AMADEITE

Entreprise

AMADEITE
Dernière mise à jour : 16/03/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/03/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40120877200038 / Siren : 401208772 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 82 401208772
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
20 : Industrie chimique
Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.
20.1 : Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique
Ce groupe comprend la fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d’engrais, ainsi que de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique.
20.14 : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
20.14Z : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
Cette sous-classe comprend la fabrication de produits chimiques par des processus de base, tels que le craquage thermique et la distillation. Ces processus permettent généralement d’obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication des produits chimiques de base : • hydrocarbures acycliques, saturés ou non saturés • hydrocarbures cycliques, saturés ou non saturés • alcools acycliques et cycliques • acides monocarboxyliques et polycarboxyliques, y compris l’acide acétique • autres composés à fonctions oxygénées, y compris les aldéhydes, les cétones, les quinones et les composés contenant deux fonctions oxygénées ou plus • glycérine synthétique • composés organiques à fonctions azotées, y compris les amines • fermentation de la canne à sucre, du maïs ou d’autres produits similaires pour produire de l’alcool et des esters • autres composés organiques, y compris les produits de la distillation du bois (charbon de bois, par exemple), etc.
- la fabrication de produits aromatiques synthétiques
- la distillation des goudrons de houille

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matières plastiques sous formes primaires (cf. 20.16Z)
- la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires (cf. 20.17Z)
- la fabrication de glycérine (cf. 20.41Z)
- la fabrication d’huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z)
- la fabrication des acides salicylique et O-acétylsalicylique (cf. 21.10Z) Produits associés : 20.14.11, 20.14.12, 20.14.13, 20.14.14, 20.14.19, 20.14.21, 20.14.22, 20.14.23, 20.14.24, 20.14.31, 20.14.32, 20.14.33, 20.14.34, 20.14.41, 20.14.42, 20.14.43, 20.14.44, 20.14.51, 20.14.52, 20.14.53, 20.14.61, 20.14.62, 20.14.63, 20.14.64, 20.14.71, 20.14.72, 20.14.73, 20.14.74, 20.14.75, 20.14.80, 20.14.99
Coordonnées de l'établissement :
AMADEITE
Adresse :
2 ter Rue DE LA FONTAINE
56580 BREHAN
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/06/1995
Dénomination : AMADEITE
Activité principale : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (NAFRev2 : 20.14Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AMADEITE - Bréhan (siège)AMADEITE - Bréhan (fermé)AMADEITE - Bréhan (fermé)AMADEITE - Bréhan (fermé)
Marques françaises :
29/06/2017 : MSP
N° national/d'enregistrement : 4372484
Date de dépôt : 29/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais ; engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols ; fertilisants ; produits d'amendements et de supports de culture ; complément nutritionnel à base d'algues ; algues (fertilisants) ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; compléments nutritionnels pour les hommes ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; complément alimentaires pour les hommes et les animaux ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires d'alginates. Produits phytosanitaires à savoir biostimulants et éliciteurs pour végétaux ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour animaux ; algues pour l'alimentation animale et humaine ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'élevages et de reproduction d'animaux, services de santé pour animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux.

Déposant 1 : AMADEITE, SAS
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : AVOXA, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 Rennes Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

29/06/2017 : MSP
N° national/d'enregistrement : 4372484
Date de dépôt : 29/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais ; engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols ; fertilisants ; produits d'amendements et de supports de culture ; complément nutritionnel à base d'algues ; algues (fertilisants) ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; compléments nutritionnels pour les hommes ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; complément alimentaires pour les hommes et les animaux ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires d'alginates. Produits phytosanitaires à savoir biostimulants et éliciteurs pour végétaux ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour animaux ; algues pour l'alimentation animale et humaine ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'élevages et de reproduction d'animaux, services de santé pour animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux.

Déposant 1 : AMADEITE, SAS
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : AVOXA, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 Rennes Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

29/06/2017 : MSP
N° national/d'enregistrement : 4372484
Date de dépôt : 29/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais ; engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols ; fertilisants ; produits d'amendements et de supports de culture ; complément nutritionnel à base d'algues ; algues (fertilisants) ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; compléments nutritionnels pour les hommes ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; complément alimentaires pour les hommes et les animaux ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires d'alginates. Produits phytosanitaires à savoir biostimulants et éliciteurs pour végétaux ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour animaux ; algues pour l'alimentation animale et humaine ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'élevages et de reproduction d'animaux, services de santé pour animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux.

Déposant 1 : AMADEITE, SAS
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : AVOXA, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 Rennes Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

29/06/2017 : MSP
N° national/d'enregistrement : 4372484
Date de dépôt : 29/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais ; engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols ; fertilisants ; produits d'amendements et de supports de culture ; complément nutritionnel à base d'algues ; algues (fertilisants) ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; compléments nutritionnels pour les hommes ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; complément alimentaires pour les hommes et les animaux ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires d'alginates. Produits phytosanitaires à savoir biostimulants et éliciteurs pour végétaux ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour animaux ; algues pour l'alimentation animale et humaine ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'élevages et de reproduction d'animaux, services de santé pour animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux.

Déposant 1 : AMADEITE, SAS
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : AVOXA, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 Rennes Cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807951
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : OLMIX, SA
Numéro de SIREN : 402120034
Adresse :
Lieudit Le Lintan
56580 Bréhan
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

09/06/2016 : Programme UP!
N° national/d'enregistrement : 4278657
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; compléments alimentaires pour les animaux ; compléments alimentaires pour les hommes ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires d'alginates ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; extrait d'algues à usage alimentaire ; alginate à usage culinaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages, algues pour l'alimentation humaine ou animale, additifs pour fourrages non à usage médical, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, céréales en grains non travaillés, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, aliments pour animaux, graines (semences), graines pour l'alimentation animale, nourriture pour animaux de compagnie, objets comestibles à mâcher pour animaux, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; algue pour l'alimentation humaine ou animal ; algues fraîches ; résidus de distillerie (aliments pour les animaux).

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

09/06/2016 : PROGRAMME UP!
N° national/d'enregistrement : 4278657
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : compléments nutritionnels ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; complémenst alimentaires ; compléments alimentaires pour les animaux ; compléments alimentaires pour les hommes ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires d'alginates ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Extrait d'algues à usage alimentaire ; alginate à usage culinaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages, algues pour l'alimentation humaine ou animale, additifs pour fourrages non à usage médical, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, céréales en grains non travaillés, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, résidus de distillerie ; aliments pour animaux, graines (semences), graines pour l'alimentation animale, nourriture pour animaux de compagnie, objets comestibles à mâcher pour animaux, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; Algue ; algue pour l'alimentation humaine ou animal.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

09/06/2016 : Programme UP!
N° national/d'enregistrement : 4278657
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments nutritionnels ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; compléments alimentaires pour les animaux ; compléments alimentaires pour les hommes ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires d'alginates ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; extrait d'algues à usage alimentaire ; alginate à usage culinaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages, algues pour l'alimentation humaine ou animale, additifs pour fourrages non à usage médical, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, céréales en grains non travaillés, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, aliments pour animaux, graines (semences), graines pour l'alimentation animale, nourriture pour animaux de compagnie, objets comestibles à mâcher pour animaux, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; algue pour l'alimentation humaine ou animal ; algues fraîches ; résidus de distillerie (aliments pour les animaux).

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 814062
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : OLMIX, SA
Numéro de SIREN : 402120034
Adresse :
Lieudit le Lintan
56580 Bréhan
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

09/06/2016 : PROGRAMME UP!
N° national/d'enregistrement : 4278657
Date de dépôt : 09/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : compléments nutritionnels ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; complémenst alimentaires ; compléments alimentaires pour les animaux ; compléments alimentaires pour les hommes ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires d'alginates ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Extrait d'algues à usage alimentaire ; alginate à usage culinaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages, algues pour l'alimentation humaine ou animale, additifs pour fourrages non à usage médical, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, céréales en grains non travaillés, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, résidus de distillerie ; aliments pour animaux, graines (semences), graines pour l'alimentation animale, nourriture pour animaux de compagnie, objets comestibles à mâcher pour animaux, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; Algue ; algue pour l'alimentation humaine ou animal.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

19/05/2016 : FIBERSEA
N° national/d'enregistrement : 4273218
Date de dépôt : 19/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Extrait d'algues à usage alimentaire ; alginate à usage culinaire ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; Algues (condiments) ; émulsifiant naturel à base d'algue ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages, additifs pour fourrages non à usage médical, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, céréales en grains non travaillés, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, résidus de distillerie ; aliments pour animaux, graines (semences), graines pour l'alimentation animale, nourriture pour animaux de compagnie, objets comestibles à mâcher pour animaux, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; Algue ; algue pour l'alimentation humaine ou animale.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

19/05/2016 : Fibersea
N° national/d'enregistrement : 4273218
Date de dépôt : 19/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emulsifiant naturel à base d'algue.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; extrait d'algues à usage alimentaire ; alginate à usage culinaire ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; algues (condiments) ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages additifs pour fourrages non à usage médical, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, céréales en grains non travaillés, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, résidus de distillerie ; aliments pour animaux, graines (semences), graines pour l'alimentation animale, nourriture pour animaux de compagnie, objets comestibles à mâcher pour animaux, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; algue pour l'alimentation humaine ou animale.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

12/05/2016 : ALGO-CEUTICAL
N° national/d'enregistrement : 4271749
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques pour animaux ; produits vétérinaires ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; complément alimentaires pour les animaux ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires d'alginates ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour animaux ; substances fortifiantes pour les animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; algues pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

12/05/2016 : ALGO-CEUTICAL
N° national/d'enregistrement : 4271749
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques pour animaux ; produits vétérinaires ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; complément alimentaires pour les animaux ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires d'alginates ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour animaux ; substances fortifiantes pour les animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; algues pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 814062
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : OLMIX, SA
Numéro de SIREN : 402120034
Adresse :
Lieudit le Lintan
56580 Bréhan
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

12/05/2016 : ALGO-CEUTICAL
N° national/d'enregistrement : 4271749
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques pour animaux ; produits vétérinaires ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; complément alimentaires pour les animaux ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires d'alginates ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour animaux ; substances fortifiantes pour les animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; algues pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

10/05/2016 : MSP
N° national/d'enregistrement : 4270912
Date de dépôt : 10/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais ; engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols ; fertilisants ; produits d'amendements et de supports de culture ; complément nutritionnel à base d'algues ; algues (fertilisants) ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; compléments nutritionnels pour les hommes ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; complément alimentaires pour les hommes et les animaux ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires d'alginates. Produits phytosanitaires à savoir biostimulants et éliciteurs pour végétaux ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour animaux ; algues pour l'alimentation animale et humaine ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'élevages et de reproduction d'animaux, services de santé pour animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

10/05/2016 : MSP
N° national/d'enregistrement : 4270912
Date de dépôt : 10/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais ; engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols ; fertilisants ; produits d'amendements et de supports de culture ; complément nutritionnel à base d'algues ; algues (fertilisants) ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; compléments nutritionnels pour les hommes ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; complément alimentaires pour les hommes et les animaux ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires d'alginates. Produits phytosanitaires à savoir biostimulants et éliciteurs pour végétaux ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour animaux ; algues pour l'alimentation animale et humaine ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'élevages et de reproduction d'animaux, services de santé pour animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

10/05/2016 : MSP
N° national/d'enregistrement : 4270912
Date de dépôt : 10/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais ; engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols ; fertilisants ; produits d'amendements et de supports de culture ; complément nutritionnel à base d'algues ; algues (fertilisants) ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; compléments nutritionnels pour les hommes ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; complément alimentaires pour les hommes et les animaux ; vitamines ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires d'alginates. Produits phytosanitaires à savoir biostimulants et éliciteurs pour végétaux ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour animaux ; algues pour l'alimentation animale et humaine ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'élevages et de reproduction d'animaux, services de santé pour animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807951
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : OLMIX, SA
Numéro de SIREN : 402120034
Adresse :
Lieudit Le Lintan
56580 Bréhan
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

29/04/2016 : MERCI LES ALGUES !
N° national/d'enregistrement : 4268716
Date de dépôt : 29/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; engrais pour l'agriculture ; produits chimiques pour l'agriculture, pour l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides) ; produits chimiques pour l'amendement des sols, produits chimiques pour l'industrie ; Fertilisants ; Algues [fertilisants] ; Compost ; Extraits d'algues de mer utilisés comme fertilisants ; Fumiers avec adjonction de micro-organismes ; Engrais à base de micro-algues ; Fertilisants pour l'agriculture ; Nutriments pour algues ; Produits pour économiser les combustibles à base d'algues ; Aliments à base d'algues de mer ; matières en plastiques brutes ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; Cosmétiques pour animaux ; Savons ; Parfumerie ; Dentifrices ; Lotions capillaires ; Produits cosmétiques pour le soin de la peau. Lessives ; produits de nettoyage ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Produits pharmaceutiques et hygiéniques à usage médical ; Pansements ; Désinfectants ; Substances diététiques à usage médicale ; Produits médicinaux ; Produits phytothérapiques et homéopathiques ; Compléments nutritionnels ; Compléments alimentaires pour êtres humains ou animaux ; produits pour laver les animaux ; lotions à usage vétérinaire ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, parasiticides, fongicides, herbicides ; désinfectants à usage hygiénique, produits anti-puces, anti-tiques et anti-poux, lotions à usage vétérinaire ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques recyclées ; Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; crustacés non vivants ; mollusques comestibles non vivants ; charcuterie ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Algues pour l'alimentation animale ; Aliments pour animaux vivants ; Algues fraîches ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages, algues pour l'alimentation humaine ou animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; semences ; plantes et fleurs naturelles ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de tissus, traitement des déchets (transformation), traitement du pétrole, traitement du verre, des plastiques, du caoutchouc, des résines, des peintures, des gaines électriques (renforcement des propriétés de résistance thermique des gaines électriques) ; sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques, recherches scientifiques à but médical, recherches en chimie, analyses chimiques, ingénierie, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches géologiques, recherche en mécanique, recherches techniques.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807951
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : OLMIX, SA
Numéro de SIREN : 402120034
Adresse :
Lieudit Le Lintan
56580 Bréhan
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

29/04/2016 : MERCI LES ALGUES !
N° national/d'enregistrement : 4268716
Date de dépôt : 29/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; engrais pour l'agriculture ; produits chimiques pour l'agriculture, pour l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides) ; produits chimiques pour l'amendement des sols, produits chimiques pour l'industrie ; Fertilisants ; Algues [fertilisants] ; Compost ; Extraits d'algues de mer utilisés comme fertilisants ; Fumiers avec adjonction de micro-organismes ; Engrais à base de micro-algues ; Fertilisants pour l'agriculture ; Nutriments pour algues ; Produits pour économiser les combustibles à base d'algues ; Aliments à base d'algues de mer ; matières en plastiques brutes ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; Cosmétiques pour animaux ; Savons ; Parfumerie ; Dentifrices ; Lotions capillaires ; Produits cosmétiques pour le soin de la peau. Lessives ; produits de nettoyage ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Produits pharmaceutiques et hygiéniques à usage médical ; Pansements ; Désinfectants ; Substances diététiques à usage médicale ; Produits médicinaux ; Produits phytothérapiques et homéopathiques ; Compléments nutritionnels ; Compléments alimentaires pour êtres humains ou animaux ; produits pour laver les animaux ; lotions à usage vétérinaire ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, parasiticides, fongicides, herbicides ; désinfectants à usage hygiénique, produits anti-puces, anti-tiques et anti-poux, lotions à usage vétérinaire ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques recyclées ; Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; crustacés non vivants ; mollusques comestibles non vivants ; charcuterie ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Algues pour l'alimentation animale ; Aliments pour animaux vivants ; Algues fraîches ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages, algues pour l'alimentation humaine ou animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; semences ; plantes et fleurs naturelles ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de tissus, traitement des déchets (transformation), traitement du pétrole, traitement du verre, des plastiques, du caoutchouc, des résines, des peintures, des gaines électriques (renforcement des propriétés de résistance thermique des gaines électriques) ; sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques, recherches scientifiques à but médical, recherches en chimie, analyses chimiques, ingénierie, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches géologiques, recherche en mécanique, recherches techniques.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

29/04/2016 : MERCI LES ALGUES !
N° national/d'enregistrement : 4268716
Date de dépôt : 29/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; engrais pour l'agriculture ; produits chimiques pour l'agriculture, pour l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides) ; produits chimiques pour l'amendement des sols, produits chimiques pour l'industrie ; Fertilisants ; Algues [fertilisants] ; Compost ; Extraits d'algues de mer utilisés comme fertilisants ; Fumiers avec adjonction de micro-organismes ; Engrais à base de micro-algues ; Fertilisants pour l'agriculture ; Nutriments pour algues ; Produits pour économiser les combustibles à base d'algues ; Aliments à base d'algues de mer ; matières en plastiques brutes ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; Cosmétiques pour animaux ; Savons ; Parfumerie ; Dentifrices ; Lotions capillaires ; Produits cosmétiques pour le soin de la peau. Lessives ; produits de nettoyage ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Produits pharmaceutiques et hygiéniques à usage médical ; Pansements ; Désinfectants ; Substances diététiques à usage médicale ; Produits médicinaux ; Produits phytothérapiques et homéopathiques ; Compléments nutritionnels ; Compléments alimentaires pour êtres humains ou animaux ; produits pour laver les animaux ; lotions à usage vétérinaire ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, parasiticides, fongicides, herbicides ; désinfectants à usage hygiénique, produits anti-puces, anti-tiques et anti-poux, lotions à usage vétérinaire ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques recyclées ; Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; crustacés non vivants ; mollusques comestibles non vivants ; charcuterie ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Algues pour l'alimentation animale ; Aliments pour animaux vivants ; Algues fraîches ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages, algues pour l'alimentation humaine ou animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; semences ; plantes et fleurs naturelles ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de tissus, traitement des déchets (transformation), traitement du pétrole, traitement du verre, des plastiques, du caoutchouc, des résines, des peintures, des gaines électriques (renforcement des propriétés de résistance thermique des gaines électriques) ; sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques, recherches scientifiques à but médical, recherches en chimie, analyses chimiques, ingénierie, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches géologiques, recherche en mécanique, recherches techniques.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

29/04/2016 : MERCI LES ALGUES !
N° national/d'enregistrement : 4268716
Date de dépôt : 29/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; engrais pour l'agriculture ; produits chimiques pour l'agriculture, pour l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides) ; produits chimiques pour l'amendement des sols, produits chimiques pour l'industrie ; Fertilisants ; Algues [fertilisants] ; Compost ; Extraits d'algues de mer utilisés comme fertilisants ; Fumiers avec adjonction de micro-organismes ; Engrais à base de micro-algues ; Fertilisants pour l'agriculture ; Nutriments pour algues ; Produits pour économiser les combustibles à base d'algues ; Aliments à base d'algues de mer ; matières en plastiques brutes ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; Cosmétiques pour animaux ; Savons ; Parfumerie ; Dentifrices ; Lotions capillaires ; Produits cosmétiques pour le soin de la peau. Lessives ; produits de nettoyage ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Produits pharmaceutiques et hygiéniques à usage médical ; Pansements ; Désinfectants ; Substances diététiques à usage médicale ; Produits médicinaux ; Produits phytothérapiques et homéopathiques ; Compléments nutritionnels ; Compléments alimentaires pour êtres humains ou animaux ; produits pour laver les animaux ; lotions à usage vétérinaire ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, parasiticides, fongicides, herbicides ; désinfectants à usage hygiénique, produits anti-puces, anti-tiques et anti-poux, lotions à usage vétérinaire ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques recyclées ; Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; crustacés non vivants ; mollusques comestibles non vivants ; charcuterie ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Algues pour l'alimentation animale ; Aliments pour animaux vivants ; Algues fraîches ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages, algues pour l'alimentation humaine ou animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; semences ; plantes et fleurs naturelles ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de tissus, traitement des déchets (transformation), traitement du pétrole, traitement du verre, des plastiques, du caoutchouc, des résines, des peintures, des gaines électriques (renforcement des propriétés de résistance thermique des gaines électriques) ; sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques, recherches scientifiques à but médical, recherches en chimie, analyses chimiques, ingénierie, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches géologiques, recherche en mécanique, recherches techniques.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

13/01/2016 : ALG PHARMA
N° national/d'enregistrement : 4240243
Date de dépôt : 13/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Algues [engrais] ; algues [fertilisants] ; compléments nutritionnels d'algues à base de calcium pour aquariums ; extraits d'algues pour la fabrication de produits pharmaceutiques ; préparations nutritives pour les plantes ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, parasiticides. Extraits de plantes à usage pharmaceutique ; extraits de plantes médicinales ; agents de diagnostic à usage médical ; cellules vivantes à usage médical ; cellules souches à usage médical ; enzymes à usage médical ; isotopes à usage médical ; préparations aux plantes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biochimiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations biotechnologiques à usage médical. Alginates à usage pharmaceutique ; iode à usage pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse chimique ; analyses scientifiques ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche médicale ; développement de préparations pharmaceutiques et médicaments ; recherche dans le domaine des produits pharmaceutiques ; recherche et développement pour l'industrie pharmaceutique ; réalisation d'essais cliniques pour des produits pharmaceutiques ; réalisation d'évaluations préliminaires dans le domaine des nouveaux produits pharmaceutiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement scientifiques et médicaux ; services de laboratoire de recherche médicale. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA du Haut Bois
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

13/01/2016 : ALG PHARMA
N° national/d'enregistrement : 4240243
Date de dépôt : 13/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Algues [engrais] ; algues [fertilisants] ; compléments nutritionnels d'algues à base de calcium pour aquariums ; extraits d'algues pour la fabrication de produits pharmaceutiques ; préparations nutritives pour les plantes ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, parasiticides. Extraits de plantes à usage pharmaceutique ; extraits de plantes médicinales ; agents de diagnostic à usage médical ; cellules vivantes à usage médical ; cellules souches à usage médical ; enzymes à usage médical ; isotopes à usage médical ; préparations aux plantes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biochimiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations biotechnologiques à usage médical. Alginates à usage pharmaceutique ; iode à usage pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse chimique ; analyses scientifiques ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche médicale ; développement de préparations pharmaceutiques et médicaments ; recherche dans le domaine des produits pharmaceutiques ; recherche et développement pour l'industrie pharmaceutique ; réalisation d'essais cliniques pour des produits pharmaceutiques ; réalisation d'évaluations préliminaires dans le domaine des nouveaux produits pharmaceutiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement scientifiques et médicaux ; services de laboratoire de recherche médicale. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA du Haut Bois
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

13/01/2016 : ALG PHARMA
N° national/d'enregistrement : 4240243
Date de dépôt : 13/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Algues [engrais] ; algues [fertilisants] ; compléments nutritionnels d'algues à base de calcium pour aquariums ; extraits d'algues pour la fabrication de produits pharmaceutiques ; préparations nutritives pour les plantes ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; tous les produits précités étant à base d'algues.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; extraits de plantes à usage pharmaceutique ; extraits de plantes médicinales ; agents de diagnostic à usage médical ; cellules vivantes à usage médical ; cellules souches à usage médical ; enzymes à usage médical ; isotopes à usage médical ; préparations aux plantes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biochimiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations biotechnologiques à usage médical. Alginates à usage pharmaceutique ; iode à usage pharmaceutique ; tous les produits précités étant à base d'algues.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse chimique ; analyses scientifiques ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche médicale ; développement de préparations pharmaceutiques et médicaments ; recherche dans le domaine des produits pharmaceutiques ; recherche et développement pour l'industrie pharmaceutique ; réalisation d'essais cliniques pour des produits pharmaceutiques ; réalisation d'évaluations préliminaires dans le domaine des nouveaux produits pharmaceutiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement scientifiques et médicaux ; services de laboratoire de recherche médicale. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques ; tous les services précités étant en lien avec l'étude des algues.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA du Haut Bois
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 694571
Date de demande : 14/02/2017
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Algues [engrais] ; algues [fertilisants] ; compléments nutritionnels d'algues à base de calcium pour aquariums ; extraits d'algues pour la fabrication de produits pharmaceutiques ; préparations nutritives pour les plantes ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; tous les produits précités étant à base d'algues. Classe 5 : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; extraits de plantes à usage pharmaceutique ; extraits de plantes médicinales ; agents de diagnostic à usage médical ; cellules vivantes à usage médical ; cellules souches à usage médical ; enzymes à usage médical ; isotopes à usage médical ; préparations aux plantes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biochimiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations biotechnologiques à usage médical. Alginates à usage pharmaceutique ; iode à usage pharmaceutique. ; tous les produits précités étant à base d'algues. Classe 42 : Analyse chimique ; analyses scientifiques ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche médicale ; développement de préparations pharmaceutiques et médicaments ; recherche dans le domaine des produits pharmaceutiques ; recherche et développement pour l'industrie pharmaceutique ; réalisation d'essais cliniques pour des produits pharmaceutiques ; réalisation d'évaluations préliminaires dans le domaine des nouveaux produits pharmaceutiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement scientifiques et médicaux ; services de laboratoire de recherche médicale. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. ; tous les services précités étant en lien avec l'étude des algues.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 725637
Date de demande : 12/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Algues [engrais] ; algues [fertilisants] ; compléments nutritionnels d'algues à base de calcium pour aquariums ; extraits d'algues pour la fabrication de produits pharmaceutiques ; préparations nutritives pour les plantes ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; tous les produits précités étant à base d'algues et aucun de ces produits n'étant destinés à être utilisés en lien avec le traitement des allergies, de l'asthme, de la rhinite, des réactions anaphylactiques et d'autres maladies respiratoires. Classe 5 : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; extraits de plantes à usage pharmaceutique ; extraits de plantes médicinales ; agents de diagnostic à usage médical ; cellules vivantes à usage médical ; cellules souches à usage médical ; enzymes à usage médical ; isotopes à usage médical ; préparations aux plantes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biochimiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations biotechnologiques à usage médical. Alginates à usage pharmaceutique ; iode à usage pharmaceutique ; tous les produits précités étant à base d'algues et aucun de ces produits n'étant destinés à être utilisés en lien avec le traitement des allergies, de l'asthme, de la rhinite, des réactions anaphylactiques et d'autres maladies respiratoires. Classe 42 : Analyse chimique ; analyses scientifiques ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche médicale ; développement de préparations pharmaceutiques et médicaments ; recherche dans le domaine des produits pharmaceutiques ; recherche et développement pour l'industrie pharmaceutique ; réalisation d'essais cliniques pour des produits pharmaceutiques ; réalisation d'évaluations préliminaires dans le domaine des nouveaux produits pharmaceutiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement scientifiques et médicaux ; services de laboratoire de recherche médicale. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques ; tous les services précités étant en lien avec l'étude des algues et aucun de ces services n'étant destinés à être utilisés en lien avec le traitement des allergies, de l'asthme, de la rhinite, des réactions anaphylactiques et d'autres maladies respiratoires.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

13/01/2016 : ALG PHARMA
N° national/d'enregistrement : 4240243
Date de dépôt : 13/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Algues [engrais] ; algues [fertilisants] ; compléments nutritionnels d'algues à base de calcium pour aquariums ; extraits d'algues pour la fabrication de produits pharmaceutiques ; préparations nutritives pour les plantes ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; tous les produits précités étant à base d'algues.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; extraits de plantes à usage pharmaceutique ; extraits de plantes médicinales ; agents de diagnostic à usage médical ; cellules vivantes à usage médical ; cellules souches à usage médical ; enzymes à usage médical ; isotopes à usage médical ; préparations aux plantes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biochimiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations biotechnologiques à usage médical. Alginates à usage pharmaceutique ; iode à usage pharmaceutique ; tous les produits précités étant à base d'algues.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse chimique ; analyses scientifiques ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche médicale ; développement de préparations pharmaceutiques et médicaments ; recherche dans le domaine des produits pharmaceutiques ; recherche et développement pour l'industrie pharmaceutique ; réalisation d'essais cliniques pour des produits pharmaceutiques ; réalisation d'évaluations préliminaires dans le domaine des nouveaux produits pharmaceutiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement scientifiques et médicaux ; services de laboratoire de recherche médicale. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques ; tous les services précités étant en lien avec l'étude des algues.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA du Haut Bois
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 694571
Date de demande : 14/02/2017
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Algues [engrais] ; algues [fertilisants] ; compléments nutritionnels d'algues à base de calcium pour aquariums ; extraits d'algues pour la fabrication de produits pharmaceutiques ; préparations nutritives pour les plantes ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; tous les produits précités étant à base d'algues. Classe 5 : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; extraits de plantes à usage pharmaceutique ; extraits de plantes médicinales ; agents de diagnostic à usage médical ; cellules vivantes à usage médical ; cellules souches à usage médical ; enzymes à usage médical ; isotopes à usage médical ; préparations aux plantes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biochimiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations biotechnologiques à usage médical. Alginates à usage pharmaceutique ; iode à usage pharmaceutique. ; tous les produits précités étant à base d'algues. Classe 42 : Analyse chimique ; analyses scientifiques ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche médicale ; développement de préparations pharmaceutiques et médicaments ; recherche dans le domaine des produits pharmaceutiques ; recherche et développement pour l'industrie pharmaceutique ; réalisation d'essais cliniques pour des produits pharmaceutiques ; réalisation d'évaluations préliminaires dans le domaine des nouveaux produits pharmaceutiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement scientifiques et médicaux ; services de laboratoire de recherche médicale. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. ; tous les services précités étant en lien avec l'étude des algues.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

13/01/2016 : ALG PHARMA
N° national/d'enregistrement : 4240243
Date de dépôt : 13/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Algues [engrais] ; algues [fertilisants] ; compléments nutritionnels d'algues à base de calcium pour aquariums ; extraits d'algues pour la fabrication de produits pharmaceutiques ; préparations nutritives pour les plantes ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, parasiticides. Extraits de plantes à usage pharmaceutique ; extraits de plantes médicinales ; agents de diagnostic à usage médical ; cellules vivantes à usage médical ; cellules souches à usage médical ; enzymes à usage médical ; isotopes à usage médical ; préparations aux plantes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biochimiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations biotechnologiques à usage médical. Alginates à usage pharmaceutique ; iode à usage pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse chimique ; analyses scientifiques ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche médicale ; développement de préparations pharmaceutiques et médicaments ; recherche dans le domaine des produits pharmaceutiques ; recherche et développement pour l'industrie pharmaceutique ; réalisation d'essais cliniques pour des produits pharmaceutiques ; réalisation d'évaluations préliminaires dans le domaine des nouveaux produits pharmaceutiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement scientifiques et médicaux ; services de laboratoire de recherche médicale. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA du Haut Bois
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 694571
Date de demande : 14/02/2017
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Algues [engrais] ; algues [fertilisants] ; compléments nutritionnels d'algues à base de calcium pour aquariums ; extraits d'algues pour la fabrication de produits pharmaceutiques ; préparations nutritives pour les plantes ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; tous les produits précités étant à base d'algues. Classe 5 : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; extraits de plantes à usage pharmaceutique ; extraits de plantes médicinales ; agents de diagnostic à usage médical ; cellules vivantes à usage médical ; cellules souches à usage médical ; enzymes à usage médical ; isotopes à usage médical ; préparations aux plantes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; préparations biochimiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; préparations biotechnologiques à usage médical. Alginates à usage pharmaceutique ; iode à usage pharmaceutique. ; tous les produits précités étant à base d'algues. Classe 42 : Analyse chimique ; analyses scientifiques ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche médicale ; développement de préparations pharmaceutiques et médicaments ; recherche dans le domaine des produits pharmaceutiques ; recherche et développement pour l'industrie pharmaceutique ; réalisation d'essais cliniques pour des produits pharmaceutiques ; réalisation d'évaluations préliminaires dans le domaine des nouveaux produits pharmaceutiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement scientifiques et médicaux ; services de laboratoire de recherche médicale. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. ; tous les services précités étant en lien avec l'étude des algues.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

23/03/2015 : THANKS TO ALGAE !
N° national/d'enregistrement : 4167082
Date de dépôt : 23/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; engrais pour l'agriculture ; produits chimiques pour l'agriculture, pour l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides) ; produits chimiques pour l'amendement des sols, produits chimiques pour l'industrie ; Fertilisants ; Algues [fertilisants] ; Compost ; Extraits d'algues de mer utilisés comme fertilisants ; Fumiers avec adjonction de micro-organismes ; Engrais à base de micro-algues ; Fertilisants pour l'agriculture ; Nutriments pour algues ; Produits pour économiser les combustibles à base d'algues ; Aliments à base d'algues de mer ; matières en plastiques brutes ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; Cosmétiques pour animaux ; Savons ; Parfumerie ; Dentifrices ; Lotions capillaires ; Produits cosmétiques pour le soin de la peau. Lessives ; produits de nettoyage ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Produits pharmaceutiques et hygiéniques à usage médical ; Pansements ; Désinfectants ; Substances diététiques à usage médicale ; Produits médicinaux ; Produits phytothérapiques et homéopathiques ; Compléments nutritionnels ; Compléments alimentaires pour êtres humains ou animaux ; produits pour laver les animaux ; lotions à usage vétérinaire ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, parasiticides, fongicides, herbicides ; désinfectants à usage hygiénique, produits anti-puces, anti-tiques et anti-poux, lotions à usage vétérinaire ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques recyclées ; Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; crustacés non vivants ; mollusques comestibles non vivants ; charcuterie ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Algues pour l'alimentation animale ; Aliments pour animaux vivants ; Algues fraîches ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages, algues pour l'alimentation humaine ou animale ; additifs pour fourrages non à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; semences ; plantes et fleurs naturelles ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de tissus, traitement des déchets (transformation), traitement du pétrole, traitement du verre, des plastiques, du caoutchouc, des résines, des peintures, des gaines électriques (renforcement des propriétés de résistance thermique des gaines électriques) ; sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques, recherches scientifiques à but médical, recherches en chimie, analyses chimiques, ingénierie, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches géologiques, recherche en mécanique, recherches techniques.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : AVOXA 5, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 807951
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : OLMIX, SA
Numéro de SIREN : 402120034
Adresse :
Lieudit Le Lintan
56580 Bréhan
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

19/06/2012 : Amadéite Algo-Bio
N° national/d'enregistrement : 3928081
Date de dépôt : 19/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits nutraceutiques à savoir : compléments alimentaires à usage médical, compléments alimentaires pour animaux, compléments nutritionnels produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; désinfectants à usage hygiénique, produits anti-puces, anti-tiques et anti-poux, lotions à usage vétérinaire, aliments diététiques à usage médical, algicides à savoir algicides à usage médical, algicides destinés à lutter contre le développement des algues, produits pour laver les animaux, produits antiparasitaires, préparations biologiques à usage médical, préparations biologiques à usage vétérinaire, boissons diététiques à usage médical, produits chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, préparations chimiques à usage vétérinaire, compléments nutritionnels à usage médical, alginates à usage pharmaceutique, complément alimentaire d'alginates ; désherbants, détergents (détersifs à usage médical), médicaments pour la médecine humaine, médicaments à usage vétérinaire ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
2 TER RUE DE LA FONTAINE
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand
Adresse :
5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801871
Date de demande : 12/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

22/07/2009 : CIMADIAT
N° national/d'enregistrement : 3666144
Date de dépôt : 22/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand
Adresse :
5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746729
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : AMADEITE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 825244
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : VINPAI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 534747605
Adresse :
6 parc d'activités de la Fouée
56130 SAINT DOLAY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708266
Date de demande : 04/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

22/07/2009 : CIMALGIN
N° national/d'enregistrement : 3666145
Date de dépôt : 22/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand
Adresse :
5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746729
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : AMADEITE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 825244
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : VINPAI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 534747605
Adresse :
6 parc d'activités de la Fouée
56130 SAINT DOLAY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708269
Date de demande : 04/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

22/07/2009 : CIMAGEL
N° national/d'enregistrement : 3666146
Date de dépôt : 22/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand
Adresse :
5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746729
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : AMADEITE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 825244
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : VINPAI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 534747605
Adresse :
6 parc d'activités de la Fouée
56130 SAINT DOLAY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708267
Date de demande : 04/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

22/07/2009 : CIMADIAT
N° national/d'enregistrement : 3666144
Date de dépôt : 22/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand
Adresse :
5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746729
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : AMADEITE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708266
Date de demande : 04/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

22/07/2009 : CIMALGIN
N° national/d'enregistrement : 3666145
Date de dépôt : 22/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand
Adresse :
5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746729
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : AMADEITE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708269
Date de demande : 04/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

22/07/2009 : CIMAGEL
N° national/d'enregistrement : 3666146
Date de dépôt : 22/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
ZA DU HAUT BOIS
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand
Adresse :
5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 746729
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : AMADEITE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708267
Date de demande : 04/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

28/12/2004 : AMADEITE
N° national/d'enregistrement : 3332126
Date de dépôt : 28/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations d'oligo-éléments pour les plantes, algues (fertilisants), engrais pour l'agriculture, produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides), produits chimiques pour la conservation des aliments, produits chimiques pour l'amendement des sols, produits chimiques pour l'industrie, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, composte, produits pour la conservation des produits pharmaceutiques, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides), humus, préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; nano-composites comprenant de l'argile intercalée et un polymère naturel ou synthétique, pour la fabrication de matières plastiques, aliments pour animaux, engrais, fertilisants, produits cosmétiques, produits pharmaceutiques, produits de revêtement de surface, teintures, emballages alimentaires. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, parasiticides, fongicides, herbicides ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; désinfectants à usage hygiénique, produits anti-puces, anti-tiques et anti-poux, lotions à usage vétérinaires, aliments diététiques à usage médical, algicides, produits pour laver les animaux, colliers antiparasitaires pour animaux, produits antiparasitaires, préparations biologiques à usage médical, préparations biologiques à usage vétérinaire, boissons diététiques à usage médical, produits chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, préparations chimiques à usage vétérinaire, compléments nutritionnels à usage médical, désherbants, détergents (détersifs à usage médical), médicaments pour la médecine humaine, médicaments à usage vétérinaire. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques, échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages, algues pour l'alimentation humaine ou animale, additifs pour fourrage non à usage médical, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, céréales en grains non travaillés, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, résidus de distillerie (aliments pour animaux), graines (semences), graines pour l'alimentation animale, nourriture pour animaux de compagnie, objets comestibles à mâcher pour animaux, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts. Traitement de tissus, traitement des déchets (transformation), traitement du pétrole, traitement du verre, des plastiques, du caoutchouc, des résines, des peintures, des gaines électriques. Sciage. Informations en matière de traitement de matériaux. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Services de gravure. Galvanisation. Etamage. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques, recherches scientifiques à but médical, recherches en chimie, analyses chimiques, ingénierie, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches géologiques, recherche en mécanique, recherches techniques.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : OLMIX, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402120034
Adresse :
Lieudit Le Lintan
56580 BREHAN
FR

Mandataire 1 : AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 856755
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : AMADEITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 401208772
Adresse :
2Ter rue de la Fontaine
56580 BREHAN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-05
Date du BOPI : 04/02/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2574508
Date de demande : 24/12/2014
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Publications au Bodacc :
02/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2116
NOJO : 5602MYG24645800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1915
NOJO : 5602MYG23347500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8963
NOJO : 5602MYG22932600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7247
NOJO : 5602MYG22893000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1630
NOJO : 5602MYG22028000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1906
NOJO : 005602MYG212356
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/11/2020 : Extrait de jugement

Annonce N°1502
NOJO : 350113501479665
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Identifiant client : 350113501479665329

Extrait de jugement du 2020-10-23
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation.Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/12/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3437
NOJO : 560219543900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3438
NOJO : 560219545400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°1014
NOJO : 000005602193824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE CHEVILLER Isabelle, Henriette, Emilienne, Marie ; Directeur général : BALUSSON Hervé, Marcel, Etienne, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : HLP AUDIT, représentée Mr LE POMOLLEC Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SAS)
25/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3184
NOJO : 560217711300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3185
NOJO : 560217711500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3502
NOJO : 560216674000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°788
NOJO : 000005602166628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE CHEVILLER Isabelle, Henriette, Emilienne, Marie ; Directeur général : BALUSSON Hervé, Marcel, Etienne, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : HLP AUDIT, représentée Mr LE POMOLLEC Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT (SACA)
29/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2801
NOJO : 560216633200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°891
NOJO : BXB16204000384G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE CHEVILLER Isabelle, Henriette, Emilienne, Marie Directeur général : BALUSSON Hervé, Marcel, Etienne, Marie Commissaire aux comptes titulaire : HLP AUDIT, représentée Mr LE POMOLLEC Jacques Commissaire aux comptes titulaire : OUEST CONSEILS AUDIT (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : COQUEBERT DE NEUVILLE HUGUES Commissaire aux comptes suppléant : DENIEL Dominique
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4365
NOJO : 560215398700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4366
NOJO : 560215398800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3872
NOJO : 560214286900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3871
NOJO : 560214287000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11119
NOJO : 560213261900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11120
NOJO : 560213262100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7975
NOJO : 560212911600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5382
NOJO : 560212875600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7335
NOJO : BXC13093004872Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/04/2013 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°7336
NOJO : BXC13093004874U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°3328
NOJO : BXB122290019499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 15808730 EUR
05/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°845
NOJO : BXB12031001898N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant associé : BALUSSON Hervé, Marcel, Etienne, Marie
Montant du capital : 16488626.12 EUR
05/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°851
NOJO : BXB120310019080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE CHEVILLER Isabelle, Henriette, Emilienne, Marie Directeur général : BALUSSON Hervé, Marcel, Etienne, Marie Commissaire aux comptes titulaire : HLP AUDIT, représentée Mr LE POMOLLEC Jacques Commissaire aux comptes titulaire : OCEA AUDIT représentée par Mr LE ROUX Damien Commissaire aux comptes suppléant : COQUEBERT DE NEUVILLE HUGUES Commissaire aux comptes suppléant : VALLEE MANUEL
Montant du capital : 15142064 EUR
27/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°1421
NOJO : BXB11355000475H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, le capital

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : AMADEITE
Forme juridique : Société civile
Montant du capital : 7863096.59 EUR
15/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1602
NOJO : BXB110390007303
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination

Numéro d'identification : RCS Vannes 401 208 772
Dénomination : SC DU LINTAN
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant associé : BALUSSON Hervé, Marcel, Etienne, Marie
Historique de l'unité légale :
16/03/2021 : activité principale, code NIC
Activité principale : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (NAFRev2 : 20.14Z)
Code NIC : 00038
16/08/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/12/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
13/12/2011 : activité principale, code NIC
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Code NIC : 00020
22/11/2011 : dénomination, activité principale
Dénomination : AMADEITE
Activité principale : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (NAFRev2 : 20.14Z)
14/12/2010 : dénomination
Dénomination : SC DU LINTAN
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
Représentants légaux :
07/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Type : Personne Physique

Nom : LE CHEVILLER Isabelle Henriette Emilienne Marie
Né le 28/11/1964 à Josselin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
rue de la Fontaine
56580 Bréhan
FRANCE
07/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Type : Personne Physique

Nom : BALUSSON Hervé, Marcel, Etienne, Marie
Né le 20/08/1964 à LOUDEAC (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
rue de la Fontaine
56580 Bréhan
FRANCE
07/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Type : Personne Morale

Nom : HLP AUDIT, représentée Mr LE POMOLLEC Jacques
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue Amédée Ménard
BP 32532
44325 Nantes Cedex 3
FRANCE
07/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Type : Personne Morale

Nom : OUEST CONSEILS AUDIT
Siren : 377180195
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
143 avenue de Keradennec
29000 Quimper
FRANCE
07/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Type : Personne Physique

Nom : COQUEBERT DE NEUVILLE Hugues
Né le 24/06/1971 à NEUILLY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 rue Amédée Ménard
BP 32532
44325 Nantes Cedex 3
FRANCE
07/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Type : Personne Physique

Nom : DENIEL Dominique
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
143 avenue de Keradennec
29000 Quimper
FRANCE
Dépôts des actes :
24/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°2516 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°101 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
20/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°101 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°2669 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Approbation de l'apport en nature consenti à la société, de son évaluation et de sa rémunération Augmentation de capital Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital Modification corrélative des statuts
29/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°2669 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
19/06/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°2047 déposé le 20/06/2012
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports (Assemblée Générale Extraordinaire du 29 juin 2012)
14/06/2012 : Traité
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°2669 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : d'apports en nature de droits sociaux relatifs aux titres MELSPRING
09/05/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°1500 déposé le 10/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
30/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°220 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°220 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°220 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°220 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transformation en S.A.S.
30/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°220 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président, d'un Directeur Général et des commissaires aux comptes titulaire et suppléant
30/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°220 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°197 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°197 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°197 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A BREHAN (56580), ZA DU HAUT BOIS
13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°197 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE L'APPORT EN NATURE CONSENTI A LA SOCIETE
12/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°197 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apports en nature de droits sociaux
22/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°3707 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de AMADEITE
22/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°3707 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°3707 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°3707 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
22/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°3707 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Approbation de l'apport en nature consenti à la société, de son évaluation et de sa rémunération - Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital
22/11/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°3707 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apports en nature de droits sociaux
14/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°245 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS PAR LA SOCIETE CFP AU PROFIT DE MR HERVE BALUSSON ET MME ISABELLE LE CHEVILLER
14/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°245 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°245 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SC DU LINTAN
14/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°245 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS - AUTORISATION DE CESSION DE PARTS - AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE
14/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°245 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°1923 déposé le 29/09/2000
Etat : Déposé
01/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°991 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°1923 déposé le 29/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°1923 déposé le 29/09/2000
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS PAR MR YVONNICK BEUREL AU PROFIT DEMR HERVE BALUSSON ET MME ISABELLE LE CHEVILLER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°245 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°3707 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°3845 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en S.A.S.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°197 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°220 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°101 déposé le 10/01/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
07/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZA du Haut Bois
56580 Bréhan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/06/1995
Activité : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base Animation du groupe et prestation de services pour ses filiales et participations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/10/2016 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 2 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 304.90 EUROS
Personnes morales :
07/10/2016 : AMADEITE
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/06/1995
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/06/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 15808730.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°2403 déposé le 01/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°2574 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°2170 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°368 déposé le 31/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00058
Dépôt : N°881 déposé le 20/03/2013
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 4099 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 2012B00058
Code activité : 2014Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement552 054337 713214 341643 005
AHFonds commercial729 294148 856580 438653 368
AJAutres immobilisations incorporelles3 329 0773 329 0774 241 102
ANTerrains175 7869 099166 688170 735
APConstructions2 570 263582 4601 987 8032 157 860
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels420 462303 436117 025154 654
ATAutres immobilisations corporelles128 57344 29784 27654 542
AVImmobilisations en cours163 294163 294178 059
CUAutres participations19 942 31919 942 31919 809 202
BDAutres titres immobilisés3 680 0533 680 053103 692
BHAutres immobilisations financières157 409157 409152 092
BJTOTAL (I)31 848 5851 425 86230 422 72428 318 310
BTMarchandises20 98220 9828 641
BXClients et comptes rattachés5 345 85345 1685 300 685333 375
BZAutres créances5 287 1135 287 1135 082 635
CDValeurs mobilières de placement3 475 484
CFDisponibilités465 289465 289851 586
CHCharges constatées d’avance55 89355 893121 520
CJTOTAL (II)11 175 13145 16811 129 96310 873 241
CNEcarts de conversion actif (V)717180
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 435 6141 471 03041 964 58439 459 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 805 73015 808 730
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 163 1372 163 137
DDRéserve légale (1)116 311
DHReport à nouveau47 591113 807
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)100 48650 095
DJSubventions d’investissement1 117 3281 372 034
DLTOTAL (I)19 353 58419 507 803
DNAvances conditionnées3 314 2721 603 681
DOTOTAL (II)3 314 2721 605 681
DPProvisions pour risques4 0714 080
DQProvisions pour charges261 705242 640
DRTOTAL (III)265 776246 720
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 141 2027 102 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 725 9239 924 254
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés293 287441 281
DYDettes fiscales et sociales1 534 473612 138
EAAutres dettes332 14517 193
EBProduits constatés d’avance (2)712662
ECTOTAL (IV)19 027 74318 098 263
ED(V)3 2101 450
EETOTAL GENERAL (I à V)41 964 56439 459 918
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 226654 882759 108471 537
FGProduction vendue services3 134 87312 8433 147 7162 485 484
FJChiffres d’affaires nets3 239 099667 7253 906 8242 957 082
FNProduction immobilisée1 568 9481 932 207
FOSubventions d’exploitation1 667
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 024 37657 203
FQAutres produits9862 086
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 501 1354 950 253
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)314 492213 806
FTVariation de stock (marchandises)-12 341-7 342
FWAutres achats et charges externes1 592 2901 900 861
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 055140 643
FYSalaires et traitements1 412 3671 409 377
FZCharges sociales1 471 794616 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements425 773564 914
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions45 168
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions937 33536 109
GEAutres charges3 0161 633
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 348 9504 876 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)152 18474 062
GJProduits financiers de participations23
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé86 15085 283
GLAutres intérêts et produits assimilés222 87435 758
GMReprises sur provisions et transferts de charges80168
GNDifférences positives de change10 73695 129
GPTotal des produits financiers (V)319 842205 340
GQDotations financières sur amortissements et provisions716
GRIntérêts et charges assimilées478 224340 299
GSDifférences négatives de change2 63811 096
GUTotal des charges financières (VI)480 933351 475
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-161 091-146 134
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 906-72 072
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 102 481853 153
HCReprises sur provisions et transferts de charges765 22599 900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 867 706963 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital196 622100 598
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 836 428848 620
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 033 050949 218
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-165 3443 835
HKImpôts sur les bénéfices (X)-274 737-118 332
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 688 6826 108 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 598 1966 058 552
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)100 48650 095
HQRenvois : Crédit-bail immobilier141 674193 466
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche645 12261 232388 641337 713
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles75 92772 929148 856
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles750 897203 51715 121939 292
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 471 945337 679383 7621 425 862
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change71
4XProvisions pour pensions et obligations similaires214 443
5BProvisions pour impôts47 262
5VAutres provisions pour risques et charges4 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges246 720937 406918 350265 776
31/12/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 4354 du 02/08/2022
Numéro de gestion : 2012B00058
Code activité : 2014Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement552 054337 713214 341643 005
AHFonds commercial729 294148 856580 438653 368
AJAutres immobilisations incorporelles3 329 0773 329 0774 241 102
ANTerrains175 7869 099166 688170 735
APConstructions2 570 263582 4601 987 8032 157 860
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels420 462303 436117 025154 654
ATAutres immobilisations corporelles128 57344 29784 27654 542
AVImmobilisations en cours163 294163 294178 059
CUAutres participations19 942 31919 942 31919 809 202
BDAutres titres immobilisés3 680 0533 680 053103 692
BHAutres immobilisations financières157 409157 409152 092
BJTOTAL (I)31 848 5851 425 86230 422 72428 318 310
BTMarchandises20 98220 9828 641
BXClients et comptes rattachés5 345 85345 1685 300 685333 375
BZAutres créances5 287 1135 287 1135 082 635
CDValeurs mobilières de placement3 475 484
CFDisponibilités465 289465 289851 586
CHCharges constatées d’avance55 89355 893121 520
CJTOTAL (II)11 175 13145 16811 129 96310 873 241
CNEcarts de conversion actif (V)717180
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 435 6141 471 03041 964 58439 459 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 805 73015 808 730
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 163 1372 163 137
DDRéserve légale (1)116 311
DHReport à nouveau47 591113 807
DJSubventions d’investissement1 117 3281 372 034
DLTOTAL (I)19 353 58419 507 803
DNAvances conditionnées3 314 2721 603 681
DOTOTAL (II)3 314 2721 605 681
DPProvisions pour risques4 0714 080
DQProvisions pour charges261 705242 640
DRTOTAL (IV)265 776246 720
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 141 2027 102 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 725 9239 924 254
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés293 287441 281
DYDettes fiscales et sociales1 534 473612 138
EAAutres dettes332 14517 193
EBProduits constatés d’avance (2)712662
ECTOTAL (IV)19 027 74318 098 263
ED(V)3 2101 450
EETOTAL GENERAL (I à V)41 964 56439 459 918
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 226654 882759 108471 537
FGProduction vendue services3 134 87312 8433 147 7162 485 484
FJChiffres d’affaires nets3 239 099667 7253 906 8242 957 082
FNProduction immobilisée1 568 9481 932 207
FOSubventions d’exploitation1 667
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 024 37657 203
FQAutres produits9862 086
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 501 1354 950 253
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)314 492213 806
FTVariation de stock (marchandises)-12 341-7 342
FWAutres achats et charges externes1 592 2901 900 861
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 055140 643
FYSalaires et traitements1 412 3671 409 377
FZCharges sociales1 471 794616 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements425 773564 914
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions45 168
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions937 33536 109
GEAutres charges3 0161 633
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 348 9504 876 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)152 18474 062
GJProduits financiers de participations23
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé86 15085 283
GLAutres intérêts et produits assimilés222 87435 758
GMReprises sur provisions et transferts de charges80168
GNDifférences positives de change10 73695 129
GPTotal des produits financiers (V)319 842205 340
GQDotations financières sur amortissements et provisions716
GRIntérêts et charges assimilées478 224340 299
GSDifférences négatives de change2 63811 096
GUTotal des charges financières (VI)480 933351 475
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-161 091-146 134
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 906-72 072
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 102 481853 153
HCReprises sur provisions et transferts de charges765 22599 900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 867 706963 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital196 622100 598
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 836 428848 620
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 033 050949 218
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-165 3443 835
HKImpôts sur les bénéfices-274 737-118 332
HQRenvois : Crédit-bail immobilier141 674193 466
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 6920 du 21/12/2021
Numéro de gestion : 2012B00058
Code activité : 2014Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement552 054337 713214 341643 005
AHFonds commercial729 294148 856580 438653 368
AJAutres immobilisations incorporelles3 329 0773 329 0774 241 102
ANTerrains175 7869 099166 688170 735
APConstructions2 570 263582 4601 987 8032 157 860
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels420 462303 436117 025154 654
ATAutres immobilisations corporelles128 57344 29784 27654 542
AVImmobilisations en cours163 294163 294178 059
CUAutres participations19 942 31919 942 31919 809 202
BDAutres titres immobilisés3 680 0533 680 053103 692
BHAutres immobilisations financières157 409157 409152 092
BJTOTAL (I)31 848 5851 425 86230 422 72428 318 310
BTMarchandises20 98220 9828 641
BXClients et comptes rattachés5 345 85345 1685 300 685333 375
BZAutres créances5 287 1135 287 1135 082 635
CDValeurs mobilières de placement3 475 484
CFDisponibilités465 289465 289851 586
CHCharges constatées d’avance55 89355 893121 520
CJTOTAL (II)11 175 13145 16811 129 96310 873 241
CNEcarts de conversion actif (V)717180
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 435 6141 471 03041 964 58439 459 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 805 73015 808 730
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 163 1372 163 137
DDRéserve légale (1)116 311
DHReport à nouveau47 591113 807
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)100 48650 095
DJSubventions d’investissement1 117 3281 372 034
DLTOTAL (I)19 353 58419 507 803
DNAvances conditionnées3 314 2721 603 681
DOTOTAL (II)3 314 2721 605 681
DPProvisions pour risques4 0714 080
DQProvisions pour charges261 705242 640
DRTOTAL (III)265 776246 720
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 141 2027 102 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 725 9239 924 254
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés293 287441 281
DYDettes fiscales et sociales1 534 473612 138
EAAutres dettes332 14517 193
EBProduits constatés d’avance (2)712662
ECTOTAL (IV)19 027 74318 098 263
ED(V)3 2101 450
EETOTAL GENERAL (I à V)41 964 56439 459 918
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 226654 882759 108471 537
FGProduction vendue services3 134 87312 8433 147 7162 485 484
FJChiffres d’affaires nets3 239 099667 7253 906 8242 957 082
FNProduction immobilisée1 568 9481 932 207
FOSubventions d’exploitation1 667
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 024 37657 203
FQAutres produits9862 086
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 501 1354 950 253
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)314 492213 806
FTVariation de stock (marchandises)-12 341-7 342
FWAutres achats et charges externes1 592 2901 900 861
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 055140 643
FYSalaires et traitements1 412 3671 409 377
FZCharges sociales1 471 794616 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements425 773564 914
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions45 168
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions937 33536 109
GEAutres charges3 0161 633
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 348 9504 876 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)152 18474 062
GJProduits financiers de participations23
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé86 15085 283
GLAutres intérêts et produits assimilés222 87435 758
GMReprises sur provisions et transferts de charges80168
GNDifférences positives de change10 73695 129
GPTotal des produits financiers (V)319 842205 340
GQDotations financières sur amortissements et provisions716
GRIntérêts et charges assimilées478 224340 299
GSDifférences négatives de change2 63811 096
GUTotal des charges financières (VI)480 933351 475
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-161 091-146 134
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 906-72 072
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 102 481853 153
HCReprises sur provisions et transferts de charges765 22599 900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 867 706963 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital196 622100 598
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 836 428848 620
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 033 050949 218
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-165 3443 835
HKImpôts sur les bénéfices (X)-274 737-118 332
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 688 6826 108 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 598 1966 058 552
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)100 48650 095
HQRenvois : Crédit-bail immobilier141 674193 466
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche645 12261 232388 641337 713
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles75 92772 929148 856
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles750 897203 51715 121939 292
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 471 945337 679383 7621 425 862
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change71
4XProvisions pour pensions et obligations similaires214 443
5BProvisions pour impôts47 262
5VAutres provisions pour risques et charges4 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges246 720937 406918 350265 776
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 6704 du 09/11/2022
Numéro de gestion : 2012B00058
Code activité : 2014Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement552 054337 713214 341643 005
AHFonds commercial729 294148 856580 438653 368
AJAutres immobilisations incorporelles3 329 0773 329 0774 241 102
ANTerrains175 7869 099166 688170 735
APConstructions2 570 263582 4601 987 8032 157 860
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels420 462303 436117 025154 654
ATAutres immobilisations corporelles128 57344 29784 27654 542
AVImmobilisations en cours163 294163 294178 059
CUAutres participations19 942 31919 942 31919 809 202
BDAutres titres immobilisés3 680 0533 680 053103 692
BHAutres immobilisations financières157 409157 409152 092
BJTOTAL (I)31 848 5851 425 86230 422 72428 318 310
BTMarchandises20 98220 9828 641
BXClients et comptes rattachés5 345 85345 1685 300 685333 375
BZAutres créances5 287 1135 287 1135 082 635
CDValeurs mobilières de placement3 475 484
CFDisponibilités465 289465 289851 586
CHCharges constatées d’avance55 89355 893121 520
CJTOTAL (II)11 175 13145 16811 129 96310 873 241
CNEcarts de conversion actif (V)717180
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 435 6141 471 03041 964 58439 459 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 805 73015 808 730
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 163 1372 163 137
DDRéserve légale (1)116 311
DHReport à nouveau47 591113 807
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)100 48650 095
DJSubventions d’investissement1 117 3281 372 034
DLTOTAL (I)19 353 58419 507 803
DNAvances conditionnées3 314 2721 603 681
DOTOTAL (II)3 314 2721 605 681
DPProvisions pour risques4 0714 080
DQProvisions pour charges261 705242 640
DRTOTAL (III)265 776246 720
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 141 2027 102 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 725 9239 924 254
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés293 287441 281
DYDettes fiscales et sociales1 534 473612 138
EAAutres dettes332 14517 193
EBProduits constatés d’avance (2)712662
ECTOTAL (IV)19 027 74318 098 263
ED(V)3 2101 450
EETOTAL GENERAL (I à V)41 964 56439 459 918
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 226654 882759 108471 537
FGProduction vendue services3 134 87312 8433 147 7162 485 484
FJChiffres d’affaires nets3 239 099667 7253 906 8242 957 082
FNProduction immobilisée1 568 9481 932 207
FOSubventions d’exploitation1 667
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 024 37657 203
FQAutres produits9862 086
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 501 1354 950 253
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)314 492213 806
FTVariation de stock (marchandises)-12 341-7 342
FWAutres achats et charges externes1 592 2901 900 861
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 055140 643
FYSalaires et traitements1 412 3671 409 377
FZCharges sociales1 471 794616 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements425 773564 914
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions45 168
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions937 33536 109
GEAutres charges3 0161 633
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 348 9504 876 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)152 18474 062
GJProduits financiers de participations23
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé86 15085 283
GLAutres intérêts et produits assimilés222 87435 758
GMReprises sur provisions et transferts de charges80168
GNDifférences positives de change10 73695 129
GPTotal des produits financiers (V)319 842205 340
GQDotations financières sur amortissements et provisions716
GRIntérêts et charges assimilées478 224340 299
GSDifférences négatives de change2 63811 096
GUTotal des charges financières (VI)480 933351 475
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-161 091-146 134
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 906-72 072
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 102 481853 153
HCReprises sur provisions et transferts de charges765 22599 900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 867 706963 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital196 622100 598
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 836 428848 620
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 033 050949 218
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-165 3443 835
HKImpôts sur les bénéfices (X)-274 737-118 332
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 688 6826 108 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 598 1966 058 552
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)100 48650 095
HQRenvois : Crédit-bail immobilier141 674193 466
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche645 12261 232388 641337 713
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles75 92772 929148 856
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles750 897203 51715 121939 292
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 471 945337 679383 7621 425 862
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change71
4XProvisions pour pensions et obligations similaires214 443
5BProvisions pour impôts47 262
5VAutres provisions pour risques et charges4 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges246 720937 406918 350265 776
31/12/2018 : Compte annuel consolidé
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 6667 du 17/12/2019
Numéro de gestion : 2012B00058
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement552 054337 713214 341643 005
AHFonds commercial729 294148 856580 438653 368
AJAutres immobilisations incorporelles3 329 0773 329 0774 241 102
ANTerrains175 7869 099166 688170 735
APConstructions2 570 263582 4601 987 8032 157 860
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels420 462303 436117 025154 654
ATAutres immobilisations corporelles128 57344 29784 27654 542
AVImmobilisations en cours163 294163 294178 059
CUAutres participations19 942 31919 942 31919 809 202
BDAutres titres immobilisés3 680 0533 680 053103 692
BHAutres immobilisations financières157 409157 409152 092
BJTOTAL (I)31 848 5851 425 86230 422 72428 318 310
BTMarchandises20 98220 9828 641
BXClients et comptes rattachés5 345 85345 1685 300 685333 375
BZAutres créances5 287 1135 287 1135 082 635
CDValeurs mobilières de placement3 475 484
CFDisponibilités465 289465 289851 586
CHCharges constatées d’avance55 89355 893121 520
CJTOTAL (II)11 175 13145 16811 129 96310 873 241
CNEcarts de conversion actif (V)717180
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 435 6141 471 03041 964 58439 459 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 805 73015 808 730
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 163 1372 163 137
DDRéserve légale (1)116 311
DHReport à nouveau47 591113 807
DJSubventions d’investissement1 117 3281 372 034
DLTOTAL (I)19 353 58419 507 803
DNAvances conditionnées3 314 2721 603 681
DOTOTAL (II)3 314 2721 605 681
DPProvisions pour risques4 0714 080
DQProvisions pour charges261 705242 640
DRTOTAL (IV)265 776246 720
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 141 2027 102 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 725 9239 924 254
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés293 287441 281
DYDettes fiscales et sociales1 534 473612 138
EAAutres dettes332 14517 193
EBProduits constatés d’avance (2)712662
ECTOTAL (IV)19 027 74318 098 263
ED(V)3 2101 450
EETOTAL GENERAL (I à V)41 964 56439 459 918
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 226654 882759 108471 537
FGProduction vendue services3 134 87312 8433 147 7162 485 484
FJChiffres d’affaires nets3 239 099667 7253 906 8242 957 082
FNProduction immobilisée1 568 9481 932 207
FOSubventions d’exploitation1 667
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 024 37657 203
FQAutres produits9862 086
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 501 1354 950 253
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)314 492213 806
FTVariation de stock (marchandises)-12 341-7 342
FWAutres achats et charges externes1 592 2901 900 861
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 055140 643
FYSalaires et traitements1 412 3671 409 377
FZCharges sociales1 471 794616 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements425 773564 914
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions45 168
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions937 33536 109
GEAutres charges3 0161 633
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 348 9504 876 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)152 18474 062
GJProduits financiers de participations23
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé86 15085 283
GLAutres intérêts et produits assimilés222 87435 758
GMReprises sur provisions et transferts de charges80168
GNDifférences positives de change10 73695 129
GPTotal des produits financiers (V)319 842205 340
GQDotations financières sur amortissements et provisions716
GRIntérêts et charges assimilées478 224340 299
GSDifférences négatives de change2 63811 096
GUTotal des charges financières (VI)480 933351 475
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-161 091-146 134
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 906-72 072
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 102 481853 153
HCReprises sur provisions et transferts de charges765 22599 900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 867 706963 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital196 622100 598
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 836 428848 620
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 033 050949 218
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-165 3443 835
HKImpôts sur les bénéfices-274 737-118 332
HQRenvois : Crédit-bail immobilier141 674193 466
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 6675 du 18/12/2019
Numéro de gestion : 2012B00058
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement552 054337 713214 341643 005
AHFonds commercial729 294148 856580 438653 368
AJAutres immobilisations incorporelles3 329 0773 329 0774 241 102
ANTerrains175 7869 099166 688170 735
APConstructions2 570 263582 4601 987 8032 157 860
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels420 462303 436117 025154 654
ATAutres immobilisations corporelles128 57344 29784 27654 542
AVImmobilisations en cours163 294163 294178 059
CUAutres participations19 942 31919 942 31919 809 202
BDAutres titres immobilisés3 680 0533 680 053103 692
BHAutres immobilisations financières157 409157 409152 092
BJTOTAL (I)31 848 5851 425 86230 422 72428 318 310
BTMarchandises20 98220 9828 641
BXClients et comptes rattachés5 345 85345 1685 300 685333 375
BZAutres créances5 287 1135 287 1135 082 635
CDValeurs mobilières de placement3 475 484
CFDisponibilités465 289465 289851 586
CHCharges constatées d’avance55 89355 893121 520
CJTOTAL (II)11 175 13145 16811 129 96310 873 241
CNEcarts de conversion actif (V)717180
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 435 6141 471 03041 964 58439 459 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 805 73015 808 730
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 163 1372 163 137
DDRéserve légale (1)116 311
DHReport à nouveau47 591113 807
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)100 48650 095
DJSubventions d’investissement1 117 3281 372 034
DLTOTAL (I)19 353 58419 507 803
DNAvances conditionnées3 314 2721 603 681
DOTOTAL (II)3 314 2721 605 681
DPProvisions pour risques4 0714 080
DQProvisions pour charges261 705242 640
DRTOTAL (III)265 776246 720
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 141 2027 102 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 725 9239 924 254
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés293 287441 281
DYDettes fiscales et sociales1 534 473612 138
EAAutres dettes332 14517 193
EBProduits constatés d’avance (2)712662
ECTOTAL (IV)19 027 74318 098 263
ED(V)3 2101 450
EETOTAL GENERAL (I à V)41 964 56439 459 918
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 226654 882759 108471 537
FGProduction vendue services3 134 87312 8433 147 7162 485 484
FJChiffres d’affaires nets3 239 099667 7253 906 8242 957 082
FNProduction immobilisée1 568 9481 932 207
FOSubventions d’exploitation1 667
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 024 37657 203
FQAutres produits9862 086
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 501 1354 950 253
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)314 492213 806
FTVariation de stock (marchandises)-12 341-7 342
FWAutres achats et charges externes1 592 2901 900 861
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 055140 643
FYSalaires et traitements1 412 3671 409 377
FZCharges sociales1 471 794616 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements425 773564 914
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions45 168
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions937 33536 109
GEAutres charges3 0161 633
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 348 9504 876 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)152 18474 062
GJProduits financiers de participations23
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé86 15085 283
GLAutres intérêts et produits assimilés222 87435 758
GMReprises sur provisions et transferts de charges80168
GNDifférences positives de change10 73695 129
GPTotal des produits financiers (V)319 842205 340
GQDotations financières sur amortissements et provisions716
GRIntérêts et charges assimilées478 224340 299
GSDifférences négatives de change2 63811 096
GUTotal des charges financières (VI)480 933351 475
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-161 091-146 134
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 906-72 072
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 102 481853 153
HCReprises sur provisions et transferts de charges765 22599 900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 867 706963 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital196 622100 598
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 836 428848 620
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 033 050949 218
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-165 3443 835
HKImpôts sur les bénéfices (X)-274 737-118 332
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 688 6826 108 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 598 1966 058 552
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)100 48650 095
HQRenvois : Crédit-bail immobilier141 674193 466
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche645 12261 232388 641337 713
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles75 92772 929148 856
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles750 897203 51715 121939 292
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 471 945337 679383 7621 425 862
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change71
4XProvisions pour pensions et obligations similaires214 443
5BProvisions pour impôts47 262
5VAutres provisions pour risques et charges4 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges246 720937 406918 350265 776
31/12/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 2890 du 18/07/2018
Numéro de gestion : 2012B00058
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Illisibles, présentant des caractères trop gras (10)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement552 054337 713214 341643 005
AHFonds commercial729 294148 856580 438653 368
AJAutres immobilisations incorporelles3 329 0773 329 0774 241 102
ANTerrains175 7869 099166 688170 735
APConstructions2 570 263582 4601 987 8032 157 860
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels420 462303 436117 025154 654
ATAutres immobilisations corporelles128 57344 29784 27654 542
AVImmobilisations en cours163 294163 294178 059
CUAutres participations19 942 31919 942 31919 809 202
BDAutres titres immobilisés3 680 0533 680 053103 692
BHAutres immobilisations financières157 409157 409152 092
BJTOTAL (I)31 848 5851 425 86230 422 72428 318 310
BTMarchandises20 98220 9828 641
BXClients et comptes rattachés5 345 85345 1685 300 685333 375
BZAutres créances5 287 1135 287 1135 082 635
CDValeurs mobilières de placement3 475 484
CFDisponibilités465 289465 289851 586
CHCharges constatées d’avance55 89355 893121 520
CJTOTAL (II)11 175 13145 16811 129 96310 873 241
CNEcarts de conversion actif (V)717180
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 435 6141 471 03041 964 58439 459 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 805 73015 808 730
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 163 1372 163 137
DDRéserve légale (1)116 311
DHReport à nouveau47 591113 807
DJSubventions d’investissement1 117 3281 372 034
DLTOTAL (I)19 353 58419 507 803
DNAvances conditionnées3 314 2721 603 681
DOTOTAL (II)3 314 2721 605 681
DPProvisions pour risques4 0714 080
DQProvisions pour charges261 705242 640
DRTOTAL (IV)265 776246 720
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 141 2027 102 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 725 9239 924 254
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés293 287441 281
DYDettes fiscales et sociales1 534 473612 138
EAAutres dettes332 14517 193
EBProduits constatés d’avance (2)712662
ECTOTAL (IV)19 027 74318 098 263
ED(V)3 2101 450
EETOTAL GENERAL (I à V)41 964 56439 459 918
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 226654 882759 108471 537
FGProduction vendue services3 134 87312 8433 147 7162 485 484
FJChiffres d’affaires nets3 239 099667 7253 906 8242 957 082
FNProduction immobilisée1 568 9481 932 207
FOSubventions d’exploitation1 667
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 024 37657 203
FQAutres produits9862 086
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 501 1354 950 253
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)314 492213 806
FTVariation de stock (marchandises)-12 341-7 342
FWAutres achats et charges externes1 592 2901 900 861
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 055140 643
FYSalaires et traitements1 412 3671 409 377
FZCharges sociales1 471 794616 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements425 773564 914
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions45 168
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions937 33536 109
GEAutres charges3 0161 633
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 348 9504 876 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)152 18474 062
GJProduits financiers de participations23
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé86 15085 283
GLAutres intérêts et produits assimilés222 87435 758
GMReprises sur provisions et transferts de charges80168
GNDifférences positives de change10 73695 129
GPTotal des produits financiers (V)319 842205 340
GQDotations financières sur amortissements et provisions716
GRIntérêts et charges assimilées478 224340 299
GSDifférences négatives de change2 63811 096
GUTotal des charges financières (VI)480 933351 475
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-161 091-146 134
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 906-72 072
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 102 481853 153
HCReprises sur provisions et transferts de charges765 22599 900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 867 706963 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital196 622100 598
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 836 428848 620
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 033 050949 218
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-165 3443 835
HKImpôts sur les bénéfices-274 737-118 332
HQRenvois : Crédit-bail immobilier141 674193 466
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 2888 du 18/07/2018
Numéro de gestion : 2012B00058
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement552 054337 713214 341643 005
AHFonds commercial729 294148 856580 438653 368
AJAutres immobilisations incorporelles3 329 0773 329 0774 241 102
ANTerrains175 7869 099166 688170 735
APConstructions2 570 263582 4601 987 8032 157 860
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels420 462303 436117 025154 654
ATAutres immobilisations corporelles128 57344 29784 27654 542
AVImmobilisations en cours163 294163 294178 059
CUAutres participations19 942 31919 942 31919 809 202
BDAutres titres immobilisés3 680 0533 680 053103 692
BHAutres immobilisations financières157 409157 409152 092
BJTOTAL (I)31 848 5851 425 86230 422 72428 318 310
BTMarchandises20 98220 9828 641
BXClients et comptes rattachés5 345 85345 1685 300 685333 375
BZAutres créances5 287 1135 287 1135 082 635
CDValeurs mobilières de placement3 475 484
CFDisponibilités465 289465 289851 586
CHCharges constatées d’avance55 89355 893121 520
CJTOTAL (II)11 175 13145 16811 129 96310 873 241
CNEcarts de conversion actif (V)717180
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 435 6141 471 03041 964 58439 459 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 805 73015 808 730
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 163 1372 163 137
DDRéserve légale (1)116 311
DHReport à nouveau47 591113 807
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)100 48650 095
DJSubventions d’investissement1 117 3281 372 034
DLTOTAL (I)19 353 58419 507 803
DNAvances conditionnées3 314 2721 603 681
DOTOTAL (II)3 314 2721 605 681
DPProvisions pour risques4 0714 080
DQProvisions pour charges261 705242 640
DRTOTAL (III)265 776246 720
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 141 2027 102 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 725 9239 924 254
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés293 287441 281
DYDettes fiscales et sociales1 534 473612 138
EAAutres dettes332 14517 193
EBProduits constatés d’avance (2)712662
ECTOTAL (IV)19 027 74318 098 263
ED(V)3 2101 450
EETOTAL GENERAL (I à V)41 964 56439 459 918
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 226654 882759 108471 537
FGProduction vendue services3 134 87312 8433 147 7162 485 484
FJChiffres d’affaires nets3 239 099667 7253 906 8242 957 082
FNProduction immobilisée1 568 9481 932 207
FOSubventions d’exploitation1 667
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 024 37657 203
FQAutres produits9862 086
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 501 1354 950 253
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)314 492213 806
FTVariation de stock (marchandises)-12 341-7 342
FWAutres achats et charges externes1 592 2901 900 861
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 055140 643
FYSalaires et traitements1 412 3671 409 377
FZCharges sociales1 471 794616 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements425 773564 914
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions45 168
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions937 33536 109
GEAutres charges3 0161 633
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 348 9504 876 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)152 18474 062
GJProduits financiers de participations23
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé86 15085 283
GLAutres intérêts et produits assimilés222 87435 758
GMReprises sur provisions et transferts de charges80168
GNDifférences positives de change10 73695 129
GPTotal des produits financiers (V)319 842205 340
GQDotations financières sur amortissements et provisions716
GRIntérêts et charges assimilées478 224340 299
GSDifférences négatives de change2 63811 096
GUTotal des charges financières (VI)480 933351 475
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-161 091-146 134
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 906-72 072
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 102 481853 153
HCReprises sur provisions et transferts de charges765 22599 900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 867 706963 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital196 622100 598
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 836 428848 620
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 033 050949 218
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-165 3443 835
HKImpôts sur les bénéfices (X)-274 737-118 332
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 688 6826 108 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 598 1966 058 552
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)100 48650 095
HQRenvois : Crédit-bail immobilier141 674193 466
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche645 12261 232388 641337 713
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles75 92772 929148 856
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles750 897203 51715 121939 292
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 471 945337 679383 7621 425 862
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change71
4XProvisions pour pensions et obligations similaires214 443
5BProvisions pour impôts47 262
5VAutres provisions pour risques et charges4 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges246 720937 406918 350265 776
31/12/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 3295 du 08/08/2017
Numéro de gestion : 2012B00058
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement552 054337 713214 341643 005
AHFonds commercial729 294148 856580 438653 368
AJAutres immobilisations incorporelles3 329 0773 329 0774 241 102
ANTerrains175 7869 099166 688170 735
APConstructions2 570 263582 4601 987 8032 157 860
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels420 462303 436117 025154 654
ATAutres immobilisations corporelles128 57344 29784 27654 542
AVImmobilisations en cours163 294163 294178 059
CUAutres participations19 942 31919 942 31919 809 202
BDAutres titres immobilisés3 680 0533 680 053103 692
BHAutres immobilisations financières157 409157 409152 092
BJTOTAL (I)31 848 5851 425 86230 422 72428 318 310
BTMarchandises20 98220 9828 641
BXClients et comptes rattachés5 345 85345 1685 300 685333 375
BZAutres créances5 287 1135 287 1135 082 635
CDValeurs mobilières de placement3 475 484
CFDisponibilités465 289465 289851 586
CHCharges constatées d’avance55 89355 893121 520
CJTOTAL (II)11 175 13145 16811 129 96310 873 241
CNEcarts de conversion actif (V)717180
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 435 6141 471 03041 964 58439 459 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 805 73015 808 730
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 163 1372 163 137
DDRéserve légale (1)116 311
DHReport à nouveau47 591113 807
DJSubventions d’investissement1 117 3281 372 034
DLTOTAL (I)19 353 58419 507 803
DNAvances conditionnées3 314 2721 603 681
DOTOTAL (II)3 314 2721 605 681
DPProvisions pour risques4 0714 080
DQProvisions pour charges261 705242 640
DRTOTAL (IV)265 776246 720
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 141 2027 102 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 725 9239 924 254
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés293 287441 281
DYDettes fiscales et sociales1 534 473612 138
EAAutres dettes332 14517 193
EBProduits constatés d’avance (2)712662
ECTOTAL (IV)19 027 74318 098 263
ED(V)3 2101 450
EETOTAL GENERAL (I à V)41 964 56439 459 918
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 226654 882759 108471 537
FGProduction vendue services3 134 87312 8433 147 7162 485 484
FJChiffres d’affaires nets3 239 099667 7253 906 8242 957 082
FNProduction immobilisée1 568 9481 932 207
FOSubventions d’exploitation1 667
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 024 37657 203
FQAutres produits9862 086
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 501 1354 950 253
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)314 492213 806
FTVariation de stock (marchandises)-12 341-7 342
FWAutres achats et charges externes1 592 2901 900 861
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 055140 643
FYSalaires et traitements1 412 3671 409 377
FZCharges sociales1 471 794616 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements425 773564 914
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions45 168
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions937 33536 109
GEAutres charges3 0161 633
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 348 9504 876 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)152 18474 062
GJProduits financiers de participations23
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé86 15085 283
GLAutres intérêts et produits assimilés222 87435 758
GMReprises sur provisions et transferts de charges80168
GNDifférences positives de change10 73695 129
GPTotal des produits financiers (V)319 842205 340
GQDotations financières sur amortissements et provisions716
GRIntérêts et charges assimilées478 224340 299
GSDifférences négatives de change2 63811 096
GUTotal des charges financières (VI)480 933351 475
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-161 091-146 134
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 906-72 072
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 102 481853 153
HCReprises sur provisions et transferts de charges765 22599 900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 867 706963 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital196 622100 598
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 836 428848 620
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 033 050949 218
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-165 3443 835
HKImpôts sur les bénéfices-274 737-118 332
HQRenvois : Crédit-bail immobilier141 674193 466
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 3076 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 2012B00058
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement552 054337 713214 341643 005
AHFonds commercial729 294148 856580 438653 368
AJAutres immobilisations incorporelles3 329 0773 329 0774 241 102
ANTerrains175 7869 099166 688170 735
APConstructions2 570 263582 4601 987 8032 157 860
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels420 462303 436117 025154 654
ATAutres immobilisations corporelles128 57344 29784 27654 542
AVImmobilisations en cours163 294163 294178 059
CUAutres participations19 942 31919 942 31919 809 202
BDAutres titres immobilisés3 680 0533 680 053103 692
BHAutres immobilisations financières157 409157 409152 092
BJTOTAL (I)31 848 5851 425 86230 422 72428 318 310
BTMarchandises20 98220 9828 641
BXClients et comptes rattachés5 345 85345 1685 300 685333 375
BZAutres créances5 287 1135 287 1135 082 635
CDValeurs mobilières de placement3 475 484
CFDisponibilités465 289465 289851 586
CHCharges constatées d’avance55 89355 893121 520
CJTOTAL (II)11 175 13145 16811 129 96310 873 241
CNEcarts de conversion actif (V)717180
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 435 6141 471 03041 964 58439 459 918
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 805 73015 808 730
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 163 1372 163 137
DDRéserve légale (1)116 311
DHReport à nouveau47 591113 807
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)100 48650 095
DJSubventions d’investissement1 117 3281 372 034
DLTOTAL (I)19 353 58419 507 803
DNAvances conditionnées3 314 2721 603 681
DOTOTAL (II)3 314 2721 605 681
DPProvisions pour risques4 0714 080
DQProvisions pour charges261 705242 640
DRTOTAL (III)265 776246 720
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 141 2027 102 735
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 725 9239 924 254
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés293 287441 281
DYDettes fiscales et sociales1 534 473612 138
EAAutres dettes332 14517 193
EBProduits constatés d’avance (2)712662
ECTOTAL (IV)19 027 74318 098 263
ED(V)3 2101 450
EETOTAL GENERAL (I à V)41 964 56439 459 918
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 226654 882759 108471 537
FGProduction vendue services3 134 87312 8433 147 7162 485 484
FJChiffres d’affaires nets3 239 099667 7253 906 8242 957 082
FNProduction immobilisée1 568 9481 932 207
FOSubventions d’exploitation1 667
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 024 37657 203
FQAutres produits9862 086
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 501 1354 950 253
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)314 492213 806
FTVariation de stock (marchandises)-12 341-7 342
FWAutres achats et charges externes1 592 2901 900 861
FXImpôts, taxes et versements assimilés159 055140 643
FYSalaires et traitements1 412 3671 409 377
FZCharges sociales1 471 794616 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements425 773564 914
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions45 168
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions937 33536 109
GEAutres charges3 0161 633
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 348 9504 876 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)152 18474 062
GJProduits financiers de participations23
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé86 15085 283
GLAutres intérêts et produits assimilés222 87435 758
GMReprises sur provisions et transferts de charges80168
GNDifférences positives de change10 73695 129
GPTotal des produits financiers (V)319 842205 340
GQDotations financières sur amortissements et provisions716
GRIntérêts et charges assimilées478 224340 299
GSDifférences négatives de change2 63811 096
GUTotal des charges financières (VI)480 933351 475
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-161 091-146 134
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 906-72 072
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 102 481853 153
HCReprises sur provisions et transferts de charges765 22599 900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 867 706963 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital196 622100 598
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 836 428848 620
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 033 050949 218
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-165 3443 835
HKImpôts sur les bénéfices (X)-274 737-118 332
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 688 6826 108 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 598 1966 058 552
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)100 48650 095
HQRenvois : Crédit-bail immobilier141 674193 466
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche645 12261 232388 641337 713
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles75 92772 929148 856
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles750 897203 51715 121939 292
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 471 945337 679383 7621 425 862
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change71
4XProvisions pour pensions et obligations similaires214 443
5BProvisions pour impôts47 262
5VAutres provisions pour risques et charges4 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges246 720937 406918 350265 776
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