ARCHIVECO - LOCARCHIVES - VILLENEUVE-LA-GARENNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/07/2008

Dénomination usuelle : ARCHIVECO - LOCARCHIVES

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32484709400277 / Siren : 324847094 / NIC : 00277

N° de TVA : FR 45 324847094

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE

Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)

52 : Entreposage et services auxiliaires des transports

Cette division comprend les activités d’entreposage et les services auxiliaires des transports, tels que l’exploita- tion des infrastructures de transport (comme les ports, aéroports, gares, infrastructures à péage, etc.), les activi- tés de manutention du fret et l’organisation du transport de fret (acheminement des produits, recherche de transporteurs).

52.1 : Entreposage et stockage

52.10 : Entreposage et stockage

Cette classe comprend aussi :
- l’entreposage de marchandises dans des zones franches

52.10B : Entreposage et stockage non frigorifique

Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation pour compte de tiers d’installations d’entreposage non frigorifique ou de lieux de stockage (entrepôts, silos, réservoirs, hangars,etc.), y compris à caractère industriel ou agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’entreposage d’archives pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les installations de stationnement pour véhicules automobiles (cf. 52.21Z)
- les installations d’entreposage en libre-service (cf. 68.20B)
- la location d’espaces libres (cf. 68.20B) Produits associés : 52.10.12, 52.10.13, 52.10.19

Coordonnées de l'établissement :
ARCHIVECO - LOCARCHIVES

Adresse :
ZI VAL DE SEINE
15 Avenue MARCELLIN BERTHELOT
92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE

Marchés publics :

03/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Le lot 1 du marché consiste en la prise en charge, la conservation externalisée, la gestion des mouvements (communications et restitutions) et la destruction d’archives publiques intermédiaires.
Classification : Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels (92500000)

Numéro unique d’identification : 110046018000132023130018153000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 330 000 €
Date de notification : 03/01/2023

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Culture - MISSION ACHATS

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

14/11/2022 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS SERVICES D'EXTERNALISATION DE METRES LINEAIRES D'ARCHIVES DU CHU DE NICE
Classification : Services d'archivage (79995100)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020222022S2163000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 137 520 €
Date de notification : 14/11/2022

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

10/10/2022 : Accord-cadre

Objet : La consultation a pour objet la continuité de l’externalisation de la gestion et de la conservation des archives des services de l’EFS AURA.
Classification : Services d'archivage (79995100)

Numéro unique d’identification : 4288228520014420222022S1738900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 970 000 €
Date de notification : 10/10/2022

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

15/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Archivage des documents de HBA
Classification : 79995100-

Numéro unique d’identification : 2000429350001120222022/2700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 19/07/2022

Lieu d'exécution : OYONNAX CEDEX
Acheteur : HAUT BUGEY AGGLOMERATION

Titulaire :
XELIANS ARCHIVAGE (32484709400277)

17/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet l'hébergement de la solution d'archivage électronique, permettant le versement, la consultation, le retrait des documents archivés, ainsi que la maintenance de la solution par l'éditeur et l'assistance aux utilisateurs
Classification : Services d'archivage informatique (72252000)

Numéro unique d’identification : 1845030190001220212021S2619600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 19 000 €
Date de notification : 17/12/2021

Lieu d'exécution : (45) Loiret
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence de l'Eau Loire Bretagne

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

12/10/2021 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet l’externalisation des archives éliminables et non éliminables et prestations annexes pour les sites judiciaires du ressort de la Cour d’appel de Lyon. - Département de l'Ain
Classification : Services d'archives (92512000)

Numéro unique d’identification : 1769011140087420212022S0043200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 12/10/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère de la Justice - CA Lyon - Service administratif régional

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

12/10/2021 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet l’externalisation des archives éliminables et non éliminables et prestations annexes pour les sites judiciaires du ressort de la Cour d’appel de Lyon. - Département de la Loire
Classification : Services d'archives (92512000)

Numéro unique d’identification : 1769011140087420212022S0043400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 12/10/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère de la Justice - CA Lyon - Service administratif régional

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

12/10/2021 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet l’externalisation des archives éliminables et non éliminables et prestations annexes pour les sites judiciaires du ressort de la Cour d’appel de Lyon. - Département du Rhône
Classification : Services d'archives (92512000)

Numéro unique d’identification : 1769011140087420212022S0043600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 12/10/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère de la Justice - CA Lyon - Service administratif régional

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

05/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Prestations d'archivage physique et prestations associées
Classification : Services d'archives (92512000)

Numéro unique d’identification : 2671007660010920212021S1189700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 05/07/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

04/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre de tri et de numérisation des dossiers locataires de la RIVP
Classification : Services d'impression et services connexes (79800000)

Numéro unique d’identification : 552032708002162021004481958900
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 201 643 €
Date de notification : 02/03/2021

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : Régie Immobilière de la Ville de Paris

Titulaire :
XELIANS ARCHIVAGE (32484709400277)

06/01/2021 : Marché

Objet : Traitement des fonds d'archives des 12 communes historiques de Carentan les Marais
Classification : 79995100-

Numéro unique d’identification : 2000855790001520202020 0900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 105 675 €
Date de notification : 11/08/2020

Lieu d'exécution : CARENTAN LES MARAIS
Acheteur : CARENTAN LES MARAIS

Titulaire :
XELIANS ARCHIVAGE (32484709400277)

06/01/2021 : Marché

Objet : Traitement des fonds d'archives des 12 communes historiques de Carentan les Marais
Classification : 79995100-

Numéro unique d’identification : 2000855790001520202020 0901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 105 675 €
Date de notification : 11/08/2020

Lieu d'exécution : CARENTAN LES MARAIS
Acheteur : CARENTAN LES MARAIS

Titulaire :
XELIANS ARCHIVAGE (32484709400277)

11/12/2020 : Marché

Objet : 19-2020PS-STOCKAGE ARCHIVES PAPIERS DU SERVICE RCTIERS DU POLE JURIDIQUE ET LOGISTIQUE POUR LA CPAM DE LA GIRONDE
Classification : Services d'archives (92512000)

Numéro unique d’identification : 7818474210001820203CPt1_Xrh000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 16 000 €
Date de notification : 15/07/2020

Lieu d'exécution : Gironde
Acheteur : CPAM de la Gironde

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

16/11/2020 : Marché

Objet : Prestations d'externalisation des sauvegardes de fichiers informatiques sur bandes pour le compte l’Anah
Classification : Services de stockage de données (72317000)

Numéro unique d’identification : 1800670270002920202020S2157900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 620 €
Date de notification : 16/11/2020

Lieu d'exécution : (18) Cher
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence Nationale de l'Habitat

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

12/06/2020 : Accord-cadre

Objet : Archivage de documents papier, conservation, consultation, destruction pour l'EFS Centre-Pays de la Loire
Classification : Services d'archives (92512000)

Numéro unique d’identification : 4288228520225620202020S0823900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 12/06/2020

Lieu d'exécution : (18) Cher
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

11/05/2020 : Marché

Objet : -Lot n°2 : une prestation de gestion des archives - - Gestion des archives
Classification : Services d'archives (92512000)

Numéro unique d’identification : 1800650210056020202020S0561500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 75 000 €
Date de notification : 11/05/2020

Lieu d'exécution : (17) Charente-Maritime
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique et Solidaire, Ministère de la Cohésion des Territoires - Etablissement National des Invalides de la Marine

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

13/11/2019 : Accord-cadre

Objet : Traitement intellectuel et matériel des archives des services d’Aix-Marseille Université (AMU) - Phase 4 : Cotation définitive, conditionnement et rangement des archives
Classification : Services d'archives (92512000)

Numéro unique d’identification : 1300153320001320192021S1054400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 4 550 €
Date de notification : 13/11/2019

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

04/11/2019 : Accord-cadre

Objet : la réalisation de prestations d’archivage physique et prestations associées pour le centre hospitalier de Cholet
Classification : Services d'archives (92512000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520192020S0458800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 72 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 77 789 €
Date de notification : 04/11/2019

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

19/09/2019 : Accord-cadre

Objet : AM27-RELANCE n�2 - Prestations d'archivage physique et prestations associ�es pour le Centre Hospitalier de Rambouillet
Classification : Services d'archives (92512000)

Numéro unique d’identification : 267802718000282019keOeBdI9Dt00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 76 879 €
Date de notification : 18/09/2019

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Centre Hospitalier de Versailles

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

30/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Prestations de collecte, de transport, d’indexation, d’archivage, de livraison sur demande et de destruction de liasses des comptes des collectivités locales, des établissements publics locaux et des établissements publics locaux d’enseignement soumis à l
Classification : Services d'archives (92512000)

Numéro unique d’identification : 130004955000142019170009312000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 132 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 904 636 €
Date de notification : 30/04/2019

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères de l'Économie et des Finances, de l'Action et des Comptes publics - DGFIP Bureau SPiB-2B

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

24/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Externalisation des archives intermédiaires du bureau central des rapatriés de l'ONACVG
Classification : Services d'archives (92512000)

Numéro unique d’identification : 1800070150001920192019S0905200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 650 000 €
Date de notification : 24/04/2019

Lieu d'exécution : (24) Dordogne
Acheteur : Ministère des armées - Office National des Anciens Combattants et victimes de guerre

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

11/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Garde et numérisation des archives de l'ex. OPIEVOY qui restent à la charge de la Direction Départementale des Finances Publiques des Yvelines
Classification : Services de bibliothèques et archives (92510000)

Numéro unique d’identification : 130014947000192019170009298400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 11/04/2019

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - DGFIP 078 Yvelines

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

01/02/2019 : Accord-cadre

Objet : La consultation a pour objet l’externalisation de la gestion et de la conservation des archives des services de l’EFS AURA.
Classification : Services d'archivage (79995100)

Numéro unique d’identification : 4288228520014420192019S1740300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 116 408 €
Date de notification : 01/02/2019

Lieu d'exécution : (01) Ain
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

17/01/2019 : Marché

Objet : Externalisation de l'archivage de la CCIACS
Classification : Services d'archivage (79995100)

Numéro unique d’identification : 1820100330001320192019S2095400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 17/01/2019

Lieu d'exécution : (2A) Corse-du-Sud
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

21/12/2018 : Marché

Objet : fourniture et mise en oeuvre d'un système de dématérialisation de la facturation fournisseur
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 77574110100031201860010700
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 171 770 €
Date de notification : 21/12/2018

Lieu d'exécution : VILLEJUIF
Acheteur : GUSTAVE ROUSSY

Titulaire :
locarchives (32484709400277)

21/12/2018 : Marché

Objet : fourniture et mise en oeuvre d'un système de dématérialisation de la facturation fournisseur
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 77574110100031201860010800
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 171 770 €
Date de notification : 21/12/2018

Lieu d'exécution : VILLEJUIF
Acheteur : GUSTAVE ROUSSY

Titulaire :
locarchives (32484709400277)

19/12/2018 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet le tri, la destruction et l'externalisation des archives des juridictions judiciaires de l'Isère. - Il comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. - Il est alloti comme suit : - Lot n°1 : Juridictions du
Classification : Services d'archives (92512000)

Numéro unique d’identification : 173801119004262018180005271200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 37 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 039 €
Date de notification : 19/12/2018

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de la Justice - CA Grenoble - Service administratif régional

Titulaires :
ARCHIVECO (32484709400277)
ARCHIVECO (32484709400277)

19/12/2018 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet le tri, la destruction et l'externalisation des archives des juridictions judiciaires de l'Isère. - Il comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. - Il est alloti comme suit : - Lot n°1 : Juridictions du
Classification : Services d'archives (92512000)

Numéro unique d’identification : 173801119004262018180005274000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 37 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 13 974 €
Date de notification : 19/12/2018

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de la Justice - CA Grenoble - Service administratif régional

Titulaires :
ARCHIVECO (32484709400277)
ARCHIVECO (32484709400277)

07/12/2018 : Accord-cadre

Objet : La prise en charge initiale des archives actuellement stockées chez le prestataire actuel, la prise en charge complémentaire d'archives en cours de marché, la conservation d'archives, la gestion des communications, la destruction d'archives publiques s
Classification : Services d'archives (92512000)

Numéro unique d’identification : 110046018000132018170009049200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 443 332 €
Date de notification : 07/12/2018

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Culture et de la Communication - MISSION ACHATS

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

12/11/2018 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE SERVICES D'EXTERNALISATION DE METRES LINEAIRES D'ARCHIVES DU CHU DE NICE
Classification : Services d'archivage (79995100)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020182018S0050800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 44 250 €
Date de notification : 12/11/2018

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
ARCHIVECO (32484709400277)

Historique de l'établissement :

03/01/2020 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : ARCHIVECO - LOCARCHIVES

08/03/2010 : activité principale

Activité principale : Entreposage et stockage non frigorifique (NAFRev2 : 52.10B)

03/11/2008 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2009 : Succession

Prédécesseur : XELIANS ARCHIVAGE

Accords d'entreprise :

13/12/2021 : PV NAO

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222034206
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/06/2022
Date de dépôt : 22/06/2022
Date du texte : 13/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 10/10/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : XELIANS ARCHIVAGE
Siret : 32484709400277
Code APE : 5210B
Secteur : Entreposage et stockage non frigorifique

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

03/11/2021 : ACCORD ASTREINTES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222034208
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/06/2022
Date de dépôt : 22/06/2022
Date du texte : 03/11/2021
Date d'effet : 01/11/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/06/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : XELIANS ARCHIVAGE
Siret : 32484709400277
Code APE : 5210B
Secteur : Entreposage et stockage non frigorifique

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

18/05/2021 : ACCORD ASTREINTES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09221025787
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/02/2023
Date de dépôt : 28/05/2021
Date du texte : 18/05/2021
Date d'effet : 01/06/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/02/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : XELIANS ARCHIVAGE
Siret : 32484709400277
Code APE : 5210B
Secteur : Entreposage et stockage non frigorifique

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/06/1982

Dénomination : XELIANS ARCHIVAGE

Activité principale : Entreposage et stockage non frigorifique (NAFRev2 : 52.10B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

13/09/2017 : DEXTO

N° national/d'enregistrement : 4388221
Date de dépôt : 13/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel de gestion documentaire, de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Gestion des relations clients ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès sécurisé à des bases de données. Raccordement par télécommunication notamment par le biais de portail internet. Communications et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposages et stockages de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conception de systèmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physiques vers un support électronique.

Déposant 1 : LOCARCHIVES, SAS
Numéro de SIREN : 311593834
Adresse :
60 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LOCARCHIVES, M. Pierre FONLUPT
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 870930
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

06/05/2015 : WEESAVE LA SAUVEGARDE INFORMATIQUE DEDIEE AUX PROFESSIONNELS

N° national/d'enregistrement : 4179074
Date de dépôt : 06/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, matériels ou instruments relatifs à la transmission et à la reproduction du son, d'images, de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD, ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Logiciels de gestion documentaire, de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'information, de conseil, d'aide aux entreprises en vue de la conservation de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Reproduction de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Gestion de fichiers informatiques ; Gestion des relations commerciales clients ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ou aménagement d'édifices pour le conditionnement, l'emmagasinage, le gardiennage, l'entreposage, le stockage et la sauvegarde de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Information en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès sécurisé à des bases de données. Raccordement par télécommunication notamment par le biais de portail Internet. Communications et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises ; Gestion des relations clients à savoir l'accès à un espace interne réservé ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conditionnement, d'emmagasinage, de gardiennage, d'entreposage, de stockage et de transport de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateurs ; Conception de systèmes informatiques ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : LOCARCHIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311593834
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LOCARCHIVES, M. Pierre FONLUPT
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

06/05/2015 : WEESAVE

N° national/d'enregistrement : 4179080
Date de dépôt : 06/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, matériels ou instruments relatifs à la transmission et à la reproduction du son, d'images, de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD, ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Logiciels de gestion documentaire, de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'information, de conseil, d'aide aux entreprises en vue de la conservation de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Reproduction de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Gestion de fichiers informatiques ; Gestion des relations commerciales clients ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ou aménagement d'édifices pour le conditionnement, l'emmagasinage, le gardiennage, l'entreposage, le stockage et la sauvegarde de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Information en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès sécurisé à des bases de données. Raccordement par télécommunication notamment par le biais de portail Internet. Communications et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises ; Gestion des relations clients à savoir l'accès à un espace interne réservé ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conditionnement, d'emmagasinage, de gardiennage, d'entreposage, de stockage et de transport de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateurs ; Conception de systèmes informatiques ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : LOCARCHIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311593834
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LOCARCHIVES, M. Pierre FONLUPT
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

06/05/2015 : LA SAUVEGARDE INFORMATIQUE DEDIEE AUX PROFESSIONNELS

N° national/d'enregistrement : 4179087
Date de dépôt : 06/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, matériels ou instruments relatifs à la transmission et à la reproduction du son, d'images, de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD, ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Logiciels de gestion documentaire, de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'information, de conseil, d'aide aux entreprises en vue de la conservation de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Reproduction de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Gestion de fichiers informatiques ; Gestion des relations commerciales clients ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ou aménagement d'édifices pour le conditionnement, l'emmagasinage, le gardiennage, l'entreposage, le stockage et la sauvegarde de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Information en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès sécurisé à des bases de données. Raccordement par télécommunication notamment par le biais de portail Internet. Communications et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises ; Gestion des relations clients à savoir l'accès à un espace interne réservé ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conditionnement, d'emmagasinage, de gardiennage, d'entreposage, de stockage et de transport de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateurs ; Conception de systèmes informatiques ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : LOCARCHIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311593834
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LOCARCHIVES, M. Pierre FONLUPT
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

23/12/2014 : weesave

N° national/d'enregistrement : 4144328
Date de dépôt : 23/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, matériels ou instruments relatifs à la transmission et à la reproduction du son, d'images, de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disque acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD, ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Logiciels de gestion documentaire, de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'information, de conseil, d'aide aux entreprises en vue de la conservation de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Reproduction de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Gestion de fichiers informatiques ; Gestion des relations commerciales clients ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ou aménagement d'édifices pour le conditionnement, l'emmagasinage, le gardiennage, l'entreposage, le stockage et la sauvegarde de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Information en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès sécurisé à des bases de données. Raccordement par télécommunication notamment par le biais de portail Internet. Communications et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises ; Gestion des relations clients à savoir l'accès à un espace interne réservé ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conditionnement, d'emmagasinage, de gardiennage, d'entreposage, de stockage et de transport de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques notamment de tous supports d'enregistrement magnétiques, films, microfilms, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD ainsi que de tous supports d'enregistrement numérique ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateurs ; Conception de systèmes informatiques ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : LOCARCHIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311593834
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LOCARCHIVES, M. Pierre FONLUPT
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

31/07/2013 : AXECIO

N° national/d'enregistrement : 4025205
Date de dépôt : 31/07/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 31/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel de gestion documentaire, de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Gestion des relations commerciales clients ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès sécurisé à des bases de données. Raccordement par télécommunication notamment par le biais de portail Internet. Communications et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Gestion des relations clients à savoir l'accès à un espace Internet réservé ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposage et stockage de tous types de supports d'archives, de données de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; Formation à l'utilisation de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Logiciel-service (SaaS). Conception de systèmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : LOCARCHIVES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 311593834
Adresse :
60 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LOCARCHIVES, M. FONLUPT PIERRE
Adresse :
60 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

18/02/2013 : DEXTO

N° national/d'enregistrement : 3983771
Date de dépôt : 18/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel de gestion documentaire, de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Gestion des relations commerciales clients ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès sécurisé à des bases de données. Raccordement par télécommunication notamment par le biais de portail Internet. Communications et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Gestion des relations clients à savoir l'accès à un espace Internet réservé ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposages et stockages de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conception de systèmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : LOCARCHIVES, SAS
Numéro de SIREN : 311593834
Adresse :
60 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LOCARCHIVES
Adresse :
60 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

18/02/2013 : DEXTO

N° national/d'enregistrement : 3983778
Date de dépôt : 18/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel de gestion documentaire, de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Gestion des relations commerciales clients ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès sécurisé à des bases de données. Raccordement par télécommunication notamment par le biais de portail Internet. Communications et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Gestion des relations clients à savoir l'accès à un espace Internet réservé ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposages et stockages de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conception de systèmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : LOCARCHIVES, SAS
Numéro de SIREN : 311593834
Adresse :
60 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LOCARCHIVES
Adresse :
60 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

10/10/2012 : DEXTO

N° national/d'enregistrement : 3952399
Date de dépôt : 10/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Logiciel de gestion documentaire, de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média. Gestion des relations clients ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès sécurisé à des bases de données. Raccordement par télécommunication notamment par le biais de portail internet. Communications et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposages et stockages de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conception de systèmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : LOCARCHIVES, SAS
Numéro de SIREN : 311593834
Adresse :
60 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LOCARCHIVES
Adresse :
60 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

10/10/2012 : DEXTO

N° national/d'enregistrement : 3952399
Date de dépôt : 10/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Logiciel de gestion documentaire, de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média. Gestion des relations clients ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès sécurisé à des bases de données. Raccordement par télécommunication notamment par le biais de portail internet. Communications et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposages et stockages de tous types de supports d'archives, de données, de documents ou de tout média tant physiques qu'électroniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de gestion documentaire et de gestion logistique (intégration, conservation, flux et processus) d'archives, de données, de documents ou de tout média. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conception de systèmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : XELIANS ARCHIVAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
15 Avenue Marcelin Berthelot, ZONE INDUSTRIELLE DU VAL DE SEINE
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Mandataire 1 : XELIANS ARCHIVAGE, M. THIBON Jacques
Adresse :
15 Avenue Marcelin Berthelot, ZONE INDUSTRIELLE DU VAL DE SEINE
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822905
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

25/07/2012 : ARCHIVES CHRONO LE CONTRAT -PRO

N° national/d'enregistrement : 3936676
Date de dépôt : 25/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 25/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : carton ; boîtes en carton ou en papier ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Déposant 1 : M. Christian Malaterre, Agissant pour le compte de la société "Archives Chrono" en cours de formation
Adresse :
40 rue Loubon, B.P. 70078
13303 Marseille cedex 03
FR

Mandataire 1 : Archives Chrono, M. christian Malaterre
Adresse :
40 rue Loubon, BP 70078
13303 Marseille cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 692586
Date de demande : 12/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 870930
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

12/12/2011 : PATRIMONIA

N° national/d'enregistrement : 3881505
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programme informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : XELIANS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450943204
Adresse :
15 AVENUE MARCELIN BERTHELOT, ZI DU VAL DE SEINE
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Mandataire 1 : XELIANS SAS, M. THIBON Jacques
Adresse :
15 Avenue Marcelin Berthelot, ZI DU VAL DE SEINE
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 695416
Date de demande : 25/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 806042
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 844574
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : XELIANS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450943204
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798054
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

12/12/2011 : LOCADN

N° national/d'enregistrement : 3881490
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : – transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PLUS, SA
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 575152
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 695416
Date de demande : 25/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 806042
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

12/12/2011 : LOC ADN

N° national/d'enregistrement : 3881504
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : – transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PLUS, SA
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 575153
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents.

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

12/12/2011 : PATRIMONIA

N° national/d'enregistrement : 3881505
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programme informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PLUS, SA
Adresse :
60 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

12/12/2011 : LOCADN

N° national/d'enregistrement : 3881490
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : – transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PLUS, SA
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents.

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 844574
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : XELIANS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450943204
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

12/12/2011 : LOC ADN

N° national/d'enregistrement : 3881504
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : – transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PLUS, SA
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents.

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Bénéficiare 1 : XELIANS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450943204
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

12/12/2011 : LOCADN

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : – transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
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Mandataire 1 : PLUS, SA
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents.

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Bénéficiare 1 : XELIANS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450943204
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

12/12/2011 : LOC ADN

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : – transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : – formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PLUS, SA
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents.

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Bénéficiare 1 : XELIANS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450943204
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

12/12/2011 : PATRIMONIA

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programme informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PLUS, SA
Adresse :
60 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Bénéficiare 1 : XELIANS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450943204
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

28/08/2008 : LOCARCHIVES Tiers Archiveur de Confiance

N° national/d'enregistrement : 3595940
Date de dépôt : 28/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents ; ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Gestion de location d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ; ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ; ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites ; ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PLUS, SAS, Président GROUPE ARCHIVECO représentée par M. THIBON Jacques
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-40
Date du BOPI : 03/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687675
Date de demande : 11/07/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

28/03/2008 : LOCARCHIVES

N° national/d'enregistrement : 3566079
Date de dépôt : 28/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Gestion de location d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, vente ou location de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SA, Société à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : PLUS, SA, M. FONLUPT Pierre
Adresse :
60 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673334
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

28/03/2008 : l'archivage à valeur ajoutée

N° national/d'enregistrement : 3566082
Date de dépôt : 28/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Gestion de location d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, vente ou location de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SA, Société à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : PLUS SA, M. FONLUPT Pierre
Adresse :
60 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673336
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

28/03/2008 : LOCARCHIVES l'archivage à valeur ajoutée

N° national/d'enregistrement : 3566083
Date de dépôt : 28/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Gestion de location d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, vente ou location de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SA, Société à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : PLUS, SA, M. FONLUPT Pierre
Adresse :
60 RUE DE L'ARCADE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673338
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

10/10/2001 : SAGA WEB

N° national/d'enregistrement : 3125870
Date de dépôt : 10/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Gestion de fichiers informatiques par l'intermédiaire d'un logiciel de gestion documentaire (archives, documents, tous médias) et de logistique multisites d'archives, de documents et de tous médias. - Communications (transmissions) et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. - Formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire. - Programmation pour ordinateurs de logiciels de gestion documentaire, de logistique multisites d'archives, de documents et de tous médias, ainsi que tous moyens informatiques d'utilisation desdits logiciels. Gestion de location d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et logistique multisites d'archivages, de documents et de tous médias, ainsi que tous services accessoires.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : XELIANS ARCHIVAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI du Val de Seine - 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Mandataire 1 : XELIANS ARCHIVAGE, M. THIBON Jacques
Adresse :
ZI du Val de Seine - 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 835750
Date de demande : 07/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI du Val de Seine - 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-47
Date du BOPI : 23/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483029
Date de demande : 27/10/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794093
Date de demande : 07/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

10/10/2001 : SAGA WEB

N° national/d'enregistrement : 3125870
Date de dépôt : 10/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Gestion de fichiers informatiques par l'intermédiaire d'un logiciel de gestion documentaire (archives, documents, tous médias) et de logistique multisites d'archives, de documents et de tous médias. - Communications (transmissions) et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. - Formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire. - Programmation pour ordinateurs de logiciels de gestion documentaire, de logistique multisites d'archives, de documents et de tous médias, ainsi que tous moyens informatiques d'utilisation desdits logiciels. Gestion de location d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et logistique multisites d'archivages, de documents et de tous médias, ainsi que tous services accessoires.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : LOCARCHIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311593834
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LOCARCHIVES
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI du Val de Seine - 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

30/04/1999 : SAGA PROGICIEL (Système Automatisé de Gestion d'Archives)

N° national/d'enregistrement : 99791075
Date de dépôt : 30/04/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - gestion de fichiers informatiques relatifs aux archives et documents de gestion. - communication par terminaux d'ordinateurs pour échanger des données informatisées. - formation à l'utilisation de logiciels d'archivage. - conception et programmation pour ordinateurs de systèmes automatisés de gestion d'archives et documents de gestion. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données en archivage et gestion documentaire.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : LOCARCHIVES, SAS
Numéro de SIREN : 311593834
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE, 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Mandataire 1 : LOCARCHIVES, M. THIBON Jacques
Adresse :
ZI du Val de Seine, 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404306
Date de demande : 09/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718071
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

12/04/1995 : SAGA (Système Automatisé de Gestion d'Archives)

N° national/d'enregistrement : 95567696
Date de dépôt : 12/04/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques relatifs aux archives et documents de gestion.Communications par terminaux d'ordinateurs pour échanger des données informatisées.Formation à l'utilisation de logiciels d'archivage.Conception et programmation pour ordinateurs de systèmes automatisés de gestion d'archives et documents de gestion.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données en archivage et gestion documentaire
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : LOCARCHIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311593834
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : LOCARCHIVES, M. FONLUPT Pierre
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-20
Date du BOPI : 19/05/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2285988
Date de demande : 08/04/2005
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583412
Date de demande : 02/04/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

01/10/1976 : LOCARCHIVES

N° national/d'enregistrement : 967481
Date de dépôt : 01/10/1976
Lieu de dépôt : INPI
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Filiation entre plusieurs notices différentes d’une même marque : FR1364646
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;cliché;publicité et affaires;communications;transport et entrepôt;services divers;imprimerie;location de matériel d'archivage;services, prestations, fournitures se rattachant à l'archivage.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Plus Intérim

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 8507
N° de BOPI : 1977-535

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 695416
Date de demande : 25/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Publications au Bodacc :

23/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11606
NOJO : 9201MYG18583090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : XELIANS ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4375
NOJO : 9201MYG18334370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : XELIANS ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°2991
NOJO : 09201MYG1670308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : XELIANS ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : XELIANS SAS ; Directeur général : PARISCOAT Jérôme ; Sans correspondance / non repris : EXELMANS Audit & Conseil

17/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3333
NOJO : 9201MYG16681280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : XELIANS ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3334
NOJO : 9201MYG16681580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : XELIANS ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°1936
NOJO : 09201MYG1548282
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : XELIANS ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : XELIANS SAS ; Directeur général : PARISCOAT Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : SEMAPHORES AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : ALPHA-EXPERTS

02/02/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°993
NOJO : 09201MYG1427779
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION XELIANS ARCHIVAGE Société par actions simplifiée Au capital de : 1 495 475,00 EUR Siège social ZI Val De Seine 15 Avenue Marcelin Berthelot 92390 Villeneuve-la-Garenne N° RCS 324 847 094 RCS Nanterre, est société absorbante LOCARCHIVES Société par actions simplifiée Au capital de : 1 100 000,00 EUR Siège social ZI du Val de Seine 15 Avenue Marcelin Berthelot 92390 Villeneuve-la-Garenne N° RCS 311 593 834 RCS Nanterre, est société absorbée Actif : 61 071 478,00 EUR Passif : 22 241 256,00 EUR Actif net apporté : Rapport d'échange des droits sociaux : Aucun Montant prévu de la prime de fusion : néant Date du projet : 24/01/2020 Date et lieu de dépôt : 27/01/2020 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société XELIANS ARCHIVAGE lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société LOCARCHIVES

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : XELIANS ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1495475.00 EUR

28/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°3426
NOJO : 09201MYG1426937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le nom commercial, la dénomination, le capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : XELIANS ARCHIVAGE
Nom commercial : ARCHIVECO - LOCARCHIVES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : XELIANS SAS ; Directeur général : FRANCOIS Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : SEMAPHORES AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : ALPHA-EXPERTS
Montant du capital : 1495475.00 EUR

21/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5245
NOJO : 9201MYG14251660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : ARCHIVECO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8911
NOJO : 119201428774734
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : ARCHIVECO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7994
NOJO : 119201394829419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : ARCHIVECO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7414
NOJO : 119201370629270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : ARCHIVECO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1687
NOJO : BXB16042001823T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : ARCHIVECO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE ARCHIVECO SAS représenté par THIBON Jacques modification le 19 Octobre 2011 Directeur général : FRANCOIS Pierre en fonction le 20 Avril 2015 Commissaire aux comptes suppléant : ALPHA-EXPERTS en fonction le 10 Février 2016 Commissaire aux comptes titulaire : SEMAPHORES AUDIT en fonction le 10 Février 2016

06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9737
NOJO : 119201349771945
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : ARCHIVECO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°2156
NOJO : BXB15111000723M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : ARCHIVECO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE ARCHIVECO SAS représenté par THIBON Jacques modification le 19 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ETOILE en fonction le 03 Février 2009 Commissaire aux comptes suppléant : ALPHA-EXPERTS en fonction le 07 Octobre 2011 Directeur général : FRANCOIS Pierre en fonction le 20 Avril 2015

05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10987
NOJO : 119201323665014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : ARCHIVECO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9794
NOJO : BXC13177007491D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : ARCHIVECO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12368
NOJO : BXC121910105995
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : ARCHIVECO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°2065
NOJO : BXB11283002726V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : ARCHIVECO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE ARCHIVECO SAS représenté par THIBON Jacques modification le 07 Octobre 2011 Directeur général : THIEULEUX Martine modification le 07 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ETOILE en fonction le 03 Février 2009 Commissaire aux comptes suppléant : ALPHA-EXPERTS en fonction le 07 Octobre 2011

12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13326
NOJO : BXC11179007828S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : ARCHIVECO
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
15 avenue Marcelin Berthelot- Zone Industrielle Val de Seine
92390 Villeneuve-la-Garenne

03/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10562
NOJO : BXC10138008326W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9408
NOJO : BXC081880077307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : ARCHIVECO
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
15 avenue Marcelin Berthelot-
Zone Industrielle Val de Seine,
92390 Villeneuve-la-Garenne

13/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°5033
NOJO : BXB08040000734F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 324 847 094
Dénomination : ARCHIVECO
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : KHAN Yves en fonction le 03 Février 2009.
Administrateur : GROUPE ARCHIVECO SAS représenté par AMOYEL Danièle en fonction le 03 Février 2009.
Administrateur : THIEULEUX Martine en fonction le 03 Février 2009.
Président du conseil d'administration et administrateur : THIBON Jacques en fonction le 03 Février 2009.
Commissaire aux comptes suppléant : De La Celle Philippe en fonction le 03 Février 2009.
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ETOILE en fonction le 03 Février 2009.

Siège social :
Adresse :
15 avenue Marcelin Berthelot-
Zone Industrielle Val de Seine
92390 Villeneuve-la-Garenne

12/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10484
NOJO : BXC08191015847D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bobigny 324 847 094
Dénomination : ARCHIVECO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
40 rue Hemet
93300 Aubervilliers

Historique de l'unité légale :

03/01/2020 : dénomination

Dénomination : XELIANS ARCHIVAGE

01/06/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

02/01/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

07/10/2011 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

03/02/2009 : code NIC

Code NIC : 00277

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Entreposage et stockage non frigorifique (NAFRev2 : 52.10B)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)

14/01/2004 : code NIC

Code NIC : 00137

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Services annexes à la production (NAFRev1 : 74.8K)

Représentants légaux :

03/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE ARCHIVECO SAS
Siren : 450943204
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
15 Avenue Marcelin Berthelot
ZI du Val de Seine
92390 Villeneuve-la-Garenne
FRANCE

Représentant permanent

Nom : THIBON Jacques
Né le 28/04/1963 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française

03/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Type : Personne Physique

Nom : FRANCOIS Pierre
Né le 29/08/1957 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 TER Rue FRANCOIS PINTON
75019 Paris
FRANCE

03/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Type : Personne Morale

Nom : SEMAPHORES AUDIT
Siren : 337630792
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20/24 Rue MARTIN BERNARD
75013 Paris
FRANCE

03/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Type : Personne Morale

Nom : ALPHA-EXPERTS
Siren : 422830406
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20/24 Rue MARTIN BERNARD
75013 Paris
FRANCE

Dépôts des actes :

01/04/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°12547 déposé le 20/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

30/08/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°31362 déposé le 07/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

30/08/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°31362 déposé le 07/10/2011
Etat : Déposé

29/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°31362 déposé le 07/10/2011
Etat : Déposé
Décision : SAS

29/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°31362 déposé le 07/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

19/08/2011 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°31362 déposé le 07/10/2011
Etat : Déposé
Décision : SAS

01/01/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°3624 déposé le 03/02/2009
Etat : Déposé

19/12/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°3624 déposé le 03/02/2009
Etat : Déposé

19/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°3624 déposé le 03/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

19/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°3624 déposé le 03/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Etablissements :

04/05/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2006B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
153 rue de Guise
02100 Saint-Quentin
France
Nom commercial : ARCHIVECO - LOCARCHIVES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2006
Activité : Collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents, pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2006B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
62 rue Jean Pierre Saltiel
02230 Fresnoy-le-Grand
France
Nom commercial : ARCHIVECO - LOCARCHIVES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2008
Activité : Collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2006B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Flavigny le Grand Beaurain
02120 GUISE
France
Nom commercial : ARCHIVECO - LOCARCHIVES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : Collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2006B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
route Nationale
02620 Buironfosse
France
Nom commercial : ARCHIVECO - LOCARCHIVES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1995
Activité : Collecte, ramassage et gardien nage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2006B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
90 rue de l'Industrie
02510 Étreux
France
Nom commercial : ARCHIVECO - LOCARCHIVES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2005
Activité : Collecte ramassage et gardiennage de fonds d' archives documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/03/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2006B01310
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone Industrielle d'Hellecourt Bataville
57770 Moussey
FRANCE
Nom commercial : ARCHIVECO - LOCARCHIVES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Collecte ramassage et gardiennage de fonds d'archives documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/03/2020 : Etablissement ouvert

31/01/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990B40081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue DE LA MALADRERIE
28210 Nogent-le-Roi
France
Nom commercial : ARCHIVECO - LOCARCHIVES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1990
Activité : Stockage D'archives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1985B00024
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1958 Route de Frans
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1985
Activité : COLLECTE ET CNSERVATION D'ARCHIVES ET TOUS LES SERVICES S'Y RAPPORTANT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Type : Siège

Adresse :
15 Avenue Marcelin Berthelot-
ZI Val De Seine
92390 Villeneuve-la-Garenne
FRANCE

03/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Avenue Marcellin Berthelot
92390 Villeneuve-la-Garenne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2008
Activité : Collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2017B00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
avenue de la Libération
lot Numéro 1 - ZAE du Rouompido
13350 Charleval
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/04/2017
Activité : collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00222
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue de l Osier
60240 Chaumont-en-Vexin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1991
Activité : Stockage et archives.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00222
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1 rue de Coivrel (Bâtiment 1)
60420 Maignelay-Montigny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2010
Activité : Collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00704
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
25 Impasse des Prés
42520 Maclas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver et tous services
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B02092
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
360 Route de Chantarot
ZA de Chantarot
38210 Vourey
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2002B01878
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
75 Avenue DE BRANNE
Z.A DU BEGUEY
33370 Tresses
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2002
Activité : collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/12/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2013B00371
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
2 route de Noiron
70100 Gray
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2014
Activité : Collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1998B00501
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
avenue de la Gare
63800 Cournon-d'Auvergne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1998
Activité : Collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2010B00203
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
CENTRE D ARCHIVES EDF - LIEUDIT "LES TRAIT" LE BINDEUILLE D960
55290 Bure
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2007B00320
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZA du Moulin
53940 Le Genest Saint-Isle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2007
Activité : Collecte ramassage et Gardiennnage de fonds d'archives documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2010B03489
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Route de Rambouillet
et ZA du Bois de l'Epicier
78550 Maulette
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2002B01050
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZAC de Croix Sainte
13500 Martigues
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2002
Activité : Collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1996B01524
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
8 bis Rue du Parc
31150 Bruguières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2010
Activité : Collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
le Fresne
14370 Argences
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1997
Activité : Collecte ramassage et gardiennage de fonds d'archives documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990B40081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue de la Maladrerie
28210 Nogent-le-Roi
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1990
Activité : Stockage D'archives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/03/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2006B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
153 rue de Guise
02100 Saint-Quentin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2006
Activité : Collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents, pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/03/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2006B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
62 rue Jean-Pierre Saltiel
02230 Fresnoy-le-Grand
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2008
Activité : Collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/03/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2006B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Flavigny le Grand Beaurain
02120 GUISE
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : Collecte, ramassage et gardiennage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/03/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2006B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
route Nationale
02620 Buironfosse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1995
Activité : Collecte, ramassage et gardien nage de fonds d'archives, documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/03/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2006B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
90 rue de l Industrie
02510 Etreux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2005
Activité : Collecte ramassage et gardiennage de fonds d' archives documents et pièces à conserver avec tous les services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2004B50038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
74 RUE DE LA REPUBLIQUE
59238 MARETZ
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/11/2002
Activité : STOCKAGE D'ARCHIVES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

04/05/2021 : Ajout

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Vervins a été rat tachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Trib unal de Commerce de Saint-Quentin par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.

31/01/2020 : Ajout

Greffe : Chartres (2801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Dreux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chartres. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chartres décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

03/03/2017 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 10887
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2004
Texte de l'observation : Précision sur la date de clôture de l'exercice social L 'exercice social en cours, ouvert le 1er février, sera clos le 31/12/2004

03/03/2017 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4084
Date d’ajout de l’observation : 03/02/2009
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

03/03/2017 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 32105
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2014
Texte de l'observation : Nom de domaine Internet : Archiveco.fr, Archiveco.net, Archiveco.com

10/01/2017 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/10/2005.

25/11/2016 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/017203
Date d’ajout de l’observation : 25/11/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 21 Rue des Glairaux ZI 38120 SAINT-EGREVE à compter du 31/03/2015

23/12/2013 : Ajout

Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3675
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2013
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 2 route de Noiron 70100 Gray à compter du 02/01/2014.

20/10/2011 : Ajout

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1354
Date d’ajout de l’observation : 27/03/2009
Texte de l'observation : Transfert du siège social et de l'ets principal à compter du 03/02/2009 : Ancienne adresse : 40 Rue Hemet 93300 AUBERVILLIERS Nouvelle adresse : 15 Avenue Marcelin Berthelot ZI Val de Seine 92390 VILLENEUVE LA GARENNE. (Notification intergreffe reçue du GTC de NANTERRE le 16.03.2009)

20/10/2011 : Ajout

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4314
Date d’ajout de l’observation : 20/10/2011
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 07/10/2011 Ancienne forme : Société anonyme à conseil d'administration (SACA) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS) (Notification intergreffe reçue du GTC de NANTERRE le 19/10/2011)

19/10/2011 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1075
Date d’ajout de l’observation : 04/03/1998
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) SIS A ARGENCES "LE FRESNE" / CREATION D'UN FONDS DE COLLECTE RAMASSAGE ET GARDIENNAGE DE FONDS D'ARCHIVES DOCUMENTS ET PIECES A CONSERVER AVEC TOUS LES SERVICES S'Y RAPPORTANT A COMPTER DU 01/01/97

19/10/2011 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1564
Date d’ajout de l’observation : 26/03/2004
Texte de l'observation : Transfert du siège social Ancienne adresse : 6 Boulevard Suchet, 75016 Paris (RCS Paris). Nouvelle adresse : 40, rue Hemet, 93300 Aubervilliers (RC Bobigny)

19/10/2011 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/009211
Date d’ajout de l’observation : 05/04/2011
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Lieu-dit BAYLE CHEMIN DE LA GARE 31820 PIBRAC à compter du 31/03/2011

01/09/2011 : Ajout

13/03/2009 : Ajout

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : REGULARISATION QUANT A LA DATE DE DEBUT D'ACTIVITE

Personnes morales :

04/05/2021 : XELIANS ARCHIVAGE

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/04/2006

Economie sociale et solidaire : Oui

02/03/2020 : XELIANS ARCHIVAGE

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2006

Economie sociale et solidaire : Oui

02/03/2020 : XELIANS ARCHIVAGE

31/01/2020 : XELIANS ARCHIVAGE

Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/05/1990

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : ARCHIVECO

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/1993

Economie sociale et solidaire : Non

03/03/2017 : ARCHIVECO

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/04/2017

Economie sociale et solidaire : Non

03/03/2017 : ARCHIVECO

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/2008
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 73 années

25/01/2017 : ARCHIVECO

Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/07/1991
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/07/1991

Economie sociale et solidaire : Non

10/01/2017 : ARCHIVECO

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/09/2005

Economie sociale et solidaire : Non

25/11/2016 : ARCHIVECO

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2014 : ARCHIVECO

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

23/12/2013 : ARCHIVECO

Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/01/2014

Economie sociale et solidaire : Non

04/11/2011 : ARCHIVECO

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/11/1998

Economie sociale et solidaire : Non

20/10/2011 : ARCHIVECO

Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/2010

Economie sociale et solidaire : Non

20/10/2011 : ARCHIVECO

Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2007

Economie sociale et solidaire : Non

19/10/2011 : ARCHIVECO

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/09/1996

Economie sociale et solidaire : Non

19/10/2011 : ARCHIVECO

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/09/2010

Economie sociale et solidaire : Non

19/10/2011 : ARCHIVECO

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1985

Economie sociale et solidaire : Non

19/10/2011 : ARCHIVECO

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

01/09/2011 : ARCHIVECO

13/03/2009 : ARCHIVECO

01/01/2009 : ARCHIVECO

Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2004

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°15621 déposé le 30/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°17387 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°8431 déposé le 17/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°7788 déposé le 11/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°9773 déposé le 15/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°9832 déposé le 17/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°7622 déposé le 06/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B04059
Dépôt : N°8294 déposé le 18/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 9536 du 14/04/2022
Numéro de gestion : 2008B04059
Code activité : 5210B : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	113 274	111 117	2 156
AH	Fonds commercial	26 679	26 678
AN	Terrains	491 275		491 275
AP	Constructions	8 135 017	4 484 625	3 650 392
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	866 271	679 185	187 086
AT	Autres immobilisations corporelles	7 507 074	5 407 615	2 099 459
CU	Autres participations	502 885		502 885
BH	Autres immobilisations financières	330 348		330 347
BJ	TOTAL (I)	17 972 822	10 709 221	7 263 601
BT	Marchandises	114 951		114 951
BX	Clients et comptes rattachés	10 774 634	11 367	10 763 267
BZ	Autres créances	259 957		259 958
CF	Disponibilités	3 301 375		3 301 375
CH	Charges constatées d’avance	275 146		275 146
CJ	TOTAL (II)	14 726 064	11 367	14 714 697
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	32 698 886	10 720 588	21 978 298
CR	Parts à plus d’un an	18 666
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	500 000
DD	Réserve légale (1)	50 000
DG	Autres réserves	476 355
DH	Report à nouveau	3 766 127
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 976 008
DJ	Subventions d’investissement	24 495
DL	TOTAL (I)	7 792 985
DP	Provisions pour risques	31 367
DQ	Provisions pour charges	235 021
DR	TOTAL (III)	266 388
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	404 287
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 364 896
DY	Dettes fiscales et sociales	3 154 584
EB	Produits constatés d’avance (2)	8 995 158
EC	TOTAL (IV)	13 918 926
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 978 298
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	13 056 863
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	706 645		706 645
FD	Production vendue biens	114 366		114 366
FG	Production vendue services	22 144 103		22 144 103
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 965 114		22 965 114
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			23 874
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 988 988
FT	Variation de stock (marchandises)			-18 607
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			462 889
FW	Autres achats et charges externes			10 078 650
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			889 770
FY	Salaires et traitements			4 454 326
FZ	Charges sociales			2 009 193
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			956 779
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			31 367
GF	Total des charges d’exploitation (II)			18 864 366
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 124 622
GJ	Produits financiers de participations			345 483
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 235
GP	Total des produits financiers (V)			346 718
GR	Intérêts et charges assimilées			5 089
GU	Total des charges financières (VI)			5 089
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			341 629
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 466 251
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 133
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	224 644
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	242 777
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 002
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 679
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	31 680
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	211 097
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	457 967
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 243 372
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23 578 482
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	20 602 474
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 976 008
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	1 035 623
A1	Renvois : Transfert de charges	18 007
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	103 272	7 846		111 118
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 622 491	948 947	14	10 571 424
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 725 763	956 793	14	10 682 542
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				31 367
5V	Autres provisions pour risques et charges				235 021
5Z	Total Provisions pour risques et charges	236 219	31 367	1 198	266 388
6T	Sur comptes clients	16 036		4 669	11 367
7B	Total Provisions pour dépréciation	16 036		4 669	11 367
7C	TOTAL GENERAL	252 255	31 367	5 867	277 754
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		31 367	5 867
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	330 348
VA	Clients douteux ou litigieux	18 666
UX	Autres créances clients	10 755 968
UY	Personnel et comptes rattachés	2 400
VB	T. V. A.	192 496
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	26 690
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	37 133
VS	Charges constatées d’avance	275 146
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 638 846	11 289 832	349 013
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 364 896	1 364 896
8C	Personnel et comptes rattachés	833 879	833 879
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	249 999	249 999
VW	T.V.A.	1 939 295	1 939 295
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	114 573	114 573
VI	Groupe et associés	404 287	404 287
8L	Produits constatés d’avance	8 995 158	8 149 935	845 223
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	13 902 087	13 056 863	845 223
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	285 123

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 9512 du 14/04/2022
Numéro de gestion : 2008B04059
Code activité : 5210B : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	113 274	111 117	2 156
AH	Fonds commercial	26 679	26 678
AN	Terrains	491 275		491 275
AP	Constructions	8 135 017	4 484 625	3 650 392
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	866 271	679 185	187 086
AT	Autres immobilisations corporelles	7 507 074	5 407 615	2 099 459
CU	Autres participations	502 885		502 885
BH	Autres immobilisations financières	330 348		330 347
BJ	TOTAL (I)	17 972 822	10 709 221	7 263 601
BT	Marchandises	114 951		114 951
BX	Clients et comptes rattachés	10 774 634	11 367	10 763 267
BZ	Autres créances	259 957		259 958
CF	Disponibilités	3 301 375		3 301 375
CH	Charges constatées d’avance	275 146		275 146
CJ	TOTAL (II)	14 726 064	11 367	14 714 697
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	32 698 886	10 720 588	21 978 298
CR	Parts à plus d’un an	18 666
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	500 000
DD	Réserve légale (1)	50 000
DG	Autres réserves	476 355
DH	Report à nouveau	3 766 127
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 976 008
DJ	Subventions d’investissement	24 495
DL	TOTAL (I)	7 792 985
DP	Provisions pour risques	31 367
DQ	Provisions pour charges	235 021
DR	TOTAL (III)	266 388
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	404 287
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 364 896
DY	Dettes fiscales et sociales	3 154 584
EB	Produits constatés d’avance (2)	8 995 158
EC	TOTAL (IV)	13 918 926
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 978 298
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	13 056 863
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	706 645		706 645
FD	Production vendue biens	114 366		114 366
FG	Production vendue services	22 144 103		22 144 103
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 965 114		22 965 114
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			23 874
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 988 988
FT	Variation de stock (marchandises)			-18 607
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			462 889
FW	Autres achats et charges externes			10 078 650
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			889 770
FY	Salaires et traitements			4 454 326
FZ	Charges sociales			2 009 193
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			956 779
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			31 367
GF	Total des charges d’exploitation (II)			18 864 366
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 124 622
GJ	Produits financiers de participations			345 483
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 235
GP	Total des produits financiers (V)			346 718
GR	Intérêts et charges assimilées			5 089
GU	Total des charges financières (VI)			5 089
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			341 629
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 466 251
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 133
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	224 644
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	242 777
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 002
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 679
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	31 680
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	211 097
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	457 967
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 243 372
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23 578 482
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	20 602 474
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 976 008
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	1 035 623
A1	Renvois : Transfert de charges	18 007
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	103 272	7 846		111 118
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 622 491	948 947	14	10 571 424
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 725 763	956 793	14	10 682 542
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				31 367
5V	Autres provisions pour risques et charges				235 021
5Z	Total Provisions pour risques et charges	236 219	31 367	1 198	266 388
6T	Sur comptes clients	16 036		4 669	11 367
7B	Total Provisions pour dépréciation	16 036		4 669	11 367
7C	TOTAL GENERAL	252 255	31 367	5 867	277 754
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		31 367	5 867
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	330 348
VA	Clients douteux ou litigieux	18 666
UX	Autres créances clients	10 755 968
UY	Personnel et comptes rattachés	2 400
VB	T. V. A.	192 496
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	26 690
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	37 133
VS	Charges constatées d’avance	275 146
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 638 846	11 289 832	349 013
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 364 896	1 364 896
8C	Personnel et comptes rattachés	833 879	833 879
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	249 999	249 999
VW	T.V.A.	1 939 295	1 939 295
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	114 573	114 573
VI	Groupe et associés	404 287	404 287
8L	Produits constatés d’avance	8 995 158	8 149 935	845 223
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	13 902 087	13 056 863	845 223
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	285 123

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 1196 du 17/01/2020
Numéro de gestion : 2008B04059
Code activité : 5210B : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	113 274	111 117	2 156
AH	Fonds commercial	26 679	26 678
AN	Terrains	491 275		491 275
AP	Constructions	8 135 017	4 484 625	3 650 392
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	866 271	679 185	187 086
AT	Autres immobilisations corporelles	7 507 074	5 407 615	2 099 459
CU	Autres participations	502 885		502 885
BH	Autres immobilisations financières	330 348		330 347
BJ	TOTAL (I)	17 972 822	10 709 221	7 263 601
BT	Marchandises	114 951		114 951
BX	Clients et comptes rattachés	10 774 634	11 367	10 763 267
BZ	Autres créances	259 957		259 958
CF	Disponibilités	3 301 375		3 301 375
CH	Charges constatées d’avance	275 146		275 146
CJ	TOTAL (II)	14 726 064	11 367	14 714 697
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	32 698 886	10 720 588	21 978 298
CR	Parts à plus d’un an	18 666
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	500 000
DD	Réserve légale (1)	50 000
DG	Autres réserves	476 355
DH	Report à nouveau	3 766 127
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 976 008
DJ	Subventions d’investissement	24 495
DL	TOTAL (I)	7 792 985
DP	Provisions pour risques	31 367
DQ	Provisions pour charges	235 021
DR	TOTAL (III)	266 388
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	404 287
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 364 896
DY	Dettes fiscales et sociales	3 154 584
EB	Produits constatés d’avance (2)	8 995 158
EC	TOTAL (IV)	13 918 926
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 978 298
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	13 056 863
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	706 645		706 645
FD	Production vendue biens	114 366		114 366
FG	Production vendue services	22 144 103		22 144 103
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 965 114		22 965 114
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			23 874
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 988 988
FT	Variation de stock (marchandises)			-18 607
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			462 889
FW	Autres achats et charges externes			10 078 650
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			889 770
FY	Salaires et traitements			4 454 326
FZ	Charges sociales			2 009 193
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			956 779
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			31 367
GF	Total des charges d’exploitation (II)			18 864 366
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 124 622
GJ	Produits financiers de participations			345 483
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 235
GP	Total des produits financiers (V)			346 718
GR	Intérêts et charges assimilées			5 089
GU	Total des charges financières (VI)			5 089
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			341 629
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 466 251
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 133
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	224 644
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	242 777
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 002
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 679
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	31 680
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	211 097
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	457 967
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 243 372
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23 578 482
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	20 602 474
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 976 008
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	1 035 623
A1	Renvois : Transfert de charges	18 007
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	103 272	7 846		111 118
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 622 491	948 947	14	10 571 424
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 725 763	956 793	14	10 682 542
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				31 367
5V	Autres provisions pour risques et charges				235 021
5Z	Total Provisions pour risques et charges	236 219	31 367	1 198	266 388
6T	Sur comptes clients	16 036		4 669	11 367
7B	Total Provisions pour dépréciation	16 036		4 669	11 367
7C	TOTAL GENERAL	252 255	31 367	5 867	277 754
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		31 367	5 867
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	330 348
VA	Clients douteux ou litigieux	18 666
UX	Autres créances clients	10 755 968
UY	Personnel et comptes rattachés	2 400
VB	T. V. A.	192 496
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	26 690
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	37 133
VS	Charges constatées d’avance	275 146
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 638 846	11 289 832	349 013
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 364 896	1 364 896
8C	Personnel et comptes rattachés	833 879	833 879
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	249 999	249 999
VW	T.V.A.	1 939 295	1 939 295
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	114 573	114 573
VI	Groupe et associés	404 287	404 287
8L	Produits constatés d’avance	8 995 158	8 149 935	845 223
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	13 902 087	13 056 863	845 223
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	285 123

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 33615 du 03/09/2018
Numéro de gestion : 2008B04059
Code activité : 5210B : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	113 274	111 117	2 156
AH	Fonds commercial	26 679	26 678
AN	Terrains	491 275		491 275
AP	Constructions	8 135 017	4 484 625	3 650 392
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	866 271	679 185	187 086
AT	Autres immobilisations corporelles	7 507 074	5 407 615	2 099 459
CU	Autres participations	502 885		502 885
BH	Autres immobilisations financières	330 348		330 347
BJ	TOTAL (I)	17 972 822	10 709 221	7 263 601
BT	Marchandises	114 951		114 951
BX	Clients et comptes rattachés	10 774 634	11 367	10 763 267
BZ	Autres créances	259 957		259 958
CF	Disponibilités	3 301 375		3 301 375
CH	Charges constatées d’avance	275 146		275 146
CJ	TOTAL (II)	14 726 064	11 367	14 714 697
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	32 698 886	10 720 588	21 978 298
CR	Parts à plus d’un an	18 666
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	500 000
DD	Réserve légale (1)	50 000
DG	Autres réserves	476 355
DH	Report à nouveau	3 766 127
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 976 008
DJ	Subventions d’investissement	24 495
DL	TOTAL (I)	7 792 985
DP	Provisions pour risques	31 367
DQ	Provisions pour charges	235 021
DR	TOTAL (III)	266 388
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	404 287
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 364 896
DY	Dettes fiscales et sociales	3 154 584
EB	Produits constatés d’avance (2)	8 995 158
EC	TOTAL (IV)	13 918 926
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 978 298
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	13 056 863
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	706 645		706 645
FD	Production vendue biens	114 366		114 366
FG	Production vendue services	22 144 103		22 144 103
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 965 114		22 965 114
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			23 874
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 988 988
FT	Variation de stock (marchandises)			-18 607
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			462 889
FW	Autres achats et charges externes			10 078 650
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			889 770
FY	Salaires et traitements			4 454 326
FZ	Charges sociales			2 009 193
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			956 779
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			31 367
GF	Total des charges d’exploitation (II)			18 864 366
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 124 622
GJ	Produits financiers de participations			345 483
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 235
GP	Total des produits financiers (V)			346 718
GR	Intérêts et charges assimilées			5 089
GU	Total des charges financières (VI)			5 089
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			341 629
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 466 251
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 133
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	224 644
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	242 777
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 002
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 679
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	31 680
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	211 097
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	457 967
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 243 372
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23 578 482
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	20 602 474
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 976 008
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	1 035 623
A1	Renvois : Transfert de charges	18 007
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	103 272	7 846		111 118
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 622 491	948 947	14	10 571 424
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 725 763	956 793	14	10 682 542
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				31 367
5V	Autres provisions pour risques et charges				235 021
5Z	Total Provisions pour risques et charges	236 219	31 367	1 198	266 388
6T	Sur comptes clients	16 036		4 669	11 367
7B	Total Provisions pour dépréciation	16 036		4 669	11 367
7C	TOTAL GENERAL	252 255	31 367	5 867	277 754
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		31 367	5 867
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	330 348
VA	Clients douteux ou litigieux	18 666
UX	Autres créances clients	10 755 968
UY	Personnel et comptes rattachés	2 400
VB	T. V. A.	192 496
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	26 690
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	37 133
VS	Charges constatées d’avance	275 146
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 638 846	11 289 832	349 013
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 364 896	1 364 896
8C	Personnel et comptes rattachés	833 879	833 879
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	249 999	249 999
VW	T.V.A.	1 939 295	1 939 295
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	114 573	114 573
VI	Groupe et associés	404 287	404 287
8L	Produits constatés d’avance	8 995 158	8 149 935	845 223
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	13 902 087	13 056 863	845 223
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	285 123

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 18267 du 23/05/2017
Numéro de gestion : 2008B04059
Code activité : 5210B : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	113 274	111 117	2 156
AH	Fonds commercial	26 679	26 678
AN	Terrains	491 275		491 275
AP	Constructions	8 135 017	4 484 625	3 650 392
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	866 271	679 185	187 086
AT	Autres immobilisations corporelles	7 507 074	5 407 615	2 099 459
CU	Autres participations	502 885		502 885
BH	Autres immobilisations financières	330 348		330 347
BJ	TOTAL (I)	17 972 822	10 709 221	7 263 601
BT	Marchandises	114 951		114 951
BX	Clients et comptes rattachés	10 774 634	11 367	10 763 267
BZ	Autres créances	259 957		259 958
CF	Disponibilités	3 301 375		3 301 375
CH	Charges constatées d’avance	275 146		275 146
CJ	TOTAL (II)	14 726 064	11 367	14 714 697
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	32 698 886	10 720 588	21 978 298
CR	Parts à plus d’un an	18 666
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	500 000
DD	Réserve légale (1)	50 000
DG	Autres réserves	476 355
DH	Report à nouveau	3 766 127
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 976 008
DJ	Subventions d’investissement	24 495
DL	TOTAL (I)	7 792 985
DP	Provisions pour risques	31 367
DQ	Provisions pour charges	235 021
DR	TOTAL (III)	266 388
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	404 287
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 364 896
DY	Dettes fiscales et sociales	3 154 584
EB	Produits constatés d’avance (2)	8 995 158
EC	TOTAL (IV)	13 918 926
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 978 298
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	13 056 863
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	706 645		706 645
FD	Production vendue biens	114 366		114 366
FG	Production vendue services	22 144 103		22 144 103
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 965 114		22 965 114
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			23 874
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 988 988
FT	Variation de stock (marchandises)			-18 607
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			462 889
FW	Autres achats et charges externes			10 078 650
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			889 770
FY	Salaires et traitements			4 454 326
FZ	Charges sociales			2 009 193
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			956 779
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			31 367
GF	Total des charges d’exploitation (II)			18 864 366
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			4 124 622
GJ	Produits financiers de participations			345 483
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 235
GP	Total des produits financiers (V)			346 718
GR	Intérêts et charges assimilées			5 089
GU	Total des charges financières (VI)			5 089
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			341 629
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 466 251
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 133
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	224 644
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	242 777
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 002
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 679
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	31 680
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	211 097
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	457 967
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 243 372
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23 578 482
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	20 602 474
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 976 008
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	1 035 623
A1	Renvois : Transfert de charges	18 007
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	103 272	7 846		111 118
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 622 491	948 947	14	10 571 424
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 725 763	956 793	14	10 682 542
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				31 367
5V	Autres provisions pour risques et charges				235 021
5Z	Total Provisions pour risques et charges	236 219	31 367	1 198	266 388
6T	Sur comptes clients	16 036		4 669	11 367
7B	Total Provisions pour dépréciation	16 036		4 669	11 367
7C	TOTAL GENERAL	252 255	31 367	5 867	277 754
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		31 367	5 867
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	330 348
VA	Clients douteux ou litigieux	18 666
UX	Autres créances clients	10 755 968
UY	Personnel et comptes rattachés	2 400
VB	T. V. A.	192 496
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	26 690
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	37 133
VS	Charges constatées d’avance	275 146
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 638 846	11 289 832	349 013
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 364 896	1 364 896
8C	Personnel et comptes rattachés	833 879	833 879
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	249 999	249 999
VW	T.V.A.	1 939 295	1 939 295
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	114 573	114 573
VI	Groupe et associés	404 287	404 287
8L	Produits constatés d’avance	8 995 158	8 149 935	845 223
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	13 902 087	13 056 863	845 223
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	285 123

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