CABINET EMMANUEL MOSSER

Entreprise

CABINET EMMANUEL MOSSER
Dernière mise à jour : 01/06/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43384507000021 / Siren : 433845070 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 86 433845070
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
CABINET EMMANUEL MOSSER
Adresse :
LE SOLEILLAT
65 Boulevard DE LA CORNE D OR

06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2008 : Succession
Prédécesseur : CABINET EMMANUEL MOSSER
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2000
Dénomination : CABINET EMMANUEL MOSSER
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°281
NOJO : 0605MYG50800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 433 845 070
Dénomination : CABINET EMMANUEL MOSSER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°186
NOJO : 0605MYG46568400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 433 845 070
Dénomination : CABINET EMMANUEL MOSSER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°407
NOJO : 0605MYG43729900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 433 845 070
Dénomination : CABINET EMMANUEL MOSSER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°408
NOJO : 0605MYG43730000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 433 845 070
Dénomination : CABINET EMMANUEL MOSSER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°924
NOJO : 510605452393869
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 433 845 070
Dénomination : CABINET EMMANUEL MOSSER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1055
NOJO : 510605425761033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 433 845 070
Dénomination : CABINET EMMANUEL MOSSER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1054
NOJO : 510605425802522
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 433 845 070
Dénomination : CABINET EMMANUEL MOSSER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°899
NOJO : 510605317114666
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

Numéro d'identification : RCS Nice 433 845 070
Dénomination : CABINET EMMANUEL MOSSER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°723
NOJO : BXC13063008597N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2012

Numéro d'identification : RCS Nice 433 845 070
Dénomination : CABINET EMMANUEL MOSSER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
27/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°931
NOJO : BXC12047001151T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2011

Numéro d'identification : RCS Nice 433 845 070
Dénomination : CABINET EMMANUEL MOSSER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
65 boulevard de la Corne d'Or le Soleillat
06230 Villefranche-sur-Mer
04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°629
NOJO : BXC11081008550P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2010

Numéro d'identification : RCS Nice 433 845 070
Dénomination : CABINET EMMANUEL MOSSER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
65 boulevard de la Corne d'Or le Soleillat
06230 Villefranche-sur-Mer
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°621
NOJO : BXC10214004607C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nice 433 845 070
Dénomination : CABINET EMMANUEL MOSSER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
65 boulevard de la Corne d'Or le Soleillat
06230 Villefranche-sur-Mer
24/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°941
NOJO : BXC08230001818W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nice 433 845 070
Dénomination : CABINET EMMANUEL MOSSER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
65 boulevard de la Corne d'Or le Soleillat
06230 Villefranche-sur-Mer
26/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°929
NOJO : BXC08229007833D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nice 433 845 070
Dénomination : CABINET EMMANUEL MOSSER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
65 boulevard de la Corne d'Or
le Soleillat,
06230 Villefranche-sur-Mer
20/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°128
NOJO : BXB08165003657U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de l'adresse de l'établissement.

Numéro d'identification : RCS Nice 433 845 070
Dénomination : CABINET EMMANUEL MOSSER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Siège social :
Adresse :
65 boulevard de la Corne d'Or
le Soleillat
06230 Villefranche-sur-Mer

Etablissement principal :
Adresse :
65 boulevard de la Corne d'Or
le Soleillat
06230 Villefranche-sur-Mer
Historique de l'unité légale :
26/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2008 : code NIC
Code NIC : 00021
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
28/07/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Type : Personne Physique

Nom : MOSSER Emmanuel
Né le 12/09/1961 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
65 Boulevard de la Corne d'Or
Le Soleillat
06230 Villefranche-sur-Mer
FRANCE
Dépôts des actes :
19/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°7576 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de l'exercice social
19/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°7576 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
01/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°5232 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
31/05/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°5232 déposé le 10/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
03/07/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°8074 déposé le 13/12/2000
Etat : Déposé
Décision : ETAT DES ACTES
03/07/2000 : Contrat
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°8076 déposé le 13/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
05/05/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°8075 déposé le 13/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
28/07/2010 : Etablissement ouvert

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Type : Siège

Adresse :
65 Boulevard de la Corne d'Or
Le Soleillat
06230 Villefranche-sur-Mer
FRANCE
28/07/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Type : Etablissement principal

Adresse :
65 Boulevard de la Corne d'Or
Le Soleillat
06230 Villefranche-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : Architecte et architecte d'intérieur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/07/2010 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 51751
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
28/07/2010 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 5737
Date d’ajout de l’observation : 10/06/2008
Texte de l'observation : Le siège social est fixé au domicile du représentant légal, en application de l'alinéa 1 de l'article L123-11-1 du code de commerce.
Personnes morales :
28/07/2010 : CABINET EMMANUEL MOSSER
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 76224.51
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°895 déposé le 27/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°710 déposé le 13/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°505 déposé le 31/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°1309 déposé le 10/03/2011
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°5188 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°5711 déposé le 28/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°5060 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°7801 déposé le 02/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°8113 déposé le 17/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°4136 déposé le 27/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°3543 déposé le 21/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°4130 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°4127 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B01643
Dépôt : N°5039 déposé le 13/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/07/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 17125 du 17/11/2022
Numéro de gestion : 2000B01643
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/07/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 12399 du 13/09/2021
Numéro de gestion : 2000B01643
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/07/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 9842 du 26/10/2020
Numéro de gestion : 2000B01643
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/07/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 9841 du 26/10/2020
Numéro de gestion : 2000B01643
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/07/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 6567 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 2000B01643
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/07/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 5378 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 2000B01643
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/07/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 5455 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 2000B01643
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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