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de Mauzé-sur-le-Mignon

ASS INGENIEUR CONSEIL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41257862700033 / Siren : 412578627 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 82 412578627
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ASS INGENIEUR CONSEIL
Adresse :
42 AVEN DU MARECHAL FOCH
27000 EVREUX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2003 : Succession
Prédécesseur : ASS INGENIEUR CONSEIL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/05/1997
Dénomination : ASS INGENIEUR CONSEIL
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : AI CONSEIL
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
26/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°556
NOJO : 2702MYG24426000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evreux 412 578 627
Dénomination : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1103
NOJO : 2702MYG23025300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 412 578 627
Dénomination : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1212
NOJO : 2702MYG21481400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evreux 412 578 627
Dénomination : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°734
NOJO : 2702MYG20360200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 412 578 627
Dénomination : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1135
NOJO : 212702441085702
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evreux 412 578 627
Dénomination : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1944
NOJO : 212702406900880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evreux 412 578 627
Dénomination : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1104
NOJO : 212702388416650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evreux 412 578 627
Dénomination : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2872
NOJO : 212702357488359
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evreux 412 578 627
Dénomination : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2588
NOJO : 212702329036432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evreux 412 578 627
Dénomination : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3142
NOJO : 212702313591008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evreux 412 578 627
Dénomination : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3858
NOJO : BXC13024005075M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evreux 412 578 627
Dénomination : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2614
NOJO : BXC12021002718U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evreux 412 578 627
Dénomination : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2705
NOJO : BXC11012006208L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evreux 412 578 627
Dénomination : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
42 avenue Foch
27000 Evreux
04/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3372
NOJO : BXC100260017024
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evreux 412 578 627
Dénomination : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
42 avenue Foch
27000 Evreux
07/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°276
NOJO : BXC082430028815
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Evreux 412 578 627
Dénomination : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
42 avenue Foch
27000 Evreux
07/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°277
NOJO : BXC082430028827
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evreux 412 578 627
Dénomination : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
42 avenue Foch
27000 Evreux
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/12/2003 : code NIC
Code NIC : 00033
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : ASS INGENIEUR CONSEIL
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
26/10/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Type : Personne Physique

Nom : CORDIER Jacky Charles Henri
Né le 24/05/1954 à PONT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
42 Avenue Maréchal Foch
27000 Evreux
FRANCE
Dépôts des actes :
09/07/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°3004152 déposé le 14/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Entre Madame Lydia LEGENDRE née ZANON le cédant d'une part et Monsieur Jacky CORDIER le cessionnaire d'autre part
09/07/2010 : Procès-verbal
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°3004152 déposé le 14/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
09/07/2010 : Procès-verbal
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°3004152 déposé le 14/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°3004152 déposé le 14/12/2010
Etat : Déposé
01/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°2603156 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°2303218 déposé le 27/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°2303218 déposé le 27/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/10/2003 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°2303218 déposé le 27/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
31/10/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°2303218 déposé le 27/11/2003
Etat : Déposé
Etablissements :
26/10/2006 : Etablissement ouvert

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Type : Siège

Adresse :
42 Avenue Foch
27000 Evreux
FRANCE
26/10/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Type : Etablissement principal

Adresse :
42 Avenue Foch
27000 Evreux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/05/1997
Activité : Etude coordination réalisation économie de la construction dans les domaines suivants : Metre et BCT, tous corps d'état, batiment et génie civil, ouvrage d'art, travaux publics, béton armé
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/10/2006 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/12/2003
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 01/12/2003 : Dépot de constitution au Greffe du Tribunal de Commerce de PARIS - RCS 1997B08899 Publication : JOURNAL QUOTIDIEN JURIDIQUE du 17 Juin 1997 Transfert du siege social au Greffe du Tribunal de Commerce d'EVREUX à compter du 01.11.2003 Radiation à l'ancien siege JOURNAL PUBLICATEUR : LA DEPECHE D'EVREUX
Personnes morales :
26/10/2006 : AI-CONSEIL (ASSOCIATION D'INGENIEUR CONSEIL)
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Etude coordination réalisation économie de la construction dans les domaines suivants : Metre et BCT, tous corps d'état, batiment et génie civil, ouvrage d'art, travaux publics, béton armé

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 93 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°513 déposé le 14/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°4324 déposé le 18/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°3137 déposé le 12/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°3 déposé le 03/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°4914 déposé le 24/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°5172 déposé le 20/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°4949 déposé le 08/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°4855 déposé le 15/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°1821 déposé le 26/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°1820 déposé le 26/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°3423 déposé le 28/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°1792 déposé le 06/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2003B00605
Dépôt : N°2440 déposé le 04/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 547 du 23/02/2023
Numéro de gestion : 2003B00605
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles3 6462 9806661 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels28 5607 26721 29327 005
ATAutres immobilisations corporelles29 71522 1757 5409 065
BHAutres immobilisations financières3 6003 6003 600
BJTOTAL (I)65 52132 42233 09940 722
BNEn cours de production de biens28 50028 50022 000
BXClients et comptes rattachés69 86069 860138 045
BZAutres créances2 5892 5893 653
CDValeurs mobilières de placement24 21924 2199 591
CFDisponibilités12 85412 8543 421
CHCharges constatées d’avance1 7421 7422 335
CJTOTAL (II)139 763139 763179 044
COTOTAL GENERAL (0 à V)205 28532 422172 862219 766
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves93 312117 291
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-55 082-23 979
DLTOTAL (I)46 615101 697
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 93126 341
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés19 75222 192
DYDettes fiscales et sociales47 51469 535
ECTOTAL (IV)126 247118 069
EETOTAL GENERAL (I à V)172 862219 766
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an81 95198 514
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services194 283194 283314 250
FJChiffres d’affaires nets194 283194 283314 250
FMProduction stockée6 50022 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 269
FQAutres produits15
FRTotal des produits d’exploitation (I)202 053336 255
FWAutres achats et charges externes90 970134 956
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6145 111
FYSalaires et traitements105 545145 953
FZCharges sociales46 33263 301
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 6233 349
GEAutres charges1 4001 751
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 484354 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-54 431-18 169
GLAutres intérêts et produits assimilés1842
GPTotal des produits financiers (V)1842
GRIntérêts et charges assimilées668184
GUTotal des charges financières (VI)668184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-651-142
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-55 082-18 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 167
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 167
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 667
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)202 071337 797
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)257 153361 776
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-55 082-23 979
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 3981 748
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 5953852 980
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 0537 2373 84829 442
0NAMORTISSEMENTS Total Général28 6487 6233 84832 422
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 2691 269
7BTotal Provisions pour dépréciation1 2691 269
7CTOTAL GENERAL1 2691 269
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 269
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 600
UXAutres créances clients69 860
VBT. V. A.2 589
VSCharges constatées d’avance1 742
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES77 79174 1913 600
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine58 93114 63644 296
8BFournisseurs et comptes rattaché19 75219 752
8CPersonnel et comptes rattachés3 1253 125
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux25 67825 678
VWT.V.A.16 24516 245
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4662 466
VIGroupe et associés4949
VYTOTAL – ETAT DES DETTES126 24781 95144 296
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice40 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 410
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 750 du 11/02/2022
Numéro de gestion : 2003B00605
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles3 6462 9806661 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels28 5607 26721 29327 005
ATAutres immobilisations corporelles29 71522 1757 5409 065
BHAutres immobilisations financières3 6003 6003 600
BJTOTAL (I)65 52132 42233 09940 722
BNEn cours de production de biens28 50028 50022 000
BXClients et comptes rattachés69 86069 860138 045
BZAutres créances2 5892 5893 653
CDValeurs mobilières de placement24 21924 2199 591
CFDisponibilités12 85412 8543 421
CHCharges constatées d’avance1 7421 7422 335
CJTOTAL (II)139 763139 763179 044
COTOTAL GENERAL (0 à V)205 28532 422172 862219 766
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves93 312117 291
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-55 082-23 979
DLTOTAL (I)46 615101 697
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 93126 341
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés19 75222 192
DYDettes fiscales et sociales47 51469 535
ECTOTAL (IV)126 247118 069
EETOTAL GENERAL (I à V)172 862219 766
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an81 95198 514
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services194 283194 283314 250
FJChiffres d’affaires nets194 283194 283314 250
FMProduction stockée6 50022 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 269
FQAutres produits15
FRTotal des produits d’exploitation (I)202 053336 255
FWAutres achats et charges externes90 970134 956
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6145 111
FYSalaires et traitements105 545145 953
FZCharges sociales46 33263 301
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 6233 349
GEAutres charges1 4001 751
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 484354 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-54 431-18 169
GLAutres intérêts et produits assimilés1842
GPTotal des produits financiers (V)1842
GRIntérêts et charges assimilées668184
GUTotal des charges financières (VI)668184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-651-142
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-55 082-18 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 167
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 167
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 667
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)202 071337 797
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)257 153361 776
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-55 082-23 979
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 3981 748
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 5953852 980
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 0537 2373 84829 442
0NAMORTISSEMENTS Total Général28 6487 6233 84832 422
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 2691 269
7BTotal Provisions pour dépréciation1 2691 269
7CTOTAL GENERAL1 2691 269
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 269
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 600
UXAutres créances clients69 860
VBT. V. A.2 589
VSCharges constatées d’avance1 742
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES77 79174 1913 600
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine58 93114 63644 296
8BFournisseurs et comptes rattaché19 75219 752
8CPersonnel et comptes rattachés3 1253 125
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux25 67825 678
VWT.V.A.16 24516 245
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4662 466
VIGroupe et associés4949
VYTOTAL – ETAT DES DETTES126 24781 95144 296
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice40 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 410
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 562 du 04/02/2021
Numéro de gestion : 2003B00605
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles3 6462 9806661 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels28 5607 26721 29327 005
ATAutres immobilisations corporelles29 71522 1757 5409 065
BHAutres immobilisations financières3 6003 6003 600
BJTOTAL (I)65 52132 42233 09940 722
BNEn cours de production de biens28 50028 50022 000
BXClients et comptes rattachés69 86069 860138 045
BZAutres créances2 5892 5893 653
CDValeurs mobilières de placement24 21924 2199 591
CFDisponibilités12 85412 8543 421
CHCharges constatées d’avance1 7421 7422 335
CJTOTAL (II)139 763139 763179 044
COTOTAL GENERAL (0 à V)205 28532 422172 862219 766
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves93 312117 291
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-55 082-23 979
DLTOTAL (I)46 615101 697
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 93126 341
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés19 75222 192
DYDettes fiscales et sociales47 51469 535
ECTOTAL (IV)126 247118 069
EETOTAL GENERAL (I à V)172 862219 766
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an81 95198 514
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services194 283194 283314 250
FJChiffres d’affaires nets194 283194 283314 250
FMProduction stockée6 50022 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 269
FQAutres produits15
FRTotal des produits d’exploitation (I)202 053336 255
FWAutres achats et charges externes90 970134 956
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6145 111
FYSalaires et traitements105 545145 953
FZCharges sociales46 33263 301
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 6233 349
GEAutres charges1 4001 751
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 484354 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-54 431-18 169
GLAutres intérêts et produits assimilés1842
GPTotal des produits financiers (V)1842
GRIntérêts et charges assimilées668184
GUTotal des charges financières (VI)668184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-651-142
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-55 082-18 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 167
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 167
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 667
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)202 071337 797
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)257 153361 776
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-55 082-23 979
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 3981 748
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 5953852 980
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 0537 2373 84829 442
0NAMORTISSEMENTS Total Général28 6487 6233 84832 422
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 2691 269
7BTotal Provisions pour dépréciation1 2691 269
7CTOTAL GENERAL1 2691 269
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 269
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 600
UXAutres créances clients69 860
VBT. V. A.2 589
VSCharges constatées d’avance1 742
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES77 79174 1913 600
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine58 93114 63644 296
8BFournisseurs et comptes rattaché19 75219 752
8CPersonnel et comptes rattachés3 1253 125
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux25 67825 678
VWT.V.A.16 24516 245
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4662 466
VIGroupe et associés4949
VYTOTAL – ETAT DES DETTES126 24781 95144 296
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice40 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 410
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 658 du 11/02/2020
Numéro de gestion : 2003B00605
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles3 6462 9806661 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels28 5607 26721 29327 005
ATAutres immobilisations corporelles29 71522 1757 5409 065
BHAutres immobilisations financières3 6003 6003 600
BJTOTAL (I)65 52132 42233 09940 722
BNEn cours de production de biens28 50028 50022 000
BXClients et comptes rattachés69 86069 860138 045
BZAutres créances2 5892 5893 653
CDValeurs mobilières de placement24 21924 2199 591
CFDisponibilités12 85412 8543 421
CHCharges constatées d’avance1 7421 7422 335
CJTOTAL (II)139 763139 763179 044
COTOTAL GENERAL (0 à V)205 28532 422172 862219 766
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves93 312117 291
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-55 082-23 979
DLTOTAL (I)46 615101 697
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 93126 341
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés19 75222 192
DYDettes fiscales et sociales47 51469 535
ECTOTAL (IV)126 247118 069
EETOTAL GENERAL (I à V)172 862219 766
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an81 95198 514
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services194 283194 283314 250
FJChiffres d’affaires nets194 283194 283314 250
FMProduction stockée6 50022 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 269
FQAutres produits15
FRTotal des produits d’exploitation (I)202 053336 255
FWAutres achats et charges externes90 970134 956
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6145 111
FYSalaires et traitements105 545145 953
FZCharges sociales46 33263 301
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 6233 349
GEAutres charges1 4001 751
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 484354 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-54 431-18 169
GLAutres intérêts et produits assimilés1842
GPTotal des produits financiers (V)1842
GRIntérêts et charges assimilées668184
GUTotal des charges financières (VI)668184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-651-142
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-55 082-18 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 167
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 167
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 667
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)202 071337 797
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)257 153361 776
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-55 082-23 979
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 3981 748
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 5953852 980
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 0537 2373 84829 442
0NAMORTISSEMENTS Total Général28 6487 6233 84832 422
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 2691 269
7BTotal Provisions pour dépréciation1 2691 269
7CTOTAL GENERAL1 2691 269
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 269
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 600
UXAutres créances clients69 860
VBT. V. A.2 589
VSCharges constatées d’avance1 742
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES77 79174 1913 600
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine58 93114 63644 296
8BFournisseurs et comptes rattaché19 75219 752
8CPersonnel et comptes rattachés3 1253 125
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux25 67825 678
VWT.V.A.16 24516 245
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4662 466
VIGroupe et associés4949
VYTOTAL – ETAT DES DETTES126 24781 95144 296
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice40 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 410
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 586 du 13/02/2019
Numéro de gestion : 2003B00605
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles3 6462 9806661 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels28 5607 26721 29327 005
ATAutres immobilisations corporelles29 71522 1757 5409 065
BHAutres immobilisations financières3 6003 6003 600
BJTOTAL (I)65 52132 42233 09940 722
BNEn cours de production de biens28 50028 50022 000
BXClients et comptes rattachés69 86069 860138 045
BZAutres créances2 5892 5893 653
CDValeurs mobilières de placement24 21924 2199 591
CFDisponibilités12 85412 8543 421
CHCharges constatées d’avance1 7421 7422 335
CJTOTAL (II)139 763139 763179 044
COTOTAL GENERAL (0 à V)205 28532 422172 862219 766
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves93 312117 291
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-55 082-23 979
DLTOTAL (I)46 615101 697
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 93126 341
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés19 75222 192
DYDettes fiscales et sociales47 51469 535
ECTOTAL (IV)126 247118 069
EETOTAL GENERAL (I à V)172 862219 766
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an81 95198 514
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services194 283194 283314 250
FJChiffres d’affaires nets194 283194 283314 250
FMProduction stockée6 50022 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 269
FQAutres produits15
FRTotal des produits d’exploitation (I)202 053336 255
FWAutres achats et charges externes90 970134 956
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6145 111
FYSalaires et traitements105 545145 953
FZCharges sociales46 33263 301
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 6233 349
GEAutres charges1 4001 751
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 484354 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-54 431-18 169
GLAutres intérêts et produits assimilés1842
GPTotal des produits financiers (V)1842
GRIntérêts et charges assimilées668184
GUTotal des charges financières (VI)668184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-651-142
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-55 082-18 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 167
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 167
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 667
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)202 071337 797
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)257 153361 776
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-55 082-23 979
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 3981 748
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 5953852 980
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 0537 2373 84829 442
0NAMORTISSEMENTS Total Général28 6487 6233 84832 422
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 2691 269
7BTotal Provisions pour dépréciation1 2691 269
7CTOTAL GENERAL1 2691 269
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 269
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 600
UXAutres créances clients69 860
VBT. V. A.2 589
VSCharges constatées d’avance1 742
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES77 79174 1913 600
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine58 93114 63644 296
8BFournisseurs et comptes rattaché19 75219 752
8CPersonnel et comptes rattachés3 1253 125
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux25 67825 678
VWT.V.A.16 24516 245
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4662 466
VIGroupe et associés4949
VYTOTAL – ETAT DES DETTES126 24781 95144 296
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice40 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 410
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 4611 du 24/11/2017
Numéro de gestion : 2003B00605
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles3 6462 9806661 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels28 5607 26721 29327 005
ATAutres immobilisations corporelles29 71522 1757 5409 065
BHAutres immobilisations financières3 6003 6003 600
BJTOTAL (I)65 52132 42233 09940 722
BNEn cours de production de biens28 50028 50022 000
BXClients et comptes rattachés69 86069 860138 045
BZAutres créances2 5892 5893 653
CDValeurs mobilières de placement24 21924 2199 591
CFDisponibilités12 85412 8543 421
CHCharges constatées d’avance1 7421 7422 335
CJTOTAL (II)139 763139 763179 044
COTOTAL GENERAL (0 à V)205 28532 422172 862219 766
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves93 312117 291
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-55 082-23 979
DLTOTAL (I)46 615101 697
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 93126 341
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés19 75222 192
DYDettes fiscales et sociales47 51469 535
ECTOTAL (IV)126 247118 069
EETOTAL GENERAL (I à V)172 862219 766
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an81 95198 514
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services194 283194 283314 250
FJChiffres d’affaires nets194 283194 283314 250
FMProduction stockée6 50022 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 269
FQAutres produits15
FRTotal des produits d’exploitation (I)202 053336 255
FWAutres achats et charges externes90 970134 956
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6145 111
FYSalaires et traitements105 545145 953
FZCharges sociales46 33263 301
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 6233 349
GEAutres charges1 4001 751
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 484354 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-54 431-18 169
GLAutres intérêts et produits assimilés1842
GPTotal des produits financiers (V)1842
GRIntérêts et charges assimilées668184
GUTotal des charges financières (VI)668184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-651-142
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-55 082-18 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 167
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 167
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 667
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)202 071337 797
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)257 153361 776
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-55 082-23 979
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 3981 748
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 5953852 980
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 0537 2373 84829 442
0NAMORTISSEMENTS Total Général28 6487 6233 84832 422
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 2691 269
7BTotal Provisions pour dépréciation1 2691 269
7CTOTAL GENERAL1 2691 269
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 269
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 600
UXAutres créances clients69 860
VBT. V. A.2 589
VSCharges constatées d’avance1 742
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES77 79174 1913 600
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine58 93114 63644 296
8BFournisseurs et comptes rattaché19 75219 752
8CPersonnel et comptes rattachés3 1253 125
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux25 67825 678
VWT.V.A.16 24516 245
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4662 466
VIGroupe et associés4949
VYTOTAL – ETAT DES DETTES126 24781 95144 296
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice40 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 410
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 513 du 14/02/2017
Numéro de gestion : 2003B00605
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles3 6462 9806661 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels28 5607 26721 29327 005
ATAutres immobilisations corporelles29 71522 1757 5409 065
BHAutres immobilisations financières3 6003 6003 600
BJTOTAL (I)65 52132 42233 09940 722
BNEn cours de production de biens28 50028 50022 000
BXClients et comptes rattachés69 86069 860138 045
BZAutres créances2 5892 5893 653
CDValeurs mobilières de placement24 21924 2199 591
CFDisponibilités12 85412 8543 421
CHCharges constatées d’avance1 7421 7422 335
CJTOTAL (II)139 763139 763179 044
COTOTAL GENERAL (0 à V)205 28532 422172 862219 766
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves93 312117 291
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-55 082-23 979
DLTOTAL (I)46 615101 697
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 93126 341
DVEmprunts et dettes financières divers (4)49
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés19 75222 192
DYDettes fiscales et sociales47 51469 535
ECTOTAL (IV)126 247118 069
EETOTAL GENERAL (I à V)172 862219 766
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an81 95198 514
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services194 283194 283314 250
FJChiffres d’affaires nets194 283194 283314 250
FMProduction stockée6 50022 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 269
FQAutres produits15
FRTotal des produits d’exploitation (I)202 053336 255
FWAutres achats et charges externes90 970134 956
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6145 111
FYSalaires et traitements105 545145 953
FZCharges sociales46 33263 301
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 6233 349
GEAutres charges1 4001 751
GFTotal des charges d’exploitation (II)256 484354 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-54 431-18 169
GLAutres intérêts et produits assimilés1842
GPTotal des produits financiers (V)1842
GRIntérêts et charges assimilées668184
GUTotal des charges financières (VI)668184
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-651-142
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-55 082-18 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 500
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 167
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 167
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 667
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)202 071337 797
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)257 153361 776
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-55 082-23 979
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 3981 748
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 5953852 980
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 0537 2373 84829 442
0NAMORTISSEMENTS Total Général28 6487 6233 84832 422
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 2691 269
7BTotal Provisions pour dépréciation1 2691 269
7CTOTAL GENERAL1 2691 269
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 269
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 600
UXAutres créances clients69 860
VBT. V. A.2 589
VSCharges constatées d’avance1 742
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES77 79174 1913 600
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine58 93114 63644 296
8BFournisseurs et comptes rattaché19 75219 752
8CPersonnel et comptes rattachés3 1253 125
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux25 67825 678
VWT.V.A.16 24516 245
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4662 466
VIGroupe et associés4949
VYTOTAL – ETAT DES DETTES126 24781 95144 296
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice40 000
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