AMD

Entreprise

AMD
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 11/10/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38123107500031 / Siren : 381231075 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 90 381231075
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)
25.6 : Traitement et revêtement des métaux ; usinage
25.62 : Usinage
25.62B : Mécanique industrielle
Cette sous-classe comprend :
- la production pour des tiers de pièces mécaniques diverses, usinées notamment par enlèvement de matière (alésage, fraisage, tournage, perçage, sciage, crénelage, meulage, affûtage, rectification, etc.) ou assemblage (soudage, collage)
- la reconstruction, réalisée pour des tiers, de moteurs thermiques (réalésage)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la maintenance et la réparation de machines (cf. 33.12Z) Produits associés : 25.62.20
25.62B-Z : Mécanique industrielle
Cette classe comprend :
-la production pour des tiers de pièces mécaniques diverses, usinées notamment par enlèvement de matière (alésage, fraisage, tournage, perçage, sciage, crénelage, meulage, affûtage, rectification, etc.) ou assemblage (soudage, collage) ;
-la reconstruction, réalisée pour des tiers, de moteurs thermiques (réalésage)

Cette classe ne comprend pas :
-la maintenance et la réparation de machines (cf. 33.12Z)
Coordonnées de l'établissement :
AMD
Adresse :
VERMONDANS
16 Rue DU MOULIN

25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Mécanique industrielle (NAFRev2 : 25.62B)
25/12/2002 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Mécanique générale (NAF1993 : 28.5D)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
11/10/2002 : Succession
Prédécesseur : AMD
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1991
Dénomination : AMD
Activité principale : Mécanique industrielle (NAFRev2 : 25.62B)
Sigle : A.M.D.
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AMD - Pont-de-Roide (siège)AMD - Pont-de-Roide (fermé)AMD - Bourguignon (fermé)
Publications au Bodacc :
10/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3610
NOJO : 9001MYG14342400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : AMD
Sigle : A.M.D.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4837
NOJO : 9001MYG13325200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : AMD
Sigle : A.M.D.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3394
NOJO : 9001MYG13251800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : AMD
Sigle : A.M.D.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6241
NOJO : 9001MYG11638500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : AMD
Sigle : A.M.D.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4634
NOJO : 9001MYG10925000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : AMD
Sigle : A.M.D.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10093
NOJO : 9001MYG97953000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : AMD
Sigle : A.M.D.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3619
NOJO : 900110066200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : AMD
Sigle : A.M.D.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°981
NOJO : 000000900191961
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : AMD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DENIZIOT Eric, Albert, Marcel
27/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°994
NOJO : BXB162070003753
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : AMD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DENIZIOT Eric, Albert, Marcel
06/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8307
NOJO : 900187919000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : ATELIER DE MECANIQUE DEMAIMAY
Sigle : AMD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6153
NOJO : 900183028000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : ATELIER DE MECANIQUE DEMAIMAY
Sigle : AMD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14756
NOJO : 900174070000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : ATELIER DE MECANIQUE DEMAIMAY
Sigle : AMD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°1716
NOJO : BXB14266001389J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : ATELIER DE MECANIQUE DEMAIMAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEMAIMAY Jean, Luc
26/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2095
NOJO : BXB140200010382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : ATELIER DE MECANIQUE DEMAIMAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEMAIMAY Jean, Luc Directeur général : DEMAIMAY Philippe
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11740
NOJO : 900168090000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : ATELIER DE MECANIQUE DEMAIMAY
Sigle : AMD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12428
NOJO : BXC12327019507G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : ATELIER DE MECANIQUE DEMAIMAY
Sigle : AMD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16 rue du Moulin
25150 Vermondans
06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12533
NOJO : BXC12030000021I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : ATELIER DE MECANIQUE DEMAIMAY
Sigle : AMD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16 rue du Moulin
25150 Vermondans
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12466
NOJO : BXC11117004327T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : ATELIER DE MECANIQUE DEMAIMAY
Sigle : AMD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10244
NOJO : BXC10042005618L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : ATELIER DE MECANIQUE DEMAIMAY
Sigle : AMD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16 rue du Moulin
25150 Vermondans
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10790
NOJO : BXC081730031291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 231 075
Dénomination : ATELIER DE MECANIQUE DEMAIMAY
Sigle : AMD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16 rue du Moulin
25150 Vermondans
05/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°480
NOJO : BDC08004202470Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 381 231 075
Dénomination : ATELIER DE MECANIQUE DEMAIMAY
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
16, rue du Moulin
25150 Vermondans
Historique de l'unité légale :
03/03/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
28/10/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
20/06/2016 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : AMD
Catégorie juridique : 5720
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Mécanique industrielle (NAFRev2 : 25.62B)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : ATELIER DE MECANIQUE DEMAIMAY A.M.D.
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Mécanique générale (NAF1993 : 28.5D)
Représentants légaux :
27/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Type : Personne Physique

Nom : DENIZIOT Eric, Albert, Marcel
Né le 25/03/1973 à Langres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
13 rue du Seud
25470 Charmauvillers
FRANCE
Dépôts des actes :
28/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2957 déposé le 27/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
12/10/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2957 déposé le 27/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
20/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°1715 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
20/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°1715 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
20/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°1715 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/06/2016 : Acte notarié
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°1715 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession d'actions
31/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°1929 déposé le 17/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
30/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°77 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552228 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 16 RUE DU MOULIN A VERMONDANS
26/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552352 déposé le 02/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
26/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552352 déposé le 02/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
13/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°255299 déposé le 12/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 33 RUE D'HELVETIE 25150 PONT DE ROIDE
10/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552561 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552284 déposé le 19/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552271 déposé le 21/03/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552284 déposé le 19/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552284 déposé le 19/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552561 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552561 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°255299 déposé le 12/02/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552352 déposé le 02/05/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552352 déposé le 02/05/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL ET CONVERSION EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552228 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°1715 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2957 déposé le 27/12/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
27/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 rue du Moulin
25150 Vermondans
FRANCE
Nom commercial : AMD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1991
Activité : Mécanique de précision usinage par électro érosion ou par tout autre procédé étude réalisation d'outils de presses et de moules pour l'injection plastique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/12/2016 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
27/12/2016 : AMD
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : A.M.D.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 90000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°1855 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°4043 déposé le 03/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°3017 déposé le 06/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°3726 déposé le 06/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°3373 déposé le 05/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°101 déposé le 16/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°789 déposé le 08/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°41 déposé le 11/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°1275 déposé le 08/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°255284 déposé le 01/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552326 déposé le 12/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°1346 déposé le 08/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°1302 déposé le 05/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°1250 déposé le 10/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°1041 déposé le 14/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552771 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°25524 déposé le 04/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°1082 déposé le 28/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552769 déposé le 23/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552535 déposé le 17/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40076
Dépôt : N°2552763 déposé le 06/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3953 du 22/09/2022
Numéro de gestion : 1991B40076
Code activité : 2562B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3475 du 24/08/2022
Numéro de gestion : 1991B40076
Code activité : 2562B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 4017 du 10/12/2020
Numéro de gestion : 1991B40076
Code activité : 2562B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 207 du 24/01/2020
Numéro de gestion : 1991B40076
Code activité : 2562B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3482 du 17/10/2018
Numéro de gestion : 1991B40076
Code activité : 2562B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 285 du 08/02/2018
Numéro de gestion : 1991B40076
Code activité : 2562B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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