dans le domaine de l'informatique et de l'utilisation de programmes informatiques ; formation et mise à niveau technique des personnes et de la clientèle, programmes de formation et d'entraînement par simulateurs de vols d'avions, d'hélicoptères et giravions, production de films et d'animations sur logiciels ou supports CD, DVD, bandes magnétiques et films.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de la mécanique et dans le domaine de l'aéronautique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; installation et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; consultation et programmation en matière d'ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; dessin industriel. Recherches techniques dans le domaine de la mécanique et dans le domaine de l'aéronautique.

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
Aéroport International de Marseille Provence
13725 MARIGNANE Cedex
FR

Mandataire 1 : GPI & ASSOCIES, M. Grünig Hervé
Adresse :
EuroParc de Pichaury, Bât B2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière
13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 871909
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674108
Date de demande : 23/02/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

07/11/2007 : SERVAL
N° national/d'enregistrement : 3535781
Date de dépôt : 07/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 07/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication ; logiciels, logiciels enregistrés ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de transmissions, terminal numérique, appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris mémoire, processeurs, microprocesseurs, processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs ; programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et données ; tous ces produits destinés à l'aéronautique ; logiciels pour la mise en oeuvre et la maintenance des hélicoptères et giravions et de leurs équipements de vol ; logiciels pour la mise en oeuvre et la maintenance des simulateurs de vols ; simulateurs de vols.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; maquettes, modèles réduits.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, installation, maintenance et mise à niveau des matériels de communication, de télécommunication, informatiques, des appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; services d'installation, maintenance, révision, entretien et réparation des hélicoptères et des giravions, des simulateurs de vol d'hélicoptères et des giravions.

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s.
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI & Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 729769
Date de demande : 20/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : Etat français, représenté par le ministre des Armées

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

07/11/2007 : SERVAL
N° national/d'enregistrement : 3535781
Date de dépôt : 07/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 07/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication ; logiciels, logiciels enregistrés ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de transmissions, terminal numérique, appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris mémoire, processeurs, microprocesseurs, processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs ; programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et données ; tous ces produits destinés à l'aéronautique ; logiciels pour la mise en oeuvre et la maintenance des hélicoptères et giravions et de leurs équipements de vol ; logiciels pour la mise en oeuvre et la maintenance des simulateurs de vols ; simulateurs de vols.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; maquettes, modèles réduits.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, installation, maintenance et mise à niveau des matériels de communication, de télécommunication, informatiques, des appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; services d'installation, maintenance, révision, entretien et réparation des hélicoptères et des giravions, des simulateurs de vol d'hélicoptères et des giravions.

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
Aéroport International Marseille Provence
13725 MARIGNANE Cedex
FR

Mandataire 1 : GPI & Associés, M. Grünig Hervé
Adresse :
EuroParc de Pichaury, Bât B2, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière
13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 729769
Date de demande : 20/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : Etat français, représenté par le ministre des Armées

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682955
Date de demande : 30/05/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

07/11/2007 : SERVAL
N° national/d'enregistrement : 3535781
Date de dépôt : 07/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 07/11/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication ; logiciels, logiciels enregistrés ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de transmissions, terminal numérique, appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris mémoire, processeurs, microprocesseurs, processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs ; programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et données ; tous ces produits destinés à l'aéronautique ; logiciels pour la mise en oeuvre et la maintenance des hélicoptères et giravions et de leurs équipements de vol ; logiciels pour la mise en oeuvre et la maintenance des simulateurs de vols ; simulateurs de vols.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; maquettes, modèles réduits.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, installation, maintenance et mise à niveau des matériels de communication, de télécommunication, informatiques, des appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; services d'installation, maintenance, révision, entretien et réparation des hélicoptères et des giravions, des simulateurs de vol d'hélicoptères et des giravions.

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s.
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI & Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 729769
Date de demande : 20/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Bénéficiare 1 : Etat français, représenté par le ministre des Armées

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

24/10/2007 : EUROCOAT
N° national/d'enregistrement : 3532899
Date de dépôt : 24/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 24/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Produits chimiques destinés à l'industrie, notamment bandes chimiques (lingettes) revêtues d'un agent démoulant pour pièces composites ”.

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s.
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI & Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 526142
Date de demande : 21/06/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Bénéficiare 1 : SOCOMORE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

20/06/2006 : VSR 700
N° national/d'enregistrement : 3435852
Date de dépôt : 20/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission des données, d'informations et de signaux ; terminaux de télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; logiciels ; logiciels pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; progiciels ; téléphone ; télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, moniteurs, appareils de radio, caméscopes, caméras, appareils photographiques ; appareils de télévision ; claviers, souris, calculateurs ; imprimantes ; télécopieurs, notamment télécopieurs mobiles ou portatifs ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, périphériques pour ordinateurs ; écrans de visualisation ; serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; centres serveurs de bases de données ; circuits imprimés ; réseaux de données embarqués sans fil et par satellite ; interfaces multi-plateforme ; systèmes de déploiement d'équipements externes à la cellule d'aéronefs ; supports d'enregistrement magnétique, nommément disques audio vierges, disques vidéo vierges et CD-ROMs vierges, disques audio, vidéo et sonores ; disques compacts, optiques et DVD contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones. Systèmes de sécurité informatique ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées, contrôleurs d'accès sur les terminaux d'ordinateurs, équipements électroniques de contre-mesure, de leurrage ; équipements de cryptographie, de chiffrement, de déchiffrement, codeurs de sons et d'images, décodeurs, encodeurs, appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmission de terminaux numériques, convertisseurs, radars, antennes, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; équipements électroniques pour usages civil et militaire ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation, système aéroporté de reconnaissance et de surveillance du sol à base d'imagerie radar ; instruments pour la navigation sous-marine, maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; systèmes de guidage et de navigation ; capteurs de température, de pression, de givre, d'allongement, de vitesse, d'accélération, de niveau, de bruit(s), d'alarme, d'images, capteur à effet Hall ; instruments pour la navigation aérienne, nommément anémomètres, anémobaromètres, altimètres, variomètres, horizon artificiel, indicateurs de virages, compas, radiocompas, radiosondes, conservateurs de cap, contrôle d'approche du sol (ground control approach), ILS (instruments d'atterrissage), GPS (système de position globale), récepteurs ADF (chercheurs automatiques de directions), indicateur VOR (Visual Omni Range), RMI (indicateurs de radio magnétiques/Radio Magnetic Indicators), radars, gyromètres ; gyroscopes ; appareils et calculateurs de pilotage ; appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères de giravions et des drones, antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; appareils pour contrôler les paramètres de vol et notamment indicateurs automatiques d'altitude, et station sol ou aéroportée équipée de tels systèmes ; systèmes de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères, giravions et des drones ; systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique, centrales inertielles ; centrales de navigation inertielles ; centrales d'attitude ; centrales d'attitude et de vitesse, logiciels adaptatifs permettant de mettre en oeuvre toute localisation d'aéronefs réalisée à l'aide de références inertielles, systèmes d'élaboration d'ordres électriques et moyens de signaux électriques, nommément capteurs de signaux électriques générateurs de symboles ; enregistreurs de paramètres et de données ; périphériques de cryptographie ; calculateurs d'évitement d'obstacles, calculateurs de première limitation, régulateurs de débit de carburant, capteurs de détections de pannes réelles ou prévisionnelles, appareils de délivrance de diagnostiques et de maintenance réelle ou prévisionnelles des dispositifs électriques, électroniques, informatiques, mécaniques et structurels des hélicoptères ou des giravions, nommément détecteurs de vibrations, détecteurs de criques, détecteurs de pannes, calculateurs de santé, calculateurs de durée de vie, calculateurs d'endommagement, analyseurs de phases de vol, matériels électroniques de comptage, de gestion, de localisation et d'identification de mobiles ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission de combat, dispositifs de camouflage, de diminution de détectabilité, de furtivité active ou passive appliqués à tous types de porteurs, outils de modélisation, de simulation ; amplificateurs thermoioniques ; ; logiciel de groupage d'objets numériques élémentaires représentatifs d'objets réels en mouvement, à partir de données cartographiques et d'algorithmes d'étude des mouvements de ces objets ; logiciels de fusion de données représentatives d'objets mobiles ; systèmes d'observation et de surveillance de zones par radars héliportés. Transmetteurs par ondes hertziennes, par ondes ultra sonores, sonores ou infrasonores, ou par voies optique ou par voie infrarouge, tuner, émetteurs et récepteurs en radiophonie, codeurs ou décodeurs, transmetteurs de données numériques de sons et d'images, télécommandes ; synthétiseurs de fréquences électriques, de sons et d'images, analyseurs de spectres, analyseurs de fourier, analyseurs de rayonnements électromagnétiques, multiplexeurs, compte-tours, chronomètres, générateurs de fonctions numériques, nommément la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères, de giravions et des drones, systèmes de transmission et de reproduction d'images capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères et giravions ; logiciels d'acquisition et de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions, générateurs de symboles et d'alarmes, logiciels d'aide du diagnostic d'analyses de pannes, d'endommagement, de bris mécaniques, de remplacement de pièces en fin de potentiel, logiciels d'aide au réglage de paramètres et de dispositifs de conception, de fabrication, de pilotage, de guidage, de vol, de navigation, de surveillance, de sécurité, de maintenance et de réparation des hélicoptères et des giravions, logiciels d'indication de défauts et de pannes et de proposition de réparation desdits défauts et desdites pannes, logiciels de présentation de compte rendus de vol, station sol de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la maintenance, la réparation des hélicoptères et des giravions, télétransmetteurs d'informations entre les hélicoptères ou les giravions et au moins une station sol ; calculateurs et lecteurs de cartes électroniques, logiciels de calculs, de lecture et d'exploitation de données cartographiques ; simulateurs et contrôleurs de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ”.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Services de maintenance et mise à niveau (entretien, réparation) des matériels de communication, de télécommunication, informatiques (ordinateurs), des appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; maintenance, entretien et réparation des hélicoptères, des giravions et des drones, des simulateurs de vol d'hélicoptères, des giravions et des drones ”.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de communication et d'information (transmission par radar) embarqués ; communications par réseaux sans fil et/ou mobiles ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ou voie hertzienne ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
Aéroport International Marseille Provence
13725 MARIGNANE CEDEX
FR

Mandataire 1 : GPI et Associés, M. GRÜNIG Hervé
Adresse :
EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière
13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607319
Date de demande : 18/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

27/10/2005 :
N° national/d'enregistrement : 3388679
Date de dépôt : 27/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères et giravions ”. “ Services de maintenance et mise à niveau des matériels de communication, de télécommunication, informatiques (ordinateurs), des appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; maintenance, entretien et réparation des hélicoptères et des giravions, des simulateurs de vol d'hélicoptères et des giravions ”. “ Services de maintenance et mise à niveau des matériels informatiques (logiciels), révision des hélicoptères et des giravions, des simulateurs de vol d'hélicoptères et des giravions ”.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : G.P.I et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-48
Date du BOPI : 02/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-13

27/10/2005 : EBPOBEPTOJI
N° national/d'enregistrement : 3388681
Date de dépôt : 27/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères et giravions ”. “ Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ”.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : G.P.I et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-48
Date du BOPI : 02/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-13

27/10/2005 : EUROVERTOL
N° national/d'enregistrement : 3388683
Date de dépôt : 27/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères et giravions ”. “ Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ”.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : G.P.I et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-48
Date du BOPI : 02/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-13

12/03/2001 : STEADYCOPTER
N° national/d'enregistrement : 3089811
Date de dépôt : 12/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques pour minimiser les vibrations notamment au sein d'un appareil comprenant un rotor, accéléromètres. Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, de télématique, télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, téléviseurs, appareils de radio, antennes paraboliques, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de transmissions, terminal numérique, appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils, instruments et installations télématiques, appareils périphériques pour ordinateurs y compris mémoire, processeurs, microprocesseurs, processeurs pour programmes d'ordinateur, mémoires d'ordinateurs, dispositifs de programmation simultanée, programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et données. Hélicoptères et giravions. Entretien, maintenance notamment modification telle que mise à niveau technique du parc hélicoptères et giravions. Télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique ouvert et/ou fermé, transmission de données sur réseaux ouvert/ou fermé, diffusion de signaux électriques cryptés ou non cryptés par câble, fibres, voie hertzienne, satellite ou réseaux informatiques, réseaux informatiques, transmission de signaux électriques, d'images et de messages assistée par ordinateurs. Formation et mise à niveau technique des Personnels et de la clientèle.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
Aéroport International Marseille Provence
13725 Marignane Cedex
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, M. Grünig Hervé
Adresse :
39 rue Fessart
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2001-29
Date du BOPI : 20/07/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456235
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773536
Date de demande : 17/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

12/03/2001 : STEADYCOPTER
N° national/d'enregistrement : 3089811
Date de dépôt : 12/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électroniques pour minimiser les vibrations notamment au sein d'un appareil comprenant un rotor, accéléromètres. Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, de télématique, télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, téléviseurs, appareils de radio, antennes paraboliques, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de transmissions, terminal numérique, appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils, instruments et installations télématiques, appareils périphériques pour ordinateurs y compris mémoire, processeurs, microprocesseurs, processeurs pour programmes d'ordinateur, mémoires d'ordinateurs, dispositifs de programmation simultanée, programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et données. Hélicoptères et giravions. Entretien, maintenance notamment modification telle que mise à niveau technique du parc hélicoptères et giravions. Télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique ouvert et/ou fermé, transmission de données sur réseaux ouvert/ou fermé, diffusion de signaux électriques cryptés ou non cryptés par câble, fibres, voie hertzienne, satellite ou réseaux informatiques, réseaux informatiques, transmission de signaux électriques, d'images et de messages assistée par ordinateurs. Formation et mise à niveau technique des Personnels et de la clientèle.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
Aéroport International Marseille Provence
13725 Marignane Cedex
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871194
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2001-29
Date du BOPI : 20/07/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456235
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773536
Date de demande : 17/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

14/01/2000 : EC120
N° national/d'enregistrement : 3001370
Date de dépôt : 14/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/01/2010
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, giravions à rotors basculants, hélicoptères à rotors basculants. Jeux, jouets, maquettes, modèles réduits. Entretien, maintenance notamment modification telle que mise à niveau technique du parc hélicoptères et giravions. Transport de personnes et de marchandises par hélicoptères et giravions.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER, société anonyme,
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 510896
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-07
Date du BOPI : 18/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-24

14/01/2000 : EC130
N° national/d'enregistrement : 3001371
Date de dépôt : 14/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/01/2010
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, giravions à rotors basculants, hélicoptères à rotors basculants. Jeux, jouets, maquettes, modèles réduits. Entretien, maintenance notamment modification telle que mise à niveau technique du parc hélicoptères et giravions. Transport de personnes et de marchandises par hélicoptères et giravions.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER, société anonyme,
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532754
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-07
Date du BOPI : 18/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-24

24/03/1998 : SIRINA
N° national/d'enregistrement : 98724581
Date de dépôt : 24/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/03/2008
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de navigation aérienne, ordinateurs, ordinateurs personnels ou micro-ordinateurs, ordinateurs portables, ces ordinateurs étant protégés ou non contre des interférences électromagnétiques ; des chocs ; des aggressions bactériologiques, chimiques, atomiques ; adaptateurs de périphériques d'ordinateurs, unités de valorisation et de mise à jour, à installer, pour ajouter des fonctions audio aux ordinateurs ; contrôleurs d'interfaces de réseaux d'ordinateurs, appareils d'alimentation électrique non interrompable, disques souples, disques durs, unités de sauvegarde, unités à bandes magnétiques de sauvegarde, cartes magnétiques, modulateurs/démodulateurs, câbles de configuration à réseau local, consoles ou moniteurs de visualisation, en particulier à haute définition, modules de synthèse ou de reconnaissance de la parole, unités de mémoire de masse, notamment de type disque dur, bandes magnétiques, disques optiques, tables digitalisées, câbles de connexion électriques, câbles coaxiaux, câbles en nappe, fusibles électriques, enveloppes de câblage électrique, gabaris d'alignement de type cathodique, tubes cathodiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage de la commande de courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; ordinateurs, calculateurs, appareils et instruments dédiés au traitement, à la transmission, à la visualisation de données de navigation d'un aéronef. Programmes d'ordinateurs destinés à être traités au sol, pour la préparation des données de navigation pour une mission d'un aéronef, à l'élaboration d'un itinéraire de navigation, de plan de vol d'un aéronef associés ou non aux programmes d'ordinateurs destinés à être traités au sol pour la gestion de base de données d'informations aéronautiques (balises de radio-navigation ; points de report ou géographiques (latitude, longitude, altitude), aéroports, sites caractériques), associés ou non aux programmes d'ordinateurs destinés à la constitution de fichiers de navigation reprenant les données du ou des programmes précédemment cités, associés ou non aux programmes du module d'insertion de paramètres permettant de transférer les fichiers de navigation établis au sol dans les fichiers de navigation de l'aéronef. Programmes d'ordinateur destinés à sauvegarder, visualiser, décharger les données de navigation réalisées par un aéronef ; programmes destinés à traiter, analyser les fichiers des données de navigation préparés au sol au regard des fichiers de données de navigation réalisées par l'aéronef ; bases de données pour la défense nationale, pour la sécurité civile, bases de données militaires, bases de données relatives au génie civil ; appareils de détection et détecteurs d'alertes ; appareils lance leurres ; appareils de détection et détecteurs de départ et d'arrivée de missiles ; appareils de leurrage ; brouilleurs électromagnétiques ; leurres infrarouge, leurres électromagnétiques ; appareils et logiciels destinés à l'analyse électromagnétique ; programmes de leurrage. Aéronefs. Livres, manuels, catalogues, prospectus, journaux, périodiques, ouvrages édités sur facsicules mobiles, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, de périodiques, d'ouvrages ; programmes enregistrés sur papier, banques de données sur papier, matériel d'instruction et d'enseignement ; livres concernant la défense nationale et/ou la sécurité civile et/ou le génie civil. Constructions, réparation, maintenance de véhicules, d'aéronefs. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transfert de données par supports informatiques. Transmission de messages ; services de messagerie informatique ou télématique ; services de serveurs par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câbles ou par satellites ou par quelque voie que ce soit ; services télématiques à accès libre par code ou non dans le domaine des aéronefs. Services de transport ; informations en matière de transport. Education, formation, services d'édition sur quelque support que ce soit ; services de publication ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, production de films. Services de programmation pour ordinateurs, d'élaboration, de conception de logiciels destinés aux aéronefs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux de génie, essai de matériaux, laboratoires, services de programmation pour ordinateurs, pour bases de données, pour systèmes experts, pour logiciels, pour progiciels, exploitation de banques de données dans le domaine des aéronefs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : EUROCOPTER (société anonyme à directoire et conseil de surveillance),
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498387
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-18
Date du BOPI : 30/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-36

03/02/1998 : SARIB
N° national/d'enregistrement : 98716098
Date de dépôt : 03/02/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/02/2008
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hélicoptères ; fuselage ; rotor ; moyeu ; pale ; poutre de queue ; boîtes de transmission ; bras, tiges, lames, flasques de suspension avec ou sans masse battante, avec ou sans masselotte, barres obliques de liaison ; platine de suspension ; membrane de suspension ; articulations ; articulations à pallier simple ou double, lamifié, conique ou cylindrique ; butées ; résonateur principal ou secondaire ; batteurs ; articulation à rotule ; dispositif de suspension anti-vibratoire ou anti-résonante pour hélicoptère.

Déposant 1 : EUROCOPTER (société anonyme à directoire et conseil de surveillance),
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498382
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-11
Date du BOPI : 13/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-37

12/12/1997 : EUROCOPTER
N° national/d'enregistrement : 97708854
Date de dépôt : 12/12/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2007
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Jeux, jouets ; maquettes, modèles réduits. Conseils en gestion administrative et commerciale de tous services par hélicoptère Entretien, maintenance et modification du parc hélicoptères. Transport de personnes et marchandises par hélicoptère. Entretien d'hélicoptères.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER, société anonyme,
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 453407
Date de demande : 10/04/2007
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498375
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-04
Date du BOPI : 23/01/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-27

12/06/1997 : ELIS
N° national/d'enregistrement : 97682295
Date de dépôt : 12/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médicale), nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Construction et réparations ; services d'installation. Télécommunications.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
Aéroport International Marseille Provence
13725 MARIGNANE Cedex
FR

Mandataire 1 : GPI & Associés, M. Grünig Hervé
Adresse :
EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 RUE Guillibert de la Lauzière
13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 250645
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-29
Date du BOPI : 18/07/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2343695
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649257
Date de demande : 18/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

30/05/1997 : COLIBRI
N° national/d'enregistrement : 97680334
Date de dépôt : 30/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noel. Construction et réparations; services d'installation. Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-27
Date du BOPI : 04/07/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334708
Date de demande : 19/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

17/04/1997 : VEMD
N° national/d'enregistrement : 97674003
Date de dépôt : 17/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2007
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage de la commande de courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), indicateurs et enregistreurs de paramètres, de valeurs limites, de dépassement de première limitation (1) relatfs à toute pièce mécanique d'un aéronef; (2) relatifs aux moteurs, turbines, générateurs de gaz, organes rotatifs d'un aéronef; (3) relatifs au fonctionnement d'un aéronef tels que tension et courant de la génération électrique, régime de rotation de rotors, pression et débit de la génération hydraulique, consommation de carburant; (4) relatifs aux vols d'aéronefs tels que pression et température ambiante, altitude, autonomie de vol, durée de vol, nombre de vols, consommation de carburant; dispositifs de visualisation multifonctions des paramètres mécaniques, de moteurs, de turbines, de générateurs de gaz d'un aéronef, des paramètres de vol, des paramètres de fonctionnement d'aéronef; dispositifs d'affichage, générateurs de symboles, écrans, panneaux de visualitaion à architecture redondante,circuits électroniques ou modules de traitement, instrumentation pour pilotage d'aéronef; systèmes destinés à accroître la sécurité des vols d'aéronefs; appareils et instruments de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, des ordinateurs; logiciels, corrélateurs de paramètres et de dépassement de valeurs limites; dispositifs et programmes de diagnostics de pannes; programmes de post-traitement de données enregistrées pour le calcul de la durée de vie d'un composant; programmes de maintenance prédictive de toute pièce d'un aéronef; enregistrement sur disque optique compact, disques durs, bandes magnétiques, boutons poussoirs de sélection d'affichage et/ou de modules de traitement et/ou de modules de commandes. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, aéronefs. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie, brochures, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Constructions, réparations, maintenance d'aéronefs. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Tranfert de données par support informatique. Transmission de messages; services de messagerie informatique ou télématique. Education; formation; édition de textes; publication de livres; organisation et conduites de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, production de films. Services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, élaboration, conception de logiciels destinés à la sécurité des vols d'aéronefs et à la maintenance des aéronefs, à la sécurité et à la maintenance des véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : EUROCOPTER FRANCE, (société anonyme),
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 271048
Date de demande : 25/01/1999

Bénéficiare 1 : EUROCOPTER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 453406
Date de demande : 10/04/2007
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498381
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-21
Date du BOPI : 23/05/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1997-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-39

10/01/1997 : EUROCOPTER
N° national/d'enregistrement : 97658702
Date de dépôt : 10/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : A la suite d'un problème technique d'impression, il convient de prendre en compte l'inscription no 470 564 du 11 Mars 2008 concernant les no d'enregistrements précités ci-dessus.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 470564
Date de demande : 11/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-07
Date du BOPI : 14/02/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329004
Date de demande : 01/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2008-15
Texte de l'erratum publié : A la suite d'un problème technique d'impression, il convient de prendre en compte l'inscription no 470 564 du 11 Mars 2008 concernant les no d'enregistrements précités ci-dessus.

10/01/1997 : EUROCOPTER
N° national/d'enregistrement : 97658702
Date de dépôt : 10/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : A la suite d'un problème technique d'impression, il convient de prendre en compte l'inscription no 470 564 du 11 Mars 2008 concernant les no d'enregistrements précités ci-dessus.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 470564
Date de demande : 11/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-07
Date du BOPI : 14/02/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329004
Date de demande : 01/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2008-15
Texte de l'erratum publié : A la suite d'un problème technique d'impression, il convient de prendre en compte l'inscription no 470 564 du 11 Mars 2008 concernant les no d'enregistrements précités ci-dessus.

03/10/1996 : ALOUETTE
N° national/d'enregistrement : 96644333
Date de dépôt : 03/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, S.A.S.
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
Aéroport International Marseille Provence
13725 MARIGNANE Cedex
FR

Mandataire 1 : GPI & Associés, M. Grünig Hervé
Adresse :
EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 RUE Guillibert de la Lauzière
13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 510896
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-45
Date du BOPI : 08/11/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321156
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626382
Date de demande : 24/08/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

03/10/1996 : ALOUETTE
N° national/d'enregistrement : 96644333
Date de dépôt : 03/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s.
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 510896
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-45
Date du BOPI : 08/11/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321156
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

02/10/1996 : FRELON
N° national/d'enregistrement : 96644188
Date de dépôt : 02/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, S.A.S.
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
Aéroport International Marseille Provence
13725 MARIGNANE Cedex
FR

Mandataire 1 : GPI & Associés, M. Grünig Hervé
Adresse :
EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 RUE Guillibert de la Lauzière
13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-45
Date du BOPI : 08/11/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321158
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626374
Date de demande : 24/08/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

02/10/1996 : COUGAR
N° national/d'enregistrement : 96644189
Date de dépôt : 02/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, S.A.S.
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
Aéroport International Marseille Provence
13725 MARIGNANE Cedex
FR

Mandataire 1 : GPI & Associés, M. Grünig Hervé
Adresse :
EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 RUE Guillibert de la Lauzière
13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-45
Date du BOPI : 08/11/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321155
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626378
Date de demande : 24/08/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

02/10/1996 : PANTHER
N° national/d'enregistrement : 96644190
Date de dépôt : 02/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, S.A.S.
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
Aéroport International Marseille Provence
13725 MARIGNANE Cedex
FR

Mandataire 1 : GPI & Associés, M. Grünig Hervé
Adresse :
EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 RUE Guillibert de la Lauzière
13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-45
Date du BOPI : 08/11/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321157
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626380
Date de demande : 24/08/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

26/06/1996 : MINIHUMS
N° national/d'enregistrement : 96631717
Date de dépôt : 26/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/06/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, appareils et instruments, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Appareils de locomotion par air. Construction et réparations ; maintenance des vols d'aéronefs. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transfert de données par support informatique. Services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, élaboration, conception de logiciels destinés à la sécurité des vols d'aéronefs et à la maintenance des aéronefs, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction). Essais de matériaux. Laboratoires. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 242733
Date de demande : 15/09/1997
N° de BOPI : 1997-42
Limitations : 00 Renonciation partielle en ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle en ce qui concerne les produits et services suivants: "Véhicules; Appareils de locomotion par terre et par eau"

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 521854
Date de demande : 19/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-31
Date du BOPI : 02/08/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2308144
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-10

26/06/1996 : MINIHUMS
N° national/d'enregistrement : 96631717
Date de dépôt : 26/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, appareils et instruments, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Appareils de locomotion par air. Construction et réparations ; maintenance des vols d'aéronefs. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transfert de données par support informatique. Services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, élaboration, conception de logiciels destinés à la sécurité des vols d'aéronefs et à la maintenance des aéronefs, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction). Essais de matériaux. Laboratoires. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 242733
Date de demande : 15/09/1997
N° de BOPI : 1997-42
Limitations : 00 Renonciation partielle en ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle en ce qui concerne les produits et services suivants: "Véhicules; Appareils de locomotion par terre et par eau"

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 521854
Date de demande : 19/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-31
Date du BOPI : 02/08/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2308144
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-10

29/03/1996 : OCELOT
N° national/d'enregistrement : 96618683
Date de dépôt : 29/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations.Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308159
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

29/03/1996 : PELERIN
N° national/d'enregistrement : 96618685
Date de dépôt : 29/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations.Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 435339
Date de demande : 14/06/2006
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310342
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

29/03/1996 : PILGRIM
N° national/d'enregistrement : 96618686
Date de dépôt : 29/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations.Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308149
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

29/03/1996 : PELICAN
N° national/d'enregistrement : 96618687
Date de dépôt : 29/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations.Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308148
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

29/03/1996 : TOUCAN
N° national/d'enregistrement : 96618690
Date de dépôt : 29/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations. Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308147
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

29/03/1996 : WALLABY
N° national/d'enregistrement : 96618691
Date de dépôt : 29/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations. Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308143
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

29/03/1996 : QUETZAL
N° national/d'enregistrement : 96618692
Date de dépôt : 29/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets. Réparations. Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308146
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

28/03/1996 : CARACAL
N° national/d'enregistrement : 96618289
Date de dépôt : 28/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations.Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
Aéroport International Marseille Provence
13725 MARIGNANE cedex
FR

Mandataire 1 : GPI & Associés, M. GRÜNIG Hervé
Adresse :
EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière
13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308165
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609850
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

28/03/1996 : ADDAX
N° national/d'enregistrement : 96618282
Date de dépôt : 28/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations.Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308169
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

28/03/1996 : BENGALI
N° national/d'enregistrement : 96618284
Date de dépôt : 28/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations. Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308168
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

28/03/1996 : SEAGULL
N° national/d'enregistrement : 96618285
Date de dépôt : 28/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations. Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308167
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

28/03/1996 : ISARD
N° national/d'enregistrement : 96618287
Date de dépôt : 28/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations.Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308166
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

28/03/1996 : CHAMOIS
N° national/d'enregistrement : 96618290
Date de dépôt : 28/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations.Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308164
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

28/03/1996 : CONDOR
N° national/d'enregistrement : 96618296
Date de dépôt : 28/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations.Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308162
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

28/03/1996 : BUSARD
N° national/d'enregistrement : 96618301
Date de dépôt : 28/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations.Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308161
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

28/03/1996 : ALPAGA
N° national/d'enregistrement : 96618302
Date de dépôt : 28/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations.Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308163
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

28/03/1996 : ALBATROS
N° national/d'enregistrement : 96618303
Date de dépôt : 28/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations.Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308160
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

27/03/1996 : HELIBUS
N° national/d'enregistrement : 96618186
Date de dépôt : 27/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets.Réparations.Transport et entreposage
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 235011
Date de demande : 28/03/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 434194
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308145
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-05

30/11/1995 : FENSTAR
N° national/d'enregistrement : 95599538
Date de dépôt : 30/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs pièces détachées en particulier anticouple pour hélicoptères. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vetements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. Construction et réparations ; services d'installation.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250644
Date de demande : 27/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-01
Date du BOPI : 05/01/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2294978
Date de demande : 09/08/2005
N° de BOPI : 2006-26

15/02/1990 : TIGRE
N° national/d'enregistrement : 1575700
Date de dépôt : 15/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/02/2010
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hélicoptères, missiles; jeux, jouets, maquettes et modèles réduits
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : EUROCOPTER, société anonyme,
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 172109
Date de demande : 03/05/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 248712
Date de demande : 29/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532754
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161653
Date de demande : 12/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

15/02/1990 : TIGER
N° national/d'enregistrement : 1575701
Date de dépôt : 15/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/02/2010
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hélicoptères, missiles; jeux, jouets, maquettes et modèles réduits
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : EUROCOPTER, société anonyme,
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 172109
Date de demande : 03/05/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 248712
Date de demande : 29/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532754
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161777
Date de demande : 12/01/2000
N° de BOPI : 2001-21

22/08/1989 : GAZELLE
N° national/d'enregistrement : 1547270
Date de dépôt : 22/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/08/2009
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 AOUT 1979 à L'INPI No 526137 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1105041
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par air;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël; transport et entrepôt
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : EUROCOPTER, société anonyme,
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 248712
Date de demande : 29/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 492178
Date de demande : 02/03/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2139596
Date de demande : 10/03/1999
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

04/07/1988 : ROTOJET
N° national/d'enregistrement : 1666936
Date de dépôt : 04/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 JUILLET 1978 à l'INPI No 285085 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1056541
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs pour véhicules, appareils de locomotion par air et par eau;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et plus spécialement tous aérodynes tels qu'avions, giravions, combinés, convertibles, véhicules de locomotion par eau; jeux, jouets, maquettes, modèles réduits
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
Aéroport International Marseille Provence
13725 MARIGNANE Cedex
FR

Mandataire 1 : GPI & Associés, M. Grünig Hervé
Adresse :
EuroParc de Pichaury, Bât B2, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière
13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 248712
Date de demande : 29/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106529
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378362
Date de demande : 04/07/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699064
Date de demande : 26/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

14/03/1988 : DJINN
N° national/d'enregistrement : 1454342
Date de dépôt : 14/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 mars 1978 A L'INPI No 272180 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1044238.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Déposant 1 : EUROCOPTER Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI & Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106530
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365606
Date de demande : 29/02/2008
N° de BOPI : 2008-34

08/03/1988 : DAUPHIN
N° national/d'enregistrement : 1453434
Date de dépôt : 08/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/03/2008
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er Juin 1978 A L'INPI SOUS LE No 280143 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1051965.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules de locomotion par air, fusées-sondes;et leurs pièces détachées.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : EUROCOPTER,
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 170637
Date de demande : 21/03/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 248712
Date de demande : 29/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498382
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106533
Date de demande : 30/01/1998
N° de BOPI : 1998-11

19/02/1988 : PEGASE
N° national/d'enregistrement : 1450843
Date de dépôt : 19/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il faut ajouter la mention de DEMANDE D'EXTENSION à la Polynésie française de la publication

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er Juin 1978 A L'INPI SOUS LE No 280142 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1051964.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, fusées-sondes ; et leurs pièces détachées ”.

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée, Aéroport International de Marseille Provence
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
13725 MARIGNANE Cedex
FR

Mandataire 1 : GPI & ASSOCIES, M. Grünig Hervé
Adresse :
EuroParc de Pichaury, Bât B2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière
13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 446095
Date de demande : 18/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 446096
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107746
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2364273
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684211
Date de demande : 23/02/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 27/07/2018
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2018-30
Texte de l'erratum publié : Il faut ajouter la mention de DEMANDE D'EXTENSION à la Polynésie française de la publication

19/02/1988 : PEGASE
N° national/d'enregistrement : 1450843
Date de dépôt : 19/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er Juin 1978 A L'INPI SOUS LE No 280142 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1051964.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, fusées-sondes ; et leurs pièces détachées ”.

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée, Aéroport International de Marseille Provence
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
13725 MARIGNANE Cedex
FR

Mandataire 1 : GPI & ASSOCIES, M. Grünig Hervé
Adresse :
EuroParc de Pichaury, Bât B2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière
13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 446095
Date de demande : 18/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 446096
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107746
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2364273
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684211
Date de demande : 23/02/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

19/02/1988 : PEGASE
N° national/d'enregistrement : 1450843
Date de dépôt : 19/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er Juin 1978 A L'INPI SOUS LE No 280142 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1051964.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, fusées-sondes ; et leurs pièces détachées ”.

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée, Aéroport International de Marseille Provence
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
13725 MARIGNANE Cedex
FR

Mandataire 1 : GPI & ASSOCIES, M. Grünig Hervé
Adresse :
EuroParc de Pichaury, Bât B2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière
13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 446095
Date de demande : 18/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 446096
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107746
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2364273
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684211
Date de demande : 23/02/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

19/02/1988 : PEGASE
N° national/d'enregistrement : 1450843
Date de dépôt : 19/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er Juin 1978 A L'INPI SOUS LE No 280142 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1051964.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, fusées-sondes ; et leurs pièces détachées ”.

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée, Aéroport International de Marseille Provence
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
13725 MARIGNANE Cedex
FR

Mandataire 1 : GPI & ASSOCIES, M. Grünig Hervé
Adresse :
EuroParc de Pichaury, Bât B2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière
13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 446095
Date de demande : 18/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 446096
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 871909
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107746
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2364273
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684211
Date de demande : 23/02/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

19/02/1988 : PEGASE
N° national/d'enregistrement : 1450843
Date de dépôt : 19/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il faut ajouter la mention de DEMANDE D'EXTENSION à la Polynésie française de la publication

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er Juin 1978 A L'INPI SOUS LE No 280142 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1051964.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, fusées-sondes ; et leurs pièces détachées ”.

Déposant 1 : AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée, Aéroport International de Marseille Provence
Numéro de SIREN : 352383715
Adresse :
13725 MARIGNANE Cedex
FR

Mandataire 1 : GPI & ASSOCIES, M. Grünig Hervé
Adresse :
EuroParc de Pichaury, Bât B2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière
13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 446095
Date de demande : 18/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 446096
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107746
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2364273
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684211
Date de demande : 23/02/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 27/07/2018
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2018-30
Texte de l'erratum publié : Il faut ajouter la mention de DEMANDE D'EXTENSION à la Polynésie française de la publication

11/02/1988 : PUMA
N° national/d'enregistrement : 1449403
Date de dépôt : 11/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/02/2008
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er Juin 1978 A L'INPI SOUS LE No 280141 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1051963.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules;appareils de locomotion par air (plus spécialement tous aérodynes tels qu'avions et giravions);et leurs pièces détachées.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : EUROCOPTER,
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 170637
Date de demande : 21/03/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 248712
Date de demande : 29/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498382
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106531
Date de demande : 30/01/1998
N° de BOPI : 1998-11

23/04/1986 : ECUREUIL
N° national/d'enregistrement : 1351954
Date de dépôt : 23/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/04/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement partiel du depot opere le:LA PARTIE FRANCAISE DU DEPOT FRANCO-ITALIEN OPERE LE 7 Mai 1976 A L'INPI SOUS LE No 217589 ET ENREGISTRE SOUS LE No 9073.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air (plus spécialement tous aérodynes tels qu'avions et giravions), véhicules, appareils de locomotion par eau, pièces détachées et accessoires de ces véhicules et de ces appareils.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 170637
Date de demande : 21/03/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 248712
Date de demande : 29/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 441679
Date de demande : 03/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498382
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061845
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2304112
Date de demande : 29/12/2005
N° de BOPI : 2006-45

23/04/1986 : ECUREUIL
N° national/d'enregistrement : 1351954
Date de dépôt : 23/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement partiel du depot opere le:LA PARTIE FRANCAISE DU DEPOT FRANCO-ITALIEN OPERE LE 7 Mai 1976 A L'INPI SOUS LE No 217589 ET ENREGISTRE SOUS LE No 9073.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air (plus spécialement tous aérodynes tels qu'avions et giravions), véhicules, appareils de locomotion par eau, pièces détachées et accessoires de ces véhicules et de ces appareils.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : EUROCOPTER s.a.s
Numéro de SIREN : 352383715

Mandataire 1 : GPI et Associés

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 170637
Date de demande : 21/03/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 248712
Date de demande : 29/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 441679
Date de demande : 03/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498382
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 617831
Date de demande : 04/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Bénéficiare 1 : AIRBUS HELICOPTERS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061845
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2304112
Date de demande : 29/12/2005
N° de BOPI : 2006-45

Publications au Bodacc :
17/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°606
NOJO : 1301MYG52492600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°355
NOJO : 1301MYG49046400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°603
NOJO : 1301MYG45946900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°217
NOJO : 1301MYG42187700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/11/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°260
NOJO : 001301MYG408945
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : AIRBUS HELICOPTERS Forme : SAS Adresse du siège : Aéroport International Marseille-Provence 13725 Marignane Cedex Capital : 586.212.416,10 € Numéro unique d’identification : 352 383 715 Lieu d’immatriculation : RCS Aix-en-Provence Société absorbée : EADS CASA HOLDING Forme : SASU Adresse du siège : 2 Rond Point Emile Dewoitine 31700 Blagnac Capital : 21.103.749 € Numéro unique d’identification : 440 449 858 Lieu d’immatriculation : RCS Toulouse Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 34.222.910,61 € Passif : 36.357,91 € Rapport d’échange des droits sociaux : 1 actions d’Airbus Hélicoptères pour 11,1032 (arrondi) actions EADS CASA Holding Montant prévu de la prime de fusion : 5.105.858 € Date du projet commun de fusion : 04/11/2019 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : le 07/11/2019 au RCS d’Aix-en-Provence pour l’absorbante et le 06/11/2019 au RCS de Toulouse pour l’absorbée
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 586212416.10 EUR
17/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°340
NOJO : 130140073100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°127
NOJO : 000001301385430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 586212416.1 EUR
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°468
NOJO : 130137662700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°341
NOJO : 000001301368217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EVEN Bruno ; Directeur général : CORNILLE Christian ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
15/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°342
NOJO : 000001301368222
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EVEN Bruno ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
11/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°233
NOJO : 000001301365339
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FAURY Guillaume ; Directeur général : CORNILLE Christian ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°805
NOJO : 130134989000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°451
NOJO : 130133025900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1746
NOJO : 130130729600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2146
NOJO : 130128373600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°256
NOJO : BXB14017000327F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1031
NOJO : 130126309400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : EUROCOPTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°98
NOJO : BXB13134000770R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : EUROCOPTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FAURY Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1332
NOJO : BXC12186000595M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : EUROCOPTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2459
NOJO : BXC11213014930M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : EUROCOPTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1605
NOJO : BXC10222011133D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : EUROCOPTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Aéroport International Marseille Provence
13725 Marignane Cedex
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°852
NOJO : BXC08223001343Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : EUROCOPTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Aéroport International Marseille Provence
13725 Marignane Cedex
16/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°904
NOJO : BXC08273017017M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 352 383 715
Dénomination : EUROCOPTER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Aéroport International Marseille Provence,
13725 Marignane Cedex
Historique de l'unité légale :
25/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
07/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
09/12/2013 : dénomination
Dénomination : AIRBUS HELICOPTERS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction aéronautique et spatiale (NAFRev2 : 30.30Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Construction de cellules d'aéronefs (NAFRev1 : 35.3B)
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : EUROCOPTER
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : EUROCOPTER FRANCE
Représentants légaux :
07/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Type : Personne Physique

Nom : EVEN Bruno
Né le 15/03/1968 à Longjumeau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Aéroport International Marseille-Provence
13725 Marignane Cedex
FRANCE
07/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Faubourg de l'Arche
11 Allée de l'Arche
92400 Courbevoie
FRANCE
07/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Faubourg de l'Arche
11 Allée de l'Arche
92400 Courbevoie
FRANCE
07/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Type : Personne Physique

Nom : EVEN Bruno
Né le 15/03/1968 à Longjumeau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Aéroport International Marseille-Provence
13725 Marignane Cedex
FRANCE
07/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Faubourg de l'Arche
11 Allée de l'Arche
92400 Courbevoie
FRANCE
07/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Faubourg de l'Arche
11 Allée de l'Arche
92400 Courbevoie
FRANCE
03/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Type : Personne Physique

Nom : FAURY Guillaume
Né le 22/02/1968 à Cherbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Aéroport International Marseille
13725 Marignane Cedex
FRANCE
03/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 ALLEE DE L'ARCHE
FAUBOURG DE L'ARCHE
92400 COURBEVOIE
FRANCE
03/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 ALLEE DE L'ARCHE
FAUBOURG DE L'ARCHE
92400 COURBEVOIE
FRANCE
Dépôts des actes :
23/12/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2986 déposé le 31/01/2020
Etat : Déposé
Décision : De la sté EADS CASA HOLDING à la sté AIBUS HELICOPTERS
23/12/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2986 déposé le 31/01/2020
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION PUIS REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL
23/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2986 déposé le 31/01/2020
Etat : Déposé
15/11/2019 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°18489 déposé le 20/11/2019
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apport proposé dans le cadre de la fusion absorption de la société EADS CASA HOLDINGG SAS par la société AIRBUS HELICOPTERS SAS
04/11/2019 : Projet de traité de fusion
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°17581 déposé le 07/11/2019
Etat : Déposé
Décision : entre la société EADS CASA HOLDING SAS (absorbée) et la société AIRBUS HELICOPTERS SAS (absorbante)
18/06/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°11269 déposé le 09/07/2019
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU CAC TITULAIRE ET SUPPLEANT
07/12/2018 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°34342 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°34342 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
01/04/2018 : Lettre de démission
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°7707 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
01/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°8324 déposé le 06/04/2018
Etat : Déposé
21/03/2018 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°7705 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/02/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1803 déposé le 02/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
19/01/2018 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1803 déposé le 02/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision d'amendement des statuts - Modification de l'article 11 des statuts
24/03/2016 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3746 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : suppression de l'art.14 des statuts relavif au Comité de Surveillance
24/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3746 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
24/03/2016 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3746 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : suppression de l'art.14 des statuts relavif au Comité de Surveillance
24/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3746 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
07/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°97 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé
07/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°97 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé
09/12/2013 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°97 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé
Décision : de EUROCOPTER en AIRBUS HELICOPTERS
09/12/2013 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°97 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé
Décision : de EUROCOPTER en AIRBUS HELICOPTERS
01/05/2013 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3369 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/05/2013 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3369 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3378 déposé le 04/06/2007
Etat : Déposé
Décision : INTRODUCTION D'UN NOUVEL ARTICLE ET D'UN NOUVEAU PARAGRAPHEDANS LES STATUTS
16/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3378 déposé le 04/06/2007
Etat : Déposé
Décision : INTRODUCTION D'UN NOUVEL ARTICLE ET D'UN NOUVEAU PARAGRAPHEDANS LES STATUTS
09/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3378 déposé le 04/06/2007
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE -CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
09/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3378 déposé le 04/06/2007
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE -CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
31/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°6821 déposé le 22/11/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT
31/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°6821 déposé le 22/11/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT
15/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°347 déposé le 21/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°347 déposé le 21/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°6972 déposé le 31/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
29/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°6972 déposé le 31/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°6972 déposé le 31/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
29/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°6972 déposé le 31/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°5301 déposé le 31/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS)
18/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°5301 déposé le 31/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (SAS)
17/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4382 déposé le 18/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4382 déposé le 18/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°5276 déposé le 12/11/1999
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
11/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°5276 déposé le 12/11/1999
Etat : Déposé
18/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1352 déposé le 12/03/1998
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
18/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1352 déposé le 12/03/1998
Etat : Déposé
30/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2764 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE
30/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2764 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2764 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EUROCOPTER
30/05/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2764 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
30/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2764 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EUROCOPTER
30/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2764 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2764 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET A CONSEIL DE SURVEILLANCE
30/05/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2764 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
30/05/1997 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2764 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Nominations au directoire et au conseil de surveillance
23/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2489 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
23/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2489 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
31/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°754 déposé le 13/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°754 déposé le 13/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1944 déposé le 05/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1944 déposé le 05/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/06/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°791 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/06/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°791 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°790 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°790 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/02/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°789 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/02/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°789 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/01/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°964 déposé le 23/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/01/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°964 déposé le 23/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/09/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°321 déposé le 19/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/09/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°321 déposé le 19/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°320 déposé le 19/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1482 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
31/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°320 déposé le 19/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1482 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
26/06/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3557 déposé le 10/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/06/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3557 déposé le 10/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2740 déposé le 10/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2740 déposé le 10/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4444 déposé le 18/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4444 déposé le 18/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°850 déposé le 20/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Augmentation de capital APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INNDUSTRIELLE
31/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°850 déposé le 20/02/1992
Etat : Déposé
02/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EUROCOPTER FRANCE Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège AIX EN PROVENCE DE : 37, BD DE MONTMORENCY 75116 PARIS PORPOSITION D'AUGMENTATION DU CAPITAL PROPOSITION DE PROJET D'APPORTS
02/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EUROCOPTER FRANCE Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège AIX EN PROVENCE DE : 37, BD DE MONTMORENCY 75116 PARIS PORPOSITION D'AUGMENTATION DU CAPITAL PROPOSITION DE PROJET D'APPORTS
02/12/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
02/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
02/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
02/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
02/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
02/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
02/12/1991 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
02/12/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
13/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EUROCOPTER FRANCE Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège AIX EN PROVENCE DE : 37, BD DE MONTMORENCY 75116 PARIS PORPOSITION D'AUGMENTATION DU CAPITAL PROPOSITION DE PROJET D'APPORTS
13/11/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
13/11/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EUROCOPTER FRANCE Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège AIX EN PROVENCE DE : 37, BD DE MONTMORENCY 75116 PARIS PORPOSITION D'AUGMENTATION DU CAPITAL PROPOSITION DE PROJET D'APPORTS
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EUROCOPTER FRANCE Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège AIX EN PROVENCE DE : 37, BD DE MONTMORENCY 75116 PARIS PORPOSITION D'AUGMENTATION DU CAPITAL PROPOSITION DE PROJET D'APPORTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4717 déposé le 13/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EUROCOPTER FRANCE Modification de la composition du conseil d'administration Transfert du siège AIX EN PROVENCE DE : 37, BD DE MONTMORENCY 75116 PARIS PORPOSITION D'AUGMENTATION DU CAPITAL PROPOSITION DE PROJET D'APPORTS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°850 déposé le 20/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Augmentation de capital APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INNDUSTRIELLE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°850 déposé le 20/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Augmentation de capital APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INNDUSTRIELLE
N.C             : Contrat d'apport
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°849 déposé le 20/02/1992
Etat : Déposé
Décision : de la SOCIETE AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE à la SOCIETE D'APPLICATIONS AEROSPATIALES
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1482 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1482 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4444 déposé le 18/10/1996
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°23 déposé le 28/02/1997
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE EN DATEDU 28 FEVRIER 1997 NUMERO 55/97 NOMINATION DE MONSIEUR PASCAL FERRON 4, RUE DU PRIEURE78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°23 déposé le 28/02/1997
Etat : Déposé
Décision : EN QUALITE DE COMMISSAIRE A LA FUSION DANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORPTIONDE LA SOCIETE EUROCOPTER SA (ABSORBEE) PAR LA SOCIETE EUROCOPTER
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°23 déposé le 28/02/1997
Etat : Déposé
Décision : FRANCE (ABSORBANTE)
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1828 déposé le 29/04/1997
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE EUROCOPTER SAPAR LA SOCIETE EUROCOPTER FRANCE
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2764 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2764 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 30.05.1997
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2764 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2764 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES MEMBRES DIRIGEANTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1352 déposé le 12/03/1998
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3085 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DEMISSION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3672 déposé le 26/08/1998
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 08/07/98 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4765 déposé le 14/10/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 24/06/99 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°5276 déposé le 12/11/1999
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1103 déposé le 03/03/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL DU SUVEILLANCE EN DATE DU 22/12/99 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°5301 déposé le 31/10/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°5301 déposé le 31/10/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°6972 déposé le 31/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2498 déposé le 02/05/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. DE L'ACTIONNAIRE UNIQUE EN DATE DU 02/04/2003 CHANGEMENT DE PRESIDENT
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°235 déposé le 09/10/2003
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE NO2003/425 EN DATE DU 9 OCTOBRE 2003
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°235 déposé le 09/10/2003
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DE MONSIEUR PASCAL FERRON HBL FINECOR 11, RUE LA BOETIE75008 PARIS, EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°6404 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS DE TITRES EUROCOPTER ESPANA SA FAITS PAR LA SOCIETEEADS PROJ 6 SA A LA SOCIETE EUROCOPTER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°347 déposé le 21/01/2004
Etat : Déposé
N.C             : Convention d'apport partiel d'actif
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2206 déposé le 31/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport à la société SAS EADS PROJ 4
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3378 déposé le 04/06/2007
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°850 déposé le 20/02/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°850 déposé le 20/02/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°850 déposé le 20/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°850 déposé le 20/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°850 déposé le 20/02/1992
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INNDUSTRIELLE
N.C             : Contrat d'apport
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°849 déposé le 20/02/1992
Etat : Déposé
Décision : de la SOCIETE AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE à la SOCIETE D'APPLICATIONS AEROSPATIALES
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1482 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1482 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1482 déposé le 28/03/1994
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4444 déposé le 18/10/1996
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°23 déposé le 28/02/1997
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE EN DATEDU 28 FEVRIER 1997 NUMERO 55/97 NOMINATION DE MONSIEUR PASCAL FERRON 4, RUE DU PRIEURE78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°23 déposé le 28/02/1997
Etat : Déposé
Décision : EN QUALITE DE COMMISSAIRE A LA FUSION DANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORPTIONDE LA SOCIETE EUROCOPTER SA (ABSORBEE) PAR LA SOCIETE EUROCOPTER
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°23 déposé le 28/02/1997
Etat : Déposé
Décision : FRANCE (ABSORBANTE)
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1828 déposé le 29/04/1997
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE EUROCOPTER SAPAR LA SOCIETE EUROCOPTER FRANCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1352 déposé le 12/03/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1352 déposé le 12/03/1998
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3085 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DEMISSION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3672 déposé le 26/08/1998
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 08/07/98 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4765 déposé le 14/10/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 24/06/99 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°5276 déposé le 12/11/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°5276 déposé le 12/11/1999
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1103 déposé le 03/03/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL DU SUVEILLANCE EN DATE DU 22/12/99 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°5301 déposé le 31/10/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°5301 déposé le 31/10/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°6972 déposé le 31/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2498 déposé le 02/05/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. DE L'ACTIONNAIRE UNIQUE EN DATE DU 02/04/2003 CHANGEMENT DE PRESIDENT
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°235 déposé le 09/10/2003
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE NO2003/425 EN DATE DU 9 OCTOBRE 2003
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°235 déposé le 09/10/2003
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DE MONSIEUR PASCAL FERRON HBL FINECOR 11, RUE LA BOETIE75008 PARIS, EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°6404 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS DE TITRES EUROCOPTER ESPANA SA FAITS PAR LA SOCIETEEADS PROJ 6 SA A LA SOCIETE EUROCOPTER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°347 déposé le 21/01/2004
Etat : Déposé
N.C             : Convention d'apport partiel d'actif
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2206 déposé le 31/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport à la société SAS EADS PROJ 4
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3378 déposé le 04/06/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1803 déposé le 02/02/2018
Etat : Déposé
Etablissements :
07/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Aéroport International Marseille-Provence
13725 Marignane Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1991
Activité : Achat, vente, étude, construction, entretien, réparation et montage de tous matériels relevant du domaine des hélicoptères ou de leurs dérivés dans les domaines civils et militaires ainsi que tous matériels relevant du domaine de l'aéronautique.
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - OCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIAL
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1992B00769
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
1 Place Générale Valérie André
93440 Dugny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2015
Activité : Construction, entretien, réparation et montage de matériels d'hélicoptères.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1992B00769
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
2 Avenue MARCEL CACHIN
BP 109
93123 La Courneuve CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1991
Activité : Achat vente construction entretien réparation montage
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EROSPATIALE SN
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Type : Siège

Adresse :
Aéroport International Marseille Provence
13725 Marignane Cedex
FRANCE
03/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Type : Etablissement principal

Adresse :
Aéroport International Marseille Provence
13725 Marignane Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1991
Activité : Achat, vente, étude, construction, entretien, réparation et montage de tous matériels relevant du domaine des hélicoptères ou de leurs dérives dans les domaines civils et militaires ainsi que tous matériels relevant du domaine de l'aéronautique
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - OCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIAL
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/02/1992 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 1992B00145
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
RTE DEPARTEMENTALE N[ 20
13127 VITROLLES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1991
Activité : ACHAT, VENTE, ETUDE, CONSTRUCTION, ENTRETIEN, REPARATION, MONTAGE TOUS MATERIELS RELEVANT DU DOMAINE HELICOPTERES ET DERIVES DANS DOMAINE CIVIL MILITAIRE AERONAUTIQUE
Origine du fonds : Divers
PPOR - récédent propriétaire exploitan - OCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIAL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/07/2020 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Cette société a transféré son siége social et son établissement principal de : 37 bd de Montmorency 75116 Paris, ou elle avait commencé son activité en date du 15 novembre 1989 Nom de domaine Internet : www.airbushelicopters.com
07/07/2020 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 78
Numéro unique d’observation : 150
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2014
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 07/01/2014 Ancienne : EUROCOPTER Nouvelle : AIRBUS HELICOPTERS
07/07/2020 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 96
Numéro unique d’observation : 1954
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2020
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 23/12/2019. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : EADS CASA HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique, 2 Rond Point Émile Dewoitine 31700 Blagnac (RCS Toulouse 440 449 858); AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée, Aéroport International Marseille-Provence 13725 Marignane Cedex (RCS Aix-en-Provence 352 383 715)
07/03/2017 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 44702
Date d’ajout de l’observation : 03/03/1992
Texte de l'observation : Le montant de l apport de 4 700 093 662 est la somme global d Eurocoptere France
03/05/2016 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 78
Numéro unique d’observation : 150
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2014
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 07/01/2014 Ancienne : EUROCOPTER Nouvelle : AIRBUS HELICOPTERS
03/05/2016 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 80
Numéro unique d’observation : 6740
Date d’ajout de l’observation : 06/06/2014
Texte de l'observation : Nom de domaine Internet : www.airbushelicopters.com à compter du 18/07/2013
03/05/2016 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 82
Numéro unique d’observation : 1874
Date d’ajout de l’observation : 11/02/2015
Texte de l'observation : Mise en location-gérance à compter du 01/08/2014 d'une partie de l'activité commerciale de la société, correspondant à l'activité de rechanges et de réparation des hélicoptères Alouette et Lama à la Sté ALOUETTE HELICOPTERE WORLDWIDE SERVICES (RCS Bordeaux 801 882 507)
03/05/2016 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Cette société a transféré son siége social et son établissement principal de : 37 bd de Montmorency 75116 Paris, ou elle avait commencé son activité en date du 15 novembre 1989
25/02/1992 : Ajout
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CETTE SOCIETE EST IMMATRICULEE EN PRINCIPAL AU GREFFE D'AIX EN PROVENCE SOUS LE NUMERO 91 B 1218
Personnes morales :
07/07/2020 : AIRBUS HELICOPTERS
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat, vente, étude, construction, entretien, réparation et montage de tous matériels relevant du domaine des hélicoptères ou de leurs dérivés dans les domaines civils et militaires ainsi que tous matériels relevant du domaine de l'aéronautique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 586212416.1
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 97 années
07/03/2017 : AIRBUS HELICOPTERS
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/1992

Economie sociale et solidaire : Non
03/05/2016 : AIRBUS HELICOPTERS
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 581614047.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années
25/02/1992 : EUROCOPTER FRANCE
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/1992

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3671 déposé le 07/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°7005 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°6221 déposé le 17/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4016 déposé le 28/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°6468 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°6468 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°6672 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°6672 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°5114 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°5114 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°5776 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°5776 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2913 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2913 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3654 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3654 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4051 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4051 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3668 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3668 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°8182 déposé le 04/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°8182 déposé le 04/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2486 déposé le 22/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2486 déposé le 22/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2150 déposé le 04/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2150 déposé le 04/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1778 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1778 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2676 déposé le 02/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2676 déposé le 02/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2564 déposé le 23/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2564 déposé le 23/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2152 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2152 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3781 déposé le 31/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3781 déposé le 31/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2729 déposé le 19/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2729 déposé le 19/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3268 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3268 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1689 déposé le 07/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1689 déposé le 07/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2857 déposé le 01/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°2857 déposé le 01/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4201 déposé le 26/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°4201 déposé le 26/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1673 déposé le 07/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°1673 déposé le 07/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3302 déposé le 11/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1991B01218
Dépôt : N°3302 déposé le 11/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 5749 du 13/07/2023
Numéro de gestion : 1991B01218
Code activité : 3030Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 000 000125 000 00031 000 00041 000 000
AJAutres immobilisations incorporelles11 000 00011 000 000
ANTerrains41 000 00012 000 00029 000 00020 000 000
APConstructions502 000 000240 000 000262 000 000144 000 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels510 000 000277 000 000232 000 000171 000 000
ATAutres immobilisations corporelles216 000 000123 000 00093 000 000124 000 000
AXAvances et acomptes59 000 00059 000 000182 000 000
CUAutres participations340 000 00010 000 000330 000 000330 000 000
BDAutres titres immobilisés89 000 00053 000 00036 000 00081 000 000
BHAutres immobilisations financières4 000 0004 000 0003 000 000
BJTOTAL (I)1 927 000 000840 000 0001 087 000 0001 096 000 000
BLMatières premières, approvisionnements21 000 0004 000 00017 000 00026 000 000
BRProduits intermédiaires et finis1 204 000 000182 000 0001 021 000 000997 000 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes191 000 000191 000 000170 000 000
BXClients et comptes rattachés1 568 000 00028 000 0001 540 000 0001 521 000 000
BZAutres créances223 000 0006 000 000217 000 000240 000 000
CFDisponibilités745 000 000745 000 000757 000 000
CHCharges constatées d’avance43 000 00043 000 00042 000 000
CJTOTAL (II)2 147 483 647259 000 0002 147 483 6472 147 483 647
CNEcarts de conversion actif (V)6 000 0006 000 0005 000 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6471 099 000 0002 147 483 6472 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel582 000 000582 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 000 0005 000 000
DDRéserve légale (1)58 000 00058 000 000
DGAutres réserves101 000 000101 000 000
DHReport à nouveau532 000 000362 000 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-217 000 000170 000 000
DJSubventions d’investissement14 000 00010 000 000
DKProvisions réglementées72 000 00059 000 000
DLTOTAL (I)1 148 000 0001 347 000 000
DNAvances conditionnées251 000 000243 000 000
DOTOTAL (II)251 000 000243 000 000
DPProvisions pour risques227 000 000175 000 000
DQProvisions pour charges579 000 000575 000 000
DRTOTAL (III)806 000 000750 000 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 000 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 827 000 0001 719 000 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés867 000 000870 000 000
EAAutres dettes417 000 000472 000 000
EBProduits constatés d’avance (2)549 000 000674 000 000
ECTOTAL (IV)2 147 483 6472 147 483 647
ED(V)15 000 00015 000 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 621 000 0001 621 000 0001 867 000 000
FGProduction vendue services1 347 000 0001 347 000 0001 500 000 000
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation1 000 0002 000 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 000 000
FQAutres produits71 000 00037 000 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)304 000 0002 147 483 647
FWAutres achats et charges externes2 106 000 0002 147 483 647
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 000 00062 000 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 000 00057 000 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions84 000 00029 000 000
GEAutres charges27 000 00094 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-232 000 00093 000 000
GLAutres intérêts et produits assimilés100 000 00093 000 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 000 000
GPTotal des produits financiers (V)100 000 000102 000 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions60 000 000
GRIntérêts et charges assimilées13 000 00011 000 000
GUTotal des charges financières (VI)73 000 00011 000 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)27 000 00091 000 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-205 000 000184 000 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 000 0003 000 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 000 0003 000 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16 000 000-3 000 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise15 000 00027 000 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-19 000 000-16 000 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 147 483 6472 147 483 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 147 483 6472 147 483 647
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-217 000 000170 000 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles612 000 00054 000 00013 000 000653 000 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général724 000 00067 000 00013 000 000778 000 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients24 000 000
4JProvisions pour perte sur marchés à terme49 000 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires391 000 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges750 000 000235 000 000179 000 000806 000 000
7CTOTAL GENERAL750 000 000235 000 000179 000 000806 000 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux1 540 000 000
UYPersonnel et comptes rattachés2 000 000
VPDivers77 000 000
VCGroupe et associés116 000 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)22 000 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 757 000 0001 532 000 000224 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché867 000 000867 000 000
8CPersonnel et comptes rattachés167 000 000167 000 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux83 000 00083 000 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés82 000 00082 000 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)85 000 00085 000 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 284 000 0001 284 000 000
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 5117 du 29/06/2022
Numéro de gestion : 1991B01218
Code activité : 3030Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 000 000125 000 00031 000 00041 000 000
AJAutres immobilisations incorporelles11 000 00011 000 000
ANTerrains41 000 00012 000 00029 000 00020 000 000
APConstructions502 000 000240 000 000262 000 000144 000 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels510 000 000277 000 000232 000 000171 000 000
ATAutres immobilisations corporelles216 000 000123 000 00093 000 000124 000 000
AXAvances et acomptes59 000 00059 000 000182 000 000
CUAutres participations340 000 00010 000 000330 000 000330 000 000
BDAutres titres immobilisés89 000 00053 000 00036 000 00081 000 000
BHAutres immobilisations financières4 000 0004 000 0003 000 000
BJTOTAL (I)1 927 000 000840 000 0001 087 000 0001 096 000 000
BLMatières premières, approvisionnements21 000 0004 000 00017 000 00026 000 000
BRProduits intermédiaires et finis1 204 000 000182 000 0001 021 000 000997 000 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes191 000 000191 000 000170 000 000
BXClients et comptes rattachés1 568 000 00028 000 0001 540 000 0001 521 000 000
BZAutres créances223 000 0006 000 000217 000 000240 000 000
CFDisponibilités745 000 000745 000 000757 000 000
CHCharges constatées d’avance43 000 00043 000 00042 000 000
CJTOTAL (II)2 147 483 647259 000 0002 147 483 6472 147 483 647
CNEcarts de conversion actif (V)6 000 0006 000 0005 000 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6471 099 000 0002 147 483 6472 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel582 000 000582 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 000 0005 000 000
DDRéserve légale (1)58 000 00058 000 000
DGAutres réserves101 000 000101 000 000
DHReport à nouveau532 000 000362 000 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-217 000 000170 000 000
DJSubventions d’investissement14 000 00010 000 000
DKProvisions réglementées72 000 00059 000 000
DLTOTAL (I)1 148 000 0001 347 000 000
DNAvances conditionnées251 000 000243 000 000
DOTOTAL (II)251 000 000243 000 000
DPProvisions pour risques227 000 000175 000 000
DQProvisions pour charges579 000 000575 000 000
DRTOTAL (III)806 000 000750 000 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 000 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 827 000 0001 719 000 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés867 000 000870 000 000
EAAutres dettes417 000 000472 000 000
EBProduits constatés d’avance (2)549 000 000674 000 000
ECTOTAL (IV)2 147 483 6472 147 483 647
ED(V)15 000 00015 000 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 621 000 0001 621 000 0001 867 000 000
FGProduction vendue services1 347 000 0001 347 000 0001 500 000 000
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation1 000 0002 000 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 000 000
FQAutres produits71 000 00037 000 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)304 000 0002 147 483 647
FWAutres achats et charges externes2 106 000 0002 147 483 647
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 000 00062 000 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 000 00057 000 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions84 000 00029 000 000
GEAutres charges27 000 00094 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-232 000 00093 000 000
GLAutres intérêts et produits assimilés100 000 00093 000 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 000 000
GPTotal des produits financiers (V)100 000 000102 000 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions60 000 000
GRIntérêts et charges assimilées13 000 00011 000 000
GUTotal des charges financières (VI)73 000 00011 000 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)27 000 00091 000 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-205 000 000184 000 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 000 0003 000 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 000 0003 000 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16 000 000-3 000 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise15 000 00027 000 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-19 000 000-16 000 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 147 483 6472 147 483 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 147 483 6472 147 483 647
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-217 000 000170 000 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles612 000 00054 000 00013 000 000653 000 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général724 000 00067 000 00013 000 000778 000 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients24 000 000
4JProvisions pour perte sur marchés à terme49 000 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires391 000 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges750 000 000235 000 000179 000 000806 000 000
7CTOTAL GENERAL750 000 000235 000 000179 000 000806 000 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux1 540 000 000
UYPersonnel et comptes rattachés2 000 000
VPDivers77 000 000
VCGroupe et associés116 000 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)22 000 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 757 000 0001 532 000 000224 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché867 000 000867 000 000
8CPersonnel et comptes rattachés167 000 000167 000 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux83 000 00083 000 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés82 000 00082 000 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)85 000 00085 000 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 284 000 0001 284 000 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 13552 du 14/09/2021
Numéro de gestion : 1991B01218
Code activité : 3030Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 000 000125 000 00031 000 00041 000 000
AJAutres immobilisations incorporelles11 000 00011 000 000
ANTerrains41 000 00012 000 00029 000 00020 000 000
APConstructions502 000 000240 000 000262 000 000144 000 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels510 000 000277 000 000232 000 000171 000 000
ATAutres immobilisations corporelles216 000 000123 000 00093 000 000124 000 000
AXAvances et acomptes59 000 00059 000 000182 000 000
CUAutres participations340 000 00010 000 000330 000 000330 000 000
BDAutres titres immobilisés89 000 00053 000 00036 000 00081 000 000
BHAutres immobilisations financières4 000 0004 000 0003 000 000
BJTOTAL (I)1 927 000 000840 000 0001 087 000 0001 096 000 000
BLMatières premières, approvisionnements21 000 0004 000 00017 000 00026 000 000
BRProduits intermédiaires et finis1 204 000 000182 000 0001 021 000 000997 000 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes191 000 000191 000 000170 000 000
BXClients et comptes rattachés1 568 000 00028 000 0001 540 000 0001 521 000 000
BZAutres créances223 000 0006 000 000217 000 000240 000 000
CFDisponibilités745 000 000745 000 000757 000 000
CHCharges constatées d’avance43 000 00043 000 00042 000 000
CJTOTAL (II)2 147 483 647259 000 0002 147 483 6472 147 483 647
CNEcarts de conversion actif (V)6 000 0006 000 0005 000 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6471 099 000 0002 147 483 6472 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel582 000 000582 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 000 0005 000 000
DDRéserve légale (1)58 000 00058 000 000
DGAutres réserves101 000 000101 000 000
DHReport à nouveau532 000 000362 000 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-217 000 000170 000 000
DJSubventions d’investissement14 000 00010 000 000
DKProvisions réglementées72 000 00059 000 000
DLTOTAL (I)1 148 000 0001 347 000 000
DNAvances conditionnées251 000 000243 000 000
DOTOTAL (II)251 000 000243 000 000
DPProvisions pour risques227 000 000175 000 000
DQProvisions pour charges579 000 000575 000 000
DRTOTAL (III)806 000 000750 000 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 000 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 827 000 0001 719 000 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés867 000 000870 000 000
EAAutres dettes417 000 000472 000 000
EBProduits constatés d’avance (2)549 000 000674 000 000
ECTOTAL (IV)2 147 483 6472 147 483 647
ED(V)15 000 00015 000 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 621 000 0001 621 000 0001 867 000 000
FGProduction vendue services1 347 000 0001 347 000 0001 500 000 000
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation1 000 0002 000 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 000 000
FQAutres produits71 000 00037 000 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)304 000 0002 147 483 647
FWAutres achats et charges externes2 106 000 0002 147 483 647
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 000 00062 000 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 000 00057 000 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions84 000 00029 000 000
GEAutres charges27 000 00094 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-232 000 00093 000 000
GLAutres intérêts et produits assimilés100 000 00093 000 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 000 000
GPTotal des produits financiers (V)100 000 000102 000 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions60 000 000
GRIntérêts et charges assimilées13 000 00011 000 000
GUTotal des charges financières (VI)73 000 00011 000 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)27 000 00091 000 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-205 000 000184 000 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 000 0003 000 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 000 0003 000 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16 000 000-3 000 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise15 000 00027 000 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-19 000 000-16 000 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 147 483 6472 147 483 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 147 483 6472 147 483 647
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-217 000 000170 000 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles612 000 00054 000 00013 000 000653 000 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général724 000 00067 000 00013 000 000778 000 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients24 000 000
4JProvisions pour perte sur marchés à terme49 000 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires391 000 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges750 000 000235 000 000179 000 000806 000 000
7CTOTAL GENERAL750 000 000235 000 000179 000 000806 000 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux1 540 000 000
UYPersonnel et comptes rattachés2 000 000
VPDivers77 000 000
VCGroupe et associés116 000 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)22 000 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 757 000 0001 532 000 000224 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché867 000 000867 000 000
8CPersonnel et comptes rattachés167 000 000167 000 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux83 000 00083 000 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés82 000 00082 000 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)85 000 00085 000 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 284 000 0001 284 000 000
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 3671 du 07/07/2020
Numéro de gestion : 1991B01218
Code activité : 3030Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Illisibles, scannés en biais ou présentant des pages rognées (11)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 3671 du 07/07/2020
Numéro de gestion : 1991B01218
Code activité : 3030Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 000 000125 000 00031 000 00041 000 000
AJAutres immobilisations incorporelles11 000 00011 000 000
ANTerrains41 000 00012 000 00029 000 00020 000 000
APConstructions502 000 000240 000 000262 000 000144 000 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels510 000 000277 000 000232 000 000171 000 000
ATAutres immobilisations corporelles216 000 000123 000 00093 000 000124 000 000
AXAvances et acomptes59 000 00059 000 000182 000 000
CUAutres participations340 000 00010 000 000330 000 000330 000 000
BDAutres titres immobilisés89 000 00053 000 00036 000 00081 000 000
BHAutres immobilisations financières4 000 0004 000 0003 000 000
BJTOTAL (I)1 927 000 000840 000 0001 087 000 0001 096 000 000
BLMatières premières, approvisionnements21 000 0004 000 00017 000 00026 000 000
BRProduits intermédiaires et finis1 204 000 000182 000 0001 021 000 000997 000 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes191 000 000191 000 000170 000 000
BXClients et comptes rattachés1 568 000 00028 000 0001 540 000 0001 521 000 000
BZAutres créances223 000 0006 000 000217 000 000240 000 000
CFDisponibilités745 000 000745 000 000757 000 000
CHCharges constatées d’avance43 000 00043 000 00042 000 000
CJTOTAL (II)2 147 483 647259 000 0002 147 483 6472 147 483 647
CNEcarts de conversion actif (V)6 000 0006 000 0005 000 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6471 099 000 0002 147 483 6472 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel582 000 000582 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 000 0005 000 000
DDRéserve légale (1)58 000 00058 000 000
DGAutres réserves101 000 000101 000 000
DHReport à nouveau532 000 000362 000 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-217 000 000170 000 000
DJSubventions d’investissement14 000 00010 000 000
DKProvisions réglementées72 000 00059 000 000
DLTOTAL (I)1 148 000 0001 347 000 000
DNAvances conditionnées251 000 000243 000 000
DOTOTAL (II)251 000 000243 000 000
DPProvisions pour risques227 000 000175 000 000
DQProvisions pour charges579 000 000575 000 000
DRTOTAL (III)806 000 000750 000 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 000 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 827 000 0001 719 000 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés867 000 000870 000 000
EAAutres dettes417 000 000472 000 000
EBProduits constatés d’avance (2)549 000 000674 000 000
ECTOTAL (IV)2 147 483 6472 147 483 647
ED(V)15 000 00015 000 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 621 000 0001 621 000 0001 867 000 000
FGProduction vendue services1 347 000 0001 347 000 0001 500 000 000
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation1 000 0002 000 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 000 000
FQAutres produits71 000 00037 000 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)304 000 0002 147 483 647
FWAutres achats et charges externes2 106 000 0002 147 483 647
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 000 00062 000 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 000 00057 000 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions84 000 00029 000 000
GEAutres charges27 000 00094 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-232 000 00093 000 000
GLAutres intérêts et produits assimilés100 000 00093 000 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 000 000
GPTotal des produits financiers (V)100 000 000102 000 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions60 000 000
GRIntérêts et charges assimilées13 000 00011 000 000
GUTotal des charges financières (VI)73 000 00011 000 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)27 000 00091 000 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-205 000 000184 000 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 000 0003 000 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 000 0003 000 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16 000 000-3 000 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise15 000 00027 000 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-19 000 000-16 000 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 147 483 6472 147 483 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 147 483 6472 147 483 647
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-217 000 000170 000 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles612 000 00054 000 00013 000 000653 000 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général724 000 00067 000 00013 000 000778 000 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients24 000 000
4JProvisions pour perte sur marchés à terme49 000 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires391 000 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges750 000 000235 000 000179 000 000806 000 000
7CTOTAL GENERAL750 000 000235 000 000179 000 000806 000 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux1 540 000 000
UYPersonnel et comptes rattachés2 000 000
VPDivers77 000 000
VCGroupe et associés116 000 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)22 000 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 757 000 0001 532 000 000224 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché867 000 000867 000 000
8CPersonnel et comptes rattachés167 000 000167 000 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux83 000 00083 000 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés82 000 00082 000 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)85 000 00085 000 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 284 000 0001 284 000 000
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 7005 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 1991B01218
Code activité : 3030Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
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31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 6221 du 17/08/2018
Numéro de gestion : 1991B01218
Code activité : 3030Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
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31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 4016 du 28/06/2017
Numéro de gestion : 1991B01218
Code activité : 3030Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 000 000125 000 00031 000 00041 000 000
AJAutres immobilisations incorporelles11 000 00011 000 000
ANTerrains41 000 00012 000 00029 000 00020 000 000
APConstructions502 000 000240 000 000262 000 000144 000 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels510 000 000277 000 000232 000 000171 000 000
ATAutres immobilisations corporelles216 000 000123 000 00093 000 000124 000 000
AXAvances et acomptes59 000 00059 000 000182 000 000
CUAutres participations340 000 00010 000 000330 000 000330 000 000
BDAutres titres immobilisés89 000 00053 000 00036 000 00081 000 000
BHAutres immobilisations financières4 000 0004 000 0003 000 000
BJTOTAL (I)1 927 000 000840 000 0001 087 000 0001 096 000 000
BLMatières premières, approvisionnements21 000 0004 000 00017 000 00026 000 000
BRProduits intermédiaires et finis1 204 000 000182 000 0001 021 000 000997 000 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes191 000 000191 000 000170 000 000
BXClients et comptes rattachés1 568 000 00028 000 0001 540 000 0001 521 000 000
BZAutres créances223 000 0006 000 000217 000 000240 000 000
CFDisponibilités745 000 000745 000 000757 000 000
CHCharges constatées d’avance43 000 00043 000 00042 000 000
CJTOTAL (II)2 147 483 647259 000 0002 147 483 6472 147 483 647
CNEcarts de conversion actif (V)6 000 0006 000 0005 000 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6471 099 000 0002 147 483 6472 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel582 000 000582 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 000 0005 000 000
DDRéserve légale (1)58 000 00058 000 000
DGAutres réserves101 000 000101 000 000
DHReport à nouveau532 000 000362 000 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-217 000 000170 000 000
DJSubventions d’investissement14 000 00010 000 000
DKProvisions réglementées72 000 00059 000 000
DLTOTAL (I)1 148 000 0001 347 000 000
DNAvances conditionnées251 000 000243 000 000
DOTOTAL (II)251 000 000243 000 000
DPProvisions pour risques227 000 000175 000 000
DQProvisions pour charges579 000 000575 000 000
DRTOTAL (III)806 000 000750 000 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 000 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 827 000 0001 719 000 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés867 000 000870 000 000
EAAutres dettes417 000 000472 000 000
EBProduits constatés d’avance (2)549 000 000674 000 000
ECTOTAL (IV)2 147 483 6472 147 483 647
ED(V)15 000 00015 000 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 621 000 0001 621 000 0001 867 000 000
FGProduction vendue services1 347 000 0001 347 000 0001 500 000 000
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
FOSubventions d’exploitation1 000 0002 000 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 000 000
FQAutres produits71 000 00037 000 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)304 000 0002 147 483 647
FWAutres achats et charges externes2 106 000 0002 147 483 647
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 000 00062 000 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 000 00057 000 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions84 000 00029 000 000
GEAutres charges27 000 00094 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-232 000 00093 000 000
GLAutres intérêts et produits assimilés100 000 00093 000 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 000 000
GPTotal des produits financiers (V)100 000 000102 000 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions60 000 000
GRIntérêts et charges assimilées13 000 00011 000 000
GUTotal des charges financières (VI)73 000 00011 000 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)27 000 00091 000 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-205 000 000184 000 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion16 000 0003 000 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 000 0003 000 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16 000 000-3 000 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise15 000 00027 000 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-19 000 000-16 000 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 147 483 6472 147 483 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 147 483 6472 147 483 647
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-217 000 000170 000 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles612 000 00054 000 00013 000 000653 000 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général724 000 00067 000 00013 000 000778 000 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients24 000 000
4JProvisions pour perte sur marchés à terme49 000 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires391 000 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges750 000 000235 000 000179 000 000806 000 000
7CTOTAL GENERAL750 000 000235 000 000179 000 000806 000 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux1 540 000 000
UYPersonnel et comptes rattachés2 000 000
VPDivers77 000 000
VCGroupe et associés116 000 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)22 000 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 757 000 0001 532 000 000224 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché867 000 000867 000 000
8CPersonnel et comptes rattachés167 000 000167 000 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux83 000 00083 000 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés82 000 00082 000 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)85 000 00085 000 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 284 000 0001 284 000 000
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