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de Roches-Bettaincourt

BIOTOPE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39061361000117 / Siren : 390613610 / NIC : 00117
N° de TVA : FR 41 390613610
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
BIOTOPE
Adresse :
22 BOUL MARECHAL FOCH
34140 MEZE
Marchés publics :
17/01/2023 : Marché

Objet : ETUDE AMENAGEMENT ECOLOGIQUE ETANG DE CHATEAUBRIAND
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 200070100000172023020100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 47 745 €
Date de notification : 23/02/2022

Lieu d'exécution : BONNEE
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SULLY

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
14/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet : la réalisation d'inventaires ponctuels, l’actualisation des données faune-flore-habitats des données existantes sur la circonscription d’HAROPA PORT – le Havre au regard de ces inventaires, la mise à jour de la carac
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 8996148040002420222022S2205100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 150 000 €
Date de notification : 14/12/2022

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
06/12/2022 : Marché

Objet : Réalisation de tests des protocoles de caractérisation "Flore/Sol" des zones humides des départements et régions d'outre-mer en vue de l’application à ces territoires de l’arrêté du 24/06/2008 modifié
Classification : Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction (90711000)

Numéro unique d’identification : 120067012000272022151166982600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 79 341 €
Date de notification : 06/12/2022

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
02/12/2022 : Marché

Objet : Etude au titre du code de l'environnement pour la création de la piste Inini
Classification : 71330000-

Numéro unique d’identification : 2197335320001020222A002EAG01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 77 352 €
Date de notification : 11/01/2022

Lieu d'exécution : Maripasoula
Acheteur : Commune de MARIPA-SOULA

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
04/10/2022 : Marché

Objet : Etude d'aménagement chateaubriand
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 2000786400001420222022/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 47 745 €
Date de notification : 17/02/2022

Lieu d'exécution : Saint-Benoît-sur-Loire
Acheteur : SYNDICAT MIXTE BASSIN BONNEE

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
22/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Diagnostics Faune Flore et Habitats sur le réseau fluvial du Nord – Pas-de-Calais de Voies navigables de France
Classification : Services de protection des espèces menacées de disparition (90721700)

Numéro unique d’identification : 1300177910002620222022S1643500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 900 000 €
Date de notification : 22/09/2022

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction territoriale Nord - Pas de Calais

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
06/09/2022 : Marché

Objet : Restauration écologique et paysagère, mise en valeur et aménagement de la promenade piétonne de la Pietra - Commune de l'ILE ROUSSE (2B) - Travaux en milieu naturel - Arrachage de griffes de sorcières
Classification : Travaux d'aménagement paysager (45112700)

Numéro unique d’identification : 1800050190004720222022T2353800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 35 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 265 426 €
Date de notification : 06/09/2022

Lieu d'exécution : (2B) Haute-Corse
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
07/06/2022 : Marché

Objet : CONSULT POUR REAL ETUDE MILIEU NATUREL
Classification : 71313000-

Numéro unique d’identification : 22650001500012202222011200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 59 750 €
Date de notification : 21/07/2022

Lieu d'exécution : Hautes-Pyrénées
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD65

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
18/05/2022 : Marché

Objet : AMO Coordination Environnementale 3SFM
Classification : 90714000-

Numéro unique d’identification : 29340040400027202201001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 34 940 €
Date de notification : 09/05/2022

Lieu d'exécution : GIGNAC
Acheteur : ASA DU CANAL

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
28/02/2022 : Accord-cadre

Objet : REALISATION ETUDES NATURALISTES NECESSAIRES A LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS D'AMENAGEMENT
Classification : 90713000-

Numéro unique d’identification : 24300064300045202121008800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 08/11/2021

Lieu d'exécution : NIMES CEDEX 9
Acheteur : Nîmes Métropole

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
25/01/2022 : Marché

Objet : M21-058AGG REALISATION D UN ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNAL POUR CHATEAUROUX METROPOLE
Classification : 77231400-

Numéro unique d’identification : 243600327000152021M21/058AGG00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 19 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 213 975 €
Date de notification : 10/12/2021

Lieu d'exécution : CHATEAUROUX CEDEX
Acheteur : COM. AGGLOMERATION CHATEAUROUX METROPO

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
25/01/2022 : Marché

Objet : M21-058AGG REALISATION D UN ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNAL POUR CHATEAUROUX METROPOLE
Classification : 77231400-

Numéro unique d’identification : 243600327000152021M21/058AGG01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 19 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 213 975 €
Date de notification : 10/12/2021

Lieu d'exécution : CHATEAUROUX CEDEX
Acheteur : COM. AGGLOMERATION CHATEAUROUX METROPO

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
05/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 21-2404-1-02 Etudes sur les ENS études spécifiques sur les chiroptères et la trame noire
Classification : 71356200-

Numéro unique d’identification : 229102280000182021240410200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 28/12/2021

Lieu d'exécution : EVRY COURCOURONNES
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
05/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 21-2404-1-02 Etudes sur les ENS études spécifiques sur les chiroptères et la trame noire
Classification : 71356200-

Numéro unique d’identification : 229102280000182021240410201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 28/12/2021

Lieu d'exécution : EVRY COURCOURONNES
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
10/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord cadre a pour objet le suivi écologique des travaux préparatoires préalables à l’archéologie préventive, et le suivi écologique de ces mêmes opérations d’archéologie, dans le cadre de la campagne d’archéologie préventive des secteurs 2, 3
Classification : Services relatifs à l'environnement (90700000)

Numéro unique d’identification : 8295359960003920212021S2315000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 300 000 €
Date de notification : 10/12/2021

Lieu d'exécution : (60) Oise
Acheteur : SOCIETE DU CANAL SEINE-NORD EUROPE

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
15/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Mission de coordination environnementale pour les travaux de remise en navigation du canal de Condé-Pommeroeul
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 1300177910002620212021S2108100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 280 000 €
Date de notification : 15/11/2021

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction territoriale Nord - Pas de Calais

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
06/09/2021 : Marché

Objet : La présente consultation a pour objet l’étude de la fréquentation du site NATURA 2000 « Posidonie de la côte palavasienne »
Classification : Services relatifs à l'environnement (90700000)

Numéro unique d’identification : 1300259190001520212021S1615900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 70 000 €
Date de notification : 06/09/2021

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Office Français de la Biodiversité

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
23/07/2021 : Marché

Objet : EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU PLUI ET REDACTION DES ANNEXES
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 20007316100016202121010001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 38 770 €
Date de notification : 10/04/2021

Lieu d'exécution : MONTLOUIS SUR LOIRE
Acheteur : CC TOURAINE EST VALLEES

Titulaires :
BIOTOPE (39061361000117)
BIOTOPE (39061361000117)
18/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Mise en oeuvre du contrôle de surveillance DCE de l'état hydromorphologique des eaux continentales du bassin REUNION
Classification : Services de conseil en ingénierie de l'environnement (71313000)

Numéro unique d’identification : 28974013600022202121AC02200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 58 579 €
Date de notification : 10/06/2021

Lieu d'exécution : LA REUNION
Acheteur : Office de l'eau de la Réunion

Titulaire :
GROUPEMENT BIOTOPE -MESUR'EAU -AQUASCOP (39061361000117)
16/06/2021 : Marché

Objet : 202121AC022 Mise en oeuvre du contrôle de surveillance DCE de l?état hydromorphologique des eaux continentales du bassin REUNION
Classification : 90711300-

Numéro unique d’identification : 289740136000222021202121AC2200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 58 579 €
Date de notification : 10/06/2021

Lieu d'exécution : ST DENIS
Acheteur : OFFICE DE L'EAU

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
07/05/2021 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la mise en œuvre de la surveillance des macrophytes benthiques au titre de la Directive Cadre sur l’Eau dans les lagunes poly-euhalines méditerranéennes en 2 lots : - Lot n° 1 Echantillonnage de masses d’eau de Canet, Sal...
Classification : Services relatifs à l'environnement (90700000)

Numéro unique d’identification : 3307153680029720212021S0793600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 520 €
Date de notification : 07/05/2021

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
06/05/2021 : Marché subséquent

Objet : 21M0086MS - PE D'ESTEBE BELLE ENSEIGNE AMO POUR LA MISE EN OEUVRE ET LE SUIVI DES MESURES D'ÉVITEMENT, DE RÉDUCTION ISSUS DE L'ÉTUDE D'IMPACT ET DE SES COMPLÉMENTS PAR UN ÉCOLOGUE - JE/JM
Classification : Services de conseil en ingénierie de l'environnement (71313000)

Numéro unique d’identification : 24310051800170202121M014800
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 36 060 €
Date de notification : 30/04/2021

Lieu d'exécution : TOULOUSE METROPOLE
Acheteur : 1- Toulouse Métropole

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
30/12/2020 : Marché

Objet : Étude visant à garantir, sur le long terme, une gestion durable et équilibrée entre protection des patrimoines des Glénan (naturel terrestre, marin et sous-marin, paysager, bâti, culturel, historique, archéologique…)
Classification : Services de conseil en ingénierie de l'environnement (71313000)

Numéro unique d’identification : 130010002000172020151044065200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 72 080 €
Date de notification : 30/12/2020

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement de Bretagne

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
18/12/2020 : Marché

Objet : Le marché a pour objet la réalisation des cartographies de la végétation du lit mineur et des abords des secteurs suivants : - • Secteur 1 : La vallée de la Loire aval, du Bec de Vienne (confluence de la Loire et de la Vienne) à la commune de Nantes (d
Classification : Services de cartographie numérique (71354100)

Numéro unique d’identification : 130009301000162020151043826500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 58 710 €
Date de notification : 18/12/2020

Lieu d'exécution : (18) Cher
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement du Centre

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
26/11/2020 : Marché

Objet : Révision du SCOT
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 24290076900124202020/10/0300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 157 150 €
Date de notification : 24/11/2020

Lieu d'exécution : CONCARNEAU CEDEX
Acheteur : Communauté d' Agglomération Concarnea

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
05/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Le marché a pour objet les études environnementales rattachées aux opérations : - • du plan Loire Grandeur Nature (PLGN), - • du plan de gestion intégrée du lit endigué de la Loire, - qu'elles soient en cours de réalisation ou définies ultérieu...
Classification : Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction (90711000)

Numéro unique d’identification : 130010275000192020170010180300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 125 000 €
Date de notification : 05/10/2020

Lieu d'exécution : (37) Indre-et-Loire
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - 37 - Direction départementale des territoires

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
22/09/2020 : Marché

Objet : Etude incidence environnementale - Base de mesure : Polygone de Lanvéoc -
Classification : Étude d'impact sur l'environnement pour la construction (71313400)

Numéro unique d’identification : 130001902003082020151024405200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 13 665 €
Date de notification : 22/09/2020

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de BREST - ESID Brest

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
11/08/2020 : Accord-cadre

Objet : LD000-ETUDES ET EXPERTISES ENVIRONNEMENTALES
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201919V002900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 88 000 €
Date de notification : 04/07/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
11/08/2020 : Accord-cadre

Objet : LD000-ETUDES ET EXPERTISES ENVIRONNEMENTALES
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201919V002901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 88 000 €
Date de notification : 04/07/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
11/08/2020 : Accord-cadre

Objet : LD000-ETUDES ET EXPERTISES ENVIRONNEMENTALES
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201919V002902
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 88 000 €
Date de notification : 04/07/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
11/08/2020 : Accord-cadre

Objet : LD000-ETUDES ET EXPERTISES ENVIRONNEMENTALES
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201919V002903
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 88 000 €
Date de notification : 04/07/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
24/06/2020 : Accord-cadre

Objet : DCP-2019-312-Etude de préfiguration et de préfaisabilité du programme régional de l'AFD pour la préservation de la biodiversité de l'Océan Indien
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 775665599001292019LSHt_a2czA00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 350 000 €
Date de notification : 10/03/2020

Lieu d'exécution : Etranger
Acheteur : AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
17/02/2020 : Marché subséquent

Objet : Le projet de marché subséquent a pour objet la réalisation d’une étude préliminaire d’incidence environnementale dans le cadre du déploiement de champs photovoltaïques sur le site de COUËRON (44) - CENTRE D’EXPLOITATION DES ESSENCES - Cette étude prélimina
Classification : Services d'étude d'impact sur l'environnement (EIA) pour la construction (71313440)

Numéro unique d’identification : 130001902000192020150992167600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 745 €
Date de notification : 17/02/2020

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Ministère des armées - Service d'Infrastructure de la Défense - DCSID

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
10/01/2020 : Marché

Objet : Assistance à la rédaction de la nouvelle stratégie française en faveur des aires protégées pour la période 2020-2030
Classification : Services prestés par les rédacteurs techniques (92312213)

Numéro unique d’identification : 120067012000272020180005810000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 118 410 €
Date de notification : 10/01/2020

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - D...

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
24/12/2019 : Marché

Objet : Etude faune flore : inventaires et analyses des impacts des abattages de platanes le long du canal du Midi, définition d'une mesure d'étude. - (dans le cadre d'une dérogation espèce obtenue)
Classification : Services relatifs à l'environnement (90700000)

Numéro unique d’identification : 1300177910008320192019S2796400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 126 450 €
Date de notification : 24/12/2019

Lieu d'exécution : (11) Aude
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - D...

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
29/07/2019 : Marché subséquent

Objet : réalisation d’une étude préliminaire d’incidence environnementale de la modification envisagée du bâti, dans le cadre du projet CEGELOG sur les 3 sites caractérisés suivants : - -PAVILLON BESSIERE - Paris 17ème - -RESIDENCE SERGENT FREDERIC CLEMENT – Pa...
Classification : Services d'étude d'impact sur l'environnement (EIA) pour la construction (71313440)

Numéro unique d’identification : 130001902000192019100013856600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 830 €
Date de notification : 29/07/2019

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Ministère des armées - Service d'Infrastructure de la Défense - DCSID

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
12/07/2019 : Accord-cadre

Objet : SENV0119-R�alisation d'inventaires, de suivis et veille �cologiques sur le secteur de la Maurienne.
Classification : Services de préservation de la vie sauvage (92534000)

Numéro unique d’identification : 439556952000262019LmpTJ9TX7S00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 442 000 €
Date de notification : 15/04/2019

Lieu d'exécution : Savoie
Acheteur : TELT-Tunel Euralpin Lyon Turin

Titulaire :
Biotope (39061361000117)
21/06/2019 : Accord-cadre

Objet : SUIVI DES ELEMENTS BIOLOGIQUES "POISSONS ET MACROCRUSTACES" ET "DIATOMEES" DES RIVIERES DU BASSIN REUNION: Lot 1: SUIVI DES ELEMENTS BIOLOGIQUES " POISSONS ET MACROCRUSTACES " DES RIVIERES DU BASSIN REUNION
Classification : Surveillance de l'environnement autre que pour la construction (90711500)

Numéro unique d’identification : 289740136000222019AC00700
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 56 973 €
Date de notification : 23/05/2019

Lieu d'exécution : LA REUNION
Acheteur : Office de l'eau de la Réunion

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
19/04/2019 : Marché

Objet : ACTUALISATION DONNEES FAUNE OISEAUX
Classification : 98300000-

Numéro unique d’identification : 224400028000112019I2990500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 29 060 €
Date de notification : 08/02/2019

Lieu d'exécution : TOUTES LES COMMUNES DE LOIRE-ATLANTIQUE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BIOTOPE SAS (39061361000117)
28/03/2019 : Marché

Objet : ETUDE POUR LA CONSERVATION ET LA VALORISATION DU SITE ARCHEOLOGIQUE DU PORT ROMAIN
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 218300614000112019A1900400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 72 781 €
Date de notification : 04/03/2019

Lieu d'exécution : FREJUS
Acheteur : VILLE 02700

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
10/10/2018 : Accord-cadre

Objet : MISSION D'ASSISTANCE A LA MAITRISE D'OUVRAGE DANS LE CADRE DU PROJET DE FRANCHISSEMENT DE DEFILE DU PORTALET EN VALLEE D'ASPE (64)
Classification : 79111000-

Numéro unique d’identification : 226400018008762018A27602
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 545 €
Date de notification : 12/12/2018

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BIOTOPE (39061361000117)
Historique de l'établissement :
02/05/2011 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
02/05/2011 : Préccession
Successeur : BIOTOPE
Continuité économique
01/01/2005 : Succession
Prédécesseur : BIOTOPE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/03/1993
Dénomination : BIOTOPE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : BIOTOPE SAS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
11/09/2020 : biotope
N° national/d'enregistrement : 4681401
Date de dépôt : 11/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/09/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; équipements de traitement de données ; détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.

Déposant 1 : Monsieur Frédéric MELKI
Adresse :
28 Impasse du Fenouil
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Monsieur Frédéric MELKI
Adresse :
28 Impasse du Fenouil
34200 SETE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840830
Date de demande : 30/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : Biotope, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 390613610
Adresse :
22 boulevard Maréchal Foch
34140 MEZE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

11/09/2020 : biotope
N° national/d'enregistrement : 4681411
Date de dépôt : 11/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/09/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; équipements de traitement de données ; détecteurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.

Déposant 1 : Monsieur Frédéric MELKI
Adresse :
28 Impasse du Fenouil
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : Monsieur Frédéric MELKI
Adresse :
28 Impasse du Fenouil
34200 SETE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840830
Date de demande : 30/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : Biotope, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 390613610
Adresse :
22 boulevard Maréchal Foch
34140 MEZE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

06/12/2016 : ARCHIPEL
N° national/d'enregistrement : 4320068
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; services de conception d'art graphique .

Déposant 1 : Biotope, SAS
Numéro de SIREN : 390613610
Adresse :
25 impasse Mousset
75012 Paris
FR

Déposant 2 : SAFER Ile de France, SA
Numéro de SIREN : 642054522
Adresse :
19 rue d'Anjou
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Biotope, M. Frédéric Melki
Adresse :
25 impasse Mousset
75012 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

06/12/2016 : ARCHIPEL
N° national/d'enregistrement : 4320068
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; services de conception d'art graphique .

Déposant 1 : Biotope, SAS
Numéro de SIREN : 390613610
Adresse :
25 impasse Mousset
75012 Paris
FR

Déposant 2 : SAFER Ile de France, SA
Numéro de SIREN : 642054522
Adresse :
19 rue d'Anjou
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Biotope, M. Frédéric Melki
Adresse :
25 impasse Mousset
75012 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

06/12/2016 : Archipel
N° national/d'enregistrement : 4320080
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; services de conception d'art graphique .

Déposant 1 : Biotope, SAS
Numéro de SIREN : 390613610
Adresse :
25 impasse Mousset
75012 Paris
FR

Déposant 2 : SAFER Ile de France, SA
Numéro de SIREN : 642054522
Adresse :
19 rue d'Anjou
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Biotope, M. Frédéric Melki
Adresse :
25 impasse Mousset
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

06/12/2016 : ARCHIPEL
N° national/d'enregistrement : 4320068
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; services de conception d'art graphique .

Déposant 1 : Biotope, SAS
Numéro de SIREN : 390613610
Adresse :
25 impasse Mousset
75012 Paris
FR

Déposant 2 : SAFER Ile de France, SA
Numéro de SIREN : 642054522
Adresse :
19 rue d'Anjou
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Biotope, M. Frédéric Melki
Adresse :
25 impasse Mousset
75012 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

06/12/2016 : Archipel
N° national/d'enregistrement : 4320080
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; services de conception d'art graphique .

Déposant 1 : Biotope, SAS
Numéro de SIREN : 390613610
Adresse :
25 impasse Mousset
75012 Paris
FR

Déposant 2 : SAFER Ile de France, SA
Numéro de SIREN : 642054522
Adresse :
19 rue d'Anjou
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Biotope, M. Frédéric Melki
Adresse :
25 impasse Mousset
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

22/11/2010 : Biotope Connect
N° national/d'enregistrement : 3784324
Date de dépôt : 22/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : BIOTOPE, SARL
Numéro de SIREN : 390613610
Adresse :
22 boulevard Maréchal Foch
34140 MEZE
FR

Mandataire 1 : BIOTOPE
Adresse :
22 boulevard Maréchal Foch
34140 MEZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

22/11/2010 : SIMEO
N° national/d'enregistrement : 3784329
Date de dépôt : 22/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : BIOTOPE, SARL
Numéro de SIREN : 390613610
Adresse :
22 boulevard maréchal Foch BP 58
34140 MEZE
FR

Mandataire 1 : BIOTOPE
Adresse :
22 boulevard maréchal Foch BP 58
34140 MEZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

24/09/2010 : Géotourisme
N° national/d'enregistrement : 3769452
Date de dépôt : 24/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : BIOTOPE, SARL
Numéro de SIREN : 390613610
Adresse :
22 BD MARECHAL FOCH
34140 MEZE
FR

Mandataire 1 : BIOTOPE
Adresse :
22 BD MARECHAL FOCH
34140 MEZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

11/02/2009 : BIOSTAT
N° national/d'enregistrement : 3629292
Date de dépôt : 11/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Déposant 1 : BIOTOPE SARL
Numéro de SIREN : 390613610

Mandataire 1 : BIOTOPE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

11/02/2009 : CALIDRIS
N° national/d'enregistrement : 3629293
Date de dépôt : 11/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : BIOTOPE SARL
Numéro de SIREN : 390613610

Mandataire 1 : BIOTOPE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

29/05/2008 : biotope
N° national/d'enregistrement : 3579065
Date de dépôt : 29/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; publication de livres ; services de photographie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.

Déposant 1 : Melki Frederic
Adresse :
28 IMPASSE du Fenouil
34200 SETE
FR

Mandataire 1 : M. Melki Frederic
Adresse :
28 IMPASSE du Fenouil
34200 SETE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 603703
Date de demande : 24/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Bénéficiare 1 : BIOTOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840830
Date de demande : 30/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

Bénéficiare 1 : Biotope, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 390613610
Adresse :
22 boulevard Maréchal Foch
34140 MEZE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682373
Date de demande : 25/05/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682378
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

10/07/2007 : ChiroTech
N° national/d'enregistrement : 3510005
Date de dépôt : 10/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui-ci fera l'objet d'une publication complète en Volume 1 Partie 4 au BOPI 07/33.(BOPI 2007-33)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Déposant 1 : Biotope SARL
Numéro de SIREN : 390613610

Mandataire 1 : Biotope

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

Publications au Bodacc :
08/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°748
NOJO : 003405MYG754578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société, Membre du directoire : MELKI Frédéric ; Membre du directoire : GENIEZ Michel, André, Marcel ; Membre du directoire : MENUT Thomas, Jean-Michel ; Membre du directoire : MELKI Anne-Lise ; Membre du directoire : RUFRAY Vincent ; Commissaire aux comptes titulaire : PICLIN AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : CECP-CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT EUROPE EXPERTISE A2E CODEX ; Commissaire aux comptes suppléant : APOGEC
09/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2538
NOJO : 3405MYG73890600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : BIOTOPE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°2015
NOJO : 003405MYG710966
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société, Membre du directoire : MELKI Frédéric ; Membre du directoire : GENIEZ Michel, André, Marcel ; Membre du directoire : MENUT Thomas, Jean-Michel ; Membre du directoire : MELKI Anne-Lise ; Membre du directoire : RUFRAY Vincent ; Commissaire aux comptes titulaire : PICLIN AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT EUROPE EXPERTISE A2E CODEX
03/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1511
NOJO : 3405MYG68358900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : BIOTOPE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1918
NOJO : 3405MYG63294600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : BIOTOPE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3209
NOJO : 3405MYG58207800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : BIOTOPE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1965
NOJO : 340555179900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : BIOTOPE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4671
NOJO : 340551097800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : BIOTOPE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/09/2018 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°491
NOJO : 000003405510868
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/07/2018
Publication légale : 7 Officiel, le 11/09/2018
Oppositions : Maitre LAURENS Amandine 146, rue Joe Dassin Parc 2000 le Burotec 34080 Montpellier- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité Acte sous seing privé: - en date du 26/07/2018 - dossier: 2018/54536 N° 2018 A 5873 - enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement Montpellier 2 - enregistré le 13/08/2018 Domicile de l'ancien propriétaire : 22 boulevard Maréchal Foch 34140 Méze

Numéro d'identification : RCS Montpellier 841 219 108
Dénomination : BIOTOPE COMMUNICATION EDITION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MELKI Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : MARTY Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : WOLFF Richard
Montant du capital : 1000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
08/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1018
NOJO : 000003405490696
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du directoire, Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : MELKI Frédéric ; Membre du directoire : GENIEZ Michel, André, Marcel ; Membre du directoire : MENUT Thomas, Jean-Michel ; Membre du directoire : MELKI Anne-Lise né(e) UGHETTO ; Membre du directoire : RUFRAY Vincent ; Commissaire aux comptes titulaire : MARTY Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : CAMOIN-PEREZ ASSOCIES (SARL)
03/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°342
NOJO : 000003405482372
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le sigle

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : BIOTOPE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3081
NOJO : 340547084300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1087
NOJO : 000003405467599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GALAXIAS (SARL) ; Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : MELKI Frédéric ; Membre du directoire : GENIEZ Michel, André, Marcel ; Membre du directoire : MENUT Thomas, Jean-Michel ; Membre du directoire : MELKI Anne-Lise né(e) UGHETTO ; Membre du directoire : RUFRAY Vincent ; Commissaire aux comptes titulaire : MARTY Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : CAMOIN-PEREZ ASSOCIES (SARL)
24/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°858
NOJO : 000003405453696
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 18691.2 EUR (capital variable minimum : 10000 EUR)
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6970
NOJO : 340543152900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1263
NOJO : 340539512700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2616
NOJO : 340536511800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5390
NOJO : 340533289400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1073
NOJO : BXB13218000854H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MELKI Frédéric Membre du directoire : GENIEZ Michel, André, Marcel Membre du directoire : MENUT Thomas, Jean-Michel Membre du directoire : MELKI Anne-Lise né(e) UGHETTO Membre du directoire : RUFRAY Vincent Commissaire aux comptes titulaire : MARTY Philippe Commissaire aux comptes suppléant : CAMOIN-PEREZ ASSOCIES (SARL)
17/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1171
NOJO : BXB13100001060E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MELKI Frédéric Membre du directoire : GENIEZ Michel, André, Marcel Membre du directoire : MENUT Thomas, Jean-Michel Membre du directoire : MELKI Anne-Lise né(e) UGHETTO Membre du directoire : RUFRAY Vincent Commissaire aux comptes titulaire : MARTY Philippe Commissaire aux comptes suppléant : CAYZAC Rodolphe
26/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°850
NOJO : BXB13050001119O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MELKI Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : MARTY Philippe Commissaire aux comptes suppléant : CAYZAC Rodolphe
Montant du capital : 18832EUR
08/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4431
NOJO : BXC122760028016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4621
NOJO : BXC112100034236
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable

Adresse :
22 boulevard Maréchal Foch
34140 Mèze
17/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3470
NOJO : BXC110050004101
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable

Adresse :
22 boulevard Maréchal Foch
34140 Mèze
03/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3829
NOJO : BXC082400046065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable

Adresse :
22 boulevard Maréchal Foch
34140 Mèze
30/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°671
NOJO : BXB081750012468
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, l'administration et Le capital fixe devient variable

Numéro d'identification : RCS Montpellier 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Gérant(e) : MELKI Frédéric.
Commissaire aux comptes titulaire : MARTY Philippe.
Commissaire aux comptes suppléant : CAYZAC Rodolphe.

Montant du capital : variable
31/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5024
NOJO : BXC082350084793
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SETE (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Sète 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 boulevard Maréchal Foch
34140 Mèze
04/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2320
NOJO : BXC08148004280N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SETE (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Sète 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 boulevard Maréchal Foch
34140 Mèze
27/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°684
NOJO : BXB08108003555S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SETE (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Sète 390 613 610
Dénomination : BIOTOPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MELKI Frédéric.
Commissaire aux comptes titulaire : MARTY Philippe.
Commissaire aux comptes suppléant : CAYZAC Rodolphe.

Historique de l'unité légale :
01/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/08/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2013 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2005 : code NIC
Code NIC : 00117
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Type : Personne Physique

Nom : MELKI Frédéric
Né le 22/04/1961 à CONSTANTINE (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
4 rue FREDERIC ROUQUETTE
34140 Loupian
FRANCE
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Type : Personne Physique

Nom : GENIEZ Michel, André, Marcel
Né le 05/09/1962 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
19 rue de Capestang
34110 Frontignan
FRANCE
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Type : Personne Physique

Nom : MENUT Thomas, Jean-Michel
Né le 26/04/1967 à Lausanne (SUISSE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
16 avenue de Villeveyrac
34140 Mèze
FRANCE
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Type : Personne Physique

Nom : UGHETTO (MELKI) Anne-Lise
Né le 19/03/1976 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
4 rue Louis Frédéric Rouquette
34140 Loupian
FRANCE
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Type : Personne Physique

Nom : RUFRAY Vincent
Né le 10/11/1973 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
1635 route de Montabo
chemin Pierriollat
97300 Cayenne
FRANCE
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Type : Personne Physique

Nom : MARTY Philippe
Né le 22/11/1955 à Alger (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
164 rue Joseph Sébastien Pons
zac de Tournezy
34070 Montpellier
FRANCE
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Type : Personne Morale

Nom : CAMOIN-PEREZ ASSOCIES
Siren : 444247381
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
26 rue Montels l'Eglise
Za du Puech Radier
34970 Lattes
FRANCE
Dépôts des actes :
04/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°2982 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
04/12/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°2982 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°2982 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé
25/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°9576 déposé le 23/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications statutaires : - Augmentation du nombre de Membres du Conseil d'Orientation Stratégique - Rachat d'actions
21/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°9955 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/06/2013 : Rapport du directoire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°9955 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
07/01/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°4513 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°1792 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°1792 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°1792 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/11/2009 : Divers
Greffe : Cayenne (9731)
Numéro de gestion : 2009B00418
Dépôt : N°1348 déposé le 30/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers Contrat de location
04/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°6236 déposé le 19/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
04/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°6236 déposé le 19/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL à capital variable
04/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°3407766 déposé le 16/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Rectification d'une erreur matérielle
04/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°3407401 déposé le 25/03/2008
Etat : Déposé
Décision : nomination de commissaires aux comptes
02/08/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°1052 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 22 BD MARECHAL FOCH 34140 MEZE
13/02/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°3407372 déposé le 24/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/09/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°3407309 déposé le 07/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°3407582 déposé le 13/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZONE DE RECHERCHE DU LAGUNAGE ECOSITE DE MEZE BP 5834140 MEZE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°3407582 déposé le 13/06/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°1052 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°6236 déposé le 19/06/2009
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°15232 déposé le 04/12/2012
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SARL EN SAS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°1792 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°9955 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°9576 déposé le 23/07/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
20/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Numéro de gestion : 2003B00149
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
910 Chemin Lagourgue
97440 Saint-André
France
Nom commercial : BIOTOPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2012
Activité : Tous travaux et services de graphistes faune flore appliqués à la communication.
Origine du fonds : Divers
_ Autres - Transfert d'activit - -
30/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cayenne (9731)
Numéro de gestion : 2009B00418
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
lotissement Ribal
30 domaine du Montabo
97300 Cayenne
France
Nom commercial : BIOTOPE
Enseigne : BIOTOPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2009
Activité : Réalisation de tous travaux graphiques et expertises faune flore appliqués à la commercialisation de toutes prestations et produits liés à l'écologie, biologie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2018B00103
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
9 avenue du Petit Florentin Appt N 3 Plateau Fofo
97233 Schoelcher
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : bureaux d'études sur l'environnement et les milieux naturels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
22 boulevard Maréchal Foch
34140 Mèze
FRANCE
Nom commercial : BIOTOPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2000
Activité : Bureau d'étude sur l'environnement et les milieux naturels
Origine du fonds : Divers
RANSFERT DE SIEGE (ORIGINE HORS RESSORT) TRANSFERT DE CEEI CAP ALPHA MONTPELLIER LANGUEDOC ROUSSILLON TECHNOPOLE AVENUE DE L'EUROPE 34830 CLAPIERS A ZONE DE RECHERCHE DU LAGUNAGE ECOSITE DE MEZE 34140 MEZE DATE DE DEBUT D'ACTIVITE AU TC DE MONTPELLIER : 18.03.9 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2006B00491
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Béziers

Adresse :
122-124 faubourg Bannier
45000 Orléans
France
Enseigne : BIOTOPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : Bureau d'études en environnement. Réalisation de tous travaux et services graphiques. Expert faune flore spécialisés en écologie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2007B00216
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
13 lotissement Arbucetta
20620 Biguglia
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/04/2007
Activité : Tous travaux et services de graphistes faune flore appliqués à la communication
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2003B00794
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Béziers

Adresse :
18 rue Paul Ramadier
44000 Nantes
France
Enseigne : BIOTOPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2003
Activité : bureau d'étude en environnement, réalisation de tous travaux et services graphiques. Experts faune flore appliqués à la commercialisation de toutes prestations et produits liés à l'écologie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B14848
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
25 impasse Mousset
75012 Paris
France
Enseigne : BIOTOPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/08/2010
Activité : Bureau d'études milieux naturels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B01646
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
3 Place de la Fontasse
31290 Villefranche-de-Lauragais
France
Nom commercial : BIOTOPE
Enseigne : BIOTOPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Tous travaux et service de graphistes faune flore appliqués à la communication.Bureau d'études sur l'environnement et les milieux naturels.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B00454
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
2 Boulevard Jean Jacques Bosc
Bâtiment 2 - Biotope Sud Ouest
33130 Bègles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1999
Activité : Bureau d'études sur l'environnement et les milieux naturels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2010B00542
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
2 avenue du Président Pierre Angot
Immeuble Berthelot
64000 Pau
FRANCE
Enseigne : Biotope
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2010
Activité : Réalisation de tous travaux et services graphiques et experts faune, flore appliqués à la commercialisation de toutes prestations et produits liés à l'écologie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B01773
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
129 Boulevard Pinel
69500 Bron
France
Enseigne : BIOTOPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2009
Activité : Tous travaux et services graphistes et d'experts faune et flore appliquées à la communication, édition, études.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2006B00286
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
2B rue Charles Oudille
54600 Villers-les-Nancy
FRANCE
Nom commercial : BIOTOPE
Enseigne : BIOTOPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/02/2006
Activité : Tous travaux et services de graphistes faune flore appliqués à la communication
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2006B00250
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
55 rue de la République
83340 Le Luc en Provence
FRANCE
Nom commercial : BIOTOPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/05/2006
Activité : Tous travaux et services de graphistes faune flore appliqués à la communication
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2007B50281
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
Zone Artisanale de la Maie Avenue de l'Europe
62720 Rinxent
FRANCE
Enseigne : AGENCE BIOTOPE-GREET-NORD PAS DE CALAIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/10/2007
Activité : ornithologie étude de faunes et flores ingénierie expertise et conseil en environnement rédaction de cocuments reglementaires conseil aux collectivités communication
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/03/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2012B00432
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 rue Pierre-Gilles de Gennes
Parc de la Vatine
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
Enseigne : BIOTOPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Bureau d'études environnementales
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement (origine hors ressort) précédemment sis à Val de Reuil (27100), route du Tournedo - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/10/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2011B00714
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
28 quai de la Douane
29200 Brest
FRANCE
Enseigne : BIOTOPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2011
Activité : Réalisation de tous travaux et services graphiques et experts, fauve, flore, appliqués à la commercialisation de toutes prestations et produits liés à l'écologie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/01/2018 : Ajout
Greffe : Cayenne (9731)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2020
Texte de l'observation : Par arrêté ministériel du 29 novembre 2019 publié au journal officiel le 31 décembre 2019 madame la garde des sceaux ministre de la justice a nommé la SELARL GTC Cayenne en qualité de greffière associée à la résidence de Cayenne. Le greffier nouvellement nommé est entré en fonction lors de sa prestation de serment le 31 janvier 2020. La SELARL GTC Cayenne et ses associés déclinent toute responsabilité quant à toute mention ou inscription erronée ou omise du fait du greffe précédemment compétent.
15/03/2017 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 102 700.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 15 656.51 EUR
12/02/2013 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 30/11/2007
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé avenue de l'Europe, Zone Artisanale de la Maie 62720 Rinxent : Pour l'établissement secondaire situé à RINXENT Avenue de l'Europe - Zone Artisanale de la Maie il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds : achat d'une clientèle privée exploitée par M. RAVEL Pascal à Audinghen et rattachée imméditament à l'établissement de Rinxent.
12/02/2013 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Commerce de Calais a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
12/02/2013 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6203 (CALAIS).
Personnes morales :
20/02/2018 : BIOTOPE
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : BIOTOPE SAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2003

Economie sociale et solidaire : Non
30/01/2018 : BIOTOPE
Greffe : Cayenne (9731)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/11/2009

Economie sociale et solidaire : Non
23/01/2018 : BIOTOPE
Greffe : Fort-de-France (9721)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/01/2018

Economie sociale et solidaire : Non
15/03/2017 : BIOTOPE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/2000

Type de capital : Variable
Capital minimum : 18691.2
Capital maximum : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
22/06/2016 : BIOTOPE
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/06/2006

Economie sociale et solidaire : Non
19/04/2016 : BIOTOPE
Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non
19/06/2014 : BIOTOPE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : UNE LIBELULLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/2003
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/05/2003

Economie sociale et solidaire : Non
09/09/2013 : BIOTOPE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/09/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/09/2000

Economie sociale et solidaire : Non
26/04/2013 : BIOTOPE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : LIBELLULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/2008

Economie sociale et solidaire : Non
14/02/2013 : BIOTOPE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non
14/02/2013 : BIOTOPE
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2010

Economie sociale et solidaire : Non
14/02/2013 : BIOTOPE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/04/2009

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2013 : BIOTOPE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/2006

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2013 : BIOTOPE
Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/2006

Economie sociale et solidaire : Non
12/02/2013 : BIOTOPE
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/2007

Economie sociale et solidaire : Non
19/03/2012 : BIOTOPE
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2012

Economie sociale et solidaire : Non
20/10/2011 : BIOTOPE
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : UNE LIBELLULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°7670 déposé le 28/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°8210 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°7718 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°11212 déposé le 01/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°13355 déposé le 07/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°4753 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°10527 déposé le 29/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°95362 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°1368 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°3407835 déposé le 02/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°3407496 déposé le 21/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°1248 déposé le 12/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°3407848 déposé le 22/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°1310 déposé le 25/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°3407946 déposé le 21/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°3407974 déposé le 27/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2000B80153
Dépôt : N°1052 déposé le 04/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 11510 du 30/06/2022
Numéro de gestion : 2000B80153
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires357 077307 82049 25713 586
AHFonds commercial76 23476 23476 234
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles1
ANTerrains68 79768 79768 797
APConstructions887 679346 223541 456583 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels939 601700 013239 587317 759
ATAutres immobilisations corporelles1 958 7331 482 148476 585405 191
AVImmobilisations en cours168 634168 63480 502
CUAutres participations1 305 44664 0001 241 4461 191 446
BBCréances rattachées à des participations181 076181 076-24 577
BDAutres titres immobilisés351351351
BFPrêts55 29155 29154 787
BHAutres immobilisations financières145 180145 180138 494
BJTOTAL (I)6 144 1003 081 2813 062 8192 906 364
BPEn cours de production de services2 206 1652 206 1651 694 984
BRProduits intermédiaires et finis1 102 939860 337242 602151 963
BTMarchandises121 388121 38899 609
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 04713 04768 874
BXClients et comptes rattachés5 546 010153 6295 392 3814 812 222
BZAutres créances2 273 17024 5772 248 5922 283 733
CDValeurs mobilières de placement3 638 0273 638 0273 642 015
CFDisponibilités3 272 5923 272 5923 496 472
CHCharges constatées d’avance55 67555 67557 695
CJTOTAL (II)18 229 0121 038 54317 190 46916 307 568
COTOTAL GENERAL (0 à V)24 373 1134 119 82420 253 28819 213 932
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 69118 691
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...393 411393 411
DDRéserve légale (1)1 5661 566
DGAutres réserves10 70510 705
DHReport à nouveau8 114 0946 748 861
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 549 9441 665 460
DKProvisions réglementées6 9551 496
DLTOTAL (I)10 095 3658 840 189
DPProvisions pour risques283 505286 884
DQProvisions pour charges481 264381 334
DRTOTAL (III)764 769668 218
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 482 5082 672 013
DVEmprunts et dettes financières divers (4)176 684603 077
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours67 31582 226
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés966 194963 546
DYDettes fiscales et sociales3 034 7313 121 838
EAAutres dettes197 62636 005
EBProduits constatés d’avance (2)2 468 0962 226 820
ECTOTAL (IV)9 393 1549 705 525
EETOTAL GENERAL (I à V)20 253 28819 213 932
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 514 4027 712 616
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 4601 216
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens873 27872 993946 271862 555
FGProduction vendue services13 631 0041 137 66014 768 66414 387 463
FJChiffres d’affaires nets14 504 2821 210 65315 714 93515 250 018
FMProduction stockée511 181102 108
FNProduction immobilisée14 306140 861
FOSubventions d’exploitation276 783599 586
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 365 4251 313 024
FQAutres produits17 68522 258
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 900 31517 427 855
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements365 964342 974
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-219 748-131 995
FWAutres achats et charges externes4 288 5004 159 217
FXImpôts, taxes et versements assimilés434 829405 903
FYSalaires et traitements7 468 6087 174 688
FZCharges sociales3 623 3933 554 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements381 363372 503
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions860 468755 008
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions581 264410 331
GEAutres charges86 01687 428
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 870 65717 130 412
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)29 658297 442
GJProduits financiers de participations186 92850 367
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé504575
GLAutres intérêts et produits assimilés24 49330 623
GMReprises sur provisions et transferts de charges14 873
GNDifférences positives de change3 44818 795
GPTotal des produits financiers (V)230 246100 360
GQDotations financières sur amortissements et provisions14 873
GRIntérêts et charges assimilées61 34939 526
GSDifférences négatives de change5 7561 454
GUTotal des charges financières (VI)67 10555 853
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)163 14144 507
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)192 799341 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 85146 452
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 2251 083
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 07647 535
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion94 520115 238
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 4591 496
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)99 980116 734
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-68 903-69 199
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 426 048-1 392 709
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 161 63717 575 749
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 611 69315 910 289
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 549 9441 665 460
HPRenvois : Crédit-bail mobilier-374
A1Renvois : Transfert de charges108 073211 708
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)10 42320 450
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)73 32184 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles279 58828 232307 820
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 186 845361 36319 8242 528 385
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 466 434389 59519 8242 836 205
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 955
3ZTotal Provisions réglementées1 4965 4596 955
4AProvisions pour litiges283 505
4XProvisions pour pensions et obligations similaires481 264
5ZTotal Provisions pour risques et charges668 218581 264484 713764 769
9Usur immobilisations – titres de participation269 654
6NSur stocks et en cours753 008860 337753 008860 337
6TSur comptes clients173 12913119 631153 629
7BTotal Provisions pour dépréciation1 210 664860 468787 5121 283 620
7CTOTAL GENERAL1 880 3781 447 1911 272 2252 055 344
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 441 7321 257 352
UG- Financières14 873
UJ- Exceptionnelles5 459
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations181 076181 076
UPPrêts55 291
UTAutres immobilisations financières145 180
VAClients douteux ou litigieux170 272
UXAutres créances clients5 375 738
UYPersonnel et comptes rattachés527
VMImpôts sur les bénéfices1 841 821
VBT. V. A.106 461
VPDivers15 524
VCGroupe et associés141 767
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)167 070
VSCharges constatées d’avance55 675
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 256 4028 055 930200 471
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4601 460
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 481 048669 6111 811 438
8BFournisseurs et comptes rattaché966 194966 194
8CPersonnel et comptes rattachés908 183908 183
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 017 5191 017 519
VWT.V.A.1 078 0531 078 053
VQAutres impôts, taxes et assimilés30 97530 975
VIGroupe et associés176 684176 684
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)197 626197 626
8LProduits constatés d’avance2 468 0962 468 096
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 325 8397 514 4021 811 438
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice631 080
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice821 148
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 12266 du 21/07/2021
Numéro de gestion : 2000B80153
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires357 077307 82049 25713 586
AHFonds commercial76 23476 23476 234
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles1
ANTerrains68 79768 79768 797
APConstructions887 679346 223541 456583 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels939 601700 013239 587317 759
ATAutres immobilisations corporelles1 958 7331 482 148476 585405 191
AVImmobilisations en cours168 634168 63480 502
CUAutres participations1 305 44664 0001 241 4461 191 446
BBCréances rattachées à des participations181 076181 076-24 577
BDAutres titres immobilisés351351351
BFPrêts55 29155 29154 787
BHAutres immobilisations financières145 180145 180138 494
BJTOTAL (I)6 144 1003 081 2813 062 8192 906 364
BPEn cours de production de services2 206 1652 206 1651 694 984
BRProduits intermédiaires et finis1 102 939860 337242 602151 963
BTMarchandises121 388121 38899 609
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 04713 04768 874
BXClients et comptes rattachés5 546 010153 6295 392 3814 812 222
BZAutres créances2 273 17024 5772 248 5922 283 733
CDValeurs mobilières de placement3 638 0273 638 0273 642 015
CFDisponibilités3 272 5923 272 5923 496 472
CHCharges constatées d’avance55 67555 67557 695
CJTOTAL (II)18 229 0121 038 54317 190 46916 307 568
COTOTAL GENERAL (0 à V)24 373 1134 119 82420 253 28819 213 932
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 69118 691
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...393 411393 411
DDRéserve légale (1)1 5661 566
DGAutres réserves10 70510 705
DHReport à nouveau8 114 0946 748 861
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 549 9441 665 460
DKProvisions réglementées6 9551 496
DLTOTAL (I)10 095 3658 840 189
DPProvisions pour risques283 505286 884
DQProvisions pour charges481 264381 334
DRTOTAL (III)764 769668 218
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 482 5082 672 013
DVEmprunts et dettes financières divers (4)176 684603 077
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours67 31582 226
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés966 194963 546
DYDettes fiscales et sociales3 034 7313 121 838
EAAutres dettes197 62636 005
EBProduits constatés d’avance (2)2 468 0962 226 820
ECTOTAL (IV)9 393 1549 705 525
EETOTAL GENERAL (I à V)20 253 28819 213 932
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 514 4027 712 616
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 4601 216
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens873 27872 993946 271862 555
FGProduction vendue services13 631 0041 137 66014 768 66414 387 463
FJChiffres d’affaires nets14 504 2821 210 65315 714 93515 250 018
FMProduction stockée511 181102 108
FNProduction immobilisée14 306140 861
FOSubventions d’exploitation276 783599 586
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 365 4251 313 024
FQAutres produits17 68522 258
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 900 31517 427 855
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements365 964342 974
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-219 748-131 995
FWAutres achats et charges externes4 288 5004 159 217
FXImpôts, taxes et versements assimilés434 829405 903
FYSalaires et traitements7 468 6087 174 688
FZCharges sociales3 623 3933 554 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements381 363372 503
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions860 468755 008
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions581 264410 331
GEAutres charges86 01687 428
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 870 65717 130 412
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)29 658297 442
GJProduits financiers de participations186 92850 367
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé504575
GLAutres intérêts et produits assimilés24 49330 623
GMReprises sur provisions et transferts de charges14 873
GNDifférences positives de change3 44818 795
GPTotal des produits financiers (V)230 246100 360
GQDotations financières sur amortissements et provisions14 873
GRIntérêts et charges assimilées61 34939 526
GSDifférences négatives de change5 7561 454
GUTotal des charges financières (VI)67 10555 853
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)163 14144 507
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)192 799341 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 85146 452
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 2251 083
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 07647 535
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion94 520115 238
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 4591 496
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)99 980116 734
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-68 903-69 199
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 426 048-1 392 709
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 161 63717 575 749
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 611 69315 910 289
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 549 9441 665 460
HPRenvois : Crédit-bail mobilier-374
A1Renvois : Transfert de charges108 073211 708
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)10 42320 450
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)73 32184 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles279 58828 232307 820
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 186 845361 36319 8242 528 385
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 466 434389 59519 8242 836 205
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 955
3ZTotal Provisions réglementées1 4965 4596 955
4AProvisions pour litiges283 505
4XProvisions pour pensions et obligations similaires481 264
5ZTotal Provisions pour risques et charges668 218581 264484 713764 769
9Usur immobilisations – titres de participation269 654
6NSur stocks et en cours753 008860 337753 008860 337
6TSur comptes clients173 12913119 631153 629
7BTotal Provisions pour dépréciation1 210 664860 468787 5121 283 620
7CTOTAL GENERAL1 880 3781 447 1911 272 2252 055 344
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 441 7321 257 352
UG- Financières14 873
UJ- Exceptionnelles5 459
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations181 076181 076
UPPrêts55 291
UTAutres immobilisations financières145 180
VAClients douteux ou litigieux170 272
UXAutres créances clients5 375 738
UYPersonnel et comptes rattachés527
VMImpôts sur les bénéfices1 841 821
VBT. V. A.106 461
VPDivers15 524
VCGroupe et associés141 767
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)167 070
VSCharges constatées d’avance55 675
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 256 4028 055 930200 471
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4601 460
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 481 048669 6111 811 438
8BFournisseurs et comptes rattaché966 194966 194
8CPersonnel et comptes rattachés908 183908 183
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 017 5191 017 519
VWT.V.A.1 078 0531 078 053
VQAutres impôts, taxes et assimilés30 97530 975
VIGroupe et associés176 684176 684
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)197 626197 626
8LProduits constatés d’avance2 468 0962 468 096
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 325 8397 514 4021 811 438
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice631 080
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice821 148
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 7988 du 24/07/2020
Numéro de gestion : 2000B80153
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires357 077307 82049 25713 586
AHFonds commercial76 23476 23476 234
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles1
ANTerrains68 79768 79768 797
APConstructions887 679346 223541 456583 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels939 601700 013239 587317 759
ATAutres immobilisations corporelles1 958 7331 482 148476 585405 191
AVImmobilisations en cours168 634168 63480 502
CUAutres participations1 305 44664 0001 241 4461 191 446
BBCréances rattachées à des participations181 076181 076-24 577
BDAutres titres immobilisés351351351
BFPrêts55 29155 29154 787
BHAutres immobilisations financières145 180145 180138 494
BJTOTAL (I)6 144 1003 081 2813 062 8192 906 364
BPEn cours de production de services2 206 1652 206 1651 694 984
BRProduits intermédiaires et finis1 102 939860 337242 602151 963
BTMarchandises121 388121 38899 609
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 04713 04768 874
BXClients et comptes rattachés5 546 010153 6295 392 3814 812 222
BZAutres créances2 273 17024 5772 248 5922 283 733
CDValeurs mobilières de placement3 638 0273 638 0273 642 015
CFDisponibilités3 272 5923 272 5923 496 472
CHCharges constatées d’avance55 67555 67557 695
CJTOTAL (II)18 229 0121 038 54317 190 46916 307 568
COTOTAL GENERAL (0 à V)24 373 1134 119 82420 253 28819 213 932
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 69118 691
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...393 411393 411
DDRéserve légale (1)1 5661 566
DGAutres réserves10 70510 705
DHReport à nouveau8 114 0946 748 861
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 549 9441 665 460
DKProvisions réglementées6 9551 496
DLTOTAL (I)10 095 3658 840 189
DPProvisions pour risques283 505286 884
DQProvisions pour charges481 264381 334
DRTOTAL (III)764 769668 218
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 482 5082 672 013
DVEmprunts et dettes financières divers (4)176 684603 077
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours67 31582 226
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés966 194963 546
DYDettes fiscales et sociales3 034 7313 121 838
EAAutres dettes197 62636 005
EBProduits constatés d’avance (2)2 468 0962 226 820
ECTOTAL (IV)9 393 1549 705 525
EETOTAL GENERAL (I à V)20 253 28819 213 932
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 514 4027 712 616
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 4601 216
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens873 27872 993946 271862 555
FGProduction vendue services13 631 0041 137 66014 768 66414 387 463
FJChiffres d’affaires nets14 504 2821 210 65315 714 93515 250 018
FMProduction stockée511 181102 108
FNProduction immobilisée14 306140 861
FOSubventions d’exploitation276 783599 586
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 365 4251 313 024
FQAutres produits17 68522 258
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 900 31517 427 855
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements365 964342 974
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-219 748-131 995
FWAutres achats et charges externes4 288 5004 159 217
FXImpôts, taxes et versements assimilés434 829405 903
FYSalaires et traitements7 468 6087 174 688
FZCharges sociales3 623 3933 554 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements381 363372 503
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions860 468755 008
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions581 264410 331
GEAutres charges86 01687 428
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 870 65717 130 412
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)29 658297 442
GJProduits financiers de participations186 92850 367
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé504575
GLAutres intérêts et produits assimilés24 49330 623
GMReprises sur provisions et transferts de charges14 873
GNDifférences positives de change3 44818 795
GPTotal des produits financiers (V)230 246100 360
GQDotations financières sur amortissements et provisions14 873
GRIntérêts et charges assimilées61 34939 526
GSDifférences négatives de change5 7561 454
GUTotal des charges financières (VI)67 10555 853
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)163 14144 507
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)192 799341 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 85146 452
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 2251 083
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 07647 535
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion94 520115 238
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 4591 496
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)99 980116 734
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-68 903-69 199
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 426 048-1 392 709
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 161 63717 575 749
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 611 69315 910 289
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 549 9441 665 460
HPRenvois : Crédit-bail mobilier-374
A1Renvois : Transfert de charges108 073211 708
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)10 42320 450
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)73 32184 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles279 58828 232307 820
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 186 845361 36319 8242 528 385
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 466 434389 59519 8242 836 205
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 955
3ZTotal Provisions réglementées1 4965 4596 955
4AProvisions pour litiges283 505
4XProvisions pour pensions et obligations similaires481 264
5ZTotal Provisions pour risques et charges668 218581 264484 713764 769
9Usur immobilisations – titres de participation269 654
6NSur stocks et en cours753 008860 337753 008860 337
6TSur comptes clients173 12913119 631153 629
7BTotal Provisions pour dépréciation1 210 664860 468787 5121 283 620
7CTOTAL GENERAL1 880 3781 447 1911 272 2252 055 344
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 441 7321 257 352
UG- Financières14 873
UJ- Exceptionnelles5 459
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations181 076181 076
UPPrêts55 291
UTAutres immobilisations financières145 180
VAClients douteux ou litigieux170 272
UXAutres créances clients5 375 738
UYPersonnel et comptes rattachés527
VMImpôts sur les bénéfices1 841 821
VBT. V. A.106 461
VPDivers15 524
VCGroupe et associés141 767
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)167 070
VSCharges constatées d’avance55 675
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 256 4028 055 930200 471
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4601 460
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 481 048669 6111 811 438
8BFournisseurs et comptes rattaché966 194966 194
8CPersonnel et comptes rattachés908 183908 183
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 017 5191 017 519
VWT.V.A.1 078 0531 078 053
VQAutres impôts, taxes et assimilés30 97530 975
VIGroupe et associés176 684176 684
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)197 626197 626
8LProduits constatés d’avance2 468 0962 468 096
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 325 8397 514 4021 811 438
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice631 080
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice821 148
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 12319 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 2000B80153
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires357 077307 82049 25713 586
AHFonds commercial76 23476 23476 234
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles1
ANTerrains68 79768 79768 797
APConstructions887 679346 223541 456583 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels939 601700 013239 587317 759
ATAutres immobilisations corporelles1 958 7331 482 148476 585405 191
AVImmobilisations en cours168 634168 63480 502
CUAutres participations1 305 44664 0001 241 4461 191 446
BBCréances rattachées à des participations181 076181 076-24 577
BDAutres titres immobilisés351351351
BFPrêts55 29155 29154 787
BHAutres immobilisations financières145 180145 180138 494
BJTOTAL (I)6 144 1003 081 2813 062 8192 906 364
BPEn cours de production de services2 206 1652 206 1651 694 984
BRProduits intermédiaires et finis1 102 939860 337242 602151 963
BTMarchandises121 388121 38899 609
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 04713 04768 874
BXClients et comptes rattachés5 546 010153 6295 392 3814 812 222
BZAutres créances2 273 17024 5772 248 5922 283 733
CDValeurs mobilières de placement3 638 0273 638 0273 642 015
CFDisponibilités3 272 5923 272 5923 496 472
CHCharges constatées d’avance55 67555 67557 695
CJTOTAL (II)18 229 0121 038 54317 190 46916 307 568
COTOTAL GENERAL (0 à V)24 373 1134 119 82420 253 28819 213 932
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 69118 691
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...393 411393 411
DDRéserve légale (1)1 5661 566
DGAutres réserves10 70510 705
DHReport à nouveau8 114 0946 748 861
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 549 9441 665 460
DKProvisions réglementées6 9551 496
DLTOTAL (I)10 095 3658 840 189
DPProvisions pour risques283 505286 884
DQProvisions pour charges481 264381 334
DRTOTAL (III)764 769668 218
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 482 5082 672 013
DVEmprunts et dettes financières divers (4)176 684603 077
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours67 31582 226
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés966 194963 546
DYDettes fiscales et sociales3 034 7313 121 838
EAAutres dettes197 62636 005
EBProduits constatés d’avance (2)2 468 0962 226 820
ECTOTAL (IV)9 393 1549 705 525
EETOTAL GENERAL (I à V)20 253 28819 213 932
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 514 4027 712 616
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 4601 216
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens873 27872 993946 271862 555
FGProduction vendue services13 631 0041 137 66014 768 66414 387 463
FJChiffres d’affaires nets14 504 2821 210 65315 714 93515 250 018
FMProduction stockée511 181102 108
FNProduction immobilisée14 306140 861
FOSubventions d’exploitation276 783599 586
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 365 4251 313 024
FQAutres produits17 68522 258
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 900 31517 427 855
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements365 964342 974
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-219 748-131 995
FWAutres achats et charges externes4 288 5004 159 217
FXImpôts, taxes et versements assimilés434 829405 903
FYSalaires et traitements7 468 6087 174 688
FZCharges sociales3 623 3933 554 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements381 363372 503
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions860 468755 008
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions581 264410 331
GEAutres charges86 01687 428
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 870 65717 130 412
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)29 658297 442
GJProduits financiers de participations186 92850 367
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé504575
GLAutres intérêts et produits assimilés24 49330 623
GMReprises sur provisions et transferts de charges14 873
GNDifférences positives de change3 44818 795
GPTotal des produits financiers (V)230 246100 360
GQDotations financières sur amortissements et provisions14 873
GRIntérêts et charges assimilées61 34939 526
GSDifférences négatives de change5 7561 454
GUTotal des charges financières (VI)67 10555 853
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)163 14144 507
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)192 799341 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 85146 452
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 2251 083
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 07647 535
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion94 520115 238
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 4591 496
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)99 980116 734
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-68 903-69 199
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 426 048-1 392 709
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 161 63717 575 749
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 611 69315 910 289
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 549 9441 665 460
HPRenvois : Crédit-bail mobilier-374
A1Renvois : Transfert de charges108 073211 708
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)10 42320 450
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)73 32184 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles279 58828 232307 820
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 186 845361 36319 8242 528 385
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 466 434389 59519 8242 836 205
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 955
3ZTotal Provisions réglementées1 4965 4596 955
4AProvisions pour litiges283 505
4XProvisions pour pensions et obligations similaires481 264
5ZTotal Provisions pour risques et charges668 218581 264484 713764 769
9Usur immobilisations – titres de participation269 654
6NSur stocks et en cours753 008860 337753 008860 337
6TSur comptes clients173 12913119 631153 629
7BTotal Provisions pour dépréciation1 210 664860 468787 5121 283 620
7CTOTAL GENERAL1 880 3781 447 1911 272 2252 055 344
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 441 7321 257 352
UG- Financières14 873
UJ- Exceptionnelles5 459
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations181 076181 076
UPPrêts55 291
UTAutres immobilisations financières145 180
VAClients douteux ou litigieux170 272
UXAutres créances clients5 375 738
UYPersonnel et comptes rattachés527
VMImpôts sur les bénéfices1 841 821
VBT. V. A.106 461
VPDivers15 524
VCGroupe et associés141 767
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)167 070
VSCharges constatées d’avance55 675
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 256 4028 055 930200 471
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4601 460
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 481 048669 6111 811 438
8BFournisseurs et comptes rattaché966 194966 194
8CPersonnel et comptes rattachés908 183908 183
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 017 5191 017 519
VWT.V.A.1 078 0531 078 053
VQAutres impôts, taxes et assimilés30 97530 975
VIGroupe et associés176 684176 684
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)197 626197 626
8LProduits constatés d’avance2 468 0962 468 096
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 325 8397 514 4021 811 438
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice631 080
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice821 148
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 12095 du 30/07/2018
Numéro de gestion : 2000B80153
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires357 077307 82049 25713 586
AHFonds commercial76 23476 23476 234
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles1
ANTerrains68 79768 79768 797
APConstructions887 679346 223541 456583 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels939 601700 013239 587317 759
ATAutres immobilisations corporelles1 958 7331 482 148476 585405 191
AVImmobilisations en cours168 634168 63480 502
CUAutres participations1 305 44664 0001 241 4461 191 446
BBCréances rattachées à des participations181 076181 076-24 577
BDAutres titres immobilisés351351351
BFPrêts55 29155 29154 787
BHAutres immobilisations financières145 180145 180138 494
BJTOTAL (I)6 144 1003 081 2813 062 8192 906 364
BPEn cours de production de services2 206 1652 206 1651 694 984
BRProduits intermédiaires et finis1 102 939860 337242 602151 963
BTMarchandises121 388121 38899 609
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 04713 04768 874
BXClients et comptes rattachés5 546 010153 6295 392 3814 812 222
BZAutres créances2 273 17024 5772 248 5922 283 733
CDValeurs mobilières de placement3 638 0273 638 0273 642 015
CFDisponibilités3 272 5923 272 5923 496 472
CHCharges constatées d’avance55 67555 67557 695
CJTOTAL (II)18 229 0121 038 54317 190 46916 307 568
COTOTAL GENERAL (0 à V)24 373 1134 119 82420 253 28819 213 932
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 69118 691
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...393 411393 411
DDRéserve légale (1)1 5661 566
DGAutres réserves10 70510 705
DHReport à nouveau8 114 0946 748 861
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 549 9441 665 460
DKProvisions réglementées6 9551 496
DLTOTAL (I)10 095 3658 840 189
DPProvisions pour risques283 505286 884
DQProvisions pour charges481 264381 334
DRTOTAL (III)764 769668 218
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 482 5082 672 013
DVEmprunts et dettes financières divers (4)176 684603 077
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours67 31582 226
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés966 194963 546
DYDettes fiscales et sociales3 034 7313 121 838
EAAutres dettes197 62636 005
EBProduits constatés d’avance (2)2 468 0962 226 820
ECTOTAL (IV)9 393 1549 705 525
EETOTAL GENERAL (I à V)20 253 28819 213 932
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 514 4027 712 616
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 4601 216
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens873 27872 993946 271862 555
FGProduction vendue services13 631 0041 137 66014 768 66414 387 463
FJChiffres d’affaires nets14 504 2821 210 65315 714 93515 250 018
FMProduction stockée511 181102 108
FNProduction immobilisée14 306140 861
FOSubventions d’exploitation276 783599 586
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 365 4251 313 024
FQAutres produits17 68522 258
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 900 31517 427 855
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements365 964342 974
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-219 748-131 995
FWAutres achats et charges externes4 288 5004 159 217
FXImpôts, taxes et versements assimilés434 829405 903
FYSalaires et traitements7 468 6087 174 688
FZCharges sociales3 623 3933 554 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements381 363372 503
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions860 468755 008
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions581 264410 331
GEAutres charges86 01687 428
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 870 65717 130 412
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)29 658297 442
GJProduits financiers de participations186 92850 367
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé504575
GLAutres intérêts et produits assimilés24 49330 623
GMReprises sur provisions et transferts de charges14 873
GNDifférences positives de change3 44818 795
GPTotal des produits financiers (V)230 246100 360
GQDotations financières sur amortissements et provisions14 873
GRIntérêts et charges assimilées61 34939 526
GSDifférences négatives de change5 7561 454
GUTotal des charges financières (VI)67 10555 853
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)163 14144 507
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)192 799341 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 85146 452
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 2251 083
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 07647 535
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion94 520115 238
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 4591 496
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)99 980116 734
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-68 903-69 199
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 426 048-1 392 709
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 161 63717 575 749
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 611 69315 910 289
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 549 9441 665 460
HPRenvois : Crédit-bail mobilier-374
A1Renvois : Transfert de charges108 073211 708
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)10 42320 450
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)73 32184 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles279 58828 232307 820
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 186 845361 36319 8242 528 385
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 466 434389 59519 8242 836 205
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 955
3ZTotal Provisions réglementées1 4965 4596 955
4AProvisions pour litiges283 505
4XProvisions pour pensions et obligations similaires481 264
5ZTotal Provisions pour risques et charges668 218581 264484 713764 769
9Usur immobilisations – titres de participation269 654
6NSur stocks et en cours753 008860 337753 008860 337
6TSur comptes clients173 12913119 631153 629
7BTotal Provisions pour dépréciation1 210 664860 468787 5121 283 620
7CTOTAL GENERAL1 880 3781 447 1911 272 2252 055 344
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 441 7321 257 352
UG- Financières14 873
UJ- Exceptionnelles5 459
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations181 076181 076
UPPrêts55 291
UTAutres immobilisations financières145 180
VAClients douteux ou litigieux170 272
UXAutres créances clients5 375 738
UYPersonnel et comptes rattachés527
VMImpôts sur les bénéfices1 841 821
VBT. V. A.106 461
VPDivers15 524
VCGroupe et associés141 767
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)167 070
VSCharges constatées d’avance55 675
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 256 4028 055 930200 471
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4601 460
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 481 048669 6111 811 438
8BFournisseurs et comptes rattaché966 194966 194
8CPersonnel et comptes rattachés908 183908 183
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 017 5191 017 519
VWT.V.A.1 078 0531 078 053
VQAutres impôts, taxes et assimilés30 97530 975
VIGroupe et associés176 684176 684
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)197 626197 626
8LProduits constatés d’avance2 468 0962 468 096
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 325 8397 514 4021 811 438
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice631 080
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice821 148
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 11695 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 2000B80153
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires357 077307 82049 25713 586
AHFonds commercial76 23476 23476 234
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles1
ANTerrains68 79768 79768 797
APConstructions887 679346 223541 456583 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels939 601700 013239 587317 759
ATAutres immobilisations corporelles1 958 7331 482 148476 585405 191
AVImmobilisations en cours168 634168 63480 502
CUAutres participations1 305 44664 0001 241 4461 191 446
BBCréances rattachées à des participations181 076181 076-24 577
BDAutres titres immobilisés351351351
BFPrêts55 29155 29154 787
BHAutres immobilisations financières145 180145 180138 494
BJTOTAL (I)6 144 1003 081 2813 062 8192 906 364
BPEn cours de production de services2 206 1652 206 1651 694 984
BRProduits intermédiaires et finis1 102 939860 337242 602151 963
BTMarchandises121 388121 38899 609
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 04713 04768 874
BXClients et comptes rattachés5 546 010153 6295 392 3814 812 222
BZAutres créances2 273 17024 5772 248 5922 283 733
CDValeurs mobilières de placement3 638 0273 638 0273 642 015
CFDisponibilités3 272 5923 272 5923 496 472
CHCharges constatées d’avance55 67555 67557 695
CJTOTAL (II)18 229 0121 038 54317 190 46916 307 568
COTOTAL GENERAL (0 à V)24 373 1134 119 82420 253 28819 213 932
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel18 69118 691
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...393 411393 411
DDRéserve légale (1)1 5661 566
DGAutres réserves10 70510 705
DHReport à nouveau8 114 0946 748 861
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 549 9441 665 460
DKProvisions réglementées6 9551 496
DLTOTAL (I)10 095 3658 840 189
DPProvisions pour risques283 505286 884
DQProvisions pour charges481 264381 334
DRTOTAL (III)764 769668 218
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 482 5082 672 013
DVEmprunts et dettes financières divers (4)176 684603 077
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours67 31582 226
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés966 194963 546
DYDettes fiscales et sociales3 034 7313 121 838
EAAutres dettes197 62636 005
EBProduits constatés d’avance (2)2 468 0962 226 820
ECTOTAL (IV)9 393 1549 705 525
EETOTAL GENERAL (I à V)20 253 28819 213 932
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 514 4027 712 616
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 4601 216
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens873 27872 993946 271862 555
FGProduction vendue services13 631 0041 137 66014 768 66414 387 463
FJChiffres d’affaires nets14 504 2821 210 65315 714 93515 250 018
FMProduction stockée511 181102 108
FNProduction immobilisée14 306140 861
FOSubventions d’exploitation276 783599 586
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 365 4251 313 024
FQAutres produits17 68522 258
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 900 31517 427 855
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements365 964342 974
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-219 748-131 995
FWAutres achats et charges externes4 288 5004 159 217
FXImpôts, taxes et versements assimilés434 829405 903
FYSalaires et traitements7 468 6087 174 688
FZCharges sociales3 623 3933 554 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements381 363372 503
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions860 468755 008
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions581 264410 331
GEAutres charges86 01687 428
GFTotal des charges d’exploitation (II)17 870 65717 130 412
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)29 658297 442
GJProduits financiers de participations186 92850 367
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé504575
GLAutres intérêts et produits assimilés24 49330 623
GMReprises sur provisions et transferts de charges14 873
GNDifférences positives de change3 44818 795
GPTotal des produits financiers (V)230 246100 360
GQDotations financières sur amortissements et provisions14 873
GRIntérêts et charges assimilées61 34939 526
GSDifférences négatives de change5 7561 454
GUTotal des charges financières (VI)67 10555 853
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)163 14144 507
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)192 799341 949
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion25 85146 452
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 2251 083
HDTotal des produits exceptionnels (VII)31 07647 535
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion94 520115 238
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 4591 496
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)99 980116 734
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-68 903-69 199
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 426 048-1 392 709
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)18 161 63717 575 749
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 611 69315 910 289
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 549 9441 665 460
HPRenvois : Crédit-bail mobilier-374
A1Renvois : Transfert de charges108 073211 708
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)10 42320 450
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)73 32184 786
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles279 58828 232307 820
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 186 845361 36319 8242 528 385
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 466 434389 59519 8242 836 205
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 955
3ZTotal Provisions réglementées1 4965 4596 955
4AProvisions pour litiges283 505
4XProvisions pour pensions et obligations similaires481 264
5ZTotal Provisions pour risques et charges668 218581 264484 713764 769
9Usur immobilisations – titres de participation269 654
6NSur stocks et en cours753 008860 337753 008860 337
6TSur comptes clients173 12913119 631153 629
7BTotal Provisions pour dépréciation1 210 664860 468787 5121 283 620
7CTOTAL GENERAL1 880 3781 447 1911 272 2252 055 344
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 441 7321 257 352
UG- Financières14 873
UJ- Exceptionnelles5 459
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations181 076181 076
UPPrêts55 291
UTAutres immobilisations financières145 180
VAClients douteux ou litigieux170 272
UXAutres créances clients5 375 738
UYPersonnel et comptes rattachés527
VMImpôts sur les bénéfices1 841 821
VBT. V. A.106 461
VPDivers15 524
VCGroupe et associés141 767
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)167 070
VSCharges constatées d’avance55 675
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 256 4028 055 930200 471
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4601 460
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 481 048669 6111 811 438
8BFournisseurs et comptes rattaché966 194966 194
8CPersonnel et comptes rattachés908 183908 183
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 017 5191 017 519
VWT.V.A.1 078 0531 078 053
VQAutres impôts, taxes et assimilés30 97530 975
VIGroupe et associés176 684176 684
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)197 626197 626
8LProduits constatés d’avance2 468 0962 468 096
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 325 8397 514 4021 811 438
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice631 080
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice821 148

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