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d'Ingré

BERTIN TECHNOLOGIES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 04/10/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42251120400030 / Siren : 422511204 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 92 422511204
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BERTIN TECHNOLOGIES
Adresse :
PARC BOIS ARCY PAS DU LAC
10 bis Avenue AMPERE
78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
Marchés publics :
02/04/2021 : Marché

Objet : Andra Cires - Fourniture et livraison d'une balise aérosol alpha béta BAB-A7 et d'un double detector set
Classification : Compteurs alpha beta (38942000)

Numéro unique d’identification : 3901996690008120212021F0617000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 615 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : (10) Aube
Acheteur : ANDRA - Agence Nationale pour la gestion des Déchets Radioactifs

Titulaire :
BERTIN TECHNOLOGIES (42251120400030)
01/02/2021 : Accord-cadre

Objet : CONTROLE AUTOMATIQUE DE LA RADIOACTIVITE
Classification : 31730000-

Numéro unique d’identification : 20003610100018202013A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 25 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 51 225 €
Date de notification : 24/11/2020

Lieu d'exécution : AUDE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BERTIN TECHNOLOGIES (42251120400030)
01/02/2021 : Accord-cadre

Objet : CONTROLE AUTOMATIQUE DE LA RADIOACTIVITE
Classification : 31730000-

Numéro unique d’identification : 20003610100018202013A01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 25 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 51 225 €
Date de notification : 24/11/2020

Lieu d'exécution : AUDE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BERTIN TECHNOLOGIES (42251120400030)
17/12/2020 : Marché

Objet : BNB - Bassin 8 - Remplacement du portique radiologique véhicule
Classification : Services de réparation et d'entretien d'appareils d'essai (50412000)

Numéro unique d’identification : 130001902003082020100014936100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 75 454 €
Date de notification : 17/12/2020

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de BREST - ESID Brest

Titulaire :
BERTIN TECHNOLOGIES (42251120400030)
23/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Acquisition d'équipements NRBC et services associés - Laboratoire et détection
Classification : Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique (35113200)

Numéro unique d’identification : 1510000230125820202020F1633200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 84 mois
Montant : 135 384 €
Date de notification : 23/11/2020

Lieu d'exécution : (51) Marne
Acheteur : Ministère des armées - Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

Titulaire :
BERTIN TECHNOLOGIES (42251120400030)
03/07/2020 : Accord-cadre

Objet : SA2_RÉALISATION D’ÉTUDES ET FOURNITURE DE TESTS COVID-19
Classification : Réactifs pour analyses de sang (33696200)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920201120014016
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 000 001 €
Date de notification : 23/06/2020

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BERTIN TECHNOLOGIES (42251120400030)
09/04/2020 : Marché subséquent

Objet : Assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’une démarche d’assurance qualité et pour la réalisation d’études de sûreté nucléaire relatives à la refonte du poste 63kV de Malbousquet avec remplacement d’un transformateur HTB/HTA - Base navale
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 130001902003322020100014473100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 244 029 €
Date de notification : 09/04/2020

Lieu d'exécution : (83) Var
Acheteur : Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon - ESID Toulon

Titulaire :
BERTIN TECHNOLOGIES (42251120400030)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/1999 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2003 : Succession
Prédécesseur : BERTIN TECHNOLOGIES
Transfert du siège
Continuité économique
31/12/2008 : Succession
Prédécesseur : BERTIN SERVICES
Accords d'entreprise :
22/12/2022 : EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (QVCT)
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07823012968
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 31/03/2023
Date de dépôt : 10/01/2023
Date du texte : 22/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2026
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BERTIN TECHNOLOGIES
Siret : 42251120400030
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 082 - Non discrimination - Diversité
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
22/12/2022 : Négociation Annuelle Obligatoire pour 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07823012983
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/07/2023
Date de dépôt : 12/01/2023
Date du texte : 22/12/2022
Date d'effet : 22/12/2022
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 31/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BERTIN TECHNOLOGIES
Siret : 42251120400030
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/04/1999
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BERTIN TECHNOLOGIES - Montigny-le-Bretonneux (siège)BERTIN TECHNOLOGIES - Rouxmesnil-BouteillesBERTIN TECHNOLOGIES - FontaineBERTIN TECHNOLOGIES - Thiron-GardaisBERTIN TECHNOLOGIES - Saint-Aubin (fermé)BERTIN TECHNOLOGIES - Aix-en-ProvenceBERTIN TECHNOLOGIES - Toulouse (fermé)BERTIN TECHNOLOGIES - Montbonnot-Saint-Martin (fermé)BERTIN TECHNOLOGIES - Saint-Aubin (fermé)BERTIN TECHNOLOGIES - Bièvres (fermé)BERTIN TECHNOLOGIES - Toulouse (fermé)BERTIN TECHNOLOGIES - Blagnac (fermé)BERTIN TECHNOLOGIES - Pessac (fermé)BERTIN TECHNOLOGIES - Blagnac (fermé)BERTIN TECHNOLOGIES - Plaisir (fermé)BERTIN TECHNOLOGIES - Montigny-le-Bretonneux (fermé)
Marques françaises :
20/04/2017 : ENERBIRD
N° national/d'enregistrement : 4356102
Date de dépôt : 20/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de surveillance, de secours (sauvetage), d'analyse (non à usage médical) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transmission, la régulation ou la commande de l'énergie électrique ; logiciels et micro-logiciels (programmes d'ordinateurs) ; logiciels téléchargeables ; bases de données ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, électroniques, optiques ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes logiciels pour la gestion, la régulation et l'optimisation de la production et de la transmission de l'énergie ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage d'électricité à partir de l'énergie solaire ; services d'approvisionnement en électricité ; mise à disposition d'informations en matière de distribution d'électricité ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations, études et recherches sur la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'études, d'audit et de conseils en matière de développement d'installations et d'équipements destinés à la production et à la transmission d'énergie ; Conception et développement de logiciels destinés à l'optimisation de la production et de la transmission d'énergie ; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et d'analyse industrielle dans le domaine de la production et de la transmission d'énergie ; services d'ingénierie et de conseils dans ces domaines.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
Parc d'Activités du Pas du Lac, 10 bis avenue Ampère
78180 Montigny-le-Bretonneux
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Anna SEDGWICK
Adresse :
3 RUE Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

20/04/2017 : ENERBIRD
N° national/d'enregistrement : 4356102
Date de dépôt : 20/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de surveillance, de secours (sauvetage), d'analyse (non à usage médical) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transmission, la régulation ou la commande de l'énergie électrique ; logiciels et micro-logiciels (programmes d'ordinateurs) ; logiciels téléchargeables ; bases de données ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, électroniques, optiques ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes logiciels pour la gestion, la régulation et l'optimisation de la production et de la transmission de l'énergie ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage d'électricité à partir de l'énergie solaire ; services d'approvisionnement en électricité ; mise à disposition d'informations en matière de distribution d'électricité ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations, études et recherches sur la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'études, d'audit et de conseils en matière de développement d'installations et d'équipements destinés à la production et à la transmission d'énergie ; Conception et développement de logiciels destinés à l'optimisation de la production et de la transmission d'énergie ; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et d'analyse industrielle dans le domaine de la production et de la transmission d'énergie ; services d'ingénierie et de conseils dans ces domaines.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
Parc d'Activités du Pas du Lac, 10 bis avenue Ampère
78180 Montigny-le-Bretonneux
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Anna SEDGWICK
Adresse :
3 RUE Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 799689
Date de demande : 27/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Bénéficiare 1 : NALDEO TECHNOLOGIES ET INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 809983133
Adresse :
55 rue de la Villette
69003 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

20/04/2017 : ENERBIRD
N° national/d'enregistrement : 4356102
Date de dépôt : 20/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de surveillance, de secours (sauvetage), d'analyse (non à usage médical) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transmission, la régulation ou la commande de l'énergie électrique ; logiciels et micro-logiciels (programmes d'ordinateurs) ; logiciels téléchargeables ; bases de données ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, électroniques, optiques ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes logiciels pour la gestion, la régulation et l'optimisation de la production et de la transmission de l'énergie ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage d'électricité à partir de l'énergie solaire ; services d'approvisionnement en électricité ; mise à disposition d'informations en matière de distribution d'électricité ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations, études et recherches sur la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'études, d'audit et de conseils en matière de développement d'installations et d'équipements destinés à la production et à la transmission d'énergie ; Conception et développement de logiciels destinés à l'optimisation de la production et de la transmission d'énergie ; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et d'analyse industrielle dans le domaine de la production et de la transmission d'énergie ; services d'ingénierie et de conseils dans ces domaines.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
Parc d'Activités du Pas du Lac, 10 bis avenue Ampère
78180 Montigny-le-Bretonneux
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Anna SEDGWICK
Adresse :
3 RUE Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

11/04/2017 : CRYOLYS EVOLUTION
N° national/d'enregistrement : 4353708
Date de dépôt : 11/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments de contrôle de températures ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils et instruments pour analyses à usage médical ; appareils de broyage d'échantillons biologiques ; appareils et instruments de contrôle de températures et de refroidissement utilisés avec des appareils de broyage d'échantillons biologiques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de contrôle de températures et de refroidissement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques et biochimiques ; recherches techniques et conception d'appareils d'analyses scientifiques et biologiques ; étude de projets techniques ; services de conception technique d'appareils et d'installations de contrôle de température et de refroidissement.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10bis avenue Ampère, Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Anna SEDGWICK
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

11/04/2017 : CRYOLYS EVOLUTION
N° national/d'enregistrement : 4353708
Date de dépôt : 11/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments de contrôle de températures ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils et instruments pour analyses à usage médical ; appareils de broyage d'échantillons biologiques ; appareils et instruments de contrôle de températures et de refroidissement utilisés avec des appareils de broyage d'échantillons biologiques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de contrôle de températures et de refroidissement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques et biochimiques ; recherches techniques et conception d'appareils d'analyses scientifiques et biologiques ; étude de projets techniques ; services de conception technique d'appareils et d'installations de contrôle de température et de refroidissement.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10bis avenue Ampère, Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Anna SEDGWICK
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

11/04/2017 : CRYOLYS EVOLUTION
N° national/d'enregistrement : 4353708
Date de dépôt : 11/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments de contrôle de températures ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils et instruments pour analyses à usage médical ; appareils de broyage d'échantillons biologiques ; appareils et instruments de contrôle de températures et de refroidissement utilisés avec des appareils de broyage d'échantillons biologiques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de contrôle de températures et de refroidissement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques et biochimiques ; recherches techniques et conception d'appareils d'analyses scientifiques et biologiques ; étude de projets techniques ; services de conception technique d'appareils et d'installations de contrôle de température et de refroidissement.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10bis avenue Ampère, Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Anna SEDGWICK
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

08/12/2016 : EGERIA
N° national/d'enregistrement : 4320800
Date de dépôt : 08/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de surveillance, de secours (sauvetage), d'analyse (non à usage médical) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transmission , le régulation ou la commande de l'énergie électrique ; logiciels et micro-logiciels (programmes d'ordinateurs) ; logiciels téléchargeables ; bases de données ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes logiciels pour la gestion, la régulation et l'optimisation de la production et de la transmission de l'énergie ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage d'électricité à partir de l'énergie solaire ; services d'approvisionnement en électricité ; mise à disposition d'informations en matière de distribution d'électricité ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations, études et recherches sur la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'études, d'audit et de conseils en matière de développement d'installations et d'équipements destinés à la production et à la transmission d'énergie ; Conception et développement de logiciels destinés à l'optimisation de la production et de la transmission d'énergie ; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et d'analyse industrielle dans le domaine de la production et de la transmission d'énergie ; services d'ingénierie et de conseils dans ces domaines.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10BIS AVENUE AMPERE, PARC D'ACTIVITES DU PAS DU LAC
78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Martine DEHAUT
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

08/12/2016 : EGERIA
N° national/d'enregistrement : 4320800
Date de dépôt : 08/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de surveillance, de secours (sauvetage), d'analyse (non à usage médical) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transmission , le régulation ou la commande de l'énergie électrique ; logiciels et micro-logiciels (programmes d'ordinateurs) ; logiciels téléchargeables ; bases de données ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes logiciels pour la gestion, la régulation et l'optimisation de la production et de la transmission de l'énergie ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage d'électricité à partir de l'énergie solaire ; services d'approvisionnement en électricité ; mise à disposition d'informations en matière de distribution d'électricité ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations, études et recherches sur la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'études, d'audit et de conseils en matière de développement d'installations et d'équipements destinés à la production et à la transmission d'énergie ; Conception et développement de logiciels destinés à l'optimisation de la production et de la transmission d'énergie ; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et d'analyse industrielle dans le domaine de la production et de la transmission d'énergie ; services d'ingénierie et de conseils dans ces domaines.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10BIS AVENUE AMPERE, PARC D'ACTIVITES DU PAS DU LAC
78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Martine DEHAUT
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

16/09/2016 : ALPHAGUARD
N° national/d'enregistrement : 4299788
Date de dépôt : 16/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de détection, de mesure, d'enregistrement, de signalisation, de contrôle [inspection] et d'analyse, de la concentration du gaz radon dans l'air, le sol, l'eau et les matériaux de construction ; appareils et instruments scientifiques de mesure, d'analyse et d'enregistrement de la température de l'air, de l'humidité et de la pression atmosphérique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et d'analyses dans le domaine de la radioprotection et de la surveillance des rayonnements ionisants.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
Parc d'Activités du Pas du Lac, 10bis avenue Ampère
78180 Montigny le Bretonneux
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Martine DEHAUT
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

16/09/2016 : INCELLIS SMART CELL IMAGING SYSTEM
N° national/d'enregistrement : 4299810
Date de dépôt : 16/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesure et de contrôle (inspection) ; appareils et instruments d'observation ; objectifs [optique] ; microscopes ; loupes microscopiques ; oculaires ; lentilles oculaires ; prismes [pour microscopes] ; monoculaires ; binoculaires ; verre optique ; lames de microscopes ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils et instruments d'analyse et de diagnostic à usage médical ; appareils et dispositifs médicaux destinés à l'analyse des cellules et des micro-organismes ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques à savoir recherche, évaluations, estimations, analyses, et conseils dans le domaine médical, pharmaceutique et des sciences du vivant ; conception et développement nouveaux produits pour des tiers, notamment de produits à usage médical ou pharmaceutique ; diagnostics et études scientifiques dans le domaine médical et des sciences du vivant ; services de chimie ; recherches biologiques ; recherche en bactériologie ; laboratoires de recherches dans le domaine médical, pharmaceutique et des sciences du vivant.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
Parc d'Activités du Pas du Lac, 10 bis avenue Ampère
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Martine DEHAUT
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

16/09/2016 : ALPHAGUARD
N° national/d'enregistrement : 4299788
Date de dépôt : 16/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de détection, de mesure, d'enregistrement, de signalisation, de contrôle [inspection] et d'analyse, de la concentration du gaz radon dans l'air, le sol, l'eau et les matériaux de construction ; appareils et instruments scientifiques de mesure, d'analyse et d'enregistrement de la température de l'air, de l'humidité et de la pression atmosphérique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et d'analyses dans le domaine de la radioprotection et de la surveillance des rayonnements ionisants.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
Parc d'Activités du Pas du Lac, 10bis avenue Ampère
78180 Montigny le Bretonneux
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Martine DEHAUT
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

16/09/2016 : inCellis Smart Cell Imaging System
N° national/d'enregistrement : 4299810
Date de dépôt : 16/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesure et de contrôle (inspection) ; appareils et instruments d'observation ; objectifs [optique] ; microscopes ; loupes microscopiques ; oculaires ; lentilles oculaires ; prismes [pour microscopes] ; monoculaires ; binoculaires ; verre optique ; lames de microscopes ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils et instruments d'analyse et de diagnostic à usage médical ; appareils et dispositifs médicaux destinés à l'analyse des cellules et des micro-organismes ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, à savoir recherche dans le domaine médical et pharmaceutique et recherche, évaluations, analyses et conseils dans le domaine des sciences du vivant ; conception et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment de produits à usage médical ou pharmaceutique ; diagnostics et études scientifiques dans le domaine des sciences du vivant ; études scientifiques dans le domaine médical ; services de chimie ; recherches biologiques ; recherche en bactériologie ; laboratoires de recherches dans le domaine médical, pharmaceutique et des sciences du vivant ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, analyses et conseils dans le domaine médical et pharmaceutique ; diagnostics dans le domaine médical.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
Parc d'Activités du Pas du Lac, 10 bis avenue Ampère
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
3 RUE Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

02/06/2016 : InCellis
N° national/d'enregistrement : 4277080
Date de dépôt : 02/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesure et de contrôle (inspection) ; appareils et instruments d'observation ; objectifs [optique] ; microscopes ; loupes microscopiques ; oculaires ; lentilles oculaires ; prismes [pour microscopes] ; monoculaires ; binoculaires ; verre optique ; lames de microscopes ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils et instruments d'analyse et de diagnostic à usage médical ; appareils et dispositifs médicaux destinés à l'analyse des cellules et des micro-organismes ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques à savoir recherche, évaluations, estimations, analyses, et conseils dans le domaine médical, pharmaceutique et des sciences du vivant ; conception et développement nouveaux produits pour des tiers, notamment de produits à usage médical ou pharmaceutique ; diagnostics et études scientifiques dans le domaine médical et des sciences du vivant ; services de chimie ; recherches biologiques ; recherche en bactériologie ; laboratoires de recherches dans le domaine médical, pharmaceutique et des sciences du vivant.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 BIS AVENUE AMPERE, PARC D'ACTIVITES DU PAS DU LAC
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Martine DEHAUT
Adresse :
3 Rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

02/06/2016 : InCellis
N° national/d'enregistrement : 4277080
Date de dépôt : 02/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesure et de contrôle (inspection) ; appareils et instruments d'observation ; objectifs [optique] ; microscopes ; loupes microscopiques ; oculaires ; lentilles oculaires ; prismes [pour microscopes] ; monoculaires ; binoculaires ; verre optique ; lames de microscopes ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils et instruments d'analyse et de diagnostic à usage médical ; appareils et dispositifs médicaux destinés à l'analyse des cellules et des micro-organismes ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques à savoir recherche, évaluations, estimations, analyses, et conseils dans le domaine médical, pharmaceutique et des sciences du vivant ; conception et développement nouveaux produits pour des tiers, notamment de produits à usage médical ou pharmaceutique ; diagnostics et études scientifiques dans le domaine médical et des sciences du vivant ; services de chimie ; recherches biologiques ; recherche en bactériologie ; laboratoires de recherches dans le domaine médical, pharmaceutique et des sciences du vivant.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 BIS AVENUE AMPERE, PARC D'ACTIVITES DU PAS DU LAC
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Martine DEHAUT
Adresse :
3 Rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

29/03/2016 : bertin INSTRUMENTS MONITOR THE INVISIBLE
N° national/d'enregistrement : 4260414
Date de dépôt : 29/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection), de surveillance, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments scientifiques destinés à la collecte des micro-organismes et particules présents dans l'air ambiant aux fins d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments de mesurage pour rayons ionisants directs ou indirects (en particulier rayons alpha, bêta, gamma et de neutrons), en particulier appareils et instruments de mesurage pour éprouver, mesurer, analyser et enregistrer qualitativement et/ou quantitativement de rayons ionisants directs ou indirects, en particulier appareils et instruments de mesurage pour déterminer et/ou indiquer le flux, la dose, la puissance de la dose, l'énergie, les propriétés spectrales ou autres de rayons ionisants directs ou indirects ; appareils et instruments de surveillance des niveaux de radioactivité ; appareil de détection à savoir balise de détection et d'identification en temps réel d'une source radioactive ; radiomètres ; contrôleurs de contamination ; spectromètres ; densimètres ; activimètres ; simulateurs de contamination radioactive ; compteurs ; émetteurs de données de mesurage par émission de signaux électriques, électromagnétiques, optiques, acoustiques ou autres, en particulier émetteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; récepteurs de données de mesurage de signaux électriques, électromagnétiques, optiques, acoustiques ou autres, en particulier récepteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; portiques de contrôle d'accès ; alarmes et équipements d'alerte ; caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, caméras de vidéosurveillance ; détecteurs, détecteurs de gaz, caméra infrarouge de détection du gaz, appareils de mesure de concentration du gaz, caméra permettant un suivi spatial et temporel du gaz, appareils pour l'analyse des gaz ; sonars, sondes à usage scientifique ; instruments et équipements portables d'observation et de localisation ; jumelles [optique] ; objectifs [optique] ; lunettes de visée ; télescopes de visée ; télémètres ; dispositifs de vision nocturne à identificateur d'images ; appareils d'analyse de signaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité ; terminaux informatiques et systèmes de traitement en temps réel automatique d'images, destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; équipements électroniques de traitement en temps réel automatique d'images destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; systèmes et appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle de signaux ; mémoires magnétiques et numériques ; système d'archivage numérique ; logiciels et micrologiciels d'exploitation de données d'équipements et d'instruments de mesurage des rayons ionisants directs ou indirects, d'exploitation d'émetteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants et d'exploitation de récepteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; matériels informatiques à utiliser avec des appareils de détection et de mesure de la radioactivité ; système de géolocalisation, de navigation et de positionnement mondial (GPS) composé de balises émettrices, de récepteurs et dispositifs d'interface réseau et de logiciels ; matériels informatiques à utiliser avec des systèmes de navigation satellite à des fins de navigation ; logiciels de gestion de données dans le domaine de la radioprotection ; logiciels à utiliser avec des systèmes de mesure et de détection de la radioactivité ; logiciels de gestion de flottes de véhicules ; logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation satellite à des fins de navigation ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la défense et de la sécurité.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils pour analyses à usage médical ou non médical, notamment appareils de broyage d'échantillons biologiques ; tubes à échantillons ; appareils de culture cellulaire, instruments de culture cellulaire, appareils et dispositifs médicaux destinés aux techniques de séparation des cellules ;
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs de visée pour pièce d'artillerie autre que lunettes de visée ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture de services de navigation et d'information, à savoir informations obtenues à l'aide d'un système de positionnement mondial (GPS) permettant une localisation de véhicules ou de marchandises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, à savoir : évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, diagnostics et études scientifiques et technologiques, développement de nouveaux produits pour les industries de la défense, de la sécurité et du nucléaire ; services de recherches et de développement de nouveaux produits dans le domaine de la biotechnologie ; services d'analyses scientifiques à buts médicaux et de développement de nouveaux produits pour la recherche médicale (pour des tiers) ; programmation pour ordinateurs dans le domaine de la défense, de la sécurité et du nucléaire ; examen et mesure de la radioactivité de marchandises et de sites ; conception de systèmes de mesure de la radioactivité ; développement, conception de logiciels destinés à la gestion et l'analyse de données dans le domaine de la radioprotection ainsi qu'aux systèmes de navigation et de localisation ; fournitures d'utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeable diffusant des données géographiques réceptionnées à l'aide d'un système de positionnement mondial (GPS) ; analyses chimiques et biochimiques ; recherches techniques et conception d'appareils d'analyses scientifiques et biologiques ; recherches techniques et conception d'appareils et équipements destinés à l'industrie pharmaceutique, ainsi qu'aux instituts de recherche publics et privés.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis Avenue Ampère, Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

29/03/2016 : bertin INSTRUMENTS
N° national/d'enregistrement : 4260422
Date de dépôt : 29/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection), de surveillance, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments scientifiques destinés à la collecte des micro-organismes et particules présents dans l'air ambiant aux fins d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments de mesurage pour rayons ionisants directs ou indirects (en particulier rayons alpha, bêta, gamma et de neutrons), en particulier appareils et instruments de mesurage pour éprouver, mesurer, analyser et enregistrer qualitativement et/ou quantitativement de rayons ionisants directs ou indirects, en particulier appareils et instruments de mesurage pour déterminer et/ou indiquer le flux, la dose, la puissance de la dose, l'énergie, les propriétés spectrales ou autres de rayons ionisants directs ou indirects ; appareils et instruments de surveillance des niveaux de radioactivité ; appareil de détection à savoir balise de détection et d'identification en temps réel d'une source radioactive ; radiomètres ; contrôleurs de contamination ; spectromètres ; densimètres ; activimètres ; simulateurs de contamination radioactive ; compteurs ; émetteurs de données de mesurage par émission de signaux électriques, électromagnétiques, optiques, acoustiques ou autres, en particulier émetteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; récepteurs de données de mesurage de signaux électriques, électromagnétiques, optiques, acoustiques ou autres, en particulier récepteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; portiques de contrôle d'accès ; alarmes et équipements d'alerte ; caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, caméras de vidéosurveillance ; détecteurs, détecteurs de gaz, caméra infrarouge de détection du gaz, appareils de mesure de concentration du gaz, caméra permettant un suivi spatial et temporel du gaz, appareils pour l'analyse des gaz ; sonars, sondes à usage scientifique ; instruments et équipements portables d'observation et de localisation ; jumelles [optique] ; objectifs [optique] ; lunettes de visée ; télescopes de visée ; télémètres ; dispositifs de vision nocturne à identificateur d'images ; appareils d'analyse de signaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité ; terminaux informatiques et systèmes de traitement en temps réel automatique d'images, destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; équipements électroniques de traitement en temps réel automatique d'images destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; systèmes et appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle de signaux ; mémoires magnétiques et numériques ; système d'archivage numérique ; logiciels et micrologiciels d'exploitation de données d'équipements et d'instruments de mesurage des rayons ionisants directs ou indirects, d'exploitation d'émetteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants et d'exploitation de récepteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; matériels informatiques à utiliser avec des appareils de détection et de mesure de la radioactivité ; système de géolocalisation, de navigation et de positionnement mondial (GPS) composé de balises émettrices, de récepteurs et dispositifs d'interface réseau et de logiciels ; matériels informatiques à utiliser avec des systèmes de navigation satellite à des fins de navigation ; logiciels de gestion de données dans le domaine de la radioprotection ; logiciels à utiliser avec des systèmes de mesure et de détection de la radioactivité ; logiciels de gestion de flottes de véhicules ; logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation satellite à des fins de navigation ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la défense et de la sécurité.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils pour analyses à usage médical ou non médical, notamment appareils de broyage d'échantillons biologiques ; tubes à échantillons ; appareils de culture cellulaire, instruments de culture cellulaire, appareils et dispositifs médicaux destinés aux techniques de séparation des cellules ;
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs de visée pour pièce d'artillerie autre que lunettes de visée ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture de services de navigation et d'information, à savoir informations obtenues à l'aide d'un système de positionnement mondial (GPS) permettant une localisation de véhicules ou de marchandises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, à savoir : évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, diagnostics et études scientifiques et technologiques, développement de nouveaux produits pour les industries de la défense, de la sécurité et du nucléaire ; services de recherches et de développement de nouveaux produits dans le domaine de la biotechnologie ; services d'analyses scientifiques à buts médicaux et de développement de nouveaux produits pour la recherche médicale (pour des tiers) ; programmation pour ordinateurs dans le domaine de la défense, de la sécurité et du nucléaire ; examen et mesure de la radioactivité de marchandises et de sites ; conception de systèmes de mesure de la radioactivité ; développement, conception de logiciels destinés à la gestion et l'analyse de données dans le domaine de la radioprotection ainsi qu'aux systèmes de navigation et de localisation ; fournitures d'utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeable diffusant des données géographiques réceptionnées à l'aide d'un système de positionnement mondial (GPS) ; analyses chimiques et biochimiques ; recherches techniques et conception d'appareils d'analyses scientifiques et biologiques ; recherches techniques et conception d'appareils et équipements destinés à l'industrie pharmaceutique, ainsi qu'aux instituts de recherche publics et privés.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis Avenue Ampère, Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

29/03/2016 : BERTIN INSTRUMENTS MONITOR THE INVISIBLE
N° national/d'enregistrement : 4260414
Date de dépôt : 29/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection), de surveillance, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments scientifiques destinés à la collecte des micro-organismes et particules présents dans l'air ambiant aux fins d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments de mesurage pour rayons ionisants directs ou indirects (en particulier rayons alpha, bêta, gamma et de neutrons), en particulier appareils et instruments de mesurage pour éprouver, mesurer, analyser et enregistrer qualitativement et/ou quantitativement de rayons ionisants directs ou indirects, en particulier appareils et instruments de mesurage pour déterminer et/ou indiquer le flux, la dose, la puissance de la dose, l'énergie, les propriétés spectrales ou autres de rayons ionisants directs ou indirects ; appareils et instruments de surveillance des niveaux de radioactivité ; appareil de détection à savoir balise de détection et d'identification en temps réel d'une source radioactive ; radiomètres ; contrôleurs de contamination ; spectromètres ; densimètres ; activimètres ; simulateurs de contamination radioactive ; compteurs ; émetteurs de données de mesurage par émission de signaux électriques, électromagnétiques, optiques, acoustiques ou autres, en particulier émetteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; récepteurs de données de mesurage de signaux électriques, électromagnétiques, optiques, acoustiques ou autres, en particulier récepteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; portiques de contrôle d'accès ; alarmes et équipements d'alerte ; caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, caméras de vidéosurveillance ; détecteurs, détecteurs de gaz, caméra infrarouge de détection du gaz, appareils de mesure de concentration du gaz, caméra permettant un suivi spatial et temporel du gaz, appareils pour l'analyse des gaz ; sonars, sondes à usage scientifique ; instruments et équipements portables d'observation et de localisation ; jumelles [optique] ; objectifs [optique] ; lunettes de visée ; télescopes de visée ; télémètres ; dispositifs de visée pour pièce d'artillerie autre que lunettes de visée ; dispositifs de vision nocturne à identificateur d'images ; appareils d'analyse de signaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité ; terminaux informatiques et systèmes de traitement en temps réel automatique d'images, destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; équipements électroniques de traitement en temps réel automatique d'images destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; systèmes et appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle de signaux ; mémoires magnétiques et numériques ; système d'archivage numérique ; logiciels et micrologiciels d'exploitation de données d'équipements et d'instruments de mesurage des rayons ionisants directs ou indirects, d'exploitation d'émetteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants et d'exploitation de récepteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; matériels informatiques à utiliser avec des appareils de détection et de mesure de la radioactivité ; système de géolocalisation, de navigation et de positionnement mondial (GPS) composé de balises émettrices, de récepteurs et dispositifs d'interface réseau et de logiciels ; matériels informatiques à utiliser avec des systèmes de navigation satellite à des fins de navigation ; logiciels de gestion de données dans le domaine de la radioprotection ; logiciels à utiliser avec des systèmes de mesure et de détection de la radioactivité ; logiciels de gestion de flottes de véhicules ; logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation satellite à des fins de navigation ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la défense et de la sécurité ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils pour analyses à usage médical ou non médical, notamment appareils de broyage d'échantillons biologiques ; tubes à échantillons ; appareils de culture cellulaire, instruments de culture cellulaire, appareils et dispositifs médicaux destinés aux techniques de séparation des cellules ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture de services de navigation et d'information, à savoir informations obtenues à l'aide d'un système de positionnement mondial (GPS) permettant une localisation de véhicules ou de marchandises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, à savoir : évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, diagnostics et études scientifiques et technologiques, développement de nouveaux produits pour les industries de la défense, de la sécurité et du nucléaire ; services de recherches et de développement de nouveaux produits dans le domaine de la biotechnologie ; services d'analyses scientifiques à buts médicaux et de développement de nouveaux produits pour la recherche médicale (pour des tiers) ; programmation pour ordinateurs dans le domaine de la défense, de la sécurité et du nucléaire ; examen et mesure de la radioactivité de marchandises et de sites ; conception de systèmes de mesure de la radioactivité ; développement, conception de logiciels destinés à la gestion et l'analyse de données dans le domaine de la radioprotection ainsi qu'aux systèmes de navigation et de localisation ; fournitures d'utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeable diffusant des données géographiques réceptionnées à l'aide d'un système de positionnement mondial (GPS) ; analyses chimiques et biochimiques ; recherches techniques et conception d'appareils d'analyses scientifiques et biologiques ; recherches techniques et conception d'appareils et équipements destinés à l'industrie pharmaceutique, ainsi qu'aux instituts de recherche publics et privés ; consultations en matière de sécurité ; consultations en matière de surveillance des alarmes anti-intrusion.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis Avenue Ampère, Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

29/03/2016 : BERTIN INSTRUMENTS
N° national/d'enregistrement : 4260422
Date de dépôt : 29/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection), de surveillance, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments scientifiques destinés à la collecte des micro-organismes et particules présents dans l'air ambiant aux fins d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments de mesurage pour rayons ionisants directs ou indirects (en particulier rayons alpha, bêta, gamma et de neutrons), en particulier appareils et instruments de mesurage pour éprouver, mesurer, analyser et enregistrer qualitativement et/ou quantitativement de rayons ionisants directs ou indirects, en particulier appareils et instruments de mesurage pour déterminer et/ou indiquer le flux, la dose, la puissance de la dose, l'énergie, les propriétés spectrales ou autres de rayons ionisants directs ou indirects ; appareils et instruments de surveillance des niveaux de radioactivité ; appareil de détection à savoir balise de détection et d'identification en temps réel d'une source radioactive ; radiomètres ; contrôleurs de contamination ; spectromètres ; densimètres ; activimètres ; simulateurs de contamination radioactive ; compteurs ; émetteurs de données de mesurage par émission de signaux électriques, électromagnétiques, optiques, acoustiques ou autres, en particulier émetteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; récepteurs de données de mesurage de signaux électriques, électromagnétiques, optiques, acoustiques ou autres, en particulier récepteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; portiques de contrôle d'accès ; alarmes et équipements d'alerte ; caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, caméras de vidéosurveillance ; détecteurs, détecteurs de gaz, caméra infrarouge de détection du gaz, appareils de mesure de concentration du gaz, caméra permettant un suivi spatial et temporel du gaz, appareils pour l'analyse des gaz ; sonars, sondes à usage scientifique ; instruments et équipements portables d'observation et de localisation ; jumelles [optique] ; objectifs [optique] ; lunettes de visée ; télescopes de visée ; télémètres ; dispositifs de visée pour pièce d'artillerie autre que lunettes de visée ; dispositifs de vision nocturne à identificateur d'images ; appareils d'analyse de signaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité ; terminaux informatiques et systèmes de traitement en temps réel automatique d'images, destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; équipements électroniques de traitement en temps réel automatique d'images destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; systèmes et appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle de signaux ; mémoires magnétiques et numériques ; système d'archivage numérique ; logiciels et micrologiciels d'exploitation de données d'équipements et d'instruments de mesurage des rayons ionisants directs ou indirects, d'exploitation d'émetteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants et d'exploitation de récepteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; matériels informatiques à utiliser avec des appareils de détection et de mesure de la radioactivité ; système de géolocalisation, de navigation et de positionnement mondial (GPS) composé de balises émettrices, de récepteurs et dispositifs d'interface réseau et de logiciels ; matériels informatiques à utiliser avec des systèmes de navigation satellite à des fins de navigation ; logiciels de gestion de données dans le domaine de la radioprotection ; logiciels à utiliser avec des systèmes de mesure et de détection de la radioactivité ; logiciels de gestion de flottes de véhicules ; logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation satellite à des fins de navigation ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la défense et de la sécurité ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils pour analyses à usage médical ou non médical, notamment appareils de broyage d'échantillons biologiques ; tubes à échantillons ; appareils de culture cellulaire, instruments de culture cellulaire, appareils et dispositifs médicaux destinés aux techniques de séparation des cellules ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture de services de navigation et d'information, à savoir informations obtenues à l'aide d'un système de positionnement mondial (GPS) permettant une localisation de véhicules ou de marchandises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, à savoir : évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, diagnostics et études scientifiques et technologiques, développement de nouveaux produits pour les industries de la défense, de la sécurité et du nucléaire ; services de recherches et de développement de nouveaux produits dans le domaine de la biotechnologie ; services d'analyses scientifiques à buts médicaux et de développement de nouveaux produits pour la recherche médicale (pour des tiers) ; programmation pour ordinateurs dans le domaine de la défense, de la sécurité et du nucléaire ; examen et mesure de la radioactivité de marchandises et de sites ; conception de systèmes de mesure de la radioactivité ; développement, conception de logiciels destinés à la gestion et l'analyse de données dans le domaine de la radioprotection ainsi qu'aux systèmes de navigation et de localisation ; fournitures d'utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeable diffusant des données géographiques réceptionnées à l'aide d'un système de positionnement mondial (GPS) ; analyses chimiques et biochimiques ; recherches techniques et conception d'appareils d'analyses scientifiques et biologiques ; recherches techniques et conception d'appareils et équipements destinés à l'industrie pharmaceutique, ainsi qu'aux instituts de recherche publics et privés ; consultations en matière de sécurité ; consultations en matière de surveillance des alarmes anti-intrusion.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis Avenue Ampère, Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
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3 rue Auber
75009 PARIS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

29/03/2016 : BERTIN INSTRUMENTS MONITOR THE INVISIBLE
N° national/d'enregistrement : 4260414
Date de dépôt : 29/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection), de surveillance, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments scientifiques destinés à la collecte des micro-organismes et particules présents dans l'air ambiant aux fins d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments de mesurage pour rayons ionisants directs ou indirects (en particulier rayons alpha, bêta, gamma et de neutrons), en particulier appareils et instruments de mesurage pour éprouver, mesurer, analyser et enregistrer qualitativement et/ou quantitativement de rayons ionisants directs ou indirects, en particulier appareils et instruments de mesurage pour déterminer et/ou indiquer le flux, la dose, la puissance de la dose, l'énergie, les propriétés spectrales ou autres de rayons ionisants directs ou indirects ; appareils et instruments de surveillance des niveaux de radioactivité ; appareil de détection à savoir balise de détection et d'identification en temps réel d'une source radioactive ; radiomètres ; contrôleurs de contamination ; spectromètres ; densimètres ; activimètres ; simulateurs de contamination radioactive ; compteurs ; émetteurs de données de mesurage par émission de signaux électriques, électromagnétiques, optiques, acoustiques ou autres, en particulier émetteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; récepteurs de données de mesurage de signaux électriques, électromagnétiques, optiques, acoustiques ou autres, en particulier récepteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; portiques de contrôle d'accès ; alarmes et équipements d'alerte ; caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, caméras de vidéosurveillance ; détecteurs, détecteurs de gaz, caméra infrarouge de détection du gaz, appareils de mesure de concentration du gaz, caméra permettant un suivi spatial et temporel du gaz, appareils pour l'analyse des gaz ; sonars, sondes à usage scientifique ; instruments et équipements portables d'observation et de localisation ; jumelles [optique] ; objectifs [optique] ; lunettes de visée ; télescopes de visée ; télémètres ; dispositifs de visée pour pièce d'artillerie autre que lunettes de visée ; dispositifs de vision nocturne à identificateur d'images ; appareils d'analyse de signaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité ; terminaux informatiques et systèmes de traitement en temps réel automatique d'images, destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; équipements électroniques de traitement en temps réel automatique d'images destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; systèmes et appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle de signaux ; mémoires magnétiques et numériques ; système d'archivage numérique ; logiciels et micrologiciels d'exploitation de données d'équipements et d'instruments de mesurage des rayons ionisants directs ou indirects, d'exploitation d'émetteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants et d'exploitation de récepteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; matériels informatiques à utiliser avec des appareils de détection et de mesure de la radioactivité ; système de géolocalisation, de navigation et de positionnement mondial (GPS) composé de balises émettrices, de récepteurs et dispositifs d'interface réseau et de logiciels ; matériels informatiques à utiliser avec des systèmes de navigation satellite à des fins de navigation ; logiciels de gestion de données dans le domaine de la radioprotection ; logiciels à utiliser avec des systèmes de mesure et de détection de la radioactivité ; logiciels de gestion de flottes de véhicules ; logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation satellite à des fins de navigation ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la défense et de la sécurité ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils pour analyses à usage médical ou non médical, notamment appareils de broyage d'échantillons biologiques ; tubes à échantillons ; appareils de culture cellulaire, instruments de culture cellulaire, appareils et dispositifs médicaux destinés aux techniques de séparation des cellules ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture de services de navigation et d'information, à savoir informations obtenues à l'aide d'un système de positionnement mondial (GPS) permettant une localisation de véhicules ou de marchandises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, à savoir : évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, diagnostics et études scientifiques et technologiques, développement de nouveaux produits pour les industries de la défense, de la sécurité et du nucléaire ; services de recherches et de développement de nouveaux produits dans le domaine de la biotechnologie ; services d'analyses scientifiques à buts médicaux et de développement de nouveaux produits pour la recherche médicale (pour des tiers) ; programmation pour ordinateurs dans le domaine de la défense, de la sécurité et du nucléaire ; examen et mesure de la radioactivité de marchandises et de sites ; conception de systèmes de mesure de la radioactivité ; développement, conception de logiciels destinés à la gestion et l'analyse de données dans le domaine de la radioprotection ainsi qu'aux systèmes de navigation et de localisation ; fournitures d'utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeable diffusant des données géographiques réceptionnées à l'aide d'un système de positionnement mondial (GPS) ; analyses chimiques et biochimiques ; recherches techniques et conception d'appareils d'analyses scientifiques et biologiques ; recherches techniques et conception d'appareils et équipements destinés à l'industrie pharmaceutique, ainsi qu'aux instituts de recherche publics et privés ; consultations en matière de sécurité ; consultations en matière de surveillance des alarmes anti-intrusion.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis Avenue Ampère, Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

29/03/2016 : BERTIN INSTRUMENTS
N° national/d'enregistrement : 4260422
Date de dépôt : 29/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection), de surveillance, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments scientifiques destinés à la collecte des micro-organismes et particules présents dans l'air ambiant aux fins d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments de mesurage pour rayons ionisants directs ou indirects (en particulier rayons alpha, bêta, gamma et de neutrons), en particulier appareils et instruments de mesurage pour éprouver, mesurer, analyser et enregistrer qualitativement et/ou quantitativement de rayons ionisants directs ou indirects, en particulier appareils et instruments de mesurage pour déterminer et/ou indiquer le flux, la dose, la puissance de la dose, l'énergie, les propriétés spectrales ou autres de rayons ionisants directs ou indirects ; appareils et instruments de surveillance des niveaux de radioactivité ; appareil de détection à savoir balise de détection et d'identification en temps réel d'une source radioactive ; radiomètres ; contrôleurs de contamination ; spectromètres ; densimètres ; activimètres ; simulateurs de contamination radioactive ; compteurs ; émetteurs de données de mesurage par émission de signaux électriques, électromagnétiques, optiques, acoustiques ou autres, en particulier émetteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; récepteurs de données de mesurage de signaux électriques, électromagnétiques, optiques, acoustiques ou autres, en particulier récepteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; portiques de contrôle d'accès ; alarmes et équipements d'alerte ; caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, caméras de vidéosurveillance ; détecteurs, détecteurs de gaz, caméra infrarouge de détection du gaz, appareils de mesure de concentration du gaz, caméra permettant un suivi spatial et temporel du gaz, appareils pour l'analyse des gaz ; sonars, sondes à usage scientifique ; instruments et équipements portables d'observation et de localisation ; jumelles [optique] ; objectifs [optique] ; lunettes de visée ; télescopes de visée ; télémètres ; dispositifs de visée pour pièce d'artillerie autre que lunettes de visée ; dispositifs de vision nocturne à identificateur d'images ; appareils d'analyse de signaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité ; terminaux informatiques et systèmes de traitement en temps réel automatique d'images, destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; équipements électroniques de traitement en temps réel automatique d'images destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; systèmes et appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle de signaux ; mémoires magnétiques et numériques ; système d'archivage numérique ; logiciels et micrologiciels d'exploitation de données d'équipements et d'instruments de mesurage des rayons ionisants directs ou indirects, d'exploitation d'émetteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants et d'exploitation de récepteurs de données de mesurage se référant directement ou indirectement aux rayons ionisants ; matériels informatiques à utiliser avec des appareils de détection et de mesure de la radioactivité ; système de géolocalisation, de navigation et de positionnement mondial (GPS) composé de balises émettrices, de récepteurs et dispositifs d'interface réseau et de logiciels ; matériels informatiques à utiliser avec des systèmes de navigation satellite à des fins de navigation ; logiciels de gestion de données dans le domaine de la radioprotection ; logiciels à utiliser avec des systèmes de mesure et de détection de la radioactivité ; logiciels de gestion de flottes de véhicules ; logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation satellite à des fins de navigation ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la défense et de la sécurité ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils pour analyses à usage médical ou non médical, notamment appareils de broyage d'échantillons biologiques ; tubes à échantillons ; appareils de culture cellulaire, instruments de culture cellulaire, appareils et dispositifs médicaux destinés aux techniques de séparation des cellules ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture de services de navigation et d'information, à savoir informations obtenues à l'aide d'un système de positionnement mondial (GPS) permettant une localisation de véhicules ou de marchandises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, à savoir : évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, diagnostics et études scientifiques et technologiques, développement de nouveaux produits pour les industries de la défense, de la sécurité et du nucléaire ; services de recherches et de développement de nouveaux produits dans le domaine de la biotechnologie ; services d'analyses scientifiques à buts médicaux et de développement de nouveaux produits pour la recherche médicale (pour des tiers) ; programmation pour ordinateurs dans le domaine de la défense, de la sécurité et du nucléaire ; examen et mesure de la radioactivité de marchandises et de sites ; conception de systèmes de mesure de la radioactivité ; développement, conception de logiciels destinés à la gestion et l'analyse de données dans le domaine de la radioprotection ainsi qu'aux systèmes de navigation et de localisation ; fournitures d'utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeable diffusant des données géographiques réceptionnées à l'aide d'un système de positionnement mondial (GPS) ; analyses chimiques et biochimiques ; recherches techniques et conception d'appareils d'analyses scientifiques et biologiques ; recherches techniques et conception d'appareils et équipements destinés à l'industrie pharmaceutique, ainsi qu'aux instituts de recherche publics et privés ; consultations en matière de sécurité ; consultations en matière de surveillance des alarmes anti-intrusion.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis Avenue Ampère, Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

18/03/2016 : PERISIGHT
N° national/d'enregistrement : 4257904
Date de dépôt : 18/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, géodésiques, de mesure, de surveillance, de détection, d'alerte, de signalisation, de contrôle (d'inspection), de secours (sauvetage) ; instruments et équipements portables d'observation et de localisation ; jumelles [optique] ; objectifs [optique] ; lunettes de visée ; télescopes de visée ; télémètres ; caméras infrarouges ; caméras de sécurité ; dispositifs de visée pour armes à feu autre que lunettes de visée ; dispositifs de visée pour pièce d'artillerie autre que lunettes de visée ; viseurs électroniques pour artillerie ; dispositifs de mire et de visée monoculaire et binoculaire ; appareils, modules et instruments optroniques pour observer et mesurer des distances, angles et positions ; appareil de repérage de cibles [optique] ; dispositifs de vision nocturne à identificateur d'images ; appareils d'analyse de signaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; Appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la défense et de la sécurité ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité ; terminaux informatiques et systèmes de traitement en temps réel automatique d'images, destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; équipements électroniques de traitement en temps réel automatique d'images destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; systèmes et appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle de signaux ; mémoires magnétiques et numériques ; système d'archivage numérique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, diagnostics et études scientifiques et technologiques, développement de nouveaux produits dans les domaines de la défense et de la sécurité ; programmation pour ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis avenue Ampere, Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Martine DEHAUT
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 672309
Date de demande : 16/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, géodésiques, de mesure, de surveillance, de détection, d'alerte, de signalisation, de contrôle (d'inspection), de secours (sauvetage) ; tous les produits précités à l'exclusion de ceux destinés au domaine du diagnostic in-vitro et de la théranostique ; instruments et équipements portables d'observation et de localisation ; jumelles [optique] ; objectifs [optique] ; lunettes de visée ; télescopes de visée ; télémètres ; caméras infrarouges ; caméras de sécurité ; dispositifs de visée pour armes à feu autre que lunettes de visée ; dispositifs de visée pour pièce d'artillerie autre que lunettes de visée ; viseurs électroniques pour artillerie ; dispositifs de mire et de visée monoculaire et binoculaire ; appareils, modules et instruments optroniques pour observer et mesurer des distances, angles et positions ; appareil de repérage de cibles [optique] ; dispositifs de vision nocturne à identificateur d'images ; appareils d'analyse de signaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la défense et de la sécurité ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité ; terminaux informatiques et systèmes de traitement en temps réel automatique d'images, destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; équipements électroniques de traitement en temps réel automatique d'images destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; systèmes et appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle de signaux ; mémoires magnétiques et numériques ; système d'archivage numérique. Classe 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images ; tous les services précités à l'exclusion de ceux destinés au domaine du diagnostic in-vitro et de la théranostique. Classe 42 : Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, diagnostics et études scientifiques et technologiques, développement de nouveaux produits dans les domaines de la défense et de la sécurité ; programmation pour ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

18/03/2016 : PERISIGHT
N° national/d'enregistrement : 4257904
Date de dépôt : 18/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, géodésiques, de mesure, de surveillance, de détection, d'alerte, de signalisation, de contrôle (d'inspection), de secours (sauvetage) ; instruments et équipements portables d'observation et de localisation ; jumelles [optique] ; objectifs [optique] ; lunettes de visée ; télescopes de visée ; télémètres ; caméras infrarouges ; caméras de sécurité ; dispositifs de visée pour armes à feu autre que lunettes de visée ; dispositifs de visée pour pièce d'artillerie autre que lunettes de visée ; viseurs électroniques pour artillerie ; dispositifs de mire et de visée monoculaire et binoculaire ; appareils, modules et instruments optroniques pour observer et mesurer des distances, angles et positions ; appareil de repérage de cibles [optique] ; dispositifs de vision nocturne à identificateur d'images ; appareils d'analyse de signaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; Appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la défense et de la sécurité ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité ; terminaux informatiques et systèmes de traitement en temps réel automatique d'images, destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; équipements électroniques de traitement en temps réel automatique d'images destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; systèmes et appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle de signaux ; mémoires magnétiques et numériques ; système d'archivage numérique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, diagnostics et études scientifiques et technologiques, développement de nouveaux produits dans les domaines de la défense et de la sécurité ; programmation pour ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis avenue Ampere, Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Martine DEHAUT
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

18/03/2016 : FUSIONSIGHT
N° national/d'enregistrement : 4257911
Date de dépôt : 18/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, géodésiques, de mesure, de surveillance, de détection, d'alerte, de signalisation, de contrôle (d'inspection), de secours (sauvetage) ; instruments et équipements portables d'observation et de localisation ; jumelles [optique] ; objectifs [optique] ; lunettes de visée ; télescopes de visée ; télémètres ; caméras infrarouges ; caméras de sécurité ; dispositifs de visée pour armes à feu autre que lunettes de visée ; dispositifs de visée pour pièce d'artillerie autre que lunettes de visée ; viseurs électroniques pour artillerie ; dispositifs de mire et de visée monoculaire et binoculaire ; appareils, modules et instruments optroniques pour observer et mesurer des distances, angles et positions ; appareil de repérage de cibles [optique] ; dispositifs de vision nocturne à identificateur d'images ; appareils d'analyse de signaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; Appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la défense et de la sécurité ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité ; terminaux informatiques et systèmes de traitement en temps réel automatique d'images, destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; équipements électroniques de traitement en temps réel automatique d'images destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; systèmes et appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle de signaux ; mémoires magnétiques et numériques ; système d'archivage numérique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, diagnostics et études scientifiques et technologiques, développement de nouveaux produits dans les domaines de la défense et de la sécurité ; programmation pour ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis avenue Ampere, Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Martine DEHAUT
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

18/03/2016 : PERISIGHT
N° national/d'enregistrement : 4257904
Date de dépôt : 18/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, géodésiques, de mesure, de surveillance, de détection, d'alerte, de signalisation, de contrôle (d'inspection), de secours (sauvetage) ; tous les produits précités à l'exclusion de ceux destinés au domaine du diagnostic in-vitro et de la théranostique ; instruments et équipements portables d'observation et de localisation ; jumelles [optique] ; objectifs [optique] ; lunettes de visée ; télescopes de visée ; télémètres ; caméras infrarouges ; caméras de sécurité ; viseurs électroniques pour artillerie ; dispositifs de mire et de visée monoculaire et binoculaire ; appareils, modules et instruments optroniques pour observer et mesurer des distances, angles et positions ; appareil de repérage de cibles [optique] ; dispositifs de vision nocturne à identificateur d'images ; appareils d'analyse de signaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la défense et de la sécurité ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité ; terminaux informatiques et systèmes de traitement en temps réel automatique d'images, destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; équipements électroniques de traitement en temps réel automatique d'images destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; systèmes et appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle de signaux ; mémoires magnétiques et numériques ; système d'archivage numérique.
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs de visée pour armes à feu autre que lunettes de visée ; dispositifs de visée pour pièce d'artillerie autre que lunettes de visée ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images ; tous les services précités à l'exclusion de ceux destinés au domaine du diagnostic in-vitro et de la théranostique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, diagnostics et études scientifiques et technologiques, développement de nouveaux produits dans les domaines de la défense et de la sécurité ; programmation pour ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis avenue Ampere, Parc d'Activités de Pas du Lac
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 672309
Date de demande : 16/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, géodésiques, de mesure, de surveillance, de détection, d'alerte, de signalisation, de contrôle (d'inspection), de secours (sauvetage) ; tous les produits précités à l'exclusion de ceux destinés au domaine du diagnostic in-vitro et de la théranostique ; instruments et équipements portables d'observation et de localisation ; jumelles [optique] ; objectifs [optique] ; lunettes de visée ; télescopes de visée ; télémètres ; caméras infrarouges ; caméras de sécurité ; dispositifs de visée pour armes à feu autre que lunettes de visée ; dispositifs de visée pour pièce d'artillerie autre que lunettes de visée ; viseurs électroniques pour artillerie ; dispositifs de mire et de visée monoculaire et binoculaire ; appareils, modules et instruments optroniques pour observer et mesurer des distances, angles et positions ; appareil de repérage de cibles [optique] ; dispositifs de vision nocturne à identificateur d'images ; appareils d'analyse de signaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la défense et de la sécurité ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité ; terminaux informatiques et systèmes de traitement en temps réel automatique d'images, destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; équipements électroniques de traitement en temps réel automatique d'images destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; systèmes et appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle de signaux ; mémoires magnétiques et numériques ; système d'archivage numérique. Classe 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images ; tous les services précités à l'exclusion de ceux destinés au domaine du diagnostic in-vitro et de la théranostique. Classe 42 : Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, diagnostics et études scientifiques et technologiques, développement de nouveaux produits dans les domaines de la défense et de la sécurité ; programmation pour ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

18/03/2016 : FUSIONSIGHT
N° national/d'enregistrement : 4257911
Date de dépôt : 18/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, géodésiques, de mesure, de surveillance, de détection, d'alerte, de signalisation, de contrôle (d'inspection), de secours (sauvetage) ; instruments et équipements portables d'observation et de localisation ; jumelles [optique] ; objectifs [optique] ; lunettes de visée ; télescopes de visée ; télémètres ; caméras infrarouges ; caméras de sécurité ; viseurs électroniques pour artillerie ; dispositifs de mire et de visée monoculaire et binoculaire ; appareils, modules et instruments optroniques pour observer et mesurer des distances, angles et positions ; appareil de repérage de cibles [optique] ; dispositifs de vision nocturne à identificateur d'images ; appareils d'analyse de signaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la défense et de la sécurité ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité ; terminaux informatiques et systèmes de traitement en temps réel automatique d'images, destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; équipements électroniques de traitement en temps réel automatique d'images destinés à équiper des caméras analogiques ou numériques ; systèmes et appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle de signaux ; mémoires magnétiques et numériques ; système d'archivage numérique.
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs de visée pour armes à feu autre que lunettes de visée ; dispositifs de visée pour pièce d'artillerie autre que lunettes de visée ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, diagnostics et études scientifiques et technologiques, développement de nouveaux produits dans les domaines de la défense et de la sécurité ; programmation pour ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis avenue Ampere, Parc d'Activités de Pas du Lac
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

20/11/2015 : ONESTATION
N° national/d'enregistrement : 4228171
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
Parc d'activités du Pas du Lac, 10 Bis Avenue Marie Ampère, BP 284
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Mme LAPEYRONIE Valérie
Adresse :
Parc d'activités du Pas du Lac, 10 Bis Avenue Marie Ampère, BP 284
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 816914
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : BERTIN IT, SAS
Numéro de SIREN : 810879551
Adresse :
Parc d'Activités du Pas du Lac 10 bis avenue Ampère
78180 Montigny-Le-Bretonneux
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

20/11/2015 : ONESTATION
N° national/d'enregistrement : 4228171
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
Parc d'activités du Pas du Lac, 10 Bis Avenue Marie Ampère, BP 284
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Mme LAPEYRONIE Valérie
Adresse :
Parc d'activités du Pas du Lac, 10 Bis Avenue Marie Ampère, BP 284
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

20/11/2015 : ONESTATION
N° national/d'enregistrement : 4228171
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
Parc d'activités du Pas du Lac, 10 Bis Avenue Marie Ampère, BP 284
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Mme LAPEYRONIE Valérie
Adresse :
Parc d'activités du Pas du Lac, 10 Bis Avenue Marie Ampère, BP 284
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 816914
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : BERTIN IT, SAS
Numéro de SIREN : 810879551
Adresse :
Parc d'Activités du Pas du Lac 10 bis avenue Ampère
78180 Montigny-Le-Bretonneux
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858022
Date de demande : 20/05/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

Bénéficiare 1 : FLANDRIN IT, SAS
Numéro de SIREN : 810879551
Adresse :
4 Rue du Port aux Vins
92150 Suresnes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

24/07/2015 : CROSSING
N° national/d'enregistrement : 4200573
Date de dépôt : 24/07/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Appareils et instruments scientifiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; Passerelle de sécurisation des interconnexions réseaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
PARC D'ACTIVITE DU PAS DU LAC, 10 AVENUE ANDRE MARIE AMPERE
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : BERTIN TECHNOLOGIES
Adresse :
PARC D'ACTIVITE DU PAS DU LAC, 10 AVENUE ANDRE MARIE AMPERE
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 816914
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : BERTIN IT, SAS
Numéro de SIREN : 810879551
Adresse :
Parc d'Activités du Pas du Lac 10 bis avenue Ampère
78180 Montigny-Le-Bretonneux
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858022
Date de demande : 20/05/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

Bénéficiare 1 : FLANDRIN IT, SAS
Numéro de SIREN : 810879551
Adresse :
4 Rue du Port aux Vins
92150 Suresnes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

24/07/2015 : CROSSING
N° national/d'enregistrement : 4200573
Date de dépôt : 24/07/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Appareils et instruments scientifiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; Passerelle de sécurisation des interconnexions réseaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
PARC D'ACTIVITE DU PAS DU LAC, 10 AVENUE ANDRE MARIE AMPERE
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : BERTIN TECHNOLOGIES
Adresse :
PARC D'ACTIVITE DU PAS DU LAC, 10 AVENUE ANDRE MARIE AMPERE
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 816914
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : BERTIN IT, SAS
Numéro de SIREN : 810879551
Adresse :
Parc d'Activités du Pas du Lac 10 bis avenue Ampère
78180 Montigny-Le-Bretonneux
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

22/04/2011 : PX POLYXENE
N° national/d'enregistrement : 3825904
Date de dépôt : 22/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, supports de données optiques et magnétiques, bandes vidéo, vidéogrammes ; disques acoustiques, optiques, magnétiques, compacts [audio-vidéo] ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels [programmes enregistrés], logiciels [programmes enregistrés] et progiciels ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs] ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques, systématisation de données dans le domaine de la défense ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, fourniture d'accès à des bases de données ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, conception de systèmes informatiques, consultations en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique], conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites web pour des tiers, hébergement de sites informatiques [sites web] ; location et maintenance de logiciels informatiques ; duplication de programmes informatiques ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis avenue Ampère Parc d'activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD
Adresse :
3 Rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

09/02/2011 : MINILYS
N° national/d'enregistrement : 3804871
Date de dépôt : 09/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments d'analyse et de diagnostic ; broyeurs de tissus biologiques pour la préparation d'échantillons.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'analyse et de diagnostic à usage médical ; équipement de laboratoire.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'études et de recherches dans le domaine biologique pharmaceutique ; recherche dans le domaine médical.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 422511204

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771975
Date de demande : 03/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

08/11/2010 : MediaCentric
N° national/d'enregistrement : 3780492
Date de dépôt : 08/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 422511204

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759929
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

08/11/2010 : MediaCentric
N° national/d'enregistrement : 3780492
Date de dépôt : 08/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 422511204

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 816914
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : BERTIN IT, SAS
Numéro de SIREN : 810879551
Adresse :
Parc d'Activités du Pas du Lac 10 bis avenue Ampère
78180 Montigny-Le-Bretonneux
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759929
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

08/11/2010 : MediaCentric
N° national/d'enregistrement : 3780492
Date de dépôt : 08/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 422511204

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 816914
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : BERTIN IT, SAS
Numéro de SIREN : 810879551
Adresse :
Parc d'Activités du Pas du Lac 10 bis avenue Ampère
78180 Montigny-Le-Bretonneux
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 858022
Date de demande : 20/05/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

Bénéficiare 1 : FLANDRIN IT, SAS
Numéro de SIREN : 810879551
Adresse :
4 Rue du Port aux Vins
92150 Suresnes
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759929
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

08/11/2010 : MediaTag
N° national/d'enregistrement : 3780491
Date de dépôt : 08/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis avenue Ampère Parc d'activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

08/11/2010 : MediaView
N° national/d'enregistrement : 3780494
Date de dépôt : 08/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis avenue Ampère Parc d'activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

30/07/2010 : bertin
N° national/d'enregistrement : 3757734
Date de dépôt : 30/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, notamment réactifs, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture ; détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour le diagnostic à usage scientifique ; milieux de culture de micro-organismes, de cellules ou de tissus ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; matières filtrantes ; substances minérales ou végétales ; matériaux céramiques en particules ; mastics ou ciments spéciaux ; engrais pour les terres, compositions extinctrices ; préparations pour le trempage et la soudure des métaux ; produits pour la conservation ou l'imperméabilisation du ciment ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; produits chimiques pour l'imprégnation du cuir et des matières textiles ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; papier, feuilles et films sensibles à la lumière, à la chaleur ou autres rayonnements ; toiles sensibilisées pour la photographie ; sels pour conserver, autres que pour les aliments.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; adhésifs pour prothèses dentaires, mastics dentaires ; porcelaines, résines et pigments pour prothèses dentaires, désinfectants ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; détergents à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits chimiques ou biologiques destinés à la science médicale, produits pour le diagnostic, substances de contraste radiologique ; substances et réactifs à usage biologique ; culture de micro-organismes à usage de recherche médicale ou vétérinaire, réactifs chimiques à usage de recherche médicale ou vétérinaire.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; réservoirs en métal ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; minerais.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils et leurs parties ; couveuses pour les oeufs, machines de trempe et de refroidissement de produits métallurgiques ; turbines à gaz et à vapeur autres que pour véhicules terrestres ; compresseurs frigorifiques ; thermocompresseurs ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; machines de séparation et de reliure de paquets de feuilles imprimées ou photocopiées ; machines d'assemblage et de contrôle automatique à grande cadence ; machines et outils de ponçage mécanique ; installations de production de combustible à partir de déchets et de végétaux pour la valorisation de la biomasse et l'efficacité énergétique ; moteurs hydrauliques et pneumatiques ; freins hydrauliques et pneumatiques pour machines, vérins et actionneurs hydrauliques et pneumatiques, notamment asservis ; machines d'essais aérodynamiques et hydrodynamiques ; hauts-parleurs pneumatiques ; silencieux pour machines ; équipements et installations de tri postal, à savoir lecteurs de codes barres optiques ; machines d'imprimerie et leurs équipements de contrôle d'encrage et de réglage.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir appareils et instruments pour la technique des courants forts ; appareils et instruments pour la technique des courants faibles, armoires et tableaux de distribution électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils opto-électroniques, spectomètres, colorimètres, spectrocolorimètres, interféromètres ; fibres optiques ; appareils opto-électroniques de détection à distance de paramètres physiques ; lasers, diodes lasers, machines à laser pour analyse et intervention sur les objets à couches minces et des circuits intégrés ; microscopes acoustiques, optiques et électroniques, composants optiques, lentilles, miroirs, télescopes ; machines et logiciels de polissage de composants optiques ; appareils et installation de lecture de codes barres sur des plis postaux, des chèques, des étiquettes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils à résonance magnétique nucléaire ; appareils et machines à photocopier (y compris les appareils et machines électrostatiques ou thermiques) ; appareils de projection, appareils pour l'agrandissement (photographie) ; films impressionnés ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques amplificateurs électroacoustiques ; haut-parleurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; distributeurs de billets, appareils automatiques de pesage, distributeurs automatiques de billets de banque, appareils automatiques pour autophotographie ; récepteurs de télévision ; magnétoscopes ; appareils et installations de détection d'audience de programmes télévisés ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; terminaux informatiques, consoles graphiques, imprimantes, tables à tracer ; télécopieurs ; systèmes et appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle de signaux ; circuits imprimés et intégrés, composants électroniques ; mémoires magnétiques et numériques, système d'archivage numérique ; programmes, logiciels et progiciels ; codes de calcul informatique et de modélisation à savoir logiciels de calcul informatique, logiciels de modélisation et de simulation dans le domaine de la sécurité et du renseignement ; systèmes de détection d'intrus et d'alarme ; système de détection, de prévention et de lutte contre les incendies dans les locaux des installations industrielles, les puits de pétrole ; masques respiratoires anti asphyxie ; extincteurs ; appareils et instruments utilisés pour la commande d'un véhicule spatial ou non, en particulier appareils et instruments de mesure et de transmission d'ordres ; appareils électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils de respiration pour plongeurs.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, y compris pour véhicules, de distribution d'eau, appareils de purification des eaux d'égouts ; installations sanitaires ; capteurs et accumulateurs solaires ; pompes à chaleur ; échangeurs de chaleur ; radiateurs de chaleur, équipements et installations de contrôle de la température pour installations industrielles et réacteurs biologiques ; fours spéciaux, incinérateurs de déchets ; appareils de dépoussiérage.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules terrestres y compris voitures frigorifiques, véhicules aériens et spatiaux, véhicules nautiques, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules sous-marins, télécommandés ou non ; aéroglisseurs, véhicules sur coussin d'air ; amortisseurs ; dispositifs de sécurité, d'antivol pour véhicule ; aérotrain ; système de transport de charges sur coussin d'air.
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu, canons, torpilles, missiles, fusils et parties de fusils ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; engins balistiques ; système de pointage, de guidage, de repérage, de reconnaissance.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; études de marchés, enquêtes de surveillance de l'audience des émissions radiodiffusées et télévisées, enquêtes sur la consommation de produits et de services ; enregistrement, transcription, composition, compilation, transmission, systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; exploitation de données mathématiques ou statistiques ; banques de données, à savoir traitement de données multimédia multilingues ; gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement de journaux pour des tiers. Service de vente au détail ou en gros de : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, de produits et préparations chimiques ou biologiques à usage médical, de produits pour le diagnostic à usage médical, de substances de contraste radiologique, de substances et réactifs à usage biologique, de cultures de micro-organismes, de réactifs chimiques et enzymatiques, de constructions métalliques, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, d'appareils et d'instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'appareils et d'instruments industriels de surveillance et de sécurité, de test et de mesure, d'assemblage, de perforation, de marquage et de découpe au laser, de manutention, d'appareils et d'instruments pour la défense, notamment de détection de menaces biologiques, de télédétection de gaz, d'alerte, de reconnaissance et d'identification, de drones d'observation, d'appareils et d'instruments de laboratoire, pour la préparation d'échantillons ou la surveillance microbiologique de l'environnement, d'appareils et d'instruments pour la réduction et le traitement des déchets et des odeurs, des boues et sédiments pollués, de piles, de brûleurs, de logiciels et systèmes d'information sécurisés, d'appareils et d'équipement informatique, d'ordinateurs, de logiciels, de logiciels de traitement automatisé de la parole, de bases de données documentaires, d'appareils électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, d'appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau, de purification des eaux, de capteurs et accumulateurs d'énergie, d'incinérateurs de déchets, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de systèmes de transport de charges, de munitions et projectiles, d'armes à feu, d'engins balistiques, de systèmes de pointage, de guidage, de repérage, de reconnaissance.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices ; entreprises de fumisterie, travaux publics, travaux ruraux ; location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entreprises de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, ravalement de façades, désinfection, dératisation, entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparations, transformation de vêtements ; rechapage de pneus vulcanisation ; cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; nettoyage, réparation d'édifices permanents ; travaux d'ingénieurs en construction ; services d'installation, restauration, rénovation de tous objets ; service d'installation, d'entretien et de réparation de machines de tous types et de tous genres.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; télescription ; transmission de messages, télégrammes ; services télématiques ; communications par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation des produits agricoles d'autrui, vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie ; scierie, rabotage ; broderie, couture, teinturerie ; découpage ; polissage ; revêtement métallique ; services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliures de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; services de traitement ou de transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ou organiques ou d'objets ; traitement thermique ou photonique de produits et d'objets divers ; découpage ; polissage.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherches scientifiques à buts médicaux, services de recherche et développement pharmaceutiques, diagnostics et études scientifiques et technologiques dans les domaines de l'énergie et de l'environnement, des sciences du vivant, de la défense et de la sécurité, de l'aéronautique, des industries et des services ; services d'analyses industrielles, à savoir : expertises [travaux d'ingénieurs] et de recherches industrielles, à savoir : recherches techniques ; recherches pour le développement, la conception, la réalisation, la rénovation, la modernisation et la maintenance d'équipements industriels et de produits innovants ; recherches techniques dans les domaines de l'énergie et de l'environnement, des sciences du vivant, de la défense et de la sécurité, de l'aéronautique, des industries et des services ; analyse chimique ; recherches en chimie, en physique, en mécanique ; mesures et analyses de grandeurs physiques, notamment de dimensions, de contraintes, de vibrations, de chocs, de températures, de couples, de vitesse, d'accélérations, de champs électriques et magnétiques, de rayonnements ; services de chimie ; recherches biologiques, recherches en bactériologie ; expertises (travaux d'ingénieurs) pour le développement durable, recherches en matière de protection de l'environnement, conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques, conseils technologiques, conseils pour la valorisation et le transfert de technologies, services d'assistance à la maîtrise d'ouvrage en recherche et développement, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultations et études en matière d'ergonomie ; essai de matériaux ; consultations techniques en matière de maîtrise des risques et de sûreté de fonctionnement ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière informatique, de sécurité informatique et d'informatique pour la modélisation physique, services de protection contre les virus informatiques ; conception, réalisation, installation, maintenance de logiciels, traitement d'images et de données, analyse de la valeur, contrôle de qualité, étalonnage, mesures et essais.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, concession de licences de propriété intellectuelle, concession de licences de logiciels.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 422511204

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755096
Date de demande : 22/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

15/10/2009 : bertin technologies
N° national/d'enregistrement : 3684047
Date de dépôt : 15/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail ou en gros de : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, de produits et préparations chimiques ou biologiques à usage médical, de produits pour le diagnostic à usage médical, de substances de contraste radiologique, de substances et réactifs à usage biologique, de cultures de micro-organismes, de réactifs chimiques et enzymatiques, de constructions métalliques, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, d'appareils et d'instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'appareils et d'instruments industriels de surveillance et de sécurité, de test et de mesure, d'assemblage, de perforation, de marquage et de découpe au laser, de manutention, d'appareils et d'instruments pour la défense, notamment de détection de menaces biologiques, de télédétection de gaz, d'alerte, de reconnaissance et d'identification, de drones d'observation, d'appareils et d'instruments de laboratoire, pour la préparation d'échantillons ou la surveillance microbiologique de l'environnement, d'appareils et d'instruments pour la réduction et le traitement des déchets et des odeurs, des boues et sédiments pollués, de piles, de brûleurs, de logiciels et systèmes d'information sécurisés, d'appareils et d'équipement informatique, d'ordinateurs, de logiciels, de logiciels de traitement automatisé de la parole, de bases de données documentaires, d'appareils électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, d'appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau, de purification des eaux, de capteurs et accumulateurs d'énergie, d'incinérateurs de déchets, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de systèmes de transport de charges, de munitions et projectiles, d'armes à feu, d'engins balistiques, de systèmes de pointage, de guidage, de repérage, de reconnaissance.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherches scientifiques à buts médicaux, services de recherche et développement pharmaceutiques, diagnostics et études scientifiques et technologiques dans les domaines de l'énergie et de l'environnement, des sciences du vivant, de la défense et de la sécurité, de l'aéronautique, des industries et des services ; services d'analyses industrielles, à savoir : expertises [travaux d'ingénieurs] et de recherches industrielles, à savoir : recherches techniques ; recherches pour le développement, la conception, la réalisation, la rénovation, la modernisation et la maintenance d'équipements industriels et de produits innovants ; recherches techniques dans les domaines de l'énergie et de l'environnement, des sciences du vivant, de la défense et de la sécurité, de l'aéronautique, des industries et des services ; analyse chimique ; recherches en chimie, en physique, en mécanique ; services de chimie ; recherches biologiques, recherches en bactériologie ; expertises pour le développement durable, recherches en matière de protection de l'environnement, conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques, conseils technologiques, conseils pour la valorisation et le transfert de technologies, services d'assistance à la maîtrise d'ouvrage en recherche et développement, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultations et études en matière d'ergonomie ; essai de matériaux ; consultations techniques en matière de maîtrise des risques et de sûreté de fonctionnement ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière informatique, de sécurité informatique et d'informatique pour la modélisation physique, services de protection contre les virus informatiques.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis avenue Ampère, Parc d'activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 RUE de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726527
Date de demande : 25/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

19/01/2007 : polyXène
N° national/d'enregistrement : 3475805
Date de dépôt : 19/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, supports de données optiques et magnétiques, bandes vidéo, vidéogrammes ; disques acoustiques, optiques, magnétiques, compacts [audio-vidéo] ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels [programmes enregistrés], logiciels [programmes enregistrés] et progiciels ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs].
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; catalogues, brochures, livres, journaux, magazines, manuels, revues [périodiques] ; documentation imprimée destinée à être associée à un programme informatique, l'ensemble étant commercialisé en vue d'une même application ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques].
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, conception de systèmes informatiques, consultations en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique], conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location et maintenance de logiciels informatiques ; duplication de programmes informatiques ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
Parc d'activités du Pas du Lac, 10 bis avenue Ampère
78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : Gutmann-Plasseraud, SAS, Mme DEHAUT Martine
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632395
Date de demande : 16/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

13/03/2006 : SECOND SIGHT
N° national/d'enregistrement : 3416051
Date de dépôt : 13/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs ; instruments d'alarme ; bandes vidéo, cassettes vidéo, écrans vidéo ; caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, caméras de vidéo surveillance ; détecteurs, détecteurs de gaz, caméra infrarouge de détection du gaz, appareils de mesure de concentration du gaz, caméra permettant un suivi spatial et temporel du gaz, appareils pour l'analyse des gaz ; sonars, sondes à usage scientifique. Construction ; services d'installation, de maintenance, d'entretien et de réparation d'équipements de surveillance, d'équipements de détection des gaz. Consultations en matière de sécurité ; consultations en matière de surveillance des alarmes anti-intrusion.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
Parc d'Activités du Pas du Lac, 10 bis avenue Ampère
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604268
Date de demande : 10/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

07/03/2006 : CORIOLIS
N° national/d'enregistrement : 3414634
Date de dépôt : 07/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'analyse (non à usage médical) ; appareils et instruments scientifiques destinés à la collecte des micro-organismes et particules présents dans l'air ambiant, aux fins d'analyse (non à usage médical). Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments destinés à la collecte des micro-organismes et particules présents dans l'air ambiant, aux fins d'analyse (à usage médical). Appareils de ventilation, appareils et machines pour la purification de l'air, installations de filtrage d'air, filtres à air pour la climatisation, stérilisateurs d'air, installations de conditionnement d'air, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, réchauffeurs et sécheurs d'air. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de recherches en chimie ; recherches techniques ; recherche scientifiques à but médicaux ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de collecte et d'analyse des particules et micro-organismes présents dans l'air ambiant ; contrôle de qualité ; analyse chimique ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches biologiques, recherches en bactériologie.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
Parc d'Activités du Pas du Lac, 10 bis avenue Ampère
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604270
Date de demande : 10/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

11/03/1999 : THERMOSOUFFLANTE
N° national/d'enregistrement : 99780219
Date de dépôt : 11/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir appareils à turboréacteur destinés notamment à déverglacer ou désenneiger toutes voies de circulation. Appareils à turboréacteur destinés notamment à déverglacer ou désenneiger toutes voies de circulation. Véhicules munis d'un turboréacteur pour désenglacer ou désenneiger toutes voies de circulation.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349471
Date de demande : 24/06/2002
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-16
Date du BOPI : 16/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388693
Date de demande : 30/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

02/07/1997 : BERTIN
N° national/d'enregistrement : 97685306
Date de dépôt : 02/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, notamment réactifs, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture; détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication; produits pour le diagnostic à usage scientifique; milieux de culture de micro-organismes, de cellules ou de tissus; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; matières filtrantes; substances minérales ou végétales; matériaux céramiques en particules; mastics ou ciments spéciaux; engrais pour les terres, compositions extinctrices; préparations pour le trempage et la soudure des métaux; produits pour la conservation ou l'imperméabilisation du ciment; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; produits chimiques pour l'imprégnation du cuir et des matières textiles; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; papier, feuilles et films sensibles à la lumière, à la chaleur ou autres rayonnements; toile sensibilisées pour la photographie; sels pour conserver, autres que pour les aliments. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; adhésifs pour prothèses dentaires, mastics dentaires; porcelaines, résines et pigments pour prothèses dentaires désinfectants; désodorisants autres qu'à usage personnel; détergents à usage médical; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; produits chimiques ou biologiques destinés à la science médicale, produits pour le diagnostic, substances de contraste radiologique; substances et réactifs à usage biologique; culture de micro-organismes, cellules, hybridomes, tissus ou chimières végétaux et animaux; réactifs enzymatiques. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; cables et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; réservoirs en métal; matériaux à bâtir laminés et fondus; minerais. Machines-outils et leurs parties; installations et machines pour l'industrie alimentaire; couveuses pour les oeufs, machines de trempe et de refroidissement de produits métallurgiques; turbines à gaz et à vapeur; compresseurs frigorifiques; thermocompresseurs; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); machines et instruments agricoles; machines de séparation et de reliure de paquets de feuilles imprimées ou photocopiées; machines d'assemblage et de contrôle automatique à grande cadence; machines et outils de ponçage mécanique; bras manipulateurs et bras robots; installations de production de combustible à partir de déchets et de végétaux; moteurs hydrauliques et pneumatiques; freins hydrauliques et pneumatiques pour machines, systèmes multiplicateurs de pression hydraulique pour machines, vérins et actionneurs hydrauliques et pneumatiques, notamment asservis; machines d'essais aérodynamiques et hydrodynamiques; hauts-parleurs pneumatiques; silencieux pour machines; équipements et installations de tri postal; machines d'imprimerie et leurs équipements de contrôle d'encrage et de règlage. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques,à savoir appareils et instruments pour la technique des courants forts; appareils et instruments pour la technique des courants faibles, armoires et tableaux de distribution électrique; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils opto-électroniques, spectomètres, colorimètres, spectrocolorimètres, interféromètres; fibres optiques ; appareils opto-électroniques de détection à distance de paramètres physiques; lasers, diodes lasers, machines à laser pour analyse et intervention sur les objets à couches minces et des circuits intégrés; microscopes acoustiques, optiques et électroniques, composants optiques, lentilles, miroirs, télescopes; machines et logiciels de polissage de composants optiques; appareils et installation de lecture de codes barres sur des plis postaux, des chèques, des étiquettes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils à résonance magnétique nucléaire; appareils et machines à photocopier(y compris les appareils et machines électrostatiques ou thermiques);appareils de projection, appareils pour l'agrandissement (photographie); films impressionnés; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques amplificateurs électroacoustiques; pupitres de mélange, hauts-parleurs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; distributeurs de billets, appareils automatiques de pesage, distributeurs automatiques de billets de banque, appareils automatiques pour autophotographie; récepteurs de télévision; magnétoscopes; appareils et installations de détection d'audience de programmes télévisés; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; supports de données en tout genre; terminaux informatiques, consoles graphiques, imprimantes, tables à tracer; télécopieurs; systèmes et appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle de signaux; circuits imprimés et intégrés, composants électroniques; mémoires magnétiques et numériques, système d'archivage numérique; programmes, logiciels et progiciels; codes de calcul informatique et de modélisation; systèmes de détection d'intrus et d'alarme; système de détection, de prévention et de lutte contre les incendies dans les locaux, des installations industrielles, les puits de pétrole; masques respiratoires anti asphyxie; extincteurs; appareils et instruments utilisés pour la commande d'un véhicule spatial ou non, en particulier appareils et instruments de mesure et de transmission d'ordres; appareils électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; appareils de respiration pour plongeurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux; appareils pour la mesure de la tension artérielle, appareils acoustiques pour personnes dures d'oreilles; prothèses auditives pour sourds totaux; appareils pour la surveillance de malades, notamment pour la surveillance de la respiration et le contrôle de perfusions; appareils d'analyse de sang et des fluides biologiques; spectrocolorimètres de détermination de la couleur d'une prothèse dentaire; appareils et instruments dentaires et vétérinaires; organes, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; exoprothèses à commandes neurales; neurostimulateurs; matériel de suture; articles d'hygiène en caoutchouc; appareils médicaux pour exercices corpor els. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, y compris pour véhicules, de distribution d'eau, appareils de purification des eaux d'égouts; installations sanitaires; capteurs et accumulateurs solaires; pompes à chaleur; échangeurs de chaleur; radiateurs de chaleur, équipements et installations de contrôle de la température pour installations industrielles et réacteurs biologiques; fours spéciaux, incinérateurs de déchets; appareils de dépoussiérage. Véhicules terrestres y compris voitures frigorifiques, véhicules aériens et spaciaux, véhicules nautiques, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules sous-marins, télécommandés ou non; aéroglisseurs, véhicules sur coussin d'air; amortisseurs, éléments de suspension pour véhicules, dispositifs de propulsion, dispositifs de remorque pour véhicules; dispositifs de sécurité, d'antivol pour véhicule; aérotrain; système de transport de charges sur coussin d'air. Armes à feu, canons, torpilles, missiles, fusils et parties de fusils; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices; engins balistiques; système de pointage, de guidage, de repérage,de reconnaissance. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, anneaux en caoutchouc, valves en caoutchouc, bagues d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints; matières d'emballage et de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; isolants électriques, thermiques ou acoustiques; tuyaux flexibles non métalliques; barrières flottantes antipollution; peintures et vernis isolants; joints en matières plastiques; écrans antibruit; revêtements et capotages insonorisants; produits semi-finis en matériaux composites. Publicité; distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; location de machines écrire et de matériel de bureau; études de marchés, enquêtes de surveillance de l'audience des émissions radiodiffusées et télévisées, enquêtes sur la consommation de produits et de services; enregistrement, transcrimtion. composition, compilation, transmission, systématisation de communications écrites et d'enregistrements; exploitation de données mathématiques ou statistiques; banques de données; gestion de fichiers informa- tiques, services d'abonnement de journaux pour des tiers. Construction d'édifices; entreprises de fumisterie, peinture, platrerie, plomberie, couverture, travaux publics, travaux ruraux; location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres; entreprises de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, ravallement de façades, désinfection, dératisation, entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries); réparations, transformation de vêtements; rechapage de pneus vulcanisation; cordonnerie; réparation de mobilier, instruments, outils; nettoyage, réparation d'édifices permanents; travaux d'ingénieurs en construction; services d'installation, restauration, rénovation de tous objets; services d'installation, d'entretien et de réparation demachines de tous types et de tous genres. Agences de presse et d'informations; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques; télescription;transmission de messages, télégrammes; établissements de réseaux de télécommunications; télémesures; services télématiques; serveurs; banques de données; communications par terminaux d'ordinateurs. Transport de personnes ou de marchandises; distribution d'eau et d'électricité; déménagement de mobilier; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime; déchargement; renflouement de navires; conditionnement de produits; informations concernant les voyages; agences de tourisme et de voyage, réservation de places; location de chevaux, de véhicules de transport, entrepôts; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage; dépôt, gardiennage d'habits; garages de véhicules; location de réfrigérateurs; location de garages; adduction d'eau; services de débarquement, déchargement, déménagement; distribution d'électricité et d'eau; services de sauvetage; gardiennage; surveillance de locaux. Transformation des produits agricoles d'autrui, vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie; scierie, rabotage; broderie, couture, teinturerie; découpage; polissage; revêtement métallique; services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement; teinture de tissus ou vêtements; traitement de tissus contre les mites; imperméabilisation de tissus; reliures de documents; étamage; purification et régénération de l'air; services de traitement ou de transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ou organiques ou d'objets; traitement thermique ou photonique de produits et d'objets divers; découpage; polissage; revêtement de surfaces. Hôtellerie, restauration; maison de repos et de convalescence; pouponnières; accompagnement en société; agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure; pompes funèbres, fours crématoires; réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs; travaux d'ingénieurs; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie; prospection, forages; essais de matériaux laboratoires; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements; de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie; programmation pour ordinateurs; services de recherche et de développement technologique pour le compte de tiers; mesures et analyses de grandeurs physiques, notamment de dimensions, de contraintes,de vibrations, de chocs, de températures, de couples, de vitesses, d'accélérations, de champs électriques et magnétiques, de rayonnements; expertises techniques et scientifiques; conception, réalisation, installation et maintenance de logiciels; exploitation de brevets; traitement d'images et de données, analyses de la valeur contrôle de qualité; étalonnage, mesures et essais
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis avenue Ampère, Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349471
Date de demande : 24/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 448435
Date de demande : 14/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-32
Date du BOPI : 08/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334303
Date de demande : 13/02/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643895
Date de demande : 20/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

02/04/1997 : BERTIN
N° national/d'enregistrement : 97671376
Date de dépôt : 02/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, notamment réactifs, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture ; détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour le diagnostic à usage scientifique ; milieux de culture de micro-organismes, de cellules ou de tissus ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; matières filtrantes ; substances minérales ou végétales ; matériaux céramiques en particules ; mastics ou ciments spéciaux ; engrais pour les terres, compositions extinctrices ; préparations pour le trempage et la soudure des métaux ; produits pour la conservation ou l'imperméabilisation du ciment ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; produits chimiques pour l'imprégnation du cuir et des matières textiles ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; papier, feuilles et films sensibles à la lumière, à la chaleur ou autres rayonnements ; toile sensibilisée pour la photographie ; sels pour conserver, autres que pour les aliments. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; adhésifs pour prothèses dentaires, mastics dentaires ; porcelaines, résines et pigments pour prothèses dentaires ; désinfectants ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; détergents à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits chimiques ou biologiques destinés à la science médicale, produits pour le diagnostic, substances de contraste radiologique ; substances et réactifs à usage biologique ; culture de micro-organismes, cellules, hybridomes, tissus ou chimières végétaux et animaux ; réactifs enzymatiques. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; minerais. machines-outils et leurs parties ; installations et machines pour l'industrie alimentaire ; couveuses pour les oeufs, machines de trempe et de refroidissement de produits métallurgiques ; turbines à gaz et à vapeur ; compresseurs frigorifiques ; thermocompresseurs ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines et instruments agricoles ; machines de séparation et de reliure de paquets de feuilles imprimées ou photocopiées ; machines d'assemblage et de contrôle automatique à grande cadence ; machines et outils de ponçage mécanique ; bras manipulateurs et brasrobots ; installations de production de combustible à partir de déchets et de végétaux ; moteurs hydrauliques et pneumatiques ; freins hydrauliques et pneumatiques pour machines ; systèmes multiplicateurs de pression hydraulique pour machines ; vérins et actionneurs hydrauliques et pneumatiques, notamment asservis ; machines d'essais aérodynamiques et hydrodynamiques ; haut-parleurs pneumatiques ; silencieux pour machines ; équipements et installations de tri postal ; machines d'imprimerie et leurs équipements de contrôle d'encrage et de réglage. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, notamment appareils et instruments pour la technique des courants forts ; appareils et instruments pour la technique des courants faibles, armoires et tableaux de distribution électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils opto-électroniques, spectromètres, colorimètres, spectrocolorimètres, interféromètres ; fibres optiques ; appareils opto-électroniques de détection à distance de paramètres physiques ; lasers, diodes laser, machines à laser pour analyse et intervention sur les objets à couches minces et des circuits intégrés ; microscopes acoustiques, optiques et électroniques, composants optiques, lentilles, miroirs, télescopes ; machines et logiciels de polissage de composants optiques ; appareils et installation de lecture de codes barres sur des plis postaux, des chèques, des étiquettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils à résonance magnétique nucléaire ; appareils et machines à photocopier (y compris les appareils et machines électrostatiques ou thermiques) ; appareils de projection, appareils pour l'agrandissement (photographie) ; films impressionnés ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; amplificateurs électroacoustiques ; pupitre de mélange, haut-parleurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; distributeurs de billets, appareils automatiques de pesage, distributeurs automatiques de billets de banque, appareils automatiques pour autophotographie ; récepteurs de télévision ; magnétoscopes ; appareils et installations de détection d'audience de programmes télévisés ; caisses enregistreuses, machinesà calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; supports de données en tout genre ; terminaux informatiques, consoles graphiques imprimantes, tables à tracer ; télécopieurs ; systèmes et appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle de signaux ; circuits imprimés et intégrés, composants électroniques ; mémoires magnétiques et numériques, système d'archivage numérique ; programmes, logiciels et progiciels ; codes de calcul informatique et de modélisation ; systèmes de détection d'intrus et d'alarme ; système de détection, de prévention et de lutte contre les incendies dans les locaux, des installations industrielles, des puits de pétrole ; masques respiratoires anti asphyxie ; extincteurs ; appareils et instruments utilisés pour la commande d'un véhicule spatial ou non, en particulier appareils et instruments de mesure et de transmission d'ordres ; appareils électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils de respiration pour plongeurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; appareils pour la mesure de la tension artérielle, appareils acoustiques pour personnes dures d'oreilles ; prothèses auditives pour sourds totaux ; appareils pour la surveillance de malades, notamment pour la surveillance de la respiration et le contrôle de perfusions ; appareils d'analyse de sang et des fluides biologiques ; spectrocolorimètres de détermination de la couleur d'une prothèse dentaire ; appareils et instruments dentaires et vétérinaires ; organes, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; exoprothèse à commande neurales ; neurostimulateurs ; matériel de suture ; articles d'hygiène en caoutchouc ; appareils médicaux pour exercices corporels. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, y compris pour véhicules, de distribution d'eau, appareils de purification des eaux d'égouts ; installations sanitaires ; capteurs et accumulateurs solaires ; pompes à chaleur ; échangeurs de chaleur ; radiateurs de chaleur ; équipements et installations de contrôle de la température pour installations industrielles et réacteurs biologiques ; fours spéciaux, incinérateurs de déchets ; appareils de dépoussiérage. Véhicules terrestres y compris voitures frigorifiques, véhicules aériens et spaciaux, véhicules nautiques, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules sous-marins, télécommandés ou non ; aéroglisseurs, vehicules sur coussin d'air ; amortisseurs, éléments de suspension pour véhicules, dispositifs de propulsion, dispositifs de remorque pour véhicules ; dispositifs de sécurité, d'antivol pour véhicule ; aérotrain ; système de transport de charges sur coussin d'air. Armes à feu, canons, torpilles, missiles, fusils et parties de fusils ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; engins balistiques ; systèmes de pointage, de guidage, de repérage, de reconnaissance. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matieres à calfeutrer, à étouper et à isoler ; isolants électriques, thermiques ou acoustiques ; tuyaux flexibles non métalliques ; barrières flottantes antipollution ; peintures et vernis isolants ; joints en matières plastiques ; écrans anti-bruit, revêtements et capotages insonorisants ; produits semi-finis en matériaux composites. Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; études de marchés, enquêtes de surveillance de l'audience des émissions radiodiffusées et télévisées, enquêtes sur la consommation de produits et de services ; enregistrement, transcription, composition, compilation, transmission, systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; exploitation de données mathématiques ou statistiques ; banques de données ; gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement de journaux pour des tiers. Construction d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture, travaux publics, travaux ruraux ; location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entreprises de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, ravalement de façades, désinfection, dératisation ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries) ; réparations, transformation de vêtements ; rechapage de pneus ; vulcanisation ; cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; nettoyage, réparation d'édifices permanents ; travaux d'ingénieurs en construction ; services d'installation, restauration, rénovation de tous objets ; services d'installation, d'entretien et réparation de machines de tous types et de tous genres. Agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; télescription ; transmission de messages, télégrammes ; établissement de réseaux de télécommunications ; télémesures ; services télématiques ; serveurs ; banques de données ; communications par terminaux d'ordinateurs. Transport de personnes ou de marchandises ; distribution d'eau et d'électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement ; renflouement de navires ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages ; agences de tourisme et de voyage, réservation de places ; location de chevaux, de véhicules de transport, entrepôts ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; location de réfrigérateurs ; location de garages ; adduction d'eau ; services de débarquement, déchargement, déménagement, distribution d'électricité et d'eau ; services de sauvetage ; gardiennage ; surveillance de locaux. transformation des produits agricoles d'autrui, vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; teinturerie ; découpage ; polissage ; revêtement métallique ; services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification et régénération de l'air ; services de traitement ou de transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ou organiques ou d'objets ; traitement thermique ou photonique de produits et d'objets divers ; découpage ; polissage ; revêtement de surfaces. Hôtellerie, restauration ; maison de repos et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement en société ; agences matrimoniales ; salon de beauté, de coiffure ; pompes funèbres, fours crématoires ; réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie ; prospection, forages ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; programmation pour ordinateurs ; services de recherche et de développement technologique pour le compte de tiers ; mesures et analyses de grandeurs physiques, notamment de dimensions, de contraintes, de vibrations, de chocs, de températures, de couples, de vitesses, d'accélérations, de champs électriques et magnétiques, de rayonnements ; expertises techniques et scientifiques ; conception, réalisation, installation et maintenance de logiciels ; exploitation de brevets ; traitement d'images et de données, analyses de la valeur ; contrôle de qualité ; étalonnage, mesures et essais.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 321841
Date de demande : 18/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349471
Date de demande : 24/06/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 448435
Date de demande : 14/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 09/05/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334523
Date de demande : 16/02/2007
N° de BOPI : 2008-14

26/03/1997 : POLYXENE
N° national/d'enregistrement : 97671077
Date de dépôt : 26/03/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel de gestion d'un service d'accueil aux urgences

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
Parc d'activité du Pas du Lac, 10 bis avenue Ampère
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : Gutmann-Plasseraud, SAS, Mme DEHAUT Martine
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 448191
Date de demande : 25/01/2007
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 09/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324993
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337762
Date de demande : 27/03/2007
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632683
Date de demande : 21/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

09/12/1996 : MESMA
N° national/d'enregistrement : 96654496
Date de dépôt : 09/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs pour véhicules nautiques, éléments et parties de ces moteurs, générateur autonome d'énergie appliqué à la propulsion de sous-marins

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis avenue Ampère, Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : Gutmann-Plasseraud, SAS, Mme DEHAUT Martine
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 277406
Date de demande : 12/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 440140
Date de demande : 13/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 440141
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-03
Date du BOPI : 17/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329118
Date de demande : 12/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632367
Date de demande : 16/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

09/12/1996 : MESMA
N° national/d'enregistrement : 96654496
Date de dépôt : 09/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs pour véhicules nautiques, éléments et parties de ces moteurs, générateur autonome d'énergie appliqué à la propulsion de sous-marins

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204
Adresse :
10 bis avenue Ampère, Parc d'activités du Pas du Lac
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 277406
Date de demande : 12/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 440140
Date de demande : 13/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 440141
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-03
Date du BOPI : 17/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329118
Date de demande : 12/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632367
Date de demande : 16/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635940
Date de demande : 30/12/2016
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

03/05/1996 : INDEXAL
N° national/d'enregistrement : 96624010
Date de dépôt : 03/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour la gestion de fonds documentaires ou de bases de données.Services de programmation associés à la gestion d'informations documentaires
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349471
Date de demande : 24/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428541
Date de demande : 17/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-23
Date du BOPI : 07/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308897
Date de demande : 27/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

14/04/1987 : AEROTRAIN
N° national/d'enregistrement : 1403491
Date de dépôt : 14/04/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 juillet 1977 A L'INPI No 251932 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1022016.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules divers et notamment des véhicules à coussin d'air.

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349471
Date de demande : 24/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 448435
Date de demande : 14/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078025
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334279
Date de demande : 13/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

19/09/1985 : ADCO
N° national/d'enregistrement : 1323771
Date de dépôt : 19/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, machines-outils, machines destinées à l'industrie métallurgique et éléments de celles-ci, dispositifs et installations destinés au traitement thermique, au refroidissement et à la trempe des produits métallurgiques. Traitement des métaux
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : BERTIN TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422511204

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 349471
Date de demande : 24/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 403426
Date de demande : 07/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2047046
N° de BOPI : 1995-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2285726
Date de demande : 01/04/2005
N° de BOPI : 2005-42

Publications au Bodacc :
30/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4680
NOJO : 7803MYG93320000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°2501
NOJO : 007803MYG875957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Groupe Bertin Technologies ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
02/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7432
NOJO : 7803MYG87597000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°2153
NOJO : 007803MYG859452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Groupe Bertin Technologies ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
31/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6910
NOJO : 7803MYG81318200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/10/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°815
NOJO : 004001MYG151807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/09/2020
Publication légale : Les Annonces Landaises, le 17/10/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 30/09/2020 enregistré au Service de la Publicité foncière et de l'enregistrement de Mont de Marsan le 09/10/2020 sous le numéro Dossier 2020 00077093 référence 4004P01 2020 A 1996 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 bis Rue Ampère Parc d'Activités du Pas de Lac 78180 Montigny-le-Bretonneux
Numéro d'identification : RCS Lyon 809 983 133
Dénomination : NALDEO TECHNOLOGIES & INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 20000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
15/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°2116
NOJO : 007803MYG751270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEMIGNE Philippe ; Directeur général : VALLAYER Bruno ; Administrateur : DMITRIEFF Nicolas ; Administrateur : FAVRELLE Christophe ; Administrateur : DEMIGNE Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
15/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°2117
NOJO : 007803MYG751585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BURGARD Louis Roch ; Directeur général : VALLAYER Bruno ; Administrateur : DEMIGNE Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
01/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3656
NOJO : 7803MYG74817500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8857
NOJO : 317803452283882
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/01/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1866
NOJO : 780117801439393
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/12/2018
Publication légale : La Semaine de l'Ile-de-France, le 22/01/2019
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance.- Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Suivant acte ssp en date à Paris du 20 décembre 2018, enregistré au Service Départemental de l'Enregistrement ETAMPES, le 15 Janvier 2019, dossier 2019 00000832 référence 9104P61 2019 A 00261, la société BERTIN TECHNOLOGIES - SAS - 10 Bis Avenue Ampère - Parc d'activité du Pas du Lac - 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX (RCS VERSAILLES 422 511 204).
Numéro d'identification : RCS Toulouse 434 992 608
Dénomination : CT INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 8970.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
05/09/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°908
NOJO : 780117801428754
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 29/06/2018
Publication légale : Les Affiches Versaillaises, le 07/08/2018
Oppositions : Au siège du fonds vendu pour la validité et pour la correspondance HUMAN DESIGN GROUP Bâtiment Antélia 4 route de Gisy - Parc Burospace - 91570 BIEVRES
Descriptif : - Aux termes d'un acte SSP en date du 29/06/2018 enregistré le 24/07/2018 au pôle d'enregistrement de PALAISEAU Bordereau 2018/443 Case 4 - Ext 2159 - précèdent exploitant BERTIN TECHNOLOGIES - SAS - 10 Bis Avenue Ampère - Parc d'activité du Pas du Lac 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX (RCS VERSAILLES 422 511 204).
Numéro d'identification : RCS Evry 838 257 178
Dénomination : HUMAN DESIGN GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
02/09/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°928
NOJO : 780117801428573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 14/03/2018
Publication légale : Les Affiches Versaillaises, le 07/08/2018
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : - Suivant acte du 29/06/2018 enregistré le 24/07/2018 au Pole d'Enregistrement de Palaiseau - Bordereau 2018/443 - Case 4 - Ext 2159. Ancien propriétaire : BERTIN TECHNOLOGIES dont le siège est 10 bis Avenue Ampère - Parc d'activité du pas du lac 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX. Délai pour les oppositons : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Numéro d'identification : RCS Evry 838 257 178
Dénomination : HUMAN DESIGN GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : SOLER Dominique en fonction le 26 Juillet 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON en fonction le 26 Juillet 2018
Montant du capital : 1.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
26/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1550
NOJO : 780317803428069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 18000000.00 EUR
21/08/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°547
NOJO : 031020000573485
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 29/06/2018
Publication légale : La Gazette du Midi, le 06/08/2018
Oppositions : Pour la validité au lieu d'exploitation 2 Rue du Professeur Pierre Velas Parc d'activité Saint Martin du Touch 31300 Toulouse, pour la correspondance Bertin Technologies 10 bis Avenue Ampère Parc d'activité du Pas du Lac 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 29/06/2018 enregistré au Service de l'Enregistrement de Palaiseau le 24/07/2018, Dossier Bord. n°2018/443 case n°4 ext. 2159 Adresse de l'ancien propriétaire : 10 bis Avenue Ampere Parc D Activites du Pas du Lac 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX. Adresse du nouveau propriétaire : 25 Route de l'Orme Parc des Algorithmes Bâtiment Esope 91190 SAINT-AUBIN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Evry 838 257 178
Dénomination : HUMAN DESIGN GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10511
NOJO : 317803425225506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7660
NOJO : 317803396461143
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5286
NOJO : 317803373158541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5366
NOJO : 317803348087141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11329
NOJO : 317803325871067
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1670
NOJO : BXB14042002798F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEMIGNE Philippe modification le 17 Septembre 2010 Administrateur : DEMIGNE Philippe en fonction le 07 Novembre 2012 Administrateur : DMITRIEFF Nicolas en fonction le 07 Novembre 2012 Administrateur : FAVRELLE Christophe en fonction le 07 Novembre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 10 Février 2014 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 10 Février 2014
29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5274
NOJO : 317803304164706
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2013 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°287
NOJO : BXA13226000709Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 12/07/2013
Publication légale : le courrier des Yvelines, le 07/08/2013
Oppositions : au siège du fonds vendu
Numéro d'identification : RCS Chartres 301 159 828
Dénomination : INTER MANUTENTION SYSTEME - "IMS"
Sigle : I.M.S.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : LEGUAY Vincent Directeur général délégué, Administrateur : MAILLON Jean-Claude Administrateur : RICORDEL Nathalie né(e) BILLAUD Commissaire aux comptes titulaire : COMETEX SARL Commissaire aux comptes suppléant : GUITTON Louis-Gildas
Montant du capital : 200000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
16/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°949
NOJO : BXB12314000743D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Date de commencement d'activité : 02/04/1999
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEMIGNE Philippe modification le 17 Septembre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 29 Juillet 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 29 Juillet 2011 Administrateur : DEMIGNE Philippe en fonction le 07 Novembre 2012 Administrateur : DMITRIEFF Nicolas en fonction le 07 Novembre 2012 Administrateur : FAVRELLE Christophe en fonction le 07 Novembre 2012
30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9087
NOJO : BXC12201013788K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10bis avenue Ampère Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 Montigny-le-Bretonneux
05/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6927
NOJO : BXC11229013314G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10bis avenue Ampère Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 Montigny-le-Bretonneux
07/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1373
NOJO : BXB11214002325U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEMIGNE Philippe modification le 17 Septembre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 29 Juillet 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 29 Juillet 2011
28/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°2148
NOJO : BXB10265002626K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : CONSEIL AUDIT ET SYNTHESE en fonction le 29 Juillet 2003 Commissaire aux comptes titulaire : NADAUD Jean Francois modification le 04 Février 2004 Président : DEMIGNE Philippe modification le 17 Septembre 2010
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5183
NOJO : BXC10211007807B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1307
NOJO : BXB10218005645I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : CONSEIL AUDIT ET SYNTHESE en fonction le 29 Juillet 2003 Commissaire aux comptes titulaire : NADAUD Jean Francois modification le 04 Février 2004 Président et administrateur : DEMIGNE Philippe modification le 05 Août 2010 Administrateur : DMITRIEFF Nicolas en fonction le 05 Août 2010
16/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°814
NOJO : BXB082220015683
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : CONSEIL AUDIT ET SYNTHESE en fonction le 29 Juillet 2003 Commissaire aux comptes titulaire : NADAUD Jean Francois modification le 04 Février 2004 Président : DEMIGNE Philippe modification le 04 Février 2004
12/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6867
NOJO : BXC08217014593L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10bis avenue Ampère Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 Montigny-le-Bretonneux
31/01/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1139
NOJO : BXA08023007841I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Les annonces de la Seine, le 12/01/2009
Oppositions : Au fonds vendu 10Bis, Ave. aMP7RE - Parc d'Activités du Pas du Lac 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 650000 Euros.
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3000000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : conseil et d'études scientifiques et techniques.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
10 Bis avenue Ampère
Parc d'Activité du Pas du Lac
78180 Montigny le Bretonneux
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 414 135 962
Dénomination : BERTIN SERVICES
26/08/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4135
NOJO : BXC08229012453K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10bis avenue Ampère
Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 Montigny-le-Bretonneux
26/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4136
NOJO : BXC08229012454M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Versailles 422 511 204
Dénomination : BERTIN TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10bis avenue Ampère
Parc d'Activités du Pas du Lac
78180 Montigny-le-Bretonneux
Historique de l'unité légale :
27/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/03/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
22/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Type : Personne Physique

Nom : DEMIGNE Philippe
Né le 30/04/1961 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
23 Rue Maurice Berteaux
78290 Croissy-sur-Seine
FRANCE
22/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Type : Personne Physique

Nom : DEMIGNE Philippe
Né le 30/04/1961 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
23 Rue Maurice Berteaux
78290 Croissy-sur-Seine
FRANCE
22/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Type : Personne Physique

Nom : DMITRIEFF Nicolas
Né le 08/04/1970 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Rue d'Andigné
75116 Paris
FRANCE
22/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Type : Personne Physique

Nom : FAVRELLE Christophe
Né le 15/10/1960 à Fort (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
472 c Chemin du petit Bois
Villa la cab
83000 Toulon
FRANCE
22/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 C Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
22/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
29/07/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°15075 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
29/07/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°15549 déposé le 22/09/2016
Etat : Déposé
29/07/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°15549 déposé le 22/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
22/06/2016 : Convention
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°15549 déposé le 22/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion simplifiée
22/06/2016 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°10490 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
22/06/2016 : Convention
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°10690 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : de fusion
28/06/2013 : Rapport de gestion
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°2570 déposé le 10/02/2014
Etat : Déposé
15/05/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°2570 déposé le 10/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
16/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°16253 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
16/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°16253 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°16253 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°16253 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
05/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°16253 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
25/09/2012 : Lettre
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°16253 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
24/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°11276 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°11276 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°11276 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°11276 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°16253 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
03/05/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°18289 déposé le 11/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
03/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°18289 déposé le 11/12/2013
Etat : Déposé
03/05/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°11276 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
03/05/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°11276 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/05/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°11276 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
03/05/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°11276 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/2010 : Lettre
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°16253 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
29/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°11345 déposé le 05/08/2010
Etat : Déposé
Décision : A COMPTER DU 27/04/2010
29/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°16253 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/04/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°11345 déposé le 05/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/04/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°16253 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
01/04/2010 : Lettre
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°16253 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
27/07/2009 : Lettre
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°16253 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°11311 déposé le 07/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
28/01/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°2296 déposé le 11/02/2008
Etat : Déposé
28/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°2296 déposé le 11/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/01/2008 : Décision(s) des associés
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°16253 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
11/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°1657 déposé le 04/02/2004
Etat : Déposé
11/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°1657 déposé le 04/02/2004
Etat : Déposé
Décision : SAS
11/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°1657 déposé le 04/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
11/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°1657 déposé le 04/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
11/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°1657 déposé le 04/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
21/11/2003 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°1657 déposé le 04/02/2004
Etat : Déposé
27/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°9600 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
27/06/2003 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°9600 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°9600 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : de 75 PARIS 1 RUE FRANCOIS 1ER à 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX PARC D ACTIVITES DU PAS DU LAC 10BIS AVENUE AMPERE à compter du 01.07.2003
Etablissements :
22/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Type : Siège

Adresse :
10BIS Avenue AMPERE
PARC D ACTIVITES DU PAS DU LAC
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE
22/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10bis Avenue Ampère
parc activités du Pas du Lac
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : achat vente construction de toutes fournitrues et matrériaux industriels, représentation (négoce)
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - APHYM
Type d’exploitation : Location-gérance
22/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Type : Etablissement principal

Adresse :
10BIS Avenue AMPERE
ZA DU PAS DU LAC
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE
Nom commercial : BERTIN TECHNOLOGIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/1999
Activité : TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES TECHNIQUES, ETUDE, EXPERTISE, ASSISTANCE TECHNIQUE DE DEVELOPPEMENT DE REALISATIONS INDUSTRIELLES ET DE VENTES DE PRODUITS INNOVANTS NOTAMMENT LIEES A DES ACTIVITES A FORT CONTENU TECHNOLOGIQUE, FABRICATION ET COMMERCIALISATION DE MATERIELS DE GUERRE, ARMES ET MUNITIONS 1ère CATEGORIE $ 6 et 2ème CATEGORIE 2, 3A, 3B,3C,4A,4C,4D,4E, LA PRISE, L ACQUISTION , L EXPLOITATION OU LA CESSION DE TOUS PROCEDES ET BREVETS ...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01683
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
2 Rue du Professeur Pierre Vellas
Parc d'Activités Saint Martin du Touch
31300 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/06/2001
Activité : Toutes prestations de services techniques, études, expertise, assistance technique de développement de réalisations industrielles et de vente de produits innovants notamment liés à des activités à fort contenu technologique, la prise l'acquisition l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2016B00300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
Zone industrielle
"La Chalopinière"
28480 Thiron-gardais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Productions d'appareils pour la mesure des radiations ionisantes
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance
07/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016B01607
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
386 bis Boulevard Jean Jacque Bosc
33321 Bègles CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : la vente et la maintenance d'appareils de mesure
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - APHYM
Type d’exploitation : Location-gérance
01/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B00648
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
100 Allée Saint Exupéry
Novespace Bâtiment B
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Maintenance, service après-vente des appareils dans le domaine de la radioprotection.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - APHYM
Type d’exploitation : Location-gérance
14/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B00759
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
Route de Gisy
Parc Burospace
Bât Antellia 4
91570 Bièvres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/02/2015
Activité : Toutes prestations de services techniques, étude, expertise, assistance technique de développement de réalisations industrielles et de ventes de produits innovants notamment liés à des activités à fort contenu technologique, fabrication et commercialisation de matériels de guerre, armes et munitions 1ère catégorie $ 6 et 2ème catégorie 2, 3A, 3B, 3C, 4A, 4C, 4D, 4E, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B00759
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
25 Route de l'Orme -
Parc des Algorithmes -
Bâtiment Esope
91190 Saint-Aubin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2015
Activité : Ingénierie, études techniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/05/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B00393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
155 rue Louis Armand
CS 30495
13593 Aix-en-Provence Cedex 3
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Toutes études et prestations techniques notamment liées a des activités de services technologiques, de développement et de réalisations industrielles, et plus généralement toutes opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières, prises de participation dans des sociétés, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus, fabrication et commercialisation de matériels de guerre, armes et munitions - catégorie 2 ($2-3a-3b-3c-4a- 4c-4d-4e)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2001B00107
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
19 rue Hélène Boucher
40220 Tarnos
FRANCE
Nom commercial : BERTIN TECHNOLOGIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Toutes études et prestations techniques notamment liées a des activités de services technologiques de développement et de réalisations industrielles et plus généralement toutes opérations financières commerciales industrielles mobilières et immobilières prises de participation dans des sociétés pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus, fabrication et commercialisation de matériels de guerre, armes et munitions - catégorie 2 (]2-3a-3b-3c-4a-4c- 4d-4e)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/09/2016 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 48227
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001
22/09/2016 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 17919
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2003
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
22/09/2016 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 50877
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2007
Texte de l'observation : Précision sur l'origine du fonds : EN DATE DU 11.10.2006 ACQUISITION D UN FONDS DE COMMERCE AUPRES DE LA STE ADIATEC SISE 12BIS RUE SOYER 92200 NEUILLY SUR SEINE RCS NANTERRE 391 472 909 MAIS EXPLOITE AU SIEGE DE LA STE BERTIN TECHNOLOGIES POUR UN MONTANT DE 100 000 EUROS (JOURNAL D ANNONCES LEGALES : LES ANNONCES DE LA SEINE DU 23.10.2006 / 1ER AVIS AU BODACC LE 06.12.2006 ABPB41581) : EXPLOITATION DE UN LOGICIEL DE SIMULATION EN SALLE POUR L ENTRAINEMENT DES TIREURS ET DES EQUIPAGES DE CHARS POUR AMX10 RESPONSABILITE CIVILE EQUIPANT L ARMEE FRANCAISE TRANSPOSABLE A D AUTRES TYPES DE PAYS BLINDES ET EXTENSIBLE EN VERSION PELOTON (LOGICIEL EMSET)
22/09/2016 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 6584
Date d’ajout de l’observation : 17/03/2009
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : EN DATE DU 31/12/2008 : acquisition d'un fonds de commerce de conseil et d'études scientifiques et techniques auprès de la SNC BERTIN SERVICES / 1ER AVIS AU BODACC LE 31/01/2009 APB42242
22/09/2016 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 86516
Date d’ajout de l’observation : 14/09/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de scission : dénomination BERTIN IT suite à un apport partiel d'actif de la branche d'activité de technologie de l'information Forme juridique SAS Siège social 10 bis Avenue Ampère Parc d'Activité du Pas du Lac 78180 Montigny le Bretonneux Rcs Versailles 810 879 551
22/09/2016 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 87034
Date d’ajout de l’observation : 22/09/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SAPHYMO Forme juridique SAS Siège social 10 bis avenue Ampère Parc d'activité du Pas du Lac 78180 Montigny le Bretonneux Rcs Versailles 562 088 930
22/06/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : RCS VERSAILLES 2000 B 234
Personnes morales :
22/09/2016 : BERTIN TECHNOLOGIES
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2000
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/07/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 3000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
22/06/2016 : BERTIN TECHNOLOGIES
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/2001

Economie sociale et solidaire : Non
06/06/2016 : BERTIN TECHNOLOGIES
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non
07/04/2016 : BERTIN TECHNOLOGIES
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat vente construction de toutes fournitures et matériaux industriels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/2016

Economie sociale et solidaire : Non
01/04/2016 : BERTIN TECHNOLOGIES
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/04/2016

Economie sociale et solidaire : Non
14/09/2015 : BERTIN TECHNOLOGIES
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2015

Economie sociale et solidaire : Non
24/05/2013 : BERTIN TECHNOLOGIES
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non
26/03/2013 : BERTIN TECHNOLOGIES
Greffe : Dax (4001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°10053 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°10688 déposé le 29/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°9553 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°13178 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°8195 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°9859 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°9093 déposé le 08/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°9048 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°10921 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°8831 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°8329 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°9154 déposé le 01/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°9585 déposé le 04/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2000B00234
Dépôt : N°10360 déposé le 04/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 20833 du 29/07/2022
Numéro de gestion : 2000B00234
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement13 364 86610 328 0773 036 790
AFConcessions, brevets et droits similaires4 838 3173 574 4091 263 908
AHFonds commercial6 018 029319 2695 698 760
AJAutres immobilisations incorporelles2 190 5762 190 576
ANTerrains4 4377673 670
APConstructions143 75852 25591 503
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 688 8461 914 194774 651
ATAutres immobilisations corporelles9 163 4157 078 6012 084 814
AVImmobilisations en cours838 755838 755
CUAutres participations10 162 1146 026 2754 135 839
BHAutres immobilisations financières879 867879 867
BJTOTAL (I)50 292 98029 293 84620 999 133
BLMatières premières, approvisionnements2 511 571443 9492 067 622
BNEn cours de production de biens4 159 3214 159 321
BRProduits intermédiaires et finis1 295 47094 0581 201 411
BTMarchandises338 93212 105326 827
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 841 2961 841 296
BXClients et comptes rattachés43 476 402537 20142 939 202
BZAutres créances44 370 619369 20744 001 412
CDValeurs mobilières de placement99 98199 981
CFDisponibilités1 087 5781 087 578
CHCharges constatées d’avance118 647118 647
CJTOTAL (II)99 299 8171 456 52097 843 297
CNEcarts de conversion actif (V)133 551133 551
COTOTAL GENERAL (0 à V)149 726 34830 750 366118 975 982
CRParts à plus d’un an15 814 931
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DHReport à nouveau25 770 288
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 059 625
DKProvisions réglementées643 630
DLTOTAL (I)31 773 543
DNAvances conditionnées908 290
DOTOTAL (II)908 290
DPProvisions pour risques1 295 972
DQProvisions pour charges48 651
DRTOTAL (III)1 344 623
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 399 222
DVEmprunts et dettes financières divers (4)37 602 024
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 261 424
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 772 293
DYDettes fiscales et sociales7 838 552
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 795
EAAutres dettes5 074 383
EBProduits constatés d’avance (2)3 783 460
ECTOTAL (IV)84 739 153
ED(V)210 374
EETOTAL GENERAL (I à V)118 975 982
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an36 766 815
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 756 331160 6201 916 951
FDProduction vendue biens7 435 98112 200 98619 636 967
FGProduction vendue services45 395 0933 930 91549 326 008
FJChiffres d’affaires nets54 587 40516 292 52170 879 926
FMProduction stockée1 351 292
FNProduction immobilisée2 756 824
FOSubventions d’exploitation1 760 708
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 615 686
FQAutres produits118 470
FRTotal des produits d’exploitation (I)78 482 906
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 841 420
FTVariation de stock (marchandises)-47 012
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 267 321
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)476 177
FWAutres achats et charges externes26 443 041
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 565 580
FYSalaires et traitements22 255 762
FZCharges sociales9 937 938
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 451 096
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions698 257
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions627 288
GEAutres charges276 729
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 793 596
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 310 689
GJProduits financiers de participations154 225
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé108
GLAutres intérêts et produits assimilés284 292
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 248 326
GNDifférences positives de change145 486
GPTotal des produits financiers (V)1 832 437
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 553 440
GRIntérêts et charges assimilées615 979
GSDifférences négatives de change88 805
GUTotal des charges financières (VI)4 258 223
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 425 786
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 736 476
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges247 702
HDTotal des produits exceptionnels (VII)247 702
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions158 188
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)158 188
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)89 514
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 706 586
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)80 563 045
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)78 503 421
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 059 625
HQRenvois : Crédit-bail immobilier115 552
A1Renvois : Transfert de charges81 398
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)74 530
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 317 0009 186 076175 00010 328 077
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 117 157707 942250 6903 574 409
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 339 9451 770 76464 8939 045 817
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 774 10311 664 782490 58322 948 302
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires643 630
3ZTotal Provisions réglementées891 332247 702643 630
4AProvisions pour litiges200 000
4EProvisions pour garanties données aux clients155 600
4TProvisions pour perte de change133 551
4XProvisions pour pensions et obligations similaires48 651
5VAutres provisions pour risques et charges806 821
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 327 6671 427 7061 410 7501 344 623
6Asur immobilisations – incorporelles319 269319 269
9Usur immobilisations – titres de participation6 026 275
6NSur stocks et en cours550 112550 112
6TSur comptes clients464 857158 68086 337537 201
6XAutres provisions pour dépréciation369 207369 207
7BTotal Provisions pour dépréciation4 930 5094 128 6821 257 1277 802 064
7CTOTAL GENERAL6 258 1766 447 7192 915 5799 790 317
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 325 545
UG- Financières3 553 440
UJ- Exceptionnelles158 188
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières879 867879 867
VAClients douteux ou litigieux154 033
UXAutres créances clients43 322 370
UYPersonnel et comptes rattachés48 206
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 831
VBT. V. A.1 822 448
VPDivers938 700
VCGroupe et associés39 752 522
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 798 911
VSCharges constatées d’avance118 647
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 845 53573 030 60515 814 931
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine979 222979 222
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 420 000308 000819 500
8AEmprunts et dettes financières divers1 515 5291 003 111481 349
8BFournisseurs et comptes rattaché17 772 29317 772 293
8CPersonnel et comptes rattachés2 709 8082 709 808
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 358 1753 358 175
VWT.V.A.1 498 2111 498 211
VQAutres impôts, taxes et assimilés272 359272 359
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 7957 795
VIGroupe et associés36 086 49536 086 495
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 074 3835 074 383
8LProduits constatés d’avance3 783 4603 783 460
VYTOTAL – ETAT DES DETTES74 477 72936 766 8151 300 84936 410 065
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 491 961
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 564 569
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 23105 du 28/07/2021
Numéro de gestion : 2000B00234
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement13 364 86610 328 0773 036 790
AFConcessions, brevets et droits similaires4 838 3173 574 4091 263 908
AHFonds commercial6 018 029319 2695 698 760
AJAutres immobilisations incorporelles2 190 5762 190 576
ANTerrains4 4377673 670
APConstructions143 75852 25591 503
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 688 8461 914 194774 651
ATAutres immobilisations corporelles9 163 4157 078 6012 084 814
AVImmobilisations en cours838 755838 755
CUAutres participations10 162 1146 026 2754 135 839
BHAutres immobilisations financières879 867879 867
BJTOTAL (I)50 292 98029 293 84620 999 133
BLMatières premières, approvisionnements2 511 571443 9492 067 622
BNEn cours de production de biens4 159 3214 159 321
BRProduits intermédiaires et finis1 295 47094 0581 201 411
BTMarchandises338 93212 105326 827
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 841 2961 841 296
BXClients et comptes rattachés43 476 402537 20142 939 202
BZAutres créances44 370 619369 20744 001 412
CDValeurs mobilières de placement99 98199 981
CFDisponibilités1 087 5781 087 578
CHCharges constatées d’avance118 647118 647
CJTOTAL (II)99 299 8171 456 52097 843 297
CNEcarts de conversion actif (V)133 551133 551
COTOTAL GENERAL (0 à V)149 726 34830 750 366118 975 982
CRParts à plus d’un an15 814 931
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DHReport à nouveau25 770 288
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 059 625
DKProvisions réglementées643 630
DLTOTAL (I)31 773 543
DNAvances conditionnées908 290
DOTOTAL (II)908 290
DPProvisions pour risques1 295 972
DQProvisions pour charges48 651
DRTOTAL (III)1 344 623
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 399 222
DVEmprunts et dettes financières divers (4)37 602 024
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 261 424
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 772 293
DYDettes fiscales et sociales7 838 552
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 795
EAAutres dettes5 074 383
EBProduits constatés d’avance (2)3 783 460
ECTOTAL (IV)84 739 153
ED(V)210 374
EETOTAL GENERAL (I à V)118 975 982
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an36 766 815
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 756 331160 6201 916 951
FDProduction vendue biens7 435 98112 200 98619 636 967
FGProduction vendue services45 395 0933 930 91549 326 008
FJChiffres d’affaires nets54 587 40516 292 52170 879 926
FMProduction stockée1 351 292
FNProduction immobilisée2 756 824
FOSubventions d’exploitation1 760 708
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 615 686
FQAutres produits118 470
FRTotal des produits d’exploitation (I)78 482 906
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 841 420
FTVariation de stock (marchandises)-47 012
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 267 321
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)476 177
FWAutres achats et charges externes26 443 041
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 565 580
FYSalaires et traitements22 255 762
FZCharges sociales9 937 938
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 451 096
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions698 257
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions627 288
GEAutres charges276 729
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 793 596
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 310 689
GJProduits financiers de participations154 225
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé108
GLAutres intérêts et produits assimilés284 292
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 248 326
GNDifférences positives de change145 486
GPTotal des produits financiers (V)1 832 437
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 553 440
GRIntérêts et charges assimilées615 979
GSDifférences négatives de change88 805
GUTotal des charges financières (VI)4 258 223
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 425 786
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 736 476
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges247 702
HDTotal des produits exceptionnels (VII)247 702
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions158 188
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)158 188
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)89 514
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 706 586
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)80 563 045
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)78 503 421
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 059 625
HQRenvois : Crédit-bail immobilier115 552
A1Renvois : Transfert de charges81 398
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)74 530
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 317 0009 186 076175 00010 328 077
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 117 157707 942250 6903 574 409
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 339 9451 770 76464 8939 045 817
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 774 10311 664 782490 58322 948 302
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires643 630
3ZTotal Provisions réglementées891 332247 702643 630
4AProvisions pour litiges200 000
4EProvisions pour garanties données aux clients155 600
4TProvisions pour perte de change133 551
4XProvisions pour pensions et obligations similaires48 651
5VAutres provisions pour risques et charges806 821
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 327 6671 427 7061 410 7501 344 623
6Asur immobilisations – incorporelles319 269319 269
9Usur immobilisations – titres de participation6 026 275
6NSur stocks et en cours550 112550 112
6TSur comptes clients464 857158 68086 337537 201
6XAutres provisions pour dépréciation369 207369 207
7BTotal Provisions pour dépréciation4 930 5094 128 6821 257 1277 802 064
7CTOTAL GENERAL6 258 1766 447 7192 915 5799 790 317
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 325 545
UG- Financières3 553 440
UJ- Exceptionnelles158 188
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières879 867879 867
VAClients douteux ou litigieux154 033
UXAutres créances clients43 322 370
UYPersonnel et comptes rattachés48 206
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 831
VBT. V. A.1 822 448
VPDivers938 700
VCGroupe et associés39 752 522
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 798 911
VSCharges constatées d’avance118 647
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 845 53573 030 60515 814 931
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine979 222979 222
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 420 000308 000819 500
8AEmprunts et dettes financières divers1 515 5291 003 111481 349
8BFournisseurs et comptes rattaché17 772 29317 772 293
8CPersonnel et comptes rattachés2 709 8082 709 808
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 358 1753 358 175
VWT.V.A.1 498 2111 498 211
VQAutres impôts, taxes et assimilés272 359272 359
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 7957 795
VIGroupe et associés36 086 49536 086 495
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 074 3835 074 383
8LProduits constatés d’avance3 783 4603 783 460
VYTOTAL – ETAT DES DETTES74 477 72936 766 8151 300 84936 410 065
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 491 961
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 564 569
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 16270 du 27/08/2020
Numéro de gestion : 2000B00234
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement13 364 86610 328 0773 036 790
AFConcessions, brevets et droits similaires4 838 3173 574 4091 263 908
AHFonds commercial6 018 029319 2695 698 760
AJAutres immobilisations incorporelles2 190 5762 190 576
ANTerrains4 4377673 670
APConstructions143 75852 25591 503
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 688 8461 914 194774 651
ATAutres immobilisations corporelles9 163 4157 078 6012 084 814
AVImmobilisations en cours838 755838 755
CUAutres participations10 162 1146 026 2754 135 839
BHAutres immobilisations financières879 867879 867
BJTOTAL (I)50 292 98029 293 84620 999 133
BLMatières premières, approvisionnements2 511 571443 9492 067 622
BNEn cours de production de biens4 159 3214 159 321
BRProduits intermédiaires et finis1 295 47094 0581 201 411
BTMarchandises338 93212 105326 827
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 841 2961 841 296
BXClients et comptes rattachés43 476 402537 20142 939 202
BZAutres créances44 370 619369 20744 001 412
CDValeurs mobilières de placement99 98199 981
CFDisponibilités1 087 5781 087 578
CHCharges constatées d’avance118 647118 647
CJTOTAL (II)99 299 8171 456 52097 843 297
CNEcarts de conversion actif (V)133 551133 551
COTOTAL GENERAL (0 à V)149 726 34830 750 366118 975 982
CRParts à plus d’un an15 814 931
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DHReport à nouveau25 770 288
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 059 625
DKProvisions réglementées643 630
DLTOTAL (I)31 773 543
DNAvances conditionnées908 290
DOTOTAL (II)908 290
DPProvisions pour risques1 295 972
DQProvisions pour charges48 651
DRTOTAL (III)1 344 623
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 399 222
DVEmprunts et dettes financières divers (4)37 602 024
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 261 424
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 772 293
DYDettes fiscales et sociales7 838 552
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 795
EAAutres dettes5 074 383
EBProduits constatés d’avance (2)3 783 460
ECTOTAL (IV)84 739 153
ED(V)210 374
EETOTAL GENERAL (I à V)118 975 982
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an36 766 815
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 756 331160 6201 916 951
FDProduction vendue biens7 435 98112 200 98619 636 967
FGProduction vendue services45 395 0933 930 91549 326 008
FJChiffres d’affaires nets54 587 40516 292 52170 879 926
FMProduction stockée1 351 292
FNProduction immobilisée2 756 824
FOSubventions d’exploitation1 760 708
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 615 686
FQAutres produits118 470
FRTotal des produits d’exploitation (I)78 482 906
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 841 420
FTVariation de stock (marchandises)-47 012
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 267 321
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)476 177
FWAutres achats et charges externes26 443 041
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 565 580
FYSalaires et traitements22 255 762
FZCharges sociales9 937 938
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 451 096
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions698 257
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions627 288
GEAutres charges276 729
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 793 596
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 310 689
GJProduits financiers de participations154 225
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé108
GLAutres intérêts et produits assimilés284 292
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 248 326
GNDifférences positives de change145 486
GPTotal des produits financiers (V)1 832 437
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 553 440
GRIntérêts et charges assimilées615 979
GSDifférences négatives de change88 805
GUTotal des charges financières (VI)4 258 223
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 425 786
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 736 476
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges247 702
HDTotal des produits exceptionnels (VII)247 702
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions158 188
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)158 188
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)89 514
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 706 586
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)80 563 045
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)78 503 421
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 059 625
HQRenvois : Crédit-bail immobilier115 552
A1Renvois : Transfert de charges81 398
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)74 530
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 317 0009 186 076175 00010 328 077
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 117 157707 942250 6903 574 409
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 339 9451 770 76464 8939 045 817
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 774 10311 664 782490 58322 948 302
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires643 630
3ZTotal Provisions réglementées891 332247 702643 630
4AProvisions pour litiges200 000
4EProvisions pour garanties données aux clients155 600
4TProvisions pour perte de change133 551
4XProvisions pour pensions et obligations similaires48 651
5VAutres provisions pour risques et charges806 821
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 327 6671 427 7061 410 7501 344 623
6Asur immobilisations – incorporelles319 269319 269
9Usur immobilisations – titres de participation6 026 275
6NSur stocks et en cours550 112550 112
6TSur comptes clients464 857158 68086 337537 201
6XAutres provisions pour dépréciation369 207369 207
7BTotal Provisions pour dépréciation4 930 5094 128 6821 257 1277 802 064
7CTOTAL GENERAL6 258 1766 447 7192 915 5799 790 317
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 325 545
UG- Financières3 553 440
UJ- Exceptionnelles158 188
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières879 867879 867
VAClients douteux ou litigieux154 033
UXAutres créances clients43 322 370
UYPersonnel et comptes rattachés48 206
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 831
VBT. V. A.1 822 448
VPDivers938 700
VCGroupe et associés39 752 522
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 798 911
VSCharges constatées d’avance118 647
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 845 53573 030 60515 814 931
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine979 222979 222
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 420 000308 000819 500
8AEmprunts et dettes financières divers1 515 5291 003 111481 349
8BFournisseurs et comptes rattaché17 772 29317 772 293
8CPersonnel et comptes rattachés2 709 8082 709 808
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 358 1753 358 175
VWT.V.A.1 498 2111 498 211
VQAutres impôts, taxes et assimilés272 359272 359
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 7957 795
VIGroupe et associés36 086 49536 086 495
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 074 3835 074 383
8LProduits constatés d’avance3 783 4603 783 460
VYTOTAL – ETAT DES DETTES74 477 72936 766 8151 300 84936 410 065
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 491 961
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 564 569
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 10897 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 2000B00234
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement13 364 86610 328 0773 036 790
AFConcessions, brevets et droits similaires4 838 3173 574 4091 263 908
AHFonds commercial6 018 029319 2695 698 760
AJAutres immobilisations incorporelles2 190 5762 190 576
ANTerrains4 4377673 670
APConstructions143 75852 25591 503
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 688 8461 914 194774 651
ATAutres immobilisations corporelles9 163 4157 078 6012 084 814
AVImmobilisations en cours838 755838 755
CUAutres participations10 162 1146 026 2754 135 839
BHAutres immobilisations financières879 867879 867
BJTOTAL (I)50 292 98029 293 84620 999 133
BLMatières premières, approvisionnements2 511 571443 9492 067 622
BNEn cours de production de biens4 159 3214 159 321
BRProduits intermédiaires et finis1 295 47094 0581 201 411
BTMarchandises338 93212 105326 827
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 841 2961 841 296
BXClients et comptes rattachés43 476 402537 20142 939 202
BZAutres créances44 370 619369 20744 001 412
CDValeurs mobilières de placement99 98199 981
CFDisponibilités1 087 5781 087 578
CHCharges constatées d’avance118 647118 647
CJTOTAL (II)99 299 8171 456 52097 843 297
CNEcarts de conversion actif (V)133 551133 551
COTOTAL GENERAL (0 à V)149 726 34830 750 366118 975 982
CRParts à plus d’un an15 814 931
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DHReport à nouveau25 770 288
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 059 625
DKProvisions réglementées643 630
DLTOTAL (I)31 773 543
DNAvances conditionnées908 290
DOTOTAL (II)908 290
DPProvisions pour risques1 295 972
DQProvisions pour charges48 651
DRTOTAL (III)1 344 623
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 399 222
DVEmprunts et dettes financières divers (4)37 602 024
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 261 424
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 772 293
DYDettes fiscales et sociales7 838 552
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 795
EAAutres dettes5 074 383
EBProduits constatés d’avance (2)3 783 460
ECTOTAL (IV)84 739 153
ED(V)210 374
EETOTAL GENERAL (I à V)118 975 982
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an36 766 815
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 756 331160 6201 916 951
FDProduction vendue biens7 435 98112 200 98619 636 967
FGProduction vendue services45 395 0933 930 91549 326 008
FJChiffres d’affaires nets54 587 40516 292 52170 879 926
FMProduction stockée1 351 292
FNProduction immobilisée2 756 824
FOSubventions d’exploitation1 760 708
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 615 686
FQAutres produits118 470
FRTotal des produits d’exploitation (I)78 482 906
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 841 420
FTVariation de stock (marchandises)-47 012
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 267 321
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)476 177
FWAutres achats et charges externes26 443 041
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 565 580
FYSalaires et traitements22 255 762
FZCharges sociales9 937 938
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 451 096
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions698 257
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions627 288
GEAutres charges276 729
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 793 596
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 310 689
GJProduits financiers de participations154 225
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé108
GLAutres intérêts et produits assimilés284 292
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 248 326
GNDifférences positives de change145 486
GPTotal des produits financiers (V)1 832 437
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 553 440
GRIntérêts et charges assimilées615 979
GSDifférences négatives de change88 805
GUTotal des charges financières (VI)4 258 223
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 425 786
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 736 476
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges247 702
HDTotal des produits exceptionnels (VII)247 702
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions158 188
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)158 188
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)89 514
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 706 586
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)80 563 045
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)78 503 421
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 059 625
HQRenvois : Crédit-bail immobilier115 552
A1Renvois : Transfert de charges81 398
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)74 530
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 317 0009 186 076175 00010 328 077
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 117 157707 942250 6903 574 409
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 339 9451 770 76464 8939 045 817
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 774 10311 664 782490 58322 948 302
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires643 630
3ZTotal Provisions réglementées891 332247 702643 630
4AProvisions pour litiges200 000
4EProvisions pour garanties données aux clients155 600
4TProvisions pour perte de change133 551
4XProvisions pour pensions et obligations similaires48 651
5VAutres provisions pour risques et charges806 821
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 327 6671 427 7061 410 7501 344 623
6Asur immobilisations – incorporelles319 269319 269
9Usur immobilisations – titres de participation6 026 275
6NSur stocks et en cours550 112550 112
6TSur comptes clients464 857158 68086 337537 201
6XAutres provisions pour dépréciation369 207369 207
7BTotal Provisions pour dépréciation4 930 5094 128 6821 257 1277 802 064
7CTOTAL GENERAL6 258 1766 447 7192 915 5799 790 317
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 325 545
UG- Financières3 553 440
UJ- Exceptionnelles158 188
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières879 867879 867
VAClients douteux ou litigieux154 033
UXAutres créances clients43 322 370
UYPersonnel et comptes rattachés48 206
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 831
VBT. V. A.1 822 448
VPDivers938 700
VCGroupe et associés39 752 522
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 798 911
VSCharges constatées d’avance118 647
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 845 53573 030 60515 814 931
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine979 222979 222
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 420 000308 000819 500
8AEmprunts et dettes financières divers1 515 5291 003 111481 349
8BFournisseurs et comptes rattaché17 772 29317 772 293
8CPersonnel et comptes rattachés2 709 8082 709 808
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 358 1753 358 175
VWT.V.A.1 498 2111 498 211
VQAutres impôts, taxes et assimilés272 359272 359
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 7957 795
VIGroupe et associés36 086 49536 086 495
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 074 3835 074 383
8LProduits constatés d’avance3 783 4603 783 460
VYTOTAL – ETAT DES DETTES74 477 72936 766 8151 300 84936 410 065
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 491 961
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 564 569
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 10620 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 2000B00234
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement13 364 86610 328 0773 036 790
AFConcessions, brevets et droits similaires4 838 3173 574 4091 263 908
AHFonds commercial6 018 029319 2695 698 760
AJAutres immobilisations incorporelles2 190 5762 190 576
ANTerrains4 4377673 670
APConstructions143 75852 25591 503
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 688 8461 914 194774 651
ATAutres immobilisations corporelles9 163 4157 078 6012 084 814
AVImmobilisations en cours838 755838 755
CUAutres participations10 162 1146 026 2754 135 839
BHAutres immobilisations financières879 867879 867
BJTOTAL (I)50 292 98029 293 84620 999 133
BLMatières premières, approvisionnements2 511 571443 9492 067 622
BNEn cours de production de biens4 159 3214 159 321
BRProduits intermédiaires et finis1 295 47094 0581 201 411
BTMarchandises338 93212 105326 827
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 841 2961 841 296
BXClients et comptes rattachés43 476 402537 20142 939 202
BZAutres créances44 370 619369 20744 001 412
CDValeurs mobilières de placement99 98199 981
CFDisponibilités1 087 5781 087 578
CHCharges constatées d’avance118 647118 647
CJTOTAL (II)99 299 8171 456 52097 843 297
CNEcarts de conversion actif (V)133 551133 551
COTOTAL GENERAL (0 à V)149 726 34830 750 366118 975 982
CRParts à plus d’un an15 814 931
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DHReport à nouveau25 770 288
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 059 625
DKProvisions réglementées643 630
DLTOTAL (I)31 773 543
DNAvances conditionnées908 290
DOTOTAL (II)908 290
DPProvisions pour risques1 295 972
DQProvisions pour charges48 651
DRTOTAL (III)1 344 623
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 399 222
DVEmprunts et dettes financières divers (4)37 602 024
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 261 424
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 772 293
DYDettes fiscales et sociales7 838 552
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 795
EAAutres dettes5 074 383
EBProduits constatés d’avance (2)3 783 460
ECTOTAL (IV)84 739 153
ED(V)210 374
EETOTAL GENERAL (I à V)118 975 982
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an36 766 815
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 756 331160 6201 916 951
FDProduction vendue biens7 435 98112 200 98619 636 967
FGProduction vendue services45 395 0933 930 91549 326 008
FJChiffres d’affaires nets54 587 40516 292 52170 879 926
FMProduction stockée1 351 292
FNProduction immobilisée2 756 824
FOSubventions d’exploitation1 760 708
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 615 686
FQAutres produits118 470
FRTotal des produits d’exploitation (I)78 482 906
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 841 420
FTVariation de stock (marchandises)-47 012
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 267 321
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)476 177
FWAutres achats et charges externes26 443 041
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 565 580
FYSalaires et traitements22 255 762
FZCharges sociales9 937 938
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 451 096
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions698 257
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions627 288
GEAutres charges276 729
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 793 596
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 310 689
GJProduits financiers de participations154 225
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé108
GLAutres intérêts et produits assimilés284 292
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 248 326
GNDifférences positives de change145 486
GPTotal des produits financiers (V)1 832 437
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 553 440
GRIntérêts et charges assimilées615 979
GSDifférences négatives de change88 805
GUTotal des charges financières (VI)4 258 223
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 425 786
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 736 476
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges247 702
HDTotal des produits exceptionnels (VII)247 702
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions158 188
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)158 188
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)89 514
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 706 586
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)80 563 045
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)78 503 421
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 059 625
HQRenvois : Crédit-bail immobilier115 552
A1Renvois : Transfert de charges81 398
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)74 530
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 317 0009 186 076175 00010 328 077
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 117 157707 942250 6903 574 409
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 339 9451 770 76464 8939 045 817
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 774 10311 664 782490 58322 948 302
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires643 630
3ZTotal Provisions réglementées891 332247 702643 630
4AProvisions pour litiges200 000
4EProvisions pour garanties données aux clients155 600
4TProvisions pour perte de change133 551
4XProvisions pour pensions et obligations similaires48 651
5VAutres provisions pour risques et charges806 821
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 327 6671 427 7061 410 7501 344 623
6Asur immobilisations – incorporelles319 269319 269
9Usur immobilisations – titres de participation6 026 275
6NSur stocks et en cours550 112550 112
6TSur comptes clients464 857158 68086 337537 201
6XAutres provisions pour dépréciation369 207369 207
7BTotal Provisions pour dépréciation4 930 5094 128 6821 257 1277 802 064
7CTOTAL GENERAL6 258 1766 447 7192 915 5799 790 317
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 325 545
UG- Financières3 553 440
UJ- Exceptionnelles158 188
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières879 867879 867
VAClients douteux ou litigieux154 033
UXAutres créances clients43 322 370
UYPersonnel et comptes rattachés48 206
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 831
VBT. V. A.1 822 448
VPDivers938 700
VCGroupe et associés39 752 522
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 798 911
VSCharges constatées d’avance118 647
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 845 53573 030 60515 814 931
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine979 222979 222
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 420 000308 000819 500
8AEmprunts et dettes financières divers1 515 5291 003 111481 349
8BFournisseurs et comptes rattaché17 772 29317 772 293
8CPersonnel et comptes rattachés2 709 8082 709 808
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 358 1753 358 175
VWT.V.A.1 498 2111 498 211
VQAutres impôts, taxes et assimilés272 359272 359
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 7957 795
VIGroupe et associés36 086 49536 086 495
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 074 3835 074 383
8LProduits constatés d’avance3 783 4603 783 460
VYTOTAL – ETAT DES DETTES74 477 72936 766 8151 300 84936 410 065
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 491 961
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 564 569
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 9704 du 19/06/2017
Numéro de gestion : 2000B00234
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement13 364 86610 328 0773 036 790
AFConcessions, brevets et droits similaires4 838 3173 574 4091 263 908
AHFonds commercial6 018 029319 2695 698 760
AJAutres immobilisations incorporelles2 190 5762 190 576
ANTerrains4 4377673 670
APConstructions143 75852 25591 503
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 688 8461 914 194774 651
ATAutres immobilisations corporelles9 163 4157 078 6012 084 814
AVImmobilisations en cours838 755838 755
CUAutres participations10 162 1146 026 2754 135 839
BHAutres immobilisations financières879 867879 867
BJTOTAL (I)50 292 98029 293 84620 999 133
BLMatières premières, approvisionnements2 511 571443 9492 067 622
BNEn cours de production de biens4 159 3214 159 321
BRProduits intermédiaires et finis1 295 47094 0581 201 411
BTMarchandises338 93212 105326 827
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 841 2961 841 296
BXClients et comptes rattachés43 476 402537 20142 939 202
BZAutres créances44 370 619369 20744 001 412
CDValeurs mobilières de placement99 98199 981
CFDisponibilités1 087 5781 087 578
CHCharges constatées d’avance118 647118 647
CJTOTAL (II)99 299 8171 456 52097 843 297
CNEcarts de conversion actif (V)133 551133 551
COTOTAL GENERAL (0 à V)149 726 34830 750 366118 975 982
CRParts à plus d’un an15 814 931
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DHReport à nouveau25 770 288
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 059 625
DKProvisions réglementées643 630
DLTOTAL (I)31 773 543
DNAvances conditionnées908 290
DOTOTAL (II)908 290
DPProvisions pour risques1 295 972
DQProvisions pour charges48 651
DRTOTAL (III)1 344 623
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 399 222
DVEmprunts et dettes financières divers (4)37 602 024
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours10 261 424
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 772 293
DYDettes fiscales et sociales7 838 552
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 795
EAAutres dettes5 074 383
EBProduits constatés d’avance (2)3 783 460
ECTOTAL (IV)84 739 153
ED(V)210 374
EETOTAL GENERAL (I à V)118 975 982
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an36 766 815
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 756 331160 6201 916 951
FDProduction vendue biens7 435 98112 200 98619 636 967
FGProduction vendue services45 395 0933 930 91549 326 008
FJChiffres d’affaires nets54 587 40516 292 52170 879 926
FMProduction stockée1 351 292
FNProduction immobilisée2 756 824
FOSubventions d’exploitation1 760 708
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 615 686
FQAutres produits118 470
FRTotal des produits d’exploitation (I)78 482 906
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 841 420
FTVariation de stock (marchandises)-47 012
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 267 321
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)476 177
FWAutres achats et charges externes26 443 041
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 565 580
FYSalaires et traitements22 255 762
FZCharges sociales9 937 938
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 451 096
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions698 257
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions627 288
GEAutres charges276 729
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 793 596
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 310 689
GJProduits financiers de participations154 225
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé108
GLAutres intérêts et produits assimilés284 292
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 248 326
GNDifférences positives de change145 486
GPTotal des produits financiers (V)1 832 437
GQDotations financières sur amortissements et provisions3 553 440
GRIntérêts et charges assimilées615 979
GSDifférences négatives de change88 805
GUTotal des charges financières (VI)4 258 223
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 425 786
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 736 476
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges247 702
HDTotal des produits exceptionnels (VII)247 702
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions158 188
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)158 188
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)89 514
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 706 586
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)80 563 045
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)78 503 421
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 059 625
HQRenvois : Crédit-bail immobilier115 552
A1Renvois : Transfert de charges81 398
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)74 530
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 317 0009 186 076175 00010 328 077
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 117 157707 942250 6903 574 409
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 339 9451 770 76464 8939 045 817
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 774 10311 664 782490 58322 948 302
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires643 630
3ZTotal Provisions réglementées891 332247 702643 630
4AProvisions pour litiges200 000
4EProvisions pour garanties données aux clients155 600
4TProvisions pour perte de change133 551
4XProvisions pour pensions et obligations similaires48 651
5VAutres provisions pour risques et charges806 821
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 327 6671 427 7061 410 7501 344 623
6Asur immobilisations – incorporelles319 269319 269
9Usur immobilisations – titres de participation6 026 275
6NSur stocks et en cours550 112550 112
6TSur comptes clients464 857158 68086 337537 201
6XAutres provisions pour dépréciation369 207369 207
7BTotal Provisions pour dépréciation4 930 5094 128 6821 257 1277 802 064
7CTOTAL GENERAL6 258 1766 447 7192 915 5799 790 317
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 325 545
UG- Financières3 553 440
UJ- Exceptionnelles158 188
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières879 867879 867
VAClients douteux ou litigieux154 033
UXAutres créances clients43 322 370
UYPersonnel et comptes rattachés48 206
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 831
VBT. V. A.1 822 448
VPDivers938 700
VCGroupe et associés39 752 522
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 798 911
VSCharges constatées d’avance118 647
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES88 845 53573 030 60515 814 931
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine979 222979 222
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 420 000308 000819 500
8AEmprunts et dettes financières divers1 515 5291 003 111481 349
8BFournisseurs et comptes rattaché17 772 29317 772 293
8CPersonnel et comptes rattachés2 709 8082 709 808
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 358 1753 358 175
VWT.V.A.1 498 2111 498 211
VQAutres impôts, taxes et assimilés272 359272 359
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 7957 795
VIGroupe et associés36 086 49536 086 495
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 074 3835 074 383
8LProduits constatés d’avance3 783 4603 783 460
VYTOTAL – ETAT DES DETTES74 477 72936 766 8151 300 84936 410 065
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 491 961
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 564 569
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