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CALCAIRES DE LA BRIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 29/06/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34890910200025 / Siren : 348909102 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 27 348909102
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section B : INDUSTRIES EXTRACTIVES
Les industries extractives comprennent l’extraction de produits minéraux présents à l’état naturel sous forme so- lide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L’extraction peut se faire de différentes ma- nières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l’exploitation minière des fonds marins.
Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l’extraction et/ou situées à proximité du site.
Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit. Les divisions 05 et 06 concernent l’extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz) ; les divisions 07 et 08 concernent l’extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.
Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l’extraction d’hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu’activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur com- mercialisation sont également classées en division 09 lorsqu’elles sont effectuées pour compte de tiers.
Cette section ne comprend pas :
- la transformation des matières extraites (cf. section C « Industrie manufacturière »)
- l’utilisation des matières extraites sans transformation pour la construction (cf. section F «
Construction »)
- la mise en bouteilles, à la source ou au puits, d’eau de source naturelle et d’eaux minérales (cf.
11.07A)
- le concassage, le broyage et les autres opérations de préparation de certaines terres, roches et
minéraux, lorsque ces opérations ne sont pas liées aux travaux d’extraction (cf. 23.9)
- le captage, l’épuration et la distribution de l’eau (cf. 36.00Z)
- la préparation de sites pour l’exploitation minière (cf. 43.12A)
- les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)
08 : Autres industries extractives
Cette division couvre l’extraction en carrière mais aussi le dragage d’alluvions, le broyage de roches ou l’exploita- tion de marais salants. Les produits sont utilisés notamment dans la construction (sables, pierres, etc.), les fabri- cations de matériaux (argiles, gypse, calcium, etc.), la fabrication de produits chimiques, la joaillerie, etc. 23 24 Cette division comprend aussi le concassage, le broyage, la taille, le nettoyage, le séchage, le triage et le mé- lange des produits minéraux extraits. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure des produits minéraux extraits
- les activités annexes aux autres industries extractives, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.90Z)
08.1 : Extraction de pierres, de sables et d'argiles
08.12 : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
08.12Z : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
Cette sous-classe comprend :
- l’extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers
- le concassage et le broyage de graviers
- l’extraction d’argiles, de terres réfractaires et de kaolin

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction de sables bitumineux (cf. 06.10Z)
- la production d’argiles kaoliniques calcinées (cf. 23.99Z) Produits associés : 08.12.11, 08.12.12, 08.12.13, 08.12.21, 08.12.22
08.12Z-Z : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
Cette classe comprend :
- l’extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers ;
- le concassage et le broyage de graviers ;
- l’extraction d’argiles, de terres réfractaires et de kaolin

Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane

Cette classe ne comprend pas :
- l’extraction de sables bitumineux (cf. 06.10Z)
Coordonnées de l'établissement :
CALCAIRES DE LA BRIE
Adresse :
Route DE DONNEMARIE DONTILLY
77480 SAINT-SAUVEUR-LES-BRAY
Historique de l'établissement :
10/11/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Production de sables et de granulats (NAFRev1 : 14.2A)
Liens de succession de l'établissement :
29/06/2004 : Succession
Prédécesseur : CALCAIRES DE LA BRIE
Accords d'entreprise :
10/05/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07722007063
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/05/2022
Date de dépôt : 17/05/2022
Date du texte : 10/05/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 31/05/2027
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des employés techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et de matériaux (0135)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CALCAIRES DE LA BRIE
Siret : 34890910200025
Code APE : 0812Z
Secteur : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Thèmes de l'accord :
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/05/1988
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13671
NOJO : 7702MYG46050300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme
24/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2863
NOJO : 7702MYG42533500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme
08/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3158
NOJO : 7702MYG39463500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme
31/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1825
NOJO : 7702MYG36918600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme
24/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°925
NOJO : 217702447670820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme
21/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°3395
NOJO : 770217702441578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : FORGET Anne Marie ; Directeur général délégué : CHARLE Arnaud Pierre Alain ; Administrateur : A2C GRANULAT ; Administrateur : BENOIST Agnès Anne Marguerite modification le 12 Mars 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : A.
C.
T.
AUDIT en fonction le 19 Février 2019 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDITINVEST en fonction le 19 Février 2019
02/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2923
NOJO : 217702417337056
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme
31/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°1569
NOJO : 770217702409097
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : FORGET Anne Marie ; Directeur général délégué : CHARLE Arnaud Pierre Alain ; Administrateur : A2C GRANULAT ; Commissaire aux comptes titulaire : PINCON Edouard ; Administrateur : BENOIST Agnès Anne Marguerite modification le 12 Mars 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SERVANS Jean-Noel en fonction le 27 Décembre 2017
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6355
NOJO : 217702398523808
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme
09/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6819
NOJO : 217702370092851
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme
30/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6732
NOJO : 217702344988760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme
11/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5182
NOJO : 217702344197721
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme
20/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1364
NOJO : BXB150720014162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : FORGET Anne Marie Directeur général délégué : CHARLE Arnaud Pierre Alain Administrateur : A2C GRANULAT Commissaire aux comptes titulaire : PINCON Edouard Commissaire aux comptes suppléant : NADAUD Jean-François Administrateur : BENOIST Agnès Anne Marguerite modification le 12 Mars 2015
21/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°1330
NOJO : BXB13165001555R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 115890.00 EUR
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13504
NOJO : BXC13144007420B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13503
NOJO : BXC13144007564Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme
19/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1853
NOJO : BXB12164001458G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 85890.00 EUR
13/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°726
NOJO : BXB112500003698
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 10/05/1988
Date d'effet : 2011-07-28
Descriptif : Augmentation de capital Nomination de directeur général délégué

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : FORGET Anne Marie Directeur général délégué : CHARLE Arnaud Pierre Alain Administrateur : LAUNOY Michel Administrateur : A2C GRANULAT Commissaire aux comptes titulaire : PINCON Edouard Commissaire aux comptes suppléant : NADAUD Jean-François
Montant du capital : 69240.00 EUR

Siège social :
Adresse :
route de Donnemarie Dontilly
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray

Etablissement principal :
Adresse :
route de Donnemarie Dontilly
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9492
NOJO : BXC10243000971W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
route de Donnemarie Dontilly
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
28/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8928
NOJO : BXC10160011502W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
route de Donnemarie Dontilly
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
03/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°1803
NOJO : BXB08241004586U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 10/05/1988
Date d'effet : 2009-01-21
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Melun 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : FORGET Anne Marie Administrateur : LAUNOY Michel Administrateur : FORGET Anne Marie Administrateur : A2C GRANULAT Commissaire aux comptes titulaire : PINCON Edouard Commissaire aux comptes suppléant : NADAUD Jean-François
Montant du capital : 47250.00 EUR

Siège social :
Adresse :
route de Donnemarie Dontilly
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray

Etablissement principal :
Adresse :
route de Donnemarie Dontilly
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
28/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9548
NOJO : BXC08324007861K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Provins 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
route de Donnemarie Dontilly
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
20/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2256
NOJO : BXB08045000792X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS (77)
Descriptif : modification sur l'administration, à compter du 15/06/22007

Numéro d'identification : RCS Provins 348 909 102
Dénomination : S.A.C.O. CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : S.A.C.O.

Administration :
président du conseil d'administration : FORGET épouse CHARLE (Anne-Marie) ; administrateurs : LAUNOY (Michel), A2C MATERIAUX, FORGET épouse CHARLE (Anne-Marie), S.
A.
S.
LAFARGE GRANULATS SEINE NORD, CANCEDDA (Marco) ; commissaire aux comptes titulaire : PINCON (Edouard) ; commissaire aux comptes suppléant : NADAUD (Jean-François) ; ancien administrateur : S.
A.
S.
LAFARGE GRANULATS VALLEE DE SEINE.

Montant du capital : 47250.00 EUR

Siège social :
Adresse :
route de Donnemarie-Dontilly
77480 Saint-Sauveur-Les-Bray

Etablissement principal :
Adresse :
route de Donnemarie-Dontilly
77480 Saint-Sauveur-Les-Bray
25/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°2938
NOJO : BXB08042004098D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS (77)

Numéro d'identification : RCS Provins 348 909 102
Dénomination : CALCAIRES DE LA BRIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : FORGET Anne Marie.
Administrateur : LAUNOY Michel.
Administrateur : A2C MATERIAUX.
Administrateur : FORGET Anne Marie.
Commissaire aux comptes titulaire : PINCON Edouard.
Commissaire aux comptes suppléant : NADAUD Jean-François.

Montant du capital : 47250.00 EUR

Siège social :
Adresse :
route de Donnemarie Dontilly
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray

Etablissement principal :
Adresse :
route de Donnemarie Dontilly
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
Historique de l'unité légale :
29/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
29/06/2004 : code NIC
Code NIC : 00025
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Production de sables et de granulats (NAF1993 : 14.2A)
Représentants légaux :
12/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Type : Personne Physique

Nom : FORGET (CHARLE) Anne Marie
Né le 19/08/1941 à Sourdun
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
le Prieuré
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
FRANCE
12/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Type : Personne Physique

Nom : FORGET (CHARLE) Anne Marie
Né le 19/08/1941 à Sourdun
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
le Prieuré
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
FRANCE
12/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Type : Personne Physique

Nom : CHARLE Arnaud Pierre Alain
Né le 12/06/1969 à Neuilly-sur-Seine
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
Champlot
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
FRANCE
12/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Type : Personne Morale

Nom : A2C GRANULAT
Siren : 320389265
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
FRANCE
12/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Type : Personne Physique

Nom : BENOIST (CHARLE) Agnès Anne Marguerite
Né le 09/01/1972 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Champlot
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
FRANCE
12/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Type : Personne Physique

Nom : PINCON Edouard
Né le 20/10/1949 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
223 Rue DE L'UNIVERSITE
75107 Paris
FRANCE
12/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Type : Personne Physique

Nom : NADAUD Jean-François
Né le 10/09/1959 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
50 Boulevard DU GAL LECLERC
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1738 déposé le 12/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
07/06/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3566 déposé le 13/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
05/06/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3566 déposé le 13/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Arrêté de créances
05/06/2013 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3566 déposé le 13/06/2013
Etat : Déposé
05/06/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3566 déposé le 13/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Arrêté de comptes
31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3566 déposé le 13/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3566 déposé le 13/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3566 déposé le 13/06/2013
Etat : Déposé
29/05/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3203671 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive
25/05/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3203671 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
25/05/2012 : Arrêté
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3203671 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
21/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3203671 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3203671 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
21/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3203671 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
28/07/2011 : Attestation bancaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3105025 déposé le 31/08/2011
Etat : Déposé
04/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3105025 déposé le 31/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Réalisation définitive de l'augmentation de capital
04/07/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3105025 déposé le 31/08/2011
Etat : Déposé
17/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3105025 déposé le 31/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
17/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3105025 déposé le 31/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°2904618 déposé le 18/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
17/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1400644 déposé le 15/01/2008
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PVC CONTENANT DEMISSION DE 2 ADMINIS- Numéro de dépôt d'origine : 28038 / PROVINS TRATEURS Numéro de dépôt d'origine : 28038 / PROVINS
15/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1400489 déposé le 06/11/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR Numéro de dépôt d'origine : 27494 / PROVINS
23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1405639 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 260374 / PROVINS
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1408744 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé
Décision : PV MIXTE DU 29 6 2004 CONTENANT TRANSFERT DE Numéro de dépôt d'origine : 2004363 / PROVINS SIEGE ET CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR Numéro de dépôt d'origine : 2004363 / PROVINS
29/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1408744 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé
27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1407627 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS CONFORMEMENT AUX DISPOSI- Numéro de dépôt d'origine : 2002327 / PROVINS TIONS DE L ARTICLE 225-51 DU CODE DE COMMERCE, Numéro de dépôt d'origine : 2002327 / PROVINS MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS Numéro de dépôt
27/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1407627 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DE MME CHARLE ANNE MARIE EN QUALITE DE Numéro de dépôt d'origine : 2002327 / PROVINS PDG Numéro de dépôt d'origine : 2002327 / PROVINS
27/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1407627 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Attestation
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1407496 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 2002196 / PROVINS
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1407496 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : PV MIXTE DU 29 6 2001 CONTENANT CHANGEMENT DE Numéro de dépôt d'origine : 2002196 / PROVINS COMMISSAIRES AUX COMPTES ET MODIFICATION DU Numéro de dépôt d'origine : 2002196 / PROVINS CAPITAL SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 2002196 / PROVINS
29/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1407496 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
Décision : PVC DU 29 6 2001 CONTENANT CONFIRMATION DE LA Numéro de dépôt d'origine : 2002196 / PROVINS MODIFICATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 2002196 / PROVINS
29/06/2001 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1407496 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1407496 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1407496 déposé le 12/04/2002
Etat : Déposé
27/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1406950 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : PVC DU 27 4 2001 CONTENANT NOMINATION D'UN NOUVEAU Numéro de dépôt d'origine : 2001234 / PROVINS PRESIDENT DU CA Numéro de dépôt d'origine : 2001234 / PROVINS
27/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1406950 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : PVO DU 27 4 2001 CONTENANT NOMINATION D'UN NOUVEL Numéro de dépôt d'origine : 2001234 / PROVINS ADMINISTRATEUR Numéro de dépôt d'origine : 2001234 / PROVINS
27/04/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1406950 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT PERMANENT Numéro de dépôt d'origine : 2001234 / PROVINS DE LA SAS GRANULTAT SEINE NORMANDIE Numéro de dépôt d'origine : 2001234 / PROVINS
26/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1406615 déposé le 10/10/2000
Etat : Déposé
Décision : PVO DU 26 6 2000 CONTENANT CHANGEMENT DE COMMIS- Numéro de dépôt d'origine : 2000376 / PROVINS SAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT Numéro de dépôt d'origine : 2000376 / PROVINS
10/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1406614 déposé le 10/10/2000
Etat : Déposé
Décision : PVC DU 10 5 2000 CONTENANT CHANGEMENT DE PRESIDENT Numéro de dépôt d'origine : 2000375 / PROVINS DU CA ET ADMINISTRATEUR Numéro de dépôt d'origine : 2000375 / PROVINS
14/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1405147 déposé le 22/09/1999
Etat : Déposé
Décision : PVC DU 14 5 99 CONTENANT MODIFICATION DU CA Numéro de dépôt d'origine : 99337 / PROVINS
31/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1405100 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
31/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1405100 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1405101 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1404210 déposé le 14/08/1997
Etat : Déposé
Décision : MODOIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 97278 / PROVINS
15/06/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1403742 déposé le 25/07/1996
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRA- Numéro de dépôt d'origine : 96266 / PROVINS TION Numéro de dépôt d'origine : 96266 / PROVINS COOPTATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR Numéro de dépôt d'origine : 96266 / PROVINS
30/12/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1403543 déposé le 07/02/1996
Etat : Déposé
28/12/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1403543 déposé le 07/02/1996
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE L'AUGMENTATION PUIS DE LA REDUC- Numéro de dépôt d'origine : 96067 / PROVINS TION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 96067 / PROVINS
15/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1403543 déposé le 07/02/1996
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION ET REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 96067 / PROVINS
04/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1402242 déposé le 19/04/1993
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT Numéro de dépôt d'origine : 93125 / PROVINS
15/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1402035 déposé le 23/10/1992
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE LA COMPOSITION DU C A Numéro de dépôt d'origine : 92321 / PROVINS
Etablissements :
12/03/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Type : Siège

Adresse :
Route de Donnemarie Dontilly
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
FRANCE
12/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route de Donnemarie Dontilly
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/1988
Activité : Exploitation d'une carrière a pécy
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
LIEUDIT LE CHAUFOUR
77970 Pécy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/08/2004
Activité : EXPLOITATION D'UNE CARRIERE A PECY (77370 JOUY LE CHATEL)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/03/2015 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 16/12/1988
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 16/12/1988 : Mention du 27/07/2006 : Changement de commissaires aux comptes à compter du 23.06.2006
12/03/2015 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 09/05/2007
Texte de l'observation : : Modification de dénomination sociale d'un adminis- trateur (A2C MATERIAUX au lieu de SABLIERES DE ST SAUVEUR LES BRAY) à compter du 29.12.2006
12/03/2015 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 06/11/2007
Texte de l'observation : : Changement d'un administrateur à compter du 15.06. 2007
12/03/2015 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 15/01/2008
Texte de l'observation : : Démission de 2 administrateurs à compter du 17.12.2007
12/03/2015 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Provins. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de Melun par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008,
Personnes morales :
12/03/2015 : CALCAIRES DE LA BRIE
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : Exploitation d'une carrière a pécy

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/1988
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/12/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 115890.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3455 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°2290 déposé le 24/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°2608 déposé le 12/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°2199 déposé le 06/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°2198 déposé le 06/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°6208 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°2564 déposé le 12/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1433 déposé le 24/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°287 déposé le 21/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°6211 déposé le 30/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°10304 déposé le 28/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°9612 déposé le 08/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°8963 déposé le 16/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°8321 déposé le 08/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°8157 déposé le 07/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°7394 déposé le 05/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°4662 déposé le 18/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°4190 déposé le 03/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3959 déposé le 29/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3013 déposé le 13/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3189 déposé le 11/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°3188 déposé le 11/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°1788 déposé le 22/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1988B70075
Dépôt : N°6754 déposé le 11/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 4510 du 21/04/2022
Numéro de gestion : 1988B70075
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3212 321
ANTerrains69 11869 118
APConstructions663 828315 938347 891
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 807 5401 429 6227 377 919
ATAutres immobilisations corporelles23 20215 7857 417
AVImmobilisations en cours21 40121 401
CUAutres participations400400
BJTOTAL (I)9 587 8111 763 6667 824 145
BLMatières premières, approvisionnements141 518141 518
BRProduits intermédiaires et finis970 720970 720
BXClients et comptes rattachés1 186 8481 186 848
BZAutres créances1 505 9541 505 954
CFDisponibilités308 771308 771
CHCharges constatées d’avance42 43542 435
CJTOTAL (II)4 156 2464 156 246
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 744 0581 763 66611 980 392
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel115 890
DFRéserves réglementées (1)771
DHReport à nouveau-543 569
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)380 120
DLTOTAL (I)-46 788
DQProvisions pour charges184 563
DRTOTAL (III)184 563
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 518 428
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 297 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 736 242
DYDettes fiscales et sociales277 248
EAAutres dettes13 523
ECTOTAL (IV)11 842 616
EETOTAL GENERAL (I à V)11 980 392
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 988 810
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 324
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 567 2644 567 264
FGProduction vendue services346 248346 248
FJChiffres d’affaires nets4 913 5114 913 511
FMProduction stockée91 110
FNProduction immobilisée20 861
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges489 476
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 514 960
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements208 733
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-60 272
FWAutres achats et charges externes2 439 850
FXImpôts, taxes et versements assimilés64 299
FYSalaires et traitements496 318
FZCharges sociales218 618
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements698 665
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions184 563
GEAutres charges654 975
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 905 749
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)609 211
GJProduits financiers de participations20 570
GPTotal des produits financiers (V)20 570
GRIntérêts et charges assimilées270 068
GUTotal des charges financières (VI)270 068
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-249 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)359 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 327
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 327
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-80
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-80
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 407
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 555 857
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 175 738
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)380 120
HPRenvois : Crédit-bail mobilier610 624
A1Renvois : Transfert de charges307 887
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)652 654
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 3212 321
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 062 680698 6651 761 345
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 065 001698 6651 763 666
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges184 563
5ZTotal Provisions pour risques et charges181 589184 563181 589184 563
7CTOTAL GENERAL181 589184 563181 589184 563
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation184 563181 589
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients1 186 848
UYPersonnel et comptes rattachés12 580
VMImpôts sur les bénéfices26 524
VBT. V. A.162 625
VCGroupe et associés1 166 220
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)138 005
VSCharges constatées d’avance42 435
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 735 2372 735 237
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 518 428664 6213 672 597
8BFournisseurs et comptes rattaché1 736 2421 736 242
8CPersonnel et comptes rattachés99 41399 413
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux88 32888 328
VWT.V.A.68 28668 286
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 22021 220
VIGroupe et associés4 297 1754 297 175
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)13 52313 523
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 842 6166 988 8103 672 5971 181 209
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 4957 du 06/04/2021
Numéro de gestion : 1988B70075
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3212 321
ANTerrains69 11869 118
APConstructions663 828315 938347 891
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 807 5401 429 6227 377 919
ATAutres immobilisations corporelles23 20215 7857 417
AVImmobilisations en cours21 40121 401
CUAutres participations400400
BJTOTAL (I)9 587 8111 763 6667 824 145
BLMatières premières, approvisionnements141 518141 518
BRProduits intermédiaires et finis970 720970 720
BXClients et comptes rattachés1 186 8481 186 848
BZAutres créances1 505 9541 505 954
CFDisponibilités308 771308 771
CHCharges constatées d’avance42 43542 435
CJTOTAL (II)4 156 2464 156 246
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 744 0581 763 66611 980 392
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel115 890
DFRéserves réglementées (1)771
DHReport à nouveau-543 569
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)380 120
DLTOTAL (I)-46 788
DQProvisions pour charges184 563
DRTOTAL (III)184 563
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 518 428
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 297 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 736 242
DYDettes fiscales et sociales277 248
EAAutres dettes13 523
ECTOTAL (IV)11 842 616
EETOTAL GENERAL (I à V)11 980 392
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 988 810
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 324
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 567 2644 567 264
FGProduction vendue services346 248346 248
FJChiffres d’affaires nets4 913 5114 913 511
FMProduction stockée91 110
FNProduction immobilisée20 861
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges489 476
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 514 960
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements208 733
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-60 272
FWAutres achats et charges externes2 439 850
FXImpôts, taxes et versements assimilés64 299
FYSalaires et traitements496 318
FZCharges sociales218 618
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements698 665
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions184 563
GEAutres charges654 975
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 905 749
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)609 211
GJProduits financiers de participations20 570
GPTotal des produits financiers (V)20 570
GRIntérêts et charges assimilées270 068
GUTotal des charges financières (VI)270 068
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-249 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)359 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 327
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 327
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-80
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-80
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 407
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 555 857
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 175 738
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)380 120
HPRenvois : Crédit-bail mobilier610 624
A1Renvois : Transfert de charges307 887
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)652 654
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 3212 321
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 062 680698 6651 761 345
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 065 001698 6651 763 666
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges184 563
5ZTotal Provisions pour risques et charges181 589184 563181 589184 563
7CTOTAL GENERAL181 589184 563181 589184 563
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation184 563181 589
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients1 186 848
UYPersonnel et comptes rattachés12 580
VMImpôts sur les bénéfices26 524
VBT. V. A.162 625
VCGroupe et associés1 166 220
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)138 005
VSCharges constatées d’avance42 435
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 735 2372 735 237
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 518 428664 6213 672 597
8BFournisseurs et comptes rattaché1 736 2421 736 242
8CPersonnel et comptes rattachés99 41399 413
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux88 32888 328
VWT.V.A.68 28668 286
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 22021 220
VIGroupe et associés4 297 1754 297 175
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)13 52313 523
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 842 6166 988 8103 672 5971 181 209
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 2878 du 26/03/2020
Numéro de gestion : 1988B70075
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3212 321
ANTerrains69 11869 118
APConstructions663 828315 938347 891
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 807 5401 429 6227 377 919
ATAutres immobilisations corporelles23 20215 7857 417
AVImmobilisations en cours21 40121 401
CUAutres participations400400
BJTOTAL (I)9 587 8111 763 6667 824 145
BLMatières premières, approvisionnements141 518141 518
BRProduits intermédiaires et finis970 720970 720
BXClients et comptes rattachés1 186 8481 186 848
BZAutres créances1 505 9541 505 954
CFDisponibilités308 771308 771
CHCharges constatées d’avance42 43542 435
CJTOTAL (II)4 156 2464 156 246
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 744 0581 763 66611 980 392
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel115 890
DFRéserves réglementées (1)771
DHReport à nouveau-543 569
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)380 120
DLTOTAL (I)-46 788
DQProvisions pour charges184 563
DRTOTAL (III)184 563
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 518 428
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 297 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 736 242
DYDettes fiscales et sociales277 248
EAAutres dettes13 523
ECTOTAL (IV)11 842 616
EETOTAL GENERAL (I à V)11 980 392
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 988 810
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 324
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 567 2644 567 264
FGProduction vendue services346 248346 248
FJChiffres d’affaires nets4 913 5114 913 511
FMProduction stockée91 110
FNProduction immobilisée20 861
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges489 476
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 514 960
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements208 733
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-60 272
FWAutres achats et charges externes2 439 850
FXImpôts, taxes et versements assimilés64 299
FYSalaires et traitements496 318
FZCharges sociales218 618
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements698 665
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions184 563
GEAutres charges654 975
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 905 749
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)609 211
GJProduits financiers de participations20 570
GPTotal des produits financiers (V)20 570
GRIntérêts et charges assimilées270 068
GUTotal des charges financières (VI)270 068
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-249 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)359 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 327
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 327
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-80
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-80
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 407
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 555 857
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 175 738
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)380 120
HPRenvois : Crédit-bail mobilier610 624
A1Renvois : Transfert de charges307 887
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)652 654
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 3212 321
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 062 680698 6651 761 345
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 065 001698 6651 763 666
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges184 563
5ZTotal Provisions pour risques et charges181 589184 563181 589184 563
7CTOTAL GENERAL181 589184 563181 589184 563
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation184 563181 589
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients1 186 848
UYPersonnel et comptes rattachés12 580
VMImpôts sur les bénéfices26 524
VBT. V. A.162 625
VCGroupe et associés1 166 220
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)138 005
VSCharges constatées d’avance42 435
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 735 2372 735 237
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 518 428664 6213 672 597
8BFournisseurs et comptes rattaché1 736 2421 736 242
8CPersonnel et comptes rattachés99 41399 413
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux88 32888 328
VWT.V.A.68 28668 286
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 22021 220
VIGroupe et associés4 297 1754 297 175
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)13 52313 523
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 842 6166 988 8103 672 5971 181 209
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 3811 du 10/05/2019
Numéro de gestion : 1988B70075
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3212 321
ANTerrains69 11869 118
APConstructions663 828315 938347 891
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 807 5401 429 6227 377 919
ATAutres immobilisations corporelles23 20215 7857 417
AVImmobilisations en cours21 40121 401
CUAutres participations400400
BJTOTAL (I)9 587 8111 763 6667 824 145
BLMatières premières, approvisionnements141 518141 518
BRProduits intermédiaires et finis970 720970 720
BXClients et comptes rattachés1 186 8481 186 848
BZAutres créances1 505 9541 505 954
CFDisponibilités308 771308 771
CHCharges constatées d’avance42 43542 435
CJTOTAL (II)4 156 2464 156 246
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 744 0581 763 66611 980 392
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel115 890
DFRéserves réglementées (1)771
DHReport à nouveau-543 569
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)380 120
DLTOTAL (I)-46 788
DQProvisions pour charges184 563
DRTOTAL (III)184 563
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 518 428
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 297 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 736 242
DYDettes fiscales et sociales277 248
EAAutres dettes13 523
ECTOTAL (IV)11 842 616
EETOTAL GENERAL (I à V)11 980 392
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 988 810
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 324
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 567 2644 567 264
FGProduction vendue services346 248346 248
FJChiffres d’affaires nets4 913 5114 913 511
FMProduction stockée91 110
FNProduction immobilisée20 861
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges489 476
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 514 960
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements208 733
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-60 272
FWAutres achats et charges externes2 439 850
FXImpôts, taxes et versements assimilés64 299
FYSalaires et traitements496 318
FZCharges sociales218 618
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements698 665
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions184 563
GEAutres charges654 975
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 905 749
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)609 211
GJProduits financiers de participations20 570
GPTotal des produits financiers (V)20 570
GRIntérêts et charges assimilées270 068
GUTotal des charges financières (VI)270 068
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-249 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)359 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 327
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 327
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-80
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-80
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 407
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 555 857
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 175 738
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)380 120
HPRenvois : Crédit-bail mobilier610 624
A1Renvois : Transfert de charges307 887
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)652 654
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 3212 321
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 062 680698 6651 761 345
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 065 001698 6651 763 666
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges184 563
5ZTotal Provisions pour risques et charges181 589184 563181 589184 563
7CTOTAL GENERAL181 589184 563181 589184 563
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation184 563181 589
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients1 186 848
UYPersonnel et comptes rattachés12 580
VMImpôts sur les bénéfices26 524
VBT. V. A.162 625
VCGroupe et associés1 166 220
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)138 005
VSCharges constatées d’avance42 435
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 735 2372 735 237
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 518 428664 6213 672 597
8BFournisseurs et comptes rattaché1 736 2421 736 242
8CPersonnel et comptes rattachés99 41399 413
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux88 32888 328
VWT.V.A.68 28668 286
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 22021 220
VIGroupe et associés4 297 1754 297 175
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)13 52313 523
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 842 6166 988 8103 672 5971 181 209
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 2631 du 13/04/2018
Numéro de gestion : 1988B70075
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3212 321
ANTerrains69 11869 118
APConstructions663 828315 938347 891
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 807 5401 429 6227 377 919
ATAutres immobilisations corporelles23 20215 7857 417
AVImmobilisations en cours21 40121 401
CUAutres participations400400
BJTOTAL (I)9 587 8111 763 6667 824 145
BLMatières premières, approvisionnements141 518141 518
BRProduits intermédiaires et finis970 720970 720
BXClients et comptes rattachés1 186 8481 186 848
BZAutres créances1 505 9541 505 954
CFDisponibilités308 771308 771
CHCharges constatées d’avance42 43542 435
CJTOTAL (II)4 156 2464 156 246
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 744 0581 763 66611 980 392
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel115 890
DFRéserves réglementées (1)771
DHReport à nouveau-543 569
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)380 120
DLTOTAL (I)-46 788
DQProvisions pour charges184 563
DRTOTAL (III)184 563
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 518 428
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 297 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 736 242
DYDettes fiscales et sociales277 248
EAAutres dettes13 523
ECTOTAL (IV)11 842 616
EETOTAL GENERAL (I à V)11 980 392
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 988 810
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 324
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 567 2644 567 264
FGProduction vendue services346 248346 248
FJChiffres d’affaires nets4 913 5114 913 511
FMProduction stockée91 110
FNProduction immobilisée20 861
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges489 476
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 514 960
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements208 733
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-60 272
FWAutres achats et charges externes2 439 850
FXImpôts, taxes et versements assimilés64 299
FYSalaires et traitements496 318
FZCharges sociales218 618
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements698 665
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions184 563
GEAutres charges654 975
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 905 749
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)609 211
GJProduits financiers de participations20 570
GPTotal des produits financiers (V)20 570
GRIntérêts et charges assimilées270 068
GUTotal des charges financières (VI)270 068
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-249 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)359 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 327
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 327
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-80
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-80
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 407
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 555 857
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 175 738
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)380 120
HPRenvois : Crédit-bail mobilier610 624
A1Renvois : Transfert de charges307 887
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)652 654
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 3212 321
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 062 680698 6651 761 345
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 065 001698 6651 763 666
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges184 563
5ZTotal Provisions pour risques et charges181 589184 563181 589184 563
7CTOTAL GENERAL181 589184 563181 589184 563
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation184 563181 589
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients1 186 848
UYPersonnel et comptes rattachés12 580
VMImpôts sur les bénéfices26 524
VBT. V. A.162 625
VCGroupe et associés1 166 220
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)138 005
VSCharges constatées d’avance42 435
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 735 2372 735 237
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 518 428664 6213 672 597
8BFournisseurs et comptes rattaché1 736 2421 736 242
8CPersonnel et comptes rattachés99 41399 413
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux88 32888 328
VWT.V.A.68 28668 286
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 22021 220
VIGroupe et associés4 297 1754 297 175
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)13 52313 523
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 842 6166 988 8103 672 5971 181 209
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 4901 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 1988B70075
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3212 321
ANTerrains69 11869 118
APConstructions663 828315 938347 891
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 807 5401 429 6227 377 919
ATAutres immobilisations corporelles23 20215 7857 417
AVImmobilisations en cours21 40121 401
CUAutres participations400400
BJTOTAL (I)9 587 8111 763 6667 824 145
BLMatières premières, approvisionnements141 518141 518
BRProduits intermédiaires et finis970 720970 720
BXClients et comptes rattachés1 186 8481 186 848
BZAutres créances1 505 9541 505 954
CFDisponibilités308 771308 771
CHCharges constatées d’avance42 43542 435
CJTOTAL (II)4 156 2464 156 246
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 744 0581 763 66611 980 392
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel115 890
DFRéserves réglementées (1)771
DHReport à nouveau-543 569
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)380 120
DLTOTAL (I)-46 788
DQProvisions pour charges184 563
DRTOTAL (III)184 563
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 518 428
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 297 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 736 242
DYDettes fiscales et sociales277 248
EAAutres dettes13 523
ECTOTAL (IV)11 842 616
EETOTAL GENERAL (I à V)11 980 392
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 988 810
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 324
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 567 2644 567 264
FGProduction vendue services346 248346 248
FJChiffres d’affaires nets4 913 5114 913 511
FMProduction stockée91 110
FNProduction immobilisée20 861
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges489 476
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 514 960
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements208 733
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-60 272
FWAutres achats et charges externes2 439 850
FXImpôts, taxes et versements assimilés64 299
FYSalaires et traitements496 318
FZCharges sociales218 618
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements698 665
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions184 563
GEAutres charges654 975
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 905 749
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)609 211
GJProduits financiers de participations20 570
GPTotal des produits financiers (V)20 570
GRIntérêts et charges assimilées270 068
GUTotal des charges financières (VI)270 068
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-249 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)359 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion20 327
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 327
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-80
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-80
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)20 407
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 555 857
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 175 738
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)380 120
HPRenvois : Crédit-bail mobilier610 624
A1Renvois : Transfert de charges307 887
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)652 654
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 3212 321
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 062 680698 6651 761 345
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 065 001698 6651 763 666
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges184 563
5ZTotal Provisions pour risques et charges181 589184 563181 589184 563
7CTOTAL GENERAL181 589184 563181 589184 563
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation184 563181 589
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients1 186 848
UYPersonnel et comptes rattachés12 580
VMImpôts sur les bénéfices26 524
VBT. V. A.162 625
VCGroupe et associés1 166 220
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)138 005
VSCharges constatées d’avance42 435
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 735 2372 735 237
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 518 428664 6213 672 597
8BFournisseurs et comptes rattaché1 736 2421 736 242
8CPersonnel et comptes rattachés99 41399 413
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux88 32888 328
VWT.V.A.68 28668 286
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 22021 220
VIGroupe et associés4 297 1754 297 175
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)13 52313 523
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 842 6166 988 8103 672 5971 181 209
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