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de Grandville

BOULANGERIE AVELIN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/12/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79119287500015 / Siren : 791192875 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 83 791192875
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
BOULANGERIE AVELIN
Adresse :
60 Rue DE LA REPUBLIQUE
59750 FEIGNIES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/12/2012
Dénomination : BOULANGERIE AVELIN
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757181
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580068
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

28/07/2010 : Boulangerie Louise ARTISAN
N° national/d'enregistrement : 3757183
Date de dépôt : 28/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.

Déposant 1 : M. Menissez Laurent

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580073
Date de demande : 31/07/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Glaces comestibles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841309
Date de demande : 03/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : HOLDING LOUISE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 524324829
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845803
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ALLONE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 788975985
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845804
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807670344
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845807
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE ARRAS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 793157942
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845812
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AUCHY LES MINES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 533301602
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845813
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS GREEN'SOM, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824437966
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845814
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AMIENS LONGUEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815393897
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845837
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES SAINT MARTIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 844787903
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845839
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AULNOY LES VALENCIENNES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805192143
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845856
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVELIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791192875
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845863
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BETHUNE LILLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392337
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845869
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AVRANCHES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798317616
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845898
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BOBIGNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 791650997
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845903
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE AZE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834122541
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845904
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAILLEUL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798584884
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845905
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BAYEUX, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834109605
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845907
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BEAURAINS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 824438089
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845908
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRETIGNY SUR ORGE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 535394431
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845909
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BREST, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 807669817
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845913
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE BRUAY LA BUISSIERE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805313301
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845937
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CAEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 798923504
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845938
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS COQUELLE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 834119851
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845939
Date de demande : 20/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BOULANGERIE CALAIS VIRVAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 815392477
Adresse :
60 Rue de la République
59750 Feignies
FR

Publications au Bodacc :
25/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2803
NOJO : 59062023S005817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 791 192 875
Dénomination : BOULANGERIE AVELIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
15/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°916
NOJO : 5906BP2013B0012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 791 192 875
Dénomination : BOULANGERIE AVELIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
Gérant non associé partant : Menissez, Laurent Emile Marceau ; nomination du Gérant non associé : Olive, Jocelyn Remy Maurice
Montant du capital : 50000 EUR
18/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3715
NOJO : 59062022S005120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 791 192 875
Dénomination : BOULANGERIE AVELIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
29/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1536
NOJO : 59062021S005038
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 791 192 875
Dénomination : BOULANGERIE AVELIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8728
NOJO : 59062020S003711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 791 192 875
Dénomination : BOULANGERIE AVELIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
11/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2735
NOJO : 59062019S006328
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 791 192 875
Dénomination : BOULANGERIE AVELIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
24/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2119
NOJO : 59062019S000718
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 791 192 875
Dénomination : BOULANGERIE AVELIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
24/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2120
NOJO : 59062019S000719
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 791 192 875
Dénomination : BOULANGERIE AVELIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
24/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2121
NOJO : 59062019S000720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 791 192 875
Dénomination : BOULANGERIE AVELIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
10/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2926
NOJO : 59062015S004146
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 791 192 875
Dénomination : BOULANGERIE AVELIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
02/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7300
NOJO : 59062014S004971
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 791 192 875
Dénomination : BOULANGERIE AVELIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
09/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1334
NOJO : BXB13092001833Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Date de commencement d'activité : 21/12/2012
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 791 192 875
Dénomination : BOULANGERIE AVELIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
01/03/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°425
NOJO : BXA130530003312
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 14/02/2013
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 791 192 875
Dénomination : BOULANGERIE AVELIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
Gérant non associé : Menissez, Laurent Emile Marceau.

Montant du capital : 50000 EUR
Historique de l'unité légale :
30/11/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Représentants légaux :
11/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2013B00124
Type : Personne Physique

Nom : Menissez Laurent Emile Marceau
Né le 14/06/1966 à Maubeuge (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
473 rue de la frontière Dour Blaugies
Belgique
Dépôts des actes :
26/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2013B00124
Dépôt : N°2892 déposé le 11/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
26/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2013B00124
Dépôt : N°1036 déposé le 25/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
03/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2013B00124
Dépôt : N°4110 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2013B00124
Dépôt : N°4110 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 31 décembre 2013
03/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2013B00124
Dépôt : N°4110 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
03/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2013B00124
Dépôt : N°1526 déposé le 03/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2013B00124
Dépôt : N°1526 déposé le 03/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social Le premier exercice social sera clos le 31 décembre 2014
03/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2013B00124
Dépôt : N°1526 déposé le 03/05/2013
Etat : Déposé
23/01/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2013B00124
Dépôt : N°605 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
11/09/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2013B00124
Type : Siège

Adresse :
60 rue de la république
59750 Feignies
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers
22/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2013B00858
Type : Etablissement principal

Adresse :
route Departementale Lieu "FOLAIN"
59710 Avelin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/2012
Activité : BOULANGERIE ARTISANALE, PATISSERIE, VIENNOISERIE, VENTE DE PIZZAS, SANDWICHS, BOISSONS NON ALCOOLISEES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
11/09/2015 : BOULANGERIE AVELIN
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/02/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/03/2013 : BOULANGERIE AVELIN
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/03/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/03/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2013B00124
Dépôt : N°4146 déposé le 01/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2013B00124
Dépôt : N°4971 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 5120 du 01/09/2022
Numéro de gestion : 2013B00124
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial8 4358 4358 435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 7417 5054 2366 905
ATAutres immobilisations corporelles188 78848 817139 971133 241
AXAvances et acomptes19 00019 000
BHAutres immobilisations financières9 0439 0439 043
BJTOTAL (I)237 00756 322180 686157 625
BLMatières premières, approvisionnements7 6007 6009 008
BXClients et comptes rattachés12 85112 85111 914
BZAutres créances208 708208 70829 619
CFDisponibilités8 0538 0537 398
CHCharges constatées d’avance4784781 561
CJTOTAL (II)237 690237 69059 501
COTOTAL GENERAL (0 à V)474 69756 322418 376217 126
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DHReport à nouveau-322-58 965
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)58 05658 643
DLTOTAL (I)107 73449 678
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 56114
DVEmprunts et dettes financières divers (4)163 17039 531
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés94 69492 351
DYDettes fiscales et sociales51 21635 552
ECTOTAL (IV)310 641167 448
EETOTAL GENERAL (I à V)418 376217 126
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises822 142744 068
FDProduction vendue biens4 416
FJChiffres d’affaires nets826 558744 068
FOSubventions d’exploitation2 800
FQAutres produits7 6116 432
FRTotal des produits d’exploitation (I)836 969750 500
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)15 624921
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements219 474216 980
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 408-443
FWAutres achats et charges externes216 631209 320
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 7832 814
FYSalaires et traitements235 267195 159
FZCharges sociales45 58247 206
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements21 29819 646
GEAutres charges598512
GFTotal des charges d’exploitation (II)769 666692 115
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)67 30258 384
GUTotal des charges financières (VI)90
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-90
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)67 30258 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0735 633
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 2026 484
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-129-851
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 117-1 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)838 042756 133
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)779 985697 489
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)58 05658 643
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 5038 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 2013B00124
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial8 4358 4358 435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 7417 5054 2366 905
ATAutres immobilisations corporelles188 78848 817139 971133 241
AXAvances et acomptes19 00019 000
BHAutres immobilisations financières9 0439 0439 043
BJTOTAL (I)237 00756 322180 686157 625
BLMatières premières, approvisionnements7 6007 6009 008
BXClients et comptes rattachés12 85112 85111 914
BZAutres créances208 708208 70829 619
CFDisponibilités8 0538 0537 398
CHCharges constatées d’avance4784781 561
CJTOTAL (II)237 690237 69059 501
COTOTAL GENERAL (0 à V)474 69756 322418 376217 126
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DHReport à nouveau-322-58 965
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)58 05658 643
DLTOTAL (I)107 73449 678
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 56114
DVEmprunts et dettes financières divers (4)163 17039 531
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés94 69492 351
DYDettes fiscales et sociales51 21635 552
ECTOTAL (IV)310 641167 448
EETOTAL GENERAL (I à V)418 376217 126
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises822 142744 068
FDProduction vendue biens4 416
FJChiffres d’affaires nets826 558744 068
FOSubventions d’exploitation2 800
FQAutres produits7 6116 432
FRTotal des produits d’exploitation (I)836 969750 500
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)15 624921
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements219 474216 980
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 408-443
FWAutres achats et charges externes216 631209 320
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 7832 814
FYSalaires et traitements235 267195 159
FZCharges sociales45 58247 206
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements21 29819 646
GEAutres charges598512
GFTotal des charges d’exploitation (II)769 666692 115
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)67 30258 384
GUTotal des charges financières (VI)90
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-90
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)67 30258 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0735 633
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 2026 484
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-129-851
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 117-1 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)838 042756 133
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)779 985697 489
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)58 05658 643
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 3711 du 11/09/2020
Numéro de gestion : 2013B00124
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial8 4358 4358 435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 7417 5054 2366 905
ATAutres immobilisations corporelles188 78848 817139 971133 241
AXAvances et acomptes19 00019 000
BHAutres immobilisations financières9 0439 0439 043
BJTOTAL (I)237 00756 322180 686157 625
BLMatières premières, approvisionnements7 6007 6009 008
BXClients et comptes rattachés12 85112 85111 914
BZAutres créances208 708208 70829 619
CFDisponibilités8 0538 0537 398
CHCharges constatées d’avance4784781 561
CJTOTAL (II)237 690237 69059 501
COTOTAL GENERAL (0 à V)474 69756 322418 376217 126
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DHReport à nouveau-322-58 965
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)58 05658 643
DLTOTAL (I)107 73449 678
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 56114
DVEmprunts et dettes financières divers (4)163 17039 531
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés94 69492 351
DYDettes fiscales et sociales51 21635 552
ECTOTAL (IV)310 641167 448
EETOTAL GENERAL (I à V)418 376217 126
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises822 142744 068
FDProduction vendue biens4 416
FJChiffres d’affaires nets826 558744 068
FOSubventions d’exploitation2 800
FQAutres produits7 6116 432
FRTotal des produits d’exploitation (I)836 969750 500
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)15 624921
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements219 474216 980
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 408-443
FWAutres achats et charges externes216 631209 320
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 7832 814
FYSalaires et traitements235 267195 159
FZCharges sociales45 58247 206
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements21 29819 646
GEAutres charges598512
GFTotal des charges d’exploitation (II)769 666692 115
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)67 30258 384
GUTotal des charges financières (VI)90
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-90
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)67 30258 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0735 633
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 2026 484
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-129-851
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 117-1 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)838 042756 133
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)779 985697 489
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)58 05658 643
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 6328 du 25/11/2019
Numéro de gestion : 2013B00124
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial8 4358 4358 435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 7417 5054 2366 905
ATAutres immobilisations corporelles188 78848 817139 971133 241
AXAvances et acomptes19 00019 000
BHAutres immobilisations financières9 0439 0439 043
BJTOTAL (I)237 00756 322180 686157 625
BLMatières premières, approvisionnements7 6007 6009 008
BXClients et comptes rattachés12 85112 85111 914
BZAutres créances208 708208 70829 619
CFDisponibilités8 0538 0537 398
CHCharges constatées d’avance4784781 561
CJTOTAL (II)237 690237 69059 501
COTOTAL GENERAL (0 à V)474 69756 322418 376217 126
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DHReport à nouveau-322-58 965
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)58 05658 643
DLTOTAL (I)107 73449 678
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 56114
DVEmprunts et dettes financières divers (4)163 17039 531
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés94 69492 351
DYDettes fiscales et sociales51 21635 552
ECTOTAL (IV)310 641167 448
EETOTAL GENERAL (I à V)418 376217 126
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises822 142744 068
FDProduction vendue biens4 416
FJChiffres d’affaires nets826 558744 068
FOSubventions d’exploitation2 800
FQAutres produits7 6116 432
FRTotal des produits d’exploitation (I)836 969750 500
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)15 624921
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements219 474216 980
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 408-443
FWAutres achats et charges externes216 631209 320
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 7832 814
FYSalaires et traitements235 267195 159
FZCharges sociales45 58247 206
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements21 29819 646
GEAutres charges598512
GFTotal des charges d’exploitation (II)769 666692 115
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)67 30258 384
GUTotal des charges financières (VI)90
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-90
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)67 30258 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0735 633
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 2026 484
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-129-851
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 117-1 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)838 042756 133
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)779 985697 489
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)58 05658 643
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 720 du 28/02/2019
Numéro de gestion : 2013B00124
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial8 4358 4358 435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 7417 5054 2366 905
ATAutres immobilisations corporelles188 78848 817139 971133 241
AXAvances et acomptes19 00019 000
BHAutres immobilisations financières9 0439 0439 043
BJTOTAL (I)237 00756 322180 686157 625
BLMatières premières, approvisionnements7 6007 6009 008
BXClients et comptes rattachés12 85112 85111 914
BZAutres créances208 708208 70829 619
CFDisponibilités8 0538 0537 398
CHCharges constatées d’avance4784781 561
CJTOTAL (II)237 690237 69059 501
COTOTAL GENERAL (0 à V)474 69756 322418 376217 126
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DHReport à nouveau-322-58 965
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)58 05658 643
DLTOTAL (I)107 73449 678
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 56114
DVEmprunts et dettes financières divers (4)163 17039 531
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés94 69492 351
DYDettes fiscales et sociales51 21635 552
ECTOTAL (IV)310 641167 448
EETOTAL GENERAL (I à V)418 376217 126
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises822 142744 068
FDProduction vendue biens4 416
FJChiffres d’affaires nets826 558744 068
FOSubventions d’exploitation2 800
FQAutres produits7 6116 432
FRTotal des produits d’exploitation (I)836 969750 500
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)15 624921
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements219 474216 980
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 408-443
FWAutres achats et charges externes216 631209 320
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 7832 814
FYSalaires et traitements235 267195 159
FZCharges sociales45 58247 206
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements21 29819 646
GEAutres charges598512
GFTotal des charges d’exploitation (II)769 666692 115
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)67 30258 384
GUTotal des charges financières (VI)90
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-90
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)67 30258 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0735 633
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 2026 484
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-129-851
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 117-1 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)838 042756 133
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)779 985697 489
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)58 05658 643
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 719 du 28/02/2019
Numéro de gestion : 2013B00124
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial8 4358 4358 435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 7417 5054 2366 905
ATAutres immobilisations corporelles188 78848 817139 971133 241
AXAvances et acomptes19 00019 000
BHAutres immobilisations financières9 0439 0439 043
BJTOTAL (I)237 00756 322180 686157 625
BLMatières premières, approvisionnements7 6007 6009 008
BXClients et comptes rattachés12 85112 85111 914
BZAutres créances208 708208 70829 619
CFDisponibilités8 0538 0537 398
CHCharges constatées d’avance4784781 561
CJTOTAL (II)237 690237 69059 501
COTOTAL GENERAL (0 à V)474 69756 322418 376217 126
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DHReport à nouveau-322-58 965
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)58 05658 643
DLTOTAL (I)107 73449 678
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 56114
DVEmprunts et dettes financières divers (4)163 17039 531
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés94 69492 351
DYDettes fiscales et sociales51 21635 552
ECTOTAL (IV)310 641167 448
EETOTAL GENERAL (I à V)418 376217 126
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises822 142744 068
FDProduction vendue biens4 416
FJChiffres d’affaires nets826 558744 068
FOSubventions d’exploitation2 800
FQAutres produits7 6116 432
FRTotal des produits d’exploitation (I)836 969750 500
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)15 624921
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements219 474216 980
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 408-443
FWAutres achats et charges externes216 631209 320
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 7832 814
FYSalaires et traitements235 267195 159
FZCharges sociales45 58247 206
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements21 29819 646
GEAutres charges598512
GFTotal des charges d’exploitation (II)769 666692 115
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)67 30258 384
GUTotal des charges financières (VI)90
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-90
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)67 30258 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0735 633
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 2026 484
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-129-851
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 117-1 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)838 042756 133
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)779 985697 489
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)58 05658 643
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : VALENCIENNES (5906)
Numéro de dépôt : 718 du 28/02/2019
Numéro de gestion : 2013B00124
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial8 4358 4358 435
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 7417 5054 2366 905
ATAutres immobilisations corporelles188 78848 817139 971133 241
AXAvances et acomptes19 00019 000
BHAutres immobilisations financières9 0439 0439 043
BJTOTAL (I)237 00756 322180 686157 625
BLMatières premières, approvisionnements7 6007 6009 008
BXClients et comptes rattachés12 85112 85111 914
BZAutres créances208 708208 70829 619
CFDisponibilités8 0538 0537 398
CHCharges constatées d’avance4784781 561
CJTOTAL (II)237 690237 69059 501
COTOTAL GENERAL (0 à V)474 69756 322418 376217 126
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DHReport à nouveau-322-58 965
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)58 05658 643
DLTOTAL (I)107 73449 678
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 56114
DVEmprunts et dettes financières divers (4)163 17039 531
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés94 69492 351
DYDettes fiscales et sociales51 21635 552
ECTOTAL (IV)310 641167 448
EETOTAL GENERAL (I à V)418 376217 126
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises822 142744 068
FDProduction vendue biens4 416
FJChiffres d’affaires nets826 558744 068
FOSubventions d’exploitation2 800
FQAutres produits7 6116 432
FRTotal des produits d’exploitation (I)836 969750 500
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)15 624921
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements219 474216 980
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 408-443
FWAutres achats et charges externes216 631209 320
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 7832 814
FYSalaires et traitements235 267195 159
FZCharges sociales45 58247 206
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements21 29819 646
GEAutres charges598512
GFTotal des charges d’exploitation (II)769 666692 115
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)67 30258 384
GUTotal des charges financières (VI)90
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-90
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)67 30258 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0735 633
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 2026 484
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-129-851
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 117-1 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)838 042756 133
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)779 985697 489
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)58 05658 643

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