C.G.C. - THEIX-NOYALO

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/12/1982

Dénomination usuelle : C.G.C.

Enseigne : C.G.C.

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 65200863200083 / Siren : 652008632 / NIC : 00083

N° de TVA : FR 53 652008632

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac

46.38 : Commerce de gros d'autres produits alimentaires, y compris poissons, crustacés et mollusques

46.38B : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros alimentaire spécialisé relativement à certains des produits suivants : • farines, produits pour la boulangerie et la biscuiterie • produits à base de pommes de terre, fruits et légumes secs • miel, pâtes alimentaires, riz, entremets, desserts • plats cuisinés • conserves
- le commerce de gros d’aliments pour animaux de compagnie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve (cf. 46.31Z)
- le commerce de gros de conserves à base de viande (cf. 46.32B)
- le commerce de gros de conserves à base de poissons, crustacés et mollusques (cf. 46.38A) Produits associés : 46.38.21, 46.38.29

Coordonnées de l'établissement :
C.G.C.

Adresse :
SAINT LEONARD NORD
KERLUREC
BP 129
56450 THEIX-NOYALO

Marchés publics :

20/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits surgelés élaborés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole » - Mélanges de légumes élaborés
Classification : Légumes transformés (15331000)

Numéro unique d’identification : 5420859070001320222022F1205600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 888 000 €
Date de notification : 20/06/2022

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Economat des Armées

Titulaire :
D'AUCY FRANCE (65200863200083)

04/02/2022 : Marché

Objet : L'objet de cette procédure de consultation est la fourniture et la livraison de flageolets verts extra fins dans 1 à 4 entrepôts situés en France - Flageolets verts extra-fins
Classification : Légumes en conserve et/ou en boîte (15331400)

Numéro unique d’identification : 1300063640001720222021F2666700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 64 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 706 800 €
Date de notification : 04/02/2022

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - FranceAgriMer

Titulaire :
D'AUCY FRANCE (65200863200083)

29/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Passation d'un marché public permettant la fourniture et la livraison de légumes appertisés dans un ou plusieurs entrepôts situés en France métropolitaine (hors Corse) destinés aux Organisations Partenaires (associations caritatives) en vue de leur distri
Classification : Haricots entiers en boîte (15331464)

Numéro unique d’identification : 1300063640001720212021F2266700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 67 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 262 875 €
Date de notification : 29/12/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - FranceAgriMer

Titulaire :
D'AUCY FRANCE (65200863200083)

29/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Passation d'un marché public permettant la fourniture et la livraison de légumes appertisés dans un ou plusieurs entrepôts situés en France métropolitaine (hors Corse) destinés aux Organisations Partenaires (associations caritatives) en vue de leur distri
Classification : Pois en boîte (15331462)

Numéro unique d’identification : 1300063640001720212021F2267200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 67 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 376 870 €
Date de notification : 29/12/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - FranceAgriMer

Titulaire :
D'AUCY FRANCE (65200863200083)

Historique de l'établissement :

01/07/2021 : enseigne, dénomination usuelle

Enseigne : C.G.C.
Dénomination usuelle : C.G.C.

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Transformation et conservation de légumes (NAFRev1 : 15.3E)

25/12/2002 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros alimentaire non spécialisé (NAF1993 : 51.3W)

Liens de succession de l'établissement :

29/12/2000 : Succession

Prédécesseur : CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY

Informations de l'unité légale :

Date de création : 29/06/1983

Dénomination : D'AUCY FRANCE

Activité principale : Autre transformation et conservation de légumes (NAFRev2 : 10.39A)

Sigle : D.Y.F.

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

C.G.C. - Theix (siège)D'AUCY FRANCE - Saint-ThurienD'AUCY FRANCE - LocminéD'AUCY FRANCE - Vannes (fermé)D'AUCY FRANCE - Bourges (fermé)D'AUCY FRANCE - Saintes (fermé)D'AUCY FRANCE - Antony (fermé)D'AUCY FRANCE - Le Péage-de-Roussillon (fermé)D'AUCY FRANCE - Saint-Cloud-en-Dunois (fermé)D'AUCY FRANCE - Esvres (fermé)

Marques françaises :

21/12/2020 : d'aucy marque d'agriculteurs BIEN CULTIVES

N° national/d'enregistrement : 4714552
Date de dépôt : 21/12/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés ou congelés ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes prêts à poêler; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets (beignets) de viande et/ou de légumes; ragoûts à base de viande et/ou de légumes; salades à base de légumes; mélange de légumes et de céréales où les légumes prédominent ; pâtes à tartiner à base de légumes; soupes, potages et préparations pour faire du potage; consommés, concentrés (bouillons); cornichons, pickles; gelées, confitures, compotes ; pâtes à tartiner à base de fruits; marmelades ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine ; boissons lactées aromatisées ; fruits glacés ; concentrés de jus de légumes à usage alimentaire ; pulpes de fruits ; jus de fruits pour la cuisine ; desserts aux fruits ; salades de fruits ; chips de fruits ; en-cas à base de fruits ; yaourts aromatisés aux fruits ; en-cas à base de légumes ; légumes transformés ; Fruits de mer (non vivants); Escargots (non vivants); Charcuterie ; Gelée de fruits; gelées de légumes ; Crème [produits laitiers]; Conserves de légumes vapeur, de légumes salades, de légumes cuisinés; Conserves à base de légumes, Conserves à base de fruits ; Conserves de mélanges de légumes, de fruits; mélanges de légumes et fruits surgelés; Légumes cuisinés surgelés; Purée de légumes ou à base de légumes; Purée de fruits ou à base de fruits ; Soupes de légumes ; Soupes de fruits ; Plats, préparations et mets préparés et/ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de légumes et/ou de fruits ; Salades de légumes, Salades à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson, de charcuterie, de fromages, de viandes et/ou de steaks végétariens ou végétaux; Salade de crudités; viandes et steaks végétariens et végétaux ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces à salade ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires; friands à base de viande et/ou de légumes; sel, poivre, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire; assaisonnements; condiments ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces à l'eau) ; chocolat ; piccalilli ; mélange de céréales et de légumes où les céréales prédominent ; préparations à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; biscuits salés ; Glaces à rafraîchir; Crèmes glacées; Yaourts glacés; Herbes potagères conservées; Vinaigrette; Biscottes; Gâteaux; Tartes; Tourtes; Pizzas; Boissons à base de chocolat, de café, de cacao, de thé; Brioches; En-cas à base de riz, de pâtes, de quinoa; Plats à base de céréales; Repas préparés à base de nouilles; Semoule de couscous; Taboulés; Salades, plats, mets, préparations à base de blé, riz, pâtes, maïs, semoule, quinoa; Biscuiterie pour l'apéritif; Produits pour l'apéritif à base de pain; Herbes aromatiques; Herbes aromatiques surgelées ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : société par actions simplifiée
Adresse :
Saint-Léonard Nord
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855886
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

10/12/2020 : Maingourd

N° national/d'enregistrement : 4711024
Date de dépôt : 10/12/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/12/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés ou congelés ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes prêts à poêler; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumineuses transformées, d’oeufs, de lard, de substituts de viande, de steaks végétariens, saucisses végétariennes, charcuteries végétariennes, de croquettes de poisson, de bouillon, de fruits de mer et/ou de légumes ; nuggets (beignets) de viande et/ou de légumes; ragoûts à base de viande et/ou de légumes; salades à base de légumes; mélange de légumes et de céréales où les légumes prédominent ; pâtes à tartiner à base de légumes; soupes, potages et préparations pour faire du potage; consommés, concentrés (bouillons); cornichons, pickles; gelées, confitures, compotes ; pâtes à tartiner à base de fruits; marmelades ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine ; boissons lactées aromatisées ; fruits glacés ; concentrés de jus de légumes à usage alimentaire ; pulpes de fruits ; jus de fruits pour la cuisine ; desserts aux fruits ; salades de fruits ; chips de fruits ; en-cas à base de fruits ; yaourts aromatisés aux fruits ; en-cas à base de légumes ; légumes transformés ; Fruits de mer (non vivants); Escargots (non vivants); Charcuterie ; Gelée de fruits; gelées de légumes ; Crème [produits laitiers]; Conserves de légumes vapeur, de légumes salades, de légumes cuisinés; Conserves à base de légumes, Conserves à base de fruits ; Conserves de mélanges de légumes, de fruits; mélanges de légumes et fruits surgelés; Légumes cuisinés surgelés; Purée de légumes ou à base de légumes; Purée de fruits ou à base de fruits ; Soupes de légumes ; Soupes de fruits ; Plats, préparations et mets préparés et/ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de légumes et/ou de fruits ; Salades de légumes, Salades à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson, de charcuterie, de fromages, de viandes et/ou de steaks végétariens ou végétaux; Salade de crudités; viandes et steaks végétariens et végétaux ; , saucisses végétariennes, charcuteries végétariennes, légumineuses transformées ; légumineuses en conserve ; salades de légumineuses ; Pâtes à tartiner à base de légumineuses ; légumes appertisés ; légumes conservés, à savoir légumes appertisés ; fruits appertisés ; fruits conservés, à savoir fruits appertisés ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats de riz préparés et/ou cuisinés ; Plats préparés et/ou cuisinés composés principalement de riz ; Plats sous forme de pizzas préparés et/ou cuisinés ; Plats préparés et/ou cuisinés sous forme de pizzas ; Plats préparés et/ou cuisinés principalement à base de riz ; Plats préparés et/ou cuisinés principalement à base de pâtes ; Plats préparés et/ou cuisinés principalement à base de pâtes alimentaires ; Farine de légumineuses à usage alimentaire.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Saint-Léonard Nord
KERLUREC
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

14/08/2020 : Jean Nicolas

N° national/d'enregistrement : 4674601
Date de dépôt : 14/08/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/08/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés ou congelés ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes prêts à poêler; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets (beignets) de viande et/ou de légumes; ragoûts à base de viande et/ou de légumes; salades à base de légumes; mélange de légumes et de céréales où les légumes prédominent ; pâtes à tartiner à base de légumes; soupes, potages et préparations pour faire du potage; consommés, concentrés (bouillons); cornichons, pickles; gelées, confitures, compotes ; pâtes à tartiner à base de fruits; marmelades ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine ; boissons lactées aromatisées ; fruits glacés ; concentrés de jus de légumes à usage alimentaire ; pulpes de fruits ; jus de fruits pour la cuisine ; desserts aux fruits ; salades de fruits ; chips de fruits ; en-cas à base de fruits ; yaourts aromatisés aux fruits ; en-cas à base de légumes ; légumes transformés ; Fruits de mer (non vivants); Escargots (non vivants); Charcuterie ; Gelée de fruits; gelées de légumes ; Crème [produits laitiers]; Conserves de légumes vapeur, de légumes salades, de légumes cuisinés; Conserves à base de légumes, Conserves à base de fruits ; Conserves de mélanges de légumes, de fruits; mélanges de légumes et fruits surgelés; Légumes cuisinés surgelés; Purée de légumes ou à base de légumes; Purée de fruits ou à base de fruits ; Soupes de légumes ; Soupes de fruits ; Plats, préparations et mets préparés et/ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de légumes et/ou de fruits ; Salades de légumes, Salades à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson, de charcuterie, de fromages, de viandes et/ou de steaks végétariens ou végétaux; Salade de crudités; viandes et steaks végétariens et végétaux ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces à salade ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires; friands à base de viande et/ou de légumes; sel, poivre, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire; assaisonnements; condiments ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces à l'eau) ; chocolat ; piccalilli ; mélange de céréales et de légumes où les céréales prédominent ; préparations à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; biscuits salés ; Glaces à rafraîchir; Crèmes glacées; Yaourts glacés; Herbes potagères conservées; Vinaigrette; Biscottes; Gâteaux; Tartes; Tourtes; Pizzas; Boissons à base de chocolat, de café, de cacao, de thé; Brioches; En-cas à base de riz, de pâtes, de quinoa; Plats à base de céréales; Repas préparés à base de nouilles; Semoule de couscous; Taboulés; Salades, plats, mets, préparations à base de blé, riz, pâtes, maïs, semoule, quinoa; Biscuiterie pour l'apéritif; Produits pour l'apéritif à base de pain; Herbes aromatiques; Herbes aromatiques surgelées ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : société par actions simplifiée
Adresse :
Saint-Léonard Nord
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

31/07/2020 : JEAN NICOLAS

N° national/d'enregistrement : 4671363
Date de dépôt : 31/07/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés ou congelés ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes prêts à poêler; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets (beignets) de viande et/ou de légumes; ragoûts à base de viande et/ou de légumes; salades à base de légumes; mélange de légumes et de céréales où les légumes prédominent ; pâtes à tartiner à base de légumes; soupes, potages et préparations pour faire du potage; consommés, concentrés (bouillons); cornichons, pickles; gelées, confitures, compotes ; pâtes à tartiner à base de fruits; marmelades ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine ; boissons lactées aromatisées ; fruits glacés ; concentrés de jus de légumes à usage alimentaire ; pulpes de fruits ; jus de fruits pour la cuisine ; desserts aux fruits ; salades de fruits ; chips de fruits ; en-cas à base de fruits ; yaourts aromatisés aux fruits ; en-cas à base de légumes ; légumes transformés ; Fruits de mer (non vivants); Escargots (non vivants); Charcuterie ; Gelée de fruits; gelées de légumes ; Crème [produits laitiers]; Conserves de légumes vapeur, de légumes salades, de légumes cuisinés; Conserves à base de légumes, Conserves à base de fruits ; Conserves de mélanges de légumes, de fruits; mélanges de légumes et fruits surgelés; Légumes cuisinés surgelés; Purée de légumes ou à base de légumes; Purée de fruits ou à base de fruits ; Soupes de légumes ; Soupes de fruits ; Plats, préparations et mets préparés et/ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de légumes et/ou de fruits ; Salades de légumes, Salades à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson, de charcuterie, de fromages, de viandes et/ou de steaks végétariens ou végétaux; Salade de crudités; viandes et steaks végétariens et végétaux ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces à salade ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires; friands à base de viande et/ou de légumes; sel, poivre, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire; assaisonnements; condiments ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces à l'eau) ; chocolat ; piccalilli ; mélange de céréales et de légumes où les céréales prédominent ; préparations à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; biscuits salés ; Glaces à rafraîchir; Crèmes glacées; Yaourts glacés; Herbes potagères conservées; Vinaigrette; Biscottes; Gâteaux; Tartes; Tourtes; Pizzas; Boissons à base de chocolat, de café, de cacao, de thé; Brioches; En-cas à base de riz, de pâtes, de quinoa; Plats à base de céréales; Repas préparés à base de nouilles; Semoule de couscous; Taboulés; Salades, plats, mets, préparations à base de blé, riz, pâtes, maïs, semoule, quinoa; Biscuiterie pour l'apéritif; Produits pour l'apéritif à base de pain; Herbes aromatiques; Herbes aromatiques surgelées ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Saint-Léonard Nord
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

17/07/2020 : BIEN CULTIVES

N° national/d'enregistrement : 4667162
Date de dépôt : 17/07/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/07/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets (beignets) de viande et/ou de légumes; ragoûts à base de viande et/ou de légumes; pâtes à tartiner à base de légumes; soupes, potages et préparations pour faire du potage; consommés, concentrés (bouillons); gelées, confitures, compotes ; pâtes à tartiner à base de fruits; marmelades ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine ; boissons lactées aromatisées ; concentrés de jus de légumes à usage alimentaire ; jus de fruits pour la cuisine ; desserts aux fruits ; chips de fruits ; en-cas à base de fruits ; yaourts aromatisés aux fruits ; en-cas à base de légumes ; Fruits de mer (non vivants); Escargots (non vivants); Charcuterie ; Gelée de fruits; gelées de légumes ; Crème [produits laitiers]; Purée de légumes ou à base de légumes; Purée de fruits ou à base de fruits ; Soupes de légumes ; Soupes de fruits ; Plats, préparations et mets préparés et/ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de légumes et/ou de fruits ; Salades de viande, de poisson, de charcuterie, de fromages, de viandes et/ou de steaks végétariens ou végétaux; viandes et steaks végétariens et végétaux ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces à salade ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires; friands à base de viande et/ou de légumes; sel, poivre, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire; assaisonnements; condiments ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces à l'eau) ; piccalilli ; préparations à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; biscuits salés ; Glaces à rafraîchir; Crèmes glacées; Yaourts glacés; Vinaigrette; Biscottes; Gâteaux; Tartes; Tourtes; Pizzas; Boissons à base de chocolat, de café, de cacao, de thé; Brioches; En-cas à base de riz, de pâtes, de quinoa; Plats à base de céréales; Repas préparés à base de nouilles; Taboulés; Salades, plats, mets, préparations à base de blé, riz, pâtes, maïs, semoule, quinoa; Biscuiterie pour l'apéritif; Produits pour l'apéritif à base de pain ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : animaux vivants ; semences (graines) ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Saint-Léonard Nord
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

10/04/2020 :

N° national/d'enregistrement : 4638297
Date de dépôt : 10/04/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/04/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés ou congelés ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes prêts à poêler; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; beignet de viande et/ou de légumes; ragoûts à base de viande et/ou de légumes; salades à base de légumes; mélange de légumes et de céréales où les légumes prédominent ; pâtes à tartiner à base de légumes; soupes, potages et préparations pour faire du potage; consommés, concentrés (bouillons); cornichons, pickles; gelées, confitures, compotes ; pâtes à tartiner à base de fruits; marmelades ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine ; boissons lactées aromatisées ; fruits glacés ; concentrés de jus de légumes à usage alimentaire ; pulpes de fruits ; jus de fruits pour la cuisine ; desserts aux fruits ; salades de fruits ; chips de fruits ; en-cas à base de fruits ; yaourts aromatisés aux fruits ; en-cas à base de légumes ; légumes transformés ; Fruits de mer (non vivants); Escargots (non vivants); Charcuterie ; Gelée de fruits; gelées de légumes ; Crème [produits laitiers]; Conserves de légumes vapeur, de légumes salades, de légumes cuisinés; Conserves à base de légumes, Conserves à base de fruits ; Conserves de mélanges de légumes, de fruits; mélanges de légumes et fruits surgelés; Légumes cuisinés surgelés; Purée de légumes ou à base de légumes; Purée de fruits ou à base de fruits ; Soupes de légumes ; Soupes de fruits ; Plats, préparations et mets préparés et/ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de légumes et/ou de fruits ; Salades de légumes, Salades à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson, de charcuterie, de fromages, de viandes et/ou de steaks végétariens ou végétaux; Salade de crudités; viandes et steaks végétariens et végétaux ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces à salade ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires; friands à base de viande et/ou de légumes; sel, poivre, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire; assaisonnements; condiments ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces à l'eau) ; chocolat ; piccalilli ; mélange de céréales et de légumes où les céréales prédominent ; préparations à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; biscuits salés ; Glaces à rafraîchir; Crèmes glacées; Yaourts glacés [glaces alimentaires] ; Herbes potagères conservées; Vinaigrette [sauce] ; Biscottes; Gâteaux; Tartes; Tourtes; Pizzas; Boissons à base de chocolat, de café, de cacao, de thé; Brioches; En-cas à base de riz, de pâtes, de quinoa; Plats à base de céréales; Repas préparés à base de nouilles; Semoule de couscous; Taboulés; Salades, plats, mets, préparations à base de blé, riz, pâtes, maïs, semoule, quinoa; Biscuiterie pour l'apéritif; Produits pour l'apéritif à base de pain; Herbes aromatiques [herbes culinaires]; Herbes aromatiques surgelées [herbes culinaires] ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de légumes; jus de fruits; jus de légumes et de fruits mélangés; boissons à base de légumes et/ou de fruits; jus végétaux (boissons); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); sirops pour boissons; boissons à base de petit-lait; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool ; boissons à base de jus de fruits et /ou de jus de légumes; Smoothies [boissons de fruits et/ou de légumes mixés] ; Smoothies contenant de l'avoine et d'autres céréales ; Veloutés aux fruits [smoothies] ; boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes ; cocktails de fruits sans alcool.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Kerlurec - Saint-Léonard Nord
56450 THEIX - NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

10/04/2020 : MARQUE D'AGRICULTEURS

N° national/d'enregistrement : 4638298
Date de dépôt : 10/04/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/04/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés ou congelés ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes prêts à poêler; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; beignet de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes; salades à base de légumes; mélange de légumes et de céréales où les légumes prédominent ; pâtes à tartiner à base de légumes; soupes, potages et préparations pour faire du potage; consommés, concentrés (bouillons); cornichons, pickles; gelées, confitures, compotes ; pâtes à tartiner à base de fruits; marmelades ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine ; boissons lactées aromatisées ; fruits glacés ; concentrés de jus de légumes à usage alimentaire ; pulpes de fruits ; jus de fruits pour la cuisine ; desserts aux fruits ; salades de fruits ; chips de fruits ; en-cas à base de fruits ; yaourts aromatisés aux fruits ; en-cas à base de légumes ; légumes transformés ; Fruits de mer (non vivants); Escargots (non vivants); Charcuterie ; Gelée de fruits; gelées de légumes ; Crème [produits laitiers]; Conserves de légumes vapeur, de légumes salades, de légumes cuisinés; Conserves à base de légumes, Conserves à base de fruits ; Conserves de mélanges de légumes, de fruits; mélanges de légumes et fruits surgelés; Légumes cuisinés surgelés; Purée de légumes ou à base de légumes; Purée de fruits ou à base de fruits ; Soupes de légumes ; Soupes de fruits ; Plats, préparations et mets préparés et/ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de légumes et/ou de fruits ; Salades de légumes, Salades à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson, de charcuterie, de fromages, de viandes et/ou de steaks végétariens ou végétaux; Salade de crudités; viandes et steaks végétariens et végétaux ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces à salade ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires; friands à base de viande et/ou de légumes; sel, poivre, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire; assaisonnements; condiments ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces à l'eau) ; chocolat ; piccalilli ; mélange de céréales et de légumes où les céréales prédominent ; préparations à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; biscuits salés ; Glaces à rafraîchir; Crèmes glacées; Yaourts glacés [glaces alimentaires] ; Herbes potagères conservées; Vinaigrette [sauce] ; Biscottes; Gâteaux; Tartes; Tourtes; Pizzas; Boissons à base de chocolat, de café, de cacao, de thé; Brioches; En-cas à base de riz, de pâtes, de quinoa; Plats à base de céréales; Repas préparés à base de nouilles; Semoule de couscous; Taboulés; Salades, plats, mets, préparations à base de blé, riz, pâtes, maïs, semoule, quinoa; Biscuiterie pour l'apéritif; Produits pour l'apéritif à base de pain; Herbes aromatiques [herbes culinaires]; Herbes aromatiques surgelées [herbes culinaires] ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de légumes; jus de fruits; jus de légumes et de fruits mélangés; boissons à base de légumes et/ou de fruits; jus végétaux (boissons); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); sirops pour boissons; boissons à base de petit-lait; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool ; boissons à base de jus de fruits et /ou de jus de légumes; Smoothies [boissons de fruits et/ou de légumes mixés] ; Smoothies contenant de l'avoine et d'autres céréales ; Veloutés aux fruits [smoothies] ; boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes ; cocktails de fruits sans alcool.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Kerlurec - Saint-Léonard Nord
56450 THEIX - NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

10/04/2020 : d'aucy

N° national/d'enregistrement : 4638417
Date de dépôt : 10/04/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/04/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés ou congelés ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes prêts à poêler; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets de viande et/ou de légumes; ragoûts à base de viande et/ou de légumes; salades à base de légumes; mélange de légumes et de céréales où les légumes prédominent ; pâtes à tartiner à base de légumes; soupes, potages et préparations pour faire du potage; consommés, concentrés (bouillons); cornichons, pickles; gelées, confitures, compotes ; pâtes à tartiner à base de fruits; marmelades ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine ; boissons lactées aromatisées ; fruits glacés ; concentrés de jus de légumes à usage alimentaire ; pulpes de fruits ; jus de fruits pour la cuisine ; desserts aux fruits ; salades de fruits ; chips de fruits ; en-cas à base de fruits ; yaourts aromatisés aux fruits ; en-cas à base de légumes ; légumes transformés ; Fruits de mer (non vivants); Escargots (non vivants); Charcuterie ; Gelée de fruits; gelées de légumes ; Crème [produits laitiers]; Conserves de légumes vapeur, de légumes salades, de légumes cuisinés; Conserves à base de légumes, Conserves à base de fruits ; Conserves de mélanges de légumes, de fruits; mélanges de légumes et fruits surgelés; Légumes cuisinés surgelés; Purée de légumes ou à base de légumes; Purée de fruits ou à base de fruits ; Soupes de légumes ; Soupes de fruits ; Plats, préparations et mets préparés et/ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de légumes et/ou de fruits ; Salades de légumes, Salades à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson, de charcuterie, de fromages, de viandes et/ou de steaks végétariens ou végétaux; Salade de crudités; viandes et steaks végétariens et végétaux ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces à salade ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires; friands à base de viande et/ou de légumes; sel, poivre, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; aromates (assaisonnements autres qu'huiles essentielles) et préparations aromatiques à usage alimentaire; assaisonnements; condiments ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces à l'eau) ; chocolat ; piccalilli ; mélange de céréales et de légumes où les céréales prédominent ; préparations à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; biscuits salés ; Glaces à rafraîchir; Crèmes glacées; Yaourts glacés; Herbes potagères conservées; Vinaigrette; Biscottes; Gâteaux; Tartes; Tourtes; Pizzas; Boissons à base de chocolat, de café, de cacao, de thé; Brioches; En-cas à base de riz, de pâtes, de quinoa; Plats à base de céréales; Repas préparés à base de nouilles; Semoule de couscous; Taboulés; Salades, plats, mets, préparations à base de blé, riz, pâtes, maïs, semoule, quinoa; Biscuiterie pour l'apéritif; Produits pour l'apéritif à base de pain; Herbes aromatiques culinaires fraîches ; Herbes aromatiques culinaires surgelées ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de légumes (boissons sans alcool) ; jus de fruits; jus de légumes et de fruits mélangés; boissons à base de légumes et/ou de fruits; jus végétaux (boissons); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques; préparations sans alcool pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); sirops pour boissons; boissons à base de petit-lait; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool ; boissons à base de jus de fruits et /ou de jus de légumes; Smoothies [boissons de fruits et/ou de légumes mixés] ; Smoothies contenant de l'avoine et d'autres céréales ; Veloutés aux fruits [smoothies] ; boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes ; cocktails de fruits sans alcool.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Kerlurec - Saint-Léonard Nord
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

21/10/2019 : ESTIVAL

N° national/d'enregistrement : 4592345
Date de dépôt : 21/10/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés ou congelés ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes prêts à poêler; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets de viande et/ou de légumes; ragoûts à base de viande et/ou de légumes; salades à base de légumes; mélange de légumes et de céréales où les légumes prédominent ; pâtes à tartiner à base de légumes; soupes, potages et préparations pour faire du potage; consommés, concentrés (bouillons); cornichons, pickles; gelées, confitures, compotes ; pâtes à tartiner à base de fruits; marmelades ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine ; boissons lactées aromatisées ; fruits glacés ; concentrés de jus de légumes à usage alimentaire ; pulpes de fruits ; jus de fruits pour la cuisine ; desserts aux fruits ; salades de fruits ; chips de fruits ; en-cas à base de fruits ; yaourts aromatisés aux fruits ; en-cas à base de légumes ; légumes transformés ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces à salade ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires; friands à base de viande et/ou de légumes; sel, poivre, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire; assaisonnements; condiments ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces à l'eau) ; chocolat ; piccalilli ; mélange de céréales et de légumes où les céréales prédominent ; préparations à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; biscuits salés ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Kerlurec - Saint-Léonard Nord
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Madame Aude THRIERR
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

13/08/2019 : D'AUCY C'EST VOUS AUSSI

N° national/d'enregistrement : 4575029
Date de dépôt : 13/08/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/08/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés ou congelés ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes prêts à poêler; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets de viande et/ou de légumes; ragoûts à base de viande et/ou de légumes; salades à base de légumes; mélange de légumes et de céréales où les légumes prédominent ; pâtes à tartiner à base de légumes; soupes, potages et préparations pour faire du potage; consommés, concentrés (bouillons); cornichons, pickles; gelées, confitures, compotes ; pâtes à tartiner à base de fruits; marmelades ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine ; boissons lactées aromatisées ; fruits glacés ; concentrés de jus de légumes à usage alimentaire ; pulpes de fruits ; jus de fruits pour la cuisine ; desserts aux fruits ; salades de fruits ; chips de fruits ; en-cas à base de fruits ; yaourts aromatisés aux fruits ; en-cas à base de légumes ; légumes transformés ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces à salade ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires; friands à base de viande et/ou de légumes; sel, poivre, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; aromates (assaisonnements autre qu'huiles essentielles); préparations aromatiques à usage alimentaire; assaisonnements; condiments ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces à l’eau) ; chocolat ; piccalilli ; mélange de céréales et de légumes où les céréales prédominent ; préparations à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; biscuits salés ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
Kerlurec - Saint-Léonard Nord
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Madame Aude THRIERR
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

20/02/2014 : POTAGER D'AUCY

N° national/d'enregistrement : 4070305
Date de dépôt : 20/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles, picalilli ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; organisation de concours et jeux-concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec - Saint-Léonard Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855945
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

20/02/2014 : POTAGER DE BALCON

N° national/d'enregistrement : 4070314
Date de dépôt : 20/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 20/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles, picalilli ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; organisation de concours et jeux-concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855945
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

01/06/2011 : kids

N° national/d'enregistrement : 3835988
Date de dépôt : 01/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles, piccalilli ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires ; friands à base de viande et/ou de légumes ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 561380
Date de demande : 08/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; semences (graines).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

27/01/2011 : SI C'EST D'AUCY, J'EN AI ENVIE

N° national/d'enregistrement : 3801100
Date de dépôt : 27/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles, piccalilli. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires ; friands à base de viande et/ou de légumes ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments. ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

28/12/2010 : SELECTION D'AILLEURS

N° national/d'enregistrement : 3793593
Date de dépôt : 28/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles, piccalilli. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires ; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires ; friands à base de viande et/ou de légumes ; sauces (condiments) ; condiments.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756003
Date de demande : 30/07/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

28/12/2010 : SELECTION D'AILLEURS

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles, piccalilli. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires ; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires ; friands à base de viande et/ou de légumes ; sauces (condiments) ; condiments.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756003
Date de demande : 30/07/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

28/05/2010 : MAÏSALAD

N° national/d'enregistrement : 3741724
Date de dépôt : 28/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; ragoûts à base de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles, piccalilli.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

10/03/2009 : D'AUCY

N° national/d'enregistrement : 3635410
Date de dépôt : 10/03/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets de viande et/ou de légumes ; pâte à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons), bouillons ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles, piccalilli. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires ; friands à base de viande et/ou de légumes ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ; chapelure ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par Actions Simplifiée

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 591722
Date de demande : 21/12/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 738880
Date de demande : 12/11/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855885
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-16
Date du BOPI : 17/04/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709638
Date de demande : 15/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

10/03/2009 : D'AUCY

N° national/d'enregistrement : 3635410
Date de dépôt : 10/03/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets de viande et/ou de légumes ; pâte à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons), bouillons ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles, piccalilli. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires ; friands à base de viande et/ou de légumes ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ; chapelure ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole Kerlurec - Saint-Léonard-Nord - 56450 THEIX
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 591722
Date de demande : 21/12/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 738880
Date de demande : 12/11/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-16
Date du BOPI : 17/04/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

05/02/2008 : D'AUCY TARTINE

N° national/d'enregistrement : 3553614
Date de dépôt : 05/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades et plats préparés à base de légumes ; râgouts à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; pickles ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, friands de légumes, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670504
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

04/02/2008 : DAUCYCULTURE

N° national/d'enregistrement : 3553408
Date de dépôt : 04/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades et plats préparés à base de légumes ; râgouts à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; pickles ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, friands de légumes, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855885
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670495
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

04/02/2008 : DAUCYCULTURE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades et plats préparés à base de légumes ; râgouts à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; pickles ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, friands de légumes, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670495
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

24/01/2008 : RATATOUILLADE

N° national/d'enregistrement : 3551228
Date de dépôt : 24/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades et plats préparés à base de légumes ; râgouts à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; pickles ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, friands de légumes, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

18/01/2008 : apérocopines

N° national/d'enregistrement : 3549963
Date de dépôt : 18/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades et plats préparés à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; pickles ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-25

16/10/2007 : Mayocédoine

N° national/d'enregistrement : 3531374
Date de dépôt : 16/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades et plats préparés à base de légumes et de mayonnaise ; pickles ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), mayonnaises ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-12

30/08/2007 : GOURMANDISE DE LEGUMES

N° national/d'enregistrement : 3521817
Date de dépôt : 30/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; pâtes à tartiner à base de légumes ; pickles ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, friands aux légumes, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-05

30/08/2007 : VEGETEBALL'S

N° national/d'enregistrement : 3521818
Date de dépôt : 30/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; billes de légumes panées et surgelées ; pickles ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, friands aux légumes, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-05

13/08/2007 : CHOUETTE DES LEGUMES

N° national/d'enregistrement : 3519646
Date de dépôt : 13/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pâtes à tartiner à base de légumes ; pickles ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-03

02/08/2007 : Maïscedonia

N° national/d'enregistrement : 3517900
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

13/04/2007 : TARTI LEGUMES

N° national/d'enregistrement : 3494568
Date de dépôt : 13/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pâtes à tartiner à base de légumes ; pickles ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-20
Date du BOPI : 18/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636531
Date de demande : 06/01/2017
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

13/04/2007 : TARTI LEGUMES

N° national/d'enregistrement : 3494568
Date de dépôt : 13/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pâtes à tartiner à base de légumes ; pickles ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855885
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-20
Date du BOPI : 18/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636531
Date de demande : 06/01/2017
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

01/06/2004 : ARTIMOR

N° national/d'enregistrement : 3294933
Date de dépôt : 01/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES, Mme PARFAIT Nadège
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855945
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-28
Date du BOPI : 09/07/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560838
Date de demande : 23/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

30/11/2001 : RIVAL

N° national/d'enregistrement : 3134549
Date de dépôt : 30/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cults ; conserves de légumes, plats cuisinés et surgelés (à l'exception de ceux pour animaux). Plats culsinés et surgelés (à l'exception de ceux pour animaux).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
KERLUREC
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 835261
Date de demande : 04/10/2021
N° de BOPI : 2021-44
Date du BOPI : 05/11/2021

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-01
Date du BOPI : 04/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479975
Date de demande : 15/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796954
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

14/12/1999 : Légumes à la carte finement préparés

N° national/d'enregistrement : 99829624
Date de dépôt : 14/12/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX Saint-Léonard-Nord
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331739
Date de demande : 01/10/2001

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-03
Date du BOPI : 21/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419681
Date de demande : 01/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

06/10/1999 : JEAN NICOLAS

N° national/d'enregistrement : 99817399
Date de dépôt : 06/10/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, - graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331739
Date de demande : 01/10/2001

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855886
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417257
Date de demande : 03/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729492
Date de demande : 29/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

06/10/1999 : JEAN NICOLAS

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, - graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331739
Date de demande : 01/10/2001

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417257
Date de demande : 03/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729492
Date de demande : 29/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

24/06/1999 : Médaillons de D'AUCY

N° national/d'enregistrement : 99799347
Date de dépôt : 24/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de légumes et légumes surgelés ; plats cuisinés à base de légumes.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400819
Date de demande : 09/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

11/02/1999 : D'AUCY MAÏS GOLD

N° national/d'enregistrement : 99774571
Date de dépôt : 11/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de légumes à base de maïs, légumes surgelés à base de maïs, plats cuisinés à base de maîs en conserve et surgelés.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855885
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390151
Date de demande : 20/11/2008
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707118
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

11/02/1999 : D'AUCY MAÏS GOLD

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de légumes à base de maïs, légumes surgelés à base de maïs, plats cuisinés à base de maîs en conserve et surgelés.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390151
Date de demande : 20/11/2008
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707118
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

18/11/1997 : en-K de d'aucy

N° national/d'enregistrement : 97704689
Date de dépôt : 18/11/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-52
Date du BOPI : 26/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352433
Date de demande : 04/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

19/09/1997 : FLEURENVAL

N° national/d'enregistrement : 97695857
Date de dépôt : 19/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de légumes

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331809
Date de demande : 02/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-43
Date du BOPI : 24/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338222
Date de demande : 02/04/2007
N° de BOPI : 2008-18

24/01/1997 : OLMETTO

N° national/d'enregistrement : 97660512
Date de dépôt : 24/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331589
Date de demande : 25/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-09
Date du BOPI : 28/02/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327061
Date de demande : 15/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

07/04/1993 : SI C'EST D'AUCY, J'Y VAIS AUSSI

N° national/d'enregistrement : 93463057
Date de dépôt : 07/04/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855943
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-20
Date du BOPI : 21/05/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2231599
Date de demande : 29/11/2002
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523191
Date de demande : 27/02/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

20/11/1992 : LE CLOS DU MANOIR

N° national/d'enregistrement : 92443037
Date de dépôt : 20/11/1992
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
KERLUREC
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 Rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331739
Date de demande : 01/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-01
Date du BOPI : 08/01/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223066
Date de demande : 21/06/2002
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513910
Date de demande : 12/11/2012
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828023
Date de demande : 15/11/2022
N° de BOPI : 2023-04
Date du BOPI : 27/01/2023

22/09/1992 : LES CLOS DU JARDINIER

N° national/d'enregistrement : 92435626
Date de dépôt : 22/09/1992
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
KERLUREC
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 Rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331739
Date de demande : 01/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855943
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-40
Date du BOPI : 13/11/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219478
Date de demande : 11/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506781
Date de demande : 08/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823319
Date de demande : 14/09/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

22/09/1992 : LES CLOS DU JARDINIER

N° national/d'enregistrement : 92435626
Date de dépôt : 22/09/1992
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331739
Date de demande : 01/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855943
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

26/12/1991 : FRESH

N° national/d'enregistrement : 1714890
Date de dépôt : 26/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 DECEMBRE 1982 à l'INPI No 649195 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1222412
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204368
Date de demande : 21/08/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481827
Date de demande : 10/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

26/12/1991 : RACER

N° national/d'enregistrement : 1714891
Date de dépôt : 26/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 DECEMBRE 1982 à l'INPI No 649196 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1222413
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204369
Date de demande : 21/08/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481825
Date de demande : 10/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

31/10/1991 : LES VERMEILLES

N° national/d'enregistrement : 1703189
Date de dépôt : 31/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 MAI 1982 à l'INPI No 630072 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1204440
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204370
Date de demande : 21/08/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479976
Date de demande : 15/09/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

09/09/1991 : JARDIN D'IZELLA

N° national/d'enregistrement : 1692876
Date de dépôt : 09/09/1991
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX Saint-Léonard-Nord
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331739
Date de demande : 01/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2205642
Date de demande : 07/09/2001
N° de BOPI : 2002-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475307
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

06/08/1991 : ROZAVEL

N° national/d'enregistrement : 1686787
Date de dépôt : 06/08/1991
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331739
Date de demande : 01/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203867
Date de demande : 03/08/2001
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472855
Date de demande : 10/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

19/12/1990 : LES NUANCES D'AUCY

N° national/d'enregistrement : 1634383
Date de dépôt : 19/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184993
Date de demande : 31/10/2000
N° de BOPI : 2000-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452941
Date de demande : 12/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

19/12/1990 : LES TRADITIONS D'AUCY

N° national/d'enregistrement : 1634384
Date de dépôt : 19/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comesticles, sauces à salades, conserves. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX Saint-Léonard-Nord
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184992
Date de demande : 31/10/2000
N° de BOPI : 2000-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452954
Date de demande : 12/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

19/12/1990 : LES SAISONS D'AUCY

N° national/d'enregistrement : 1634385
Date de dépôt : 19/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX Saint-Léonard-Nord
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184991
Date de demande : 31/10/2000
N° de BOPI : 2000-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452955
Date de demande : 12/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

23/02/1990 : METS DES LYS

N° national/d'enregistrement : 1577094
Date de dépôt : 23/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331809
Date de demande : 02/10/2001

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158111
Date de demande : 29/11/1999
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423185
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

13/02/1990 : LES TROIS GEAIS

N° national/d'enregistrement : 1575183
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 MARS 1980 à l'INPI No 549413 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1127986
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-29

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155812
Date de demande : 25/10/1999
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423184
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

13/02/1990 : AUX JARDINS DE

N° national/d'enregistrement : 1575184
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 MARS 1980 à l'INPI No 549414 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1127987
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-29

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155811
Date de demande : 25/10/1999
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423181
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

08/11/1989 : MERE MOREAU

N° national/d'enregistrement : 1558950
Date de dépôt : 08/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 MARS 1980 à l'INPI No 549841 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1128504
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec - Saint-Léonard Nord
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148281
Date de demande : 02/07/1999
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414529
Date de demande : 29/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731613
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

08/11/1989 : SULTANINES

N° national/d'enregistrement : 1558952
Date de dépôt : 08/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 MARS 1980 à l'INPI No 549843 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1128506
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec - Saint-Léonard Nord
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148286
Date de demande : 02/07/1999
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414512
Date de demande : 29/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731622
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

08/11/1989 : CONSERVES DES FAMILLES

N° national/d'enregistrement : 1558959
Date de dépôt : 08/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 MARS 1980 à l'INPI No 549840 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159229
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec - Saint-Léonard Nord
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148278
Date de demande : 02/07/1999
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414519
Date de demande : 29/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731626
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

08/11/1989 : FERME DE L'ABBAYE

N° national/d'enregistrement : 1558946
Date de dépôt : 08/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 MARS 1980 à l'INPI No 549638 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1128162
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec - Saint-Léonard Nord
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 847413
Date de demande : 31/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148285
Date de demande : 02/07/1999
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414518
Date de demande : 29/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731615
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

08/11/1989 : FERME DE L'ABBAYE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec - Saint-Léonard Nord
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148285
Date de demande : 02/07/1999
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414518
Date de demande : 29/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731615
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

08/11/1989 : MERE MOREAU

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec - Saint-Léonard Nord
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148281
Date de demande : 02/07/1999
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414529
Date de demande : 29/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731613
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

08/11/1989 : SULTANINES

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec - Saint-Léonard Nord
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148286
Date de demande : 02/07/1999
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414512
Date de demande : 29/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731622
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

08/11/1989 : CONSERVES DES FAMILLES

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec - Saint-Léonard Nord
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148278
Date de demande : 02/07/1999
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414519
Date de demande : 29/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731626
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

08/11/1989 : J'APPORTE LES MEILLEURES GUSTALF BRAND

N° national/d'enregistrement : 1558947
Date de dépôt : 08/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 MARS 1980 à l'INPI No 549641 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1128164
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148284
Date de demande : 02/07/1999
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414517
Date de demande : 29/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

08/11/1989 : GOLF CLUB

N° national/d'enregistrement : 1558948
Date de dépôt : 08/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 MARS 1980 à l'INPI No 549836 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1128502
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

08/11/1989 : J. LEMARCHAND

N° national/d'enregistrement : 1558949
Date de dépôt : 08/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 MARS 1980 à l'INPI No 549837 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1128503
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

08/11/1989 : KERADEC

N° national/d'enregistrement : 1558953
Date de dépôt : 08/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 MARS 1980 à l'INPI No 549844 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1128507
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisse comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

08/11/1989 : EDDY PRICE

N° national/d'enregistrement : 1558954
Date de dépôt : 08/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 MARS 1980 à l'INPI No 549845 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1128508
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

08/11/1989 : FLEUR DE MAI

N° national/d'enregistrement : 1558955
Date de dépôt : 08/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 MARS 1980 à l'INPI No 549846 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1128509
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

08/11/1989 : LA PRICE

N° national/d'enregistrement : 1558956
Date de dépôt : 08/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 MARS 1980 à l'INPI No 550221 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1128795
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des tomates) gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves (à l'exception des conserves de tomates)
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX Saint-Léonard-Nord
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

08/11/1989 : A LA MEXICAINE

N° national/d'enregistrement : 1558957
Date de dépôt : 08/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 MARS 1980 à l'INPI No 549838 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159227
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

08/11/1989 : MELI-MELO

N° national/d'enregistrement : 1558958
Date de dépôt : 08/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 MARS 1980 à l'INPI No 549839 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159228
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX Saint-Léonard-Nord
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

30/03/1989 : DAUCY COTE JARDIN

N° national/d'enregistrement : 1521758
Date de dépôt : 30/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2132250
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392012
Date de demande : 12/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

12/10/1988 : D'AUCY

N° national/d'enregistrement : 1493499
Date de dépôt : 12/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/10/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 Février 1979 A L'INPI SOUS LE No 507058 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1088044.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 237855
Date de demande : 02/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 591722
Date de demande : 21/12/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 738880
Date de demande : 12/11/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120034
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384494
Date de demande : 17/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

12/10/1988 : D'AUCY

N° national/d'enregistrement : 1493499
Date de dépôt : 12/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 Février 1979 A L'INPI SOUS LE No 507058 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1088044.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 237855
Date de demande : 02/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 591722
Date de demande : 21/12/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 738880
Date de demande : 12/11/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855885
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120034
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384494
Date de demande : 17/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696807
Date de demande : 25/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

12/10/1988 : D'AUCY

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

12/10/1988 : CENDRILLON

N° national/d'enregistrement : 1604513
Date de dépôt : 12/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 FEVRIER 1979 à l'INPI No 504809 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1086303
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-54

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120035
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379439
Date de demande : 16/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

12/10/1988 : COLIN-MAILLARD

N° national/d'enregistrement : 1493501
Date de dépôt : 12/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 Février 1979 A L'INPI SOUS LE No 507060 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1088046.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120036
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379436
Date de demande : 16/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

16/09/1988 : DAUCY

N° national/d'enregistrement : 1604440
Date de dépôt : 16/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-54

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119865
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375291
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

05/09/1988 : GUICHAOUA

N° national/d'enregistrement : 1486856
Date de dépôt : 05/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 Décembre 1978 A L'INPI SOUS LE No 305147 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1079218.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119864
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379113
Date de demande : 10/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

23/08/1988 : Chaudron d'Aucy

N° national/d'enregistrement : 1484620
Date de dépôt : 23/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119859
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375244
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

05/08/1988 : LOMENECH

N° national/d'enregistrement : 1481890
Date de dépôt : 05/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 Novembre 1978 A L'INPI SOUS LE No 301879 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1075019.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119863
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375243
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

09/06/1988 : DUMENIL

N° national/d'enregistrement : 1470399
Date de dépôt : 09/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 Octobre 1978 A L'INPI SOUS LE No 300182 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1073065.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et tous produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, plats cuisinés. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 237855
Date de demande : 02/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111463
N° de BOPI : 1998-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370066
Date de demande : 14/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

24/03/1988 : "sitôt dit, sitôt d'Aucy"

N° national/d'enregistrement : 1457280
Date de dépôt : 24/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 237855
Date de demande : 02/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111462
N° de BOPI : 1998-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360528
Date de demande : 14/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

24/03/1988 : "sitôt cueilli, sitôt d'Aucy"

N° national/d'enregistrement : 1457279
Date de dépôt : 24/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 237855
Date de demande : 02/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111461
N° de BOPI : 1998-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360531
Date de demande : 14/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669922
Date de demande : 22/01/2018
N° de BOPI : 2018-23
Date du BOPI : 08/06/2018

08/02/1988 : NEIGECRIN

N° national/d'enregistrement : 1448833
Date de dépôt : 08/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 Avril 1978 A L'INPI SOUS LE No 274846 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1046557.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 236928
Date de demande : 13/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2101865
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360218
Date de demande : 10/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

23/09/1987 : SAUCE D'OR GOLD SAUCE

N° national/d'enregistrement : 1428217
Date de dépôt : 23/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 Février 1978 A L'INPI SOUS LE No 268302 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1040495.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 236928
Date de demande : 13/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091562
N° de BOPI : 1997-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338221
Date de demande : 02/04/2007
N° de BOPI : 2008-18

03/02/1987 : duc d'AUCY

N° national/d'enregistrement : 1392325
Date de dépôt : 03/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 Mars 1977 A L'INPI SOUS LE No 243001 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1012216.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques et de régime.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux;malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208741
Date de demande : 12/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208741
Date de demande : 12/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077949
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327728
Date de demande : 24/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

03/02/1987 : JARDAL

N° national/d'enregistrement : 1392326
Date de dépôt : 03/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 Mars 1977 A L'INPI SOUS LE No 243003 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1012218.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques et de régime.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208741
Date de demande : 12/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208741
Date de demande : 12/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077950
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327727
Date de demande : 24/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

03/02/1987 : ARONDE A LA BONNE FEMME

N° national/d'enregistrement : 1392327
Date de dépôt : 03/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 Novembre 1977 A L'INPI SOUS LE No 261795 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1033582.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208741
Date de demande : 12/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208741
Date de demande : 12/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077951
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327726
Date de demande : 24/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

05/09/1986 : d'AUCY

N° national/d'enregistrement : 1369642
Date de dépôt : 05/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 Mars 1977 A L'INPI SOUS LE No 243000 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1012215.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Peintures, couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;produits de parfumerie, de beauté, fards, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;et leurs pièces détachées.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;et leurs pièces détachées.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;et leurs pièces détachées.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;et leurs pièces détachées.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction;tuyaux rigides pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables;monuments.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage;matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses;limonades;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques, vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.Tabac;articles pour fumeurs; allumettes.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 23

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 42279

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE
Référence associée à l'événement : 180464
Date de demande : 16/01/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182855
Date de demande : 07/03/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 591722
Date de demande : 21/12/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2065935
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320726
Date de demande : 02/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626402
Date de demande : 25/08/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

05/09/1986 : VREY

N° national/d'enregistrement : 1369639
Date de dépôt : 05/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 Mars 1977 A L'INPI SOUS LE No 243002 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1012217.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182855
Date de demande : 07/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2065933
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320793
Date de demande : 03/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

05/09/1986 : ARONDE

N° national/d'enregistrement : 1369640
Date de dépôt : 05/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 JUILLET 1977 A L'INPI SOUS LE No 251792 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1021896.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques pour enfants et malades.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves et semi-conserves, produits alimentaires conservés par appertisation, congélation,surgélation, lyophilisation,irradiation ou tout autre moyen.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca,sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales,pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;limonades, nectars;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182855
Date de demande : 07/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2065934
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320727
Date de demande : 02/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

05/09/1986 : d'AUCY

N° national/d'enregistrement : 1369642
Date de dépôt : 05/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 Mars 1977 A L'INPI SOUS LE No 243000 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1012215.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Peintures, couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;produits de parfumerie, de beauté, fards, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;et leurs pièces détachées.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;et leurs pièces détachées.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;et leurs pièces détachées.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;et leurs pièces détachées.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction;tuyaux rigides pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables;monuments.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage;matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses;limonades;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques, vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.Tabac;articles pour fumeurs; allumettes.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 23

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 42279

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE
Référence associée à l'événement : 180464
Date de demande : 16/01/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182855
Date de demande : 07/03/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 591722
Date de demande : 21/12/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 738880
Date de demande : 12/11/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855885
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2065935
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320726
Date de demande : 02/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626402
Date de demande : 25/08/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

05/09/1986 : d'AUCY

N° national/d'enregistrement : 1369642
Date de dépôt : 05/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 Mars 1977 A L'INPI SOUS LE No 243000 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1012215.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Peintures, couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;produits de parfumerie, de beauté, fards, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;et leurs pièces détachées.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;et leurs pièces détachées.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;et leurs pièces détachées.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;et leurs pièces détachées.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction;tuyaux rigides pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables;monuments.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage;matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses;limonades;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques, vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.Tabac;articles pour fumeurs; allumettes.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 23

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 42279

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE
Référence associée à l'événement : 180464
Date de demande : 16/01/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182855
Date de demande : 07/03/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 591722
Date de demande : 21/12/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 738880
Date de demande : 12/11/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2065935
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320726
Date de demande : 02/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626402
Date de demande : 25/08/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

09/07/1986 : A LEGAL

N° national/d'enregistrement : 1362970
Date de dépôt : 09/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement partiel du depot opere le:LA PARTIE FRANCAISE DU DEPOT FRANCO-ITALIEN OPERE LE 10 Novembre 1976 A l'INPI SOUS LE No 231187 ET ENREGISTRE SOUS LE No 10055.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182130
Date de demande : 23/02/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064773
N° de BOPI : 1996-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318203
Date de demande : 27/06/2006
N° de BOPI : 2007-28

30/04/1986 : D'aussi bons (bonnes) ....., c'est d'AUCY

N° national/d'enregistrement : 1352889
Date de dépôt : 30/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 Août 1976 A L'INPI SOUS LE No 225380 ET ENREGISTRE SOUS LE No 964618.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182855
Date de demande : 07/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061844
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312977
Date de demande : 19/04/2006
N° de BOPI : 2007-15

13/03/1986 : BLAISE

N° national/d'enregistrement : 1346444
Date de dépôt : 13/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 MAI 1976 A L'INPI No 218648 ET ENREGISTRE SOUS LE No 956168.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;salaisons;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331589
Date de demande : 25/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064801
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309032
Date de demande : 28/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

13/03/1986 : ORLY

N° national/d'enregistrement : 1386734
Date de dépôt : 13/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 MAI 1976 A L'INPI No 218649 ET ENREGISTRE SOUS LE No 956169.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier;salaisons;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331589
Date de demande : 25/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064799
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309031
Date de demande : 28/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

03/03/1986 : GENERALE CONSERVE

N° national/d'enregistrement : 1344972
Date de dépôt : 03/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 Mars 1976 A L'INPI SOUS LE No 213331 ET ENREGISTRE SOUS LE No 950343.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182855
Date de demande : 07/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057222
N° de BOPI : 1995-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308717
Date de demande : 23/02/2006
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610542
Date de demande : 18/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

03/03/1986 : GENERALE CONSERVE

N° national/d'enregistrement : 1344972
Date de dépôt : 03/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 Mars 1976 A L'INPI SOUS LE No 213331 ET ENREGISTRE SOUS LE No 950343.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182855
Date de demande : 07/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855885
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057222
N° de BOPI : 1995-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308717
Date de demande : 23/02/2006
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610542
Date de demande : 18/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

15/01/1986 : JULES LETROSNE

N° national/d'enregistrement : 1338580
Date de dépôt : 15/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 FEVRIER 1976 A L'INPI, No 209716 ET ENREGISTRE SOUS LE No 946129.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Toutes conserves alimentaires de légumes, viandes, pâtés, poissons, plats cuisinés, fruits et toutes confitures et en général tous produits alimentaires conservés.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331809
Date de demande : 02/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060344
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305847
Date de demande : 23/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

15/01/1986 : SUZANNE

N° national/d'enregistrement : 1338581
Date de dépôt : 15/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 FEVRIER 1976 A L'INPI, No 209717 ET ENREGISTRE SOUS LE No 946130.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Toutes conserves alimentaires de légumes, viandes, pâtés, poissons, plats cuisinés, fruits et toutes confitures et en général tous produits alimentaires conservés.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331809
Date de demande : 02/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060346
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305842
Date de demande : 23/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

15/01/1986 : MAINGOURD

N° national/d'enregistrement : 1338579
Date de dépôt : 15/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 FEVRIER 1976 A L'INPI, No 209715 ET ENREGISTRE SOUS LE No 946128.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Toutes conserves alimentaires de légumes, viandes, pâtés, poissons, plats cuisinés, fruits et toutes confitures, et en général tous produits alimentaires conservés de toutes manières connues ou à connaître.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec, Saint-Léonard Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331809
Date de demande : 02/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060332
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305846
Date de demande : 23/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608716
Date de demande : 29/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

15/01/1986 : MAINGOURD

N° national/d'enregistrement : 1338579
Date de dépôt : 15/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 FEVRIER 1976 A L'INPI, No 209715 ET ENREGISTRE SOUS LE No 946128.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Toutes conserves alimentaires de légumes, viandes, pâtés, poissons, plats cuisinés, fruits et toutes confitures, et en général tous produits alimentaires conservés de toutes manières connues ou à connaître.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec, Saint-Léonard Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331809
Date de demande : 02/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855885
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060332
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305846
Date de demande : 23/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608716
Date de demande : 29/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

13/11/1985 : VICTOR AUDREN

N° national/d'enregistrement : 1330697
Date de dépôt : 13/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 Mars 1976 A L'INPI SOUS LE No 213010 ET ENREGISTRE SOUS LE No 949833.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves, conserves de tous poissons tels que maquereaux, sardines ou thons.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec, Saint-Léonard Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 173744
Date de demande : 20/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2049784
N° de BOPI : 1995-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296189
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597310
Date de demande : 17/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

13/11/1985 : DES GOURMETS

N° national/d'enregistrement : 1351520
Date de dépôt : 13/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 JUIN 1976 A L'INPI, No 220002 ET ENREGISTRE SOUS LE No 965724.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves alimentaires.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 177702
Date de demande : 18/10/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 177703
Date de demande : 18/10/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2055249
N° de BOPI : 1995-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296185
Date de demande : 31/08/2005
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597314
Date de demande : 17/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

16/04/1985 : LE ROITELET

N° national/d'enregistrement : 1306008
Date de dépôt : 16/04/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 Octobre 1976 A L'INPI No 228096 ET ENREGISTRE SOUS LE No 967773.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves alimentaires de toutes espèces, salaisons et plats cuisinés frais.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331589
Date de demande : 25/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855945
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2042397
N° de BOPI : 1995-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2279367
Date de demande : 17/01/2005
N° de BOPI : 2005-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578676
Date de demande : 12/02/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

18/02/1985 : LES LEGUMIERES

N° national/d'enregistrement : 1299572
Date de dépôt : 18/02/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
Numéro de SIREN : 652008632

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 173744
Date de demande : 20/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855945
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2039867
N° de BOPI : 1994-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2279371
Date de demande : 17/01/2005
N° de BOPI : 2005-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578674
Date de demande : 12/02/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

10/12/1982 : PENY

N° national/d'enregistrement : 1221382
Date de dépôt : 10/12/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 décembre 1972 A QUIMPER No 2535 ET ENREGISTRE SOUS LE No 869097.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves alimentaires.

Déposant 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
KERLUREC
56450 THEIX-NOYALO
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 Rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331589
Date de demande : 25/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855943
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2011734
N° de BOPI : 1993-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2226521
Date de demande : 22/08/2002
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513911
Date de demande : 12/11/2012
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828024
Date de demande : 15/11/2022
N° de BOPI : 2023-04
Date du BOPI : 27/01/2023

10/12/1982 : PENY

N° national/d'enregistrement : 1221382
Date de dépôt : 10/12/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 décembre 1972 A QUIMPER No 2535 ET ENREGISTRE SOUS LE No 869097.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves alimentaires.

Déposant 1 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec – Saint-Léonard-Nord
56450 THEIX
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331589
Date de demande : 25/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 855943
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : D'AUCY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 652008632
Adresse :
Kerlurec
56450 THEIX-NOYALO
FR

Publications au Bodacc :

26/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2366
NOJO : 5602MYG24730300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : D'aucy France
Sigle : D.Y.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3838
NOJO : 5602MYG24096000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : D'aucy France
Sigle : D.Y.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1245
NOJO : 5602MYG22110600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : D'aucy France
Sigle : D.Y.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°917
NOJO : 005602MYG214159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le sigle.

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : D'aucy France
Sigle : D.Y.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COOPERATIVE EUREDEN ; Directeur général : BASILE Christophe, Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS

02/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5533
NOJO : 5602MYG21381300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Sigle : C.G.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°1624
NOJO : 005602MYG209056
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COOPERATIVE EUREDEN ; Directeur général : BASILE Christophe, Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS

24/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1914
NOJO : 560221026800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Sigle : C.G.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°2743
NOJO : 000005602197226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE (COAGR) ; Directeur général : PERRIN Alain ; Directeur général délégué : SIFFLET Pierre, Julien, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS

28/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2960
NOJO : 560218761800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Sigle : C.G.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1045
NOJO : 560217472600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Sigle : C.G.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4912
NOJO : 560216977600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Sigle : C.G.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7899
NOJO : 560215985800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Sigle : C.G.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/07/2016 : Extrait de jugement

Annonce N°1984
NOJO : BXA162090016117
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Identifiant client : 201607260300

Extrait de jugement du 25 juillet 2016
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation d'un accord de conciliation ;
tout intéressé peut prendre connaissance du jugement d'acceptation d'homologation d'accord de conciliation déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes, en date du 25 juillet 2016 ;
2016/00010

Numéro d'identification : RCS Vannes 775 617 574
Dénomination : SCOP CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE
Forme juridique : S.C.O.P.

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : SAS COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE - C.G.C
Forme juridique : S.A.S.

Numéro d'identification : RCS Vannes 808 295 570
Dénomination : SAS D'AUCY LONG LIFE - D2L
Forme juridique : S.A.S.

Numéro d'identification : RCS Vannes 321 031 114
Dénomination : SARL ABCD HOLDING ANCIENNEMENT DENOMMEE CG COQ ILE DE FRANCE - CGCOQ
Forme juridique : S.A.R.L.

Numéro d'identification : RCS Vannes 876 780 198
Dénomination : SAS GROUPE D'AUCY HOLDING ANCIENNEMENT DENOMMEE AVICOLE BRETONNE CECAB DISTRIBUTION - ABCD
Forme juridique : S.A.S.

19/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6655
NOJO : 560214737600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Sigle : C.G.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1169
NOJO : BXB152930013287
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE (COAGR) Directeur général : PERRIN Alain Directeur général délégué : SIFFLET Pierre, Julien, Jean Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUERARD VIALA REPRESENTE PAR MR ROBIN YVES Commissaire aux comptes suppléant : SARL PICAVET - LE DAIN (SARL)

14/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°2492
NOJO : BXB15279001214M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PERRIN Alain Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUERARD VIALA REPRESENTE PAR MR ROBIN YVES Commissaire aux comptes suppléant : SARL PICAVET - LE DAIN (SARL)

11/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4469
NOJO : 560214023700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Sigle : C.G.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4470
NOJO : 560214023800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Sigle : C.G.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°3013
NOJO : BXB150770011839
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PERRIN Alain Directeur général : GRANDJEAN Cyrille, Maurice, Marie-Louise Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUERARD VIALA REPRESENTE PAR MR ROBIN YVES Commissaire aux comptes suppléant : SARL PICAVET - LE DAIN (SARL)

24/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1080
NOJO : BXB150480013107
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JANNEZ Jean-Michel, Yves Directeur général : GRANDJEAN Cyrille, Maurice, Marie-Louise Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUERARD VIALA REPRESENTE PAR MR ROBIN YVES Commissaire aux comptes suppléant : SARL PICAVET - LE DAIN (SARL)

22/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°692
NOJO : BXB14196000347J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme

Administration :
Directeur général, Président : JANNEZ Jean-Michel, Yves Directeur général délégué : GRANDJEAN Cyrille, Maurice, Marie-Louise Administrateur : UNION FERMIERE MORBIHANNAISE représenté par LE LEVE Philippe, Roger, Marie Administrateur : SOCIETE CONSERVES DU BLAISOIS SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE (SACA) représenté par ORHAN Jean-Claude Administrateur, Administrateur : SICA CONSERVERIE MORBIHANNAISE représenté par FURIC Jean-Pierre, Bernard, Daniel Administrateur : COMPAGNIE GENERALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY (SA) représenté par LE BARTZ Serge, Louis Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUERARD VIALA REPRESENTE PAR MR ROBIN YVES Commissaire aux comptes suppléant : SARL PICAVET - LE DAIN (SARL)

27/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°974
NOJO : BXB14051000043P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
Montant du capital : 124999965 EUR

21/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°844
NOJO : BXB13318000458F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme

Administration :
Directeur général, Président : JANNEZ Jean-Michel, Yves Directeur général délégué : GRANDJEAN Cyrille, Maurice, Marie-Louise Administrateur : UNION FERMIERE MORBIHANNAISE représenté par LE LEVE Philippe, Roger, Marie Administrateur : SOCIETE CONSERVES DU BLAISOIS SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE (SACA) représenté par ORHAN Jean-Claude Administrateur : SICA CONSERVERIE MORBIHANNAISE représenté par MORICE Alain, Eugène, Joseph, Marie Administrateur : VAL D'AUCY (SA) représenté par FURIC Jean-Pierre Administrateur : COMPAGNIE GENERALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY (SA) représenté par LE BARTZ Serge, Louis Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUERARD VIALA REPRESENTE PAR MR ROBIN YVES Commissaire aux comptes suppléant : SARL PICAVET - LE DAIN (SARL)

01/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1298
NOJO : BXB12207000282C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme

Administration :
Président directeur général : JANNEZ Jean-Michel, Yves Directeur général délégué : GRANDJEAN Cyrille, Maurice, Marie-Louise Administrateur : UNION FERMIERE MORBIHANNAISE représenté par LE LEVE Philippe, Roger, Marie Administrateur : SICA DU BLAISOIS représenté par DHUY Dominique, Marie Administrateur : SICA CONSERVERIE MORBIHANNAISE représenté par MORICE Alain, Eugène, Joseph, Marie Administrateur : VAL D'AUCY (SA) représenté par DUVERNOIS Michel, Jean-Marie Administrateur : COMPAGNIE GENERALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY (SA) représenté par LE BARTZ Serge, Louis Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUERARD VIALA REPRESENTE PAR MR ROBIN YVES Commissaire aux comptes suppléant : SARL PICAVET - LE DAIN (SARL)

26/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1267
NOJO : BXB112340012241
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Montant du capital : 84999975 EUR

05/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°617
NOJO : BXB111180016914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole

Administration :
Président directeur général : JANNEZ Jean-Michel, Yves Directeur général délégué : JOSSE Denis, Christian, Ghislain Directeur général délégué : GRANDJEAN Cyrille, Maurice, Marie-Louise Administrateur : UNION FERMIERE MORBIHANNAISE représenté par LE LEVE Philippe, Roger, Marie Administrateur : SICA DU BLAISOIS représenté par DHUY Dominique, Marie Administrateur : SICA CONSERVERIE MORBIHANNAISE représenté par MORICE Alain, Eugène, Joseph, Marie Administrateur : VAL D'AUCY (SA) représenté par DUVERNOIS Michel, Jean-Marie Administrateur : COMPAGNIE GENERALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY (SA) représenté par LE BARTZ Serge, Louis Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUERARD VIALA REPRESENTE PAR MR ROBIN YVES Commissaire aux comptes suppléant : SARL PICAVET - LE DAIN (SARL)

08/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°423
NOJO : BXB09363000344V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole

Administration :
Président directeur général : JANNEZ Jean-Michel Yves Directeur général délégué : JOSSE Denis Christian Ghislain Administrateur : UNION FERMIERE MORBIHANNAISE représenté par LE LEVE Philippe Roger Marie Administrateur : SICA DU BLAISOIS représenté par DHUY Dominique Marie Administrateur : SICA CONSERVERIE MORBIHANNAISE représenté par MORICE Alain Eugène Joseph Marie Administrateur : VAL D'AUCY (SA) représenté par DUVERNOIS Michel Jean-Marie Administrateur : COMPAGNIE GENERALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY (SA) représenté par LE BARTZ Serge Louis Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUERARD VIALA REPRESENTE PAR MR ROBIN YVES Commissaire aux comptes suppléant : SARL PICAVET - LE DAIN (SARL)

09/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°551
NOJO : BXB08005000575P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

09/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1918
NOJO : BXB08276000823T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 652 008 632
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
Forme juridique : Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole

Administration :
Président directeur général : JANNEZ Jean-Michel Yves.
Directeur général délégué : SIFFLET Pierre-Julien Jean.
Administrateur : UNION FERMIERE MORBIHANNAISE représenté par LE LEVE Philippe Roger Marie.
Administrateur : SICA DU BLAISOIS représenté par DHUY Dominique Marie.
Administrateur : SICA CONSERVERIE MORBIHANNAISE représenté par MORICE Alain Eugène Joseph Marie.
Administrateur : VAL D'AUCY (SA) représenté par DUVERNOIS Michel Jean-Marie.
Administrateur : COMPAGNIE GENERALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY (SA) représenté par LE BARTZ Serge Louis.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUERARD VIALA REPRESENTE PAR MR ROBIN YVES.
Commissaire aux comptes suppléant : SARL PICAVET - LE DAIN (SARL).

Historique de l'unité légale :

01/07/2021 : dénomination

Dénomination : D'AUCY FRANCE

31/12/2019 : activité principale

Activité principale : Autre transformation et conservation de légumes (NAFRev2 : 10.39A)

16/12/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/04/2019 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

31/12/2014 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

31/12/2011 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Commerces de gros alimentaires spécialisés divers (NAFRev1 : 51.3T)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros alimentaire non spécialisé (NAF1993 : 51.3W)

29/06/1983 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administration
Code NIC : 00083

Représentants légaux :

07/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Type : Personne Morale

Nom : COOPERATIVE EUREDEN
Siren : 841645690
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
Qualité : Président

Adresse :
34 Rue Ferdinand Buisson
Zac de Kervidanou 3
29300 Mellac
FRANCE

07/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Type : Personne Physique

Nom : BASILE Christophe, Stéphane
Né le 05/06/1970 à Senlis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Zac de Kervidanou 3
34 Rue Ferdinand Buisson -
29300 Mellac
FRANCE

07/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Exaltis
61 Rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
FRANCE

23/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Type : Personne Morale

Nom : CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE
Siren : 775617574
Forme juridique : Société coopérative agricole
Qualité : Président

Adresse :
Saint-Léonard Nord
Theix
56450 Theix-Noyalo
FRANCE

23/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Alain
Né le 12/05/1963 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Kerlurec
Saint-Léonard Nord - Theix
56450 Theix-Noyalo
FRANCE

23/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Type : Personne Physique

Nom : SIFFLET Pierre Julien Jean
Né le 19/08/1956 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
Kerlurec
Saint-Léonard Nord - Theix
56450 Theix-Noyalo
FRANCE

23/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GUERARD VIALA REPRESENTE PAR MR ROBIN YVES
Siren : 612004085
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
125 RUE DE MONTREUIL
75000 PARIS
FRANCE

23/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Type : Personne Morale

Nom : SARL PICAVET - LE DAIN
Siren : 339567794
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 rue ERIC TABARLY
29391 Quimperlé
FRANCE

Dépôts des actes :

01/01/2021 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1090 déposé le 12/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

17/12/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1090 déposé le 12/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

17/12/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3598 déposé le 07/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

17/12/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3598 déposé le 07/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/12/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3598 déposé le 07/07/2021
Etat : Déposé

16/12/2019 : Procès-verbal

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1156 déposé le 07/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement du mandat du commissaire aux comptes suppléant

16/12/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°4865 déposé le 07/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la situation personnelle du CAC titulaire suite à fusion.

30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2660 déposé le 16/04/2018
Etat : Déposé

23/06/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2703 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

23/06/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2703 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : L'exercice social en cours aura une durée exceptionnelle de 6 mois, jusqu'au 30 juin 2017

23/06/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2703 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/06/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2703 déposé le 20/07/2017
Etat : Déposé

06/10/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3451 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

06/10/2015 : Extrait de décision(s)

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3451 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Directeur Général Nomination d'un Directeur Général Délégué

06/10/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3451 déposé le 16/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

06/10/2015 : Extrait de décision(s)

31/07/2015 : Extrait de décision(s) du président

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3297 déposé le 02/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission du Directeur Général

31/07/2015 : Extrait de décision(s) du président

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3297 déposé le 02/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission du Directeur Général

05/02/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°875 déposé le 16/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

05/02/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°875 déposé le 16/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°492 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°492 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Ancienne : SICA à forme anonyme - Nouvelle : Société par Actions Simplifiée

31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°492 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la fin du mandat des administrateurs, du Président du Conseil d'Administration, du Directeur Général et du Directeur Général Délégué - Nomination du Président de la société sous sa nouvelle forme sociale - Nomination du Directeur Général de la société sous sa nouvelle forme sociale - Confirmation du mandat des commissaires aux comptes de la société

31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°492 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

09/12/2014 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°492 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Transformation de la SICA à forme Anonyme en Société par Actions Simplifiée

09/12/2014 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

24/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2242 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

24/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2242 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentants permanents

24/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2242 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

24/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2242 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentants permanents

27/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°573 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°573 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°573 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°573 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

24/05/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3500 déposé le 07/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

24/05/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3500 déposé le 07/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

28/11/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2377 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

28/11/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2377 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2458 déposé le 10/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2458 déposé le 10/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2458 déposé le 10/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2458 déposé le 10/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1196 déposé le 18/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un 2ème Directeur Général Délégué

17/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1196 déposé le 18/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un 2ème Directeur Général Délégué

25/11/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3601 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL DELEGUE

25/11/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3601 déposé le 22/12/2009
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL DELEGUE

25/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2092 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2092 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°4021 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°4021 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2808 déposé le 19/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2808 déposé le 19/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

11/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1730 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

11/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1730 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé

11/05/2006 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2176 déposé le 17/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

11/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1730 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

11/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1730 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé

11/05/2006 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2176 déposé le 17/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

14/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1576 déposé le 15/05/2006
Etat : Déposé
Décision : DEPART DU PRESIDENT ET DIRECTEUR GENERAL - NOMINATION D'UN DIRECTEURGENERAL.

14/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

27/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°978 déposé le 31/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/02/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°978 déposé le 31/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

03/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1782 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

03/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1782 déposé le 28/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

25/07/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2198 déposé le 09/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/07/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2198 déposé le 09/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

03/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3261 déposé le 30/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

03/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3261 déposé le 30/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1694 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1694 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°407 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°407 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°407 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°407 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°251 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°251 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2 déposé le 03/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

07/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2 déposé le 03/01/2000
Etat : Déposé

07/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°162 déposé le 03/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

07/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°162 déposé le 03/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

07/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2 déposé le 03/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

07/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°162 déposé le 03/02/1999
Etat : Déposé

07/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°162 déposé le 03/02/1999
Etat : Déposé

07/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2 déposé le 03/01/2000
Etat : Déposé

26/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1335 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

26/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1335 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

26/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1335 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé

26/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1335 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé

02/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°264 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

02/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°264 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé

28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1344 déposé le 06/08/1996
Etat : Déposé

28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1344 déposé le 06/08/1996
Etat : Déposé

04/12/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°280 déposé le 19/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration

04/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°264 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

04/12/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°280 déposé le 19/02/1996
Etat : Déposé

04/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°280 déposé le 19/02/1996
Etat : Déposé

04/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°264 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé

25/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1224 déposé le 31/08/1994
Etat : Déposé

25/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1224 déposé le 31/08/1994
Etat : Déposé

25/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1224 déposé le 31/08/1994
Etat : Déposé

25/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1224 déposé le 31/08/1994
Etat : Déposé

17/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°216 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

17/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°216 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé

18/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°215 déposé le 04/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

18/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°215 déposé le 04/02/1993
Etat : Déposé

07/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1469 déposé le 14/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

07/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1469 déposé le 14/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°936 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°936 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°354 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE MONTROUGE, 5 RUE LOUIS LEJEUNE A THEIX, KERLUREC

31/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°354 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE MONTROUGE, 5 RUE LOUIS LEJEUNE A THEIX, KERLUREC

31/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°215 déposé le 04/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

31/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°216 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

31/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°354 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé

31/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°354 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé

31/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°215 déposé le 04/02/1993
Etat : Déposé

31/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°216 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé

12/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°354 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE MONTROUGE, 5 RUE LOUIS LEJEUNE A THEIX, KERLUREC

12/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°354 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé

21/06/1989 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°354 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE MONTROUGE, 5 RUE LOUIS LEJEUNE A THEIX, KERLUREC

21/06/1989 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°354 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°354 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE MONTROUGE, 5 RUE LOUIS LEJEUNE A THEIX, KERLUREC

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°354 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE SOUSCRIPTION ET DE LIBERATION D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SICA COMPAGNIE GALE DE CONSERVE AUTORISEE PAR L'A.G.E. DU 21.06.89 Transfert du siège DE MONTROUGE, 5 RUE LOUIS LEJEUNE A THEIX, KERLUREC

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°354 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE MONTROUGE, 5 RUE LOUIS LEJEUNE A THEIX, KERLUREC

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°215 déposé le 04/02/1993
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE SOUSCRIPTION ET DE LIBERATION D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL Augmentation de capital

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°215 déposé le 04/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°215 déposé le 04/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°216 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE SOUSCRIPTION ET DE LIBERATION D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL Augmentation de capital

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°216 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°216 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1224 déposé le 31/08/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1224 déposé le 31/08/1994
Etat : Déposé
Décision : REMPLACEMENT DU REPRESENTANT PERMANENT DE LA SICA ST YVES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°291 déposé le 22/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°291 déposé le 22/02/1995
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 31/12/1991 Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°291 déposé le 22/02/1995
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DE DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 06/12/1994 Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°291 déposé le 22/02/1995
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE SOUSCRIPTION ET DE LIBERATION D'UNE AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SICA CIE GENERALE DE CONSERVE Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°280 déposé le 19/02/1996
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE SOUSCRIPTION ET DE LIBERATION D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1344 déposé le 06/08/1996
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'UN REPRESENTANT PERMANENT D'UN ADMINISTRATEUR

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°264 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°264 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE SOUSCRIPTION ET DE LIBERATION D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1536 déposé le 06/10/1997
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/06/1997

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1536 déposé le 06/10/1997
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°402 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°402 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE DU 04/12/1995 Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°402 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DE DELIBERATION DU C.A. DU 08/12/1997 Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°402 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE SOUSCRIPTION ET DE LIBERATION D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°162 déposé le 03/02/1999
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE SOUSCRIPTION ET DE LIBERATION D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SICA CIE GALE DE CONSERVE AUTORISEE PAR AGE DU 07.12.98 ET CA DU 07.12.98 Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°162 déposé le 03/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2 déposé le 03/01/2000
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE SOUSCRIPTION ET DE LIBERATION D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2 déposé le 03/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°49 déposé le 15/09/2000
Etat : Déposé
Décision : REQUETE A MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNESNOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2614 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EN NATURE EFFECTUES PAR LASICA SA ETABLISSEMENTS RENE MAINGOURD A LA COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2614 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : EN VUE D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2613 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EN NATURE EFFECTUES PAR LASA COMPAGNIE GENERALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY A LA COMPAGNIE GENERALE

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2613 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : DE CONSERVE EN VUE D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2612 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EN NATURE EFFECTUES PAR LASICA SA BOUTET NICOLAS A LA COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVES EN VUE D'UNE

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2612 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : AUGEMENTATION DE CAPITAL

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2611 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2611 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE ETABLISSEMENTS RENE MAINGOURD/COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2610 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2610 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE COMPAGNIE GENERALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY/COMPAGNIE GENERALEDE CONSERVE

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2609 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT ENTRE LA SOCIETE BOUTET NICOLAS/LA SOCIETE COMPAGNIE GENERALEDE CONSERVE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°251 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°407 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1694 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1694 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE L'ORDONNANCEDU 18/09/2000 RELATIVE A LA CODIFICATION DU CODE DE COMMERCE

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1694 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU15/05/2001 SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1694 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : ET POSITION SUR L'ARTICLE L 225-129 VII ALINEA 2 DU CODE DECOMMERCE

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1712 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DE DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 24/04/2002 Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1712 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2585 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DE DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATIONDU 01/10/2002

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2585 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3012 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3012 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Extrait du P.V. de délibération du conseil d'administration du 05/11/2004

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°4021 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°4021 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2092 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2458 déposé le 10/08/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°573 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°492 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°354 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé

N.C : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°354 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°354 déposé le 16/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE MONTROUGE, 5 RUE LOUIS LEJEUNE A THEIX, KERLUREC

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°215 déposé le 04/02/1993
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE SOUSCRIPTION ET DE LIBERATION D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°215 déposé le 04/02/1993
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°215 déposé le 04/02/1993
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°215 déposé le 04/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°216 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE SOUSCRIPTION ET DE LIBERATION D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°216 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°216 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°216 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1224 déposé le 31/08/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1224 déposé le 31/08/1994
Etat : Déposé
Décision : REMPLACEMENT DU REPRESENTANT PERMANENT DE LA SICA ST YVES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°291 déposé le 22/02/1995
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°291 déposé le 22/02/1995
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DE DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 06/12/1994

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°291 déposé le 22/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°280 déposé le 19/02/1996
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE SOUSCRIPTION ET DE LIBERATION D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°280 déposé le 19/02/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°280 déposé le 19/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°280 déposé le 19/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1344 déposé le 06/08/1996
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'UN REPRESENTANT PERMANENT D'UN ADMINISTRATEUR

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°264 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°264 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE SOUSCRIPTION ET DE LIBERATION D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°264 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1536 déposé le 06/10/1997
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/06/1997

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1536 déposé le 06/10/1997
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°402 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°402 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE DU 04/12/1995

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°402 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DE DELIBERATION DU C.A. DU 08/12/1997

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°402 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE SOUSCRIPTION ET DE LIBERATION D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°402 déposé le 19/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1335 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°162 déposé le 03/02/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°162 déposé le 03/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2 déposé le 03/01/2000
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE SOUSCRIPTION ET DE LIBERATION D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2 déposé le 03/01/2000
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2 déposé le 03/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2610 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2611 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2611 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE ETABLISSEMENTS RENE MAINGOURD/COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2612 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : AUGEMENTATION DE CAPITAL

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2613 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : DE CONSERVE EN VUE D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2614 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : EN VUE D'UNE AUGMENTATION DE CAPITAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°251 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°407 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1694 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1694 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : ET POSITION SUR L'ARTICLE L 225-129 VII ALINEA 2 DU CODE DECOMMERCE

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1712 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DE DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 24/04/2002

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1712 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1712 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2585 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DE DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATIONDU 01/10/2002

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2585 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3012 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3012 déposé le 23/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Extrait du P.V. de délibération du conseil d'administration du 05/11/2004

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°4021 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°4021 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2092 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2458 déposé le 10/08/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°573 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°492 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé

Etablissements :

07/07/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Type : Siège

Adresse :
Kerlurec
56450 Theix-Noyalo
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non

07/07/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Type : Etablissement principal

Adresse :
Kerlurec
56450 Theix-Noyalo
FRANCE
Nom commercial : D.Y.F.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1982
Activité : Commercialisation de produits agricoles et alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Type : Siège

Adresse :
Kerlurec - Saint-Léonard Nord
Saint-Léonard Nord - Theix
56450 Theix-Noyalo
FRANCE

23/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Type : Etablissement principal

Adresse :
Kerlurec
Theix
56450 Theix-Noyalo
FRANCE
Nom commercial : C.G.C.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1982
Activité : Commercialisation de produits agricoles et alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1998B00530
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vannes

Adresse :
rue de la Bouillerie
56500 Locminé
FRANCE
Nom commercial : C.G.C.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1997
Activité : Laboratoire pour produits alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/1984 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1984B00004
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Z I. DES GRANDS CHAMPS
MERCUES
46090 CAHORS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/05/1983
Activité : ENTREPOT STOCKAGE CONDITIONNEMENT EXPEDITION 7307
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

23/12/2016 : Ajout

Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 88
Numéro unique d’observation : 5257
Date d’ajout de l’observation : 16/10/2015
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 06/10/2015 : Nouveau : CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE, Président Nouveau : SIFFLET Pierre Julien Jean, Directeur général délégué Changement de qualité : PERRIN Alain, Président devient Directeur général

Personnes morales :

07/07/2021 : D'aucy France

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : D.Y.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/1982

Type de capital : Fixe
Capital : 124999965.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 81 années

23/12/2016 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : C.G.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/1982

Type de capital : Fixe
Capital : 124999965.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 81 années

19/09/2016 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : C.G.C.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/1998

Economie sociale et solidaire : Non

16/01/1984 : COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/1984

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°3428 déposé le 30/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°633 déposé le 18/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2769 déposé le 23/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1715 déposé le 24/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°5162 déposé le 06/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°5790 déposé le 23/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°5323 déposé le 12/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1296 déposé le 27/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1295 déposé le 27/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2416 déposé le 15/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2381 déposé le 12/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2462 déposé le 20/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2380 déposé le 12/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°630 déposé le 20/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°893 déposé le 13/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2884 déposé le 27/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°2993 déposé le 31/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°609 déposé le 03/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°529 déposé le 24/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°529 déposé le 24/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°85 déposé le 03/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°85 déposé le 03/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1811 déposé le 04/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1811 déposé le 04/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1347 déposé le 12/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°1347 déposé le 12/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°896 déposé le 07/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1982B00164
Dépôt : N°896 déposé le 07/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/06/2022 : Compte annuel complet

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 2026 du 23/06/2023
Numéro de gestion : 1982B00164
Code activité : 1039A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 524 490		1 524 490
AH	Fonds commercial	1 626 383		1 626 383	3 150 873
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	483 916	423 517	60 399	88 501
AT	Autres immobilisations corporelles	4 223 741	2 368 977	1 854 764	2 014 160
CU	Autres participations	3 773 271		3 773 271	4 539 505
BB	Créances rattachées à des participations				350 000
BD	Autres titres immobilisés	45 167		45 167	45 167
BH	Autres immobilisations financières	3 669 789		3 669 789	6 167 326
BJ	TOTAL (I)	15 346 758	2 792 494	12 554 264	16 355 532
BL	Matières premières, approvisionnements	4 208 286		4 208 286
BT	Marchandises	166 384 871	4 037 026	162 347 845	190 945 599
BX	Clients et comptes rattachés	21 373 046	179 922	21 193 124	24 158 679
BZ	Autres créances	22 423 687	24 563	22 399 124	125 530 890
CF	Disponibilités	1 485 595		1 485 595	3 464 606
CH	Charges constatées d’avance	1 747 092		1 747 092	198 150
CJ	TOTAL (II)	217 622 576	4 241 511	213 381 065	344 297 924
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	232 969 334	7 034 005	225 935 329	360 653 457
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	124 999 965	124 999 965
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	54 545
DD	Réserve légale (1)	3 665 386	3 665 386
DF	Réserves réglementées (1)	2 152 102	2 152 102
DH	Report à nouveau	-5 646 334
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-13 293 471	-5 646 334
DK	Provisions réglementées		73 938
DL	TOTAL (I)	111 932 193	125 245 057
DP	Provisions pour risques	604 915	339 975
DR	TOTAL (III)	604 915	339 975
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 434 902	727 082
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	73 100 000	186 816 623
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	35 444 489	32 271 905
DY	Dettes fiscales et sociales	3 292 554	2 694 209
EA	Autres dettes	126 277	12 558 605
EC	TOTAL (IV)	113 398 221	235 068 424
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	225 935 329	360 653 457
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	343 046 795	68 446 179	411 492 974	467 582 748
FD	Production vendue biens				150 678
FG	Production vendue services	4 826 974	160 691	4 987 665	4 610 484
FJ	Chiffres d’affaires nets	347 873 769	68 606 870	416 480 639	472 343 910
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 671 765	1 912 902
FQ	Autres produits			1 300 351	656 922
FR	Total des produits d’exploitation (I)			421 452 755	474 913 733
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			280 747 371	314 318 705
FT	Variation de stock (marchandises)			27 923 116	39 476 501
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 691 607	140 184
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 208 286
FW	Autres achats et charges externes			97 101 933	106 212 004
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 102 746	1 168 771
FY	Salaires et traitements			8 938 725	7 519 025
FZ	Charges sociales			4 003 982	3 355 935
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			746 326	1 270 602
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 037 026	3 435 871
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			264 940
GE	Autres charges			428 157	662 187
GF	Total des charges d’exploitation (II)			432 777 643	477 559 784
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 324 888	-2 646 051
GJ	Produits financiers de participations			36	339 107
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			811	4 050
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 095 488	2 313 823
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				5 080
GN	Différences positives de change			82 160	371 865
GP	Total des produits financiers (V)			2 178 495	3 033 924
GR	Intérêts et charges assimilées			3 527 567	6 022 539
GS	Différences négatives de change			379 515	97 449
GU	Total des charges financières (VI)			3 907 082	6 119 988
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 728 587	-3 086 064
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-13 053 475	-5 732 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 672	216 912
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	739	24 045
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 341 659	240 958
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	314 670
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 266 985	221 911
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		7 926
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 581 655	229 837
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-239 996	11 121
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-74 660
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	424 972 908	478 188 615
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	438 266 379	483 834 949
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-13 293 471	-5 646 334
A1	Renvois : Transfert de charges	263 394	116 027
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	453 627	393 575
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 512 616	746 326	466 449	2 792 494
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 512 616	746 326	466 449	2 792 494
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	73 938		73 938
5V	Autres provisions pour risques et charges				604 915
5Z	Total Provisions pour risques et charges	339 975	264 939		604 915
6N	Sur stocks et en cours	3 362 388	4 037 026	3 362 388	4 037 026
6T	Sur comptes clients	225 905		45 983	179 922
6X	Autres provisions pour dépréciation		24 563		24 563
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 588 293	4 061 589	3 408 371	4 241 511
7C	TOTAL GENERAL	4 002 206	4 326 528	3 482 309	4 846 426
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 301 965	3 408 371
UG	- Financières		24 563
UJ	- Exceptionnelles			73 938
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 669 789
VA	Clients douteux ou litigieux	183 522
UX	Autres créances clients	21 189 524
UY	Personnel et comptes rattachés	82 475
VM	Impôts sur les bénéfices	288 887
VB	T. V. A.	3 633 117
VP	Divers	733 794
VC	Groupe et associés	11 575 520
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6 109 894
VS	Charges constatées d’avance	1 747 092
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	49 213 613	45 543 824	3 669 789
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 404 916	1 404 916
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	29 985	29 985
8A	Emprunts et dettes financières divers	73 100 000	72 500 000	492 582
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	35 444 489	35 444 489
8C	Personnel et comptes rattachés	1 240 197	1 240 197
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 832 283	1 832 283
VW	T.V.A.	186 235	186 235
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	33 838	33 838
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	126 277	126 277
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	113 398 221	112 798 221	492 582	107 418
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	600 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	63 500 000

30/06/2021 : Compte annuel complet

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 267 du 20/01/2022
Numéro de gestion : 1982B00164
Code activité : 1039A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 524 490		1 524 490
AH	Fonds commercial	1 626 383		1 626 383	3 150 873
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	483 916	423 517	60 399	88 501
AT	Autres immobilisations corporelles	4 223 741	2 368 977	1 854 764	2 014 160
CU	Autres participations	3 773 271		3 773 271	4 539 505
BB	Créances rattachées à des participations				350 000
BD	Autres titres immobilisés	45 167		45 167	45 167
BH	Autres immobilisations financières	3 669 789		3 669 789	6 167 326
BJ	TOTAL (I)	15 346 758	2 792 494	12 554 264	16 355 532
BL	Matières premières, approvisionnements	4 208 286		4 208 286
BT	Marchandises	166 384 871	4 037 026	162 347 845	190 945 599
BX	Clients et comptes rattachés	21 373 046	179 922	21 193 124	24 158 679
BZ	Autres créances	22 423 687	24 563	22 399 124	125 530 890
CF	Disponibilités	1 485 595		1 485 595	3 464 606
CH	Charges constatées d’avance	1 747 092		1 747 092	198 150
CJ	TOTAL (II)	217 622 576	4 241 511	213 381 065	344 297 924
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	232 969 334	7 034 005	225 935 329	360 653 457
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	124 999 965	124 999 965
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	54 545
DD	Réserve légale (1)	3 665 386	3 665 386
DF	Réserves réglementées (1)	2 152 102	2 152 102
DH	Report à nouveau	-5 646 334
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-13 293 471	-5 646 334
DK	Provisions réglementées		73 938
DL	TOTAL (I)	111 932 193	125 245 057
DP	Provisions pour risques	604 915	339 975
DR	TOTAL (III)	604 915	339 975
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 434 902	727 082
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	73 100 000	186 816 623
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	35 444 489	32 271 905
DY	Dettes fiscales et sociales	3 292 554	2 694 209
EA	Autres dettes	126 277	12 558 605
EC	TOTAL (IV)	113 398 221	235 068 424
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	225 935 329	360 653 457
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	343 046 795	68 446 179	411 492 974	467 582 748
FD	Production vendue biens				150 678
FG	Production vendue services	4 826 974	160 691	4 987 665	4 610 484
FJ	Chiffres d’affaires nets	347 873 769	68 606 870	416 480 639	472 343 910
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 671 765	1 912 902
FQ	Autres produits			1 300 351	656 922
FR	Total des produits d’exploitation (I)			421 452 755	474 913 733
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			280 747 371	314 318 705
FT	Variation de stock (marchandises)			27 923 116	39 476 501
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 691 607	140 184
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 208 286
FW	Autres achats et charges externes			97 101 933	106 212 004
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 102 746	1 168 771
FY	Salaires et traitements			8 938 725	7 519 025
FZ	Charges sociales			4 003 982	3 355 935
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			746 326	1 270 602
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 037 026	3 435 871
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			264 940
GE	Autres charges			428 157	662 187
GF	Total des charges d’exploitation (II)			432 777 643	477 559 784
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 324 888	-2 646 051
GJ	Produits financiers de participations			36	339 107
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			811	4 050
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 095 488	2 313 823
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				5 080
GN	Différences positives de change			82 160	371 865
GP	Total des produits financiers (V)			2 178 495	3 033 924
GR	Intérêts et charges assimilées			3 527 567	6 022 539
GS	Différences négatives de change			379 515	97 449
GU	Total des charges financières (VI)			3 907 082	6 119 988
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 728 587	-3 086 064
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-13 053 475	-5 732 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 672	216 912
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	739	24 045
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 341 659	240 958
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	314 670
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 266 985	221 911
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		7 926
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 581 655	229 837
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-239 996	11 121
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-74 660
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	424 972 908	478 188 615
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	438 266 379	483 834 949
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-13 293 471	-5 646 334
A1	Renvois : Transfert de charges	263 394	116 027
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	453 627	393 575
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 512 616	746 326	466 449	2 792 494
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 512 616	746 326	466 449	2 792 494
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	73 938		73 938
5V	Autres provisions pour risques et charges				604 915
5Z	Total Provisions pour risques et charges	339 975	264 939		604 915
6N	Sur stocks et en cours	3 362 388	4 037 026	3 362 388	4 037 026
6T	Sur comptes clients	225 905		45 983	179 922
6X	Autres provisions pour dépréciation		24 563		24 563
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 588 293	4 061 589	3 408 371	4 241 511
7C	TOTAL GENERAL	4 002 206	4 326 528	3 482 309	4 846 426
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 301 965	3 408 371
UG	- Financières		24 563
UJ	- Exceptionnelles			73 938
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 669 789
VA	Clients douteux ou litigieux	183 522
UX	Autres créances clients	21 189 524
UY	Personnel et comptes rattachés	82 475
VM	Impôts sur les bénéfices	288 887
VB	T. V. A.	3 633 117
VP	Divers	733 794
VC	Groupe et associés	11 575 520
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6 109 894
VS	Charges constatées d’avance	1 747 092
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	49 213 613	45 543 824	3 669 789
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 404 916	1 404 916
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	29 985	29 985
8A	Emprunts et dettes financières divers	73 100 000	72 500 000	492 582
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	35 444 489	35 444 489
8C	Personnel et comptes rattachés	1 240 197	1 240 197
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 832 283	1 832 283
VW	T.V.A.	186 235	186 235
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	33 838	33 838
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	126 277	126 277
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	113 398 221	112 798 221	492 582	107 418
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	600 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	63 500 000

30/06/2020 : Compte annuel complet

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 3428 du 30/06/2021
Numéro de gestion : 1982B00164
Code activité : 1039A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 524 490		1 524 490
AH	Fonds commercial	1 626 383		1 626 383	3 150 873
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	483 916	423 517	60 399	88 501
AT	Autres immobilisations corporelles	4 223 741	2 368 977	1 854 764	2 014 160
CU	Autres participations	3 773 271		3 773 271	4 539 505
BB	Créances rattachées à des participations				350 000
BD	Autres titres immobilisés	45 167		45 167	45 167
BH	Autres immobilisations financières	3 669 789		3 669 789	6 167 326
BJ	TOTAL (I)	15 346 758	2 792 494	12 554 264	16 355 532
BL	Matières premières, approvisionnements	4 208 286		4 208 286
BT	Marchandises	166 384 871	4 037 026	162 347 845	190 945 599
BX	Clients et comptes rattachés	21 373 046	179 922	21 193 124	24 158 679
BZ	Autres créances	22 423 687	24 563	22 399 124	125 530 890
CF	Disponibilités	1 485 595		1 485 595	3 464 606
CH	Charges constatées d’avance	1 747 092		1 747 092	198 150
CJ	TOTAL (II)	217 622 576	4 241 511	213 381 065	344 297 924
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	232 969 334	7 034 005	225 935 329	360 653 457
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	124 999 965	124 999 965
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	54 545
DD	Réserve légale (1)	3 665 386	3 665 386
DF	Réserves réglementées (1)	2 152 102	2 152 102
DH	Report à nouveau	-5 646 334
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-13 293 471	-5 646 334
DK	Provisions réglementées		73 938
DL	TOTAL (I)	111 932 193	125 245 057
DP	Provisions pour risques	604 915	339 975
DR	TOTAL (III)	604 915	339 975
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 434 902	727 082
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	73 100 000	186 816 623
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	35 444 489	32 271 905
DY	Dettes fiscales et sociales	3 292 554	2 694 209
EA	Autres dettes	126 277	12 558 605
EC	TOTAL (IV)	113 398 221	235 068 424
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	225 935 329	360 653 457
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	343 046 795	68 446 179	411 492 974	467 582 748
FD	Production vendue biens				150 678
FG	Production vendue services	4 826 974	160 691	4 987 665	4 610 484
FJ	Chiffres d’affaires nets	347 873 769	68 606 870	416 480 639	472 343 910
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 671 765	1 912 902
FQ	Autres produits			1 300 351	656 922
FR	Total des produits d’exploitation (I)			421 452 755	474 913 733
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			280 747 371	314 318 705
FT	Variation de stock (marchandises)			27 923 116	39 476 501
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 691 607	140 184
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 208 286
FW	Autres achats et charges externes			97 101 933	106 212 004
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 102 746	1 168 771
FY	Salaires et traitements			8 938 725	7 519 025
FZ	Charges sociales			4 003 982	3 355 935
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			746 326	1 270 602
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 037 026	3 435 871
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			264 940
GE	Autres charges			428 157	662 187
GF	Total des charges d’exploitation (II)			432 777 643	477 559 784
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 324 888	-2 646 051
GJ	Produits financiers de participations			36	339 107
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			811	4 050
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 095 488	2 313 823
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				5 080
GN	Différences positives de change			82 160	371 865
GP	Total des produits financiers (V)			2 178 495	3 033 924
GR	Intérêts et charges assimilées			3 527 567	6 022 539
GS	Différences négatives de change			379 515	97 449
GU	Total des charges financières (VI)			3 907 082	6 119 988
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 728 587	-3 086 064
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-13 053 475	-5 732 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 672	216 912
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	739	24 045
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 341 659	240 958
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	314 670
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 266 985	221 911
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		7 926
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 581 655	229 837
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-239 996	11 121
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-74 660
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	424 972 908	478 188 615
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	438 266 379	483 834 949
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-13 293 471	-5 646 334
A1	Renvois : Transfert de charges	263 394	116 027
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	453 627	393 575
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 512 616	746 326	466 449	2 792 494
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 512 616	746 326	466 449	2 792 494
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	73 938		73 938
5V	Autres provisions pour risques et charges				604 915
5Z	Total Provisions pour risques et charges	339 975	264 939		604 915
6N	Sur stocks et en cours	3 362 388	4 037 026	3 362 388	4 037 026
6T	Sur comptes clients	225 905		45 983	179 922
6X	Autres provisions pour dépréciation		24 563		24 563
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 588 293	4 061 589	3 408 371	4 241 511
7C	TOTAL GENERAL	4 002 206	4 326 528	3 482 309	4 846 426
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 301 965	3 408 371
UG	- Financières		24 563
UJ	- Exceptionnelles			73 938
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 669 789
VA	Clients douteux ou litigieux	183 522
UX	Autres créances clients	21 189 524
UY	Personnel et comptes rattachés	82 475
VM	Impôts sur les bénéfices	288 887
VB	T. V. A.	3 633 117
VP	Divers	733 794
VC	Groupe et associés	11 575 520
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6 109 894
VS	Charges constatées d’avance	1 747 092
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	49 213 613	45 543 824	3 669 789
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 404 916	1 404 916
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	29 985	29 985
8A	Emprunts et dettes financières divers	73 100 000	72 500 000	492 582
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	35 444 489	35 444 489
8C	Personnel et comptes rattachés	1 240 197	1 240 197
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 832 283	1 832 283
VW	T.V.A.	186 235	186 235
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	33 838	33 838
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	126 277	126 277
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	113 398 221	112 798 221	492 582	107 418
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	600 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	63 500 000

30/06/2019 : Compte annuel complet

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 633 du 18/02/2021
Numéro de gestion : 1982B00164
Code activité : 1039A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 524 490		1 524 490
AH	Fonds commercial	1 626 383		1 626 383	3 150 873
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	483 916	423 517	60 399	88 501
AT	Autres immobilisations corporelles	4 223 741	2 368 977	1 854 764	2 014 160
CU	Autres participations	3 773 271		3 773 271	4 539 505
BB	Créances rattachées à des participations				350 000
BD	Autres titres immobilisés	45 167		45 167	45 167
BH	Autres immobilisations financières	3 669 789		3 669 789	6 167 326
BJ	TOTAL (I)	15 346 758	2 792 494	12 554 264	16 355 532
BL	Matières premières, approvisionnements	4 208 286		4 208 286
BT	Marchandises	166 384 871	4 037 026	162 347 845	190 945 599
BX	Clients et comptes rattachés	21 373 046	179 922	21 193 124	24 158 679
BZ	Autres créances	22 423 687	24 563	22 399 124	125 530 890
CF	Disponibilités	1 485 595		1 485 595	3 464 606
CH	Charges constatées d’avance	1 747 092		1 747 092	198 150
CJ	TOTAL (II)	217 622 576	4 241 511	213 381 065	344 297 924
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	232 969 334	7 034 005	225 935 329	360 653 457
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	124 999 965	124 999 965
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	54 545
DD	Réserve légale (1)	3 665 386	3 665 386
DF	Réserves réglementées (1)	2 152 102	2 152 102
DH	Report à nouveau	-5 646 334
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-13 293 471	-5 646 334
DK	Provisions réglementées		73 938
DL	TOTAL (I)	111 932 193	125 245 057
DP	Provisions pour risques	604 915	339 975
DR	TOTAL (III)	604 915	339 975
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 434 902	727 082
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	73 100 000	186 816 623
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	35 444 489	32 271 905
DY	Dettes fiscales et sociales	3 292 554	2 694 209
EA	Autres dettes	126 277	12 558 605
EC	TOTAL (IV)	113 398 221	235 068 424
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	225 935 329	360 653 457
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	343 046 795	68 446 179	411 492 974	467 582 748
FD	Production vendue biens				150 678
FG	Production vendue services	4 826 974	160 691	4 987 665	4 610 484
FJ	Chiffres d’affaires nets	347 873 769	68 606 870	416 480 639	472 343 910
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 671 765	1 912 902
FQ	Autres produits			1 300 351	656 922
FR	Total des produits d’exploitation (I)			421 452 755	474 913 733
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			280 747 371	314 318 705
FT	Variation de stock (marchandises)			27 923 116	39 476 501
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 691 607	140 184
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 208 286
FW	Autres achats et charges externes			97 101 933	106 212 004
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 102 746	1 168 771
FY	Salaires et traitements			8 938 725	7 519 025
FZ	Charges sociales			4 003 982	3 355 935
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			746 326	1 270 602
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 037 026	3 435 871
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			264 940
GE	Autres charges			428 157	662 187
GF	Total des charges d’exploitation (II)			432 777 643	477 559 784
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 324 888	-2 646 051
GJ	Produits financiers de participations			36	339 107
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			811	4 050
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 095 488	2 313 823
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				5 080
GN	Différences positives de change			82 160	371 865
GP	Total des produits financiers (V)			2 178 495	3 033 924
GR	Intérêts et charges assimilées			3 527 567	6 022 539
GS	Différences négatives de change			379 515	97 449
GU	Total des charges financières (VI)			3 907 082	6 119 988
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 728 587	-3 086 064
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-13 053 475	-5 732 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 672	216 912
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	739	24 045
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 341 659	240 958
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	314 670
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 266 985	221 911
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		7 926
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 581 655	229 837
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-239 996	11 121
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-74 660
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	424 972 908	478 188 615
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	438 266 379	483 834 949
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-13 293 471	-5 646 334
A1	Renvois : Transfert de charges	263 394	116 027
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	453 627	393 575
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 512 616	746 326	466 449	2 792 494
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 512 616	746 326	466 449	2 792 494
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	73 938		73 938
5V	Autres provisions pour risques et charges				604 915
5Z	Total Provisions pour risques et charges	339 975	264 939		604 915
6N	Sur stocks et en cours	3 362 388	4 037 026	3 362 388	4 037 026
6T	Sur comptes clients	225 905		45 983	179 922
6X	Autres provisions pour dépréciation		24 563		24 563
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 588 293	4 061 589	3 408 371	4 241 511
7C	TOTAL GENERAL	4 002 206	4 326 528	3 482 309	4 846 426
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 301 965	3 408 371
UG	- Financières		24 563
UJ	- Exceptionnelles			73 938
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 669 789
VA	Clients douteux ou litigieux	183 522
UX	Autres créances clients	21 189 524
UY	Personnel et comptes rattachés	82 475
VM	Impôts sur les bénéfices	288 887
VB	T. V. A.	3 633 117
VP	Divers	733 794
VC	Groupe et associés	11 575 520
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6 109 894
VS	Charges constatées d’avance	1 747 092
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	49 213 613	45 543 824	3 669 789
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 404 916	1 404 916
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	29 985	29 985
8A	Emprunts et dettes financières divers	73 100 000	72 500 000	492 582
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	35 444 489	35 444 489
8C	Personnel et comptes rattachés	1 240 197	1 240 197
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 832 283	1 832 283
VW	T.V.A.	186 235	186 235
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	33 838	33 838
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	126 277	126 277
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	113 398 221	112 798 221	492 582	107 418
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	600 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	63 500 000

30/06/2018 : Compte annuel complet

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 2769 du 23/05/2019
Numéro de gestion : 1982B00164
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 524 490		1 524 490
AH	Fonds commercial	1 626 383		1 626 383	3 150 873
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	483 916	423 517	60 399	88 501
AT	Autres immobilisations corporelles	4 223 741	2 368 977	1 854 764	2 014 160
CU	Autres participations	3 773 271		3 773 271	4 539 505
BB	Créances rattachées à des participations				350 000
BD	Autres titres immobilisés	45 167		45 167	45 167
BH	Autres immobilisations financières	3 669 789		3 669 789	6 167 326
BJ	TOTAL (I)	15 346 758	2 792 494	12 554 264	16 355 532
BL	Matières premières, approvisionnements	4 208 286		4 208 286
BT	Marchandises	166 384 871	4 037 026	162 347 845	190 945 599
BX	Clients et comptes rattachés	21 373 046	179 922	21 193 124	24 158 679
BZ	Autres créances	22 423 687	24 563	22 399 124	125 530 890
CF	Disponibilités	1 485 595		1 485 595	3 464 606
CH	Charges constatées d’avance	1 747 092		1 747 092	198 150
CJ	TOTAL (II)	217 622 576	4 241 511	213 381 065	344 297 924
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	232 969 334	7 034 005	225 935 329	360 653 457
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	124 999 965	124 999 965
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	54 545
DD	Réserve légale (1)	3 665 386	3 665 386
DF	Réserves réglementées (1)	2 152 102	2 152 102
DH	Report à nouveau	-5 646 334
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-13 293 471	-5 646 334
DK	Provisions réglementées		73 938
DL	TOTAL (I)	111 932 193	125 245 057
DP	Provisions pour risques	604 915	339 975
DR	TOTAL (III)	604 915	339 975
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 434 902	727 082
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	73 100 000	186 816 623
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	35 444 489	32 271 905
DY	Dettes fiscales et sociales	3 292 554	2 694 209
EA	Autres dettes	126 277	12 558 605
EC	TOTAL (IV)	113 398 221	235 068 424
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	225 935 329	360 653 457
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	343 046 795	68 446 179	411 492 974	467 582 748
FD	Production vendue biens				150 678
FG	Production vendue services	4 826 974	160 691	4 987 665	4 610 484
FJ	Chiffres d’affaires nets	347 873 769	68 606 870	416 480 639	472 343 910
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 671 765	1 912 902
FQ	Autres produits			1 300 351	656 922
FR	Total des produits d’exploitation (I)			421 452 755	474 913 733
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			280 747 371	314 318 705
FT	Variation de stock (marchandises)			27 923 116	39 476 501
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 691 607	140 184
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 208 286
FW	Autres achats et charges externes			97 101 933	106 212 004
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 102 746	1 168 771
FY	Salaires et traitements			8 938 725	7 519 025
FZ	Charges sociales			4 003 982	3 355 935
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			746 326	1 270 602
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 037 026	3 435 871
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			264 940
GE	Autres charges			428 157	662 187
GF	Total des charges d’exploitation (II)			432 777 643	477 559 784
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 324 888	-2 646 051
GJ	Produits financiers de participations			36	339 107
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			811	4 050
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 095 488	2 313 823
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				5 080
GN	Différences positives de change			82 160	371 865
GP	Total des produits financiers (V)			2 178 495	3 033 924
GR	Intérêts et charges assimilées			3 527 567	6 022 539
GS	Différences négatives de change			379 515	97 449
GU	Total des charges financières (VI)			3 907 082	6 119 988
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 728 587	-3 086 064
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-13 053 475	-5 732 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 672	216 912
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	739	24 045
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 341 659	240 958
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	314 670
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 266 985	221 911
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		7 926
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 581 655	229 837
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-239 996	11 121
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-74 660
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	424 972 908	478 188 615
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	438 266 379	483 834 949
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-13 293 471	-5 646 334
A1	Renvois : Transfert de charges	263 394	116 027
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	453 627	393 575
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 512 616	746 326	466 449	2 792 494
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 512 616	746 326	466 449	2 792 494
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	73 938		73 938
5V	Autres provisions pour risques et charges				604 915
5Z	Total Provisions pour risques et charges	339 975	264 939		604 915
6N	Sur stocks et en cours	3 362 388	4 037 026	3 362 388	4 037 026
6T	Sur comptes clients	225 905		45 983	179 922
6X	Autres provisions pour dépréciation		24 563		24 563
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 588 293	4 061 589	3 408 371	4 241 511
7C	TOTAL GENERAL	4 002 206	4 326 528	3 482 309	4 846 426
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 301 965	3 408 371
UG	- Financières		24 563
UJ	- Exceptionnelles			73 938
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 669 789
VA	Clients douteux ou litigieux	183 522
UX	Autres créances clients	21 189 524
UY	Personnel et comptes rattachés	82 475
VM	Impôts sur les bénéfices	288 887
VB	T. V. A.	3 633 117
VP	Divers	733 794
VC	Groupe et associés	11 575 520
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6 109 894
VS	Charges constatées d’avance	1 747 092
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	49 213 613	45 543 824	3 669 789
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 404 916	1 404 916
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	29 985	29 985
8A	Emprunts et dettes financières divers	73 100 000	72 500 000	492 582
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	35 444 489	35 444 489
8C	Personnel et comptes rattachés	1 240 197	1 240 197
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 832 283	1 832 283
VW	T.V.A.	186 235	186 235
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	33 838	33 838
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	126 277	126 277
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	113 398 221	112 798 221	492 582	107 418
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	600 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	63 500 000

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 1715 du 24/04/2018
Numéro de gestion : 1982B00164
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 524 490		1 524 490
AH	Fonds commercial	1 626 383		1 626 383	3 150 873
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	483 916	423 517	60 399	88 501
AT	Autres immobilisations corporelles	4 223 741	2 368 977	1 854 764	2 014 160
CU	Autres participations	3 773 271		3 773 271	4 539 505
BB	Créances rattachées à des participations				350 000
BD	Autres titres immobilisés	45 167		45 167	45 167
BH	Autres immobilisations financières	3 669 789		3 669 789	6 167 326
BJ	TOTAL (I)	15 346 758	2 792 494	12 554 264	16 355 532
BL	Matières premières, approvisionnements	4 208 286		4 208 286
BT	Marchandises	166 384 871	4 037 026	162 347 845	190 945 599
BX	Clients et comptes rattachés	21 373 046	179 922	21 193 124	24 158 679
BZ	Autres créances	22 423 687	24 563	22 399 124	125 530 890
CF	Disponibilités	1 485 595		1 485 595	3 464 606
CH	Charges constatées d’avance	1 747 092		1 747 092	198 150
CJ	TOTAL (II)	217 622 576	4 241 511	213 381 065	344 297 924
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	232 969 334	7 034 005	225 935 329	360 653 457
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	124 999 965	124 999 965
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	54 545
DD	Réserve légale (1)	3 665 386	3 665 386
DF	Réserves réglementées (1)	2 152 102	2 152 102
DH	Report à nouveau	-5 646 334
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-13 293 471	-5 646 334
DK	Provisions réglementées		73 938
DL	TOTAL (I)	111 932 193	125 245 057
DP	Provisions pour risques	604 915	339 975
DR	TOTAL (III)	604 915	339 975
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 434 902	727 082
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	73 100 000	186 816 623
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	35 444 489	32 271 905
DY	Dettes fiscales et sociales	3 292 554	2 694 209
EA	Autres dettes	126 277	12 558 605
EC	TOTAL (IV)	113 398 221	235 068 424
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	225 935 329	360 653 457
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	343 046 795	68 446 179	411 492 974	467 582 748
FD	Production vendue biens				150 678
FG	Production vendue services	4 826 974	160 691	4 987 665	4 610 484
FJ	Chiffres d’affaires nets	347 873 769	68 606 870	416 480 639	472 343 910
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 671 765	1 912 902
FQ	Autres produits			1 300 351	656 922
FR	Total des produits d’exploitation (I)			421 452 755	474 913 733
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			280 747 371	314 318 705
FT	Variation de stock (marchandises)			27 923 116	39 476 501
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 691 607	140 184
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 208 286
FW	Autres achats et charges externes			97 101 933	106 212 004
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 102 746	1 168 771
FY	Salaires et traitements			8 938 725	7 519 025
FZ	Charges sociales			4 003 982	3 355 935
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			746 326	1 270 602
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 037 026	3 435 871
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			264 940
GE	Autres charges			428 157	662 187
GF	Total des charges d’exploitation (II)			432 777 643	477 559 784
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 324 888	-2 646 051
GJ	Produits financiers de participations			36	339 107
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			811	4 050
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 095 488	2 313 823
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				5 080
GN	Différences positives de change			82 160	371 865
GP	Total des produits financiers (V)			2 178 495	3 033 924
GR	Intérêts et charges assimilées			3 527 567	6 022 539
GS	Différences négatives de change			379 515	97 449
GU	Total des charges financières (VI)			3 907 082	6 119 988
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 728 587	-3 086 064
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-13 053 475	-5 732 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 672	216 912
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	739	24 045
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 341 659	240 958
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	314 670
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 266 985	221 911
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		7 926
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 581 655	229 837
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-239 996	11 121
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-74 660
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	424 972 908	478 188 615
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	438 266 379	483 834 949
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-13 293 471	-5 646 334
A1	Renvois : Transfert de charges	263 394	116 027
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	453 627	393 575
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 512 616	746 326	466 449	2 792 494
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 512 616	746 326	466 449	2 792 494
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	73 938		73 938
5V	Autres provisions pour risques et charges				604 915
5Z	Total Provisions pour risques et charges	339 975	264 939		604 915
6N	Sur stocks et en cours	3 362 388	4 037 026	3 362 388	4 037 026
6T	Sur comptes clients	225 905		45 983	179 922
6X	Autres provisions pour dépréciation		24 563		24 563
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 588 293	4 061 589	3 408 371	4 241 511
7C	TOTAL GENERAL	4 002 206	4 326 528	3 482 309	4 846 426
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 301 965	3 408 371
UG	- Financières		24 563
UJ	- Exceptionnelles			73 938
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 669 789
VA	Clients douteux ou litigieux	183 522
UX	Autres créances clients	21 189 524
UY	Personnel et comptes rattachés	82 475
VM	Impôts sur les bénéfices	288 887
VB	T. V. A.	3 633 117
VP	Divers	733 794
VC	Groupe et associés	11 575 520
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6 109 894
VS	Charges constatées d’avance	1 747 092
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	49 213 613	45 543 824	3 669 789
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 404 916	1 404 916
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	29 985	29 985
8A	Emprunts et dettes financières divers	73 100 000	72 500 000	492 582
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	35 444 489	35 444 489
8C	Personnel et comptes rattachés	1 240 197	1 240 197
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 832 283	1 832 283
VW	T.V.A.	186 235	186 235
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	33 838	33 838
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	126 277	126 277
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	113 398 221	112 798 221	492 582	107 418
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	600 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	63 500 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 5162 du 06/11/2017
Numéro de gestion : 1982B00164
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 524 490		1 524 490
AH	Fonds commercial	1 626 383		1 626 383	3 150 873
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	483 916	423 517	60 399	88 501
AT	Autres immobilisations corporelles	4 223 741	2 368 977	1 854 764	2 014 160
CU	Autres participations	3 773 271		3 773 271	4 539 505
BB	Créances rattachées à des participations				350 000
BD	Autres titres immobilisés	45 167		45 167	45 167
BH	Autres immobilisations financières	3 669 789		3 669 789	6 167 326
BJ	TOTAL (I)	15 346 758	2 792 494	12 554 264	16 355 532
BL	Matières premières, approvisionnements	4 208 286		4 208 286
BT	Marchandises	166 384 871	4 037 026	162 347 845	190 945 599
BX	Clients et comptes rattachés	21 373 046	179 922	21 193 124	24 158 679
BZ	Autres créances	22 423 687	24 563	22 399 124	125 530 890
CF	Disponibilités	1 485 595		1 485 595	3 464 606
CH	Charges constatées d’avance	1 747 092		1 747 092	198 150
CJ	TOTAL (II)	217 622 576	4 241 511	213 381 065	344 297 924
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	232 969 334	7 034 005	225 935 329	360 653 457
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	124 999 965	124 999 965
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	54 545
DD	Réserve légale (1)	3 665 386	3 665 386
DF	Réserves réglementées (1)	2 152 102	2 152 102
DH	Report à nouveau	-5 646 334
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-13 293 471	-5 646 334
DK	Provisions réglementées		73 938
DL	TOTAL (I)	111 932 193	125 245 057
DP	Provisions pour risques	604 915	339 975
DR	TOTAL (III)	604 915	339 975
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 434 902	727 082
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	73 100 000	186 816 623
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	35 444 489	32 271 905
DY	Dettes fiscales et sociales	3 292 554	2 694 209
EA	Autres dettes	126 277	12 558 605
EC	TOTAL (IV)	113 398 221	235 068 424
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	225 935 329	360 653 457
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	343 046 795	68 446 179	411 492 974	467 582 748
FD	Production vendue biens				150 678
FG	Production vendue services	4 826 974	160 691	4 987 665	4 610 484
FJ	Chiffres d’affaires nets	347 873 769	68 606 870	416 480 639	472 343 910
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 671 765	1 912 902
FQ	Autres produits			1 300 351	656 922
FR	Total des produits d’exploitation (I)			421 452 755	474 913 733
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			280 747 371	314 318 705
FT	Variation de stock (marchandises)			27 923 116	39 476 501
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 691 607	140 184
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 208 286
FW	Autres achats et charges externes			97 101 933	106 212 004
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 102 746	1 168 771
FY	Salaires et traitements			8 938 725	7 519 025
FZ	Charges sociales			4 003 982	3 355 935
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			746 326	1 270 602
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 037 026	3 435 871
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			264 940
GE	Autres charges			428 157	662 187
GF	Total des charges d’exploitation (II)			432 777 643	477 559 784
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 324 888	-2 646 051
GJ	Produits financiers de participations			36	339 107
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			811	4 050
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 095 488	2 313 823
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				5 080
GN	Différences positives de change			82 160	371 865
GP	Total des produits financiers (V)			2 178 495	3 033 924
GR	Intérêts et charges assimilées			3 527 567	6 022 539
GS	Différences négatives de change			379 515	97 449
GU	Total des charges financières (VI)			3 907 082	6 119 988
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 728 587	-3 086 064
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-13 053 475	-5 732 115
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 672	216 912
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	739	24 045
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 341 659	240 958
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	314 670
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 266 985	221 911
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		7 926
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 581 655	229 837
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-239 996	11 121
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-74 660
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	424 972 908	478 188 615
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	438 266 379	483 834 949
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-13 293 471	-5 646 334
A1	Renvois : Transfert de charges	263 394	116 027
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	453 627	393 575
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 512 616	746 326	466 449	2 792 494
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 512 616	746 326	466 449	2 792 494
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	73 938		73 938
5V	Autres provisions pour risques et charges				604 915
5Z	Total Provisions pour risques et charges	339 975	264 939		604 915
6N	Sur stocks et en cours	3 362 388	4 037 026	3 362 388	4 037 026
6T	Sur comptes clients	225 905		45 983	179 922
6X	Autres provisions pour dépréciation		24 563		24 563
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 588 293	4 061 589	3 408 371	4 241 511
7C	TOTAL GENERAL	4 002 206	4 326 528	3 482 309	4 846 426
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 301 965	3 408 371
UG	- Financières		24 563
UJ	- Exceptionnelles			73 938
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 669 789
VA	Clients douteux ou litigieux	183 522
UX	Autres créances clients	21 189 524
UY	Personnel et comptes rattachés	82 475
VM	Impôts sur les bénéfices	288 887
VB	T. V. A.	3 633 117
VP	Divers	733 794
VC	Groupe et associés	11 575 520
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	6 109 894
VS	Charges constatées d’avance	1 747 092
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	49 213 613	45 543 824	3 669 789
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 404 916	1 404 916
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	29 985	29 985
8A	Emprunts et dettes financières divers	73 100 000	72 500 000	492 582
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	35 444 489	35 444 489
8C	Personnel et comptes rattachés	1 240 197	1 240 197
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 832 283	1 832 283
VW	T.V.A.	186 235	186 235
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	33 838	33 838
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	126 277	126 277
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	113 398 221	112 798 221	492 582	107 418
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	600 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	63 500 000

Entreprises similaires :
Commerce gros hors auto. & motocycle

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici