BFSA - CANNES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1957

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 69572082100013 / Siren : 695720821 / NIC : 00013

N° de TVA : FR 89 695720821

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.7 : Autres commerces de gros spécialisés

Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.

46.74 : Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage

46.74B : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles de serrurerie
- le commerce de gros de fixations
- le commerce de gros de chaudières
- le commerce de gros de fournitures pour installations sanitaires : • tubes, tuyaux, raccords de tuyauterie, robinets, raccordements en T, tuyaux en caoutchouc, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros d’appareils sanitaires (cf. 46.73B) Produits associés : 46.74.12

Coordonnées de l'établissement :
BFSA

Adresse :
CANNES LA BOCCA
183 AVEN DE LA ROUBINE
06150 CANNES

Marchés publics :

13/01/2023 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ACIER ET AUTRES METAUX ET LEURS ACCESSOIRES POUR LA CONSTRUCTION POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CANNES ET LA CAPL
Classification : 44531700-

Numéro unique d’identification : 21060029200010202322083200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 10/01/2023

Lieu d'exécution : CANNES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CANNES

Titulaire :
BALITRAND BFSA (69572082100013)

29/12/2022 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION DE MATERIELS POUR LA CONSTRUCTION LOT 9 PRODUITS DE LA METALLURGIE
Classification : 43700000-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202222F03800100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 200 000 €
Date de notification : 15/11/2022

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
BFSA (69572082100013)

12/12/2022 : Marché

Objet : Accord-cadre de fournitures courantes et de services: Lot 5: Visserie, clouterie, boulonnerie, fixations et consommables
Classification : Articles de quincaillerie (44316400)

Numéro unique d’identification : 2104019720001820190200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 500 €
Date de notification : 15/11/2019

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Sainte-Tulle

Titulaire :
BFSA Enseigne Balitrand (69572082100013)

23/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Produits de la métallurgie - Acquisition de matériels pour la construction
Classification : Machines de métallurgie et pièces associées (43700000)

Numéro unique d’identification : 210600045000122022220380001200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 15/11/2022

Lieu d'exécution : antibes
Acheteur : Ville d Antibes (06)

Titulaire :
SOCIETE BFSA (69572082100013)

21/09/2022 : Accord-cadre

Objet : HH-ACHAT ET LIVRAISON DE PRODUITS METALLURGIQUES DESTINES AUX ATELIERS DE REPARATION ET DE FABRICATION DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Classification : 14700000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202222N0026/0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 14/09/2022

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
BFSA (69572082100013)

29/07/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE MATERIEL ELECTRIQUE DSTE 3 ANS
Classification : 31600000-

Numéro unique d’identification : 218300234000182022222800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 07/07/2022

Lieu d'exécution : BRIGNOLES
Acheteur : COMMUNE DE BRIGNOLES

Titulaire :
BFSA SAS (69572082100013)

23/06/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ARTICLES PLOMBERIE ET SANITAIRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX EFFECTUES EN REGIE PAR LES SERVICES DE LA VDC ET DE LA CAPL
Classification : 44115210-

Numéro unique d’identification : 21060029200010202221114200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 480 000 €
Date de notification : 21/06/2022

Lieu d'exécution : CANNES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CANNES

Titulaire :
BALITRAND BFSA (69572082100013)

15/06/2022 : Accord-cadre

Objet : APPAREILLAGE ET PROTECTION
Classification : 31210000-

Numéro unique d’identification : 218301448000132022AOO5T2100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 86 000 €
Date de notification : 06/05/2022

Lieu d'exécution : LA VALETTE DU VAR
Acheteur : VILLE DE LA VALETTE DU VAR

Titulaire :
BALITRAND (69572082100013)

25/03/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT19 T21 APPAREILLAGE PROTECTION CCA RPA 2022-2023
Classification : 44100000-

Numéro unique d’identification : 2683006470007320222206800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 22 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 22/03/2022

Lieu d'exécution : SIX-FOURS-LES-PLAGES
Acheteur : 14BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BFSA BALITRAND (69572082100013)

15/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits métallurgiques - Années 2022 à 2024
Classification : Barres, tiges, fils et profilés pour la construction (44330000)

Numéro unique d’identification : 21340192000011202221DST2400
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 75 000 €
Date de notification : 15/02/2022

Lieu d'exécution : Palavas les Flots
Acheteur : 1- Mairie

Titulaire :
BFSA (69572082100013)

09/03/2022 : Accord-cadre

Objet : ACCORD CADRE DE FOURNITURES DE BATIMENT POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE -LOT 1 FOURNITURE GENERALE D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
Classification : 31681410-

Numéro unique d’identification : 2113000170001220222203700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 300 000 €
Date de notification : 08/03/2022

Lieu d'exécution : VILLE D'AIX EN PROVENCE
Acheteur : VILLE D AIX EN PROVENCE - BP

Titulaire :
BFSA SA (69572082100013)

02/03/2022 : Marché

Objet : LOT T21 APPAREILLAGE ET PROTECTION
Classification : 44100000-

Numéro unique d’identification : 2183012990001020222205600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 22 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 833 333 €
Date de notification : 28/02/2022

Lieu d'exécution : SIX-FOURS-LES-PLAGES
Acheteur : 14BUDGET PRINCIPAL SIX FOURS

Titulaire :
BALITRAND - BFSA (69572082100013)

22/12/2021 : Accord-cadre

Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL DE PLOMBERIE
Classification : 44115210-

Numéro unique d’identification : 2134015400001720212102200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 210 000 €
Date de notification : 21/12/2021

Lieu d'exécution : MAUGUIO
Acheteur : MAIRIE DE MAUGUIO CARNON

Titulaire :
BFSA (69572082100013)

21/12/2021 : Accord-cadre

Objet : SB100 ACQUISITION METAUX - METAUX DIVERS ET TOLES
Classification : 44170000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202121V0268/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 13/12/2021

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
BFSA (69572082100013)

21/12/2021 : Accord-cadre

Objet : SB100 ACQUISITION METAUX - METAUX DIVERS ET TOLES
Classification : 44170000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202121V0268/0101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 13/12/2021

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
BFSA (69572082100013)

15/12/2021 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION D OUTILLAGES DES METIERS DU BATIMENT ET DE LA MECANIQUE DE PRODUITS INDUSTRIELS POUR LA REALISATION DE TRAVAUX EFFECTUES EN REGIE PAR LES SERVICES DE LA VDC ET CACPL LOT 1 OUTILLAGES DES METIERS DU BATIMENT ET DE LA MECANIQUE
Classification : 42600000-

Numéro unique d’identification : 2106002920001020212105160100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 14/12/2021

Lieu d'exécution : CANNES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CANNES

Titulaire :
BALITRAND BFSA (69572082100013)

07/09/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT1 METALLERIE - SERRURERIE
Classification : 44316500-

Numéro unique d’identification : 218301182000182021213040100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 41 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 26/08/2021

Lieu d'exécution : SAINT-RAPHAEL
Acheteur : MAIRIE DE ST RAPHAEL

Titulaire :
BALITRAND (69572082100013)

05/08/2021 : Accord-cadre

Objet : UD000 FOURNITURE D ECHELLES PLATEFORMES DE TRAVAIL EN HAUTEUR SECURISEES ET DE PIECES DETACHEES
Classification : 44481000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202120V0820/0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 08/07/2021

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
BFSA (69572082100013)

05/08/2021 : Accord-cadre

Objet : UD000 FOURNITURE D ECHELLES PLATEFORMES DE TRAVAIL EN HAUTEUR SECURISEES ET DE PIECES DETACHEES
Classification : 44481000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202120V0820/0001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 08/07/2021

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
BFSA (69572082100013)

22/04/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURN OUTILLAGE AGRICOLE JARDIN ACC
Classification : 16160000-

Numéro unique d’identification : 2183006890001320212100903MR00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 35 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 45 000 €
Date de notification : 01/03/2021

Lieu d'exécution : GRIMAUD
Acheteur : Ville de Grimaud

Titulaire :
BALITRAND (69572082100013)

09/04/2021 : Accord-cadre

Objet : 21-009-03-MR-Fourniture d'outillage agricole, de jardinage et accessoires
Classification : Matériel de jardinage divers (16160000)

Numéro unique d’identification : 218300689000132021qmyt2yX9ej00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 45 000 €
Date de notification : 23/03/2021

Lieu d'exécution : Var
Acheteur : Mairie de Grimaud

Titulaire :
SOCIETE BFSA (69572082100013)

12/02/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS DE METALLURGIE SERRURERIE FERRONNERIE PROFILES
Classification : 44316500-

Numéro unique d’identification : 218300234000182021210500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 11/02/2021

Lieu d'exécution : BRIGNOLES
Acheteur : COMMUNE DE BRIGNOLES

Titulaire :
SAS BFSA (69572082100013)

02/12/2020 : Accord-cadre

Objet : 20-42-23-FOURNITURE D'ACIER ET PROFILES POUR L'ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
Classification : 27000000

Numéro unique d’identification : 218400356000182020DlDX0DoG_q00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 000 €
Date de notification : 22/10/2020

Lieu d'exécution : Vaucluse
Acheteur : MAIRIE DE CAVAILLON

Titulaire :
SOCIETE BFSA (69572082100013)

30/01/2020 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION MATERIEL CONSTRUCTION LOT 09 PRODUITS DE LA METALLURGIE
Classification : 43700000-

Numéro unique d’identification : 21060004500012201919F05100100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 18/10/2019

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
BFSA (69572082100013)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (NAFRev2 : 46.74B)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAFRev1 : 51.5F)

25/12/1998 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1957

Dénomination : BFSA

Dénomination usuelle: SANITAIRES DU PARC

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (NAFRev2 : 46.74B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BFSA - Cannes (siège)BFSA - MarseilleBFSA - Saint-Maximin-la-Sainte-BaumeBFSA - PertuisBFSA - La GardeBFSA - Fréjus (fermé)BFSA - Sainte-MaximeBFSA - Vitrolles (fermé)BFSA - MarseilleBFSA - SalernesBFSA - MentonBFSA - Puget-sur-Argens (fermé)BFSA - ManosqueBFSA - Mouans-SartouxBFSA - Châteauneuf-le-RougeBFSA - NiceBFSA - CannesBFSA - BeausoleilBFSA - Nice (fermé)BFSA - AvignonBFSA - Vitrolles (fermé)BFSA - Aix-en-ProvenceBFSA - Hyères (fermé)BFSA - Le Cannet (fermé)BFSA - AubagneBFSA - Saint-Laurent-du-VarBFSA - TourrettesBFSA - AntibesBFSA - GrimaudBFSA - BrignolesBFSA - CannesBFSA - FréjusBFSA - Fréjus (fermé)BFSA - Vitrolles (fermé)BFSA - Puget-sur-Argens (fermé)BFSA - Fréjus (fermé)BFSA - Nice (fermé)BFSA - Montélimar (fermé)BFSA - Marseille (fermé)BFSA - Vitrolles (fermé)BFSA - Pertuis (fermé)BFSA - Hyères (fermé)BFSA - Le Cannet (fermé)BFSA - Nice (fermé)BFSA - La Garde (fermé)BFSA - Marseille (fermé)BFSA - Cannes (fermé)BFSA - La Garde (fermé)

Marques françaises :

31/05/2017 : HOME STORE

N° national/d'enregistrement : 4364956
Date de dépôt : 31/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits pour le traitement de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres ; produits pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; compost ; paillis (engrais) ; humus et couverture d'humus ; terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles [apprêts] ; colles pour papiers peints, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; produits chimiques pour absorber l'humidité ; mastics à l'huile ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; peintures anti humidité ; enduits de protection anti-humidité [peinture] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; huiles pour bois ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir, papier de verre (verré) ; décapants ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, désodorisants (autres qu'à usage personnel) ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures, grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs, bacs, coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à clé ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; établis métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques, barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; carports (abris de voiture) métalliques ; fil de fer barbelé ; fils d'antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers et clapiers métalliques ; marchepieds métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques, visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs de vis (outils) ; extracteurs de jus ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abats-jour ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna, spas, ; barbecues ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; remorques (véhicules) ; attelage de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; pneus de brouettes ; pneus ; diables ; chariot de jardin ; chariot de manutention ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-têtes pour siège de véhicules ; porte enfants pour bicyclette ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escaliers non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'uvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés ; bois de placage ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; barres d'appui non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers et clapiers non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; étagères ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles ; placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences ; mobiles (objets pour la décoration) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables, commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, placards et tiroirs ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; panneaux japonais en papier ; marchepieds non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; poteries ; vases ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; ciels de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical) ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment, ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêt], colles pour papiers peints, carrelage et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, peintures et vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir ; huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs), produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, éléments de construction, construction, bois d'uvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, parquets, lambris, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, constructions transportables, monuments, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux rigides pour la construction, couvertures de toits et toitures, tuiles, ardoises, charpentes, cloisons, panneaux de construction, escaliers et rampes d'escalier, carreaux pour la constructions et carrelages, portes et armatures de portes, cadres de portes, arrêts de portes et châssis de portes, blindages, poignées et boutons de portes, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres, arrêts de fenêtres, châssis de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, planchers, lattes, barres de seuil, gouttières, clôtures, grilles et grillages, canisse et brise vue, barreaux de protection, portails et barrières, palissades, piquets, dévidoirs et enrouleurs pour tuyaux flexibles, coffre-fort, minerais, récipients d'emballage, boîtes aux lettres, boîtes à clé, boîtes, caisses et coffres à outils, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain, échafaudages, échelles et escabeaux, établis, étais, cheminées et leurs parties constitutives, bassins ou piscines, plongeoirs, barrières de sécurité, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets, abris de jardin, pergolas, claustras, tonnelles, barnums, serres transportables, garages et carports (abris de voiture), fil de fer barbelé, fils d'antennes, patères (crochets) pour vêtements, barres d'appui, monuments funéraires, plaques d'immatriculation, poulaillers et clapiers, marchepieds, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, machines et machines-outils pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d'aspirateurs, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de portails, de porte-fenêtre, de volets et de stores, broyeurs à ordures, broyeurs (machine), outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, genouillères pour ouvriers, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, protection auditives, casques anti-bruit, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures, sacs à gravats, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, sacs de rangement pour coffres de voitures, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits " vanity cases ", colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie, objets d'art et objets de décoration, statues ou figurines, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, commodes, coussins, poufs, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé, stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents, portes de meubles, garnitures de meubles, rayons de meubles, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, plans de travail et crédences, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives, porte-serviettes, portemanteaux, paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en métal, en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, arrêts non métalliques pour portes, arrêts pour fenêtres, arrêts pour placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, panneaux japonais en papier, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [wc], vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, porte-brosses à WC, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs à fleurs, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, à rats et à souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes, cordages, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, câbles non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure de bois, hamacs, stores d'extérieur en matière textile et voiles d'ombrage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain, linge de table, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical) ; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport, mobiles musicaux, peluches, tapis d'éveil, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, produits horticoles, produits forestiers, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration ; publicité et affaires ; publicité et distribution de prospectus d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires.

Déposant 1 : BFSA, SAS
Numéro de SIREN : 695720821
Adresse :
183 Avenue de la Roubine
06150 CANNES LA BOCCA
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE
Adresse :
20 Rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

31/05/2017 : BALITRAND

N° national/d'enregistrement : 4364983
Date de dépôt : 31/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits pour le traitement de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres ; produits pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; compost ; paillis (engrais) ; humus et couverture d'humus ; terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles [apprêts] ; colles pour papiers peints, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; produits chimiques pour absorber l'humidité ; mastics à l'huile ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; peintures anti humidité ; enduits de protection anti-humidité [peinture] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; huiles pour bois ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir, papier de verre (verré) ; décapants ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, désodorisants (autres qu'à usage personnel) ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures, grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs, bacs, coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à clé ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; établis métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques, barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; carports (abris de voiture) métalliques ; fil de fer barbelé ; fils d'antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers et clapiers métalliques ; marchepieds métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques, visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs de vis (outils) ; extracteurs de jus ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abats-jour ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna, spas, ; barbecues ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; remorques (véhicules) ; attelage de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; pneus de brouettes ; pneus ; diables ; chariot de jardin ; chariot de manutention ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-têtes pour siège de véhicules ; porte enfants pour bicyclette ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escaliers non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'uvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés ; bois de placage ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; barres d'appui non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers et clapiers non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; étagères ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles ; placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences ; mobiles (objets pour la décoration) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables, commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, placards et tiroirs ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; panneaux japonais en papier ; marchepieds non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; poteries ; vases ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; ciels de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical) ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment, ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêt], colles pour papiers peints, carrelage et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, peintures et vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir ; huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs), produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, éléments de construction, construction, bois d'uvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, parquets, lambris, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, constructions transportables, monuments, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux rigides pour la construction, couvertures de toits et toitures, tuiles, ardoises, charpentes, cloisons, panneaux de construction, escaliers et rampes d'escalier, carreaux pour la constructions et carrelages, portes et armatures de portes, cadres de portes, arrêts de portes et châssis de portes, blindages, poignées et boutons de portes, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres, arrêts de fenêtres, châssis de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, planchers, lattes, barres de seuil, gouttières, clôtures, grilles et grillages, canisse et brise vue, barreaux de protection, portails et barrières, palissades, piquets, dévidoirs et enrouleurs pour tuyaux flexibles, coffre-fort, minerais, récipients d'emballage, boîtes aux lettres, boîtes à clé, boîtes, caisses et coffres à outils, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain, échafaudages, échelles et escabeaux, établis, étais, cheminées et leurs parties constitutives, bassins ou piscines, plongeoirs, barrières de sécurité, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets, abris de jardin, pergolas, claustras, tonnelles, barnums, serres transportables, garages et carports (abris de voiture), fil de fer barbelé, fils d'antennes, patères (crochets) pour vêtements, barres d'appui, monuments funéraires, plaques d'immatriculation, poulaillers et clapiers, marchepieds, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, machines et machines-outils pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d'aspirateurs, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de portails, de porte-fenêtre, de volets et de stores, broyeurs à ordures, broyeurs (machine), outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, genouillères pour ouvriers, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, protection auditives, casques anti-bruit, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures, sacs à gravats, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, sacs de rangement pour coffres de voitures, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits " vanity cases ", colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie, objets d'art et objets de décoration, statues ou figurines, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, commodes, coussins, poufs, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé, stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents, portes de meubles, garnitures de meubles, rayons de meubles, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, plans de travail et crédences, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives, porte-serviettes, portemanteaux, paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en métal, en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, arrêts non métalliques pour portes, arrêts pour fenêtres, arrêts pour placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, panneaux japonais en papier, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [wc], vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, porte-brosses à WC, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs à fleurs, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, à rats et à souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes, cordages, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, câbles non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure de bois, hamacs, stores d'extérieur en matière textile et voiles d'ombrage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain, linge de table, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical) ; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport, mobiles musicaux, peluches, tapis d'éveil, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, produits horticoles, produits forestiers, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration ; publicité et affaires ; publicité et distribution de prospectus d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires.

Déposant 1 : BFSA, SAS
Numéro de SIREN : 695720821
Adresse :
183 Avenue de la Roubine
06150 CANNES LA BOCCA
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE
Adresse :
20 Rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

31/05/2017 : HOME STORE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits pour le traitement de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres ; produits pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; compost ; paillis (engrais) ; humus et couverture d'humus ; terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles [apprêts] ; colles pour papiers peints, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; produits chimiques pour absorber l'humidité ; mastics à l'huile ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; peintures anti humidité ; enduits de protection anti-humidité [peinture] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; huiles pour bois ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir, papier de verre (verré) ; décapants ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, désodorisants (autres qu'à usage personnel) ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures, grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs, bacs, coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à clé ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; établis métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques, barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; carports (abris de voiture) métalliques ; fil de fer barbelé ; fils d'antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers et clapiers métalliques ; marchepieds métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques, visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs de vis (outils) ; extracteurs de jus ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abats-jour ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna, spas, ; barbecues ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; remorques (véhicules) ; attelage de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; pneus de brouettes ; pneus ; diables ; chariot de jardin ; chariot de manutention ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-têtes pour siège de véhicules ; porte enfants pour bicyclette ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escaliers non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'uvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés ; bois de placage ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; barres d'appui non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers et clapiers non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; étagères ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles ; placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences ; mobiles (objets pour la décoration) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables, commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, placards et tiroirs ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; panneaux japonais en papier ; marchepieds non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; poteries ; vases ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; ciels de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical) ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment, ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêt], colles pour papiers peints, carrelage et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, peintures et vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir ; huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs), produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, éléments de construction, construction, bois d'uvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, parquets, lambris, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, constructions transportables, monuments, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux rigides pour la construction, couvertures de toits et toitures, tuiles, ardoises, charpentes, cloisons, panneaux de construction, escaliers et rampes d'escalier, carreaux pour la constructions et carrelages, portes et armatures de portes, cadres de portes, arrêts de portes et châssis de portes, blindages, poignées et boutons de portes, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres, arrêts de fenêtres, châssis de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, planchers, lattes, barres de seuil, gouttières, clôtures, grilles et grillages, canisse et brise vue, barreaux de protection, portails et barrières, palissades, piquets, dévidoirs et enrouleurs pour tuyaux flexibles, coffre-fort, minerais, récipients d'emballage, boîtes aux lettres, boîtes à clé, boîtes, caisses et coffres à outils, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain, échafaudages, échelles et escabeaux, établis, étais, cheminées et leurs parties constitutives, bassins ou piscines, plongeoirs, barrières de sécurité, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets, abris de jardin, pergolas, claustras, tonnelles, barnums, serres transportables, garages et carports (abris de voiture), fil de fer barbelé, fils d'antennes, patères (crochets) pour vêtements, barres d'appui, monuments funéraires, plaques d'immatriculation, poulaillers et clapiers, marchepieds, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, machines et machines-outils pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d'aspirateurs, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de portails, de porte-fenêtre, de volets et de stores, broyeurs à ordures, broyeurs (machine), outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, genouillères pour ouvriers, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, protection auditives, casques anti-bruit, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures, sacs à gravats, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, sacs de rangement pour coffres de voitures, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits " vanity cases ", colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie, objets d'art et objets de décoration, statues ou figurines, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, commodes, coussins, poufs, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé, stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents, portes de meubles, garnitures de meubles, rayons de meubles, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, plans de travail et crédences, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives, porte-serviettes, portemanteaux, paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en métal, en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, arrêts non métalliques pour portes, arrêts pour fenêtres, arrêts pour placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, panneaux japonais en papier, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [wc], vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, porte-brosses à WC, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs à fleurs, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, à rats et à souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes, cordages, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, câbles non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure de bois, hamacs, stores d'extérieur en matière textile et voiles d'ombrage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain, linge de table, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical) ; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport, mobiles musicaux, peluches, tapis d'éveil, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, produits horticoles, produits forestiers, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration ; publicité et affaires ; publicité et distribution de prospectus d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires.

Déposant 1 : BFSA, SAS
Numéro de SIREN : 695720821
Adresse :
183 Avenue de la Roubine
06150 CANNES LA BOCCA
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE
Adresse :
20 Rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

31/05/2017 : BALITRAND

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits pour le traitement de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres ; produits pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; compost ; paillis (engrais) ; humus et couverture d'humus ; terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles [apprêts] ; colles pour papiers peints, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; produits chimiques pour absorber l'humidité ; mastics à l'huile ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; peintures anti humidité ; enduits de protection anti-humidité [peinture] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; huiles pour bois ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir, papier de verre (verré) ; décapants ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, désodorisants (autres qu'à usage personnel) ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures, grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs, bacs, coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à clé ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; établis métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques, barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; carports (abris de voiture) métalliques ; fil de fer barbelé ; fils d'antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers et clapiers métalliques ; marchepieds métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques, visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs de vis (outils) ; extracteurs de jus ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abats-jour ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna, spas, ; barbecues ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; remorques (véhicules) ; attelage de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; pneus de brouettes ; pneus ; diables ; chariot de jardin ; chariot de manutention ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-têtes pour siège de véhicules ; porte enfants pour bicyclette ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escaliers non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'uvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés ; bois de placage ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; barres d'appui non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers et clapiers non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; étagères ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles ; placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences ; mobiles (objets pour la décoration) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables, commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, placards et tiroirs ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; panneaux japonais en papier ; marchepieds non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; poteries ; vases ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; ciels de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical) ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment, ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêt], colles pour papiers peints, carrelage et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, peintures et vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir ; huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs), produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, éléments de construction, construction, bois d'uvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, parquets, lambris, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, constructions transportables, monuments, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux rigides pour la construction, couvertures de toits et toitures, tuiles, ardoises, charpentes, cloisons, panneaux de construction, escaliers et rampes d'escalier, carreaux pour la constructions et carrelages, portes et armatures de portes, cadres de portes, arrêts de portes et châssis de portes, blindages, poignées et boutons de portes, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres, arrêts de fenêtres, châssis de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, planchers, lattes, barres de seuil, gouttières, clôtures, grilles et grillages, canisse et brise vue, barreaux de protection, portails et barrières, palissades, piquets, dévidoirs et enrouleurs pour tuyaux flexibles, coffre-fort, minerais, récipients d'emballage, boîtes aux lettres, boîtes à clé, boîtes, caisses et coffres à outils, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain, échafaudages, échelles et escabeaux, établis, étais, cheminées et leurs parties constitutives, bassins ou piscines, plongeoirs, barrières de sécurité, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets, abris de jardin, pergolas, claustras, tonnelles, barnums, serres transportables, garages et carports (abris de voiture), fil de fer barbelé, fils d'antennes, patères (crochets) pour vêtements, barres d'appui, monuments funéraires, plaques d'immatriculation, poulaillers et clapiers, marchepieds, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, machines et machines-outils pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d'aspirateurs, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de portails, de porte-fenêtre, de volets et de stores, broyeurs à ordures, broyeurs (machine), outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, genouillères pour ouvriers, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, protection auditives, casques anti-bruit, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures, sacs à gravats, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, sacs de rangement pour coffres de voitures, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits " vanity cases ", colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie, objets d'art et objets de décoration, statues ou figurines, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, commodes, coussins, poufs, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé, stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents, portes de meubles, garnitures de meubles, rayons de meubles, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, plans de travail et crédences, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives, porte-serviettes, portemanteaux, paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en métal, en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, arrêts non métalliques pour portes, arrêts pour fenêtres, arrêts pour placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, panneaux japonais en papier, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [wc], vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, porte-brosses à WC, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs à fleurs, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, à rats et à souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes, cordages, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, câbles non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure de bois, hamacs, stores d'extérieur en matière textile et voiles d'ombrage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain, linge de table, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical) ; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport, mobiles musicaux, peluches, tapis d'éveil, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, produits horticoles, produits forestiers, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration ; publicité et affaires ; publicité et distribution de prospectus d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires.

Déposant 1 : BFSA, SAS
Numéro de SIREN : 695720821
Adresse :
183 Avenue de la Roubine
06150 CANNES LA BOCCA
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE
Adresse :
20 Rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

31/05/2017 : BALITRAND

N° national/d'enregistrement : 4364983
Date de dépôt : 31/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits pour le traitement de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres ; produits pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; compost ; paillis (engrais) ; humus et couverture d'humus ; terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles [apprêts] ; colles pour papiers peints, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; produits chimiques pour absorber l'humidité ; mastics à l'huile ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; peintures anti humidité ; enduits de protection anti-humidité [peinture] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; huiles pour bois ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir, papier de verre (verré) ; décapants ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, désodorisants (autres qu'à usage personnel) ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures, grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs, bacs, coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à clé ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; établis métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques, barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; carports (abris de voiture) métalliques ; fil de fer barbelé ; fils d'antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers et clapiers métalliques ; marchepieds métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques, visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs de vis (outils) ; extracteurs de jus ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abats-jour ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna, spas, ; barbecues ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; remorques (véhicules) ; attelage de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; pneus de brouettes ; pneus ; diables ; chariot de jardin ; chariot de manutention ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-têtes pour siège de véhicules ; porte enfants pour bicyclette ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escaliers non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'uvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés ; bois de placage ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; barres d'appui non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers et clapiers non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; étagères ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles ; placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences ; mobiles (objets pour la décoration) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables, commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, placards et tiroirs ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; panneaux japonais en papier ; marchepieds non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; poteries ; vases ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; ciels de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical) ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment, ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêt], colles pour papiers peints, carrelage et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, peintures et vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir ; huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs), produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, éléments de construction, construction, bois d'uvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, parquets, lambris, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, constructions transportables, monuments, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux rigides pour la construction, couvertures de toits et toitures, tuiles, ardoises, charpentes, cloisons, panneaux de construction, escaliers et rampes d'escalier, carreaux pour la constructions et carrelages, portes et armatures de portes, cadres de portes, arrêts de portes et châssis de portes, blindages, poignées et boutons de portes, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres, arrêts de fenêtres, châssis de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, planchers, lattes, barres de seuil, gouttières, clôtures, grilles et grillages, canisse et brise vue, barreaux de protection, portails et barrières, palissades, piquets, dévidoirs et enrouleurs pour tuyaux flexibles, coffre-fort, minerais, récipients d'emballage, boîtes aux lettres, boîtes à clé, boîtes, caisses et coffres à outils, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain, échafaudages, échelles et escabeaux, établis, étais, cheminées et leurs parties constitutives, bassins ou piscines, plongeoirs, barrières de sécurité, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets, abris de jardin, pergolas, claustras, tonnelles, barnums, serres transportables, garages et carports (abris de voiture), fil de fer barbelé, fils d'antennes, patères (crochets) pour vêtements, barres d'appui, monuments funéraires, plaques d'immatriculation, poulaillers et clapiers, marchepieds, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, machines et machines-outils pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d'aspirateurs, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de portails, de porte-fenêtre, de volets et de stores, broyeurs à ordures, broyeurs (machine), outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, genouillères pour ouvriers, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, protection auditives, casques anti-bruit, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures, sacs à gravats, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, sacs de rangement pour coffres de voitures, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits " vanity cases ", colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie, objets d'art et objets de décoration, statues ou figurines, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, commodes, coussins, poufs, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé, stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents, portes de meubles, garnitures de meubles, rayons de meubles, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, plans de travail et crédences, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives, porte-serviettes, portemanteaux, paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en métal, en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, arrêts non métalliques pour portes, arrêts pour fenêtres, arrêts pour placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, panneaux japonais en papier, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [wc], vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, porte-brosses à WC, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs à fleurs, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, à rats et à souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes, cordages, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, câbles non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure de bois, hamacs, stores d'extérieur en matière textile et voiles d'ombrage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain, linge de table, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical) ; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport, mobiles musicaux, peluches, tapis d'éveil, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, produits horticoles, produits forestiers, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration ; publicité et affaires ; publicité et distribution de prospectus d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires.

Déposant 1 : BFSA, SAS
Numéro de SIREN : 695720821
Adresse :
183 Avenue de la Roubine
06150 CANNES LA BOCCA
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE
Adresse :
20 Rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

19/10/2016 : LE VILLAGE DE LA MAISON

N° national/d'enregistrement : 4308439
Date de dépôt : 19/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 19/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits pour le traitement de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres ; produits pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; compost ; paillis (engrais) ; humus et couverture d'humus ; terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles [apprêts] ; colles pour papiers peints, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité ; mastics à l'huile ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; produits anti humidité ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; huiles pour bois ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir, papier de verre (verré) ; décapants ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, désodorisants (autres qu'à usage personnel) ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures, grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs, bacs, coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à clé ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; établis métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques, barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; carports (abris de voiture) métalliques ; fil de fer barbelé ; fils d'antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers et clapiers métalliques ; marchepieds métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques, visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abats-jour ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna, spas, ; barbecues ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; remorques (véhicules) ; attelage de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; pneus de brouettes ; pneus ; diables ; chariot de jardin ; chariot de manutention ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-têtes pour siège de véhicules ; porte enfants pour bicyclette ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escalier non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés ; bois de placage ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; barres d'appui non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers et clapiers non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; étagères ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles ; placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences ; mobiles (objets pour la décoration) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables, commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, placards et tiroirs ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; panneaux japonais en papier ; marchepieds non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; poteries ; vases ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; ciels de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment, ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêt], colles pour papiers peints, carrelage et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, peintures et vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir, ; huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs), produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, éléments de construction, construction, bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, parquets, lambris, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, constructions transportables, monuments, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux rigides pour la construction, couvertures de toits et toitures, tuiles, ardoises, charpentes, cloisons, panneaux de construction, escaliers et rampes d'escalier, carreaux pour la constructions et carrelages, portes et armatures de portes, cadres de portes, arrêts de portes et châssis de portes, blindages, poignées et boutons de portes, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres, arrêts de fenêtres, châssis de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, planchers, lattes, barres de seuil, gouttières, clôtures, grilles et grillages, canisse et brise vue, barreaux de protection, portails et barrières, palissades, piquets, dévidoirs et enrouleurs pour tuyaux flexibles, coffre-fort, minerais, récipients d'emballage, boîtes aux lettres, boîtes à clé, boîtes, caisses et coffres à outils, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain, échafaudages, échelles et escabeaux, établis, étais, cheminées et leurs parties constitutives, bassins ou piscines, plongeoirs, barrières de sécurité, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets, abris de jardin, pergolas, claustras, tonnelles, barnums, serres transportables, garages et carports (abris de voiture), fil de fer barbelé, fils d'antennes, patères (crochets) pour vêtements, barres d'appui, monuments funéraires, plaques d'immatriculation, poulaillers et clapiers, marchepieds, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, machines et machines-outils pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d'aspirateurs, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de portails, de porte-fenêtre, de volets et de stores, broyeurs à ordures, broyeurs (machine), outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, genouillères pour ouvriers, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, protection auditives, casques anti-bruit, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures, sacs à gravats, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, sacs de rangement pour coffres de voitures, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits « vanity cases », colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie, objets d'art et objets de décoration, statues ou figurines, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, commodes, coussins, poufs, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé, stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents, portes de meubles, garnitures de meubles, rayons de meubles, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, plans de travail et crédences, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives, porte-serviettes, portemanteaux, paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en métal, en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, arrêts non métalliques pour portes, arrêts pour fenêtres, arrêts pour placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, panneaux japonais en papier, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [wc], vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, porte-brosses à WC, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs à fleurs, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, à rats et à souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes, cordages, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, câbles non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure de bois, hamacs, stores d'extérieur en matière textile et voiles d'ombrage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain, linge de table, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport, mobiles musicaux, peluches, tapis d'éveil, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, produits horticoles, produits forestiers, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration ; publicité et affaires ; publicité et distribution de prospectus d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires.

Déposant 1 : BFSA, SAS à associé unique
Numéro de SIREN : 695720821
Adresse :
Avenue de la Roubine
06150 CANNES LA BOCCA
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 RUE de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

19/10/2016 : LE VILLAGE DE LA MAISON

N° national/d'enregistrement : 4308439
Date de dépôt : 19/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 19/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits pour le traitement de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres ; produits pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; compost ; paillis (engrais) ; humus et couverture d'humus ; terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles [apprêts] ; colles pour papiers peints, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; produits chimiques pour absorber l'humidité ; mastics à l'huile ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; peintures anti humidité ; enduits de protection anti-humidité [peinture] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; huiles pour bois ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir, papier de verre (verré) ; décapants ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, désodorisants (autres qu'à usage personnel) ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures, grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs, bacs, coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à clé ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; établis métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques, barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; carports (abris de voiture) métalliques ; fil de fer barbelé ; fils d'antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers et clapiers métalliques ; marchepieds métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques, visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs de vis (outils) ; extracteurs de jus ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau ; fontaines ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires ; lampadaires ; lustres ; plafonniers ; appliques murales (appareils d'éclairage) ; abats-jour ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs ; chaudières ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; poêles à bois ; capteurs solaires (chauffage) ; réfrigérateurs ; fours ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; éviers ; lavabos ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées ; éviers ; bidets ; chasses d'eau ; installations de sauna, spas, ; barbecues ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; remorques (véhicules) ; attelage de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; pneus de brouettes ; pneus ; diables ; chariot de jardin ; chariot de manutention ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-têtes pour siège de véhicules ; porte enfants pour bicyclette ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escaliers non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés ; bois de placage ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; barres d'appui non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers et clapiers non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; étagères ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles ; placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences ; mobiles (objets pour la décoration) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis non métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables, commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, placards et tiroirs ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; panneaux japonais en papier ; marchepieds non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; poteries ; vases ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; ciels de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes au profit de tiers ; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment, ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêt], colles pour papiers peints, carrelage et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, peintures et vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir ; huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs), produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, éléments de construction, construction, bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, parquets, lambris, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, constructions transportables, monuments, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux rigides pour la construction, couvertures de toits et toitures, tuiles, ardoises, charpentes, cloisons, panneaux de construction, escaliers et rampes d'escalier, carreaux pour la constructions et carrelages, portes et armatures de portes, cadres de portes, arrêts de portes et châssis de portes, blindages, poignées et boutons de portes, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres, arrêts de fenêtres, châssis de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, planchers, lattes, barres de seuil, gouttières, clôtures, grilles et grillages, canisse et brise vue, barreaux de protection, portails et barrières, palissades, piquets, dévidoirs et enrouleurs pour tuyaux flexibles, coffre-fort, minerais, récipients d'emballage, boîtes aux lettres, boîtes à clé, boîtes, caisses et coffres à outils, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain, échafaudages, échelles et escabeaux, établis, étais, cheminées et leurs parties constitutives, bassins ou piscines, plongeoirs, barrières de sécurité, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets, abris de jardin, pergolas, claustras, tonnelles, barnums, serres transportables, garages et carports (abris de voiture), fil de fer barbelé, fils d'antennes, patères (crochets) pour vêtements, barres d'appui, monuments funéraires, plaques d'immatriculation, poulaillers et clapiers, marchepieds, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, machines et machines-outils pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d'aspirateurs, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de portails, de porte-fenêtre, de volets et de stores, broyeurs à ordures, broyeurs (machine), outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, genouillères pour ouvriers, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, protection auditives, casques anti-bruit, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures, sacs à gravats, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, sacs de rangement pour coffres de voitures, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits « vanity cases », colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie, objets d'art et objets de décoration, statues ou figurines, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, commodes, coussins, poufs, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé, stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents, portes de meubles, garnitures de meubles, rayons de meubles, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, plans de travail et crédences, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives, porte-serviettes, portemanteaux, paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en métal, en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, arrêts non métalliques pour portes, arrêts pour fenêtres, arrêts pour placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, panneaux japonais en papier, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [wc], vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, porte-brosses à WC, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs à fleurs, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, à rats et à souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes, cordages, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, câbles non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure de bois, hamacs, stores d'extérieur en matière textile et voiles d'ombrage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain, linge de table, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport, mobiles musicaux, peluches, tapis d'éveil, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, produits horticoles, produits forestiers, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration ; publicité et affaires ; publicité et distribution de prospectus d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires.

Déposant 1 : BFSA, SAS à associé unique
Numéro de SIREN : 695720821
Adresse :
Avenue de la Roubine
06150 CANNES LA BOCCA
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 RUE de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

20/10/2008 : QUINCAILLERIE SILVY-DECOR MEUBLE

N° national/d'enregistrement : 3606031
Date de dépôt : 20/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs semi-ouvrés ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres-forts.

Déposant 1 : BFSA SAS
Numéro de SIREN : 695720821

Mandataire 1 : JOCELYNE DELAYE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-13

06/07/1998 : BALITRAND

N° national/d'enregistrement : 98740386
Date de dépôt : 06/07/1998
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/07/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires. Papier carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Linge de maison, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Publicité et affaires : publicité et distribution de prospectus d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériels de bureau. Constructions et réparations : construction d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation de vêtements. Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Forages. Essais de matériaux. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Programmation pour ordinateurs.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BFSA société anonyme
Numéro de SIREN : 695720821

Mandataire 1 : Maître Jocelyne DELAYE Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 490499
Date de demande : 10/02/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 709582
Date de demande : 16/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : BFSA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 709583
Date de demande : 16/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE

06/07/1998 : BALITRAND

N° national/d'enregistrement : 98740386
Date de dépôt : 06/07/1998
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. ; Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires ; Papier carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Linge de maison, couvertures de lit et de table ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; Publicité et affaires publicité et distribution de prospectus d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériels de bureau ; location d'appareils distributeurs ; Constructions et réparations construction d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation de vêtements. Cordonnerie. Forages. Réparation de mobilier, instruments, outils ; rechapage de pneus ; Prospection. Essais de matériaux. Travaux du génie (pas pour la construction). Travaux d'ingénieurs. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BFSA, SA
Numéro de SIREN : 695720821
Adresse :
Avenue de la Roubine
06150 CANNES LA BOCCA
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 RUE de la Liberté
06000 NICE
FR

Bénéficiare 1 : BFSA

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373743
Date de demande : 26/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2689520
Date de demande : 30/07/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

05/08/1996 : THE HOME STORE

N° national/d'enregistrement : 96638132
Date de dépôt : 05/08/1996
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques; minerais.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matière à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence.Tissus et produits textiles; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.Constructions et réparations: construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâterie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction de buldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus. Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils.Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité et affaires: Publicité et distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanog raphiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Divers; hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs (autres services pour voyageurs, rendus par des agences de voyages: classe 39). Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction) Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 02
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : BFSA, SAS
Numéro de SIREN : 695720821
Adresse :
183 avenue de la roubine, CS 10001
06156 CANNES LA BOCCA
FR

Mandataire 1 : BFSA, A l'attention de J.P. BOUNDUS
Adresse :
183 avenue de la roubine, CS 10001
06156 CANNES LA BOCCA cedex
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320351
Date de demande : 27/07/2006
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625077
Date de demande : 01/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

05/08/1996 : THE HOME STORE

N° national/d'enregistrement : 96638132
Date de dépôt : 05/08/1996
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques; minerais.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matière à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence.Tissus et produits textiles; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.Constructions et réparations: construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâterie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction de buldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus. Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils.Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité et affaires: Publicité et distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanog raphiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Divers; hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs (autres services pour voyageurs, rendus par des agences de voyages: classe 39). Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction) Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 02
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : BFSA, SAS
Numéro de SIREN : 695720821
Adresse :
183 avenue de la roubine, CS 10001
06156 CANNES LA BOCCA
FR

Mandataire 1 : BFSA, A l'attention de J.P. BOUNDUS
Adresse :
183 avenue de la roubine, CS 10001
06156 CANNES LA BOCCA cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 259034
Date de demande : 30/07/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 490499
Date de demande : 10/02/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320351
Date de demande : 27/07/2006
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625077
Date de demande : 01/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Publications au Bodacc :

19/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°290
NOJO : 0602MYG25384700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°271
NOJO : 000602MYG241849
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ETS CIFFREO ET BONA ; Commissaire aux comptes titulaire : DEREPAS SASSO ORGANISATION ; Commissaire aux comptes suppléant : DEREPAS Philippe
Montant du capital : 6200000.00 EUR

30/10/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°26
NOJO : 000602MYG237309
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION BFSA Société par actions simplifiée Au capital de : 6 200 000,00 EUR Siège social Avenue DE LA ROUBINE 06150 CANNES LA BOCCA N° RCS 695 720 821 RCS Cannes, est société absorbante SANI CREATION Société anonyme à conseil d'administration Au capital de : 38 112,25 EUR Siège social Route de Draguignan 06130 Grasse N° RCS 377 572 938 RCS Grasse, est société absorbée Actif : 2 746 119,00 EUR Passif : 499 928,00 EUR Actif net apporté : 2 246 191,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : la société absorbante détenant la totalité des actions de la société absorbée et devant les conserver jusqu’à la réalisation définitive de la fusion, l'opération n'implique pas d’échange de droits sociaux en application des dispositions de l’article L 236-3 du code de commerce. En conséquence, la fusion ne donne pas lieu à l'émission d'actions nouvelles de la société absorbante, ni à l'augmentation de son capital social et il n'est pas établi de rapport d'échange. Montant prévu de la prime de fusion : 0,00 EUR Date du projet : 20/10/2022 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 24/10/2022, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Cannes au nom de la société BFSA Date de dépôt : 24/10/2022, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Grasse au nom de la société SANI CREATION

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6200000.00 EUR

26/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°212
NOJO : 0602MYG23713500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/10/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°21
NOJO : 000602MYG236204
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION BFSA Société par actions simplifiée Au capital de : 6 200 000,00 EUR Siège social Avenue DE LA ROUBINE 06150 CANNES LA BOCCA N° RCS 695 720 821 RCS Cannes, est société absorbante Financière BFSA Société par actions simplifiée Au capital de : 423 856,00 EUR Siège social Avenue de la Roubine 06150 CANNES LA BOCCA N° RCS 504 836 636 RCS Cannes, est société absorbée Actif : 71 588 907,00 EUR Passif : 71 716 804,00 EUR Actif net apporté : - 127 897,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Le rapport d’échange des titres de l’Absorbée contre ceux de l’Absorbante, déterminé compte tenu des valeurs réelles des actions desdites sociétés est fixé à 1 action de l’Absorbée pour 0,3570 action de l’Absorbante. Il résulte du rapport d’échange, que l’associé de la société Absorbée devrait recevoir, en échange des 423 856 actions composant le capital de la société Absorbée, 151 316 actions de l’Absorbante d’une valeur nominale de 28,37 €. Montant prévu de la prime de fusion : 39 625 060,08 EUR Date du projet : 05/10/2022 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 06/10/2022, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Cannes au nom de la société Financière BFSA et au nom de la société BFSA

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6200000.00 EUR

23/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°69
NOJO : 0602MYG21784400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°57
NOJO : 060210602456617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : Financière BFSA en fonction le 04 Mars 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : DEREPAS Philippe en fonction le 31 Janvier 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : DEREPAS SASSO ORGANISATION en fonction le 31 Janvier 2018

02/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°230
NOJO : 060210602411338
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSE COOPERS ENTREPRISES en fonction le 25 Août 2008 ; Commissaire aux comptes suppléant : USSEGLIO VIRETTA Guy en fonction le 29 Septembre 2008 ; Président : Financière BFSA en fonction le 04 Mars 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : DEREPAS Philippe en fonction le 31 Janvier 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : DEREPAS SASSO ORGANISATION en fonction le 31 Janvier 2018

22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°116
NOJO : 210602397724531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°550
NOJO : 210602394158263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

29/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°377
NOJO : 210602375612267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

12/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°16
NOJO : BXB161610005919
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification de représentant..

11/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°15
NOJO : BXB16067000048U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : SCP COMMISSAIRES AUX COMPTES G REYNIER J LUPO modification le 09 Août 2000 Commissaire aux comptes suppléant : BOSIO Gerard Louis en fonction le 17 Août 1998 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSE COOPERS ENTREPRISES en fonction le 25 Août 2008 Commissaire aux comptes suppléant : USSEGLIO VIRETTA Guy en fonction le 29 Septembre 2008 Président : Financière BFSA en fonction le 04 Mars 2016

25/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°131
NOJO : BXB15292001596O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 6200000.00 EUR

24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°299
NOJO : 210602350483409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

27/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°128
NOJO : BXB15020001840Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : SCP COMMISSAIRES AUX COMPTES G REYNIER J LUPO modification le 09 Août 2000 Commissaire aux comptes suppléant : BOSIO Gerard Louis en fonction le 17 Août 1998 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSE COOPERS ENTREPRISES en fonction le 25 Août 2008 Commissaire aux comptes suppléant : USSEGLIO VIRETTA Guy en fonction le 29 Septembre 2008 Président : PANETTA Jean Luc modification le 02 Octobre 2013

04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°909
NOJO : 210602331277964
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

10/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°20
NOJO : BXB132760023288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : SCP COMMISSAIRES AUX COMPTES G REYNIER J LUPO modification le 09 Août 2000 Commissaire aux comptes suppléant : BOSIO Gerard Louis en fonction le 17 Août 1998 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSE COOPERS ENTREPRISES en fonction le 25 Août 2008 Commissaire aux comptes suppléant : USSEGLIO VIRETTA Guy en fonction le 29 Septembre 2008 Directeur général : PIEPLUS Jean Luc Anaclet Georges Louis modification le 02 Octobre 2013 Président : PANETTA Jean Luc modification le 02 Octobre 2013

29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°449
NOJO : 210602304253748
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°267
NOJO : BXC12208000981D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°421
NOJO : BXC11192015537B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue de la Roubine
06150 Cannes La Bocca

08/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°8
NOJO : BXB11185000183J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : SCP COMMISSAIRES AUX COMPTES G REYNIER J LUPO modification le 09 Août 2000 Président : CORPORANDY Jean Marc Francois modification le 30 Juin 2011 Commissaire aux comptes suppléant : BOSIO Gerard Louis en fonction le 17 Août 1998 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSE COOPERS ENTREPRISES en fonction le 25 Août 2008 Commissaire aux comptes suppléant : USSEGLIO VIRETTA Guy en fonction le 29 Septembre 2008 Directeur général : PIEPLUS Jean Luc Anaclet Georges Louis modification le 30 Juin 2011

21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°505
NOJO : BXC101600000057
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue de la Roubine
06150 Cannes La Bocca

26/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°287
NOJO : BXC093100089687
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par action simplifiée

Adresse :
avenue de la Roubine
06150 Cannes La Bocca

10/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°486
NOJO : BXC08034005103V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par action simplifiée

Adresse :
avenue de la Roubine
06150 Cannes La Bocca

31/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°13
NOJO : BXB08360000005G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par action simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : SCP COMMISSAIRES AUX COMPTES G REYNIER J LUPO modification le 09 Août 2000.
Président : CORPORANDY Jean Marc Francois modification le 25 Août 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : BOSIO Gerard Louis en fonction le 17 Août 1998.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSE COOPERS ENTREPRISES en fonction le 25 Août 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : USSEGLIO VIRETTA Guy en fonction le 29 Septembre 2008.
Directeur général : PIEPLUS Jean Luc Anaclet Georges Louis en fonction le 17 Décembre 2008.

09/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°74
NOJO : BXB08276002407P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification de représentant.

03/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°18
NOJO : BXB08240000833T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société par action simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : SCP COMMISSAIRES AUX COMPTES G REYNIER J LUPO modification le 09 Août 2000Commissaire aux comptes suppléant : ISAIA JEAN PIERRE.
Président : CORPORANDY Jean Marc Francois modification le 25 Août 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : BOSIO Gerard Louis en fonction le 17 Août 1998.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSE COOPERS ENTREPRISES en fonction le 25 Août 2008.

05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°498
NOJO : BXC08212009040V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Cannes 695 720 821
Dénomination : BFSA
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Adresse :
avenue de la Roubine
06150 Cannes La Bocca

Historique de l'unité légale :

31/01/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/10/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (NAFRev2 : 46.74B)

06/08/2008 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

02/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie (NAFRev2 : 46.74A)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (NAFRev2 : 46.74B)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de quincaillerie (NAFRev1 : 51.5H)

25/12/1998 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAF1993 : 51.5F)

01/01/1998 : dénomination

Dénomination : BFSA

Représentants légaux :

08/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Type : Personne Morale

Nom : Financière BFSA
Siren : 504836636
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Avenue de la Roubine
06150 Cannes La Bocca
FRANCE

08/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSE COOPERS ENTREPRISES
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
32 Rue Guersant
75017 Paris
FRANCE

08/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Type : Personne Physique

Nom : USSEGLIO VIRETTA Guy
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
455 Promenade des Anglais
Zac de l'Arenas
06200 Nice
FRANCE

Dépôts des actes :

10/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2575 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : non renouvellement des mandats de co-commissaires aux comptes

29/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1086 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/07/2015 : Procès-verbal

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°4155 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/07/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°4155 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé

02/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°200 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

04/08/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°4295 déposé le 10/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général

17/06/2014 : Ordonnance

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2609 déposé le 19/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

19/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°4341 déposé le 02/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

19/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°4341 déposé le 02/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

20/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°3528 déposé le 29/07/2013
Etat : Déposé
Décision : et suppléant

05/02/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1403 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

17/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°112958 déposé le 30/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président directeur général

10/12/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°5037 déposé le 16/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

10/12/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°5037 déposé le 16/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de l'exercice social

10/12/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°5037 déposé le 16/12/2008
Etat : Déposé

06/08/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°3441 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : SAS

06/08/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°3441 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de l'exercice social

06/08/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°3441 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé

22/07/2008 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°3095 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°3862 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°3862 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°3046 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

25/05/2005 : Projet de traité de fusion

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1926 déposé le 25/05/2005
Etat : Déposé

25/05/2005 : Projet de traité de fusion

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°3046 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé

14/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°391 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de fusion

26/11/2002 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°5040 déposé le 05/12/2002
Etat : Déposé

12/11/2002 : Traité

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°4703 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

12/11/2002 : Traité de fusion

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°391 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé

06/06/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2709 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du directoire

06/06/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2709 déposé le 04/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

15/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1119 déposé le 04/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

15/03/2001 : Acte

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1119 déposé le 04/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2245 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : ET CONVERSION EN EUROS

30/06/2000 : Acte

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2245 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1870 déposé le 16/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1870 déposé le 16/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1870 déposé le 16/07/1999
Etat : Déposé
Décision : PAR SUBSTITUTION

09/12/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°266 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

09/12/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°266 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

09/12/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°266 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

09/12/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°266 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2218 déposé le 13/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

15/05/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2217 déposé le 13/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

14/05/1998 : Acte

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2216 déposé le 13/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

14/05/1998 : Acte

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2216 déposé le 13/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°951 déposé le 06/04/1998
Etat : Déposé
Décision : FIN DU MANDAT ADMINISTRATEUR

31/03/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°979 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

31/03/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°979 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°979 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°979 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°979 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°979 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : -

31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°979 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°979 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

31/03/1998 : Acte

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°979 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/03/1998 : Déclaration de conformité

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°979 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

08/03/1998 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°809 déposé le 18/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

25/02/1998 : Acte

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°621 déposé le 26/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

25/02/1998 : Acte

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°979 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

30/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°3153 déposé le 31/12/1997
Etat : Déposé
Décision : (EN COURS)

29/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°478 déposé le 13/02/1998
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE ARTICLE 14

29/12/1997 : Acte modificatif

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°478 déposé le 13/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°512 déposé le 18/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

18/11/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2933 déposé le 09/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

24/06/1997 : Ordonnance du président

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1597 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 10/07/1997 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/09/1997

19/02/1996 : Acte modificatif

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1078 déposé le 03/05/1996
Etat : Déposé
Décision : DECES D'UN ADMINISTRATEUR

29/06/1994 : Acte modificatif

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1578 déposé le 02/09/1994
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDAT ADMINISTRATEUR

29/06/1994 : Acte modificatif

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1578 déposé le 02/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1608 déposé le 09/08/1993
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDAT COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

30/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1608 déposé le 09/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/01/1993 : Acte modificatif

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1885 déposé le 21/10/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT ADMINISTRATEUR

14/06/1990 : Acte modificatif

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1608 déposé le 31/08/1990
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDATS ADMINISTRATEURS NOMINATION D'UN SECOND COMMISSAIRE AUX COMPTES

14/06/1990 : Acte modificatif

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1608 déposé le 31/08/1990
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL

14/06/1990 : Acte modificatif

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1608 déposé le 31/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Etablissements :

13/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1998B00599
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
15-17 Rue De Paris
angle 5 Rue de Niepce
06000 Nice
FRANCE
Enseigne : ETS PAVIN BAUDINAT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2005
Activité : Vente de ts matériaux de construction produits sidérurgiques métaux quincaillerie matériels et fournitures électriques appareils et fournitures de plomberie chauffage et sanitaires outillage et machines-outils articles ménagers menuiseries préfabriquées en bois et métal achats à des commerçants ou à des fabricants de marchandises neuves ou dépareillées défraîchies démodées ou de 2e choix en vue de la revente .
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - TABLISSEMENTS PAVIN BAUDINA
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1998B00599
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
21 Boulevard de l'Ariane
06300 Nice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2014
Activité : Vente matériaux construction, quincaillerie, matériels et fournitures électriques, plomberie, sanitaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1998B00599
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
3 Avenue Paul Doumer
06240 Beausoleil
FRANCE
Enseigne : BALITRAND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2017
Activité : Commerce gros et détail d'articles pour le gros oeuvre , le second oeuvre du bâtiment et de l'équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1998B00080
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
61 avenue Saint-Exupéry
83300 Draguignan
FRANCE
Enseigne : balitrand
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1998
Activité : Participation a toutes entreprises groupements ou sociétés créées ou à créer vente de tous matériaux de construction produits sidérurgiques métaux quincaillerie matériels et fournitures électriques appareils et fournitures de plomberie chauffage et sanitaires outillages et machines outils articles ménagers menuiseries préfabriquées en bois et en métal
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - ALITRAN
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1998B00080
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
les faous laous
lieudit Saint-Simon
83440 Tourrettes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Vente de tous matériaux de construction produits sidérurgiques métaux quincaillerie matériels et fournitures électriques appareils et fournitures de plomberie chauffage et sanitaires outillages et machines outils articles ménagers menuiseries préfabriquées en bois et en métal vente aux particuliers en salle d'exposition
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1998B00080
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
1428 boulevard Bernard Long
83170 Brignoles
FRANCE
Enseigne : balitrand
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2003
Activité : Négoce de produits du second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1998B00360
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
430 boulevard Pierre Sauvaigo
06480 La Colle-sur-Loup
FRANCE
Enseigne : BALITRAND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1998
Activité : Vente de tous matériaux de construction, produits sidérurgiques, métaux, quincaillerie, matériels et fournitures électriques, appareils et fournitures de plomberie, chauffage et sanitaires, outillages et machines, outils, articles ménagers, menuiserie préfabriquées en bois et métal.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1998B00360
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
1599 avenue Jules Grec
06600 Antibes
FRANCE
Enseigne : BALITRAND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2005
Activité : Vente de tous matériaux de construction, produits sidérurgiques, métaux, quincaillerie, matériels et fournitures électriques, appareils et fournitures de plomberie, chauffage et sanitaires, outillage et machines, outils, articles ménagers, menuiseries préfabriquées en bois et métal, achat à des commerçants ou des fabricants de marchandises neuves, dépareillées, défraîchies, démodées ou de 2ème choix en vue de la revente dans les établissements exploités par la société, vente aux particuliers en salle d'exposition.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1998B00360
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
allée des Architectes
ZI Secteur D
06700 Saint-Laurent-du-Var
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/06/2009
Activité : Vente de tous matériaux de constructions, produits sidérurgiques, métaux, quincaillerie, matériels et fournitures électriques, de plomberie, chauffage, sanitaires, outillage, articles ménagers, machines, outils, menuiseries préfabriquées en bois et en métal, équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00214
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
2 avenue de la Galissardiere
83600 Fréjus
FRANCE
Enseigne : BALITRAND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1998
Activité : Vente de tous matériaux de construction, produits sidérurgiques, métaux, quincaillerie , matériels et fournitures électriques, appareils et fournitures de plomberie, chauffage et sanitaires, outillages et machines outils, articles ménagers, menuiseries préfabriquées en bois et métal
Origine du fonds : Apport
cquisition par fusion de la sa Balitrand s - récédent propriétair - ALITRAN
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00214
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
Zone d'Activités du Grand Pont
83310 Grimaud
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2004
Activité : Commerce de gros et de détail d'articles concernant le gros oeuvre et second oeuvre du bâtiment et tous articles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1998B00925
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
27 Boulevard DES ACIERIES
13010 Marseille
FRANCE
Enseigne : SANITAIRES DU PARC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2005
Activité : L'achat la vente la représentation pour son propre compte ou à la commission en gros demi-gros et détail des articles suivants : appareils sanitaire robinetterie et accessoires raccords tubes métaux fers, fontes, plastiques, radiateurs et appareils de chauffage, outillages appareillages et fournitures électriques appareils ménagers carreaux de faïence, grès et, en général tout matériel et tous matériaux entrant dans la construction et le bâtiment, installations thermique et accessoires.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ANITAIRES DU PAR
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1998B00925
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
80 Avenue de la Fleuride
ZI Les Paluds
13400 Aubagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/07/2009
Activité : Vente de tous matériaux de costruction, produits sidérurgiques, métaux, quincaillerie, matériels et fournitures électriques, de plomberie, chauffage, sanitaires, outilalge, articles ménagers, machines outils, menuiseries préfabriquées en bois et en métal, équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00585
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
Quartier de la farlède ou du négadou
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Vente de tous matériaux de construction produits sidérurgiques quincaillerie matériels et fournitures électriques appareils et fournitures de plomberie chauffage et sanitaires outillages et machines outils articles ménagers menuiserie préfabriquées en bois et en métal venté aux particuliers en salle d'exposition
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00585
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
304 Chemin de la Source
zi Saint Martin
83400 Hyères
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2011
Activité : Distribution et vente de tous matériaux, construction, quincaillerie, matériel électrique et plomberie .
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1998B00585
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
Avenue IRENE ET F JOLIOT
ZI TOULON EST
CURIE
83130 La Garde
FRANCE
Enseigne : BALITRAND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1998
Activité : Vente de tous matériaux de construction produits sidérurgiques quincaillerie matériels et fournitures électriques appareils et fournitures de plomberie chauffage et sanitaires outillages et machines outils articles ménagers menuiserie préfabriquées en bois et en métal venté aux particuliers en salle d'exposition
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ALITRAN
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/04/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1998B00198
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
Cheminement DU VIEUX PONT
QUARTIER CAMPEROUSSE
06130 Grasse
FRANCE
Enseigne : BALITRAND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1998
Activité : La participation à toutes entreprises, groupements ou sociétés créées ou à créer, vente de tous matériaux de construction, produits sidérurgiques, métaux, quincaillerie, sanitaires, outillage et Marchine-outils, articles ménagers, Menusierie préfabriquées en bois et métal
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ALITRAN
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/01/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2013B00026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
chemin Monplaisir
13210 Saint-Rémy-de-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Commerce de gros de matériel électrique et électronique, de plomberie, chauffage et sanitaire
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - ECHNIC'EA
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/01/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2013B00026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
5 rue A et E Cotton
Zone Industrielle Nord
13200 Arles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Commerce de gros de matériel électrique et électronique, de plomberie, chauffage et sanitaire
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - ECHNIC'EA
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2012B00032
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
13 avenue de Rome
ZI les Estroublans
13127 Vitrolles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2012
Activité : Vente matériaux construction, quincaillerie, matériels électriques, de Pomberie, chauffage, sanitaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2012B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
chemin de la Peyrière
84120 Pertuis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Vente appareils sanitaires, robinetterie, appareils à gaz et électriques, matériaux construction
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine - TU - récédent propriétaire exploitan - ROVENCE SANITAIR
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2012B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
1745 avenue de l'Amandier
ZI Foncouverte
84140 Avignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Commerce de gros, matériel électrique et électronique, de plomberie et chauffage, sanitaire.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine de la société TECHNIC'EAU 409 949 43 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/01/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00526
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cannes

Adresse :
Zone Commerciale de la Pioline
13290 Les Milles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1998
Activité : Vente appareils sanitaires, robinetterie, appareils à gaz et électriques, matériaux construction.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine - récédent propriétaire exploitan - OCIETE PROVENCE SANITAIR
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

30/11/2016 : Ajout

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Brignoles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Draguignan. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Draguignan décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

16/09/2016 : Ajout

Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Tropez ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Fréjus. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Fréjus décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

13/01/2017 : BFSA

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/05/1998

Economie sociale et solidaire : Non

30/11/2016 : BFSA

Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/1998

Economie sociale et solidaire : Non

03/11/2016 : BFSA

Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/04/1998

Economie sociale et solidaire : Non

16/09/2016 : BFSA

Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/1998

Economie sociale et solidaire : Non

08/06/2016 : BFSA

Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/11/1927

Type de capital : Fixe
Capital : 6200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 130 années

04/09/2015 : BFSA

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/04/1998

Economie sociale et solidaire : Non

03/09/2015 : BFSA

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/06/1998

Economie sociale et solidaire : Non

30/04/2014 : BFSA

Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/1998

Economie sociale et solidaire : Non

21/01/2013 : BFSA

Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non

16/01/2012 : BFSA

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non

13/01/2012 : BFSA

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non

06/01/2012 : BFSA

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/05/1998

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°3111 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2897 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°4498 déposé le 08/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°3141 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2116 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1765 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1096 déposé le 21/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2430 déposé le 05/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°165 déposé le 21/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2250 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°3389 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2281 déposé le 31/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2477 déposé le 02/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2895 déposé le 02/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1849 déposé le 16/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1884 déposé le 26/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1205 déposé le 11/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1996 déposé le 07/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1998B00214
Dépôt : N°509 déposé le 07/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1600 déposé le 13/07/1999
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2358 déposé le 23/09/1998
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2784 déposé le 24/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2214 déposé le 09/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1952 déposé le 28/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2183 déposé le 23/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1958 déposé le 06/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°2118 déposé le 31/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1672 déposé le 08/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1957B00082
Dépôt : N°1592 déposé le 27/08/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 7207 du 24/10/2022
Numéro de gestion : 1957B00082
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	3 448 095		3 448 095
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 461 572	1 050 443	411 129
AN	Terrains	103 740	49 341	54 399
AP	Constructions	1 743 860	471 956	1 271 903
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 408 353	1 211 393	196 961
AT	Autres immobilisations corporelles	23 780 552	16 993 357	6 787 195
AV	Immobilisations en cours	111 629		111 629
CU	Autres participations	34 500		34 500
BF	Prêts	1 108 439		1 108 439
BH	Autres immobilisations financières	588 771		588 771
BJ	TOTAL (I)	33 789 511	19 776 490	14 013 021
BT	Marchandises	26 104 119	876 190	25 227 929
BX	Clients et comptes rattachés	16 593 939	1 726 572	14 867 367
BZ	Autres créances	8 912 266		8 912 266
CF	Disponibilités	7 809 094		7 809 094
CH	Charges constatées d’avance	830 294		830 294
CJ	TOTAL (II)	60 249 712	2 602 762	57 646 950
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	94 039 223	22 379 252	71 659 971
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 200 000
DD	Réserve légale (1)	620 000
DG	Autres réserves	13 643 359
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 326 486
DK	Provisions réglementées	1 222 760
DL	TOTAL (I)	26 012 605
DP	Provisions pour risques	605 993
DR	TOTAL (III)	605 993
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 159 021
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 608 503
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	32 073 763
DY	Dettes fiscales et sociales	7 052 272
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	494 924
EA	Autres dettes	1 648 510
EB	Produits constatés d’avance (2)	4 379
EC	TOTAL (IV)	45 041 373
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	71 659 971
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	44 216 576
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	158 402 764	819 421	159 222 185
FG	Production vendue services	343 130		343 130
FJ	Chiffres d’affaires nets	158 745 894	819 421	159 565 315
FN	Production immobilisée			164 444
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 694 899
FQ	Autres produits			2 285 437
FR	Total des produits d’exploitation (I)			165 710 094
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			110 908 723
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 113 602
FW	Autres achats et charges externes			21 335 708
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 508 076
FY	Salaires et traitements			16 114 781
FZ	Charges sociales			5 764 038
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 483 323
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 761 578
GE	Autres charges			815 814
GF	Total des charges d’exploitation (II)			158 578 438
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 131 656
GL	Autres intérêts et produits assimilés			79 741
GP	Total des produits financiers (V)			79 741
GR	Intérêts et charges assimilées			140 194
GU	Total des charges financières (VI)			140 194
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-60 453
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 071 203
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 734 613
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 500
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	742 300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 478 412
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 640 644
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	47 821
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	56 569
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 745 034
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-266 621
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	624 814
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 853 282
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	168 268 248
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	163 941 762
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 326 486
A1	Renvois : Transfert de charges	2 200 824
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	107 274
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 012 077	264 093	225 728	1 050 443
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	18 428 644	1 219 230	921 827	18 726 047
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 440 722	1 483 323	1 147 555	19 776 490
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	1 784 388		561 628	1 222 760
5V	Autres provisions pour risques et charges				605 993
5Z	Total Provisions pour risques et charges	730 096	56 569	180 672	605 993
6N	Sur stocks et en cours	1 070 000	876 190	1 070 000	876 190
6T	Sur comptes clients	1 265 259	885 388	424 074	1 726 572
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 335 259	1 761 578	1 494 074	2 602 762
7C	TOTAL GENERAL	4 849 743	1 818 147	2 236 374	4 431 515
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 761 578	1 494 074
UJ	- Exceptionnelles		56 569	742 300
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 108 439	30 858
UT	Autres immobilisations financières	588 771	588 771
VA	Clients douteux ou litigieux	1 931 260
UX	Autres créances clients	14 662 680
UY	Personnel et comptes rattachés	174
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	17 638
VB	T. V. A.	296 135
VC	Groupe et associés	459 723
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 138 595
VS	Charges constatées d’avance	830 294
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	28 033 709	26 956 128	1 077 581
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 159 021	276 405	882 616
8A	Emprunts et dettes financières divers	210 583	210 583
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	32 073 763	32 073 763
8C	Personnel et comptes rattachés	3 201 901	3 201 901
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 987 183	2 987 183
VW	T.V.A.	474 399	474 399
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	388 789	388 789
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	494 924	494 924
VI	Groupe et associés	2 455 739	2 455 739
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 648 510	1 648 510
8L	Produits constatés d’avance	4 379	4 379
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	45 099 192	44 216 576	882 616
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	700 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	420 351

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 5007 du 21/09/2021
Numéro de gestion : 1957B00082
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	3 448 095		3 448 095
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 461 572	1 050 443	411 129
AN	Terrains	103 740	49 341	54 399
AP	Constructions	1 743 860	471 956	1 271 903
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 408 353	1 211 393	196 961
AT	Autres immobilisations corporelles	23 780 552	16 993 357	6 787 195
AV	Immobilisations en cours	111 629		111 629
CU	Autres participations	34 500		34 500
BF	Prêts	1 108 439		1 108 439
BH	Autres immobilisations financières	588 771		588 771
BJ	TOTAL (I)	33 789 511	19 776 490	14 013 021
BT	Marchandises	26 104 119	876 190	25 227 929
BX	Clients et comptes rattachés	16 593 939	1 726 572	14 867 367
BZ	Autres créances	8 912 266		8 912 266
CF	Disponibilités	7 809 094		7 809 094
CH	Charges constatées d’avance	830 294		830 294
CJ	TOTAL (II)	60 249 712	2 602 762	57 646 950
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	94 039 223	22 379 252	71 659 971
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 200 000
DD	Réserve légale (1)	620 000
DG	Autres réserves	13 643 359
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 326 486
DK	Provisions réglementées	1 222 760
DL	TOTAL (I)	26 012 605
DP	Provisions pour risques	605 993
DR	TOTAL (III)	605 993
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 159 021
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 608 503
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	32 073 763
DY	Dettes fiscales et sociales	7 052 272
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	494 924
EA	Autres dettes	1 648 510
EB	Produits constatés d’avance (2)	4 379
EC	TOTAL (IV)	45 041 373
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	71 659 971
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	44 216 576
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	158 402 764	819 421	159 222 185
FG	Production vendue services	343 130		343 130
FJ	Chiffres d’affaires nets	158 745 894	819 421	159 565 315
FN	Production immobilisée			164 444
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 694 899
FQ	Autres produits			2 285 437
FR	Total des produits d’exploitation (I)			165 710 094
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			110 908 723
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 113 602
FW	Autres achats et charges externes			21 335 708
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 508 076
FY	Salaires et traitements			16 114 781
FZ	Charges sociales			5 764 038
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 483 323
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 761 578
GE	Autres charges			815 814
GF	Total des charges d’exploitation (II)			158 578 438
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 131 656
GL	Autres intérêts et produits assimilés			79 741
GP	Total des produits financiers (V)			79 741
GR	Intérêts et charges assimilées			140 194
GU	Total des charges financières (VI)			140 194
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-60 453
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 071 203
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 734 613
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 500
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	742 300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 478 412
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 640 644
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	47 821
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	56 569
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 745 034
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-266 621
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	624 814
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 853 282
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	168 268 248
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	163 941 762
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 326 486
A1	Renvois : Transfert de charges	2 200 824
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	107 274
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 012 077	264 093	225 728	1 050 443
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	18 428 644	1 219 230	921 827	18 726 047
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 440 722	1 483 323	1 147 555	19 776 490
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	1 784 388		561 628	1 222 760
5V	Autres provisions pour risques et charges				605 993
5Z	Total Provisions pour risques et charges	730 096	56 569	180 672	605 993
6N	Sur stocks et en cours	1 070 000	876 190	1 070 000	876 190
6T	Sur comptes clients	1 265 259	885 388	424 074	1 726 572
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 335 259	1 761 578	1 494 074	2 602 762
7C	TOTAL GENERAL	4 849 743	1 818 147	2 236 374	4 431 515
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 761 578	1 494 074
UJ	- Exceptionnelles		56 569	742 300
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 108 439	30 858
UT	Autres immobilisations financières	588 771	588 771
VA	Clients douteux ou litigieux	1 931 260
UX	Autres créances clients	14 662 680
UY	Personnel et comptes rattachés	174
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	17 638
VB	T. V. A.	296 135
VC	Groupe et associés	459 723
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 138 595
VS	Charges constatées d’avance	830 294
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	28 033 709	26 956 128	1 077 581
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 159 021	276 405	882 616
8A	Emprunts et dettes financières divers	210 583	210 583
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	32 073 763	32 073 763
8C	Personnel et comptes rattachés	3 201 901	3 201 901
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 987 183	2 987 183
VW	T.V.A.	474 399	474 399
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	388 789	388 789
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	494 924	494 924
VI	Groupe et associés	2 455 739	2 455 739
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 648 510	1 648 510
8L	Produits constatés d’avance	4 379	4 379
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	45 099 192	44 216 576	882 616
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	700 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	420 351

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 1891 du 06/07/2017
Numéro de gestion : 1957B00082
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	3 448 095		3 448 095
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 461 572	1 050 443	411 129
AN	Terrains	103 740	49 341	54 399
AP	Constructions	1 743 860	471 956	1 271 903
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 408 353	1 211 393	196 961
AT	Autres immobilisations corporelles	23 780 552	16 993 357	6 787 195
AV	Immobilisations en cours	111 629		111 629
CU	Autres participations	34 500		34 500
BF	Prêts	1 108 439		1 108 439
BH	Autres immobilisations financières	588 771		588 771
BJ	TOTAL (I)	33 789 511	19 776 490	14 013 021
BT	Marchandises	26 104 119	876 190	25 227 929
BX	Clients et comptes rattachés	16 593 939	1 726 572	14 867 367
BZ	Autres créances	8 912 266		8 912 266
CF	Disponibilités	7 809 094		7 809 094
CH	Charges constatées d’avance	830 294		830 294
CJ	TOTAL (II)	60 249 712	2 602 762	57 646 950
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	94 039 223	22 379 252	71 659 971
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 200 000
DD	Réserve légale (1)	620 000
DG	Autres réserves	13 643 359
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 326 486
DK	Provisions réglementées	1 222 760
DL	TOTAL (I)	26 012 605
DP	Provisions pour risques	605 993
DR	TOTAL (III)	605 993
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 159 021
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 608 503
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	32 073 763
DY	Dettes fiscales et sociales	7 052 272
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	494 924
EA	Autres dettes	1 648 510
EB	Produits constatés d’avance (2)	4 379
EC	TOTAL (IV)	45 041 373
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	71 659 971
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	44 216 576
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	158 402 764	819 421	159 222 185
FG	Production vendue services	343 130		343 130
FJ	Chiffres d’affaires nets	158 745 894	819 421	159 565 315
FN	Production immobilisée			164 444
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 694 899
FQ	Autres produits			2 285 437
FR	Total des produits d’exploitation (I)			165 710 094
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			110 908 723
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 113 602
FW	Autres achats et charges externes			21 335 708
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 508 076
FY	Salaires et traitements			16 114 781
FZ	Charges sociales			5 764 038
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 483 323
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 761 578
GE	Autres charges			815 814
GF	Total des charges d’exploitation (II)			158 578 438
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 131 656
GL	Autres intérêts et produits assimilés			79 741
GP	Total des produits financiers (V)			79 741
GR	Intérêts et charges assimilées			140 194
GU	Total des charges financières (VI)			140 194
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-60 453
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 071 203
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 734 613
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 500
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	742 300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 478 412
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 640 644
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	47 821
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	56 569
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 745 034
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-266 621
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	624 814
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 853 282
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	168 268 248
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	163 941 762
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 326 486
A1	Renvois : Transfert de charges	2 200 824
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	107 274
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 012 077	264 093	225 728	1 050 443
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	18 428 644	1 219 230	921 827	18 726 047
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 440 722	1 483 323	1 147 555	19 776 490
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	1 784 388		561 628	1 222 760
5V	Autres provisions pour risques et charges				605 993
5Z	Total Provisions pour risques et charges	730 096	56 569	180 672	605 993
6N	Sur stocks et en cours	1 070 000	876 190	1 070 000	876 190
6T	Sur comptes clients	1 265 259	885 388	424 074	1 726 572
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 335 259	1 761 578	1 494 074	2 602 762
7C	TOTAL GENERAL	4 849 743	1 818 147	2 236 374	4 431 515
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 761 578	1 494 074
UJ	- Exceptionnelles		56 569	742 300
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 108 439	30 858
UT	Autres immobilisations financières	588 771	588 771
VA	Clients douteux ou litigieux	1 931 260
UX	Autres créances clients	14 662 680
UY	Personnel et comptes rattachés	174
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	17 638
VB	T. V. A.	296 135
VC	Groupe et associés	459 723
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 138 595
VS	Charges constatées d’avance	830 294
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	28 033 709	26 956 128	1 077 581
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 159 021	276 405	882 616
8A	Emprunts et dettes financières divers	210 583	210 583
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	32 073 763	32 073 763
8C	Personnel et comptes rattachés	3 201 901	3 201 901
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 987 183	2 987 183
VW	T.V.A.	474 399	474 399
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	388 789	388 789
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	494 924	494 924
VI	Groupe et associés	2 455 739	2 455 739
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 648 510	1 648 510
8L	Produits constatés d’avance	4 379	4 379
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	45 099 192	44 216 576	882 616
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	700 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	420 351

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