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de Mottereau

ARCHIGONE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41050210800047 / Siren : 410502108 / NIC : 00047
N° de TVA : FR 59 410502108
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ARCHIGONE
Adresse :
10 Rue MARCEAU
28600 LUISANT
Marchés publics :
20/01/2023 : Marché

Objet : RESTAURATION DE BATIMENTS - BOUCHEREAU
Classification : 45262700-

Numéro unique d’identification : 2000646320001720222022/4/COM00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 17/11/2022

Lieu d'exécution : Vald'yerre
Acheteur : COMMUNE DE VALD'YERRE

Titulaire :
ARCHIGONE (41050210800047)
04/01/2023 : Marché

Objet : Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour une opération de construction de 18 logements collectifs - Lotissement Le Pré Fleuri à Nogent-le-Roi 28210
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 43405919200055202391006100
Source : e-marchespublics
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 137 800 €
Date de notification : 04/01/2023

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Habitat Eurelien

Titulaire :
Cabinet Archigone (41050210800047)
12/01/2022 : Marché

Objet : Missions de Maîtrise d'Oeuvre pour une opération de construction de 8 logements individuels Lieudit " les Petites Gages " à CORANCEZ 28630
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 43405919200055202283658600
Source : e-marchespublics
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 64 400 €
Date de notification : 11/01/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Habitat Eurelien

Titulaire :
ARCHIGONE (41050210800047)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2009 : Succession
Prédécesseur : ARCHIGONE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/01/1997
Dénomination : ARCHIGONE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ARCHIGONE - Luisant (siège)ARCHIGONE - Luisant (fermé)ARCHIGONE - Lucé (fermé)ARCHIGONE - Luisant (fermé)
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10919
NOJO : 280100000943910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chartres 410 502 108
Dénomination : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2571
NOJO : 280100000774540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chartres 410 502 108
Dénomination : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1942
NOJO : 280100000645890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chartres 410 502 108
Dénomination : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2043
NOJO : 280100000497460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chartres 410 502 108
Dénomination : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1436
NOJO : 280100000357050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chartres 410 502 108
Dénomination : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°533
NOJO : 280100000228420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chartres 410 502 108
Dénomination : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2452
NOJO : 280100000123420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chartres 410 502 108
Dénomination : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2278
NOJO : 280114846200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chartres 410 502 108
Dénomination : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4457
NOJO : 280113734500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chartres 410 502 108
Dénomination : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1135
NOJO : 280112357900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chartres 410 502 108
Dénomination : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3141
NOJO : 280111511900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chartres 410 502 108
Dénomination : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3253
NOJO : BXC12286001331Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chartres 410 502 108
Dénomination : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue Marceau
28600 Luisant
17/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3067
NOJO : BXC11277002103L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chartres 410 502 108
Dénomination : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3828
NOJO : BXC10230005305N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chartres 410 502 108
Dénomination : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4418
NOJO : BXC092520153719
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chartres 410 502 108
Dénomination : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue Marceau
28600 Luisant
16/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2657
NOJO : BXC08273018553F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Chartres 410 502 108
Dénomination : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 rue Marceau
28600 Luisant
Historique de l'unité légale :
01/01/2009 : code NIC
Code NIC : 00047
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
12/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Type : Personne Physique

Nom : VAS (ANTOINE) Claire
Né le 23/10/1969 à CHARTRES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
69 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
28600 LUISANT
FRANCE
Dépôts des actes :
28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°3189 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°3189 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive et régulière de l'augmentation de capital
28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°3189 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°3189 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
30/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°1152 déposé le 22/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège du 14 rue Marceau 28600 LUISANT
30/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°1152 déposé le 22/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 4 des statuts
10/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2047 déposé le 15/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts
10/09/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2047 déposé le 15/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts
29/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2681 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2685 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LUISANT (28600) 14 RUE MARCEAU
10/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°1195 déposé le 12/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
07/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°949 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LUCE (28110) 63TER, RUE DU MARECHAL LECLERC
20/12/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°80 déposé le 14/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°80 déposé le 14/01/1997
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE DEPOT DE FONDS
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°949 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°949 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DE GESTION DE LA GERANCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°949 déposé le 09/06/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°1195 déposé le 12/07/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DE LA GERANCE
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2685 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2685 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DE LA GERANCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2685 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2681 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001 DITE LOI NRE
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2681 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLES 6 & 7 STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2681 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DE GESTION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2681 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2047 déposé le 15/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification statuts Changement de gérant Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2047 déposé le 15/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°1152 déposé le 22/04/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
12/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 rue Marceau
28600 Luisant
FRANCE
Nom commercial : ARCHIGONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Exercice de la profession d'architecte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14 rue Marceau
28600 Luisant
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/1997
Activité : Exercice de la profession d'architecte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/10/2016 : Ajout
Greffe : Chartres (2801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 3214
Date d’ajout de l’observation : 31/08/2000
Texte de l'observation : Capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social ( AGE DU 10.06.2000 ) Date d'effet : 10/06/2000
12/10/2016 : Ajout
Greffe : Chartres (2801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : N'habite pas à l'adresse indiquée sur constatation de la CCI, le 30/06/2016
Personnes morales :
12/10/2016 : ARCHIGONE SARL D'ARCHITECTURE
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°4339 déposé le 12/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°4641 déposé le 06/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2621 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°3820 déposé le 12/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°3717 déposé le 03/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°3295 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2307 déposé le 25/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2551 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2086 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2631 déposé le 03/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°1247 déposé le 25/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°1862 déposé le 17/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2167 déposé le 04/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°2150 déposé le 05/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°1687 déposé le 12/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°1736 déposé le 17/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°653 déposé le 09/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°649 déposé le 17/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1997B00045
Dépôt : N°1977 déposé le 27/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2022/004522 du 06/07/2022
Numéro de gestion : 1997B00045
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2021/005915 du 10/09/2021
Numéro de gestion : 1997B00045
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2020/004128 du 14/09/2020
Numéro de gestion : 1997B00045
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2019/003534 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 1997B00045
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2018/002857 du 02/08/2018
Numéro de gestion : 1997B00045
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2017/004119 du 10/08/2017
Numéro de gestion : 1997B00045
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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