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ARGOS - ORAPI HYGIENE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2014
Dénomination usuelle : ARGOS - ORAPI HYGIENE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44031947300268 / Siren : 440319473 / NIC : 00268
N° de TVA : FR 15 440319473
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.44 : Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d'entretien
46.44Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de vaisselle et de verrerie de ménage
- le commerce de gros de produits d’entretien, à usage domestique ou industriel Produits associés : 46.44.11, 46.44.12
Coordonnées de l'établissement :
ARGOS - ORAPI HYGIENE
Adresse :
12 Rue PIERRE MENDES FRANCE
69120 VAULX-EN-VELIN
Marchés publics :
24/01/2023 : Marché

Objet : ACHAT ET LIVRAISON DE PRODUITS ET DE PETIT MATERIEL D'ENTRETIEN AVEC MISE A DISPOSITION DE DISTRIBUTEURS ET LEUR MAINTENANCE POUR LES SERVICES DE l'IDEFHI
Classification : Produits de nettoyage et produits à polir (39800000)

Numéro unique d’identification : 200011898000182022000000001100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 560 000 €
Date de notification : 24/10/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : IDEFHI

Titulaires :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
12/01/2023 : Accord-cadre

Objet : 2021-FCSPR08-Lot 4 : Achat et livraison de Gel hydroalcoolique : Bidon de 5 litres
Classification : Équipements de protection (18143000)

Numéro unique d’identification : 515393262000162022iUEXE7TGej00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 10 517 €
Date de notification : 28/01/2022

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CPAM de l'Isère

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
10/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Dans le cadre du Système d'acquisition dynamique (dit "SAD") ayant pour objet la fourniture de produits d’entretien pour le groupement régional des Pays de Loire. La présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relatifs à la CATE
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120232023F0076900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 520 009 €
Date de notification : 10/01/2023

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
10/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Dans le cadre du Système d'acquisition dynamique (dit "SAD") ayant pour objet la fourniture de produits d’entretien pour le groupement régional des Pays de Loire, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relatifs à la caté
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120232023F0077400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 321 608 €
Date de notification : 10/01/2023

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
30/12/2022 : Accord-cadre

Objet : 2022-GR-01-Lot 1 produits d'entretien et d'hygiène pour les sites des URSSAF Normandie et Centre
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 795118348000152022O9VAEGvoBO00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 42 675 €
Date de notification : 20/06/2022

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : URSSAF DE HAUTE NORMANDIE

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
12/12/2022 : Accord-cadre

Objet : 202203310956-Lot 2 : Fourniture de produits d'essuyage et autres
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 281800136000182022uYg9jXV9C100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 500 €
Date de notification : 02/12/2022

Lieu d'exécution : Cher
Acheteur : SDIS 18 Cher

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
10/11/2022 : Accord-cadre

Objet : PRODUITS D'ENTRETIEN
Classification : 39830000-

Numéro unique d’identification : 21830115800018202222AP120100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 160 000 €
Date de notification : 29/09/2022

Lieu d'exécution : SAINTE-MAXIME
Acheteur : MAIRIE DE SAINTE MAXIME

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
02/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture livraison de bandeaux de lavage et accessoires, petit matériel hôtelier, produits lessiviels ménagers, sel de déneigement et sel adoucisseur. - fourniture et livraison de petit matériel hôtelier et produits lessiviels ménagers
Classification : Produits nettoyants pour sols (39831300)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120222022F1994600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 269 849 €
Date de notification : 02/11/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
02/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture livraison de bandeaux de lavage et accessoires, petit matériel hôtelier, produits lessiviels ménagers, sel de déneigement et sel adoucisseur. - Fourniture et livraison de petits accessoires pour malade alité
Classification : Produits de soins personnels (33700000)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120222022F1994800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 264 267 €
Date de notification : 02/11/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
19/10/2022 : Marché subséquent

Objet : MS0-LOT1 PDT ENTRETIEN
Classification : 39830000-

Numéro unique d’identification : 20003986500106202222909A1S000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 70 000 €
Date de notification : 10/10/2022

Lieu d'exécution : METZ CEDEX 03
Acheteur : METZ METROPOLE

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
19/10/2022 : Marché subséquent

Objet : MS0-LOT1 PDT ENTRETIEN
Classification : 39830000-

Numéro unique d’identification : 20003986500106202222909A1S001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 70 000 €
Date de notification : 10/10/2022

Lieu d'exécution : METZ CEDEX 03
Acheteur : METZ METROPOLE

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
19/10/2022 : Marché subséquent

Objet : MS0-LOT 1 PRODUIT ENTRETIEN
Classification : 39830000-

Numéro unique d’identification : 21570463600012202222909A1S000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 330 000 €
Date de notification : 10/10/2022

Lieu d'exécution : METZ CEDEX 01
Acheteur : VILLE DE METZ

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
19/10/2022 : Marché subséquent

Objet : MS0-LOT 1 PRODUIT ENTRETIEN
Classification : 39830000-

Numéro unique d’identification : 21570463600012202222909A1S001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 330 000 €
Date de notification : 10/10/2022

Lieu d'exécution : METZ CEDEX 01
Acheteur : VILLE DE METZ

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
05/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels et produits d'entretien, d'hygiène, de désinfection et de laboratoire pour le groupement de commandes du GHT Sud LOrraine : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 2000421660001320222022F1710100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 43 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 168 000 €
Date de notification : 05/10/2022

Lieu d'exécution : (54) Meurthe-et-Moselle
Acheteur : CHRU NANCY

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
04/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Produits d’entretien - Fourniture de produits et de matériels de nettoyage et d'entretien
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 2183011580001820221201AC000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 29/09/2022

Lieu d'exécution : SAINTE MAXIME
Acheteur : Ville de Sainte Maxime (83)

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
27/09/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS ET PRODUITS D'ENTRETIEN
Classification : 39830000-

Numéro unique d’identification : 2101017390001420222022F0010400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 180 000 €
Date de notification : 03/08/2022

Lieu d'exécution : GEX
Acheteur : VILLE DE GEX

Titulaire :
ORAPI (44031947300268)
12/09/2022 : Accord-cadre

Objet : M2021 019-Achat de produits d'entretien
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 210700191000132021019bis00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 65 000 €
Date de notification : 18/06/2021

Lieu d'exécution : Ardèche
Acheteur : Mairie d'Aubenas

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
01/09/2022 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la mise en place d’un système d’acquisition dynamique portant sur la présélection d’opérateurs économiques ayant vocation à être mis en concurrence pour l’obtention de Marchés spécifiques relatifs à la fourniture de p
Classification : Balais et brosses et autres articles de divers types (39224000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120222022F1528800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 01/09/2022

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
01/09/2022 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la mise en place d’un système d’acquisition dynamique portant sur la présélection d’opérateurs économiques ayant vocation à être mis en concurrence pour l’obtention de Marchés spécifiques relatifs à la fourniture de p
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120222022F1531600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 01/09/2022

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
01/09/2022 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la mise en place d’un système d’acquisition dynamique portant sur la présélection d’opérateurs économiques ayant vocation à être mis en concurrence pour l’obtention de Marchés spécifiques relatifs à la fourniture de p
Classification : Produits de soins personnels (33700000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120222022F1534800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 01/09/2022

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
01/09/2022 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la mise en place d’un système d’acquisition dynamique portant sur la présélection d’opérateurs économiques ayant vocation à être mis en concurrence pour l’obtention de Marchés spécifiques relatifs à la fourniture de p
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120222022F1537400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 01/09/2022

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
12/07/2022 : Accord-cadre

Objet : PRODUITS DE PROTECTION COVID LOT 02 PRODUITS DE DESINFECTION 2022 2024
Classification : 39330000-

Numéro unique d’identification : 2118003390088220220340300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 01/07/2022

Lieu d'exécution : BOURGES
Acheteur : BUDGET VILLE

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
22/06/2022 : Marché

Objet : FOURNITURE DE PRODUIS ET MATERIELS D'ENTRETIEN POUR LA VILLE DE FIRMINY LOT 1 PRODUITS CHIMIQUES PERIODE INITIALE
Classification : 24000000-

Numéro unique d’identification : 21420095800012202201AS210500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 07/06/2022

Lieu d'exécution : COMMUNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
22/06/2022 : Marché

Objet : FOURNITURE DE PRODUIS ET MATERIELS D'ENTRETIEN POUR LA VILLE DE FIRMINY LOT 3 OUATE PERIODE INITIALE
Classification : 33141117-

Numéro unique d’identification : 21420095800012202203AS210500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 07/06/2022

Lieu d'exécution : COMMUNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
08/06/2022 : Marché

Objet : CDA-2021-F-01-Matériel d’entretien
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 200036473000112021DDhtCdH/4l00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 30/07/2021

Lieu d'exécution : Charente-Maritime
Acheteur : CDA SAINTES - COMMUNAUTE AGGLOMERATION

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
01/06/2022 : Accord-cadre

Objet : M21-063GRP L5 PRODUITS NETTOYANTS SPECIFIQUES RESTAURATION COLLECTIVE
Classification : 39812100-

Numéro unique d’identification : 213600448000122022M21/063 L500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 110 000 €
Date de notification : 30/05/2022

Lieu d'exécution : CHATEAUROUX CEDEX
Acheteur : Ville de Châteauroux

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
16/05/2022 : Marché subséquent

Objet : FOURNITURE DE PETITS MATERIELS ENTRETIEN DIVERS
Classification : 39830000-

Numéro unique d’identification : 21690081100011202221_001M3/200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 27/01/2022

Lieu d'exécution : ECULLY CEDEX
Acheteur : COMMUNE D'ECULLY

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
01/05/2022 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation, passée en application des articles R 2124-1, R2124-2 alinéa 1, R2161-2 à R 2161-5 (AOO) du Code de la Commande Publique, porte sur la fourniture de produits d’entretien et de nettoyage des dispositifs médicaux et des locaux des H
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 2667005740001220222022F1271000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 143 €
Date de notification : 01/05/2022

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : CHRU STRASBOURG

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
01/05/2022 :

Objet : La présente consultation, passée en application des articles R 2124-1, R2124-2 alinéa 1, R2161-2 à R 2161-5 (AOO) du Code de la Commande Publique, porte sur la fourniture de produits d’entretien et de nettoyage des dispositifs médicaux et des locaux des H
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 2667005740001220222022F1279500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 237 €
Date de notification : 01/05/2022

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : CHRU STRASBOURG

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
01/05/2022 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation, passée en application des articles R 2124-1, R2124-2 alinéa 1, R2161-2 à R 2161-5 (AOO) du Code de la Commande Publique, porte sur la fourniture de produits d’entretien et de nettoyage des dispositifs médicaux et des locaux des H
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 2667005740001220222022F1283600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 21 620 €
Date de notification : 01/05/2022

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : CHRU STRASBOURG

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
19/04/2022 : Marché

Objet : Fourniture de produits d'entretien, articles à usage unique , articles d'hygiène corporelle - Produits pour robinetterie
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 2639002430044920222022F0644000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 400 €
Date de notification : 19/04/2022

Lieu d'exécution : (39) Jura
Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC EDUCATIF ET SOCIAL

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
07/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de produits d'entretien et prestations accessoires
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 200083228000112022051009010200
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 000 €
Date de notification : 25/01/2022

Lieu d'exécution : 44150 Ancenis-Saint-Géréon
Acheteur : Commune d'Ancenis-Saint-Géréon

Titulaire :
ORAPI_HYGIENE (44031947300268)
17/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits et d'articles d'entretien et de produits de désinfection
Classification : Produits chimiques (24000000)

Numéro unique d’identification : 2621000760001320222022F0344400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 482 €
Date de notification : 17/02/2022

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : CHU DIJON

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
09/02/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT1 PRODUITS MENAGERS
Classification : 39830000-

Numéro unique d’identification : 2167006740001520220010000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 04/02/2022

Lieu d'exécution : BRUMATH
Acheteur : VILLE DE BRUMATH

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
07/02/2022 : Accord-cadre

Objet : JP/LOGISTIQUE/PRODUITS-Lot 2 : PRODUITS D'ENTRETIEN
Classification : Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table (33760000)

Numéro unique d’identification : 226100014001342022NQLJBH09Mh00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 02/02/2022

Lieu d'exécution : Orne
Acheteur : Pôle Ressources

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
01/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de produits d’entretien et de matériels d’entretien pour les composantes pédagogiques, laboratoires et services de l’Université de Poitiers - Produits d’entretien et distributeurs de savon/papier
Classification : Produits de nettoyage et produits à polir (39800000)

Numéro unique d’identification : 1986085640037520222022F0132800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 01/02/2022

Lieu d'exécution : (86) Vienne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE POITIERS

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
28/01/2022 : Accord-cadre

Objet : AO21-123 FOURNITURES DE NETTOIEMENT-Lot 1 : Fourniture de sacs poubelles
Classification : Sacs et sachets à ordures en polyéthylène (19640000)

Numéro unique d’identification : 213400328000182022UpvxI6W2wg00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 26/01/2022

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Ville de Béziers

Titulaires :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
18/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits d'entretien et articles de droguerie divisé en 3 lots. Lot 1 : Papier hygiénique - Essuie-mains Lot 2 : Produits d’entretien et articles de droguerie (hors produits des lots 1et 3) Lot 3 : Articles de brosserie et hygiène des mains
Classification : Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table (33760000)

Numéro unique d’identification : 1987066990032120222022F0064000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 140 000 €
Date de notification : 18/01/2022

Lieu d'exécution : (87) Haute-Vienne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE LIMOGES

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
11/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021.16-Lot 4- Ouate et consommables
Classification : Détergents (39831200)

Numéro unique d’identification : 430171058003722021WXFy991U6H00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 68 535 €
Date de notification : 08/11/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : UGECAM PACA

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
11/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021.44-Lot 2 Nettoyage des établissements du Var
Classification : Services de nettoyage et d'hygiène (90900000)

Numéro unique d’identification : 430171058003722021cm2KFtrPNv00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 132 842 €
Date de notification : 13/12/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : UGECAM PACA

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
11/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021.16-Lot 1- Chimie
Classification : Détergents (39831200)

Numéro unique d’identification : 430171058003722021np1QT/LdyB00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 44 563 €
Date de notification : 08/11/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : UGECAM PACA

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
10/01/2022 : Accord-cadre

Objet : SL PRODUITS ENTRETIEN-Lot 2 : produits d'entretien écologiques
Classification : Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager (39224300)

Numéro unique d’identification : 216101691000142021HFcgwibx6d00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 21/12/2021

Lieu d'exécution : Orne
Acheteur : Mairie de Flers

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
28/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits (à titre principal : masques, solution et/ou gel hydroalcooliques) utilisables dans la lutte contre la propagation de virus, et prestations associées, pour l’Université de Bordeaux - Solution et/ou gel hydroalcoolique
Classification : Produits désinfectants pour les mains (33741300)

Numéro unique d’identification : 1300183510001020212021F2576900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 28/12/2021

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE BORDEAUX

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
28/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de Solution et/ou Gel Hydro-alcoolique pour l’Université de Bordeaux
Classification : Produits désinfectants pour les mains (33741300)

Numéro unique d’identification : 1300183510001020212022F1640200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 28/12/2021

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE BORDEAUX

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
21/12/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021-25-Fourniture et livraisons de matériels et produits d'hygiènes
Classification : Produits d'entretien des sols (39812100)

Numéro unique d’identification : 2178068840016920212500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 35 000 €
Date de notification : 09/12/2021

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Commune de Voisins le Bretonneux

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
07/12/2021 : Marché

Objet : Accord-cadre de fourniture de produits d'entetien, d'hygiène et de petits matériels pour la commune de montrevault-sur-Èvre: Lot 1 : Produits d'hygiène et d'entretien
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 20005430200019202182918000
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 000 €
Date de notification : 07/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Commune de Montrevault sur Èvre

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
17/11/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ET MATERIELS D'ENTRETIEN ET D'HYGIENE POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA VILLE D'ISLE
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 21870750300015202182529500
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 96 000 €
Date de notification : 17/11/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : MAIRIE D'ISLE

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
08/10/2021 : Marché

Objet : MISE A DISPOSITION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES
Classification : 42933000-

Numéro unique d’identification : 2126019830001920212100390100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 213 000 €
Date de notification : 22/09/2021

Lieu d'exécution : MONTELIMAR
Acheteur : MAIRIE MONTELIMAR

Titulaire :
ORAPI HYGIENE VAULX EN VELIN (44031947300268)
01/10/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de produits hôteliers spécifique à la restauration pour le GHT ATLANTIQUE 17 - Papiers de cuisine
Classification : Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration (39220000)

Numéro unique d’identification : 2000478350001820212021F1786100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 42 997 €
Date de notification : 01/10/2021

Lieu d'exécution : (17) Charente-Maritime
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE RE AUNIS

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
30/09/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021S0016-Mise à disposition de distributeurs automatiques d'essuie-mains, de papier hygiénique et de savon et fournitures de consommables pour les écoles et les services de la Ville
Classification : Centrifugeuses, machines de calandrage ou distributeurs automatiques (42930000)

Numéro unique d’identification : 21260198300019202121003900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 213 000 €
Date de notification : 22/09/2021

Lieu d'exécution : Drôme
Acheteur : Mairie de Montélimar

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
07/09/2021 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de produits d'entretien, droguerie, produits d'hygiène et produits à usage unique pour le Conseil Départemental de la Haute-Vienne et les E.P.L.E- Groupement de commandes: Lot 1: Produits d'entretien
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 228708517009892019C334M104
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 19/12/2019

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Conseil Départemental Haute-Vienne

Titulaire :
ORAPI (44031947300268)
07/09/2021 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de produits d'entretien, droguerie, produits d'hygiène et produits à usage unique pour le Conseil Départemental de la Haute-Vienne et les E.P.L.E- Groupement de commandes: Lot 1: Produits d'entretien
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 228708517009892019C334M105
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 19/12/2019

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Conseil Départemental Haute-Vienne

Titulaire :
ORAPI (44031947300268)
29/07/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021S0008-Mise à disposition de distributeurs automatiques d'essuie-mains, de papier hygiénique et de savon et fournitures de consommables
Classification : Centrifugeuses, machines de calandrage ou distributeurs automatiques (42930000)

Numéro unique d’identification : 200040459000142021S21003600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 45 000 €
Date de notification : 27/07/2021

Lieu d'exécution : Drôme
Acheteur : Communauté d'Agglomération Montélimar-Agglomération

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
20/07/2021 : Marché

Objet : AO21NA0004-Lot 5-Désodorisant/insecticides/autres
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 775685316000172021DRiAWhGo9400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 000 €
Date de notification : 20/04/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CANSSM.

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
20/07/2021 : Marché

Objet : AO21NA0004-Lot 2-Hygiène et essuyage (ouates)
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 775685316000172021epiqzqVpRX00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 520 000 €
Date de notification : 20/04/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CANSSM.

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
20/07/2021 : Marché

Objet : AO21NA0004-Lot 1-Produits Nettoyants/Détergents/Désinfectants/Lessiviels et autres
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 775685316000172021tS50evLzt_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 630 000 €
Date de notification : 20/04/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CANSSM.

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
29/06/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS DE NETTOYAGE ET DESINFECTION RESTAURATION 2021 - Produit de lavage manuel de la batterie et des matériels
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 2606007050004020212021F1192300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 35 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 11 113 €
Date de notification : 29/06/2021

Lieu d'exécution : (06) Alpes-Maritimes
Acheteur : CHU NICE

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
23/06/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation concerne la fourniture et la livraison d'équipements individuels de protection dans le cadre du COVID-19 (Masques - Solutions Hydro-Alcooliques - Lingettes - Produits désinfectants) pour l’ensemble des composantes de l’Université
Classification : Désinfectants (24455000)

Numéro unique d’identification : 1951129660043520212021F1795200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 250 000 €
Date de notification : 23/06/2021

Lieu d'exécution : (51) Marne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
23/06/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021S0001-Fourniture d'équipements de protection sanitaire
Classification : Équipements médicaux (33100000)

Numéro unique d’identification : 2126019830001920211h6Sz_Jzlj00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 22/06/2021

Lieu d'exécution : Drôme
Acheteur : Mairie de Montélimar

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
17/06/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT4 Produits d'hygiène
Classification : 18143000-

Numéro unique d’identification : 264004342001032021CP002F004D00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 500 000 €
Date de notification : 12/02/2021

Lieu d'exécution : MONT DE MARSAN
Acheteur : CIAS DU MARSAN

Titulaire :
ORAPI HYGIENE marché (44031947300268)
04/06/2021 : Accord-cadre

Objet : PAPIER HYGIENIQUE ET D ESSUYAGE
Classification : 33760000-

Numéro unique d’identification : 21850109600018202121VH01100100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 184 400 €
Date de notification : 12/05/2021

Lieu d'exécution : LES HERBIERS
Acheteur : VILLE DES HERBIERS

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
04/06/2021 : Accord-cadre

Objet : CHIMIE DE NETTOYAGE ET ENTRETIEN POUR LES BATIMENTS
Classification : 39830000-

Numéro unique d’identification : 21850109600018202121VH01100300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 262 000 €
Date de notification : 12/05/2021

Lieu d'exécution : LES HERBIERS
Acheteur : VILLE DES HERBIERS

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
04/06/2021 : Accord-cadre

Objet : MATERIEL DE NETTOYAGE ET EQUIPEMENT
Classification : 39224300-

Numéro unique d’identification : 21850109600018202121VH01100500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 102 400 €
Date de notification : 12/05/2021

Lieu d'exécution : LES HERBIERS
Acheteur : VILLE DES HERBIERS

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
02/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Dans le cadre du Système d'acquisition dynamique (dit "SAD") ayant pour objet la fourniture d'articles à usage unique pour le groupement régional des Pays de Loire : passation du marché spécifique n° 2 relatif à la CATEGORIE 2 – Essuyage à Usage Unique
Classification : Articles en non-tissé (39550000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120212021F1368200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 359 025 €
Date de notification : 02/06/2021

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
17/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits d'hygiène corporelle et d'accessoires de soins corporels
Classification : Produits de soins personnels (33700000)

Numéro unique d’identification : 2621000760001320212021F1141000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 922 €
Date de notification : 17/05/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : CHU DIJON

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
07/05/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d’articles d’électricité, de peinture, de quincaillerie, de petit outillage et de produits et consommables d’hygiène et d’entretien de cuisine. Elle est décomposée en 4 lots. - Fournitur
Classification : Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration (39220000)

Numéro unique d’identification : 1300217510001620212021F0714700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 48 000 €
Date de notification : 07/05/2021

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
30/04/2021 : Marché

Objet : Fourniture et livraison d'articles de protection, linge de lit, et articles d'essuyage, à usage unique pour l'APHP, - Essuie-mains et mouchoirs en papier
Classification : Essuie-mains en papier (33763000)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120212021F0776100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 11 093 232 €
Date de notification : 30/04/2021

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
30/04/2021 : Marché

Objet : Fourniture et livraison d'articles de protection, linge de lit, et articles d'essuyage, à usage unique pour l'APHP, - Papier hygiénique
Classification : Papier hygiénique (33761000)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120212021F0776200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 024 654 €
Date de notification : 30/04/2021

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
30/04/2021 : Marché

Objet : Fourniture et livraison d'essuie-mains et mouchoirs en papiers
Classification : Essuie-mains en papier (33763000)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120212021F1255900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 11 093 232 €
Date de notification : 30/04/2021

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
30/04/2021 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de papier hygiénique
Classification : Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table (33760000)

Numéro unique d’identification : 2675004520001120212021F1256000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 024 654 €
Date de notification : 30/04/2021

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
28/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Produits lessiviels et nettoyage courant
Classification : 39800000-

Numéro unique d’identification : 21910386800010202120/227/100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 26/03/2021

Lieu d'exécution : MENNECY
Acheteur : VILLE DE MENNECY

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
28/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits d'entretien pour sols et surfaces, sacs à déchets et matériels d'entretien - Groupement d'Achat Régional Bretagne
Classification : Produits de nettoyage et produits à polir (39800000)

Numéro unique d’identification : 2622000900001320212021402400
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 583 900 €
Date de notification : 29/03/2021

Lieu d'exécution : GAR 22-35-56
Acheteur : CH Saint-Brieuc

Titulaire :
ORAPI_HYGIENE (44031947300268)
28/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits d'entretien pour sols et surfaces, sacs à déchets et matériels d'entretien - Groupement d'Achat Régional Bretagne
Classification : Produits de nettoyage et produits à polir (39800000)

Numéro unique d’identification : 2622000900001320212021402700
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 133 €
Date de notification : 29/03/2021

Lieu d'exécution : GAR 22-35-56
Acheteur : CH Saint-Brieuc

Titulaire :
ORAPI_HYGIENE (44031947300268)
28/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits d'entretien pour sols et surfaces, sacs à déchets et matériels d'entretien - Groupement d'Achat Régional Bretagne
Classification : Produits de nettoyage et produits à polir (39800000)

Numéro unique d’identification : 2622000900001320212021403000
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 127 200 €
Date de notification : 29/03/2021

Lieu d'exécution : GAR 22-35-56
Acheteur : CH Saint-Brieuc

Titulaire :
ORAPI_HYGIENE (44031947300268)
09/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits d'entretien pour sols et surfaces, sacs à déchets et matériels d'entretien - Groupement d'Achat Régional Bretagne
Classification : Produits de nettoyage et produits à polir (39800000)

Numéro unique d’identification : 2622000900001320212021401900
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 432 €
Date de notification : 29/03/2021

Lieu d'exécution : GAR 22-35-56
Acheteur : CH Saint-Brieuc

Titulaire :
ORAPI_HYGIENE (44031947300268)
07/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet fourniture et livraison des produits et matériels d'entretien des établissements pénitentiaires. Les prestations sont réparties en quatre (4) lots, faisant chacun l'objet d'un marché distinct, comme suit: lot 1: Chimie lot 2
Classification : Détergents (39831200)

Numéro unique d’identification : 120012018001112021130016390500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 648 521 €
Date de notification : 07/04/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Justice - SD5

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
23/03/2021 : Marché

Objet : Fourniture de produits et matériels d'entretien
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 21670472600019202100200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 22/03/2021

Lieu d'exécution : SOUFFLENHEIM
Acheteur : Mairie de Soufflenheim

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
08/03/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 4 Porduits d'hygiène
Classification : 18143000-

Numéro unique d’identification : 214001927000182021CP002F004D00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 500 000 €
Date de notification : 12/02/2021

Lieu d'exécution : MONT DE MARSAN CEDEX
Acheteur : COMMUNE DE MONT DE MARSAN

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
08/03/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 4 produits d'hygiène
Classification : 18143000-

Numéro unique d’identification : 244000808000672021CP002F004D00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 500 000 €
Date de notification : 12/02/2021

Lieu d'exécution : MONT DE MARSAN
Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
15/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Système d'acquisition dynamique (dit "SAD") ayant pour objet la fourniture d'articles à usage unique pour le groupement régional des Pays de Loire (5 catégories). Le candidat satisfaisant aux critères de sélection est admis au sein du système d’acquisiti
Classification : Articles en non-tissé (39550000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120212021F0258000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Montant : 200 000 €
Date de notification : 15/02/2021

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
15/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Système d'acquisition dynamique (dit "SAD") ayant pour objet la fourniture d'articles à usage unique pour le groupement régional des Pays de Loire (5 catégories). Le candidat satisfaisant aux critères de sélection est admis au sein du système d’acquisiti
Classification : Articles en non-tissé (39550000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120212021F0258100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Montant : 200 000 €
Date de notification : 15/02/2021

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
15/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Système d'acquisition dynamique (dit "SAD") ayant pour objet la fourniture d'articles à usage unique pour le groupement régional des Pays de Loire (5 catégories). Le candidat satisfaisant aux critères de sélection est admis au sein du système d’acquisiti
Classification : Articles en non-tissé (39550000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120212021F0258200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Montant : 200 000 €
Date de notification : 15/02/2021

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
15/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Système d'acquisition dynamique (dit "SAD") ayant pour objet la fourniture d'articles à usage unique pour le groupement régional des Pays de Loire (5 catégories). Le candidat satisfaisant aux critères de sélection est admis au sein du système d’acquisiti
Classification : Articles en non-tissé (39550000)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120212021F0258300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Montant : 200 000 €
Date de notification : 15/02/2021

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
12/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture d'équipements de protection individuelle, de matériel et de produits virucides contre la COVID19 Lot 4 : Produits d'hygiène (gels hydro alcoolique, spray et lingettes désinfectantes) et consommables
Classification : 24455000-

Numéro unique d’identification : 224000018000162021CP002F00400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 943 048 €
Date de notification : 12/02/2021

Lieu d'exécution : Département des Landes
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD40

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
12/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture d'équipements de protection individuelle, de matériel et de produits virucides contre la COVID19 Lot 4 : Produits d'hygiène (gels hydro alcoolique, spray et lingettes désinfectantes) et consommables
Classification : 24455000-

Numéro unique d’identification : 224000018000162021CP002F00401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 943 048 €
Date de notification : 12/02/2021

Lieu d'exécution : Département des Landes
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD40

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
11/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Entretien 2021-2023-Lot 2 - Cuisine
Classification : Produits d'entretien des sols (39812100)

Numéro unique d’identification : 192700185000152020oAFWxAS0wB00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 11 116 €
Date de notification : 14/12/2020

Lieu d'exécution : Eure
Acheteur : Groupement de commande EPLE de l'Eure

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
02/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 21740173600012202105500
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 11/01/2021

Lieu d'exécution : MEGEVE
Acheteur : COMMUNE DE MEGEVE

Titulaire :
ORAPI_HYGIENE (44031947300268)
01/02/2021 : Marché

Objet : Fourniture de produits et matériels d'entretien<br />Lot 1 : Produits d'entretien<br />Lot 2 : Matériels de pré-imprégnation
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 213805534000122021M0100
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 165 000 €
Date de notification : 27/01/2021

Lieu d'exécution : Villefontaine
Acheteur : Mairie de Villefontaine

Titulaire :
ORAPI_HYGIENE (44031947300268)
28/01/2021 : Accord-cadre

Objet : DAF_2020_000130-Produits d'hygiène et d'entretien (73-74)
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142020O6FGhFJKVu00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 16 000 000 €
Date de notification : 29/10/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : DACHA - Direction des achats

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
28/01/2021 : Accord-cadre

Objet : DAF_2020_000130-Produits d'hygiène et d'entretien (69- 01-42)
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142020nlmhoym1_B00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 16 000 000 €
Date de notification : 29/10/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : DACHA - Direction des achats

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
28/01/2021 : Accord-cadre

Objet : DAF_2020_000130-Produits d'hygiène et d'entretien (38-07-26)
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142020zOoAhsDaON00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 16 000 000 €
Date de notification : 29/10/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : DACHA - Direction des achats

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
27/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits et petits matériels d'entretien pour la Commune d'Écully - 2021 - 2025
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 216900811000112021002005M0300
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 27/01/2021

Lieu d'exécution : ECULLY
Acheteur : Ville d'Ecully

Titulaire :
ORAPI_HYGIENE (44031947300268)
22/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits d'hygiène, d'entretien et de droguerie
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 1300085350001020202020F2090900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Ecole Nationale Vétérinaire Agro-Alimentaire et de l'Alimentation

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
28/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits liquides en système de dosage automatique pour le lavage du linge en machine
Classification : Fournitures pour blanchisserie (39291000)

Numéro unique d’identification : 2676017630001920202020F1701100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 11 764 €
Date de notification : 28/10/2020

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
27/10/2020 : Accord-cadre

Objet : L'objet de la consultation porte sur la fourniture de matériels de nettoyage, de produits d'entretien et d’hygiène à destination de l’université de Lorraine - Machines pour l’entretien mécanisé des sols, chariots de ménage et leurs accessoires
Classification : Machines de nettoyage des sols (39713410)

Numéro unique d’identification : 1300155060001220202020F1752900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 66 667 €
Date de notification : 27/10/2020

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction des achats

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
27/10/2020 : Accord-cadre

Objet : L'objet de la consultation porte sur la fourniture de matériels de nettoyage, de produits d'entretien et d’hygiène à destination de l’université de Lorraine - Papier hygiénique et distributeurs associés (Jumbo ou équivalent, en petit rouleau, plié (systè
Classification : Distributeurs d'articles d'hygiène (42968200)

Numéro unique d’identification : 1300155060001220202020F1760300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 27/10/2020

Lieu d'exécution : (54) Meurthe-et-Moselle
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction des achats

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
26/10/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019PA39002-Fourniture de produits lessiviels, mise à disposition et maintenance de matériels de dosage destinés à la blanchisserie du GCS du Pays Charolais-Brionnais
Classification : Produits de nettoyage et produits à polir (39800000)

Numéro unique d’identification : 267100287000152020rw7NlRDVXs00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 55 161 €
Date de notification : 15/10/2020

Lieu d'exécution : Saône-et-Loire
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE MACON

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
03/09/2020 : Accord-cadre

Objet : Produits d'entretien-Lot 3 : produit désinfectant
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 351401500000192019kssnQwVvLC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 000 €
Date de notification : 16/07/2020

Lieu d'exécution : Ardennes
Acheteur : HABITAT 08

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
03/09/2020 : Accord-cadre

Objet : Produits d'entretien-Lot 5 : produit dégraissant
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 351401500000192019p4c9pzBau600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 16/07/2020

Lieu d'exécution : Ardennes
Acheteur : HABITAT 08

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
17/06/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits d'entretien, petits matériels de nettoyage et produits d'hygiène - Lot 1: Produits d'entretien et petits matériels de nettoyage
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 2169027590001020192019030102
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 183 898 €
Date de notification : 12/08/2019

Lieu d'exécution : Décines-Charpieu
Acheteur : Mairie de Décines

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
07/04/2020 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de produits d'entretien � usage domestique, d'articles m�nagers et de droguerie pour le SDIS des Ardennes 2019-2022
Classification : Articles jetables en papier (33772000)

Numéro unique d’identification : 280800012000212018iymFgcyG2o00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 000 €
Date de notification : 15/03/2019

Lieu d'exécution : Ardennes
Acheteur : SDIS 08 Ardennes

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
03/03/2020 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture et la distribution de produits d’entretien lessiviels pour restauration et blanchisserie pour le groupement de commandes.
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 2685024240001620202020F0475000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 23 388 €
Date de notification : 03/03/2020

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : CHD VENDEE

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
03/03/2020 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture et la distribution de produits d’entretien lessiviels pour restauration et blanchisserie (produits lessiviels basse température et de désinfection nécessaires à l’entretien de toutes les catégories d’art
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 2685024240001620202020F0475100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 952 €
Date de notification : 03/03/2020

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : CHD VENDEE

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
03/03/2020 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture et la distribution de produits d’entretien lessiviels pour restauration et blanchisserie pour le groupement de commandes.
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 2685024240001620202020F0476000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 18 808 €
Date de notification : 03/03/2020

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : CHD VENDEE

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
06/01/2020 : Marché subséquent

Objet : FOURNITURES DE PRODUITS D ENTRETIEN ET ACCESSOIRES
Classification : 39830000-

Numéro unique d’identification : 268708526000102019E9S036030100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 390 000 €
Date de notification : 31/07/2019

Lieu d'exécution : CAISSE DES ECOLES LIMOGES
Acheteur : CAISSE ECOLES EXERCICE 2019

Titulaire :
ORAPI HYGIEN SAS (44031947300268)
18/11/2019 : Marché subséquent

Objet : FOURNITURES DE PRODUITS D ENTRETIEN ET ACCESSOIRES
Classification : 39830000-

Numéro unique d’identification : 440352136000122019A9S012030100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 390 000 €
Date de notification : 31/07/2019

Lieu d'exécution : ABATTOIR DE LIMOGES METROPOLE
Acheteur : ABATTOIR EXERCICE 2019

Titulaire :
ORAPI HYGIEN SAS (44031947300268)
13/09/2019 : Marché

Objet : ACCORD-CADRE PRODUITS D'ENTRETIEN ET PETIT MATERIEL: Lot 2: Fourniture de produits d'entretien
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 21440204200110201966372300
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 000 €
Date de notification : 27/06/2019

Lieu d'exécution : THOUARE SUR LOIRE
Acheteur : Mairie de Thouaré-sur-Loire

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
17/01/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et d'accessoires de nettoyage pour les services de la Métropole de Lyon
Classification : 33631600-

Numéro unique d’identification : 200046977000192018/136/20004697700019
Source : grandlyon
Durée : 23 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 19/04/2018

Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole de Lyon
Acheteur : Métropole de Lyon

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
14/08/2018 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits et consommables d'entretien des locaux, produits d'hygiène corporelle, consommables pour la collecte des déchets et arts de la table pour les Bénéficiaires de la Centrale d'achat. - Produits d'entretien pour lave-linge industri
Classification : Produits de nettoyage (39830000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520182020F0247500
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Montant : 1 €
Date de notification : 14/08/2018

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
ORAPI HYGIENE (44031947300268)
Historique de l'établissement :
23/04/2015 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : ARGOS - ORAPI HYGIENE
Liens de succession de l'établissement :
01/05/2014 : Succession
Prédécesseur : ORAPI HYGIENE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
11/09/2023 : Prorogation des mandats délégués du personnel - ORAPI HYGIENE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923060272
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/10/2023
Date de dépôt : 20/09/2023
Date du texte : 11/09/2023
Date d'effet : 11/09/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 09/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ORAPI HYGIENE
Siret : 44031947300268
Code APE : 4644Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
21/12/2022 : Accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923024362
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/01/2023
Date de dépôt : 17/01/2023
Date du texte : 21/12/2022
Date d'effet : 21/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ORAPI HYGIENE
Siret : 44031947300268
Code APE : 4644Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
21/12/2022 : Accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923024363
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/01/2023
Date de dépôt : 17/01/2023
Date du texte : 21/12/2022
Date d'effet : 22/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ORAPI HYGIENE
Siret : 44031947300268
Code APE : 4644Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/12/2001
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien (NAFRev2 : 46.44Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ARGOS - ORAPI HYGIENE - Vaulx-en-Velin (siège)ORAPI HYGIENE - LesquinORAPI HYGIENE JUSTINESY - Avignon (fermé)ORAPI HYGIENE HEXOTOL - CoignièresORAPI HYGIENE - LieusaintHYGENOR CONSEIL - Lezennes (fermé)ORAPI HYGIENE - FegersheimORAPI HYGIENE - VitrollesMONSIEUR CLEAN - BordeauxORAPI HYGIENE - LisieuxORAPI HYGIENE - Saint-VulbasORAPI HYGIENE - LimogesORAPI HYGIENE - Thiais (fermé)ORAPI HYGIENE - Villepinte (fermé)HYGENOR CONSEIL - Lezennes (fermé)ORAPI HYGIENE - Villeneuve-Loubet (fermé)ORAPI HYGIENE - Sainte-Marie-aux-Chênes (fermé)ORAPI HYGIENE - La Roche-de-Glun (fermé)ORAPI HYGIENE - Beychac-et-Caillau (fermé)ORAPI HYGIENE - Poitiers (fermé)ORAPI HYGIENE - Wambrechies (fermé)ORAPI HYGIENE - Aubagne (fermé)ORAPI HYGIENE - Froges (fermé)ORAPI HYGIENE - Truchtersheim (fermé)ORAPI HYGIENE - Le Haillan (fermé)ORAPI HYGIENE - Noé (fermé)ORAPI HYGIENE - Rosheim (fermé)ORAPI HYGIENE - Villefontaine (fermé)ORAPI HYGIENE - Vaulx-en-Velin (fermé)ORAPI HYGIENE - Rouen (fermé)ORAPI HYGIENE - Bondoufle (fermé)ORAPI HYGIENE - Sens (fermé)ORAPI HYGIENE - Paris (fermé)
Marques françaises :
24/11/2015 : C SIMPLE
N° national/d'enregistrement : 4228318
Date de dépôt : 24/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour polir, nettoyer, récurer, dégraisser et abraser ; savons, savons antibactériens, savons désinfectants (non à usage médical) ; nettoyants toutes surfaces ; nettoyants pour les vitres ; détergents, détartrants et nettoyants sanitaires ; produits et préparations nettoyants et dégraissants pour cuisines, fours, vaisselle ; détergents désodorisants pour sols et surfaces ; préparations pour le nettoyage de tapis et moquettes ; lessives pour le lavage du linge à la main et à la machine ; détergents et dégraissants pour le nettoyage de la vaisselle à la main et à la machine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides ; germicides ; insecticides ; parasiticides ; nettoyants antibactériens ; désinfectants ; désinfectants à usage ménager et sanitaire ; produits pour désinfecter le linge, les sols et surfaces et la vaisselle ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente en gros ou au détail des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour polir, nettoyer, récurer, dégraisser et abraser, savons, savons antibactériens, savons désinfectants (non à usage médical) , nettoyants toutes surfaces, nettoyants pour les vitres, détergents, détartrants et nettoyants sanitaires , produits et préparations nettoyants et dégraissants pour cuisines, fours, vaisselle, détergents désodorisants pour sols et surfaces, préparations pour le nettoyage de tapis et moquettes, lessives pour le lavage du linge à la main et à la machine, détergents et dégraissants pour le nettoyage de la vaisselle à la main et à la machine, fongicides, germicides, insecticides, parasiticides , nettoyants antibactériens, désinfectants, désinfectants à usage ménager et sanitaire, produits pour désinfecter le linge, les sols et surfaces et la vaisselle.

Déposant 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue Pierre Mendès-France
69120 Vaulx-en-Velin
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

24/11/2015 : C SIMPLE
N° national/d'enregistrement : 4228318
Date de dépôt : 24/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour polir, nettoyer, récurer, dégraisser et abraser ; savons, savons antibactériens, savons désinfectants (non à usage médical) ; nettoyants toutes surfaces ; nettoyants pour les vitres ; détergents, détartrants et nettoyants sanitaires ; produits et préparations nettoyants et dégraissants pour cuisines, fours, vaisselle ; détergents désodorisants pour sols et surfaces ; préparations pour le nettoyage de tapis et moquettes ; lessives pour le lavage du linge à la main et à la machine ; détergents et dégraissants pour le nettoyage de la vaisselle à la main et à la machine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides ; germicides ; insecticides ; parasiticides ; nettoyants antibactériens ; désinfectants ; désinfectants à usage ménager et sanitaire ; produits pour désinfecter le linge, les sols et surfaces et la vaisselle ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente en gros ou au détail des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour polir, nettoyer, récurer, dégraisser et abraser, savons, savons antibactériens, savons désinfectants (non à usage médical) , nettoyants toutes surfaces, nettoyants pour les vitres, détergents, détartrants et nettoyants sanitaires , produits et préparations nettoyants et dégraissants pour cuisines, fours, vaisselle, détergents désodorisants pour sols et surfaces, préparations pour le nettoyage de tapis et moquettes, lessives pour le lavage du linge à la main et à la machine, détergents et dégraissants pour le nettoyage de la vaisselle à la main et à la machine, fongicides, germicides, insecticides, parasiticides , nettoyants antibactériens, désinfectants, désinfectants à usage ménager et sanitaire, produits pour désinfecter le linge, les sols et surfaces et la vaisselle.

Déposant 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue Pierre Mendès-France
69120 Vaulx-en-Velin
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, M. Guillaume VERMANDER
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette
69006 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

06/05/2014 : EASYTake
N° national/d'enregistrement : 4088882
Date de dépôt : 06/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports fixes en acier inoxydable pour distributeurs d'équipements et de vêtements de protection individuelle jetables ainsi que pour leurs recharges ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de protection contre les accidents à usage unique destinés aux professionnels du secteur du nettoyage et de l'hygiène ; vêtements de protection individuelle à usage unique contre les risques d'accidents liés aux micro-organismes et à l'emploi de produits chimiques ; gants, manchettes, articles coiffants, combinaisons, masques et autres articles vestimentaires, tous destinés à protéger une partie du corps humain contre les accidents dans le cadre d'une activité professionnelle liée à l'hygiène et à la propreté des locaux et des mobiliers et étant à usage unique ou jetable ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants, charlottes (articles coiffants) et manchettes pour le ménage et le nettoyage de locaux et de mobiliers, à usage unique ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de protection à usage unique destinés aux professionnels du secteur du nettoyage et de l'hygiène ; vêtements de protection individuelle à usage unique contre les micro-organismes et les produits chimiques ; charlottes (articles coiffants) pour le ménage et le nettoyage de locaux et de mobiliers, à usage unique ; gants, manchettes, articles coiffants, combinaisons et autres articles vestimentaires, tous destinés à protéger une partie du corps humain dans le cadre d'une activité professionnelle liée à l'hygiène et à la propreté des locaux et des mobiliers et étant à usage unique ou jetable.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
Zone d'Aménagement Concerté du Centre de Saint-Bonnet, 301 Rue Denis papin
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-22
Date du BOPI : 30/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

30/01/2014 : CONVENTION HYGIENE
N° national/d'enregistrement : 4064622
Date de dépôt : 30/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros ou au détail de produits d'hygiène professionnelle pour le secteur de l'industrie, des collectivités, des services et pour tout utilisateur professionnel de produits de nettoyage, de désinfection et de décontamination ; services de gestion de stocks, de commandes, de suivi de commandes et d'approvisionnement en produits (achat et vente au profit de tiers de produits de nettoyage, de désinfection et de décontamination de produits d'hygiène professionnelle) ; services d'information commerciale, ainsi que de gestion et d'assistance commerciale ; services d'analyse de coûts et de prix de revient de marchandises, services d'études de consommation et de marchés ; services d'inventaires de marchandises ; services de comparaison de prix ; services de gestion commerciale de chaînes d'approvisionnement ou encore de planification de commandes et d'achats de produits et de services de nettoyage ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de nettoyage, de ménage et d'entretien de locaux et de mobiliers professionnels ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse et de contrôle de la qualité de produits et services à des fins de maintien de la certification et d'amélioration de la qualité desdits produits et services.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société par Actions Simplifiée Société à associé unique
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
Zone d'Aménagement Concerté du Centre de Saint-Bonnet, 301 Rue Denis Papin
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

31/01/2012 : ARGOS KIDS
N° national/d'enregistrement : 3893173
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 31/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons liquides et préparations moussantes pour le nettoyage des mains, non à usage médical ; lingettes ou serviettes imprégnées de produits nettoyants pour les mains non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de toilette en papier ; serviettes en papier pour les mains ; mouchoirs en papier ; papier hygiénique ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs (non électriques) de serviettes en papier pour les mains, de mouchoirs en papier et de papier hygiénique ; distributeurs (non électriques) de savon et de préparations moussantes pour le nettoyage des mains ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, à savoir, sensibilisation des enfants à l'hygiène.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
Zone d'Aménagement concerté du Centre de Saint-Bonnet, 301 rue Denis Papin
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 847483
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847484
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

31/01/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3893202
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 31/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons liquides et préparations moussantes pour le nettoyage des mains, non à usage médical ; lingettes ou serviettes imprégnées de produits nettoyants pour les mains non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de toilette en papier ; serviettes en papier pour les mains ; mouchoirs en papier ; papier hygiénique ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs (non électriques) de serviettes en papier pour les mains, de mouchoirs en papier et de papier hygiénique ; distributeurs (non électriques) de savon et de préparations moussantes pour le nettoyage des mains ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, à savoir, sensibilisation des enfants à l'hygiène.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
Zone d'Aménagement concerté du Centre de Saint-Bonnet, 301 rue Denis Papin
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 847483
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847484
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

31/01/2012 : ARGOS KIDS
N° national/d'enregistrement : 3893173
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 31/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons liquides et préparations moussantes pour le nettoyage des mains, non à usage médical ; lingettes ou serviettes imprégnées de produits nettoyants pour les mains non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de toilette en papier ; serviettes en papier pour les mains ; mouchoirs en papier ; papier hygiénique ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs (non électriques) de serviettes en papier pour les mains, de mouchoirs en papier et de papier hygiénique ; distributeurs (non électriques) de savon et de préparations moussantes pour le nettoyage des mains ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, à savoir, sensibilisation des enfants à l'hygiène.

Déposant 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 847483
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847484
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802765
Date de demande : 19/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

31/01/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3893202
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 31/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons liquides et préparations moussantes pour le nettoyage des mains, non à usage médical ; lingettes ou serviettes imprégnées de produits nettoyants pour les mains non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de toilette en papier ; serviettes en papier pour les mains ; mouchoirs en papier ; papier hygiénique ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs (non électriques) de serviettes en papier pour les mains, de mouchoirs en papier et de papier hygiénique ; distributeurs (non électriques) de savon et de préparations moussantes pour le nettoyage des mains ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, à savoir, sensibilisation des enfants à l'hygiène.

Déposant 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 847483
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847484
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802772
Date de demande : 19/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

31/01/2012 : ARGOS KIDS
N° national/d'enregistrement : 3893173
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 31/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons liquides et préparations moussantes pour le nettoyage des mains, non à usage médical ; lingettes ou serviettes imprégnées de produits nettoyants pour les mains non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de toilette en papier ; serviettes en papier pour les mains ; mouchoirs en papier ; papier hygiénique ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs (non électriques) de serviettes en papier pour les mains, de mouchoirs en papier et de papier hygiénique ; distributeurs (non électriques) de savon et de préparations moussantes pour le nettoyage des mains ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, à savoir, sensibilisation des enfants à l'hygiène.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
Zone d'Aménagement concerté du Centre de Saint-Bonnet, 301 rue Denis Papin
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

31/01/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3893202
Date de dépôt : 31/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 31/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons liquides et préparations moussantes pour le nettoyage des mains, non à usage médical ; lingettes ou serviettes imprégnées de produits nettoyants pour les mains non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de toilette en papier ; serviettes en papier pour les mains ; mouchoirs en papier ; papier hygiénique ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs (non électriques) de serviettes en papier pour les mains, de mouchoirs en papier et de papier hygiénique ; distributeurs (non électriques) de savon et de préparations moussantes pour le nettoyage des mains ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, à savoir, sensibilisation des enfants à l'hygiène.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
Zone d'Aménagement concerté du Centre de Saint-Bonnet, 301 rue Denis Papin
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

30/01/2012 : ARGOS KIDS
N° national/d'enregistrement : 3892832
Date de dépôt : 30/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons liquides et préparations moussantes pour le nettoyage des mains, non à usage médical ; lingettes ou serviettes imprégnées de produits nettoyants pour les mains non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de toilette en papier ; serviettes en papier pour les mains ; mouchoirs en papier ; papier hygiénique ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs (non électriques) de serviettes en papier pour les mains, de mouchoirs en papier et de papier hygiénique ; distributeurs (non électriques) de savon et de préparations moussantes pour le nettoyage des mains ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, à savoir, sensibilisation des enfants à l'hygiène.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
Zone d'Aménagement concerté du Centre de Saint-Bonnet, 301 rue Denis Papin
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 847483
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847484
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

30/01/2012 : ARGOS KIDS
N° national/d'enregistrement : 3892832
Date de dépôt : 30/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons liquides et préparations moussantes pour le nettoyage des mains, non à usage médical ; lingettes ou serviettes imprégnées de produits nettoyants pour les mains non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de toilette en papier ; serviettes en papier pour les mains ; mouchoirs en papier ; papier hygiénique ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs (non électriques) de serviettes en papier pour les mains, de mouchoirs en papier et de papier hygiénique ; distributeurs (non électriques) de savon et de préparations moussantes pour le nettoyage des mains ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, à savoir, sensibilisation des enfants à l'hygiène.

Déposant 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 847483
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847484
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802756
Date de demande : 19/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

30/01/2012 : ARGOS KIDS
N° national/d'enregistrement : 3892832
Date de dépôt : 30/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, savons liquides et préparations moussantes pour le nettoyage des mains, non à usage médical ; lingettes ou serviettes imprégnées de produits nettoyants pour les mains non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de toilette en papier ; serviettes en papier pour les mains ; mouchoirs en papier ; papier hygiénique ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs (non électriques) de serviettes en papier pour les mains, de mouchoirs en papier et de papier hygiénique ; distributeurs (non électriques) de savon et de préparations moussantes pour le nettoyage des mains ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, à savoir, sensibilisation des enfants à l'hygiène.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
Zone d'Aménagement concerté du Centre de Saint-Bonnet, 301 rue Denis Papin
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

23/11/2011 : AIRWIND
N° national/d'enregistrement : 3876684
Date de dépôt : 23/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : SODEX HEXOTOL, SAS
Numéro de SIREN : 331312041
Adresse :
0 RUE DU MESNIL SAINT DENIS
78310 COIGNIERES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 834771
Date de demande : 28/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : HEXOTOL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 331312041
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834773
Date de demande : 28/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

23/11/2011 : AIRWIND
N° national/d'enregistrement : 3876684
Date de dépôt : 23/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 834771
Date de demande : 28/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : HEXOTOL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 331312041
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 834773
Date de demande : 28/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793453
Date de demande : 01/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

25/02/2011 : JUST ONE DOSE
N° national/d'enregistrement : 3809743
Date de dépôt : 25/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour polir, nettoyer, récurer, dégraisser et abraser ; savons, savons antibactériens, savons désinfectants (non à usage cosmétique ou médical) ; nettoyants toutes surfaces ; nettoyants pour les vitres ; détergents et nettoyants sanitaires ; produits et préparations nettoyants et dégraissants pour cuisines, fours, vaisselle ; détergents désodorisants pour sols et surfaces ; préparations pour le nettoyage de tapis et moquettes ; lessives pour le lavage du linge à la main et à la machine ; détergents dégraissants pour le nettoyage de la vaisselle à la main et à la machine ; tous ces produits s'entendant à l'exclusion de ceux à usage cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire, agricole ou horticole.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides ; germicides ; insecticides ; parasiticides ; nettoyants antibactériens ; désinfectants ; désinfectants à usage ménager et sanitaire ; produits pour désinfecter le linge, les sols et surfaces et la vaisselle ; tous ces produits s'entendant à l'exception des savons et à l'exclusion de ceux à usage cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire, agricole ou horticole.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
235 COURS LAFAYETTE
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 572265
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : COPAK

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736020
Date de demande : 19/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Bénéficiare 1 : COPAK

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

25/02/2011 : JUST ONE DOSE
N° national/d'enregistrement : 3809743
Date de dépôt : 25/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour polir, nettoyer, récurer, dégraisser et abraser ; savons, savons antibactériens, savons désinfectants (non à usage cosmétique ou médical) ; nettoyants toutes surfaces ; nettoyants pour les vitres ; détergents et nettoyants sanitaires ; produits et préparations nettoyants et dégraissants pour cuisines, fours, vaisselle ; détergents désodorisants pour sols et surfaces ; préparations pour le nettoyage de tapis et moquettes ; lessives pour le lavage du linge à la main et à la machine ; détergents dégraissants pour le nettoyage de la vaisselle à la main et à la machine ; tous ces produits s'entendant à l'exclusion de ceux à usage cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire, agricole ou horticole.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides ; germicides ; insecticides ; parasiticides ; nettoyants antibactériens ; désinfectants ; désinfectants à usage ménager et sanitaire ; produits pour désinfecter le linge, les sols et surfaces et la vaisselle ; tous ces produits s'entendant à l'exception des savons et à l'exclusion de ceux à usage cosmétique, pharmaceutique, vétérinaire, agricole ou horticole.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
235 COURS LAFAYETTE
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 572265
Date de demande : 21/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : COPAK

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736020
Date de demande : 19/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Bénéficiare 1 : COPAK

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 791744
Date de demande : 31/07/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SANI-MARC EUROPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 839188596
Adresse :
Rue de la Chênaie
76800 Saint-Etienne-du-Rouvray
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

11/06/2010 : ARGOGERM
N° national/d'enregistrement : 3745653
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser ; savons, savons désinfectants, savons désodorisants ; préparation pour le nettoyage et la désinfection des sols et des surfaces.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, parasiticides ; désinfectants.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

11/06/2010 : ARGONET
N° national/d'enregistrement : 3745654
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser ; savons, savons désinfectants, savons désodorisants ; préparation pour le nettoyage et la désinfection des sols et des surfaces. Tous ces produits s'entendant à l'exclusion des produits destinés à nettoyer les elements de solarium.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, parasiticides ; désinfectants. Tous ces produits s'entendant à l'exclusion des produits destinés à nettoyer les éléments de solarium.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 538582
Date de demande : 03/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser ; savons, savons désinfectants, savons désodorisants ; préparation pour le nettoyage et la désinfection des sols et des surfaces ; tous ces produits s'entendant à l'exclusion des produits destinés à nettoyer les éléments de solarium.Classe 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, parasiticides ; désinfectants ; tous ces produits s'entendant à l'exclusion des produits destinés à nettoyer les éléments de solarium.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

11/06/2010 : MAXIBEL
N° national/d'enregistrement : 3745655
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et sachets pour l'emballage et le conditionnement, en matières plastiques ou en papier ; sacs poubelles, sacs à ordures, sacs à déchets, sacs pour la récupération sélective et le tri des déchets, tous en matière plastique ou en papier.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

11/06/2010 : NATURBEL
N° national/d'enregistrement : 3745657
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et sachets pour l'emballage et le conditionnement, en matières plastiques ou en papier ; sacs poubelles, sacs à ordures, sacs à déchets, sacs pour la récupération sélective et le tri des déchets, tous en matière plastique ou en papier.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

11/06/2010 : MAXIBEL
N° national/d'enregistrement : 3745655
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et sachets pour l'emballage et le conditionnement, en matières plastiques ou en papier ; sacs poubelles, sacs à ordures, sacs à déchets, sacs pour la récupération sélective et le tri des déchets, tous en matière plastique ou en papier.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

11/06/2010 : ARGOGERM
N° national/d'enregistrement : 3745653
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser ; savons, savons désinfectants, savons désodorisants ; préparation pour le nettoyage et la désinfection des sols et des surfaces.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, parasiticides ; désinfectants.

Déposant 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 783727
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 783729
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740572
Date de demande : 21/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

11/06/2010 : ARGONET
N° national/d'enregistrement : 3745654
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser ; savons, savons désinfectants, savons désodorisants ; préparation pour le nettoyage et la désinfection des sols et des surfaces. Tous ces produits s'entendant à l'exclusion des produits destinés à nettoyer les elements de solarium.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, parasiticides ; désinfectants. Tous ces produits s'entendant à l'exclusion des produits destinés à nettoyer les éléments de solarium.

Déposant 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 538582
Date de demande : 03/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser ; savons, savons désinfectants, savons désodorisants ; préparation pour le nettoyage et la désinfection des sols et des surfaces ; tous ces produits s'entendant à l'exclusion des produits destinés à nettoyer les éléments de solarium.Classe 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, parasiticides ; désinfectants ; tous ces produits s'entendant à l'exclusion des produits destinés à nettoyer les éléments de solarium.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 783727
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 783729
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740573
Date de demande : 21/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

11/06/2010 : NATURBEL
N° national/d'enregistrement : 3745657
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et sachets pour l'emballage et le conditionnement, en matières plastiques ou en papier ; sacs poubelles, sacs à ordures, sacs à déchets, sacs pour la récupération sélective et le tri des déchets, tous en matière plastique ou en papier.

Déposant 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 783727
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 783729
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740575
Date de demande : 21/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

11/06/2010 : ARGOGERM
N° national/d'enregistrement : 3745653
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser ; savons, savons désinfectants, savons désodorisants ; préparation pour le nettoyage et la désinfection des sols et des surfaces.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, parasiticides ; désinfectants.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 783727
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 783729
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

11/06/2010 : ARGONET
N° national/d'enregistrement : 3745654
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser ; savons, savons désinfectants, savons désodorisants ; préparation pour le nettoyage et la désinfection des sols et des surfaces. Tous ces produits s'entendant à l'exclusion des produits destinés à nettoyer les elements de solarium.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, parasiticides ; désinfectants. Tous ces produits s'entendant à l'exclusion des produits destinés à nettoyer les éléments de solarium.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 538582
Date de demande : 03/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser ; savons, savons désinfectants, savons désodorisants ; préparation pour le nettoyage et la désinfection des sols et des surfaces ; tous ces produits s'entendant à l'exclusion des produits destinés à nettoyer les éléments de solarium.Classe 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, parasiticides ; désinfectants ; tous ces produits s'entendant à l'exclusion des produits destinés à nettoyer les éléments de solarium.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 783727
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 783729
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

11/06/2010 : NATURBEL
N° national/d'enregistrement : 3745657
Date de dépôt : 11/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et sachets pour l'emballage et le conditionnement, en matières plastiques ou en papier ; sacs poubelles, sacs à ordures, sacs à déchets, sacs pour la récupération sélective et le tri des déchets, tous en matière plastique ou en papier.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 783727
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 783729
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

10/04/2009 : EASY PACK
N° national/d'enregistrement : 3643474
Date de dépôt : 10/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de machines de nettoyage et de systèmes de dosage de produits d'entretien à usage professionnel comprenant la fourniture de produits d'entretien, l'installation, la mise en service, la réparation, la maintenance et l'entretien des équipements et des systèmes de dosage pour l'hygiène du linge, l'hygiène des cuisines, l'hygiène des sols et l'hygiène des sanitaires, tous ces services n'étant pas destinés à être utilisés en relation avec des produits pour les sols en agriculture, en horticulture ou en sylviculture.

Déposant 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 503963
Date de demande : 13/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 37 : Services de location de machines de nettoyage et de systèmes de dosage de produits d'entretien à usage professionnel comprenant la fourniture de produits d'entretien, l'installation, la mise en service, la réparation, la maintenance et l'entretien des équipements et des systèmes de dosage pour l'hygiène du linge, l'hygiène des cuisines, l'hygiène des sols et l'hygiène des sanitaires, tous ces services n'étant pas destinés à être utilisés en relation avec des produits pour les sols en agriculture, en horticulture ou en sylviculture.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 757867
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 757868
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710327
Date de demande : 22/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

10/04/2009 : EASY PACK
N° national/d'enregistrement : 3643474
Date de dépôt : 10/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de machines de nettoyage et de systèmes de dosage de produits d'entretien à usage professionnel comprenant la fourniture de produits d'entretien, l'installation, la mise en service, la réparation, la maintenance et l'entretien des équipements et des systèmes de dosage pour l'hygiène du linge, l'hygiène des cuisines, l'hygiène des sols et l'hygiène des sanitaires, tous ces services n'étant pas destinés à être utilisés en relation avec des produits pour les sols en agriculture, en horticulture ou en sylviculture.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue du Bon Puits Z.A. du Bon Puits
49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
235 Cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 503963
Date de demande : 13/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 37 : Services de location de machines de nettoyage et de systèmes de dosage de produits d'entretien à usage professionnel comprenant la fourniture de produits d'entretien, l'installation, la mise en service, la réparation, la maintenance et l'entretien des équipements et des systèmes de dosage pour l'hygiène du linge, l'hygiène des cuisines, l'hygiène des sols et l'hygiène des sanitaires, tous ces services n'étant pas destinés à être utilisés en relation avec des produits pour les sols en agriculture, en horticulture ou en sylviculture.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 757867
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 757868
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

19/07/2007 : ATOLL
N° national/d'enregistrement : 3514737
Date de dépôt : 19/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 19/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de nettoyage de bâtiments, de locaux industriels, de locaux hospitaliers, de collectivités et de maisons de retraite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation en matière de nettoyage de bâtiments, de locaux industriels, de locaux hospitaliers, de collectivités et de maisons de retraite.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

18/04/2007 : AVANTECH
N° national/d'enregistrement : 3495602
Date de dépôt : 18/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Balais ; balais à franges ; franges pour le nettoyage ; brosses pour le nettoyage ; chariots de nettoyage actionnés manuellement ; instruments de nettoyage actionnés manuellement.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de nettoyage de sols de bâtiments, de locaux industriels, de locaux hospitaliers, de collectivités et de maisons de retraite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation en matière de nettoyage de sols de bâtiments, de locaux industriels, de locaux hospitaliers, de collectivités et de maisons de retraite.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-21
Date du BOPI : 25/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-38

06/10/2006 : Manékline
N° national/d'enregistrement : 3454949
Date de dépôt : 06/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 06/10/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques pour le nettoyage des mains (non à usage médical) ; préparations pour nettoyer et dégraisser ; savons, gels désinfectants (non à usage médical), savons et gels désodorisants, lingettes et serviettes imprégnées de produit hygiénique (non à usage médical).
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques pour le nettoyage des mains à usage médical ; savons et gels antiseptiques, à usage médical ; désinfectants à usage médical ; serviettes et lingettes imprégnées de lotion pharmaceutique ; serviettes et lingettes imprégnées de lotion antiseptique ; fongicides ; bactéricides ; antiseptiques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs de savons (non électriques et non métalliques), distributeurs de serviettes et de lingettes imprégnées ou non de lotion pharmaceutique, antiseptique ou à usage hygiénique (non électriques et non métalliques) ; instruments de nettoyage non électriques et actionnés manuellement.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 452259
Date de demande : 26/03/2007
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 693906
Date de demande : 06/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693907
Date de demande : 06/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

06/10/2006 : Manékline
N° national/d'enregistrement : 3454949
Date de dépôt : 06/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 06/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques pour le nettoyage des mains (non à usage médical) ; préparations pour nettoyer et dégraisser ; savons, gels désinfectants (non à usage médical), savons et gels désodorisants, lingettes et serviettes imprégnées de produit hygiénique (non à usage médical).
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques pour le nettoyage des mains à usage médical ; savons et gels antiseptiques, à usage médical ; désinfectants à usage médical ; serviettes et lingettes imprégnées de lotion pharmaceutique ; serviettes et lingettes imprégnées de lotion antiseptique ; fongicides ; bactéricides ; antiseptiques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs de savons (non électriques et non métalliques), distributeurs de serviettes et de lingettes imprégnées ou non de lotion pharmaceutique, antiseptique ou à usage hygiénique (non électriques et non métalliques) ; instruments de nettoyage non électriques et actionnés manuellement.

Déposant 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 452259
Date de demande : 26/03/2007
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 693906
Date de demande : 06/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 693907
Date de demande : 06/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630984
Date de demande : 25/10/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

03/03/2005 : TAKTEO
N° national/d'enregistrement : 3344565
Date de dépôt : 03/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, lustrer, détacher, récurer, abraser et/ou décaper ; savons ; savons désodorisants ; savons désinfectants ; savons antiseptiques ; décapants ; décapants pour fours, grils et/ou friteuses ; poudres et crèmes à récurer ; produits d'entretien pour le traitement des sanitaires et canalisations ; préparations pour déboucher les siphons et tuyaux d'écoulement ; dégraissants (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication), notamment pour pièces mécaniques et moteurs ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détartrants pour W.-C ; préparations pour le nettoyage, y compris préparations dégraissantes et/ou détartrantes et/ou désinfectantes et/ou désodorisantes ; nettoyants pour sols et/ou surfaces ; produits de lustrage pour sols ; produits de nettoyage et/ou détachants pour tapis et moquettes ; produits pour éliminer les corps pâteux sur les textiles ; nettoyants pour vitres ; détergents (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical) ; préparations parfumées et/ou odorantes ; lessives ; assouplissants ; produits et agents de blanchiment (lessive) ; préparations pour laver la vaisselle ; produits de trempage pour vaisselle ; produits de lavage pour lave-vaisselle ; produits de rinçage pour lave-vaisselle ; produits détartrants et/ou anti-calcaire pour vaisselle, pour machines à laver la vaisselle, pour machines à laver le linge, pour machines à café ; lingettes (à jeter) imprégnées de préparations nettoyantes, lustrantes, détachantes, récurantes, abrasives et/ou décapantes. Désodorisants autres qu'à usage personnel ; désodorisants d'atmosphère ; préparations pour assainir l'atmosphère ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C chimiques ; insecticides ; insectifuges ; fongicides ; détergents à usage médical ; lingettes (à jeter) imprégnées de solutions désinfectantes.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 416673
Date de demande : 12/08/2005
N° de BOPI : 2005-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-14
Date du BOPI : 08/04/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580295
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

21/02/2005 : AVANTECH
N° national/d'enregistrement : 3342384
Date de dépôt : 21/02/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, lustrer, détacher, récurer, abraser et/ou décaper ; savons ; savons désodorisants ; savons désinfectants ; savons antiseptiques ; décapants ; décapants pour fours, grils et/ou friteuses ; poudres et crèmes à récurer ; produits d'entretien pour le traitement des sanitaires et canalisations ; préparations pour déboucher les siphons et tuyaux d'écoulement ; dégraissants (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication), notamment pour pièces mécaniques et moteurs ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détartrants pour W.-C ; préparations pour le nettoyage, y compris préparations dégraissantes et/ou détartrantes et/ou désinfectantes et/ou désodorisantes ; nettoyants pour sols et/ou surfaces ; produits de lustrage pour sols ; produits de nettoyage et/ou détachants pour tapis et moquettes ; produits pour éliminer les corps pâteux sur les textiles ; nettoyants pour vitres ; détergents (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical) ; préparations parfumées et/ou odorantes ; lessives ; assouplissants ; produits et agents de blanchiment (lessive) ; préparations pour laver la vaisselle ; produits de trempage pour vaisselle ; produits de lavage pour lave-vaisselle ; produits de rinçage pour lave-vaisselle ; produits détartrants et/ou anti-calcaire pour vaisselle, pour machines à laver la vaisselle, pour machines à laver le linge, pour machines à café ; lingettes (à jeter) imprégnées de préparations nettoyantes, lustrantes, détachantes, récurantes, abrasives et/ou décapantes. Désodorisants autres qu'à usage personnel ; désodorisants d'atmosphère ; préparations pour assainir l'atmosphère ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C chimiques ; insecticides ; insectifuges ; fongicides ; détergents à usage médical ; lingettes (à jeter) imprégnées de solutions désinfectantes.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 416358
Date de demande : 03/08/2005
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-13
Date du BOPI : 01/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339415
Date de demande : 18/04/2007
N° de BOPI : 2008-25

14/05/2004 : ARGOS
N° national/d'enregistrement : 3292047
Date de dépôt : 14/05/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, lustrer, détacher, récurer, abraser et/ou décaper ; savons ; savons désodorisants ; savons désinfectants ; savons antiseptiques ; décapants ; décapants pour fours, grils et/ou friteuses ; poudres et crèmes à récurer ; produits d'entretien pour le traitement des sanitaires et canalisations ; préparations pour déboucher les siphons et tuyaux d'écoulement ; dégraissants (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication), notamment pour pièces mécaniques et moteurs ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détartrants pour W.-C ; préparations pour le nettoyage, y compris préparations dégraissantes et/ou détartrantes et/ou désinfectantes et/ou désodorisantes ; nettoyants pour sols et/ou surfaces ; produits de lustrage pour sols ; produits de nettoyage et/ou détachants pour tapis et moquettes ; produits pour éliminer les corps pâteux sur les textiles ; nettoyants pour vitres ; détergents (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical) ; préparations parfumées et/ou odorantes ; lessives ; assouplissants ; produits et agents de blanchiment (lessive) ; préparations pour laver la vaisselle ; produits de trempage pour vaisselle ; produits de lavage pour lave-vaisselle ; produits de rinçage pour lave-vaisselle ; produits détartrants et/ou anti-calcaire pour vaisselle, pour machines à laver la vaisselle, pour machines à laver le linge, pour machines à café ; lingettes (à jeter) imprégnées de préparations nettoyantes, lustrantes, détachantes, récurantes, abrasives et/ou décapantes. Désodorisants autres qu'à usage personnel ; désodorisants d'atmosphère ; préparations pour assainir l'atmosphère ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C chimiques ; insecticides ; insectifuges ; fongicides ; détergents à usage médical ; lingettes (à jeter) imprégnées de solutions désinfectantes. Conteneurs pour ordures (métalliques). Machines, appareils et installations de nettoyage, de lavage, de décapage, d'aspiration de poussière électriques ; installations de dépoussiérage pour le nettoyage à haute pression ; vaporisateurs industriels à pression ; pulvérisateurs [machines] ; machines de cirage et de lustrage des sols et/ou surfaces électriques ; machines et appareils à polir électriques ; balayeuses automotrices ; cireuses à parquets électriques ; brosses et brosses électriques [parties de machines] ; aspirateurs de poussière et leurs tuyaux ; sacs pour aspirateurs ; accessoires d'aspirateurs pour répandre les désodorisants et/ou désinfectants ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; machines à laver et rincer la vaisselle ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils de dosage ; doseurs ; doseurs de lavage et de rinçage ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; gants, masques, tabliers, blouses, combinaisons de protection individuelle. Sèche-mains électriques ; sèche-cheveux ; appareils de désinfection, d'assainissement, de désodorisation non à usage personnel ; distributeurs de désinfectants pour toilettes. Mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes de toilette, en papier ou ouate de cellulose ; sachets en papier pour garnitures périodiques ; papier hygiénique ; couches et changes complets à jeter, en papier ou ouate de cellulose ; couvre-sièges en papier pour W.-C. ; films en matières plastiques pour emballage et contact alimentaire ; nappes, serviettes et sets de table, en papier ou ouate de cellulose ; ouate de cellulose et papier crêpe destinés notamment à l'essuyage industriel ; rouleaux et bobines de papier pour ateliers ; sacs poubelles en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques ; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, pochettes, enveloppes, chemises pour l'emballage en papier, carton ou matières plastiques ; boîtes en carton ou papier. Conteneurs pour ordures (non métalliques). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; applicateurs pour cire et recharges pour ceux-ci ; vaporisateurs de produits nettoyants ; disques abrasifs pour nettoyage et polissage ; tampons à récurer et à abraser ; balais ; balais à franges ; balais mécaniques ; raclettes pour sols ; lave-vitres ; dépoussiéreurs non électriques ; presses d'essorage ; torchons et chiffons de nettoyage ; gants de ménage ; seaux, peaux chamoisées pour le nettoyage ; lingettes anti-statiques ; serpillières ; franges de lavage et de balayage ; gaze de lavage et de balayage ; pelles à poussière ; distributeurs de papier hygiénique ; seaux, notamment pour produits usagés ; balayettes pour W.-C ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, de mouchoirs en papier ; poubelles et corbeilles à détritus et leurs supports et couvercles ; supports de sacs poubelles ; distributeurs d'aérosols ; appareils de désodorisation à usage personnel ; vaporisateurs, pulvérisateurs et diffuseurs de parfum ; distributeurs de savon, de lotion, de shampooing ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir porte-éponges, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux ; verres à dents, vaisselle, plats, plateaux, barquettes, raviers, moules, godets, non en métaux précieux, notamment en carton, matières plastiques, aluminium. Services d'entretien et de nettoyage d'intérieurs de bâtiments, de locaux, de sols et de surfaces ; services d'informations se rapportant aux services précités.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
Zone d'aménagement concerté du Centre de Saint-Bonnet, 301 Rue Denis Papin
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD, M. VERMANDER Guillaume
Adresse :
Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 727749
Date de demande : 09/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 727750
Date de demande : 09/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-25
Date du BOPI : 18/06/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556531
Date de demande : 25/04/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

14/05/2004 : ARGOS
N° national/d'enregistrement : 3292047
Date de dépôt : 14/05/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, lustrer, détacher, récurer, abraser et/ou décaper ; savons ; savons désodorisants ; savons désinfectants ; savons antiseptiques ; décapants ; décapants pour fours, grils et/ou friteuses ; poudres et crèmes à récurer ; produits d'entretien pour le traitement des sanitaires et canalisations ; préparations pour déboucher les siphons et tuyaux d'écoulement ; dégraissants (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication), notamment pour pièces mécaniques et moteurs ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détartrants pour W.-C ; préparations pour le nettoyage, y compris préparations dégraissantes et/ou détartrantes et/ou désinfectantes et/ou désodorisantes ; nettoyants pour sols et/ou surfaces ; produits de lustrage pour sols ; produits de nettoyage et/ou détachants pour tapis et moquettes ; produits pour éliminer les corps pâteux sur les textiles ; nettoyants pour vitres ; détergents (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical) ; préparations parfumées et/ou odorantes ; lessives ; assouplissants ; produits et agents de blanchiment (lessive) ; préparations pour laver la vaisselle ; produits de trempage pour vaisselle ; produits de lavage pour lave-vaisselle ; produits de rinçage pour lave-vaisselle ; produits détartrants et/ou anti-calcaire pour vaisselle, pour machines à laver la vaisselle, pour machines à laver le linge, pour machines à café ; lingettes (à jeter) imprégnées de préparations nettoyantes, lustrantes, détachantes, récurantes, abrasives et/ou décapantes. Désodorisants autres qu'à usage personnel ; désodorisants d'atmosphère ; préparations pour assainir l'atmosphère ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C chimiques ; insecticides ; insectifuges ; fongicides ; détergents à usage médical ; lingettes (à jeter) imprégnées de solutions désinfectantes. Conteneurs pour ordures (métalliques). Machines, appareils et installations de nettoyage, de lavage, de décapage, d'aspiration de poussière électriques ; installations de dépoussiérage pour le nettoyage à haute pression ; vaporisateurs industriels à pression ; pulvérisateurs [machines] ; machines de cirage et de lustrage des sols et/ou surfaces électriques ; machines et appareils à polir électriques ; balayeuses automotrices ; cireuses à parquets électriques ; brosses et brosses électriques [parties de machines] ; aspirateurs de poussière et leurs tuyaux ; sacs pour aspirateurs ; accessoires d'aspirateurs pour répandre les désodorisants et/ou désinfectants ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; machines à laver et rincer la vaisselle ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils de dosage ; doseurs ; doseurs de lavage et de rinçage ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; gants, masques, tabliers, blouses, combinaisons de protection individuelle. Sèche-mains électriques ; sèche-cheveux ; appareils de désinfection, d'assainissement, de désodorisation non à usage personnel ; distributeurs de désinfectants pour toilettes. Mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes de toilette, en papier ou ouate de cellulose ; sachets en papier pour garnitures périodiques ; papier hygiénique ; couches et changes complets à jeter, en papier ou ouate de cellulose ; couvre-sièges en papier pour W.-C. ; films en matières plastiques pour emballage et contact alimentaire ; nappes, serviettes et sets de table, en papier ou ouate de cellulose ; ouate de cellulose et papier crêpe destinés notamment à l'essuyage industriel ; rouleaux et bobines de papier pour ateliers ; sacs poubelles en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques ; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, pochettes, enveloppes, chemises pour l'emballage en papier, carton ou matières plastiques ; boîtes en carton ou papier. Conteneurs pour ordures (non métalliques). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; applicateurs pour cire et recharges pour ceux-ci ; vaporisateurs de produits nettoyants ; disques abrasifs pour nettoyage et polissage ; tampons à récurer et à abraser ; balais ; balais à franges ; balais mécaniques ; raclettes pour sols ; lave-vitres ; dépoussiéreurs non électriques ; presses d'essorage ; torchons et chiffons de nettoyage ; gants de ménage ; seaux, peaux chamoisées pour le nettoyage ; lingettes anti-statiques ; serpillières ; franges de lavage et de balayage ; gaze de lavage et de balayage ; pelles à poussière ; distributeurs de papier hygiénique ; seaux, notamment pour produits usagés ; balayettes pour W.-C ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, de mouchoirs en papier ; poubelles et corbeilles à détritus et leurs supports et couvercles ; supports de sacs poubelles ; distributeurs d'aérosols ; appareils de désodorisation à usage personnel ; vaporisateurs, pulvérisateurs et diffuseurs de parfum ; distributeurs de savon, de lotion, de shampooing ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir porte-éponges, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux ; verres à dents, vaisselle, plats, plateaux, barquettes, raviers, moules, godets, non en métaux précieux, notamment en carton, matières plastiques, aluminium. Services d'entretien et de nettoyage d'intérieurs de bâtiments, de locaux, de sols et de surfaces ; services d'informations se rapportant aux services précités.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
Zone d'aménagement concerté du Centre de Saint-Bonnet, 301 Rue Denis Papin
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 727749
Date de demande : 09/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 727750
Date de demande : 09/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-25
Date du BOPI : 18/06/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556531
Date de demande : 25/04/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

29/04/2004 : BIO EFFICIENCE
N° national/d'enregistrement : 3288782
Date de dépôt : 29/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, lustrer, détacher, récurer, abraser et/ou décaper ; savons ; savons désodorisants ; savons désinfectants ; savons antiseptiques ; décapants ; décapants pour fours, grils et/ou friteuses ; poudres et crèmes à récurer ; produits d'entretien pour le traitement biologique des sanitaires et canalisations ; préparations pour déboucher les siphons et tuyaux d'écoulement ; dégraissants (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication), notamment pour pièces mécaniques et moteurs ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détartrants pour W. -C ; préparations pour le nettoyage, y compris préparations dégraissantes et/ou détartrantes et/ou désinfectantes et/ou désodorisantes ; nettoyants pour sols et/ou surfaces ; produits de lustrage pour sols ; produits de nettoyage et/ou détachants pour tapis et moquettes ; produits pour éliminer les corps pâteux sur les textiles ; nettoyants pour vitres ; détergents (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical) ; préparations parfumées et/ou odorantes ; lessives ; assouplissants ; produits et agents de blanchiment (lessive) ; préparations pour laver la vaisselle ; produits de trempage pour vaisselle ; produits de lavage pour lave-vaisselle ; produits de rinçage pour lave-vaisselle ; produits détartrants et/ou anti-calcaire pour vaisselle, pour machines à laver la vaisselle, pour machines à laver le linge, pour machines à café ; tous les produits et préparations précités étant d'origine biologique ; lingettes (à jeter) imprégnées de préparations nettoyantes, lustrantes, détachantes, récurantes, abrasives et/ou décapantes, ces préparations étant d'origine biologique. Désodorisants autres qu'à usage personnel ; désodorisants d'atmosphère ; préparations pour assainir l'atmosphère ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W. -C chimiques ; insecticides ; insectifuges ; fongicides ; détergents à usage médical ; tous les produits précités étant d'origine biologique ; lingettes (à jeter) imprégnées de solutions désinfectantes, ces solutions étant d'origine biologique.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
Zone d'aménagement concerté du Centre de Saint-Bonnet, 301 Rue Denis Papin
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-23
Date du BOPI : 04/06/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2555336
Date de demande : 09/04/2014
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

29/04/2004 : BIO EFFICIENCE
N° national/d'enregistrement : 3288785
Date de dépôt : 29/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, lustrer, détacher, récurer, abraser et/ou décaper ; savons ; savons désodorisants ; savons désinfectants ; savons antiseptiques ; décapants ; décapants pour fours, grils et/ou friteuses ; poudres et crèmes à récurer ; produits d'entretien pour le traitement biologique des sanitaires et canalisations ; préparations pour déboucher les siphons et tuyaux d'écoulement ; dégraissants (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication), notamment pour pièces mécaniques et moteurs ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détartrants pour W.-C ; préparations pour le nettoyage, y compris préparations dégraissantes et/ou détartrantes et/ou désinfectantes et/ou désodorisantes ; nettoyants pour sols et/ou surfaces ; produits de lustrage pour sols ; produits de nettoyage et/ou détachants pour tapis et moquettes ; produits pour éliminer les corps pâteux sur les textiles ; nettoyants pour vitres ; détergents (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical) ; préparations parfumées et/ou odorantes ; lessives ; assouplissants ; produits et agents de blanchiment (lessive) ; préparations pour laver la vaisselle ; produits de trempage pour vaisselle ; produits de lavage pour lave-vaisselle ; produits de rinçage pour lave-vaisselle ; produits détartrants et/ou anti-calcaire pour vaisselle, pour machines à laver la vaisselle, pour machines à laver le linge, pour machines à café ; tous les produits et préparations précités étant d'origine biologique ; lingettes (à jeter) imprégnées de préparations nettoyantes, lustrantes, détachantes, récurantes, abrasives et/ou décapantes, ces préparations étant d'origine biologique. Désodorisants autres qu'à usage personnel ; désodorisants d'atmosphère ; préparations pour assainir l'atmosphère ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C chimiques ; insecticides ; insectifuges ; fongicides ; détergents à usage médical ; tous les produits précités étant d'origine biologique ; lingettes (à jeter) imprégnées de solutions désinfectantes, ces solutions étant d'origine biologique.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
Zone d'aménagement concerté du Centre de Saint-Bonnet, 301 Rue Denis Papin
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-23
Date du BOPI : 04/06/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2555335
Date de demande : 09/04/2014
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

12/05/2003 : EFFITEA
N° national/d'enregistrement : 3224709
Date de dépôt : 12/05/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives ; lessives pour le linge ; lessives anticalcaires ; produits de lavage ; produits activateurs de lavage ; produits détachants, notamment pour le linge ; produits de ravivage du linge ; produits assouplissants pour le linge ; produits de rinçage pour le linge ; détartrants à usage domestique.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
301 Rue Denis Papin, Zone d'aménagement concerté du Centre de Saint-Bonnet
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-25
Date du BOPI : 20/06/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517982
Date de demande : 07/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

19/02/2002 : X-BEL
N° national/d'enregistrement : 3148707
Date de dépôt : 19/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs poubelles, sacs à ordures et sacs à déchets, en matières plastiques, à usage notamment en milieu médical, hospitalier et/ou de laboratoires.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
301, Rue Denis Papin, zone d'aménagement concerté du Centre de Saint-Bonnet
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365465
Date de demande : 11/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491259
Date de demande : 08/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

19/02/2002 : X-BEL
N° national/d'enregistrement : 3148707
Date de dépôt : 19/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs poubelles, sacs à ordures et sacs à déchets, en matières plastiques, à usage notamment en milieu médical, hospitalier et/ou de laboratoires.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
301, Rue Denis Papin, zone d'aménagement concerté du Centre de Saint-Bonnet
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365465
Date de demande : 11/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491259
Date de demande : 08/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

24/08/2000 : EFFI-TAB
N° national/d'enregistrement : 3048115
Date de dépôt : 24/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour adoucir l'eau ; produits anticalcaires ; détartrants, autres qu'à usage domestique. Lessives ; lessives pour le linge ; lessives anticalcaires ; produits de lavage ; produits activateurs de lavage ; produits détachants, notamment pour le linge ; produits de ravivage du linge ; produits assouplissants pour le linge ; produits de rinçage pour le linge ; détartrants à usage domestique.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 03

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365465
Date de demande : 11/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-39
Date du BOPI : 29/09/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443757
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

24/08/2000 : EXCEL-TAB
N° national/d'enregistrement : 3048116
Date de dépôt : 24/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/08/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour adoucir l'eau ; produits anticalcaires ; détartrants, autres qu'à usage domestique. Produits de prélavage et de lavage, notamment pour vaisselle et lave-vaisselle ; produits détachants ; produits de rinçage, notamment pour vaisselle et lave-vaisselle ; détartrants à usage domestique.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 03

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365465
Date de demande : 11/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 783727
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 783729
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-39
Date du BOPI : 29/09/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443758
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

24/08/2000 : EXCEL-TAB
N° national/d'enregistrement : 3048116
Date de dépôt : 24/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour adoucir l'eau ; produits anticalcaires ; détartrants, autres qu'à usage domestique. Produits de prélavage et de lavage, notamment pour vaisselle et lave-vaisselle ; produits détachants ; produits de rinçage, notamment pour vaisselle et lave-vaisselle ; détartrants à usage domestique.

Déposant 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365465
Date de demande : 11/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 783727
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 783729
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-39
Date du BOPI : 29/09/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443758
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741767
Date de demande : 04/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

24/08/2000 : EFFI-TAB
N° national/d'enregistrement : 3048115
Date de dépôt : 24/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/08/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour adoucir l'eau ; produits anticalcaires ; détartrants, autres qu'à usage domestique. Lessives ; lessives pour le linge ; lessives anticalcaires ; produits de lavage ; produits activateurs de lavage ; produits détachants, notamment pour le linge ; produits de ravivage du linge ; produits assouplissants pour le linge ; produits de rinçage pour le linge ; détartrants à usage domestique.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 03

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365465
Date de demande : 11/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-39
Date du BOPI : 29/09/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443757
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

24/08/2000 : EXCEL-TAB
N° national/d'enregistrement : 3048116
Date de dépôt : 24/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/08/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour adoucir l'eau ; produits anticalcaires ; détartrants, autres qu'à usage domestique. Produits de prélavage et de lavage, notamment pour vaisselle et lave-vaisselle ; produits détachants ; produits de rinçage, notamment pour vaisselle et lave-vaisselle ; détartrants à usage domestique.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 03

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 Rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365465
Date de demande : 11/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-39
Date du BOPI : 29/09/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443758
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

23/07/1999 : PRO' ULTRA-PROPRETE
N° national/d'enregistrement : 99805127
Date de dépôt : 23/07/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cire à parquet - décapants - savon - lessive - produits de nettoyage - produits de désinfection. Gants et vêtement de protection.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12, rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD
Adresse :
235 Cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 371164
Date de demande : 21/05/2003
N° de BOPI : 2003-25

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401579
Date de demande : 17/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

23/07/1999 : PRO'ENTRETIEN
N° national/d'enregistrement : 99805128
Date de dépôt : 23/07/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cire à parquet - décapants - savon - lessive - produits de nettoyage - produits de désinfection. Gants et vêtement de protection.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12, rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD
Adresse :
235 Cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496383
Date de demande : 17/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401575
Date de demande : 17/03/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

07/01/1998 : EFFITOP
N° national/d'enregistrement : 98711947
Date de dépôt : 07/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations, produits et substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, dégraisser, détacher ; savons ; lessives ; produits de lavage pour textiles, y compris produits de lavage désinfectants ; produits de blanchiment utilisés au cours du lavage des textiles ; produits de rinçage adoucissants et assouplissants pour textiles ; additifs anti-gras pour lavage du linge ; produits dissolvants du calcaire pour lavage du linge.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE S.A.
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 313645
Date de demande : 27/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365465
Date de demande : 11/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-07
Date du BOPI : 13/02/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355384
Date de demande : 13/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

06/03/1997 : ARGOS LA MARQUE DE L'HYGIENE
N° national/d'enregistrement : 97667248
Date de dépôt : 06/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des ventes (pour des tiers); promotion de produits et de services (pour des tiers); représentation commerciale; distribution de matériel promotionnel et publicitaire, à savoir de tracts, prospectus, catalogues, imprimés et échantillons; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires; affichage; courrier publicitaire; démarchage direct et par correspondance; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services; services de régies publicitaires; location de matériel et d'espaces publicitaires; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services; constitution et mise à jour de fichiers de clients; services de mercatique; démonstration de produits; agences de publicité et de stratégie commerciale; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, télématiques, ainsi que sur des réseaux multinationaux de télécommunication; organisation de concours, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité; services de parrainage commercial; services d'informations commercialeset d'informations d'affaires; conseils, consultations et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment assistance commerciale et de gestion; consultations professionnelles d'affaires; conseils et consultations d'affaires en matière de franchisage; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale; comptabilité; expertises en affaires; estimation en affaires commerciales; investigations et recherches pour affaires; informations et renseignements d'affaires; compilation et exploitation de données statistiques; information statistique; recherche et étude de marché; enquête de marché; sondage d'opinion; relations publiques; agences d'import-export; agences d'informations commerciales; location de machines et d'appareils de bureau; décoration de vitrines; consultations pour les questions de personnel; recrutement de personnel; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers); gestion de fichiers informatiques; recueils et systématisation de données dans un fichier central; reproduction de documents; mise en page de documents; traitement de texte; services de saisie et de traitementde données; conseils de gestion informatique

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE S.A.
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379713
Date de demande : 15/10/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 393587
Date de demande : 01/06/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-15
Date du BOPI : 11/04/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335397
Date de demande : 27/02/2007
N° de BOPI : 2008-10

25/11/1992 : NOVABEL
N° national/d'enregistrement : 92443183
Date de dépôt : 25/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton d'emballage; boîtes en carton ou en papier; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour contact alimentaire, conditionnement, emballage, identification de produits et/ou expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton; affiches et affichettes en papier ou en carton; porte-affiches en papier ou en carton; sacs poubelles, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques; étiquettes, en papier, carton et/ou matières plastiques; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage et distributeurs pour ceux-ci; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et en toile, et distributeurs pour ceux-ci
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
301 Rue Denis Papin, Zone d'Aménagement Concerté du Centre de Saint-Bonnet
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 301606
Date de demande : 07/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 359700
Date de demande : 15/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 359701
Date de demande : 15/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390355
Date de demande : 08/04/2004

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-01
Date du BOPI : 08/01/1993

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2230946
Date de demande : 15/11/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500745
Date de demande : 01/06/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

17/11/1992 : PRIMABEL
N° national/d'enregistrement : 92442006
Date de dépôt : 17/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; rubans de papier ; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour contact alimentaire, conditionnement, emballage, identification de produits et/ou expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; affiches et affichettes en papier ou en carton ; porte-affiches en papier ou en carton ; sacs poubelles, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques ; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques ; étiquettes, en papier, carton et/ou matières plastiques ; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage ; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et en toile;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs pour colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage ; distributeurs pour films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et en toile.

Déposant 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 301606
Date de demande : 07/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 359700
Date de demande : 15/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 359701
Date de demande : 15/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390355
Date de demande : 08/04/2004

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 867859
Date de demande : 23/08/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867860
Date de demande : 23/08/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-47
Date du BOPI : 31/12/1992

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2230945
Date de demande : 15/11/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500744
Date de demande : 01/06/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821573
Date de demande : 23/08/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

17/11/1992 : PRIMABEL
N° national/d'enregistrement : 92442006
Date de dépôt : 17/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton d'emballage; boîtes en carton ou en papier; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour contact alimentaire, conditionnement, emballage, identification de produits et/ou expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton; affiches et affichettes en papier ou en carton; porte-affiches en papier ou en carton; sacs poubelles, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques; étiquettes, en papier, carton et/ou matières plastiques; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage et distributeurs pour ceux-ci; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et en toile, et distributeurs pour ceux-ci
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
301 Rue Denis Papin, Zone d'Aménagement Concerté du Centre de Saint-Bonnet
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 301606
Date de demande : 07/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 359700
Date de demande : 15/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 359701
Date de demande : 15/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390355
Date de demande : 08/04/2004

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-47
Date du BOPI : 31/12/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2230945
Date de demande : 15/11/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500744
Date de demande : 01/06/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

17/11/1992 : ECOBEL
N° national/d'enregistrement : 92442007
Date de dépôt : 17/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton d'emballage; boîtes en carton ou en papier; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour contact alimentaire, conditionnement, emballage, identification de produits et/ou expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton; affiches et affichettes en papier ou en carton; porte-affiches en papier ou en carton; sacs poubelles, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques; étiquettes, en papier, carton et/ou matières plastiques; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage et distributeurs pour ceux-ci; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et en toile, et distributeurs pour ceux-ci
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
301 Rue Denis Papin, Zone d'Aménagement Concerté du Centre de Saint-Bonnet
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 301606
Date de demande : 07/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 359700
Date de demande : 15/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 359701
Date de demande : 15/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390355
Date de demande : 08/04/2004

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-47
Date du BOPI : 31/12/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2230944
Date de demande : 15/11/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500743
Date de demande : 01/06/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

17/11/1992 : TRANSLUBEL
N° national/d'enregistrement : 92442008
Date de dépôt : 17/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton d'emballage; boîtes en carton ou en papier; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour contact alimentaire, conditionnement, emballage, identification de produits et/ou expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton; affiches et affichettes en papier ou en carton; porte-affiches en papier ou en carton; sacs poubelles, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques; étiquettes, en papier, carton et/ou matières plastiques; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage et distributeurs pour ceux-ci; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et en toile, et distributeurs pour ceux-ci
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
301 Rue Denis Papin, Zone d'Aménagement Concerté du Centre de Saint-Bonnet
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 301606
Date de demande : 07/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 359700
Date de demande : 15/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 359701
Date de demande : 15/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390355
Date de demande : 08/04/2004

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-47
Date du BOPI : 31/12/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2230942
Date de demande : 15/11/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500748
Date de demande : 01/06/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

17/11/1992 : COLORBEL
N° national/d'enregistrement : 92442009
Date de dépôt : 17/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton d'emballage; boîtes en carton ou en papier; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour contact alimentaire, conditionnement, emballage, identification de produits et/ou expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton; affiches et affichettes en papier ou en carton; porte-affiches en papier ou en carton; sacs poubelles, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques; étiquettes, en papier, carton et/ou matières plastiques; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage et distributeurs pour ceux-ci; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et en toile, et distributeurs pour ceux-ci
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
301 Rue Denis Papin, Zone d'Aménagement Concerté du Centre de Saint-Bonnet
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 301606
Date de demande : 07/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 359700
Date de demande : 15/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 359701
Date de demande : 15/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390355
Date de demande : 08/04/2004

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-47
Date du BOPI : 31/12/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2230941
Date de demande : 15/11/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500742
Date de demande : 01/06/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

17/11/1992 : PRIMABEL
N° national/d'enregistrement : 92442006
Date de dépôt : 17/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton d'emballage; boîtes en carton ou en papier; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour contact alimentaire, conditionnement, emballage, identification de produits et/ou expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton; affiches et affichettes en papier ou en carton; porte-affiches en papier ou en carton; sacs poubelles, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques; étiquettes, en papier, carton et/ou matières plastiques; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage et distributeurs pour ceux-ci; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et en toile, et distributeurs pour ceux-ci
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
301 Rue Denis Papin, Zone d'Aménagement Concerté du Centre de Saint-Bonnet
38090 VILLEFONTAINE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 301606
Date de demande : 07/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 359700
Date de demande : 15/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 359701
Date de demande : 15/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390355
Date de demande : 08/04/2004

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 867859
Date de demande : 23/08/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867860
Date de demande : 23/08/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-47
Date du BOPI : 31/12/1992

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2230945
Date de demande : 15/11/2002
N° de BOPI : 2003-09

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500744
Date de demande : 01/06/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

27/12/1991 : MAXIGLASS
N° national/d'enregistrement : 1715709
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de nettoyage pour vitres, à l'usage des industries, des entreprises de nettoyage et du tertiaire, des collectivités.

Déposant 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379713
Date de demande : 15/10/2003
N° de BOPI : 2003-46

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 832973
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 832974
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208555
Date de demande : 24/10/2001
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484280
Date de demande : 15/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790146
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

27/12/1991 : ARGOS
N° national/d'enregistrement : 1715711
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'industrie ; matières tannantes ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles pour la réparation des objets cassés ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; engrais, sel régénérant, notamment pour lave-vaisselle ; bactéricides, notamment pour produits alimentaires et pour le linge;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, vernis, laques, mastics, enduits ; préservatifs contre la rouille ; produits anticorrosion;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, lustrer, dégraisser, détacher, récurer, abraser, décaper, dégripper ; savons ; décapants ; nettoyants pour vitres ; produits de nettoyage et d'entretien pour sols et surfaces ; cires à polir et à lustrer ; encaustiques ; shampooings pour moquettes ; décapants pour fours ; décapants pour peintures ; produits de lavage, de rinçage et de séchage, pour vaisselle et lave-vaisselle, notamment sous forme liquide, en pastilles ou en poudre ; lessives pour le linge ; adoucissants et assouplissants textiles, nettoyants assainissants ou bactéricides ; nettoyants ammoniaqués ; détergents ; poudres et crèmes récurantes ; produits de débouchage pour W.-C. et canalisations ; produits assainissants, détachants et désodorisants pour W.C. et urinoirs ; savons désinfectants et bactéricides ; additifs anti-gras pour lavage du linge ; produits dissolvants du calcaire ; savons d'ateliers ; savonnettes ; produits détergents et dégraissants pour nettoyage industriel, pour pièces mécaniques, métaux et moteurs ; shampooings pour véhicules ; produits dégrippants ; nettoyants industriels ; nettoyants sanitaires ; eau de javel ; produits détachants, notamment pour textiles ; produits dissolvants pour le nettoyage ; produits rénovants de l'aluminium, des métaux et alliages ; serviettes imprégnées de produits lustrants pour chaussures ; serviettes imprégnées de produits dégraissants pour se nettoyer les mains ; produits de toilette, notamment sous forme de lotions et gels ; shampooings, lotions et gels pour les cheveux ; parfumerie ; cosmétiques;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques ; désodorisants pour l'atmosphère ; désinfectants à usage hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides ; fongicides ; désherbants ; couches et changes complets à jeter, en papier ou ouate de cellulose;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles d'aluminium en rouleaux ; distributeurs fixes métalliques, notamment de serviettes, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, de sachets périodiques, de couvre-sièges pour W.-C., de gobelets, de lessive, de feuilles d'aluminium;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aspirateurs de poussière ; machines d'entretien des sols, notamment de cirage et de lustrage;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques ; appareils de dosage pour produits désinfectants, détergents, de rinçage, de séchage ; vêtements de protection, notamment gants, masques et combinaisons;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sèche-mains électriques ; sèche-cheveux ; appareils de désinfection, d'assainissement, de désodorisation ; désinsectiseurs électriques et leurs lampes ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; appareils et installations sanitaires;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, draps, alèses et rouleaux d'examen, en papier ou ouate de cellulose ; sachets en papier pour garnitures périodiques ; papier hygiénique ; couvre-sièges en papier pour W.-C. ; films en matières plastiques pour emballage et contact alimentaire ; nappes, serviettes et sets de table, en papier ou ouate de cellulose ; ouate de cellulose et papier crêpé destinés notamment à l'essuyage industriel ; rouleaux et bobines de papier pour ateliers ; sacs poubelles en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques ; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour aspirateurs ; en papier et/ou matières plastiques ; papier et carton d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs, sachets, pochettes, enveloppes, chemises et étuis pour l'emballage, en papier, carton ou matières plastiques ; boîtes en carton ou papier;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; armoires de pharmacie ; distributeurs fixes non métalliques, notamment de serviettes, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, de sachets périodiques, de couvre-sièges pour W.-C., de gobelets, de lessive, de feuilles d'aluminium;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; applicateurs pour cire et recharges pour ceux-ci ; vaporisateurs de produits nettoyants ; disques abrasifs pour nettoyage et polissage ; tampons à récurer et à abraser ; balais ; balais à franges ; balais mécaniques ; manches et bases de fixation pour balais ; raclettes pour sols ; lave-vitres ; dépoussiéreurs ; presses d'essorage ; torchons et chiffons de nettoyage ; gants de ménage ; seaux ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; lingettes anti-statiques ; serpillières ; franges de lavage et de balayage ; gaze de lavage et de balayage ; pelles à poussière ; distributeurs de papier hygiénique ; seaux et réceptacles, notamment pour produits usagés ; balayettes pour W.-C. ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, de mouchoirs en papier ; poubelles et corbeilles à détritus et leurs supports et couvercles ; conteneurs pour ordures ; supports de sacs poubelles ; distributeurs d'aérosols ; appareils de désodorisation à usage personnel ; vaporisateurs, pulvérisateurs et diffuseurs de parfum ; distributeurs de savon, de lotion, de shampooing ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; verres à dents, vaisselle, plats, plateaux, barquettes, raviers, moules, godets, notamment en carton, plastique, aluminium;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de nettoyage ; services d'entretien et de réparation.

Déposant 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379713
Date de demande : 15/10/2003
N° de BOPI : 2003-46

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 674812
Date de demande : 26/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : ARGOS ORAPI HYGIENE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 711636
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208556
Date de demande : 24/10/2001
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480197
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790142
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

15/05/1991 : KOLOS
N° national/d'enregistrement : 1661935
Date de dépôt : 15/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12, rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61339
Date de demande : 17/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315726
Date de demande : 19/02/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365465
Date de demande : 11/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195421
Date de demande : 27/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465553
Date de demande : 14/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

15/05/1991 : KOLOS
N° national/d'enregistrement : 1661935
Date de dépôt : 15/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12, rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61339
Date de demande : 17/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315726
Date de demande : 19/02/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365465
Date de demande : 11/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195421
Date de demande : 27/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465553
Date de demande : 14/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

16/01/1990 : HEXOTOL
N° national/d'enregistrement : 1570235
Date de dépôt : 16/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/01/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JANVIER 1980 à l'I.N.P.I. No 540476 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1119781
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes protectrices pour la peau, cosmétiques, préparations et substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, détartrants, encaustiques.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, objets pour pansements, produits insecticides, produits pour détruire les animaux nuisibles, produits désodorisants et bactéricides.Appareils pour sécher les mains.Essuie-mains en papier, papier hygiénique, sachets, sacs en papier et en matière plastique pour la récupération des déchets.Accessoires sanitaires en matière plastique. Distributeurs de savons, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de sachets, porte-serviette, poubelles, toiles à polir
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : SODEX HEXOTOL, SAS
Numéro de SIREN : 331312041
Adresse :
43 DU FORT MANOIR
78320 LE MESNIL SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 777243
Date de demande : 08/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : HEXOTOL,
Numéro de SIREN : 331312041
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 777294
Date de demande : 08/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161541
Date de demande : 06/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438027
Date de demande : 19/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

16/01/1990 : HEXOTOL
N° national/d'enregistrement : 1570235
Date de dépôt : 16/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JANVIER 1980 à l'I.N.P.I. No 540476 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1119781
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes protectrices pour la peau, cosmétiques, préparations et substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, détartrants, encaustiques;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, objets pour pansements, produits insecticides, produits pour détruire les animaux nuisibles, produits désodorisants et bactéricides;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour sécher les mains;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Essuie-mains en papier, papier hygiénique, sachets, sacs en papier et en matière plastique pour la récupération des déchets;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires sanitaires en matière plastique;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs de savons, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de sachets, porte-serviette, poubelles, toiles à polir.

Déposant 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 777243
Date de demande : 08/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : HEXOTOL,
Numéro de SIREN : 331312041
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 777294
Date de demande : 08/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780315
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161541
Date de demande : 06/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438027
Date de demande : 19/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736268
Date de demande : 13/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

16/01/1990 : HEXOTOL
N° national/d'enregistrement : 1570235
Date de dépôt : 16/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/01/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JANVIER 1980 à l'I.N.P.I. No 540476 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1119781
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes protectrices pour la peau, cosmétiques, préparations et substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, détartrants, encaustiques.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, objets pour pansements, produits insecticides, produits pour détruire les animaux nuisibles, produits désodorisants et bactéricides.Appareils pour sécher les mains.Essuie-mains en papier, papier hygiénique, sachets, sacs en papier et en matière plastique pour la récupération des déchets.Accessoires sanitaires en matière plastique. Distributeurs de savons, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de sachets, porte-serviette, poubelles, toiles à polir
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : SODEX HEXOTOL, SAS
Numéro de SIREN : 331312041
Adresse :
43 DU FORT MANOIR
78320 LE MESNIL SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : SODEX HEXOTOL
Adresse :
43 DU FORT MANOIR
78320 LE MESNIL SAINT DENIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 777243
Date de demande : 08/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : HEXOTOL,
Numéro de SIREN : 331312041
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 777294
Date de demande : 08/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161541
Date de demande : 06/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438027
Date de demande : 19/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

30/03/1989 : EUROPMAT
N° national/d'enregistrement : 1523737
Date de dépôt : 30/03/1989
Lieu de dépôt : ANGERS
Date d'expiration : 30/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, matériels, appareillages et produits de nettoyage professionnels et domestiques
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12, rue du Bon Puits ZA du Bon Puits
49480 ST SYLVAIN D'ANJOU
FR

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD
Adresse :
235 Cours Lafayette
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2131225
Date de demande : 16/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 60653
Date de demande : 25/02/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496379
Date de demande : 16/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Bénéficiare 1 : ARGOS HYGIENE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131225
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401542
Date de demande : 16/03/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

16/11/1987 : EFFILYS
N° national/d'enregistrement : 1435637
Date de dépôt : 16/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessive pour le linge, à l'usage des collectivités.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE S.A.
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 152956
Date de demande : 17/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379713
Date de demande : 15/10/2003
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094893
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346456
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

26/10/1987 : EFFIMATIC
N° national/d'enregistrement : 1432341
Date de dépôt : 26/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessive pour le linge, à l'usage des collectivités.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE S.A.
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 152956
Date de demande : 17/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379713
Date de demande : 15/10/2003
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094892
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346453
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

15/10/1987 : EXCEL
N° national/d'enregistrement : 1430869
Date de dépôt : 15/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'entretien pour cuisines de restaurants, hôtels et collectivités, notamment produits de dégraissage, décapants pour fours, détartrants, produits de lavage et de rinÇage, liquides en pastilles ou en poudre, pour vaisselle et lave-vaisselle.

Déposant 1 : ORAPI HYGIENE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440319473
Adresse :
12 rue Pierre Mendès-France
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61339
Date de demande : 17/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE
Référence associée à l'événement : 186263
Date de demande : 15/06/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379713
Date de demande : 15/10/2003
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714653
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 714654
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094891
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346471
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662212
Date de demande : 19/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

15/10/1987 : EFFIPLUS
N° national/d'enregistrement : 1430865
Date de dépôt : 15/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessive pour le linge, à l'usage des collectivités.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE S.A.
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61339
Date de demande : 17/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379713
Date de demande : 15/10/2003
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094885
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346447
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

15/10/1987 : EFFIWASH
N° national/d'enregistrement : 1430866
Date de dépôt : 15/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessive pour le linge, à l'usage des collectivités.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE S.A.
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61339
Date de demande : 17/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379713
Date de demande : 15/10/2003
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094889
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346448
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

15/10/1987 : EFFIDOUX
N° national/d'enregistrement : 1430867
Date de dépôt : 15/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessives et assouplissants pour le linge, à l'usage des collectivités.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE S.A.
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61339
Date de demande : 17/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379713
Date de demande : 15/10/2003
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094884
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346473
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

15/10/1987 : OXANE
N° national/d'enregistrement : 1430868
Date de dépôt : 15/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessive pour le linge, à l'usage des collectivités.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE S.A.
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61339
Date de demande : 17/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 315727
Date de demande : 19/02/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 365465
Date de demande : 11/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094887
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346472
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

15/10/1987 : MAXLANE
N° national/d'enregistrement : 1430870
Date de dépôt : 15/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessive pour le linge.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE S.A.
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61339
Date de demande : 17/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379713
Date de demande : 15/10/2003
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094886
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346450
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

15/10/1987 : EFFIPRO
N° national/d'enregistrement : 1430871
Date de dépôt : 15/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessive pour le linge, à l'usage des collectivités.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE S.A.
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61339
Date de demande : 17/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379713
Date de demande : 15/10/2003
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094890
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346451
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

15/10/1987 : EFFIBIO
N° national/d'enregistrement : 1430872
Date de dépôt : 15/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lessive pour le linge, à l'usage des collectivités.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE S.A.
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61339
Date de demande : 17/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379713
Date de demande : 15/10/2003
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094888
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346452
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

15/10/1987 : EXCEL
N° national/d'enregistrement : 1430869
Date de dépôt : 15/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/10/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'entretien pour cuisines de restaurants, hôtels et collectivités, notamment produits de dégraissage, décapants pour fours, détartrants, produits de lavage et de rinÇage, liquides en pastilles ou en poudre, pour vaisselle et lave-vaisselle.

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE S.A.
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61339
Date de demande : 17/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE
Référence associée à l'événement : 186263
Date de demande : 15/06/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379713
Date de demande : 15/10/2003
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 714653
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 714654
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : ORAPI HYGIENE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094891
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346471
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

24/03/1987 : ARGOS
N° national/d'enregistrement : 1411289
Date de dépôt : 24/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 Janvier 1981 A L'INPI SOUS LE No 584264 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1173744.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais;bactéricides;sel régénérant;bactéricides pour produits alimentaires.Peintures, vernis, mastics, enduits.Savons, notamment pour collectivités;produits de nettoyage pour vitres;produits d'entretien pour sols;cire sous pression;shampooings pour moquettes;décapants pour fours;décapants pour peintures;produits de lavage et de rinÇage, liquides et en poudre, pour vaisselle et lave-vaisselle;lessives;adoucissants textile;nettoyants assainissants ou bactéricides;nettoyants ammoniaqués;détergents, notamment détergents neutres;poudres et crèmes récurantes;déboucheurs liquides;détartrants liquides et en poudre pour W.-C.;eau de javel;pastilles de chlore.Désodorisants;insecticices;désherbants.Feuilles d'aluminium.Aspirateurs;machines d'entretien des sols, notamment de cirage et de lustrage.Sèche-mains électriques;Sacs poubelles en papier et en matières plastiques;ouate de cellulose et papier crêpé destinés notamment à l'essuyage industriel;papier hygiénique;serviettes, draps et alèzes en ouate de cellulose;sachets en papier pour garnitures périodiques.Poubelles à usage domestique ou urbain;supports de sacs poubelles;distributeurs d'aérosols;appareils de désodorisation et diffuseurs de parfums;brosserie, balais, éponges, paille de fer; lave-vitres.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : ARGOS HYGIENE S.A.
Numéro de SIREN : 440319473

Mandataire 1 : Cabinet PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61339
Date de demande : 17/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 379713
Date de demande : 15/10/2003
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 568013
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085314
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335396
Date de demande : 27/02/2007
N° de BOPI : 2008-10

Publications au Bodacc :
15/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°1594
NOJO : 069010001611203
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Nom commercial : ARGOS - ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée GRANT THORNTON devient commissaire aux comptes titulaire
15/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4001
NOJO : 690100016117030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5484
NOJO : 690100015035680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5128
NOJO : 690100014016620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12679
NOJO : 690100013210270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°1697
NOJO : 069010001300996
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Nom commercial : ARGOS - ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 5000000.00 EUR
09/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1655
NOJO : 690100012148650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/02/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1132
NOJO : 069010001192290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : ORAPI HYGIENE Société par Actions Simplifiée au capital de 10 000 000 euros Siège social : 12 Rue Pierre Mendès France - 69120 VAULX EN VELIN 440 319 473 RCS LYON AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à VAULX EN VELIN du 21 janvier 2019, la société ORAPI HYGIENE et la société JUSTINESY FRERES, Société par Actions Simplifiée au capital de 612 000 euros dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France - 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 324 560 259 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société JUSTINESY FRERES par la société ORAPI HYGIENE. La société JUSTINESY FRERES fera apport à la société ORAPI HYGIENE, de la totalité de son actif, moyennant la prise en charge par celle-ci de la totalité de son passif au 31 décembre 2018, l'évaluation ayant lieu à la date du projet de traité sur la base des comptes arrêtés au 31 août 2017 (derniers comptes publiés), soit un actif apporté évalué à 6 492 170 euros pour un passif transmis évalué à 4 670 192 euros, soit un actif net évalué à 1 821 978 euros. La fusion sera réalisée à la date de son approbation par l'associée unique de la société ORAPI HYGIENE. La société ORAPI HYGIENE détenant la totalité des 25 500 actions composant le capital social de la société JUSTINESY FRERES, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : pour la Société JUSTINESY FRERES au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 13 février 2019 Pour la Société ORAPI HYGIENE au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 13février 2019.
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 10000000.00 EUR
19/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°3824
NOJO : 069010001123735
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Nom commercial : ARGOS - ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration ORAPI devient président.
CHIFFLOT Guy Georges Alphonse nom d'usage : CHIFFLOT n'est plus président.
CABINET B.
E.
A.
S.
n'est plus commissaire aux comptes suppléant
07/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3888
NOJO : 690100011168030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/04/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1087
NOJO : 069010001109191
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : ORAPI HYGIENE Société par Actions Simplifiée au capital de 10 000 000 euros Siège social : 12 Rue Pierre Mendès France - 69120 VAULX EN VELIN 440 319 473 RCS LYON AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à VAULX EN VELIN du 10 avril 2018, la société ORAPI HYGIENE et la société HEXOTOL, Société par Actions Simplifiée au capital de 228 673,53 euros dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 331 312 041 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société HEXOTOL par la société ORAPI HYGIENE. La société HEXOTOL fera apport à la société ORAPI HYGIENE, de la totalité de son actif, soit 3 625 800 euros, moyennant la prise en charge par celle-ci de la totalité de son passif, soit 3 920 325 euros, la valeur nette des apports s'élevant à (- 294 525) euros. La fusion sera réalisée à la date de son approbation par l'associé unique de la société ORAPI HYGIENE. La société ORAPI HYGIENE détenant la totalité des 15 000 actions composant le capital social de la société HEXOTOL, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : pour la Société HEXOTOL au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 11 avril 2018. pour la Société ORAPI HYGIENE au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 11 avril 2018.
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 10000000.00 EUR
18/10/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°875
NOJO : 069010001070534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : ORAPI HYGIENESociété par Actions Simplifiée au capital de 10 000 000 eurosSiège social : 12 Rue Pierre Mendès France - 69120 VAULX EN VELIN440 319 473 RCS LYONAVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à VAULX EN VELIN du 27 septembre 2017, la société ORAPI HYGIENE et la société ORAPI HYGIENE SERVICE, Société à Responsabilité Limitée à capital variable dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 419 851 530 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société ORAPI HYGIENE SERVICE par la société ORAPI HYGIENE.La société ORAPI HYGIENE SERVICE fera apport à la société ORAPI HYGIENE, de la totalité de son actif, soit 823 400 euros, moyennant la prise en charge par celle-ci de la totalité de son passif, soit 787 616 euros, la valeur nette des apports s'élevant à 35 784 euros.La fusion sera réalisée à la date de son approbation par l'associé unique de la société ORAPI HYGIENE.La société ORAPI HYGIENE détenant la totalité des 2 186 parts composant le capital social de la société ORAPI HYGIENE SERVICE, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé :pour la Société ORAPI HYGIENE SERVICE au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 13 octobre 2017.Pour la Société ORAPI HYGIENE au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 13 octobre 2017.
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 10000000.00 EUR
23/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°2058
NOJO : 069010001038958
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Nom commercial : ARGOS - ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 10000000.00 EUR
13/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1700
NOJO : 069010001032484
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Nom commercial : ARGOS - ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SAS à capital variable ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes titulaire
24/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4063
NOJO : 690100010321200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/11/2016 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°642
NOJO : 069010000993672
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : ORAPI HYGIENESociété par Actions Simplifiée au capital de 25 000 000 eurosSiège social : 12 Rue Pierre Mendès France - 69120 VAULX EN VELIN440 319 473 RCS LYONAVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à VAULX EN VELIN du 15 novembre 2016, la société ORAPI HYGIENE, Société par actions simplifiée au capital de 25 000 000 €, dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 440 319 473 RCS LYON et la société OH, Société par Actions Simplifiée au capital de 3 300 000 € dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 440 050 821 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société OH par la société ORAPI HYGIENE.La société OH fera apport à la société ORAPI HYGIENE, de la totalité de son actif, soit 12 000 129 euros, moyennant la prise en charge par celle-ci de la totalité de son passif, soit 14 448 802 euros, la valeur nette des apports s'élevant à - 2 448 672 euros.La fusion sera réalisée à la date de son approbation par l'associé unique de la société ORAPI HYGIENE.La société ORAPI HYGIENE détenant la totalité des 330 000 actions composant le capital social de la société OH, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé :pour la Société OH au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 18 novembre 2016Pour la Société ORAPI HYGIENE au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 18 novembre 2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 25000000.00 EUR
27/10/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°837
NOJO : BXA162990016562
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : ORAPI HYGIENESociété par Actions Simplifiée au capital de 25 000 000 eurosSiège social : 12 Rue Pierre Mendès France - 69120 VAULX EN VELIN440 319 473 RCS LYONAVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à VAULX EN VELIN du 17 octobre 2016, la société ORAPI HYGIENE, Société par actions simplifiée au capital de 25 000 000 euros, dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 440 319 473 RCS LYON et la société ORAPI HYGIENE ILE DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée au capital de 40 000 euros dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 552 076 424 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société ORAPI HYGIENE ILE DE FRANCE par la société ORAPI HYGIENE.La société ORAPI HYGIENE ILE DE FRANCE fera apport à la société ORAPI HYGIENE, de la totalité de son actif, soit 5 778 147 euros, moyennant la prise en charge par celle-ci de la totalité de son passif, soit 2 833 235 euros, la valeur nette des apports s'élevant à 2 944 912 euros.La fusion sera réalisée à la date de son approbation par l'associé unique de la société ORAPI HYGIENE.La société ORAPI HYGIENE détenant la totalité des 43 140 actions composant le capital social de la société ORAPI HYGIENE ILE DE FRANCE, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé :pour la Société ORAPI HYGIENE ILE DE FRANCE au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 24 octobre 2016.Pour la Société ORAPI HYGIENE au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 24 octobre 2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 25000000.00 EUR
05/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°3751
NOJO : BXB16216004834U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Nom commercial : ARGOS - ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/08/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1354
NOJO : BXA16215002668I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : ORAPI HYGIENESociété par Actions Simplifiée au capital de 25 000 000 eurosSiège social : 12 Rue Pierre Mendès France - 69120 VAULX EN VELIN440 319 473 RCS LYONAVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à VAULX EN VELIN du 25 juillet 2016, la société ORAPI HYGIENE, Société par actions simplifiée au capital de 25 000 000 euros, dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 440 319 473 RCS LYON et la société ORAPI HYGIENE NORD, Société par Actions Simplifiée au capital de 83 024 euros dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 382 974 038 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société ORAPI HYGIENE NORD par la société ORAPI HYGIENE.La société ORAPI HYGIENE NORD fera apport à la société ORAPI HYGIENE, de la totalité de son actif, soit 5 976 023 euros, moyennant la prise en charge par celle-ci de la totalité de son passif, soit 5 309 575 euros, la valeur nette des apports s'élevant à 666 444 euros.La fusion sera réalisée à la date de son approbation par l'associé unique de la société ORAPI HYGIENE.La société ORAPI HYGIENE détenant la totalité des 5 446 actions composant le capital social de la société ORAPI HYGIENE NORD, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé :pour la Société ORAPI HYGIENE NORD au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 29 juillet 2016Pour la Société ORAPI HYGIENE au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 29 juillet 2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 25000000.00 EUR
22/07/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1555
NOJO : BXA16203000238U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/06/2016
Oppositions : Dans un délai de dix jours à compter de cette parution au siège du fonds, avec copie au cabinet Cofi Jurist, avocats, 39, rue Servient, 69003 Lyon
Descriptif : Acte sous seing privé du 1er juin 2016, enregistré le 20 juin 2016 au SIE Strasbourg-Est, sous le bordereau n°2016/829 case n°21, adresse du précédent propriétaire, Zone d'activité, Lieudit Breitmatten, 67370 Truchtersheim
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 440 319 473
Dénomination : AGRO ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 25000000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 330 657 503
Dénomination : EXIST
03/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4805
NOJO : 690100009498350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ARGOS ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1162
NOJO : BXA16103001710R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : ARGOS ORAPI HYGIENESociété par Actions Simplifiée au capital de 25 000 000 eurosSiège social : 12 Rue Pierre Mendès France - 69120 VAULX EN VELIN440 319 473 RCS LYONAVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à VAULX EN VELIN du 5 avril 2016, la société ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par actions simplifiée au capital de 25 000 000 euros, dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 440 319 473 RCS LYON et la société ORAPI HYGIENE EST, Société par Actions Simplifiée au capital de 200 000 euros dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 321 409 237 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société ORAPI HYGIENE EST par la société ARGOS ORAPI HYGIENE.La société ORAPI HYGIENE EST fera apport à la société ARGOS ORAPI HYGIENE, de la totalité de son actif, soit 7 525 687 euros, moyennant la prise en charge par celle-ci de la totalité de son passif, soit 8 953 441 euros, la valeur nette des apports s'élevant à - 1 427 754 euros.La fusion sera réalisée à la date de son approbation par l'associé unique de la société ARGOS ORAPIHYGIENE.La société ARGOS ORAPI HYGIENE détenant la totalité des 11 048 actions composant le capital social de la société ORAPI HYGIENE EST, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : pour la Société ORAPI HYGIENE EST au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 11 avril 2016.Pour la Société ARGOS ORAPI HYGIENE au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 11 avril 2016.
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ARGOS ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 25000000.00 EUR
20/03/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°791
NOJO : BXA16075001270Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : ARGOS ORAPI HYGIENESociété par Actions Simplifiée au capital de 25 000 000 eurosSiège social : 12 Rue Pierre Mendès France - 69120 VAULX EN VELIN440 319 473 RCS LYONAVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à VAULX EN VELIN du 10 mars 2016, la société ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par actions simplifiée au capital de 25 000 000 euros, dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 440 319 473 RCS LYON et la société ORAPI HYGIENE SUD EST, Société par Actions Simplifiée au capital de 40 000 euros dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 440 050 656 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société ORAPI HYGIENE SUD EST par la société ARGOS ORAPI HYGIENE.La société ORAPI HYGIENE SUD EST fera apport de la totalité de son actif à la société ARGOS ORAPI HYGIENE, moyennant la prise en charge par celle-ci de la totalité de son passif ; l'évaluation ayant lieu sur la base des comptes arrêtés au 31 décembre 2014, soit un actif apporté évalué à 9 639 062 euros pour un passif transmis évalué à 10 871 494 euros, soit un actif net évalué à -1 232 432 euros.Les apports seront réalisés sur la base des comptes au 31 décembre 2015 de la société ORAPI HYGIENE SUD EST, la fusion devant être réalisée à la date de l'approbation de la fusion par l'associé unique de la société ARGOS ORAPI HYGIENE.La société ARGOS ORAPI HYGIENE détenant la totalité des 4 000 actions composant le capital social de la société ORAPI HYGIENE SUD EST, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé :Pour la Société ORAPI HYGIENE SUD EST au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 14 mars 2016.Pour la Société ARGOS ORAPI HYGIENE au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 14 mars 2016.
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ARGOS ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 25000000.00 EUR
16/02/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°990
NOJO : BXA16041003159L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : ARGOS ORAPI HYGIENESociété par Actions Simplifiée au capital de 25 000 000 eurosSiège social : 12 Rue Pierre Mendès France - 69120 VAULX EN VELIN440 319 473 RCS LYONAVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à VAULX EN VELIN du 9 février 2016, la société ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par actions simplifiée au capital de 25 000 000 euros, dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 440 319 473 RCS LYON et la société ORAPI HYGIENE SUD OUEST, Société par Actions Simplifiée au capital de 540 000 euros dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 440 049 351 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société ORAPI HYGIENE SUD OUEST par la société ARGOS ORAPI HYGIENE.La société ORAPI HYGIENE SUD OUEST fera apport de la totalité de son actif à la société ARGOS ORAPI HYGIENE, moyennant la prise en charge par celle-ci de la totalité de son passif ; l'évaluation ayant lieu sur la base des comptes arrêtés au 31 décembre 2014, soit un actif apporté évalué à 5 545 669 euros pour un passif transmis évalué à 5 643 452 euros, soit un actif net évalué à - 97 783 euros.Les apports seront réalisés sur la base des comptes au 31 décembre 2015 de la société ORAPI HYGIENE SUD OUEST, la fusion devant être réalisée à la date de l'approbation de la fusion par l'associé unique de la société ARGOS ORAPI HYGIENE.La société ARGOS ORAPI HYGIENE détenant la totalité des 54 000 actions composant le capital social de la société ORAPI HYGIENE SUD OUEST, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé :- pour la Société ORAPI HYGIENE SUD OUEST au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 9 février 2016.- Pour la Société ARGOS ORAPI HYGIENE au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 9 février 2016.
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ARGOS ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 25000000.00 EUR
21/01/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1156
NOJO : BXA16015001254A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : ARGOS ORAPI HYGIENE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 25 000 000 EUROS SIEGE SOCIAL : 12 RUE PIERRE MENDES FRANCE - 69120 VAULX EN VELIN 440 319 473 RCS LYONAVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à LYON le 8 janvier 2016, la société ARGOS ORAPI HYGIENE, Société par actions simplifiée au capital de 25 000 000 euros, dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 440 319 473 RCS LYON et la société ORAPI HYGIENE OUEST, Société par Actions Simplifiée au capital de 1.200.000 euros dont le siège social est situé 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX EN VELIN, immatriculée sous le n° 332 522 242 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société ORAPI HYGIENE OUEST par la société ARGOS ORAPI HYGIENE.La société ORAPI HYGIENE OUEST fera apport de la totalité de son actif à ARGOS ORAPI HYGIENE, moyennant la prise en charge par celle-ci de la totalité de son passif ; l'évaluation ayant lieu sur la base des comptes arrêtés au 31 décembre 2014, soit un actif apporté évalué à 6 477 063 euros pour un passif transmis évalué à 6 562 680 euros, soit un actif net évalué à - 85 617 euros.Les apports seront réalisés sur la base des comptes au 31 décembre 2015 de la société ORAPI HYGIENE OUEST, la fusion devant être réalisée le 1er mars 2016.La société ARGOS ORAPI HYGIENE détenant la totalité des 2 500 actions composant le capital social de la société ORAPI HYGIENE OUEST, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé :- pour la Société ORAPI HYGIENE OUEST au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 14 janvier 2016.- Pour la Société ARGOS ORAPI HYGIENE au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 14 janvier 2016.
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ARGOS ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 25000000.00 EUR
31/07/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°57
NOJO : BXA15209001411U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2015
Publication légale : Les Affiches de l'Allier, le 16/07/2015
Oppositions : Au siège de l'acquéreur : 3 rue Olivier Grasset - 03300 CUSSET
Numéro d'identification : RCS Cusset 788 215 267
Dénomination : DETERCENTRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 453756 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ARGOS ORAPI HYGIENE
22/07/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1203
NOJO : BXA15196000911O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2015
Publication légale : l'annonceur légal, le 09/07/2015
Oppositions : au siège de l'acquereur pour la validité et au Cabinet COFI JURIST 39 rue Servient 69003 LYON pour la correspondance
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 305 449 043
Dénomination : DETERCENTRE CLEOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 478660 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ARGOS ORAPI HYGIENE
24/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°2724
NOJO : BXB15168003151B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Adjonction du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ARGOS ORAPI HYGIENE
Nom commercial : ARGOS - ORAPI HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée AEQUITAS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
DEFRETIN Hugues nom d'usage : DEFRETIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

27/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7063
NOJO : 690100008681530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/11/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°718
NOJO : BXA14318002018Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : ARGOS HYGIENESociété par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 25 000 000 eurosSiège social : 12 Rue Pierre Mendès France (69120) VAULX-EN-VELIN440 319 473 RCS LYONAVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à VILLEFONTAINE du 10 novembre 2014, la société RAYNAUD HYGIENE, Société par Actions Simplifiée au capital de 500 000 euros, dont le siège social est Rue Edouard Branly ZI Nord Est, 14100 LISIEUX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 794 204 123 RCS LISIEUX et la société ARGOS HYGIENE, Société par Actions Simplifiée au capital de 25 000 000 euros, dont le siège social est 12 Rue Pierre Mendès France, 69120 VAULX-EN-VELIN, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 440 319 473 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société RAYNAUD HYGIENE par la société ARGOS HYGIENE.La société RAYNAUD HYGIENE fera apport à la société ARGOS HYGIENE de la totalité de son actif, à charge de la totalité de son passif. L'actif total apporté s'élève à 500 000 euros ; le passif total pris en charge est nul ; l'actif net transmis par la société absorbée à la société absorbante est donc évalué à la date d'effet à 500 000 euros.La société ARGOS HYGIENE détenant la totalité des 500 000 actions composant le capital social de la société RAYNAUD HYGIENE il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé.La fusion ne donnera lieu à la constitution d'aucun mali ni boni de fusion.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé :- pour la Société ARGOS HYGIENE au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 13 novembre 2014.- Pour la Société RAYNAUD HYGIENE au greffe du Tribunal de commerce de LISIEUX en date du 12 novembre 2014.
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 25000000.00 EUR
10/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°2053
NOJO : BXB14246002822U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Lyon 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4039
NOJO : 380200001225970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Vienne 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°309
NOJO : BXA133090011869
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à Villefontaine (38) du 31 octobre 2013, la société SCI LES BARTAVELLES, Société civile immobilière au capital de 3 000 euros, dont le siège social est 302 Avenue de la Fleuride (13 400) AUBAGNE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 422 562 983 RCS MARSEILLE et la société ARGOS HYGIENE, Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 25 000 000 euros, dont le siège social est ZAC Centre de Saint Bonnet, 301 Rue Denis Papin 38090 VILLEFONTAINE immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 440 319 473 RCS VIENNE, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société SCI LES BARTAVELLES par la société ARGOS HYGIENE.La société SCI LES BARTAVELLES fera apport à la société ARGOS HYGIENE de la totalité de son actif, soit 2 926 729 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 2 620 759 euros. La valeur nette des apports s'élèvera à 305 970 euros.La société ARGOS HYGIENE détenant la totalité des 3 000 parts composant le capital social de la société SCI LES BARTAVELLES, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé.Le boni de fusion s'élèvera à 271 324 euros.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé :- au greffe du Tribunal de commerce de MARSEILLE en date du 04 novembre 2013- au greffe du Tribunal de commerce de VIENNE pour la société ARGOS HYGIENE en date du 04 novembre 2013
Numéro d'identification : RCS Vienne 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 25000000.00 EUR
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5551
NOJO : BXC13175005230V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Vienne 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°691
NOJO : BXB13142002021P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée DILIGENTIA AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
CABANEL François nom d'usage : CABANEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

26/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°1497
NOJO : BXB12263002854R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHIFFLOT Guy Georges Alphonse nom d'usage : CHIFFLOT n'est plus président du conseil d'administration.
CHIFFLOT Guy Georges Alphonse nom d'usage : CHIFFLOT devient président.
CHIFFLOT Guy Georges Alphonse nom d'usage : CHIFFLOT n'est plus administrateur.
CHIFFLOT Fabienne nom d'usage : CHIFFLOT n'est plus administrateur.
BISCARRAT Henri Jean-Bernard nom d'usage : BISCARRAT n'est plus administrateur.
CABINET DELOITTE devient commissaire aux comptes titulaire.
CABINET B.
E.
A.
S.
devient commissaire aux comptes suppléant.

Montant du capital : 25000000.00 EUR
26/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°1498
NOJO : BXB12263002855T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BRACHET Sonia nom d'usage : DUPUY n'est plus directeur général.

20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4894
NOJO : BXC121910045858
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Vienne 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
20/07/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°4895
NOJO : BXC12191004586A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Vienne 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
11/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1471
NOJO : BXB12187002914R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BRACHET Eric nom d'usage : BRACHET n'est plus président du conseil d'administration.
BENAULT Philippe nom d'usage : BENAULT n'est plus directeur général délégué.
BRACHET Sonia nom d'usage : DUPUY n'est plus administrateur.
BRACHET Tony nom d'usage : BRACHET n'est plus administrateur.
GROUPE BRACHET n'est plus administrateur.
DUMONT Bertrand nom d'usage : DUMONT n'est plus administrateur.
Société à responsabilité limitée PEBECA n'est plus administrateur.
Société civile SOPHANTIS n'est plus administrateur.
CHIFFLOT Guy Georges Alphonse nom d'usage : CHIFFLOT devient président du conseil d'administration.
CHIFFLOT Guy Georges Alphonse nom d'usage : CHIFFLOT devient administrateur.
CHIFFLOT Fabienne nom d'usage : CHIFFLOT devient administrateur.
BISCARRAT Henri Jean-Bernard nom d'usage : BISCARRAT devient administrateur.

15/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6141
NOJO : BXC11304006337L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Angers 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société anonyme
15/11/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°6142
NOJO : BXC11304006338N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Angers 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société anonyme
13/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1762
NOJO : BXB11308006067B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Vienne 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7622
NOJO : BXC112130213531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Angers 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société anonyme
20/08/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°7623
NOJO : BXC112130213543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Angers 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société anonyme
29/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°771
NOJO : BXB10265000494J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : BRACHET Eric Directeur général délégué : BENAULT Philippe Directeur général : DUPUY Sonia né(e) BRACHET Administrateur : BRACHET Tony Administrateur : GROUPE BRACHET représenté par BRACHET Charlotte Administrateur : DUMONT Bertrand Administrateur : PEBECA (SARL) représenté par BENAULT Philippe Administrateur : SOPHANTIS (SC) représenté par DUMONT Antoine Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS (SARL) Co-commissaire aux comptes titulaire : DILIGENTIA AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : DEFRETIN Hugues Commissaire aux comptes suppléant : CABANEL François
23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4655
NOJO : BXC092510027845
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Angers 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
12 rue du Bon Puits Zone Artisanale du Bon Puits
49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
23/09/2009 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°4656
NOJO : BXC092510027857
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Angers 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
12 rue du Bon Puits Zone Artisanale du Bon Puits
49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3327
NOJO : BXC08241008173S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Angers 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
12 rue du Bon Puits
Zone Artisanale du Bon Puits,
49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
11/09/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3328
NOJO : BXC08241008174U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Angers 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
12 rue du Bon Puits
Zone Artisanale du Bon Puits,
49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
03/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°691
NOJO : BXB08240000257J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 440 319 473
Dénomination : ARGOS HYGIENE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : BRACHET EricDirecteur général délégué : BENAULT Philippe.
Directeur général délégué : DUPUY Sonia né(e) BRACHET.
Administrateur : BRACHET Tony.
Administrateur : GROUPE BRACHET représenté par BRACHET Charlotte.
Administrateur : BENAULT Philippe.
Administrateur : DUMONT Bertrand.
Administrateur : PEBECA (SARL) représenté par BENAULT Philippe.
Administrateur : SOPHANTIS (SC) représenté par DUMONT Antoine.
Commissaire aux comptes titulaire : CONTROLE ET EXPERTISE COMPTABLE CEEC CABINET DE RUYFFELAERE &amp; ASSOCIES SA.
Co-commissaire aux comptes titulaire : CABINET AUDIT CHARLES DILLIES ET ASSOCIES (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : DEFRETIN Hugues.
Commissaire aux comptes suppléant : CABANEL François.

Historique de l'unité légale :
02/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
20/06/2016 : dénomination
Dénomination : ORAPI HYGIENE
31/05/2015 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
23/04/2015 : dénomination
Dénomination : ARGOS ORAPI HYGIENE
01/05/2014 : code NIC
Code NIC : 00268
12/06/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
29/09/2011 : code NIC
Code NIC : 00177
21/01/2008 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien (NAFRev2 : 46.44Z)
23/12/2005 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : ALSACE CHIMIE (INDUSTRIE)
01/05/2005 : code NIC
Code NIC : 00078
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits pour l'entretien et l'aménagement de l'habitat (NAFRev1 : 51.4J)
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
25/09/2017 : 67522006B00334 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)
Numéro de gestion : 2006B00334

Numéro de RCS : B44031947
Raison sociale : ORAPI HYGIENE
Forme juridique : SA à conseil d'administration (5599)

Adresse Siège :
CONCERTE DU CENTRE
301 RUE DENIS PAPIN
38090 VILLEFONTAINE

Date d’immatriculation au greffe : 20/02/2006
Code activité : 4644Z - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Montant du capital : 3601407000 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 440319473
Code NAF : 4644Z - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Adresse de l'établissement :
14B RUE DE L INDUSTRIE
67640 FEGERSHEIM
Représentants légaux :
07/06/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Personne Morale

Nom : ORAPI
Siren : 682031224
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : président

Adresse :
25 Rue de l'Industrie
69200 Vénissieux
France
07/06/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Personne Morale

Nom : CABINET DELOITTE
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
81 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
07/06/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
07/06/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 Rue du Pont
92200 Neuilly-sur-Seine
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Personne Morale

Nom : ORAPI
Siren : 682031224
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : président

Adresse :
25 Rue de l'Industrie
69200 Vénissieux
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Personne Morale

Nom : CABINET DELOITTE
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
81 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Personne Morale

Nom : ORAPI
Siren : 682031224
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : président

Adresse :
25 Rue de l'Industrie
69200 Vénissieux
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Personne Morale

Nom : CABINET DELOITTE
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
81 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
23/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Personne Physique

Nom : CHIFFLOT Guy Georges Alphonse
Né le 08/10/1940 à Verrières-le-Buisson (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
18 Chemin De Moraises
01700 Neyron
France
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Personne Morale

Nom : CABINET DELOITTE
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
81 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Personne Morale

Nom : CABINET B.E.A.S.
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 et 9 Villa Houssay
92200 Neuilly-sur-Seine
France
Dépôts des actes :
10/05/2023 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020831 déposé le 05/06/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°011043 déposé le 23/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
23/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°011043 déposé le 23/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/04/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°015600 déposé le 09/05/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
01/04/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°015600 déposé le 09/05/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
01/04/2019 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°015600 déposé le 09/05/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
21/01/2019 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°005350 déposé le 13/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
21/01/2019 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°005350 déposé le 13/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
21/01/2019 : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°015600 déposé le 09/05/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
01/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°034131 déposé le 29/11/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
01/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°034131 déposé le 29/11/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
22/10/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°034131 déposé le 29/11/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
22/10/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°034131 déposé le 29/11/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
02/10/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°034131 déposé le 29/11/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
02/10/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°034131 déposé le 29/11/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/04/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°017542 déposé le 22/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
20/04/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°017542 déposé le 22/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
10/04/2018 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°009736 déposé le 11/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
10/04/2018 : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°034131 déposé le 29/11/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/04/2018 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°009736 déposé le 11/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
10/04/2018 : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°034131 déposé le 29/11/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°010505 déposé le 22/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°010505 déposé le 22/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°003571 déposé le 07/02/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
01/12/2017 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°003571 déposé le 07/02/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
01/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°003571 déposé le 07/02/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
01/12/2017 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°003571 déposé le 07/02/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
27/09/2017 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°028147 déposé le 13/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
27/09/2017 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°028147 déposé le 13/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
21/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°014188 déposé le 12/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°016871 déposé le 14/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°016871 déposé le 14/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/04/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°016871 déposé le 14/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°014188 déposé le 12/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°016871 déposé le 14/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°016871 déposé le 14/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/04/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°016871 déposé le 14/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°006227 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
31/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°006227 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
31/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°006227 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
26/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°006227 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
26/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°006227 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
26/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°006227 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
01/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°001578 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
01/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°001578 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
01/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°001578 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
28/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°001578 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
28/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°001578 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
28/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°001578 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
15/11/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°031069 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
15/11/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°031069 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
15/11/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°031069 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
17/10/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°029029 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
17/10/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°029029 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
17/10/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°029029 déposé le 24/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
01/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°027891 déposé le 12/10/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
01/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°027891 déposé le 12/10/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
01/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°027891 déposé le 12/10/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°027891 déposé le 12/10/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/09/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°027891 déposé le 12/10/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°027891 déposé le 12/10/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/09/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°027891 déposé le 12/10/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°027891 déposé le 12/10/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/09/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°027891 déposé le 12/10/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
25/07/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°021080 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
25/07/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°021080 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
25/07/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°021080 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
01/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020371 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption
01/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020371 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption
01/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020371 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption
20/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020371 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption
20/06/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020371 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption
20/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020371 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption
20/06/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020371 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption
20/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020371 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption
20/06/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020371 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption
01/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°014055 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
01/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°014055 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
01/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°014055 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/04/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°014055 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/04/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°014055 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/04/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°014055 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/04/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°014055 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/04/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°014055 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/04/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°014055 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
05/04/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°010603 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
05/04/2016 : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020371 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption
05/04/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°010603 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
05/04/2016 : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020371 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption
05/04/2016 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°010603 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
05/04/2016 : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020371 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption
01/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°010905 déposé le 14/04/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
01/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°010905 déposé le 14/04/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
01/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°010905 déposé le 14/04/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
18/03/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°010905 déposé le 14/04/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
18/03/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°010905 déposé le 14/04/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
18/03/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°010905 déposé le 14/04/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
18/03/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°010905 déposé le 14/04/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
18/03/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°010905 déposé le 14/04/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
18/03/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°010905 déposé le 14/04/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
10/03/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°007740 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
10/03/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°007740 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
10/03/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°007740 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
01/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°008699 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
01/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°008699 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
01/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°008699 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
25/02/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°008699 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
25/02/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°008699 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
25/02/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°008699 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
23/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°008699 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
23/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°008699 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
23/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°008699 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
09/02/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°004269 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
09/02/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°004269 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
09/02/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°004269 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
08/01/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°001442 déposé le 14/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
08/01/2016 : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°008699 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
08/01/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°001442 déposé le 14/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
08/01/2016 : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°008699 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
08/01/2016 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°001442 déposé le 14/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
08/01/2016 : Traité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°008699 déposé le 22/03/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
23/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°013159 déposé le 28/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes
23/04/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°013159 déposé le 28/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes
23/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°013159 déposé le 28/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes
23/04/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°013159 déposé le 28/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes
23/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°013159 déposé le 28/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes
23/04/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°013159 déposé le 28/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes
10/11/2014 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°027829 déposé le 13/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
10/11/2014 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°027829 déposé le 13/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
10/11/2014 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°027829 déposé le 13/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
02/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020592 déposé le 14/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020592 déposé le 14/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020592 déposé le 14/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020592 déposé le 14/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020592 déposé le 14/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°020592 déposé le 14/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°012504 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
01/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°012504 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
01/05/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°012504 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
01/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°012504 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
01/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°012504 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
01/05/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°012504 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
01/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°012504 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
01/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°012504 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
01/05/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°012504 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
17/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°6344 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modalités d'exercice de la Direction Générale et recomposition du Bureau Nomination d'un Directeur Général
17/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°6344 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°6344 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDATS DES ADMINISTRATEURS
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°4839 déposé le 23/07/2008
Etat : Déposé
Décision : modification article 6 des statuts
30/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°5139 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°838 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SLE CONSEIL FINANCES
25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°4994 déposé le 17/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°4994 déposé le 17/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°2858 déposé le 18/04/2007
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE MR HAKIM GEORGES
26/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°425 déposé le 29/12/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L ADRESSE SUITE DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL
19/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°4691 déposé le 24/07/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES DISPOSITIONS DE L ARTICLE 48
15/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°1966 déposé le 17/03/2006
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE - COOPTATION D UN NOUVELADMINISTRATEUR - DEMISSION D UN ADMINISTRATEUR
26/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°1512 déposé le 23/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°412 déposé le 05/01/2006
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT LA TRANSMISSION DU PATRIMOINEDE LA SOCIETE HYPRAL HYGIENE PROPRETE D'ALSACE - AU PROFIT DE ARGOS HYGIENE
21/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°5622 déposé le 12/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°3158 déposé le 09/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE : 10 B BD DE LA BASTILLE 75012 PARIS A ZAC LE BON PUITS BP 149 ST SYLVAIN ANJ
19/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°3158 déposé le 09/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2003B00070
Dépôt : N°615 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°3158 déposé le 09/06/2005
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°3158 déposé le 09/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°4722 déposé le 27/09/2005
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°4722 déposé le 27/09/2005
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS RENDUE LE 27.09.05
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°5614 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOCIETE HYPRAL HYGIENE PROPRETE D'ALSACE PAR ARGOS HYGIENE DU 26.10.05
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°5619 déposé le 12/10/2005
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DESIGNATION DU NOUVEAU REPRESENTANT AU SEIN DE LA STE PEBECAADMINITRATEUR EN DATE DU 15.10.2004 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT AU SEIN DE PEBECA SAS
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°6171 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOCIETE HYPRAL HYGIENE PROPRETE D'ALSACE EN DATE DU 23.11.2005
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°6688 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : RELATIF A LA FUSION PAR ABSORPTION DE LA SAS HYPRAL-HYGIENE PROPRETIE ALSACEPAR LA SA ARGOS HYGIENE - EN DATE DU 24.11.2005
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°412 déposé le 05/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Traité de fusion
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°412 déposé le 05/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés DE LA SOCIETE HYPRAL-HYGIENE PROPRETE ALSACE PAR LA SOCIETE ARGOS HYGIENE
N.C             : Traité de fusion
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°412 déposé le 05/01/2006
Etat : Déposé
Décision : DU 23.12.2005
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°412 déposé le 05/01/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 6 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°4691 déposé le 24/07/2006
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°425 déposé le 29/12/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L ARTICLE 4
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°4045 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES DE L ATTESTATION DE MISE EN CONFIRMITE DU 12.06.2007
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°4045 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°6025 déposé le 25/09/2007
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°6025 déposé le 25/09/2007
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS RENDUE LE 25.09.07
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°7030 déposé le 09/11/2007
Etat : Déposé
Décision : EN DATE DU 19 OCTOBRE 2007
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°7030 déposé le 09/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS SLE CONSEILS FINANCES
N.C             : Projet de traité de fusion
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°7030 déposé le 09/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Fusion-absorption par la société SA ARGOS HYGIENE
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°7865 déposé le 13/12/2007
Etat : Déposé
Décision : SUR LA REMUNERATION DES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE SL CONSEILS-FINANCESA LA SOCIETE ARGOS HYGIENE - EN DATE DU 20 NOVEMBRE 2007
N.C             : Traité de fusion
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°838 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SLE CONSEILS FINANCES
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°838 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°838 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L ARTICLE 6
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°4839 déposé le 23/07/2008
Etat : Déposé
Décision : statuts mis à jour
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2003B00070
Dépôt : N°615 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2003B00070
Dépôt : N°615 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION FUSION
Etablissements :
07/06/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Siège

Adresse :
12 Rue Pierre Mendès-France
69120 Vaulx-en-Velin
France
07/06/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Rue Pierre Mendès-France
69120 Vaulx-en-Velin
France
Nom commercial : ARGOS - ORAPI HYGIENE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2005
Activité : Négoce, réalisation de toutes prestations de services, achat, vente, location de matériels, achat et vente directe ou à la commission de matériel d'entretien et d'hygiène ainsi que tous produits et/ou annexes en complémentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Siège

Adresse :
12 Rue Pierre Mendès-France
69120 Vaulx-en-Velin
France
23/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Rue Pierre Mendès-France
69120 Vaulx-en-Velin
France
Nom commercial : ARGOS - ORAPI HYGIENE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2005
Activité : Négoce, réalisation de toutes prestations de services, achat, vente, location de matériels, achat et vente directe ou à la commission de matériel d'entretien et d'hygiène ainsi que tous produits et/ou annexes en complémentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2017B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
679 avenue du Docteur Julien Lefebvre
06270 Villeneuve-Loubet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/09/2016
Activité : Le négoce de tous produits matériels d'entretien et d'hygiène ainsi que toutes prestations de services s y rapportant.
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ette société déjà constituée transfère son siège social de Place Saint Roch - Gare de Nice Bât.48 - 06300 Nice à 06270 Villeneuve Loubet 679 avenue du Docteur Julien Lefebvre à compter du 23/09/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2017B01075
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
13 Avenue Georges Clémenceau
93420 Villepinte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Le négoce de tous produits matériels d'entretien et d'hygiène ainsi que toutes prestations de services s'y rapportant
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - RAPI HYGIENE ILE DE FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B02840
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
3-5 Avenue de Fondeyre
31200 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Le négoce de tous produits,matériels d'entretien et d'hygiène ainsi que toutes prestations de services s'y rapportant
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2008B00079
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
27 Rue Edouard Faure
33300 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Négoce de tous produits, matériel d'entretien et d'hygiène ainsi que toutes prestations de services s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2008B00079
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone industrielle Bos Plan
33750 Beychac-et-Caillau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Négoce de tous produits, matériel d'entretien et d'hygiène ainsi que toutes prestations de services s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2003B00150
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
160-170 allée de l'Ecopark
59118 Wambrechies
France
Enseigne : ARGOS HYGIENE AGENCE DE LILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Négoce, réalisation de toutes prestations de ser- vices, achat, vente, location de matériels, achat et vente directe ou à la commission de matériels d'entretien et d'hygiène ainsi que tous produits et/ou annexes et complémentaires.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2003B00150
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
23 rue Paul Langevin - ZI du Hellu
59260 Lezennes
France
Nom commercial : HYGENOR CONSEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Le négoce de tous produits, matériels d'entretien et d'hygiène, ainsi que toutes prestations de services s'y rapportant
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - RAPI HYGIENE NOR
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
12 rue du Bon Puits
Zone Artisanale du Bon Puits - Saint-Sylvain-d'Anjou
49480 Verrières-en-Anjou
FRANCE
Enseigne : ARGOS HYGIENE AGENCE D'ANGERS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/12/2001
Activité : Négoce réalisation de toutes prestations de services achat vente location de matériels achat et vente directe ou à la commission de matériel D entretien et D hygiène ainsi que tous produits et/ou annexes en complémentaires
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - RGO
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2006B00334
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
14B rue de l'Industrie
67640 Fegersheim
FRANCE
Nom commercial : ALSACE CHIMIE (INDUSTRIES)
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : Négoce de tous produits, matériels d'entretien et d'hygiène, ainsi que toutes prestations de services s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00920
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue de Coinville
Zone Industrielle
57255 Sainte-Marie-aux-Chenes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : Le négoce de tous produits matériels d'entretien et d'hygiène ainsi que toute prestations de services s'y rapportant
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - RAPI HYGIENE ES
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00920
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue de Coinville
Zone Industrielle
57255 Sainte-Marie-aux-Chenes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : Le négoce de tous produits matériels d'entretien et d'hygiène ainsi que toute prestations de services s'y rapportant
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - RAPI HYGIENE ES
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00920
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue de Coinville
Zone Industrielle
57255 Sainte-Marie-aux-Chenes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : Le négoce de tous produits matériels d'entretien et d'hygiène ainsi que toute prestations de services s'y rapportant
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - RAPI HYGIENE ES
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2016B00233
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
14 rue Thomas Edison
72000 Le Mans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Le négoce de tous produits, matériels d'entretien et d'hygiène, ainsi que toutes prestations de services s'y rapportant
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - RAPI HYGIENE OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2016B00743
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
37 rue André Fruchard
54320 Maxéville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : Le négoce de tous produits, matériels d'entretien et d'hygiène, ainsi que toutes prestations de service s'y rapportant
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - RAPI HYGIENE ES
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2003B00229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Route du Meublé
Parc de Conforland
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
Enseigne : ARGOS HYGIENE AGENCE DE RENNES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce, réalisation de toutes prestations de servi ces, achat, vente, location de matériels, achat et vente directe ou à la commission de matériels d'en tretien et d'hygiène ainsi que tous produits et/où annexes en complémentaires (début : 24.10.2002)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2003B00412
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
120 Avenue du Marin Blanc
Acticentre Les Paluds II
13400 Aubagne
FRANCE
Enseigne : ARGOS HYGIENE AGENCE DE MARSEILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/10/2002
Activité : négoce réalisation de toutes prestations de services achat vente location de matériel achat et vente directe ou à la commission de matériels d'entretien et d'hygiène ainsi que tous produits et ou annexes en complémentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2003B00070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Zone Industrielle Nord
2 rue Claude Henri Gorceix
87000 Limoges
FRANCE
Enseigne : ARGOS HYGIENE AGENCE DE LIMOGES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/10/2002
Activité : Négoce réalisation de toutes prestations de services achat vente location de matériel achat et vente directe ou à la Commisssion de matériels d'entretien et d'hygiène ainsi que tous produits et/ou annexes et complémentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
CQUIS PAR FUSIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2003B00457
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
14 Rue Henri Dunant
ZI des Bordes
91070 Bondoufle
FRANCE
Nom commercial : sa
Enseigne : ARGOS HYGIENE AGENCE DE PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/10/2002
Activité : Négoce, réalisation de toutes prestations de services, achat, vente, location de matériel, achat et vente directe ou à la commission de matériels d'entretien et d'hygiène ainsi que tous produits et/ou annexes en complémentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2016B00749
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
Lieu-dit l'Île Neuve
26600 La Roche-de-Glun
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Le négoce de tous produits, matériels d'entretien et d'hygiène, ainsi que toutes prestations de services s'y rapportant.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00619
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
42 avenue de Rome
le Forum
13127 Vitrolles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Le négoce de tous produits, matériels d'entretien et d'hygiène, ains que toutes prestations de service s'y Raportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Siège

Adresse :
12 Rue Pierre Mendès-France
69120 Vaulx-en-Velin
France
17/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Rue Pierre Mendès-France
69120 Vaulx-en-Velin
France
Nom commercial : ARGOS - ORAPI HYGIENE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2005
Activité : Négoce, réalisation de toutes prestations de services, achat, vente, location de matériels, achat et vente directe ou à la commission de matériel d'entretien et d'hygiène ainsi que tous produits et/ou annexes en complémentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2015B00027
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
rue Edouard Branly
ZI Nord Est
14100 Lisieux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Le négoce l'achat la vente la réalisation de toutes prestations de services liées aux produits matériels d'hygiène et d'entretien
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - AYNAUD HYGIEN
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2012B01343
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
5 allée des Cèdres
Pi de la Plaine de l'Ain
01150 Saint-Vulbas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2012
Activité : Négoce, réalisation de toutes prestations de services de matériels d'entretien et hygiène et tous produits connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/06/2023 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F16/016770
Date d’ajout de l’observation : 22/03/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE OUEST 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 332 522 242 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/03/2016
07/06/2023 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F16/021469
Date d’ajout de l’observation : 14/04/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE SUD OUEST 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 440 049 351 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/04/2016. Effet fiscal et comptable au 01/01/2016.
07/06/2023 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F16/027565
Date d’ajout de l’observation : 19/05/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE SUD EST 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 440 050 656 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/05/2016 et effet rétroactif au 01/01/2016
07/06/2023 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F16/037500
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE EST 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 321 409 237 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/07/2016 - Effet fiscal et comptable au 01/01/2016
07/06/2023 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F16/049520
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE NORD 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 382 974 038 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/10/2016. Effet fiscal et comptable au 01/01/2016.
07/06/2023 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : F17/002483
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2017
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE ILE DE FRANCE 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 552 076 424 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/12/2016 et effet rétroactif fiscal et comptable au 01/01/2016
07/06/2023 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F17/010204
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2017
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - OH 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 440 050 821 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 31/12/2016 et effet fiscal et comptable au 01/01/2016
07/06/2023 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Numéro unique d’observation : F18/006256
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2018
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE SERVICE 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 419 851 530 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/12/2017, et effet fiscal et comptable au 01/01/2017.
07/06/2023 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : F18/059753
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2018
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : Société par actions simplifiée - HEXOTOL 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 331 312 041 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/11/2018 avec effet fiscla et comptable au 01/01/2018.
07/06/2023 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 48
Numéro unique d’observation : F19/026492
Date d’ajout de l’observation : 09/05/2019
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - JUSTINESY FRERES 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 324 560 259 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/04/2019 avec effet fiscal et comptable au 01/01/2019.
23/05/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F16/016770
Date d’ajout de l’observation : 22/03/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE OUEST 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 332 522 242 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/03/2016
23/05/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F16/021469
Date d’ajout de l’observation : 14/04/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE SUD OUEST 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 440 049 351 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/04/2016. Effet fiscal et comptable au 01/01/2016.
23/05/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F16/027565
Date d’ajout de l’observation : 19/05/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE SUD EST 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 440 050 656 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/05/2016 et effet rétroactif au 01/01/2016
23/05/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F16/037500
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE EST 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 321 409 237 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/07/2016 - Effet fiscal et comptable au 01/01/2016
23/05/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F16/049520
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE NORD 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 382 974 038 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/10/2016. Effet fiscal et comptable au 01/01/2016.
23/05/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : F17/002483
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2017
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE ILE DE FRANCE 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 552 076 424 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/12/2016 et effet rétroactif fiscal et comptable au 01/01/2016
23/05/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F17/010204
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2017
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - OH 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 440 050 821 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 31/12/2016 et effet fiscal et comptable au 01/01/2016
23/05/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Numéro unique d’observation : F18/006256
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2018
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE SERVICE 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 419 851 530 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/12/2017, et effet fiscal et comptable au 01/01/2017.
23/05/2018 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : F18/059753
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2018
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : Société par actions simplifiée - HEXOTOL 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 331 312 041 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/11/2018 avec effet fiscla et comptable au 01/01/2018.
10/01/2017 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F17/000991
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2017
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis à Noé (31410) Zac de Serres, Chemin des Agnets lieudit Ramoundet. à compter du 31/05/2015
31/10/2016 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2003
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort : 24/10/2002
28/09/2016 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Lyon sous le 2014 B 2820
09/08/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 14/12/2001.
09/08/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé route du Meublé, Parc de Conforland 35760 Saint-Grégoire : Observation depuis le 20/02/2003 : - APPORTE AU MONTANT EVALUE A 13 018 040,00 EUROS DE LA SOCIETE COFIDAVE, 383 138 138 RCS RENNES.
03/08/2016 : Ajout
Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 10027
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2003
Texte de l'observation :
26/07/2016 : Ajout
Greffe : Limoges (8701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : FONDS ACQUIS PAR FUSION DES SOCIETES ARGOS JAD (RCS EVRY 552082463) COFIDAVE (RCS ANGERS 383138138) ARGOS RAMBOURG (RCS LILLE 473501948) ARGOS SLE HYGIENE (RCS LIMOGES 379 314 636) DISTRIPRO (RCS LILLE 456 500 925) FINARGOS (RCS PARIS 391 823 606) ARGOS (RCS PARIS 317943579) POUR UN ACTIF NET GLOBAL APPORTE DE 45 143 572 EUROS REMUNERE PAR UNE AUGMENTATION DE CAPITAL DE 40 189 190 EUROS
17/05/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F16/016770
Date d’ajout de l’observation : 22/03/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE OUEST 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 332 522 242 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/03/2016
17/05/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F16/021469
Date d’ajout de l’observation : 14/04/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE SUD OUEST 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 440 049 351 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/04/2016. Effet fiscal et comptable au 01/01/2016.
17/05/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F16/027565
Date d’ajout de l’observation : 19/05/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE SUD EST 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 440 050 656 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/05/2016 et effet rétroactif au 01/01/2016
17/05/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F16/037500
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE EST 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 321 409 237 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/07/2016 - Effet fiscal et comptable au 01/01/2016
17/05/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F16/049520
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE NORD 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 382 974 038 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/10/2016. Effet fiscal et comptable au 01/01/2016.
17/05/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : F17/002483
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2017
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ORAPI HYGIENE ILE DE FRANCE 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 552 076 424 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 01/12/2016 et effet rétroactif fiscal et comptable au 01/01/2016
17/05/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F17/010204
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2017
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - OH 12 Rue Pierre Mendès-France 69120 VAULX-EN-VELIN, 440 050 821 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 31/12/2016 et effet fiscal et comptable au 01/01/2016
Personnes morales :
07/06/2023 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Négoce, réalisation de toutes prestations de services, achat, vente, location de matériels, achat et vente directe ou à la commission de matériel d'entretien et d'hygiène ainsi que tous produits et/ou annexes en complémentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 5000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 86 années
23/05/2018 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Négoce, réalisation de toutes prestations de services, achat, vente, location de matériels, achat et vente directe ou à la commission de matériel d'entretien et d'hygiène ainsi que tous produits et/ou annexes en complémentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 10000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 86 années
16/02/2017 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non
07/02/2017 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2017

Economie sociale et solidaire : Non
10/01/2017 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2006

Economie sociale et solidaire : Non
15/12/2016 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non
31/10/2016 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2003
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/02/2003

Economie sociale et solidaire : Non
18/10/2016 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2003

Economie sociale et solidaire : Non
28/09/2016 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2006

Economie sociale et solidaire : Non
25/08/2016 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Oui
25/08/2016 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Oui
25/08/2016 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Oui
10/08/2016 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non
09/08/2016 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
09/08/2016 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2003
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/12/2001

Economie sociale et solidaire : Non
03/08/2016 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2003

Economie sociale et solidaire : Non
26/07/2016 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2003

Economie sociale et solidaire : Non
26/07/2016 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2003

Economie sociale et solidaire : Non
25/07/2016 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non
28/06/2016 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non
17/05/2016 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Négoce, réalisation de toutes prestations de services, achat, vente, location de matériels, achat et vente directe ou à la commission de matériel d'entretien et d'hygiène ainsi que tous produits et/ou annexes en complémentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 25000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 86 années
23/01/2015 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non
03/12/2012 : ORAPI HYGIENE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/2012

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°013290 déposé le 07/06/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°015337 déposé le 05/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°014316 déposé le 04/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°018802 déposé le 10/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°015980 déposé le 15/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°012254 déposé le 23/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°012254 déposé le 23/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°013765 déposé le 11/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°013765 déposé le 11/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°011156 déposé le 17/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°011156 déposé le 17/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°011156 déposé le 17/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°012973 déposé le 05/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°012973 déposé le 05/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B02820
Dépôt : N°012973 déposé le 05/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°10482 déposé le 21/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°5629 déposé le 15/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°6923 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°5265 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°4517 déposé le 12/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°4525 déposé le 12/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°4459 déposé le 24/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B00188
Dépôt : N°4540 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2023/013290 du 07/06/2023
Numéro de gestion : 2014B02820
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement14 76714 767
AFConcessions, brevets et droits similaires1 877 7711 328 664549 107660 306
AHFonds commercial57 368 47222 352 24435 016 22821 258 951
AJAutres immobilisations incorporelles54 62354 62346 002
ANTerrains69 30625 75643 55143 702
APConstructions474 031224 664249 367210 509
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 944 8045 473 8373 470 9673 813 791
ATAutres immobilisations corporelles6 521 8545 091 4541 430 400722 294
CUAutres participations2 266 4542 266 4541 734 883
BDAutres titres immobilisés256256256
BFPrêts19 67419 67410 959
BHAutres immobilisations financières547 631547 631268 132
BJTOTAL (I)78 159 64334 511 38643 648 25728 769 785
BTMarchandises17 767 1242 393 53015 373 5949 451 229
BVAvances et acomptes versés sur commandes503 230503 230247 085
BXClients et comptes rattachés13 105 2522 215 99410 889 25811 553 177
BZAutres créances9 640 4579 640 4573 807 621
CFDisponibilités7 447 9137 447 9137 688 773
CHCharges constatées d’avance382 583382 583303 188
CJTOTAL (II)48 846 5584 609 52444 237 03433 051 074
CNEcarts de conversion actif (V)232232131
COTOTAL GENERAL (0 à V)127 006 43339 120 91087 885 52361 820 990
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000 00025 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 7853 785
DDRéserve légale (1)360 141360 141
DHReport à nouveau-9 703 228-2 806 819
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 771 092-6 896 409
DLTOTAL (I)5 889 60615 660 698
DPProvisions pour risques3 079 0602 894 202
DQProvisions pour charges1 991 257430 183
DRTOTAL (III)5 070 3173 324 385
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 312 1561 873 200
DVEmprunts et dettes financières divers (4)32 996 31111 874 942
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours805 984
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 417 02413 240 285
DYDettes fiscales et sociales7 273 7824 674 810
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 0106 145
EAAutres dettes5 769 9722 238 377
EBProduits constatés d’avance (2)18 873
ECTOTAL (IV)76 925 60042 835 907
EETOTAL GENERAL (I à V)87 885 52361 820 990
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises123 363 093209 898123 572 99178 698 655
FDProduction vendue biens25 78625 786
FGProduction vendue services1 953 745-7541 952 9912 746 415
FJChiffres d’affaires nets125 342 624209 144125 551 76881 445 070
FNProduction immobilisée1 819 7192 272 792
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 951 3193 372 310
FQAutres produits42 679120 915
FRTotal des produits d’exploitation (I)129 366 48587 211 087
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 493 41445 196 170
FTVariation de stock (marchandises)2 913 841957 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements727 923747 470
FWAutres achats et charges externes25 619 37020 295 030
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 946 9251 361 633
FYSalaires et traitements18 807 77812 204 206
FZCharges sociales7 195 1814 932 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 968 1913 677 345
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions361 283777 356
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions983 018857 342
GEAutres charges302 127230 731
GFTotal des charges d’exploitation (II)136 319 05191 236 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 952 566-4 025 412
GJProduits financiers de participations143 2832 531
GLAutres intérêts et produits assimilés1 437 84923 292
GMReprises sur provisions et transferts de charges645 6241 797
GNDifférences positives de change822161
GPTotal des produits financiers (V)2 227 57827 781
GQDotations financières sur amortissements et provisions232131
GRIntérêts et charges assimilées4 535 233265 524
GSDifférences négatives de change1 1137 668
GUTotal des charges financières (VI)4 536 578273 323
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 309 000-245 542
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 261 566-4 270 954
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion99 758
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital670 521262 120
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 203 037370 211
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 973 317632 331
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 308 5792 682 938
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital877 51739 956
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions620 4691 376 497
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 806 5664 099 392
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 833 249-3 467 061
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 323 723-841 606
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)134 567 37987 871 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)144 338 47294 767 608
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 771 092-6 896 409
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/015337 du 05/05/2022
Numéro de gestion : 2014B02820
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement14 76714 767
AFConcessions, brevets et droits similaires1 877 7711 328 664549 107660 306
AHFonds commercial57 368 47222 352 24435 016 22821 258 951
AJAutres immobilisations incorporelles54 62354 62346 002
ANTerrains69 30625 75643 55143 702
APConstructions474 031224 664249 367210 509
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 944 8045 473 8373 470 9673 813 791
ATAutres immobilisations corporelles6 521 8545 091 4541 430 400722 294
CUAutres participations2 266 4542 266 4541 734 883
BDAutres titres immobilisés256256256
BFPrêts19 67419 67410 959
BHAutres immobilisations financières547 631547 631268 132
BJTOTAL (I)78 159 64334 511 38643 648 25728 769 785
BTMarchandises17 767 1242 393 53015 373 5949 451 229
BVAvances et acomptes versés sur commandes503 230503 230247 085
BXClients et comptes rattachés13 105 2522 215 99410 889 25811 553 177
BZAutres créances9 640 4579 640 4573 807 621
CFDisponibilités7 447 9137 447 9137 688 773
CHCharges constatées d’avance382 583382 583303 188
CJTOTAL (II)48 846 5584 609 52444 237 03433 051 074
CNEcarts de conversion actif (V)232232131
COTOTAL GENERAL (0 à V)127 006 43339 120 91087 885 52361 820 990
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000 00025 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 7853 785
DDRéserve légale (1)360 141360 141
DHReport à nouveau-9 703 228-2 806 819
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 771 092-6 896 409
DLTOTAL (I)5 889 60615 660 698
DPProvisions pour risques3 079 0602 894 202
DQProvisions pour charges1 991 257430 183
DRTOTAL (III)5 070 3173 324 385
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 312 1561 873 200
DVEmprunts et dettes financières divers (4)32 996 31111 874 942
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours805 984
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 417 02413 240 285
DYDettes fiscales et sociales7 273 7824 674 810
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 0106 145
EAAutres dettes5 769 9722 238 377
EBProduits constatés d’avance (2)18 873
ECTOTAL (IV)76 925 60042 835 907
EETOTAL GENERAL (I à V)87 885 52361 820 990
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises123 363 093209 898123 572 99178 698 655
FDProduction vendue biens25 78625 786
FGProduction vendue services1 953 745-7541 952 9912 746 415
FJChiffres d’affaires nets125 342 624209 144125 551 76881 445 070
FNProduction immobilisée1 819 7192 272 792
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 951 3193 372 310
FQAutres produits42 679120 915
FRTotal des produits d’exploitation (I)129 366 48587 211 087
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 493 41445 196 170
FTVariation de stock (marchandises)2 913 841957 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements727 923747 470
FWAutres achats et charges externes25 619 37020 295 030
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 946 9251 361 633
FYSalaires et traitements18 807 77812 204 206
FZCharges sociales7 195 1814 932 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 968 1913 677 345
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions361 283777 356
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions983 018857 342
GEAutres charges302 127230 731
GFTotal des charges d’exploitation (II)136 319 05191 236 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 952 566-4 025 412
GJProduits financiers de participations143 2832 531
GLAutres intérêts et produits assimilés1 437 84923 292
GMReprises sur provisions et transferts de charges645 6241 797
GNDifférences positives de change822161
GPTotal des produits financiers (V)2 227 57827 781
GQDotations financières sur amortissements et provisions232131
GRIntérêts et charges assimilées4 535 233265 524
GSDifférences négatives de change1 1137 668
GUTotal des charges financières (VI)4 536 578273 323
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 309 000-245 542
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 261 566-4 270 954
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion99 758
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital670 521262 120
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 203 037370 211
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 973 317632 331
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 308 5792 682 938
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital877 51739 956
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions620 4691 376 497
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 806 5664 099 392
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 833 249-3 467 061
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 323 723-841 606
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)134 567 37987 871 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)144 338 47294 767 608
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 771 092-6 896 409
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/014316 du 04/05/2021
Numéro de gestion : 2014B02820
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement14 76714 767
AFConcessions, brevets et droits similaires1 877 7711 328 664549 107660 306
AHFonds commercial57 368 47222 352 24435 016 22821 258 951
AJAutres immobilisations incorporelles54 62354 62346 002
ANTerrains69 30625 75643 55143 702
APConstructions474 031224 664249 367210 509
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 944 8045 473 8373 470 9673 813 791
ATAutres immobilisations corporelles6 521 8545 091 4541 430 400722 294
CUAutres participations2 266 4542 266 4541 734 883
BDAutres titres immobilisés256256256
BFPrêts19 67419 67410 959
BHAutres immobilisations financières547 631547 631268 132
BJTOTAL (I)78 159 64334 511 38643 648 25728 769 785
BTMarchandises17 767 1242 393 53015 373 5949 451 229
BVAvances et acomptes versés sur commandes503 230503 230247 085
BXClients et comptes rattachés13 105 2522 215 99410 889 25811 553 177
BZAutres créances9 640 4579 640 4573 807 621
CFDisponibilités7 447 9137 447 9137 688 773
CHCharges constatées d’avance382 583382 583303 188
CJTOTAL (II)48 846 5584 609 52444 237 03433 051 074
CNEcarts de conversion actif (V)232232131
COTOTAL GENERAL (0 à V)127 006 43339 120 91087 885 52361 820 990
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000 00025 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 7853 785
DDRéserve légale (1)360 141360 141
DHReport à nouveau-9 703 228-2 806 819
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 771 092-6 896 409
DLTOTAL (I)5 889 60615 660 698
DPProvisions pour risques3 079 0602 894 202
DQProvisions pour charges1 991 257430 183
DRTOTAL (III)5 070 3173 324 385
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 312 1561 873 200
DVEmprunts et dettes financières divers (4)32 996 31111 874 942
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours805 984
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 417 02413 240 285
DYDettes fiscales et sociales7 273 7824 674 810
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 0106 145
EAAutres dettes5 769 9722 238 377
EBProduits constatés d’avance (2)18 873
ECTOTAL (IV)76 925 60042 835 907
EETOTAL GENERAL (I à V)87 885 52361 820 990
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises123 363 093209 898123 572 99178 698 655
FDProduction vendue biens25 78625 786
FGProduction vendue services1 953 745-7541 952 9912 746 415
FJChiffres d’affaires nets125 342 624209 144125 551 76881 445 070
FNProduction immobilisée1 819 7192 272 792
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 951 3193 372 310
FQAutres produits42 679120 915
FRTotal des produits d’exploitation (I)129 366 48587 211 087
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 493 41445 196 170
FTVariation de stock (marchandises)2 913 841957 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements727 923747 470
FWAutres achats et charges externes25 619 37020 295 030
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 946 9251 361 633
FYSalaires et traitements18 807 77812 204 206
FZCharges sociales7 195 1814 932 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 968 1913 677 345
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions361 283777 356
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions983 018857 342
GEAutres charges302 127230 731
GFTotal des charges d’exploitation (II)136 319 05191 236 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 952 566-4 025 412
GJProduits financiers de participations143 2832 531
GLAutres intérêts et produits assimilés1 437 84923 292
GMReprises sur provisions et transferts de charges645 6241 797
GNDifférences positives de change822161
GPTotal des produits financiers (V)2 227 57827 781
GQDotations financières sur amortissements et provisions232131
GRIntérêts et charges assimilées4 535 233265 524
GSDifférences négatives de change1 1137 668
GUTotal des charges financières (VI)4 536 578273 323
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 309 000-245 542
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 261 566-4 270 954
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion99 758
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital670 521262 120
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 203 037370 211
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 973 317632 331
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 308 5792 682 938
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital877 51739 956
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions620 4691 376 497
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 806 5664 099 392
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 833 249-3 467 061
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 323 723-841 606
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)134 567 37987 871 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)144 338 47294 767 608
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 771 092-6 896 409
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/018802 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 2014B02820
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement14 76714 767
AFConcessions, brevets et droits similaires1 877 7711 328 664549 107660 306
AHFonds commercial57 368 47222 352 24435 016 22821 258 951
AJAutres immobilisations incorporelles54 62354 62346 002
ANTerrains69 30625 75643 55143 702
APConstructions474 031224 664249 367210 509
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 944 8045 473 8373 470 9673 813 791
ATAutres immobilisations corporelles6 521 8545 091 4541 430 400722 294
CUAutres participations2 266 4542 266 4541 734 883
BDAutres titres immobilisés256256256
BFPrêts19 67419 67410 959
BHAutres immobilisations financières547 631547 631268 132
BJTOTAL (I)78 159 64334 511 38643 648 25728 769 785
BTMarchandises17 767 1242 393 53015 373 5949 451 229
BVAvances et acomptes versés sur commandes503 230503 230247 085
BXClients et comptes rattachés13 105 2522 215 99410 889 25811 553 177
BZAutres créances9 640 4579 640 4573 807 621
CFDisponibilités7 447 9137 447 9137 688 773
CHCharges constatées d’avance382 583382 583303 188
CJTOTAL (II)48 846 5584 609 52444 237 03433 051 074
CNEcarts de conversion actif (V)232232131
COTOTAL GENERAL (0 à V)127 006 43339 120 91087 885 52361 820 990
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000 00025 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 7853 785
DDRéserve légale (1)360 141360 141
DHReport à nouveau-9 703 228-2 806 819
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 771 092-6 896 409
DLTOTAL (I)5 889 60615 660 698
DPProvisions pour risques3 079 0602 894 202
DQProvisions pour charges1 991 257430 183
DRTOTAL (III)5 070 3173 324 385
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 312 1561 873 200
DVEmprunts et dettes financières divers (4)32 996 31111 874 942
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours805 984
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 417 02413 240 285
DYDettes fiscales et sociales7 273 7824 674 810
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 0106 145
EAAutres dettes5 769 9722 238 377
EBProduits constatés d’avance (2)18 873
ECTOTAL (IV)76 925 60042 835 907
EETOTAL GENERAL (I à V)87 885 52361 820 990
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises123 363 093209 898123 572 99178 698 655
FDProduction vendue biens25 78625 786
FGProduction vendue services1 953 745-7541 952 9912 746 415
FJChiffres d’affaires nets125 342 624209 144125 551 76881 445 070
FNProduction immobilisée1 819 7192 272 792
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 951 3193 372 310
FQAutres produits42 679120 915
FRTotal des produits d’exploitation (I)129 366 48587 211 087
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 493 41445 196 170
FTVariation de stock (marchandises)2 913 841957 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements727 923747 470
FWAutres achats et charges externes25 619 37020 295 030
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FYSalaires et traitements18 807 77812 204 206
FZCharges sociales7 195 1814 932 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 968 1913 677 345
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions361 283777 356
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions983 018857 342
GEAutres charges302 127230 731
GFTotal des charges d’exploitation (II)136 319 05191 236 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 952 566-4 025 412
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GNDifférences positives de change822161
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GRIntérêts et charges assimilées4 535 233265 524
GSDifférences négatives de change1 1137 668
GUTotal des charges financières (VI)4 536 578273 323
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 309 000-245 542
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 261 566-4 270 954
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion99 758
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital670 521262 120
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 203 037370 211
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 973 317632 331
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 308 5792 682 938
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital877 51739 956
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions620 4691 376 497
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 806 5664 099 392
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 833 249-3 467 061
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 323 723-841 606
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)134 567 37987 871 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)144 338 47294 767 608
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 771 092-6 896 409
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/015980 du 15/05/2019
Numéro de gestion : 2014B02820
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement14 76714 767
AFConcessions, brevets et droits similaires1 877 7711 328 664549 107660 306
AHFonds commercial57 368 47222 352 24435 016 22821 258 951
AJAutres immobilisations incorporelles54 62354 62346 002
ANTerrains69 30625 75643 55143 702
APConstructions474 031224 664249 367210 509
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 944 8045 473 8373 470 9673 813 791
ATAutres immobilisations corporelles6 521 8545 091 4541 430 400722 294
CUAutres participations2 266 4542 266 4541 734 883
BDAutres titres immobilisés256256256
BFPrêts19 67419 67410 959
BHAutres immobilisations financières547 631547 631268 132
BJTOTAL (I)78 159 64334 511 38643 648 25728 769 785
BTMarchandises17 767 1242 393 53015 373 5949 451 229
BVAvances et acomptes versés sur commandes503 230503 230247 085
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BZAutres créances9 640 4579 640 4573 807 621
CFDisponibilités7 447 9137 447 9137 688 773
CHCharges constatées d’avance382 583382 583303 188
CJTOTAL (II)48 846 5584 609 52444 237 03433 051 074
CNEcarts de conversion actif (V)232232131
COTOTAL GENERAL (0 à V)127 006 43339 120 91087 885 52361 820 990
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000 00025 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 7853 785
DDRéserve légale (1)360 141360 141
DHReport à nouveau-9 703 228-2 806 819
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 771 092-6 896 409
DLTOTAL (I)5 889 60615 660 698
DPProvisions pour risques3 079 0602 894 202
DQProvisions pour charges1 991 257430 183
DRTOTAL (III)5 070 3173 324 385
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 312 1561 873 200
DVEmprunts et dettes financières divers (4)32 996 31111 874 942
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours805 984
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 417 02413 240 285
DYDettes fiscales et sociales7 273 7824 674 810
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 0106 145
EAAutres dettes5 769 9722 238 377
EBProduits constatés d’avance (2)18 873
ECTOTAL (IV)76 925 60042 835 907
EETOTAL GENERAL (I à V)87 885 52361 820 990
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises123 363 093209 898123 572 99178 698 655
FDProduction vendue biens25 78625 786
FGProduction vendue services1 953 745-7541 952 9912 746 415
FJChiffres d’affaires nets125 342 624209 144125 551 76881 445 070
FNProduction immobilisée1 819 7192 272 792
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 951 3193 372 310
FQAutres produits42 679120 915
FRTotal des produits d’exploitation (I)129 366 48587 211 087
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 493 41445 196 170
FTVariation de stock (marchandises)2 913 841957 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements727 923747 470
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GFTotal des charges d’exploitation (II)136 319 05191 236 499
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GLAutres intérêts et produits assimilés1 437 84923 292
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GPTotal des produits financiers (V)2 227 57827 781
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GRIntérêts et charges assimilées4 535 233265 524
GSDifférences négatives de change1 1137 668
GUTotal des charges financières (VI)4 536 578273 323
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 309 000-245 542
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 261 566-4 270 954
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion99 758
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital670 521262 120
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 203 037370 211
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 973 317632 331
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 308 5792 682 938
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital877 51739 956
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions620 4691 376 497
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 806 5664 099 392
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 833 249-3 467 061
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 323 723-841 606
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)134 567 37987 871 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)144 338 47294 767 608
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 771 092-6 896 409
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/012254 du 23/05/2018
Numéro de gestion : 2014B02820
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement14 76714 767
AFConcessions, brevets et droits similaires1 877 7711 328 664549 107660 306
AHFonds commercial57 368 47222 352 24435 016 22821 258 951
AJAutres immobilisations incorporelles54 62354 62346 002
ANTerrains69 30625 75643 55143 702
APConstructions474 031224 664249 367210 509
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 944 8045 473 8373 470 9673 813 791
ATAutres immobilisations corporelles6 521 8545 091 4541 430 400722 294
CUAutres participations2 266 4542 266 4541 734 883
BDAutres titres immobilisés256256256
BFPrêts19 67419 67410 959
BHAutres immobilisations financières547 631547 631268 132
BJTOTAL (I)78 159 64334 511 38643 648 25728 769 785
BTMarchandises17 767 1242 393 53015 373 5949 451 229
BVAvances et acomptes versés sur commandes503 230503 230247 085
BXClients et comptes rattachés13 105 2522 215 99410 889 25811 553 177
BZAutres créances9 640 4579 640 4573 807 621
CFDisponibilités7 447 9137 447 9137 688 773
CHCharges constatées d’avance382 583382 583303 188
CJTOTAL (II)48 846 5584 609 52444 237 03433 051 074
CNEcarts de conversion actif (V)232232131
COTOTAL GENERAL (0 à V)127 006 43339 120 91087 885 52361 820 990
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000 00025 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 7853 785
DDRéserve légale (1)360 141360 141
DHReport à nouveau-9 703 228-2 806 819
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 771 092-6 896 409
DLTOTAL (I)5 889 60615 660 698
DPProvisions pour risques3 079 0602 894 202
DQProvisions pour charges1 991 257430 183
DRTOTAL (III)5 070 3173 324 385
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 312 1561 873 200
DVEmprunts et dettes financières divers (4)32 996 31111 874 942
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours805 984
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 417 02413 240 285
DYDettes fiscales et sociales7 273 7824 674 810
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 0106 145
EAAutres dettes5 769 9722 238 377
EBProduits constatés d’avance (2)18 873
ECTOTAL (IV)76 925 60042 835 907
EETOTAL GENERAL (I à V)87 885 52361 820 990
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises123 363 093209 898123 572 99178 698 655
FDProduction vendue biens25 78625 786
FGProduction vendue services1 953 745-7541 952 9912 746 415
FJChiffres d’affaires nets125 342 624209 144125 551 76881 445 070
FNProduction immobilisée1 819 7192 272 792
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 951 3193 372 310
FQAutres produits42 679120 915
FRTotal des produits d’exploitation (I)129 366 48587 211 087
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 493 41445 196 170
FTVariation de stock (marchandises)2 913 841957 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements727 923747 470
FWAutres achats et charges externes25 619 37020 295 030
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 946 9251 361 633
FYSalaires et traitements18 807 77812 204 206
FZCharges sociales7 195 1814 932 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 968 1913 677 345
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions361 283777 356
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions983 018857 342
GEAutres charges302 127230 731
GFTotal des charges d’exploitation (II)136 319 05191 236 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 952 566-4 025 412
GJProduits financiers de participations143 2832 531
GLAutres intérêts et produits assimilés1 437 84923 292
GMReprises sur provisions et transferts de charges645 6241 797
GNDifférences positives de change822161
GPTotal des produits financiers (V)2 227 57827 781
GQDotations financières sur amortissements et provisions232131
GRIntérêts et charges assimilées4 535 233265 524
GSDifférences négatives de change1 1137 668
GUTotal des charges financières (VI)4 536 578273 323
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 309 000-245 542
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 261 566-4 270 954
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion99 758
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital670 521262 120
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 203 037370 211
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 973 317632 331
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 308 5792 682 938
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital877 51739 956
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions620 4691 376 497
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 806 5664 099 392
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 833 249-3 467 061
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 323 723-841 606
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)134 567 37987 871 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)144 338 47294 767 608
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 771 092-6 896 409
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/013765 du 11/05/2017
Numéro de gestion : 2014B02820
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement14 76714 767
AFConcessions, brevets et droits similaires1 877 7711 328 664549 107660 306
AHFonds commercial57 368 47222 352 24435 016 22821 258 951
AJAutres immobilisations incorporelles54 62354 62346 002
ANTerrains69 30625 75643 55143 702
APConstructions474 031224 664249 367210 509
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 944 8045 473 8373 470 9673 813 791
ATAutres immobilisations corporelles6 521 8545 091 4541 430 400722 294
CUAutres participations2 266 4542 266 4541 734 883
BDAutres titres immobilisés256256256
BFPrêts19 67419 67410 959
BHAutres immobilisations financières547 631547 631268 132
BJTOTAL (I)78 159 64334 511 38643 648 25728 769 785
BTMarchandises17 767 1242 393 53015 373 5949 451 229
BVAvances et acomptes versés sur commandes503 230503 230247 085
BXClients et comptes rattachés13 105 2522 215 99410 889 25811 553 177
BZAutres créances9 640 4579 640 4573 807 621
CFDisponibilités7 447 9137 447 9137 688 773
CHCharges constatées d’avance382 583382 583303 188
CJTOTAL (II)48 846 5584 609 52444 237 03433 051 074
CNEcarts de conversion actif (V)232232131
COTOTAL GENERAL (0 à V)127 006 43339 120 91087 885 52361 820 990
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000 00025 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 7853 785
DDRéserve légale (1)360 141360 141
DHReport à nouveau-9 703 228-2 806 819
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 771 092-6 896 409
DLTOTAL (I)5 889 60615 660 698
DPProvisions pour risques3 079 0602 894 202
DQProvisions pour charges1 991 257430 183
DRTOTAL (III)5 070 3173 324 385
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 312 1561 873 200
DVEmprunts et dettes financières divers (4)32 996 31111 874 942
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours805 984
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 417 02413 240 285
DYDettes fiscales et sociales7 273 7824 674 810
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés20 0106 145
EAAutres dettes5 769 9722 238 377
EBProduits constatés d’avance (2)18 873
ECTOTAL (IV)76 925 60042 835 907
EETOTAL GENERAL (I à V)87 885 52361 820 990
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises123 363 093209 898123 572 99178 698 655
FDProduction vendue biens25 78625 786
FGProduction vendue services1 953 745-7541 952 9912 746 415
FJChiffres d’affaires nets125 342 624209 144125 551 76881 445 070
FNProduction immobilisée1 819 7192 272 792
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 951 3193 372 310
FQAutres produits42 679120 915
FRTotal des produits d’exploitation (I)129 366 48587 211 087
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)73 493 41445 196 170
FTVariation de stock (marchandises)2 913 841957 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements727 923747 470
FWAutres achats et charges externes25 619 37020 295 030
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 946 9251 361 633
FYSalaires et traitements18 807 77812 204 206
FZCharges sociales7 195 1814 932 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 968 1913 677 345
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions361 283777 356
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions983 018857 342
GEAutres charges302 127230 731
GFTotal des charges d’exploitation (II)136 319 05191 236 499
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 952 566-4 025 412
GJProduits financiers de participations143 2832 531
GLAutres intérêts et produits assimilés1 437 84923 292
GMReprises sur provisions et transferts de charges645 6241 797
GNDifférences positives de change822161
GPTotal des produits financiers (V)2 227 57827 781
GQDotations financières sur amortissements et provisions232131
GRIntérêts et charges assimilées4 535 233265 524
GSDifférences négatives de change1 1137 668
GUTotal des charges financières (VI)4 536 578273 323
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 309 000-245 542
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 261 566-4 270 954
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion99 758
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital670 521262 120
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 203 037370 211
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 973 317632 331
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 308 5792 682 938
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital877 51739 956
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions620 4691 376 497
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 806 5664 099 392
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 833 249-3 467 061
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 323 723-841 606
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)134 567 37987 871 199
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)144 338 47294 767 608
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 771 092-6 896 409
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
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