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de Valencogne

ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 07/06/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81129354700055 / Siren : 811293547 / NIC : 00055
N° de TVA : FR 12 811293547
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
30.30Z-A : Construction de moteurs pour aéronefs
Cette classe comprend :
-moteurs des types généralement utilisés pour la propulsion des véhicules aériens tels que turboréacteurs, turbopropulseurs, etc. ;
-parties de moteurs à explosion, de turboréacteurs et de turbopropulseurs ;
-hélices, rotors et pales de rotors pour hélicoptères ;

Cette classe comprend aussi :
- la révision et la conversion des moteurs

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de parties de systèmes d’allumage et d’autres parties électriques des moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z) ;
-la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs (cf. 28.11Z)
Coordonnées de l'établissement :
ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Adresse :
1 Rue DES PYRENEES
CP 60564
94653 RUNGIS CEDEX 1
Liens de succession de l'établissement :
06/05/2015 : Succession
Prédécesseur : AERIAL COBOTICUS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/05/2015
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES - Wissous (siège)ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES - Wissous (siège)AERIAL COBOTICUS - Rungis (fermé)ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES - Wissous (siège)AERIAL COBOTICUS - Rungis (fermé)ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES - Saint-Maur-des-Fossés (fermé)AERIAL COBOTICUS - Saint-Maur-des-Fossés (fermé)ACAAT - Créteil (fermé)
Marques françaises :
27/03/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4349502
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; détecteurs ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage .

Déposant 1 : Asma & Clement Aerial Advanced Technologies, SAS
Numéro de SIREN : 811293547
Adresse :
24 rue Garnier Pagès
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FR

Mandataire 1 : Asma & Clement Aerial Advanced Technologies, Mme. Asma Bouaouaja
Adresse :
24 Rue garnier pagès
94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/03/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4349502
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; détecteurs ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage .

Déposant 1 : Asma & Clement Aerial Advanced Technologies, SAS
Numéro de SIREN : 811293547
Adresse :
24 rue Garnier Pagès
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FR

Mandataire 1 : Asma & Clement Aerial Advanced Technologies, Mme. Asma Bouaouaja
Adresse :
24 Rue garnier pagès
94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

27/03/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4349502
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; détecteurs ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage .

Déposant 1 : Asma & Clement Aerial Advanced Technologies, SAS
Numéro de SIREN : 811293547
Adresse :
24 rue Garnier Pagès
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FR

Mandataire 1 : Asma & Clement Aerial Advanced Technologies, Mme. Asma Bouaouaja
Adresse :
24 Rue garnier pagès
94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/03/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4349502
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; détecteurs ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage .

Déposant 1 : Asma & Clement Aerial Advanced Technologies, SAS
Numéro de SIREN : 811293547
Adresse :
24 rue Garnier Pagès
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FR

Mandataire 1 : Asma & Clement Aerial Advanced Technologies, Mme. Asma Bouaouaja
Adresse :
24 Rue garnier pagès
94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 788326
Date de demande : 08/06/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Bénéficiare 1 : Asma & Clement Aerial Advanced Technologies, SAS
Numéro de SIREN : 811293547
Adresse :
16 RUE DE LONGJUMEAU CP 80138
94523 RUNGIS CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

12/11/2015 : AERIAL COBOTICUS
N° national/d'enregistrement : 4225353
Date de dépôt : 12/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.

Déposant 1 : Asma & Clement Aerial Advanced Technologies, SAS
Numéro de SIREN : 811293547
Adresse :
24 Rue Gargnier Pagès
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FR

Mandataire 1 : Asma & Clement Aerial Advanced Technologies, SAS, M. Marc Serrat
Adresse :
24 Rue Gargnie Pagès
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

12/11/2015 : AERIAL COBOTICUS
N° national/d'enregistrement : 4225353
Date de dépôt : 12/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.

Déposant 1 : Asma & Clement Aerial Advanced Technologies, SAS
Numéro de SIREN : 811293547
Adresse :
24 Rue Gargnier Pagès
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FR

Mandataire 1 : Asma & Clement Aerial Advanced Technologies, SAS, M. Marc Serrat
Adresse :
24 Rue Gargnie Pagès
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 791403
Date de demande : 27/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : Asma & Clement Aerial Advanced Technologies, SAS
Numéro de SIREN : 811293547
Adresse :
16 RUE DE LONGJUMEAU CP 80138
94523 RUNGIS CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Publications au Bodacc :
05/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12104
NOJO : 9401MYG95552300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°2606
NOJO : 009401MYG954263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 69704.00 EUR
13/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8331
NOJO : 9401MYG90007700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°2860
NOJO : 009401MYG894728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 62109.00 EUR
29/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°2791
NOJO : 009401MYG831281
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOUAOUAJA Asma ; Directeur général : SERRAT Clément
29/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6263
NOJO : 9401MYG83116800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7111
NOJO : 9401MYG77466900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13012
NOJO : 119401449154911
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8187
NOJO : 119401420035483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1778
NOJO : 940119401402985
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13786
NOJO : 119401398446370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°1893
NOJO : 940119401398611
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOUAOUAJA Asma en fonction le 05 Septembre 2016 ; Directeur général : SERRAT Clément en fonction le 19 Juillet 2017
23/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°1869
NOJO : 940119401398612
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital..
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 50278.00 EUR
08/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1654
NOJO : BXB16250003435Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOUAOUAJA Asma en fonction le 05 Septembre 2016
02/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1131
NOJO : BXB162110006556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital. Modification du nom commercial. Suppression du sigle..
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Nom commercial : AERIAL COBOTICUS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37373.00 EUR
12/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1817
NOJO : BXB15187001339T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Sigle : ACAAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/05/2015 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1188
NOJO : BXA151390029962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 06/05/2015
Numéro d'identification : RCS Créteil 811 293 547
Dénomination : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Nom commercial : ACAAT
Sigle : ACAAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SERRAT Marc Jean Denis
Montant du capital : 6133.00 EUR
Historique de l'unité légale :
10/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
07/06/2021 : code NIC
Code NIC : 00055
13/04/2018 : code NIC
Code NIC : 00048
20/09/2017 : code NIC
Code NIC : 00030
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/07/2015 : code NIC
Code NIC : 00022
Représentants légaux :
29/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Type : Personne Physique

Nom : BOUAOUAJA Asma
Né le 11/07/1980 à TUNIS (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
33 Avenue du Bac
94210 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE
29/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Type : Personne Physique

Nom : SERRAT Clément
Né le 16/01/1984 à Créteil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
25 Avenue Emile Zola
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE
28/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Type : Personne Physique

Nom : BOUAOUAJA Asma
Né le 11/07/1980 à TUNIS (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
7 Rue Lhomond
75005 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
07/06/2021 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°15240 déposé le 25/06/2021
Etat : Déposé
07/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°15240 déposé le 25/06/2021
Etat : Déposé
07/06/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°15240 déposé le 25/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
14/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°33841 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
13/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°30288 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
13/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°30288 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
13/04/2018 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°30285 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°30285 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°30285 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
20/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°17371 déposé le 02/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège social : 24 rue Garnier Pages 94100 SAINT MAUR DES FOSSES
20/09/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°17371 déposé le 02/10/2017
Etat : Déposé
05/07/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°12396 déposé le 19/07/2017
Etat : Déposé
12/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°12464 déposé le 19/07/2017
Etat : Déposé
12/06/2017 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°12464 déposé le 19/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
12/06/2017 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°12464 déposé le 19/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/06/2017 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°12464 déposé le 19/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/06/2017 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°12464 déposé le 19/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/05/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°12462 déposé le 19/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
06/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°15970 déposé le 15/09/2016
Etat : Déposé
06/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°15970 déposé le 15/09/2016
Etat : Déposé
06/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°15970 déposé le 15/09/2016
Etat : Déposé
06/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°15970 déposé le 15/09/2016
Etat : Déposé
27/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°15447 déposé le 05/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°15447 déposé le 05/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/06/2016 : Acte
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°13559 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : acte de dépôt de pièces du 27 juin 2016 lié à rectification du 22 juin 2016 de la seconde augmentation de capital du 11 juin 2016 de la société ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES.
27/06/2016 : Acte
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°13559 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : acte de dépôt de pièces du 27 juin 2016 lié à rectification du 22 juin 2016 de la seconde augmentation de capital du 11 juin 2016 de la société ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES.
11/06/2016 : Acte
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°13559 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : acte de dépôt de pièces du 11 juin 2016 lié à la première augmentation de capital du 11 juin 2016 de la société ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES.
11/06/2016 : Acte
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°13559 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : acte de dépôt de pièces du 11 juin 2016 lié à la seconde augmentation de capital du 11 juin 2016 de la société ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES.
11/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°13559 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
11/06/2016 : Acte
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°13559 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : acte de dépôt de pièces du 11 juin 2016 lié à la première augmentation de capital du 11 juin 2016 de la société ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES.
11/06/2016 : Acte
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°13559 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : acte de dépôt de pièces du 11 juin 2016 lié à la seconde augmentation de capital du 11 juin 2016 de la société ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES.
11/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°13559 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
18/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°10183 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : ancien siège : 10 rue de l'Espérance 94000 CRETEIL
18/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°10183 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
18/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°10183 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : ancien siège : 10 rue de l'Espérance 94000 CRETEIL
18/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°10183 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
12/05/2015 : Déclaration de souscription et de versement
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°7449 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
12/05/2015 : Déclaration de souscription et de versement
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°7449 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
06/05/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°7449 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
06/05/2015 : Attestation bancaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°7449 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
06/05/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°7449 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
06/05/2015 : Attestation bancaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°7449 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 Rue des Pyrénées
CP 60564
94653 Rungis Cedex
FRANCE
Nom commercial : AERIAL COBOTICUS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/05/2015
Activité : Construction de robots aéronautiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Type : Siège

Adresse :
24 Rue Garnier Pages
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : SOFRADOM
Siren : 424950459
Greffe : Paris
Complément : 99BIS AV DU GAL LECLERC 75014 PARIS
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Type : Etablissement principal

Adresse :
27/31 Avenue du Port au Fouarre
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE
Nom commercial : AERIAL COBOTICUS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/05/2015
Activité : Construction et commercialisation de robots aéronautiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/06/2021 : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Construction et commercialisation de robots aéronautiques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/05/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 53865.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/04/2017 : ASMA & CLEMENT AERIAL ADVANCED TECHNOLOGIES
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Construction et commercialisation de robots aéronautiques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/05/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 37373.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°17049 déposé le 25/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°11230 déposé le 30/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°5831 déposé le 03/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°4998 déposé le 18/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B02363
Dépôt : N°15882 déposé le 18/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 8747 du 30/06/2023
Numéro de gestion : 2015B02363
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 14362 du 11/07/2022
Numéro de gestion : 2015B02363
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 17049 du 25/06/2021
Numéro de gestion : 2015B02363
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 11230 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 2015B02363
Code activité : 3030Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 5831 du 03/06/2019
Numéro de gestion : 2015B02363
Code activité : 3030Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 4998 du 18/05/2018
Numéro de gestion : 2015B02363
Code activité : 3030Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 15882 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 2015B02363
Code activité : 3030Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 20 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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