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de Les Ollières-sur-Eyrieux

ARCATURE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41968833800039 / Siren : 419688338 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 79 419688338
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ARCATURE
Adresse :
36 Avenue THIONVILLE
57140 WOIPPY
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2020 : Succession
Prédécesseur : ARCATURE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/05/1998
Dénomination : ARCATURE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ARCATURE - Woippy (siège)ARCATURE - Talange (fermé)ARCATURE - Talange (fermé)ARCATURE - Metz (fermé)
Publications au Bodacc :
21/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2968
NOJO : 575114980000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°2215
NOJO : 000005751143962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 50000 EUR
27/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1937
NOJO : 575113810500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2243
NOJO : 575113780100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2425
NOJO : 000005751134623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHARDARD Patrick
10/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2594
NOJO : 575111983000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4465
NOJO : 201708210049917
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : SARL
25/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4780
NOJO : 201603210628340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : SARL
19/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°184
NOJO : BDC150051007136
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : S.A.R.L
15/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°382
NOJO : BDC140039010821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : S.A.R.L
01/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°380
NOJO : BDC130061000039
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : S.A.R.L
29/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°643
NOJO : BXB132380001092
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : SARL

Administration :
gérant : CHARDARD (Patrick) ; commissaire aux comptes titulaire : SA ENERYS (AFJh) ; FRIEDRICH (Alexandre)
31/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°91
NOJO : BDC12005700176X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : S.A.R.L.
13/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°247
NOJO : BDC11006900606D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
93, rue de Metz
57525 Talange
13/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°248
NOJO : BDC11006900607F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
93, rue de Metz
57525 Talange
05/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°359
NOJO : BDC10001401012H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
93, rue de Metz
57525 Talange
13/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°632
NOJO : BDC090013005162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2005

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
4,rue de Metz,
57525 Talange
13/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°633
NOJO : BDC090013005174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
93, rue de Metz,
57525 Talange
13/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°631
NOJO : BDC090013005186
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2004

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
93, rue de Metz,
57525 Talange
13/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1564
NOJO : BDC09000302035O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2006

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
93, rue de Metz
57525 Talange
12/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1507
NOJO : BXB083440030102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : modification de l'activité, ancien : maîtrise d'oeuvre, réalisation de bâtiments clé en main, réalisation d'opérations de promotion immobilière, marchands de biens ; date d'effet : 10/01/2008

Numéro d'identification : RCS Metz 419 688 338
Dénomination : ARCATURE
Forme juridique : S.A.R.L.
Montant du capital : 207436.74 EUR

Siège social :
Adresse :
93 rue de Metz
57525 Talange
Historique de l'unité légale :
02/05/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/09/2020 : code NIC
Code NIC : 00039
03/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Type : Personne Physique

Nom : CHARDARD Patrick
Né le 23/11/1951 à Nilvange
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
6 rue Maurice de Pange
57530 Pange
FRANCE
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Type : Personne Physique

Nom : CHARDARD Patrick
Né le 23/11/1951 à Nilvange
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
6 rue Maurice de Pange
57530 Pange
FRANCE
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Type : Personne Physique

Nom : CHARDARD Patrick
Né le 23/11/1951 à Nilvange
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
6 rue Maurice de Pange
57530 Pange
FRANCE
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Type : Personne Physique

Nom : CHARDARD Patrick
Né le 23/11/1951 à Nilvange
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
6 rue Maurice de Pange
57530 Pange
FRANCE
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Type : Personne Physique

Nom : CHARDARD Patrick
Né le 23/11/1951 à Nilvange
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
6 rue Maurice de Pange
57530 Pange
FRANCE
14/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Type : Personne Physique

Nom : CHARDARD Patrick
Né le 23/11/1951 à Nilvange
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
6 rue Maurice de Pange
57530 Pange
FRANCE
Dépôts des actes :
05/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°10020 déposé le 28/11/2019
Etat : Déposé
05/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°10020 déposé le 28/11/2019
Etat : Déposé
05/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°10020 déposé le 28/11/2019
Etat : Déposé
03/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°5519 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
03/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°5519 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
03/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°5519 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
05/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°4515 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°4515 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
05/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°4515 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°4515 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
05/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°4515 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°4515 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
19/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°3784 déposé le 29/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°3784 déposé le 29/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°3784 déposé le 29/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°3312 déposé le 02/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination des Commissaires aux Comptes
21/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°3312 déposé le 02/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination des Commissaires aux Comptes
21/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°3312 déposé le 02/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination des Commissaires aux Comptes
10/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°724 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
10/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°724 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
10/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°724 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
05/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1496 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
05/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1496 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
05/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1496 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
27/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1496 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
27/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1496 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
27/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1496 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
24/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2273 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE METZ (57000) 21 EN CHAPLERUE
24/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2273 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE METZ (57000) 21 EN CHAPLERUE
24/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2273 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE METZ (57000) 21 EN CHAPLERUE
24/05/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2103 déposé le 29/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
24/05/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2103 déposé le 29/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
24/05/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2103 déposé le 29/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2273 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1496 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1496 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°724 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°3784 déposé le 29/07/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2273 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1496 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1496 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°724 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°3784 déposé le 29/07/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2273 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1496 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1496 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°724 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°3784 déposé le 29/07/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
14/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
93 rue de Metz
57525 Talange
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/1998
Activité : Maîtrise d'oeuvre, réalisation de bâtiments clé en main, réalisation d'opérations de promotion immobilière, marchands de biens, réalisation de programmes de lotissement et opérations s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
93 rue de Metz
57525 Talange
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/1998
Activité : Maîtrise d'oeuvre, réalisation de bâtiments clé en main, réalisation d'opérations de promotion immobilière, marchands de biens, réalisation de programmes de lotissement et opérations s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
93 rue de Metz
57525 Talange
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/1998
Activité : Maîtrise d'oeuvre, réalisation de bâtiments clé en main, réalisation d'opérations de promotion immobilière, marchands de biens, réalisation de programmes de lotissement et opérations s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/01/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 150 000.00 FRF nouveau montant : 22 867.35 Eur
14/01/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 150 000.00 FRF nouveau montant : 22 867.35 Eur
14/01/2021 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 150 000.00 FRF nouveau montant : 22 867.35 Eur
Personnes morales :
14/01/2021 : ARCATURE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 207436.74
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
14/01/2021 : ARCATURE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 207436.74
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
14/01/2021 : ARCATURE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 207436.74
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/10/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°258 déposé le 14/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°258 déposé le 14/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°258 déposé le 14/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°3580 déposé le 23/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°3580 déposé le 23/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°3580 déposé le 23/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°4574 déposé le 02/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°4574 déposé le 02/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°4574 déposé le 02/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1894 déposé le 14/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1894 déposé le 14/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1894 déposé le 14/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2186 déposé le 14/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2186 déposé le 14/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2186 déposé le 14/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1650 déposé le 06/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1650 déposé le 06/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1650 déposé le 06/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°3159 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°3159 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°3159 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2495 déposé le 23/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2495 déposé le 23/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2495 déposé le 23/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1496 déposé le 10/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1496 déposé le 10/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1496 déposé le 10/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1495 déposé le 10/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1495 déposé le 10/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°1495 déposé le 10/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°551 déposé le 25/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°551 déposé le 25/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°551 déposé le 25/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°4873 déposé le 20/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°4873 déposé le 20/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°4873 déposé le 20/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°364 déposé le 18/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°364 déposé le 18/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°364 déposé le 18/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°366 déposé le 18/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°366 déposé le 18/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°366 déposé le 18/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2989 déposé le 15/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2989 déposé le 15/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2989 déposé le 15/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°516 déposé le 12/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°516 déposé le 12/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°516 déposé le 12/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°515 déposé le 12/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°515 déposé le 12/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°515 déposé le 12/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2872 déposé le 26/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2872 déposé le 26/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°2872 déposé le 26/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°196 déposé le 27/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°196 déposé le 27/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°196 déposé le 27/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/0007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°365 déposé le 18/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/0007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°365 déposé le 18/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/0007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1998B00486
Dépôt : N°365 déposé le 18/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/10/2020 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 5585 du 15/09/2021
Numéro de gestion : 1998B00486
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 6201441 4761 116
AHFonds commercial90 32690 32690 326
APConstructions4 0003 0619391 472
ATAutres immobilisations corporelles15 52711 0204 5062 880
CUAutres participations15 91715 9021515
BHAutres immobilisations financières229229229
BJTOTAL (I)127 61930 12897 49196 038
BPEn cours de production de services183 216183 21695 343
BTMarchandises493 566150 000343 566574 749
BVAvances et acomptes versés sur commandes39 75339 75352 987
BXClients et comptes rattachés521 246148 126373 120211 065
BZAutres créances95 06995 069269 945
CDValeurs mobilières de placement2 8202 8204 256
CFDisponibilités27027082 135
CHCharges constatées d’avance1 7231 7231 742
CJTOTAL (II)1 337 664298 1261 039 5381 292 221
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 465 283328 2541 137 0291 388 259
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel207 437207 437
DDRéserve légale (1)20 74420 744
DGAutres réserves220 620231 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-30 083-11 329
DLTOTAL (I)418 717448 800
DPProvisions pour risques228
DRTOTAL (III)228
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)93 556270 896
DVEmprunts et dettes financières divers (4)169 616145 732
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés144 689290 477
DYDettes fiscales et sociales278 732188 372
EAAutres dettes31 71943 753
ECTOTAL (IV)718 312939 230
EETOTAL GENERAL (I à V)1 137 0291 388 259
31/10/2019 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 378 du 21/01/2021
Numéro de gestion : 1998B00486
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 6201441 4761 116
AHFonds commercial90 32690 32690 326
APConstructions4 0003 0619391 472
ATAutres immobilisations corporelles15 52711 0204 5062 880
CUAutres participations15 91715 9021515
BHAutres immobilisations financières229229229
BJTOTAL (I)127 61930 12897 49196 038
BPEn cours de production de services183 216183 21695 343
BTMarchandises493 566150 000343 566574 749
BVAvances et acomptes versés sur commandes39 75339 75352 987
BXClients et comptes rattachés521 246148 126373 120211 065
BZAutres créances95 06995 069269 945
CDValeurs mobilières de placement2 8202 8204 256
CFDisponibilités27027082 135
CHCharges constatées d’avance1 7231 7231 742
CJTOTAL (II)1 337 664298 1261 039 5381 292 221
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 465 283328 2541 137 0291 388 259
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel207 437207 437
DDRéserve légale (1)20 74420 744
DGAutres réserves220 620231 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-30 083-11 329
DLTOTAL (I)418 717448 800
DPProvisions pour risques228
DRTOTAL (III)228
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)93 556270 896
DVEmprunts et dettes financières divers (4)169 616145 732
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés144 689290 477
DYDettes fiscales et sociales278 732188 372
EAAutres dettes31 71943 753
ECTOTAL (IV)718 312939 230
EETOTAL GENERAL (I à V)1 137 0291 388 259
31/10/2017 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 3580 du 23/10/2018
Numéro de gestion : 1998B00486
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016, durée : 16 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 6201441 4761 116
AHFonds commercial90 32690 32690 326
APConstructions4 0003 0619391 472
ATAutres immobilisations corporelles15 52711 0204 5062 880
CUAutres participations15 91715 9021515
BHAutres immobilisations financières229229229
BJTOTAL (I)127 61930 12897 49196 038
BPEn cours de production de services183 216183 21695 343
BTMarchandises493 566150 000343 566574 749
BVAvances et acomptes versés sur commandes39 75339 75352 987
BXClients et comptes rattachés521 246148 126373 120211 065
BZAutres créances95 06995 069269 945
CDValeurs mobilières de placement2 8202 8204 256
CFDisponibilités27027082 135
CHCharges constatées d’avance1 7231 7231 742
CJTOTAL (II)1 337 664298 1261 039 5381 292 221
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 465 283328 2541 137 0291 388 259
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel207 437207 437
DDRéserve légale (1)20 74420 744
DGAutres réserves220 620231 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-30 083-11 329
DLTOTAL (I)418 717448 800
DPProvisions pour risques228
DRTOTAL (III)228
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)93 556270 896
DVEmprunts et dettes financières divers (4)169 616145 732
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés144 689290 477
DYDettes fiscales et sociales278 732188 372
EAAutres dettes31 71943 753
ECTOTAL (IV)718 312939 230
EETOTAL GENERAL (I à V)1 137 0291 388 259
31/10/2016 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 4574 du 02/08/2017
Numéro de gestion : 1998B00486
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 16 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 6201441 4761 116
AHFonds commercial90 32690 32690 326
APConstructions4 0003 0619391 472
ATAutres immobilisations corporelles15 52711 0204 5062 880
CUAutres participations15 91715 9021515
BHAutres immobilisations financières229229229
BJTOTAL (I)127 61930 12897 49196 038
BPEn cours de production de services183 216183 21695 343
BTMarchandises493 566150 000343 566574 749
BVAvances et acomptes versés sur commandes39 75339 75352 987
BXClients et comptes rattachés521 246148 126373 120211 065
BZAutres créances95 06995 069269 945
CDValeurs mobilières de placement2 8202 8204 256
CFDisponibilités27027082 135
CHCharges constatées d’avance1 7231 7231 742
CJTOTAL (II)1 337 664298 1261 039 5381 292 221
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 465 283328 2541 137 0291 388 259
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel207 437207 437
DDRéserve légale (1)20 74420 744
DGAutres réserves220 620231 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-30 083-11 329
DLTOTAL (I)418 717448 800
DPProvisions pour risques228
DRTOTAL (III)228
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)93 556270 896
DVEmprunts et dettes financières divers (4)169 616145 732
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés144 689290 477
DYDettes fiscales et sociales278 732188 372
EAAutres dettes31 71943 753
ECTOTAL (IV)718 312939 230
EETOTAL GENERAL (I à V)1 137 0291 388 259

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