ARC INFORMATIQUE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/11/1991

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32069535600057 / Siren : 320695356 / NIC : 00057

N° de TVA : FR 19 320695356

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

58 : Édition

Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)

58.2 : Édition de logiciels

58.29 : Édition d'autres logiciels

Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)

58.29C : Edition de logiciels applicatifs

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p

Coordonnées de l'établissement :
ARC INFORMATIQUE

Adresse :
2 Avenue DE LA CRISTALLERIE
92310 SEVRES

Marchés publics :

21/03/2019 : Accord-cadre

Objet : Maintenance et fourniture de logiciels de supervision PcVue et Dream Report aux Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
Classification : Logiciels et systèmes informatiques divers (48900000)

Numéro unique d’identification : 2667005740001220192019S0744200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 000 €
Date de notification : 21/03/2019

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : CHRU STRASBOURG

Titulaire :
ARC INFORMATIQUE (32069535600057)

Historique de l'établissement :

20/11/2012 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

21/01/1994 : Succession

Prédécesseur : ARC INFORMATIQUE
Transfert du siège
Continuité économique

01/10/1994 : Préccession

Successeur : SOMEPOST

Informations de l'unité légale :

Date de création : 02/01/1981

Dénomination : ARC INFORMATIQUE

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ARC INFORMATIQUE - Sèvres (siège)ARC INFORMATIQUE - Saint-IsmierARC INFORMATIQUE - SomainARC INFORMATIQUE - LimonestARC INFORMATIQUE - Aix-en-ProvenceARC INFORMATIQUE - Montbonnot-Saint-Martin (fermé)ARC INFORMATIQUE - Auberchicourt (fermé)ARC INFORMATIQUE - Dardilly (fermé)ARC INFORMATIQUE - Paris (fermé)ARC INFORMATIQUE - Paris (fermé)

Marques françaises :

18/11/2015 : TouchVue

N° national/d'enregistrement : 4227019
Date de dépôt : 18/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'IHM et de télé contrôle interagissant par notification d'événement avec des opérateurs distants ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration et conception de logiciels d'IHM et de télé contrôle interagissant par notification d'événement avec des opérateurs distants.

Déposant 1 : ARC INFORMATIQUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320695356
Adresse :
2 avenue de la Cristallerie
92310 Sevres
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey
Adresse :
62 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

18/11/2015 : SnapVue

N° national/d'enregistrement : 4227013
Date de dépôt : 18/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'IHM et de télé-contrôle sensibles à la géolocalisation des opérateurs et des biens ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration et conception de logiciels d'IHM et de télé-contrôle sensibles à la géolocalisation des opérateurs et des biens.

Déposant 1 : ARC INFORMATIQUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320695356
Adresse :
2 avenue de la Cristallerie
92310 Sevres
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey
Adresse :
62 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

26/04/1999 : WEBVUE

N° national/d'enregistrement : 99788611
Date de dépôt : 26/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - progiciel sur micro ordinateur. Programme informatique à savoir : " client Web orienté informatique industrielle, secteur manufacturier, process et tertiaire, utilisé à travers un réseau global d'information pour contrôler et superviser des applications et récupérer des données de process ". - travaux d'ingénieur en informatique Programmation pour ordinateur Conception de logiciel. - télécommunication - communication par terminaux d'ordinateurs.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ARC INFORMATIQUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 320695356
Adresse :
2 AVENUE DE LA CRISTALLERIE
92310 SEVRES
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Mme Devevey Bénédicte
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395041
Date de demande : 19/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711737
Date de demande : 03/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

10/12/1997 : arc info.fr

N° national/d'enregistrement : 97708235
Date de dépôt : 10/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - télécommunications par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) - travaux d'ingénieur en informatique.
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ARC INFORMATIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 320695356

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1998-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354913
Date de demande : 07/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

08/12/1997 : FRONTVUE

N° national/d'enregistrement : 97707756
Date de dépôt : 08/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - progiciel sur micro ordinateurs - travaux d'ingénieur en informatique - télécommunications.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ARC INFORMATIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 320695356

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354999
Date de demande : 07/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

12/04/1995 : PCVUE

N° national/d'enregistrement : 95567339
Date de dépôt : 12/04/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs

Déposant 1 : ARC INFORMATIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 320695356

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-20
Date du BOPI : 19/05/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2298930
Date de demande : 12/10/2005
N° de BOPI : 2006-38

10/07/1985 : PCVUE

N° national/d'enregistrement : 1315604
Date de dépôt : 10/07/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Progiciel sur micro-ordinateur. Travaux d'ingénieurs en informatique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ARC INFORMATIQUE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 320695356

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-51

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2047346
N° de BOPI : 1995-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2298931
Date de demande : 12/10/2005
N° de BOPI : 2006-38

Publications au Bodacc :

04/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5787
NOJO : 9201MYG18228550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022