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de Saint-Firmin

AVL LMM SAS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 25/10/1988
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34870329900019 / Siren : 348703299 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 23 348703299
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
AVL LMM SAS
Adresse :
5 A 9
9 Rue BENOIT FRACHON

91127 PALAISEAU CEDEX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/1999 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/06/1999 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
Liens de succession de l'établissement :
25/06/1999 : Préccession
Successeur : AVL LMM SAS
Continuité économique
25/06/1999 : Succession
Prédécesseur : AVL LMM SAS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/10/1988
Dénomination : AVL LMM SAS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
11/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7128
NOJO : 7801MYG75774300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : AVL LMM SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°2877
NOJO : 007801MYG742876
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : AVL LMM SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LIST Helmut ; Directeur général : BOULARD Jean-Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA)
21/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4860
NOJO : 7801MYG72925200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : AVL LMM SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°3247
NOJO : 007801MYG668240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : AVL LMM SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LIST Helmut ; Directeur général : ROSENSTIEHL Vincent Jean ; Directeur général : BOULARD Jean-Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA)
31/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7656
NOJO : 7801MYG66072400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : AVL LMM SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4254
NOJO : 7801MYG62066800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : AVL LMM SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3970
NOJO : 7801MYG58742000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : AVL LMM SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12769
NOJO : 117801430949261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : AVL LMM SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°2193
NOJO : 780117801410280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : AVL LMM SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : ROSENSTIEHL Vincent Jean modification le 29 Juillet 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA) modification le 06 Août 2013 ; Président : LIST Helmut modification le 22 Juillet 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : 3 S en fonction le 04 Août 2015 ; Directeur général : BOULARD Jean-Marc en fonction le 17 Janvier 2018
10/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°924
NOJO : 780117801407560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : AVL LMM SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : ROSENSTIEHL Vincent Jean modification le 29 Juillet 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA) modification le 06 Août 2013 ; Président : LIST Helmut modification le 22 Juillet 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : 3 S en fonction le 04 Août 2015
15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10518
NOJO : 117801397038291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : AVL LMM SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6452
NOJO : 117801382965427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : AVL LMM SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8319
NOJO : 117801350534920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : AVL LMM SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°4140
NOJO : BXB15217002267E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : AVL LMM SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : GEELS Pierre Yves en fonction le 11 Septembre 2007 Directeur général : ROSENSTIEHL Vincent Jean modification le 29 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA) modification le 06 Août 2013 Président : LIST Helmut modification le 22 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : 3 S en fonction le 04 Août 2015
27/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°2177
NOJO : BXB15020001599B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : AVL LMM SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6018
NOJO : 117801336171348
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : LE MOTEUR MODERNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8476
NOJO : 117801303281932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : LE MOTEUR MODERNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°2277
NOJO : BXB132190011700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : LE MOTEUR MODERNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : GEELS Pierre Yves en fonction le 11 Septembre 2007 Directeur général : ROSENSTIEHL Vincent Jean modification le 29 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA) modification le 06 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : CAUSSEMILLE Edith modification le 06 Août 2013 Président : LIST Helmut modification le 22 Juillet 2013
30/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°2156
NOJO : BXB13204001587K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : LE MOTEUR MODERNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : GEELS Pierre Yves en fonction le 11 Septembre 2007 Directeur général : ROSENSTIEHL Vincent Jean modification le 22 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA) modification le 11 Septembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : CAUSSEMILLE Edith en fonction le 11 Septembre 2009 Président : LIST Helmut modification le 22 Juillet 2013
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8674
NOJO : BXC12214008200C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : LE MOTEUR MODERNE
Forme juridique : Société anonyme
05/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8798
NOJO : BXC11229004343M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : LE MOTEUR MODERNE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
5 a 9 rue Benoît Frachon
91120 Palaiseau
10/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°4053
NOJO : BXB11215002717J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : LE MOTEUR MODERNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : FISCHER Karl Franz Robert en fonction le 11 Septembre 2007 Directeur général : GEELS Pierre Yves en fonction le 11 Septembre 2007 Directeur général délégué : ROSENSTIEHL Vincent Jean en fonction le 01 Octobre 2008 Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA) modification le 11 Septembre 2009 Administrateur : ROY Robert en fonction le 11 Septembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : CAUSSEMILLE Edith en fonction le 11 Septembre 2009 Président du conseil d'administration et administrateur : LIST Helmut en fonction le 02 Août 2011
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10128
NOJO : BXC10214006100O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : LE MOTEUR MODERNE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
5 a 9 rue Benoît Frachon
91120 Palaiseau
22/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°1595
NOJO : BXB09258002789W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : LE MOTEUR MODERNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : FISCHER Karl Franz Robert en fonction le 11 Septembre 2007 Directeur général : GEELS Pierre Yves en fonction le 11 Septembre 2007 Président du conseil d'administration et administrateur : SIGNARGOUT Patrick Bertrand en fonction le 19 Août 2008 Directeur général délégué : ROSENSTIEHL Vincent Jean en fonction le 01 Octobre 2008 Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA) en fonction le 11 Septembre 2009 Administrateur : ROY Robert en fonction le 11 Septembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : CAUSSEMILLE Edith en fonction le 11 Septembre 2009
02/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°2976
NOJO : BXB082090045604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : LE MOTEUR MODERNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MEYARA MAURICE modification le 02 Juillet 2003 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE INTERNATIONALE D EXPERTISE COMPTABLE DE CONTROLE ET D ORGANISATION FINECO en fonction le 02 Juillet 2003 Administrateur : RIPOCHE Philippe Bernard Claude modification le 11 Septembre 2007 Administrateur : FISCHER Karl Franz Robert en fonction le 11 Septembre 2007 Directeur général : GEELS Pierre Yves en fonction le 11 Septembre 2007 Président du conseil d'administration et administrateur : SIGNARGOUT Patrick Bertrand en fonction le 19 Août 2008 Directeur général délégué : ROSENSTIEHL Vincent Jean en fonction le 01 Octobre 2008
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6445
NOJO : BXC08203005677L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : LE MOTEUR MODERNE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
5 a 9 rue Benoît Frachon
91120 Palaiseau
10/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1616
NOJO : BXB08277001646A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : LE MOTEUR MODERNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MEYARA MAURICE modification le 02 Juillet 2003.
Directeur général délégué : ROY Robert modification le 11 Septembre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE INTERNATIONALE D EXPERTISE COMPTABLE DE CONTROLE ET D ORGANISATION FINECO en fonction le 02 Juillet 2003.
Administrateur : RIPOCHE Philippe Bernard Claude modification le 11 Septembre 2007.
Administrateur : FISCHER Karl Franz Robert en fonction le 11 Septembre 2007.
Directeur général : GEELS Pierre Yves en fonction le 11 Septembre 2007.
Président du conseil d'administration et administrateur : SIGNARGOUT Patrick Bertrand en fonction le 19 Août 2008.
Directeur général délégué : ROSENSTIEHL Vincent Jean en fonction le 01 Octobre 2008.

12/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1370
NOJO : BXB08249002292V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : LE MOTEUR MODERNE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MEYARA MAURICE modification le 02 Juillet 2003.
Directeur général délégué : ROY Robert modification le 11 Septembre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE INTERNATIONALE D EXPERTISE COMPTABLE DE CONTROLE ET D ORGANISATION FINECO en fonction le 02 Juillet 2003.
Administrateur : RIPOCHE Philippe Bernard Claude modification le 11 Septembre 2007.
Administrateur : FISCHER Karl Franz Robert en fonction le 11 Septembre 2007.
Directeur général : GEELS Pierre Yves en fonction le 11 Septembre 2007.
Président du conseil d'administration et administrateur : SIGNARGOUT Patrick Bertrand en fonction le 19 Août 2008.

07/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5992
NOJO : BXC082390079653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evry 348 703 299
Dénomination : LE MOTEUR MODERNE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
5 a 9 rue Benoît Frachon
91120 Palaiseau
Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/09/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2015 : dénomination
Dénomination : AVL LMM SAS
21/06/2013 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : LE MOTEUR MODERNE
Représentants légaux :
24/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Type : Personne Physique

Nom : LIST Helmut
Né le 20/12/1941 à GRAZ (AUTRICHE)
Nationalité : Autrichienne
Qualité : Président

Adresse :
Opernring 6
AUTRICHE
24/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Type : Personne Physique

Nom : BOULARD Jean-Marc
Né le 14/10/1977 à Paimpol (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
22 Boulevard du Général Leclerc
91470 Limours
FRANCE
24/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA)
Siren : 334591724
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
155 Boulevard Haussmann
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
04/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Type : Personne Physique

Nom : LIST Helmut
Né le 20/12/1941 à GRAZ (AUTRICHE)
Nationalité : Autrichienne
Qualité : Président

Adresse :
Opernring 6
AUTRICHE
04/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Type : Personne Physique

Nom : ROSENSTIEHL Vincent Jean
Né le 05/07/1959 à Caen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
10 Rue François Leroux
91400 Orsay
FRANCE
04/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Type : Personne Physique

Nom : GEELS Pierre Yves
Né le 14/12/1958 à WILRIJK (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Directeur général

Adresse :
9 Rue De l'Ermitage
78000 Versailles
FRANCE
04/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA)
Siren : 334591724
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
155 Boulevard HAUSSMANN
75008 Paris
FRANCE
04/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Type : Personne Morale

Nom : 3 S
Siren : 489587410
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
155 Boulevard HAUSSMANN
75008 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
23/01/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°2701 déposé le 24/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
30/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°16129 déposé le 20/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
26/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°43100 déposé le 12/10/2018
Etat : Déposé
29/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°1428 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
24/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°18427 déposé le 05/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat de directeur général
30/06/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9848 déposé le 04/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
30/06/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9848 déposé le 04/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
30/06/2014 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°578 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/06/2014 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°578 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°578 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
30/06/2014 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°578 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/06/2014 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°578 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°578 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
21/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8638 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Ancienne : SA - Nouvelle : SAS
21/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8638 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
21/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8638 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
21/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8638 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8638 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
21/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8638 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Ancienne : SA - Nouvelle : SAS
21/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8638 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
21/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8638 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
21/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8638 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8638 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
27/06/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9227 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de Président du Conseil d'administration et administrateur
27/06/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9227 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
27/06/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9227 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de Président du Conseil d'administration et administrateur
27/06/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9227 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9678 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9678 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9678 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9678 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9678 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
12/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9678 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
03/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7972 déposé le 24/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
03/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7972 déposé le 24/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
01/09/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°11178 déposé le 01/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
01/09/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°11178 déposé le 01/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
23/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9151 déposé le 19/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
23/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9151 déposé le 19/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
10/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9663 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration et de directeur général
10/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9663 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
10/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9663 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
10/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9663 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
10/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9663 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
10/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9663 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
10/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9663 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
10/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9663 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration et de directeur général
10/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9663 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
10/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9663 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
10/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9663 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
10/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9663 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
10/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9663 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
10/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9663 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
23/10/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°11837 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
23/10/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°11837 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
22/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8089 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
22/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8089 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8089 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
22/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8089 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
22/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8089 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
22/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8089 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8089 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
22/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8089 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
16/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°2011 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
16/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°2011 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
06/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6727 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
06/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6727 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
06/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6727 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
06/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6727 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
19/06/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7050 déposé le 08/07/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV D AG EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE ANNUELLE
19/06/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7050 déposé le 08/07/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV D AG EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE ANNUELLE
19/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7050 déposé le 08/07/2002
Etat : Déposé
19/06/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7050 déposé le 08/07/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV D AG EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE ANNUELLE
19/06/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7050 déposé le 08/07/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV D AG EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE ANNUELLE
19/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7050 déposé le 08/07/2002
Etat : Déposé
22/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7121 déposé le 31/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
22/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7121 déposé le 31/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
22/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7121 déposé le 31/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
22/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7121 déposé le 31/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
25/06/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6336 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/06/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6336 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
25/06/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6336 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : DU : 9 RUE BENOIT FRACHON 91120 PALAISEAU AU : 5 A 9 RUE BENOIT FRACHON 91120 PALAISEAU
25/06/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6336 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6336 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/06/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6336 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
25/06/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6336 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : DU : 9 RUE BENOIT FRACHON 91120 PALAISEAU AU : 5 A 9 RUE BENOIT FRACHON 91120 PALAISEAU
25/06/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6336 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5844 déposé le 13/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
12/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5898 déposé le 16/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
12/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5844 déposé le 13/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
12/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5898 déposé le 16/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
16/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°174 déposé le 09/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/12/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°174 déposé le 09/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°174 déposé le 09/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/12/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°174 déposé le 09/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9795 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
17/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9795 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
17/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9795 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION : FINANCIERE DU MOTEUR MODERNE FMM NOUVELLE DENOMINATION : LE MOTEUR MODERNE
17/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9795 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9795 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9795 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
17/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9795 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
17/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9795 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION : FINANCIERE DU MOTEUR MODERNE FMM NOUVELLE DENOMINATION : LE MOTEUR MODERNE
17/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9795 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9795 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/11/1997 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9083 déposé le 07/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/11/1997 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9083 déposé le 07/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/10/1997 : Traité
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9795 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION
14/10/1997 : Traité
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9795 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION
13/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9795 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9795 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/10/1997 : Ordonnance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8155 déposé le 07/10/1997
Etat : Déposé
Décision : REQUETE DU 19 09 1997
02/10/1997 : Ordonnance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8155 déposé le 07/10/1997
Etat : Déposé
Décision : REQUETE DU 19 09 1997
21/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°4664 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
21/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°4664 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°4664 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
21/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°4664 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5756 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DES DELIBERATIONS
18/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5756 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DES DELIBERATIONS
20/06/1995 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5514 déposé le 11/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/06/1995 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5514 déposé le 11/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6193 déposé le 10/09/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D ADMINISTRATEURS
03/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6193 déposé le 10/09/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D ADMINISTRATEURS
31/12/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6709 déposé le 01/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/12/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6709 déposé le 01/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/10/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°1313 déposé le 21/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/10/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°1313 déposé le 21/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/11/1990 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9 déposé le 09/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/11/1990 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9 déposé le 09/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/06/1990 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8138 déposé le 23/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/06/1990 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8138 déposé le 23/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7359 déposé le 28/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°3204 déposé le 06/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°10012 déposé le 06/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5042 déposé le 29/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8138 déposé le 23/10/1990
Etat : Déposé
Décision : DEPART D'UN ADMINISTRATEUR
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9 déposé le 09/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9 déposé le 09/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°1313 déposé le 21/02/1992
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN ADMINISTRATEUR DELEGUE
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6709 déposé le 01/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5514 déposé le 11/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5756 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT D UN ADMINISTRATEUR
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7359 déposé le 28/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°3204 déposé le 06/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°10012 déposé le 06/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5042 déposé le 29/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8138 déposé le 23/10/1990
Etat : Déposé
Décision : DEPART D'UN ADMINISTRATEUR
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9 déposé le 09/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°9 déposé le 09/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°1313 déposé le 21/02/1992
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN ADMINISTRATEUR DELEGUE
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6709 déposé le 01/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5514 déposé le 11/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5756 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT D UN ADMINISTRATEUR
Etablissements :
24/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 A 9 Rue Benoît Frachon
91120 Palaiseau
FRANCE
Enseigne : LE MOTEUR MODERNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/10/1988
Activité : Toutes études techniques concernant l'industrie mécanique thermodynamique et la mécanique des fluides dans toutes ses applications et notamment l'étude, la réalisation, la construction et la vanté de tous moteurs tant pour la traction automobile, terrestre ou maritime que pour la propulsion aéronautique Ettous autres usages
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3ème Étage
38 Rue Victor Basch
91300 Massy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2019
Activité : toutes études techniques concernant l'industrie mécanique thermodynamique et la mécanique des fluides dans toutes ses applications et notamment l'étude, la réalisation, la construction et la vente de tous moteurs tant pour la traction automobile, terrestre ou maritime que pour la propulsion Aéronotique et tous autres usages
Origine du fonds : Création
04/08/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Type : Siège

Adresse :
5 A 9 Rue BENOIT FRACHON
91120 Palaiseau
FRANCE
04/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 A 9 Rue BENOIT FRACHON
91120 Palaiseau
FRANCE
Enseigne : LE MOTEUR MODERNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/10/1988
Activité : Toutes études techniques concernant l'industrie mécanique thermodynamique et la mécanique des fluides dans toutes ses applications et notamment l'étude, la réalisation, la construction et la vanté de tous moteurs tant pour la traction automobile, terrestre ou maritime que pour la propulsion aéronautique Ettous autres usages
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/02/2023 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 28/11/1988
Texte de l'observation : Création
24/02/2023 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Date d’ajout de l’observation : 02/12/1997
Texte de l'observation : Apport fusion avec la société le moteur moderne sa (Rcs b 702 050 949) à compter du 17 11 1997 avec effet rétroactif le 01 011997
04/08/2015 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 62418
Date d’ajout de l’observation : 28/11/1988
Texte de l'observation : Création
04/08/2015 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 02/12/1997
Texte de l'observation : Apport fusion avec la société le moteur moderne sa (Rcs b 702 050 949) à compter du 17 11 1997 avec effet rétroactif le 01 011997
Personnes morales :
24/02/2023 : AVL LMM SAS
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 770000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/08/2015 : AVL LMM SAS
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 770000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°20933 déposé le 19/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°16279 déposé le 29/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°16591 déposé le 05/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°18302 déposé le 11/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°13291 déposé le 28/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6530 déposé le 27/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°16599 déposé le 28/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°16599 déposé le 28/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°10070 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°10070 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°16755 déposé le 22/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°16755 déposé le 22/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7604 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7604 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8451 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8451 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8691 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°8691 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6367 déposé le 09/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6367 déposé le 09/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6459 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6459 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5713 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5713 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5991 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5991 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5913 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5913 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7250 déposé le 29/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°7250 déposé le 29/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5115 déposé le 08/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5115 déposé le 08/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°3850 déposé le 18/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°3850 déposé le 18/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°4475 déposé le 05/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°4475 déposé le 05/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5485 déposé le 19/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5485 déposé le 19/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5656 déposé le 26/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°5656 déposé le 26/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°4647 déposé le 09/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°4647 déposé le 09/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°4360 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°4360 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°3123 déposé le 11/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°3123 déposé le 11/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°4440 déposé le 11/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°4440 déposé le 11/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°3739 déposé le 06/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°3739 déposé le 06/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°3661 déposé le 08/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°3661 déposé le 08/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°4529 déposé le 26/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°4529 déposé le 26/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6374 déposé le 26/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6374 déposé le 26/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°3968 déposé le 24/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°3968 déposé le 24/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6441 déposé le 31/10/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B02070
Dépôt : N°6441 déposé le 31/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 20933 du 19/10/2022
Numéro de gestion : 1988B02070
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 192 6112 192 611
AFConcessions, brevets et droits similaires20 61420 614
AHFonds commercial35 06335 06335 063
AJAutres immobilisations incorporelles1 575 9801 575 96614102
APConstructions2 800 4502 019 182781 268589 697
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 100 4799 719 5202 380 9592 273 511
ATAutres immobilisations corporelles3 130 3442 933 765196 578234 713
AVImmobilisations en cours153 761153 761592 050
CUAutres participations131 551131 551131 551
BHAutres immobilisations financières21 41621 41622 456
BJTOTAL (I)22 162 26718 461 6583 700 6103 879 142
BLMatières premières, approvisionnements91 76891 76890 741
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7458 74515 511
BXClients et comptes rattachés10 646 634189 20010 457 4349 071 935
BZAutres créances10 548 5731 637 8288 910 7457 896 526
CFDisponibilités1 389 3541 389 354245 330
CHCharges constatées d’avance91 83291 83294 153
CJTOTAL (II)22 776 9061 827 02820 949 87817 414 195
COTOTAL GENERAL (0 à V)44 939 17320 288 68524 650 48821 293 338
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel770 000770 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...881 516881 516
DDRéserve légale (1)77 00077 000
DGAutres réserves3 451 4973 451 497
DHReport à nouveau-3 195 634-3 101 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)62 088-94 412
DLTOTAL (I)2 046 4681 984 379
DPProvisions pour risques3 71139 103
DRTOTAL (III)3 71139 103
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81 33512 671
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 779 0005 479 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 101 0795 903 573
DYDettes fiscales et sociales3 252 4142 846 541
EAAutres dettes8 319
EBProduits constatés d’avance (2)7 386 4815 019 751
ECTOTAL (IV)22 600 30919 269 856
EETOTAL GENERAL (I à V)24 650 48821 293 338
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services19 374 140572 24319 946 38314 794 788
FJChiffres d’affaires nets19 374 140572 24319 946 38314 794 788
FMProduction stockée188 260317 972
FNProduction immobilisée4 64043 407
FOSubventions d’exploitation111 155289 815
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges235 423259 786
FQAutres produits3 682120
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 489 54415 705 889
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 051 6043 216 414
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements539 377683 120
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-55 247-76 737
FWAutres achats et charges externes6 388 2305 823 967
FXImpôts, taxes et versements assimilés427 172371 679
FYSalaires et traitements5 505 9455 062 026
FZCharges sociales2 654 8792 413 752
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 217 1611 158 430
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions219 307
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 71139 103
GEAutres charges5 80429 326
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 738 63618 940 387
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 249 092-3 234 498
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)306 344306 344
GLAutres intérêts et produits assimilés3 3102 271
GNDifférences positives de change8881 167
GPTotal des produits financiers (V)4 1983 438
GRIntérêts et charges assimilées221 988321 743
GSDifférences négatives de change475854
GUTotal des charges financières (VI)222 462322 597
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-218 264-319 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 161 012-3 247 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 401 5052 012 001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 401 5052 012 001
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 00040
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital699
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 69940
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 360 8062 011 961
HKImpôts sur les bénéfices (X)-862 294-1 140 939
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 201 59218 027 673
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 139 50318 122 085
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)62 088-94 412
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles88
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 217 073
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 217 161
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges3 711
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 1033 71139 1033 711
6TSur comptes clients189 200189 200
6XAutres provisions pour dépréciation1 637 8281 637 828
7BTotal Provisions pour dépréciation1 827 0281 827 028
7CTOTAL GENERAL1 866 1303 71139 1031 830 738
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 4163 460
VAClients douteux ou litigieux232 163
UXAutres créances clients10 414 470
VMImpôts sur les bénéfices9 935 412
VBT. V. A.306 178
VCGroupe et associés71 617
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)235 366
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES21 308 45517 119 6504 188 805
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine81 3356 33541 250
8BFournisseurs et comptes rattaché6 101 0796 101 079
8CPersonnel et comptes rattachés763 838763 838
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux668 759668 759
VWT.V.A.1 680 5871 680 587
VQAutres impôts, taxes et assimilés139 230139 230
VIGroupe et associés5 779 0005 779 000
8LProduits constatés d’avance7 386 4817 386 481
VYTOTAL – ETAT DES DETTES22 600 30922 525 30941 25033 750
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 16279 du 29/07/2021
Numéro de gestion : 1988B02070
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 192 6112 192 611
AFConcessions, brevets et droits similaires20 61420 614
AHFonds commercial35 06335 06335 063
AJAutres immobilisations incorporelles1 575 9801 575 96614102
APConstructions2 800 4502 019 182781 268589 697
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 100 4799 719 5202 380 9592 273 511
ATAutres immobilisations corporelles3 130 3442 933 765196 578234 713
AVImmobilisations en cours153 761153 761592 050
CUAutres participations131 551131 551131 551
BHAutres immobilisations financières21 41621 41622 456
BJTOTAL (I)22 162 26718 461 6583 700 6103 879 142
BLMatières premières, approvisionnements91 76891 76890 741
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7458 74515 511
BXClients et comptes rattachés10 646 634189 20010 457 4349 071 935
BZAutres créances10 548 5731 637 8288 910 7457 896 526
CFDisponibilités1 389 3541 389 354245 330
CHCharges constatées d’avance91 83291 83294 153
CJTOTAL (II)22 776 9061 827 02820 949 87817 414 195
COTOTAL GENERAL (0 à V)44 939 17320 288 68524 650 48821 293 338
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel770 000770 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...881 516881 516
DDRéserve légale (1)77 00077 000
DGAutres réserves3 451 4973 451 497
DHReport à nouveau-3 195 634-3 101 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)62 088-94 412
DLTOTAL (I)2 046 4681 984 379
DPProvisions pour risques3 71139 103
DRTOTAL (III)3 71139 103
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81 33512 671
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 779 0005 479 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 101 0795 903 573
DYDettes fiscales et sociales3 252 4142 846 541
EAAutres dettes8 319
EBProduits constatés d’avance (2)7 386 4815 019 751
ECTOTAL (IV)22 600 30919 269 856
EETOTAL GENERAL (I à V)24 650 48821 293 338
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services19 374 140572 24319 946 38314 794 788
FJChiffres d’affaires nets19 374 140572 24319 946 38314 794 788
FMProduction stockée188 260317 972
FNProduction immobilisée4 64043 407
FOSubventions d’exploitation111 155289 815
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges235 423259 786
FQAutres produits3 682120
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 489 54415 705 889
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 051 6043 216 414
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements539 377683 120
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-55 247-76 737
FWAutres achats et charges externes6 388 2305 823 967
FXImpôts, taxes et versements assimilés427 172371 679
FYSalaires et traitements5 505 9455 062 026
FZCharges sociales2 654 8792 413 752
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 217 1611 158 430
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions219 307
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 71139 103
GEAutres charges5 80429 326
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 738 63618 940 387
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 249 092-3 234 498
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)306 344306 344
GLAutres intérêts et produits assimilés3 3102 271
GNDifférences positives de change8881 167
GPTotal des produits financiers (V)4 1983 438
GRIntérêts et charges assimilées221 988321 743
GSDifférences négatives de change475854
GUTotal des charges financières (VI)222 462322 597
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-218 264-319 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 161 012-3 247 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 401 5052 012 001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 401 5052 012 001
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 00040
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital699
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 69940
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 360 8062 011 961
HKImpôts sur les bénéfices (X)-862 294-1 140 939
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 201 59218 027 673
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 139 50318 122 085
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)62 088-94 412
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles88
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 217 073
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 217 161
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges3 711
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 1033 71139 1033 711
6TSur comptes clients189 200189 200
6XAutres provisions pour dépréciation1 637 8281 637 828
7BTotal Provisions pour dépréciation1 827 0281 827 028
7CTOTAL GENERAL1 866 1303 71139 1031 830 738
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 4163 460
VAClients douteux ou litigieux232 163
UXAutres créances clients10 414 470
VMImpôts sur les bénéfices9 935 412
VBT. V. A.306 178
VCGroupe et associés71 617
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)235 366
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES21 308 45517 119 6504 188 805
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine81 3356 33541 250
8BFournisseurs et comptes rattaché6 101 0796 101 079
8CPersonnel et comptes rattachés763 838763 838
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux668 759668 759
VWT.V.A.1 680 5871 680 587
VQAutres impôts, taxes et assimilés139 230139 230
VIGroupe et associés5 779 0005 779 000
8LProduits constatés d’avance7 386 4817 386 481
VYTOTAL – ETAT DES DETTES22 600 30922 525 30941 25033 750
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 16591 du 05/11/2020
Numéro de gestion : 1988B02070
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 192 6112 192 611
AFConcessions, brevets et droits similaires20 61420 614
AHFonds commercial35 06335 06335 063
AJAutres immobilisations incorporelles1 575 9801 575 96614102
APConstructions2 800 4502 019 182781 268589 697
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 100 4799 719 5202 380 9592 273 511
ATAutres immobilisations corporelles3 130 3442 933 765196 578234 713
AVImmobilisations en cours153 761153 761592 050
CUAutres participations131 551131 551131 551
BHAutres immobilisations financières21 41621 41622 456
BJTOTAL (I)22 162 26718 461 6583 700 6103 879 142
BLMatières premières, approvisionnements91 76891 76890 741
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7458 74515 511
BXClients et comptes rattachés10 646 634189 20010 457 4349 071 935
BZAutres créances10 548 5731 637 8288 910 7457 896 526
CFDisponibilités1 389 3541 389 354245 330
CHCharges constatées d’avance91 83291 83294 153
CJTOTAL (II)22 776 9061 827 02820 949 87817 414 195
COTOTAL GENERAL (0 à V)44 939 17320 288 68524 650 48821 293 338
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel770 000770 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...881 516881 516
DDRéserve légale (1)77 00077 000
DGAutres réserves3 451 4973 451 497
DHReport à nouveau-3 195 634-3 101 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)62 088-94 412
DLTOTAL (I)2 046 4681 984 379
DPProvisions pour risques3 71139 103
DRTOTAL (III)3 71139 103
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81 33512 671
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 779 0005 479 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 101 0795 903 573
DYDettes fiscales et sociales3 252 4142 846 541
EAAutres dettes8 319
EBProduits constatés d’avance (2)7 386 4815 019 751
ECTOTAL (IV)22 600 30919 269 856
EETOTAL GENERAL (I à V)24 650 48821 293 338
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services19 374 140572 24319 946 38314 794 788
FJChiffres d’affaires nets19 374 140572 24319 946 38314 794 788
FMProduction stockée188 260317 972
FNProduction immobilisée4 64043 407
FOSubventions d’exploitation111 155289 815
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges235 423259 786
FQAutres produits3 682120
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 489 54415 705 889
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 051 6043 216 414
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements539 377683 120
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-55 247-76 737
FWAutres achats et charges externes6 388 2305 823 967
FXImpôts, taxes et versements assimilés427 172371 679
FYSalaires et traitements5 505 9455 062 026
FZCharges sociales2 654 8792 413 752
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 217 1611 158 430
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions219 307
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 71139 103
GEAutres charges5 80429 326
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 738 63618 940 387
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 249 092-3 234 498
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)306 344306 344
GLAutres intérêts et produits assimilés3 3102 271
GNDifférences positives de change8881 167
GPTotal des produits financiers (V)4 1983 438
GRIntérêts et charges assimilées221 988321 743
GSDifférences négatives de change475854
GUTotal des charges financières (VI)222 462322 597
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-218 264-319 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 161 012-3 247 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 401 5052 012 001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 401 5052 012 001
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 00040
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital699
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 69940
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 360 8062 011 961
HKImpôts sur les bénéfices (X)-862 294-1 140 939
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 201 59218 027 673
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 139 50318 122 085
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)62 088-94 412
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles88
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 217 073
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 217 161
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges3 711
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 1033 71139 1033 711
6TSur comptes clients189 200189 200
6XAutres provisions pour dépréciation1 637 8281 637 828
7BTotal Provisions pour dépréciation1 827 0281 827 028
7CTOTAL GENERAL1 866 1303 71139 1031 830 738
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 4163 460
VAClients douteux ou litigieux232 163
UXAutres créances clients10 414 470
VMImpôts sur les bénéfices9 935 412
VBT. V. A.306 178
VCGroupe et associés71 617
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)235 366
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES21 308 45517 119 6504 188 805
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine81 3356 33541 250
8BFournisseurs et comptes rattaché6 101 0796 101 079
8CPersonnel et comptes rattachés763 838763 838
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux668 759668 759
VWT.V.A.1 680 5871 680 587
VQAutres impôts, taxes et assimilés139 230139 230
VIGroupe et associés5 779 0005 779 000
8LProduits constatés d’avance7 386 4817 386 481
VYTOTAL – ETAT DES DETTES22 600 30922 525 30941 25033 750
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 18302 du 11/12/2019
Numéro de gestion : 1988B02070
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 192 6112 192 611
AFConcessions, brevets et droits similaires20 61420 614
AHFonds commercial35 06335 06335 063
AJAutres immobilisations incorporelles1 575 9801 575 96614102
APConstructions2 800 4502 019 182781 268589 697
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 100 4799 719 5202 380 9592 273 511
ATAutres immobilisations corporelles3 130 3442 933 765196 578234 713
AVImmobilisations en cours153 761153 761592 050
CUAutres participations131 551131 551131 551
BHAutres immobilisations financières21 41621 41622 456
BJTOTAL (I)22 162 26718 461 6583 700 6103 879 142
BLMatières premières, approvisionnements91 76891 76890 741
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7458 74515 511
BXClients et comptes rattachés10 646 634189 20010 457 4349 071 935
BZAutres créances10 548 5731 637 8288 910 7457 896 526
CFDisponibilités1 389 3541 389 354245 330
CHCharges constatées d’avance91 83291 83294 153
CJTOTAL (II)22 776 9061 827 02820 949 87817 414 195
COTOTAL GENERAL (0 à V)44 939 17320 288 68524 650 48821 293 338
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel770 000770 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...881 516881 516
DDRéserve légale (1)77 00077 000
DGAutres réserves3 451 4973 451 497
DHReport à nouveau-3 195 634-3 101 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)62 088-94 412
DLTOTAL (I)2 046 4681 984 379
DPProvisions pour risques3 71139 103
DRTOTAL (III)3 71139 103
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81 33512 671
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 779 0005 479 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 101 0795 903 573
DYDettes fiscales et sociales3 252 4142 846 541
EAAutres dettes8 319
EBProduits constatés d’avance (2)7 386 4815 019 751
ECTOTAL (IV)22 600 30919 269 856
EETOTAL GENERAL (I à V)24 650 48821 293 338
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services19 374 140572 24319 946 38314 794 788
FJChiffres d’affaires nets19 374 140572 24319 946 38314 794 788
FMProduction stockée188 260317 972
FNProduction immobilisée4 64043 407
FOSubventions d’exploitation111 155289 815
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges235 423259 786
FQAutres produits3 682120
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 489 54415 705 889
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 051 6043 216 414
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements539 377683 120
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-55 247-76 737
FWAutres achats et charges externes6 388 2305 823 967
FXImpôts, taxes et versements assimilés427 172371 679
FYSalaires et traitements5 505 9455 062 026
FZCharges sociales2 654 8792 413 752
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 217 1611 158 430
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions219 307
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 71139 103
GEAutres charges5 80429 326
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 738 63618 940 387
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 249 092-3 234 498
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)306 344306 344
GLAutres intérêts et produits assimilés3 3102 271
GNDifférences positives de change8881 167
GPTotal des produits financiers (V)4 1983 438
GRIntérêts et charges assimilées221 988321 743
GSDifférences négatives de change475854
GUTotal des charges financières (VI)222 462322 597
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-218 264-319 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 161 012-3 247 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 401 5052 012 001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 401 5052 012 001
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 00040
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital699
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 69940
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 360 8062 011 961
HKImpôts sur les bénéfices (X)-862 294-1 140 939
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 201 59218 027 673
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 139 50318 122 085
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)62 088-94 412
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles88
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 217 073
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 217 161
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges3 711
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 1033 71139 1033 711
6TSur comptes clients189 200189 200
6XAutres provisions pour dépréciation1 637 8281 637 828
7BTotal Provisions pour dépréciation1 827 0281 827 028
7CTOTAL GENERAL1 866 1303 71139 1031 830 738
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 4163 460
VAClients douteux ou litigieux232 163
UXAutres créances clients10 414 470
VMImpôts sur les bénéfices9 935 412
VBT. V. A.306 178
VCGroupe et associés71 617
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)235 366
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES21 308 45517 119 6504 188 805
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine81 3356 33541 250
8BFournisseurs et comptes rattaché6 101 0796 101 079
8CPersonnel et comptes rattachés763 838763 838
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux668 759668 759
VWT.V.A.1 680 5871 680 587
VQAutres impôts, taxes et assimilés139 230139 230
VIGroupe et associés5 779 0005 779 000
8LProduits constatés d’avance7 386 4817 386 481
VYTOTAL – ETAT DES DETTES22 600 30922 525 30941 25033 750
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 13291 du 28/09/2018
Numéro de gestion : 1988B02070
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 192 6112 192 611
AFConcessions, brevets et droits similaires20 61420 614
AHFonds commercial35 06335 06335 063
AJAutres immobilisations incorporelles1 575 9801 575 96614102
APConstructions2 800 4502 019 182781 268589 697
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 100 4799 719 5202 380 9592 273 511
ATAutres immobilisations corporelles3 130 3442 933 765196 578234 713
AVImmobilisations en cours153 761153 761592 050
CUAutres participations131 551131 551131 551
BHAutres immobilisations financières21 41621 41622 456
BJTOTAL (I)22 162 26718 461 6583 700 6103 879 142
BLMatières premières, approvisionnements91 76891 76890 741
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7458 74515 511
BXClients et comptes rattachés10 646 634189 20010 457 4349 071 935
BZAutres créances10 548 5731 637 8288 910 7457 896 526
CFDisponibilités1 389 3541 389 354245 330
CHCharges constatées d’avance91 83291 83294 153
CJTOTAL (II)22 776 9061 827 02820 949 87817 414 195
COTOTAL GENERAL (0 à V)44 939 17320 288 68524 650 48821 293 338
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel770 000770 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...881 516881 516
DDRéserve légale (1)77 00077 000
DGAutres réserves3 451 4973 451 497
DHReport à nouveau-3 195 634-3 101 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)62 088-94 412
DLTOTAL (I)2 046 4681 984 379
DPProvisions pour risques3 71139 103
DRTOTAL (III)3 71139 103
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81 33512 671
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 779 0005 479 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 101 0795 903 573
DYDettes fiscales et sociales3 252 4142 846 541
EAAutres dettes8 319
EBProduits constatés d’avance (2)7 386 4815 019 751
ECTOTAL (IV)22 600 30919 269 856
EETOTAL GENERAL (I à V)24 650 48821 293 338
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services19 374 140572 24319 946 38314 794 788
FJChiffres d’affaires nets19 374 140572 24319 946 38314 794 788
FMProduction stockée188 260317 972
FNProduction immobilisée4 64043 407
FOSubventions d’exploitation111 155289 815
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges235 423259 786
FQAutres produits3 682120
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 489 54415 705 889
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 051 6043 216 414
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements539 377683 120
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-55 247-76 737
FWAutres achats et charges externes6 388 2305 823 967
FXImpôts, taxes et versements assimilés427 172371 679
FYSalaires et traitements5 505 9455 062 026
FZCharges sociales2 654 8792 413 752
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 217 1611 158 430
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions219 307
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 71139 103
GEAutres charges5 80429 326
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 738 63618 940 387
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 249 092-3 234 498
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)306 344306 344
GLAutres intérêts et produits assimilés3 3102 271
GNDifférences positives de change8881 167
GPTotal des produits financiers (V)4 1983 438
GRIntérêts et charges assimilées221 988321 743
GSDifférences négatives de change475854
GUTotal des charges financières (VI)222 462322 597
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-218 264-319 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 161 012-3 247 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 401 5052 012 001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 401 5052 012 001
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 00040
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital699
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 69940
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 360 8062 011 961
HKImpôts sur les bénéfices (X)-862 294-1 140 939
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 201 59218 027 673
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 139 50318 122 085
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)62 088-94 412
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles88
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 217 073
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 217 161
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges3 711
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 1033 71139 1033 711
6TSur comptes clients189 200189 200
6XAutres provisions pour dépréciation1 637 8281 637 828
7BTotal Provisions pour dépréciation1 827 0281 827 028
7CTOTAL GENERAL1 866 1303 71139 1031 830 738
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 4163 460
VAClients douteux ou litigieux232 163
UXAutres créances clients10 414 470
VMImpôts sur les bénéfices9 935 412
VBT. V. A.306 178
VCGroupe et associés71 617
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)235 366
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES21 308 45517 119 6504 188 805
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine81 3356 33541 250
8BFournisseurs et comptes rattaché6 101 0796 101 079
8CPersonnel et comptes rattachés763 838763 838
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux668 759668 759
VWT.V.A.1 680 5871 680 587
VQAutres impôts, taxes et assimilés139 230139 230
VIGroupe et associés5 779 0005 779 000
8LProduits constatés d’avance7 386 4817 386 481
VYTOTAL – ETAT DES DETTES22 600 30922 525 30941 25033 750
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6530 du 27/06/2017
Numéro de gestion : 1988B02070
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 192 6112 192 611
AFConcessions, brevets et droits similaires20 61420 614
AHFonds commercial35 06335 06335 063
AJAutres immobilisations incorporelles1 575 9801 575 96614102
APConstructions2 800 4502 019 182781 268589 697
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 100 4799 719 5202 380 9592 273 511
ATAutres immobilisations corporelles3 130 3442 933 765196 578234 713
AVImmobilisations en cours153 761153 761592 050
CUAutres participations131 551131 551131 551
BHAutres immobilisations financières21 41621 41622 456
BJTOTAL (I)22 162 26718 461 6583 700 6103 879 142
BLMatières premières, approvisionnements91 76891 76890 741
BVAvances et acomptes versés sur commandes8 7458 74515 511
BXClients et comptes rattachés10 646 634189 20010 457 4349 071 935
BZAutres créances10 548 5731 637 8288 910 7457 896 526
CFDisponibilités1 389 3541 389 354245 330
CHCharges constatées d’avance91 83291 83294 153
CJTOTAL (II)22 776 9061 827 02820 949 87817 414 195
COTOTAL GENERAL (0 à V)44 939 17320 288 68524 650 48821 293 338
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel770 000770 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...881 516881 516
DDRéserve légale (1)77 00077 000
DGAutres réserves3 451 4973 451 497
DHReport à nouveau-3 195 634-3 101 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)62 088-94 412
DLTOTAL (I)2 046 4681 984 379
DPProvisions pour risques3 71139 103
DRTOTAL (III)3 71139 103
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81 33512 671
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 779 0005 479 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 101 0795 903 573
DYDettes fiscales et sociales3 252 4142 846 541
EAAutres dettes8 319
EBProduits constatés d’avance (2)7 386 4815 019 751
ECTOTAL (IV)22 600 30919 269 856
EETOTAL GENERAL (I à V)24 650 48821 293 338
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services19 374 140572 24319 946 38314 794 788
FJChiffres d’affaires nets19 374 140572 24319 946 38314 794 788
FMProduction stockée188 260317 972
FNProduction immobilisée4 64043 407
FOSubventions d’exploitation111 155289 815
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges235 423259 786
FQAutres produits3 682120
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 489 54415 705 889
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 051 6043 216 414
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements539 377683 120
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-55 247-76 737
FWAutres achats et charges externes6 388 2305 823 967
FXImpôts, taxes et versements assimilés427 172371 679
FYSalaires et traitements5 505 9455 062 026
FZCharges sociales2 654 8792 413 752
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 217 1611 158 430
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions219 307
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 71139 103
GEAutres charges5 80429 326
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 738 63618 940 387
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 249 092-3 234 498
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)306 344306 344
GLAutres intérêts et produits assimilés3 3102 271
GNDifférences positives de change8881 167
GPTotal des produits financiers (V)4 1983 438
GRIntérêts et charges assimilées221 988321 743
GSDifférences négatives de change475854
GUTotal des charges financières (VI)222 462322 597
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-218 264-319 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 161 012-3 247 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 401 5052 012 001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 401 5052 012 001
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 00040
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital699
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 69940
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 360 8062 011 961
HKImpôts sur les bénéfices (X)-862 294-1 140 939
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 201 59218 027 673
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 139 50318 122 085
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)62 088-94 412
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles88
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 217 073
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 217 161
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges3 711
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 1033 71139 1033 711
6TSur comptes clients189 200189 200
6XAutres provisions pour dépréciation1 637 8281 637 828
7BTotal Provisions pour dépréciation1 827 0281 827 028
7CTOTAL GENERAL1 866 1303 71139 1031 830 738
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières21 4163 460
VAClients douteux ou litigieux232 163
UXAutres créances clients10 414 470
VMImpôts sur les bénéfices9 935 412
VBT. V. A.306 178
VCGroupe et associés71 617
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)235 366
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES21 308 45517 119 6504 188 805
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine81 3356 33541 250
8BFournisseurs et comptes rattaché6 101 0796 101 079
8CPersonnel et comptes rattachés763 838763 838
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux668 759668 759
VWT.V.A.1 680 5871 680 587
VQAutres impôts, taxes et assimilés139 230139 230
VIGroupe et associés5 779 0005 779 000
8LProduits constatés d’avance7 386 4817 386 481
VYTOTAL – ETAT DES DETTES22 600 30922 525 30941 25033 750

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