AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX SEVRES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/04/2002

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 78145832800056 / Siren : 781458328 / NIC : 00056

N° de TVA : FR 38 781458328

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques

71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques

71.20A : Contrôle technique automobile

Cette sous-classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z) Produits associés : 71.20.14

Coordonnées de l'établissement :
AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX SEVRES

Adresse :
49 Avenue DE LA ROCHELLE
79000 NIORT

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)

25/12/2004 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev1 : 74.3A)
Caractère employeur : Oui

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Liens de succession de l'établissement :

01/04/2002 : Succession

Prédécesseur : AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX SEVRES
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination : AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX SEVRES

Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)

Sigle : ACDS

Identifiant association RNA : W792002092

Catégorie juridique : Association déclarée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

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Marques françaises :

05/04/2017 : ECURIE - BLEUE AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES

N° national/d'enregistrement : 4352272
Date de dépôt : 05/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .

Déposant 1 : Automobile-Club des Deux-Sèvres, Association
Numéro de SIREN : 781458328
Adresse :
49 avenue de la rochelle
79000 NIORT
FR

Mandataire 1 : Automobile Club des Deux-Sèvres, M. Philippe BERNEUX
Adresse :
49 avenue de la Rochelle
79000 Niort
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

05/04/2017 : ECURIE - BLEUE AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .

Déposant 1 : Automobile-Club des Deux-Sèvres, Association
Numéro de SIREN : 781458328
Adresse :
49 avenue de la rochelle
79000 NIORT
FR

Mandataire 1 : Automobile Club des Deux-Sèvres, M. Philippe BERNEUX
Adresse :
49 avenue de la Rochelle
79000 Niort
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

05/04/2017 : ECURIE - BLEUE AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES

N° national/d'enregistrement : 4352272
Date de dépôt : 05/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .

Déposant 1 : Automobile-Club des Deux-Sèvres, Association
Numéro de SIREN : 781458328
Adresse :
49 avenue de la rochelle
79000 NIORT
FR

Mandataire 1 : Automobile Club des Deux-Sèvres, M. Philippe BERNEUX
Adresse :
49 avenue de la Rochelle
79000 Niort
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Historique de l'unité légale :

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev1 : 74.3A)

01/01/1996 : dénomination

Dénomination : AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX SEVRES

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