BODET SA

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Maine-et-Loire
  3. CHOLET
  4. BODET SA
BODET SA
Dernière mise à jour : 15/07/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/07/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77561050400430 / Siren : 775610504 / NIC : 00430
N° de TVA : FR 83 775610504
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
BODET SA
Adresse :
ZAC DU CORMIER
15 Rue ARMAND MAYER
49300 CHOLET
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2019 : Préccession
Successeur : BODET DROM
15/07/2018 : Succession
Prédécesseur : BODET SA
Continuité économique
Accords d'entreprise :
03/06/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA DUREE EFFECTIVE POUR LA PERIODE DU 01 JUIN 2022 AU 31 MAI 2026
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922007881
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/06/2022
Date de dépôt : 09/06/2022
Date du texte : 03/06/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 31/05/2026
Date de diffusion : 20/06/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques connexes et similaires du Maine-et-Loire (1902)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : BODET SA
Siret : 77561050400430
Code APE : 2652Z
Secteur : Horlogerie

Thèmes de l'accord :
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
  • 056 - Travail à temps partiel
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Signataires :
  • 93
25/03/2022 : ACCORD SUR LA NEGOCIATION 2022 DES SALAIRES POUR LA PERIODE DU 01/01/2022 au 31/12/2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922007486
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/04/2022
Date de dépôt : 31/03/2022
Date du texte : 25/03/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques connexes et similaires du Maine-et-Loire (1902)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : BODET SA
Siret : 77561050400430
Code APE : 2652Z
Secteur : Horlogerie

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1959
Dénomination : BODET SA
Dénomination usuelle: HORLOGES BODET GESTION TEMPS BODET CHRON
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BODET SA - Cholet (siège)BODET SA - Le LamentinBODET SA - Saint-Denis (fermé)BODET SA - Saint-Priest (fermé)BODET SA - Petit-Bourg (fermé)BODET SA - TrémentinesBODET SA - CholetBODET SA - Les Pennes-Mirabeau (fermé)BODET SA - Saint-Denis (fermé)BODET SA - Saint-Priest (fermé)BODET SA - Villeneuve-d'Ascq (fermé)BODET SA - Petit-Bourg (fermé)BODET SA - Wasquehal (fermé)BODET SA - Saint-Denis (fermé)BODET SA - Jaunay-Clan (fermé)BODET SA - Parçay-Meslay (fermé)BODET SA - Plérin (fermé)BODET SA - Wasquehal (fermé)BODET SA - Cholet (fermé)BODET SA - Petit-Bourg (fermé)BODET SA - Saint-Denis (fermé)BODET SA - Genas (fermé)BODET SA - Bruguières (fermé)BODET SA - Clermont-Ferrand (fermé)BODET SA - Le Gosier (fermé)BODET SA - Pessac (fermé)BODET SA - Saint-Joseph (fermé)BODET SA - Bordeaux (fermé)BODET SA - Saint-Nicolas-de-Port (fermé)BODET SA - Mondeville (fermé)BODET SA - Fort-de-France (fermé)BODET SA - Quetigny (fermé)BODET SA - Les Pennes-Mirabeau (fermé)BODET SA - Vendenheim (fermé)BODET SA - Paris (fermé)BODET SA - Saint-Brieuc (fermé)BODET SA - Décines-Charpieu (fermé)BODET SA - Saint-Paul (fermé)BODET SA - Roubaix (fermé)
Marques françaises :
12/12/2016 : SIGMA
N° national/d'enregistrement : 4322001
Date de dépôt : 12/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloge pour la distribution de l'heure exclusivement à des fins industrielles ; horloge pour le pilotage d'instruments électroniques exclusivement à des fins industrielles.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

12/12/2016 : SIGMA
N° national/d'enregistrement : 4322001
Date de dépôt : 12/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloge pour la distribution de l'heure exclusivement à des fins industrielles ; horloge pour le pilotage d'instruments électroniques exclusivement à des fins industrielles.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

12/12/2016 : SIGMA
N° national/d'enregistrement : 4322001
Date de dépôt : 12/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloge pour la distribution de l'heure exclusivement à des fins industrielles ; horloge pour le pilotage d'instruments électroniques exclusivement à des fins industrielles.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

12/12/2016 : SIGMA
N° national/d'enregistrement : 4322001
Date de dépôt : 12/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloge pour la distribution de l'heure exclusivement à des fins industrielles ; horloge pour le pilotage d'instruments électroniques exclusivement à des fins industrielles.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

31/05/2016 : NETSILON
N° national/d'enregistrement : 4276067
Date de dépôt : 31/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils de mesure du temps, logiciels pour pilotage et supervision de système de distribution de l'heure et signalisation horaire ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloge pour distribution de l'heure, horloge mère, horloge programmateur pour pilotage d'instruments électroniques, horloge pour affichage de l'heure et signalisation d'heure ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etalonnage pour la mesure du temps.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

31/05/2016 : NETSILON
N° national/d'enregistrement : 4276067
Date de dépôt : 31/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils de mesure du temps, logiciels pour pilotage et supervision de système de distribution de l'heure et signalisation horaire ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloge pour distribution de l'heure, horloge mère, horloge programmateur pour pilotage d'instruments électroniques, horloge pour affichage de l'heure et signalisation d'heure ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etalonnage pour la mesure du temps.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

31/05/2016 : NETSILON
N° national/d'enregistrement : 4276067
Date de dépôt : 31/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils de mesure du temps, logiciels pour pilotage et supervision de système de distribution de l'heure et signalisation horaire ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloge pour distribution de l'heure, horloge mère, horloge programmateur pour pilotage d'instruments électroniques, horloge pour affichage de l'heure et signalisation d'heure ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etalonnage pour la mesure du temps.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

31/05/2016 : NETSILON
N° national/d'enregistrement : 4276067
Date de dépôt : 31/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils de mesure du temps, logiciels pour pilotage et supervision de système de distribution de l'heure et signalisation horaire ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloge pour distribution de l'heure, horloge mère, horloge programmateur pour pilotage d'instruments électroniques, horloge pour affichage de l'heure et signalisation d'heure ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etalonnage pour la mesure du temps.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

25/05/2016 : PROFIL
N° national/d'enregistrement : 4274676
Date de dépôt : 25/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges murales analogiques.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

25/05/2016 : PROFIL
N° national/d'enregistrement : 4274676
Date de dépôt : 25/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges murales analogiques.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

25/05/2016 : PROFIL
N° national/d'enregistrement : 4274676
Date de dépôt : 25/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges murales analogiques.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

25/05/2016 : PROFIL
N° national/d'enregistrement : 4274676
Date de dépôt : 25/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges murales analogiques.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

10/02/2016 : BODET Scorepad
N° national/d'enregistrement : 4247974
Date de dépôt : 10/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pupitres de commande d'affichages, terminaux de saisie de données, logiciels pour commander un tableau d'affichage, logiciels pour saisir et afficher des données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de pupitres de commandes de tableaux d'affichages, de terminaux de saisie de données ; conception et développement de logiciels pour saisir et afficher des données.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

10/02/2016 : BODET Scorepad
N° national/d'enregistrement : 4247974
Date de dépôt : 10/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pupitres de commande d'affichages, terminaux de saisie de données, logiciels pour commander un tableau d'affichage, logiciels pour saisir et afficher des données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de pupitres de commandes de tableaux d'affichages, de terminaux de saisie de données ; conception et développement de logiciels pour saisir et afficher des données.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
87 rue de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

10/02/2016 : BODET Scorepad
N° national/d'enregistrement : 4247974
Date de dépôt : 10/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pupitres de commande d'affichages, terminaux de saisie de données, logiciels pour commander un tableau d'affichage, logiciels pour saisir et afficher des données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de pupitres de commandes de tableaux d'affichages, de terminaux de saisie de données ; conception et développement de logiciels pour saisir et afficher des données.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
87 rue de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

08/12/2015 : BT Scorepad
N° national/d'enregistrement : 4232164
Date de dépôt : 08/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pupitres de commande d'affichages, terminaux de saisie de données, logiciels pour commander un tableau d'affichage, logiciels pour saisir et afficher des données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de pupitres de commandes de tableaux d'affichages, de terminaux de saisie de données ; conception et développement de logiciels pour saisir et afficher des données.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
33 rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 662676
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

29/09/2014 : BODET
N° national/d'enregistrement : 4121479
Date de dépôt : 29/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux d'ordinateurs, terminaux informatiques de saisie de données d'identification ou temporelles ou de production ou de données de sécurité, logiciels pour la gestion des ressources humaines, notamment temps de présence, planification, paye, logiciels de contrôle et supervision des accès et données de sécurité, appareils et logiciels de mesure et affichage de temps, tableaux d'affichage électroniques de résultats sportifs ou données numériques et temporelles, éléments d'affichage électroniques et électromagnétiques, systèmes de sonnerie de cloches ou sonneries musicales, hauts parleurs, microphones, projecteurs de sons, pupitres pour diffuser verbalement des annonces, signaler une heure, un temps ou un événement, boîtiers, appareils, logiciels pour commander des sonneries programmées, appareils avertisseurs (carillons), logiciels pour pilotage et supervision de systèmes de distribution de l'heure et signalisation horaire ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges et instruments chronométriques, horloges numériques, horloges calendrier, horloges programmateurs, horloge pour la distribution de l'heure, horloge mère, horloges programmateurs pour pilotage d'instruments électroniques, horloges pour affichage de l'heure et signalisation d'heure ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 712707
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 776766
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET DROM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 782290
Date de demande : 10/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 843888462
Adresse :
1 rue du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

29/09/2014 : BODET
N° national/d'enregistrement : 4121479
Date de dépôt : 29/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux d'ordinateurs, terminaux informatiques de saisie de données d'identification ou temporelles ou de production ou de données de sécurité, logiciels pour la gestion des ressources humaines, notamment temps de présence, planification, paye, logiciels de contrôle et supervision des accès et données de sécurité, appareils et logiciels de mesure et affichage de temps, tableaux d'affichage électroniques de résultats sportifs ou données numériques et temporelles, éléments d'affichage électroniques et électromagnétiques, systèmes de sonnerie de cloches ou sonneries musicales, hauts parleurs, microphones, projecteurs de sons, pupitres pour diffuser verbalement des annonces, signaler une heure, un temps ou un événement, boîtiers, appareils, logiciels pour commander des sonneries programmées, appareils avertisseurs (carillons), logiciels pour pilotage et supervision de systèmes de distribution de l'heure et signalisation horaire ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges et instruments chronométriques, horloges numériques, horloges calendrier, horloges programmateurs, horloge pour la distribution de l'heure, horloge mère, horloges programmateurs pour pilotage d'instruments électroniques, horloges pour affichage de l'heure et signalisation d'heure ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
33 rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 712707
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

29/09/2014 : BODET
N° national/d'enregistrement : 4121479
Date de dépôt : 29/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux d'ordinateurs, terminaux informatiques de saisie de données d'identification ou temporelles ou de production ou de données de sécurité, logiciels pour la gestion des ressources humaines, notamment temps de présence, planification, paye, logiciels de contrôle et supervision des accès et données de sécurité, appareils et logiciels de mesure et affichage de temps, tableaux d'affichage électroniques de résultats sportifs ou données numériques et temporelles, éléments d'affichage électroniques et électromagnétiques, systèmes de sonnerie de cloches ou sonneries musicales, hauts parleurs, microphones, projecteurs de sons, pupitres pour diffuser verbalement des annonces, signaler une heure, un temps ou un événement, boîtiers, appareils, logiciels pour commander des sonneries programmées, appareils avertisseurs (carillons), logiciels pour pilotage et supervision de systèmes de distribution de l'heure et signalisation horaire ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges et instruments chronométriques, horloges numériques, horloges calendrier, horloges programmateurs, horloge pour la distribution de l'heure, horloge mère, horloges programmateurs pour pilotage d'instruments électroniques, horloges pour affichage de l'heure et signalisation d'heure ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
33 rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 712707
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 776766
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET DROM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 782290
Date de demande : 10/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 843888462
Adresse :
1 rue du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

29/09/2014 : BODET
N° national/d'enregistrement : 4121479
Date de dépôt : 29/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux d'ordinateurs, terminaux informatiques de saisie de données d'identification ou temporelles ou de production ou de données de sécurité, logiciels pour la gestion des ressources humaines, notamment temps de présence, planification, paye, logiciels de contrôle et supervision des accès et données de sécurité, appareils et logiciels de mesure et affichage de temps, tableaux d'affichage électroniques de résultats sportifs ou données numériques et temporelles, éléments d'affichage électroniques et électromagnétiques, systèmes de sonnerie de cloches ou sonneries musicales, hauts parleurs, microphones, projecteurs de sons, pupitres pour diffuser verbalement des annonces, signaler une heure, un temps ou un événement, boîtiers, appareils, logiciels pour commander des sonneries programmées, appareils avertisseurs (carillons), logiciels pour pilotage et supervision de systèmes de distribution de l'heure et signalisation horaire ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges et instruments chronométriques, horloges numériques, horloges calendrier, horloges programmateurs, horloge pour la distribution de l'heure, horloge mère, horloges programmateurs pour pilotage d'instruments électroniques, horloges pour affichage de l'heure et signalisation d'heure ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
33 rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 712707
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 776766
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET DROM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

16/05/2014 : HARMONYS IP
N° national/d'enregistrement : 4091186
Date de dépôt : 16/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hauts parleurs, microphones, projecteurs de sons, pupitres pour diffuser verbalement des annonces, signaler une heure, un temps ou un événement, boîtiers, appareils, logiciels pour commander des sonneries programmées, appareils avertisseurs (carillons), logiciels pour pilotage et supervision de systèmes de distribution de l'heure et signalisation horaire ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloge pour distribution de l'heure, horloge mère, horloge programmateur pour pilotage d'instruments électroniques, horloges pour affichage de l'heure et signalisation dheure ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-36
Date du BOPI : 05/09/2014

16/05/2014 : HARMONYS IP
N° national/d'enregistrement : 4091186
Date de dépôt : 16/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hauts parleurs, microphones, projecteurs de sons, pupitres pour diffuser verbalement des annonces, signaler une heure, un temps ou un événement, boîtiers, appareils, logiciels pour commander des sonneries programmées, appareils avertisseurs (carillons), logiciels pour pilotage et supervision de systèmes de distribution de l'heure et signalisation horaire ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloge pour distribution de l'heure, horloge mère, horloge programmateur pour pilotage d'instruments électroniques, horloges pour affichage de l'heure et signalisation dheure ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
33 rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-36
Date du BOPI : 05/09/2014

19/02/2014 : Bodet CAMPANISTE DEPUIS 1868
N° national/d'enregistrement : 4069830
Date de dépôt : 19/02/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour commander des sonneries de cloches, abat-sons et paratonnerres pour clochers et beffrois ; sonneries de cloches ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie d'édifice ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'horloges d'édifice et d'équipements campanaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de surveillance d'installations campanaires et d'horlogerie d'édifice.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
33 rue Vanneau
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 712707
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

19/02/2014 : Bodet CAMPANISTE DEPUIS 1868
N° national/d'enregistrement : 4069830
Date de dépôt : 19/02/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour commander des sonneries de cloches, abat-sons et paratonnerres pour clochers et beffrois ; sonneries de cloches ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie d'édifice ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'horloges d'édifice et d'équipements campanaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de surveillance d'installations campanaires et d'horlogerie d'édifice.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 712707
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

14/01/2013 : BODET OSYS
N° national/d'enregistrement : 3974340
Date de dépôt : 14/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Progammes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), cédéroms, progiciels, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, terminaux pour la saisie et traitement des données de production, planification et supervision de la production, traçabilité en production, suivi de projets ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, assistance technique, à savoir assistance (formation) à l'installation et à l'utilisation des logiciels ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Progammation pour ordinateurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière de logiciels, duplication de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques, conseils techniques en matière de logiciels, assistance technique à la détection des anomalies de logiciels et à la correction de ces anomalies, assistance téléphonique, à savoir assistance à l'utilisation, la détection et la correction des anomalies de logiciels.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
33 rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 620589
Date de demande : 18/03/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Bénéficiare 1 : OSYS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 734538
Date de demande : 21/09/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Bénéficiare 1 : OSYS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

14/01/2013 : BODET OSYS
N° national/d'enregistrement : 3974340
Date de dépôt : 14/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Progammes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), cédéroms, progiciels, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, terminaux pour la saisie et traitement des données de production, planification et supervision de la production, traçabilité en production, suivi de projets ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, assistance technique, à savoir assistance (formation) à l'installation et à l'utilisation des logiciels ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Progammation pour ordinateurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière de logiciels, duplication de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques, conseils techniques en matière de logiciels, assistance technique à la détection des anomalies de logiciels et à la correction de ces anomalies, assistance téléphonique, à savoir assistance à l'utilisation, la détection et la correction des anomalies de logiciels.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 620589
Date de demande : 18/03/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Bénéficiare 1 : OSYS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 734538
Date de demande : 21/09/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

Bénéficiare 1 : OSYS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

15/12/2011 : BODET SOFTWARE
N° national/d'enregistrement : 3881799
Date de dépôt : 15/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), Cédéroms, progiciels, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, toutes clés d'accès à un système informatique et/ou électronique, clés à puce, clés à microprocesseur, clés magnétiques, dispositifs électroniques pour l'ouverture des portes, logiciels pour la préparation des feuilles de paie, logiciels pour la gestion du personnel, logiciels pour la gestion du temps.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, assistance technique, à savoir assistance (formation) à l'installation et à l'utilisation de logiciels.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière de logiciels, duplication de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques, conseils techniques en matière de logiciels, assistance technique à la détection des anomalies de logiciels et à la correction de ces anomalies, assistance téléphonique, à savoir assistance à l'utilisation, la détection et la correction des anomalies de logiciels.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72, boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
33 rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 587609
Date de demande : 25/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 776766
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET DROM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

15/12/2011 : BODET SOFTWARE
N° national/d'enregistrement : 3881799
Date de dépôt : 15/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), Cédéroms, progiciels, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, toutes clés d'accès à un système informatique et/ou électronique, clés à puce, clés à microprocesseur, clés magnétiques, dispositifs électroniques pour l'ouverture des portes, logiciels pour la préparation des feuilles de paie, logiciels pour la gestion du personnel, logiciels pour la gestion du temps.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, assistance technique, à savoir assistance (formation) à l'installation et à l'utilisation de logiciels.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière de logiciels, duplication de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques, conseils techniques en matière de logiciels, assistance technique à la détection des anomalies de logiciels et à la correction de ces anomalies, assistance téléphonique, à savoir assistance à l'utilisation, la détection et la correction des anomalies de logiciels.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72, boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 587609
Date de demande : 25/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 776766
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET DROM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

15/12/2011 : KELIO
N° national/d'enregistrement : 3881800
Date de dépôt : 15/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, assistance technique, à savoir assistance (formation) à l'installation et à l'utilisation de logiciels.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière de logiciels, duplication de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques, conseils techniques en matière de logiciels, assistance technique à la détection des anomalies de logiciels et à la correction de ces anomalies, assistance téléphonique, à savoir assistance à l'utilisation, la détection et la correction des anomalies de logiciels.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72, boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591257
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

15/12/2011 : BODET SOFTWARE
N° national/d'enregistrement : 3881799
Date de dépôt : 15/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), Cédéroms, progiciels, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, toutes clés d'accès à un système informatique et/ou électronique, clés à puce, clés à microprocesseur, clés magnétiques, dispositifs électroniques pour l'ouverture des portes, logiciels pour la préparation des feuilles de paie, logiciels pour la gestion du personnel, logiciels pour la gestion du temps;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, assistance technique, à savoir assistance (formation) à l'installation et à l'utilisation de logiciels;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière de logiciels, duplication de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques, conseils techniques en matière de logiciels, assistance technique à la détection des anomalies de logiciels et à la correction de ces anomalies, assistance téléphonique, à savoir assistance à l'utilisation, la détection et la correction des anomalies de logiciels.

Déposant 1 : BODET SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
15 rue Armand Mayer, ZAC du Cormier
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie
Adresse :
3 cours du Triangle, IMMEUBLE PALATIN 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 587609
Date de demande : 25/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 776766
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET DROM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 842338
Date de demande : 14/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : BODET SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
ZAC DU CORMIER 15 rue Armand Mayer
49300 CHOLET
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797963
Date de demande : 25/11/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

07/04/2009 : MELODYS 16
N° national/d'enregistrement : 3642234
Date de dépôt : 07/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de signalisation acoustique pour signaler une heure, un temps ou un événement.

Déposant 1 : BODET SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698457
Date de demande : 19/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

07/04/2009 : MELODYS 16
N° national/d'enregistrement : 3642234
Date de dépôt : 07/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de signalisation acoustique pour signaler une heure, un temps ou un événement.

Déposant 1 : BODET SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698457
Date de demande : 19/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

07/04/2009 : MELODYS 16
N° national/d'enregistrement : 3642234
Date de dépôt : 07/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de signalisation acoustique pour signaler une heure, un temps ou un événement.

Déposant 1 : BODET SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698457
Date de demande : 19/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

09/04/2008 : BODET
N° national/d'enregistrement : 3568309
Date de dépôt : 09/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux d'ordinateur, terminaux informatiques de saisie de données d'identification ou temporelles ou de production ou de données de sécurité, logiciels pour gestion des ressources humaines, notamment temps de présence, planification, paye, logiciels de contrôle et supervision des accès et données de sécurité, appareils et logiciels de mesure et affichage de temps, tableaux d'affichage électroniques de résultats sportifs ou données numériques et temporelles, éléments d'affichage électroniques et électromagnétiques, systèmes de sonnerie de cloches ou sonneries musicales.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges et instruments chronométriques, horloges numériques, horloges calendrier, horloges programmateurs.

Déposant 1 : BODET SA société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 587609
Date de demande : 25/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 712707
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

09/04/2008 : BODET
N° national/d'enregistrement : 3568310
Date de dépôt : 09/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux d'ordinateur, terminaux informatiques de saisie de données d'identification ou temporelles ou de production ou de données de sécurité, logiciels pour gestion des ressources humaines, notamment temps de présence, planification, paye, logiciels de contrôle et supervision des accès et données de sécurité, appareils et logiciels de mesure et affichage de temps, tableaux d'affichage électroniques de résultats sportifs ou données numériques et temporelles, éléments d'affichage électroniques et électromagnétiques, systèmes de sonnerie de cloches ou sonneries musicales.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges et instruments chronométriques, horloges numériques, horloges calendrier, horloges programmateurs.

Déposant 1 : BODET SA société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 587609
Date de demande : 25/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 712707
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

09/04/2008 : BODET
N° national/d'enregistrement : 3568309
Date de dépôt : 09/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux d'ordinateur, terminaux informatiques de saisie de données d'identification ou temporelles ou de production ou de données de sécurité, logiciels pour gestion des ressources humaines, notamment temps de présence, planification, paye, logiciels de contrôle et supervision des accès et données de sécurité, appareils et logiciels de mesure et affichage de temps, tableaux d'affichage électroniques de résultats sportifs ou données numériques et temporelles, éléments d'affichage électroniques et électromagnétiques, systèmes de sonnerie de cloches ou sonneries musicales.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges et instruments chronométriques, horloges numériques, horloges calendrier, horloges programmateurs.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 587609
Date de demande : 25/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 712707
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 776766
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET DROM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678890
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

09/04/2008 : BODET
N° national/d'enregistrement : 3568310
Date de dépôt : 09/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux d'ordinateur, terminaux informatiques de saisie de données d'identification ou temporelles ou de production ou de données de sécurité, logiciels pour gestion des ressources humaines, notamment temps de présence, planification, paye, logiciels de contrôle et supervision des accès et données de sécurité, appareils et logiciels de mesure et affichage de temps, tableaux d'affichage électroniques de résultats sportifs ou données numériques et temporelles, éléments d'affichage électroniques et électromagnétiques, systèmes de sonnerie de cloches ou sonneries musicales.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges et instruments chronométriques, horloges numériques, horloges calendrier, horloges programmateurs.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 RUE Anatole de la Forge
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 587609
Date de demande : 25/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 712707
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 776766
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET DROM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678885
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

09/04/2008 : BODET
N° national/d'enregistrement : 3568309
Date de dépôt : 09/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux d'ordinateur, terminaux informatiques de saisie de données d'identification ou temporelles ou de production ou de données de sécurité, logiciels pour gestion des ressources humaines, notamment temps de présence, planification, paye, logiciels de contrôle et supervision des accès et données de sécurité, appareils et logiciels de mesure et affichage de temps, tableaux d'affichage électroniques de résultats sportifs ou données numériques et temporelles, éléments d'affichage électroniques et électromagnétiques, systèmes de sonnerie de cloches ou sonneries musicales.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges et instruments chronométriques, horloges numériques, horloges calendrier, horloges programmateurs.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 587609
Date de demande : 25/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 712707
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678890
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

09/04/2008 : BODET
N° national/d'enregistrement : 3568310
Date de dépôt : 09/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux d'ordinateur, terminaux informatiques de saisie de données d'identification ou temporelles ou de production ou de données de sécurité, logiciels pour gestion des ressources humaines, notamment temps de présence, planification, paye, logiciels de contrôle et supervision des accès et données de sécurité, appareils et logiciels de mesure et affichage de temps, tableaux d'affichage électroniques de résultats sportifs ou données numériques et temporelles, éléments d'affichage électroniques et électromagnétiques, systèmes de sonnerie de cloches ou sonneries musicales.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges et instruments chronométriques, horloges numériques, horloges calendrier, horloges programmateurs.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 RUE Anatole de la Forge
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 587609
Date de demande : 25/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 712707
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678885
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

09/04/2008 : BODET
N° national/d'enregistrement : 3568309
Date de dépôt : 09/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux d'ordinateur, terminaux informatiques de saisie de données d'identification ou temporelles ou de production ou de données de sécurité, logiciels pour gestion des ressources humaines, notamment temps de présence, planification, paye, logiciels de contrôle et supervision des accès et données de sécurité, appareils et logiciels de mesure et affichage de temps, tableaux d'affichage électroniques de résultats sportifs ou données numériques et temporelles, éléments d'affichage électroniques et électromagnétiques, systèmes de sonnerie de cloches ou sonneries musicales.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges et instruments chronométriques, horloges numériques, horloges calendrier, horloges programmateurs.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 587609
Date de demande : 25/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 712707
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 776766
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET DROM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 782290
Date de demande : 10/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 843888462
Adresse :
1 rue du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678890
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

09/04/2008 : BODET
N° national/d'enregistrement : 3568310
Date de dépôt : 09/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux d'ordinateur, terminaux informatiques de saisie de données d'identification ou temporelles ou de production ou de données de sécurité, logiciels pour gestion des ressources humaines, notamment temps de présence, planification, paye, logiciels de contrôle et supervision des accès et données de sécurité, appareils et logiciels de mesure et affichage de temps, tableaux d'affichage électroniques de résultats sportifs ou données numériques et temporelles, éléments d'affichage électroniques et électromagnétiques, systèmes de sonnerie de cloches ou sonneries musicales.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges et instruments chronométriques, horloges numériques, horloges calendrier, horloges programmateurs.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 RUE Anatole de la Forge
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 587609
Date de demande : 25/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 712707
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 776766
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET DROM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 782290
Date de demande : 10/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 843888462
Adresse :
1 rue du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678885
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

09/04/2008 : BODET
N° national/d'enregistrement : 3568309
Date de dépôt : 09/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux d'ordinateur, terminaux informatiques de saisie de données d'identification ou temporelles ou de production ou de données de sécurité, logiciels pour gestion des ressources humaines, notamment temps de présence, planification, paye, logiciels de contrôle et supervision des accès et données de sécurité, appareils et logiciels de mesure et affichage de temps, tableaux d'affichage électroniques de résultats sportifs ou données numériques et temporelles, éléments d'affichage électroniques et électromagnétiques, systèmes de sonnerie de cloches ou sonneries musicales.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges et instruments chronométriques, horloges numériques, horloges calendrier, horloges programmateurs.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 587609
Date de demande : 25/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 712707
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 776766
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET DROM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 782290
Date de demande : 10/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 843888462
Adresse :
1 rue du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678890
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

09/04/2008 : BODET
N° national/d'enregistrement : 3568310
Date de dépôt : 09/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux d'ordinateur, terminaux informatiques de saisie de données d'identification ou temporelles ou de production ou de données de sécurité, logiciels pour gestion des ressources humaines, notamment temps de présence, planification, paye, logiciels de contrôle et supervision des accès et données de sécurité, appareils et logiciels de mesure et affichage de temps, tableaux d'affichage électroniques de résultats sportifs ou données numériques et temporelles, éléments d'affichage électroniques et électromagnétiques, systèmes de sonnerie de cloches ou sonneries musicales.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges et instruments chronométriques, horloges numériques, horloges calendrier, horloges programmateurs.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 587609
Date de demande : 25/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 712707
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 776766
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET DROM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 782290
Date de demande : 10/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 843888462
Adresse :
1 rue du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678885
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

12/06/2007 : MICROQUARTZ SIGMA
N° national/d'enregistrement : 3506190
Date de dépôt : 12/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloge pour la distribution de l'heure exclusivement à des fins industrielles, horloge pour le pilotage d'instruments électroniques exclusivement à des fins industrielles.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William
Adresse :
87 rue de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-29
Date du BOPI : 20/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634561
Date de demande : 12/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

12/06/2007 : MICROQUARTZ SIGMA
N° national/d'enregistrement : 3506190
Date de dépôt : 12/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloge pour la distribution de l'heure exclusivement à des fins industrielles, horloge pour le pilotage d'instruments électroniques exclusivement à des fins industrielles.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William
Adresse :
87 rue de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-29
Date du BOPI : 20/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634561
Date de demande : 12/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

12/06/2007 : MICROQUARTZ SIGMA
N° national/d'enregistrement : 3506190
Date de dépôt : 12/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloge pour la distribution de l'heure exclusivement à des fins industrielles, horloge pour le pilotage d'instruments électroniques exclusivement à des fins industrielles.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-29
Date du BOPI : 20/07/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634561
Date de demande : 12/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

13/04/2006 : DHF
N° national/d'enregistrement : 3422919
Date de dépôt : 13/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour la gestion et la distribution de l'heure. Dispositif pour la gestion et la distribution de l'heure. Système de télécommunication pour la distribution de l'heure.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William
Adresse :
87 RUE de la Saussière
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615105
Date de demande : 07/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

13/04/2006 : DHF
N° national/d'enregistrement : 3422919
Date de dépôt : 13/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour la gestion et la distribution de l'heure. Dispositif pour la gestion et la distribution de l'heure. Système de télécommunication pour la distribution de l'heure.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615105
Date de demande : 07/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

08/03/2005 : OPALYS
N° national/d'enregistrement : 3345475
Date de dépôt : 08/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges d'édifice, horloges de grande dimension, horloges à cristaux liquides de grande dimension.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William
Adresse :
33 rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-15
Date du BOPI : 15/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582229
Date de demande : 24/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

08/03/2005 : OPALYS
N° national/d'enregistrement : 3345475
Date de dépôt : 08/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges d'édifice, horloges de grande dimension, horloges à cristaux liquides de grande dimension.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-15
Date du BOPI : 15/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582229
Date de demande : 24/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

19/09/2003 : OPUS
N° national/d'enregistrement : 3246403
Date de dépôt : 19/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges, horloges d'édifice et autres instruments chronométriques, horloges de programmation pour horloges d'édifice et pour sonneries de cloches.

Déposant 1 : BODET SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTIMES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 418150
Date de demande : 19/09/2005
N° de BOPI : 2005-42

Bénéficiare 1 : BODET SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 715773
Date de demande : 24/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-43
Date du BOPI : 24/10/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2539809
Date de demande : 24/09/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

19/09/2003 : OPUS
N° national/d'enregistrement : 3246403
Date de dépôt : 19/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges, horloges d'édifice et autres instruments chronométriques, horloges de programmation pour horloges d'édifice et pour sonneries de cloches.

Déposant 1 : BODET SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTIMES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
33 rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 418150
Date de demande : 19/09/2005
N° de BOPI : 2005-42

Bénéficiare 1 : BODET SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 715773
Date de demande : 24/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Bénéficiare 1 : BODET CAMPANAIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-43
Date du BOPI : 24/10/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2539809
Date de demande : 24/09/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

29/04/2003 : BOOKY
N° national/d'enregistrement : 3222983
Date de dépôt : 29/04/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Système de gestion de réservations de locaux, contrôle d'accès et alarmes.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72, boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 418150
Date de demande : 19/09/2005
N° de BOPI : 2005-42

Bénéficiare 1 : BODET SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 618720
Date de demande : 17/02/2014
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-23
Date du BOPI : 06/06/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2526652
Date de demande : 04/04/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

25/04/2001 : KELUX
N° national/d'enregistrement : 3097132
Date de dépôt : 25/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de gestion de temps, boîtiers et logiciels constitutifs de ces systèmes

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72, boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 338706
Date de demande : 14/01/2002
N° de BOPI : 2002-07
Limitations : 00 Retrait partiel Systèmes de contrôle d
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Systèmes de contrôle d'accès, boîtiers et logiciels constitutifs de ces systèmes.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591257
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-22
Date du BOPI : 01/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468730
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

25/04/2001 : KELUX
N° national/d'enregistrement : 3097132
Date de dépôt : 25/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de gestion de temps, boîtiers et logiciels constitutifs de ces systèmes

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72, boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 338706
Date de demande : 14/01/2002
N° de BOPI : 2002-07
Limitations : 00 Retrait partiel Systèmes de contrôle d
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Systèmes de contrôle d'accès, boîtiers et logiciels constitutifs de ces systèmes.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591257
Date de demande : 26/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : BODET SOFTWARE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-22
Date du BOPI : 01/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468730
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

14/03/2001 : CRISTALYS
N° national/d'enregistrement : 3088864
Date de dépôt : 14/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloge à cristaux liquides de grande dimension pour bureaux et lieux publics.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72, rue du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
33, rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423996
Date de demande : 12/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Bénéficiare 1 : BODET SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464848
Date de demande : 04/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

14/03/2001 : CRISTALYS
N° national/d'enregistrement : 3088864
Date de dépôt : 14/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloge à cristaux liquides de grande dimension pour bureaux et lieux publics.

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72, rue du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423996
Date de demande : 12/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Bénéficiare 1 : BODET SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464848
Date de demande : 04/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

01/04/1999 : AQUASTYLE
N° national/d'enregistrement : 99784225
Date de dépôt : 01/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Afficheurs de température.

Déposant 1 : BODET SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-19
Date du BOPI : 07/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403986
Date de demande : 07/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698956
Date de demande : 23/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

01/04/1999 : AQUASTYLE
N° national/d'enregistrement : 99784225
Date de dépôt : 01/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Afficheurs de température.

Déposant 1 : BODET SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine
Adresse :
9 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-19
Date du BOPI : 07/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403986
Date de demande : 07/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698956
Date de demande : 23/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

01/04/1999 : AQUASTYLE
N° national/d'enregistrement : 99784225
Date de dépôt : 01/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Afficheurs de température.

Déposant 1 : BODET SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-19
Date du BOPI : 07/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403986
Date de demande : 07/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698956
Date de demande : 23/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

14/12/1993 : STYLE
N° national/d'enregistrement : 93496497
Date de dépôt : 14/12/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges murales électroniques à affichage numérique

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72, rue du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND
Adresse :
33, rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 418150
Date de demande : 19/09/2005
N° de BOPI : 2005-42

Bénéficiare 1 : BODET SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-04
Date du BOPI : 28/01/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2253897
Date de demande : 05/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546769
Date de demande : 18/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

14/12/1993 : STYLE
N° national/d'enregistrement : 93496497
Date de dépôt : 14/12/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horloges murales électroniques à affichage numérique

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72, rue du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 418150
Date de demande : 19/09/2005
N° de BOPI : 2005-42

Bénéficiare 1 : BODET SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775035
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET TIME & SPORT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-04
Date du BOPI : 28/01/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2253897
Date de demande : 05/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546769
Date de demande : 18/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

08/01/1992 : BODET
N° national/d'enregistrement : 92401025
Date de dépôt : 08/01/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de quincaillerie métalliques ; articles de serrurerie métalliques ; serrures de toutes sortes, à combinaisons, à fourreau, à ressort, de sureté ; serrures métalliques pour véhicules ; coffres-forts ; clés ; fermetures de portes ; blindages ; coffres ; armoires métalliques. Serrures électriques ; alarmes ; toutes clés d'accès à un système informatique et/ou électronique ; clés à puce, clés à microprocesseur ; clés magnétiques ; dispositifs électriques pour l'ouverture de portes. Armoires non métalliques, coffres non métalliques. Serrures non métalliques. Serrures non métalliques. Serrures non métalliques pour véhicules. Services relatifs à la mise en place et à l'ouverture de serrures de coffres-forts. Entretien et réparation de coffres-forts, de portes, de blindages, de serrurerie. Etudes dans le domaine de la serrurerie.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72, boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 172573
Date de demande : 17/05/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 186428
Date de demande : 19/06/1995

Bénéficiare 1 : MERLE SECURITE S.A

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 255617
Date de demande : 04/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 568209
Date de demande : 29/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Bénéficiare 1 : BODET SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-03
Date du BOPI : 28/02/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208832
Date de demande : 18/10/2001
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487810
Date de demande : 29/12/2011
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

08/01/1992 : BODET
N° national/d'enregistrement : 92401025
Date de dépôt : 08/01/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de quincaillerie métalliques ; articles de serrurerie métalliques ; serrures de toutes sortes, à combinaisons, à fourreau, à ressort, de sureté ; serrures métalliques pour véhicules ; coffres-forts ; clés ; fermetures de portes ; blindages ; coffres ; armoires métalliques. Serrures électriques ; alarmes ; toutes clés d'accès à un système informatique et/ou électronique ; clés à puce, clés à microprocesseur ; clés magnétiques ; dispositifs électriques pour l'ouverture de portes. Armoires non métalliques, coffres non métalliques. Serrures non métalliques. Serrures non métalliques. Serrures non métalliques pour véhicules. Services relatifs à la mise en place et à l'ouverture de serrures de coffres-forts. Entretien et réparation de coffres-forts, de portes, de blindages, de serrurerie. Etudes dans le domaine de la serrurerie.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72, boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 172573
Date de demande : 17/05/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 186428
Date de demande : 19/06/1995

Bénéficiare 1 : MERLE SECURITE S.A

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 255617
Date de demande : 04/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 568209
Date de demande : 29/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Bénéficiare 1 : BODET SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-03
Date du BOPI : 28/02/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208832
Date de demande : 18/10/2001
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487810
Date de demande : 29/12/2011
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

27/05/1988 : BODET
N° national/d'enregistrement : 1468309
Date de dépôt : 27/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Micro-ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, terminaux informatiques de saisie de données temporelles et de production, cartes de communication, programmes d'ordinateur, logiciels de gestion de temps, horlogerie et autres instruments chronométriques;notamment horloges numériques, calendriers, à volets;horloges numériques, calendriers, à segments électroniques ou électromagnétiques.Tableaux d'affichage sportif de score; éléments d'affichage électromagnétiques à segments ou points basculants.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14

Déposant 1 : BODET SA société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423996
Date de demande : 12/12/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2116041
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374350
Date de demande : 29/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

21/02/1985 : BODET
N° national/d'enregistrement : 1299994
Date de dépôt : 21/02/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 Février 1975 A L'INPI No 186429 ET ENREGISTRE SOUS LE No 918476.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;commandes électriques de cloches.Minuteries à programmer pour appareils automatiques;sonneries électriques;sirènes.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;tableaux indicateurs automatiques à volets sautants; horloges et calendriers automatiques à volets.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390999
Date de demande : 19/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 415788
Date de demande : 26/07/2005

Bénéficiare 1 : BODET SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 776766
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET DROM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2043080
N° de BOPI : 1995-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2282359
Date de demande : 21/02/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2579620
Date de demande : 24/02/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

21/02/1985 : BODET
N° national/d'enregistrement : 1299994
Date de dépôt : 21/02/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 Février 1975 A L'INPI No 186429 ET ENREGISTRE SOUS LE No 918476.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;commandes électriques de cloches.Minuteries à programmer pour appareils automatiques;sonneries électriques;sirènes.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;tableaux indicateurs automatiques à volets sautants; horloges et calendriers automatiques à volets.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William
Adresse :
33 rue Vaneau
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390999
Date de demande : 19/04/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 415788
Date de demande : 26/07/2005

Bénéficiare 1 : BODET SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 776766
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : BODET DROM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2043080
N° de BOPI : 1995-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2282359
Date de demande : 21/02/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2579620
Date de demande : 24/02/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

13/07/1983 : MICROQUARTZ
N° national/d'enregistrement : 1270241
Date de dépôt : 13/07/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie et autres instruments chronométriques. Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14

Déposant 1 : BODET SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 775610504
Adresse :
72, rue du Général de Gaulle
49340 TREMENTINES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 418150
Date de demande : 19/09/2005
N° de BOPI : 2005-42

Bénéficiare 1 : BODET SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785289
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES,
Adresse :
Immeuble Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2020947
N° de BOPI : 1993-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2245847
Date de demande : 10/07/2003
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536122
Date de demande : 26/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

Publications au Bodacc :
14/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1976
NOJO : 4901MYG45420700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
14/09/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1977
NOJO : 4901MYG45420800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
11/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1389
NOJO : 004901MYG448654
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : BODET Pascal ; Directeur général délégué, Administrateur : BODET Jean-Pierre, Gérard ; Administrateur : CM-CIC Investissement SCRAUBERT Thierry ; Administrateur : BODET Sylvain ; Administrateur : CLOCHARD Jean-Louis ; Administrateur : SOCIETE CIVILE FAMILIALE LE TEMPSBODET Marie-Thérèse ; Administrateur : LE GOFF Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y NANTES ATLANTIQUE ; Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE
09/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°993
NOJO : 004901MYG418760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : BODET Jean Pierre ; Directeur général, Administrateur : BODET Pascal ; Administrateur : CM-CIC Investissement SCRAUBERT Thierry ; Administrateur : BODET Sylvain ; Administrateur : CLOCHARD Jean-Louis ; Administrateur : SOCIETE CIVILE FAMILIALE LE TEMPSBODET Marie-Thérèse ; Administrateur : LE GOFF Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y NANTES ATLANTIQUE ; Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE
Montant du capital : 10000000.00 EUR
03/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5852
NOJO : 4901MYG41733300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
03/08/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5853
NOJO : 4901MYG41733400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
28/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°1135
NOJO : 004901MYG390288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : BODET Jean Pierre ; Directeur général, Administrateur : BODET Pascal ; Administrateur : CM-CIC Investissement SCRAUBERT Thierry ; Administrateur : BODET Sylvain ; Administrateur : OUEST CROISSANCE GESTIONJACQUINET-SULGER Anne ; Administrateur : CLOCHARD Jean-Louis ; Administrateur : SOCIETE CIVILE FAMILIALE LE TEMPSBODET Marie-Thérèse ; Administrateur : LE GOFF Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y NANTES ATLANTIQUE ; Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE
15/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2603
NOJO : 4901MYG38861100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
15/09/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2604
NOJO : 4901MYG38861200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
29/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5982
NOJO : 4901MYG35713700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
29/10/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5983
NOJO : 4901MYG35714000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
07/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°812
NOJO : 004901MYG346614
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Nom commercial : BODET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Administrateur : BODET Pascal ; Président du conseil d'administration, Administrateur : BODET Jean Pierre ; Administrateur : GRIMAUD Joseph ; Administrateur : CM-CIC Investissement SCRAUBERT Thierry ; Administrateur : BODET Sylvain ; Administrateur : OUEST CROISSANCE GESTIONJACQUINET-SULGER Anne ; Administrateur : CLOCHARD Jean-Louis ; Administrateur : SOCIETE CIVILE FAMILIALE LE TEMPSBODET Marie-Thérèse ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y BOULLIER ; Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE ; Commissaire aux comptes suppléant : MESSIE Jean-Paul
24/10/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5497
NOJO : 4901MYG32953000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
03/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°2007
NOJO : 004901MYG329050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Nom commercial : BODET
Forme juridique : Société anonyme
22/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2895
NOJO : 4901MYG32485300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
21/04/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°833
NOJO : 000004901400956
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif SOCIETE D'AVOCATS OILLIC AUDRAIN ASSOCIÉS AVOCATS AU BARREAU DE NANTES Centre d'Affaires " Parc du Bois Cesbron " - Bât. G 5 rue Roland Garros 44700 ORVAULT BODET SA Société Anonyme au capital de 5 520 000 Euros Siège social : 15, rue Armand Mayer - 49300 CHOLET R.C.S. ANGERS 775 610 504 BODET TIME & SPORT Société par Actions Simplifiée au capital de 100 000 Euros Siège social : 1, rue du Général de Gaulle - 49340 TREMENTINES R.C.S. ANGERS 843 888 462 APPORT PARTIEL D'ACTIF Suivant acte sous seing privé en date du 11 avril 2019, les sociétés BODET SA et BODET TIME & SPORT ont établi un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions prévu à l'article L.236-22 du Code de commerce, aux termes duquel la société BODET SA ferait apport la société BODET TIME & SPORT de sa branche complète et autonome relative à l'activité "TIME & SPORT", à l'exception des éléments expressément conservés par la société apporteuse. L'actif apporté s'élèverait à 16 718 057,13 euros, le passif pris en charge par la société BODET TIME & SPORT à 4 174 888,92 euros. L'actif net apporté s'élèverait à 12 543 168,21 euros. En rémunération de la valeur nette de cet apport, la société BODET TIME & SPORT augmenterait son capital de 11 900 000 euros par la création de 119 000 actions d'une valeur nominale de 100 euros, entièrement libérées et attribuées en totalité à la société BODET SA. Il serait créé une prime d'apport de 643 168,21 euros. Les actions nouvelles seraient entièrement assimilées aux actions anciennes et porteraient jouissance à compter rétroactivement du 1er janvier 2019. Toutes les opérations actives et passives, dont les biens apportés ont pu faire l'objet, effectuées entre le 31 décembre 2018, date d'arrêté des comptes et le jour de la réalisation définitive de l'apport, seront prises en charge par la société BODET TIME & SPORT. La société BODET SA ne serait pas tenue solidairement au paiement des dettes prises en charge par la société BODET TIME & SPORT. Les créanciers des sociétés BODET SA et BODET TIME & SPORT dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition à l'apport dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14, R.236-8 et R.236-10 du Code de commerce. Ce projet d'apport partiel d'actif est soumis à la condition suspensive de son approbation par les Assemblées Générales de chacune des deux sociétés. Conformément à l'article L.236-6 du Code de commerce, deux exemplaires du projet d'apport d'actif ont été adressés aux fins de dépôt le 17 avril 2019 au Greffe du Tribunal de commerce d'ANGERS pour les deux sociétés. Pour avis
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 5520000 EUR
19/04/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1051
NOJO : 000004901400635
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif SOCIETE D'AVOCATS OILLIC AUDRAIN ASSOCIÉS AVOCATS AU BARREAU DE NANTES Centre d'Affaires " Parc du Bois Cesbron " - Bât. G 5 rue Roland Garros 44700 ORVAULT BODET SA Société Anonyme au capital de 5 520 000 Euros Siège social : 15, rue Armand Mayer - 49300 CHOLET R.C.S. ANGERS 775 610 504 BODET DROM Société par Actions Simplifiée au capital de 100 000 Euros Siège social : 15, rue Armand Mayer - 49300 CHOLET R.C.S. ANGERS 843 988 148 APPORT PARTIEL D'ACTIF Suivant acte sous seing privé en date du 11 avril 2019, les sociétés BODET SA et BODET DROM ont établi un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions prévu à l'article L.236-22 du Code de commerce, aux termes duquel la société BODET SA ferait apport la société BODET DROM de sa branche complète et autonome relative à l'activité "DROM", à l'exception des éléments expressément conservés par la société apporteuse. L'actif apporté s'élèverait à 1 274 791,84 euros, le passif pris en charge par la société BODET DROM à 521 717,09 euros. L'actif net apporté s'élèverait à 753 074,75 euros. En rémunération de la valeur nette de cet apport, la société BODET DROM augmenterait son capital de 750 000 euros par la création de 7 500 actions d'une valeur nominale de 100 euros, entièrement libérées et attribuées en totalité à la société BODET SA. Il serait créé une prime d'apport de 3 074,75 euros. Les actions nouvelles seraient entièrement assimilées aux actions anciennes et porteraient jouissance à compter rétroactivement du 1er janvier 2019. Toutes les opérations actives et passives, dont les biens apportés ont pu faire l'objet, effectuées entre le 31 décembre 2018, date d'arrêté des comptes et le jour de la réalisation définitive de l'apport, seront prises en charge par la société BODET DROM. La société BODET SA ne serait pas tenue solidairement au paiement des dettes prises en charge par la société BODET DROM. Les créanciers des sociétés BODET SA et BODET DROM dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition à l'apport dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14, R.236-8 et R.236-10 du Code de commerce. Ce projet d'apport partiel d'actif est soumis à la condition suspensive de son approbation par les Assemblées Générales de chacune des deux sociétés. Conformément à l'article L.236-6 du Code de commerce, deux exemplaires du projet d'apport d'actif ont été adressés aux fins de dépôt le 12 avril 2019 au Greffe du Tribunal de commerce d'ANGERS pour les deux sociétés. Pour avis
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 5520000 EUR
21/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°733
NOJO : 000004901388482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : BODET Jean, Pierre ; Directeur général, Administrateur : BODET Pascal ; Administrateur : SOCIETE CIVILE FAMILIALE LE TEMPS (SC) représenté par BODET Marie-Thérèse ; Administrateur : GRIMAUD Joseph ; Administrateur : BODET Sylvain ; Administrateur : OUEST CROISSANCE GESTION (SAS) représenté par JACQUINET-SULGER Anne né(e) SULGER ; Administrateur : CM-CIC Investissement SCR (SASU) représenté par de GARNIER des GARETS Hugues ; Administrateur : CLOCHARD Jean-Louis ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y BOULLIER (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MESSIE Jean-Paul
21/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°734
NOJO : 000004901388485
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
13/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2850
NOJO : 490138207500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
13/09/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2851
NOJO : 490138207600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
07/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°763
NOJO : 000004901357069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : BODET Jean, Pierre ; Directeur général, Administrateur : BODET Pascal ; Administrateur : SOCIETE CIVILE FAMILIALE LE TEMPS (SC) représenté par BODET Marie-Thérèse ; Administrateur : GRIMAUD Joseph ; Administrateur : BODET Sylvain ; Administrateur : OUEST CROISSANCE GESTION (SAS) représenté par JACQUINET-SULGER Anne né(e) SULGER ; Administrateur : CM-CIC Investissement SCR (SASU) représenté par de GARNIER des GARETS Hugues ; Administrateur : CLOCHARD Jean-Louis ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y BOULLIER (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MESSIE Jean-Paul ; Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y BOISSEAU (SAS)
04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7540
NOJO : 490135285300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
04/08/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7539
NOJO : 490135285400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
25/04/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°654
NOJO : 000004901346161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif SOCIETE D'AVOCATS OILLIC AUDRAIN ASSOCIÉS AVOCATS AU BARREAU DE NANTES Centre d'Affaires " Parc du Bois Cesbron " - Bât. G 5 rue Roland Garros 44700 ORVAULT BODET SA Société Anonyme au capital de 5 520 000 Euros Siège social : 72 Boulevard du Général de Gaulle - 49340 TREMENTINES R.C.S. ANGERS 775 610 504 BODET CAMPANAIRE Société par Actions Simplifiée au capital de 100 000 Euros Siège social : 72 Boulevard du Général de Gaulle - 49340 TREMENTINES R.C.S. ANGERS 823 930 268 APPORT PARTIEL D'ACTIF Suivant acte sous seing privé en date du 13 avril 2017, les sociétés BODET SA et BODET CAMPANAIRE ont établi un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions prévu à l'article L236-22 du Code de commerce, aux termes duquel la société BODET SA ferait apport la société BODET CAMPANAIRE de sa branche complète et autonome relative à l'activité " campanaire", à l'exception des éléments expressément conservés par la société apporteuse. L'actif apporté s'élèverait à 3 958 467 Euros, le passif pris en charge par la société BODET CAMPANAIRE à 1 849 234 Euros. L'actif net apporté s'élèverait à 2 109 233 Euros. En rémunération de la valeur nette de cet apport, la société BODET CAMPANAIRE augmenterait son capital de 2 100 000 Euros par la création de 21 000 actions d'une valeur nominal de 100 Euros entièrement libérées et attribuées en totalité à la société BODET SA. Il serait créé une prime d'apport de 9 233 Euros. Les actions nouvelles seraient entièrement assimilées aux actions anciennes et porteraient jouissance à compter rétroactivement du 1er janvier 2017. Toutes les opérations actives et passives, dont les biens apportés ont pu faire l'objet, effectuées entre le 31 décembre 2016, date d'arrêté des comptes et le jour de la réalisation définitive de l'apport, seront prises en charge par la société BODET CAMPANAIRE. La société BODET SA ne serait pas tenue solidairement au paiement des dettes prises en charge par la société BODET CAMPANAIRE. Les créanciers des sociétés BODET SA et BODET CAMPANAIRE dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition à l'apport dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14, R. 36-9 et R. 236-10 du Code de commerce. Ce projet d'apport partiel d'actif est soumis à la condition suspensive de son approbation par les Assemblées Générales de chacune des deux sociétés. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, deux exemplaires du projet d'apport d'actif ont été déposés le 18 avril 2017 au Greffe du Tribunal de commerce d'ANGERS pour les deux sociétés. Pour avis
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 5520000 EUR
23/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°666
NOJO : 000004901342065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : BODET Jean, Pierre ; Directeur général, Administrateur : BODET Pascal ; Administrateur : SOCIETE CIVILE FAMILIALE LE TEMPS (SC) représenté par BODET Marie-Thérèse ; Administrateur : GRIMAUD Joseph ; Administrateur : PICOT Emmanuel ; Administrateur : BODET Sylvain ; Administrateur : OUEST CROISSANCE GESTION (SAS) représenté par JACQUINET-SULGER Anne né(e) SULGER ; Administrateur : CM-CIC Investissement SCR (SASU) représenté par de GARNIER des GARETS Hugues ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y BOULLIER (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : MESSIE Jean-Paul ; Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y BOISSEAU (SAS)
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4340
NOJO : 490132916600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
13/09/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4341
NOJO : 490132916700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
07/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1453
NOJO : BXB16187003350W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : BODET Jean, Pierre Directeur général, Administrateur : BODET Pascal Administrateur : SOCIETE CIVILE FAMILIALE LE TEMPS (SC) représenté par BODET Marie-Thérèse Administrateur : GRIMAUD Joseph Administrateur : PICOT Emmanuel Administrateur : CM-CIC Investissement SCR (SASU) représenté par LEMAISTRE HELENN né(e) CLOCHET Administrateur : BODET Sylvain Administrateur : OUEST CROISSANCE GESTION (SAS) représenté par JACQUINET-SULGER Anne né(e) SULGER Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y BOULLIER (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : MESSIE Jean-Paul Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y BOISSEAU (SAS)
02/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°471
NOJO : BXB161520006352
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : BODET Pascal Administrateur : BODET Jean, Pierre Administrateur : SOCIETE CIVILE FAMILIALE LE TEMPS (SC) représenté par BODET Marie-Thérèse Administrateur : GRIMAUD Joseph Administrateur : PICOT Emmanuel Administrateur : CM-CIC Investissement SCR (SASU) représenté par LEMAISTRE HELENN né(e) CLOCHET Administrateur : BODET Sylvain Administrateur : OUEST CROISSANCE GESTION (SAS) représenté par JACQUINET-SULGER Anne né(e) SULGER Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y BOULLIER (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : MESSIE Jean-Paul Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y BOISSEAU (SAS)
01/04/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2
NOJO : BXA16089000550W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/03/2016
Oppositions : Nexen Avocats -452, rue Léopold le Hon - 01000 Bourg-en-Bresse
Descriptif : Acte du 15/03/2016 , enregistré au bureau de Bourg-en-Bresse le 16/03/2016, n°2016/776 siège de l'ancien propriétaire: La Croisée de Guéreins 01090 Guéreins Oppositions dans le délai de 10 jours de la parution.
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET S.A
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 5520000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 532 778 354
Dénomination : TOUT POUR LE CLOCHER
21/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°863
NOJO : BXB16047001791A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BODET Jean, Pierre Directeur général délégué, Administrateur : BODET Pascal Administrateur : SOCIETE CIVILE FAMILIALE LE TEMPS (SC) représenté par BODET Marie-Thérèse Administrateur : GRIMAUD Joseph Administrateur : PICOT Emmanuel Administrateur : CM-CIC Investissement SCR (SASU) représenté par LEMAISTRE HELENN né(e) CLOCHET Administrateur : BODET Sylvain Administrateur : OUEST CROISSANCE GESTION (SAS) représenté par JACQUINET-SULGER Anne né(e) SULGER Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y BOULLIER (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : MESSIE Jean-Paul Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y BOISSEAU (SAS)
30/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°517
NOJO : BXB152650002013
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BODET Jean, Pierre Administrateur : SOCIETE CIVILE FAMILIALE LE TEMPS (SC) représenté par BODET Marie-Thérèse Administrateur : GRIMAUD Joseph Administrateur : PICOT Emmanuel Administrateur : CM-CIC Investissement SCR (SASU) représenté par LEMAISTRE HELENN né(e) CLOCHET Administrateur : BODET Pascal Administrateur : BODET Sylvain Administrateur : OUEST CROISSANCE GESTION (SAS) représenté par JACQUINET-SULGER Anne né(e) SULGER Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y BOULLIER (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : MESSIE Jean-Paul Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y BOISSEAU (SAS)
08/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5794
NOJO : 490130165600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
08/09/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5793
NOJO : 490130165700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
07/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4058
NOJO : 490127770800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
07/10/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4059
NOJO : 490127770900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
10/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1237
NOJO : BXB13248003134P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BODET Jean, Pierre Administrateur : SOCIETE CIVILE FAMILIALE BODET DEROT (SC) représenté par BODET Marie-Thérèse Administrateur : GRIMAUD Joseph Administrateur : PICOT Emmanuel Administrateur : CM-CIC Investissement (SADIR) représenté par ROUAULT DE LA VIGNE François Administrateur : BODET Pascal Administrateur : BODET Sylvain Administrateur : OUEST CROISSANCE GESTION (SAS) représenté par JACQUINET-SULGER Anne né(e) SULGER Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y BOULLIER (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BECOUZE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : MESSIE Jean-Paul Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y BOISSEAU (SAS)
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8431
NOJO : 490125020400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
31/07/2013 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8430
NOJO : 490125020500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7246
NOJO : BXC121880053363
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
21/07/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°7247
NOJO : BXC121880053375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
26/06/2012 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°831
NOJO : BXA12171000713J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/06/2012
Publication légale : l'anjou agricole, le 15/06/2012
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 538 209 594
Dénomination : BODET SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : BODET SA (SA) représenté par BODET Jean-Pierre Directeur général : RUTY Eric Directeur général : PARFAIT Richard Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y.
BOULLIER (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y.
BOISSEAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MESSIE Jean-Paul
Montant du capital : 5000000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
26/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°832
NOJO : BXB121710001619
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : BODET Jean, Pierre Administrateur : BODEL Alain Administrateur : SOCIETE CIVILE FAMILIALE BODET DEROT (SC) représenté par BODET Marie-Thérèse Administrateur : BEAUPERIN Marie-Paule né(e) BODET Administrateur : GRIMAUD Joseph Administrateur : PICOT Emmanuel Administrateur : CM-CIC Investissement (SADIR) représenté par ROUAULT DE LA VIGNE François Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y BOULLIER (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BECOUZE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : MESSIE Jean-Paul Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y BOISSEAU (SAS)
06/05/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°424
NOJO : BXA12121000289N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de scission - l'apporteuse : BODET SA au capital de 5.520000 Euros siège social : 72 bd du Général de Gaulle 49340 Trémentines rcs Angers 775610504 - Bénéficiaire : BODET SOFTWARE SAS au capital de 100 000 euros - siège social Bd du Cormier 49300 Cholet rcs Angers 538209594 APPORT PARTIEL D'ACTIF suivant acte sous seing privé en date du 23/04/2012, les sociétés BODET SA et BODET SOFTWARE ont établi un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions prévu à l'article L 236-22 du code de commerce, aux termes duquel la société BODET SA ferait apport à la société BODET SOFTWARE de sa branche complète et autonome d'activité "SOFTWARE" à l'exception des éléments expressément conservés par la société apporteuse. L' actif apporté s'éleverait à 11.443.889.50 euros , le passif pris en charge par la société BODET SOFTWARE à 6.509.757,11 euros . L' actif net apporté s'élèverait à 4.934.132.39 Euros. En rémunération de la valeur nette de cet apport, la société BODET SOFTWARE, augmenterait son capital de 4.900.000 euros par la création de 49.000 actions d'une valeur nominale de 100 euros entièrement libérées et attribuées en totalité à la société BODET SA. Il serait créé une prime d'apport de 34.132.39 euros. Les actions nouvelles seraient entièrement assimilées aux actions anciennes et porteraient jouissance à compter rétroactivement du 01/01/2012. Toutes les opérations actives et passives dont les biens apportés ont pu fait l'objet , effectuées entre le 31 décembre 2011, date d'arrêté des comptes et le jour de la réalisation définitive de l'apport, seront prises en charge par la société BODET SOFTWARE. La société BODET SA ne serait pas tenue solidairement au paiement des dettes prises en charge par la société BODET SOFTWARE.Les créanciers des sociétés BODET et BODET SOFTWARE dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition à l'apport dans les conditions et délais prévus par les articles L236-14 R 236-8 et R 236-10 du Code de commerce. Ce projet d'apport partiel d'actif est soumis à la condition suspensive de son approbation par les assemblées générales de chacune des deux sociétés. Les deux exemplaires du projet d'apport partiel d'actif ont été déposés le 24 avril 2012 au greffe du tribunal de commerce d' Angers pour les deux sociétés
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 5520000 EUR
06/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°624
NOJO : BXB112420004352
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : BODET Jean, Pierre Administrateur : BODEL Alain Administrateur : SOCIETE CIVILE FAMILIALE BODET DEROT (SC) représenté par BODET Marie-Thérèse Administrateur : BEAUPERIN Marie-Paule né(e) BODET Administrateur : GRIMAUD Joseph Administrateur : PICOT Emmanuel Administrateur : CM-CIC Investissement (SAD) représenté par ROUAULT DE LA VIGNE François Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES BOULLIER Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BECOUZE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : ALLAIN-DUPRE Didier Commissaire aux comptes suppléant : MESSIE Jean-Paul
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6298
NOJO : BXC112220022787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
29/08/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°6299
NOJO : BXC11222002280U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme
09/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°6416
NOJO : BXC10222000661R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 Trémentines
09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6417
NOJO : BXC10222000662T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 Trémentines
23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5084
NOJO : BXC092510027869
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 Trémentines
23/09/2009 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°5085
NOJO : BXC09251002787B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 Trémentines
02/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°415
NOJO : BXB08239001953Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : BODET Jean Pierre Administrateur : BODEL Alain Administrateur : INSTITUT DE PARTICIPATIONS DE L OUEST (SA) représenté par ROUAULT DE LA VIGNE François Administrateur : SOCIETE CIVILE FAMILIALE BODET DEROT (SC) représenté par BODET Marie-Thérèse Administrateur : BEAUPERIN Marie-Paule né(e) BODET Administrateur : VICTORRI Marcel Administrateur : GRIMAUD Joseph Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES BOULLIER Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BECOUZE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : ALLAIN-DUPRE Didier Commissaire aux comptes suppléant : MESSIE Jean-Paul
19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7247
NOJO : BXC08224001386G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 Trémentines
19/08/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7248
NOJO : BXC08224001387I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Angers 775 610 504
Dénomination : BODET SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 Trémentines
Historique de l'unité légale :
22/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
31/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/07/2018 : code NIC
Code NIC : 00430
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Horlogerie (NAFRev2 : 26.52Z)
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Horlogerie (NAFRev2 : 26.52Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Horlogerie (NAFRev1 : 33.5Z)
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : BODET SA
Représentants légaux :
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : BODET Jean Pierre
Né le 26/04/1948 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
"la Haicoup" Route des Poteries
Vezins
49340 TREMENTINES
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : BODET Jean Pierre
Né le 26/04/1948 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
"la Haicoup" Route des Poteries
Vezins
49340 TREMENTINES
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : BODET Pascal
Né le 05/12/1980 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Residence le Parvis
92 Rue Porte Baron
49300 Cholet
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : BODET Pascal
Né le 05/12/1980 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Residence le Parvis
92 Rue Porte Baron
49300 Cholet
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Morale

Nom : CM-CIC Investissement SCR
Siren : 317586220
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Administrateur

Adresse :
28 Avenue de l'Opéra
75002 Paris 2e Arrondissement
FRANCE
Représentant permanent

Nom : AUBERT Thierry
Né le 30/03/1962 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Frédéric Chopin
49340 Trémentines
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : BODET Sylvain
Né le 09/08/1976 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
34B Rue de Vendée
49300 Cholet
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : CLOCHARD Jean-Louis
Né le 29/04/1953 à Bouillé-Loretz (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
41 Rue de la Casse
49300 Cholet
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE CIVILE FAMILIALE LE TEMPS
Siren : 324006550
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Rue du Général de Gaulle
49340 Trémentines
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BODET Marie-Thérèse
Né le 26/07/1949 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
28 Rue Robert Lefort
49000 Angers
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : LE GOFF Thierry
Né le 10/02/1971 à Quimperlé (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
75 les Railleres
44330 Vallet
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE Y NANTES ATLANTIQUE
Siren : 352657993
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Chemin du Pressoir Chênaie
44100 Nantes
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Morale

Nom : BECOUZE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue de Buffon
49100 Angers
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : BODET Jean Pierre
Né le 26/04/1948 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
"la Haicoup" Route des Poteries
Vezins
49340 TREMENTINES
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : BODET Jean Pierre
Né le 26/04/1948 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
"la Haicoup" Route des Poteries
Vezins
49340 TREMENTINES
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : BODET Pascal
Né le 05/12/1980 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Residence le Parvis
92 Rue Porte Baron
49300 Cholet
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : BODET Pascal
Né le 05/12/1980 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Residence le Parvis
92 Rue Porte Baron
49300 Cholet
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Morale

Nom : CM-CIC Investissement SCR
Siren : 317586220
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Administrateur

Adresse :
28 Avenue de l'Opéra
75002 Paris 2e Arrondissement
FRANCE
Représentant permanent

Nom : AUBERT Thierry
Né le 30/03/1962 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue Frédéric Chopin
49340 Trémentines
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : BODET Sylvain
Né le 09/08/1976 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
34B Rue de Vendée
49300 Cholet
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : CLOCHARD Jean-Louis
Né le 29/04/1953 à Bouillé-Loretz (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
41 Rue de la Casse
49300 Cholet
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE CIVILE FAMILIALE LE TEMPS
Siren : 324006550
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Rue du Général de Gaulle
49340 Trémentines
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BODET Marie-Thérèse
Né le 26/07/1949 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
28 Rue Robert Lefort
49000 Angers
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : LE GOFF Thierry
Né le 10/02/1971 à Quimperlé (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
75 les Railleres
44330 Vallet
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE Y NANTES ATLANTIQUE
Siren : 352657993
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Chemin du Pressoir Chênaie
44100 Nantes
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Morale

Nom : BECOUZE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue de Buffon
49100 Angers
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : BODET Jean Pierre
Né le 26/04/1948 à CHOLET (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
"LA HAICOUP" ROUTE DES POTERIES
VEZINS
49340
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : BODET Jean Pierre
Né le 26/04/1948 à CHOLET (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
"LA HAICOUP" ROUTE DES POTERIES
VEZINS
49340
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : BODET Pascal
Né le 05/12/1980 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
route des Poteries
la Haicoup
49340 Vezins
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : BODET Pascal
Né le 05/12/1980 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
route des Poteries
la Haicoup
49340 Vezins
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE CIVILE FAMILIALE LE TEMPS
Siren : 324006550
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
72 rue du Général de Gaulle
49340 Trémentines
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BODET Marie-Thérèse
Né le 26/07/1949 à ANGERS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
28 rue Robert Lefort
49000 Angers
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : GRIMAUD Joseph
Né le 24/07/1940 à Roussay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Corbière
Roussay
49450 Sèvremoine
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : PICOT Emmanuel
Né le 29/07/1963 à TARBES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Verger
56D route du Pont aux Filles
49000 Angers
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : BODET Sylvain
Né le 09/08/1976 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
34B rue de Vendée
49300 Cholet
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Morale

Nom : OUEST CROISSANCE GESTION
Siren : 440297935
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 impasse Claude Nougaro
ZAC Ar Mor Plaza - Bât d2
44800 Saint-Herblain
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SULGER (JACQUINET-SULGER) Anne
Né le 06/04/1965 à ANTONY (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Les Bauches
44710 Saint-Léger-les-Vignes
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Morale

Nom : CM-CIC Investissement SCR
Siren : 317586220
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Administrateur

Adresse :
28 avenue de l'Opéra
75002 Paris
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DE GARNIER DES GARETS Hugues
Né le 05/01/1957 à CARENTAN (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
4 impasse Chevalier de Grieux
44000 Nantes
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE Y BOULLIER
Siren : 352657993
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1B rue des Montgolfières
44120 Vertou
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Morale

Nom : BECOUZE
Siren : 323470427
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 rue de Buffon
49100 Angers
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Physique

Nom : MESSIE Jean-Paul
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 rue de Buffon
49100 Angers
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE Y BOISSEAU
Siren : 786443994
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
52 rue Jacques-Yves Cousteau
Bâtiment A
85010 La Roche-sur-Yon
FRANCE
Dépôts des actes :
22/07/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9329 déposé le 29/07/2022
Etat : Déposé
22/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9329 déposé le 29/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9329 déposé le 29/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9329 déposé le 29/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
22/07/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9329 déposé le 29/07/2022
Etat : Déposé
22/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9329 déposé le 29/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9329 déposé le 29/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9329 déposé le 29/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
22/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°7693 déposé le 22/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°7693 déposé le 22/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11046 déposé le 22/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
29/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11046 déposé le 22/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
29/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11046 déposé le 22/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
29/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11046 déposé le 22/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
29/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11046 déposé le 22/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
29/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11046 déposé le 22/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
24/10/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6498 déposé le 26/05/2020
Etat : Déposé
Décision : changement de représentant permanent de la société CM-CIC Investissement adminsitrateur
24/10/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6498 déposé le 26/05/2020
Etat : Déposé
Décision : changement de représentant permanent de la société CM-CIC Investissement adminsitrateur
28/05/2019 : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11041 déposé le 29/05/2019
Etat : Déposé
Décision : approbation du contrat d'apport partiel d'actif entre la société BODET au profit de la société BODET TIME & SPORT
28/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11041 déposé le 29/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de traité d'apport partiel d'actif entre la société BODET à la société BODET TIME & SPORT
28/05/2019 : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11026 déposé le 29/05/2019
Etat : Déposé
28/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11026 déposé le 29/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projetde traité d'apport partiel d'actif prévoyant l'apport par la société BODET SA à la société BODET TIME & SPORT
28/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°18900 déposé le 25/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
28/05/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°18900 déposé le 25/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/05/2019 : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11041 déposé le 29/05/2019
Etat : Déposé
Décision : approbation du contrat d'apport partiel d'actif entre la société BODET au profit de la société BODET TIME & SPORT
28/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11041 déposé le 29/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de traité d'apport partiel d'actif entre la société BODET à la société BODET TIME & SPORT
28/05/2019 : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11026 déposé le 29/05/2019
Etat : Déposé
28/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11026 déposé le 29/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projetde traité d'apport partiel d'actif prévoyant l'apport par la société BODET SA à la société BODET TIME & SPORT
28/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°18900 déposé le 25/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
28/05/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°18900 déposé le 25/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/04/2019 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9645 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la scission sur la rémunération des apports - apport partiel d'actifs consenti par la société BODAT SA à la sociétéBODET TIME & SPORT de sa branche d'activité TIME & SPORT
25/04/2019 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9644 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la scission sur la valeur des apports - apport pertiel d'actifs consenti par la société BODET SA à la sociétéBODET TIME & SPORT de sa branche d'activité de TIME & SPORT
25/04/2019 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9637 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la scission sur la rémunération des apports - apport partiel d'actifs consenti par la société BODET SA à la sociétéBODET DROM de sa branche d'activité DROM
25/04/2019 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9636 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la scission sur la valeur des apports - apport partiels d'actifs consenti par la société BODET SA à la société BODET DROM de sa branche d'activité DROM
25/04/2019 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9645 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la scission sur la rémunération des apports - apport partiel d'actifs consenti par la société BODAT SA à la sociétéBODET TIME & SPORT de sa branche d'activité TIME & SPORT
25/04/2019 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9644 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la scission sur la valeur des apports - apport pertiel d'actifs consenti par la société BODET SA à la sociétéBODET TIME & SPORT de sa branche d'activité de TIME & SPORT
25/04/2019 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9637 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la scission sur la rémunération des apports - apport partiel d'actifs consenti par la société BODET SA à la sociétéBODET DROM de sa branche d'activité DROM
25/04/2019 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9636 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la scission sur la valeur des apports - apport partiels d'actifs consenti par la société BODET SA à la société BODET DROM de sa branche d'activité DROM
11/04/2019 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°8717 déposé le 12/04/2019
Etat : Déposé
Décision : projet d'apport partiel d'actif entre BODET SA et BODET DROM
11/04/2019 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°8830 déposé le 17/04/2019
Etat : Déposé
Décision : BODET SA fait apport la société BODET TIME &SPORT de sa branche compléte et autonome relative à l'activité TIME & SPORT
11/04/2019 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°8717 déposé le 12/04/2019
Etat : Déposé
Décision : projet d'apport partiel d'actif entre BODET SA et BODET DROM
11/04/2019 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°8830 déposé le 17/04/2019
Etat : Déposé
Décision : BODET SA fait apport la société BODET TIME &SPORT de sa branche compléte et autonome relative à l'activité TIME & SPORT
07/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°29829 déposé le 26/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
07/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°29831 déposé le 30/07/2018
Etat : Déposé
Décision : 15 RUE ARMAND MAYER ZAC DU CORMIER 49300 CHOLET
07/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°29831 déposé le 30/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°29831 déposé le 30/07/2018
Etat : Déposé
07/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°29829 déposé le 26/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
07/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°29831 déposé le 30/07/2018
Etat : Déposé
Décision : 15 RUE ARMAND MAYER ZAC DU CORMIER 49300 CHOLET
07/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°29831 déposé le 30/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°29831 déposé le 30/07/2018
Etat : Déposé
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°22771 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°22771 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
31/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°7445 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : approbation du projet de traité d'apport partiel d'actif prévoyant l'apport par la société BODET SA à la société BODET CAMPANAIRE de sa branche complète et autonome de l'activité CAMPANAIRE - modification de l'article 14 des statuts
31/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°7445 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/05/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°7445 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
31/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°7445 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : approbation du projet de traité d'apport partiel d'actif prévoyant l'apport par la société BODET SA à la société BODET CAMPANAIRE de sa branche complète et autonome de l'activité CAMPANAIRE - modification de l'article 14 des statuts
31/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°7445 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/05/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°7445 déposé le 03/08/2017
Etat : Déposé
18/04/2017 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3825 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la scission sur la rémunération des apports - apport partiel d'actifs consenti par la société BODET SA à la société BODET CAMPANAIRE de sa branche d'activité Campanaire
18/04/2017 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3825 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la scission sur la rémunération des apports - apport partiel d'actifs consenti par la société BODET SA à la société BODET CAMPANAIRE de sa branche d'activité Campanaire
18/04/2017 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3825 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la scission sur la rémunération des apports - apport partiel d'actifs consenti par la société BODET SA à la société BODET CAMPANAIRE de sa branche d'activité Campanaire
13/04/2017 : Contrat d'apport
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3552 déposé le 18/04/2017
Etat : Déposé
Décision : contrat d'apport partiel d'actif par BODET SA l'apporteuse à BODET CAMPANAIRE la bénéficiaire
13/04/2017 : Contrat d'apport
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3552 déposé le 18/04/2017
Etat : Déposé
Décision : contrat d'apport partiel d'actif par BODET SA l'apporteuse à BODET CAMPANAIRE la bénéficiaire
13/04/2017 : Contrat d'apport
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3552 déposé le 18/04/2017
Etat : Déposé
Décision : contrat d'apport partiel d'actif par BODET SA l'apporteuse à BODET CAMPANAIRE la bénéficiaire
17/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1539 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
17/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1539 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : changement de représentant permanent de CM-CIC INVESTISSEMENT SCR au conseil d'administration de la BODET SA
17/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1539 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
17/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1539 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : changement de représentant permanent de CM-CIC INVESTISSEMENT SCR au conseil d'administration de la BODET SA
17/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1539 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
17/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1539 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : changement de représentant permanent de CM-CIC INVESTISSEMENT SCR au conseil d'administration de la BODET SA
28/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5895 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
28/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5895 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5895 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
28/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5895 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5895 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
28/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5895 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/04/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4639 déposé le 02/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
01/04/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4639 déposé le 02/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/04/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4639 déposé le 02/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
01/04/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4639 déposé le 02/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/04/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4639 déposé le 02/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
01/04/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4639 déposé le 02/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/11/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1400 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
05/11/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1400 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
05/11/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1400 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
25/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6940 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
25/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6940 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
25/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6940 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
25/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6940 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
25/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6940 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
25/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6940 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
20/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6272 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6272 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
20/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6272 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6272 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
20/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6272 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6272 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
11/06/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4463 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
11/06/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4463 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
11/06/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4463 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
31/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4463 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4463 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de traité d'apport partiel d'actif prévoyant l'apport par la société BODET SA à la société BODET SOFTWARE de sa branche complète et autonome de l'activité SOTWARE
31/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4463 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4463 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de traité d'apport partiel d'actif prévoyant l'apport par la société BODET SA à la société BODET SOFTWARE de sa branche complète et autonome de l'activité SOTWARE
31/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4463 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4463 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de traité d'apport partiel d'actif prévoyant l'apport par la société BODET SA à la société BODET SOFTWARE de sa branche complète et autonome de l'activité SOTWARE
26/04/2012 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3521 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports - apport partiel d'actifs consenti par la société BODET S.A. à la société BODET SOFTWARE de sa branche d'activité SOFTWARE
26/04/2012 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3522 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : sur la rémunération des apports - apport partiel d'actifs consenti par la société BODET S.A. à la société BODET SOFTWARE de sa branche d'activité SOFTWARE
26/04/2012 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3522 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : sur la rémunération des apports - apport partiel d'actifs consenti par la société BODET S.A.à la société BODET SOFTWARE de sa branche d'activité SOFTWARE
26/04/2012 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3521 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports - apport partiel d'actifs consenti par la société BODET S.A. àla société BODET SOFTWARE de sa branche d'activité SOFTWARE
26/04/2012 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3522 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : sur la rémunération des apports - apport partiel d'actifs consenti par la société BODET S.A.à la société BODET SOFTWARE de sa branche d'activité SOFTWARE
26/04/2012 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3521 déposé le 03/05/2012
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports - apport partiel d'actifs consenti par la société BODET S.A. àla société BODET SOFTWARE de sa branche d'activité SOFTWARE
23/04/2012 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3294 déposé le 24/04/2012
Etat : Déposé
Décision : projet d'apport partiel d'actif entre la société BODET SA société apporteuse et la société BODET SOFTWARE société bénéficiaire
23/04/2012 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3294 déposé le 24/04/2012
Etat : Déposé
Décision : projet d'apport partiel d'actif entre la société BODET SA société apporteuse et la société BODET SOFTWARE société bénéficiaire
23/04/2012 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3294 déposé le 24/04/2012
Etat : Déposé
Décision : projet d'apport partiel d'actif entre la société BODET SA société apporteuse et la société BODET SOFTWARE société bénéficiaire
20/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5871 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5871 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5871 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5779 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Suppression dans les statuts de l'obligation pour les administrateurs de détenir une action de la société
14/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5779 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Suppression dans les statuts de l'obligation pour les administrateurs de détenir une action de la société
14/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5779 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Suppression dans les statuts de l'obligation pour les administrateurs de détenir une action de la société
22/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5900 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5900 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5900 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4887 déposé le 12/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4887 déposé le 12/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4887 déposé le 12/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
10/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4262 déposé le 18/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
10/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4262 déposé le 18/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
10/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4262 déposé le 18/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4047 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4047 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4047 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros Modification de l'objet social RELEVEMENT DE LA LISTE D AGE STATUTAIRE DES ADMINISTRATEURS A 72 ANS SUPPRESSION DES ACTIONS GARANTIES Changement de dénomination en celle de BODET S.A. MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS ET MISE EN HARMONIE DES AUTRES ARTICLES DES STATUTS
06/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
06/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
05/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4527 déposé le 06/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4527 déposé le 06/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4527 déposé le 06/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3032 déposé le 23/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3032 déposé le 23/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3032 déposé le 23/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3032 déposé le 23/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3032 déposé le 23/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3032 déposé le 23/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2974 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Prorogation de délai MODIFICATION DES STATUTS
13/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2974 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
13/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2974 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
11/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3479 déposé le 08/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3479 déposé le 08/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3479 déposé le 08/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
19/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2986 déposé le 27/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
19/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2986 déposé le 27/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
19/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2986 déposé le 27/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/01/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1001 déposé le 19/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
06/01/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1001 déposé le 19/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
06/01/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1001 déposé le 19/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
21/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4180 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration L'ASSEMBLEE GENERALE DECIDE DE FIXER A 70 ANS LA LIMITE D'AGE DES ADMINISTRATEURS
21/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4180 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration L'ASSEMBLEE GENERALE DECIDE DE FIXER A 70 ANS LA LIMITE D'AGE DES ADMINISTRATEURS
21/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4180 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
21/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4180 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
21/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4180 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
21/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4180 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4180 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration L'ASSEMBLEE GENERALE DECIDE DE FIXER A 70 ANS LA LIMITE D'AGE DES ADMINISTRATEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4180 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration L'ASSEMBLEE GENERALE DECIDE DE FIXER A 70 ANS LA LIMITE D'AGE DES ADMINISTRATEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2974 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Prorogation de délai MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros Modification de l'objet social RELEVEMENT DE LA LISTE D AGE STATUTAIRE DES ADMINISTRATEURS A 72 ANS SUPPRESSION DES ACTIONS GARANTIES Changement de dénomination en celle de BODET S.A. MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS ET MISE EN HARMONIE DES AUTRES ARTICLES DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5779 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : modification corrélative de l'article 14 des statuts
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4180 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4180 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4180 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4180 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : L'ASSEMBLEE GENERALE DECIDE DE FIXER A 70 ANS LA LIMITE D'AGE DES ADMINISTRATEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2974 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2974 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2974 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2974 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de délai
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2974 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital social en euros
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : RELEVEMENT DE LA LISTE D AGE STATUTAIRE DES ADMINISTRATEURS A 72 ANS SUPPRESSION DES ACTIONS GARANTIES
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BODET S.A.
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS ET MISE EN HARMONIE DES AUTRES ARTICLES DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5779 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : modification corrélative de l'article 14 des statuts
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4180 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4180 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4180 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4180 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : L'ASSEMBLEE GENERALE DECIDE DE FIXER A 70 ANS LA LIMITE D'AGE DES ADMINISTRATEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2974 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2974 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2974 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2974 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de délai
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2974 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital social en euros
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : RELEVEMENT DE LA LISTE D AGE STATUTAIRE DES ADMINISTRATEURS A 72 ANS SUPPRESSION DES ACTIONS GARANTIES
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BODET S.A.
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4778 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS ET MISE EN HARMONIE DES AUTRES ARTICLES DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5779 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : modification corrélative de l'article 14 des statuts
Etablissements :
29/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zac du Cormier
15 Rue Armand Mayer
49300 Cholet
FRANCE
Nom commercial : BODET
Enseigne : HORLOGES BODET, GESTION DE TEMPS BODET, CHRONOMETRAGE BODET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1948
Activité : fabrication d'horloges monumentales horloges Distribut. d'heures, de sonneries de cloches, de systèmes d'horlogerie, la fabrication, la vente, l'installations de systèmes affichage et chronométrage. animation des filiales, exercice de mandats de direction, prestation de services
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Boulevard du Cormier-Bp 211
49303 Cholet Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1998
Activité : vente et installation D'horloges fabrication et maintenance D'appareils électroniques
Origine du fonds : Divers
- -
29/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zac du Cormier
15 Rue Armand Mayer
49300 Cholet
FRANCE
Nom commercial : BODET
Enseigne : HORLOGES BODET, GESTION DE TEMPS BODET, CHRONOMETRAGE BODET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1948
Activité : fabrication d'horloges monumentales horloges Distribut. d'heures, de sonneries de cloches, de systèmes d'horlogerie, la fabrication, la vente, l'installations de systèmes affichage et chronométrage. animation des filiales, exercice de mandats de direction, prestation de services
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Boulevard du Cormier-Bp 211
49303 Cholet Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1998
Activité : vente et installation D'horloges fabrication et maintenance D'appareils électroniques
Origine du fonds : Divers
- -
23/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Numéro de gestion : 1991B00645
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
3 Rue Cité Denis Fontaine
97400 Saint-Denis
France
Nom commercial : BODET
Enseigne : BODET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/1991
Activité : Vente et installation d'horloges
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Siège

Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 Trémentines
FRANCE
27/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Etablissement principal

Adresse :
72 boulevard du Général de Gaulle
49340 Trémentines
FRANCE
Nom commercial : BODET
Enseigne : HORLOGES BODET, GESTION DE TEMPS BODET, CHRONOMETRAGE BODET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1948
Activité : La fabrication, la vente et l'installation d'horloges monumentales, d'horloges distributrices d'heures, de sonneries de cloches, de systèmes d'horlogerie industrielle, systèmes d'affichage, chronométrage et tout système de gestion des temps et des accès.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
boulevard du Cormier - BP 211
49303 Cholet Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1998
Activité : VENTE ET INSTALLATION D'HORLOGES FABRICATION ET MAINTENANCE D'APPAREILS ELECTRONIQUES
Origine du fonds : Divers
- -
04/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00888
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
220 Rue Ferdinand Perrier
Cs 50220
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1974
Activité : Distribution, vente et installation d'appareillages mécaniques, Électromécaniques et électroniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/10/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02242
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
Centre
parc 13 rue des Champs
59491 Villeneuve d'Ascq
France
Enseigne : BODET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/09/2012
Activité : Vente et installation d'horloges.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/10/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2003B00657
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
zone industrielle de Martigny
37210 Parçay-Meslay
France
Enseigne : BODET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2003
Activité : vente et installation d'horloges, sonneries de cloches, systhèmes d'affichache et chronometrage horlogerie d'edifice et clocher
Origine du fonds : Divers
- récédent propriétair - TELIER GUYARD LUMIFET
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/10/2001 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1989B00050
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
7 IMPASSE DES LONGS REAGES
PLERIN
22190 PLERIN
FRANCE
Nom commercial : BODET
Enseigne : BODET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1989
Activité : VENTE ET INSTALLATION D'HORLOGES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/10/2001 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B02152
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
180 rue de Vaugirard
75015 Paris
France
Enseigne : BODET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1989
Activité : VENTE ET INSTALLATION D'HORLOGES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2001 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00384
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
SYNERGIPARC AVENUE JEAN JAURES ZA DE L'AGAVON
13170 LES PENNES MIRABEAU
FRANCE
Nom commercial : BODET
Enseigne : BODET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1990
Activité : VENTE ET INSTALLATION D'HORLOGES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2001 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1993B00010
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
4 Rue DU PARC INDUSTRIEL EURONORD
31150 Bruguières
France
Nom commercial : BODET
Enseigne : BODET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1992
Activité : VENTE ET INSTALLATION D'HORLOGES.
Origine du fonds : Création
Observations :
29/07/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 172
Date d’ajout de l’observation : 02/10/1985
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS DE LA STE SUIVANT LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR A COMPTER DU 28/06/85
29/07/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 57
Numéro unique d’observation : 5296
Date d’ajout de l’observation : 27/08/1997
Texte de l'observation : ADJONCTION D'ACTIVITE A COMPTER DU 31 MARS 1997 FONDS DE COMMERCE D'HORLOGERIE BIJOUTERIE PAR ACHAT A L'INDIVISION SUCCESSORALE BOULDOUYRE ET FILS NON INSCRITE AU REGISTRE DU COMMERCE MONTANT DE LA CESSION: 275 000 F PAS DE JOURNAL FONDS ARTISANAL OPPOSITIONS : OFFICE NOTARIAL MES GRASSOT LAPOTRE GUILLON 2 PLACE DES DROITS DE L'HOMME - 47004 AGEN
29/07/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 70
Numéro unique d’observation : 1407
Date d’ajout de l’observation : 19/02/1999
Texte de l'observation : PRISE EN LOCATION GERANCE D'UNE BRANCHE D'ACTIVITE : FABRICATION ET MAINTENANCE DEPENDANT D'UN FONDS DE FABRICATION ET NEGOCE DE MATERIELS ELECTRONIQUES SIS A CHOLET BD DU CORMIER A COMPTER DU 01.01.1999 POUR UNE DUREE D'UN AN RENOUVELABLE LOUEUR DE FONDS : STE MATCH CONTROL RCS ANGERS B 351523063
29/07/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 102
Numéro unique d’observation : 6912
Date d’ajout de l’observation : 12/06/2012
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif à la société BODET SOFTWARE, SAS RCS ANGERS 538.209.594 de sa branche compléte et autonome de l'activité SOTWARE à compter du 31/05/2012
29/07/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 128
Numéro unique d’observation : 11267
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2017
Texte de l'observation : Apport partiel-d'actif L236-22 à compter du 31/05/2017 à la société BODET CAMPANAIRE - rcs Angers 823 930 26 - siège social situé : 72 boulevard du Général de Gaulle 49340 Trémentines - de sa branche complète et autonome de l'activité "CAMPANAIRE"
29/07/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 140
Numéro unique d’observation : 15660
Date d’ajout de l’observation : 18/07/2019
Texte de l'observation : fermeture du fonds secondaire inscrit dans le ressort du TI de Strasbourg le 31/12/2018
29/07/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 172
Date d’ajout de l’observation : 02/10/1985
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS DE LA STE SUIVANT LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR A COMPTER DU 28/06/85
29/07/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 57
Numéro unique d’observation : 5296
Date d’ajout de l’observation : 27/08/1997
Texte de l'observation : ADJONCTION D'ACTIVITE A COMPTER DU 31 MARS 1997 FONDS DE COMMERCE D'HORLOGERIE BIJOUTERIE PAR ACHAT A L'INDIVISION SUCCESSORALE BOULDOUYRE ET FILS NON INSCRITE AU REGISTRE DU COMMERCE MONTANT DE LA CESSION: 275 000 F PAS DE JOURNAL FONDS ARTISANAL OPPOSITIONS : OFFICE NOTARIAL MES GRASSOT LAPOTRE GUILLON 2 PLACE DES DROITS DE L'HOMME - 47004 AGEN
29/07/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 70
Numéro unique d’observation : 1407
Date d’ajout de l’observation : 19/02/1999
Texte de l'observation : PRISE EN LOCATION GERANCE D'UNE BRANCHE D'ACTIVITE : FABRICATION ET MAINTENANCE DEPENDANT D'UN FONDS DE FABRICATION ET NEGOCE DE MATERIELS ELECTRONIQUES SIS A CHOLET BD DU CORMIER A COMPTER DU 01.01.1999 POUR UNE DUREE D'UN AN RENOUVELABLE LOUEUR DE FONDS : STE MATCH CONTROL RCS ANGERS B 351523063
29/07/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 102
Numéro unique d’observation : 6912
Date d’ajout de l’observation : 12/06/2012
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif à la société BODET SOFTWARE, SAS RCS ANGERS 538.209.594 de sa branche compléte et autonome de l'activité SOTWARE à compter du 31/05/2012
29/07/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 128
Numéro unique d’observation : 11267
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2017
Texte de l'observation : Apport partiel-d'actif L236-22 à compter du 31/05/2017 à la société BODET CAMPANAIRE - rcs Angers 823 930 26 - siège social situé : 72 boulevard du Général de Gaulle 49340 Trémentines - de sa branche complète et autonome de l'activité "CAMPANAIRE"
29/07/2022 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 140
Numéro unique d’observation : 15660
Date d’ajout de l’observation : 18/07/2019
Texte de l'observation : fermeture du fonds secondaire inscrit dans le ressort du TI de Strasbourg le 31/12/2018
27/04/2017 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 172
Date d’ajout de l’observation : 02/10/1985
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS DE LA STE SUIVANT LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR A COMPTER DU 28/06/85
27/04/2017 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 57
Numéro unique d’observation : 5296
Date d’ajout de l’observation : 27/08/1997
Texte de l'observation : ADJONCTION D'ACTIVITE A COMPTER DU 31 MARS 1997 FONDS DE COMMERCE D'HORLOGERIE BIJOUTERIE PAR ACHAT A L'INDIVISION SUCCESSORALE BOULDOUYRE ET FILS NON INSCRITE AU REGISTRE DU COMMERCE MONTANT DE LA CESSION: 275 000 F PAS DE JOURNAL FONDS ARTISANAL OPPOSITIONS : OFFICE NOTARIAL MES GRASSOT LAPOTRE GUILLON 2 PLACE DES DROITS DE L'HOMME - 47004 AGEN
27/04/2017 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 70
Numéro unique d’observation : 1407
Date d’ajout de l’observation : 19/02/1999
Texte de l'observation : PRISE EN LOCATION GERANCE D'UNE BRANCHE D'ACTIVITE : FABRICATION ET MAINTENANCE DEPENDANT D'UN FONDS DE FABRICATION ET NEGOCE DE MATERIELS ELECTRONIQUES SIS A CHOLET BD DU CORMIER A COMPTER DU 01.01.1999 POUR UNE DUREE D'UN AN RENOUVELABLE LOUEUR DE FONDS : STE MATCH CONTROL RCS ANGERS B 351523063
27/04/2017 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 102
Numéro unique d’observation : 6912
Date d’ajout de l’observation : 12/06/2012
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif à la société BODET SOFTWARE, SAS RCS ANGERS 538.209.594 de sa branche compléte et autonome de l'activité SOTWARE à compter du 31/05/2012
04/09/2014 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 05 Novembre 1997 Transfert de l'établissement secondaire du 18 bis rue Danton 69150 DECINES CHARPIEU au 2 rue Franklin BP 48 69741 GENAS CEDEX, à compter du 29/09/1997
25/10/2012 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2012
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondmaire de Wasquehal (59290) Acticlub Bâtiment C Parc d'activité de la Pilaterie rue des Champs RCS Roubaix Tourcoing 1970B88 à compter du 18.9.2012
23/10/2006 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/09/2003
Texte de l'observation : Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE AU GREFF E DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
08/10/2001 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2866
Date d’ajout de l’observation : 13/09/2001
Texte de l'observation : TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DE SAINT BRIEUC (22000) 52,RUE DE LA CORDERIE A PLERIN (22190) 7,IMPASSE DES LONGS REAGES. Date d'effet : 17/08/2001
08/10/2001 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3169
Date d’ajout de l’observation : 08/10/2001
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA DENOMINATION SOCIALE : NOUVELLE : BODET SA ANCIENNE : ETABLISSEMENTS BODET MODIFICATION DU NOM COMMERCIAL : NOUVEAU : BODET ANCIEN : LE CARILLON ELECTRIQUE Date d'effet : 06/06/2001
01/10/2001 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : RCS ANGERS 59 B 99 -
01/10/2001 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 3584
Date d’ajout de l’observation : 05/03/1997
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire SIS DE TOULOUSE (31200) CH DE L'EGLISE LALANDE, A BRUGUIERES (31150) 4 RUE DU PARC INDUSTRIEL EURONORD . LA STE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A L'ANCIEN ETS SECONDAIRE. A COMPTER DU 23/01/97
01/10/2001 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 16887
Date d’ajout de l’observation : 01/10/2001
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO DU 01.10.2001 DU GREFFE D'ANGERS : 59 B 99 CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE, ANCIENNE : ETABLISSEMENTS BODET NOUVELLE : BODET SA Date d'effet: 06/06/2001
Personnes morales :
29/07/2022 : BODET SA
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/1959

Type de capital : Fixe
Capital : 10000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
29/07/2022 : BODET SA
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/1959

Type de capital : Fixe
Capital : 10000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
23/01/2020 : BODET SA
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/1991

Economie sociale et solidaire : Non
27/04/2017 : BODET SA
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/1959

Type de capital : Fixe
Capital : 5520000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/09/2014 : BODET SA
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1974

Economie sociale et solidaire : Non
25/10/2012 : BODET SA
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/10/2012

Economie sociale et solidaire : Non
23/10/2006 : BODET SA
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/09/2003
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/09/2003

Economie sociale et solidaire : Non
08/10/2001 : BODET SA
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/1989

Economie sociale et solidaire : Non
02/10/2001 : BODET SA
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/02/1990

Economie sociale et solidaire : Non
01/10/2001 : BODET SA
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/1993

Economie sociale et solidaire : Non
01/10/2001 : BODET SA
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1990

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9827 déposé le 12/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9826 déposé le 12/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9827 déposé le 12/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9826 déposé le 12/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°13663 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°13662 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°13663 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°13662 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11761 déposé le 15/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11759 déposé le 15/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11761 déposé le 15/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°11759 déposé le 15/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°12898 déposé le 02/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9765 déposé le 02/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°12898 déposé le 02/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9765 déposé le 02/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°8678 déposé le 05/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°8679 déposé le 05/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°8678 déposé le 05/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°8679 déposé le 05/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°7383 déposé le 03/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°7384 déposé le 03/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°7383 déposé le 03/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°7384 déposé le 03/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9294 déposé le 22/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9294 déposé le 22/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9295 déposé le 22/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9294 déposé le 22/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9295 déposé le 22/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°8792 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°8792 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°8793 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°8792 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°8793 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9127 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9128 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9127 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9128 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°9127 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6394 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6394 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6395 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6394 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6395 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5486 déposé le 18/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5487 déposé le 18/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5486 déposé le 18/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5487 déposé le 18/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5486 déposé le 18/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6792 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6792 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6794 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6792 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6794 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5838 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5839 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5838 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5839 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°5838 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6925 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6925 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6926 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6925 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°6926 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4414 déposé le 09/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4414 déposé le 09/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4415 déposé le 09/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4414 déposé le 09/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4415 déposé le 09/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4359 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4359 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4360 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4359 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4360 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4300 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4301 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4300 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4301 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4300 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3778 déposé le 15/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3779 déposé le 15/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3779 déposé le 15/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3334 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3338 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3334 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3338 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3334 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3343 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3342 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°3342 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2752 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2752 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2752 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4236 déposé le 23/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4236 déposé le 23/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°4236 déposé le 23/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2785 déposé le 08/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2785 déposé le 08/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2785 déposé le 08/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2866 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2866 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2866 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2102 déposé le 17/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2102 déposé le 17/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2102 déposé le 17/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2167 déposé le 24/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2167 déposé le 24/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2167 déposé le 24/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1745 déposé le 13/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1745 déposé le 13/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1745 déposé le 13/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2270 déposé le 11/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2270 déposé le 11/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°2270 déposé le 11/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1873 déposé le 25/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1873 déposé le 25/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1959B00099
Dépôt : N°1873 déposé le 25/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 9827 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 1959B00099
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0833 722361547
AHFonds commercial2 2562 015241201
ANTerrains792792419
APConstructions16 15810 0206 1386 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0986 122976892
ATAutres immobilisations corporelles8 4476 2132 2341 680
AVImmobilisations en cours1391392
CSParticipations évaluées - mise en équivalence232323
BDAutres titres immobilisés885
BHAutres immobilisations financières828275
BJTOTAL (I)39 08528 09110 99410 423
BLMatières premières, approvisionnements3 8024903 3113 024
BNEn cours de production de biens3 6312703 3623 742
BRProduits intermédiaires et finis2 1132451 8681 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes41141193
BXClients et comptes rattachés17 87557117 30414 522
BZAutres créances1 2121 2121 382
CDValeurs mobilières de placement21 21421 21422 317
CFDisponibilités7 5507 5502 958
CHCharges constatées d’avance562562587
CJTOTAL (II)58 8701 57657 29450 186
COTOTAL GENERAL (0 à V)97 95629 66868 28860 609
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 5205 520
DCEcarts de réévaluation552552
DFRéserves réglementées (1)23 04922 304
DGAutres réserves6 6683 870
DHReport à nouveau5 2834 082
DPProvisions pour risques405741
DQProvisions pour charges1 9761 895
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)117179
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8126
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 696763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 1722 456
DYDettes fiscales et sociales11 89811 011
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés965620
EAAutres dettes834213
EBProduits constatés d’avance (2)5 7165 622
EETOTAL GENERAL (I à V)68 28860 609
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens36 23333 049
FGProduction vendue services22 12821 557
FJChiffres d’affaires nets76 51670 981
FMProduction stockée118647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5431 702
FQAutres produits903
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 5152 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 0078 096
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)394211
FWAutres achats et charges externes20 20618 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8402 568
FYSalaires et traitements27 93726 252
FZCharges sociales10 75110 299
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6611 652
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1071 110
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions315743
GEAutres charges97138
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 52669 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 5053 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé522
GLAutres intérêts et produits assimilés215222
GNDifférences positives de change2544
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15
GPTotal des produits financiers (V)246294
GRIntérêts et charges assimilées5076
GSDifférences négatives de change1518
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GUTotal des charges financières (VI)6594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)180200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 6854 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7260
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1481
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3027
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28328
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19931
HKImpôts sur les bénéfices1 566146
R1Impôts différés3635
R2- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION1 203141
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition220170
R5Résultat net des entreprises intégrées5 2834 082
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)5 2834 082
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 9826 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 1959B00099
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0833 722361547
AHFonds commercial2 2562 015241201
ANTerrains792792419
APConstructions16 15810 0206 1386 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0986 122976892
ATAutres immobilisations corporelles8 4476 2132 2341 680
AVImmobilisations en cours1391392
CSParticipations évaluées - mise en équivalence232323
BDAutres titres immobilisés885
BHAutres immobilisations financières828275
BJTOTAL (I)39 08528 09110 99410 423
BLMatières premières, approvisionnements3 8024903 3113 024
BNEn cours de production de biens3 6312703 3623 742
BRProduits intermédiaires et finis2 1132451 8681 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes41141193
BXClients et comptes rattachés17 87557117 30414 522
BZAutres créances1 2121 2121 382
CDValeurs mobilières de placement21 21421 21422 317
CFDisponibilités7 5507 5502 958
CHCharges constatées d’avance562562587
CJTOTAL (II)58 8701 57657 29450 186
COTOTAL GENERAL (0 à V)97 95629 66868 28860 609
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 5205 520
DCEcarts de réévaluation552552
DFRéserves réglementées (1)23 04922 304
DGAutres réserves6 6683 870
DHReport à nouveau5 2834 082
DPProvisions pour risques405741
DQProvisions pour charges1 9761 895
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)117179
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8126
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 696763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 1722 456
DYDettes fiscales et sociales11 89811 011
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés965620
EAAutres dettes834213
EBProduits constatés d’avance (2)5 7165 622
EETOTAL GENERAL (I à V)68 28860 609
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens36 23333 049
FGProduction vendue services22 12821 557
FJChiffres d’affaires nets76 51670 981
FMProduction stockée118647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5431 702
FQAutres produits903
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 5152 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 0078 096
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)394211
FWAutres achats et charges externes20 20618 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8402 568
FYSalaires et traitements27 93726 252
FZCharges sociales10 75110 299
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6611 652
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1071 110
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions315743
GEAutres charges97138
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 52669 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 5053 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé522
GLAutres intérêts et produits assimilés215222
GNDifférences positives de change2544
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15
GPTotal des produits financiers (V)246294
GRIntérêts et charges assimilées5076
GSDifférences négatives de change1518
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GUTotal des charges financières (VI)6594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)180200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 6854 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7260
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1481
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3027
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28328
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19931
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 566146
31/12/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 13663 du 01/09/2021
Numéro de gestion : 1959B00099
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0833 722361547
AHFonds commercial2 2562 015241201
ANTerrains792792419
APConstructions16 15810 0206 1386 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0986 122976892
ATAutres immobilisations corporelles8 4476 2132 2341 680
AVImmobilisations en cours1391392
CSParticipations évaluées - mise en équivalence232323
BDAutres titres immobilisés885
BHAutres immobilisations financières828275
BJTOTAL (I)39 08528 09110 99410 423
BLMatières premières, approvisionnements3 8024903 3113 024
BNEn cours de production de biens3 6312703 3623 742
BRProduits intermédiaires et finis2 1132451 8681 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes41141193
BXClients et comptes rattachés17 87557117 30414 522
BZAutres créances1 2121 2121 382
CDValeurs mobilières de placement21 21421 21422 317
CFDisponibilités7 5507 5502 958
CHCharges constatées d’avance562562587
CJTOTAL (II)58 8701 57657 29450 186
COTOTAL GENERAL (0 à V)97 95629 66868 28860 609
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 5205 520
DCEcarts de réévaluation552552
DFRéserves réglementées (1)23 04922 304
DGAutres réserves6 6683 870
DHReport à nouveau5 2834 082
DPProvisions pour risques405741
DQProvisions pour charges1 9761 895
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)117179
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8126
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 696763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 1722 456
DYDettes fiscales et sociales11 89811 011
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés965620
EAAutres dettes834213
EBProduits constatés d’avance (2)5 7165 622
EETOTAL GENERAL (I à V)68 28860 609
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens36 23333 049
FGProduction vendue services22 12821 557
FJChiffres d’affaires nets76 51670 981
FMProduction stockée118647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5431 702
FQAutres produits903
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 5152 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 0078 096
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)394211
FWAutres achats et charges externes20 20618 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8402 568
FYSalaires et traitements27 93726 252
FZCharges sociales10 75110 299
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6611 652
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1071 110
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions315743
GEAutres charges97138
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 52669 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 5053 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé522
GLAutres intérêts et produits assimilés215222
GNDifférences positives de change2544
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15
GPTotal des produits financiers (V)246294
GRIntérêts et charges assimilées5076
GSDifférences négatives de change1518
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GUTotal des charges financières (VI)6594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)180200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 6854 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7260
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1481
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3027
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28328
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19931
HKImpôts sur les bénéfices1 566146
R1Impôts différés3635
R2- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION1 203141
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition220170
R5Résultat net des entreprises intégrées5 2834 082
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)5 2834 082
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 13662 du 01/09/2021
Numéro de gestion : 1959B00099
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0833 722361547
AHFonds commercial2 2562 015241201
ANTerrains792792419
APConstructions16 15810 0206 1386 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0986 122976892
ATAutres immobilisations corporelles8 4476 2132 2341 680
AVImmobilisations en cours1391392
CSParticipations évaluées - mise en équivalence232323
BDAutres titres immobilisés885
BHAutres immobilisations financières828275
BJTOTAL (I)39 08528 09110 99410 423
BLMatières premières, approvisionnements3 8024903 3113 024
BNEn cours de production de biens3 6312703 3623 742
BRProduits intermédiaires et finis2 1132451 8681 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes41141193
BXClients et comptes rattachés17 87557117 30414 522
BZAutres créances1 2121 2121 382
CDValeurs mobilières de placement21 21421 21422 317
CFDisponibilités7 5507 5502 958
CHCharges constatées d’avance562562587
CJTOTAL (II)58 8701 57657 29450 186
COTOTAL GENERAL (0 à V)97 95629 66868 28860 609
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 5205 520
DCEcarts de réévaluation552552
DFRéserves réglementées (1)23 04922 304
DGAutres réserves6 6683 870
DHReport à nouveau5 2834 082
DPProvisions pour risques405741
DQProvisions pour charges1 9761 895
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)117179
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8126
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 696763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 1722 456
DYDettes fiscales et sociales11 89811 011
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés965620
EAAutres dettes834213
EBProduits constatés d’avance (2)5 7165 622
EETOTAL GENERAL (I à V)68 28860 609
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens36 23333 049
FGProduction vendue services22 12821 557
FJChiffres d’affaires nets76 51670 981
FMProduction stockée118647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5431 702
FQAutres produits903
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 5152 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 0078 096
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)394211
FWAutres achats et charges externes20 20618 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8402 568
FYSalaires et traitements27 93726 252
FZCharges sociales10 75110 299
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6611 652
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1071 110
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions315743
GEAutres charges97138
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 52669 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 5053 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé522
GLAutres intérêts et produits assimilés215222
GNDifférences positives de change2544
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15
GPTotal des produits financiers (V)246294
GRIntérêts et charges assimilées5076
GSDifférences négatives de change1518
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GUTotal des charges financières (VI)6594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)180200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 6854 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7260
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1481
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3027
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28328
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19931
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 566146
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 11759 du 15/09/2020
Numéro de gestion : 1959B00099
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0833 722361547
AHFonds commercial2 2562 015241201
ANTerrains792792419
APConstructions16 15810 0206 1386 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0986 122976892
ATAutres immobilisations corporelles8 4476 2132 2341 680
AVImmobilisations en cours1391392
CSParticipations évaluées - mise en équivalence232323
BDAutres titres immobilisés885
BHAutres immobilisations financières828275
BJTOTAL (I)39 08528 09110 99410 423
BLMatières premières, approvisionnements3 8024903 3113 024
BNEn cours de production de biens3 6312703 3623 742
BRProduits intermédiaires et finis2 1132451 8681 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes41141193
BXClients et comptes rattachés17 87557117 30414 522
BZAutres créances1 2121 2121 382
CDValeurs mobilières de placement21 21421 21422 317
CFDisponibilités7 5507 5502 958
CHCharges constatées d’avance562562587
CJTOTAL (II)58 8701 57657 29450 186
COTOTAL GENERAL (0 à V)97 95629 66868 28860 609
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 5205 520
DCEcarts de réévaluation552552
DFRéserves réglementées (1)23 04922 304
DGAutres réserves6 6683 870
DHReport à nouveau5 2834 082
DPProvisions pour risques405741
DQProvisions pour charges1 9761 895
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)117179
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8126
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 696763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 1722 456
DYDettes fiscales et sociales11 89811 011
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés965620
EAAutres dettes834213
EBProduits constatés d’avance (2)5 7165 622
EETOTAL GENERAL (I à V)68 28860 609
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens36 23333 049
FGProduction vendue services22 12821 557
FJChiffres d’affaires nets76 51670 981
FMProduction stockée118647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5431 702
FQAutres produits903
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 5152 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 0078 096
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)394211
FWAutres achats et charges externes20 20618 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8402 568
FYSalaires et traitements27 93726 252
FZCharges sociales10 75110 299
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6611 652
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1071 110
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions315743
GEAutres charges97138
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 52669 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 5053 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé522
GLAutres intérêts et produits assimilés215222
GNDifférences positives de change2544
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15
GPTotal des produits financiers (V)246294
GRIntérêts et charges assimilées5076
GSDifférences négatives de change1518
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GUTotal des charges financières (VI)6594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)180200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 6854 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7260
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1481
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3027
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28328
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19931
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 566146
31/12/2019 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 11761 du 15/09/2020
Numéro de gestion : 1959B00099
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0833 722361547
AHFonds commercial2 2562 015241201
ANTerrains792792419
APConstructions16 15810 0206 1386 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0986 122976892
ATAutres immobilisations corporelles8 4476 2132 2341 680
AVImmobilisations en cours1391392
CSParticipations évaluées - mise en équivalence232323
BDAutres titres immobilisés885
BHAutres immobilisations financières828275
BJTOTAL (I)39 08528 09110 99410 423
BLMatières premières, approvisionnements3 8024903 3113 024
BNEn cours de production de biens3 6312703 3623 742
BRProduits intermédiaires et finis2 1132451 8681 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes41141193
BXClients et comptes rattachés17 87557117 30414 522
BZAutres créances1 2121 2121 382
CDValeurs mobilières de placement21 21421 21422 317
CFDisponibilités7 5507 5502 958
CHCharges constatées d’avance562562587
CJTOTAL (II)58 8701 57657 29450 186
COTOTAL GENERAL (0 à V)97 95629 66868 28860 609
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 5205 520
DCEcarts de réévaluation552552
DFRéserves réglementées (1)23 04922 304
DGAutres réserves6 6683 870
DHReport à nouveau5 2834 082
DPProvisions pour risques405741
DQProvisions pour charges1 9761 895
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)117179
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8126
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 696763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 1722 456
DYDettes fiscales et sociales11 89811 011
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés965620
EAAutres dettes834213
EBProduits constatés d’avance (2)5 7165 622
EETOTAL GENERAL (I à V)68 28860 609
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens36 23333 049
FGProduction vendue services22 12821 557
FJChiffres d’affaires nets76 51670 981
FMProduction stockée118647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5431 702
FQAutres produits903
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 5152 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 0078 096
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)394211
FWAutres achats et charges externes20 20618 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8402 568
FYSalaires et traitements27 93726 252
FZCharges sociales10 75110 299
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6611 652
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1071 110
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions315743
GEAutres charges97138
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 52669 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 5053 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé522
GLAutres intérêts et produits assimilés215222
GNDifférences positives de change2544
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15
GPTotal des produits financiers (V)246294
GRIntérêts et charges assimilées5076
GSDifférences négatives de change1518
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GUTotal des charges financières (VI)6594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)180200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 6854 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7260
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1481
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3027
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28328
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19931
HKImpôts sur les bénéfices1 566146
R1Impôts différés3635
R2- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION1 203141
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition220170
R5Résultat net des entreprises intégrées5 2834 082
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)5 2834 082
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 9765 du 02/07/2019
Numéro de gestion : 1959B00099
Code activité : 2652Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0833 722361547
AHFonds commercial2 2562 015241201
ANTerrains792792419
APConstructions16 15810 0206 1386 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0986 122976892
ATAutres immobilisations corporelles8 4476 2132 2341 680
AVImmobilisations en cours1391392
CSParticipations évaluées - mise en équivalence232323
BDAutres titres immobilisés885
BHAutres immobilisations financières828275
BJTOTAL (I)39 08528 09110 99410 423
BLMatières premières, approvisionnements3 8024903 3113 024
BNEn cours de production de biens3 6312703 3623 742
BRProduits intermédiaires et finis2 1132451 8681 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes41141193
BXClients et comptes rattachés17 87557117 30414 522
BZAutres créances1 2121 2121 382
CDValeurs mobilières de placement21 21421 21422 317
CFDisponibilités7 5507 5502 958
CHCharges constatées d’avance562562587
CJTOTAL (II)58 8701 57657 29450 186
COTOTAL GENERAL (0 à V)97 95629 66868 28860 609
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 5205 520
DCEcarts de réévaluation552552
DFRéserves réglementées (1)23 04922 304
DGAutres réserves6 6683 870
DHReport à nouveau5 2834 082
DPProvisions pour risques405741
DQProvisions pour charges1 9761 895
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)117179
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8126
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 696763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 1722 456
DYDettes fiscales et sociales11 89811 011
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés965620
EAAutres dettes834213
EBProduits constatés d’avance (2)5 7165 622
EETOTAL GENERAL (I à V)68 28860 609
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens36 23333 049
FGProduction vendue services22 12821 557
FJChiffres d’affaires nets76 51670 981
FMProduction stockée118647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5431 702
FQAutres produits903
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 5152 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 0078 096
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)394211
FWAutres achats et charges externes20 20618 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8402 568
FYSalaires et traitements27 93726 252
FZCharges sociales10 75110 299
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6611 652
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1071 110
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions315743
GEAutres charges97138
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 52669 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 5053 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé522
GLAutres intérêts et produits assimilés215222
GNDifférences positives de change2544
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15
GPTotal des produits financiers (V)246294
GRIntérêts et charges assimilées5076
GSDifférences négatives de change1518
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GUTotal des charges financières (VI)6594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)180200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 6854 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7260
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1481
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3027
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28328
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19931
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 566146
31/12/2018 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 12898 du 02/10/2019
Numéro de gestion : 1959B00099
Code activité : 2652Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0833 722361547
AHFonds commercial2 2562 015241201
ANTerrains792792419
APConstructions16 15810 0206 1386 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0986 122976892
ATAutres immobilisations corporelles8 4476 2132 2341 680
AVImmobilisations en cours1391392
CSParticipations évaluées - mise en équivalence232323
BDAutres titres immobilisés885
BHAutres immobilisations financières828275
BJTOTAL (I)39 08528 09110 99410 423
BLMatières premières, approvisionnements3 8024903 3113 024
BNEn cours de production de biens3 6312703 3623 742
BRProduits intermédiaires et finis2 1132451 8681 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes41141193
BXClients et comptes rattachés17 87557117 30414 522
BZAutres créances1 2121 2121 382
CDValeurs mobilières de placement21 21421 21422 317
CFDisponibilités7 5507 5502 958
CHCharges constatées d’avance562562587
CJTOTAL (II)58 8701 57657 29450 186
COTOTAL GENERAL (0 à V)97 95629 66868 28860 609
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 5205 520
DCEcarts de réévaluation552552
DFRéserves réglementées (1)23 04922 304
DGAutres réserves6 6683 870
DHReport à nouveau5 2834 082
DPProvisions pour risques405741
DQProvisions pour charges1 9761 895
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)117179
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8126
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 696763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 1722 456
DYDettes fiscales et sociales11 89811 011
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés965620
EAAutres dettes834213
EBProduits constatés d’avance (2)5 7165 622
EETOTAL GENERAL (I à V)68 28860 609
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens36 23333 049
FGProduction vendue services22 12821 557
FJChiffres d’affaires nets76 51670 981
FMProduction stockée118647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5431 702
FQAutres produits903
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 5152 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 0078 096
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)394211
FWAutres achats et charges externes20 20618 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8402 568
FYSalaires et traitements27 93726 252
FZCharges sociales10 75110 299
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6611 652
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1071 110
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions315743
GEAutres charges97138
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 52669 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 5053 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé522
GLAutres intérêts et produits assimilés215222
GNDifférences positives de change2544
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15
GPTotal des produits financiers (V)246294
GRIntérêts et charges assimilées5076
GSDifférences négatives de change1518
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GUTotal des charges financières (VI)6594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)180200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 6854 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7260
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1481
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3027
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28328
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19931
HKImpôts sur les bénéfices1 566146
R1Impôts différés3635
R2- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION1 203141
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition220170
R5Résultat net des entreprises intégrées5 2834 082
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)5 2834 082
31/12/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8679 du 05/09/2018
Numéro de gestion : 1959B00099
Code activité : 2652Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0833 722361547
AHFonds commercial2 2562 015241201
ANTerrains792792419
APConstructions16 15810 0206 1386 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0986 122976892
ATAutres immobilisations corporelles8 4476 2132 2341 680
AVImmobilisations en cours1391392
CSParticipations évaluées - mise en équivalence232323
BDAutres titres immobilisés885
BHAutres immobilisations financières828275
BJTOTAL (I)39 08528 09110 99410 423
BLMatières premières, approvisionnements3 8024903 3113 024
BNEn cours de production de biens3 6312703 3623 742
BRProduits intermédiaires et finis2 1132451 8681 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes41141193
BXClients et comptes rattachés17 87557117 30414 522
BZAutres créances1 2121 2121 382
CDValeurs mobilières de placement21 21421 21422 317
CFDisponibilités7 5507 5502 958
CHCharges constatées d’avance562562587
CJTOTAL (II)58 8701 57657 29450 186
COTOTAL GENERAL (0 à V)97 95629 66868 28860 609
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 5205 520
DCEcarts de réévaluation552552
DFRéserves réglementées (1)23 04922 304
DGAutres réserves6 6683 870
DHReport à nouveau5 2834 082
DPProvisions pour risques405741
DQProvisions pour charges1 9761 895
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)117179
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8126
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 696763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 1722 456
DYDettes fiscales et sociales11 89811 011
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés965620
EAAutres dettes834213
EBProduits constatés d’avance (2)5 7165 622
EETOTAL GENERAL (I à V)68 28860 609
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens36 23333 049
FGProduction vendue services22 12821 557
FJChiffres d’affaires nets76 51670 981
FMProduction stockée118647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5431 702
FQAutres produits903
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 5152 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 0078 096
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)394211
FWAutres achats et charges externes20 20618 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8402 568
FYSalaires et traitements27 93726 252
FZCharges sociales10 75110 299
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6611 652
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1071 110
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions315743
GEAutres charges97138
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 52669 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 5053 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé522
GLAutres intérêts et produits assimilés215222
GNDifférences positives de change2544
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15
GPTotal des produits financiers (V)246294
GRIntérêts et charges assimilées5076
GSDifférences négatives de change1518
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GUTotal des charges financières (VI)6594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)180200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 6854 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7260
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1481
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3027
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28328
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19931
HKImpôts sur les bénéfices1 566146
R1Impôts différés3635
R2- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION1 203141
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition220170
R5Résultat net des entreprises intégrées5 2834 082
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)5 2834 082
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8678 du 05/09/2018
Numéro de gestion : 1959B00099
Code activité : 2652Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0833 722361547
AHFonds commercial2 2562 015241201
ANTerrains792792419
APConstructions16 15810 0206 1386 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0986 122976892
ATAutres immobilisations corporelles8 4476 2132 2341 680
AVImmobilisations en cours1391392
CSParticipations évaluées - mise en équivalence232323
BDAutres titres immobilisés885
BHAutres immobilisations financières828275
BJTOTAL (I)39 08528 09110 99410 423
BLMatières premières, approvisionnements3 8024903 3113 024
BNEn cours de production de biens3 6312703 3623 742
BRProduits intermédiaires et finis2 1132451 8681 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes41141193
BXClients et comptes rattachés17 87557117 30414 522
BZAutres créances1 2121 2121 382
CDValeurs mobilières de placement21 21421 21422 317
CFDisponibilités7 5507 5502 958
CHCharges constatées d’avance562562587
CJTOTAL (II)58 8701 57657 29450 186
COTOTAL GENERAL (0 à V)97 95629 66868 28860 609
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 5205 520
DCEcarts de réévaluation552552
DFRéserves réglementées (1)23 04922 304
DGAutres réserves6 6683 870
DHReport à nouveau5 2834 082
DPProvisions pour risques405741
DQProvisions pour charges1 9761 895
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)117179
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8126
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 696763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 1722 456
DYDettes fiscales et sociales11 89811 011
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés965620
EAAutres dettes834213
EBProduits constatés d’avance (2)5 7165 622
EETOTAL GENERAL (I à V)68 28860 609
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens36 23333 049
FGProduction vendue services22 12821 557
FJChiffres d’affaires nets76 51670 981
FMProduction stockée118647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5431 702
FQAutres produits903
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 5152 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 0078 096
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)394211
FWAutres achats et charges externes20 20618 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8402 568
FYSalaires et traitements27 93726 252
FZCharges sociales10 75110 299
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6611 652
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1071 110
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions315743
GEAutres charges97138
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 52669 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 5053 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé522
GLAutres intérêts et produits assimilés215222
GNDifférences positives de change2544
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15
GPTotal des produits financiers (V)246294
GRIntérêts et charges assimilées5076
GSDifférences négatives de change1518
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GUTotal des charges financières (VI)6594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)180200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 6854 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7260
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1481
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3027
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28328
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19931
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 566146
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7383 du 03/07/2017
Numéro de gestion : 1959B00099
Code activité : 2652Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0833 722361547
AHFonds commercial2 2562 015241201
ANTerrains792792419
APConstructions16 15810 0206 1386 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0986 122976892
ATAutres immobilisations corporelles8 4476 2132 2341 680
AVImmobilisations en cours1391392
CSParticipations évaluées - mise en équivalence232323
BDAutres titres immobilisés885
BHAutres immobilisations financières828275
BJTOTAL (I)39 08528 09110 99410 423
BLMatières premières, approvisionnements3 8024903 3113 024
BNEn cours de production de biens3 6312703 3623 742
BRProduits intermédiaires et finis2 1132451 8681 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes41141193
BXClients et comptes rattachés17 87557117 30414 522
BZAutres créances1 2121 2121 382
CDValeurs mobilières de placement21 21421 21422 317
CFDisponibilités7 5507 5502 958
CHCharges constatées d’avance562562587
CJTOTAL (II)58 8701 57657 29450 186
COTOTAL GENERAL (0 à V)97 95629 66868 28860 609
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 5205 520
DCEcarts de réévaluation552552
DFRéserves réglementées (1)23 04922 304
DGAutres réserves6 6683 870
DHReport à nouveau5 2834 082
DPProvisions pour risques405741
DQProvisions pour charges1 9761 895
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)117179
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8126
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 696763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 1722 456
DYDettes fiscales et sociales11 89811 011
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés965620
EAAutres dettes834213
EBProduits constatés d’avance (2)5 7165 622
EETOTAL GENERAL (I à V)68 28860 609
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens36 23333 049
FGProduction vendue services22 12821 557
FJChiffres d’affaires nets76 51670 981
FMProduction stockée118647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5431 702
FQAutres produits903
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 5152 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 0078 096
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)394211
FWAutres achats et charges externes20 20618 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8402 568
FYSalaires et traitements27 93726 252
FZCharges sociales10 75110 299
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6611 652
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1071 110
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions315743
GEAutres charges97138
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 52669 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 5053 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé522
GLAutres intérêts et produits assimilés215222
GNDifférences positives de change2544
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15
GPTotal des produits financiers (V)246294
GRIntérêts et charges assimilées5076
GSDifférences négatives de change1518
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GUTotal des charges financières (VI)6594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)180200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 6854 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7260
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1481
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3027
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28328
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19931
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 566146
31/12/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7384 du 03/07/2017
Numéro de gestion : 1959B00099
Code activité : 2652Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0833 722361547
AHFonds commercial2 2562 015241201
ANTerrains792792419
APConstructions16 15810 0206 1386 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0986 122976892
ATAutres immobilisations corporelles8 4476 2132 2341 680
AVImmobilisations en cours1391392
CSParticipations évaluées - mise en équivalence232323
BDAutres titres immobilisés885
BHAutres immobilisations financières828275
BJTOTAL (I)39 08528 09110 99410 423
BLMatières premières, approvisionnements3 8024903 3113 024
BNEn cours de production de biens3 6312703 3623 742
BRProduits intermédiaires et finis2 1132451 8681 540
BVAvances et acomptes versés sur commandes41141193
BXClients et comptes rattachés17 87557117 30414 522
BZAutres créances1 2121 2121 382
CDValeurs mobilières de placement21 21421 21422 317
CFDisponibilités7 5507 5502 958
CHCharges constatées d’avance562562587
CJTOTAL (II)58 8701 57657 29450 186
COTOTAL GENERAL (0 à V)97 95629 66868 28860 609
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 5205 520
DCEcarts de réévaluation552552
DFRéserves réglementées (1)23 04922 304
DGAutres réserves6 6683 870
DHReport à nouveau5 2834 082
DPProvisions pour risques405741
DQProvisions pour charges1 9761 895
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)117179
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8126
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 696763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 1722 456
DYDettes fiscales et sociales11 89811 011
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés965620
EAAutres dettes834213
EBProduits constatés d’avance (2)5 7165 622
EETOTAL GENERAL (I à V)68 28860 609
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens36 23333 049
FGProduction vendue services22 12821 557
FJChiffres d’affaires nets76 51670 981
FMProduction stockée118647
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 5431 702
FQAutres produits903
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 5152 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 0078 096
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)394211
FWAutres achats et charges externes20 20618 695
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8402 568
FYSalaires et traitements27 93726 252
FZCharges sociales10 75110 299
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6611 652
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 1071 110
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions315743
GEAutres charges97138
GFTotal des charges d’exploitation (II)72 52669 342
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 5053 992
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé522
GLAutres intérêts et produits assimilés215222
GNDifférences positives de change2544
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15
GPTotal des produits financiers (V)246294
GRIntérêts et charges assimilées5076
GSDifférences négatives de change1518
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement1
GUTotal des charges financières (VI)6594
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)180200
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 6854 192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7260
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1481
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3027
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28328
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19931
HKImpôts sur les bénéfices1 566146
R1Impôts différés3635
R2- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION1 203141
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition220170
R5Résultat net des entreprises intégrées5 2834 082
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)5 2834 082
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