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de Fomperron

AVENEL FRERES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/07/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31983661500025 / Siren : 319836615 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 19 319836615
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section B : INDUSTRIES EXTRACTIVES
Les industries extractives comprennent l’extraction de produits minéraux présents à l’état naturel sous forme so- lide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L’extraction peut se faire de différentes ma- nières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l’exploitation minière des fonds marins.
Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l’extraction et/ou situées à proximité du site.
Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit. Les divisions 05 et 06 concernent l’extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz) ; les divisions 07 et 08 concernent l’extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.
Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l’extraction d’hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu’activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur com- mercialisation sont également classées en division 09 lorsqu’elles sont effectuées pour compte de tiers.
Cette section ne comprend pas :
- la transformation des matières extraites (cf. section C « Industrie manufacturière »)
- l’utilisation des matières extraites sans transformation pour la construction (cf. section F «
Construction »)
- la mise en bouteilles, à la source ou au puits, d’eau de source naturelle et d’eaux minérales (cf.
11.07A)
- le concassage, le broyage et les autres opérations de préparation de certaines terres, roches et
minéraux, lorsque ces opérations ne sont pas liées aux travaux d’extraction (cf. 23.9)
- le captage, l’épuration et la distribution de l’eau (cf. 36.00Z)
- la préparation de sites pour l’exploitation minière (cf. 43.12A)
- les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)
08 : Autres industries extractives
Cette division couvre l’extraction en carrière mais aussi le dragage d’alluvions, le broyage de roches ou l’exploita- tion de marais salants. Les produits sont utilisés notamment dans la construction (sables, pierres, etc.), les fabri- cations de matériaux (argiles, gypse, calcium, etc.), la fabrication de produits chimiques, la joaillerie, etc. 23 24 Cette division comprend aussi le concassage, le broyage, la taille, le nettoyage, le séchage, le triage et le mé- lange des produits minéraux extraits. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure des produits minéraux extraits
- les activités annexes aux autres industries extractives, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.90Z)
08.1 : Extraction de pierres, de sables et d'argiles
08.12 : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
08.12Z : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
Cette sous-classe comprend :
- l’extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers
- le concassage et le broyage de graviers
- l’extraction d’argiles, de terres réfractaires et de kaolin

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction de sables bitumineux (cf. 06.10Z)
- la production d’argiles kaoliniques calcinées (cf. 23.99Z) Produits associés : 08.12.11, 08.12.12, 08.12.13, 08.12.21, 08.12.22
08.11Z-A : Extraction de pierres ornementales et de construction et d'ardoise
Cette classe comprend :
- l’extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. ;
- le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction ;
- l’extraction d’ardoise

Cette classe ne comprend pas :
- les activités de soutien à l'extraction de pierres ornementales et de construction et d'ardoise (cf. 09.09Z-P) ;
- l’extraction de minéraux pour l’industrie chimique et d’engrais naturels (cf. 08.91Z) ;
- la taille, le façonnage et le finissage de la pierre en dehors des carrières (cf. 23.70Z)
Coordonnées de l'établissement :
AVENEL FRERES
Adresse :
LE BOURG
76570 EMANVILLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Production de sables et de granulats (NAF1993 : 14.2A)
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
21/07/1995 : Succession
Prédécesseur : AVENEL FRERES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1963
Dénomination : AVENEL FRERES
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2674
NOJO : 7608MYG35428900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3407
NOJO : 7608MYG33526100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2311
NOJO : 7608MYG31238500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10550
NOJO : 760829143000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3706
NOJO : 760827758000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7067
NOJO : 760826118300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°2558
NOJO : 000007608253020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : AVENEL Nicolas, Rémy, Joseph ; Gérant : COLLEY Delphine, Solange, Michelle
16/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7795
NOJO : 760823843700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8601
NOJO : 760821921300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9557
NOJO : 760820323300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7463
NOJO : 760818963500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°705
NOJO : BXB12254000153M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : AVENEL Remy, Roland, Fernand, Marie Gérant(e) : AVENEL Nicolas, Rémy, Joseph Gérant(e) : COLLEY Delphine, Solange, Michelle
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10684
NOJO : BXC122230119587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9068
NOJO : BXC11222005371C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8929
NOJO : BXC102420067459
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 route de Sainte-Austreberthe
76570 Emanville
26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11607
NOJO : BXC08231010444Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Bourg
76570 Emanville
24/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10570
NOJO : BXC08247001420W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Rouen 319 836 615
Dénomination : AVENEL FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Bourg,
76570 Emanville
Historique de l'unité légale :
17/12/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Production de sables et de granulats (NAF1993 : 14.2A)
01/04/1980 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00025
Représentants légaux :
09/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Type : Personne Physique

Nom : AVENEL Remy, Roland, Fernand, Marie
Né le 17/04/1947 à HUGLEVILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 route de Sainte Austreberthe
76570 Emanville
FRANCE
09/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Type : Personne Physique

Nom : AVENEL Nicolas, Rémy, Joseph
Né le 31/07/1980 à BARENTIN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 route du Baillage
76560 Bénesville
FRANCE
09/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Type : Personne Physique

Nom : COLLEY Delphine, Solange, Michelle
Né le 04/11/1978 à BOIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 route du Baillage
76560 Bénesville
FRANCE
Dépôts des actes :
31/01/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°779 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts détenues par Mr Rémy AVENEL au profit de Mr Nicolas AVENEL
31/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°779 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°4609 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
02/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°4609 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°4609 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
04/03/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°1401 déposé le 17/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts sociales de M. Rémy AVENEL au profit de M. Nicolas AVENEL
04/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°1401 déposé le 17/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 7 des statuts
16/11/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°4465 déposé le 24/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts sociales par M. Rémy AVENEL au profit de M. Nicolas AVENEL
16/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°4465 déposé le 24/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 7 des statuts
27/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°3675 déposé le 28/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°3675 déposé le 28/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des articles 6 et 7 des statuts
04/08/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°3095 déposé le 31/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts sociales par M. Rémy AVENEL au profit deM. Nicolas AVENEL
22/12/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°4802 déposé le 30/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession des parts détenues par M. Rémy AVENEL au profit de M. Nicolas AVENEL
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°2926 déposé le 10/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°3714 déposé le 30/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège EMANVILLE (76570), LE BOURG
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°3714 déposé le 30/11/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°3714 déposé le 30/11/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 5 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°3394 déposé le 15/10/2001
Etat : Déposé
Décision : ACTE SSP EN DATE DU 4 ET 6 OCTOBRE 2001 CESSION DE PARTS ENTRE MONSIEUR PIERRE AVENEL AU PROFIT DE MESSIEURSNICOLAS ET REMY AVENEL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°3675 déposé le 28/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°4465 déposé le 24/11/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°1401 déposé le 17/03/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°4609 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°779 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
09/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 route de Sainte Austreberthe
76570 Emanville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1980
Activité : Exploitation de forêts, carrières, comblement de cavités. Négoce de tous matériaux, transport public routier de marchandises de plus de 3,5 tonnes et de location de véhicules industriels de plus de 3,5 tonnes avec conducteur destinés au transport de marchandises de tous tonnages, location de matériel de transport de travaux publics. Travaux de terrassement.
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - R AVENEL PIERRE ET REMY-REGISTRE DE METIERS 296637
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
09/12/2016 : AVENEL FRERES
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 196000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°7779 déposé le 09/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°5795 déposé le 30/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°5423 déposé le 27/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°6003 déposé le 07/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°5196 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°3952 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°4768 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°3589 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°3844 déposé le 01/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°3006 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°3611 déposé le 31/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°2921 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°3240 déposé le 03/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°2801 déposé le 05/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°2996 déposé le 05/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°3199 déposé le 08/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°2909 déposé le 01/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°2331 déposé le 02/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°2884 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°2362 déposé le 04/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°2911 déposé le 02/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°2077 déposé le 11/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°4261 déposé le 02/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1980B00296
Dépôt : N°2437 déposé le 17/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 1480 du 30/03/2023
Numéro de gestion : 1980B00296
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires837837
AHFonds commercial7 6227 622
APConstructions1 3141 314
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels711 992640 97171 020
ATAutres immobilisations corporelles558 574475 88082 694
AVImmobilisations en cours204 727204 727
CUAutres participations3 0883 088
BHAutres immobilisations financières105105
BJTOTAL (I)1 488 2621 119 003369 259
BVAvances et acomptes versés sur commandes88 20088 200
BXClients et comptes rattachés66 08791065 176
BZAutres créances34 83034 830
CDValeurs mobilières de placement2 0814051 676
CFDisponibilités353 781353 781
CHCharges constatées d’avance15 62015 620
CJTOTAL (II)560 6011 315559 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 048 8631 120 319928 544
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel196 000
DDRéserve légale (1)19 600
DGAutres réserves60 989
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 456
DLTOTAL (I)330 046
DQProvisions pour charges4 074
DRTOTAL (III)4 074
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)97 103
DVEmprunts et dettes financières divers (4)388 283
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 290
DYDettes fiscales et sociales66 895
EAAutres dettes2 852
ECTOTAL (IV)594 424
EETOTAL GENERAL (I à V)928 544
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an554 190
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2258 du 11/04/2022
Numéro de gestion : 1980B00296
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires837837
AHFonds commercial7 6227 622
APConstructions1 3141 314
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels711 992640 97171 020
ATAutres immobilisations corporelles558 574475 88082 694
AVImmobilisations en cours204 727204 727
CUAutres participations3 0883 088
BHAutres immobilisations financières105105
BJTOTAL (I)1 488 2621 119 003369 259
BVAvances et acomptes versés sur commandes88 20088 200
BXClients et comptes rattachés66 08791065 176
BZAutres créances34 83034 830
CDValeurs mobilières de placement2 0814051 676
CFDisponibilités353 781353 781
CHCharges constatées d’avance15 62015 620
CJTOTAL (II)560 6011 315559 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 048 8631 120 319928 544
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel196 000
DDRéserve légale (1)19 600
DGAutres réserves60 989
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 456
DLTOTAL (I)330 046
DQProvisions pour charges4 074
DRTOTAL (III)4 074
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)97 103
DVEmprunts et dettes financières divers (4)388 283
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 290
DYDettes fiscales et sociales66 895
EAAutres dettes2 852
ECTOTAL (IV)594 424
EETOTAL GENERAL (I à V)928 544
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an554 190
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2152 du 10/03/2021
Numéro de gestion : 1980B00296
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires837837
AHFonds commercial7 6227 622
APConstructions1 3141 314
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels711 992640 97171 020
ATAutres immobilisations corporelles558 574475 88082 694
AVImmobilisations en cours204 727204 727
CUAutres participations3 0883 088
BHAutres immobilisations financières105105
BJTOTAL (I)1 488 2621 119 003369 259
BVAvances et acomptes versés sur commandes88 20088 200
BXClients et comptes rattachés66 08791065 176
BZAutres créances34 83034 830
CDValeurs mobilières de placement2 0814051 676
CFDisponibilités353 781353 781
CHCharges constatées d’avance15 62015 620
CJTOTAL (II)560 6011 315559 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 048 8631 120 319928 544
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel196 000
DDRéserve légale (1)19 600
DGAutres réserves60 989
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 456
DLTOTAL (I)330 046
DQProvisions pour charges4 074
DRTOTAL (III)4 074
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)97 103
DVEmprunts et dettes financières divers (4)388 283
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 290
DYDettes fiscales et sociales66 895
EAAutres dettes2 852
ECTOTAL (IV)594 424
EETOTAL GENERAL (I à V)928 544
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an554 190
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 7613 du 28/10/2019
Numéro de gestion : 1980B00296
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires837837
AHFonds commercial7 6227 622
APConstructions1 3141 314
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels711 992640 97171 020
ATAutres immobilisations corporelles558 574475 88082 694
AVImmobilisations en cours204 727204 727
CUAutres participations3 0883 088
BHAutres immobilisations financières105105
BJTOTAL (I)1 488 2621 119 003369 259
BVAvances et acomptes versés sur commandes88 20088 200
BXClients et comptes rattachés66 08791065 176
BZAutres créances34 83034 830
CDValeurs mobilières de placement2 0814051 676
CFDisponibilités353 781353 781
CHCharges constatées d’avance15 62015 620
CJTOTAL (II)560 6011 315559 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 048 8631 120 319928 544
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel196 000
DDRéserve légale (1)19 600
DGAutres réserves60 989
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 456
DLTOTAL (I)330 046
DQProvisions pour charges4 074
DRTOTAL (III)4 074
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)97 103
DVEmprunts et dettes financières divers (4)388 283
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 290
DYDettes fiscales et sociales66 895
EAAutres dettes2 852
ECTOTAL (IV)594 424
EETOTAL GENERAL (I à V)928 544
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an554 190
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 1209 du 22/02/2019
Numéro de gestion : 1980B00296
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires837837
AHFonds commercial7 6227 622
APConstructions1 3141 314
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels711 992640 97171 020
ATAutres immobilisations corporelles558 574475 88082 694
AVImmobilisations en cours204 727204 727
CUAutres participations3 0883 088
BHAutres immobilisations financières105105
BJTOTAL (I)1 488 2621 119 003369 259
BVAvances et acomptes versés sur commandes88 20088 200
BXClients et comptes rattachés66 08791065 176
BZAutres créances34 83034 830
CDValeurs mobilières de placement2 0814051 676
CFDisponibilités353 781353 781
CHCharges constatées d’avance15 62015 620
CJTOTAL (II)560 6011 315559 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 048 8631 120 319928 544
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel196 000
DDRéserve légale (1)19 600
DGAutres réserves60 989
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 456
DLTOTAL (I)330 046
DQProvisions pour charges4 074
DRTOTAL (III)4 074
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)97 103
DVEmprunts et dettes financières divers (4)388 283
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 290
DYDettes fiscales et sociales66 895
EAAutres dettes2 852
ECTOTAL (IV)594 424
EETOTAL GENERAL (I à V)928 544
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an554 190
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2078 du 13/04/2018
Numéro de gestion : 1980B00296
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires837837
AHFonds commercial7 6227 622
APConstructions1 3141 314
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels711 992640 97171 020
ATAutres immobilisations corporelles558 574475 88082 694
AVImmobilisations en cours204 727204 727
CUAutres participations3 0883 088
BHAutres immobilisations financières105105
BJTOTAL (I)1 488 2621 119 003369 259
BVAvances et acomptes versés sur commandes88 20088 200
BXClients et comptes rattachés66 08791065 176
BZAutres créances34 83034 830
CDValeurs mobilières de placement2 0814051 676
CFDisponibilités353 781353 781
CHCharges constatées d’avance15 62015 620
CJTOTAL (II)560 6011 315559 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 048 8631 120 319928 544
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel196 000
DDRéserve légale (1)19 600
DGAutres réserves60 989
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 456
DLTOTAL (I)330 046
DQProvisions pour charges4 074
DRTOTAL (III)4 074
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)97 103
DVEmprunts et dettes financières divers (4)388 283
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 290
DYDettes fiscales et sociales66 895
EAAutres dettes2 852
ECTOTAL (IV)594 424
EETOTAL GENERAL (I à V)928 544
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an554 190
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