ATELIER D'ARCHITECTURE CREUS DECRETTE EN ABREGE AACD

Entreprise

ATELIER D'ARCHITECTURE CREUS DECRETTE EN ABREGE AACD
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32793116800055 / Siren : 327931168 / NIC : 00055
N° de TVA : FR 19 327931168
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER D'ARCHITECTURE CREUS DECRETTE EN ABR…
Adresse :
100 Avenue DE PARIS
27200 VERNON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2000 : Succession
Prédécesseur : ATELIER D'ARCHITECTURE CREUS DECRETTE EN ABREGE AACD
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/06/1983
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE CREUS DECRETTE EN ABREGE AACD
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Sigle : AACD
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1397
NOJO : 2702MYG23360500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 327 931 168
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE CREUS DECRETTE en abrégé "AACD"
Sigle : AACD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2213
NOJO : 2702MYG21953600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 327 931 168
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE CREUS DECRETTE en abrégé "AACD"
Sigle : AACD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°518
NOJO : 2702MYG20193700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 327 931 168
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE CREUS DECRETTE en abrégé "AACD"
Sigle : AACD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1736
NOJO : 212702436559346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 327 931 168
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE CREUS DECRETTE en abrégé "AACD"
Sigle : AACD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3736
NOJO : 212702401706866
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 327 931 168
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE CREUS DECRETTE en abrégé "AACD"
Sigle : AACD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°593
NOJO : 270212702388447
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du sigle..

Numéro d'identification : RCS Evreux 327 931 168
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE CREUS DECRETTE en abrégé "AACD"
Sigle : AACD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°203
NOJO : 270212702383757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Evreux 327 931 168
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE CARPENTIER-DECRETTE, par abréviation AACD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSULTANTS BLOIS ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BLOIS Bertrand ; Président : CREUS Bruno en fonction le 07 Décembre 2016
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1681
NOJO : BXC10251000040E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evreux 327 931 168
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE CARPENTIER-DECRETTE, par abréviation AACD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
100 avenue de Paris
27200 Vernon
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1814
NOJO : BXC09265000036X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evreux 327 931 168
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE CARPENTIER-DECRETTE, par abréviation AACD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
100 avenue de Paris
27200 Vernon
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1539
NOJO : BXC082070005504
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evreux 327 931 168
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE CARPENTIER-DECRETTE, par ab réviation AACD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
100 avenue de Paris
27200 Vernon
Historique de l'unité légale :
14/02/2017 : dénomination
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE CREUS DECRETTE EN ABREGE AACD
08/02/2017 : dénomination
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE CREUS DECRETTE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
30/11/1985 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00055
Représentants légaux :
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Type : Personne Physique

Nom : CREUS bruno
Né le 03/05/1973 à Beauvais (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
38 Rue Des Alouettes
76520 Boos
FRANCE
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT CONSULTANTS BLOIS ET ASSOCIES
Siren : 340552363
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue du Docteur Guindey
27000 Evreux
FRANCE
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Type : Personne Physique

Nom : BLOIS Bertrand
Né le 17/12/1964 à Évreux (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
16 Rue du Docteur Guindey
27000 Evreux
FRANCE
Dépôts des actes :
08/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°672 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
08/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°672 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
16/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°4582 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°4582 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
16/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°4582 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
30/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°4344 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°4344 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
07/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°2202245 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°2202245 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES
07/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°2202245 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
07/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°2202245 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
07/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°2202245 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
07/01/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°2202245 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
21/12/2001 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°2202245 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
30/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°2010034 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°2010034 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°2010034 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
20/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°970435 déposé le 20/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
20/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°970435 déposé le 20/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
20/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°970435 déposé le 20/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
20/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°970435 déposé le 20/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
20/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°970435 déposé le 20/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
20/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°970435 déposé le 20/02/1997
Etat : Déposé
11/12/1996 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°962258 déposé le 13/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
09/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°970305 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
09/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°970305 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/12/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°970300 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR François DECRETTE D'UNE PART ET MONSIEUR GRAUD Michel D'AUTRE PART
09/12/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°970301 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR François DECRETTE D'UNE PART ET Madame Fanny DECRETTE D'AUTRE PART
09/12/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°970302 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : ENTRE M. François DECRETTE D'UNE PART ET M. Edouard DECRETTE D'AUTRE PART
09/12/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°970303 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MONSIEUR Yves CARPENTIER D'UNE PART ET MADAME Béatrice CARPENTIER D'AUTRE PART
09/12/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°970304 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MONSIEUR Yves CARPENTIER D'UNE PART ET MONSIEUR Gilles CARPENTIER D'AUTRE PART
09/12/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°970305 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MONSIEUR Yves CARPENTIER D'UNE PART ET MONSIEUR Michel GRAUX D'UNE PART
09/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°970305 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
28/01/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°940239 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
29/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°940239 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°940239 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/12/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°940239 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
28/03/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°9100559 déposé le 09/04/1991
Etat : Déposé
04/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°9100559 déposé le 09/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
04/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°9100559 déposé le 09/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/02/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°9100559 déposé le 09/04/1991
Etat : Déposé
Etablissements :
14/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Type : Siège

Adresse :
100 Avenue de Paris
27200 Vernon
FRANCE
14/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Type : Etablissement principal

Adresse :
100 Avenue de Paris
27200 Vernon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/1983
Activité : Architecture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/09/1983
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/09/1983 : Journal publicateur : PARIS NORMANDIE $$$26/02/1997 Par Modification en date du 20.02.1997 : Ancienne Forme Juridique : SARL Nouvelle Forme Juridique : SA à compter du 20.12.1996 Mention du 12/08/2002 : Changement de la forme juridique à compter du 07.01.2002 - Ancienne forme : SOCIETE ANONYME -
Personnes morales :
14/02/2017 : ATELIER D'ARCHITECTURE CREUS DECRETTE en abrégé "AACD"
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : AACD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Architecture.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/09/1983
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/09/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°2739 déposé le 27/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°2754 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°1434 déposé le 03/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°3363 déposé le 01/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°1204 déposé le 16/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°1392 déposé le 17/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°2737 déposé le 03/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°2613 déposé le 10/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°1667 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°2962 déposé le 16/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°7264 déposé le 17/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°90988 déposé le 05/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°81560 déposé le 07/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°70819 déposé le 16/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°60597 déposé le 03/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°50681 déposé le 18/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°40491 déposé le 03/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°30572 déposé le 12/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°20445 déposé le 05/05/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°529 déposé le 02/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1983B00140
Dépôt : N°147 déposé le 28/03/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 3064 du 07/06/2021
Numéro de gestion : 1983B00140
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles23 19022 3668245 815
ANTerrains8 2818 281
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels27 55527 555204
ATAutres immobilisations corporelles256 258225 22931 02925 690
BHAutres immobilisations financières9 0479 04724 508
BJTOTAL (I)324 332283 43140 90056 216
BXClients et comptes rattachés275 84560 000215 845652 292
BZAutres créances163 052163 0524 599
CDValeurs mobilières de placement846 083
CFDisponibilités627 281627 281402 319
CHCharges constatées d’avance5 8975 8977 613
CJTOTAL (II)1 072 07560 0001 012 0751 912 905
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 396 407343 4311 052 9751 969 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DERéserves statutaires ou contractuelles294 678648 169
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)264 941705 659
DLTOTAL (I)647 6191 441 828
DPProvisions pour risques26 000
DRTOTAL (III)26 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)260129
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 04747
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés88 84611 242
DYDettes fiscales et sociales174 197450 487
EAAutres dettes64 00639 388
ECTOTAL (IV)405 356501 293
EETOTAL GENERAL (I à V)1 052 9751 969 121
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an405 356
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.260129
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 6063 du 23/12/2019
Numéro de gestion : 1983B00140
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles23 19022 3668245 815
ANTerrains8 2818 281
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels27 55527 555204
ATAutres immobilisations corporelles256 258225 22931 02925 690
BHAutres immobilisations financières9 0479 04724 508
BJTOTAL (I)324 332283 43140 90056 216
BXClients et comptes rattachés275 84560 000215 845652 292
BZAutres créances163 052163 0524 599
CDValeurs mobilières de placement846 083
CFDisponibilités627 281627 281402 319
CHCharges constatées d’avance5 8975 8977 613
CJTOTAL (II)1 072 07560 0001 012 0751 912 905
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 396 407343 4311 052 9751 969 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DERéserves statutaires ou contractuelles294 678648 169
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)264 941705 659
DLTOTAL (I)647 6191 441 828
DPProvisions pour risques26 000
DRTOTAL (III)26 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)260129
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 04747
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés88 84611 242
DYDettes fiscales et sociales174 197450 487
EAAutres dettes64 00639 388
ECTOTAL (IV)405 356501 293
EETOTAL GENERAL (I à V)1 052 9751 969 121
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an405 356
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.260129
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 5461 du 10/12/2018
Numéro de gestion : 1983B00140
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles23 19022 3668245 815
ANTerrains8 2818 281
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels27 55527 555204
ATAutres immobilisations corporelles256 258225 22931 02925 690
BHAutres immobilisations financières9 0479 04724 508
BJTOTAL (I)324 332283 43140 90056 216
BXClients et comptes rattachés275 84560 000215 845652 292
BZAutres créances163 052163 0524 599
CDValeurs mobilières de placement846 083
CFDisponibilités627 281627 281402 319
CHCharges constatées d’avance5 8975 8977 613
CJTOTAL (II)1 072 07560 0001 012 0751 912 905
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 396 407343 4311 052 9751 969 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DERéserves statutaires ou contractuelles294 678648 169
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)264 941705 659
DLTOTAL (I)647 6191 441 828
DPProvisions pour risques26 000
DRTOTAL (III)26 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)260129
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 04747
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés88 84611 242
DYDettes fiscales et sociales174 197450 487
EAAutres dettes64 00639 388
ECTOTAL (IV)405 356501 293
EETOTAL GENERAL (I à V)1 052 9751 969 121
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an405 356
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.260129
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 3561 du 13/09/2017
Numéro de gestion : 1983B00140
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles23 19022 3668245 815
ANTerrains8 2818 281
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels27 55527 555204
ATAutres immobilisations corporelles256 258225 22931 02925 690
BHAutres immobilisations financières9 0479 04724 508
BJTOTAL (I)324 332283 43140 90056 216
BXClients et comptes rattachés275 84560 000215 845652 292
BZAutres créances163 052163 0524 599
CDValeurs mobilières de placement846 083
CFDisponibilités627 281627 281402 319
CHCharges constatées d’avance5 8975 8977 613
CJTOTAL (II)1 072 07560 0001 012 0751 912 905
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 396 407343 4311 052 9751 969 121
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DERéserves statutaires ou contractuelles294 678648 169
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)264 941705 659
DLTOTAL (I)647 6191 441 828
DPProvisions pour risques26 000
DRTOTAL (III)26 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)260129
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 04747
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés88 84611 242
DYDettes fiscales et sociales174 197450 487
EAAutres dettes64 00639 388
ECTOTAL (IV)405 356501 293
EETOTAL GENERAL (I à V)1 052 9751 969 121
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an405 356
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.260129

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